Grille Tarifaire 2016

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1 V5 AG CCIRS du 17/3/216 Grille Tarifaire 216 Soumis à l Assemblée Générale du 17 mars 216 Pour application à compter du 1 er avril 216 1

2 Sommaire A1 Formalités 4 A2 Entreprendre 7 A3 International 1 A4 Innovation / Intelligence économique 11 A5 Développement Durable/Environnement 12 A7 Accompagnement individuel 13 A8 Information Economique 16 B2 Formation initiale 18 B3 Formation continue 19 E4 Saintonge Eco 23 E1 Location de salles 24 Les codes des prestations de la CCIRS correspondent à la Norme 4.9 Tarifs exprimés HT - sauf indication contraire spécifiée net de taxe TVA applicable au 1 er janvier 216 (2%) sauf mention contraire Légende Nouvelle prestation Modification tarifaire 3

3 A1 Formalités 1/3 Formalités Apprentissage HT TTC Tarifs Enregistrement de contrat sans assistance Enregistrement de contrat avec assistance «Service+» 5 6 Rupture de contrat Centre de Formalités des Entreprises HT TTC Tarifs Enregistrement des formalités sans assistance Enregistrement des formalités avec assistance «Service+» 6 72 Carte de commerçant ambulant Radiation demande initiale, modification ou renouvellement duplicata net de taxe 15 Guichet Unique HT TTC Accompagnement Carte professionnelle des activités immobilières instruction et délivrance modification délivrance d un récépissé de déclaration préalable d activité délivrance d une attestation pour la personne habilitée par le titulaire net de taxe national Formalités Internationales net de taxe Tarifs Formalité traitée via GEFI (webcor) 9 Formalité traitée via GEFI (webdoc) 9 Formalités manuelles 9 HT TTC national Frais d envoi simple 1,25 1,5 recommandé 5 6 4

4 A1 Formalités 2/3 Documents douaniers HT TTC Tarifs A.I.2 - Avis d'importation en franchise,27,33 ATR - Certificat de circulation des marchandises Accord CEE- Turquie,66,79 Brochure Incoterms (1) 65 68,58 Certificat d'origine 1 feuillet autocopiant ou laser (demande, original, copie),98 1,17 Imprimé C.O GEFI 2,5 3, En français (modèle A) 1,25 1,5 Liasse à plat autocopiant ou laser (1 original, 3 copies, 1 demande) 2,28 2,72 D48 - Soumission modèle 1963,27,32 DAU DAU/E PAC (1 chemise + 4 feuillets) 2,5 2,46 DAU/I (1 chemise + 3 feuillets) 1,59 1,91 DAU/T 2L (3 feuillets : 1 original + 2 copies) 1,2 1,43 Déclaration complémentaire globale 1,44 1,73 2 ème feuillet - Etat des expéditions/exportations 1,39 1,66 Modificatif déclaration de droit commun et complémentaire globale 1,16 1,38 Déclaration d'échanges de biens 3+-C1-C2-C3-C4,85 1,1 Déclaration d'expédition de marchandises dangereuses Colis terre (imprimante laser et jet d'encre),18,22 Transport multimodal mer/terre bloc (1 feuillets autocopiants) 21,94 26,33 Transport multimodal mer/terre (imprimante laser et jet d'encre),57,68 Déclaration d'expédition de marchandises dangereuses «Aérien»,22,26 Imprimante laser et jet d'encre,57,68 Le bloc (1 feuillets autocopiants) 21,94 26,33 Déclaration d'importation (DI) 3,12 3,74 Déclaration relative à la valeur en douane - DV1,3,36 (1) TVA à 5,5% 5

5 A1 Formalités 3/3 Documents douaniers HT TTC Tarifs Demande d'autorisation d'import et d'export, de poudre 1,42 1,7 Demande de licence d'importation (AC) 1,89 2,27 Document administratif d'accompagnement des produits soumis aux droits d'accise - alcools,85 1,2 soumis aux droits d'accise - produits pétroliers 1 1,2 Document commercial d'accompagnement pour la circulation des produits soumis à accise en régime de suspension - huiles minérales,98 1,18 Document simplifié d'accompagnement pour la circulation intracommunautaire produits déjà soumis à la consommation - alcools- huiles minérales 1,6 1,92 produits déjà soumis à la consommation - alcools,85 1,2 Document de surveillance - biens d'équipement 1,65 1,98 DSM : droit de port sur les marchandises,75,9 EUR 1 Accord CEE - AELE 2 feuillets autocopiants ou laser,69,82 EUR 2 - Colis postaux,55,65 EUR-MED 2 feuillets autocopiants,82,98 Facture douanière Afrique du Sud DA59,3,36 Canada bilingue,3,36 Nigéria,31,37 INF 1 1,39 1,67 INF 3 1,39 1,67 Liasses CMR,82,98 T 5 et T 5 bis (suite T 5 contrôle),64,77 6

6 A2 Entreprendre 1/3 Divers HT TTC Tarifs Etes-vous prêt à entreprendre? Fiches "Agence pour la Création d'entreprises» (par fiche) non mise à jour récente 1 12 national mise à jour récente 13,34 16 Crash-Test Entrepreneur Bazimmo CCI annonces de locaux et terrains (agents immobiliers, collectivités) dép. 5 Jours Pour Entreprendre (par participant, 1 accompagnateur gratuit) net de taxe Tarifs Demandeur d'emploi 18 Individuel 23 Entreprise 45 Conditions générales de vente téléchargeables sur rubrique : Préparez votre projet / Participez aux 5 jours pour entreprendre Ateliers techniques thématiques (par participant) HT TTC Tarifs ½ journée Une idée qui vous convient 4,83 49 Testez votre idée avec le Business Model Canvas 4,83 49 Votre produit/service et son marché 4,83 49 Votre prévisionnel 4,83 49 Quels choix juridiques, fiscaux et sociaux? 4,83 49 Hygiène Alimentaire en restauration commerciale 4,83 49 Micro-Entrepreneur (AE) 4, journée «Votre stratégie commerciale» Porteur de projet 65,83 79 Chef d entreprise

7 A2 Entreprendre 2/3 Accompagnement individuel HT TTC Tarifs Entretien découverte Entretien conseil (par heure) 78 93,6 Packs d accompagnement (collectif et suivi individuel) HT TTC Tarifs De l idée au projet (Pack EEF1) 1 entretien découverte 1 atelier «Votre produit/service et son marché» 1 atelier «Votre stratégie commerciale» 2 RDV individuels Passer d un projet à un modèle d affaires cohérent (Pack EEF2) 1 atelier «Testez votre idée avec le Business Model Canvas» 2 RDV individuels 1 Crash test Entrepreneur Passer d un modèle d affaires cohérent à une activité rentable (Pack EEF3) 1 atelier «Votre prévisionnel» 1 atelier «Quels choix juridiques, fiscaux et sociaux?» 3 RDV individuels 1 Crash-Test Entrepreneur Mon projet de micro-entreprise de A à Z (Pack EEF4) 1 atelier «Micro-Entrepreneur (AE)» 1 RDV individuel 232, , , ,5 129 Thématique (1/2 journée) (Pack EEF4) 1 atelier thématique (½ journée) au choix 1 RDV individuel Thématique (1 journée) (Pack EEF5) 1 atelier thématique (1 journée) au choix 1 RDV individuel Conditions générales de vente téléchargeables sur rubrique : Passez de l idée au début d activité avec les packs 17, ,

8 A2 Entreprendre 3/3 Consultations HT TTC Tarifs Ordre des avocats RSI (Régime social des indépendants) Ordre des experts-comptables CDIA (Centre de documentation et d information des assurances) CPAM (Caisse Primaire d'assurance Maladie) Brevet et Marque CNCPI (Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle) CRA (Association Cédants et Repreneurs d Affaires) gratuit Reprise - Transmission HT TTC Tarifs E-CCIdiag gratuit national Diagnostic global avant cession d une entreprise Commerce Industrie et Services CA HT < 5 k CA HT > 5k Effectif < 9 salariés Effectif compris entre 9 salariés et 2 salariés Effectif > 2 salariés et Accompagnement du cédant (à partir de 55 /jour) Sur devis Parution d une annonce dans la Saintonge Economique Sans photo Avec photo Transentreprise (adhésion annuelle y compris renouvellement) Accompagnement à la diffusion d une annonce Cession d une entreprise ou d un droit au bail Recherche exploitant (collectivités) Diffusion d une annonce de cession pour une Licence IV 9 18 Adhésion annuelle individuelle (agents immobiliers, expertscomptables, mandataires) départementale 2 24 e

9 A3 - International Autodiagnostic (par participant) net de taxe Tarifs L export à votre portée 73 L export à votre portée sectoriel 85 Remise commerciale si plusieurs participants de la même entreprise à un même Autodiagnostic (1 seule visite d application) -2% sur le 2 ème inscrit et les suivants Accompagnement HT TTC Tarifs Pack Objectif Marché 75 9 Pack Objectif Actions et Financement 75 9 Divers HT TTC Tarifs Atelier «Réussir votre participation à un salon international»

10 A4 Innovation / Intelligence Economique Consultation HT TTC Tarifs Brevet et Marque CNCPI (Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle) gratuit Autodiagnostic (par participant) net de taxe Tarifs Démarquez-vous par l innovation 55 Construisez votre veille sur internet 41 Remise commerciale si plusieurs participants de la même entreprise à un même Autodiagnostic (1 seule visite d application) -2% sur le 2 ème inscrit et les suivants Veille sur mesure HT TTC Tarifs Veille marchés et appel d offres Veille secteurs d activités et concurrence Veille tendances de consommation Benchmark sur devis (selon le tarif journalier) Tarif journalier chargé de veille dép. 11

11 A5 Développement Durable / Environnement Pré-diagnostics HT TTC Tarifs Déchet Environnement Energie RSE (Responsabilité Sociétale des Entreprises) Autodiagnostic net de taxe Tarifs Valorisez votre démarche environnementale 67 Remise commerciale si plusieurs participants de la même entreprise à un même Autodiagnostic (1 seule visite d application) -2% sur le 2 ème inscrit et les suivants Accompagnement personnalisé HT TTC Tarifs Suivi démarche Envol (par rendez-vous) Diagnostic Environnement complet (sous convention Agence de l eau Adour Garonne)

12 A7 1 Accompagnement individuel Autodiagnostic Autodiagnostics (par participant) net de taxe Tarifs Améliorez votre présence web 67 Analysez votre santé financière 67 Boostez le Chiffre d Affaires de votre commerce 67 Construisez votre veille sur internet 295 Boostez vos ventes en B2B 79 Démarquez-vous par l innovation 55 Evaluez et optimisez vos achats 79 Gérez vos relations avec les banques 41 L export à votre portée 73 L export à votre portée sectoriel 85 Prévoyez votre trésorerie 41 Réussissez vos recrutements 55 Valorisez votre démarche environnementale 67 Remise commerciale si plusieurs participants de la même entreprise à un même Autodiagnostic (1 seule visite d application) -2% sur le 2 ème inscrit et les suivants Divers net de taxe Tarifs Mallette du dirigeant 4 /jour Parcours de gestion 1 49 Conditions générales de vente téléchargeables sur rubrique : Conditions générales de vente 1 ou B3 13

13 A7 Accompagnement individuel Commerce Consultations HT TTC Tarifs Ordre des avocats RSI (Régime social des indépendants) Ordre des experts-comptables CDIA (Centre de documentation et d information des assurances) CPAM (Caisse Primaire d'assurance Maladie) Brevet et Marque CNCPI (Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle) gratuit Charte Eco-citoyen HT TTC Tarifs Charte Eco-citoyen Alerte Commerce (par adhérent et par an) HT TTC Tarifs Ressortissant dép. Accessibilité HT TTC Tarifs Permanences Diagnostic Accessibilité simplifié Ressortissant CCI Non ressortissant CCI gratuit 16,8 213,6 dép. Diagnostic Accessibilité complet Ressortissant CCI (Aide à la constitution du dossier) Non ressortissant CCI

14 A7 Accompagnement individuel Tourisme Formations (par participant) net de taxe Tarifs Maîtriser l hygiène alimentaire Tarif hors pack Tarif pack Permis de former 21 Droit social en CHR Permis d exploitation (par participant) net de taxe Tarifs Nouvel exploitant : 2,5 jours 6 Exploitant avec +1 ans d expérience ou renouvellement : 1 jour 28 Pack 1 : «PE Nouvel exploitant» + Formation «Maîtriser l hygiène alimentaire» Pack 2 : «PE Nouvel exploitant» + Formation «Maîtriser l hygiène alimentaire» + Fiches techniques personnalisables 9 98 Hygiène alimentaire en restauration commerciale HT TTC Tarifs Diagnostic des locaux et des équipements Validation des plans de cuisine 5 6 Audit des pratiques d hygiène Divers (par participant) HT TTC Tarifs Rendez-vous du e-tourisme 1 12 Fiches techniques personnalisables (les 1) Tarif hors-pack Tarif pack

15 A8 Information Economique 1/2 Etudes HT TTC Tarifs Carte/ Géo-isation Etude documentaire Etude Créateur-Repreneur Etude Territoire sur devis (selon le tarif journalier) Tarif journalier chargé d'études Référence des loyers commerciaux (à partir de 275 HT/jour) sur devis dép. Fichiers HT TTC Tarifs Nouvelles entreprises de Charente-Maritime abonnement annuel avec envois hebdomadaires abonnement annuel avec envois mensuels 25 3 abonnement semestriel avec envois hebdomadaires abonnement semestriel avec envois mensuels le numéro 3 36 Nouvelles entreprises du Poitou-Charentes abonnement annuel 8 96 abonnement semestriel 5 6 Sur mesure France entière l adresse frais de gestion Consulter les tarifs détaillés AEF sur Remise commerciale sur opérations ponctuelles programmées,33 5,4 6-1% sur le montant total Comptage 4 48 national 16

16 A8 - Information Economique 2/2 Mon Entreprise sur le web (par participant) HT TTC Tarifs Matinale Atelier du web (½ journée) Porteur de projet 4,83 49 Consultation réseau des professionnels du numérique (SPN) caution (restituée lors du rendez-vous) Carrefours du web Pass (accès au showroom + conférences) Stand showroom Chef d entreprise Autodiagnostic (par participant) net de taxe Tarifs Améliorez votre présence web 67 Remise commerciale si plusieurs participants de la même entreprise à un même Autodiagnostic (1 seule visite d application) -2% sur le 2 ème inscrit et les suivants Conditions générales de vente téléchargeables sur rubrique : Se développer grâce à internet 17

17 B2 - Formation initiale IEQT Responsable Qualité Sécurité Environnement en un an (à partir de 7 787,5 ) VAE IEQT ISAAP Formation temps plein VAE ISAAP en deux ans (à partir de ) net de taxe sur devis sans accompagnement 9 avec accompagnement 1 86 net de taxe Etudiant 4 Demandeur d emploi 6 2 Alternance 2 ans (à partir de 1 62,5 ) CFA Commerce de Saintes (contrats de professionnalisation) Salariés/CIF 9 53 sur devis sans accompagnement 9 avec accompagnement 1 86 net de taxe CAP Fleuriste en 1 an CAP Fleuriste en 2 ans BP Fleuriste BM fleuriste (Bac+2) 9 2 Module en fleuristerie Sur devis BP Préparateur en pharmacie BTS Management des Unités Commerciales (Bac+2) 1 98 BTS Assistant de Gestion PME-PMI (Bac+2) 1 98 BTS Profession Immobilière (Bac+2) 1 98 Assistant Manager Tourisme Hôtellerie Restauration (Bac+2) Attaché Commercial (Bac+2) Responsable Manager de distribution (Bac+2) 5 46 CFA Commerce Saintes (modules) net de taxe Art floral Initiation / perfectionnement (nouvelles tendances) 3 Emballage, compositions, cadeaux : mettre en valeur ses produits 3 18

18 B3 - Formation continue 1/4 Management RH Communication net de taxe L'entretien professionnel : outil de pilotage des ressources humaines 295 Manager son équipe au quotidien 85 Conduire les entretiens individuels 59 Prévenir et gérer les conflits 59 Se former pour être tuteur 59 Optimiser la gestion de son temps et gérer son stress professionnel 85 Prendre la parole en public 59 Qualité Sécurité Environnement Développement durable Comprendre et mettre en œuvre la norme ISO 91 Version Les méthodes et outils de l'animateur qualité 59 Cycle métier Animateur qualité 3 14 La démarche HACCP 59 Comprendre et maîtriser l'approche processus 85 Pratiquer l'audit qualité 85 Sauveteur secouriste du travail (SST) : formation 23 Maintenir et actualiser ses compétences de SST 12 Prévention incendie : équipier de première intervention 7 Préparation à l'habilitation électrique du personnel non électricien 39 Recyclage habilitation électrique pour travaux non électriques 2 Principes et bonnes pratiques d hygiène alimentaire 49 19

19 B3 - Formation continue 2/4 Achats Approvisionnements Logistique net de taxe Cycle métier Acheteur 3 62 L'approche juridique des achats et connaître le droit des contrats 85 Les outils de l'acheteur 85 La négociation d'achats 1 13 Gérer et optimiser les flux et stocks en entreprise 1 13 Parcours Achats Parcours Approvisionnement Parcours Logistique 784 Business Game Compit 85 Ventes Savoir vendre grâce au Web et piloter son projet e-commerce 1 2 Développer votre site internet e-commerce avec Prestashop 1 99 Maîtriser les réseaux sociaux 59 Optimiser la découverte des besoins clients 295 Prendre des rendez-vous et gérer ses contacts commerciaux par téléphone 59 Développer un argumentaire de vente et répondre aux objections 59 Conclure une vente et fidéliser son client 295 Elaborer un plan d'actions commerciales performant 295 Les outils à l export 85 Cycle métier Force de vente 1 97 Parcours Encadrer et animer une équipe Parcours Négocier des ventes 2 16 Vendre les produits du terroir en circuit court 85 2

20 B3 - Formation continue 3/4 Comptabilité Gestion net de taxe Cycle Correspondant fiscal et social de l'entreprise 1 68 Etablir les déclarations fiscales de l'entreprise 48 Connaître les bases de la législation sociale 48 Elaborer les bulletins de salaires 72 Cycle Maîtriser les techniques de la comptabilité-gestion 2 85 Parcours Gestion d'entreprise 1 49 Langues Anglais - Cycle annuel de 44h + Bulats (éligible CPF) 858 Anglais - Cycle saisonnier (Spring - Autumn sessions) 456 Anglais"Mixed" (formation en groupe + séances téléphoniques) 655 Anglais Cycle de 2h 38 Allemand/Espagnol/Italien/Russe/Chinois/Français langue étrangère Cycles de 2h Test Bulats (Test de niveau de pratique professionnelle éligible CPF) 65 Conditions générales de vente téléchargeables sur rubrique : Conditions générales de vente 44 21

21 B3 - Formation continue 4/4 Bureautique net de taxe Découverte de l'environnement bureautique 245 Word - Initiation 485 Word intermédiaire 725 Word - Perfectionnement 485 Excel - Initiation 485 Excel - intermédiaire 735 Excel - Perfectionnement 485 Power Point - réaliser un diaporama 485 Parcours Bureautique initiation 95 Parcours Bureautique perfectionnement 1 13 Option : passage du test PCIE à l issue de la formation 15 PCIE (Passeport de Compétences Informatique Européen) net de taxe POSI 1 module 2 Carte PCIE Start 2 modules 3 3 modules 45 4 modules 5 5 à 7 modules Salarié/Demandeur d emploi avec prise en charge/opca Individuel/Etudiant Transformation carte POSI vers Carte PCIE Salarié/Demandeur d emploi avec prise en charge/opca Individuel/Etudiant DIAG Salarié/Demandeur d emploi avec prise en charge/opca Individuel/Etudiant Passation Examen PCIE pour 1 module Salarié/Demandeur d emploi avec prise en charge/opca Individuel/Etudiant Examen PCIE supplémentaire ou échoué/module Salarié/Demandeur d emploi avec prise en charge/opca Individuel/Etudiant Inclus dans la carte POSI

22 E4 Saintonge Eco Parutions publicitaires Saintonge Eco (1) Format Dimensions (lxh) Pages intérieures (dont Pages Territoires) 1 parution 2 parutions -5% 3 parutions -1% 4 parutions -15% 8 parutions -3% 12 parutions -4% 1 page A x x x x x12 1/2 page 18x125 mm x2 97 x3 857 x4 76 x8 65 x12 1/4 page 85x125 mm 6 57 x2 54x3 51 x4 42 x8 36 x12 Pages services 1/3 page 18 x 85 mm x2 591 x3 558 x4 46 x8 394 x12 1/6 page 85 x 85 mm x2 318 x3 3 x4 247 x8 212 x12 Couverture 2e de couverture - 1 page 3e de couverture - 1 page 2 pages (dont 3 ème de couv) 3e de couverture - 1/2 page 4e de couverture - 1 page Autre Emplacement de rigueur Droit d asile Commission d agence A x x x x x12 A x x x x x12 A x x x x x12 18x125 mm x2 965 x3 911 x4 75 x8 643 x12 A x x x x x12 +1% (du prix HT) surcoût postal et frais d encartage 15 % (du prix HT) Tarifs Tarifs Abonnement Saintonge Eco HT TTC Tarifs Abonnement annuel (4 numéros glissants) 12,5 15 (1) 23 Tarifs exprimés en HT

23 E1- Location de salles Corderie Royale à Rochefort (eau, paper-board compris) Salle des «Délibérations» à Rochefort Amphithéâtre «Rochefort» à Rochefort Salon «DG» à Rochefort Salle de formation «Saintes» à Rochefort Salle de formation «St Jean d'angély» à Rochefort Salle de formation «Jonzac» à Rochefort Salle de formation «Royan» à Rochefort Salon «d'honneur» à Rochefort Salon «d Honneur» + Hall pour réception (uniquement après 18h jours ouvrés) Salle informatique IEQT-ISAAP à Rochefort Salles de formation des antennes (eau, paper-board compris) Salles de formation des antennes Durée HT TTC Tarifs 1 jour 4 48 ½ jour jour 3 36 ½ jour jour 6 72 ½ jour jour 2 24 ½ jour jour ½ jour jour 2 24 ½ jour jour 2 24 ½ jour jour 25 3 ½ jour Soirée jour 4 48 ½ jour 25 3 Durée HT TTC 1 jour 2 24 ½ jour Visioconférence Durée HT TTC Tarifs 1 jour Location de salle (3 à 1 personnes) ½ jour 2 24 heure

24 Contactez-nous Siège CCIRS La Corderie Royale Tél : BP 2129 ccirs@rochefort.cci.fr 1736 Rochefort Cedex 25

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