SOMMAIRE. 1! Introduction... 4! 2! Qu est-ce que la monnaie?... 5! 3! Les monnaies complémentaires... 11! 4! Types de monnaies complémentaires... 24!

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2 SOMMAIRE 1! Introduction... 4! 2! Qu est-ce que la monnaie?... 5! 2.1! Définition de la monnaie... 5! 2.2! Historique de la monnaie... 5! 2.3! La richesse se crée quand la monnaie circule... 6! 3! Les monnaies complémentaires... 11! 3.1! Qu est-ce qu une monnaie complémentaire?... 11! 3.2! Finalités... 11! 3.3! Panorama historique... 13! 3.4! Répartition des monnaies complémentaires dans le monde... 17! 3.5! Architectures monétaires... 18! 3.5.1! Unité de compte... 18! 3.5.2! Modalités d émission monétaire... 18! 3.5.3! Fonte... 19! 3.6! Rôle des pouvoirs publics dans le déploiement d une monnaie complémentaire... 20! 3.6.1! Enjeux à l échelle nationale... 21! 3.6.2! Outils de politiques publiques... 21! 3.6.3! Les écueils de l institutionnalisation... 22! 4! Types de monnaies complémentaires... 24! 4.1! Monnaies d échange de services et d entraide... 24! 4.2! Monnaies pour une économie locale, sociale et solidaire... 24! 4.2.1! Relocaliser les échanges par une monnaie complémentaire "locale" ou "territoriale"... 25! 4.2.2! Créer de l emploi et des revenus... 25! 4.2.3! Rendre les échanges possibles... 26! 4.3! Monnaies de développement économique... 26! 4.4! Monnaies mixtes... 27! 4.5! Monnaies pour le développement de gestes éco-citoyens... 27! 5! Panorama des monnaies... 29! 5.1! Monnaies pour le développement de gestes éco-citoyens... 30! 5.1.1! ECO-POINTS Japon... 30! 5.1.2! GREEN CARD Corée du Sud... 32! 5.1.3! GREEN POINTS France... 34! 5.1.4! RECYCLEBANK Etats-Unis... 36! 5.1.5! NU-SPAARPAS Pays-Bas... 38! 5.1.6! TOREKE Belgique... 40! 5.2! Monnaies pour relocaliser les échanges... 42! 5.2.1! TRANSITION TOWN Royaume-Uni... 42! 5.2.2! CHIEMGAUER/REGIOGELD Allemagne... 44! 5.2.3! SOL - France... 46! 5.2.4! SOL VIOLETTE France / Toulouse (31)... 48! 5.2.5! ABEILLE - France / Villeneuve-sur-Lot (47)... 50! 2

3 5.2.6! LUCIOLE France / Ardèche du Sud (07)... 52! 5.2.7! MESURE France / Romans-sur-Isère... 53! 5.2.8! BOGUE Aubenas / Ardèche (07)... 55! 5.2.9! HEOL France / Brest (29)... 57! ! MUSE France / Murs Erigné (49)... 59! ! ECO France / Annemasse (74)... 61! ! DEODAT France / Saint-Dié-Des-Vosges (88)... 63! ! EPI France / Le Havre (76)... 65! ! ROUE France / Vaucluse (84) et Bouches-du-Rhône (13)... 66! ! NOSTRA France / Pays de Salon de Provence (13)... 68! ! CIGALONDE France / La Londe des Maures (83)... 69! ! GASTON France / Marseille (13)... 71! ! EUSKO France / Pays Basque... 72! ! OCCITAN France / Pézenas (34)... 74! 5.3! Monnaies pour créer de l emploi et des revenus... 76! 5.3.1! PALMAS Brésil... 76! 5.4! Monnaies pour rendre les échanges possibles... 78! 5.4.1! Clubes de Trueque - Argentine... 78! 5.5! Monnaies de développement économique... 80! 5.5.1! C3U - Uruguay... 80! 5.5.2! WIR - Suisse... 82! 5.5.3! RES - Belgique... 84! 5.5.4! NANTO France / Nantes (44)... 86! 5.6! Monnaies d échange de services d entraide... 87! 5.6.1! ACCORDERIE Canada / Quebec... 87! 5.6.2! TIME BANKS FAIRSHARES Etats Unis & Royaume Uni... 89! 5.6.3! SEL (Système d Echange Local) - France... 90! Quelques SEL présents en Région PACA... 91! 5.6.4! CES Afrique du Sud... 92! 5.6.5! MAKKIE Pays-Bas... 93! 5.7! Monnaie mixte... 94! 5.7.1! ITHACA HOURS Etats-Unis... 94! 6! Cartographie des monnaies les plus significatives... 96! 7! Conclusion... 97! 8! Bibliographie... 98! 3

4 1 Introduction Afin de développer l écocitoyenneté, des approches très concrètes peuvent être envisagées. Se référant directement à la vie quotidienne du citoyen, dans ses fonctions de consommateur de produits et de services comme dans celles relevant d échanges non monétaires, elles peuvent permettre d inciter les citoyens, en leur donnant les moyens de le faire, à être acteur et à adopter des comportements durables. On assiste depuis quelques années à l essor des monnaies complémentaires à travers le monde, même si des systèmes de monnaies complémentaires ont été attestés à différents moments de l histoire. Les monnaies complémentaires à finalité sociale sont estimées à plus de dispositifs, alors qu il n était que de 100 dans les années Plus récemment encore, des systèmes de monnaies complémentaires à finalité environnementale ont commencé à faire leur apparition, ouvrant ainsi le champ à de nouveaux outils pour favoriser les comportements éco-responsables. La société, telle que nous la connaissons, traverse de nombreuses crises : écologique, sociale, économique et financière. Ces crises impliquent autant de défis à relever, autant de transitions à assurer vers des dynamiques plus soutenables et équitables. Pour favoriser ces transitions, les monnaies complémentaires, quand elles sont développées pour motiver le changement de comportement des citoyens, peuvent constituer l un de ces outils. Ces monnaies dites «complémentaires», dans la mesure où ils sont construits à côté du système monétaire classique, tendent à replacer l'argent comme moyen et non comme une fin et s'appuient dans une large mesure sur les mêmes bases que l'économie de marché. Elles tentent de répondre à des besoins et des objectifs que ne remplit pas le système monétaire conventionnel. Ce dossier présente un panorama des monnaies complémentaires qui existent (ou ont existé) en France mais aussi au niveau mondial, afin d avoir une vision globale de ce que sont les monnaies complémentaires à l heure actuelles, les différentes types qui existent et le rôle des régions dans de tels dispositifs. 4

5 2 Qu est-ce que la monnaie? 2.1 Définition de la monnaie La monnaie est définie comme «un instrument de paiement spécialisé accepté de façon générale par les membres d une communauté en règlement d un achat, d une prestation ou d une dette». On considère que la monnaie a 3 fonctions : - Une unité de compte, c est-à-dire une fonction d expression de la valeur et d unité pour le calcul économique et la comptabilité. Elle sert à évaluer des marchandises ou des biens les uns par rapport aux autres. - Une fonction d intermédiaire dans les échanges. La monnaie, contrairement au troc, n impose pas d acheter et de vendre au même moment et à la même personne, on peut vendre d abord mais acheter plus tard. - Une fonction de «réserve de valeur», c est-à-dire la capacité de transférer du pouvoir d achat dans le temps. Avec le prêt, on peut acheter d abord mais vendre plus tard (pour rembourser l argent avancé). 2.2 Historique de la monnaie La monnaie fait son apparition ans avant notre ère. La monnaie fournit un étalon de mesure pour l'échange de biens de nature différente (une pomme contre une poire, un cochon contre 100 œufs). Elle peut aussi être mise en réserve pour réaliser des achats à une date ultérieure. Ainsi, la monnaie permet de différer les échanges dans le temps. Les premières pièces métalliques en Occident sont inventées par les Grecs d'asie Mineure au VIIe siècle avant J.-C. Peu à peu, l'or et l'argent vont remplacer les coquillages et autres outils d'échange pour s'imposer comme monnaies uniques à la quasi-totalité des sociétés occidentales. L or et l argent (rares et précieux) ont un inconvénient majeur : ils attirent les voleurs. La parade trouvée par les marchands est de confier leurs métaux précieux aux orfèvres, des personnes en qui ils ont confiance. En échange de l or et de l argent reçus, les orfèvres remettent des certificats de dépôt aux déposants. Ces certificats sont les ancêtres des billets de banque. Voyant qu une partie des dépôts restent dans leurs coffres, les orfèvres-banquiers se mettent à faire des prêts : le crédit bancaire est né. Une distinction s'établit ainsi entre ce qu'on appelle aujourd'hui la monnaie fiduciaire (les pièces et les billets) et la monnaie scripturale constituée par les dépôts à vue dans lesquels on peut se servir immédiatement pour effectuer tous ses paiements. Ces comptes sont utilisables sous diverses formes et continuent d'évoluer avec la technologie : chèques, virements, cartes magnétiques, netbanking... Les billets de banque reçoivent un cours légal (il devient obligatoire de les accepter en guise de paiement) au XIXe siècle, en même temps que les banques perdent la liberté d'émettre les billets. En 1973, le président américain Richard Nixon annonce l'inconvertibilité du dollar en or. L'argent moderne se dématérialise, de sorte que la quantité de monnaie disponible ne dépend plus de la quantité d'or et d'argent s'y rapportant, mais de la quantité qu'on décide de créer. Les États ne créent pas la monnaie, ils empruntent aux banques pour qui le critère prioritaire pour accorder un prêt est la capacité de remboursement de l'emprunteur. 5

6 À l'heure actuelle, l'essentiel des transactions monétaires journalières mondiales (98 % selon les dernières estimations des Nations unies) correspond à de la spéculation. Autrement dit, la plus grande partie des échanges dans notre société ne concerne pas des biens et services réellement existants (une poire contre une pomme), mais des paris que prennent les financiers. Ce qu'ils échangent (des produits dérivés, des assurances...) est aussi une forme de monnaie. Mais, à la différence des pièces qui sont échangées contre un service, ces produits financiers sont achetés et revendus entre eux, dans l'unique objectif de créer toujours plus de profit à chaque achat ou chaque revente. Ces transactions sont confinées au monde financier et ne concernent pas l'économie réelle. Outil d'échange au départ, la monnaie a progressivement pris son autonomie grâce aux mécanismes financiers pour devenir essentiellement une source de profit pour l'industrie financière. Il y a donc besoin de retrouver les fonctions centrales de la monnaie : 1- Favoriser l économie réelle et non pas l économie spéculative 2- Une économie réelle qui soit au service d un développement humain soutenable 2.3 La richesse se crée quand la monnaie circule L'argent épargné et déposé en banque est utilisé pour des placements souvent éloignés de l'économie locale, voire de l'économie réelle, d'où une insuffisance de fonds pour son développement. Or, plus une monnaie circule sur un territoire, plus elle crée de richesse dans celui-ci (cf. schémas et exemple suivants). 6

7 Circulation de la monnaie suivant le modèle classique 6 entreprises situées dans la même région L entreprise A réalise un achat chez l entreprise B et en contrepartie, lui verse de l argent L entreprise B épargne une petite partie de la somme versée en prévision d achats futurs Avec l argent qu il lui reste, elle peut réaliser des achats auprès d entreprises extérieures à la région Enfin, elle réalise des achats chez des entreprises de la région : des matières premières par exemple L entreprise réalise la même opération 7

8 L opération se répète pour les entreprise D, E et F On observe qu au fur et à mesure de sa rotation, la masse d argent disponible s est tarit. La circulation de la monnaie avec une monnaie complémentaire Même chose : l entreprise A réalise un achat chez l entreprise B et lui verse l argent Dans un système de monnaie complémentaire, l entreprise ne peut pas épargner du fait de la fonte Les achats hors du territoire sont également rendus impossibles car la monnaie ne peut être échangée que sur un territoire donné L entreprise B réutilise l argent en totalité pour acheter à l entreprise de la région 8

9 Et ainsi de suite Les monnaies complémentaires permettent une création de richesse plus importante sur le territoire 9

10 Par exemple, une économie où les entreprises achètent pour moitié dans la région et l autre moitié à l extérieur de la région L entreprise A achète pour à l entreprise B (1). B réalise donc un chiffre d affaires de Puis B achète la moitié de sa production hors de la région (3). L autre moitié des achats est réalisé chez un partenaire local (4), qui réalise donc un chiffre d affaires de Et ainsi de suite, la création de richesse sur le territoire s élève donc à (somme des chiffres d affaires des entreprises de la région) Dans le cadre d une monnaie complémentaire, l argent circule sans quitter la boucle, dynamisant un à un tous les acteurs économiques Monnaie classique Monnaie complémentaire 10

11 3 Les monnaies complémentaires Les monnaies complémentaires sont des dispositifs d échange locaux de biens, de services et de savoirs, organisés autour d une monnaie spécifique permettant à la fois d évaluer et de régler les échanges. On parle aussi de «monnaies sociales», de «monnaies locales», de «monnaies communautaires», parfois de «monnaies libres». 3.1 Qu est-ce qu une monnaie complémentaire? Les monnaies complémentaires sont des dispositifs locaux fournissant le cadre nécessaire aux échanges de biens, de services et de savoirs, organisés par et pour des communautés de citoyens, au moyen d une organisation monétaire définie ad hoc et qu une monnaie interne propre permet de comptabiliser et de régler. Des règles de fonctionnement particulières sont définies en fonction de l architecture monétaire adoptée et sont contractualisées entre les différents partenaires de l initiative : un nouveau contrat social basé sur une manière nouvelle d appréhender les échanges entre acteurs locaux naît alors et promeut le territoire comme espace renouvelé des échanges. Le plus souvent, l introduction d une monnaie locale transforme de fait la nature des relations entre les acteurs des champs économiques, sociaux et culturels sur le territoire. L une de ses vertus réside notamment dans la mise en place progressive d un maillage resserré de relations plus solidaires entre les acteurs locaux, produisant par là une résilience accrue du territoire face aux bouleversements économiques et sociaux induits à des échelles de territoire plus amples. L identité locale, la cohésion éco-socio-culturelle et l appartenance au territoire s en trouvent ainsi renforcées, ainsi que, parfois, les dimensions de préservation de l environnement et d écoresponsabilité des acteurs du territoire. 3.2 Finalités Le but des monnaies complémentaires n est pas de remplacer les monnaies nationales, mais de favoriser certains domaines : 1. Localiser les échanges au sein d espaces communautaires ou territoriaux Un premier objectif consiste à souhaiter protéger les espaces locaux contre les risques de déplacement des activités économiques. Il s agit de privilégier l usage local de revenus tirés d une production locale. La constitution d un circuit autonome, plus ou moins étanche à l égard du circuit économique courant peut favoriser une telle localisation. - Privilégier l usage local des revenus tirés d une production locale en créant un circuit autonome - S inscrire dans une logique plus large de développement local endogène : offre et demande sont enracinés localement - Rééquilibrer les rapports de force entre modèles d entrepreneuriat locaux et modèles de la grande entreprise transnationale - Répondre à la déconnexion entre les espaces de formation et de dépense des revenus 11

12 - Améliorer la résilience globale des territoires (économique, sociale, culturelle, politique, institutionnelle) - Créer une communauté locale médiatisée par l usage de la monnaie, mobilisant des principes solidaires et/ou réciprocitaires - Renforcer la mise en réseau des acteurs locaux - Mettre en place un espace de délibération collectif (notamment sur les objectifs de développement et de gestion du territoire) - Renforcer la participation démocratique, d instaurer de nouvelles formes de gouvernance partagée - Mettre en pratique une école de la citoyenneté. 2. Dynamiser les échanges à l intérieur de ces espaces Une monnaie complémentaire vise à dynamiser les échanges locaux au bénéfice des populations, autrement dit du développement économique local, du développement social et du développement humain. Cette dynamisation restreint par définition à des acteurs locaux des transactions auparavant tournées vers des clients ou des fournisseurs extérieurs. Le volume des transactions internes est donc mécaniquement accru. Cette localisation bénéficie à la collectivité dans son ensemble puisque l accroissement de l activité interne induit davantage de production et d emplois internes. - Effet mécanique de (re)localisation des échanges, de réduction des fuites de capitaux et de savoirs - Injecter un supplément de monnaie en développant l accès au crédit par le crédit automatique gratuit, par une logique de micro finance - Décourager la détention d avoirs monétaires (via par exemple des monnaies fondantes) et d encourager la circulation des richesses et la multiplication des échanges. 3. Transformer la nature des échanges Une monnaie complémentaire cherche à faire émerger des pratiques et des comportements nouveaux valorisant des activités généralement non rémunérées en reliant la mise en œuvre de ces compétences à la capacité de consommer. Une monnaie complémentaire cherche également à faire émerger de nouvelles relations entre les partenaires des échanges en promouvant la constitution de liens interpersonnels dans et par l échange. 12

13 3.3 Panorama historique Les monnaies complémentaires semblent avoir toujours été présentes en parallèle des monnaies officielles afin d assurer l équilibre économique. On en retrouve des traces en Égypte antique, au Moyen-âge ou plus récemment en Autriche suite à la crise de Il en existe de nos jours de tous types aux quatre coins du globe. Actuellement, il y aurait environ monnaies complémentaires dans le monde, regroupant plus de utilisateurs. Néanmoins, ces chiffres sont à relativiser car des dispositifs de monnaies complémentaires à vocation environnementale, comme Recycle Bank aux Etats-Unis, ont déjà plusieurs millions d utilisateurs. Récemment, c est dans les années 1980 qu il y a eu plein de sortes de monnaies complémentaires : des monnaies convertibles avec les monnaies nationales, des banques de temps pour permettre l échange des services, des monnaies de développement pour l économie locale, puis dans les années 2000, des projets plus complexes apparaissent. Dans la courte histoire des monnaies sociales depuis l expérience fondatrice du LETs de l île de Vancouver, on peut distinguer quatre générations de dispositifs qui se caractérisent par une organisation monétaire et des rapports particuliers au monde socio-économique et aux autorités publiques. Ces «générations» ne se succèdent pas mais s imbriquent et se transforment. Chronologie simplifiée des grands types de monnaies sociales 13

14 1 ère génération : monnaies inconvertibles, peu de partenariats économiques et une distance envers les pouvoirs publics (début des années 1980) Une première génération de dispositifs de monnaies sociales apparaît avec le modèle des LETs (Local Exchange Trade System) dans les années 80. Elle est particulièrement vive jusque dans les années 90. Ce sont des monnaies de «crédit mutuel» comme le sont les LETs et les SEL (Systèmes d échanges locaux) ou des monnaies de papier comme le trueque (troc) argentin. Elles sont fréquemment basées sur le temps. Ces monnaies ont pour caractéristiques d être inconvertibles en monnaie nationale, mais cela n empêche pas l utilisation conjointe de monnaie nationale et de monnaies sociales pour certains échanges de nature professionnelle, qui impliquent l engagement d entreprises ou de commerces et / ou le règlement de taxes (comme la TVA) en monnaie nationale. Dans la très grande majorité des cas, les monnaies complémentaires sont mises en œuvre par des associations locales en réponse à des besoins qui ne sont satisfaits ni par le secteur marchand ni par les services publics. Dans ce processus, les collectivités locales sont quasiment absentes. En France, il est arrivé qu une municipalité impulse la création d un système destiné à des populations défavorisées, mais ces tentatives ont tourné court. - Systèmes scripturaux de crédit mutuel ou monnaies papier (trueque argentin) - Inconvertible en monnaie nationale, mais parfois équivalences - Peu de partenariats socioéconomiques - Un rapport distant, voire défiant, aux collectivités locales - Partage de biens, recyclage = citoyenneté écologique + transformation des représentations (égalité/valeur) Exemples : LETs (Canada) / SEL (France) / Trueque (Argentine) / CES 2 ème génération : des monnaies-temps inconvertibles et une logique parfois municipale (fin des années 1980) La seconde génération trouve ses racines dans les dispositifs japonais de Fureai Kippu qui, dans les années 70, construisent une réponse sous la forme d une entraide comptabilisée aux besoins de services, notamment des personnes âgées. Mais, c est avec les expériences étatsuniennes de Time Banks impulsées par Edgar Cahn (1987) puis les Banche del tempo italiennes que ces dispositifs émergent véritablement. Les banques de temps établissent des monnaies de «crédit mutuel» comme les LETs et les SEL. Les échanges sont concentrés sur les services et leur comptabilisation se fait sur la base du temps qui est consacré à leur prestation. Ces monnaies sont inconvertibles en monnaie nationale. Les banques de temps peuvent entretenir des liens étroits avec des collectivités locales ou des organisations de l économie sociale et solidaire. Les banques de temps italiennes, en particulier, entretiennent des liens très forts avec les municipalités. Autour de l année 2000, environ 60% des banques de temps étaient appuyées de manière déterminante sur une commune, soit parce qu elles étaient directement établies, gérées et financées par elles, soit parce qu elles recevaient un soutien financier municipal. 14

15 - Monnaie temps, systèmes scripturaux de crédit mutuel - Seulement des échanges de services - Basé sur le temps avec un principe d égalité : 1h = 1h (et donc inconvertibilité totale) - Gestion informatisée, gérée par un «courtier du temps» («time broker») - Partenariats fréquents et souvent déterminants avec les collectivités locales (Italie, France) - Transformation des représentations (égalité/valeur) - Peu de partenariats socioéconomiques Exemples : Time Bank (Etats-Unis) / Banche del Tempo (Italie) / Accorderie (Québec Canada) 3 ème génération : à partir du début des années 90 Une troisième génération de monnaies sociales démarre aux États-Unis avec l Ithaca Hour, en 1991, et connaît un second souffle depuis le début des années 2000 avec les cas allemand (Regiogeld) et brésilien (banques communautaires sur le modèle du Banco Palmas). Une équivalence fixe lie la monnaie sociale à la monnaie nationale, et des formes de convertibilité sont établies. L émission de monnaie sociale est couverte par une réserve en monnaie nationale équivalente. L entrée, par conversion de monnaie nationale en monnaie interne, est possible et même favorisée par un taux bonifié (par exemple, 105 en monnaie interne pour 100 en monnaie nationale). La sortie par conversion de monnaie interne en monnaie nationale n est pas toujours acceptée (Ithaca Hours) ; lorsqu elle est possible, des pénalités de sortie cherchent à limiter les risques de revente en masse. Ces modèles se veulent plus efficaces dans l impact économique de leur activité et leurs relations au monde socio-économique. Ils visent la consommation quotidienne et reposent sur l acceptation par des entreprises et des commerces locaux de la monnaie locale. Dans ce cadre, des partenariats avec des banques ou des collectivités locales peuvent être déterminants, d une part pour intégrer des services publics dans le dispositif, de sorte que des paiements (de services de santé, de transport, etc.) puissent être réalisés en monnaie locale ; d autre part pour faire en sorte que les taxes et impôts locaux puissent être réglés en monnaie locale, ce qui constitue un puissant soutien à ces dispositifs. - Monnaie fiduciaire (billets/coupons) et électronique - Entrée par conversion / Sortie parfois autorisée avec «pénalités» - Convertibilité et équivalence en monnaie officielle - Recherche de partenariats avancés dans des objectifs économiques locaux : les collectivités locales sont peu présentes, mais leur présence est déterminante. - Fort essaimage - Parfois microcrédits - Chartes et critères de sélection des professionnels - Intégration de valeurs sociales et/ou écologiques dans les échanges marchands Exemples : Ithaca Hours (Etats-Unis) / Regiogeld (Allemagane) / Villes en Transition / Palmas & banques communautaires de développement (Brésil) / Berkshares 15

16 4 ème génération : plus compliquée à mettre en œuvre, lourde techniquement et financièrement, et qui correspond à des projets complexes Une quatrième génération a commencé à émerger au début des années Elle a pour particularité de combiner plusieurs objectifs jusqu ici demeurés séparés et d intégrer plus qu auparavant la préoccupation environnementale. Cela conduit à nouer des partenariats complexes rapprochant collectivités locales, acteurs économiques et programmes nationaux, voire européens. Un des cas les plus emblématiques est celui du Sol, en France. Le programme a été mis en œuvre en 2007 à partir de plusieurs territoires. Ce projet d une monnaie à valeur ajoutée sociale et environnementale, qui se nourrit des réflexions engagées par et autour de Patrick Viveret à partir de 1998, est complexe, car il combine une monnaie de fidélisation (distribution de points à des clients fidélisés), une monnaie rétribuant des actions bénévoles (s inspirant des SEL) et une monnaie affectée (inspiré de systèmes de bons d achat). L opportunité d intégrer un programme européen a permis d engager l expérimentation d un système technique lourd et coûteux en rassemblant des fonds de l Europe (50 %), de collectivités locales (30 %) et des ressources privées (20 %) provenant d organisations de l économie sociale. - Projets multiplexes (combinaison de plusieurs objectifs: environnementaux, sociaux, économiques...) - Dimension écologique appuyée - Ingénierie coûteuse et parfois lourde - Partenariats multiples dont rôle central des collectivités publiques Exemples : Nu-Spaarpas / SOL En se diffusant, ces dispositifs se différencient par une adaptation aux conditions locales, mais aussi par l activation d une culture de l expérimentation et par la prise de conscience que la monnaie est un outil malléable que l on peut adapter à des fins qu il appartient aussi à la société civile de définir. 16

17 3.4 Répartition des monnaies complémentaires dans le monde Actuellement, il y aurait environ monnaies complémentaires dans le monde, répartis dans une cinquantaine de pays et regroupant plus de utilisateurs Nombre de systèmes monétaires complémentaires dans une douzaine de pays ( ) 5000 Argentina Els e w he re 4000 Japan Other Europe Other Europe Germany + Austria UK Benelux Italy Germany + Austria France Benelux UK Australia New Zealand USA + Canada USA + Canada Répartition des systèmes de devises complémentaires 17

18 3.5 Architectures monétaires Les différentes initiatives de monnaies complémentaires peuvent être regardées au travers de leur architecture monétaire : unité de compte utilisée, mode d émission monétaire, existence ou non d un dispositif de fonte, etc... Ces éléments d architecture monétaire permettent de comprendre comment fonctionne le système et ce qu il permet Unité de compte - Une unité de compte qui fait référence à la monnaie officielle : une unité de monnaie complémentaire = un euro C est le cas par exemple pour la majorité des monnaies à vocation économique ou territoriale, puisqu elles côtoient la monnaie officielle dans l activité, et que les références économiques sont en monnaie officielle. - Une unité de compte en «temps» C est le cas de la majorité des monnaies à vocation sociale (SEL, Banques du temps, etc..) - Une unité de compte basée sur un produit de référence, un panier de matières premières, Modalités d émission monétaire - Ancrage sur les monnaies officielles : Cela concerne principalement les monnaies complémentaires circulant dans la sphère des activités économiques. Il n y a pas de création monétaire en soi, mais une orientation de la monnaie officielle vers des activités particulières. La monnaie complémentaire est obtenue par échange contre de la monnaie officielle. Celle-ci constitue alors un "fonds de garantie" égal au montant de monnaie complémentaire en circulation. La monnaie peut être reconvertie en monnaie officielle, selon certaines conditions. Dans un certain sens, ce type de monnaie complémentaire pourrait être décrit comme un «tampon» apposé à la monnaie et qui permettrait de diriger son utilisation (puisqu elle ne peut être utilisée que dans le réseau l acceptant). D un autre coté, la monnaie officielle "gagée" en banque élargit le spectre d action, par la possibilité d utiliser le "fonds de garantie" constitué en monnaie officielle pour appuyer des activités à caractère solidaire. - Le crédit mutuel : La monnaie est créée par l échange de biens ou de services entre participants (crédit / débit des comptes correspondants, équilibre général du système). Cette création est en lien étroit avec l activité elle-même car sa création se fait sur la base d un échange de biens ou de services réels. Exemples : Systèmes à base temps (comme les SELs), mais aussi systèmes à vocation économique d échanges inter-entreprises comme le Wir et les systèmes Barter. 18

19 - Le crédit simple : C est à dire l attribution de prêts en monnaie complémentaire par la "banque" chargée de gérer la monnaie complémentaire (activité de crédit "classique", création monétaire ex nihilo, la monnaie étant détruire lors du remboursement du crédit). C est le cas du WIR, puisque la banque WIR propose également des prêts "classiques", ou encore du micro-crédit proposé par le Palmas. - Monnaies émises par un «agent» : Ce sont des monnaies «d impulsion», on injecte une certain montant de masse monétaire pour permettre que les échanges se fassent, ou à tout le moins qu ils démarrent en donnant à chacun la possibilité de faire la première transaction. C est le cas de certains cercles d échange où chacun se voit recevoir, à son «entrée», un certain nombre de points. C est le cas également, dans une certaine mesure, de certaines monnaies mixtes. Par exemple, les Calgary dollars (Canada) sont une monnaie "fiat", émise par le centre d animation Arusha, sur la base de la confiance des membres du réseau à l utiliser. En termes fiscaux, ces initiatives s appuient sur les législations des "barters" (systèmes de crédit mutuel) Fonte Dans un certain nombre de cas, la circulation de la monnaie est garantie par un système de «fonte». Au début de chaque trimestre ou semestre, pour que la monnaie reste valable, chaque bon doit recevoir un timbre dont le prix équivaut en général à 2% de la valeur du bon. Ce système pousse à utiliser la monnaie complémentaire, la fonte est un mécanisme de dévaluation périodique de la monnaie locale complémentaire, permettant de garantir qu'elle ne fera pas l'objet d'épargne ni de spéculation. Pour retrouver la valeur nominale du billet, un timbre est apposé sur celui-ci avec la nouvelle date de validité et le montant de la fonte est acquitté par le détenteur du billet. A la date d'échéance, le détenteur du billet doit s'acquitter du montant de la fonte. Il se voit alors apposer un timbre sur chaque billet, précisant la prochaine date d'échéance ou la période de validité. En général, le coût de la fonte est pris en charge par les commerçants qui l assimilent à des coûts marketing. L inventeur des monnaies fondantes s appelle Silvio Gessel ( ). Il publie en 1916 son ouvrage phare «L ordre économique naturel» dans lequel il expose sa théorie de ce qu il appelle à l époque les «monnaies franches». C est son activité de commerce en Argentine, à Buenos Aires, alors que le pays est en proie à des crises économiques importantes, qui le fait réfléchir sur la structure de la monnaie et du capitalisme en général. Il part du constat que dans la nature, tout se détériore mais que l argent obéit à une loi inverse. Cela incite à stocker l argent, et donc à le retirer du circuit économique. A l opposé, un argent qui se détériore avec le temps devient libre, puisque les acteurs économiques ne le retiennent pas. Il devient indisponible pour les échanges, et ne subit pas de phénomène d accumulation. 19

20 3.6 Rôle des pouvoirs publics dans le déploiement d une monnaie complémentaire Extrait du dossier «Les monnaies locales dans les failles de l économie» - Territoires février 2011 Les dispositifs qui ont émergé à partir des années 1980, en particulier les LETs et les SEL, sont des dispositifs légers qui ne nécessitaient pas beaucoup de ressources, mais qui pouvaient quand même avoir un intérêt pour les politiques publiques (développement, biens sociaux ). Au fur et à mesure du développement des monnaies sociales, les collectivités locales semblent s intéresser de plus en plus à ces dispositifs. Cet intérêt croissant porte sur les potentialités des monnaies locales en termes non seulement de dynamisation et de relocalisation des échanges, mais aussi de valorisation des gestes éco-citoyens et ou encore de la création de liens sociaux et la lutte contre l exclusion. Parmi les trois premières générations de monnaies complémentaires, certains dispositifs bénéficient d un soutien local, technique ou financier. Les banques de temps sont particulièrement soutenues. Les SEL cherchent, à l inverse, à maintenir une distance avec les institutions publiques. En 2004, seuls 30 % des SEL entretenaient des relations avec les mairies et aucun d entre eux n étaient en lien avec les départements ou les régions. Néanmoins, 40 % des SEL reconnaissaient bénéficier d une aide logistique de la part des collectivités (prêts de locaux ou de matériel, photocopies...). On trouve des soutiens plus marqués dans les LETS anglo-saxons et une moindre distance à l égard des municipalités. Les dispositifs de quatrième génération entretiennent en revanche des relations étroites avec les collectivités locales. Tableau synthétique du rôle des collectivités locales par type de dispositif Type de dispositifs Rôle des pouvoirs publics Rôle dans l émergence de ces types Soutien logistique et financier Dispositifs de 1ère génération Rôle dans le développement des dispositifs Outil de politique publique Acceptation en tant que moyen de paiement Performation et modification réglementaire LETs non parfois rarement non non SEL non parfois non non non Trueque argentin non parfois Dispositifs de 2ème génération Banques de temps (Royaume-Uni) non parfois parfois au niveau local parfois au niveau local non non non non, mais reconnaissance officielle de leur utilité Banques de temps (Italie) oui au niveau local oui au niveau local souvent au niveau local non oui au niveau étatique Dispositifs de 3ème génération Ithaca Hour non non non oui au niveau local non Monnaies communautaires brésiliennes non parfois au niveau local oui au niveau local non oui Regiogeld allemand non non non Dispositifs de 4ème génération parfois localement non SOL français oui au niveau local oui au niveau local oui au niveau local oui au niveau local non Carte NU oui au niveau local oui au niveau local oui au niveau local oui au niveau local non 20

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