2016/1835 PROJET DE DELIBERATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JANVIER Mesdames et Messieurs,

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1 2016/1835 Direction des Sports PROJET DE DELIBERATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JANVIER 2016 Conseil(s) d'arrondissement(s) saisi(s) pour avis : 1 er, 2 e, 3 e, 4 e, 5 e, 6 e, 7 e, 8 e et 9 e Commission Sports, Jeunesse, Vie associative du 7 janvier 2016 Objet : Attribution de subventions de fonctionnement à divers clubs sportifs amateurs ou de haut niveau au titre de la saison Signature de conventions avec ces associations Mesdames et Messieurs, Depuis le précédent mandat, un important travail a été engagé avec l Office des Sports de Lyon pour élaborer des critères plus objectifs et plus transparents en matière de détermination et de répartition des montants de subventions. Il s agit notamment du nombre d adhérents, du nombre de licenciés dont les jeunes, du nombre et de la qualification des encadrants et des résultats sportifs obtenus. Pour la saison sportive , les clubs consultés ont retourné le dossier «demande de subvention 2016» permettant après traitement et analyse de vous proposer aujourd hui une répartition des enveloppes «soutien sport amateur», «Handisport» et «sport de haut niveau». Cette répartition a été ajustée au plus proche des besoins, des attentes des clubs et du budget alloué. Je vous précise que les subventions proposées ci-après ont été validées après concertation avec l ensemble des adjoints aux sports des neuf arrondissements et l Office des Sports de Lyon. De plus, les clubs peuvent solliciter les mairies d arrondissements afin de pouvoir bénéficier éventuellement des aides financières attribuées ponctuellement dans le cadre des Lions du Sport, dans la limite d une enveloppe annuelle globale de Par ailleurs, selon la loi 2000/321 du 12 avril 2000 et le décret 2001/495 du 6 juin 2001, une convention doit obligatoirement être signée avec les clubs bénéficiaires d une subvention supérieure à et qui ne sont pas déjà bénéficiaires d une convention pluriannuelle en cours de validité. Ce sont donc les raisons pour lesquelles, je vous propose de m autoriser à signer une convention cadre ou d application avec les associations suivantes :

2 Ville de Lyon Conseil municipal du 18/01/2016 Projet de délibération n 2016/ Page 2. A.L.G.M. OMNISPORTS. AQUA SYNCHRO LYON. A.S. BEAUMARCHAIS LYON BASKET. A.S. BELLECOUR PERRACHE. A.S. MONTCHAT. A.S.U.L. LYON VOLLEY-BALL. AVIRON CLUB LYON CALUIRE. AVIRON UNION NAUTIQUE DE LYON. BASKET CRO LYON. CERCLE DE L AVIRON DE LYON. CERCLE LAIQUE ANTOINE REMOND. CLUB RHODIA VAISE OMNISPORTS. CLUB RHODIA VAISE SECTION TRIATHLON. CONVENTION GYMNIQUE DE LYON. CROIX-ROUSSE OLYMPIQUE LYON BOULES. EVEIL DE LYON SECTION FOOTBALL. F.C.L. BASKET FEMININ. F.C.L. FOOTBALL. F.C.L. HENRI COCHET HOCKEY CLUB. F.C. MENIVAL. HANDBALL CLUB DE LYON. HANDISPORT LYONNAIS. LE MASQUE DE FER. LYON ATHLETISME. LYON DUCHERE A.S.. LYON GLACE PATINAGE. LYON GYMNASTE. LYON NATATION. LYON OLYMPIQUE ECHECS. L.O.U. RUGBY ASSOCIATION. LYON P.E.S.D. OMNISPORTS. LYON PLONGEON CLUB. LYON VILLEURBANNE RHONE XIII. OFFICE DES SPORTS DE LYON. OLYMPIQUE LYONNAIS ASSOCIATION. RINK HOCKEY CLUB DE LYON. SOCIETE D ESCRIME DE LYON. SPORT DANS LA VILLE. TENNIS CLUB DE LYON. Vu la loi 2000/321 du 12 avril 2000 et le décret 2001/495 du 6 juin 2001 ; Vu lesdites conventions ; Si ces dispositions recueillent votre agrément, je vous propose, Mesdames et Messieurs, d adopter les décisions suivantes : 1. Les subventions suivantes qui complètent ou corrigent la part prévisionnellement individualisée au BP 2016, sont allouées aux associations selon le tableau ci-joint :

3 Arrdt Discipline Bénéficiaires sport amateur Sport d'élite 2015 PROPOSITIONS 2016 Handisport Total AMATEUR ELITE HANDISPORT Total Part ind. votée au BP 2016 Complém. proposé CM Basket-Ball BASKET CRO LYON dont Omnisports AMICALE PATRONAGE LAIQUE Omnisports LE RHONE SPORTIF OMNISPORT TT Roller GENERATIONS ROLLER S Combat RENOUVEAU BOXE CROIX ROUSSE S Combat AIKIDO DU RHONE S Combat BOXING CLUB DE LA CROIX ROUSSE Sp Nautiques AVIRON UNION NAUTIQUE DE LYON TOTAL Boules BOULE RAVAT PERRACHOISE Football ASSOCIATION SPORTIVE BELLECOUR PERRACHE Football AS Confluence Futsal FOOTZIK Gymnastique ESPERANCE STE BLANDINE GYMNASTIQUE Handisport GYMNASTIQUE VOLONT PERRACHE BAYARD Hockey/Glace LYON HOCKEY CLUB MJC MJC PRESQU ILE CONFLUENCE

4 Ville de Lyon Conseil municipal du 18/01/2016 Projet de délibération n 2016/ Page S Combat TAEKWONDO PRESQU ILE Sp de Glace CLUB DES SPORTS DE GLACE DE LYON Sp Nautiques GRAND LARGUE LYON TOTAL Basket-Ball ASUL BASKET Escrime SOCIETE ESCRIME DE LYON Fitness DIMFIT Football ASSOCIATION SPORTIVE DE MONCHAT Gymnastique LYON MONTCHAT GR Gymnastique PATRONAGE SCOLAIRE LAIQUE MONTCHAT Gymnastique LES PANTHERES DE LYON Handisport LYON METROPOLE HANDIBASKET CLUB Omnisports ELAN Omnisports CENTRE CULT ET SPORTIF PATRON LAIQ VILLETTE P BERT Rink Hockey RHCL RINK HOCKEY CLUB DE LYON S Combat BOXING LYON UNITED Sp de Glace LYON GLACE PATINAGE Sp Mécaniques TROLLSPORTS TRIAL TOTAL Boules CRO LYON SECTION BOULES Football FOOTBALL CLUB CROIX ROUSSIEN Football LYON CROIX ROUSSE FOOTBALL Omnisports LYON PESD

5 Ville de Lyon Conseil municipal du 18/01/2016 Projet de délibération n 2016/ Page S Combat LYON SAVATE Sp Nautiques AVIRON CLUB LYON CALUIRE Sp Nautiques CERCLE DE L AVIRON DE LYON Tennis TENNIS CLUB DE LYON Tennis de Table LAIQUE CROIX ROUSSE TOTAL Basket-Ball ASSOCIATION SPORTIVE BEAUMARCHAIS BASKET Basket-Ball BASKET BALL DU 5EME Cyclisme LYON VTT Cyclisme LE CYCLOTOURISTE Football FOOTBALL CLUB DU POINT DU JOUR Football MENIVAL FOOTBALL CLUB Handball LYON 5 HANDBALL TOTAL Basket-Ball CERCLE LAIQUE A REMOND (CLAR) Echecs LYON 64 ECHECS Escrime MASQUE DE FER Escrime CERCLE BELLECOMBE LYON (dde LEM) Football EVEIL DE LYON Gymnastique LYON GYMNASTE Handisport ASS TANDEM CLUB RHODANIEN Handisport VALENTIN HAUY SCE AVEUGLES MALVOYANTS Omnisports CERCLE BELLECOMBE LYON (dde Omni)

6 Ville de Lyon Conseil municipal du 18/01/2016 Projet de délibération n 2016/ Page Omnisports CLASS FSGT Roller LYON EVASION ROLLER Sp Nautiques CERCLE DE LA VOILE DE LYON Sp Nautiques LYON NATATION Tennis de Table ASSOCIATION SPORTIVE DE TENNIS DE TABLE LYON 6EME TOTAL Athlétisme LYON ATHLETISME (fusion lyonathlé la duchère) Athlétisme AMICALE DES ATHLETES DU LYONNAIS Divers LYON FLOORBALL CLUB Divers ASUL ULTIMATE Football FOOTBALL CLUB DE GERLAND Football LOU FOOTBALL Football OLYMPIQUE LYONNAIS ASSOCIATION Gymnastique LES LUCIOLES DE LYON Handball LYON HANDBALL Office OFFICE DES SPORTS DE LYON Omnisports AMICALE LAIQUE GERLAND LA MOUCHE Omnisports CARGO S Combat JUDO CLUB DE GERLAND Sp Mécaniques MOTOCYCLE CLUB DE LYON Sp Nautiques CIE MARINIERE SAUVETAGE LA MOUCHE Sp Nautiques CANOE KAYAK LYON OULLINS MULATIERE Tennis FETE LE MUR

7 Ville de Lyon Conseil municipal du 18/01/2016 Projet de délibération n 2016/ Page Tennis de Table TENNIS DE TABLE DE GERLAND Tir à l'arc LES ARCHERS DE LUGDUNUM VII TOTAL Basket-Ball FOOTBALL CLUB LYON BASKET FEMININ Basket-Ball SEL GRAND TROU BASKET BALL Bowling CLUB DE BOWLING LYON 8EME Cyclisme ETOILE CYCLISTE LYON MONTPLAISIR Cyclisme LYON SPRINT EVOLUTION Escrime LA COMPAGNIE D ARMES DE LYON Football CLUB SPORTIF LYON Football ETOILE SPORTIVE TRINITE Football FC LYON FOOTBALL Futsal LYON MOULIN A VENT (EX LYON OLYMPIQUE FUTSAL) Gymnastique CONVENTION GYMNIQUE DE LYON Handball RACING CLUB MERMOZ Handisport HANDISPORT LYONNAIS Omnisports ASS PATRONAGE LAIQUE HERRIOT MERMOZ Omnisports NOUVELLE RENAISSANCE LYONNAISE Rugby LOU RUGBY asso S Combat MILOS CLUB LYON S Combat ESPACE AIKIDO Tennis de Table ASUL LYON Tir à l'arc LES LIONS DU 8EME

8 Ville de Lyon Conseil municipal du 18/01/2016 Projet de délibération n 2016/ Page Volley-Ball VOLLEY LYON LUMIERE TOTAL Athlétisme LYON ATHLE LA DUCHERE Badminton BADMINTON CLUB DE LYON Basket-Ball ASSOCIATION SPORTIVE DUCHERE Basket-Ball AMICALE LAIQUE MIXTE RAMBERTOISE Cyclisme AMICALE CYCLISTE LYON VAISE Echecs LYON OLYMPIQUE ECHECS Football LYON DUCHERE Football USCLV Gymnastique ECLAIR LYON FEMINA CLUB Gymnastique LYON GR (lyon GRS club) Handball HANDBALL CLUB DE LYON Handisport ASSO SPORTIVE FOYERS DES SOURDS DE LYON Omnisports AMICALE LAIQUE VOLTAIRE Omnisports CLUB RHODIA VAISE OMNISPORTS Omnisports CLUB RHODIA VAISE TRIATHLON Omnisports SPORT DANS LA VILLE Roller LYON ROLLER S Combat ACADEMIE LYONNAISE DE BOXE S Combat LYON BOXE Sp Nautiques AQUA SYNCHRO LYON Sp Nautiques LYON PLONGEON CLUB

9 Ville de Lyon Conseil municipal du 18/01/2016 Projet de délibération n 2016/ Page Spéléologie GROUPE SPELEOLOGIQUE VULCAIN Tennis de Table AMICALE LAIQUE VAISE SERIN Tir à l'arc LES ARCHERS DU 9EME TOTAL TAR Basket-Ball ACTION BASKET citoyen TAR Football SPORTING CLUB MACCABI TAR S Combat SAINT FONS GERLAND SAVATE TAR Handisport CLUB SPORTIF CHARCOT TAR Hockey/Gazon HC Charcot Sainte-Foy-lès-Lyon (fusion lou) TAR Rugby LYON VILLEURBANNE RHONE XIII TAR Hockey/Gazon FOOTBALL CLUB LYON HENRI COCHET TAR S Combat SAINT PRIEST LUTTE TAR Sp Aériens CENTRE DE VOL A VOILE LYONNAIS TAR OFFICE OFFISA (OFFICES DES SPORTS D ARRONDISSEMENTS, pour chaque Office) TOTAL TOUS LES ARRONDISSEMENTS TOTAL GENERAL

10 2. Les conventions susvisées, établies entre la Ville de Lyon et les associations concernées, sont approuvées. 3. M. le Maire est autorisé à signer lesdits documents. 4. Le montant total des subventions de fonctionnement, détaillées dans le tableau ci-dessous, autres que les subventions individualisées au BP 2016, s élève à et sera prélevé sur les crédits inscrits au BP 2016, sous réserve du vote du budget 2016 : - ligne de crédit 42015, article 6574, fonction 40, programme SPCLUBS, opération SPAMAT, - ligne de crédit 42016, article 6574, fonction 40, programme SPCLUBS, opération SPELITE, - ligne de crédit 76967, article 6574, fonction 40, programme SPCLUBS, opération SPAMAT. - ligne de crédit 76968, article 6574, fonction 40, programme SPCLUBS, opération SPAMAT. Lyon, le 30 DECEMBRE 2015 Le Maire de Lyon Gérard COLLOMB