Sommaire. Membres Postulants non inscrits sur la liste de la Cour d Appel Page 34

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Sommaire. Membres Postulants non inscrits sur la liste de la Cour d Appel 2014 - Page 34"

Transcription

1 Sommaire Mot de la Présidente Page 2 Magistrats de la Cour d Appel de CAEN Page 3 Tribunaux de Grande Instance Page 4 Tribunaux d Instance Page 4 Tribunaux Administratif de Caen Page 5 Conseils de Prud hommes Page 5 Tribunaux de Commerce Page 5 Présidents d Honneur de la Compagnie des Experts Page 6 Conseil d Administration de la Compagnie des Experts Page 7 Présidents des Commissions de la Compagnie des Experts Page 7 Sommaire Analytique des rubriques avec leurs spécialités Pages 8 à 12 Recherche des experts par la nomenclature des rubriques expertales Pages 13 à 21 Membres de la Compagnie : - Agriculture Foncier Pages 22/23 - Immobilier - Estimations Pages 23/24 - Géomètres Experts Page 24 - Architectes Page 25 - Ingénieurs généralistes Pages 25/26 - Spécialistes Pages 26/27 - Économistes de la construction Page 27 - Médecine - Chirurgie - Spécialistes Pages 28 à 30 - Vétérinaires Page 30 - Arts et Langues Page 31 - Experts-Comptables Pages 31/ - Sciences et Techniques Page /33 Membres Postulants non inscrits sur la liste de la Cour d Appel Page 34 Ordre des Avocats inscrits aux Barreaux de : - Alençon Pages 35 à 36 - Argentan Pages 37/38 - Caen Pages 39 à 50 - Cherbourg Pages 51/52 - Coutances-Avranches Pages 53 à 55 - Lisieux Pages 56/57 Administrateurs Judiciaires Page 58 Mandataires Judiciaires Page 58 Huissiers de Justice Pages 59 à 63 Liste Alphabétique des Experts Page 64 1 Mise à jour au 30/04/2014

2

3 MAGISTRATS DE LA COUR D APPEL DE CAEN Monsieur ROUGHOL, Premier Président Monsieur ODY, Président de Chambre Madame TURBE-BION, Président de Chambre 3 Monsieur ENQUEBECQ, Procureur Général Monsieur PRUDHOMME, Président de Chambre Madame TEZÉ, Présidente de Chambre Madame MAUSSION, Présidente de Chambre Monsieur CHRISTIEN, Président de Chambre Madame BEUVE, Conseillère Monsieur VILLETTE, Conseiller Monsieur JAILLET, Conseiller Monsieur CADIN, Conseiller-Secrétaire Général Monsieur COLAS, Conseiller Madame BOISSEL-DOMBREVAL, Conseillère Madame GUENIER-LEFEVRE, Conseillère Madame PONCET, Conseillère Monsieur SIMON-DELCROS, Conseiller Madame HOUYVET, Conseillère Monsieur FOURMY, Conseiller Madame LEBAS-LIABEUF, Conseillère Madame SERRIN, Conseillère Monsieur TESSEREAU, Conseiller Madame VINOT, Conseillère Madame LEPELTIER DUREL, Conseillère Monsieur CHAUX, Avocat Général Madame BESSE, Avocat Général Monsieur COULON, Avocat Général Monsieur FAURY, Substitut Général Madame ROZE, Substitut Général Monsieur HUSSET, Greffier en Chef SECRÉTARIAT Madame MOUTIER (Première Présidence) - Tél Fax Madame DESCHAMPS (Parquet Général) - Tél Fax GREFFE COUR D APPEL Cour d Appel de Caen - Place Gambetta CAEN Cedex 4 Tél Fax

4 Tribunaux de Grande Instance CALVADOSL PRÉSIDENT PROCUREUR DIRECTEUR DE GREFFE TÉLÉPHONE CAEN 8 place Fontette M me LEPRINCE-NICOLAY M me DENIS M me WARWRZYNIAK Caen Cedex Fax re Vice-président : M me DELACOURT Vice-Présidents : M me HEIJMEIJER - M me SUBTS - M. SUBTS - M me COURTADE - M me CROUZET-ZEBEL - M me ACHARIAN M. CHAUX - M. TAMION - M me LANGLOIS TRIBUNAL POUR ENFANTS Vice-président : M me COULON Juges : M me GUIDERDONI - M. AMAND - M me HELE-BOCOGNANO LISIEUX Cour Matignon M. PICQUENDAR M. PAMART M me DELAUNAY-BERNIERES B.P Lisieux Cedex Vice-Président : M. MICHELET MANCHEL CHERBOURG 15 rue des Tribunaux M. HOUX M. BOUILLARD M me LEMAIRE B.P Cherbourg Cedex Vice-Président : M. LEBECACHEL TRIBUNAL POUR ENFANTS Juge : M me LAJUS-THIZON COUTANCES Rue du Palais de Justice M. MINNEGHEER M. GAUDEUL M me PROUST Coutances Cedex TRIBUNAL POUR ENFANTS Vice-Présidente : M me de COUX ORNEL ALENÇON Place Mal-Foch - B.P. 355 M me LASSERRE M me ÉTIENNE M me CASSier Alençon Cedex Vice-Présidents : M. BLANCHARD - M me CASANOVA TRIBUNAL POUR ENFANTS Vice-Présidente : M me MARTEL - Juge : M me LECLERC ARGENTAN Pl. des Anc. Combattants M me REGNAULT-LUGBULL M. de PHILY M me PICAVET Argentan Cedex Tribunaux d Instance MAGISTRAT DIRECTEUR DE GREFFE TÉLÉPHONE CALVADOSL CAEN 25 place de la République M me COURAYE DU PARC M me SAINT-GERAND Caen Cedex LISIEUX 2 bis bd Carnot - B.P M me CLERC m me PIEDIGROSSI Lisieux Cedex VIRE 19 rue de la Sous-Préfecture M. RIANDEY M me PARIS B.P Vire MANCHEL AVRANCHES 36 rue de Lille M me GACEL m me LAFOSSE Avranches Cedex COUTANCES 38 rue Trancrède M me HEITZ m me LAFOSSE Coutances CHERBOURG 38 rue F. Lavieille M. LACHAPELLe m. PETTIER Cherbourg Cedex ORNEL ALENÇON 22 avenue Président Wilson M. BRULON m me BUSSON Alençon Cedex ARGENTAN Place du Docteur Couinaud M me VIAUD m me LAURENT Argentan Cedex FLERS 33 rue Jules Gevelot M me DECIMO-BREANT m me BOULLE Flers Cedex 4

5 TribunaUX Administratif DE CAEN lcalvados - MANCHE - ORNEl 3 rue Arthur Leduc - B.P CAEN Cedex 4 - Tél Fax PRÉSIDENT VICE-PRÉSIDENT GREFFIER EN CHEF RAPPORTEURS PUBLICS MAGISTRATS M. MENDRAS M. DI PALMA M me LEGENTIL-KARAMIAN M. CHEYLAN m. BELLEC m. MONTDESERT M m. JEANNe m. CLEN m. REVEL m. LAURANSON m. KAUFFMANN m elle DANO Secrétariat du PRÉSIDENT : M elle TABOUREL CONSEILS DE PRUD HOMMES lcalvados - MANCHE - ORNEl PRÉSIDENTS VICE-PRÉSIDENTS CAEN M. AUTIN (Employeur) M. MOUSSO (Salarié) LISIEUX M. GOUTHIERE (Employeur) M. TIRARD (Salarié) AVRANCHES M me MARIE (Salarié) M. SALLIER (Employeur) CHERBOURG M. CHEMIN (Salarié) M. HAMEL (Employeur) COUTANCES M. MANCEL (Employeur) M. LEGENDRE (Salarié) ALENÇON M me DELANNOY (Employeur) M. PAROISSE (Salarié) ARGENTAN M. LEBRETON (Employeur) M. VILLETTE (Salarié) CALVADOSl Tribunaux de Commerce 5 PRÉSIDENT GREFFIER EN CHEF CAEN Place Gambetta M. ESTORGES SCP LÉGER Caen Cedex - JONVAL - LéGER Tél LISIEUX 49 rue de Paris M me DENIS maître HÉRAULT Lisieux Tél MANCHEl CHERBOURG Rue de l Ancien Quai M. LHARDY maître ROBERT Cherbourg Tél COUTANCES 67 rue Saint-Nicolas M. LECARBONNEL SCP Thifaine et Maurice Coutances Cedex CANTIER Tél ORNEl ALENÇON 6 rue du Bercail M. ADDa maître GALLOT Alençon LEMONNIER Tél

6 COMPAGNIE DES EXPERTS de justice près LA COUR D APPEL ET le TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN La Compagnie a été créée en octobre En n inscrivant sur son tableau que des noms de personnes sélectionnées dans chaque profession par leurs pairs, la compagnie des experts judiciaires a pour but de présenter une liste d experts ayant fait leurs preuves, d une probité absolue, dont la compétence a été soumise à une enquête sévère et impartiale, et qui restent astreints à des règles strictes de discipline. P R É S I D E N T S D H O N N E U R WINDSOR Francis, Expert-comptable PRUNET Francis, Bâtiment - Travaux Publics = JAMET Pierre, Médecin légiste = NEVEU Bernard, Expert Agricole et Foncier = SAUVAGE Daniel, Médecin BILLET Jean-Claude, Expert-comptable BOURREAU Alain, Bâtiment - Travaux Publics THOMAS Jean-Michel, Expert immobilier BEX Renaud, Expert-comptable 6

7 C O N S E I L D A D M I N I S T R A T I O N MEMBRES DU BUREAU n PRÉSIDENT THOMINE Pierre, Expert foncier et agricole Carentan n 1 er VICE-PRÉSIDENT (Manche) PRESTAVOINE Jean, Économiste de la construction Coutances n VICE-PRÉSIDENTE (Calvados) GOT Isabelle, Vétérinaire Déléguée à la formation Les Authieux-sur-Calonne n VICE-PRÉSIDENTE (Orne) OOSTERLINK Claudine Aéronautique, transport aérien Expert près la cour de cassation Veille juridique et réglementaire Saint-Jouin-de-Blavou n PRÉSIDENTS DE COMMISSIONS - ADMINISTRATEURS DOMPMARTIN Anne, Dermatologue suivi du D.U. (Diplôme Caen universitaire d expertise) GIRAUD Philippe, Expert immobilier Président commission immobilier Caen GUILLOT Marcel, Pédiatre Président commission santé et délégué à la formation Lisieux LECOQ Raphaël, Expert informatique Co-président commission arts Basly LEFRANC LOISEL Sandrine, Écriture et documents Langues - chiffres - techniques Ouistreham ROUMIER Jacques Président commission agriculture Expert foncier et agricole - santé - environnement ROUSSEAU Jean-Claude, Ingénieur Bâtiment T.P. Caen n SECRÉTAIRE DU CONSEIL D ADMINISTRATION HUE Mathieu, Ingénieur ESITC travaux de la construction Luc-sur-Mer n TRÉSORIER MAINFRAY Gérald, Expert-comptable Caen AUTRES MEMBRES DU CONSEIL D ADMINISTRATION CHERCHI Bruno, Spécialiste ventilation, climatisation Bretteville-sur-Odon GAUTIER-LEROUX Claire, Spécialiste Gestion Sociale Bretteville-sur-Odon LEBREUILLY Romain, Psychologie de l adulte Lisieux THOMAS Jean-Michel, Expert Immobilier Caen CENSEUR LE SAOS Jean-Michel, Expert Comptable Caen AGRICULTURE FONCIER IMMOBILIER ENVIRONNEMENT n PRÉSIDENT IMMOBILIER AGRICULTURE ET FONCIER BÂTIMENT et TRAVAUX PUBLICS n PRÉSIDENT SANTÉ n PRÉSIDENT C O M M I S S I O N S 7 GIRAUD Philippe ROUMIER Jacques ROUSSEAU Jean-Claude GUILLOT Marcel ARTS - LANGUES - CHIFFRES - TECHNIQUES n CO-PRÉSIDENTS LEFRANC-LOISEL Sandrine LECOQ Raphaël S I T E I N T E R N E T LECOQ Raphaël

8 NOMENCLATURE DES RUBRIQUES EXPERTALES suivant arrêté du 10 juin 2005 A AGRICULTURE - AGRO- ALIMENTAIRE ANIMAUX - FORÊTS A.1 AGRICULTURE A.1.1 Améliorations foncières A.1.2 Applications phytosanitaires A.1.3 Constructions et aménagements A.1.4 Économie agricole A.1.5 Estimations foncières A.1.6 Hydraulique agricole A.1.7 Matériel agricole A.1.8 Pédologie et agronomie A.1.9 Productions de grandes cultures et spécialisées A.2 AGRO-ALIMENTAIRE Contrôles qualitatifs et analyses Ingénierie, normes sanitaires Ouvrages et équipements Matériels et installations Produits et semi-produits alimentaires Stockage, transport Toutes formes de restauration Transformation des produits A.3 aménagement ET ÉQUIPEMENT RURAL Hydraulique rurale Préservation des milieux naturels Voiries, réseaux et équipements Zonages A.4 animaux AUTRES QUE D ÉLEVAGE Animaux de compagnie, sauvages et de sport A.5 AQUACULTURE Productions en eaux douces et de mer A.6 BIOTECHNOLOGIES Équipements, procédés, fermenteurs Produit des biotechnologies A.7 ÉLEVAGE Équipement d élevage Productions animales et reproduction Produits pour l élevage A.8 HORTICULTURE Arboriculture fruitière Espaces verts et aménagements paysagers Floriculture et décoration florale Maraîchage Matériels d horticulture Pépinières A.9 NEIGE ET AVALANCHE A.10 NUISANCES, POLLUTIONS AGRICOLES ET DÉPOLLUTION Équipements et procédés Études d impact Toxicologie non médicale 8 A.11 PÊCHE-CHASSE-FAUNE SAUVAGE Armement Accastillage Matériels Matériels et équipements pour la chasse Pêche et produits de la pêche Peuplements et équilibres cynégétiques A.12 SYLVICULTURE Estimation et gestion Restauration des terrains en montagne Sciage et produits forestiers Semis, pépinières et plantations Travaux et exploitations forestières A.13 VITICULTURE ET ŒNOLOGIE Estimation et gestion Exploitation viticole Matériels de culture de la vigne Œnologie Pépinières et plantations Produits, traitements et protection de la vigne A.14 SANTÉ VÉTÉRINAIRE A.14.1 Biologie vétérinaire A.14.2 Chirurgie vétérinaire A.14.3 Imagerie vétérinaire A.14.4 Médecine vétérinaire A.14.5 Qualité et sécurité alimentaire B arts, CULTURE, COMMUNICATION ET MÉDIAS, SPORT B.1 ÉCRITURES B.1.1 Documents et écritures B.1.2 Paléographie B.2 GÉNÉALOGIE B.3 objets D ART ET DE COLLECTION B.3.1 Armes anciennes B.3.2 Bijouterie, joaillerie, horlogerie, orfèvrerie B.3.3 Céramiques anciennes et d art B.3.4 Cristallerie B.3.5 Ébénisterie B.3.6 Étoffes anciennes et tissages B.3.7 Ferronnerie et bronzes B.3.8 Gravures et arts graphiques B.3.9 Héraldique B.3.10 Livres anciens et modernes B.3.11 Lutherie et instruments de musique B.3.12 Meubles et mobiliers anciens B.3.13 Numismatique et médailles B.3.14 Philatélie B.3.15 Sculptures B.3.16 Tableaux

9 B.3.17 Tapisseries et tapis B.3.18 Vitraux et vitrerie d art B.4 PRODUCTIONS CULTURELLES ET DE COMMUNICATION B.4.1 Cinéma, télévision, vidéogramme * Distribution, commercialisation et exploitation * Équipements cinématographiques * Œuvres audiovisuelles et cinématographiques B.4.2 Imprimerie B.4.3 Musique B.4.4 Photographie B.4.5 Presse, édition B.4.6 Publicité B.4.7 Théâtre, spectacles vivants B.5 PROPRIÉTÉ ARTISTIQUE B.5.1 Gestion des droits d auteur B.5.2 Gestion des droits des artistes et interprètes B.5.3 Gestion des droits dérivés et de reproduction B.5.4 Gestion des droits à l image B.6 SPORT Activités sportives, matériel et installations sportives C BÂTIMENT TRAVAUX PUBLICS GESTION IMMOBILIÈRE C.1 BÂTIMENT TRAVAUX PUBLICS C.1.1 Acoustique, bruit, vibration C.1.2 Architecture Ingénierie C.1.3 Architecture d intérieur C.1.4 Ascenseurs Monte-charges, Escaliers mécaniques Remontées mécaniques C.1.5 Assainissement * Déchets industriels et urbains * Épuration des eaux potables * Traitement des eaux usées C.1.6 Économie de la Construction C.1.7 Électricité * Courants forts, * Électronique, automatismes, domotique * Sécurité (alarme, protection incendie) C.1.8 Enduits * Enduits et revêtements extérieurs, carrelage, ravalement * Enduits intérieurs (plâtres, staff, stucs) C.1.9 Explosion Incendie 9 C.1.10 Génie civil * Aéroports, barrages, ouvrages d art, ponts, ports, tunnels, voies ferrées C.1.11 Gestion de projet et de chantier * Coordination, ordonnancement, pilotage * Coordination et sécurité C.1.12 Gros œuvre Structure * Béton armé, charpentes bois et métalliques, coffrages, fondations, maçonnerie C.1.13 Hydraulique C.1.14 Marbrerie C.1.15 Menuiseries * Bois, métalliques, plastiques C.1.16 Miroiterie, vitrerie C.1.17 Monuments historiques C.1.18 Murs rideaux Bardages C.1.19 Piscines C.1.20 Polluants du bâtiment * Amiante, parasites du bois, plomb C.1.21 Plomberie, sanitaire, robinetterie, eau, gaz C.1.22 Revêtements intérieurs * Peinture, tapisserie, vernis * Revêtements de sols et murs, carrelage C.1.23 Réseaux publics * Eaux, égouts, électricité, gaz C.1.24 Routes, voiries et réseaux divers C.1.25 Sols * Géologie, géotechnique, hydrologie C.1.26 Thermique * Génie thermique (chauffage, four, fumisterie, ventilation) * Génie climatique (climatisation, traitement de l air, salles blanches) * Génie frigorifique (production et transport frigorifique) * Isolation (thermique, frigorifique) C.1.27 Toiture * Couverture, charpente, zinguerie, étanchéité C.1.28 Topométrie * Contrôles de stabilité * Levés topographiques C.1.29 Travaux sous-marins C.1.30 Urbanisme et aménagement urbain C.2 GESTION IMMOBILIÈRE C.2.1 Bornage, délimitation, division de lots C.2.2 Estimations immobilières * Loyers d habitation * Loyers commerciaux * Fonds de commerce, indemnités d éviction * Terrains non agricoles, bâtiments C.2.3 Gestion d immeuble Copropriété

10 D ÉCONOMIE ET FINANCE D.1 COMPTABILITÉ D.1.1 Exploitation de toutes données chiffrées Analyse de l organisation et des systèmes comptables D.1.2 Comptabilités spéciales (comptes consolidés, banques, comptabilité publique, assurances ) D.2 ÉVALUATION D ENTREPRISE ET DE DROITS SOCIAUX D.3 FINANCES D.3.1 Finance d entreprise D.3.2 Marchés financiers et produits dérivés D.3.3 Opérations de banque et de crédit D.3.4 Opérations d assurance et de gestion des risques D.3.5 Opérations financières internationales D.4 GESTION D ENTREPRISE D.4.1 Analyse de gestion D.4.2 Contrefaçons, concurrence déloyale D.4.3 Distribution commerciale, franchises, concessions D.4.4 Étude de marchés D.4.5 Stratégie et politique générale d entreprise D.5 GESTION SOCIALE (conflits sociaux) D.6 FISCALITÉ D.6.1 Fiscalité personnelle D.6.2 Fiscalité d entreprise D.7 DIAGNOSTIC D ENTREPRISE Mandats ad hoc et expertises articles L code de commerce Expertises article L code de commerce E INDUSTRIES E.1 ÉLECTRONIQUE ET INFORMATIQUE E.1.1 Automatismes E.1.2 Internet et multimédia E.1.3 Logiciels et matériels E.1.4 Systèmes d information (mise en œuvre) E.1.5 Télécommunications et grands réseaux E.2 ÉNERGIES ET UTILITÉS E.2.1 Électricité * Électromécanique * Génie électrique E.2.2 Énergie solaire E.2.3 Nucléaire E.2.4 Pétrole, gaz et hydrocarbures 10 E.2.5 Utilités (air, eau, vapeur) E.3 POLLUTION E.3.1 Air E.3.2 Déchets E.3.3 Eau E.3.4 Sols E.4 MÉCANIQUE E.4.1 Mécanique générale (matériaux et structures) E.4.2 Machines E.4.3 Ingénierie mécanique E.5 MÉTALLURGIE E.5.1 Métallurgie générale E.5.2 Assemblage (soudage, brassage) E.5.3 Chaudronnerie E.5.4 Activités annexes (analyses, essais, contrôles ) E.6 PRODUITS INDUSTRIELS E.6.1 Chimie * Corrosion * Industrie, agro-alimentaire * Industrie chimique : minérale, organique * Génie chimique E.6.2 Filière bois et plasturgie * Emballage et conditionnements * Imprimerie et industrie papetière E.6.3 Procédés de fabrication industrielle E.6.4 Textile et habillement Peaux et fourrures E.6.5 Métaux et métallurgie E.6.6 Mines et carrières E.7 TRANSPORT (Matériel) E.7.1 Aéronautique, espace * Avionique, cellules, motorisation * Ergonomie * Navigation E.7.2 Appareils de levage et de manutention E.7.3 Appareils de transport sur câbles E.7.4 Automobiles, cycles, motocycles, poids lourds * Coque, châssis, cadre, carrosserie * Électricité, électronique embarquée * Mécanique : moteur, boîte, pont, trains roulants * Peinture, sellerie E.7.5 Matériel ferroviaire E.7.6 Navires * Marchands * Plaisance E.8 TRANSPORT (Usage et usagers) E.8.1 Aérien E.8.2 Naval E.8.3 Terrestre * Chemins de fer * Routes

11 E.9 PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE E.9.1 Brevets E.9.2 Marques E.9.3 Modèles F SANTÉ F.1 MÉDECINE F.1.1 Allergologie F.1.2 Anatomie et cytologie pathologiques F.1.3 Anesthésiologie et réanimation (services et soins médicaux d urgence) F.1.4 Biologie et médecine du développement et de la reproduction F.1.5 Cancérologie ; radiothérapie F.1.6 Cardiologie F.1.7 Dermatologie vénérologie F.1.8 Endocrinologie et maladies métaboliques F.1.9 Gastro-entérologie et hépatologie F.1.10 Génétique F.1.11 Gynécologie médicale F.1.12 Hématologie ; transfusion F.1.13 Maladies infectieuses, maladies tropicales F.1.14 Médecine générale F.1.15 Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement F.1.16 Médecine physique et de réadaptation F.1.17 Médecine et santé du travail F.1.18 Médecine vasculaire F.1.19 Néphrologie F.1.20 Neurologie F.1.21 Ophtalmologie médicale F.1.22 Oto-rhino-laryngologie (ORL) médicale F.1.23 Parasitologie et mycologie F.1.24 Pédiatrie F.1.25 Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique F.1.26 Pneumologie F.1.27 Rhumatologie F.2 PSYCHIATRIE F.2.1 Psychiatrie d adultes F.2.2 Pédopsychiatrie F.3 CHIRURGIE F.3.1 Chirurgie digestive F.3.2 Chirurgie générale F.3.3 Chirurgie infantile F.3.4 Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie F.3.5 Chirurgie orthopédique et traumatologique 11 F.3.6 Chirurgie plastique, reconstructrice, esthétique ; brûlologie F.3.7 Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire F.3.8 Chirurgie vasculaire F.3.9 Gynécologie-obstétrique F.3.10 Neurochirurgie F.3.11 Ophtalmologie F.3.12 Oto-rhino-laryngologie (ORL) et chirurgie cervico-faciale F.3.13 Urologie F.4 imagerie MÉDICALE ET BIOPHYSIQUE F.4.1 Radiologie et imagerie médicale * Imagerie de l enfant * Neuro-imagerie * Radiologie interventionnelle F.4.2 Biophysique et médecine nucléaire F.5 BIOLOGIE MÉDICALE ET PHARMACIE F.5.1 Alcoolémie F.5.2 Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière F.5.3 Biochimie biologique F.5.4 Biologie cellulaire et moléculaire F.5.5 Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication F.5.6 Épidémiologie, économie de la santé et prévention F.5.7 Hématologie biologique F.5.8 Immunologie biologique F.5.9 Nutrition F.5.10 Pharmacologie biologique F.5.11 Physiologie F.5.12 Sciences du médicament F.5.13 Sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques F.6 ODONTOLOGIE F.6.1 Odontologie générale F.6.2 Orthopédie dento-faciale orthodontie F.6.3 Prothésistes dentaires F.7 PSYCHOLOGIE F.7.1 Psychologie de l adulte F.7.2 Psychologie de l enfant F.8 SAGES-FEMMES ET AUXILIAIRES MÉDICAUX F.8.1 Sages-femmes F.8.2 Auxiliaires réglementés * Infirmiers et soins infirmiers * Kinésithérapie Rééducation fonctionnelle * Orthophonie et orthoptie Puériculture

12 F.8.3 Ingénierie * Ingénieur en biomatériaux * Ingénieur biomédical F.9 experts EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ SOCIALE art. L et R du Code de la sécurité sociale F.10 experts SPÉCIALISÉS EN MATIÈRE DE NOMENCLATURES D ACTES PROFESSIONNELS ET D ACTES DE BIOLOGIE MÉDICALE F.10.1 Experts spécialisés en matière de nomenclatures d actes professionnels F.10.2 Experts spécialisés en matière de nomenclatures d actes de biologie médicale G MÉDECINE LÉGALE CRIMINALISTIQUE ET SCIENCES CRIMINELLES G.1 DOMAINE MÉDICO-JUDICIAIRE SPÉCIALISÉ G.1.1 Alcoolémie G.1.2 Anthropologie d identification G.1.3 Autopsie et thanatologie G.1.4 Médecine légale du vivant Dommage corporel et traumatologie séquellaire G.1.5 Identification par empreintes génétiques G.1.6 Criminalistique, scènes de crime G.1.7 Identification odontologique G.1.8 Produits stupéfiants et dopants G.1.9 Profilage G.1.10 Toxicologie médico-légale G.2 investigations SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES G.2.1 Analyses physico-chimiques G.2.2 Anthropologie G.2.3 Biologie d identification G.2.4 Documents et écriture G.2.5 Documents informatiques G.2.6 Entomologie G.2.7 Explosions et incendie G.2.8 Faux artistiques G.2.9 Microscopie électronique à balayage G.2.10 Toxicologie analytique (dosages) G.2.11 Traces et empreintes G.2.12 Enregistrements sonores G.3 ARMES MUNITIONS BALISTIQUE G.3.1 Balistique G.3.2 Chimie des résidus de tir G.3.3 Explosifs G.3.4 Munitions G.3.5 Technique des armes H INTERPRÉTARIAT TRADUCTION H.1 INTERPRÉTARIAT H.1.1 Langues anglaises et anglo-saxonnes H.1.2 Langues arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, autres domaines linguistiques H.1.3 Langue française et dialectes H.1.4 Langues germaniques et scandinaves H.1.5 Langues romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes H.1.6 Langues slaves H.2 TRADUCTION H.2.1 Langues anglaises et anglo-saxonnes H.2.2 Langues arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, autres domaines linguistiques H.2.3 Langue française et dialectes H.2.4 Langues germaniques et scandinaves H.2.5 Langues romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes H.2.6 Langues slaves H.3 LANGUES DES SIGNES ET LANGAGE PARLÉ COMPLÉTÉ H.3.1 Langue des signes française H.3.2 Langage parlé complété 12

13 RECHERCHE DES EXPERTS PAR LA NOMENCLATURE DES RUBRIQUES EXPERTALES NOMENCLATURE NOM & INITIALE PRÉNOM PAGE A.1 AGRICULTURE A.1.1 A.1.2 A.1.3 A.1.4 A.1.5 A.1.6 A.1.7 A.1.8 A.1.9 Améliorations foncières Applications phytosanitaires Constructions et aménagements Economie agricole Estimations foncières Hydraulique agricole Matériel agricole Podologie et agronomie Production de grandes cultures et spécialisées BOUET MANUELLE A. - BOUSSION B. - D HONDT Ch. - DUVELLEROY P. GALERNE M. - GEBERT J.L. - HEBERT L. PEZARD J. - ROUMIER J. - THOMINE P. DOLIGEZ G. - BATAILLON G. D HONDT Ch. - DUVELLEROY P. - GALERNE M. ROUMIER J. BATAILLON G. BOUSSION B. - D HONDT Ch. - DUVELLEROY P. - GALERNE M. GEBERT J.L. - HEBERT L. ROUMIER J. - THOMINE P. DOLIGEZ G. - BATAILLON G. BOUET MANUELLE A. - BOUSSION B. - D HONDT Ch. - DUVELLEROY P. GALERNE M. - GEBERT J.L. - HEBERT L. ROUMIER J. - THOMINE P. TESSIER C. BOUET MANUELLE A. - BOUSSION B. - D HONDT Ch. - DUVELLEROY P. GALERNE M. - GEBERT J.L. - HEBERT L. ROUMIER J. - THOMINE P. BATAILLON G. BOUSSION B. - D HONDT Ch. - DUVELLEROY P.- GALERNE M. GEBERT J.L. - HEBERT L. ROUMIER J. DOLIGEZ G. - BATAILLON G. BOUSSION B. - D HONDT Ch. - DUVELLEROY P. - GALERNE M. ROUMIER J. D HONDT Ch. - DUVELLEROY P. - GALERNE M. - GEBERT J.L. ROUMIER J. D HONDT Ch. - DUVELLEROY P. - GALERNE M. GEBERT J.L. - HEBERT L. ROUMIER J. A.2 AGRO-ALIMENTAIRE DUPONT MORRAL Y SEGURA I. AMÉNAGEMENT BOUET MANUELLE A. - DUVELLEROY P. - HEBERT L. 22 ROUMIER J. 23 A.3 ET ÉQUIPEMENT DOLIGEZ G. - BATAILLON A. 24 RURAL TESSIER C. A.4 ANIMAUX AUTRES QUE L ELEVAGE GOT I. 30 A.5 AQUACULTURE CORDIER J.C. 22 A.6 BIOTECHNOLOGIES DUPONT MORRAL Y SEGURA I. A.7 ÉLEVAGE A.8 HORTICULTURE BOUSSION B. - GEBERT J.L. - HEBERT L ROUMIER J. - THOMINE P. GOT I. - A. LEMONNIER J.P. CHAUSSON J.P. - DUVELLEROY P. ROUMIER J. A.9 NEIGE ET AVALANCHE A.10 NUISANCES, POLLUTIONS AGRICOLES HEBERT L. 22 ET DÉPOLLUTION A.11 PÊCHE, CHASSE, FAUNE SAUVAGE DUVELLEROY P. - HEBERT L. 22 A.12 SYLVICULTURE A.13 VITICULTURE, ŒNOLOGIE A.14 SANTÉ VÉTÉRINAIRE A.14.1 Biologie vétérinaire GOT I. - LEMONNIER J.P. 30 A.14.2 Chirurgie vétérinaire GOT I. - LEMONNIER J.P. 30 A.14.3 Imagerie vétérinaire GOT I. - LEMONNIER J.P. 30 A.14.4 Médecine vétérinaire GOT I. - LEMONNIER J.P

14 NOMENCLATURE NOM & INITIALE PRÉNOM PAGE A.14.5 Qualité et sécurité alimentaire DUPONT MORRAL Y. - SEGURA I. B.1 ÉCRITURES B.1.1 Documents et écritures LEFRANC LOISEL S. 33 B.1.2 Paléographie B.2 GÉNÉALOGIE B.3 OBJETS D ART ET DE COLLECTION B.3.1 Armes anciennes BIGET P. 31 Bijouterie, joaillerie, horlogerie, B.3.2 orfèvrerie BIGET P.- NATIVELLE F. 31 B.3.3 Céramiques anciennes et d art BIGET P. 31 B.3.4 Cristallerie BIGET P. 31 B.3.5 Ebénisterie BIGET P. 31 Etoffes anciennes B.3.6 et tissages BIGET P. 31 B.3.7 Ferronnerie et bronzes BIGET P. 31 B.3.8 Gravures et arts graphiques BIGET P. 31 B.3.9 Héraldique BIGET P. 31 B.3.10 Livres anciens et modernes BIGET P. 31 B.3.11 Lutherie et instruments de musique BIGET P.- LE CANU L. 31 B.3.12 Meubles et mobiliers anciens BIGET P.- MAHIER J.- NATIVELLE F. 31 B.3.13 Numismatique et médailles BIGET P. 31 B.3.14 Philatélie BIGET P. 31 B.3.15 Sculptures BIGET P. - MAHIER J. 31 B.3.16 Tableaux BIGET P. 31 B.3.17 Tapisseries et tapis BIGET P. 31 B.3.18 Vitraux et vitrerie d art BIGET P. 31 B.4 PRODUCTIONS CULTURELLES ET DE COMMUNICATION B.4.1 Cinéma, télévision, vidéogramme B.4.2 Imprimerie B.4.3 Musique B.4.4 Photographie B.4.5 Presse, édition B.4.6 Publicité B.4.7 Théâtre, spectacles vivants B.5 PROPRIÉTÉ ARTISTIQUE B.5.1 Gestion des droits d auteur Gestion des droits B.5.2 des artistes et interprètes Gestion des droits dérivés B.5.3 et de reproduction B.5.4 Gestion des droits à l image B.6 SPORT C.1 BÂTIMENT TRAVAUX PUBLICS C.1.1 Acoustique, bruit, vibration CUREAU P. 26 AVENEL P. - LEROUX J. - NOE Ph. - PREVOST B. 25 Architecture, SUEUR C. 25 C.1.2 ingénierie HUE M. - LE ROY V. - ROUSSEAU J.C. 26 MICHEL Ch. 27 C.1.3 Architecture d intérieur NOE Ph. - SUEUR C. - BRICE I. HUE M. LERICHE D

15 C.1.4 C.1.5 C.1.6 C.1.7 C.1.8 NOMENCLATURE NOM & INITIALE PRÉNOM PAGE Ascenseurs, monte-charge, escaliers mécaniques, remontées mécaniques Assainissement Economie de la construction Electricité Enduits LE ROY V. DUPONT MORRAL Y. - SEGURA I. NOE Ph. - SUEUR C. HUE M. LEBERTRE L.J. - LERICHE D. - LE YEUC H P. MICHEL Ch. - PERROTTE G. - PRESTAVOINE J. - VERHAEGHE O. CHERCHI B. - COURTE G. DERIN S. LEFORT Pascal AVENEL P. - BERNARD J. - BOURREAU A. - BRICE I. - LEROUX J. - NOE Ph. - PREVOST B. - SUEUR C. HUE M. - LE ROY V. - ROUSSEAU J.C. - VARLET Ch. LERICHE D. - LE YEUC H P. - LEBERTRE L.J. MICHEL Ch. - PRESTAVOINE J. C.1.9 Explosion, incendie AVENEL P.- BERNARD J. 25 C.1.10 Génie civil AVENEL P. - BERNARD J. 25 LE ROY V. - ROUSSEAU J.C. 26 LE YEUC H P. 27 C.1.11 AVENEL P. - BERNARD J. - BRICE I. - PREVOST B. - SUEUR C. 25 Gestion de projet LE ROY V. - NOE P. 25 HUE M. 26 et de chantier LE YEUC H P. - LEBERTRE L.J. - MICHEL Ch. - PERROTTE G. 27 PRESTAVOINE - LERICHE D. 27 AVENEL P. - BERNARD J. - BRICE I NOE Ph. - PREVOST B. - SUEUR C BOURREAU A. - LE ROY V. - MICHEL Ch. 26 C.1.12 Gros œuvre, structure PRESTAVOINE J. - VARLET Ch. - ROUSSEAU J.C. 26 LEBERTRE L.J. - LERICHE D. LINARES Jean-Louis BRICE I. 25 C.1.13 Hydraulique HUE M. - LE ROY V. 26 C.1.14 Marbrerie BRICE I. 25 AVENEL P. - BOURREAU A. - BRICE I. - NOE Ph. - SUEUR C. 25 ROUSSEAU J.C. - VARLET Ch. 26 C.1.15 Menuiseries LE YEUC H P. - LEBERTRE L.J. - LERICHE D. - MICHEL Ch PRESTAVOINE J. 27 C.1.16 Miroiterie, vitrerie AVENEL P. - BRICE I. - SUEUR C. 25 ROUSSEAU J.C. 26 LE YEUC H P. - LEBERTRE L.J. - PRESTAVOINE J. 27 C.1.17 Monuments historiques PREVOST B. 25 C.1.18 C.1.19 C.1.20 C.1.21 C.1.22 C.1.23 C.1.24 C.1.25 C.1.26 Murs rideaux, bardage Piscines Polluants du bâtiment Plomberie, sanitaire, robinetterie, eau, gaz Revêtements intérieurs Réseaux publics Routes, voiries, réseaux divers Sols Thermique AVENEL P. - NOE Ph. - PREVOST B. - SUEUR C. HUE M. - LE ROY V. - ROUSSEAU J.C. LE YEUC H P. - PRESTAVOINE J. BERNARD J. VARLET Ch. BOURREAU A. - BRICE I. - LEROUX J. - NOE Ph. - PREVOST B. VERHAEGHE O. SUEUR C. AINADJOGLOU A. - CHERCHI B. - LE ROY V. LE YEUC H P. AVENEL P. - BERNARD J. - BOURREAU A. - BRICE I. PREVOST B. - SUEUR C. HUE Math. - ROUSSEAU J.C - LE ROY V. LE YEUC H P. - LEBERTRE L.J. - LERICHE D. - PRESTAVOINE J. BATAILLON G. AVENEL P. - SUEUR C. LE ROY V. - ROUSSEAU J.C. LERICHE D. - LE YEUC H P. BATAILLON G. - DOLIGEZ G. AVENEL P. - BOURREAU A. - SUEUR C. LERICHE D. - LE ROY V. - ROUSSEAU J.C. BAJART Ph. LE ROY V. - ROUSSEAU J.C. AVENEL P. AINADJOGLOU A. - CHERCHI B. LE YEUC H P. - ROY L

16 NOMENCLATURE NOM & INITIALE PRÉNOM PAGE AVENEL P. - BERNARD J. - BOURREAU A. - BRICE I. 25 NOE Ph. - PREVOST B. - SUEUR C. 25 C.1.27 Toiture HUE Math. - LE ROY V. - ROUSSEAU J.C. - VARLET Ch. 26 DELAUBERT J.L. - LERICHE D. - LE YEUC H P. 27 LEBERTRE L.J. - MICHEL Ch. - PRESTAVOINE J. 27 BATAILLON G. - DOLIGEZ G. - GERARD Ch. - RATOUIS J. 24 C.1.28 Topométrie BRICE I. 25 LE ROY V. 26 C.1.29 Travaux sous-marins SCIBOZ B. 27 Urbanisme et DOLIGEZ G. - BATAILLON G. 24 C.1.30 aménagement urbain NOE Ph. - PREVOST B. - SUEUR C. 25 C.2 GESTION IMMOBILIÈRE C.2.1 C.2.2 C.2.3 Bornage, délimitation, division de lots Estimations immobilières Gestion d immeubles, copropriété D.1 COMPTABILITÉ D.1.1 D.1.2 D.2 Exploitation de toutes données chiffrées, analyse de l organisation et des systèmes comptables Comptabilités spéciales (comptes consolidés, banques, comptabilité publique, assurances ) ÉVALUATION D ENTREPRISES ET DE DROITS SOCIAUX D.3 FINANCES D.3.1 Finance entreprise Marchés financiers D.3.2 et produits dérivés Opérations de banque D.3.3 et de crédit Opérations d assurance et de gestion D.3.4 de risques Opérations financières D.3.5 internationales D.4 GESTION D ENTREPRISE D.4.1 D.4.2 D.4.3 D.4.4 Analyse de gestion Contrefaçons, concurrence déloyale Distribution commerciale, franchises, concessions Etude de marchés Stratégie et politique générale D.4.5 d entreprise D.5 GESTION SOCIALE (conflits sociaux) D.6 FISCALITÉ D.6.1 Fiscalité personnelle DOLIGEZ G. - BATAILLON G. - GERARD Ch. - LEMARCHAND S. d ANNOVILLE G. - RATOUIS J. BOUET MANUELLE A. - GALERNE M. - HEBERT L. DELAUNAY E. - D HONDT Ch. - GARBE J.L. - GIRAUD Ph. - LALIN J. LE ROUX G. - ROUMIER J. ROYER P. - THOMAS J.M. DELAUNAY E. - GARBE J.L. - GIRAUD Ph. - LALIN J. THOMAS J.M. - RATOUIS J. BEX R. - COLIBERT J. - FAUDEMER J.F. - FOUQUET Ph. GARDIE LEVEQUE N. KORAL M. - LE SAOS J.M. - LEROUX J.C. - MAINFRAY G. MASTELLOTTO L. BEX R. - COLIBERT J. - FAUDEMER J.F. - FOUQUET Ph. - GARDIE LEVEQUE N. KORAL M. - LE SAOS J.M. - MAINFRAY G. - MASTELLOTTO L. ROUMIER J. BEX R. - COLIBERT J. - FAUDEMER J.F. - FOUQUET Ph. - GARDIE LEVEQUE N. KORAL M. LE SAOS J.M. - LEROUX J.C. MAINFRAY G. - MASTELLOTTO L. - TESSIER C. BEX R. - COLIBERT J. - FAUDEMER J.F. - FOUQUET Ph. - GARDIE LEVEQUE N. KORAL M. - LE SAOS J.M. - LEROUX J.C.- MAINFRAY G. - MASTELLOTTO L. GAUTIER LEGOUX C. COLIBERT J. - FAUDEMER J.F. - GARDIE LEVEQUE N. - KORAL M. - LEROUX J.C. - MAINFRAY G. - MORIO Ch. COLIBERT J. - FAUDEMER J.F. - GARDIE LEVEQUE N. - KORAL M. - MAINFRAY G. - MORIO Ch. COLIBERT J. - FAUDEMER J.F. - GARDIE LEVEQUE N. KORAL M. COLIBERT J. - FAUDEMER J.F. - GARDIE LEVEQUE N. KORAL M. - MAINFRAY G. BEX R. - COLIBERT J. - FAUDEMER J.F. - FOUQUET Ph. - GARDIE LEVEQUE N. KORAL M. LE SAOS J.M. - LEROUX J.C. - MAINFRAY G. - MASTELLOTTO L. COLIBERT J. - GARDIE LEVEQUE N. KORAL M. - LEROUX J.C. - MASTELLOTTO L. COLIBERT J. - GARDIE LEVEQUE N. KORAL M. - LE SAOS J.M. - LEROUX J.C. - MASTELLOTTO L. COLIBERT J. KORAL M. - LE SAOS J.M. - LEROUX J.C. - MASTELLOTTO L. COLIBERT J. - GARDIE LEVEQUE N. KORAL M. - LE SAOS J.M. - LEROUX J.C. - MASTELLOTTO L. MAINFRAY G. - MASTELLOTTO L. GAUTIER LEGOUX C. BEX R. - FOUQUET Ph. - GARDIE LEVEQUE N. KORAL M. - LEROUX J.C. - MAINFRAY G. - MASTELLOTTO L

17 D.6.2 D.7 E.1 E.1.1 E.1.2 E.1.3 E.1.4 E.1.5 E.2 NOMENCLATURE NOM & INITIALE PRÉNOM PAGE Fiscalité d entreprise DIAGNOSTIC D ENTREPRISE ÉLECTRONIQUE ET INFORMATIQUE Automatismes Internet et multimédia Logiciels et matériels Systèmes d information (mise en œuvre) Télécommunications et grands réseaux ÉNERGIES ET UTILITÉS BEX R. - FOUQUET Ph. - GARDIE LEVEQUE N. KORAL M. - LE SAOS J.M. - LEROUX J.C. - MAINFRAY G. MASTELLOTTO L. BEX R. - FAUDEMER J.F. - FOUQUET Ph. - GARDIE LEVEQUE N. LE SAOS J.M. - LEROUX J.C. - MAINFRAY G. - MASTELLOTTO L. CHERCHI B. - COURTE G. DERIN S. DERIN S. LECOQ R. - MEVEL Th. DERIN S. LECOQ R. - MEVEL Th. DERIN S. LECOQ R. DERIN S. LECOQ R. - MEVEL Th. E.2.1 Électricité CHERCHI B. - COURTE G. 26 E.2.2 Énergie solaire CHERCHI B. 26 E.2.3 Nucléaire E.2.4 Pétrole, gaz et hydrocarbures E.2.5 E.3 E.3.1 E.3.2 E.3.3 E.3.4 Utilités (air, eau, vapeur) ÉNERGIES ET UTILITÉS Air Déchets Eau Sols CHERCHI B. BLIGAND J.P. DUPONT MORRAL Y. - SEGURA I. LE GUYADER H. DUPONT MORRAL Y. - SEGURA I. LE GUYADER H. DUPONT MORRAL Y. - SEGURA I. LE GUYADER H. DUPONT MORRAL Y. - SEGURA I. LE GUYADER H. E.4 MÉCANIQUE Mécanique générale E.4.1 (matériaux et structures) LE GUYADER H. 33 E.4.2 Machines BLIGAND J.P. E.4.3 Ingénierie mécanique E.5 MÉTALLURGIE E.5.1 Métallurgie générale LE GUYADER H. 33 E.5.2 Assemblage (soudage, brasage) LE GUYADER H. 33 BLIGAND J.P. E.5.3 Chaudronnerie LE GUYADER H. 33 Activités annexes E.5.4 (analyses, essais, contrôles ) LE GUYADER H. 33 E.6 PRODUITS INDUSTRIELS E.6.1 Chimie DUPONT MORRAL Y. - SEGURA I. LE GUYADER H. E.6.2 Filière bois et plasturgie E.6.3 Procédés de fabrication industrielle Textile et habillement E.6.4 (peaux et fourrures) E.6.5 Métaux et métallurgie LE GUYADER H. 33 E.6.6 Mines et carrières E.7 TRANSPORT (matériel) E.7.1 Aéronautique, espace OOSTERLINK C. 33 E.7.2 Appareils de levage et de manutention E.7.3 Appareils de transport sur câbles

18 NOMENCLATURE NOM & INITIALE PRÉNOM PAGE Automobiles, cycles, motocycles E.7.4 et poids lourds BLIGAND J.P. E.7.5 Matériel ferroviaire E.7.6 Navires LE GUYADER H. - SCIBOZ B. 33 E.8 TRANSPORT (usage et usagers) E.8.1 Aérien OOSTERLINK C. 33 E.8.2 Naval E.8.3 Terrestre GAUTIER LEGOUX C. 33 E.9 PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE E.9.1 Brevets E.9.2 Marques E.9.3 Modèles F.1 MÉDECINE F.1.1 Allergologie F.1.2 Anatomie et cytologie pathologiques F.1.3 F.1.4 Anesthésiologie et réanimation (services et soins médicaux d urgence) Biologie et médecine du développement et de la reproduction Cancérologie, radiothérapie Cardiologie CARMES Ch. TARTIERE J. F.1.5 F.1.6 F.1.7 Dermatologie, vénérologie DOMPMARTIN A. 28 Endocrinologie et F.1.8 maladies métaboliques ALLALI ZERAH V. 28 F.1.9 Gastro-entérologie et hépatologie TARTIERE J. 30 F.1.10 F.1.11 F.1.12 F.1.13 F.1.14 F.1.15 F.1.16 F.1.17 F.1.18 F.1.19 F.1.20 F.1.21 Génétique Gynécologie médicale Hématologie, transfusion Maladies infectieuses, maladies tropicales Médecine générale Médecine interne, gériatrie et biologie du vieillissement Médecine physique et de réadaptation Médecine et santé du travail Médecine vasculaire Néphrologie Neurologie Ophtalmologie médicale Oto-rhino-laryngologie (ORL) médicale TARTIERE J. 30 KOPP G. KYOLA Mashamba CORDIER OZOUF I. GUINCESTRE J.Y. CHALINE G. 28 F.1.22 LETREGUILLY Ph. 29 F.1.23 Parasitologie et mycologie DOMPMARTIN A. 28 F.1.24 Pédiatrie GUILLOT M. 29 Pharmacologie fondamentale F.1.25 Pharmacologie clinique F.1.26 Pneumologie F.1.27 Rhumatologie F.2 PSYCHIATRIE F.2.1 Psychiatrie d adultes CHOQUET J.P. 28 F.2.2 Pédopsychiatrie CHOQUET J.P. 28 F.3 CHIRURGIE F.3.1 Chirurgie digestive

19 NOMENCLATURE NOM & INITIALE PRÉNOM PAGE F.3.2 Chirurgie générale F.3.3 Chirurgie infantile BENATEAU H. 28 Chirurgie maxillo- F.3.4 faciale et stomatologie SAUVAGE M. 34 Chirurgie orthopédique F.3.5 et traumatologique PAGES Ch. 29 Chirurgie plastique, reconstructrice, F.3.6 esthétique ; brûlologie Chirurgie thoracique F.3.7 et cardio-vasculaire F.3.8 Chirurgie vasculaire F.3.9 Gynécologie-obstétrique F.3.10 Neurochirurgie EMERY E. 29 F.3.11 Ophtalmologie Otorhinolaryngologie (ORL) et F.3.12 chirurgie cervico-faciale LETREGUILLY Ph. 29 F.3.13 Urologie F.4 IMAGERIE MÉDICALE ET BIOPHYSIQUE F.4.1 Radiologie et imagerie médicale MONNERIE J.L. 29 Biophysique F.4.2 et médecine nucléaire F.5 BIOLOGIE MEDICALE ET PHARMACIE F.5.1 Alcoolémie Bactériologie-virologie ; F.5.2 hygiène hospitalière DUPONT MORRAL Y. - SEGURA I. F.5.3 Biochimie biologique F.5.4 Biologie cellulaire et moléculaire Bio statistiques, informatique F.5.5 médicale et technologie Epidémiologie, économie de la santé F.5.6 et prévention F.5.7 Hématologie biologique F.5.8 Immunologie biologique F.5.9 Nutrition F.5.10 Pharmacologie biologique F.5.11 Physiologie F.5.12 Sciences du médicament Sciences physicochimiques F.5.13 et technologies pharmaceutiques F.6 ONDOTOLOGIE F.6.1 Odontologie générale ALLEMAND Ph. SAUTREAU HURPE N. Orthopédie dento-faciale, F.6.2 orthondotie F.6.3 Prothésistes dentaires F.7 PSYCHOLOGIE F.7.1 Psychologie de l adulte LEBREUILLY R. 29 F.7.2 Psychologie de l enfant F.8 SAGES-FEMMES ET AUXILIAIRES MEDICAUX F.8.1 Sages-femmes F.8.2 Auxiliaires réglementés F.8.3 Ingénierie F.9 EXPERTS EN MATIÈRE DE SÉCURITE SOCIALE GUILLOT M. - GUINCESTRE J.Y

20 F.10 NOMENCLATURE NOM & INITIALE PRÉNOM PAGE EXPERTS SPÉCIALISÉS EN MATIÈRE DE NOMENCLATURE D ACTES Experts spécialisés en matière de F.10.1 nomenclatures d actes professionnels Experts spécialisés en matière de F.10.2 nomenclatures d actes de biologie médicale G.1 DOMAINE MEDICO-JUDICIAIRE G.1.1 Alcoolémie G.1.2 Anthropologie d identification G.1.3 Autopsie et thanatologie PAPIN F. - MONNERIE J.L. 29 G.1.4 G.1.5 G.1.6 G.1.7 G.1.8 G.1.9 G.1.10 G.2 Médecine légale du vivant - dommage corporel et traumatologie séquellaire Identification par empreintes génétiques Criminalistique, scènes de crime Identification odontologique Produits stupéfiants et dopants Profilage Toxicologie médicolégale INVESTIGATIONS SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES Analyses physicochimiques Anthropologie Biologie d identification CORDIER OZOUF I. KOPP G. - PAPIN F. LEROUX DUFOUR C. ALLEMAND Ph. SAUTREAU HURPE N. GAUTIER LEGOUX C. 33 G.2.1 G.2.2 G.2.3 G.2.4 Documents et écritures LEFRANC LOISEL S. 33 DERIN S. G.2.5 Documents informatiques LECOQ R. 33 G.2.6 Entomologie G.2.7 Explosions et incendie G.2.8 Faux artistiques G.2.9 Microscopie électronique à balayage G.2.10 Toxicologie analytique (dosages) G.2.11 Traces et empreintes G.2.12 Enregistrements sonores G.3 ARMES, MUNITIONS, BALISTIQUE G.3.1 Balistique G.3.2 Chimie des résidus de tir G.3.3 Explosifs G.3.4 Munitions G.3.5 Technique des armes H.1 INTERPRÉTARIAT H.1.1 Langues anglaises et anglo-saxonnes BRUCE BRELLY S. 31 H.1.2 Langues arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, autres domaines linguistiques H.1.3 Langue française et dialectes H.1.4 Langues germaniques et scandinaves Langues romanes : espagnol, italien, H.1.5 portugais et autres langues romanes H.1.6 Langues slaves

CRITERES DE REMPLACEMENT

CRITERES DE REMPLACEMENT ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES - 7 semestres dans des services agréés pour le DES d anatomie et cytologie pathologiques, dont au moins 5 doivent être accomplis dans des services hospitalouniversitaires

Plus en détail

ANNUAIRE EXPERTS COMPAGNIE DES

ANNUAIRE EXPERTS COMPAGNIE DES COMPAGNIE DES EXPERTS PRÈS LA COUR D APPEL ET LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN AFFILIÉE AU CONSEIL NATIONAL DES COMPAGNIES DES EXPERTS DE JUSTICE ANNUAIRE 2013 TRIBUNAUX DU RESSORT - MEMBRES DE LA COMPAGNIE

Plus en détail

4. Base de données des connaissances

4. Base de données des connaissances 4. Base de données des connaissances DE Management communication et animation Finances comptabilité, contrôle Soins et activités paramédicales management général management de projet communication, accueil

Plus en détail

Tableau: Offres de formations professionnelles et doctorales de l'uac

Tableau: Offres de formations professionnelles et doctorales de l'uac Tableau: Offres de formations professionnelles et doctorales de l'uac ETABLISSEMENTS, TYPES DE FORMATION ET FILIERES CEFORP Populations et Dynamique Urbaines CEFRI Technologie de l'information pour la

Plus en détail

ELECTIONS AU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITES

ELECTIONS AU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITES Section 42 Sous-section 01 Morphologie et morphogenèse Anatomie bre de siège à pourvoir : 1 GRIGNON BRUNO LORRAINE HITIER MARTIN CAEN PRADAL d'usage : PRAT DOMINIQUE MONTPELLIER VOIGLIO ERIC LYON 1 Section

Plus en détail

Index alphabétique. Liste des mots clés du FORMACODE (nomenclature du Centre INFFO) utilisés pour décrire les domaines de formation.

Index alphabétique. Liste des mots clés du FORMACODE (nomenclature du Centre INFFO) utilisés pour décrire les domaines de formation. Index alphabétique Commission permanente du 09/09/2005 Index alphabétique Liste des mots clés du FORMACODE (nomenclature du Centre INFFO) utilisés pour décrire les domaines de formation. Accompagnement

Plus en détail

AGRONOMIE. Type court. Type long. Spécialisation. Répertoire des formations organisées en Hautes Ecoles. Agronomie. Agronomie des régions chaudes

AGRONOMIE. Type court. Type long. Spécialisation. Répertoire des formations organisées en Hautes Ecoles. Agronomie. Agronomie des régions chaudes Notice d utilisation : les lettres et chiffres renvoient aux répertoires des Hautes écoles numérotées par province => B : Bruxelles et Brabant, H : Hainaut, L : Liège, N : Namur et Luxembourg AGRONOMIE

Plus en détail

ANNUAIRE. UFR DES SCIENCES MEDICALES Faculté de Médecine H. BASTARAUD. Direction Administration générale

ANNUAIRE. UFR DES SCIENCES MEDICALES Faculté de Médecine H. BASTARAUD. Direction Administration générale UFR DES SCIENCES MEDICALES Faculté de Médecine H. BASTARAUD ANNUAIRE Direction Administration générale Campus Universitaire de Fouillole BP 145 97154 POINTE-A-PITRE Cedex Tél. : 0590 48 33 33 Fax : 0590

Plus en détail

Après la classe de Seconde

Après la classe de Seconde Après la classe de Seconde - La procédure - Débouchés des Bacs Mme SAUZON Marie Françoise Conseillère d Orientation Psychologue Centre d Information et d Orientation Lyon-Rive-Gauche 28, rue Julien 69003

Plus en détail

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE OFFICE NATIONAL DES STATISTIQUES

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE OFFICE NATIONAL DES STATISTIQUES REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE OFFICE NATIONAL DES STATISTIQUES QUATRIEME RECENSEMENT GENERAL DE LA POPULATION ET DE L HABITAT CODE DES DIPLOMES JUILLET 1998 Introduction: Le présent document

Plus en détail

APRES LE BAC S 2012-20133

APRES LE BAC S 2012-20133 APRES LE BAC S 2012-20133 2012-2013 Après le Bac ES acquérir une qualification professionnelle validée par un diplôme professionnel Quelle que soit la durée des études envisagées ne pas interrompre ses

Plus en détail

Liste des diplômes français généralement comparables au niveau du Diplôme d études collégiales en formation technique

Liste des diplômes français généralement comparables au niveau du Diplôme d études collégiales en formation technique Liste des diplômes français généralement s au niveau du Diplôme en formation technique Ministère de l Immigration et des Communautés culturelles Service d évaluation comparative des études effectuées hors

Plus en détail

Services, consultations, examens : les numéros de téléphone à portée de main! MEMO PHONE. www.ch-toulon.fr

Services, consultations, examens : les numéros de téléphone à portée de main! MEMO PHONE. www.ch-toulon.fr Services, consultations, examens : les numéros de téléphone à portée de main! MEMO PHONE www.ch-toulon.fr Sommaire Hôpital Sainte Musse L essentiel... 4 Services de soins... 5 Services médico-techniques...

Plus en détail

Comité de suivi de la licence et de la licence professionnelle Comité de suivi du cursus master

Comité de suivi de la licence et de la licence professionnelle Comité de suivi du cursus master Comité de suivi de la licence et de la licence professionnelle Comité de suivi du cursus master Tableau de compatibilité entre les mentions de master et les mentions de licence Comité de suivi de la licence

Plus en détail

ASSURE 1- NATURE DE L ENTREPRISE : EURL SARL SA ETS ENTREPRISE MR AUTRE NOM DE L ENTREPRISE : NOM ET PRENOM DU GERANT :

ASSURE 1- NATURE DE L ENTREPRISE : EURL SARL SA ETS ENTREPRISE MR AUTRE NOM DE L ENTREPRISE : NOM ET PRENOM DU GERANT : Proposition d Assurance Responsabilité Civile et décennale des Entreprises de Construction A retourner par Fax au 04 37 24 52 79 ou par mail à narjisse.boughanemi@entrepreneursdelacite.org Tél : 04 37

Plus en détail

Liste par section des candidats élus au CNU. Premier tour de scrutin

Liste par section des candidats élus au CNU. Premier tour de scrutin Liste par section des candidats élus au CNU. Premier tour de scrutin MEDOD Collège A 18/10/2012 Civ M. FONTAINE Christian 4201 ANATOMIE. M. VELUT Stephane 4201 ANATOMIE. Mme COTTIER - JOUFFRE Michele 4202

Plus en détail

Faculté des Sciences d ORSAY

Faculté des Sciences d ORSAY Université Paris-Sud 11 Faculté des Sciences d ORSAY Personnes ressources des disciplines représentées : Département de Biologie Vice-Président : Hervé DANIEL Secrétaire : Malika DERRAS Université Paris-Sud

Plus en détail

Les études de Médecine à l Unité de Formation et de Recherche des Sciences de la Santé (UFR2S) Médecine / UFR2S / UGB / St Louis

Les études de Médecine à l Unité de Formation et de Recherche des Sciences de la Santé (UFR2S) Médecine / UFR2S / UGB / St Louis Les études de Médecine à l Unité de Formation et de Recherche des Sciences de la Santé (UFR2S) Contexte d ouverture En 2010 FMPOS de l UCAD : 53 ans UFR Médecine de l Université de Thiès : 2 ans UFR santé

Plus en détail

Services, consultations, examens : les numéros de téléphone à portée de main! MEMO PHONE. www.ch-toulon.fr

Services, consultations, examens : les numéros de téléphone à portée de main! MEMO PHONE. www.ch-toulon.fr Services, consultations, examens : les numéros de téléphone à portée de main! MEMO PHONE www.ch-toulon.fr Sommaire 2 Hôpital Sainte Musse L essentiel... 4 Services de soins... 5 Services médico-techniques...

Plus en détail

Supérieur non universitaire

Supérieur non universitaire Lois 32146 p.1 Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste de correspondance entre les anciens grades et les nouveaux grades académiques délivrés par les établissements d'enseignement

Plus en détail

Sciences religieuses. Sciences médicales et infirmières

Sciences religieuses. Sciences médicales et infirmières Sciences religieuses FACULTÉ DES SCIENCES RELIGIEUSES (FSR) Licence en sciences des religions (6 semestres) Master en sciences religieuses (4 semestres) Doctorat en sciences religieuses (6 semestres) Le

Plus en détail

Dans la fonction de maître de formation pratique. Dans la fonction de maître assistant

Dans la fonction de maître de formation pratique. Dans la fonction de maître assistant LA HAUTE ECOLE FRANCISCO FERRER porte à votre connaissance qu'une réserve de recrutement est constituée pr l'année académique 2015-2016. En cas d'engagement, et pr autant que le budget allé par la Communauté

Plus en détail

Modifications à l entente particulière relative à l assurance responsabilité professionnelle

Modifications à l entente particulière relative à l assurance responsabilité professionnelle 197 À l intention des médecins omnipraticiens 27 novembre 2014 Modifications à l entente particulière relative à l assurance responsabilité professionnelle Amendement n o 139 La Régie vous présente les

Plus en détail

Droit fondamental et appliqué et droit de l'entreprise (DEG)

Droit fondamental et appliqué et droit de l'entreprise (DEG) Annexe n 1 : Offre de formation de l Université Paris-Sud 11 Diplômes de Masters demandés en habilitation ou cohabilitation pour le contrat quadriennal 2010-2013. Deux domaines (DEG = Droit Economie Gestion,

Plus en détail

Descriptif des tables DEPPERS

Descriptif des tables DEPPERS Descriptif des tables DEPPERS Variable Type Length Format Label ALD_AM Char 1 1. Au eu une ALD? ASS_GRG_COD Char 2 $2. Code grand régime de l'ouvrant droit ASS_GRG_COD2 Char 2 $2. Code grand régime de

Plus en détail

Questionnaire d étude pour les artisans et les entreprises du bâtiment

Questionnaire d étude pour les artisans et les entreprises du bâtiment Questionnaire d étude pour les artisans et les entreprises du bâtiment Ce formulaire de déclaration de risque concerne : les artisans et les entreprises du bâtiment L attention du demandeur est attirée

Plus en détail

FORUM des FORMATIONS et des METIERS

FORUM des FORMATIONS et des METIERS BASSIN D EDUCATION ET DE FORMATION DE TOULON FORUM des FORMATIONS et des METIERS Samedi 7 février 2015 de 8 heures à 12 heures 30 au Lycée Dumont d Urville 212, Avenue Amiral Jaujard 83000 TOULON Tel :

Plus en détail

Questionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél.

Questionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél. Questionnaire Questionnaire RC & DECENNALE Merci de bien vouloir nous retourner le questionnaire dûment complété et signé par: mail : contact@assurei.fr fax : 05.35.54.12.03 ou par courrier. Date d effet

Plus en détail

Diplôme de Docteur en chirurgie dentaire ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS 2015-2016

Diplôme de Docteur en chirurgie dentaire ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS 2015-2016 FACULTE D ODONTOLOGIE UNIVERSITE de MONTPELLIER Diplôme de Docteur en chirurgie dentaire ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS 05-06 Pour avoir le diplôme de Docteur en chirurgie dentaire, il faut suivre le cursus

Plus en détail

Modifications à l entente particulière relative à l assurance responsabilité professionnelle

Modifications à l entente particulière relative à l assurance responsabilité professionnelle 088 À l intention des médecins omnipraticiens 15 juillet 2013 Modifications à l entente particulière relative à l assurance responsabilité professionnelle La Régie vous présente les modifications apportées

Plus en détail

Organisation de la sous-direction professions médicales et des personnels médicaux (M) et interaction avec le centre national de gestion (CNG)

Organisation de la sous-direction professions médicales et des personnels médicaux (M) et interaction avec le centre national de gestion (CNG) Organisation de la sous-direction professions médicales et des personnels médicaux (M) et interaction avec le centre national de gestion (CNG) 1 Sous-Direction des professions médicales et des personnels

Plus en détail

Arrêté du. fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence professionnelle NOR :

Arrêté du. fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence professionnelle NOR : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l enseignement supérieur et de la recherche Arrêté du fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence professionnelle NOR : La ministre de l enseignement

Plus en détail

COMMENT DEVIENT-ON ENSEIGNANT-CHERCHEUR?

COMMENT DEVIENT-ON ENSEIGNANT-CHERCHEUR? Direction générale des ressources humaines Service des personnels enseignants de l enseignement supérieur et de la recherche Sous direction des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires

Plus en détail

Programme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation

Programme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation G1 Recrutements des assistants de recherche et de formation...2 G1.1 Assistant gestion de données patrimoniales...2 G1.2 Assistant technique en génie climatique...2 G1.3 Assistant technique en électricité...2

Plus en détail

DOSSIER DE PRESSE OUVERTURE DU NOUVEL HOPITAL DE CANNES. Service Communication Tel. 04 93 69 75 70 Fax 04 93 69 70 09 Email : a.helbert@ch-cannes.

DOSSIER DE PRESSE OUVERTURE DU NOUVEL HOPITAL DE CANNES. Service Communication Tel. 04 93 69 75 70 Fax 04 93 69 70 09 Email : a.helbert@ch-cannes. Service Communication Tel. 04 93 69 75 70 Fax 04 93 69 70 09 Email : a.helbert@ch-cannes.fr DOSSIER DE PRESSE OUVERTURE DU NOUVEL HOPITAL DE CANNES Crédit Photo : Nicolas MASSON Cannes, le 6 avril 2011

Plus en détail

Hôpital d Instruction des Armées Sainte Anne

Hôpital d Instruction des Armées Sainte Anne Hôpital d Instruction des Armées Sainte Anne Les hôpitaux des armées en France Historique L ancien hôpital 1988 Projet de reconstruction 22 Février 1995 Lancement du projet 10 mai 1995 Programme d infrastructure

Plus en détail

Que faire après la 3 ème SEGPA ou ULIS?

Que faire après la 3 ème SEGPA ou ULIS? Que faire après la 3 ème SEGPA ou ULIS? Qu est ce qu un CAP? Où peut-on préparer un CAP? Quelles sont les spécialités de CAP? Comment obtenir une place en CAP? CAP Certificat d Aptitude Professionnelle

Plus en détail

Une expérience, un diplôme, un métier

Une expérience, un diplôme, un métier Une expérience, un diplôme, un métier SOMMAIRE 4 agroalimentaire, viticulture 5 AMéNAGEMENT, ENVIRONNEMENT, qualité, risques 7 hôtellerie, tourisme 7 art, culture, communication 9 commerce, marketing 10

Plus en détail

PROGRAMME D ENSEIGNEMENT DE DROIT MEDICAL

PROGRAMME D ENSEIGNEMENT DE DROIT MEDICAL COLLEGE DE MEDECINE LEGALE PROGRAMME D ENSEIGNEMENT DE DROIT MEDICAL 2014-2015 RESPONSABLES Monsieur F. MARMOZ, Doyen de la Faculté de Droit de l Université Jean Moulin Lyon 3 Monsieur D. MALICIER, Professeur,

Plus en détail

LES METIERS DE LA SANTE CIO NEUFCHATEAU 2014/2015

LES METIERS DE LA SANTE CIO NEUFCHATEAU 2014/2015 LES METIERS DE LA SANTE CIO NEUFCHATEAU 2014/2015 LES METIERS DE LA SANTE: LE SECTEUR MEDICAL LE SECTEUR PARAMEDICAL LES PROFESSIONS DANS CES DEUX SECTEURS LE SECTEUR MEDICAL: LE SECTEUR PARAMEDICAL: Médecin

Plus en détail

La nomenclature des métiers se compose de : 5 domaines fonctionnels, 22 familles de métiers, 64 sous-familles de métiers, 183 fiches métiers.

La nomenclature des métiers se compose de : 5 domaines fonctionnels, 22 familles de métiers, 64 sous-familles de métiers, 183 fiches métiers. 4.2. Liste des métiers par domaines, familles et sous-familles La nomenclature des métiers se compose de : 5 domaines fonctionnels, 22 familles de métiers, 64 sous-familles de métiers, 183 fiches métiers.

Plus en détail

Questionnaire auto-entrepreneur Assuré

Questionnaire auto-entrepreneur Assuré 1. Nom de à assurer : Questionnaire auto-entrepreneur Assuré Nom, prénom du gérant : 2. Adresse de : Voie : Code Postal : Commune : Tél. : Fax : E-mail : 3. Date de création : 4. Numéro de SIREN : ou création

Plus en détail

ingénieur Profession Les stages : des expériences inoubliables!

ingénieur Profession Les stages : des expériences inoubliables! Profession ingénieur Les stages : des expériences inoubliables! Le Service des stages et emplois a pour mandat d assurer le lien entre les entreprises et les étudiants. Il vise à favoriser l intégration

Plus en détail

Passerelles : Type court vers Type long

Passerelles : Type court vers Type long Passerelles : Type court vers Type long "Arrêté du Gouvernement de la Communauté Française fixant les passerelles donnant accès aux études organisées en Hautes Ecoles " Décret Communauté Française 30/06/2006

Plus en détail

Formacode 11.0 Thésaurus de l offre de formation

Formacode 11.0 Thésaurus de l offre de formation Thésaurus de l offre de formation Champs sémantiques Listes annexes Des types de certifications/diplômes/titres Des pays Des logiciels Des publics Des mots-outils Correspondances Formacode Formacode Présentation

Plus en détail

Stages - le calendrier

Stages - le calendrier Stages - le calendrier BIOCHIMIE ET BIOTECHNOLOGIES Ingénieurs pluridisciplinaires formés en chimie, biochimie analytique et fonctionnelle, biologie cellulaire et moléculaire, microbiologie, physiologie

Plus en détail

Circulaire n 5137 du 30/01/2015

Circulaire n 5137 du 30/01/2015 Circulaire n 5137 du 30/01/2015 Personnel de l enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Appel aux candidats à une désignation en qualité de temporaire dans l enseignement de promotion

Plus en détail

Les métiers à la sortie des filières Sciences, Technologies, Santé de l Université

Les métiers à la sortie des filières Sciences, Technologies, Santé de l Université Groupe académique «liaison Lycée Université dans les filières scientifiques» Les métiers à la sortie des filières Sciences, Technologies, Santé de l Université Janvier Février 2011, Réunions d information

Plus en détail

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE CONTRACTANTS GENERAUX

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE CONTRACTANTS GENERAUX QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE CONTRACTANTS GENERAUX 1 RENSEIGNEMENTS GENERAUX Merci de compléter ce document en lettres capitales Date d effet souhaitée : /

Plus en détail

dossier de presse nouvelle activité au CHU de Tours p a r t e n a r i a t T o u r s - P o i t i e r s - O r l é a n s

dossier de presse nouvelle activité au CHU de Tours p a r t e n a r i a t T o u r s - P o i t i e r s - O r l é a n s dossier de presse nouvelle activité au CHU de Tours lat ransplantation hépatique p a r t e n a r i a t T o u r s - P o i t i e r s - O r l é a n s Contact presse Anne-Karen Nancey - Direction de la communication

Plus en détail

Listing des PASS de la région Basse-Normandie

Listing des PASS de la région Basse-Normandie Listing des PASS de la région Basse-Normandie CALVADOS BAYEUX (Groupement de Coopération Sanitaire «Accompagner et soigner ensemble dans le Bessin et le Prébocage) 3 rue François-Coulet 14400 BAYEUX Tel

Plus en détail

Titres de spécialiste pour tous?

Titres de spécialiste pour tous? Titres de spécialiste pour tous? Octroi de titres postgrades fédéraux à des médecins sans titre en vertu des dispositions transitoires Ch. Hänggeli, responsable du secrétariat pour la formation prégraduée,

Plus en détail

LISTE DES BAC PRO ET NIVEAU V EN COHÉRENCE

LISTE DES BAC PRO ET NIVEAU V EN COHÉRENCE Service Académique de l Inspection de l Apprentissage BAC PRO PRÉPARÉ BAC PRO Aéronautique - Option Mécanicien, Systèmes-Cellule BAC PRO Aéronautique - Option Mécanicien, Systèmes avionique BAC PRO Agroéquipement

Plus en détail

AF 2014-2015. Secteur. Titre. Comité. multimédia et récepteurs. Luminaires. nucléaires. Aspects systèmes Réseaux industriels

AF 2014-2015. Secteur. Titre. Comité. multimédia et récepteurs. Luminaires. nucléaires. Aspects systèmes Réseaux industriels Demandes approuvées au regard du CAN-P-2018 AF 2014-2015 Comité CEI/CISPR/A CEI/CISPR/I CEI/SC17A CEI/SC31G CEI/SC31J CEI/SC34D CEI/SC45A CEI/SC45B CEI/SC62A Titre Mesures des perturbations radioélectriques

Plus en détail

Programme d Accueil des Etudiants Internationaux Stages Hospitaliers

Programme d Accueil des Etudiants Internationaux Stages Hospitaliers Programme d Accueil des Etudiants Internationaux Stages Hospitaliers Fidèle à sa tradition humaniste de partage et d ouverture, la faculté de médecine Paris Diderot propose des programmes d accueil aux

Plus en détail

Tableau méthodique des mots matières contenus dans l'index alphabétique

Tableau méthodique des mots matières contenus dans l'index alphabétique Tableau méthodique des mots matières contenus dans l'index alphabétique Administration générale - Administration communale - Administration départementale - Administration préfectorale - Bâtiment administratif

Plus en détail

Ecole Nationale Vétérinaire, Agroalimentaire et de l Alimentation Nantes- Atlantique Nantes- Atlantic National College of Veterinary Medicine, Food

Ecole Nationale Vétérinaire, Agroalimentaire et de l Alimentation Nantes- Atlantique Nantes- Atlantic National College of Veterinary Medicine, Food Masters Oniris Ecole Nationale Vétérinaire, Agroalimentaire et de l Alimentation Nantes-Atlantique Nantes Atlantic National College of Veterinary Medicine, Food Science and Engineering Secteur «Recherche»

Plus en détail

Liste des métiers et des formations ouvrant droit à l'aff pour l'ensemble de la région Poitou-Charentes Arrêté du 21 juillet 2008

Liste des métiers et des formations ouvrant droit à l'aff pour l'ensemble de la région Poitou-Charentes Arrêté du 21 juillet 2008 11111 Employé de ménage à domicile 42079 11112 Intervenant à domicile 43437 44019 44026 44028 11113 Intervenant auprès d'enfants 44030 44041 44042 44051 11122 Agent de service de collectivité 42069 42093

Plus en détail

L ARTISANAT 1 ère entreprise de France. L apprentissage : Passeport pour l emploi

L ARTISANAT 1 ère entreprise de France. L apprentissage : Passeport pour l emploi L ARTISANAT 1 ère entreprise de France L apprentissage : Passeport pour l emploi le cad de la chambre de Métiers et de l artisanat des conseillers spécialistes de l apprentissage et de l emploi l apprentissage

Plus en détail

LES ETUDES DE MASSO-KINESITHERAPIE

LES ETUDES DE MASSO-KINESITHERAPIE 0-0 LES ETUDES DE MASSO-KINESITHERAPIE Admission Pour être admis en première année de masso-kinésithérapie, les étudiants doivent remplir les quatre conditions suivantes: - être titulaire du baccalauréat

Plus en détail

SECURITIES & FINANCIAL SOLUTIONS EUROPE

SECURITIES & FINANCIAL SOLUTIONS EUROPE Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle des architectes, maîtres d œuvre, BET, ingénieurs conseils et contractants généraux. (Partie courtier) Nom Adresse CP N tel E-mail N ORIAS

Plus en détail

Formacode 11.0 Thésaurus de l offre de formation

Formacode 11.0 Thésaurus de l offre de formation Thésaurus de l offre de formation Champs sémantiques Listes annexes Des types de certifications/diplômes/titres Des pays Des logiciels Des publics Des mots-outils Correspondances Formacode Formacode Présentation

Plus en détail

Actualisation de la formation spécifique de coordonnateur SPS suivant l arrêté du 26 décembre 2012

Actualisation de la formation spécifique de coordonnateur SPS suivant l arrêté du 26 décembre 2012 Actualisation de la formation spécifique de coordonnateur SPS suivant l arrêté du 26 décembre 2012 Tout coordonnateur SPS titulaire d une attestation de formation initiale. La réglementation : - les nouveaux

Plus en détail

Faculté de droit PROGRAMME

Faculté de droit PROGRAMME Faculté de droit Soirée Lauréats des PROGRAMME Allocutions d ouverture de la soirée des lauréats Allocution de Monsieur le Professeur Marc SAILLARD, Président de l Université de Toulon. Allocution de Monsieur

Plus en détail

Rentrée du Barreau de Paris et de la Conférence du Stage 2005

Rentrée du Barreau de Paris et de la Conférence du Stage 2005 Rentrée du Barreau de Paris et de la Conférence du Stage 2005 Programme de la journée des s Ouvertes Mardi 15 novembre 2005 Maison du Barreau et Bibliothèque de l'ordre Rentrée du Barreau de Paris et de

Plus en détail

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE et PROFESSIONNELLE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE et PROFESSIONNELLE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION SARL F L O V A L 32 Rue des Folles pensées 62380 BLEQUIN 09 71 30 95 50 03 21 93 11 97 Assurances@floval.eu www.floval.eu Siret 513 837 229 00022 Ape 6622 z QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE

Plus en détail

OFFRE DE FORMATION SCIENCES PHARMACEUTIQUES ET BIOLOGIQUES PHARMACIE 2015/2016 WWW.UMONTPELLIER.FR

OFFRE DE FORMATION SCIENCES PHARMACEUTIQUES ET BIOLOGIQUES PHARMACIE 2015/2016 WWW.UMONTPELLIER.FR OFFRE DE FORMATION SCIENCES PHARMACEUTIQUES ET BIOLOGIQUES PHARMACIE 2015/2016 WWW.UMONTPELLIER.FR OFFRE DE FORMATION / PHARMACIE Sous réserve d accréditation (Licences et Masters) LISTE DES FORMATIONS

Plus en détail

Installation des ambassadeurs des marchés publics. Limoges, le 19 février 2015. www.haute-vienne.gouv.fr. @prefet87

Installation des ambassadeurs des marchés publics. Limoges, le 19 février 2015. www.haute-vienne.gouv.fr. @prefet87 Installation des ambassadeurs des marchés publics Limoges, le 19 février 2015 www.haute-vienne.gouv.fr @prefet87 Paris, le 19 février 2015 Le Médiateur national des Marchés publics Chère Ambassadrice,

Plus en détail

Bâtiment second œuvre

Bâtiment second œuvre Campagnes 2008-2009 et 2009-2010 Les ruptures d apprentissage du Bâtiment second œuvre 2 980 établissements employeurs 4 570 d apprentissage 4 250 apprentis Principales activités du secteur Travaux de

Plus en détail

L offre de formation. des Lycées. Professionnels. de l Essonne. Cliquez ici pour voir la carte des formations. CIO Evry, janvier 2014

L offre de formation. des Lycées. Professionnels. de l Essonne. Cliquez ici pour voir la carte des formations. CIO Evry, janvier 2014 L offre de formation Cliquez ici pour voir la carte des formations des Lycées Professionnels de l Essonne Cio Evry, janvier 2014 LP Henry Poincaré Palaiseau LP Jean Perrin Longjumeau LP Clément Ader Athis-Mons

Plus en détail

Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle des entreprises de construction

Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle des entreprises de construction Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle des entreprises de construction 1 INFORMATIONS GENERALES Effectuez-vous l une des activités suivantes? Désamiantage Travaux spéciaux Pisciniste

Plus en détail

NOMENCLATURE NATIONALE DES DIPLOMES

NOMENCLATURE NATIONALE DES DIPLOMES ROYAUME DU MAROC PREMIER MINISTRE MINISTERE DE LA PREVISION ECONOMIQUE ET DU PLAN NOMENCLATURE NATIONALE DES DIPLOMES Juin 2000 DIRECTION DE LA STATISTIQUE TABLES DES MATIERES - PRESENTATION GENERALE...3

Plus en détail

1. Appel pour des emplois vacants ( articles 207 et 208 du Décret du 24/07/1997)

1. Appel pour des emplois vacants ( articles 207 et 208 du Décret du 24/07/1997) VILLE DE BRUXELLES Département Instruction publique ---------------------------- Bruxelles, le 5 mars 2015 MF/FR 2014/2015 01/46 Aux Chefs des institutions scolaires et parascolaires, Chère Collègue, Cher

Plus en détail

SE FORMER À L UNIVERSITÉ

SE FORMER À L UNIVERSITÉ Semaine d information Pôle Emploi du 15 au 19 Avril 2013 SE FORMER À L UNIVERSITÉ Renseignements et Inscriptions Par téléphone au 3949 Par Internet http://www.pole-emploi.fr/region/languedoc-roussillon

Plus en détail

Observatoire. des parcours scolaires. Taux de pression dans les filières sélectives. Sommaire. Publications de l Observatoire. 1.

Observatoire. des parcours scolaires. Taux de pression dans les filières sélectives. Sommaire. Publications de l Observatoire. 1. Observatoire des parcours scolaires Juin 2013 Sommaire Publications de l Observatoire Taux de pression en BTS p. 03 Taux de pression en BTS en apprentissage p. 05 Taux de pression en DUT p. 06 Taux de

Plus en détail

L HABITAT. Technologie 5ème

L HABITAT. Technologie 5ème L HABITAT LES FONCTIONS CLORE: air, eau RESISTER: poids propre, charges d exploitation, charges climatiques (neige, vent) ISOLER: thermique, acoustique CHAUFFER l hiver RAFFRAICHIR l été PROCURER: hygiène,

Plus en détail

JURIDIC ACCESS. Le droit pour les professionnels de santé

JURIDIC ACCESS. Le droit pour les professionnels de santé La loi du 13 août 2004 relative à l Assurance Maladie a instauré la possibilité d une prise en charge partielle de l assurance de responsabilité civile professionnelle (RCP) par la CPAM, pour les médecins

Plus en détail

Enquête sur le devenir des diplômés de licence professionnelle

Enquête sur le devenir des diplômés de licence professionnelle Enquête sur le devenir des diplômés de licence professionnelle Vous pouvez répondre à ce questionnaire en vous connectant sur Internet avec le code ci-contre : http://enquetes.u-bordeaux.fr/orpea/lp2012/questionnaire.htm

Plus en détail

Les débouchés des diplômés de L LMD Sciences de la Nature et de la Vie

Les débouchés des diplômés de L LMD Sciences de la Nature et de la Vie Les débouchés des diplômés de L LMD Sciences de la Nature et de la Vie Pour quel métier vous êtes fait? Des doutes sur ta formation actuelle : faut-il poursuivre? Vous avez une idée de métier mais est-ce

Plus en détail

Mieux connaître le secteur du bâtiment

Mieux connaître le secteur du bâtiment iche d animation Compétence B3 Mieux connaître le secteur du bâtiment Objectif Permettre aux élèves de découvrir la diversité des métiers du bâtiment et les caractéristiques de ce secteur. Matériel nécessaire

Plus en détail

BILAN DE LA DAJ EN QUALITE D AUTO-ASSUREUR SUR LES RECLAMATIONS INDEMNITAIRES. Marjorie OBADIA/DAJ/10 janvier 2012

BILAN DE LA DAJ EN QUALITE D AUTO-ASSUREUR SUR LES RECLAMATIONS INDEMNITAIRES. Marjorie OBADIA/DAJ/10 janvier 2012 BILAN DE LA DAJ EN QUALITE D AUTO-ASSUREUR SUR LES RECLAMATIONS INDEMNITAIRES Marjorie OBADIA/DAJ/10 janvier 2012 Une place d auto-assureur unique en France : Rôle traditionnel de défense de l Institution

Plus en détail

Journées Portes Ouvertes 2012-2013. Lycées généraux Académie de Créteil

Journées Portes Ouvertes 2012-2013. Lycées généraux Académie de Créteil Journées Portes Ouvertes 2012-2013 Lycées généraux Académie de Créteil Lycée D'Arsonval Gustave Eiffel Coordonnées 65 rue du Pont de Créteil 94100 Saint-Maur-des Fossés 01 48 83 98 43 61 avenue du Président

Plus en détail

RÉFÉRENTIEL DES STAGES

RÉFÉRENTIEL DES STAGES RÉFÉRENTIEL DES STAGES EN ALTERNANCE DES ÉTUDIANTS DE L UNIVERSITÉ DE LIMOGES > 11/12 Droit - Économie - Gestion Assurance banque finance : conseiller commercial clientèle particulier Contact : Paulette

Plus en détail

Formacode 11.0 Thésaurus de l offre de formation

Formacode 11.0 Thésaurus de l offre de formation Thésaurus de l offre de formation Champs sémantiques Listes annexes Des types de certifications/diplômes/titres Des pays Des logiciels Des publics Des mots-outils Correspondances Formacode Formacode Présentation

Plus en détail

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION Coordonnées du courtier 360 Courtage Nom :.. Adresse :.. CP :..Ville :.. N tel :... E-mail :.. N ORIAS :. QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION Date d

Plus en détail

1. Appel pour des emplois vacants ( articles 207 et 208 du Décret du 24/07/1997)

1. Appel pour des emplois vacants ( articles 207 et 208 du Décret du 24/07/1997) VILLE DE BRUXELLES Département Instruction publique ---------------------------- Bruxelles, le 27 février 2014 MF 2013/2014 01/38 Aux Chefs des institutions scolaires et parascolaires, Chère Collègue,

Plus en détail

Le centre de gestion a le plaisir de vous adresser les statistiques professionnelles élaborées à partir des dossiers de gestion 2013

Le centre de gestion a le plaisir de vous adresser les statistiques professionnelles élaborées à partir des dossiers de gestion 2013 Statistiques 2013 3, rue de Lyon B.P. 531 71010 MACON CEDEX Tél. 03.85.21.90.60 Télécopie 03.85.21.90.69 E-mail : contact@cgai-macon.fr Agrément de la Direction Régionale des Impôts n 1.02.710 du 6 mars

Plus en détail

Les sciences de l Homme et de la santé

Les sciences de l Homme et de la santé LISTE DES FORMATIONS ET DES LABORATOIRES ouvrant droit à la taxe d apprentissage 2014 Service Offre de Formation et Insertion Professionnelle (SOFIP) Christiane ORAIN 01 76 53 17 24 christiane.orain@parisdescartes.fr

Plus en détail

Qualité des soins. Droits du patient. Tiers payant. Quand. les soins. créent du. lien. Centres médicaux et dentaires MGEN. Les Établissements MGEN

Qualité des soins. Droits du patient. Tiers payant. Quand. les soins. créent du. lien. Centres médicaux et dentaires MGEN. Les Établissements MGEN Qualité des soins Tiers payant Droits du patient Consultations Accueil Quand les soins créent du lien Choix Centres médicaux et dentaires MGEN Les Établissements MGEN Médecine spécialisée Soins accessibles

Plus en détail

Vice-décanat à la recherche Faculté de Médecine - Université de Montréal. Codes Clarder

Vice-décanat à la recherche Faculté de Médecine - Université de Montréal. Codes Clarder CLASSIFICATION PAR SECTEUR (CLARDER) SCIENCES BIOMÉDICALES Vice-décanat à la recherche Faculté de Médecine - Université de Montréal Codes Clarder 1234 Allergie 1236 Anesthésie-réanimation 1272 Biologie

Plus en détail

RELEVÉ DES TRANSACTIONS ÉCONOMIQUES AVEC DES NON-RÉSIDENTS RTE

RELEVÉ DES TRANSACTIONS ÉCONOMIQUES AVEC DES NON-RÉSIDENTS RTE RELEVÉ DES S ÉCONOMIQUES AVEC DES NON-RÉSIDENTS RTE Nomenclature générale des codes de transactions à produire par les Déclarants Directs Généraux Pour application à compter du 1 er juillet 2012 15 décembre

Plus en détail

Département Paramédical Sainte-Élisabeth. www.henallux.be

Département Paramédical Sainte-Élisabeth. www.henallux.be Département Paramédical Sainte-Élisabeth www.henallux.be Sommaire département paramédical Sainte-Élisabeth Introduction.... 5 Namur, une ville aux multiples facettes... 5 INFIRMIER(E) ET SAGE-FEMME...

Plus en détail

Dommages ouvrage, CNR, TRC. Renseignements généraux

Dommages ouvrage, CNR, TRC. Renseignements généraux Dommages ouvrage, CNR, TRC Référence de votre cabinet Code ORIAS N : Cachet de votre cabinet : Renseignements généraux Raison sociale Le proposant Nom prénom Adresse Code postal Ville Tél Fax Mail Code

Plus en détail

Abattage-élagage arbres. Charpentier bois. Antennes (vente-installation) Carreleur-faïence. Chaudronnerie-tuyauterie

Abattage-élagage arbres. Charpentier bois. Antennes (vente-installation) Carreleur-faïence. Chaudronnerie-tuyauterie Abattage-élagage arbres LORMEAU Wilfrid 69 route des plantes, l'ecquemardière Tel : 02.40.39.41.55 Antennes (vente-installation) PELLERIN Eric 28 chemin des Bahuchets Tel : 02.40.21.00.62 / 06.61.81.99.00

Plus en détail

La technologie de construction modulaire Cadolto. Architecture conception modulaire PLUS RAPIDE. PLUS EFFICACE. CONSTRUCTION MODULAIRE.

La technologie de construction modulaire Cadolto. Architecture conception modulaire PLUS RAPIDE. PLUS EFFICACE. CONSTRUCTION MODULAIRE. La technologie de construction modulaire Cadolto Architecture conception modulaire PLUS RAPIDE. PLUS EFFICACE. CONSTRUCTION MODULAIRE. 1 Constructions Cadolto. Modules préfabriqués. Ensemble convaincant.

Plus en détail

Participation de l Assurance Maladie à l assurance en Responsabilité Civile Professionnelle des médecins libéraux

Participation de l Assurance Maladie à l assurance en Responsabilité Civile Professionnelle des médecins libéraux Participation de l Assurance Maladie à l assurance en Responsabilité Civile Professionnelle des médecins libéraux HAS réunion des gestionnaires d Organismes agréés 25 novembre 2013 Participation à l Assurance

Plus en détail

Centres de santé. lien. créent du. Les Etablissements MGEN. Quand les soins. Kinésithérapie. Services. Accessibles. Innovation.

Centres de santé. lien. créent du. Les Etablissements MGEN. Quand les soins. Kinésithérapie. Services. Accessibles. Innovation. Services Pas d avance de frais Qualité des soins Médecine spécialisée Accessibles Innovation Mutualiste Kinésithérapie Animateurs Médecine générale Centres de santé Les Etablissements MGEN Quand les soins

Plus en détail

Avis et communications

Avis et communications Avis et communications AVIS DIVERS MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Avis relatif à divers indices et index : frais divers, transport routier, végétaux et

Plus en détail

University of AbouBakr Belkaid Tlemcen Program Title Type Level Program Web site Perturbations moyennisations et application aux biomathématiques

University of AbouBakr Belkaid Tlemcen Program Title Type Level Program Web site Perturbations moyennisations et application aux biomathématiques University of AbouBakr Belkaid Tlemcen Program Title Type Level Program Web site Perturbations moyennisations et application aux biomathématiques Exchange Master www.univ-tlemcen.dz Chimie bio organique

Plus en détail

NOTE DE SERVICE DGA/GESPER/N2003-1364 Date : 25 NOVEMBRE 2003

NOTE DE SERVICE DGA/GESPER/N2003-1364 Date : 25 NOVEMBRE 2003 MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L ALIMENTATION, DE LA PECHE ET DES AFFAIRES RURALES Direction : DGA Sous-direction : GESPER Bureau des mobilités et statuts d'emplois Adresse : 78, rue de Varenne 75349 PARIS

Plus en détail