MODIFICATION N o 1 datée du 30 octobre 2015
|
|
- Marie-Anne Labranche
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 MODIFICATION N o 1 datée du 30 octobre 2015 apportée au prospectus simplifié daté du 26 juin 2015 relativement aux parts de la série A du FONDS FÉRIQUE ÉQUILIBRÉ PONDÉRÉ FONDS FÉRIQUE ÉQUILIBRÉ FONDS FÉRIQUE ÉQUILIBRÉ CROISSANCE FONDS FÉRIQUE ACTIONS Page 1 sur 5
2 MOTIF DE LA MODIFICATION Le motif de la modification est le suivant : Changement d un gestionnaire de portefeuille du Fonds FÉRIQUE Actions Le 21 octobre 2015, en sa qualité de gestionnaire des Fonds FÉRIQUE, Gestion FÉRIQUE a annoncé la nomination de la firme MFS Gestion de placements Canada Limitée («MFS»), à titre de gestionnaire de portefeuille du Fonds FÉRIQUE Actions (le «Fonds Actions»), à compter du ou vers le 3 novembre MFS remplacera la firme Hexavest inc., l un des trois gestionnaires de portefeuille actuels du Fonds Actions. MODIFICATION DU PROSPECTUS SIMPLIFIÉ Par les présentes, le prospectus simplifié est modifié de la façon suivante : Partie A Modalités d organisation et de gestion des Fonds FÉRIQUE (page 6) 1. La partie intitulée «Gestionnaires de portefeuille» du tableau figurant sous la rubrique intitulée «Modalités d organisation et de gestion des Fonds FÉRIQUE» est modifiée par le retrait en neuvième rangée des mots suivants : «Hexavest inc. Montréal (Québec)» sous la section intitulée «Nom» et par le retrait des mots : «Gestionnaire de portefeuille d une partie du Fonds FÉRIQUE Actions» et «Hexavest inc. est indépendant de Gestion FÉRIQUE.» sous la section intitulée «Tâches». 2. La partie intitulée «Gestionnaires de portefeuille» du tableau figurant sous la rubrique intitulée «Modalités d organisation et de gestion des Fonds FÉRIQUE» est modifiée par l ajout en dixième rangée des mots suivants : «MFS Gestion de placements Canada Limitée («MFS»), Toronto (Ontario)» sous la section intitulée «Nom» et par l ajout des mots : «Gestionnaire de portefeuille d une partie du Fonds FÉRIQUE Actions» et «MFS Gestion de placements Canada Limitée est indépendant de Gestion FÉRIQUE.» sous la section intitulée «Tâches». Partie B Fonds FÉRIQUE Équilibré Pondéré (page 18) 3. La sous-rubrique intitulée «Stratégies de placement» sous la rubrique intitulée «Fonds FÉRIQUE Équilibré Pondéré» est modifiée par le remplacement du dix-septième paragraphe débutant par les mots : «Le gestionnaire de portefeuille Hexavest utilise une stratégie d analyse descendante» par le paragraphe suivant : «Le gestionnaire de portefeuille MFS utilise un processus de sélection «ascendant» et Page 2 sur 5
3 Fonds FÉRIQUE Équilibré (page 20) 4. La sous-rubrique intitulée «Stratégies de placement» sous la rubrique intitulée «Fonds FÉRIQUE Équilibré» est modifiée par le remplacement du dix-septième paragraphe débutant par les mots : «Le gestionnaire de portefeuille Hexavest utilise une stratégie d analyse descendante» par le paragraphe suivant : Fonds FÉRIQUE Équilibré Croissance (page 23) 5. La sous-rubrique intitulée «Stratégies de placement» sous la rubrique intitulée «Fonds FÉRIQUE Équilibré Croissance» est modifiée par le remplacement du seizième paragraphe débutant par les mots : «Le gestionnaire de portefeuille Hexavest utilise une stratégie d analyse descendante» par le paragraphe suivant : Fonds FÉRIQUE Actions (page 28) 6. La sous-rubrique intitulée «Stratégies de placement» sous la rubrique intitulée «Fonds FÉRIQUE Actions» est modifiée par le remplacement du premier paragraphe débutant par les mots : «Le Fonds est géré à parts égales» par le paragraphe suivant : «Le Fonds est géré par trois gestionnaires de portefeuille qui ont recours à des styles de gestion différents, soit Placements Montrusco Bolton inc. (Montrusco Bolton) qui gère environ 30 % du portefeuille, Gestion de placements Connor, Clark & Lunn (CC&L) qui gère environ 35 % du portefeuille et MFS Gestion de placements Canada Limitée (MFS) qui gère environ 35 % du portefeuille.» 7. La sous-rubrique intitulée «Stratégies de placement» sous la rubrique intitulée «Fonds FÉRIQUE Actions» est modifiée par le remplacement du troisième paragraphe débutant par les mots : «Le gestionnaire de portefeuille Hexavest utilise une stratégie d analyse descendante» par le paragraphe suivant : Page 3 sur 5
4 QUELS SONT VOS DROITS? La législation en valeurs mobilières du Québec et de l Ontario vous confère un droit de résolution à l égard d un contrat de souscription de titres d'organismes de placement collectif, que vous pouvez exercer dans les deux (2) jours ouvrables qui suivent la réception du prospectus simplifié ou de l aperçu du fonds, en leur version modifiée, ou un droit d annulation de toute souscription, que vous pouvez exercer dans les 48 heures suivant la réception de la confirmation de votre ordre de souscription. Les lois du Québec et de l Ontario vous permettent aussi de demander la nullité d un contrat de souscription de titres d'un organisme de placement collectif et un remboursement, ou de réclamer des dommages-intérêts, si le prospectus simplifié, la notice annuelle, l aperçu du fonds ou les états financiers contiennent des informations fausses ou trompeuses sur l'organisme de placement collectif. Vous devez toutefois exercer ces actions dans des délais déterminés. Pour plus de renseignements, veuillez vous reporter aux lois de votre province ou consulter votre conseiller juridique. Page 4 sur 5
5 Gestion FÉRIQUE Place du Canada 1010, rue de La Gauchetière Ouest Bureau 1000 Montréal (Québec) H3B 2N2 (514) Page 5 sur 5
APERÇU DU FONDS Fonds Iman de Global, série A au 13 avril 2015
APERÇU DU FONDS Fonds Iman de Global, série A au 13 avril 2015 Ce document contient des renseignements essentiels sur le Fonds Iman de Global que vous devriez connaître. Vous trouverez plus de détails
Plus en détailFONDS FÉRIQUE. Notice annuelle Parts de série A*
FONDS FÉRIQUE Notice annuelle Parts de série A* Fonds FÉRIQUE Revenu Court Terme Fonds FÉRIQUE Obligations Fonds FÉRIQUE Équilibré Pondéré Fonds FÉRIQUE Équilibré Fonds FÉRIQUE Équilibré Croissance Fonds
Plus en détailLa Fiducie du régime UNIVERSITAS La Fiducie du régime REEEFLEX La Fiducie du régime INDIVIDUEL
Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité des titres offerts dans le présent prospectus. Quiconque donne à entendre le contraire commet une infraction. MODIFICATION N O 1
Plus en détailde principes Déclaration destinée à tous les clients en vertu des lois sur les valeurs mobilières 1. Objectif du présent document 2.
destinée à tous les clients en vertu des lois sur les valeurs mobilières La réglementation en valeurs mobilières de certaines juridictions au Canada exige du conseiller en valeurs, dans la mesure où ses
Plus en détailFonds Banque Nationale
Fonds Titres de la Série Investisseurs (à moins d indication contraire) et titres de Série Conseillers, Série F, Série Institutionnelle, Série M, Série O, Série R, Série F5, Série T5, Série T, Série E
Plus en détailNOTICE ANNUELLE FAMILLE DE PORTEFEUILLES SOUS GESTION CIBC
NOTICE ANNUELLE FAMILLE DE PORTEFEUILLES SOUS GESTION CIBC PORTEFEUILLES SOUS GESTION CIBC PORTEFEUILLE REVENU SOUS GESTION CIBC PORTEFEUILLE REVENU PLUS SOUS GESTION CIBC PORTEFEUILLE ÉQUILIBRÉ SOUS GESTION
Plus en détailFonds communs de placement de la HSBC Notice annuelle
Le 25 juin 2015 Fonds communs de placement de la Notice annuelle Offre de parts de série investisseurs, de série conseillers, de série privilèges, de série gestionnaires et de série institutions des Fonds
Plus en détailFonds d investissement Tangerine
Fonds d investissement Tangerine Prospectus simplifié Portefeuille Tangerine revenu équilibré Portefeuille Tangerine équilibré Portefeuille Tangerine croissance équilibrée Portefeuille Tangerine croissance
Plus en détailSun Life du Canada, compagnie d assurance-vie
Sun Life du Canada, compagnie d assurance-vie Fiches de renseignements Décembre 2013 géré par CI Investments Inc. émis par la Sun Life du Canada, Compagnie d assurance-vie Et si je change d idée? Vous
Plus en détailFONDS DE LINGOTS D OR SPROTT
PROSPECTUS SIMPLIFIÉ offrant des parts de série A, de série F et de série I du FONDS DE LINGOTS D OR SPROTT Le 23 avril 2015 Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité de ces
Plus en détailRégime de réinvestissement de dividendes et d achat d actions pour les actionnaires
Notice d offre Régime de réinvestissement de dividendes et d achat d actions pour les actionnaires Septembre 1999 Imprimé au Canada BCE Inc. Notice d offre Actions ordinaires Régime de réinvestissement
Plus en détailGreystone Managed Investments
Greystone Managed Investments En tant que cinquième plus important gestionnaire d avoirs de retraite du Canada, Greystone Managed Investments Inc., avec environ 35 milliards de dollars en actifs sous gestion,
Plus en détailChaque rêve a besoin d un plan
Chaque rêve a besoin d un plan L Éducation, Globalement vôtre NOTICE D OFFRE CONTINUE INFORMATION DÉTAILLÉE SUR LE RÉGIME Le 9 février 2015 RÉGIME FIDUCIAIRE D ÉPARGNE-ÉTUDES GLOBAL (RFÉÉG) Les titres
Plus en détailLoi sur les valeurs mobilières (L.R.Q., c. V-1.1, a. 331.1, par. 1, 3, 6, 8, 11, 14, 16, 20 et 34 et a. 331.2)
Projets de règlements Loi sur les valeurs mobilières (L.R.Q., c. V-1.1, a. 331.1, par. 1, 3, 6, 8, 11, 14, 16, 20 et 34 et a. 331.2) Règlement modifiant le Règlement 81-101 sur le régime de prospectus
Plus en détailRÈGLEMENT 52-109 SUR L'ATTESTATION DE L'INFORMATION PRÉSENTÉE DANS LES DOCUMENTS ANNUELS ET INTERMÉDIAIRES DES SOCIÉTÉS
RÈGLEMENT 52-109 SUR L'ATTESTATION DE L'INFORMATION PRÉSENTÉE DANS LES DOCUMENTS ANNUELS ET INTERMÉDIAIRES DES SOCIÉTÉS PARTIE 1 DÉFINITIONS, CHAMP D'APPLICATION ET DISPOSITION TRANSITOIRE 1.1 Définitions
Plus en détailGenworth MI Canada Inc.
Le présent document est important et exige votre attention immédiate. Si vous avez des doutes quant à la façon d y donner suite, vous devriez consulter votre courtier en valeurs mobilières, directeur de
Plus en détailMODIFICATION N O 2. (la «notice annuelle») à l égard des titres suivants :
MODIFICATION N O 2 datée du 5 février 2015 apportée à la notice annuelle des datée du 29 octobre 2014, modifiée par la modification n o 1 datée du 18 décembre 2014 (la «notice annuelle») à l égard des
Plus en détailFondé en 1999, Timbercreek Asset Management est un investisseur, propriétaire et
Au sujet de Timbercreek Asset Management: Fondé en 1999, Timbercreek Asset Management est un investisseur, propriétaire et gestionnaire dynamique d immobilier mondial et d actifs connexes dont l objectif
Plus en détailBienvenue chez Banque Nationale Réseau des correspondants
Bienvenue chez Banque Nationale Réseau des correspondants Pour atteindre vos objectifs financiers, vous devez pouvoir compter sur un partenaire fiable pour la gestion de votre patrimoine. Et, à ce titre,
Plus en détailFINANCEMENT D ENTREPRISES ET FUSIONS ET ACQUISITIONS
Financement d entreprise et fusions et acquisitions 27 FINANCEMENT D ENTREPRISES ET FUSIONS ET ACQUISITIONS Le Canada est doté de marchés financiers bien développés et très évolués. Les principales sources
Plus en détailProspectus simplifié en date du 1 avril 2014 LE FONDS D INVESTISSEMENT RÉA II FIERA CAPITAL INC.
Prospectus simplifié en date du 1 avril 2014 LE FONDS D INVESTISSEMENT RÉA II FIERA CAPITAL INC. Actions de catégorie A série 2014, classes Conseillers, Investisseurs et F et Actions de catégorie A séries
Plus en détail1 000 000 000 $ Prospectus préalable de base Nouvelle émission Le 29 avril 2011
Le présent prospectus préalable de base a été déposé dans chacune des provinces du Canada selon un régime permettant d attendre après qu il soit dans sa version définitive pour déterminer certains renseignements
Plus en détailRÈGLE 1 INTERPRÉTATION ET EFFETS
RÈGLE 1 INTERPRÉTATION ET EFFETS 1. Dans les présentes Règles à moins que le contexte ne s'y oppose, le terme : «activités manipulatrices et trompeuses» désigne la saisie d un ordre ou l exécution d une
Plus en détailTOP 40 DES GESTIONNAIRES DE FONDS
TOP 40 DES GESTIONNAIRES DE FONDS Avantages vous présente son classement automnal des 40 plus importants gestionnaires de fonds de retraite au pays. VERS UNE NOUVELLE ÈRE? Après une année de rendements
Plus en détailFinancement participatif «CrowdFunding» Où en sommes-nous au Canada?
Financement participatif «CrowdFunding» Où en sommes-nous au Canada? Me Jacques Lemieux, MBA Associé Norton Rose Fulbright Canada S.E.N.C.R.L., s.r.l. 20 mars 2015 : Centre d entreprises et d innovation
Plus en détailDemande d ouverture d un compte d épargne libre d impôt (CÉLI)
Demande d ouverture d un compte d épargne libre d impôt (CÉLI) Fonds enregistrés NexGen www.nexgenfinancial.ca NexGen Financial Limited Partnership 30 Adelaide St E, Suite 1, Toronto, ON M5C 3G9 Téléphone
Plus en détailRÉGIME GÉNÉRAL D ÉPARGNE ET D ACHAT DE TITRES DE LA BANQUE ROYALE DU CANADA
RÉGIME GÉNÉRAL D ÉPARGNE ET D ACHAT DE TITRES DE LA BANQUE ROYALE DU CANADA 1. Définitions Pour les fins du présent régime, les termes énumérés ci-dessous ont le sens suivant : «actions ordinaires» désigne
Plus en détailVISA PLATINE AFFAIRES VOYAGES RBC BANQUE ROYALE ASSURANCE ACHATS D ARTICLES DE PREMIÈRE NÉCESSITÉ CERTIFICAT D ASSURANCE INTRODUCTION
VISA PLATINE AFFAIRES VOYAGES RBC BANQUE ROYALE ASSURANCE ACHATS D ARTICLES DE PREMIÈRE NÉCESSITÉ CERTIFICAT D ASSURANCE VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE QUI SUIT : Le présent certificat d assurance est
Plus en détail32 e ÉDITION PROSPECTUS SIMPLIFIÉ PLACEMENT PERMANENT ACTIONS DE CATÉGORIE «A» SÉRIE 1 POUR TRANSFERT DANS UN REER OU UN FERR
32 e ÉDITION PROSPECTUS SIMPLIFIÉ PLACEMENT PERMANENT ACTIONS DE CATÉGORIE «A» SÉRIE 1 POUR TRANSFERT DANS UN REER OU UN FERR SÉRIE 2 POUR DÉTENTION HORS REER Seules les personnes qui peuvent conserver
Plus en détailCI INVESTMENTS INC. ÉNONCÉ DE POLITIQUES
CI INVESTMENTS INC. ÉNONCÉ DE POLITIQUES Les lois sur les valeurs mobilières de certaines provinces exigent les courtiers et les conseillers à n agir qu en conformité avec les règles particulières de communication
Plus en détailÀ l intention des actionnaires éventuels en France
Aucune commission des valeurs mobilières ni aucune autorité similaire ne s est prononcée sur la qualité de ces parts ni n a examiné la présente notice d offre; toute personne qui donne à entendre le contraire
Plus en détailLa Première du Canada et la Compagnie Legacy offrent à tous leurs clients et aux consommateurs un accès égal à leurs produits et services.
Politique de la Compagnie d assurance-vie Première du Canada («Première du Canada») et de la Compagnie d assurances générales Legacy («Compagnie Legacy») en matière de service à la clientèle : Offrir des
Plus en détailLETTRE D ENVOI POUR LES PORTEURS D ACTIONS DE HOMBURG INVEST INC.
LETTRE D ENVOI POUR LES PORTEURS D ACTIONS DE HOMBURG INVEST INC. Veuillez lire attentivement les instructions ci-dessous avant de remplir la présente lettre d envoi. DESTINATAIRE : HOMBURG INVEST INC.
Plus en détailNorme canadienne 31-102 Base de données nationale d'inscription
Norme canadienne 31-102 Base de données nationale d'inscription PARTIE 1 DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATION 1.1 Définitions 1.2 Interprétation PARTIE 2 RENSEIGNEMENTS À PRÉSENTER EN FORMAT BDNI 2.1 Renseignements
Plus en détailADDENDA RELATIF À L IMMOBILISATION DES FONDS AGF
PLACEMENTS AGF INC. ADDENDA RELATIF À L IMMOBILISATION DES FONDS AGF CRI DU QUÉBEC FRV DU QUÉBEC Addenda relatif à l immobilisation des fonds Vous trouverez ci-joint l addenda relatif à l immobilisation
Plus en détailFirst State Investments ICVC. (la «Société») Société d investissement à capital variable
Londres, le 4 novembre 2014 FIRST STATE EMERGING MARKETS LOCAL CURRENCY BOND FUND Nous vous informons par la présente que les nouvelles Catégories d'actions (Catégorie A (couverte) Euro (brute), Catégorie
Plus en détailCPG marchés boursiers non enregistrés Conditions générales
CPG marchés boursiers non enregistrés Conditions générales Les conditions qui suivent sont les conditions générales (les «conditions générales») s appliquant à tous les certificats de placement garanti
Plus en détailTout sur les frais. Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur les frais reliés à vos fonds de placement
Tout sur les frais Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur les frais reliés à vos fonds de placement Les frais payés directement par le client Frais d entrée Aussi appelés «frais d achat», ou «frais
Plus en détailProposition Choix protection-santé
Proposition Choix protection-santé Écrire lisiblement en CARACTÈRES D IMPRIMERIE Réservé à la FSL : Numéro d identification Dans la présente proposition, le mot «vous» désigne, selon le contexte, la personne
Plus en détailAvis aux organisations participantes et aux membres
Avis aux organisations participantes et aux membres Le 13 août 2007 2007-027 MARCHÉS BOURSIERS TSX AVIS DE MODIFICATION DES FRAIS DE NÉGOCIATION DES ACTIONS En prévision du lancement de TSX Quantum, la
Plus en détailLe 8 mai 2015. Bonjour,
Le 8 mai 2015 Bonjour, En janvier, La Compagnie d Assurance-Vie Manufacturers (Manuvie) a annoncé la conclusion de l acquisition des activités canadiennes de la Standard Life. Je souhaite vous informer
Plus en détailComment adresser une plainte
Comment adresser une plainte 2 Comment adresser une plainte Table des matières Votre opinion nous tient à cœur 3 Entités RBC 3 En cas de plainte ou de problème 4 n 1 re étape Commencer à la source du problème
Plus en détailREVENU GARANTI POUR LA VIE. Série
REVENU GARANTI POUR LA VIE Série Série Un revenu garanti pour la vie, quelle que soit la conjoncture des marchés. SÉRIE ECOFLEXTRA vous procure un revenu à vie garanti de ne pas diminuer, sans égard au
Plus en détailRégime d épargne collectif de 2001 1
SOMMAIRE DU PLAN Régime d épargne collectif de 2001 Type de plan : Plan de bourses d études collectif Gestionnaire de fonds d investissement : Consultants C.S.T. inc. Le 25 mai 2015 Ce sommaire contient
Plus en détail«Le bon plan est celui qui vous permet de réaliser ce qui compte pour vous» Dominique Vincent, MBA, CIM Vice-présidente, gestionnaire de portefeuille
«Le bon plan est celui qui vous permet de réaliser ce qui compte pour vous» Dominique Vincent, MBA, CIM Vice-présidente, gestionnaire de portefeuille Un plan financier clair et simple est synonyme de tranquillité
Plus en détailÀ utiliser conjointement avec la demande électronique Financière Sun Life uniquement
Sun Life du Canada, compagnie d assurance-vie Formulaire de signature pour les demandes électroniques d un compte d épargne libre d impôt - Janvier 2012 À utiliser conjointement avec la demande électronique
Plus en détailTitres RBC liés à des obligations de sociétés non protégés avec remboursement de capital, série 1F
RBC Marchés des Juin 2014 TITRES LIÉS À DES TITRES D EMPRUNT I SOLUTIONS DE PLACEMENT GLOBALES RBC Titres RBC liés à des obligations de sociétés non protégés avec remboursement de capital, série 1F Durée
Plus en détailPartie 1 Identification. Partie 2 Déclaration. Section I Déclaration. Contrats publics DÉCLARATION Personne physique de niveau 2
Partie 1 Identification Nom de la personne physique de niveau 2 Nom de la demanderesse N de client à l AMF Partie 2 Déclaration Section I Déclaration Veuillez répondre aux questions suivantes. Notez que
Plus en détailLes Fonds mutuels Fiera Capital
Les Fonds mutuels Fiera Capital Prospectus simplifié FIERA CAPITAL FONDS D OBLIGATIONS (parts de catégories A, B, F et O) FIERA CAPITAL FONDS ÉQUILIBRÉ (parts de catégories A, AV, B, F, FV et O) FIERA
Plus en détailFonds IA Clarington mondial de croissance et de revenu (le «Fonds»)
Placements IA Clarington inc. Prospectus simplifié Le 23 septembre 2014 Offre de parts de série A, de série F, de série F5, de série I, de série L, de série L5 et de série T5 du Fonds IA Clarington mondial
Plus en détailPlacements IA Clarington inc. Prospectus simplifié. Le 15 juin 2015. Offre de parts de série A et de série F des Fonds Clic objectif IA Clarington
Placements IA Clarington inc. Prospectus simplifié Le 15 juin 2015 Offre de parts de série A et de série F des Fonds Clic objectif IA Clarington Fonds Clic objectif 2015 IA Clarington Fonds Clic objectif
Plus en détailAvis aux organisations participantes et aux membres
Avis aux organisations participantes et aux membres Le 30 octobre 2007 2007-037 MARCHÉS BOURSIERS TSX AVIS DE MODIFICATION DES DROITS DE NÉGOCIATION DES ACTIONS Veuillez prendre note des changements aux
Plus en détail1. FAIR Canada est favorable aux obligations d information sur les coûts et le rendement
10 avril 2014 Richard J. Corner Vice-président à la politique de réglementation des membres Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières 121, rue King Ouest, bureau 2000 Toronto
Plus en détailRAFFINEZ VOTRE STRATÉGIE DE PLACEMENT, SIMPLIFIEZ VOTRE VIE
RAFFINEZ VOTRE STRATÉGIE DE PLACEMENT, SIMPLIFIEZ VOTRE VIE Un seul investissement, tout le raffinement que vous recherchez Vous menez une vie active, riche de projets que vous souhaitez réaliser. Vous
Plus en détailBell Canada 4 000 000 000 $ de titres d emprunt (NON ASSORTIS D UNE SÛRETÉ)
Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité des titres offerts dans le présent prospectus. Quiconque donne à entendre le contraire commet une infraction. Les titres décrits
Plus en détailAVANT-PROJET DE RÈGLEMENT PORTANT SUR L INSCRIPTION ET COMMENTAIRES
PORTANT SUR L INSCRIPTION ET COMMENTAIRES PARTIE I INTERPRÉTATION 1. (1) Sauf indication contraire, les mots et expressions utilisés dans le présent règlement ont le sens qui leur est donné dans la Loi
Plus en détail1. La présente demande ne vise que les résidants de la Colombie-Britannique, de l Ontario et du Québec.
1 AVANT DE COMMENCER Information et conseils importants à propos de la présente demande : 1. La présente demande ne vise que les résidants de la Colombie-Britannique, de l Ontario et du Québec. 2. La réglementation
Plus en détailNOTICE TELESERVICES : Payer un impôt et gérer les contrat de paiement des impôts professionnels
NOTICE TELESERVICES : Payer un impôt et gérer les contrat de paiement des impôts professionnels Sommaire Sommaire... 1 Objet de la notice... 2 A qui s adresse cette notice?... 2 Pré-requis... 2 Notion
Plus en détailAjoutez à votre portefeuille la stabilité de l immobilier. Fonds immobilier
Ajoutez à votre portefeuille la stabilité de l immobilier Fonds immobilier de la Canada-Vie (CIGWL) Préparez-vous à faire face à la volatilité des marchés et à la faiblesse des taux d intérêt. Songez à
Plus en détailDéclaration relative à un déboursement de casino
Si vous avez les moyens techniques de produire votre déclaration par voie électronique, vous NE devez PAS utiliser ce formulaire papier. Consultez plutôt la rubrique portant sur la déclaration sur le site
Plus en détailRetirer des fonds d un régime immobilisé
SERVICE FISCALITÉ, RETRAITE ET PLANIFICATION SUCCESSORALE STRATÉGIE PLACEMENTS ET FISCALITÉ N O 5 Retirer des fonds d un régime immobilisé Les fonds de pension constituent une source importante de revenu
Plus en détailRépertoire des Spécialistes de Credit-bail Scotia
Aidez-nous à trouver le spécialiste de credit-bail pour vous. Nos spécialistes du crédit-bail comprennent les exigences particulières de chaque client. Pour faire une demande de crédit-bail, communiquez
Plus en détailMETTEZ DU GÉNIE DANS VOS FINANCES AVEC LES FONDS FÉRIQUE. Offerts aux ingénieurs et diplômés en génie, à leurs familles et à leurs entreprises
METTEZ DU GÉNIE DANS VOS FINANCES AVEC LES FONDS Offerts aux ingénieurs et diplômés en génie, à leurs familles et à leurs entreprises BIENVENUE CHEZ. BIENVENUE CHEZ VOUS. constitue une approche différente
Plus en détailDES SOLUTIONS DE PLACEMENT. Portefeuilles NEI Sélect
DES SOLUTIONS DE PLACEMENT Portefeuilles NEI Sélect Des solutions de placement sophistiquées. Une décision de placement simple. CHEZ PLACEMENTS NEI, NOUS VIVONS DANS LE MONDE RÉEL Nous définissons le
Plus en détailCNAC. Appel à commentaires. Missions d examen. préparé par le Conseil des normes d audit et de certification
Appel à commentaires Missions d examen préparé par le Conseil des normes d audit et de certification Date limite de réception des commentaires : le 11 avril 2011 CNAC APPEL À COMMENTAIRES MISSIONS D EXAMEN
Plus en détailSun Life du Canada, compagnie d assurance-vie. Notice explicative et contrat de rente individuelle à capital variable. y compris SunWise Elite Plus
Sun Life du Canada, compagnie d assurance-vie Notice explicative et contrat de rente individuelle à capital variable Avril 2007 géré par CI Investments Inc. y compris SunWise Elite Plus émis par la Sun
Plus en détailParts de série A, de série Conseillers, de série Conseillers T5, de série T5, de série H, de série F, de série FT5, de série I et de série O
FONDS RBC PROSPECTUS SIMPLIFIÉ Parts de série A, de série Conseillers, de série Conseillers T5, de série T5, de série H, de série F, de série FT5, de série I et de série O Le 14 novembre 2014 Fonds en
Plus en détailConcours 25 000 $ de prix en argent offerts par le Programme d assurance automobile et habitation CIBC (le «Concours»)
Concours 25 000 $ de prix en argent offerts par le Programme d assurance automobile et habitation CIBC (le «Concours») EN PRENANT PART AU CONCOURS, CHAQUE PARTICIPANT ACCEPTE D ÊTRE LIÉ PAR LE RÈGLEMENT
Plus en détailTimbercreek Global Real Estate Fund
Un exemplaire du présent prospectus simplifié provisoire modifié et mis à jour a été déposé auprès de l autorité en valeurs mobilières de chacune des provinces du Canada; toutefois, ce document n est pas
Plus en détailObligations à prime du Canada Titres avec certificat (formulaire CPB-12) Achats avec certificat Table des matières
Obligations à prime du Canada Titres avec certificat (formulaire CPB-12) Achats avec certificat Table des matières Généralités... 1 Conservation des documents... 1 Types de formulaires de souscription...
Plus en détailEssentIA. REER collectif. Rencontre d adhésion
EssentIA REER collectif Rencontre d adhésion Ordre du jour Introduction Caractéristiques de votre régime Planifiez votre retraite en deux temps, trois mouvements! Étape 1 : Fixez-vous un objectif de retraite
Plus en détail16 Solut!ons pour planifier vos finances
Quelles options s offrent à vous en cette saison des REER? 16 Solut!ons pour planifier vos finances Coup d œil sur les fonds communs et les fonds distincts Vous savez sûrement que vous devriez cotiser
Plus en détailFormulaire d'opérations automatiques
Formulaire d'opérations automatiques Veuillez choisir la ou les options dont vous souhaitez convenir. Le montant total minimum pour chaque transaction automatique est de 100 $ 1 Veuillez préciser le type
Plus en détailVISA AFFAIRES, VISA AFFAIRES PERFORMANCE ET VISA AFFAIRES BANQUE LAURENTIENNE CREVIER
VISA AFFAIRES, VISA AFFAIRES PERFORMANCE ET VISA AFFAIRES BANQUE LAURENTIENNE CREVIER ASSURANCE DÉGAGEMENT DE RESPONSABILITÉ DE L ENTREPRISE L assurance est fournie par la Royal & Sun Alliance du Canada,
Plus en détailModalités - Promotion 2014-2015 de BMO Ligne d'action destinée aux jeunes investisseurs
Veuillez lire les modalités ci-dessous et prendre connaissance de ce qui suit : Modalités - Promotion 2014-2015 de BMO Ligne d'action destinée aux jeunes investisseurs Limite d'une (1) offre et d'une (1)
Plus en détailBarème de frais des produits et services
Barème de frais des produits et services Le 4 mai 2015 Barème de frais des produits et services Sommaire Comptes bancaires 4 Compte de chèques 4 Compte Mérite 6 Compte Élan 7 Compte Épargne Privilège 8
Plus en détailDEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CONJOINT
DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CONJOINT 1 AVANT DE COMMENCER Informations et conseils importants à propos de la présente demande : 1. La présente demande ne vise que les résidants de la Colombie-Britannique,
Plus en détailAvis multilatéral 51-343 des ACVM
Le 16 avril 2015 Avis multilatéral 51-343 des ACVM Émetteurs émergents dont les titres sont inscrits à la cote du marché de capital de risque de la Bolsa de Santiago Les autorités en valeurs mobilières
Plus en détailSynthèse accompagnée d une évaluation critique Processus
Synthèse accompagnée d une évaluation critique Processus Mise à jour : avril, 2015 Version 1.0 HISTORIQUE DES RÉVISIONS Le présent document sera régulièrement révisé dans le cadre des activités d amélioration
Plus en détailIntact Corporation financière annonce ses résultats du deuxième trimestre
Communiqué de presse TORONTO, le 29 juillet 2015 Intact Corporation financière annonce ses résultats du deuxième trimestre Résultat opérationnel net par action de 1,56 $ avec un ratio combiné de 91,6 %.
Plus en détailDes assises solides pour assurer votre sécurité financière
Des assises solides pour assurer votre sécurité financière Édition 2011 Desjardins Sécurité financière Une compagnie d assurance de personnes aux assises solides Desjardins Sécurité financière offre une
Plus en détailFonds Galileo NOTICE ANNUELLE. Fonds de revenu élevé Plus Galileo Fonds de croissance et de revenu Galileo. Datée le 23 juin 2015
NOTICE ANNUELLE Datée le 23 juin 2015 Fonds Galileo Parts de catégorie A et F de : Fonds de revenu élevé Plus Galileo Fonds de croissance et de revenu Galileo Aucune autorité en valeurs mobilières ne s
Plus en détailPERSONNEL & CONFIDENTIEL Le 09 février, 2011
1110 Finch Avenue West, Suite 210, Toronto, Ontario, Canada M3J 2T2 www.mineralfields.com TELEPHONE: (416) 665-9339 TELEFAX: (416) 665-9331 PERSONNEL & CONFIDENTIEL Le 09 février, 2011 Cher investisseur:
Plus en détail(*Veuillez indiquer le territoire de compétence régissant le régime)
a/s : Services Felcom Data Inc. Tél. : 416 365-4372 26 rue Wellington Est, Bureau 204 Sans frais : 1 888 365-4372 Toronto Ontario M5E 1S2 Téléc. : 416 365-4371 Renseignements sur le régime N o du nouveau
Plus en détailFonds de revenu fixe Fiducie d obligations à rendement global Phillips, Hager & North Fiducie d obligations à rendement élevé RBC
F O N D S R B C Prospectus simplifié Le 19 décembre 2011 Parts de série O Fonds de revenu fixe Fiducie d obligations à rendement global Phillips, Hager & North Fiducie d obligations à rendement élevé RBC
Plus en détailSOMMAIRE DU RÉGIME RÉGIME FIDUCIAIRE D ÉPARGNE-ÉTUDES GLOBAL (le «Régime»)
SOMMAIRE DU RÉGIME RÉGIME FIDUCIAIRE D ÉPARGNE-ÉTUDES GLOBAL (le «Régime») Type de régime : Régime de bourses d études individuel Gestionnaire d investissement du fonds : Les actifs de croissance Global
Plus en détailà moyen Risque moyen Risq à élevé Risque élevé Risq e Risque faible à moyen Risq Risque moyen à élevé Risq
e élevé Risque faible Risq à moyen Risque moyen Risq à élevé Risque élevé Risq e Risque faible à moyen Risq Risque moyen à élevé Risq L e s I n d i c e s F u n d a t a é Risque Les Indices de faible risque
Plus en détailVeuillez lire les présentes modalités et conditions du service (les «CONDITIONS») avant d utiliser le présent site.
Groupe ENCON inc. 500-1400, Blair Place Ottawa (Ontario) K1J 9B8 Téléphone 613-786-2000 Télécopieur 613-786-2001 Sans frais 800-267-6684 www.encon.ca Avis juridique Veuillez lire les présentes modalités
Plus en détailMODALITÉS ET CONDITIONS DU PROGRAMME DE RÉCOMPENSES MASTERCARD DE LA BANQUE WALMART DU CANADA
MODALITÉS ET CONDITIONS DU PROGRAMME DE RÉCOMPENSES MASTERCARD DE LA BANQUE WALMART DU CANADA Les présentes conditions s appliquent au programme de Récompenses MasterCard de La Banque Wal-Mart du Canada
Plus en détailIntroduction des. comptes d épargne libre d impôt
Introduction des comptes d épargne libre d impôt Comptes d épargne libre d impôt Une nouvelle façon d épargner Les comptes d épargne libre d impôt ont été introduits par le gouvernement fédéral dans le
Plus en détailServices financiers collectifs. Régime de participation différée aux bénéfices Guide du participant
Services financiers collectifs Régime de participation différée aux bénéfices Guide du participant 1 Services financiers collectifs Régime de participation différée aux bénéfices RBC Votre employeur a
Plus en détailGarantie de revenu viager
Fonds distincts de la Canada-Vie Garantie de revenu viager Garantissez votre revenu pour la vie Faites croître le revenu ne le laissez pas diminuer Solidité et stabilité financières Fondée en 1847, la
Plus en détaill assurance vie, les entreprises privées et les dividendes en capital
Solutions de protection Tout sur l assurance vie, les entreprises privées et les dividendes en capital avec la Standard Life À l intention du représentant en assurance. Bonjour. La Loi de l impôt sur le
Plus en détailDOCUMENT D INFORMATION DATÉ DU 7 NOVEMBRE 2011 PROGRAMME DE LIVRAISON PHYSIQUE DE LA BANQUE DE MONTRÉAL DESCRIPTION DU PROGRAMME DE LIVRAISON PHYSIQUE
DOCUMENT D INFORMATION DATÉ DU 7 NOVEMBRE 2011 PROGRAMME DE LIVRAISON PHYSIQUE DE LA BANQUE DE MONTRÉAL DESCRIPTION DU PROGRAMME DE LIVRAISON PHYSIQUE Généralités Le programme de livraison physique de
Plus en détailPROPOSITION D ASSURANCE
Vous devez sauvegarder le document sur votre ordinateur avant de compléter le formulaire électronique. PROPOSITION D ASSURANCE Association québécoise des informaticiennes et informaticiens indépendants
Plus en détailBarèmes des commissions et frais généraux
Barèmes des commissions et frais généraux En vigueur le 1 er décembre 2014 Barème des commissions Transactions effectuées par l entremise de nos systèmes électroniques (site Web et site mobile) Tarification
Plus en détailADDENDA POUR LES TRANSFERTS DE RENTE IMMOBILISÉE DANS UN COMPTE DE RETRAITE IMMOBILISÉ (CRI) RÉGIME D ÉPARGNE-RETRAITE AUTOGÉRÉ BMO LIGNE D ACTION
ADDENDA POUR LES TRANSFERTS DE RENTE IMMOBILISÉE DANS UN COMPTE DE RETRAITE IMMOBILISÉ (CRI) Pour les transferts faits conformément à la Loi sur les régimes complémentaires de retraite (Québec) RÉGIME
Plus en détailFORMULAIRE 3 FORMULAIRE DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
FORMULAIRE DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS LA NEO BOURSE AEQUITAS INC. INSTRUCTIONS D ORDRE GÉNÉRAL Comment remplir le formulaire de renseignements personnels 1. Ce formulaire de renseignements personnels
Plus en détailFinancière Sun Life inc.
Financière Sun Life inc. Régime canadien de réinvestissement des dividendes et d achat d actions CIRCULAIRE D OFFRE MODIFIÉE ET MISE À JOUR Table des matières Dans la présente circulaire d offre... 1
Plus en détailOffrant des parts de catégorie Ordinaire et de catégorie Gestion
PROSPECTUS SIMPLIFIÉ DATÉ DU 10 MARS 2014 Offrant des parts de catégorie Ordinaire et de catégorie Gestion Les Fonds COTE 100 Fonds COTE 100 Premier Fonds COTE 100 US Fonds COTE 100 EXCEL (parts de catégorie
Plus en détail