Ville de Nemours MARCHE PUBLIC. Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) (Commun aux 2 lots)

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Ville de Nemours MARCHE PUBLIC. Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) (Commun aux 2 lots)"

Transcription

1 Ville de Nemours MARCHE PUBLIC CONCEPTION GRAPHIQUE DES REVUES MUNICIPALES ET DES DOCUMENTS D INFORMATIONS DE LA VILLE DE NEMOURS Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) (Commun aux 2 lots) 1/6

2 Sommaire Article 1 Objet du marché 1.1 Définition des lots 1.2 Caractéristiques principales liées à la conception des revues municipales Article 2 Modalité d exécution des prestations 2.1 Nemours Infos Création de la nouvelle maquette du magazine Nemours infos Réalisation de la mise en page du premier Nemours infos nouvelle formule Réalisation de la mise en page des Nemours infos nouvelle formule suivants 2.2 Nemours Mag Création de la nouvelle maquette du magazine annuel Nemours Mag Réalisation de la mise en page du magazine Nemours Mag 2.3 Réalisation des autres supports d information écrits 2.4 Correction d auteur 2.5 Bon à tirer 2.6 Délais Article 3 Evolution des prestations 3.1 Diffusion ou suppression d une revue municipale 3.2 Pagination des revues municipales 2/6

3 Article 1 Objet des marchés Les dispositions du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières concernent la conception graphique des revues municipales et des documents d informations de la ville de Nemours. 1.1 Définition des lots La présente consultation comporte deux lots : Lot n 1 : Création des nouvelles maquettes du journal d information bimestriel de la commune, Nemours infos, ainsi que du supplément annuel, Nemours Mag. Lot n 2 : Création des autres supports d information écrits : affiches, dépliants, plaquettes, livrets d exposition, cartons d invitations, kakémonos, calicots, panneaux d information pour des manifestations (Prix de la Jeune nouvelle, Nemours de Jazz, Fête de la jeunesse, Forum du sport...), des évènements (expositions au château-musée), des actions municipales (mois de la propreté, suivi de la requalification urbaine du Mont-Saint-Martin) Exemples : - Campagne de propreté : réalisation d une affiche déclinable en plusieurs dimensions, d un flyer 4 pages format A5 ou A4 plié ou d un flyer format A5 (3 volets) - Foire de la Saint-Jean : déclinaison des actions municipales sur 4 ou 5 panneaux de format 100 x 150 cm - Exposition temporaire au Château-Musée : création d une affiche, d un flyer recto-verso, d un livret d exposition de 20 pages, de cartes postales - Prix de la Jeune nouvelle : réalisation d affiches, d un règlement, de flyers - ANRU : création de panneaux et de plaquettes 1.2 Caractéristiques principales liées à la conception des revues municipales Bimestriel d information Revue annuelle d information Titre Nemours infos Bimestriel d informations de la ville de Nemours Mag Supplément annuel de la ville de Nemours Nemours + numérotation Format Format actuel : 27,9 x 21,5 cm fermé et 27,9 x 43 cm ouvert Format actuel : 28 x 21,6 cm fermé et 28 x 43,2 cm ouvert Format envisageable : 29,7 x 21 cm fermé (A4) et 29,7 x 42 cm ouvert (A3) Nombre de pages 12 (8 + 4 intitulées Bons plans) 24 pages + 4 pages de couverture Périodicité prévisionnelle bimestrielle (5 numéros par annuelle an) Impression quadri recto verso quadri recto verso 3/6

4 Article 2 Modalité d exécution des prestations 2.1 Nemours Infos (lot 1) Création de la nouvelle maquette du magazine Nemours infos Le prestataire retenu présentera trois propositions de maquettes différentes et comportant obligatoirement une couverture et une double page. Ces maquettes seront présentées au format réel sur papier, mais également transmises en version PDF. Le maire, son adjoint délégué à la communication, son directeur de cabinet et la responsable du service communication arrêteront leur choix sur une proposition. Ils pourront ensuite, à partir de cette base, demander des modifications jusqu à obtenir satisfaction. Ces maquettes «0» finalisées seront remises au format InDesign (cession des droits) au service communication, et deviendront propriété exclusive de la ville Réalisation de la mise en page du premier numéro du magazine Nemours infos Le titulaire du marché s engage à réaliser la mise en page du premier numéro du magazine Nemours Infos, en collaboration avec le service communication de la ville : pagination des rubriques et mise en place des articles et des photos dans chaque rubrique. Textes et photos sont fournis par le service communication, mais il sera parfois demandé au graphiste d utiliser sa banque d images, notamment pour illustrer les dossiers. Les échanges de documents et de maquette se font par mail ou via un serveur FTP. Le prestataire réalise une première mise en page, qu il transmet au service communication. Il revient au prestataire de s assurer que les photos mises en page forment un ensemble harmonieux et qu il n y ait pas de déséquilibre au niveau des couleurs et des contrastes nuisant à l harmonie de chaque page. Par conséquent, il effectuera toutes les retouches nécessaires pour rendre l ensemble cohérent en termes visuels. Il est demandé au candidat de chiffrer cette prestation Réalisation de la mise en page des Nemours infos suivants la première maquette de chaque numéro du magazine Nemours Infos sera réalisée par le prestataire qui transmettra ensuite le fichier au service communication. Il revient au prestataire de s assurer que les photos mises en page forment un ensemble harmonieux et qu il n y ait pas de déséquilibre au niveau des couleurs et des contrastes nuisant à l harmonie de chaque page. Par conséquent, il effectuera toutes les retouches nécessaires pour rendre l ensemble cohérent en termes visuels. 2.2 Nemours Mag (lot 1) Réalisation de la mise en page du magazine annuel Nemours Mag 4/6

5 Le prestataire retenu présentera trois propositions de maquettes différentes et comportant obligatoirement une couverture et une double page. Ces maquettes seront présentées au format réel sur papier, mais également transmises en version PDF. Le maire, son adjoint délégué à la communication, son directeur de cabinet et la responsable du service communication arrêteront leur choix sur une proposition. Ils pourront ensuite, à partir de cette base, demander des modifications jusqu à obtenir satisfaction. Ces maquettes «0» finalisées seront remises au format InDesign (cession des droits) au service communication, et deviendront propriété exclusive de la ville Réalisation du magazine Nemours Mag Le titulaire du marché s engage à réaliser la mise en page du magazine Nemours Mag, en collaboration avec le service communication de la ville : pagination des rubriques et mise en place des articles et des photos dans chaque rubrique. Les échanges de documents et de maquettes se font par mail ou via un serveur FTP. Textes et photos sont fournis par le service communication, mais il peut être demandé au graphiste d utiliser sa banque d images. Il revient au prestataire de s assurer que les photos mises en page forment un ensemble harmonieux et qu il n y ait pas de déséquilibre au niveau des couleurs et des contrastes nuisant à l harmonie de chaque page. Dans ce cas, il effectuera toutes les retouches nécessaires pour rendre l ensemble cohérent en termes visuels. Il transmettra cette première maquette du magazine Nemours Mag au service communication. Ce dernier procédera ensuite à l ensemble des corrections et le retournera au prestataire pour qu il effectue les derniers réglages techniques. Après validation par le service communication de la dernière version de la maquette, le prestataire transmettra le BAT à l imprimeur. 2.3 Réalisation des autres supports d information écrits (lot 2). Pour les supports à maquetter, les textes seront fournis par le service communication au prestataire. Pour les visuels, des photographies pourront être fournies le cas échéant par le service communication, mais le prestataire doit prévoir de fournir des photos ou tout autre élément visuel libre de droits (banque d images).. Des retouches d images ainsi que des détourages sont à prévoir.. Les échanges de documents et les corrections se font par mail ou via un serveur FTP.. Le BAT est transmis par le prestataire à l imprimeur après validation du service communication. 2.4 Corrections d auteur Le prestataire s engage à ce que toutes les corrections demandées par le service communication, même de dernière minute, soient intégrées sans aucun coût supplémentaire. Ces corrections d auteur pourront être effectuées jusqu à validation du BAT. 5/6

6 2.5 Bon à tirer Le BAT sera donné sur présentation, par courrier électronique, du document prenant en compte l ensemble des corrections demandées par le service communication. L impression ne pourra se faire qu après validation du BAT par la responsable du service communication, ou, par délégation, à un membre du service communication. Le BAT sera transmis à l imprimeur par le graphiste. Pour l ensemble des documents réalisés, il est rappelé qu un second fichier au format PDF sera transmis au service communication afin de permettre la mise en ligne du document sur le site Internet de la commune ou sa diffusion par messagerie électronique. 2.6 Délais Le candidat doit s engager à respecter les délais impartis pour une parution dans les temps voulus des divers supports de communication, à savoir : - 5 jours ouvrables pour le maquettage des bulletins municipaux, - 3 jours ouvrables pour le maquettage d une plaquette, d un flyer, d une affiche - 6 jours ouvrables pour les conceptions graphiques d un événement. Si le service communication de la Ville remet les éléments avec du retard, le délai de retour sera reporté d autant. Pour les revues municipales, le prestataire et la Ville s accorderont sur un planning annuel de travail élaboré fin décembre de chaque année. Pour chaque publication, le service communication transmettra au prestataire un planning de travail en même temps que le bon de commande. Article 3 Evolution des prestations 3.1 Diffusion ou suppression d une revue municipale La ville de Nemours se réserve le droit de différer ou de supprimer la diffusion d un ou plusieurs numéros du journal municipal sans que le titulaire du marché ne puisse se prévaloir d indemnité. 3.2 Pagination des revues municipales La pagination des publications étant susceptible d évoluer, il est demandé au candidat de faire une proposition tarifaire au travers du Bordereau de prix unitaire pour les volumes suivants : Nemours infos : 16 (12 + 4) pages et 20 (16 + 4) pages Nemours Mag : 32 pages et 36 pages 6/6

FABRICATION DE LA PUBLICATION INTERNE «SIGAL»

FABRICATION DE LA PUBLICATION INTERNE «SIGAL» FABRICATION DE LA PUBLICATION INTERNE «SIGAL» CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP SIGAL - 1/5 LOT N 1 : MISE EN PAGE, TRAITEMENT GRAPHIQUE ET SUIVI DE FABRICATION DU JOURNAL INTERNE SIGAL

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES SIMPLIFIE

CAHIER DES CHARGES SIMPLIFIE Hôtel de Ville 1, Allée André-Benoist 77410 CLAYE-SOUILLY CAHIER DES CHARGES SIMPLIFIE PRESTATION DE RÉGIE PUBLICITAIRE, DE CONCEPTION, D'IMPRESSION, DE LIVRAISON ET DE DISTRIBUTION POUR LE GUIDE PRATIQUE,

Plus en détail

Annexe 1 Bordereau des prix unitaires

Annexe 1 Bordereau des prix unitaires Annexe 1 Bordereau des prix unitaires Ce bordereau est communiqué à titre indicatif. D'autres produits ou formats pourront être demandés, ils feront alors l'objet de devis. Lot 1 : Magazine «Palais» Descriptif

Plus en détail

CORRIGENDUM N 1 À L'APPEL D'OFFRE OUVERT N CESE/COMM/01/2011. Assistance aux diverses initiatives et activités de communication et d'information

CORRIGENDUM N 1 À L'APPEL D'OFFRE OUVERT N CESE/COMM/01/2011. Assistance aux diverses initiatives et activités de communication et d'information Comité économique et social européen Bruxelles, le 3 août 0 CORRIGENDUM N À L'APPEL D'OFFRE OUVERT N CESE/COMM/0/0 Assistance aux diverses initiatives et activités de communication et d'information Pouvoir

Plus en détail

MARCHE OBJETS PUBLICITAIRES DE LA VILLE DE BRAS-PANON

MARCHE OBJETS PUBLICITAIRES DE LA VILLE DE BRAS-PANON 1 Responsable du Marché : Monsieur le Maire de la Commune de Bras-Panon. Comptable public : Monsieur le receveur de la Commune de Bras-Panon. MARCHE OBJETS PUBLICITAIRES DE LA VILLE DE BRAS-PANON - 2011

Plus en détail

MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée

MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée 1- Identification de l organisme qui passe le marché :

Plus en détail

REALISATION DES CLEFS USB DU PARC ET DU PACKAGING

REALISATION DES CLEFS USB DU PARC ET DU PACKAGING REALISATION DES CLEFS USB DU PARC ET DU PACKAGING CAHIER DES CHARGES Maison du Parc du Haut-Jura 29, le village 39 310 LAJOUX tel : 03 84 34 12 30 fax : 03 84 41 24 01 DECEMBRE 2012 Réalisation des clefs

Plus en détail

www.printngo-mp.fr contacter print n go NORMANDIE MIDI-PYRÉNÉES Print n Go CAEN 20 Bd des Nations 14540 Bourguébus

www.printngo-mp.fr contacter print n go NORMANDIE MIDI-PYRÉNÉES Print n Go CAEN 20 Bd des Nations 14540 Bourguébus DES idées monstres ALEXIS Gérant Responsable commercial alexis@printngo.fr ROMAIN Gérant Responsable production romain@printngo.fr tiphaine Graphiste tiphaine@printngo.fr MANON Chargé de clientèle manon@printngo.fr

Plus en détail

une expertise 360 de la communication : édition, affichage, web, radio, packaging, B to B, événementiel

une expertise 360 de la communication : édition, affichage, web, radio, packaging, B to B, événementiel Point de vente Qui sommes-nous? Talisman, c est : une Agence Conseil en Communication qui exerce son activité depuis plus de 20 ans. une expertise 360 de la communication : édition, affichage, web, radio,

Plus en détail

MAIRIE DE LA WANTZENAU MARCHE DE FOURNITURES PROCEDURE ADAPTEE CAHIER DES CHARGES

MAIRIE DE LA WANTZENAU MARCHE DE FOURNITURES PROCEDURE ADAPTEE CAHIER DES CHARGES MAIRIE DE LA WANTZENAU MARCHE DE FOURNITURES PROCEDURE ADAPTEE CAHIER DES CHARGES LOT 2 Fourniture et installation d un système de GED pour la Mairie de La Wantzenau. Fiche technique Cahier des Charges

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION N 07-18 Du 24 mai 2007. Centre International d Etudes Pédagogiques 1, Avenue Léon Journault 92318 Sèvres cedex

REGLEMENT DE LA CONSULTATION N 07-18 Du 24 mai 2007. Centre International d Etudes Pédagogiques 1, Avenue Léon Journault 92318 Sèvres cedex REGLEMENT DE LA CONSULTATION N 07-18 Du 24 mai 2007 PERSONNE PUBLIQUE Centre International d Etudes Pédagogiques 1, Avenue Léon Journault 92318 Sèvres cedex Téléphone : 01 45 07 60 00 Télécopieur : 01

Plus en détail

Prospecte z, c o m m u n i q u e z e t gérez vo t r e a c t i v i té e n to u te m o b i l i té. Rejoignez le mouvement!

Prospecte z, c o m m u n i q u e z e t gérez vo t r e a c t i v i té e n to u te m o b i l i té. Rejoignez le mouvement! Prospecte z, c o m m u n i q u e z e t gérez vo t r e a c t i v i té e n to u te m o b i l i té Rejoignez le mouvement! P4 P5 P6 P8 P10 P12 P14 P16 P18 P20 P22 P24 P26 P28 P30 Qui sommes-nous? Nos Métiers

Plus en détail

Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg

Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg Marchés publics de fournitures courantes et de services Ville de CLOHARS-CARNOET Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg Cahier des clauses techniques particulières

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION REGLEMENT DE CONSULTATION Marché publics de fournitures et services CONCEPTION, EDITION, IMPRESSION des Livrets des Hauts de Calvisson Marché n 2015 08 Marché à Procédure Adaptée selon article 28 du Code

Plus en détail

2 Site WEB Site internet vitrine sur mesure Z200 1 page

2 Site WEB Site internet vitrine sur mesure Z200 1 page Tarifs des prestations proposées par le réseau de professionnels ZALIZA Tarifs HT applicables au 1 er novembre 2012 Z101 Z102 Z103 Z104 Z105 Z106 Z107 Z108 Z109 Z110 Z111 Z112 1 Les exclusivités ZALIZA

Plus en détail

SERVICES DE TELECOMMUNICATION FIXE MOBILE INTERNET CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP

SERVICES DE TELECOMMUNICATION FIXE MOBILE INTERNET CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP SERVICES DE TELECOMMUNICATION FIXE MOBILE INTERNET CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP Etabli en application du Code des Marchés Publics et relatif au service de la téléphonie La procédure

Plus en détail

Travaux de Serrurerie

Travaux de Serrurerie REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Travaux de Serrurerie TRAVAUX D AMENAGEMENT DES TERRASSES 10 ET 11 DANS LE SECTEUR 2.1 DE LA ZAC SEINE ARCHE Direction des Etudes Générales et Travaux Marché de Travaux n

Plus en détail

Centre de Gestion et de Formation C G F

Centre de Gestion et de Formation C G F République française Polynésie française Centre de Gestion et de Formation C G F DÉVELOPPEMENT D UN LOGICIEL, SUR MESURE, DE GESTION DES CONCOURS ET EXAMENS PROFESSIONNELS Marché sans formalité particulière

Plus en détail

COMMERCIAL MARKETING COMMUNICATION

COMMERCIAL MARKETING COMMUNICATION ASSISTANT COMMERCIAL (H/F) Contrat : CDI Lieu : Vendée Entreprise spécialisée dans l'installation de poêles à bois et à granulés. COMMERCIAL MARKETING COMMUNICATION Polyvalent(e), vos missions seront d'ordre

Plus en détail

PROGICIEL DE GESTION COMPTABLE ET FINANCIERE, DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES, DE GESTION ELECTORALE

PROGICIEL DE GESTION COMPTABLE ET FINANCIERE, DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES, DE GESTION ELECTORALE VILLE DE FROUARD PROGICIEL DE GESTION COMPTABLE ET FINANCIERE, DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES, DE GESTION ELECTORALE (Fourniture, Installation, formation et maintenance) R.C (Règlement de la Consultation)

Plus en détail

Foire Internationale de Marseille

Foire Internationale de Marseille 25 septembre > 5 octobre Foire Internationale de Marseille Outils de communication Devenez partenaire de la Foire! foiredemarseille.com * l endroit où il faut être! Foire Internationale de Marseille :

Plus en détail

Cahier des charges Site Web Page 1 sur 9

Cahier des charges Site Web Page 1 sur 9 Page 1 sur 9 I Présentation de votre structure A Nom et type de la structure Veuillez insérer le nom de votre établissement B Taille de l'entreprise Veuillez insérer le nombre de salariés C Description

Plus en détail

COMMENT ADHÉRER GRATUITEMENT?

COMMENT ADHÉRER GRATUITEMENT? COMMENT ADHÉRER GRATUITEMENT? Rendez vous sur le site www.voisinsvigilants.org Rentrez votre adresse postale et votre adresse mail 7/10 COMMENT ADHÉRER GRATUITEMENT? Si votre adresse n est pas reconnue

Plus en détail

Conception et mise en œuvre d une stratégie et d outils de communication Lot 2 Réalisation, impression et envois de documents

Conception et mise en œuvre d une stratégie et d outils de communication Lot 2 Réalisation, impression et envois de documents Chambre Régionale de Métiers et de l Artisanat de Midi-Pyrénées 59 T Chemin Verdale 31240 Saint-Jean Tél : 05.62.22.94.22 Fax : 05.62.22.94.30 Programme Régional Développement Durable Conception et mise

Plus en détail

CALENDRIERS 2015. Tél. 02 40 06 56 56 - www.calendriers112.fr. Modèle N 1B : Option 1 (facultative) :

CALENDRIERS 2015. Tél. 02 40 06 56 56 - www.calendriers112.fr. Modèle N 1B : Option 1 (facultative) : CALENDRIERS 2015 Modèle N 1A : Modèle N 1B : TARIFS / BON DE COMMANDE : Voir en fin de catalogue. Tél. 02 40 06 56 56 - www.calendriers112.fr NOUVEAU : Calendriers N 2/8 et 9 effaçables avec l Option 2

Plus en détail

VILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.

VILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A. VILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P) (le présent cahier des clauses administratives contient 10 pages dont

Plus en détail

Guide d utilisation. Outil de personnalisation EMC Version 2.0. Comment personnaliser vos supports en quelques clics!

Guide d utilisation. Outil de personnalisation EMC Version 2.0. Comment personnaliser vos supports en quelques clics! Guide d utilisation Outil de personnalisation EMC Version 2.0 Comment personnaliser vos supports en quelques clics! Outil de personnalisation Cet outil vous permet de personnaliser nos supports en seulement

Plus en détail

SOMMAIRE. Page 2 sur 8

SOMMAIRE. Page 2 sur 8 Rectorat de l académie de Grenoble DSI Division des Systèmes d Information 7, place Bir-Hakeim 38021 Grenoble Cedex REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHE N : 2012-09 OBJET : prestations de maintenance corrective

Plus en détail

Marchés publics de services ou de fournitures

Marchés publics de services ou de fournitures Marchés publics de services ou de fournitures COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME BEARN-PAYS BASQUE 2 allée des platanes 64100 BAYONNE Tél. : 05 59 46 52 52 Fax : 05 59 46 52 46 Mail : cdt@tourisme64.com

Plus en détail

ÉPREUVE E5. ACTIVITÉS DE COMMUNICATION

ÉPREUVE E5. ACTIVITÉS DE COMMUNICATION I ÉPREUVE E5. ACTIVITÉS DE COMMUNICATION Fonction 1 F1 : Mise en œuvre et suivi de projets de communication Fonction 2 F2 : Conseil et relation annonceur Fonction 3 F3 : Veille opérationnelle 1 Mobiliser

Plus en détail

TELEPHONIE ET INTERNET

TELEPHONIE ET INTERNET OBJET DU MARCHE : TELEPHONIE ET INTERNET 2011 ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) MODE DE PASSATION : PROCEDURE ADAPTEE (suivant article 28 du Code des Marchés Publics) Maître d Ouvrage MAIRIE DE MAROMME Place Jean

Plus en détail

Plusieurs tarifs et formules d'abonnement sont à votre disposition pour répondre à vos besoins.

Plusieurs tarifs et formules d'abonnement sont à votre disposition pour répondre à vos besoins. Notice: Undefined property: stdclass::$favourites in /var/www/futsal/futsalfrance-public/co mponents/com_flexicontent/views/items/viewpdfphp on line 45 Notice: Undefined property: stdclass::$favoured in

Plus en détail

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P)

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P) Mairie de COUPVRAY PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P) DU MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES n 04/MG/2015

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE

CAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE Préambule : CAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE La procédure de consultation utilisée est une procédure adaptée en vertu de l article 28 du Code des Marchés Publics. Le

Plus en détail

Achat, location et maintenance de copieurs. Règlement de la consultation et conditions administratives et techniques particulières

Achat, location et maintenance de copieurs. Règlement de la consultation et conditions administratives et techniques particulières 14, Avenue Albert Sorel 14 052 CAEN cedex téléphone 02 31 86 18 56 télécopie 02 31 85 78 60 mél int.0140013n@ac-caen.fr Achat, location et maintenance de copieurs Règlement de la consultation et conditions

Plus en détail

La zone d intervention actuelle du programme, correspond au territoire de la province d Errachidia.

La zone d intervention actuelle du programme, correspond au territoire de la province d Errachidia. ROYAUME DU MAROC PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL DURABLE DES OASIS DU TAFILALET APPEL D OFFRES POUR LE RECRUTEMENT D'UNE AGENCE DE COMMUNICATION Août 2009 1. Contexte et objectif; Le Programme de

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT MARCHÉ DE TRAVAUX, DE CRÉATION ET D ENTRETIEN DES VOIRIES COMMUNALES

MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT MARCHÉ DE TRAVAUX, DE CRÉATION ET D ENTRETIEN DES VOIRIES COMMUNALES MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT Cadre réservé à l acheteur MARCHÉ N NOTIFIÉ LE / / 2 0 A- Objet du marché Procédure adaptée passé en application des articles 26-II-5 et 28 du Code des Marchés

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE. PRESTATION DE SERVICE ENREGISTREMENT SONORE DU MAGAZINE MUNICIPAL Années 2015 et 2016. CAHIER DES CHARGES

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE. PRESTATION DE SERVICE ENREGISTREMENT SONORE DU MAGAZINE MUNICIPAL Années 2015 et 2016. CAHIER DES CHARGES SERVICE COMMUNICATION Tél. : 03.24.32 41 20 Fax : 03.24. 32 41 29 Courriel : com@mairie-charlevillemezieres.fr Affaire suivie par : Christelle MARECHAL Brigitte SAURA MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE PRESTATION

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11. Date : Novembre 2014

REGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11. Date : Novembre 2014 ETABLISSEMENT PUBLIC DU MUSEE NATIONAL DE LA MARINE 16 place du Trocadero 75 116 Paris France R.C. page 1/8 REGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11 Date : Novembre 2014 Maître de l ouvrage

Plus en détail

VERIFICATION MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DES SYSTEMES DE DETECTION INTRUSION ET TELESURVEILLANCE DES BATIMENTS COMMUNAUX

VERIFICATION MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DES SYSTEMES DE DETECTION INTRUSION ET TELESURVEILLANCE DES BATIMENTS COMMUNAUX MAIRIE DE REPUBLIQUE FRANCAISE BP 9 33611 CESTAS CEDEX www.mairie-cestas.fr Tel : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 VERIFICATION MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DES SYSTEMES DE DETECTION INTRUSION ET TELESURVEILLANCE

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Marché relatif à l organisation & la communication, au développement du site internet, à l impression et au routage des supports de communication de la Fête

Plus en détail

Cahier des charges. «Application Internet pour le portail web i2n» Direction du Développement numérique du Territoire

Cahier des charges. «Application Internet pour le portail web i2n» Direction du Développement numérique du Territoire Direction du Développement numérique du Territoire Cahier des charges «Application Internet pour le portail web i2n» Direction du Développement Numérique du Territoire Maître d Ouvrage : REGION BASSE-NORMANDIE

Plus en détail

«MARCHE DE COMMUNICATION DU SALON ACTIV AGE» CAHIER DES CHARGES

«MARCHE DE COMMUNICATION DU SALON ACTIV AGE» CAHIER DES CHARGES Marché de service passé selon la procédure adaptée (Article 28 du code des marchés publics) avec faculté de négociations «MARCHE DE COMMUNICATION DU SALON ACTIV AGE» CAHIER DES CHARGES DÉNOMINATION DU

Plus en détail

FICHE TECHNIQUE OPTIONS DE COMMUNICATION

FICHE TECHNIQUE OPTIONS DE COMMUNICATION FICHE TECHNIQUE S DE COMMUNICATION Quelles que soient les options que vous avez retenues, merci d envoyer dès maintenant votre logo en eps vectorisé ou jpeg 300 dpi à relation-commerciale@preventica.com

Plus en détail

R E G L E M E N T D E C O N S U L T A T I O N

R E G L E M E N T D E C O N S U L T A T I O N Pouvoir adjudicateur : Chambre de Métiers et de l'artisanat de la Drôme représentée par son Président, Laurent SERRE Clos des Tanneurs Avenue Adolphe Figuet 26104 ROMANS/ISERE CEDEX Tél. 04 75 48 72 00

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION. Procédure d appel d offres ouvert

REGLEMENT DE LA CONSULTATION. Procédure d appel d offres ouvert REGLEMENT DE LA CONSULTATION Référence accord-cadre n 03-2015 Procédure d appel d offres ouvert Régie par l article 29 du décret n 2005-1742 pris en application de l ordonnance n 2005-649 du 6 juin 2005

Plus en détail

DATE LIMITE DE RECEPTION DES OFFRES

DATE LIMITE DE RECEPTION DES OFFRES CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE VAUCLUSE HOTEL DE L ESPINE 35 RUE JOSEPH VERNET BP 40208 84009 AVIGNON CEDEX 1 MARCHE PUBLIC DE SERVICE Procédure adaptée MFS 10-004 REGLEMENT DE LA CONSULTATION

Plus en détail

Créer et gérer une newsletter Comment créer et faire vivre une lettre d information au sein de votre entreprise?

Créer et gérer une newsletter Comment créer et faire vivre une lettre d information au sein de votre entreprise? 4 Créer et gérer une newsletter Comment créer et faire vivre une lettre d information au sein de votre entreprise? à quoi sert une newsletter? Objectifs et atouts Fabriquer sa newsletter Gérer vos envois

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION REPUBLIQUE FRANCAISE Mairie d ORCINES Place Saint Julien 63870 ORCINES 04 73 62 10 09 04 73 62 73 00 mairie.orcines@wanadoo.fr www.orcines.fr REGLEMENT DE LA CONSULTATION Maître d ouvrage COMMUNE D ORCINES

Plus en détail

Fourniture de repas cuisinés en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile

Fourniture de repas cuisinés en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile Fourniture de repas cuisinés en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Maître d'ouvrage / Pouvoir Adjudicateur : Communauté de Communes

Plus en détail

Découpe fonctionnelle Gestion commerciale Sage 30, 100 et Start

Découpe fonctionnelle Gestion commerciale Sage 30, 100 et Start Découpe fonctionnelle Gestion commerciale Sage 30, 100 et Start Commentaire : en bleu les nouveautés Vi7.50. Gestion des ventes / Facturation clients Gestion des factures électroniques (Emission uniquement)

Plus en détail

FEDERATION DE LA CORREZE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE

FEDERATION DE LA CORREZE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE FEDERATION DE LA CORREZE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE Agréée au titre de la protection de la nature (Loi du 10 juillet 1976) 33 bis, place Abbé Tournet 19000 TULLE Téléphone : 05

Plus en détail

Télédéclaration de la demande de prime aux petits ruminants (campagne 2015)

Télédéclaration de la demande de prime aux petits ruminants (campagne 2015) Notice de présentation Télédéclaration de la demande de prime aux petits ruminants (campagne 05) Janvier 05 A savoir avant de commencer Votre demande de prime aux petits ruminants doit être déposée au

Plus en détail

a pour objectif de faciliter les démarches administratives des membres des Conseils de quartier du 13e.

a pour objectif de faciliter les démarches administratives des membres des Conseils de quartier du 13e. Le pôle démocratie locale : Eric TAVER Adjoint au Maire chargé des questions relatives à la démocratie locale et aux Conseils de quartier erictaver@parisfr Charlotte DEBOEUF Chargée de mission Sécurité,

Plus en détail

Comment consulter la Photothèque de Paris 1

Comment consulter la Photothèque de Paris 1 Comment consulter la Photothèque de Paris 1 L Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne met à votre disposition une nouvelle banque d images en ligne. Le fonds de cette photothèque est constitué d images patrimoniales

Plus en détail

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE LA CULTURE. «Constantine, capitale de la culture islamique 2015»

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE LA CULTURE. «Constantine, capitale de la culture islamique 2015» REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE LA CULTURE «Constantine, capitale de la culture islamique 2015» Tel : +213 21650051 Fax : +213 21650051 E-mail : kaddour.salahbrahim@aarcalgerie.org

Plus en détail

Cahier des charges. Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice

Cahier des charges. Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice Cahier des charges Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE VILLE DE NICE Direction Environnement Mer et Littoral DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES

Plus en détail

Les frais d accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.

Les frais d accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Les frais d accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Tout document contenant un virus informatique fera l objet d un archivage de sécurité et sera

Plus en détail

Mode d emploi de la Caution locative étudiante (CLE)

Mode d emploi de la Caution locative étudiante (CLE) Mode d emploi de la Caution locative étudiante (CLE) 1 Se créer un compte Lokaviz ou s identifier Les démarches sont indiquées sur le site de LOKAVIZ (www.lokaviz.fr) sur l onglet CAUTION CLE : Le dispositif

Plus en détail

ÉDITION 2014 Paris 19 & 20 juin. Contact : Géraldine BESSON 04 76 93 12 34 / 06 74 78 65 55 geraldine.besson@territorial.fr

ÉDITION 2014 Paris 19 & 20 juin. Contact : Géraldine BESSON 04 76 93 12 34 / 06 74 78 65 55 geraldine.besson@territorial.fr ÉDITION 2014 Paris 19 & 20 juin 1 1 Présentation du lieu ENSAPB - École Nationale Supérieure d Architecture de Paris Belleville 60 Boulevard de la Villette - 75019 PARIS 2 Niveau 0 Accès aux locaux Accueil

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières Marché Public de Services Cahier des Clauses Administratives Particulières n 2011 20 73 du 18/11/2011 Personne publique Ville de Sainte Geneviève des Bois Personne Responsable du Marché Monsieur le Maire

Plus en détail

Règlement de la consultation

Règlement de la consultation Règlement de la consultation Marché n 22-2015-01 Objet de l appel d offre : Contrat de prestations de publipostage, d édition, de reproduction et de mise sous plis de documents divers. Procédure : Procédure

Plus en détail

Règlement de la consultation (RC)

Règlement de la consultation (RC) Règlement de la consultation (RC) Objet :Service de gardiennage du siège de la MSA de la Corse CODE CPV : 79713000-5 Nature de mise en concurrence : procédure adaptée en application de l article 28 du

Plus en détail

Bible Outils Moving NOUVEAU. Supports de soutien commercial :

Bible Outils Moving NOUVEAU. Supports de soutien commercial : Bible Outils Moving Supports de soutien commercial : NOUVEAU Invitation découverte : Lot de 250 ex 38 HT Nouvel outil de fidélisation, plus souple d utilisation : - Peut être utilisé comme système de parrainage

Plus en détail

OFFRE DE SERVICE. www.votreentreprise.com

OFFRE DE SERVICE. www.votreentreprise.com 2011 NOM ENTREPRISE OFFRE DE SERVICE CONCEPTION, REALISATION ET HEBERGEMENT SITE WEB www.votreentreprise.com AFConsulting Web Services Page 1 sur 19 SOMMAIRE Lettre, offre de services --------------------------------------------

Plus en détail

Impression Données Variables. www.variodata.com

Impression Données Variables. www.variodata.com à Donner de la VALEUR aux imprimés Impression Données Variables www.variodata.com CROSS MEDIA & Impression à Données Variables VarioData est une marque du Groupe CAR regroupant toutes les activités liées

Plus en détail

GRAPHISTE 4 ans d expérience en agence et studio

GRAPHISTE 4 ans d expérience en agence et studio GRAPHISTE 4 ans d expérience en agence et studio Pauline Schubmehl 13, rue Olympe de Gouges 92600 Asnières-sur-Seine p / 06 71 74 77 36 mail / pauline.schubmehl@gmail.com portfolio / www.mllepauline.com

Plus en détail

MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES Direction des Affaires Juridiques MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT 1

MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES Direction des Affaires Juridiques MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT 1 MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES Direction des Affaires Juridiques MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT 1 DC3 Le formulaire DC3 est un modèle d acte d engagement qui peut être utilisé

Plus en détail

Création du site internet [insérez le nom de votre site]

Création du site internet [insérez le nom de votre site] Création du site internet [insérez le nom de votre site] Cahier des charges 1. [Insérez le nom de votre société]... 3 2. Le projet... 4 3. Les prestations attendues... 5 4. Les fonctionnalités du futur

Plus en détail

APC.AVOCATS CAHIER DES CHARGES. Intention de Projet de communication globale

APC.AVOCATS CAHIER DES CHARGES. Intention de Projet de communication globale APC.AVOCATS CAHIER DES CHARGES Intention de Projet de communication globale Valérie DERAEDT Juin 2011 Charte graphique Sommaire Cahier des charges projet...1-10 Le cabinet...2 Généralités sur le projet...2

Plus en détail

Stratégie de moyens digitaux, création d outils de communication on-line et d achat d espaces publicitaires on-line pour la Monnaie de Paris

Stratégie de moyens digitaux, création d outils de communication on-line et d achat d espaces publicitaires on-line pour la Monnaie de Paris LA MONNAIE DE PARIS 11, quai de Conti - 75 270 Paris cedex 06 Voie Romaine - 33 600 Pessac www.monnaiedeparis.fr Direction des Finances et de la Performance AOO 33-15 RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION du 17/07/2015

Plus en détail

ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET CONSOMMABLES INFORMATIQUES

ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET CONSOMMABLES INFORMATIQUES ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET CONSOMMABLES INFORMATIQUES REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Date limite de remise des offres : le 26/11/2013 à 11 heures Marché à bon de commande passé selon

Plus en détail

VILLE DE MIOS Service Commande publique Place du XI Novembre 33380 MIOS

VILLE DE MIOS Service Commande publique Place du XI Novembre 33380 MIOS VILLE DE MIOS Service Commande publique Place du XI Novembre 33380 MIOS MARCHÉ DE SERVICE D IMPRESSIONS DE SUPPORTS PAPIERS UTILISÉS POUR LA COMMUNICATION DE LA VILLE DE MIOS MARCHÉ N 17-2012 ACTE D ENGAGEMENT

Plus en détail

réalisation & impression de tous supports de communication web print textile

réalisation & impression de tous supports de communication web print textile réalisation & impression de tous supports de communication web print textile création de sites internet :: logos :: réalisation & impression de plaquettes, cartes de visites, stickers, marquage de véhicules

Plus en détail

Formations CMS Wordpress Initiation

Formations CMS Wordpress Initiation FICHE DESCRIPTIVE D ACTION DE FORMATION Plus d informations au 02 28 01 36 46 Ardephwerk est une agence de communication globale mais aussi un organisme de formation depuis 2011 Formations CMS Wordpress

Plus en détail

NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat

NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat B. P. 10021 14, Rue du Champ-Bossu 28402 NOGENT-le-ROTROU Cedex Tél : 02.37.52.15.28 Télécopie : 02.37.52.85.50 Courriel : oph.direction@nogent-perche-habitat.fr

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION FOURNITURES DE MATERIELS ET PRESTATIONS INFORMATIQUES

REGLEMENT DE CONSULTATION FOURNITURES DE MATERIELS ET PRESTATIONS INFORMATIQUES REGLEMENT DE CONSULTATION FOURNITURES DE MATERIELS ET PRESTATIONS INFORMATIQUES SOMMAIRE I.IDENTIFICATION DE L ACHETEUR II.OBJET DU MARCHE III.ARTICLES DU CODE DES MARCHES PUBLICS IV.CARACTERISTIQUES PRINCIPALES

Plus en détail

Les différentes étapes à suivre pour la création d un feuillet

Les différentes étapes à suivre pour la création d un feuillet Les différentes étapes à suivre pour la création d un feuillet Bonjour, L outil de gestion des feuillets permet de manière simple et rapide de gérer à moindre coût votre communication et vos impressions

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES DC-SICA 10.1204 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Développement et hébergement d un site Internet cartographique sur les points de captage et les périmètres de protection Glossaire API Application

Plus en détail

Cessions d images de Droits Gérés simplifiées

Cessions d images de Droits Gérés simplifiées Cessions d images de Droits Gérés simplifiées 200069959-001, Michael Kelley/Stone+ Vous nous avez demandé de simplifier la cession d images de Droits Gérés. C est chose faite. Des cessions de droits flexibles.

Plus en détail

C.C.A.S. de la Ville de Grande Synthe. Cotraitant n 2

C.C.A.S. de la Ville de Grande Synthe. Cotraitant n 2 C.C.A.S. de la Ville de Grande Synthe ACTE D ENGAGEMENT En cas de groupement, cotraitant n 1 Raison sociale : Adresse : Cotraitant n 2 Raison sociale : Adresse : Bureau distributeur : Téléphone : Fax :

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières COMMUNE DE CHATEAUFORT Marché de services pour le suivi de l environnement Informatique Systèmes et Réseaux Procédure adaptée en vertu des dispositions de l article 28 du Code des Marchés Publics Cahier

Plus en détail

Marché Public de prestations de services. Ville de Savigny-sur-Orge 48 avenue Charles de Gaulle 91 600 SAVIGNY-SUR-ORGE

Marché Public de prestations de services. Ville de Savigny-sur-Orge 48 avenue Charles de Gaulle 91 600 SAVIGNY-SUR-ORGE Marché Public de prestations de services Ville de Savigny-sur-Orge 48 avenue Charles de Gaulle 91 600 SAVIGNY-SUR-ORGE Désherbage et Traitement herbicide et thermique des espaces publics ANNEE 2015-2017

Plus en détail

Guide du requérant et du mandataire

Guide du requérant et du mandataire Guide du requérant et du mandataire Service en ligne du programme de la taxe sur l essence et de la contribution du Québec volet Reddition de comptes 00- Novembre 0 Direction générale des infrastructures

Plus en détail

NOTE 001. Le site Web EGRIAN

NOTE 001. Le site Web EGRIAN NOTE 001 Date : 30 janvier 2007 AGGLOMERATION DE NEVERS Hubert Couprie Tél. : 03 86 68 46 52 hubert.couprie@ville-nevers.fr MANDATAIRE DE L ÉTUDE : MINEA Alain Mausset Cécile Bouillet Téléphone : 01 42

Plus en détail

Service d impression 2013

Service d impression 2013 Service d impression 2013 aux besoins des artistes, soit de petites quantités avec un haut standard de qualité. Éditions de Villers conçoit et imprime des cartes de souhaits et autres produits depuis 1991.

Plus en détail

ensemble conseil production de contenus création graphique services associés régie publicitaire

ensemble conseil production de contenus création graphique services associés régie publicitaire ensemble conseil production de contenus création graphique services associés régie publicitaire Vous nous faites confiance... le magazine de Plaine Commune ... à nous et à nos savoir-faire Notre expertise

Plus en détail

2 - REGLEMENT DE LA CONSULTATION

2 - REGLEMENT DE LA CONSULTATION Ville de SAINT-SULIAC La Ruette Guitton 35 430 SAINT-SULIAC REVISION GENERALE DU P.O.S SOUS FORME DE PLAN LOCAL D'URBANISME 2 - REGLEMENT DE LA CONSULTATION Page 1 sur 7 Maître de l'ouvrage : MAIRIE de

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1. Domaine d application Le Vendeur est la société «COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME», association dont le siège social est situé à ALENCON (61000) 86 rue St Blaise. Le site

Plus en détail

Foire Aux Questions. Pour quels types de reportages / évènements Lamapix est adapté?

Foire Aux Questions. Pour quels types de reportages / évènements Lamapix est adapté? Foire Aux Questions Qu est-ce que Lamapix? Lamapix est une plate-forme permettant aux photographes de vendre simplement et rapidement leurs photos et leurs vidéos à leurs clients en les publiant sur Internet:

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) Maître de l ouvrage : MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN Date

Plus en détail

DOSSIER DE PARTENARIAT

DOSSIER DE PARTENARIAT DOSSIER DE PARTENARIAT PRÉSENTATION Après la Réunion en 2010 et Nice en 2011, Aéroports de Paris est heureux d accueillir le 23 e congrès de l'association des Aéroports de Langue Française Associés à Airport

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION REGLEMENT DE CONSULTATION visant à l attribution d un marché de fournitures informatiques et de pièces détachées dans le cadre du fonctionnement du système d information du Palais omnisports de Paris-Bercy

Plus en détail

Chèque-Formation et Chèque-Formation Langues virtuels : Guide d Utilisation à l usage des PME et des Indépendants

Chèque-Formation et Chèque-Formation Langues virtuels : Guide d Utilisation à l usage des PME et des Indépendants Chèque-Formation et Chèque-Formation Langues virtuels : Guide d Utilisation à l usage des PME et des Indépendants 05/2006 Processus Introduction Chapitre 1 : Inscription annuelle Chapitre 2 : Commande

Plus en détail

1. PRÉSENTATION, CONTEXTE, OBJECTIFS ET CIBLES 1.1 Contexte

1. PRÉSENTATION, CONTEXTE, OBJECTIFS ET CIBLES 1.1 Contexte ZAC Pré Millet 430 rue Aristide Bergès 38330 Montbonnot St Martin Tél 04 76 33 63 63 Fax 04 76 33 63 66 ligue10@handball-france.eu Echirolles, le22 décembre 2014 1. PRÉSENTATION, CONTEXTE, OBJECTIFS ET

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. VILLE DE CAUDEBEC EN CAUX Avenue Winston Churchill 76490 CAUDEBEC EN CAUX

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. VILLE DE CAUDEBEC EN CAUX Avenue Winston Churchill 76490 CAUDEBEC EN CAUX MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION 1- Objet de la consultation 1-1- Objet du marché 1-2- Etendue de la consultation 2- Conditions de la consultation 2-1-

Plus en détail

COMMUNE DE BESSIERES. Marché Public 2015-10. Refonte du site internet de la ville de Bessières. Acte d Engagement. Dénomination exacte :.. Adresse :..

COMMUNE DE BESSIERES. Marché Public 2015-10. Refonte du site internet de la ville de Bessières. Acte d Engagement. Dénomination exacte :.. Adresse :.. Marché Public 2015-10 Refonte du site internet de la ville de Bessières Acte d Engagement CANDIDAT Dénomination exacte :.. Adresse :.. Tel : Fax :. Mail :. PARTIE RESERVEE AU POUVOIR ADJUDICATEUR Cet acte

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE : FLOW ON DEMAND

CONDITIONS GENERALES DE VENTE : FLOW ON DEMAND CONDITIONS GENERALES DE VENTE : FLOW ON DEMAND ARTICLE 1 : DEFINITIONS Flux : fil d actualité. Contenus éditoriaux : brèves, articles, photographies, infographies et vidéos. Abonné : personne physique

Plus en détail

Cahier des charges relatif à la réalisation d un site Internet du bassin du Tarn-amont

Cahier des charges relatif à la réalisation d un site Internet du bassin du Tarn-amont Cahier des charges relatif à la réalisation d un site Internet du bassin du Tarn-amont Maître d ouvrage : Syndicat mixte du Grand Site des gorges du Tarn, de la Jonte et des causses Contact et renseignements

Plus en détail