COMMI SSARI GÉNÉRAL DÉVEL OPPEMENT DURABL www. devel oppement dur abl gouv.

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1 C OMMI S S ARI AT GÉ NÉ RALAU DÉ VE L OPPE ME NT DURABL E J u l l e 2014 Réf ér enc es T r ans onéc ol og que, C ons omma on emodesdev edur abl es D r ec ondel ar ec her c heedel nnov a on www. devel oppemen dur abl e. gouv. f r

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3 Transon écologque, Consommaon e Modes de ve durables Transon écologque, Consommaon e Modes de ve durables Noes de velle scenfque du programme MOVIDA «...la ranson énergéque e écologque / es une grande cause naonale. / Elle nous nve à repenser nore modèle de consommaon, de producon, de développemen, de crossance» Franços Hollande, Présden de la Républque Dscours d ouverure de la Conférence envronnemenale 20 sepembre «La majoré des Franças veu pouvor consommer meux, polluer mons, mas à condon de leur démonrer qu ls ne perdron ren en qualé de ve.» Jean-Marc Ayraul, Premer Mnsre Dscours de clôure de la Conférence envronnemenale 21 sepembre Commssara général au développemen durable Drecon de la recherche e de l nnovaon 1

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5 Transon écologque, Consommaon e Modes de ve durables Préface La Transon écologque que nous suscons e accompagnons suppose une ransformaon majeure, non seulemen dans nos modes de producon, mas auss dans nos modes de consommaon. Fare évoluer les premers suppose l évoluon des seconds. En effe, la demande srucure l offre, au mons auan que l offre génère la demande, selon un processus d neracon permanene. Au-delà des avancées echnologques accomples e de celles qu ne manqueron pas de survenr, la socéé dans son ensemble a prs conscence qu une muaon des comporemens de ous es ndspensable. Or cee évoluon, qu se do d êre à la fos profonde e rapde, renconre de nombreux obsacles, parm lesquels on compe l mporance de nos modes de ve comme élémens consufs de nos denés socales, culurelles, famlales e ndvduelles. Il es d auan plus nécessare que les polques publques souennen les changemens les plus pernens e les accompagnen sans heurer nos concoyens, qu son prês à changer, pourvu qu on leur fasse percevor l ulé de ces changemens pour eux-mêmes e pour les généraons suvanes. Meux connaîre l archecure de nos chox en maère de mode de ve, dscerner les pons d achoppemen e les frens aux changemens e denfer les levers pour convancre e agr avec pédagoge e effcacé, son ans les condons à remplr pour défnr à ce égard les melleures polques publques au servce du développemen durable e de la ranson écologque. S les pouvors publcs dsposen de longue dae de moyens d agr sur la producon (los, normes, labels, fscalé, ec.), ls son plus démuns lorsqu l s ag de fare évoluer les comporemens, a foror pour les modes de consommaon, que nous sommes appelés à fare évoluer assez profondémen dans une perspecve à moyen erme, sans pour auan mposer par la conrane une modfcaon du rappor à la consommaon, qu es une des manfesaons de nos lberés ndvduelles, qu l s agsse d almenaon, de déplacemen, de logemen, ec. Depus quelques années, cerans consommaeurs modfen d alleurs de leur propre nave leur façon de consommer e leur comporemen, en se ransforman en «consomm aceurs», pour rendre leur mode de ve plus cohéren avec leurs convcons envronnemenales ou socales. D aures préserven leur pouvor d acha en vendan, en louan, en échangean ou en paragean des bens, vore des servces, sur un marché de l occason revvfé par l usage d nerne. Des naves coyennes apparassen dans ous les domanes du quoden e semblen combner, aux yeux de ceux qu les préconsen e les praquen concrèemen, des bénéfces économques, socaux e envronnemenaux, dans une sore d économe crculare «sponanée»... Poré par la servce de la recherche au sen du CGDD, le programme de recherche MOVIDA moblse des équpes scenfques plurdscplnares sur ous ces sujes, afn d éclarer les décdeurs publcs, en exploran les comporemens e les modes ve sous l angle de leur souenablé, au double sens de leur caracère supporable pour les ndvdus e les groupes au sen de la Cé, e de leur conrbuon à une socéé plus durable. Lors de la premère phase du programme ( ), cnq noes de velle scenfque on éé rédgées par le Cenre de recherche pour l'éude e l'observaon des condons de ve (Crédoc), qu éa alors en charge de Commssara général au développemen durable Drecon de la recherche e de l nnovaon 3

6 RéférenceS julle 2014 l'anmaon scenfque du programme. Leur réunon, au sen de ce documen, répond ben à l objecf de la collecon RéférenceS du CGDD. Elles proposen en effe un premer éclarage, un socle de réflexons, qu permeen de comprendre les enans e les aboussans des quesons ouchan aux modes de ve e à leur mpac en ermes de durablé. Chacune de ces noes pore sur un suje parculer : la premère propose un éa des leux des recherches sur les modes de ve durables, ands que la seconde nerroge la noon même de «mode de ve». On rouvera ensue un pon sur la vlle durable e les écoquarers, pus une noe exploran les nouveaux modèles économques que son l économe crculare e l économe de la fonconnalé. Enfn, la dernère noe examne les nsrumens des polques publques pour agr dans le champ du développemen durable. Alors que le programme de recherche, qu es à m-parcours de ses ravaux, se poursu e ouvrra sans doue de nouvelles perspecves, l a paru ule de présener ses premers appors à un large lecora, au-delà des spécalses mplqués dans ses projes. L ensemble des aceurs publcs ou prvés qu nervennen dans le domane des évoluons de comporemens rouvera là maère à réflexon e à acon, auour d un langage paragé e de conceps scenfquemen valdés. Cee «somme» conrbuera sans nul doue à consolder un réseau d aceurs qu se consru progressvemen auour des hémaques évoquées, en len avec une communaué scenfque de qualé, elle-même consuée grâce à l exsence du programme Movda e appelée à se développer. Jean-Paul Albern Commssare Général au Développemen Durable 4

7 Transon écologque, Consommaon e Modes de ve durables Sommare Le programme de recherche Movda...7 La consommaon durable, enjeu des polques publques Les hèmes de recherche Le fonconnemen du programme Le ploage du programme Un pon sur la recherche dans les domanes de la consommaon e des modes de ve durables...9 La consommaon durable à l agenda des polques publques Un chaner nconournable pour aendre les objecfs de développemen durable Le consommaeur, aceur clé du changemen? Des sensblés rès varables des consommaeurs, aux polques publques. Renouveler l agenda de recherche : du comporemen du consommaeur aux praques de consommaon Indcaons bblographques De la noon de mode de ve dans les ravaux sur la consommaon durable...15 Inroducon Une double flaon héorque, enre le «genre de ve» e le «syle de ve». Forune e lmes de la noon de mode de ve Écoquarers e urbansme durable...19 Vlle e urbansme durables Chronologe e ypologe des quarers durables Des opéraons européennes de référence Une défnon souple La nécessare approche errorale de l écoquarer Labellser les écoquarers? Le MEDDE : vers un label «écoquarer» En France, un obje neuf Écoquarers e modes de ve Le paradoxe de l effcacé énergéque Indcaons bblographques Économe de la fonconnalé e consommaon...27 Inroducon Un concep axé sur la relaon enreprse à enreprse Pour le consommaeur : une approche cenrée sur la «seconde ve» des objes. Des lmes à la fos «markeng» e envronnemenales Un concep récen e à la mode, don la mesure de l effcacé es en suspens Indcaons bblographques Les nsrumens de polques publques dans le champ du développemen durable...35 Inroducon Des polques publques aux nsrumens L nere des comporemens : la mse en échec des ouls radonnels de l acon publque? Concluson Indcaons bblographques Annexes Annexe 1 - Lse des projes de recherche du programme MOVIDA Annexe 2 - Mssons e composon du comé d orenaon Annexe 3 - Mssons e composon du consel scenfque Commssara général au développemen durable Drecon de la recherche e de l nnovaon 5

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9 Transon écologque, Consommaon e Modes de ve durables Le programme de recherche Movda La consommaon durable, enjeu des polques publques Lancé par le servce de la recherche du mnsère de l Écologe du Développemen durable e de l Énerge en 2011, le programme de recherche MOVIDA moblse la communaué scenfque sur les quesons de consommaon e de modes de ve durables, pour éclarer les polques publques sur les déermnans des comporemens des coyens e sur leurs mpacs en ermes d envronnemen. Dans ce domane, s des naves verueuses exsen déjà, l es mporan d en sasr les mécansmes, afn de pouvor créer les condons de leur déploemen à plus grande échelle. De la même façon, s l apparaî que cerans projes ndusen des effes pervers à plus long erme ou des «dommages collaéraux» à cour e à moyen erme, l es crucal pour le mnsère de l Écologe, du Développemen durable e de l Énerge, de pouvor s appuyer sur un socle de connassances e d experses scenfques, afn de pouvor favorser les naves posves e de modérer, vore d empêcher, les évoluons conrares aux objecfs poursuvs. Nécessaremen nerdscplnare, l approche qu es à l œuvre au sen du programme de recherche fa largemen appel aux scences humanes e socales : économe, markeng, socologe, psychologe, scences polques, ec. Les hèmes de recherche Cnq hèmes de recherche on éé proposés pour le programme. Ils s arculen auour d auan de quesonnemens : L nscrpon des comporemens de consommaon dans des cadres maérels e normafs, au-delà du seul arbrage ndvduel e de la réacon au sgnal prx ; La place de l nformaon, de l éducaon e de la sensblsaon dans l accompagnemen au changemen comporemenal ; Les changemens possbles du modèle de consommaon (sobréé, nfléchssemen de la demande de confor, recyclage, réparaon, ec.) ; La percepon par le consommaeur des sysèmes (offre, echnologes dsponbles, njoncons publques, ec.) dans lesquels s nsèren l ace de consommaon e l évaluaon de ses capacés à développer une approche crque e engagée ; L accompagnemen au changemen, qu consue un hème ransversal, recoupan les hèmes précédens. Le programme souen des démarches expérmenales, qu vsen à éprouver les méhodes e les analyses dans des suaons concrèes, suscepbles d apporer des ensegnemens opéraores. Les recherches produes s nscrven en effe globalemen dans une perspecve d ulsaon drece ou ndrece des résulas par les ulsaeurs fnaux. L ambon du programme es auss de fare émerger une communaué scenfque françase auour de hèmes par essence plurdscplnares, pour venr en appu de l acon publque d accompagnemen au changemen, grâce à des connassances scenfques fables sur les évoluons des modes de ve favorables à la durablé. Le fonconnemen du programme Le programme a donné leu à deux appels à proposons de recherche, respecvemen en 2011 e 2013, ayan perms de séleconner une qunzane de projes. La lse de ces projes es fourne en annexe. Le programme es anmé par le servce de la recherche du mnsère, asssé d une experse exerne confée au Crédoc de 2011 à 2013, pus à un groupemen condu par Oxals, coopérave d enrepreneurs. Le rôle de ce presaare es d assser le mnsère pour l ensemble de l anmaon scenfque du programme, la valorsaon des ravaux e l organsaon des événemens. C es dans le cadre de cee anmaon scenfque que le Crédoc a produ les noes de velle réunes c. Le ploage du programme Le programme de recherche es ploé par un comé d orenaon e s appue sur un consel scenfque. Le comé d orenaon (CO) consue une nerface enre le monde de la recherche, les gesonnares, les décdeurs polques e admnsrafs e le monde assocaf. Il a pour obje de : défnr les orenaons de recherche prorares du programme à parr des besons des ulsaeurs fnaux des recherches e des proposons du consel scenfque, valder les appels à proposon de recherche préparés par le consel scenfque, séleconner les projes de recherche sur la base de leur pernence e de l évaluaon préalable de leur qualé scenfque par le consel scenfque, suvre l avancemen du programme e proposer des acons d anmaon e de valorsaon au bénéfce des aceurs cbles. Commssara général au développemen durable Drecon de la recherche e de l nnovaon 7

10 RéférenceS julle 2014 Il réun des représenans d organsmes concernés par la consommaon, la geson des errores e la recherche. Il es composé d une vngane de membres. Sa présdence es assurée par le MEDDE. Le consel scenfque (CS) es le garan de l excellence scenfque du programme. Il a pour msson de : proposer des prorés de recherche au comé d orenaon, radure en ermes scenfques les prorés du comé d orenaon e élaborer les exes des appels à proposons de recherches consécufs, évaluer les réponses aux appels à proposons de recherche, en les classan selon leur excellence e leur pernence scenfques, proposer des acvés d anmaon scenfque, d évaluaon e de valorsaon des ravaux de recherche reenus, an à desnaon de la communaué scenfque que pour les décdeurs e ulsaeurs fnaux des produs des recherches, évaluer les rappors nermédares e fnaux des équpes de recherche, denfer les avancées scenfques apporées par les ravaux de recherche reenus e conrbuer à leur valorsaon. Ce consel scenfque ndépendan de l'admnsraon es composé d'une dzane de personnes désgnées nuu personæ, au regard de leurs compéences scenfques. Son présden es Domnque Bourg, qu parcpe égalemen au comé d'orenaon. La msson e la composon de chacune de ces deux nsances son présenées en annexe. 8

11 Transon écologque, Consommaon e Modes de ve durables Un pon sur la recherche dans les domanes de la consommaon e des modes de ve durables Noe de velle scenfque n 1, publée en ma 2011 sur le se nerne du programme Movda, Bruno Maresca, Anne Dujn, déparemen évaluaon des Polques Publques du CRÉDOC. Averssemen : cee noe es la synhèse d un arcle e d une noe rédgés prncpalemen par Sophe Dubusson- Queller e don les références son ndquées en noe de bas de page. La conférence qu s es déroulée à Scences-Po Pars les 15 e 16 janver 2009 sur «les enjeux de la consommaon durable» 1 es un pon de dépar pour la réflexon engagée dans le cadre du programme de recherche sur la consommaon e les modes de ve durables. Cee conférence pora sur la hémaque de la consommaon durable, e non sur celle des modes de ve. La présene noe fa le pon sur les développemens scenfques récens en socologe de la consommaon durable. Une prochane noe sera consacrée plus spécfquemen à la noon de mode de ve durable. La consommaon durable à l agenda des polques publques La noon de consommaon durable apparaî progressvemen dans les conférences nernaonales comme l un des enjeux majeurs du développemen durable. La conférence de Ro en 1992 joua un rôle crucal en appelan à la nécessé de changer les modes de consommaon. Mas c es à l occason du Somme Mondal pour le Développemen Durable organsé en 2002 à Johannesburg que la consommaon durable s ancre dans des recommandaons desnées à souenr des naves naonales e régonales en maère de Producon e de Consommaon Durables (PCD). La mse en place du processus de Marrakech l année suvane sous la coordnaon des Naons Unes prévo, sur 10 ans, le parage d expérence, la mse en œuvre d naves locales, régonales ou naonales ans que des démarches d évaluaon sur la producon e la consommaon durable. Les déclnasons de ces objecfs dans les sraéges naonales de développemen durable von devenr des élémens cenraux du dsposf. Depus les années 2000, nombre d naves prvées ou publques on éé prses ou son en cours de déploemen, qu elles soen poncuelles (comme le lancemen d une gamme de produs par des fabrcans ou dsrbueurs ou la dffuson d un gude d éco-concepon dans un seceur ndusrel) ou plus globales e srucuranes (la drecve européenne EUP, Energy Usng Produc, Le Grenelle de l envronnemen par exemple). Un chaner nconournable pour aendre les objecfs de développemen durable De nombreux ravaux on éayé le consa que l nnovaon echnologque e plus largemen, les polques cherchan à ransformer l offre pour lmer l mpac écologque de la consommaon des ménages, ne suffsen pas pour aendre les objecfs fxés par les derners accords nernaonaux, noammen l aene du faceur 4 2. Dans ce conexe, la ransformaon des comporemens vers une plus grande durablé deven un chaner nconournable pour assurer l aene de ces engagemens. La consommaon e les modes de ve son les deux champs généralemen ms en avan pour engager la réflexon sur le changemen. Mas la dffuson de ces noons appelle un raval de défnon doublé d une réflexon sur les fondemens de la consommaon e des modes de ve durables : quels domanes e quelles praques recouvren-ls? Quels son les levers de leur développemen? De quelle concepon des rappors enre consommaeurs e produceurs son-ls poreurs? Ben que souven évoquées ensemble, les noons de consommaon durable d une par e de mode de ve durable d aure par, ne son pas srcemen superposables. La consommaon durable a fa l obje de défnons relavemen précses, reprses par les nsances nernaonales. On reendra celle de l AFNOR, qu la défn comme «une sraége axée sur la de- 1 Vor Sophe Dubusson-Queller, Nahale Eahr, «La consommaon durable : nouveaux enjeux, nouvelles approches», Commssara Général au Développemen Durable. Bruno Maresca, Anne Dujn, «Les enjeux de la consommaon durable, compe rendu de la conférence des 15 e 16 janver 2009 à Scences-po», Naure Scences Socéés (2010). 2 Jackson T., Prospery whou Growh. The ranson o a susanable economy, Susanable Developmen Commsson UK, mars 2009, pp (Prospéré sans crossance. La ranson vers une économe durable, Bruxelles, De Boeck, 2010). Commssara général au développemen durable Drecon de la recherche e de l nnovaon 9

12 RéférenceS julle 2014 mande pour modfer l usage des ressources envronnemenales e les servces économques de façon à répondre aux besons e à augmener la qualé de la ve pour ous, ou en régénéran le capal naurel pour les généraons fuures» (Dconnare du développemen durable, AFNOR). La consommaon durable n es donc pas synonyme de consommaon écologque, elle nclu auss les dmensons socales du développemen durable 3. Par alleurs, la consommaon durable renvoe à la fos aux chox ndvduels e aux praques collecves. La noon de mode de ve es d nspraon plus srcemen socologque, e se fonde noammen sur les ravaux de Habermas sur l nscrpon socale des ndvdus e son nfluence sur la formaon des mouvemens socaux. Selon cee perspecve, les aceurs socaux effecuen des chox, à la fos expresson de préférences e frus d arbrages économques (chox résdenels, de ve famlale, de ve professonnelle) qu les nscrven dans une cerane réalé socale (envronnemen pérurban / urban, condons de moblé, offre de servce ). Cee réalé srucure ensue leurs comporemens. La noon de mode de ve consue une grlle d analyse des muaons à la fos socales, économques e echnologques qu nerrogen les condons dans lesquelles se formen les chox de consommaon. L ouvrage de Mchelle Dobré e Salvador Juan nulé Consommer auremen, la réforme écologque des modes de ve 4, analyse les évoluons possbles des modes de consommaon au prsme des conranes de nos modes de ve : l haba, les déplacemens, les sraéges des aceurs (mlans, assocafs, polques, dsrbueurs, fabrcans ). Le consommaeur, aceur clé du changemen? Parm les acvés humanes don on cherche à rédure l mpac envronnemenal, les modes de consommaon des ménages représenen aujourd hu une par sgnfcave 5. Le consommaeur apparaî donc comme l un des aceurs décsfs du développemen durable, à la fos parce que ses modes de consommaon on des effes envronnemenaux, mas auss parce qu l peu, par ses achas, orener les acvés en amon vers des processus mons néfases pour l envronnemen. Dans le conexe d exenson du champ des responsablés dans le domane du développemen durable, les consommaeurs e plus largemen les coyens son 3 Robns N., Robers S. Our Vson of Susanable Consumpon, Inernaonal Insue for Envronmen and Developmen, 1998 ; Brodhag C., Verbrugge G. Consommaon durable e valeurs culurelles, n Indusry and Envronmen, programme des Naons Unes pour l Envronnemen, Dobré M., Juan S., Consommer auremen, la réforme écologque des modes de ve, Pars, L Harmaan Vor EIPRO Sudy (2006), Man repor IPTS/EPSO projec. aujourd hu appelés à jouer un rôle déermnan. Qu en es-l exacemen, quels son les levers d acon pour changer les comporemens de consommaon? Le consommaeur n ag pas oujours comme un êre raonnel La responsablé des consommaeurs se consru à parr des dfférenes nformaons e ncaons qu leur son fournes par les aceurs publcs ou par les ONG, pour denfer les effes collecfs négafs sur l envronnemen de leurs chox ndvduels. Cee responsablsaon fa du consommaeur, aux côés de l Éa e des enreprses, l un des plers du changemen. Le développemen de ceranes praques de consommaon durable peu donc êre analysé comme une ransformaon du rappor des ndvdus au marché. Alors que les ouls concepuels de la héore néo-classque présenen le consommaeur comme un êre raonnel en recherche de la maxmsaon de son nérê, les praques de consommaon durable nven à nuancer cee vson : la dsposon à payer un produ plus cher dès lors qu l respece un ceran nombre de normes envronnemenales monre que des consdéraons morales e éhques enren égalemen en lgne de compe. L analyse du succès renconré par les écolabels va dans ce sens : dès lors que le consommaeur es nformé des conséquences envronnemenales du chox de el ou el produ, l es en capacé d exprmer ses préférences écocoyennes. Ce fasan, l nce les produceurs à développer ce ype de produs. Les chox du consommaeur son condonnés par des élémens srucurels La fgure du consommaeur mlan ayan le pouvor d mposer ses préférences au marché en donc une place mporane dans l analyse du phénomène de la consommaon durable. L usage du marché comme «arène polque», qu renvoe au développemen de formes de parcpaon polque des coyens va le marché, es ans moblsé pour repenser les lens enre l ace ndvduel de consommaon e la dynamque collecve auour d un chox polque, el que le refus de ceranes condons de producon 6. Qu l s agsse de conourner le marché à ravers le boyco, ou de rechercher des segmens de marché où une consommaon «engagée» es possble, le consumérsme «polque» suppose que les consommaeurs exercen une forme de pouvor à ravers leurs chox ndvduels. Pour auan, cee hèse de mse en pouvor du consommaeur qu aura la capacé de déermner l offre e sera le moeur de la consommaon durable soulève de nombreuses nerrogaons. La manère don les consommaeurs s appropren ou non un produ ou un servce es largemen 6 Mchele M., Polcal Vrue and Shoppng Indvduals. Consumersm and Collecve Acon, New-York, Palgrave

13 Transon écologque, Consommaon e Modes de ve durables dépendane d un conexe e de praques socales qu nécessen une analyse approfonde. Ans, les dfférences naonales de modes de consommaon des almens bo dans dvers pays européens (leux d acha, ypes de produs, nveau de consommaon ), alors que les dscours des coyens se ressemblen d un pays à l aure, monren l mporance des srucures de producon e de régulaon dans les déermnans de la consommaon ndvduelle 7. Le haus exsan enre la sensblé envronnemenale déclarée par chacun e sa façon effecve de consommer, soulgné dès l allocuon nroducve de la conférence sur les enjeux de la consommaon durable par Nahale Koscusko-Morze 8, alors secréare d Éa à l Écologe, fa apparaîre que les convcons éhques ne son pas un déermnan suffsan pour orener les praques de consommaon. Les ouls concepuels de la héore mcroéconomque néo-classque on beson d êre renouvelés au-delà de la seule prse en compe de la dmenson éhque ou morale des chox. La compréhenson des enjeux de la consommaon durable requer une analyse plus srucurelle des condons de consommaon : quel es le rôle des effes d offre? Commen les polques publques nfluen-elles sur les comporemens? Des sensblés rès varables des consommaeurs, aux polques publques. L analyse de ces polques publques, ans que de ses effes sur les comporemens des consommaeurs a fa l obje d une rès mporane léraure scenfque ces qunze dernères années, avec pour objecf de comprendre commen les sysèmes de régulaon peuven orener les comporemens ndvduels, avec quelle effcacé e avec quelle légmé. L acon publque en maère de consommaon durable s es plenemen nscre dans cee perspecve d orenaon des chox des consommaeurs à parr de deux ypes d ouls prncpaux 9 : des campagnes d nformaon vsan à éduquer les consommaeurs à la fos sur les effes de leurs praques, mas égalemen sur des chox plus responsables en maère envronnemenale (comme les éco-geses, les écolabels) ; des nsrumens marchands (éco-équeage) e fscaux (bonusmalus) ncan les consommaeurs à orener leurs chox de consommaon vers des produs ou des servces ayan des effes 7 Kjaernes U., «Varyng Consumer Role : A Comparave Perspecve on Publc Polces o Promoe Susanable Food Consumpon», Communcaon à la conférence les enjeux de la consommaon durable, Scences-Po, janver Conférence sur les enjeux de la consommaon durable, Scences-Po, janver Il fau soulgner que la Fnlande e la Suède fon excepon à ce schéma en ayan lancé smulanémen des programmes négrés sur la consommaon durable qu, pour la premère fos, arculen des dsposfs d nformaon, des ncaons économques e des ouls réglemenares. mons négafs sur l envronnemen. Issue du Grenelle Envronnemen, l approche françase en cours de fondaon se caracérse par des ncaons économques (bonus-malus, écoprê ) e des oblgaons de mse à dsposon d nformaons écologques, sncères e fables, don noammen le «prx carbone». Elle s équlbre enre exes légslafs e engagemens volonares des aceurs, don par exemple celu de la Fédéraon du Commerce e de la Dsrbuon qu pore noammen sur le développemen de l offre de produs éco-labellsés e de produs ssus de l agrculure bologque. Un «consenemen à payer» élevé pour des produs éco-labellsés Ces nsrumens son poreurs d une cerane concepon du consommaeur selon laquelle ce derner, ben nformé, fa les chox qu von dans le sens de l opmum collecf, dans la mesure où cela va égalemen dans le sens de son nérê ndvduel. Paran de ce posula, les polques publques son plenemen légmes à nervenr dans ce regsre, car elles corrgen ans l mperfecon majeure du marché : l asymére d nformaon enre produceurs e consommaeurs 10. De nombreux ravaux emprques on conforé cee approche, mean en avan une sensblsaon crossane des consommaeurs aux quesons envronnemenales suggéran une capacé de moblsaon non néglgeable. À ce égard, les produs éco-labellsés (NF Envronnemen pour la France e Écolabel Européen pour l Europe) connassen une progresson sensble depus le débu des années 2000, leurs venes représenan un chffre d affares de 300 mllons d euros en Même s cee moblsaon concerne essenellemen une caégore socologque spécfque (classes moyennes à supéreures, for nveau d éducaon, âge nermédare) e vare sensblemen d un pays à un aure. Ces dfférences s explquen noammen par les formes de coopéraon qu exsen selon les pays enre l acon publque, les frmes e les ONG auour des démarches d éco-labellsaon. Les ravaux en économe e en psychologe soulgnen l exsence d un «consenemen à payer», sgnfcaf des consommaeurs pour des produs éco-labellsés, ndquan le souen économque que les consommaeurs accepen d accorder aux produs vers. Les nformaons récenes ndquen d alleurs que la sensblé des consommaeurs à ces produs e servces ne s es pas esompée malgré la crse économque : 76% des Franças dsen prvléger des produs 10 Grolleau G., «Les mpacs des écolabels sur les comporemens des consommaeurs : une revue éclecque de la léraure» ; Grandola F. (Unversé de Bourgogne), «Campagne d nformaon e comporemen dans la consommaon durable : l approche de la consommaon engageane», Communcaons à la conférence les enjeux de la consommaon durable, Scences-Po, janver Source : AFNOR Cerfcaon. Commssara général au développemen durable Drecon de la recherche e de l nnovaon 11

14 RéférenceS julle 2014 respecueux de l'envronnemen «même s'ls coûen un peu plus cher» 12. L ace de consommer renvoe à un ndvdu «collecf» Malgré ou, ces résulas encourageans demeuren conrasés. La sensblé mporane des consommaeurs ne se radu pas dans leurs aces dans les mêmes proporons : par exemple, les pars de marchés des produs éco-labellsés représenen à pene 1% des produs de grande consommaon hors almenaon 13 e la confance des consommaeurs vare foremen d un label à l aure. Par alleurs, la mse en œuvre réelle des éco geses demeure encore lmée 14. Auss, l analyse cenrée sur la mse en responsablé du consommaeur cour le rsque de passer à côé des déermnans srucurels des modes de consommaon e de développer une vson smplse e rop opmse de l évoluon des praques. Ans, s Nahale Koscusko-Morze soulgne à juse re le succès remporé par le bonus-malus auomoble ou par l équeage des apparels élecroménagers en foncon de leur consommaon d énerge 15, pour monrer que la consommaon durable consue un vérable marché, ce succès ne peu êre unquemen mpuable à la ransformaon des comporemens sous l effe d une nformaon clare. Dans les deux cas évoqués, les produceurs on eux-mêmes ransformé e adapé leur offre de produs e leurs argumenares de vene. La dépendance des praques de consommaon à un ceran éa de l offre, ans que l exploaon des messages «poreurs» par les produceurs e les dsrbueurs, son des dmensons essenelles à sasr pour comprendre les mécansmes en jeu dans le développemen de la consommaon durable. L ace de consommaon renvoe ceres à l ndvdu, mas à un ndvdu «collecf» en an que poreur de normes socales sur le confor, le juse nveau de ve, la soldaré, ec. Or ces normes, qu favorsen l essor d une consommaon «engagée», «éhque», «vere», son largemen coprodues par les consommaeurs, les produceurs e les dsrbueurs. S l en fu ans du développemen de l élecroménager dans les années d après-guerre répondan à la presson de sandards socaux de confor foremen à la hausse, c es avan ou le déploemen d une ndusre en mesure d élargr l offre dsponble qu a éé le moeur de ce progrès de la consommaon 16. C es pourquo l fau plader pour un agenda de la recherche orené vers un renouvellemen de la socologe de la consommaon, qu permee de mere à jour les schémas socaux e echnques qu orenen les praques ndvduelles e collecves. Renouveler l agenda de recherche : du comporemen du consommaeur aux praques de consommaon Comme le suggère Ger Spaargaren, l fau nerroger auremen la capacé d évoluon des modes de consommaon e ne plus focalser la recherche ou même l acon publque sur l denfcaon de levers ou de frens comporemenaux 17. L analyse des levers de la consommaon durable a largemen monré que les consommaeurs meen en œuvre de façon rès varable leur sensblé envronnemenale selon les conexes : ls ne prennen pas en compe de la même manère l envronnemen lorsqu ls fon leurs courses, paren en vacances ou aménagen leur mason. Les ypes de consommaon dépenden auss des rounes quodennes. Face à ce consa, un couran de recherche sur la consommaon durable né par Elzabeh Shove propose d analyser le changemen non plus sur la base d un modèle ndvdualse e comporemenal, mas à parr de l éude des praques socales 18. Il s ag d éuder les rounes quodennes que les ndvdus reprodusen de manère srucurée e qu son éroemen lées aux nfrasrucures e aux ressources (produs e echnologes dsponbles, énerge ), aux syles de ve (organsaon de la ve, geson du emps, losrs) e aux normes (hygène, confor, dsncon socale ). La recherche auour de la consommaon durable do denfer les séres de praques socales assocées à des ypes de consommaon don les mpacs envronnemenaux son mporans, pus analyser les nfrasrucures, les syles de ve e les normes dans lesquelles elles s nsèren. Cee approche permera d évaluer la capacé de ranson envsageable pour chaque ype de praque e de concevor des nsrumens d acon publque qu lu soen spécfques. Pluseurs pses alernaves son aujourd hu explorées par les chercheurs. Il s ag noammen d examner non plus les movaons des comporemens des consommaeurs, mas les dsposfs srucurels e normafs qu souennen les praques de consommaon. 12 Sondage IFOP/ le Journal du Dmanche, févrer Source : AFNOR Cerfcaon. 14 Maresca B., Dujn A., Les consommaons d énerge dans le logemen, enre recherche du confor e mpéraf écologque, CRÉDOC, caher de recherche n 264, Conférence sur les enjeux de la consommaon durable, Scences-Po, janver Maresca B., Dujn A., «La consommaon durable», noe pour le Cenre d Analyse Sraégque, Cee perspecve vse à denfer les praques socales de consommaon suscepbles d évoluer vers plus de durablé ou, 17 Spaargaren G., Mol A. «Greenng global consumpon : Redefnng polcs and auhory», Global Envronmenal Change : Human and Polcy Dmensons, 18(3), p , Shove E. Comfor, cleanlness and convenence. The socal Organzaon of Normaly, London, Berg,

15 Transon écologque, Consommaon e Modes de ve durables au conrare, celles qu supposen des redéfnons plus srucurelles ouchan à la fos sur les normes, les syles de ve, les nfrasrucures e les ressources : pour lmer les émssons de CO2 lées au ranspor aéren, on peu agr sur l nnovaon echnologque, sur les coûs des voyages, sur l nformaon aux consommaeurs, mas on peu auss ravaller sur les normes socales qu valorsen les vacances au solel ou celles qu nécessen la présence physque des collaboraeurs lors de réunons professonnelles. Des consommaeurs expérmenen de nouvelles praques L observaon des modes de consommaon alernafs ou émergens, développés à l échelle locale, es à ce égard un chaner promeeur. Depus une dzane d années, des ravaux de recherche en socologe e en markeng se son néressés aux naves de consommaeurs qu cherchen à développer ces modes de consommaon alernafs. Ces praques von des formes de réssance (à la voure, à la élévson, aux grandes surfaces, aux OGM, à la publcé, à la consommaon de masse) 19, à la promoon de réseaux d échange (Assocaons pour le Manen d une Agrculure Paysanne, Sysèmes d Echanges Locaux, sysèmes d auo-parage, groupes d enrade pour l haba durable, réseaux de réemplo e de recyclage). Elles relèven de ce que l on nomme la «consommaon engagée» 20. L analyse des expérmenaons socales au sen de ces communaués de consommaeurs perme de meux comprendre la manère don des normes de consommaon son produes e dffusées au sen de groupes socaux de plus en plus larges, e la manère don les consommaeurs s mplquen dans la gouvernance de la consommaon : échanges avec les produceurs, mplcaon dans la ve polque locale, mse en place de moyens muualsés. Les ravaux sur ces expérmenaons socales meen en évdence leur capacé à almener la réflexon de l acon publque (prse en compe des crcus cours, encadremen des allégaons envronnemenales dans la publcé) ou même celle des enreprses (nouvelles offres auour de la proxmé, négraon de logques de déconsommaon ou d économe de la fonconnalé). Au-delà de la consommaon, les modes de ve Les ravaux récens en scences socales auour de la consommaon durable nven donc à élargr les approches, pour ne plus sasr le comporemen du consommaeur comme la seule résulane des dfférens mécansmes ncafs (nformaonnels ou marchands), mas auss e surou comme le fa de praques socales rès largemen nscres dans des cadres maérels e normafs 19 Arnould A., «Should consumer czens escape he marke? The ANNALS of he Amercan Academy of Polcal and Socal Scence, n 611, pp , Dubusson Queller S., La Consommaon engagée, Pars, Presses de préexsans. C es là que la noon de «mode de ve» ven ulemen compléer la seule perspecve de la consommaon. Le programme de recherche engagé par le mnsère a pour ambon d nsrure la queson de l accompagnemen au changemen pour des modes de consommaon e de ve durables en enan compe de ces dfférenes posures. Indcaons bblographques Arnould A., «Should consumer czens escape he marke? The ANNALS of he Amercan Academy of Polcal and Socal Scence, n 611, pp , Brodhag C., Verbrugge G. Consommaon durable e valeurs culurelles, n Indusry and Envronmen, programme des Naons Unes pour l Envronnemen, Daubré M., Salvador Juan, Consommer auremen, la réforme écologque des modes de ve, Pars, L Harmaan Dubusson-Queller S., Eahr N., «La consommaon durable : nouveaux enjeux, nouvelles approches», Commssara Général au Développemen Durable. Dubusson Queller S., La Consommaon engagée, Pars, Presses de Scences-po, Jackson T., Prospery whou Growh. The ranson o a susanable economy, Susanable Developmen Commsson UK, mars 2009, pp (Prospéré sans crossance. La ranson vers une économe durable, Bruxelles, De Boeck, 2010). Maresca B., Dujn A., «Les enjeux de la consommaon durable, compe rendu de la conférence des 15 e 16 janver 2009 à Scences-po», Naure Scences Socéés (2010). Maresca B., Dujn A., Les consommaons d énerge dans le logemen, enre recherche du confor e mpéraf écologque, CRÉDOC, caher de recherche n 264, Mchele M., Polcal Vrue and Shoppng Indvduals. Consumersm and Collecve Acon, New-York, Palgrave, Robns N., Robers S. Our Vson of Susanable Consumpon, Inernaonal Insue for Envronmen and Developmen, Shove E., Comfor, cleanlness and convenence. The socal Organzaon of Normaly, London, Berg, 2003 Spaargaren G. e Mol A. «Greenng global consumpon : Redefnng polcs and auhory», Global Envronmenal Change : Human and Polcy Dmensons, 18(3), p , En savor plus sur le programme de recherche Movda : hp://programme-movda.fr/ Scences-po, Commssara général au développemen durable Drecon de la recherche e de l nnovaon 13

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17 Transon écologque, Consommaon e Modes de ve durables De la noon de mode de ve dans les ravaux sur la consommaon durable Noe de velle scenfque n 2, publée en novembre 2011 sur le se nerne du programme Movda, Bruno Maresca, Anne Dujn, Déparemen évaluaon des polques publques du CRÉDOC. Inroducon Dans le domane du développemen durable, la recherche, auss ben socologque qu économque, s es focalsée sur la noon de «comporemen». Raremen défne, elle désgne, de manère mplce, l espace de lbre arbre ndvduel dans lequel ce son les décsons (supposées lbres) qu déermnen l acon des ndvdus. En cela, elle procède drecemen des ouls héorques de la mcroéconome. Les lmes d une approche cenrée sur les arbrages du consommaeur e son ncapacé à rendre compe de l nere des comporemens en maère de consommaon durable on éé largemen documenées 21. C es aujourd hu dans une melleure compréhenson de l arculaon enre comporemens e modes de ve que résden de nombreux levers de changemen. Le programme MOVIDA vse à promouvor cee réflexon. Une double flaon héorque, enre le «genre de ve» e le «syle de ve». La noon de mode de ve n es pas précsémen défne sur le plan académque. On peu dsnguer deux flaons dfférenes à ce concep. L'une ven de la noon de «genre de ve», qu rouve son orgne dans les ravaux de Fredrch Razel ( ). Dans son œuvre majeure publée de 1882 à 1891, Anhropogéographe, l le la erre e l homme dans une vson sysémaque qu a oalemen renouvelé la scence géographque. Le concep de genre de ve a éé reprs par Vdal de la Blache ( ), e radu l'adapaon d'un groupe socal à son envronnemen maérel. Selon cee approche, chaque groupe socal a un genre de ve spécfque, consué à la fos d élémens maérels e symbolques, vsble à ravers les caracérsques de leur haba e de leurs ouls de raval. Cee approche rend par exemple compe du fa que les Breons vven dans des masons à os de chaume. La noon de «genre de ve» s applque donc à un collecf. L aure flaon de la noon de «mode de ve» es le concep anglo-saxon de syle de ve (lfesyle), don la socologe es acuellemen assez développée aux Éas-Uns. Cee noon rouve son orgne dans la socologe allemande, noammen 21 Zelem M.C. (2005) «La maîrse de la demande d énerge. Approche socologque des comporemens e des usages», nervenon au sémnare du GRETS, 21 jun les ravaux d Habermas, eux-mêmes s nscrvan dans la lgnée de Max Weber e Alfred Adler ( ). À la dfférence du «genre de ve», le «syle de ve» es une raducon ndvduelle, foncon d'une hsore personnelle, de l'adapaon au monde socal. Son équvalen franças le plus proche es la noon d «habus» de Bourdeu, qu désgne la manère don les ndvdus ncorporen dfféremmen des normes echnques e socales, e les reradusen dans leurs praques e leurs représenaons. C es à ravers nore syle de ve que nous exprmons qu nous sommes, ce que nous voulons représener. Cela explque que cee noon a eu de nombreuses applcaons dans le domane du markeng, noammen dans la condue des éudes de marché. La noon de «mode de ve», elle qu elle es ulsée dans le langage couran, mêle ces deux dmensons du genre de ve e du syle de ve, à la fos collecve e ndvduelle, mêlan des élémens echnologques, socaux, e de l ordre des représenaons. Elle perme ans de rendre compe de ce que Salvador Juan nomme «l nerdépendance des usages» 22, c'esà-dre la conjoncon des faceurs sysémques e des comporemens, qu se renforcen muuellemen. Forune e lmes de la noon de mode de ve Dans le domane de la consommaon durable, la noon de mode de ve es largemen ulsée dès les années 1980, noammen aux Éas-Uns en socologe e en anhropologe 23. À ravers l observaon, ces ravaux explcen la manère don les ndvdus nvesssen un cadre echnque en foncon des ressources don ls dsposen, s adapen, produsen des représenaons qu corroboren leurs praques. Ils fon apparaîre la grande dversé des usages e des praques, y comprs dans un même unvers socoechnque. Au débu des années 1990, une équpe de recherche a suv l évoluon de la consommaon d énerge sur un campus unversare calfornen, 22 Dobré M., Juan S. (dr) (2009), Consommer auremen. La réforme écologque des modes de ve, Pars, L Harmaan (Socologes e envronnemen). 23 Luzenhser L. (1993), Socal and Behavoral Aspecs of Energy Use, Annual Revew of Energy and he Envronmen ; E. Shove, Comfor, Cleanlness, Convenence, he Socal Organzaof Normaly, Oxford, Berg Publshers, Commssara général au développemen durable Drecon de la recherche e de l nnovaon 15

18 RéférenceS julle 2014 composé d apparemens sandards, de même alle e équpés des mêmes apparels, mas dans lesquels vven des éudans d orgnes e de culures dfférenes 24. L éude de l évoluon des modes de consommaon sur un an a perms d denfer un double phénomène de nvellemen des nveaux de consommaon, sous l effe de la sandardsaon des usages de l énerge ndue par les apparellages e les caracérsques echnques des logemens, mas égalemen de manen de grandes dsparés d un apparemen à l aure, en foncon de représenaons conrasées du confor ou du gaspllage, qu déermnen la manère don les éudans s appropren le cadre ms à leur dsposon. Le «mode de ve» deven une grlle de lecure permean de rendre compe de la dversé des modes de consommaon, combnan la perspecve echnque avec une approche culuralse. La noon nclu oues les varables nécessares à la compréhenson des praques de consommaon. Elle perme de rendre compe auss ben des ressemblances que des dfférences enre les profls de consommaon, elle nègre la dmenson à la fos ndvduelle e collecve de la consommaon. Dfférens apparels, ulsés par des ndvdus aux profls dfférens produsen dfférens profls de consommaon. Le premer choc péroler a d abord suscé un large mouvemen d nerrogaon sur la durablé du mode de ve occdenal. À la fn des années 1980, beaucoup de ravaux s éaen accumulés sur la queson, noammen dans le cadre de l Insu de l Énerge de l Unversé de Calforne, hau leu de producon d éudes mean en lumère la consommaon comme éan essenellemen le produ de srucures culurelles 25. Ces ravaux se son nscrs en opposon clare à l approche srcemen comporemenalse du phénomène de consommaon durable. Cependan, ls ne son pas monés suffsammen en généralé pour nourrr l'acon publque. Les ravaux d Elzabeh Shove son repars de ces acqus pour développer une lecure plus fne des praques de consommaon. À ravers l analyse des modes de ve dans lesquels elles s nscrven, l s ag de fare apparaîre que ces praques reposen sur des sysèmes maérels, eux-mêmes poreurs de sgnfcaons (hygène, confor ), e que ou dsposf nouveau suppose l apprenssage d apudes spécfques qu permeron à l usager d adoper les praques aendues. La noon de mode de ve a perms à ce égard 24 B. Hacke, L. Luzenhser (1991), «Socal Srucures and Economc Conduc : Inerpreng Varaon n Household Energy Consumpon, Socologcal Forum, vol. 6, n 3, pp Kempon W., Mongomery L, Folk quanfcaon of energy (1982), Energy, Volume : 7, Issue: 10, Pages: d élargr le quesonnemen sur le changemen comporemenal. Pour auan, le mode de ve n es encore qu une noon largemen moblsée, e non un concep héorque. Son ulsaon es souven assocée à l njoncon au changemen. On parle des modes de ve pour soulgner la nécessé de les ransformer e les manères de réussr ce changemen 26. Quel agenda de la recherche auour de la noon de mode de ve? Concernan la recherche sur la consommaon durable, la noon de mode de ve nve en premer leu à décenrer l analyse du seul consommaeur ou usager fnal, consdéré comme moeur du changemen. Il s ag donc, à ravers la noon de mode de ve, de replacer la réflexon sur le durable dans une approche plus large de socologe de la consommaon. Des ravaux d éude e de recherche récens ouvren la voe à un agenda de recherche renouvelé. Sur la collece sélecve des déches, qu consue une des réusses de ransformaon des comporemens en France, les ravaux du CRÉDOC 27 on ms en évdence que c es l ensemble du dsposf ms en place par les pouvors publcs, à ravers la mse à dsposon de poubelles spécales, d une redevance spécfque, e de campagnes d nformaon sur les enjeux du r, qu enraîne les comporemens. Ce dsposf es à la fos echnque e socal, e ag auan sur un collecf (la commune, le quarer) que sur des ndvdus. En cela, l ouche au mode de ve dans ses aspecs normafs, maérels e symbolques, e pas seulemen à l arbrage de ménages conscens des enjeux écologques. Dans le domane de l éude des consommaons d eau, le consa de basse de la consommaon, noammen dans les grandes vlles, a d abord éé arbué à un changemen comporemenal. Des analyses plus approfondes on monré que nombre de faceurs aures que srcemen 26 Dobré M., Juan S. (dr) (2009), Consommer auremen. La réforme écologque des modes de ve, Pars, L Harmaan (Socologes e envronnemen). 27 Maresca B., Capon G., Mordre X., Pcard R. (2010), La producon des déches dans le errore du SYCTOM prospecve 2016, éude réalsée à la demande du SYCTOM, novembre. Maresca B., Pcard R., Ranver M.(2009), Prospecve Sycom 2050, éude réalsée à la demande du SYCTOM. Poque G., Fauconner N. (2001), Caddes e conaners. Consommaon e émsson de déches des ménages , éude réalsée à la demande de l Ademe, mars. Poque G. (1997), Produs élecrques e élecronques en fn de ve en régon Rhône-Alpes, éude réalsée à la demande de la Préfecure de la régon Rhône-Alpes e de la Fédéraon des ndusres élecrques e élecronque. 16

19 Transon écologque, Consommaon e Modes de ve durables comporemenaux se superposen les uns aux aures e von dans le sens d une lmaon des consommaons d eau. On évoquera c l améloraon des processus echnologques, avec des apparellages mons consommaeurs, mas auss le rôle des gesonnares d mmeubles, qu vellen à la lmaon des consommaons e à la réducon des fues pour abasser au maxmum les charges locaves. La mse en place de levers conragnans, avec comme résulane une basse endancelle des consommaons, répond là auss à un phénomène collecf lé à des aceurs nermédares. Une grlle d analyse fondée sur la noon de mode de ve perme donc d analyser ces phénomènes plus en profondeur. La ransformaon des comporemens opérée par la polque de geson des déches dans laquelle se son engagées les collecvés errorales sur la base d une convenon négocée enre les ndusrels de l emballage e les pouvors publcs, offre, dans le champ de l envronnemen, l exemple le plus démonsraf de l mporance de prendre en compe ces aceurs nermédares e plus largemen, les dfférenes composanes d un «mode de ve» pour explquer le succès d un changemen comporemenal. De la même manère, les syndcs d mmeubles e, plus largemen, les gesonnares des éablssemens de servces publcs, meen en œuvre des processus de réducon du coû des charges qu fon appel à des logques de geson fnancère élognées des ressors de l écocoyenneé. Pour auan, e c es là un mécansme essenel, l exsence du gesonnare collecf engage un processus de raonalsaon de la geson des consommaons de flux qu peu êre décsve sur les comporemens ndvduels. Les consas qu son dressés par dverses éudes sur les effes de l nroducon des compeurs ndvduels dans dvers pays 28, nven à développer un programme de recherche sur les formes e les mécansmes de geson des mmeubles collecfs, qu permera, par l analyse de la raonalé des gesonnares d mmeubles e les dfférens relas d nformaon professonnels qu orenen leur processus de décson, de eser l hypohèse selon laquelle une srucuraon cohérene des comporemens ndvduels peu résuler de l exsence e de l affrmaon de mécansmes collecfs. Plus largemen, ce axe de recherche prvlégera l analyse des logques d nervenon des aceurs spécalsés (gesonnares, echncens, vendeurs ) qu se rouven à l nerface enre les mécansmes de marché des dfférens seceurs économques concernés par la consommaon d énerge e les arbrages du consommaeur ndvduel. Pluseurs rasons pladen en faveur d un approfondssemen héorque de la noon de mode de ve e de ses usages, noammen en socologe de l envronnemen. La premère es qu elle perme de rendre compe de la dversé des socéés complexes. La noon de mode de ve rouve son succès acuel dans le beson de nouveaux ouls héorques pour décrre e comprendre ce que Durkhem appela déjà les «socéés complexes», caracérsées par une dvson du raval socal s mporane que la lecure pyramdale de l ordre socal, don l approche en ermes de caégores socoprofessonnelles (CSP) es le prolongemen, deven nsuffsane. En rendan possble une descrpon propre à chaque sous-groupe de sa conscence envronnemenale, de ses ressources maérelles e symbolques e du comporemen qu en résule, le concep perme noammen d denfer les comporemens émergens. L aure nérê majeur de cee noon es d ordre praque. En replaçan les phénomènes de consommaon dans l analyse des rounes quodennes que les ndvdus reprodusen de manère srucurée, éroemen lées aux nfrasrucures e aux ressources (produs e echnologes dsponbles, énerge ) e aux représenaons collecves (hygène, confor, dsncon socale ), elle donne les moyens d évaluer la capacé de ranson envsageable pour dfférenes praques de consommaon e de concevor les dsposfs qu lu soen spécfques (nouvelle offre echnologque, nouveaux nsrumens de polque publque ). 28 Maresca B., Poque G., Les servces dsrbués en réseau. Fau-l généralser les compeurs ndvduels dans la dsrbuon de l eau?, Caher de recherche n 212, CRÉDOC, Commssara général au développemen durable Drecon de la recherche e de l nnovaon 17

20 18 RéférenceS julle 2014

21 Transon écologque, Consommaon e Modes de ve durables Écoquarers e urbansme durable Noe de velle scenfque n 3, publée en novembre 2012 sur le se nerne du programme Movda, Bruno Maresca e Anne Dujn, Déparemen évaluaon des polques publques, CRÉDOC. Vlle e urbansme durables La noon de vlle durable précède e accompagne celle d écoquarer. Selon Jacques Theys e Cyra Emelanoff 29, elle émerge dans la décenne 1990 après la conférence de Ro e la créaon du Consel nernaonal des naves envronnemenales locales. En 1990, la Commsson Européenne puble le Lvre ver sur l envronnemen urban, qu me en queson les prncpes de l «urbansme moderne» 30 en proposan de placer les préoccupaons lées à la qualé de l envronnemen urban ans qu à l écologe au cœur des polques urbanes. La Commsson a lancé, en 1994, la campagne européenne des vlles durables (Chare d Aalbord). Elle vse à développer le parage d nformaons e d expérences enre collecvés sur le développemen durable local, favorsan la mse en réseau des vlles pluô qu une approche réglemenare. Cee Campagne a connu un succès rapde, elle compe aujourd hu plus de 2500 collecvés membres. C es par la dffuson de la noon de «vlle durable» que naî la réflexon sur la durablé de l urbansme à l échelle du quarer, dans le dro fl de la noon de durablé défne par le rappor Brundland (1987). Le Réseau Européen du développemen Urban défn l écoquarer comme «un quarer conçu (ou renouvelé) avec une démarche envronnemenale, laquelle pore noammen sur le paysage ou la végéalsaon des quarers, e la qualé envronnemenale des bâmens» 31. S l «écoquarer» e le «quarer durable» peuven donc fare référence à des objes dsncs, la confuson enre les deux ermes es rès fréquene. En prvlégan le erme «écoquarer», le mnsère de l'écologe, du Développemen durable e de l Énerge (MEDDE) a conrbué à lu donner la prmaué 32.Les aceurs polques locaux e 29 Jacques Theys e Cyra Emelanoff, Les conradcons de la vlle durable, Le Déba, Gallmard, 2001/1 - n IVème congrès nernaonal d'archecure moderne, Ahènes 1933, Le Corbuser e sa chare. Prncpes dreceurs : fonconnalsme : zonage par foncon, able rase 31 hp:// 32 hp:// Les ermes écoquarer e quarer durable son fréquemmen ulsés de manère nerchangeable. Suvan l accepon du mnsère, le chox a éé prs c d ulser exclusvemen le erme «écoquarer» pour fare référence à oues les opéraons d urbansme durable à l échelle du quarer. naonaux se son progressvemen sass du erme. La réunon des mnsres européens de l Envronnemen e de l Aménagemen à Brsol en 2005 a perms l émergence d une défnon «nsuonnelle» rès large du quarer durable, fondée sur la noon de développemen durable : «Un quarer durable es une zone de mxé fonconnelle développan un espr de quarer ; c es un endro où les personnes veulen vvre e ravaller, manenan e dans le fuur. Les quarers durables réponden aux dvers besons de ses habans acuels e fuurs, ls son sensbles à l envronnemen e conrbuen à une haue qualé de ve» 33. Chronologe e ypologe des quarers durables Benoî Bouaud 34 dsngue ros phases dans l hsore des écoquarers. La premère, qu condu aux proo-quarers, émerge dans les années 1960 dans la mouvance des écovllages. Elle es porée par des professonnels e des spécalses de l envronnemen organsés en collecfs mlans, e se développe prncpalemen au nord de l Europe. Les prooquarers son les hérers drecs des éco-vllages e se suen pluô en pérphére des vlles, vor en zone rurale 35. La seconde correspond aux quarers prooypes. Elle se développe dans les années 1990, parallèlemen à la dffuson de la noon de développemen durable e à la sgnaure de la chare d Aalborg. Projes mpulsés par la pussance publque, ls réunssen des aceurs mulples e cumulen les fnancemens (locaux, naonaux, communauares), mean davanage l accen sur les nnovaons echnques, au dérmen des expérmenaons socales e de la consrucon parcpave. Ces quarers on vocaon à consuer des vrnes de l urbansme durable. Bo01 à Malmö, Suède, en es l exemple le plus fameux. La rosème phase dans l hsore des quarers durable es celle des quarers ypes, qu marque le passage de l expérmenaon à la reproducblé. Il ne s ag plus de consrure une vrne du 33 Accord de Brsol, Brsol Mnseral nformal meeng on susanable communes n Europe, 6-7 décembre Benoî Bouaud, «Quarer durable ou écoquarer?», Cybergeo : European Journal of Geography, Débas, Quarer durable ou écoquarer? ms en lgne le 24 sepembre 2009, hp://cybergeo.revues.org/ Taoufk Souam, Écoquarers, secres de fabrcaon. Analyse crque d'exemples européens, Édons les Carnes de l'nfo, Pars,2009, Coll. Modes de vlle Commssara général au développemen durable Drecon de la recherche e de l nnovaon 19

22 RéférenceS julle 2014 développemen durable, mas, au sen des cadres exsans de l urbansme, de produre des opéraons d aménagemen orenées vers plus de durablé. Ces quarers ypes corresponden, selon une ypologe élaborée par Cyra Emelanoff 36, aux programmes urbans durables : des programmes de logemen à plus grande échelle e à mondre coû, négran des exgences envronnemenales ans qu une démarche parcpave avec les habans. Cee caégore es à rapprocher des écoquarers grands-ensembles décrs par Florence Rudolf 37 : «A l nsar des modèles hérés de la Chare d Ahènes, l écoquarer ype grand ensemble es une nnovaon socoechnque [ ] l se présene comme une opéraon généralsable à l ensemble de la socéé». À côé des écoquarers vrne e des programmes urbans durables, C. Emelanoff dsngue égalemen les écoquarers boom up (ssus d naves d habans qu obennen le souen de la muncpalé, els que Vauban à Frbourg ou Eva Lanxmeer à Culemborg) e les promoeurs écologses (la muncpalé es en rera de l nave, du fnancemen e de la consrucon de l écoquarer, prncpalemen prs en charge par des aceurs prvés : BedZed, dans la régon de Londres, en es un exemple). Le vocable «écoquarer» ou «quarer durable» recouvre ans une grande dversé de réalsaons urbanes, qu se dfférencen an par leurs caracérsques e les dsposfs ms en place que par leurs modes de fabrcaon. Des opéraons européennes de référence Vauban, Frbourg, Allemagne Quand la vlle de Frbourg décde de lancer une opéraon de rénovaon urbane sur cee frche mlare de 42 hecares, elle se heure au proje alernaf d occupaon du se du collecf SUSI, mené par des éudans en archecure. Le Forum Vauban, créé en 1995, es chargé de fare le len enre la socéé cvle (e plus parculèremen SUSI) e le proje de la vlle. La consrucon du quarer a débué en 1997, l compe aujourd hu envron 5000 habans. Les bâmens on fa l obje de echnologes avancées en maère d solaon. L énerge es produe par des unés de cogénéraon fonconnan au bos e au gaz, e le quarer dspose d un parc phoovolaïque rès mporan. Il es égalemen équpé 36 Cyra Emelanoff, «Les quarers durables en Europe : un ournan urbansque?», Observaore unversare de la vlle e du développemen durable, Urba. Les cahers du développemen durable, n 4, jun 2007, pp Florence Rudolf, Les écoquarers : une conrbuon soco-echnque à la récepon du développemen durable en Allemagne d un sysème de récupéraon des eaux de plue e d un sysème nnovan de bo-épuraon. Inalemen ssus d un mouvemen mlan, les modes de ve son encadrés sur le quarer par une chare (spulan par exemple l nerdcon de la voure ou de la consrucon de barrères de séparaons enre les logemens). Le Forum Vauban se réserve la foncon de séleconner les canddas à l emménagemen dans le quarer. hp:// Eva Lanxmeer, Culemborg, Pays Bas Ce écoquarer de 24 ha es ssu d un proje lancé en 1994 par la fondaon Eva (groupe d expers, de mlans e de fuurs habans). Il compe 2500 logemens e m2 de surface réservée aux acvés erares, ans qu une ferme urbane permean aux habans de consommer des produs agrcoles bologques ssus d un crcu cour. Le quarer a éé conçu sur le prncpe des crcus fermés pour l eau e l énerge. Les déches vers e les boues ssues de l épuraon de l eau son valorsés par une cenrale qu les ransforme en bogaz, almenan ans le quarer en énerge. Un sysème de raemen négral de l eau a éé ms en place. Le quarer es aujourd hu consdéré comme un modèle d urbansme durable «boom up» : les fuurs habans on largemen parcpé à sa concepon à ravers des aelers d urbansme collaboraf : pour sa fondarce, l archece Marleen Kapen, l écoquarer ne peu êre veceur d une réorenaon des comporemens que s l es lu-même conçu avec les habans. Les praques son claremen encadrées par une assocaon de quarer, chaque nouvel haban devan sgner une chare l engagean par exemple à ne pas ulser cerans produs déergens n de voure dans le quarer. hp:// Bo01, Malmö, Suède Consru sur une ancenne frche poruare à parr de 1995, ce écoquarer a vu le jour à l occason de l exposon nernaonale de l haba de Il comprend 600 logemens pour envron 1000 habans, répars sur 9 hecares. Ce quarer a perms d expérmener les echnologes les plus avancées, avec un objecf d auosuffsance énergéque. La géoherme es la prncpale source de chaleur, compléée par l ulsaon de l eau de mer e de panneaux solares. L élecrcé es produe à parr d énerge éolenne e phoovolaïque. Les déches son valorsés pour produre du bogaz. Des ranspors en commun ans que des véhcules ndvduels fonconnan aux énerges renouvelables on égalemen éé ms en place. Un compeur 20

23 Transon écologque, Consommaon e Modes de ve durables permean d affcher e de suvre sa consommaon a éé nsallé dans chaque foyer. Ce son ben les nnovaons echnques, plus que les praques, qu on éé cblées c. Comme le soulgnen G. Faburel e S. Trbou, l objecf éa de «créer un quarer écologque, mas sans fare appel à une évoluon conscene des praques e usages des populaons résdenes» (p.6). hp:// BedZed à Suon, Royaume-Un Ce écoquarer, sué sur une ancenne frche ndusrelle, a éé réalsé enre par le cabne d'archeces Bll Dunser, le cabne de consel en envronnemen Boregonal, la Fondaon carave Peabody (logemen socal), avec l appu de l'assocaon WWF Inernaonal. Il comprend aujourd hu 82 logemens (250 personnes) e m2 de surface de bureaux e d acvés, sur une surface d envron 1,7 ha. Consru sur les noons de crcu cour e de boucle énergéque, le quarer es équpé d une cenrale de cogénéraon au bos, d un sysème de récupéraon des eaux de plue e usées e d un sysème d aéraon à échange de chaleur. Plus de 50% des maéraux de consrucon son ssus du recyclage. Le quarer es conçu pour êre accessble à ous (un ers des logemens es géré par la fondaon Peabody). Les modes d approvsonnemen almenare ou les déplacemens fon égalemen pare du proje : un réseau d agrculeurs locaux fourn sa producon sur place ; e des panneaux phoovolaïques on égalemen éé nsallés pour almener une floe de véhcules élecrques à louer. hp:// Une défnon souple Selon Davd Gallard e Lauren Mahey 38, «un écoquarer vse à une réducon de l emprene écologque du bâ, en lman les consommaons énergéques, en opmsan la geson des moblés, en ménagean la bodversé ; l écoquarer aspre auss à une bonne négraon des mxés socale, généraonnelle e fonconnelle». Les quarers durables se défnssen donc à parr de leur forme urbane (obje urban neuf ou rénové, connecé au rese de la vlle), de leur mode de concepon, de leurs dsposfs echnques e envronnemenaux (effcacé énergéque du bâ, geson des ressources naurelles, proecon de la bodversé, producon locale d énerges renouvelables), des 38 Davd Gallard, Lauren Mahey «La norme e le label. Producon de la norme e logques d hybrdaon dans la fabrque de la vlle durable : le cas des écoquarers», les cahers du LAUA, n 14, , p.116 acvés économques locales mses en place, des expérmenaons socales e des praques (moblé, consommaon ) qu ls son sensés favorser auprès des habans. Pour Gallard e Mahey 39, c es jusemen ce flou de la défnon des quarers durables qu es le gage du succès renconré par la noon : «c es précsémen dans cee qualé d obje flou que semblen résder la capacé d ancrage, d adapaon au conexe, des écoquarers». La nécessare approche errorale de l écoquarer Le quarer es une «fracon d un errore, doée d une physonome propre e caracérsée par des ras dsncfs lu conféran une cerane uné e ndvdualé» 40. L écoquarer es parfos pensé comme un errore auocenré (en émogne l déal souven srucuran de l auosuffsance énergéque), unquemen pensé en foncon d une vson resrene de ses habans fuurs : «les approches des quarers durables consdèren peu la complexé des espaces e des pérmères qu ulsen réellemen les habans» 41. Le rsque es alors de se focalser sur une seule échelle (non pernene pour les quesons énergéques par exemple), sans prendre en compe les lens avec le rese de la vlle. L écoquarer do pouran êre pensé avec e dans la vlle, car l es, en prncpe, un espace de mse en œuvre d nnovaons desnées à se dffuser au rese du errore. Labellser les écoquarers? Dès lors que l écoquarer deven un obje nsuonnel se pose la queson de sa défnon opéraonnelle, de crères de défnon, vore de labellsaon. Oul d ade à la décson, le label es régulèremen présené comme une nécessé pour la généralsaon des formes de producon de la vlle durable. Cependan, s comme Gallard e Mahey l on adme que la clef de la réusse des quarers durables résde dans la plascé de la défnon, le label peu sembler conradcore avec la naure émnemmen plasque de l obje «écoquarer». Tou l enjeu es alors de dffuser des praques e des normes de développemen urban durable, sans brder la fabrque urbane dans des crères rop rgdes. Il n exse à ce jour n en Europe n en France de label écoquarer formalsé, même s cee réflexon es en cours en 39 Davd Gallard, Lauren Mahey, 2011, op. c. p Développemen durable e renouvellemen urban, des ouls opéraonnels pour amélorer la qualé de la ve dans nos quarers, 2007, l Harmaan, Pars 41 Taoufk Souam, 2009 Commssara général au développemen durable Drecon de la recherche e de l nnovaon 21

24 RéférenceS julle 2014 France. Les ndcaeurs de développemen durable fosonnen, mas ls son rès raremen défns à l échelle du quarer. En France, pluseurs aceurs nsuonnels se son sass de cee queson. Au nveau nernaonal, le World Wldlfe Fund (WWF) a égalemen développé son propre programme de souen aux «quarers durables». Plus que des règles assocées à des ndcaeurs précs, ces formes de défnon se fonden pluô sur une grlle mulcrères souple, cblan un ensemble d objecfs pluô que des processus. Le MEDDE : vers un label «écoquarer» Dans le cadre du plan d acon Vlle Durable lancé par le gouvernemen en 2008, l engagemen n 49 du Grenelle de l envronnemen prévo «un plan volonarse d écoquarers mpulsé par les collecvés locales : au mons un écoquarer avan 2012 [ ] dans oues les communes qu on des programmes de développemen de l haba sgnfcaf». La défnon de l écoquarer adopée par le MEDDE es cenrée sur 5 objecfs : promouvor une geson responsable des ressources s négrer dans la vlle exsane e le errore qu l enoure parcper au dynamsme économque proposer des logemens pour ous e de ous ypes parcpan au «vvre ensemble» e à la mxé socale offrr les ouls de conceraon nécessares pour une vson paragée dès la concepon du quarer avec les aceurs de l aménagemen e les habans. Le concours ÉcoQuarer du MEDDE Le MEDDE a lancé en e 2011 deux concours ÉcoQuarer vsan à prmer les opéraons d urbansme les plus nnovanes. La défnon de l écoquarer se srucura auour de ros plers : socal e socéal ; économque e envronnemenal. L appel à proje du concours de 2011 reprend les mêmes hèmes, mas les srucure auour de 4 axes nouveaux : démarche e processus, cadre de ve e usages, développemen erroral, préservaon des ressources e adapaon au changemen clmaque. du Grand Nancy) e l Unon (Llle Méropole Communaué Urbane). Un club opéraonnel naonal ÉcoQuarer a éé consué parallèlemen à ces concours, rassemblan l ensemble des poreurs de projes ans que d aures aceurs nsuonnels. Ce club es chargé de l élaboraon d un label ocroyé par le mnsère, mas auss de dffuser des nformaons e de praques au sen d un réseau de collecvés. Il a ms en place quare groupes de raval : l Écoquarer, lever vers la vlle durable ; Le ploage d un Écoquarer ; Le coyen e l enrepreneur, moeurs de l Écoquarer e L Écoquarer en mleu rural. D aures aceurs nsuonnels se son posonnés sur la queson du quarer durable e de sa défnon. La Régon Île-de-France a lancé en 2008, 2009 e 2011 ros appels à projes «Nouveaux Quarers Urbans» (NQU), dans l objecf de séleconner e de fnancer des projes d aménagemen nnovans. Le caher des charges déclne les cnq objecfs des NQU : affrmer la cohérence errorale répondre à la crse du logemen organser la mxé des foncons e la compacé négrer la qualé envronnemenale fare évoluer les modes de fare e les praques urbanes Le crère majeur de sélecon des NQU résde dans le renforcemen de la producon de logemens e de la densé. La Casse des Dépôs e Consgnaons (CDC), dans le cadre de sa démarche «Vlle durable», a lancé en 2009 un «dsposf expérmenal d accompagnemen des écoquarers». Celu-c s es radu par un souen fnancer à 15 projes. La CDC défn les écoquarers comme «des aménagemens urbans qu combnen des objecfs envronnemenaux (énerge, eau, bodversé, déches), de mxé socale e fonconnelle, de promoon de modes de ve e de moblé plus durables ou en offran une fore aracvé» 42. Cee grlle de défnon dresse une lse d objecfs. Elle consue un gude pour le jury chargé de la sélecon des lauréas du concours, e possède égalemen une valeur pédagogque d accompagnemen aux collecvés dans leur démarche d urbansme durable. Les lauréas du grand prx de 2009 e 2011 son la ZAC de Bonne (Grenoble), le Plaeau de Haye (Communaué Urbane Enfn, l ANRU a organsé un appel d offres enre 2008 e 2009 lors des «Rendez-vous de la rénovaon urbane e de l urbansme durable», e a prmé dx quarers sur la base de crères prenan en compe les mxés (socale, fonconnelle, 42 Communqué e dosser de presse «Démarche écoquarers de la Casse des Dépôs», vendred 27 mars 2009, consulable sur cassedesdepos.fr 22

25 Transon écologque, Consommaon e Modes de ve durables généraonnelle), le processus de concepon urbane, la queson de la moblé, la proecon des ressources e la promoon de «modes de consommaon responsables». En France, un obje neuf Les écoquarers resen un obje neuf en France. S les projes de quarer durable se son mulplés dans les cnq dernères années, rares son ceux qu son déjà habés. Il es encore dffcle à l heure acuelle de dsposer d un reour sur ces réalsaons, e en parculer sur les praques que développen leurs habans. Conçus par les collecvés locales, les «quarers durables» se démarquen surou des aures projes urbans par leurs aspecs echnologques e envronnemenaux. L nnovaon au nveau de la parcpaon e de l appropraon par les résdens es encore souven le paren pauvre de ces projes. Le paradgme de la vlle durable consue un nouveau suppor de moblsaon pour le seceur assocaf. Ans, des assocaons peuven s organser e fare presson sur les décdeurs, à ravers un regsre argumenaf ré de la chare d Aalborg, pour orener le conenu d un programme d urbansme. C es par exemple le cas de la ZAC de la Place de Rungs, proje sur lequel s es moblsée l assocaon des Ams de l Ecozac de Rungs. Cee assocaon regroupan des habans e des spécalses en économe d'énerge s es créée en 2005 dans le bu de «développer l experse coyenne comme moeur de la vlle durable». 43 Celle-c a su effecuer un vérable raval de lobbyng écologque afn de sensblser habans e élus. À Srasbourg, le réseau assocaf Eco Quarer Srasbourg a pesé de manère smlare dans la révson du conenu de l aménagemen de la ZAC Danube. Écoquarers e modes de ve Les écoquarers son pensés comme des veceurs de promoon de modes de ve durables. Ces derners son unanmemen caracérsés, d après les aceurs de la concepon de l écoquarer, par une réducon de l usage de la voure, un accrossemen des moblés douces, une adapaon des comporemens aux echnologes du bâ pour rédure les consommaons d énerge e un r des déches. Les écoquarers consuen égalemen des ncaons à cerans modes de consommaon (noammen almenare : AMAP, commerce équable) e à la parcpaon à la ve du quarer (servces cogérés comme les crèches ou l auoparage, jardns paragés, enreen des espaces collecfs ). La queson des modes de ve a récemmen émergé comme une problémaque nouvelle dans la réflexon sur les quarers 43 Se nerne de l assocaon : hp://ecoz.ouvaon.org/ durables (en émogne la ransformaon de la grlle mulcrères du mnsère, fasan apparaîre une caégore «cadre de ve e usages», mas auss l exgence dans le dosser de canddaure du derner appel à projes d un réc «24h de la ve d un haban»). S l ensemble des aceurs s accorde sur la place qu do êre accordée aux habans dans la phase d élaboraon du proje de quarer durable, deux vsons des habans peuven êre dégagées sur la queson des praques e des usages : - Celle d habans à accompagner (formaon e communcaon) afn d adaper leurs usages aux dsposfs echnques nouveaux du quarer. - Celle d habans «gesonnares» ou «expers». En qualfan les habans de «gesonnares», l accen es ms sur le rôle acf qu ls jouen dans le fonconnemen de l écoquarer. C es en an que gesonnares fuurs qu ls doven prendre par à la concepon du quarer. Ce dscours reconnaî un «savor haban» 44 spécfque à ces aceurs, e qu l mpore de prendre en compe dans la concepon des dsposfs de l écoquarer. La queson du peuplemen aendu ou souhaé, des fuurs habans e usagers de l écoquarer, de leurs caracérsques e de leurs praques, n es généralemen pas posée par les aceurs de l urbansme. MOVIDA : des projes de recherche sur l urbansme durable Movda es un programme de recherche du mnsère en charge du Développemen durable né en 2010, cenré sur le hème de l'accompagnemen au changemen vers des modes de ve e de consommaon durables. Hu projes on éé reenus sue au premer appel à proposons de Recherche, don ros prennen l urbansme durable pour obje : - (V(e)T) Les vlles en ranson de nouveaux errans de recherche nerdscplnare Le cas de la Fonane d Ouche Coordonnaeur : Olver GALIBERT Équpes de recherche : MSH Djon Unversé de Bourgogne, laboraores CESAER (Scences économques e socales applquées aux mondes ruraux), CIMEOS (Scences de l Informaon e de la communcaon), SPMS (Psycho-socologe), THEMA (Géographe e aménagemen du errore). Sur le hème des modèles de ranson, ce proje cble l éude de l urbansme durable, des représenaons e des praques de consommaon éco-responsables chez les habans e l accompagnemen à la ranson dans le quarer de la Fonane d Ouche à Djon. - Consommer dans les écoquarers 44 H. Subrémon, Anhropologe des usages de l énerge dans l haba, PUCA, 2011, p.37 Commssara général au développemen durable Drecon de la recherche e de l nnovaon 23

26 RéférenceS julle 2014 Coordonnaeur : Ida KASDI Equpes de recherche : ID&S - Ecole des Pons ParsTech/UPEMLV LATTS UMR 8134 CNRS - Unversé Pars Es - Ecole d archecure de la Vllee, HDR Scences humanes Unversé de Marne-La- Vallée Ce proje cherche à éuder les praques émergenes dans le champ de la consommaon e les levers de son accompagnemen, au prsme de deux écoquarers, en an que formes errorales révélarces des changemens dans la consommaon e des frens à ces changemens. - Comporemens émergens dans les quarers durables, enre sysèmes socoechnques e modes de ve Coordonnaeur : Benoî LEFEBVRE Équpes de recherche : CRÉDOC - IDDRI Scences Po Ce proje ene d éclarer l nfluence des dynamques nsuonnelles e mlanes dans l émergence de modes de ve durables, en éudan les praques de consommaon énergéque e les déplacemens des habans de deux écoquarers dfférencés. On rouvera plus d nformaons sur ces projes sur le se du programme, hp://programme-movda.fr Le paradoxe de l effcacé énergéque Concernan unquemen la consommaon énergéque des bâmens, les évaluaons acuellemen dsponbles des dfférens écoquarers européens emblémaques permeen de dégager pluseurs endances. La consommaon énergéque es sysémaquemen supéreure à l objecf nalemen assgné aux bâmens. La performance de ces consrucons en maère d énerge rese neemen supéreure à la moyenne naonale. Enfn, les résulas permeen d observer une grande dsparé dans les volumes de consommaon. Dans le quarer suédos de Bo01, l objecf de consommaon énergéque de 105 kwh/m²/an es dépassé de presque 26% (132 kwh/m²/an en moyenne mesuré), mas rese nféreur à la moyenne naonale de 175 kwh/m²/an 45. Ces consommaons annuelles varen foremen, de 113 à 350 kwh/m²/an. Dans le quarer d Eva Lanxmeer, la consommaon annuelle moyenne aene 46 en 2009 s élève à 104 kwh/m²/an, conre une moyenne naonale de 185 kwh/m²/an. D après l évaluaon menée par le cabne Boregonal en , la consommaon moyenne sur le quarer BedZed s élève à 82 kwh/m²/an conre une moyenne naonale de 275 kwh/m²/an. Les résulas s avèren cependan nféreurs à la performance escompée (par exemple, les apparemens de 2 chambres éaen prévus pour consommer 1900 kwh/an, conre une consommaon observée de 2662 kwh/an). Sur l écoquarer de Bonne à Grenoble, lauréa du concours écoquarer 2009, l objecf éa fxé à 42,5 kwh/m²/an. Une éude du cabne Enerech 48 publée en 2011 soulgne que les consommaons réelles sur le quarer varen «de 44 à 73 kwh/m²/an, so enre 5 e 70 % de surconsommaon par rappor à l objecf assgné». Enfn, la durablé des nsallaons e de la réducon de la consommaon d énerge rese une queson ouvere. À BedZED par exemple, l uné de cogénéraon, perre angulare du sysème de chauffage du quarer, ne fonconne plus, car surdmensonnée. Ce haus enre résulas aendus e observés soulgne d abord les dffculés posées par les modèles de prévson des consommaons, foremen dépendanes d un grand nombre de varables. Le paradoxe de l effcacé énergéque (effcency gap) quesonne égalemen les lacunes en ermes de réflexon sur les modes de ve. L éude du cabne Enerech à de Bonne soulgne par exemple que la empéraure néreure des logemens dépasse sysémaquemen le seul des 19 C prescrs. La mulplcaon des projes d écoquarers s nscr dans le conexe du développemen echnologque de l urbansme, e du dynamsme du marché que recouvre l «économe vere» en maère de consrucon. L écoquarer consue avan ou un ensemble de dsposfs echnologques vsan la proecon des ressources e la réducon des consommaons énergéque, ans que le développemen de «modes de ve durables». La queson de l adéquaon enre ces dsposfs echnques, les praques e les normes (noammen de confor) des habans e usagers du quarer émerge dès lors. Une démarche évaluave apparaî nécessare pour mesurer l adhéson de ces habans aux cadres echnques qu leur son proposés à ravers l écoquarer. Indcaons bblographques Åberg, M. (2001) Ecologcal Modernsaon n he Wesern Harbour - How he Bo01 and oher housng projecs can 47 Boregonal 2009, BedZED seven years on - The mpac of he UK s 45 Åberg, M. (2001) Ecologcal Modernsaon n he Wesern Harbour - How he Bo01 and oher housng projecs can promoe susanable developmen n he Wesern harbour n Malmö, Sweden, IIIEE, Lund Unversy 46 hp:// foundaon Eva bes known eco-vllage and s resdens : hp:// 48 Rappor de synhèse Enerech : hp:// 24

27 Transon écologque, Consommaon e Modes de ve durables promoe susanable developmen n he Wesern harbour n Malmö, Sweden, IIIEE, Lund Unversy ARENE, Quarers durables : gude d expérences européennes, Ile-de-France, 2005 Dosser : «Concevor un écoquarer», Premer plan (journal d nformaons du Puca), PUCA, n 16 janver-jun 2008 Commsson Européenne, «Vlles durables européennes», Rappor du Groupe d'expers sur l'envronnemen Urban, Commsson Européenne, Bruxelles, 1996 Baron, H. Susanable Communes : The Poenal for Eco- Neghbourhoods, Londres, Earhscan, 1999 Bouaud B., Emelanoff C., Theys J., «Quarer durable ou écoquarer?», n Cybergeo : European Journal of Geo-graphy, Débas, Quarer durable ou écoquarer? Bobroff, J. La caserne de Bonne à Grenoble : proje emblémaque d un développemen durable à la françase, PUCA, 2011 Charlo-Valdeu C., Ourequn, P., L Urbansme durable : concevor un écoquarer, Le Moneur, 2009 Emelanoff C., «Les quarers durables en Europe : un ournan urbansque?», Observaore unversare de la vlle e du développemen durable, Urba. Les cahers du développemen durable, n 4, jun 2007 Emelanoff C., Theys J., «Les conradcons de la vlle durable», Le Déba, Gallmard, n 113, 2001/1 Engel-Yan, J. ; Kennedy, C ; Saz, S. ; Pressnal, K. Toward susanable neghbourhoods : he need o consder nfrasrucure neracons, Canadan Journal of Cvl Engneerng, Volume 32, n 1, févrer 2005, pp Faburel, G. ; Trbou, S. Les quarers durables son-ls durables? de la echnque écologque aux modes de ve, Cosmopolques n 19, 2011 Hélo, R. Vlle durable e écoquarers, Pars, Passager Clandesn, 2010 Gallard D., Mahey L., «La norme e le label. Producon de la norme e logques d hybrdaon dans la fabrque de la vlle durable : le cas des écoquarers», les cahers du LAUA, n 14, Rudolf F., Les écoquarers : une conrbuon socoechnque à la récepon du développemen durable en Allemagne Schaeffer V., Ruegg J., Lzsorf-Spna N., Quarers durables en Europe : Enjeux socaux e processuels, Urbansme, 2010, No.371, Souam T., Écoquarers, secres de fabrcaon. Analyse crque d'exemples européens, Édons les Carnes de l'nfo, Pars, 2009 Souam T., «Ecoquarers e urbansme durable», Problèmes polques e socaux, n 981, févrer 2011 En savor plus sur le programme de recherche Movda : hp://programme-movda.fr/ Commssara général au développemen durable Drecon de la recherche e de l nnovaon 25

28 26 RéférenceS julle 2014

29 Transon écologque, Consommaon e Modes de ve durables Économe de la fonconnalé e consommaon Noe de velle scenfque n 4, publée en janver 2013 sur le se nerne du programme Movda, Ncolas Sounandan, Déparemen consommaon, CRÉDOC. Inroducon On accorde la paerné du concep d «économe de la fonconnalé» aux ravaux de Sahel e Gran publés en Les deux économses ulsen d abord les ermes de «servce economy», pus d «ulzaon-focused servce economy» avan d oper pour la «funconal economy» ou «funconal servce economy». Leur concep se base sur l éude d un modèle économque ms en place par l enreprse Agfa- Gevaer conssan à fare payer le servce de phoocope au leu de la phoocopeuse 50. L économe de la fonconnalé s applque en effe prncpalemen à des bens ds «durables» (bens d équpemen ou de ranspors) ou sem-durables (habllemen, lvre ) dans le sens où conraremen à des produs els que l almenaon ou l hygène-beaué, leur ulsaon n engendre pas une desrucon mmédae du ben, mas seulemen une usure. Ce nouveau modèle économque s nscr dans le programme MOVIDA en rason de ses possbles reombées posves concernan l ulsaon des maères premères. C es ouefos de sa vablé économque que dépend une poenelle généralsaon de ce modèle encore margnal. On esqusse c l éa de la recherche sur les dmensons économque e envronnemenale de l économe de la fonconnalé ou en n omean pas leurs lmes respecves. Le concep sera abordé dans le cadre de la relaon enre l enreprse fournsseuse e l enreprse clene avan d êre appréhendé sous l angle de la consommaon des ménages. Un concep axé sur la relaon enreprse à enreprse leu de payer pour un phoocopeur, les consommaeurs paen la quané de copes qu ls fon» 51. Plus concrèemen, comme l llusre Moa en 2009 : «l ne s agra plus de vendre des voures, mas d assurer la moblé, de délvrer des sons, mas d assurer la sané, de vendre des chaudères e du gaz, mas d apporer le confor domesque» 52. En 2000, Rfkn résume : «C es de l accès plus que de la propréé que dépendra désormas nore sau socal» 53. Au fnal, la valeur d un produ résde dans le bénéfce ou l «ulé» rée de l ulsaon au leu de sa possesson. L économe de la fonconnalé ndu dès lors, de nouveaux ermes de l échange enre le vendeur e le clen. Le développemen récen du markeng relaonnel (Cusomer Relaonshp Managemen d «CRM») es sgnfcaf du passage d une relaon concenrée sur l acha à une approche élarge aux besons ou aenes du clen en amon, elle la recherche d nformaon ou en aval de l ace d acha, comme le servce après-vene. En 2007, Zacklad 54 nsse sur la relaon parenarale enre le fournsseur e l ulsaeur ndue par l économe de la fonconnalé : «Le ressor économque prncpal des sraéges d économe de la fonconnalé repose sur l élaboraon d une offre nnovane en collaboraon avec ses bénéfcares sur la base d un engagemen dans la durée gagnan-gagnan permean une muualsaon des coûs d nvesssemen e des coûs d apprenssage, e l amorssemen des nvesssemens consens sur la durée». L économe de la fonconnalé se nourr mplcemen de noons économques noores elles que celles du prncpal- Un modèle économque novaeur Dans le cadre de l économe de la fonconnalé, le vendeur rese propréare du ben qu l me à dsposon du clen. Auss, son chffre d affares ne dépend plus de la vene du produ (cesson du dro de propréé), mas du nombre d ulsaons par le clen. En d aures ermes, l économe de la fonconnalé consse à vendre un servce au leu d un produ. En 2001, Lndahl e al. explquen : «l uné de ransacon es la foncon délvrée par un produ, e non le produ per se : au 49 Sahel W., Garnn O., «The lms of cerany : facng rsks n he new servce economy», Dordrech, Kluwer Academc Publshers, Van Nel J., «L économe de la fonconnalé : défnon e éa de l ar», Documen de raval, UTT, CREIDD, UNIL, Lndahl M., Olundh G., «The meanng of funconal sales» Arcle présené lors du 8ème sémnare nernaonal Lfe cycle engneerng (L ngénere des cycles de ve), n Van Nel (2007), Moa, P., «Cee crse es auss une crse du modèle de consommaon», Les Temps Modernes, pp , ocobre Rfkn J., L'âge de l'accès : la véré sur la nouvelle économe, La Découvere, 2005 (réed.). 54 Zacklad M., «L économe de fonconnalé encasrée dans la socoéconome des ransacons coopéraves : dynamque servcelle e fdélsaon souenable», à paraîre n Aces du Colloque de Cersy 2006, L économe des servces pour un développemen durable, Prospecve VIII, Commssara général au développemen durable Drecon de la recherche e de l nnovaon 27

30 RéférenceS julle 2014 agen 55 ou de l aléa moral 56. Pouran, le ournan que représene, en maère de modèle de revenu, le glssemen d une économe basée sur la vene d un produ à la vene d une ulsaon demeure pour l nsan, un obje de recherche encore peu défrché. En 2010, Cusn souen que le modèle économque de la fonconnalé perme a pror, le recenrage sur son cœur de méer e plus de flexblé pour l enreprse clene 57 ands que l enreprse vendeuse enregsre des revenus sables en rason de relaons basées sur le long erme avec sa clenèle. La hèse de docora (à paraîre) de Van Nel (CREIDD) s aache à analyser l effe d une évenuelle généralsaon de l économe de la fonconnalé sur le sysème économque capalse conemporan. C es de cee vablé économque de ce nouveau modèle que dépenden les possbles répercussons favorables à l envronnemen que l on assoce au concep. La greffe d une dmenson envronnemenale En 1997, Sahel noe : «l économe de fonconnalé es donc plus durable, ou démaéralsée, que l économe acuelle, qu se concenre sur la producon comme prncpal moyen de créaon de rchesse e de flux de ressources.» 58. En 2010, Grosse affrme qu en permean de produre mons ou en sasfasan les besons, l économe de la fonconnalé perme d aller plus lon que l «économe crculare» 59 dans le découplage enre crossance économque e ulsaon des ressources prmares 60. En effe, réalsée aux dépens de 55 Enjeux soulevés par le chox enre l nernalsaon (propréé) ou l exernalsaon (ulsaon sans en êre propréare) d un acf (ben ou servce). Concrèemen, une enreprse peu se demander s l es plus néressan économquemen d avor son propre servce nformaque nsallé de façon permanene dans ses locaux ou pluô de fare appel à un presaare nervenan poncuellemen sur place. 56 Dans le cadre d un parenara (ex. : locaon d un véhcule) enre deux aceurs (un loueur de voures e un conduceur), l aceur solé du rsque (le conduceur) par rappor à la manenance, endra à avor un comporemen dfféren qu en suaon de propréé. Concrèemen, dans le cas cé, le conduceur du véhcule loué pourra avor une condue peu regardane de l ulsaon du moeur sur le long erme en mulplan la condue en sous ou sur-régme smplemen parce que le véhcule ne lu apparen pas. 57 Cusn F., «De la fonconnalé à l'accès. Vers le remplacemen des bens maérels par des servces en réseau?», Fuurble, n 360, janver Sahel, W., «The Funconal Economy : Culural and Organzaonal Change». In Rchards, D. J. (Ed.), The Indusral Green Game: Implcaons for Envronmenal Desgn and Managemen (pp ). Washngon DC : Naonal Academy Press, Économe basée sur la collaboraon enre enreprses par le bas du recyclage. Les déches des uns consuen alors la maère des aures. 60 Grosse F., «Le découplage crossance/maères premères. De l économe crculare à l économe de la fonconnalé : verus e l obje, la promoon du servce, e donc de l mmaéralé au sen de l économe, consue un aou décsf dans un conexe où l épusemen des maères premères par le présen modèle capalse es ms à l ndex. Chercheurs au CREIDD, Bucle e Bourg 61 soulgnen en 2005 que la conservaon des dros de propréé du produceur lu mpose dfférenes conranes permean héorquemen n fne le découplage enre crossance économque e mpac envronnemenal. Ans, éan en charge de la manenance du produ e cherchan à éaler le coû de producon sur le nombre d ulsaons, le produceur-propréare reme en cause le cycle de ve cour d un produ en éan ncé à produre des bens à la durée de ve plus longue e à la réparaon plus asée. En oure, devan prendre en compe le raemen du produ en fn de ve, le propréare nclura des méhodes d éco-concepons afn de dmnuer les coûs de recyclage. Ans un cercle verueux économque e envronnemenal prend forme : «De fa, plus l enreprse rédura la consommaon de ressources lées à la producon e/ou à l ulsaon des produs qu elle manufacure, plus elle sera compéve pusqu elle pourra basser le prx de son servce au clen e/ou accroîre sa marge d auan» 62. En 2005, Bucle noe auss des effes posfs en ermes d emplo : la presaon de servce e la proxmé qu elle mpose avec le clen réduraen le recours à la délocalsaon. Dans la lgnée de cee réflexon sur les conséquences posves de l économe de la fonconnalé, le laboraore d nervenon e de recherche ATEMIS lance en 2007, le Club Économe de la fonconnalé e développemen durable. Ce groupe de recherche éude sous quelles condons, l économe de la fonconnalé peu avor des répercussons favorables à l envronnemen 63. Conscen de l mpac poenel de l économe de la fonconnalé pour l nérê publc, l Éa s es emparé du suje lors du Grenelle de l envronnemen (2008) à ravers un groupe d éudes rassemblan les spécalses du suje en France 64. Dernèremen, Bourg 65 (2010) e Valeanu Paun 6667 (2010 e 2012) on plus précsémen rapporé les bénéfces lmes du recyclage», Fuurble, n 365, pp , julle-aoû Bourg D., Bucle N., «L économe de la fonconnalé : changer la consommaon dans un sens du développemen durable», Fuurbles, n 313, novembre Bucle N., «Concevor une nouvelle relaon à la consommaon : l économe de la fonconnalé», Annales des mnes, julle Club «Économe de la fonconnalé e développemen durable», l économe de la fonconnalé, une voe pour arculer dynamque économque e développemen durable : enjeux e débas, Aems, novembre Groupe d éude «Économe de la fonconnalé, Rappor fnal au mnsre, le Grenelle de l envronnemen, ocobre

31 Transon écologque, Consommaon e Modes de ve durables envronnemenaux de l économe de la fonconnalé à la noon de «errore» : l espace dans lequel s nscrven les enreprses ulsarces. L économe de la fonconnalé renvoe d abord à un modèle économque, auss les cas les plus souven présenés dans la léraure on quasmen exclusvemen ra à la relaon d enreprse à enreprse. Pour vérablemen évaluer l mpac du concep sur les modes de ve, l conven donc d adoper le pon de vue du consommaeur. Pour le consommaeur : une approche cenrée sur la «seconde ve» des objes. Dans la socéé de consommaon radonnelle, c es en acquéran des objes, e non unquemen en les ulsan que les ndvdus joussen d un sau socal. Auss en démysfan la propréé de l obje, l applcaon de l économe de la fonconnalé à la sphère des ménages propose un mode de consommaon sgnfcavemen dfféren. Des anhropologues els Desjeux on développé la noon de «deuxème ve des objes» en désgnan les praques de récupéraon, recyclage e ransformaon des objes. En 2012, le CRÉDOC à ravers le concep de «seconde ve de l obje» 68 englobe un ensemble plus large de comporemens. Cee noon «s oppose à l dée de l acquson d un produ neuf par un propréare unque, qu l ulsera ou au long de son cycle de ve, jusqu à son abandon sans réulsaon possble : dans la vrae ve, les objes connassen une carrère plus mouvemenée, plene de rebondssemens. Une fos produ, un obje peu êre, smulanémen ou our à our, ulsé par pluseurs usagers, parce que paragé, prêé, loué. Il peu êre successvemen possédé par dfférenes personnes, car donné, vendu d occason, échangé conre un servce ou un aure obje». Pour les ménages, l emprun consue la praque se rapprochan le plus de la relaon économque «fonconnelle» 65 Bourg D., «Économe de fonconnalé e nellgence économque dans un conexe de fnude des ressources» n Pars Th. e Velz P. (dr.), L Économe de la connassance e ses errores, Hermann, 2010, pp Valeanu Paun I., «Vers une erroralsaon de la valeur des enreprses : les appors de l économe de la fonconnalé», Aces du colloque Traval, Capal e Savor dans la mondalsaon, Grenoble, Valeanu Paun I., Bouller S., «Econome de la fonconnalé. Une nouvelle synerge enre le errore, la frme e le consommaeur?», Innovaon, n 37, ome 1, Van de Walle I., Hébel P., Sounandan N., «Les secondes ves des objes : les praques d acquson e de délassemen des produs de consommaon», CRÉDOC, Caher de recherche n 290, Janver enre enreprses. L échange de produs usagés es pour sa par spécfque aux ménages. Quan au recyclage, l perme auss ben aux enreprses qu aux ménages de «boucler» le cycle d ulsaon de la maère d un produ. L emprun : un champ peu exploré Évoqué sous l angle du leasng pour les enreprses, l emprun consue auss une praque usée par le consommaeur. Touefos, ce angle de recherche rese encore peu exploré. Des unversares d Hanovre 69 reren de leur éude que la dsposon à ulser un produ sans en êre propréare es plus mporane pour les produs occupan beaucoup d espace, ceux don la manenance es onéreuse ou encore les bens avec lesquels le len affecf es fable ou nul. Ces chercheurs opposen alors la machne à laver, le maérel de jardnage e la perceuse élecrques aux joues e meubles pour enfans. Les unversares allemands ponen par alleurs, cerans nconvénens à l ulsaon d un ben empruné : les problèmes de dsponblés, les rsques lés à l hygène, l absence d denfcaon permse par la propréé e des prx d usage parfos rès élevés. Le sllon racé par l unversé allemande en 1998 n a pas éé réellemen approfond. On noe cependan le raval récen de Valeanu Paun analysan en le len enre l économe de la fonconnalé e la consommaon de produs de luxe, caégore de bens fasan l obje d une locaon e prenan de la valeur avec le emps. Concep récen, l économe de la fonconnalé apparaî pouran dans des praques hsorquemen ancrées dans nos modes de ve. Ces comporemens peuven êre de naure nonmarchands els l emprun d un lvre dans une bblohèque muncpale ou celu d un usensle de cusne à son vosn de paler relevan d une soldaré de proxmé. Dans le cadre de relaons marchandes, on peu cer l ulsaon des ranspors en commun, la locaon de suppors vdéo, ou encore le dro d enrée dans une salle de spor. Récemmen, la préférence de l usage à la propréé s es développée en rason de l mporance crossane de l expérence e de la sensaon dans les modes de consommaon, de la resrcon de l espace d habaon e de la percepon négave de l évoluon du pouvor d acha. Le ou, dans un conexe où l adhéson à la noon de développemen 69 Schrader, U., «Dscusson Paper No. 42 of he Insue of Marke and Consumpon a he Unversy of Hannover», 1998 n Belz F. ecomarkeng 2005 Beyond Envronmenal Managemen Sysems, Arcle pour la 7ème Conférence nernaonale Greenng of Indusry Nework à Rome, novembre, Valeanu Paun I., «Le luxe : une valeur émnemmen erroralsée», Aces du colloque Luxe e Conrefaçon : enjeux, défs e perspecves, Genêve, Commssara général au développemen durable Drecon de la recherche e de l nnovaon 29

32 RéférenceS julle 2014 durable se dffuse dans une populaon françase se quesonnan de plus en plus sur le modèle radonnel de consommaon. En an qu ndcaeurs d évoluon, on observe que sur Inerne, la consulaon de bens culurels els que la presse e les programmes élévsuels vsonnés en sreamng 71 meen à mal l ndusre de la presse physque ou des suppors vdéo e audo. De plus, dernèremen, la moblé appréhendée sous l angle de la fonconnalé pluô que du produ a bénéfcé d une accéléraon de son développemen. Aux vélos en lbreservce, ype Velb à Pars, se son ajoués leurs dérvés pour l auomoble à ravers l auo-parage (ex. : Auolb à Pars) ou le covourage (succès grandssan de covourage.fr). L Éa encourage d alleurs ce mode de consommaon jugé durable, à ravers le fnancemen d naves prvées. Ans, l ADEME fnance depus 2012 le proje AU-DACE, soluon vsan à promouvor cee moblé de «durable» par le bas du covourage ou de la voure élecrque en lbre-servce. L échange de produs usagés : un suje abordé sous l angle de l occason Avan l emprun, la consommaon de foncon (ou «consommaon fonconnelle») éa d abord abordée à ravers l acha d occason comme l llusre le raval de recherche du CRÉDOC en Dans ce cas, ce échange basé sur la conrepare monéare ndu, conraremen à l emprun 73, une cesson du dro de propréé. Comparavemen aux enreprses, on fa donc c référence à une praque propre aux ménages. En 2012, le CRÉDOC, englobe sous le erme de «seconde ve de l obje» un ensemble plus large de praques mulplan les propréares pour le même ben. À l acha d occason, s ajouen des ransacons prenan place en dehors du rappor marchand (don ou hérage de produs usagés) ou du marché monéare (rocs de produs d occason). Au-delà de ermes de l échange dfférens, la ransacon de produs d occason e l emprun paragen l allègemen de la presson sur les maères premères en répondan à l usage qu un ben neuf aura radonnellemen offer. De plus, comme pour l emprun, la ransacon d occason consue une praque ancenne prenan déjà place dans le cadre de socéés pré-ndusrelles à ravers l échange nformel (au sen de cellules famlales, amcales ou de vosnage) de bens ou 71 Vsonnage de séres en flux connu sur Inerne. Ce ype de donnée ne peu pas êre éléchargé. 72 Hébel P., Sounandan N., Lehuédé F., «Le consommaeur va--l changer de comporemen avec la crse?», CRÉDOC, Caher de recherche, n 268, décembre L emprun es c appréhendé à la fos de façon marchande e nonmarchande. dans des cadres marchands plus formalsés els que les brocanes ou vde-greners. Ces dernères années, une fore progresson de la ransacon de produs usagers a éé observée. Par exemple, selon le CRÉDOC, seuls 27% des Franças déclaren avor acheé un produ d occason sur Inerne en 2007 conre 33 % en Peu de ravaux on éé menés sur les movaons des consommaeurs de produs d occason. Roux a condu une éude qualave sur le suje 74 don les résulas fon apparaîre à la fos des dmensons économques (prx mondre que sur le marché d «prmare» du neuf) e expérenelles (hableé à rouver l obje recherché, compéence en maère d évaluaon e hableé à en obenr le prx espéré). Oure le bénéfce économque, Van de Walle e al. denfen d aures déermnans : l apparenance généraonnelle (les jeunes généraons son plus adepes de cee praque) e la sensblé à la problémaque écologque. Les ravaux de Desjeux éablssen par alleurs, une échelle d aachemen aux objes ransposée à une empéraure. Ans, le délassemen d un obje résulera de la capacé de son propréare à le «refrodr» affecvemen 75. Ce comporemen sera dépendan de dfférenes rupures se produsan au cours du cycle de ve (déménagemen, dvorce, décès ). Or ces événemens son plus fréquens dans nore socéé : la moblé résdenelle augmene endancellemen, le aux de dvorces progresse e la srucure démographque françase es vellssane. Cee exsence plus heurée se couple à la monée de l ulsaon d nerne, vérable oul d archecure d un marché relan les consommaeurs enre eux 76 ans qu aux évoluons de modes de ve jusfan l accrossemen du délassemen de bens une fos que leur ulé n es plus suffsane (réducon de la surface d habaon, goû pour l éphémère, conrane budgéare). Le recyclage : un prncpe d économe crculare Le recyclage correspond au déournemen de l usage nal d un produ ou à la ransformaon de la maère d un produ afn de la rénégrer dans un cycle de producon. Il peu se réalser dans le cadre domesque (ex : ulsaon d un vêemen en an que chffon) ou dans un conexe dfféren (ex. : acha de caher composé de feulles de paper recyclées ndusrellemen). Dans les deux cas, le recyclage consue 74 Roux, D., «Movaons des acheeurs de bens d occason : une approche qualave», n aces du colloque Dsrbuon, acha, consommaon : 7ème journée de recherche en markeng de Bourgogne, LATEC CERMAB, novembre Desjeux D., La consommaon, Que sas-je, PUF, Rousan M., Berger R., «Acheer d occason sur Inerne. Parcours de consommaeurs, ves d objes», CRÉDOC, Caher de recherche, n 239, décembre

33 Transon écologque, Consommaon e Modes de ve durables une praque hsorquemen ancrée dans les modes de ve des Franças à la fos par le bas de la légslaon (oblgaon du r sélecf) ou de la pracé domesque. Fasan plus référence à l économe de «crculare», le recyclage parage avec l économe de la fonconnalé l opmsaon du aux d ulsaon d un même obje e donc le soulagemen de l ulsaon de maères premères. En ocobre 2010, dans le cadre du Grenelle de l envronnemen se son enues les 1 ères assses naonales du réemplo. Pus en ocobre 2012, les 2èmes assses naonales du réemplo, de la réulsaon e de la réparaon on eu leu. Ce événemen bannuel vse à la réflexon sur les produs hors d usage en rassemblan les aceurs prvés ou publcs mplqués dans leur geson. Enfn audelà des ravaux de Desjeux déjà évoqués plus hau, l IRIS en sur le suje un sémnare de recherche à l EHSS sur la «socologe e la récupéraon des objes» concernan la «deuxème ve des objes». Des lmes à la fos «markeng» e envronnemenales Une relaon de confance nconournable presaare-clen Dans le cadre de la relaon enre le presaare de servce e son clen, Zacklad 77 soulgne la capvé de ce derner. L aure effe pervers es relaf à la confance e à la responsablé. La prse en compe de l aléa moral e de la possble asymére de l nformaon ndu un sysème complexfé d assurance concernan l ulsaon pour le clen e la durée de ve de l obje pour le presaare 78. Ce rsque es encore plus mporan dans le cadre de relaons éables drecemen enre parculers. Les ravaux de Roux 79 en 2008 raen précsémen de la queson. Plus concrèemen, ms à par un sysème de noaon en maère de fablé, sur Inerne, ren ne garan à l acheeur d un ben d occason auprès d un parculer que le ben commandé corresponde au nveau de qualé recherché. Cee nouvelle approche du rsque n a pour le momen, pas fa l obje d un raemen approfond dans le cadre scenfque. Un mpac envronnemenal dscué Tou comme les aures sraéges d effcacé énergéque (écologe ndusrelle, éco-concepon ) l économe de la fonconnalé pourra pâr d effes réroacfs négafs (auss qualfés de «rebond») en ermes d ulsaon des maères 77 Zacklad, Idem. 78 Bourg D. e Bucle N Roux D., «Les orenaons envers l acha d occason : le rôle du rsque perçu e de l experse. Quelles mplcaons pour la dsrbuon?», Décson Markéng, n 35, julle-sepembre premères. Van Nel 80 relève en 2008 ros ypes d «effes pervers» ou conséquences non désrées : Effe rebond drec : «l améloraon de l effcacé d un servce se radu par la dmnuon de son coû à l usage, ce qu condu à une nensfcaon de sa consommaon e donc une mgaon des réducons obenues». Par exemple, les économes réalsées grâce à sa locaon pourraen ncer à ulser plus souven un véhcule. Dès lors, la réducon d émsson de CO2 ne sera fnalemen pas s élevée que prévue. Effe rebond ndrec : «la basse des prx des servces «énergéco-effcens» es suve d un accrossemen de la demande pour [ ] des produs, servces [ ] qu ncorporen e consommen eux-mêmes des quanés plus ou mons mporanes d énerge». Par exemple, l ndvdu réalsan des économes grâce à la locaon d un véhcule au dépend d un acha classque consommera mons de carburan, mas se permera peu-êre un voyage en avon, moyen de ranspor rès polluan. Effe rebond «macro-économque» : «une dmnuon sensble du prx réel de l énerge peu condure à la réducon du prx des bens nermédares e fnaux e [ ] à une sére d ajusemens des quanés e des prx qu profera rès probablemen davanage aux bens à hau conenu énergéque qu à ceux qu ncorporen peu d énerge». Plus concrèemen, dans le cadre de la producon d une auomoble, la recherche d effcacé énergéque enraînera une mondre ulsaon de l acer e bassera alors mécanquemen le prx de ce maérau e le prx de vene du produ fnal. Cee dmnuon de prx pourra rendre le produ plus aracf e donc augmener sa consommaon e les l émsson de gaz polluans qu va de par. L économe de la fonconnalé ne sera dès lors pas une parade à l effe rebond, mas pluô un poenel faceur de ce derner. Qud de l nnovaon? Bourg e Bucle relèven enfn un effe poenellemen néfase concernan l nnovaon don bénéfceraen les ressources envronnemenales : «Ans, dans le cas de l élecroménager, cerans annoncen que la concepon de produs durables aura éé à l enconre des progrès qu on perms le développemen de produs mons consommaeurs d énerge grâce à un renouvellemen du parc.». Les deux chercheurs nuancen ce rsque en arguan d une réorenaon de l nnovaon au prof de pèces faclemen remplaçables par des composanes négran les dernères avancées echnologques. 80 Van Nel J., «L effe rebond : un aperçu», documen de raval, UNIL- UTT, mars Commssara général au développemen durable Drecon de la recherche e de l nnovaon 31

34 RéférenceS julle 2014 Un concep récen e à la mode, don la mesure de l effcacé es en suspens L économe de la fonconnalé apparaî donc avan ou comme un modèle économque nnovan. Auss son analyse s axe surou auour de la relaon enre enreprses. Ben que la recherche a fosonné à son suje à parr de 2005, aujourd hu, la mesure scenfque de son effcacé économque rese à éablr (cf. hèse de Van Nel). Fasan référence à des praques ancennes, l approche du concep sous l angle du consommaeur s es développée en parallèle à l analyse des modes de consommaons accenués avec la crse de De par une échelle de rayonnemen e une sollcaon envronnemenale supéreure, le possble bénéfce écologque perms dans la sphère des enreprses par la «fonconnalé» es supéreur à celu réalsable par le bas des seuls consommaeurs. Touefos, que l économe de la fonconnalé s nscrve dans le champ des enreprses ou dans celu des consommaeurs, ses effes posfs sur l envronnemen resen encore sujes à dscussons. Au fnal, seul le gan économque perçu par le consommaeur ne souffre d aucune dssenson. Ce faceur pèse dans un conexe srucurel de crse économque e d nsasfacon crossane relave au pouvor d acha. Indcaons bblographques Bourg D., «Économe de fonconnalé e nellgence économque dans un conexe de fnude des ressources» n Pars Th. e Velz P. (dr.), L économe de la connassance e ses errores, Hermann, 2010, pp Bourg, D., Bucle N., «L économe de la fonconnalé : changer la consommaon dans un sens du développemen durable», Fuurbles, n 313, novembre Bucle N., «Concevor une nouvelle relaon à la consommaon : l économe de la fonconnalé», Annales des mnes, julle Club «Économe de la fonconnalé e développemen durable», l économe de la fonconnalé, une voe pour arculer dynamque économque e développemen durable : enjeux e débas, Aems, novembre Cusn F., «De la fonconnalé à l'accès. Vers le remplacemen des bens maérels par des servces en réseau?», Fuurble, n 360, janver Desjeux D., La consommaon, Que sas-je, PUF, Groupe d éude «Econome de la fonconnalé, Rappor fnal au mnsre, le Grenelle de l envronnemen, ocobre Hébel P., Sounandan N., Lehuédé F., «Le consommaeur va-l changer de comporemen avec la crse?», CRÉDOC, Caher de recherche, n 268, décembre Grosse F., «Le découplage crossance/maères premères. De l économe crculare à l économe de la fonconnalé : verus e lmes du recyclage», Fuurble, n 365, pp , julleaoû Moa, P., «Cee crse es auss une crse du modèle de consommaon», Les Temps Modernes, pp , ocobre Rfkn J., L'âge de l'accès : la véré sur la nouvelle économe, La Découvere, 2000 (réed. 2005). Rousan M., Berger R., «Acheer d occason sur Inerne. Parcours de consommaeurs, ves d objes», CRÉDOC, Caher de recherche, n 239, décembre Roux D., «Les orenaons envers l acha d occason : le rôle du rsque perçu e de l experse. Quelles mplcaons pour la dsrbuon?», Décson Markéng, n 35, julle-sepembre Roux, D., «Movaons des acheeurs de bens d occason : une approche qualave», n aces du colloque Dsrbuon, acha, consommaon : 7ème journée de recherche en markeng de Bourgogne, LATEC CERMAB, novembre Schrader, U., «Dscusson Paper No. 42 of he Insue of Marke and Consumpon a he Unversy of Hannover», 1998 n Belz F. eco-markeng 2005 Beyond Envronmenal Managemen Sysems, Arcle pour la 7ème Conférence nernaonale Greenng of Indusry Nework à Rome, novembre, Sahel W., Garnn O., «The lms of cerany : facng rsks n he new servce economy», Dordrech, Kluwer Academc Publshers, Sahel, W., «The Funconal Economy : Culural and Organzaonal Change». In Rchards, D. J. (Ed.), The Indusral Green Game : Implcaons for Envronmenal Desgn and Managemen (pp ). Washngon DC : Naonal Academy Press, Valeanu Paun I., Bouller S., «Econome de la fonconnalé. Une nouvelle synerge enre le errore, la frme e le consommaeur?», Innovaon, n 37, ome 1, Valeanu Paun I., «Vers une erroralsaon de la valeur des enreprses : les appors de l économe de la fonconnalé», Aces du colloque Traval, Capal e Savor dans la mondalsaon, Grenoble, Valeanu Paun I., «Le luxe : une valeur émnemmen erroralsée», Aces du colloque Luxe e Conrefaçon : enjeux, défs e perspecves, Genêve, Van de Walle I., Hébel P., Sounandan N., «Les secondes ves des objes : les praques d acquson e de délassemen des 32

35 Transon écologque, Consommaon e Modes de ve durables produs de consommaon», CRÉDOC, Caher de recherche n 290, Janver Van Nel J., «L économe de la fonconnalé : défnon e éa de l ar», Documen de raval, UTT, CREIDD, UNIL, Van Nel J., «L effe rebond : un aperçu», documen de raval, UNIL-UTT, mars Zacklad M., «L économe de fonconnalé encasrée dans la soco-économe des ransacons coopéraves : dynamque servcelle e fdélsaon souenable», à paraîre n Aces du Colloque de Cersy 2006, L économe des servces pour un développemen durable, Prospecve VIII, En savor plus sur le programme de recherche Movda : hp://programme-movda.fr/ Commssara général au développemen durable Drecon de la recherche e de l nnovaon 33

36 34 RéférenceS julle 2014

37 Transon écologque, Consommaon e Modes de ve durables Les nsrumens de polques publques dans le champ du développemen durable Noe de velle scenfque n 5, publée en avrl 2013 sur le se nerne du programme Movda, Anne Dujn, Déparemen évaluaon des polques publques, CRÉDOC. Inroducon Les nsrumens de polque publque consuen les moyens par lesquels les pouvors publcs condusen les dfférens aceurs publcs e prvés à prendre des décsons e à adoper des comporemens compables avec les objecfs qu ls poursuven. Parck Le Galès e Perre Lascoumes 81 défnssen l nsrumen de polque publque comme : «un dsposf echnque à vocaon générque poreur d une concepon concrèe du rappor polque/socéé e souenu par une concepon de la régulaon». Les nsrumens choss par un aceur publc pour mere en œuvre son acon ne son pas neures, e véhculen une héorsaon plus ou mons explce du mode de régulaon magné e du rappor gouvernan/gouverné : «Les nsrumens d acon publque ne son pas des ouls axologquemen neures, e ndfféremmen dsponbles. Ils son au conrare poreurs de valeurs, nourrs d une nerpréaon du socal e de concepons précses du mode de régulaon envsagé. Un nsrumen d acon publque consue un dsposf à la fos echnque e socal qu organse des rappors socaux spécfques enre la pussance publque e ses desnaares en foncon des représenaons e des sgnfcaons don l es poreur». Le rappor enre nsrumens de polque publque e comporemens des desnaares de l acon publque es donc double. D une par, les nsrumens son la manfesaon la plus vsble des nervenons publques pour leurs desnaares. D aure par, ous les nsrumens son sous-endus par une cerane concepon du comporemen des agens e la façon de jouer sur ce derner. Les nsrumens de polque publque consuen donc des ndcaeurs préceux des logques de fabrque de l acon publque à l œuvre dans un domane. L éude des concepons don ls son poreurs e de la manère don ls son combnés perme noammen de cerner les changemens d approche de l acon publque. Dans le domane du Développemen Durable, éuder les nsrumens ms en place e leur combnason es un révélaeur de la «pensée du changemen» à l œuvre. Les polques de Développemen Durable ayan pour obje cenral de ransformer le sysème producf d une par, les praques de consommaon d aure par dans le sens d une plus grande durablé, les nsrumens de polque publque afférens son poreurs d une héore du changemen e des levers sur lesquels ce derner repose. Des polques publques aux nsrumens Une polque publque es porée par des nsuons, ellesmêmes mses en œuvre par des aceurs, e suppose que des processus d acon se meen en place. Ces processus son poreurs de représenaons, de héores concernan la manère d agr sur la socéé e de la fare évoluer dans le bon sens. Il exse en oure un ensemble de paradgmes e de référenels sous-jacens à oue forme d acon publque. Source : CRÉDOC 2008 Au cœur de ce schéma se rouve la noon d nsrumen, qu perme d agr en drecon de cbles précses au sen de la socéé. C es ans que la praque de la segmenaon se répand dans le domane de l acon publque, au ravers d approches de plus en plus cblées. Le ro des nsrumens : bâon-caroe-sermon Mare-Louse Bemelmans-Vdec, Ray C. Rs e Ever Vedung 82 éablssen une ypologe rpare des nsrumens en foncon du ype de rappor enre gouvernan e gouverné don ls son poreurs. Ils dsnguen ans les nsrumens de ype «bâons» 82 BEMELMANS-VIDEC Mare-Louse, RIST Ray C., VEDUNG Ever, Carros, Scks and 81 LASCOUMES Perre e LE GALÈS Parck, Gouverner par les nsrumens, Presse de Scences Po, pages Sermons: Polcy Insrumens and Ther Evaluaon, New Brunswck (N. J.), Transacon, 1998 Commssara général au développemen durable Drecon de la recherche e de l nnovaon 35

38 RéférenceS julle 2014 qu corresponden aux mesures légslaves e réglemenares conragnanes, les nsrumens de ype «caroes», au caracère ncaf e les nsrumens de ype «sermons», qu vsen à sensblser e nformer les desnaares de l acon publque e encourager des comporemens compables avec les objecfs de la polque à mener. Les aueurs monren commen les pouvors publcs cherchen à combner ces dfférens ypes d nsrumens pour obenr une effcacé maxmale des polques publques. Pour cela, ls s aachen à denfer le ype d objecf aaché à l ulsaon de chaque caégore d nsrumen. Les nsrumens de ype «bâons» son les mesures légslaves ou réglemenares poreuses de relaons gouvernan/gouvernés caracérsées par l auoré e la logque de «command and conrol». Les aceurs de leur mse en œuvre son unquemen les auorés publques. Dans le cadre des polques publques de maîrse de l énerge, l s ag par exemple des réglemenaons hermques défnes par l Unon européenne ou de l oblgaon d équeage des apparels élecrques en foncon de leur consommaon d énerge à l égard des aceurs ndusrels. Ces nsrumens on un mpac drec e for sur les opons ou les comporemens des usagers à ravers le nveau de conrane qu ls génèren. Les nsrumens de ype «sermons» son les mesures nformaves, de formaon e de sensblsaon des dfférens usagers. Dans ce cas, le rappor de régulaon envsagé es fondé sur la persuason e la communcaon. La mse en place de ce ype d nsrumen prend la forme de campagnes de sensblsaon e d nformaon avec pour objecf de persuader ou de dssuader de l adopon de cerans comporemens en maère de consommaon d énerge. Cerans aueurs dsnguen au sen de ce groupe les nsrumens affecfs (fondés sur les émoons, les senmens des usagers), les nsrumens nformaonnels (ransmsson d nformaons sur les opons comporemenales e leurs mpacs), e les nsrumens exemplares (fondés sur effes d enraînemen ou mmésme socal, par exemple l affchage des bonnes praques dans le seceur publc). Les aceurs de la mse en œuvre de ces mesures son dvers. Les auorés publques agssen en effe en synerge avec les médas, les assocaons ou les enreprses. Enfn, les nsrumens de ype «caroes» son les mesures à caracère ncaf qu vsen à fare enrer les comporemens verueux en maère de consommaon d énerge en concordance avec la logque de maxmsaon des nérês des usagers. Une premère généraon d nsrumens ncafs a éé représenée par les accords volonares. Il s ag d engagemens, conragnans ou non, prs par le seceur prvé envers le gouvernemen. Le seceur de l ndusre es celu où ce ype de mesure a éé le plus développé. Il s ag par exemple des subvenons publques à desnaon d enreprses leur permean de fare réalser un aud sur la performance énergéque. La mse en place de ces nsrumens se fonde sur une ancpaon du comporemen des aceurs qu prévoen les bénéfces qu ls peuven rerer de cee démarche. Elle repose donc sur des présupposés fors els que l nformaon parfae des usagers e leur capacé à ancper les coûs e les bénéfces ssus de leurs comporemens à moyen e long erme. Leur mse en œuvre es le fru d une démarche conjone enre les auorés publques e le seceur prvé, qu se radu souven par des formes de co-geson de la queson de la maîrse de la consommaon d énerge. L essor des nsrumens de marché Un second ype d nsrumens ncafs es aujourd hu en plen développemen. Il s ag des nsrumens de marché ou «new marke based nsrumens». L Unon européenne joue un rôle déermnan dans leur élaboraon e leur dffuson. Le recours à ces nsrumens es basé sur la héore économque du ben-êre e la recherche de l allocaon opmale des ressources. Il s ag en effe d augmener les coûs des comporemens polluans e de rédure ceux des comporemens respecueux de l envronnemen. Ces mesures on donc pour objecf de modfer l arbrage coûbénéfce des agens économques en mean en place des ncaons posves (subvenons, créds d mpô ) ou négaves (axes, redevances ). L exemple le plus emblémaque de ce ype de mesure es le dsposf des cerfcas d économe d énerge nsué par la lo de programme de Le sysème es basé sur le prncpe de l mposon d une oblgaon d économes d énerge aux fournsseurs d énerge. Les aceurs soums à cee oblgaon son les vendeurs d élecrcé, de gaz naurel, de GPL, de chaleur ou de frod dès que leurs venes dépassen les seuls fxés par décre. La mesure résde dans l'oblgaon pour les fournsseurs d'énerge de déclencher chez leurs clens la réalsaon d'économes d'énerge. En conrepare, ls recevron un cerfca d'économe d'énerge aesan d'un volume de kwh d'énerge fnale économsé. Dans le cas où ls ne génèren pas d économes d énerge chez leurs clens, les fournsseurs peuven acheer des cerfcas. Le dsposf es fondé sur une voloné de moblser des réseaux commercaux de vendeurs d énerge en rendan économquemen renable le fa de favorser les économes d énerge chez les usagers e en pénalsan la démarche conrare. Des acons de ce ype on éé mses en œuvre en Iale e en Grande Breagne. 36

39 Transon écologque, Consommaon e Modes de ve durables Le sysème européen de quoas de CO 2, enré en vgueur au 1er janver 2005, es un second exemple d nsrumen de marché fondé sur le même mécansme. Ce dsposf conngene les émssons de CO 2 de plus de nsallaons ndusrelles en Europe. Il perme aux nsallaons concernées par la réducon des gaz à effe de serre (GES) de réalser leur mse en conformé au regard des objecfs de réducon, so en rédusan effecvemen leurs émssons (en rédusan la producon émerce de GES, en améloran les processus ou en nvesssan dans des echnologes mons émerces de GES), so en achean un quoa sur le marché carbone européen. La spécfcé de ce ype de mesure par rappor aux approches en ermes de axe, de norme ou de réglemenaon es l'émergence d'un «sgnal prx» qu se fxe, comme sur ou marché, par la renconre de l'offre e de la demande. Au nveau de l'enreprse, un arbrage s opère enre le coû de réducon des émssons ou de basse de la consommaon des clens, e le prx du quoa ou du cerfca, varable de marché rès volale. S le prx de marché es rop fable, les aceurs von acquérr des quoas ou des cerfcas. S le prx es «correcemen fxé», cerans aceurs pourron rédure leurs émssons ou encourager la dmnuon de la consommaon e pourron vendre des quoas ou cerfcas équvalens à ces réducons supplémenares à d'aures aceurs pour lesquels l es plus onéreux de rédure leurs émssons ou de favorser les basses de consommaon. Ellerman e al. 83 on monré, dans le cas ponner du marché amércan de quoas de SO 2, que l'exsence d'un prx du quoa suffsammen élevé ava ncé les nsallaons concernées à nvesr dans des echnologes de ype désulfursaon. La même hypohèse peu êre envsagée pour le marché européen de quoas de CO 2. La réusse de ces mesures repose sur la renconre enre ce que propose le dsposf d une par, e la logque de maxmsaon des nérês des agens économques d aure par. Vers des polques publques combnan les nsrumens : l exemple du Plan Clma À parr de dfférens ypes d nsrumens poreurs de concepons conrasées des mécansmes de régulaon, les polques publques prennen la forme d une combnason d nsrumens, égalemen appelée «ool mx» dans la léraure anglo-saxonne. La combnason nsrumenale es revendquée dans le domane des polques publques de développemen durable comme un moyen d obenr de melleurs résulas. 83 ELLERMAN A.D., JOSKOW P.L., SCHMALENSEE R., MONTERO J.-P. e BAILEY E.M., Markes for Clean Ar : he U.S. Acd Ran Program., Cambrdge Unversy Press., Cambrdge, 2000 Les recommandaons du Plan Clma offren une llusraon aboue de cee logque. En 2004, le Premer mnsre a confé à la Msson Inermnsérelle de l Effe de Serre la âche de coordonner l élaboraon nermnsérelle d un Plan clma pour renforcer e accélérer l applcaon du Plan Naonal de Lue conre le Changemen Clmaque (PNLCC), qu a pour ambon d aendre les objecfs de réducon des émssons défns dans le cadre du proocole de Kyoo. La rédacon du Plan Clma, qu a ensue débouché sur la lo de programme de 2005, es le fru de groupes de raval menés enre les représenans des mnsères moblsés, des représenans des seceurs professonnels concernés, collecvés errorales, assocaons de consommaeurs, de défense de l envronnemen. Hu axes d nervenon on éé défns : sensblsaon des consommaeurs, ranspors durables, bâmens e éco-habas, ndusre e déches, agrculure e forês, clmasaon durable, plan clmas erroraux, Éa exemplare e enfn, recherche e prospecve après Pour chacun de ces axes, la mse en place de mesures de dfférens ypes es proposée. Ans, l axe concernan le bâmen comprend un vole réglemenaon, un vole nformaon e sensblsaon e un vole ncaf. L aspec réglemenare ouche à la réglemenaon hermque, encadrée par la drecve européenne relave à la performance énergéque des bâmens. Cee dernère confrme le renforcemen de la réglemenaon des bâmens neufs ous les cnq ans e nsaure le prncpe d une réglemenaon dans le parc exsan. Elle prévo par alleurs l oblgaon de fournr un dagnosc d effcacé énergéque à la consrucon, à la vene e à la locaon, l oblgaon pour le maîre d ouvrage de réalser, préalablemen à la consrucon, une éude de fasablé des dverses sources d approvsonnemen en énerge. Elle prévo enfn l nspecon pérodque des chaudères e des équpemens de clmasaon. Un second vole ncaf se radu par des proposons relaves à la mse en place des nsrumens de marché. Il s ag noammen des cerfcas d économes d énerges, d un créd d mpô meux cblé e plus ncaf à desnaon des propréares occupans e des locaares pour économser l énerge ou nsaller des énerges renouvelables, e des produs bancares «vers», comme le lvre de développemen durable, qu vsen à développer une adapaon des flux fnancers de l mmobler aux enjeux énergéques e clmaques. Cela passe par la moblsaon de réseaux bancares pour promouvor commercalemen des créds favorsan les économes d énerge, par exemple en proposan une bonfcaon du créd lors des ransacons avec ravaux de haue performance énergéque. Commssara général au développemen durable Drecon de la recherche e de l nnovaon 37

40 RéférenceS julle 2014 Enfn, le vole de sensblsaon conen des acons elles que l exenson du sysème de l équee énerge, qu exsa déjà pour la majoré des apparels élecroménagers e les ampoules élecrques, aux véhcules, aux logemens e aux apparels de clmasaon. Les classes de cee équee son foncon de la consommaon esmée en klowaheures par m² ou en grammes de CO2 du logemen concerné. Dans le même ordre d dée, le vole sensblsaon prévo de ransmere une nformaon sur les émssons de CO2 avec les facures d élecrcé, en applcaon de la drecve européenne relave au marché néreur de l élecrcé (2004/54.CE). L objecf du vole de sensblsaon es rple. Il s ag «de sensblser aux enjeux du changemen clmaque e aux acons qu doven êre prses dès aujourd hu pour luer conre le changemen clmaque, créer ou renforcer le len qu exse enre acons ndvduelles e changemen clmaque, accroîre la prse de conscence que l effcacé énergéque peu, de surcroî, fare gagner de l argen». 84 On rerouve c en flgrane l dée selon laquelle la maîrse de la consommaon vendra de la renconre enre processus d économe d énerge e maxmsaon de l nérê ndvduel. L exemple de l axe d nervenon consacré au bâmen perme de mere à jour la logque qu sous-end la combnason de dfférens nsrumens par les pouvors publcs. Le recours crossan aux nsrumens de marché es en effe combné à d aures ypes d approche. Ans, s les cerfcas d économe d énerge ou les produs bancares «vers» on pour prncpal objecf de rendre compables les objecfs de développemen durable e de développemen économque, ls n on pas vocaon à assurer seuls cee compablé e son nsérés dans les polques publques complémenares. Tou d abord, l approche réglemenare e légslave conran vérablemen les comporemens des usagers. L ncaon ven c en complémen. Par alleurs, dans la mesure où la mse en place de ces nsrumens peu se radure par une sancon économque des comporemens peu économes en énerge, l es jugé nécessare de prendre en compe la queson de l accepablé des mesures envsagées e de ravaller à la compréhenson des enjeux relafs à la maîrse de l énerge pour jusfer les acons e en facler l applcaon. C es à ce re que les mesures de sensblsaon e d nformaon avaen oue leur mporance dans l espr du Plan Clma. Le ableau suvan perme de récapuler les dfférens ypes d nsrumens à la dsposon des auorés pour la consrucon de polques publques e propose une synhèse sur les dfférens ypes d nsrumen. 84 MINISTERE DE L ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE, Plan Clma 2004 Face au changemen clmaque agssons ensemble,

41 Transon écologque, Consommaon e Modes de ve durables Source CRÉDOC 2009, adapé de Lascoumes e Le Galès 2004 L nere des comporemens : la mse en échec des ouls radonnels de l acon publque? Les nsrumens de marché combnés aux acons ncaves e nformaves son des nsrumens de polque publque reposan sur des posulas fors en maère de comporemen de consommaon. Concernan les ménages, une consommaon «coyenne» ou «responsable» se fonde en effe sur les hypohèses défnssan ce que cerans aueurs appellen la «raonalé envronnemenale connue», noammen l nformaon parfae des consommaeurs, e l exsence d une conscence pour l envronnemen s exprman dans l ensemble des comporemens de consommaon, depus l acha de bens jusqu à l usage qu en es fa. Mas dfférens ravaux menés par le CRÉDOC sur les quesons de consommaon d énerge monren que les comporemens depus le premer choc péroler radusen pluô une raonalé envronnemenale dsconnue, les agens économques n négran pas leurs préoccupaons dans l ensemble de leurs praques, d où un décalage marqué enre déclaraons e praques. En d aures ermes, s la sensblé écologque es réelle, elle ne consue pas pour auan une «préférence» au sens que la scence économque donne à ce mo. C es dans ce conexe de mse en queson de la pernence des ouls radonnels de l acon publque que la noon de «nudge» es venue enrchr la palee des ouls d nervenon dans le domane du développemen durable. Le prncpe «Nudge» En 2008, les jurses amércans Rchard Thaler e Cass Sunsen on nrodu la noon de «nudge» dans le champ des nsrumens d acons publques 85. Pouvan se radure en franças par les ermes d «ncaon comporemenale» ou de «coup de pouce», les nudges consuen un nouvel oul de 85 THALER, R. ; SUNSTEIN, C., Nudge. Improvng Decsons abou Healh, Wealh, and Happness, New Haven, Yale Unversy Press, 2008 régulaon, que leurs aueurs raachen aux domanes du «paernalsme lberaren». Thaler e Sunsen, rejognan le couran de la phlosophe lbérale, consdèren la lberé ndvduelle, au sens du lbre arbre, comme la plus mporane valeur à défendre. La lberé économque ncarne ans l assse de oue lberé polque e de ou fondemen démocraque d une socéé. En ce sens, le lbre chox de chaque ndvdu do êre soums au mons d obsacles possbles, ou dans les ermes de Thaler e Sunsen : «les gens doven êre lbres de fare ce qu ls veulen [ ] nous préférons la méhode douce aux ordres, aux oblgaons, aux nerdcons». Les aueurs prennen d alleurs l auorarsme comme conre-exemple de leur héore. Cee propenson à la lberé ndvduelle es ensue combnée par Thaler e Sunsen au paernalsme, usuellemen défn comme une docrne polque où l es moralemen accepable, vore même souhaable, qu un agen décde à la place d un aure dans l nérê de ce derner. De cee assocaon na alors le concep de «paernalsme lberaren» que les deux aueurs défnssen comme «la convcon qu l es légme d nfluencer [ ] le comporemen des gens afn de les ader à vvre plus longemps, meux e en melleure sané». Les ouls de ype nudge renren alors parfaemen dans cee concepon paernalse lberarenne. Ils cherchen à nfluencer les comporemens des ndvdus dans le bu de les ransformer, mas ls demeuren des ouls lbéraux, car ls ne se voen pas adjondre de procédures coercves, préservan ans le lbre chox des ndvdus. Les ouls nudges consuen des processus echnques permean de ransformer «l archecure du chox», c es-àdre le conexe dans lequel se prennen les décsons des ndvdus. Or, ce conexe n es jamas neure, comme l évoquen Thaler e Sunsen. L archecure du chox encourage oujours l une ou l aure des opons. On peu prendre l exemple de la dsposon des dfférens almens dans une canne scolare. Les produs à haueur des enfans seron Commssara général au développemen durable Drecon de la recherche e de l nnovaon 39