REPERTOIRE DES NORMES DE MANAGEMENT IS0, CEN et AFNOR des domaines Qualité, Services, HSE, DD et RSE (révision n 33 décembre 2015)

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1 REPERTOIRE DES NORMES DE MANAGEMENT IS0, et des domaines Qualité, Services, HSE, DD et RSE (révision n 33 décembre 2015) Ce document est la propriété de TOTAL. Il a été établi pour le compte du Technologie Groupe de TOTAL qui a autorisé le GEP-AFTP à le reproduire. Sommaire Pages 2 à 11 : Management et assurance de la qualité - Management de la qualité générique - Management de la qualité sectoriel - Management de projet - Management de la valeur et analyse fonctionnelle - Sûreté de fonctionnement - Outils du management de la qualité - Management et qualité par fonction (expertise, recherche, logistique, maintenance, «facilities») Pages 12 à 13 : Certification et évaluation de la conformité Pages 14 à 16 : Application des méthodes statistiques (métrologie, Six Sigma) Pages 17 à 19 : Services, système d information (dont ressources humaines) - Systèmes d information - Services Pages 20 à 23 : Sûreté, risques et responsabilité sociétale - Sûreté et sécurité - Risque - Responsabilité sociétale Page 24 : Hygiène, santé, sécurité au travail Pages 25 à 27 : Management environnemental Pages 28 à 29 : Glossaire et abréviations concernant les normes Légendes Texte surligné de vert : actualisation de la révision précédente Texte surligné de rose : certification possible par un organisme tierce partie indépendant Page 1 de 29

2 Management et assurance de la qualité ( ) Remarques MANAGEMENT DE LA QUALITE GENERIQUE CN X 542 Qualité & Mgt ISO 9000:2015 Systèmes de management de la qualité Principes essentiels et vocabulaire ISO 9001:2015 Systèmes de management de la qualité Exigences ISO/TS 9002 (projet) Guide d application de l ISO 9001 ISO 9004:2009 Gestion des performances durables d'un organisme - Approche du management par la qualité ISO 10001:2007 Management de la qualité -- Satisfaction du client -- Lignes directrices relatives aux codes de conduite des organismes ISO 10002:2014 Management de la qualité -- Satisfaction des clients -- Lignes directrices pour le traitement des réclamations dans les organismes ISO 10003:2007 Management de la qualité -- Satisfaction du client -- Lignes directrices relatives à la résolution de conflits extérieurs aux organismes ISO 10004:2013 Management de la qualité -- Satisfaction du client -- Ligne directrices relatives à la surveillance et au mesurage ISO 10005:2006 Systèmes de management de la qualité -- Lignes directrices pour les plans qualité ISO 10006:2003 Systèmes de management de la qualité -- Lignes directrices pour le management de la qualité dans les projets ISO 10007:2003 Systèmes de management de la qualité -- Lignes directrices pour la gestion de la configuration ISO 10008:2013 Management de la qualité -- Satisfaction du client -- Ligne directrices pour les transactions de commerce électronique entre commerçant et consommateur ISO 10012:2003 Systèmes de management de la mesure -- Exigences pour les processus et les équipements de mesure FD X (2005) Métrologie - Guide d'application de la norme NF EN ISO "Systèmes de management de la mesure - Exigences pour les processus et les équipements de mesure" - Conception, développement, maîtrise et amélioration des processus de mesure ou d'essai ISO/TR 10013:2006 Lignes directrices pour la documentation des systèmes de management de la qualité ISO 10014:2006/Cor 1:2007 Management de la qualité -- Lignes directrices pour réaliser les avantages financiers et économiques Publiée en 2015 Publiée en 2015 Publication en 2016 Révision en cours Révision en cours fusion & 3? Révision en cours fusion & 3? Révision en cours fusion & 3? Révision en cours Révision en cours Révision en cours Révision en cours 176/SC 1 176/SC 2 176/SC 2 176/SC 2 176/SC 3 176/SC 3 176/SC 3 176/SC 3 176/SC 2 176/SC 2 176/SC 2 176/SC 3 176/SC 3 176/SC 3 176/SC 3 Page 2 de 29

3 Management et assurance de la qualité ( ) ISO 10015:1999 Management de la qualité -- Lignes directrices pour la formation ISO/TR 10017:2003 Lignes directrices pour les techniques statistiques relatives à l'iso 9001:2000 ISO 10018:2012 Management de la qualité -- Lignes directrices pour la participation et les compétences de personnes ISO 10019:2005 Lignes directrices pour la sélection de consultants en systèmes de management de la qualité et pour l'utilisation de leurs services Remarques Révision en cours Fusion avec ISO /SC 3 176/SC 3 176/SC 3 176/SC 3 MANAGEMENT DE LA QUALITE SECTORIEL ISO/TS 16949:2009 Systèmes de management de la qualité -- Exigences particulières pour l'application de l'iso 9001:2008 pour la production de série et de pièces de rechange dans l'industrie automobile ISO :2008 Industrie du pétrole, de la pétrochimie et du gaz naturel Assurance de la production et management de la fiabilité ISO/TS 29001:2010 Industries du pétrole, de la pétrochimie et du gaz naturel -- Systèmes de management de la qualité spécifiques au secteur -- Exigences pour les organismes de fourniture de produits et de services ISO/IEC 90003:2004 Ingénierie du logiciel -- Lignes directrices pour l'application de l'iso 9001:2000 aux logiciels informatiques ISO/IEC 90005:2008 Ingénierie des systèmes -- Lignes directrices pour l'application de l'iso 9001 aux processus de cycle de vie des systèmes ISO/IEC DTR :2013 Ingénierie des logiciels -- Lignes directrices pour l'application de l'iso 9001:2008 aux services informatiques et son intégration avec l ISO/IEC :2011 NF EN 9100 :2010 Série aérospatiale - Système de management de la Qualité - Exigences pour les Organisations pour l'aviation, l'espace et la Défense FD X (2012) Qualité et management Guide pour l amélioration des performances des TPE/PME par une démarche qualité progressive NF X (2013) Systèmes de management intégrant un système de management de la qualité ISO 9001: Exigences pour les Plateformes Technologiques de Recherche en Sciences du Vivant. Tension entre ISO et API sur cette norme Révision en J 1/SC 7 J 1/SC 7 J 1/SC 7 Page 3 de 29

4 Management et assurance de la qualité ( ) Remarques MANAGEMENT DE PROJET CN X 620 Mgt de projet ISO :2012 Lignes directrices pour le management de projet IEC : 2001 Gestion des risques liés à un projet Lignes directrices pour l application NF X Management de projet - Concepts NF X (1993) Management de projet Terminologie dans les contrats d ingénierie industrielle Partie 1 : les missions Vocabulaire NF X (1993) Management de projet Terminologie dans les contrats d ingénierie industrielle Partie 2 : les documents - Vocabulaire NF X Titre : Le management de projet Certification du personnel en maîtrise de projet NF X Titre : Le management de projet Terminologie dans les contrats d ingénierie industrielle - Formes de liens contractuels, de rémunération Evaluation des résultats et sanctions - Vocabulaire NF X Titre : Le management de projet Recommandations pour l analyse et la modélisation graphique d actions et son utilisation pour une meilleure communication entre acteurs d un projet - Aitiographie FD X (2001) Management de projet - Présentation générale FD X (2003) Management de projet - Management par projets - Présentation et recommandations de mise en œuvre FD X (2003) Management de projet Gestion du risque Management des risques d un projet FD X (2005) Management de projet - Recommandations pour le management d'un projet FD X (2006) Management de projet - Management des coûts FD X (2006) Management de projet - Management des délais - Organisation, planification, coordination Déplacé du Risques Annulée Annulée Annulée Annulée 236 IEC Page 4 de 29

5 Management et assurance de la qualité ( ) MANAGEMENT DE LA VALEUR ET ANALYSE FONCTIONNELLE EN (2000) Management par la valeur PR NF EN 1325 (2012) Management de la valeur - Vocabulaire. EN (1996) Vocabulaire du management de la valeur, de l'analyse de la valeur et de l'analyse fonctionnelle - Partie 1 : analyse de la valeur et analyse fonctionnelle. EN (2005) Vocabulaire du management de la valeur, de l'analyse et de la valeur et de l'analyse fonctionnelle - Partie 2 : management par la valeur NF EN (2013) Management par la valeur - Expression fonctionnelle du besoin et cahier des charges fonctionnel - Exigences pour l'expression et la validation du besoin à satisfaire dans le processus d'acquisition ou d'obtention d'un produit NF X (2011) Management par la valeur - Analyse fonctionnelle Caractéristiques fondamentales FD X (1995) Analyse fonctionnelle - L'analyse fonctionnelle : outil interdisciplinaire de compétitivité NF X (2007) Management par la valeur - Expression Fonctionnelle du Besoin et cahier des charges fonctionnel - Exigences pour l'expression et la validation du besoin à satisfaire dans le processus d'acquisition ou d'obtention d'un produit NF X (2007) Management par la valeur - Caractéristiques fondamentales de l'analyse de la valeur FD X (2009) Analyse de la valeur - Recommandations pour sa mise en œuvre. XP X (1997) Management par la valeur - Coût Global NF X (2003) Management par la valeur - Conception à Objectif Désigné ou à Coût Objectif (COD/CCO) - Exigences pour un pilotage concerté de la conception FD X (2007) Management par la Valeur - Apports du Management par la valeur aux processus de l'entreprise FD X (2013) Analyse fonctionnelle et analyse de la valeur - Guide pratique à l'usage des TPE-PME - Guide d'application de la démarche "analyse fonctionnelle et analyse de la valeur" Remarques CN X 50H Mgt de la valeur Analyse Fonct. Page 5 de 29

6 Management et assurance de la qualité ( ) SURETE DE FONCTIONNEMENT NF EN (2004) Gestion de la sûreté de fonctionnement - Partie 1 : gestion du programme de sûreté de fonctionnement NF EN (2004) Gestion de la sûreté de fonctionnement - Partie 2 : lignes directrices pour la gestion de la sûreté de fonctionnement NF EN (2005) Gestion de la sûreté de fonctionnement - Partie 3-1 : guide d'application - Techniques d'analyse de la sûreté de fonctionnement - Guide méthodologique NF EN (2005) Gestion de sûreté de fonctionnement - Partie 3-2 : guide d'application - Recueil de données de sûreté de fonctionnement dans des conditions d'exploitation NF EN (2005) Gestion de la sûreté de fonctionnement - Partie 3-3 : Guide d'application - Évaluation du coût du cycle de vie NF EN (2008) Gestion de la sûreté de fonctionnement - Partie 3-4 : guide d'application - Spécification d'exigences de sûreté de fonctionnement CEI (1995) Gestion de la sûreté de fonctionnement - Partie 3-9 : guide d'application Analyse du risque des systèmes technologiques NF EN (2010) Gestion de la sûreté de fonctionnement - Partie 3-11 : guide d'application - Maintenance basée sur la fiabilité NF EN (2011) Gestion de la sûreté de fonctionnement - Partie 3-12 : guide d'application - Soutien logistique intégré NF EN (2005) Gestion de la sûreté de fonctionnement - Partie 3-14 : guide d'application - Maintenance et support de maintenance NF EN (2010) Gestion de la sûreté de fonctionnement - Partie 3-15 : guide d'application - Ingénierie de la sûreté de fonctionnement des systèmes NF EN (2008) Gestion de la sûreté de fonctionnement - Partie 3-16 : guide d'application - Lignes directrices pour la spécification des services de support de maintenance NF EN (2010) Recommandation pour l'ingénierie de la sûreté de fonctionnement des réseaux de communication Remarques CN Sureté de fonctionnement CEI Page 6 de 29

7 OUTILS DU MANAGEMENT DE LA QUALITE CN X 542 Qualité & Mgt ISO 19011:2012 Lignes directrices pour l'audit des systèmes de management de la qualité et/ou de management environnemental NF EN (2006) Revue de conception FD X (2002) Outils de management - Maîtrise du processus de conception et développement FD X (2003) Outils de management - Lignes directrices pour le processus achat et approvisionnement 176/SC 3 FD X Management de la qualité et assurance de la qualité - Guide pour l'utilisation des méthodes statistiques dans le management de la qualité Annulée NF X (2006) Relations clients-fournisseurs - Qualité des démonstrations (essais, calculs, simulations, etc) - Partie 1 : bases de la démarche et choix du type de démonstration NF X (2006) Relations clients-fournisseurs - Qualité des démonstrations (essais, calculs, simulations, etc) - Partie 2 : lignes directrices pour demander et réaliser des essais NF X (2006) Relations clients-fournisseurs - Qualité des démonstrations (essais, calculs, simulations, etc) - Partie 3 : lignes directrices pour demander et réaliser les calculs ou les simulations NF X (2012) Relations clients-fournisseurs - Qualité des démonstrations (essais, calculs, simulations, etc) Partie 4 : lignes directrices pour confirmer l adéquation entre le rapport de démonstration et le besoin NF X Relations clients-fournisseurs - Guide pour l'établissement d'un plan d'assurance qualité FD X (2013) Management de la qualité Satisfaction du client Lignes directrices relatives à la surveillance et au mesurage FD X (2000) Système de management de la qualité - Indicateurs et tableaux de bord FD X (1999) Management de la qualité - Enquête de satisfaction des clients FD X (1998) Management de la qualité - Principes, acteurs et bonnes pratiques Guide d'auto-évaluation. FD X (1998) Management de la qualité - Évaluation de l'efficacité d'un système qualité FD X (2005) Outils de management - Management des processus AC X (2002) Management de la qualité - Management des processus - Bonnes pratiques et retours d'expérience FD X (2000) Management de la qualité - Guide pour l'identification des exigences des clients Annulée Sera à terme remplacée par ISO Révision en 2016 En cours de révision Révision en 2016 FD X (1999) Management de la qualité - Défauts de contribution - Défauts liés à la non-qualité du travail Annulation probable 2016 Page 7 de 29

8 dans la création et l'utilisation de la valeur ajoutée. AC X (2004) Prise en compte des compétences dans le management de l'entreprise Bonnes pratiques et retours d'expériences FD X (2004) Outils de management - Management de l'information FD X (2005) Système de management - Lignes directrices pour la mise en place d'un processus d'auto évaluation FD X (2004) Systèmes de management - Lignes directrices pour leur intégration FD X (2000) Outils de management - Capitalisation d'expérience FD X (2005) Systèmes de management - Lignes directrices pour le management d'un organisme FD X (2009) Qualité et management - Lignes directrices pour le développement de synergies entre Systèmes de Management au sein des organismes - Cas particulier du système de management de la Qualité et du Contrôle Interne AC X (2003) Systèmes de management intégré - Bonnes pratiques et retours d'expériences FD X (1998) Management par la qualité et la mercatique totales - Outil d'aide au management FD X (2011) Qualité et management Lignes directrices pour mettre en synergie le Lean Management et l ISO 9001 Annulation probable 2016 Décision de réviser en 2016 Annulation probable 2015 Page 8 de 29

9 Management et assurance de la qualité ( ) MANAGEMENT ET QUALITE PAR FONCTION QUALITE EN EXPERTISE NF X (2003) Qualité en expertise Prescriptions générales de compétence pour une expertise FD X (2010) Qualité en expertise Utilisation possible de la norme NF X :2003 (Prescriptions générales de compétence pour une expertise) FD X (2011) Qualité en expertise Recommandations pour l application de la norme NF X :2003 (Prescriptions générales de compétence pour une expertise) Remarques N XD50 Expertises Révision en cours PC 405 MANAGEMENT DE L INNOVATION FD X (2011) Management de l innovation - management de l intelligence stratégique XP X (1998) Prestations de veille - Prestations de veille et prestations de mise en place d'un système de veille FD X (2011) Management de l innovation - Management de la propriété intellectuelle FD X (2013) Management de l innovation Guide de mise en œuvre d une démarche de management de l innovation FD X (2014) Management de l innovation - Guide de mise en œuvre d une démarche d innovation ouverte FD X (2014) Management de l innovation Intégration du développement durable dans le management de l innovation CN INNOV Innovation QUALITE EN RECHERCHE CN X 542 Qualité et Mgt FD X Démarche qualité en recherche - Principes généraux et recommandations FD X Qualité en recherche - Recommandations pour l'organisation et la réalisation d'une activité de recherche en mode projet notamment dans le cadre d'un réseau GA X (2004) Systèmes de management de la qualité - Guide d'application de l'iso 9001 dans des organismes de recherche - Spécificités de la recherche et illustrations de l'application de l'iso 9001 Annulée Annulée MANAGEMENT LOGISTIQUE EN (2005) Services de transport - Conseils relatifs à l'application de l'en ISO 9001:2000 aux industries du transport routier, du stockage et de la distribution EN (2007) Systèmes de management de la qualité du transport - Transport par route, par voie ferroviaire et voie fluviale - Prescriptions relatives au système d'assurance qualité pour compléter l'en ISO 9001 vis-à-vis de la sécurité du transport de matières dangereuses CN X 89 L Logistique Page 9 de 29

10 Management et assurance de la qualité ( ) NF X (2006) Management Logistique Démarche logistique et gestion de la chaîne logistique FD X (2010) Logistique - Processus logistique Description des étapes de la chaîne logistique FD X (2008) Management de la logistique - Performance logistique : de la stratégie aux indicateurs - Approche générale MANAGEMENT DE LA MAINTENANCE EN (2006) Maintenance - Indicateurs de performances clés pour la maintenance EN (2010) Maintenance - Terminologie de la maintenance EN (2009) Maintenance - Documentation pour la maintenance EN (2011) Critères pour la conception, la gestion et le contrôle des services de maintenance dans les constructions EN (2007) Maintenance Indicateurs de performances clés pour la maintenance EN (2014) Maintenance Qualification du personnel de maintenance EN (2015) Maintenance Maintenance dans le cadre de la gestion d actifs physiques FD X (2002) Maintenance industrielle Fonction maintenance FD X (2002) Maintenance industrielle - Projet d'externalisation de la maintenance - Démarche précontractuelle GA X (2009) Guide d'application du fascicule de documentation FD X "Maintenance industrielle - Fonction maintenance" aux patrimoines immobiliers GA X (2010) Maintenance - Guide de gestion de la maintenance d'un patrimoine immobilier (GMAO) NF X (2013) Maintenance Processus maintenance et indicateurs associés FD X (2011) Maintenance - Critères de choix du type de contrat de maintenance - Contrat de moyens - Contrats de résultats FD X (2007) Maintenance - Préalables aux contrats de maintenance - Inventaires et expertise d'états des biens NF X Règles de l'appel d'offres pour un contrat privé de maintenance NF X Cahier des clauses administratives particulières - Types applicables aux contrats de maintenance de certains matériels ou équipements FD X (2013) Maintenance - Questionnaire-type d'évaluation préliminaire d'une entreprise prestataire en maintenance FD X (2013) Maintenance - Documentations techniques associées à un bien au long de son cycle de vie Remarques CN X 60G Maintenance Punliée en 2015 Annulée Annulée Page 10 de 29

11 Management et assurance de la qualité ( ) MANAGEMENT DE LA MAINTENANCE FD X (2006) Maintenance - Référentiel des instructions de maintenance - Définitions et principes généraux de rédaction et de présentation FD X (1983) Maintenance - Fonction "documentation technique utilisateur" - Recommandations pour sa mise en place ou son organisation chez les constructeurs de biens d'équipement. NF X (projet) Maintenance industrielle Mise en sécurité des équipements et des installations avant intervention de maintenance Remarques CN X 60G Maintenance Publication prévue en 2016 FACILITIES MANAGEMENT (Management des fonctions support externalisées) CN X 89 Mgt Logistique NF EN (2006) Facilities Management - Partie 1 : termes et définitions NF EN (2006) Facilities Management - Partie 2 : lignes directrices sur la façon d'élaborer des accords de facilities management NF EN (2011) Facilities Management - Partie 3 : guide relatif à l obtention de la qualité en Facilities Management NF EN (2012) Facilities Management - Partie 4 : taxinomie, classification et structures en Facilities Management NF EN (2012) Facilities Management - Partie 5 : guide relatif au développement et à l amélioration des processus NF EN (2012) Facilities Management - Partie 6 : mesure des surfaces et de l espace en Facilities management NF EN (2012) Facilities Management - Partie 7 : étalonnage comparatif de performance Page 11 de 29

12 Certification des produits et des entreprises. Évaluation de la conformité ( ) Remarques Nota : CEI en français (Afnor) = IEC en anglais (ISO) ISO/IEC 17000:2005 Évaluation de la conformité -- Vocabulaire et principes généraux ISO/PAS 17005:2008 Évaluation de la conformité -- Utilisation des systèmes de management -- Principes et exigences ISO/IEC :2009 Évaluation de la conformité -- Directives pour la rédaction de documents normatifs appropriés pour l'évaluation de la conformité ISO/IEC 17011:2004 Évaluation de la conformité -- Exigences générales pour les organismes d'accréditation procédant à l'accréditation d'organismes d'évaluation de la conformité ISO/IEC 17020:2012 Critères généraux pour le fonctionnement de différents types d'organismes procédant à l'inspection ISO/IEC 17021:2011 Évaluation de la conformité -- Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management ISO/IEC :2015 Évaluation de la conformité -- Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management -- Partie 1: Exigences Remplace la NF EN Publiée en 2015 ISO/IEC TS 17022:2012 Evaluation de la conformité - Exigences et recommandations pour le contenu d un rapport d'audit de certification par tierce partie de systèmes de management ISO/IEC 17024:2012 Évaluation de la conformité -- Exigences générales pour les organismes de certification procédant à la certification de personne ISO/IEC 17025:2005 / Cor 1:2006 Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d'étalonnages et d'essais ISO/IEC 17030:2009 Évaluation de la conformité -- Exigences générales pour les marques de conformité par tierce partie ISO/IEC :2009 Évaluation de la conformité -- Exigences générales concernant les essais d'aptitude ISO/IEC :2011 Évaluation de la conformité -- Déclaration de conformité du fournisseur -- Partie 1: Exigences générales ISO/IEC :2005 Évaluation de la conformité -- Déclaration de conformité du fournisseur -- Partie 2: Documentation d'appui ISO/IEC :2012 Évaluation de la conformité -- Exigences pour les organismes de certification, certifiant les produit, les procédés et les services ISO/IEC :2013 Évaluation de la conformité Eléments fondamentaux de la certification de produits et lignes directrices pour les schémas de certification de produits Remplace les NF EN et Page 12 de 29

13 Certification des produits et des entreprises. Évaluation de la conformité ( ) ISO/TS 22003:2007 Systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires -- Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification de systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires ISO/IEC Guide 28 :2006 Évaluation de la conformité - Lignes directrices pour un système type de certification des produits par une tierce partie ISO/IEC Guide 53:2006 Évaluation de la conformité -- Lignes directrices sur l'utilisation du système de management de la qualité d'un organisme dans le domaine de la certification des produits ISO/IEC Guide 60:2004 Évaluation de la conformité -- Code de bonne pratique ISO/IEC Guide 67:2006 Évaluation de la conformité -- Éléments fondamentaux de la certification de produits NF X (2008) Élaboration d'un référentiel de certification de produit ou de service ou d'une combinaison de produit et de service Remarques 34 Page 13 de 29

14 Application des méthodes statistiques (métrologie, Six Sigma) ( ) Remarques ISO :2007 Statistique -- Vocabulaire et symboles Partie 1: Termes statistiques généraux et termes utilisés en calcul des probabilités ISO :2006 Statistique -- Vocabulaire et symboles Partie 2: Statistiques appliquées ISO :2013 Statistique -- Vocabulaire et symboles Partie 3: Plans d expériences ISO :2014 Statistique -- Vocabulaire et symboles Partie 4: Echantillonnage par sondage ISO 4289 :2006 Produits pétroliers -- Détermination et application des valeurs de fidélité relatives aux méthodes d'essai 69/SC 1 69/SC 1 69/SC 1 69/SC 1 28 ISO :1994 Exactitude (justesse et fidélité) des résultats et méthodes de mesure -- Partie 1: Principes généraux et définitions ISO :1994 Exactitude (justesse et fidélité) des résultats et méthodes de mesure -- Partie 2: Méthode de base pour la détermination de la répétabilité et de la reproductibilité d'une méthode de mesure normalisée ISO :1994 Exactitude (justesse et fidélité) des résultats et méthodes de mesure -- Partie 3: Mesures intermédiaires de la fidélité d'une méthode de mesure normalisée ISO :1994 Exactitude (justesse et fidélité) des résultats et méthodes de mesure -- Partie 4: Méthodes de base pour la détermination de la justesse d'une méthode de mesure normalisée ISO :1994 Exactitude (justesse et fidélité) des résultats et méthodes de mesure -- Partie 5: Méthodes alternatives pour la détermination de la fidélité d'une méthode de mesure normalisée ISO :1994 Exactitude (justesse et fidélité) des résultats et méthodes de mesure -- Partie 6: Utilisation dans la pratique des valeurs d'exactitude ISO :2008 Cartes de contrôle -- Partie 1: Lignes directrices générales ISO :2012 Cartes de contrôle -- Partie 2: Cartes de contrôle de Shewart ISO :2012 Cartes de contrôle -- Partie 3: Cartes de contrôle pour acceptation ISO :2011 Cartes de contrôle -- Partie 4: Cartes de contrôle de l ajustement de processus ISO :2011 Cartes de contrôle -- Partie 5: Cartes de contrôle particulières ISO :2011 Cartes de contrôle -- Partie 6: Cartes de contrôle de EWMA 69/SC 6 69/SC 6 69/SC 6 69/SC 6 69/SC 6 69/SC 6 69/SC 4 69/SC 4 69/SC 4 69/SC 4 69/SC 4 69/SC 4 Page 14 de 29

15 Application des méthodes statistiques (métrologie, Six Sigma) ( ) Remarques ISO :2001 Lignes directrices pour la mise en oeuvre de la maîtrise statistique des processus (MSP) -- Partie 1: Éléments de MSP 69/SC 4 ISO :2010 Lignes directrices pour la mise en œuvre de la maîtrise statistique des processus (MSP) -- Partie 2 : catalogue d outils et de techniques ISO :2011 Méthodes quantitatives dans l'amélioration de processus -- Six Sigma -- Partie 1: Méthodologie DMAIC ISO/NP :2011 Méthodes quantitatives dans l'amélioration de processus -- Six Sigma -- Partie 2: Outils et techniques ISO/TR 13425:2006 Lignes directrices pour la sélection des méthodes statistiques dans la normalisation et la spécification ISO ;2005 Méthodes statistiques utilisées dans les essais d'aptitude par comparaisons inter laboratoires ISO :2015 Application des méthodes statistiques - Six Sigma - Évaluation comparative pour Six Sigma Publiée en 2015 Publiée en /SC 4 69/SC 7 69/SC /SC 6 69/SC 7 ISO/TR 18532:2009 Lignes directrices pour l'application des méthodes statistiques à la qualité et à la normalisation industrielle ISO 21247:2005 Systèmes d'échantillonnage de tolérance zéro-défaut et procédures de maîtrise des processus combinés pour l'acceptation de produits ISO :2010 Lignes directrices relatives à l'utilisation d'estimations de la répétabilité, de la reproductibilité et de la justesse dans l'évaluation de l'incertitude de mesure ISO :2014 Méthodes statistiques dans la gestion des processus - Aptitude et performance Partie 1 : principes et concepts généraux ISO :2013 Méthodes statistiques dans la gestion des processus - Aptitude et performance Partie 2 : aptitude de processus et performance des modèles de processus dépendant du temps ISO :2008 Méthodes statistiques dans la gestion des processus - Aptitude et performance Partie 3 : études de performance de machines pour données mesurées sur des parties discrètes ISO :2014 Méthodes statistiques dans la gestion des processus - Aptitude et performance Partie 4 : estimations de l aptitude de processus et mesures de performance ISO :2013 Méthodes statistiques dans la gestion des processus - Aptitude et performance Partie 6 : statistiques de capacité opérationnelle d un processus pour les caractéristiques qui suivent une distribution normale à plusieurs variables ISO :2012 Méthodes statistiques dans la gestion des processus - Aptitude et performance Partie 7 : aptitude des processus de mesure 69 69/SC /SC 4 69/SC 4 69/SC 4 69/SC 4 69/SC 4 69/SC 4 Page 15 de 29

16 Application des méthodes statistiques (métrologie, Six Sigma) ( ) Remarques ISO/IEC GUIDE 99 :2007 Vocabulaire international de métrologie Concepts fondamentaux et généraux et termes associés FD /TR (2008) Guide pour le traitement statistique des données de validation de méthodes d'analyse, issues d'essais inter laboratoires FD X (2008) Outils statistiques - Six sigma, une démarche d'amélioration utilisant les outils statistiques NF X (2011) Démarches Lean, Six Sigma,Lean Six Sigma - Exigences compétences des chefs de projets d amélioration et des animateurs d ateliers ISO/TMBG CN Méth. statistiques CN Méth. statistiques FD X Métrologie Essais - Métrologie dans l'entreprise - Constat de vérification des moyens de mesure. Annulée FD X (1995) Métrologie Certificats d étalonnage des équipements de mesure FD X (2007) Métrologie Raccordement des résultats de mesure au Système International d unité (SI)s CN Méth. statistiques CN Méth. statistiques Page 16 de 29

17 Systèmes d informations, Services (dont Ressources humaines ) ( ) Remarques SYSTEMES D INFORMATIONS ISO :2002 Information et documentation - "Records management" - Partie 1 : principes directeurs ISO :2001 Information et documentation - "Records management" - Partie 2 : guide d application ISO :2014 Information et documentation - Evaluation du risque pour les processus et systèmes d'enregistrement 46/SC 11 46/SC 11 46/SC 11 ISO 30300: 2011 Information et documentation -- Systèmes de gestion des documents d'activité -- Principes essentiels et vocabulaire 46/SC 11 ISO 30301: 2011 Information et documentation -- Systèmes de gestion des documents d'activité Exigences ISO 30301: 2015 Information et documentation -- Systèmes de gestion des documents d'activité Lignes directrices de mise en œuvre Publiée en /SC 11 46/SC 11 ISO (projet) Information et documentation -- Systèmes de gestion des documents d'activité Guide de mise en œuvre ISO (projet) Information et documentation -- Systèmes de gestion des documents d'activité Guide d évaluation ISO/IEC (2006) Ingénierie des systèmes et du logiciel -- Processus du cycle de vie -- Gestion des risques ISO/IEC TR (2003) Génie du logiciel - Qualité des produits - Partie 2 : métrologie externe ISO/IEC TR (2003) Génie du logiciel - Qualité des produits - Partie 3 : métrologie interne ISO/IEC TR (2004) Génie du logiciel - Qualité des produits - Partie 4 : qualité en métrologie d usage ISO/IEC (2011) Ingénierie des systèmes et du logiciel - Processus du cycle de vie du logiciel ISO/IEC TR (2011) Ingénierie des systèmes et du logiciel - Gestion du cycle de vie - Partie 3 : guide pour l'application de l'iso/cei (Processus du cycle de vie du logiciel) ISO/IEC (2008) Ingénierie des systèmes et du logiciel - Processus du cycle de vie du système ISO/IEC TR (2011) Ingénierie des systèmes et du logiciel - Gestion du cycle de vie - Partie 2 : guide pour l'application de l'iso/cei (Processus du cycle de vie du système) ISO/IEC (2012) Ingénierie des systèmes et du logiciel -- Exigences de qualité et évaluation des systèmes et du logiciel (SQuaRE) -- Guide d'évaluation pour les développeurs, les acquéreurs et les évaluateurs indépendants En cours d élaboration En cours d élaboration Déplacé du Risques 46/SC 11 46/SC 11 Page 17 de 29

18 Systèmes d informations, Services (dont Ressources humaines ) ( ) Remarques ISO/IEC (2004) Technologies de l'information Evaluation des procédés -- Partie 1: Concepts et vocabulaire ISO/IEC (2003) Technologies de l'information Evaluation des procédés -- Partie 2: Exécution d une évaluation ISO/IEC (2004) Technologies de l'information Evaluation des procédés -- Partie 3: Guide de réalisation d une évaluation ISO/IEC (2004) Technologies de l'information Evaluation des procédés -- Partie 4: Conseils sur l'utilisation pour l'amélioration des procédés et la détermination de leur capacité ISO/IEC (2004) Technologies de l'information Evaluation des procédés -- Partie 5: Un exemple de modèle d'évaluation des procédés du cycle de vie d'un logiciel ISO/IEC 15939(2007) Ingénierie des systèmes et du logiciel Evaluation des procédés Processus de mesurage ISO/IEC :2012 Technologies de l'information -- Gestion des actifs logiciel -- Partie 1: Processus d évaluation et niveaux de conformité ISO/IEC : 2009 Technologies de l'information -- Gestion des actifs de logiciel -- Partie 2: Étiquette d'identification du logiciel ISO/IEC :2005 Technologies de l'information -- Apprentissage, éducation et formation -- Management, assurance et métrologie de la qualité -- Partie 1: Approche générale ISO/IEC :2009 Technologies de l'information -- Apprentissage, éducation et formation -- Management, assurance et métrologie de la qualité -- Partie 3: Méthodes et métrologie de référence (MMR) ISO/IEC : 2011 Technologies de l'information -- Gestion des services Partie 1: Exigences du système de management des services ISO/IEC : 2012 Technologies de l'information -- Gestion des services Partie 2 : Guide pour l application des systèmes de management des services ISO/IEC TR : 2012 Technologies de l'information -- Gestion des services Partie 3: Recommandations pour la détermination du périmètre et l'applicabilité de l'iso/cei ISO/IEC TR : 2010 Technologies de l'information -- Gestion des services Partie 4 : modèle de référence de processus pour la gestion des services informatiques ISO/IEC TR : 2010 Technologies de l'information -- Gestion des services -- Partie 5: modèle de plan de mise en œuvre FD Z (1995) Technologies de l'information - Système d'information documentaire en ingénierie Partie 2 : management de la documentation dans un contexte d'assurance qualité. J 1/SC 36 J 1/SC 36 Page 18 de 29

19 SERVICES (Normes génériques et RH) ISO à Management de la qualité -- Satisfaction des clients ISO et ISO/IEC série Évaluation de la conformité ISO :2015 Services de traduction -- Exigences relatives aux services de traduction ISO :2012 Système de management responsable appliqué à l activité événementielle - <exigences et recommandations de mise en œuvre ISO : 2008 Produits et services en terminologie Aperçu et orientations ISO/IEC Guide 76:2008 Élaboration des normes de service -- Recommandations pour répondre aux attentes des consommateurs Guide 15 (2012) Document guide pour l élaboration des normes de service NF EN (2011) Services de conseils en Management NF EN (projet) Services d'expertise - Exigences générales relatives aux services d'expertise NF X (2010) Symboles graphiques et pictogrammes Identification des services et produits accessibles à toutes personnes présentant des difficultés de repérage spatio-temporel et d'apprentissage de la lecture - Pictogramme d'accueil, d'accompagnement et d'accessibilité NF X (2008) Élaboration d'un référentiel de certification de produit ou de service ou d'une combinaison de produit et de service AC X (2006) Mesure de la qualité des données CRM (Management de la relation client) Référentiel d'indicateurs CRM NF X (2006) Qualité des services - Démarche d'amélioration de la qualité du service Le référentiel et les engagements de service - Préconisations NF X (2004) Qualité des services - Préconisations pour la conception et l'amélioration de l'accueil Lignes directrices NF X (2005) Qualité des services - Mesure et surveillance pour l'amélioration de la qualité du service : préconisations - Lignes directrices NF X (1998) Formation professionnelle Organisme de formation et prestation de service : spécifications NF X (2013) Formation professionnelle Processus de réalisation d une action de formation Evaluation de la formation Voir page 2 Voir pages 12 et 13 Publiée en 2015 En cours de publication Révision en cours 176/SC3 37/SC 5 ISO TMBG ISO/ 37 /SC 2 COPOLCO Page 19 de 29

20 Sûreté, Risques et responsabilité sociétale ( ) Remarques SURETE ET SECURITE ISO 22300: 2012 Sécurité sociétale - Vocabulaire ISO 22301: 2011 Sécurité sociétale - Gestion de la continuité des affaires - Exigences ISO 22311; 2012 Sécurité sociétale - Vidéosurveillance Format - Interopérabilité de l export ISO 22320: 2012 Sécurité sociétale Gestion des urgences Exigences des opérations de secours ISO/FDIS : 2015 Sécurité sociétale Gestion des urgences -- Mises en garde de la population ISO 22398; 2013 Sécurité sociétale Lignes directrices pour exercice ISO/PAS Sécurité sociétale -- Lignes directrices pour être préparé à un incident et gestion de continuité opérationnelle ISO/IEC 27000:2009 Technologies de l'information -- Techniques de sécurité -- Systèmes de management de la sécurité de l'information -- Vue d'ensemble et vocabulaire ISO/IEC 27001:2013 Technologies de l'information -- Techniques de sécurité -- Systèmes de management de la sécurité de l'information Exigences ISO/IEC 27002:2005 Technologies de l'information -- Techniques de sécurité -- Code de bonne pratique pour le management de la sécurité de l'information ISO/IEC 27003: 2010 Technologies de l'information -- Techniques de sécurité -- Lignes directrices pour la mise en œuvre d un système de management de la sécurité de l'information ISO/IEC 27004: 2009 Technologies de l'information -- Techniques de sécurité -- Management de la sécurité de l'information -- Mesurage ISO/IEC 27005: 2011 Technologies de l'information -- Techniques de sécurité Gestion des risques liés à la sécurité de l'information ISO/IEC 27006: 2011 Technologies de l'information -- Techniques de sécurité -- Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management de la sécurité de l'information ISO/CEI 27035: 2011 Technologie de l information Techniques de sécurité Gestion d incidents de sécurité de l information ISO/IEC 27007: 2011 Technologies de l'information -- Techniques de sécurité -- Lignes directrices pour l'audit des systèmes de management de la sécurité de l'information Publiée en 2015 Annulée J 1/SC 27 J 1/SC 27 J 1/SC 27 J 1/SC 27 J 1/SC 27 J 1/SC 27 J 1/SC 27 J 1/SC 27 J 1/SC 27 Page 20 de 29

21 Sûreté, Risques et responsabilité sociétale ( ) Remarques ISO 28000:2007 Spécifications relatives aux systèmes de management de la sûreté de la chaîne d'approvisionnement ISO 28001:2007 Systèmes de management de la sûreté pour la chaîne d'approvisionnement -- Meilleures pratiques pour la mise en application de la sûreté de la chaîne d'approvisionnement, évaluations et plans -- Exigences et guidage ISO : 2011 Spécifications relatives aux systèmes de management de la sûreté de la chaîne d'approvisionnement Développement de la résilience de la sécurité dans la chaîne d'approvisionnement Exigences avec mode d emploi ISO 28003:2007 Systèmes de management de la sûreté pour la chaîne d'approvisionnement -- Exigences pour les organismes effectuant l'audit et la certification des systèmes de management de la sûreté pour la chaîne d'approvisionnement ISO :2007 Cor2012 Systèmes de management de la sûreté pour la chaîne d'approvisionnement -- Lignes directrices pour la mise en application de l'iso Partie 1 : principes généraux ISO/PAS :2012 Systèmes de management de la sûreté pour la chaîne d'approvisionnement -- Lignes directrices pour la mise en application de l'iso Partie 2 : lignes directrices pour l'adoption de l'iso lors de l'utilisation dans les opérations portuaires petites et moyennes ISO/PAS :2012 Systèmes de management de la sûreté pour la chaîne d'approvisionnement -- Lignes directrices pour la mise en application de l'iso Partie 3 : lignes directrices spécifiques supplémentaires concernant la mise en œuvre de l'iso pour l'utilisation dans les petites et moyennes affaires (autres que les ports marins) ISO/PAS :2012 Systèmes de management de la sûreté pour la chaîne d'approvisionnement -- Lignes directrices pour la mise en application de l'iso Partie 4 : lignes directrices spécifiques supplémentaires concernant la mise en œuvre de l'iso si la conformité à l'iso est un objectif de management 8 8/SC RISQUE ISO Guide 73: 2009 Management du risque -- Vocabulaire ISO : 2010 Management du risque -- Principes et lignes directrices ISO : 2010 Gestion des risques Techniques d évaluation des risques ISO :2014 Gestion d'actifs Vue d'ensemble, les principes et la terminologie (Asset management) ISO :2014 Gestion d'actifs Exigences (Asset management) ISO :2014 Gestion d'actifs Lignes directrices relatives à l'application de l'iso BP Z (2011) Plan de Continuité d'activité (PCA) Page 21 de 29

22 Sûreté, Risques et responsabilité sociétale ( ) Remarques FD X (2014): Management du risque - Plan de Continuité d Activité (PCA) - Démarche de mise en place et de maintien FD X (2006) Management du risque - Lignes directrices pour l'estimation des risques FD X (2011) Management des risques processus de management des risques lignes directrices pour la communication et la consultation des parties intéressées RESPONSABILITE SOCIETALE ISO 19600: 2015 Système de management de la conformité «Compliance» - Lignes directrices ISO : 2010 Lignes directrices relatives à la responsabilité sociétale ISO (projet FD) Achats responsables ISO : 2011 Systèmes de management de l énergie Exigences et recommandations de mise en œuvre ISO : 2014 Systèmes de management de l'énergie -- Mesurage de la performance énergétique à l'aide des performances énergétiques de référence (PER) et d'indicateurs de performance énergétique (IPÉ) -- Principes généraux et lignes directrices Publiée en 2015 Publication 2016 ex ISO Remplace l EN16001 ISO/TMB ISO/TMB ISO PC 277 ISO/ 242 ISO/ 242 EN (2012) Audits énergétiques Partie 1 : Exigences générales EN (2014) Audits énergétiques Partie 2 : Bâtiments EN (2014) Audits énergétiques Partie 3 : Procédés EN (2014) Audits énergétiques Partie 4 : Transports EN (2014) Audits énergétiques Partie 5 : Compétences des auditeurs AC X (2006) Développement durable et responsabilité sociétale - SD appliqué aux collectivités territoriales - Guide pour la prise en compte des enjeux du développement durable dans la stratégie et le management des collectivités territoriales FD X (2006) Développement durable - Responsabilité sociétale - Document d'application du SD Guide pour l'identification et la hiérarchisation des enjeux de développement durable BP X (2006) Diagnostic énergétique dans l industrie XP X (2010) Développement durable - Responsabilité sociétale - Rendre crédible une démarche de responsabilité sociétale basée sur l'iso Page 22 de 29

23 Sûreté, Risques et responsabilité sociétale ( ) Remarques NF X (2012) Fonction Achats - Fonction achats - Achats Responsables - Guide d'utilisation de l'iso Partie 1 : politique - stratégie NF X (2012) Fonction Achats - Fonction achats - Achats Responsables - Guide d'utilisation de l'iso Partie 2 : déploiement opérationnel FD X Outils de management - Relations mutuellement bénéfiques : facteur de croissance durable - Lignes directrices pour une approche des relations mutuellement bénéfiques entre organismes SA 8000 ; 2008 Responsabilité Sociale dans le domaine de la politique, de l emploi et des conditions de travail AA 1000 : 2008 Gouvernance de l entreprise et éthique professionnelle, axée sur le dialogue entre l entreprise et les parties prenantes Annulée Reconnu par l OIT SAI (US) ISEA (UK) Page 23 de 29

24 Hygiène, Santé et Sécurité au travail (67.020) Remarques ISO (projet) Systèmes de management de la sécurité et de la santé au travail - Exigences ISO 22000:2005/Cor 1:2006 Systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires -- Exigences pour tout organisme appartenant à la chaîne alimentaire XP ISO/TS :2010 Programmes prérequis pour la sécurité des denrées alimentaires Partie 1 : fabrication des denrées alimentaires XP ISO/TS :2012 Programmes prérequis pour la sécurité des denrées alimentaires - Partie 3 : agriculture ISO/TS 22003:2007 Systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires -- Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification de systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires ISO/TS 22004:2005 Systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires -- Recommandations pour l'application de l'iso 22000:2005 ISO 23601: 2009 Identification de sécurité Plan d évacuation et de secours ILO-OSH 2001 Principes directeurs concernant les systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail ISRS ou SIES International Safety Rating System (= Système International d évaluation de la sécurité) ISSSRS ISRS appliqué aux petits sites (small sites) OHSAS (2007) Système de gestion de la santé et de la sécurité au travail - Exigences OHSAS (2008) Occupational Health and Safety Assessment System Guidelines for the implementation of OHSAS (2007) MASE Manuel d Amélioration de la Sécurité des Entreprises Destiné aux prestataires de maintenance sur sites de l industrie pétrochimique et chimique pour mettre en œuvre un SMS Publication en 2016 Reconnu par 175 états Révision 7 intègre les exigences QSE PC ISO BIT-Genève DNV DNV et TOTAL Groupe de certificateurs animé par BSI Groupe de certificateurs animé par BSI Association MASE (FR) Page 24 de 29

25 Management environnemental ( à 60) Remarque ISO Guide 64: 2008 Guide pour traiter les questions environnementales dans les normes de produit 207 ISO 14001: 2015 Systèmes de management environnemental -- Exigences et lignes directrices pour son utilisation ISO 14004: 2004 Systèmes de management environnemental -- Lignes directrices générales concernant les principes, les systèmes et les techniques de mise en œuvre ISO : 2010 Systèmes de management environnemental -- Lignes directrices pour la mise en application par phases d'un système de management environnemental, incluant l'utilisation d'une évaluation de performance environnementale ISO : 2011 Systèmes de management environnemental -- Lignes directrices pour intégrer l'écoconception Publiée en /SC1 207/SC1 207/SC1 207/SC1 ISO 14015: 2010 Management environnemental -- Évaluation environnementale de sites et d'organismes (EESO) ISO 14020: 2002 Étiquettes et déclarations environnementales -- Principes généraux ISO 14021: 2001-A1 :2012 Marquage et déclarations environnementaux Auto déclarations environnementales (Etiquetage de type II) ISO 14024: 2001 Marquage et déclarations environnementaux -- Étiquetage environnemental de type I - - Principes et méthodes ISO 14025:2010 Marquages et déclarations environnementaux -- Déclarations environnementales de Type III -- Principes et modes opératoires ISO 14031: 2013 Management environnemental -- Évaluation de la performance environnementale -- Lignes directrices ISO/TS 14033: 2012 Management environnemental -- Information environnementale quantitative -- Lignes directrices et exemples Concerne les ECOLABELS 207/SC 2 207/SC 3 207/SC 3 207/SC 3 207/SC 3 207/SC 4 207/SC 4 ISO 14040:2006 Management environnemental -- Analyse du cycle de vie -- Principes et cadre ISO 14044:2006 Management environnemental -- Analyse du cycle de vie -- Exigences et lignes directrices ISO : 2012 Management environnemental -- Évaluation de l'éco-efficacité des systèmes de produits Principes, exigences et lignes directrices ISO/TR 14047: 2012 Management environnemental -- Evaluation de l'impact du cycle de vie Exemples illustrant l'application de l'iso à des situations d'évaluation de l'impact du cycle de vie 207/SC 5 207/SC 5 207/SC 5 207/SC 5 Page 25 de 29