ÉDITORIAL LE MEILLEUR DE L ASSURANCE VIE MULTISUPPORT POUR DIVERSIFIER VOTRE ÉPARGNE

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1 OCTOBRE 2015 / N o 8 MACSF Épargne Retraite ÉDITORIAL LE MEILLEUR DE L ASSURANCE VIE MULTISUPPORT POUR DIVERSIFIER VOTRE ÉPARGNE a été particulièrement mouvementé sur les marchés financiers. Ce nouvel épisode de tension illustre la volatilité du contexte économique L été global et rappelle que les investissements en unités de compte sont à considérer sur un horizon à moyen et long terme mais aussi combien il est important de s appuyer sur des experts. La baisse des marchés cet été a créé des points d entrée attractifs à long terme pour diversifier son épargne. Nos supports patrimoniaux, récemment complétés par deux nouveaux fonds, bénéficient des meilleures notes et sont particulièrement adaptés au contexte volatil des marchés par leur composition diversifiée entre obligations, devises et actions. Notre gamme actions s est également enrichie d un nouveau fonds sélectionné pour un horizon long terme, et la gamme immobilière sera complétée en mars 2016 de deux SCPI de référence. Pour vous accompagner dans la diversification de votre épargne, nous vous proposons, jusqu au 28 décembre 2015 inclus, des frais sur versements à 0% sur les unités de compte sur internet exclusivement. Découvrez enfin une nouvelle solution patrimoniale avec le RES Capitalisation (voir article en page 3). Les conseillers épargne retraite de la MACSF sont à votre écoute pour vous aider à définir la stratégie adaptée à vos besoins, n hésitez pas à les consulter. n SOMMAIRE 02/03 FOCUS Produit Optimisez votre épargne avec la nouvelle gamme de supports du RES Multisupport Conseil Découvrez tous les avantages du nouveau contrat RES Capitalisation 04/05 ENTRETIEN Didier Saint-Georges, Carmignac «Optez pour une gestion diversifiée, globale et active» DOCTEUR PHILIPPE ÉVEILLEAU, PRÉSIDENT DE MACSF ÉPARGNE RETRAITE ET STÉPHANE DESSIRIER, DIRECTEUR GÉNÉRAL DU GROUPE MACSF Profitez de frais à 0 % sur vos versements par internet sur les unités de compte de vos contrats d assurance vie du 14 septembre au 28 décembre 2015*. La description et le fonctionnement des supports en unités de compte sont détaillés dans les Documents d Information Clés pour l Investisseur (DICI) (consultable sur macsf.fr rubrique Nos supports financiers). Attention aux risques de perte en capital sur les supports libellés en unités de compte. L assureur ne s engage que sur le nombre d unités de compte et non sur leur valeur. La valeur des unités de compte qui reflète la valeur d actifs sous-jacents, n est pas garantie, mais est sujette à des fluctuations à la hausse comme à la baisse dépendant en particulier des marchés financiers. Bénéficiez de cette offre exceptionnelle sans tarder. Si vous êtes déjà adhérent aux e-services, effectuez votre versement en ligne depuis votre Espace personnel. Sinon, imprimez la demande d accès** disponible sur macsf.fr ou demandez à la recevoir en appelant le n 06 EXPERTISE Marchés financiers 07 TABLEAU DE BORD Les performances de vos supports 08 REPÈRES Dates limites de versements 2015 Lutte contre le Blanchiment de Capitaux et le Financement du Terrorisme Fichier Ficovie * Au-delà de cette date, les frais seront de 1 % sur RES Multisupport, 3 % sur RFPA Retraite Madelin, 3 % sur Médi Actions et 3 % sur Médi Supports. L offre promotionnelle ne porte que sur les frais sur versements. Les autres frais inhérents au contrat, tels que les frais de gestion, s appliquent conformément aux conditions contractuelles. ** Service ouvert aux majeurs et personnes juridiquement capables, résident fiscal français.

2 2 / FOCUS PRODUIT RES MULTISUPPORT Optimisez votre épargne avec la nouvelle gamme de supports du RES Multisupport Dans un contexte de taux durablement bas et une rémunération des fonds en euros tendanciellement orientée à la baisse, la diversification est la solution pour optimiser votre épargne. Le RES Multisupport profite d un enrichissement de sa gamme de supports pour s adapter encore davantage à votre stratégie financière. Une gamme patrimoniale complétée pour des épargnants privilégiant une prise de risque modérée Initiée en 2012 avec Carmignac Patrimoine, la gamme patrimoniale du RES Multisupport est complétée depuis le 17 juin 2015 de deux fonds diversifiés : DNCA Eurose (niveau de rendement/risque 3 1 ) et JP Morgan Global Income Fund (niveau de rendement/risque 4 1 ). Ces deux fonds patrimoniaux proposent une stratégie d investissement combinant actions et obligations, destinée à des investisseurs souhaitant diversifier leur épargne en modérant la prise de risque. Highbridge US Steep, Médi Actions et Médi Emergents. Ce fonds, dont le niveau de rendement/risque est de 6 1, vise à tirer parti des grands changements structurels mondiaux et s appuie sur 8 thématiques d investissement à travers le monde dont l eau, le développement durable, la santé, les énergies propres ou les marques de prestige. Retrouvez le détail des supports financiers et leur évolution sur macsf.fr, rubrique «Nos supports financiers». Une gamme immobilière dès mars 2016 avec 2 SCPI de référence Introduites comme supports en unités de compte du RES Multisupport à compter du 14 mars 2016, les 2 SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier) Rivoli Avenir Patrimoine (Amundi Immobilier) et Primovie (Primonial) sont directement investies dans la pierre. Elles viennent compléter la gamme immobilière composée aujourd hui de Médi Immobilier, investi en actions de sociétés immobilières et foncières. Votre conseiller MACSF à vos côtés pour optimiser votre épargne L introduction de ces nouveautés sur le RES Multisupport doit être l occasion de vous interroger sur la répartition actuelle de votre épargne et sur vos objectifs. La stratégie mise en place est-elle toujours adaptée? Vos choix correspondent-ils encore à votre profil d investisseur? Votre conseiller MACSF est à vos côtés pour vous accompagner et vous faire profiter des opportunités. n 1. Notation AMF au 30/06/2015 sur une échelle de 1 à 7. Niveau 1 : risque plus faible avec un rendement potentiellement plus faible. Niveau 7 : risque plus élevé avec un rendement potentiellement plus élevé. 2. AMAP : Association Médicale d Assistance et de Prévoyance, association souscriptrice du contrat RES Multisupport. PROFITEZ DE L OFFRE ACTUELLE Jusqu au 31 décembre, les arbitrages en sortie du fonds euros vers les supports en unités de compte sur votre RES Multisupport sont totalement gratuits. Une gamme actions internationales étendue pour les investisseurs audacieux Pictet Global Megatrend Selection vient s ajouter aux 4 supports d actions disponibles DWS Top Dividende, JPM L introduction de supports SCPI dans le contrat d assurance vie RES Multisupport comporte des spécificités qui ont fait l objet d un avenant aux conditions générales signé par l AMAP 2 le 30 juin Si vous êtes adhérent du RES Multisupport, vous trouverez cet avenant en annexe du MACSF Épargne Retraite. PRODUIT RES En accord avec l association souscriptrice AMAP, les conditions générales de votre contrat RES évoluent. À compter du 1 er janvier 2016, le taux minimum garanti adossé à la provision mathématique sera désormais déterminé pour l année à venir et non plus pour l année écoulée. Ce taux reste adossé au taux moyen des emprunts de l État français (article 1 de l avenant aux conditions générales). Cette disposition, qui est une mise en conformité aux évolutions de la réglementation effectuée à la demande de l Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution, vous offrira une meilleure visibilité de cette garantie de taux minimum de rémunération de la provision mathématique. Cette évolution s appliquera tant aux nouvelles adhésions qu aux adhésions en cours. Si vous êtes adhérent au RES, vous trouverez joint à cet envoi l avenant correspondant signé par l AMAP le 30/06/2015. n OCTOBRE 2015 / N O 8 / MACSFÉpargne Retraite

3 FOCUS / 3 CONSEIL ÉPARGNE Découvrez tous les avantages du nouveau contrat RES Capitalisation Depuis le 17 mars 2015, la MACSF a enrichi la gamme de ses contrats d épargne avec un contrat de capitalisation multisupport, le RES Capitalisation. Une fiscalité en cas de vie identique à celle de l assurance vie Le RES Capitalisation bénéficie du même cadre fiscal privilégié que l assurance vie du vivant du souscripteur (avec une fiscalité des plusvalues attractive), ce qui est un atout important face aux autres produits d épargne. Une fiscalité en cas de décès spécifique Le RES Capitalisation est un contrat d épargne pure qui ne sort pas du patrimoine du souscripteur. Au décès du souscripteur, le contrat intègrera automatiquement la succession du défunt. Il peut être attribué à un unique héritier (par testament). Dans ce cas, le contrat se poursuit au profit de cet héritier qui bénéficie alors de son antériorité fiscale et d une fiscalité des plus-values compétitive. Une donation possible de son vivant Comme tout bien de son patrimoine, le RES Capitalisation peut être donné de son vivant en pleine propriété à qui l on veut (sans dépasser la quotité disponible et en s acquittant de droits de donation). Cette faculté, impossible avec un contrat d assurance vie, permet d éviter la clôture du contrat et de bénéficier de son antériorité fiscale. Afin d éviter l indivision, il faut toutefois prévoir autant de contrats RES Capitalisation que de donataires. Le remploi de capitaux démembrés Lors d une succession, il n est pas rare que le défunt ait choisi de léguer certains biens, immobiliers notamment, en les démembrant. À la vente du bien immobilier, le produit de la vente, s il reste démembré dans les mêmes conditions, peut être réinvesti en démembrement sur un RES Capitalisation en préservant les droits des nus-propriétaires et usufruitiers. Réduire sa facture ISF Pour l Impôt de Solidarité sur la Fortune, le souscripteur a la possibilité de déclarer la valeur nominale (c est-à-dire le total des versements) ou la valeur de rachat de son contrat (versements et plus-values). Si le contrat est en plus-value, déclarer la valeur nominale à l ISF permet de sortir totalement les plus-values de l assiette d imposition et donc d abaisser son ISF. Un complément patrimonial à l assurance vie Avec ses nombreux avantages fiscaux (du vivant du souscripteur), les multiples possibilités de transmission et la faculté de remploi de capitaux démembrés, le RES Capitalisation est un véritable couteau suisse mis à la disposition de son souscripteur. Pour optimiser sa fiscalité de son vivant et préparer sa transmission, il est opportun de combiner un RES Capitalisation avec un contrat d assurance vie. La MACSF et ses conseillers sont là pour vous aider à cumuler l ensemble de ces atouts. Le RES Capitalisation s appuie sur les atouts qui font le succès du RES Multisupport avec plusieurs profils de gestion disponibles adaptés au profil de chaque investisseur et des frais particulièrement compétitifs. n ZOOM SUR LE DÉMEMBREMENT DR Le démembrement de propriété permet de séparer la pleine propriété d un bien en nue-propriété et usufruit. Les 2 «morceaux» de la pleine propriété peuvent alors être donnés séparément aux personnes de son choix. Au décès de l usufruitier, la pleine propriété est reconstituée et revient au nu-propriétaire. MACSFÉpargne Retraite / N O 8 / OCTOBRE 2015

4 4 / ENTRETIEN FINANCE «OPTEZ POUR UNE GESTION DIVERSIFIÉE, GLOBALE ET ACTIVE» DIDIER SAINT-GEORGES MANAGING DIRECTOR ET MEMBRE DU COMITÉ D INVESTISSEMENT DE CARMIGNAC GESTION MEMBRE DU COMITÉ FINANCIER DE MACSF ÉPARGNE RETRAITE Dans un environnement économique et financier marqué par une croissance modeste et une hausse de la volatilité, il est, aujourd hui plus que jamais, intéressant de diversifier ses investissements, de confier son épargne à des allocataires professionnels et d investir dans des fonds patrimoniaux. Le point avec Didier Saint-Georges, managing director et membre du comité d investissement de Carmignac Gestion. Comment appréciez-vous l environnement économique et financier actuel? Il faut bien voir que même si le rythme de croissance varie selon les zones géographiques, son profil est le même partout : la croissance est modeste, fragile et dépendante d un soutien attentif des banques centrales. La raison en est que la crise financière débutée en 2008 s étant traduite partout par une augmentation massive de la dette, plutôt publique ou privée selon les pays, la croissance économique se trouve aujourd hui grevée par la contrainte du désendettement. Si bien que même si la croissance américaine peut faire envie vue de la zone euro, elle demeure sensiblement inférieure à ce qu elle était avant À des degrés divers, il en va de même en Europe, en Chine ou au Japon. Cette tendance n empêche pas quelques embellies cycliques, mais elles sont courtes, de faible ampleur et ne parviennent pas à infléchir ce régime durable de croissance modeste. La conséquence de ce régime économique pour les marchés financiers est un surcroît de volatilité : en effet, à l instar d un cycliste qui perd en stabilité s il avance à très faible allure, la croissance est d autant plus vulnérable qu elle est faible. C est pour cela que sur les deux dernières années, un hiver très rigoureux a pu faire basculer en récession l économie américaine l espace d un trimestre, ou une simple hausse de TVA infliger le même sort à l économie japonaise. Les banques centrales du monde entier ont délibérément fait monter les marchés d actions et d obligations pour soutenir leurs économies. L efficacité de leur action est jusqu à présent assez discutable, mais ce qui ne l est pas c est que les marchés en questions sont, à cause de cette intervention, devenus eux aussi vulnérables, donc volatils. Dans ce contexte, est-il encore pertinent d investir dans les actions? La conséquence directe de cette évolution est que la stratégie d épargne est devenue plus complexe. On n investit pas de la même manière quand le monde est enlisé dans une croissance modeste, soutenue à bout de bras par l intervention exceptionnelle de banques centrales que lorsque nous étions au seuil d un cycle durable d expansion économique. Le contexte actuel nécessite d investir sur les marchés pour s extraire des rendements désormais extrêmement bas des produits d épargne sans risque comme les fonds en euros, mais de le faire avec une grande prudence compte tenu de la volatilité inhérente à ce contexte. Les actions, prises dans leur ensemble, ne sont pas particulièrement bon marché. Dénicher des actions sûres, à fort potentiel et peu valorisées requiert beaucoup de travail et aussi de s autoriser à chercher partout dans le monde. Par ailleurs, découvrir des pépites ne dispense pas de gérer les risques de marchés, qui pourraient affecter le prix de la meilleure des valeurs. Et il en est de même pour les marchés obligataires. Pour cette raison, le meilleur conseil qu on puisse donner à un épargnant aujourd hui est probablement d opter pour une gestion diversifiée, globale et active, qui se positionnera pour le long terme sur des actifs prometteurs et de qualité dans le monde entier et se chargera entre temps de gérer le risque des marchés. C est au fond le contexte parfait pour recourir à une véritable gestion patrimoniale assurée par des professionnels expérimentés. Vous êtes parvenus, avec Carmignac Patrimoine, à dégager une performance régulière tout en préservant le patrimoine dans des phases de marché adverse. Quels sont les secrets de cette gestion? Le véritable secret de Carmignac Patrimoine c est qu il n y a pas de secret! Plus de vingt-cinq ans de gestion de ce fonds nous ont simplement offert l expérience nécessaire pour affiner, renforcer, corriger au fil du temps les processus nécessaires au respect du double engagement moral de ce fonds : d une part, générer dans la durée une performance solide, d autre part, gérer efficacement le risque quand les circonstances de marché l exigent. C est ainsi que le fonds, depuis sa création en 1989, a offert une performance moyenne de 9 % par an (c est-à-dire qu un épargnant qui aurait placé dans Carmignac Patrimoine euros en 1989, disposerait

5 BIO ENTRETIEN / : ESCP 1982 : MBA, Georgia State University : Citigroup - Financements aéronautiques : Hamant-Carmignac - Vente actions françaises : JP Morgan - Responsable département actions européennes : Merrill Lynch - Directeur général, actions et dérivés actions globales Depuis 2007 : Carmignac aujourd hui d une épargne de euros), et qu en 2008, quand les marchés partout dans le monde se sont effondrés suite à la faillite de la Banque Lehman, le fonds Carmignac Patrimoine n a pas perdu d argent. Il n y a donc pas de secret à ce parcours exceptionnel, ni de garantie : simplement une conscience très forte de la mission de ce fonds, une gestion véritablement globale pour profiter de toutes les opportunités qu offre la planète économique et une gestion véritablement active pour aborder les périodes de turbulences de marché efficacement. Il est souvent rappelé, à juste raison, que les performances passées ne sont pas une garantie des performances futures. Il est tout aussi vrai que l examen du comportement d un fonds sur une très longue période, à travers toutes les configurations de marchés possibles, en dit très long sur sa vocation et sa mission. Dans le cas de Carmignac Patrimoine, cet examen permet de comprendre tout ce que nous mettons de passion derrière ce nom. n DR

6 6 / EXPERTISE MARCHÉS FINANCIERS Le marché d août Les places européennes ont entamé 2015 sur les chapeaux de roues, optimistes quant à la reprise économique mondiale et à l apaisement des tensions géopolitiques, et soutenues par le programme de rachat d actifs de la BCE. A fin avril, le CAC 40 affichait une performance annuelle de plus de 23 %, alors que le rendement du taux à 10 ans français touchait un plus bas historique de 0,35 %. Les doutes ont ensuite repris le dessus à mesure que l économie chinoise, principal moteur de la croissance mondiale, montrait des signes de ralentissement. Cette crainte s est concrétisée durant le mois d août lorsqu après toute une série de mesures de soutien à l économie, les autorités chinoises ont procédé à une dévaluation de la monnaie nationale, le yuan. Le caractère soudain de cette opération a inquiété les investisseurs, entraînant la chute des places boursières partout dans le monde. Il s agit néanmoins d une crise conjoncturelle classique et non d un choc systémique. L affaiblissement de la demande chinoise pèsera essentiellement sur les pays exportateurs, notamment de matières premières, fragilisant un peu plus la situation des pays émergents. Dans le reste du monde, les résultats des entreprises seront sans doute révisés en baisse, cependant l environnement financier reste favorable aux actions qui ont retrouvé une valorisation attractive. Enfin, le ralentissement du géant asiatique pourrait également impacter les politiques monétaires des pays développés en raison de la baisse des prévisions d inflation générée par le recul du prix des matières premières. Ainsi, la réserve fédérale américaine devrait hésiter à remonter ses taux directeurs trop rapidement. Les prochaines décisions importantes viendront de Chine dont les autorités devraient œuvrer pour enrayer le ralentissement économique. Au final, la crise de l été devrait passer, elle aura créé des points d entrée attractifs pour les investisseurs avisés. Au 26 août, le CAC 40 évoluait autour des points, ne gagnant plus que 5,30 % depuis le début d année. n SCPI 1 EN ASSURANCE VIE : DE NOMBREUX AVANTAGES À compter du 14 mars 2016, deux nouveaux supports en unités de compte viendront compléter la gamme du RES Multisupport : la SCPI Rivoli Avenir Patrimoine et la SCPI Primovie. Ces supports d immobilier physique peuvent distribuer des revenus réguliers chaque trimestre et leur intégration à un contrat d assurance vie leur attribue de nombreux avantages : ces SCPI profitent d une décote de 2,5 % de la valeur d acquisition par rapport au prix «grand public», proposé dans le cas d un achat en direct, la fiscalité très attractive de l assurance vie s applique aux revenus versés par ces supports et permet une transmission dans un cadre fiscal favorable. Accessibles sur le profil Libre du RES Multisupport 2, ces deux SCPI constituent une solution à étudier pour diversifier votre épargne. Rivoli Avenir Patrimoine Primovie Date de lancement Société de gestion Amundi Immobilier Primonial REIM Capitalisation au 31/12/ Mh 220 Mh Stratégie d investissement Résumé Immobilier de bureaux, biens commerciaux Ile de France principalement (83 %) SCPI de référence du marché Biens socialement utiles (écoles, crèches, cliniques, maisons médicalisées) France entière SCPI décorrélée des cycles économiques 1 Société Civile de Placement Immobilier. 2 Sous certaines conditions, se reporter à l annexe SCPI de la notice d information du contrat RES Multisupport à compter de mars OCTOBRE 2015 / N O 8 / MACSFÉpargne Retraite

7 TABLEAU DE BORD / 7 Les performances de vos supports ÉVOLUTION DES SUPPORTS PERFORMANCES DES PROFILS DU RES MULTISUPPORT * Performances Profils Du 01/01/2015 au 31/08/2015 Sécurité 2,76 % Équilibre 4,58 % Dynamique 7,22 % * Performance annuelle nette de frais de gestion et de frais de garantie plancher et brute de prélèvements sociaux, calculée sur la base d une prime nette directement investie sur le profil au 1 er janvier avec une hypothèse de rémunération de 2,80 % nette sur le fonds en euros. Les performances ci-dessus vous sont communiquées à titre d information et ne sauraient constituer une offre de souscription, les performances passées ne préjugeant pas des résultats futurs. PERFORMANCES DES UNITÉS DE COMPTE AU 31/08/2015 Catégorie Support Profil de risque ** Performance *** Notation Morningstar Actions DWS Top Dividende 6 6,76 % Actions JP Morgan Highbridge US Steep A 7 1,16 % Actions Médi Actions 6 10,91 % Actions Médi Émergents 7-5,42 % Actions Pictet Global Megatrend Sel. * 6 4,57 % Immobilier Médi Immobilier 6 12,44 % Patrimonial Carmignac Patrimoine 4 0,04 % Patrimonial DNCA Eurose * 3 3,44 % Patrimonial JPM Global Income * 5-0,37 % Patrimonial Médi Convertibles 4 1,92 % Monétaire Médi Court Terme 1 0,08 % Retrouvez les rapports de gestion des supports sur macsf.fr rubrique «Nos supports financiers». Les performances passées ne préjugent pas des performances futures. * Nouveaux supports proposés dans le cadre du profil Libre du RES Multisupport depuis le 17 juin ** Notation AMF au 30/06/2015 sur une échelle de 1 à 7. Niveau 1 : risque plus faible avec un rendement potentiellement plus faible. Niveau 7 : risque plus élevé avec un rendement potentiellement plus élevé. *** Du 01/01/2015 au 31/08/2015. CARMIGNAC PATRIMOINE a effacé pendant l été toute sa performance de début d année. Compte tenu des inquiétudes liées à la croissance chinoise, les gérants, qui ont toujours donné la priorité à la préservation du capital, ont choisi d adopter à court terme une attitude défensive et de couvrir les risques. DNCA EUROSE, fonds patrimonial exclusivement investi en actifs européens, dont 28% en actions à fin août, a particulièrement bien résisté aux turbulences de l été. JPMORGAN GLOBAL INCOME, dont la performance est en légère baisse, a été pénalisé durant l été par ses expositions en actions et obligations internationales, notamment de pays émergents. MÉDI ACTIONS affiche encore une belle progression et confirme la régularité de sa surperformance par rapport aux principaux indices d actions européennes. MÉDI CONVERTIBLES, fonds d obligations convertibles européennes, a participé à la hausse des actions tout en prouvant durant l été son caractère défensif dans des marchés volatils. DWS TOP DIVIDENDE, fonds au profil défensif d actions internationales à dividendes élevés, surperforme significativement dans un contexte de taux d intérêt durablement bas. PICTET GLOBAL MEGATREND SELECTION, fonds d actions internationales, a bénéficié de ses thématiques d investissement, qui visent à tirer parti des grands changements structurels mondiaux, pour surperformer son indice de référence. JPMORGAN HIGHBRIDGE US STEEP, fonds d actions nord-américaines, s inscrit en légère hausse grâce à l appréciation du dollar par rapport à l euro. MÉDI ÉMERGENTS, fonds d actions de pays émergents, a subi les conséquences de la chute des marchés et des devises émergents. Ses principaux paris géographiques lui permettent toutefois de limiter sa baisse par rapport à son indice de référence. MÉDI IMMOBILIER, fonds d actions de sociétés foncières, affiche des performances en forte hausse, supérieures à celles des actions européennes et de son indice grâce à des paris sectoriels payants. MACSFÉpargne Retraite / N O 8 / OCTOBRE 2015

8 8 / REPÈRES Dates limites de versements 2015 ÉPARGNE ET RETRAITE Jusqu au 28/12 pour bénéficier d un effet sur Après cette date, votre chèque sera enregistré sur ÉPARGNE SALARIALE Jusqu au 15/12 pour bénéficier d un effet sur Rachats : bénéficiez de l intégralité du taux 2015 en différant votre demande à janvier 2016 *. n * Les rachats sur le fonds euros sont rémunérés en 2015 au taux forfaitaire de 1,25% pour le Livret de Prévoyance et de 1,75% pour le RES et le RES Multisupport (Taux brut de prélèvements sociaux pour le Livret et brut de frais de gestion et de prélèvements sociaux pour le RES et le RES Multisupport). ACTUALITÉS Lutte contre le Blanchiment de Capitaux et le Financement du Terrorisme (LCB-FT) Tout d abord un grand «merci» à tous ceux qui nous ont retourné le questionnaire complété. Pour ceux qui ne l ont pas encore fait, vous pouvez toujours nous le transmettre directement. Depuis les années 80, les acteurs économiques internationaux ont pris conscience de l impact du blanchiment d argent dans l économie mondiale, accentuée par la mondialisation financière et la multiplication des échanges électroniques. L arrêté du 2 septembre 2009 pris en application de l article R du Code Monétaire et Financier (COMOFI), indique les informations que la MACSF, en tant qu assureur vie, doit recueillir. Elles recouvrent la relation d affaire (montant, provenance des fonds, etc.) mais aussi la situation privée, professionnelle, patrimoniale et financière. Cette obligation de connaissance des sociétaires, dont celle de pouvoir identifier (pièce d identité valide), doit se faire lors de la souscription du contrat mais également tout au long de la vie du contrat. La 4 ème directive européenne relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, parue au JOUE * le 5 juin 2015, vient encore renforcer ces obligations. Nous serons donc amenés à vous solliciter à nouveau. n * JOUE : Journal Officiel de l Union Européenne. Lutte contre la fraude fiscale : Fichier Ficovie N o 8 OCTOBRE 2015 PUBLICATION GRATUITE ADRESSÉE AUX ADHÉRENTS MACSF ÉPARGNE RETRAITE ÉDITEUR MACSF SOCIÉTÉ D ASSURANCES MUTUELLE Entreprise régie par le code des Assurances 10, cours du Triangle de l Arche La Défense Cedex Tél. : macsf.fr Dans un but de lutte contre la fraude fiscale, les obligations déclaratives des assureurs vie ont été renforcées *. Un décret en Conseil d État ** vient préciser les modalités d application de ces nouvelles obligations qui serviront à alimenter un fichier d informations concernant les détenteurs de contrats d assurance vie et de capitalisation, dit fichier «FICOVIE», géré par l administration fiscale. En assurance vie, on notera notamment les mesures suivantes : ìles assureurs ont désormais l obligation de déclarer les contrats d assurance vie * Loi n du 29 décembre 2013, JORF n 0303 du 30/12/2013. ** Décret n du 30 mars 2015, JORF n 0076 du 31/03/2015. lors de la souscription, comme c est déjà le cas pour les contrats de capitalisation. ìles assureurs doivent déclarer chaque année le montant cumulé des primes versées au 1 er janvier de l année de la déclaration et la valeur de rachat ou le montant du capital garanti, pour les contrats de plus de ìce fichier d information pourra être consulté sur demande par les assureurs ou les notaires, mandatés par leurs clients, dans le cadre de la recherche des bénéficiaires de contrats d assurance vie (contrats en déshérence). ìces mesures seront applicables à compter du 1 er janvier 2016 pour les nouveaux contrats. Les contrats souscrits avant le 1 er janvier 2016 devront être déclarés selon une procédure spécifique au plus tard le 15 juin n Directeur de la publication Stéphane Dessirier Rédactrice en chef Caroline Jeanbert Rédaction Équipe MACSF Réalisation Studio PAO MACSF Impression AG Roto Z.A. Berd huis Berd huis Dépôt légal Octobre 2015 ISSN n o /2015 OCTOBRE 2015 / N O 8 / MACSFÉpargne Retraite