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1 SOMMAIRE I GENERALITES Présentation du projet Visite sur site Dossier des Ouvrages Eécutés (D.O.E.) (et D.I.U.O.)...8 II CONSISTANCE DES TRAVAUX Généralités de maçonnerie Réseau EU/EV Voirie eistante Hygiène Sécurité Constat sur avoisinant Echafaudage Dépenses chantier Etaiement Tri des matériau et enlèvement Nuisances sonores Amiante - Plomb Panneau de chantier Démolitions intérieures Fenêtres Porte repère Porte repère Porte repère Fenêtres repères 4 et Fenêtres repère 5 bis Fenêtres repères 6 et Porte repère Listel et calfeutrement Percement murs porteurs Réseau EU/EV Réseau EP Réseau AEP Tranchées Rampe d accès et escalier Espaces Verts Massif pour candélabre...15 III OPTION Bordures...15

2 Page 8 I GENERALITES 1.1 Présentation du projet Le présent cahier des charges énumère et décrit les travau sur un bâtiment communal pour la création d un cabinet médical à CHAUMONT sur LOIRE (41150). 1.2 Visite sur site Une visite sur site est impérative pour appréhender au mieu tous les travau du projet. 1.3 Dossier des Ouvrages Eécutés (D.O.E.) (et D.I.U.O.) Fourniture du dossier des ouvrages eécutés en fin de chantier, lors de la réception des travau après les levées de réserves éventuelles. Ce dossier devra être fourni en 2 eemplaires papier et 1 CD ROM. L absence de fourniture des documents constituant le Dossier des Ouvrages Eécutés entraînera une retenue de 3 % du montant marché jusqu à la fourniture de ces documents et la levée des réserves. Concerne : les notices techniques, les plans de recollement, les notices d entretien, les bons de garantie, la nature des matériau employés, les notes de calcul BA et tout autre document précisant les travau réalisés.

3 Page 9 Documents à fournir au Dossier des Ouvrages Eécutés à fournir par lot et à fournir en plus pour les prestations particulières Notices Notice technique - descriptive Notice fonctionnelle Notice entretien Plans PV Plans d'exe ou récolement PV de classement ou label PV d'essais Garantie constructeur autres au titre du marché Démonstration Formation Pièces de rechange contrat d'eploitation Gros-œuvre revêt. Collés ou céramique Ravalement Charpente Couverture - zinguerie Etanchéité Menuiseries etérieurs * serrures fermes-portes Fermetures * protections solaires portes automatiques Vitrerie Cloisonnements démontables mobiles Menuiseries intérieures serrures fermes-portes Fau-plafonds fau plafonds démontables Revêtements murau peintures Revêtements de sols collés Revêtements de sols scellés Plomberie - sanitaires Chauffage - ventilation Courants forts groupes électrogène Courants faibles installation sécurité incendie gestion centrale bâtiment Appareils élévateurs Equipements de cuisine Fluides médicau Nacelles V.R.D. Assainissement espaces verts * arrosage automatique documents eigés sauf dérogation spécifique * documents facultatif selon l'importance et l'incidence

4 Page 10 II CONSISTANCE DES TRAVAUX 2.1 Généralités de maçonnerie Les travau du présent lot seront eécutés conformément au Cahier des Clauses Techniques Générales et au fascicules qui y sont anneés et dont la liste figure dans le chapitre premier. Les entrepreneurs soumissionnaires sont tenus de se rendre compte sur place de la disposition des lieu. En conséquence, il ne sera jamais alloué de supplément quelconque pour toutes sujétions non précisées au présent descriptif et qui deviendraient obligatoires pour la bonne marche du chantier. L'entrepreneur devra obligatoirement fournir avec sa soumission une pièce garantissant que les matériau ou les matériels qu'il a prévus dans son offre répondent à la réglementation sur la "sécurité incendie" dans les établissement recevant du public. Pour chacun des matériau visés par cette réglementation, il devra indiquer : - N du PV d'essai de réaction au feu du CSTB - Degré pare-flamme - Degré de stabilité au feu Et devra dater de moins de 5 ans au moment de la mise en œuvre du matériau. Tous les parpaings utilisés devront être à la Norme Française et avoir au moins 1 mois de séchage. Ils seront livrés sur le chantier dès notification de l'ordre de Service. 2.2 Réseau EU/EV L'entrepreneur du présent lot devra tous travau d'implantation de tracés de niveau avant et après eécution des travau de plâtrerie. L'implantation sera faite suivant l'indication du plan de masse. L'eécution des fouilles ne commencera qu'après vérification et acceptation des cotes d'implantation par l'architecte et le Maître d'ouvrage. L'entrepreneur devra eécuter tous les repères de niveau nécessaires et tous documents graphiques pour permettre une vérification rapide par l'architecte. Il devra également tous traits de niveau nécessaires. Les implantations seront contrôlées et transcrites par un géomètre epert agréé par le Maître d'ouvrage au frais de l'entrepreneur du présent lot. Il est rappelé que l'entrepreneur du présent lot prendra le terrain dans son état actuel et fera son affaire de tous les travau préparatoires. 2.3 Voirie eistante L'accès au chantier se fera par la route de Blois/Candé, rue du Maréchal Leclerc. D'une part il est impératif que les voies d'accès soient nettoyées chaque jour pour éviter tout accident, d'autre part, les entreprises seront tenues entièrement responsables de toute dégradation constatée sur les voiries.

5 Page Hygiène Sécurité COORDINATION : Ce chantier est soumis au dispositions de sécurité et de protection de la santé applicables au opérations de bâtiment et de génie civil issues de la loi n du 31 décembre 1993 et du décret d'application n portant transposition de la directive du conseil des communautés européennes n du 4 juin La coordination de chantier sera assurée par le coordonnateur SPS (Voir article 23 dans PREAMBULE). Le plan général de coordination (PGC) est joint en annee au présent dossier. L'entrepreneur du présent lot aura à sa charge les prescriptions énoncées dans ce document et notamment : - Bungalow pour vestiaire/réfectoire/sanitaire/bureau pour une durée de 6 mois de chantier. - panneau de chantier type entreprise - échafaudage - signalisation, balisage et démarches nécessaires auprès des autorités compétentes - branchements provisoires de chantier (eau, électricité, téléphone, sanitaires, etc...) - sanitaires WC raccordé au réseau. 2.5 Constat sur avoisinant Sans objet. 2.6 Echafaudage Les échafaudages seront réglementaires et sécurisés. L entreprise aura à sa charge les protections et signalisations appropriées. 2.7 Dépenses chantier Le compte-prorata concerne les frais liés au besoins du chantier, à savoir : - Consommation eau, - électricité, - téléphone, - Réparation des dégradations, éventuellement sur décision de la Maîtrise d Œuvre. - Location bungalow - Ces dépenses seront intégralement prises en charge par le présente entreprise. 2.8 Etaiement Avant tous travau, l entreprise devra consolider toutes les ouvertures eistantes conservées par un étrésillonnage et étançonnement en bois de section appropriée. Le but étant d éviter toute déformation des ouvrages conservés. Pour éviter les déformations et assurer la stabilité des murs de refends ou périphériques, il sera mis en place, si nécessaire : butons, tirants, chevalets, rehausse. L Architecte se réserve la possibilité de faire réaliser par l entreprise un plan d adaptation des moyens mis en œuvre.

6 Page Tri des matériau et enlèvement Sans objet 2.10 Nuisances sonores Les travau par sape, abattage, sciage et usage de marteau piqueur, se feront pendant les heures légales prévues par la réglementation en vigueur, de la lutte contre le bruit Amiante - Plomb Une étude diagnostic est réalisée. L entreprise prendra en compte les conclusions du rapport établi pour eécuter les travau et les faire eécuter par une entreprise habilitée Panneau de chantier Panneau type «Point P» à la charge du Maître d'ouvrage Démolitions intérieures Opération à la charge du Maître d'ouvrage : - Dépose des plafonds - Des appareils sanitaires - Des menuiseries et divers 2.14 Fenêtres Abaissement des allèges pour mise en place d une fenêtre ht 1m50 Baie actuelle = ht 0m70 en pavés de verre - Appui en béton blanc - Dépose des pavés de verre (Nota : la pose des menuiseries s effectuera dans l épaisseur du doublage intérieur) 2.15 Porte repère 1 - Démolition pour création d une baie pour une porte de 1m40 2m15 - Reprise de jambage - Mise en place d un linteau - Réfection du seuil au niveau du carrelage eistant Finition talochée 2.16 Porte repère 2 - Reconstitution d un mur en parpaings creu de 0m20 entre 2 poteau bois du bâtiment - Réservation pour création d une baie pour porte de m15 - Mise en place d un linteau - Béton lissé des jambages - Béton lissé du seuil

7 Page Porte repère 3 - Démolition pour création d une fenêtre h - Linteau à poser - Appui en béton blanc - Reprise de jambage 2.18 Fenêtres repères 4 et 5 - Sans modification de la baie 2.19 Fenêtres repère 5 bis - Reconstitution du mur pour rebouchage de la baie ( ) - Suppressions appuis 2.20 Fenêtres repères 6 et 7 - Sans modification de la baie 2.21 Porte repère 8 - Modification de la largeur brute de passage pour porte de (90 cm mini de passage libre, la porte s ouvrant vers l etérieur). - Reprise de jambage et du linteau si nécessaire 2.22 Listel et calfeutrement - A prévoir en périphérie de chaque baie 2.23 Percement murs porteurs Concerne : - Le mur entre bureau 1 et autres pièces - Le mur entre repos et secrétariat - Etaiements nécessaires - Démolition pour passage entre têtes de murs (3m60) - Evacuation des gravats - Fourniture et pose d une porte métallique en I ou H au droit de chaque mur démoli - Confection de sommiers d assise pour scellement poutre - Fourniture d une note de calcul pour dimensionnement des fers - Retrait des étaiements NOTA : Une ferme bois avec remplissage maçonné possède 2 poteau bois de soutien. Ces poteau seront coupés et évacués. La charge sera reprise par le fer mis en place avec calage si nécessaire.

8 Page Réseau EU/EV a) Réseau intérieur Saignée en sol pour mise en place d un réseau PVC Ø 100 avec attente hors sol (+ 0m25) bouchonnée provisoirement pour raccordement des évacuations par le plombier. Coudes, té et culottes nécessaires. Condamnation des réseau eistants supprimés. b) Réseau EU/EV etérieur Réalisation d une tranchée depuis l aplomb de la fenêtre repéré 5, jusqu au portail OUEST selon plan architecte. Prévoir 1 regard 3030 à fond cunette et tampon étanche sur pied de la façade c) En fonction de la pente d écoulement 1cm/m à respecter, fournir un regard avec pompe de relevage EU/EV. Le réseau après ce regard est pris en charge par le Maître d'ouvrage d) Fourreau TPC Ø 63 aiguillés Mise en tranchée d un fourreau, parallèle au tuyau PVC d évacuation pour alimentation pompe de relevage. Mise en tranchée d un fourreau pour alimentation futur portail coulissant motorisé Ces fourreau seront remontés au droit du tableau électrique Réseau EP Recherche de la canalisation d évacuation EP et mise en place d un regard 3030 sur cette canalisation pour raccordement de la descente EP du sas d entrée 2.26 Réseau AEP Depuis le regard en limite de propriété, mise en tranchée d une nouvelle canalisation PE jusqu à un regard etérieur à mettre en place. Condamnation des canalisations eistantes. Le tube PE sera fourni par le plombier et raccordé Tranchées Les tranchées comprennent : - Les fouilles en rigoles ou tranchées - L évacuation des gravats - Le réglage des pentes en fond - Lit de sable et enrobage tuyau - Rebouchage et reconstitution du sol - Le respect des réglementations en vigueur y compris grillage avertisseur Rampe d accès et escalier a) Décapage pour mise à niveau d un fond de forme à -35 du niveau fini 1) Le long de la façade Nord sur une largeur de 1m60 2) Sur la longueur de la rampe d accès b) - Création d un emmarchement pour accès au sas d entrée avec partie horizontale au droit de la rampe de 1m80 1m60 de large. Hauteur selon indication du plan. - Réalisation en béton balayé des marches et contre marche - La réalisation comprend : Semelles d assise Jouées d escalier en parpaings ou béton

9 Page 15 c) Réalisation d une semelle BA porteuse avec surbot béton hors sol pour assise de la charpente du sas d entrée Dalle BA sous sas ép. minimum 13 cm à régler au niveau du carrelage eistant. d) Calage calcaire de la forme réalisée 20 cm en 10/50 compacté et une couche de finition avant enrobé en 0/31 5 compacté. L ensemble sur un film géotetile classe IV en fond de forme. e) Enrobé Réalisation d un enrobé noir ép. 5cm application à chaud Rive et bordure propre. Concerne : - rampe handicapé - Allée le long de la façade Nord selon plan architecte NOTA : L entreprise chiffrera en plus et moins-values la réalisation de murs de soutènement éventuels selon la forme du terrain et des ouvrages à réaliser Espaces Verts - Reprise des terres autour des ouvrages - Nivellement agréables à l œil - Engazonnement des surfaces Massif pour candélabre Disposition pour éclairage etérieur : Fourniture et enfouissement de socle béton préfabriqué de marque PREFAC ou produit techniquement équivalent. Hauteur 500 mm, base mm, entraes mm de 4 tiges M14, poids 195 kg, pour mât de 3 à 6 m. Le fond d assise sera compacté ^pour obtenir une résistance de 2 bars minimum sur fondation hors gel. Remblais périphérique compacté. Mise en place des fourreau en sur-longueur pour l alimentation électrique. Arase supérieure du socle, réglée de niveau à 0m05 de la cote du sol fini de chaque emplacement. NOTA : Le candélabre n est pas prévu au présent lot, que ce soit en fourniture, pose et raccordement (lot Electricité) III OPTION 3.1 Bordures Fourniture et pose de bordure P1 le long de la rampe et de l accès en façade Nord. Scellement au mortier de ciment et confection des joints.

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