ANNEE 2013 TDIL. construction d'un mur de soutènement au village de Montgros

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "ANNEE 2013 TDIL. construction d'un mur de soutènement au village de Montgros"

Transcription

1 PREFECTURE DE LA LOZERE Direction des libertés publiques et des collectivités locales Bureau des relations avec les collectivités locales ANNEE 2013 ARRETE MINISTRE MONTANT TOTAL AE BENEFICIAIRE TDIL NATURE DES TRAVAUX 01/07/ ,00 AUROUX travaux de voirie (programme 2013) 03/10/ /02/ /02/ /06/ , , , ,00 BASSURELS BLAVIGNAC BRENOUX CHASTANIER réfection de la conduite AEP du Grévoul amén.aire de retournement à Rouveyret amén.et mise aux normes de la cuisine de la salle des fêtes équipement intérieur salle des fêtes et mairie 04/10/ /07/ , ,00 FONTANS FRAISSINET-DE-FOURQUES amén.de divers chemins communaux rénovation du local des chasseurs 04/10/ ,00 GRANDRIEU équipement matériel des garages communaux 04/10/ /10/ , ,00 LA MALENE LAUBERT reconstruction d'un mur rue du Barry implantation d'une borne de camping-cars 27/02/ ,00 LES MONTS VERTS acquis.bâtiment situé au village du Bacon 01/07/ ,00 MONTRODAT aménagement d'un nouveau cimetière 04/10/ /10/ /10/ , , ,00 NASBINALS RIEUTORT-DE-RANDON RIMEIZE construction d'un mur de soutènement au village de Montgros amén.salle multi-activités rue du 19 mars 1962 acquis.divers équipements pour les associations 31/10/ /03/ /07/ , , ,00 SAINT-AMANS SAINT-ANDRE CAPCEZE SAINT-BAUZILE réf.et amén.toiture logement communal dit Maison Valy amén.petit cimetière pour l'inhumation du trompettiste Maurice André assainissement et aménagement du village du Falisson 27/06/ /05/ , ,00 SAINT-DENIS-EN-MARGERIDE travaux d'assainissement et amén.du village SAINT-FLOUR-DE-MERCOIRE aménagement de la cour école primaire 13/11/ ,00 SAINT-JULIEN-DES-POINTS mise en accessibilité du bâtiment mairie 28/06/ ,00 SAINT-LAURENT-DE-MURET mise en place d'une réserve incendie au hameau du Mas de Muret 16/05/ /07/ , ,00 SAINT-PAUL-LE-FROID SAINT-PIERRE-LE-VIEUX aménagement de l'école de Boirelac aménagement de la voirie de Civeyrac 03/10/ ,00 SAINT-ROME-DE-DOLAN extension du cimetière 01/ ,00 SAINT-SAUVEUR-DE-PEYRE acquisition d'une étrave et saleuse 10/07/ /10/ , ,00 SAINT-SYMPHORIEN SAINT-SYMPHORIEN rénovation du presbytère de Chams desserte ADSL de la commune 27/02/ ,00 SAINTE-COLOMBE-DE-PEYRE ext.réseaux publics à Hermabessière et amén.espace cuisine de la salle communale 29/05/2013 TOTAL 3 000, ,00 SIVU de l'estournal amén.cour école du Pont de Montvert TDIL et DETR 2013.xls/TDIL Page 1/11

2 DETR Nom de la collectivité Opérations Montant engagé Date de transmission de l'arrêté Albaret Ste Marie Réhabilitation du logement de l'ancien presbytère , mai 2013 Aubrac lot Causse Construction de bâtiments pour accueillir l'entreprise Bien Manger Services - phase , octobre 2013 Aubrac Lozèrien PER Thé d'aubrac - 1ère tranche , juillet 2013 Bagnols les Bains Bagnols les Bains Bagnols les Bains Balsièges Balsièges Balsièges Banassac Barjac Barjac Démolition et reconstruction d'un mur au cimetière Mise aux normes de sécurité incendie de la salle polyvalente Aménagement des ateliers municipaux Création d'une quatrième classe et aménagement d'un espace cour à l'école publique Acquisition de mobilier scolaire dans le cadre de la création d'une 4ème classe à l'école publique Rénovation du four banal de Pierrefiche 9 230, , , déc , , mai , mai , , , déc.2013 Barjac Rénovation du four banal de Méjantel 5 029, déc.2013 Barre des Cévennes Rénovation du village de vacances ,0000 Bassins du haut Tarn Construction des locaux administratifs du syndicat (siège administratif) , juin 2013 TDIL et DETR 2013.xls/DETR Page 2/11

3 Bassurels Bassurels Création d'un cimetière communal 4 195,8600 Bassurels Bastide Puy- Laurent (La) Bédoués Bleymard (le) 12 déc.2013 Aménagement du cimetière 9 800, ,1680 Bleymard (le) Requalification village vacances , mars 2013 Born (le) Brenoux Canilhac Rénovation thermique du bâtiment temple/mairie Restauration et préservation du petit patrimoine vernaculaire rural non protégé Création d'un logement communal au dessus de la maison médicale Réhabilitation de l'appartement au dessus de la Mairie 5 152, , , , , , mai juin 2013 Causse de Massegros 7 999,5600 Causse de Massegros 9 999,3348 Causse du Massegros Création d'un atelier relais pour l'installation de 2 couvreurs au Massegros ,6000 Causse du Massegros Extension de la laiterie bio "Lou Passou Bio" du Massegros , mai 2013 Cévennes au Mont Acquisition et réhabilitation du presbytère de Pont de Montvert , juin 2013 Cévennes au Mont 7 998,6200 Cévennes au Mont 9 998,1000 TDIL et DETR 2013.xls/DETR Page 3/11

4 Cévenoles Tarnon- Mimente Chanac Chanac Chastanier Chastel Nouvel (Le) Chastel Nouvel (Le) 12 déc déc déc.2013 Chirac 1 397,5280 Réfection de la peinture à la classe Chirac 2 241,5000 maternelle Chirac Acquisition de mobilier scolaire 2 821, mai 2013 Chirac Mission d'étude et d'assistance relative à la fusion des communauté de communes Tarnon-Mimente et pays de Florac et du Haut Tarn Schéma d'aménagement du cimetière des unies Réhabilitation du complexe mairie et salle polyvalente Aménagement d'un terrain multisports , , , , ,0000 Restauration du four de la Fagette 5 649,9000 Réfection de la toiture de l'atelier Chirac 7 701,8300 communal Cocures Construction d'une mezzanine au centre de secours 6 900, ,1000 Cœur de Aménagement de deux skates parks ,0000 Cœur de Cœur de Démolition et reconstruction d'un espace culturel multi-générationnel à Pelouse Construction d'un hangar pour avions et bâtiments annexes à l'aérodrome Mende-Brenoux , , juillet nov.2013 Cœur de Programme de petit équipement sportif ,0000 Cœur de Aménagement d'une piste de BMX au complexe sportif J.J. Delmas ,1200 TDIL et DETR 2013.xls/DETR Page 4/11

5 Collet de Dèze (le) Collet de Dèze (le) Construction d'une maison des animations culturelles et sportives au lieu-dit l'oseraie Construction du centre d'incendie et de secours , , mai avril 2013 Cultures Aménagement de la mairie ,7694 Cultures Aménagement d'un logement locatif ,6855 Florac Florac Florac Florac Fontanes Gabrias Construction d'une maison de santé pluridisciplinaire Rénovation et amélioration des locaux scolaires du 1er degré Etude : évaluation des compétences du S.I.V.O.M. (transfert à la CC) Réhabilitation du gîte du premier étage de la cure en logement social Mise aux normes de l'accès à la mairie , , , , , , avril mai 2013 Gabrias Aménagement et accès au cimetière 5 180, mai 2013 Gévaudan Aménagement d'un atelier de découpe à l'abattoir d'antrenas , nov.2013 Goulet - Mont- Aménagement pour la création de garages ,8000 Goulet - Mont- Espace ludique de front de station , juillet 2013 Grandrieu Grandvals Rénovation thermique de l'école Travaux à l'eglise , , mai juillet 2013 Haut allier 8 000,0000 Haut allier ,0000 Haut Allier Réfection complète des cours de tennis du lac de Naussac ,0600 Haut Allier Aménagement de la maison des services , mai 2013 TDIL et DETR 2013.xls/DETR Page 5/11

6 Haute Allier Aménagement d'un garage intercommunal ,8000 Hautes Terres 6 321,0000 Hautes Terres 6 450,0000 Ispagnac Ispagnac Ispagnac Création d'un columbarium 5 250,6560 Javols Création de garages communaux ,3360 Langogne Langogne Mise en sécurité du pont du Pontet ,5000 Laubert Restauration du four banal de Voltulorges Rénovation et mise aux normes du centre culturel 2 340, , , ,1100 Laubert Implantation d'une aire de sport ,8800 Réhabilitation d'un bâtiment agricole Luc ,1680 en garage communal Malène (la) Agrandissement du cimetière , juin 2013 Malène (la) Malzieu Forain (le) Malzieu Ville (le) Malzieu Ville (le) Achat de 2 tables de ping-pong pour le camping Restauration du cadastre napoléonien Réhabilitation du four communal de la Chazette Réhabilitation du centre historique du bourg médiéval du Malzieu 1 781, , , juillet 2013 Restauration de la Tour de l'horloge ,0000 Malzieu Ville (le) Mise aux normes de l'éclairage et des cages de but du terrain de football ,0000 Margeride Est Création d'une micro-crèche , mai 2013 Marvejols Marvejols l'emploi 8 000, ,0000 Mende Aménagement de la place du Mazel , juillet 2013 TDIL et DETR 2013.xls/DETR Page 6/11

7 Espace évènements tranche 1 - Mende , avril 2013 phase 2 Construction des réserves du musée Mende , juin 2013 Ignon-Fabre Construction des locaux du Centre de Mende ,0000 Gestion FPT 48 Construction d'une maison de Mende , mai 2013 quartier à Fontanilles Aménagements paysagers et création Mende , juillet 2013 d'une aire de loisirs (zone du Tuff) Travaux d'isolation des écoles Mende maternelles et élémentaires du ,0000 groupe scolaire - tranche 2 Installation d'un système de Mende vidéosurveillance sur la ZAE du , juillet 2013 causse d'auge Mende Acquisition de mobilier scolaire , mai 2013 Mende 1 999, juin 2013 Meyrueis Monastier Pin Moriès (le) Monastier Pin Moriès (le) Monastier Pin Moriès (le) Rénovation du village de vacances familles - 2ème tranche , juillet 2013 Construction d'un logement , juillet 2013 Réfection complète de la toiture de Monts Verts ,4000 l'église d'arcomie Nasbinals Naussac Paulhac en Margeride Installation d'un système de vidéoprotection sur voie publique Réalisation d'un columbarium, d'un jardin du souvenir et aménagement au cimetière Réhabilitation thermique des 5 villas en location Rue des Sous-bois Mise en valeur du petit patrimoine rural des villages d'auzenc et de la Vachellerie 1 999, , , , ,0000 Pays de Chanac Acquisition de mobilier scolaire 885, mai 2013 TDIL et DETR 2013.xls/DETR Page 7/11

8 Pays de Chanac Acquisition de petits équipements sportifs 1 555,2800 Pays de Florac et du haut Tarn Pays de Florac et du haut Tarn Pierrefiche Rénovation de l'église du Pompidou, Pompidou , juin ère tranche Pont de Montvert Prévenchères Prinsuéjols 7 999,0400 Réfection de l'intérieur de l'église , ,0800 Prinsuéjols Aménagement au nouveau cimetière , mai 2013 Quézac Recoules de Fumas Recoules de Fumas Acquisition d'une parcelle bâtie pour l'aménagement de la nouvelle mairie 6 300, ,0000 Recoux Construction d'un garage communal 7 348,0000 Ribennes Rieutort de Rieutort de Rimeize Aménagement d'un logement sis à la Combe Restauration du baptistère de la collégiale Restauration du four au hameau des Faux Aménagement d'un logement F4/F5 dans un ancien bâtiment communal Aménagement des bureaux de la mairie Rénovation thermique de l'école publique Construction d'un columbarium au cimetière , , , , , , ,2000 Rousses Reprise du toit du temple ,0000 Salces (les) Remplacement des fenêtres des logements de l'ancien presbytère et des radiateurs au logement de l'ancienne Poste Acquisition ensemble immobilier "Marcel Deltour" pour y aménager la mairie et une maison des services 6 737, , avril 2013 TDIL et DETR 2013.xls/DETR Page 8/11

9 Serverette 7 juin 2013 Servières Restauration d'un logement , mai 2013 St Alban sur Limagnole Travaux de mise aux normes des verstiaires du stade de football de la Baïsse 1 598, ,0000 St Amans Réfection de la toiture et aménagement des combles du logement communal dit "maison Valy" ,6556 St Bauzile 6 mai 2013 St Bauzile Acquisition de mobilier scolaire 4 457, mai 2013 St Chèly d'apcher St Chèly d'apcher St Chèly d'apcher St Chèly d'apcher St Etienne Vallée Française St Etienne Vallée Française St Flour de Mercoire Rénovation d'un logement ,1600 Acquisition de petits équipements sportifs : praticable de gymnastique 30 mai 2013 Achat et rénovation d'une maison au St Gal , mai 2013 lieudit La Mannette St Georges de Lévéjac St Germain de Calberte St Germain du Teil Etude de la capacité de portance du pont de Peyrasse et du pont de Burgen Pose d'un columbarium au cimetière communal Rénovation du temple Acquisition d'un bien immobilier 1 653, , , , , , , , , ,8160 TDIL et DETR 2013.xls/DETR Page 9/11

10 St Germain du Teil St Julien des Points St Julien du Tournel St Laurent de Trèves St Léger de Peyre St Martin de Lansuscle St Maurice de Ventalon St Pierre le Vieux St Privat de Vallongue St Privat du Fau Ste Croix Vallée Française Ste Croix Vallée Française Ste Enimie Mise en accessibilité de la mairie aux personnes à mobilité réduite Réhabilitation de ponts tranche 2 Construction d'un garage-atelier avec toit terrasse pour parking Rénovation du logement dans l'ancienne école de Nojaret 21 mai juillet 2013 Rénovation du bâtiment de la mairie 7 060, juillet 2013 Réfection de la toiture du four de Mazeirac Construction d'un garage communal 1 426, , , , , , ,0200 Mise en sécurité du pont du Souquier ,5000 Construction d'un bâtiment de stockage et garage Rénovation du logement "maison Chanson" Rénovation et isolation thermique de l'école primaire de Sainte Enimie , , , ,8750 ### Ste Enimie Isolation thermique de la gendarmerie , octobre 2013 Ste Enimie Changement des menuiseries extérieures de la salle communale de Prades pour des économies d'énergie 1 262,4000 Terre d'apcher Extension du centre de secours de St Alban , mai 2013 Terre de Extension de la ZA de Rieutort de ,0000 TDIL et DETR 2013.xls/DETR Page 10/11

11 Terre de Acquisition foncière en vue de l'extension de la ZA de Rieutort de , juin 2013 Valdonnez Création d'un terrain de football et d'une plate-forme multisports , mai 2013 Vallée de la Jonte 7 976,4000 Vébron Acquisition de mobilier scolaire ,2350 Vialas Aménagement d'une annexe de la Vignes (les) mairie accessible aux personnes à mobilité réduite et création d'un ,5920 sanitaire adapté Vignes (les) Création d'un logement , mai 2013 Villedieu (La) Réfection de la toiture du lavoir ,1300 Réfection du toit terrasse de l'école publique Acquisition d'un générateur dans le cadre du PCS Agrandissement du garage communal 3 601, , , , octobre mai , ,0000 Aménagement du rez de chaussée de la maison Chambon (mise en place d'une pépinière d'entreprise et d'un espace télécentre) , mai 2013 Sécurisation d'un siphon dans les gorges du Chassezac 2 500,0000 TOTAL ,2178 TDIL et DETR 2013.xls/DETR Page 11/11

L'immobilier professionnel

L'immobilier professionnel Commune: Rieutort Sur Randon Ensemble industriel de 900 m2 Descriptif: Ensemble industriel composé d'un entrepôt de 450 m2, d'un atelier de 350 m2 et de 100 m2 de bureaux. Surface bâtie: 900 Commune: Rieutort

Plus en détail

TAXE DE SEJOUR Guide d Application TOURISME. Communauté Communes Florac Sud Lozère. www.vacances-cevennes.com

TAXE DE SEJOUR Guide d Application TOURISME. Communauté Communes Florac Sud Lozère. www.vacances-cevennes.com TOURISME TAXE DE SEJOUR Guide d Application 2015 Communauté Communes Florac Sud Lozère www.vacances-cevennes.com Qu est-ce qu une taxe de séjour? La taxe de séjour a été instituée par la loi du 13 avril

Plus en détail

CONVENTION POUR LE PORTAGE DU SAGE TARN-AMONT ET DU CONTRAT DE RIVIÈRE TARN-AMONT. entre

CONVENTION POUR LE PORTAGE DU SAGE TARN-AMONT ET DU CONTRAT DE RIVIÈRE TARN-AMONT. entre CONVENTION POUR LE PORTAGE DU SAGE TARN-AMONT ET DU CONTRAT DE RIVIÈRE TARN-AMONT entre le SIVOM du Grand Site des gorges du Tarn, de la Jonte et des causses (48210 Sainte-Énimie, désigné ci-après SIVOM

Plus en détail

L auto-éco-construction accompagnée pour l accession à la propriété des ménages modestes. Réunion d information le 16 novembre 2012

L auto-éco-construction accompagnée pour l accession à la propriété des ménages modestes. Réunion d information le 16 novembre 2012 L auto-éco-construction accompagnée pour l accession à la propriété des ménages modestes Réunion d information le 16 novembre 2012 1. Introduction générale 2. Projection du film «Auto-construction accompagnée

Plus en détail

DOSSIER DE PRESSE. Assises du Tourisme Vendredi 21 novembre 2014 Pied-de-Borne

DOSSIER DE PRESSE. Assises du Tourisme Vendredi 21 novembre 2014 Pied-de-Borne DOSSIER DE PRESSE Assises du Tourisme Vendredi 21 novembre 2014 Pied-de-Borne Conseil général de la Lozère Elodie LEHNEBACH, Rue de la Rovère 48000 Mende 04 66 49 66 07 Comité dép.. du Tourisme Brigitte

Plus en détail

CAMIF COLLECTIVITES 13854 21/04/2009 Proc.Adapt. Lot 3: Equipement tables 1600.55

CAMIF COLLECTIVITES 13854 21/04/2009 Proc.Adapt. Lot 3: Equipement tables 1600.55 Collectivité: CH FRANçOIS TOSQUELLES LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 04/09/2015 à 17 h 16 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros

Plus en détail

p.3 I. p 4 à 21 p. 22

p.3 I. p 4 à 21 p. 22 1 p.3 I. p 4 à 21 Une municipalité dynamique, disponible et compétente au service de tous p.4 Une vie associative, culturelle et sportive active p.6 Bien vivre à Saint Bauzille pour toutes les générations

Plus en détail

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2008

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2008 OL/CA LE 16 septembre 2009 PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2008 Légalement convoqué le 10 décembre 2008, le Conseil Municipal s'est réuni le jeudi 18 décembre à 19 h 00,

Plus en détail

Article 133 : MAIRIE DU BOULOU

Article 133 : MAIRIE DU BOULOU Article 133 : MAIRIE DU BOULOU Article 133 : Liste des Marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 10 mars 2009 MARCHES DE TRAVAUX T R A N C H E D E 1

Plus en détail

MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE POLE AFFAIRES JURIDIQUES TEL 02 38 79 33 81 / 02 38 79 33 95 MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A

Plus en détail

VILLE D ESSEY-LES-NANCY REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

VILLE D ESSEY-LES-NANCY REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS VILLE D ESSEY-LES-NANCY REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS OBJET : Exercice des compétences déléguées Séance du 25 février 2009 Rapporteur : M. LE MAIRE EXPOSE DES MOTIFS

Plus en détail

LE FRAXINETUM UNE SALLE MULTIFONCTION UN ÉQUIPEMENT DE LOISIRS, SPORTIF ET CULTUREL

LE FRAXINETUM UNE SALLE MULTIFONCTION UN ÉQUIPEMENT DE LOISIRS, SPORTIF ET CULTUREL LE FRAXINETUM UNE SALLE MULTIFONCTION UN ÉQUIPEMENT DE LOISIRS, SPORTIF ET CULTUREL SOMMAIRE 1 I SITUATION / BESOINS / ATTENTES 2 ENJEUX DU PROJET ET OBJECTIFS DE LA MAITRISE D OUVRAGE 3 PROJET D ETABLISSEMENT

Plus en détail

Bulletin municipal de la Commune de Rougegoutte

Bulletin municipal de la Commune de Rougegoutte Bulletin municipal de la Commune de Rougegoutte Rougegout Info Janvier Février 2013 Mairie de Rougegoutte 16 rue des Ecoles 90200 Rougegoutte 03 84 27 12 67 03 84 29 59 75 mairie-rougegoutte@wanadoo.fr

Plus en détail

Le Domaine de. Maryanne. - Toussieu - illustration non contractuelle

Le Domaine de. Maryanne. - Toussieu - illustration non contractuelle Le Domaine de Maryanne - Toussieu - illustration non contractuelle Localisation Présentation Situé aux portes de Lyon, ce village, plein de charme, offre un cadre de vie calme et rural. Grâce à sa vie

Plus en détail

Photo : Office de Tourisme Intercommunal Mende - Haute Vallée d Olt MENDE

Photo : Office de Tourisme Intercommunal Mende - Haute Vallée d Olt MENDE Photo : Office de Tourisme Intercommunal Mende - Haute Vallée d Olt MENDE C4 MENDE 48000 Altitude : 732 m Population : 12 667 hab. Situation géographique : Entre montagnes et causses, dans la haute vallée

Plus en détail

Rapport d activités Année 2012. Association Résidence Saint Nicolas

Rapport d activités Année 2012. Association Résidence Saint Nicolas Rapport d activités Année 2012 Association Résidence Saint Nicolas Introduction : Présentation de l Association et de ses établissements L Association «Résidence ST Nicolas» a démontré sa capacité à s

Plus en détail

Archives départementales de l Isère

Archives départementales de l Isère Solaise Intitulé : Commune de Solaise Dates extrêmes : an IV-1963 Importance matérielle : 0,40 ml, 8 articles Niveau de description : dossier Notice historique : La commune a été rattachée au département

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DE CHEVRY

CONSEIL MUNICIPAL DE CHEVRY CONSEIL MUNICIPAL DE CHEVRY Compte-rendu du 20 février 2012 Le Conseil Municipal s est réuni sous la présidence de M. le Maire Jean-François Ravot. Présent(e)s : Mmes C. Fouilloux, C. Martin, M. Moucherel.

Plus en détail

D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE. e n m a t i è r e s p o r t i v e. Les équipements sportifs

D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE. e n m a t i è r e s p o r t i v e. Les équipements sportifs D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE e n m a t i è r e s p o r t i v e Les équipements sportifs JANVIER 2010 Janvier 2010 2/10 LES EQUIPEMENTS SPORTIFS STRUCTURANTS Les équipements

Plus en détail

OPAH MODE D EMPLOI BOUCHES-DU-RHÔNE

OPAH MODE D EMPLOI BOUCHES-DU-RHÔNE OPAH MODE D EMPLOI BOUCHES-DU-RHÔNE Une OPAH? Qu est ce que c est? O.P.A.H = Opération Programmée d Amélioration de l Habitat. Il s'agit d'une action menée par Ouest Provence et les communes membres en

Plus en détail

COMMUNE DE COUX DOSSIER DE CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC DE SERVICE DES ASSURANCES N 2014_002. Cahier des Charges

COMMUNE DE COUX DOSSIER DE CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC DE SERVICE DES ASSURANCES N 2014_002. Cahier des Charges COMMUNE DE COUX DOSSIER DE CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC DE SERVICE DES ASSURANCES N 2014_002 Cahier des Charges Dressé par A Coux le Accepté par l Assureur soussigné, Maître d Ouvrage : Mairie de COUX Objet

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE En préalable, Mr Mély donne lecture des actes et contrats signés lors des derniers mois A remarquer un nombre de transactions toujours

Plus en détail

DOSSIER DE PRESSE. Domaine de Barres, une coopérative solidaire et équitable en Lozère. domainedebarres.com

DOSSIER DE PRESSE. Domaine de Barres, une coopérative solidaire et équitable en Lozère. domainedebarres.com DOSSIER DE PRESSE Domaine de Barres, une coopérative solidaire et équitable en Lozère. domainedebarres.com La coopérative du Domaine de Barres a ouvert ses portes le 1er juin 2014 à Langogne. Pour le plus

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 13.29.05 TRAVAUX DE CREATION DE TROIS LOGEMENTS A L ECOLE VALLOU Serrurerie 13.29.06 TRAVAUX

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320 - FRANCE

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320 - FRANCE LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320 - FRANCE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS 2006 Pour les marchés conclus en 2011, sont ainsi regroupés les

Plus en détail

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 1.2011 Nous certifions que les actes portés sur la liste ci-après, comportant 3 pages, figurent dans le recueil n 1 de l année 2011, mis à disposition le Pour le Maire,

Plus en détail

.Jardin privatif. .Abri de jardin (2) Les Natur Elles. Toulouse. Votre maison de 3, 4 ou 5 pièces

.Jardin privatif. .Abri de jardin (2) Les Natur Elles. Toulouse. Votre maison de 3, 4 ou 5 pièces Les Natur Elles Toulouse (1) Votre maison de 3, 4 ou 5 pièces.jardin privatif Garage ou parking couvert.abri de jardin (2) À Toulouse, 54 maisons BBC au cœur d un environnement privilégié Les Natur Elles

Plus en détail

Clotures et Portails du Douaisis 59128. Sté BTGM 62300. Sté MG2E 62300. SNBM 62300 groupée avec PINSON 95580. Sté EIFFAGE TP 62670

Clotures et Portails du Douaisis 59128. Sté BTGM 62300. Sté MG2E 62300. SNBM 62300 groupée avec PINSON 95580. Sté EIFFAGE TP 62670 I TRAVAUX Entre 20.000 et 90.000,00 N march é Objet du Attributaire du Montant du Durée du Date du 11/03 Fourniture et pose de clotures sur le territoire communal Clotures et Portails du Douaisis 59128

Plus en détail

Commune de SENAN Séance du 8 septembre 2014. Séance du lundi 8 septembre 2014. A 20 h 30, Monsieur Gérard CHAT, Maire, déclare la séance ouverte.

Commune de SENAN Séance du 8 septembre 2014. Séance du lundi 8 septembre 2014. A 20 h 30, Monsieur Gérard CHAT, Maire, déclare la séance ouverte. Séance du lundi 8 septembre 2014 Convocation du Conseil Municipal le 2 septembre 2014 (affichage ce même jour), à effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant : - Redevances d occupation du domaine public

Plus en détail

Visuel non contractuel OFFRES GROUPES & SÉMINAIRES

Visuel non contractuel OFFRES GROUPES & SÉMINAIRES Visuel non contractuel OFFRES GROUPES & SÉMINAIRES Totalement intégré à l espace MILLE8, naturellement niché au coeur d Arc 1800 et ouvert sur le domaine Paradiski. MILLE8 est un nouvel espace de loisirs

Plus en détail

APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT

APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE NOZAY ET LA SELA POUR LA GESTION DE LA COPROPRIETE DU BATIMENT SITUE TERRASSES DE LA CHESNAIE 44170 NOZAY 1 /7 ENTRE LES SOUSSIGNEES : La Communauté

Plus en détail

3 place Vauban 75007 Paris

3 place Vauban 75007 Paris 3 place Vauban 75007 Paris Appartement exceptionnel situé au rez-de-chaussée www.immobilier-avocat.com Avertissement Ce document a été préparé dans le seul but de fournir à des acheteurs potentiels des

Plus en détail

Les artisans en métaux du Gévaudan à la fin du Moyen Âge (XIII e -XV e siècles)

Les artisans en métaux du Gévaudan à la fin du Moyen Âge (XIII e -XV e siècles) Les artisans en métaux du Gévaudan à la fin du Moyen Âge (XIII e -XV e siècles) Philippe MAURICE PhilippeMauriceCNRS-EHESS, tous droits réservés 2 Philippe MAURICE Les artisans en métaux du Gévaudan 3

Plus en détail

LE DOMAINE DE LA PRAIRIE SAINT PIERRE LÈS ELBEUF / 76

LE DOMAINE DE LA PRAIRIE SAINT PIERRE LÈS ELBEUF / 76 LE DOMAINE DE LA PRAIRIE SAINT PIERRE LÈS ELBEUF / 76 DEVENIR PROPRIÉTAIRE À SAINT PIERRE LÈS ELBEUF C EST DIRE OUI À UNE QUALITÉ DE VIE RÉSIDENTIELLE Saint Pierre Lès Elbeuf vous invite à vivre harmonieusement

Plus en détail

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification Objet du Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à 14.999,99 H.T. Code postal Montant H.T. ( ) Travaux en urgence fuite en caniveau école Paul

Plus en détail

Prades-le-Lez. Le Domaine del Prada. Imaginez une vie faite de soleil et de sérénité L AVENIR VOUS APPARTIENT

Prades-le-Lez. Le Domaine del Prada. Imaginez une vie faite de soleil et de sérénité L AVENIR VOUS APPARTIENT Prades-le-Lez Imaginez une vie faite de soleil et de sérénité L AVENIR VOUS APPARTIENT Imaginez un véritable havre de paix En bordure du Lez, au nord de Montpellier, Prades-le-Lez est une ville calme,

Plus en détail

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL MAIRIE DE MICHERY DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Procès verbal Mairie de Michery 14/11/2008 SOMMAIRE 1. TRAVAUX SALLE DES FÊTES 2. DÉCISIONS MODIFICATIVES SUR LES BUDGETS DE L ÉCOLE ET PRINCIPAL 3.

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. Du 21 octobre 2008

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. Du 21 octobre 2008 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du 21 octobre 2008 L an deux mil huit, le mardi 21 octobre, à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de la commune de Neung sur Beuvron se sont réunis dans la

Plus en détail

Membres en exercice: 14 // présents ou représentés: 12 // Votants: 12 //

Membres en exercice: 14 // présents ou représentés: 12 // Votants: 12 // DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE ARRONDISSEMENT DE MACON CANTON DE TRAMAYES COMMUNE DE TRAMAYES -----------------------------------------------------------------------------------------------------------------

Plus en détail

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL LE SEC LUNDI 14 MAI 2007

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL LE SEC LUNDI 14 MAI 2007 Département de la Seine Saint-Denis REPUBLIQUE FRANCAISE Liberté - Egalité - Fraternité SEC VILLE DE NOISY LE ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL LE SEC LUNDI 14 MAI 2007 A 18 H 30 Date de transmission

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT SULPICE LA FORET Séance du 12 décembre 2013

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT SULPICE LA FORET Séance du 12 décembre 2013 Étaient présents :, J-L. CORRE, M. LE BER, G. BRUNEL J-M. BELOT, G. LESCOAT a donné pouvoir à N 13-12-12/01 COMMERCE / LOCATION-GÉRANCE / BAIL / LOYER / TARIFS / RENOUVELLEMENT Par délibération n 12-04-24/01

Plus en détail

PLAN DE SITUATION C'est le plan qui localise votre terrain PCMI 1. SAINT DENIS - Bellepierre Parcelle AY 592. Ech : 1/ 2000 ème

PLAN DE SITUATION C'est le plan qui localise votre terrain PCMI 1. SAINT DENIS - Bellepierre Parcelle AY 592. Ech : 1/ 2000 ème PERMIS DE M. X. Plan de situation. Plan de masse 3. Coupe 4. Notice descriptive. Façades et plan de toiture. Insertion graphique 7. Photo dans le paysage proche 8. Photo dans le paysage lointain Mise à

Plus en détail

DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N

DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N CARACTERE DE LA ZONE Zone faisant l objet d une protection en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt notamment du

Plus en détail

CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE

CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE S.I.C.A. HABITAT RURAL DE LA SAVOIE 40, rue du Terraillet 73190 SAINT BALDOPH Tél. 04 79 33 06 94 Fax 04 79 85 69 92 E-mail : info@sica-hr.com Dossier 1918-2011 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE ST OFFENGE CREATION

Plus en détail

OFFRE DE FORMATİON İNİTİALE APRÈS LE COLLÈGE EN LOZÈRE

OFFRE DE FORMATİON İNİTİALE APRÈS LE COLLÈGE EN LOZÈRE OFFRE DE FORMATİON İNİTİALE APRÈS LE COLLÈGE EN LOZÈRE ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL ENSEIGNEMENT AGRICOLE APPRENTISSAGE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ANNEE SCOLAIRE 2012 2013

Plus en détail

EDITO Un Centenaire qui prépare l avenir

EDITO Un Centenaire qui prépare l avenir EDITO Un Centenaire qui prépare l avenir Le CFD (Chemin de Fer Départemental) qui reliait Florac à Sainte-Cécile d Andorge aurait eu 100 ans en 2009. Après avoir été un véritable cordon ombilical des vallées

Plus en détail

Programme d Intérêt Général. Amélioration de l Habitat Bilan 01 juillet 2012 31 Décembre 2013

Programme d Intérêt Général. Amélioration de l Habitat Bilan 01 juillet 2012 31 Décembre 2013 Programme d Intérêt Général Amélioration de l Habitat Bilan 01 juillet 2012 31 Décembre 2013 Rappels: Les cibles du Programme d Intérêt Général Amélioration de la qualité thermique des logements Adaptation

Plus en détail

acceptée Cadastre 2651388 acceptée Zonage Nbre pièces 9 Nbre chambres 3+0 Nbre salles de bains + salles d'eau 4+1

acceptée Cadastre 2651388 acceptée Zonage Nbre pièces 9 Nbre chambres 3+0 Nbre salles de bains + salles d'eau 4+1 Luc Fournier, Courtier immobilier agréé GROUPE SUTTON IMMOBILIA INC. Agence immobilière 793, RUE MONT-ROYAL EST MONTREAL (QC) H2J 1W8 http://www.suttonquebec.com 514-529-1010 Télécopieur : 514-597-1032

Plus en détail

ESPACE VEZINOIS SALLE POLYVALENTE A VOCATION SPORTIVE ETAT DES LIEUX

ESPACE VEZINOIS SALLE POLYVALENTE A VOCATION SPORTIVE ETAT DES LIEUX ESPACE VEZINOIS SALLE POLYVALENTE A VOCATION SPORTIVE ETAT DES LIEUX Mairie de Vezins de Lévézou (12780) Tél 05 65 61 87 09 Fax 05 65 61 80 85 Mairie-vezinsdelevezou@wanadoo.fr ETAT DES LIEUX de la salle

Plus en détail

Revenus mensuels (résidentiel) - 6 unité(s)

Revenus mensuels (résidentiel) - 6 unité(s) Michel Leroux, Courtier immobilier agréé VIA CAPITALE DU MONT-ROYAL Agence immobilière 1152, MONT-ROYAL EST MONTREAL (QC) H2J 1X8 http://michelleroux.com 514-206-9850 / 514-597-2121 Télécopieur : 514-597-0712

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 NOVEMBRE 2012

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 NOVEMBRE 2012 Département de l Isère Arrondissement de la Tour du Pin Canton de Morestel Commune de PASSINS EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 NOVEMBRE 2012 Le treize novembre deux

Plus en détail

CONSTRUCTION D UN COMPLEXE MULTISPORTS INTERCOMMUNAL

CONSTRUCTION D UN COMPLEXE MULTISPORTS INTERCOMMUNAL MARCHÉ N 2012-04 Maître d ouvrage : Communauté de communes du Pays de Saint-Flour ZA Rozier Coren Village d entreprises 15 100 SAINT-FLOUR Tél. : 04 71 60 56 80 Fax : 04 71 60 43 07 CONSTRUCTION D UN COMPLEXE

Plus en détail

CRT Picardie. Enquête auprès des acteurs du tourisme

CRT Picardie. Enquête auprès des acteurs du tourisme CRT Picardie Enquête auprès des acteurs du tourisme 1 Votre entreprise ou structure / organisme institutionnel Votre nom : Votre titre : Votre e-mail : (pour pourvoir vous envoyer le résultat de l enquête)

Plus en détail

Salon de Provence CÔTÉ. Bastides LES VIOUGUES

Salon de Provence CÔTÉ. Bastides LES VIOUGUES Salon de Provence CÔTÉ LES VIOUGUES Votre partenaire immobilier côté confiance Né de l expertise conjointe de professionnels de l immobilier et de la construction, Côté Sud Promotion maîtrise parfaitement

Plus en détail

Parc naturel urbain du champ de courses Réunion publique de présentation du programme. Lundi 8 décembre 2014 Stade Robert-Diochon

Parc naturel urbain du champ de courses Réunion publique de présentation du programme. Lundi 8 décembre 2014 Stade Robert-Diochon Parc naturel urbain du champ de courses Réunion publique de présentation du programme Lundi 8 décembre 2014 Stade Robert-Diochon Sommaire 1. Retour sur le processus de création du programme 2. Présentation

Plus en détail

Quelle surface indiquer sur la déclaration? Quel nombre de pièces indiquer sur la déclaration?

Quelle surface indiquer sur la déclaration? Quel nombre de pièces indiquer sur la déclaration? Quelle surface indiquer sur la déclaration? Quel nombre de pièces indiquer sur la déclaration? Quelle surface indiquer sur la déclaration? Le détail de la surface totale de votre local est à indiquer dans

Plus en détail

Les comptes-rendus précédents ont tous été transmis et signés préalablement à la séance.

Les comptes-rendus précédents ont tous été transmis et signés préalablement à la séance. Département du Tarn Nombre de membres en exercice: 15 Présents : 14 Votants: 15 République Française Commune de Parisot Séance du lundi 01 décembre 2014 L'an deux mille quatorze et le premier décembre

Plus en détail

Marin. 1ère Réunion publique. 18 juin 2014- Salle Polyvalente

Marin. 1ère Réunion publique. 18 juin 2014- Salle Polyvalente Marin 1ère Réunion publique 18 juin 2014- Salle Polyvalente action municipale consultative et icipative les commissions thématiques les comités consultatifs les réunions publiques les comités de hameaux

Plus en détail

Présentation renouveau école Georges Pamart

Présentation renouveau école Georges Pamart MAIRIE DE QUERENAING DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANCAISE LIBERTE EGALITE FRATERNITE Arrondissement de Valenciennes - Canton de Valenciennes Sud www.querenaing.fr Présentation renouveau école Georges

Plus en détail

Newsletter N 126 Semaine du 15 au 19 Septembre

Newsletter N 126 Semaine du 15 au 19 Septembre Newsletter N 126 Semaine du 15 au 19 Septembre Pour toutes ces offres renseignez-vous auprès d'un Conseiller Mission Locale! Tailleur de pierre Un poste à pourvoir à Caro Marbre au Puy. Missions : travail

Plus en détail

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013 DATE 4727 Réhabilitation des locaux de la maison des services publics Saint Jean - lot 08 : Façades bardages / Menuiseries extérieure / serrurerie FOLGHERA BELAY 72 590,85 15/11/13 4765 Achat d'un polybenne

Plus en détail

MONTRABÉ. Résidence LIZZI SQUARE. construit au cœur des villes

MONTRABÉ. Résidence LIZZI SQUARE. construit au cœur des villes MONTRABÉ Résidence LIZZI SQUARE construit au cœur des villes "Une belle opération que la résidence Lizzi Square. Un terrain qui se prête à une architecture en cascade épousant au mieux ce versant dégagé

Plus en détail

VILLE DE BORDEAUX REALISATION DU NOUVEAU STADE

VILLE DE BORDEAUX REALISATION DU NOUVEAU STADE VILLE DE BORDEAUX REALISATION DU NOUVEAU STADE PROTOCOLE D ACCORD ENTRE : La Ville de Bordeaux, représentée par Monsieur Alain Juppé, maire, Ci-après désignée: «la Ville» ET : La Communauté urbaine de

Plus en détail

vous présente 1, route des Gâtines 78990 ELANCOURT

vous présente 1, route des Gâtines 78990 ELANCOURT vous présente 1, route des Gâtines 78990 ELANCOURT SITUATION GÉOGRAPHIQUE REJOINDRE ELANCOURT : EN VOITURE : Accès direct à l A12 depuis la N12 Autoroute A13 A 30 min de Paris A 55 min de Chartres A 10

Plus en détail

TABLEAU DE COMPARAISON DES CERTIFICATIONS PROPOSEES ENTRE PFE ET PQCP (PERIODE 2015-2017)

TABLEAU DE COMPARAISON DES CERTIFICATIONS PROPOSEES ENTRE PFE ET PQCP (PERIODE 2015-2017) TABLEAU DE COMPARAISON DES CERTIFICATIONS PROPOSEES ENTRE PFE ET PQCP (PERIODE 2015-2017) LOT INTITULE DU PARCOURS DEPARTEMENT PLACES /AN TYPE DE CERTIFICATION TYPE DE CERTIFICATION INTITULE CERTIFICATION

Plus en détail

APPROUVE APPROUVE AUTORISE

APPROUVE APPROUVE AUTORISE L an deux mille treize, le 3 décembre, à vingt heures trente, le conseil municipal de la commune de LABASTIDE-MURAT, dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de

Plus en détail

RESULTATS D ENQUETE BESOINS DES ENFANTS DE 8 A 13 ANS ELUS MUNICIPAUX CANTON DE SAINT GEORGES SUR LOIRE

RESULTATS D ENQUETE BESOINS DES ENFANTS DE 8 A 13 ANS ELUS MUNICIPAUX CANTON DE SAINT GEORGES SUR LOIRE RESULTATS D ENQUETE BESOINS DES ENFANTS DE 8 A 3 ANS ELUS MUNICIPAUX CANTON DE SAINT GEORGES SUR LOIRE Enquête auprès d un échantillon de 63 enfants élus municipaux 04/0/0 Cette enquête a été réalisée

Plus en détail

Nos actualités. > Territoire La CCPG, Pôle d Excellence Rurale depuis le 10 août 2006.

Nos actualités. > Territoire La CCPG, Pôle d Excellence Rurale depuis le 10 août 2006. >>> Un territoire tourné vers l avenir Des projets économiques, des actions, des compétences au service de l innovation pour un développement harmonieux et durable. Nos actualités > Territoire La CCPG,

Plus en détail

un nouveau quartier pour une qualité de vie durable Le domaine uni-vert Saint-pierre-du-perray / 91

un nouveau quartier pour une qualité de vie durable Le domaine uni-vert Saint-pierre-du-perray / 91 un nouveau quartier pour une qualité de vie durable Le domaine uni-vert Saint-pierre-du-perray / 91 Saint-pierre-du-perray, entre ville et nature À Saint-Pierre-du-Perray, une nouvelle vie s offre à vous...

Plus en détail

Arrêté Royal du 7 juillet 1994 fixant les normes de base en matière de prévention contre l incendie et l explosion : Notice explicative

Arrêté Royal du 7 juillet 1994 fixant les normes de base en matière de prévention contre l incendie et l explosion : Notice explicative Arrêté Royal du 7 juillet 1994 fixant les normes de base en matière de prévention contre l incendie et l explosion : Notice explicative A n n e x e 1 Annexe 1 1.2.1 hauteur d un bâtiment La hauteur h d'un

Plus en détail

DOSSIER DE PRESSE Contacts presse

DOSSIER DE PRESSE Contacts presse DOSSIER DE PRESSE Contacts presse : Bureau de la communication interministérielle - 02.48.67.34.36 pref-communication@cher.gouv.fr Préfecture du Cher - Place Marcel Plaisant CS 60022-18020 BOURGES Cedex

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2015

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2015 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2015 Implantation pylône SFR Le Maire demande au CM son accord pour modifier l ordre du jour et présenter le dossier du pylône SFR en premier point. Le CM approuve.

Plus en détail

Bien construire sa maison

Bien construire sa maison Bien construire sa maison Henri RENAUD Groupe Eyrolles, 2011, ISBN : 978-2-212-13229-8 1 Chapitre Terrain et avant-projet de construction 1. Choix du terrain pour bâtir 2. Critères de choix relatifs au

Plus en détail

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 DECEMBRE 2012

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 DECEMBRE 2012 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 DECEMBRE 2012 L an deux mil douze, le vingt décembre à vingt heures, Le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Rémy dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire,

Plus en détail

Boudème Les Deux-Portes

Boudème Les Deux-Portes Le quartier de Boudème Les Deux-Portes Bienvenue chez vous! Mieux connaître son quartier pour mieux en profiter : voici, en substance, l objectif de ce fascicule conçu par la Ville de Martigues et destiné

Plus en détail

COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 08 avril 2009

COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 08 avril 2009 République Française Département de l Yonne COMMUNE de SAUVIGNY LE BOIS COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 08 avril 2009 Nombre de conseillers en exercice : 15 présents : 11 votants

Plus en détail

DOL DE BRETAGNE ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011

DOL DE BRETAGNE ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011 DOL DE BRETAGNE ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011 Février 2011 1 LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011 1. L EVOLUTION DU BUDGET DE FONCTIONNEMENT 2. L ENDETTEMENT 3. LES PERSPECTIVES POUR LES ANNEES A VENIR 4.

Plus en détail

DAOULAS. Hier, aujourd hui et demain

DAOULAS. Hier, aujourd hui et demain DAOULAS Hier, aujourd hui et demain Livret n 1 : Patrimoine et Cadre de vie Livret n 3 : Aménagements urbains DAOULAS Hier, aujourd hui et demain Livret n 1 : Patrimoine et Cadre de vie Livret n 3 : Aménagements

Plus en détail

POINT INFO LOGEMENT 37 - LAON PLATEAU

POINT INFO LOGEMENT 37 - LAON PLATEAU Notre sélection du samedi 25 juillet 2015 Sur le Web www.arianesas.com contact@arianesas.com Siège - Agence Commerciale 20 Boulevard Pierre Brossolette ( GARE) Tel : 03.23.23.40.27 - Fax 03.23.79.17.03

Plus en détail

SEANCE du 31 JANVIER 2014. Le compte rendu de la précédente séance est lu et adopté à l unanimité.

SEANCE du 31 JANVIER 2014. Le compte rendu de la précédente séance est lu et adopté à l unanimité. SEANCE du 31 JANVIER 2014 Nombre de membres : en exercice : 11 L an deux mille quatorze, présents : 10 le 31 janvier à 20 heures 30, votants : 10 le conseil municipal de la commune de LOUPIAC, dûment convoqué,

Plus en détail

Nbr de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 07/11/2012 Affichée le : 11/12/2012

Nbr de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 07/11/2012 Affichée le : 11/12/2012 En vertu de l'article L.2131-1 du CGCT, le Maire de Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le.. et/ou notifié le.. et qu'il est donc exécutoire. Pour le Maire, Par délégation

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P)

Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) MARCHÉ PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) Objet du marché : ELABORATION DE PLANS DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS (PAVE)

Plus en détail

2013-09-01 Cadastre du Québec 5006920. 2013-09-01 Zonage. Eau Electricité 360 $ Mazout Gaz. Total Total

2013-09-01 Cadastre du Québec 5006920. 2013-09-01 Zonage. Eau Electricité 360 $ Mazout Gaz. Total Total Alain Giguère, Courtier immobilier ALAIN GIGUÈRE Courtier immobilier agréé 544, de la Métairie Verdun (QC) H3E 1S5 514-978-6922 Télécopieur : 514-903-0788 alainjean.giguere@gmail.com No Centris 26328143

Plus en détail

COMMUNE DE SAINT - GAUDENS

COMMUNE DE SAINT - GAUDENS COMMUNE DE SAINT - GAUDENS 1 REUNION PUBLIQUE SUR LES FINANCES DE LA VILLE M ERCREDI 6 MAI 2015 UN CONTEXTE TRES DIFFICILE 2 1. Audit financier KPMG du 10 juin 2014 2. Situation financière comparée avec

Plus en détail

BÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL

BÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL BÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL A. PRÉSENTATION : BEST ENTREPRISE SARL est une société de droit sénégalais qui intervient dans les Bâtiments/Travaux Publics, le

Plus en détail

MARCHES DE 90 000 HT à 4 999 999,99 EUROS HT MARCHES DE TRAVAUX

MARCHES DE 90 000 HT à 4 999 999,99 EUROS HT MARCHES DE TRAVAUX Ville de COUERON LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 15 000 à 89 999,99 EUROS HT MARCHES DE

Plus en détail

L accessibilité des équipements sportifs et de loisirs

L accessibilité des équipements sportifs et de loisirs FORMATION DRJSCS BASSE-NORMANDIE 26 OCTOBRE 2012 L accessibilité des équipements sportifs et de loisirs Objectif: acquérir des connaissances sur l accessibilité des équipements sportifs. Les principales

Plus en détail

LE W, UN ÎLOT VIVANT DANS LA VILLE

LE W, UN ÎLOT VIVANT DANS LA VILLE LE W, UN ÎLOT VIVANT DANS LA VILLE Habitat, bureaux, commerces : le W conjugue les trois fondamentaux de l urbain. Dans cet esprit, Vauban Immobilier, Scharf Immobilier, GIPA et Rive Gauche CB Richard

Plus en détail

L OPERATION PROGRAMMEE D AMELIORATION DE L HABITAT (OPAH) Revitalisation Rurale du Pays du Ternois

L OPERATION PROGRAMMEE D AMELIORATION DE L HABITAT (OPAH) Revitalisation Rurale du Pays du Ternois L OPERATION PROGRAMMEE D AMELIORATION DE L HABITAT (OPAH) Revitalisation Rurale du Pays du Ternois L OPAH RR du Pays du Ternois est un dispositif d aides financières ouvert aux propriétaires privés occupants

Plus en détail

Liste des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013. Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur

Liste des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013. Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur Liste des s conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013 établie dans les conditions définies par l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des s publics et relatif à

Plus en détail

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini Collectivité: VILLE DE SARREGUEMINES LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2011 (art. 133) Date impression: 05/09/2015 à 09 h 16 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros

Plus en détail

DOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE

DOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE Coordonnées Destinataire Agence de PARIS ZI DU PONT - "LA LEVA" 42300 VILLEREST Tel : 0800400100 Fax :0825800954 A communiquer pour toute correspondance Réalisé le : 28/01/2015 DIRECTION GENERALE DES FINANCES

Plus en détail

Revenus mensuels (résidentiel) - 2 unité(s)

Revenus mensuels (résidentiel) - 2 unité(s) Luc Fournier, Courtier immobilier agréé GROUPE SUTTON IMMOBILIA INC. Agence immobilière 793, RUE MONT-ROYAL EST MONTREAL (QC) H2J 1W8 http://www.suttonquebec.com 514-529-1010 Télécopieur : 514-597-1032

Plus en détail

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 PRESTATIONS DE SERVICE Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T.

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 PRESTATIONS DE SERVICE Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Objet du Marché de maintenance préventive et dépannage des parcs de stationnement du parking du gardon Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 PRESTATIONS DE SERVICE Article 133 du Code des Marchés

Plus en détail

244 900 $ Rivière-des-Prairies/Pointe-aux-Trembles (Montréal) Quartier Rivière-des-Prairies

244 900 $ Rivière-des-Prairies/Pointe-aux-Trembles (Montréal) Quartier Rivière-des-Prairies Fabio Fontana, Courtier immobilier agréé A-CHAT.CA Agence immobilière 1, pl Ville-Marie #2028 Montréal (QC) H3B 2C4 http://www.fabiofontana.com 514-249-9037 / 514-587-2609 Télécopieur : 514-587-2615 fabio@a-chat.ca

Plus en détail

SEANCE ORDINAIRE du 14 mai 2014

SEANCE ORDINAIRE du 14 mai 2014 SEANCE ORDINAIRE du 14 mai 2014 Présents :Nathalie ACQUAVIVA Blanche CASSARINO, Dominique COMBAZ, Jérôme CRUVIEUX, Céline DI-DIO, Gérard FLANDRIN, Estelle GAVROIS, Françoise GILLOTIN, Xavier GONARD, Christian

Plus en détail

Dans la maison réservée à l intendante, il est possible d avoir une chambre supplémentaire sur demande.

Dans la maison réservée à l intendante, il est possible d avoir une chambre supplémentaire sur demande. Villa - BREIRE 021 - France» Bretagne» Ile de Ré 16 Personnes - 8 Chambres Description de la propriété Villa d'exception prestige de 970 m2 sur l'ile de Ré dans un secteur privilégié LA NOUE EN RE avec

Plus en détail

COMMISSION PERMANENTE & CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA LOZÈRE

COMMISSION PERMANENTE & CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA LOZÈRE R P D R I DO.lozere.fr www COMMIION PRMANNT & CONIL DPARTMNTAL D LA LOZÈR Vendredi 26 juin 2015 CONTACT PR lodie LHNBACH 04 66 49 66 07-06 84 95 87 33 presse@lozere.fr n direct de l Assemblée Ce vendredi

Plus en détail

DOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE

DOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE Coordonnées Destinataire Agence de PARIS ZI DU PONT - "LA LEVA" 42300 VILLEREST Tel : 0800400100 Fax :0825800954 A communiquer pour toute correspondance Réalisé le : 27/01/2015 DIRECTION GENERALE DES FINANCES

Plus en détail

Commission Communale d Accessibilité du 20 mai 2015 de Comines-France

Commission Communale d Accessibilité du 20 mai 2015 de Comines-France Stratégie patrimoniale municipale pour la mise en accessibilité des Etablissements Recevant du Public (ERP) & des Installations Ouvertes au Public (IOP). Commission Communale d Accessibilité du 20 mai

Plus en détail