Article 133 : CENTRE HOSPITALIER ROBERT MORLEVAT

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Article 133 : CENTRE HOSPITALIER ROBERT MORLEVAT"

Transcription

1 Article 133 : CENTRE HOSPITALIER ROBERT MORLEVAT Article 133 : liste des s conclus en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) Publication de cette liste sur MARCHES DE TRAVAUX Désamiantage locaux IRM 09/01/2014 DEVARENNES REMEDIATION Menuiserie interieur exterieur cloison IRM 09/01/2014 COUVREUX ETS Porte automatique IRM 09/01/2014 RECORD PORTES AUTOMATIQUES Platrerie Peinture IRM 09/01/2014 MAUGEY JEAN PAUL DECORATION Revetement sols souples faience IRM 09/01/2014 SIA REVETEMENTS Electricite IRM 09/01/2014 LAURIN FRERE Plomberie sanitaire VMC clim IRM 09/01/2014 POTIER Construction PEDO lot 9 29/04/2014 EURL BERTHOLLE FABIEN Construction PEDO lot 10 29/04/2014 FC BAT SARL Construction PEDO lot 11 29/04/2014 ART ET TECH Construction PEDO lot 12 29/04/2014 ROYER SA Construction PEDO lot 16 29/04/2014 OTIS Construction PEDO lot 1 29/04/2014 MOLARD Construction PEDO lot 13 29/04/2014 MARTIN LUCAS SARL Reféction paliers MCO Lot 1 Désamiantage 05/09/2014 DEVARENNES REMEDIATION MARCHES DE à ,99 EUROS HT

2 Construction PEDO lot 3 29/04/2014 LES CHARPENTIERS DE L'OUCHE Construction PEDO lot 4 29/04/2014 SOPREMA ENTREPRISES SAS Construction PEDO lot 5 29/04/2014 GEBAT CONSTRUCTIONS Construction PEDO lot 6 29/04/2014 GUILLEMIN SAS Construction PEDO lot 7 29/04/2014 COUVREUX ETS Construction PEDO lot 8 29/04/2014 COUVREUX ETS Construction PEDO lot 14 29/04/2014 ENTREPRISE POTIER Construction PEDO lot 15 29/04/2014 LAURIN FRERES Construction PEDO lot 2 29/04/2014 STCE SAS MARCHES DE EUROS HT et plus MARCHES DE FOURNITURES LITS MEDICALISES 01/01/2014 LINET ACHATS CADEAUX NOEL ENFANTS DU PERSONNEL 01/07/2014 HELFRICH FARRJOP Ensemble cardiotocographes 03/07/2014 TECH MED 6224 Ensemble matériel self 13/10/2014 ENODIS Lits médicalisés 02/10/2014 LINET Lits EHPAD 21/10/2014 ATELIERS DU HAUT FOREZ MOBILIER DE CHAMBRE EHPAD 20/10/2014 ATELIERS DU HAUT FOREZ 42380

3 PAPIER 01/02/2014 LYRECO ARTICLES U U RESTAURATION 01/01/2014 PAREDES ET FILS MARCHES DE à ,99 EUROS HT Accord cadre Fruits frais 01/11/2014 MUTIN PRIMEURS Accord cadre légumes frais 01/11/2014 MUTIN PRIMEURS Accord cadre légumes 4eme gamme 01/11/2014 MARROIG PRIMEURS Accord cadre viande de bœuf 01/11/2014 SOCAPA VIANDES Accord cadre viande de veau 01/11/2014 Accord cadre viande d'agneau 01/11/2014 Accord cadre viande de porc 01/11/2014 Accord cadre volaille 01/11/2014 DAVIGEL SURGELES SOCAPA VIANDES BERNARD JEAN FLOCH MARCY 51210

4 DISVAL SDA SOCIETE DE DISTRIBUTION AVICOLE MARCHES DE EUROS HT et plus MARCHES DE SERVICES Entretien Espace Vert 01/01/2014 THIEFIN Etude Ergonomique EHPAD 06/03/2014 SL CONSEIL SAS Consolidation hébergement BD ORACLE 07/04/2014 APX INTEGRATION Assurance DO Psy infanto juvénile 18/06/2014 SOCIETE HOSPITALIERE ASSURANCES MUTUELLE Location de véhicules 05/12/2014 CITROËN AUTOMOBILE DE BOURGOGNE MARCHES DE à ,99 EUROS HT Location support thérapeutique 01/07/2014 MEDICAL PLANET 21200

5 MARCHES DE EUROS HT et plus Entretien ménager Hopital Général 01/01/2014 Net Express Publication de cette liste sur

Article 133 : CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE L'AUDE

Article 133 : CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE L'AUDE Article 133 : CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE L'AUDE Article 133 : liste des s conclus en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133

Plus en détail

VILLE DE CLUSES Liste des marchés conclus en 2014 (Conformément à l article 133 du code des marchés publics et à l arrêté du 21 juillet 2011) TRAVAUX

VILLE DE CLUSES Liste des marchés conclus en 2014 (Conformément à l article 133 du code des marchés publics et à l arrêté du 21 juillet 2011) TRAVAUX TRAVAUX 20 000 HT marchés < 90 000 HT Exhumations et reprises de concessions funéraires 03/12/2013 MARBRERIE DU MONT-BLANC 74400 90 000 HT marchés < 5 186 000 HT NEANT Marchés 5 186 000 HT NEANT SERVICES

Plus en détail

Liste des marché du CCAS de Besançon conclus en 2010

Liste des marché du CCAS de Besançon conclus en 2010 Liste des marché du CCAS de Besançon conclus en 2010 MARCHES DE FOURNITURES Marchés de fournitures : de 4 000 H.T à 19 999,99 H.T Appel Offres ouvert 25 056 72 2010 03 VIANDE DE PORC 01/01/2010 Marché

Plus en détail

Article 133 : VILLE D'HEROUVILLE SAINT-CLAIR

Article 133 : VILLE D'HEROUVILLE SAINT-CLAIR Article 133 : VILLE D'HEROUVILLE SAINT-CLAIR Article 133 : liste des marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des

Plus en détail

Marchés compris entre 4 000 HT et 19 999 HT

Marchés compris entre 4 000 HT et 19 999 HT LISTE DES MARCHES DE TRAVAUX CONCLUS EN 2007 Marchés compris entre 4 000 HT et 19 999 HT M02070078 M05070041 M13070195 M14070196 M14070197 M16070024 M18070142 M23070092 M23070095 M46070036 MARCHE DE MAITRISE

Plus en détail

ARTICLE 133 CMP : CIAS «CARCASSONNE AGGLO SOLIDARITE»

ARTICLE 133 CMP : CIAS «CARCASSONNE AGGLO SOLIDARITE» ARTICLE 133 CMP : CIAS «CARCASSONNE AGGLO SOLIDARITE» LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 Publication de cte liste sur http://www.carcassonne-agglo.fr/ MARCHES DE FOURNITURES Marchés de 20 000.00 à 89 999.99

Plus en détail

Article 133 : DOUARNENEZ COMMUNAUTE

Article 133 : DOUARNENEZ COMMUNAUTE Article 133 : DOUARNENEZ COMMUNAUTE Article 133 : liste des s conclus en 2012 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) Publication

Plus en détail

Marchés de l'année 2014 - Arrêté du 21 juillet 2011

Marchés de l'année 2014 - Arrêté du 21 juillet 2011 Marchés de l'année 2014 - Arrêté du 21 juillet 2011 Marchés de travaux dont les montants sont compris entre 20 000 et 89 999 14ST0008 Reconstruction du mur des serres municipales PACHECO 95100 27 100 20/06/2014

Plus en détail

VILLE DE BEAUSOLEIL LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009. Marchés de travaux

VILLE DE BEAUSOLEIL LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009. Marchés de travaux VILLE DE BEAUSOLEIL LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 Marchés de travaux Tranche de 20 000 euros HT à 49 999,99 euros HT Marchés de travaux NATIVI TP 06800 INEO PROVENCE ET CA 06517 Réparation et consolidation

Plus en détail

MARCHES DE FOURNITURES

MARCHES DE FOURNITURES Article 133 : CENTRE HOSPITALIER - 2 RUE MICHEL DE L'HOSPITAL - CS70060-43102 BRIOUDE CEDEX Article 133 : liste des s conclus en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/15 et 31/12/15 15.488 ST MICHEL DE MAURIENNE Chef lieu - Construction d une maison de santé CARRELAGE FAIENCES 15.484 ST MICHEL DE MAURIENNE Chef lieu - Construction d une maison de santé

Plus en détail

VILLE DE GIVORS - 69700 marchés conclus en 2012

VILLE DE GIVORS - 69700 marchés conclus en 2012 MARCHES DE TRAVAUX Liste des marchés conclus en 2012 en application de l'arrêté du 26/12/2007 modifié 11SF074 TRAVAUX DE REFECTION ET DE RECONSTRUCTION DES MURS : LOT 1 : Chemin du Diable, Ecole Jaurès,

Plus en détail

Article 133 : Communauté d'agglomération Val-et-Forêt MARCHES DE TRAVAUX. MARCHES DE 15 000 à 89 999,99 EUROS HT. Code postal attributaire

Article 133 : Communauté d'agglomération Val-et-Forêt MARCHES DE TRAVAUX. MARCHES DE 15 000 à 89 999,99 EUROS HT. Code postal attributaire Article 133 : Communauté d'agglomération Val-et-Forêt Article 133 : liste des marchés conclus en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS (ART. 133)

LISTE DES MARCHES CONCLUS (ART. 133) Entre le : 01/01/07 et 31/12/07 2007-048 Construction d un bâtiment industriel de 2875 m² à Torcé Plâtrerie Cloisons sèches 2007-028 Construction d un atelier relais à Torcé Faux plafonds Pour la tranche

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS

LISTE DES MARCHES CONCLUS Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 50 000 HT 2010-021 CONSTRUCTION DE 63 LOGEMENTS LOCATIFS POUR LES GENDARMES SERRURERIE DU FAUBOURG

Plus en détail

Année 2015. - Electricité LES RICEYS/Travaux de construction d'un Etablissement et Service d'aide par

Année 2015. - Electricité LES RICEYS/Travaux de construction d'un Etablissement et Service d'aide par LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Article 133 du code des marchés publics Année 2015 Nature des prestations : Travaux Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000 et 89.999,99

Plus en détail

MARCHE DE TRAVAUX. Ville de Bellerive sur Allier / Marchés publics. Liste des marchés conclus en 2011

MARCHE DE TRAVAUX. Ville de Bellerive sur Allier / Marchés publics. Liste des marchés conclus en 2011 MARCHE DE TRAVAUX Tranche Objet Date Attributaire Code postal 20 000 89 999,99 Travaux de réfection bâtiments scolaires Lot n 1 : plâtrerie, peinture Travaux de réfection bâtiments scolaires Lot n 2 :

Plus en détail

LISTE DES MARCHÉS CONCLUS AU COURS DE L'ANNÉE 2014 (article 133 du Code des Marchés Publics) Nature Objet Lot Date Titulaire CP Ville

LISTE DES MARCHÉS CONCLUS AU COURS DE L'ANNÉE 2014 (article 133 du Code des Marchés Publics) Nature Objet Lot Date Titulaire CP Ville LISTE DES MARCHÉS CONCLUS AU COURS DE L'ANNÉE 2014 (article 133 du Code des Marchés Publics) POUVOIR ADJUDICATEUR : VILLE DE CHATEAUDUN 1) Marchés dont le montant est égal ou supérieur à 20 000 HT et inférieur

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000

Plus en détail

Liste des marchés conclus (article 133 du Code des marchés publics) Année 2013

Liste des marchés conclus (article 133 du Code des marchés publics) Année 2013 Nature des prestations : Travaux Année 2013 Marché(s) dont le montant est compris entre 20 000 et 89 999,99 H.T. : Numéro du Marché Objet du Marché Date de 2012-185 FAYL BILLOT/Travaux d'extension et d'humanisation

Plus en détail

Article 133 : VILLE DE SAINTE-FOY-LES-LYON (69110)

Article 133 : VILLE DE SAINTE-FOY-LES-LYON (69110) Article 133 : VILLE DE SAINTE-FOY-LES-LYON (69110) Article 133 : liste des s conclus en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 (art. 133 du Code des Marchés Publics)

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 (art. 133 du Code des Marchés Publics) LISTE DES S CONCLUS EN 2011 (art. 133 du Code des Marchés Publics) S DE TRAVAUX S DE 90 000 à 4 844 999.99 EUROS H.T. Construction d'une déchèterie et d'un bâtiement administratif et technique : LOT 1

Plus en détail

Article 133 : CCI BAYONNE PAYS BASQUE

Article 133 : CCI BAYONNE PAYS BASQUE Article 133 : CCI BAYONNE PAYS BASQUE Article 133 : Liste des s conclus en 2012 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics)

Plus en détail

LISTE DES MARCHÉS CONCLUS EN 2014

LISTE DES MARCHÉS CONCLUS EN 2014 Entre le 01/01/2014 et le 31/12/2014 Pour des Travaux 2014-03 2014-06 Réalisation de divers travaux de voirie sur la base d un marché à bons de commande pour le compte de la Ville de Biganos Aménagement

Plus en détail

Construction de 4 logements individuels "La Niolerie 2" - Programme N 228 53950 LOUVERNE

Construction de 4 logements individuels La Niolerie 2 - Programme N 228 53950 LOUVERNE Construction de 4 logements individuels "La Niolerie 2" - Programme N 228 53950 LOUVERNE LOTS ENTREPRISES ADRESSES TELEPHONES FAX MONTANTS HT LOT N A.01 : VRD - ESPACE VERTS SALMON T.P. Les Landes 53210

Plus en détail

CAMIF COLLECTIVITES 13854 21/04/2009 Proc.Adapt. Lot 3: Equipement tables 1600.55

CAMIF COLLECTIVITES 13854 21/04/2009 Proc.Adapt. Lot 3: Equipement tables 1600.55 Collectivité: CH FRANçOIS TOSQUELLES LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 04/09/2015 à 17 h 16 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2015 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2015 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2015 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE (Arrêté ministériel du 21 juillet 2011 en application de l'article 133 du CMP) De 20 000 HT à 89 999,99 HT

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS ET NOTIFIES MAIRIE DE BEDARIEUX

LISTE DES CONTRATS CONCLUS ET NOTIFIES MAIRIE DE BEDARIEUX Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Pour des Travaux Pour la tranche égale à 0 HT 1206T/4 CONSTRUCTION DE LOCAUX SANITAIRES - AMENAGEMENT D UNE PLANFOND DOUBLAGE CLOISONS 1206T/5 CONSTRUCTION DE LOCAUX SANITAIRES

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics Maître d Ouvrage : CENTRE HOSPITALIER DE Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 2012-212 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE PIVOT A Nettoyage de mise en service 2012-211 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE

Plus en détail

Article 133 : Indiquez ici le Nom de votre organisme

Article 133 : Indiquez ici le Nom de votre organisme Article 133 : Indiquez ici le Nom de votre organisme Article 133 : liste des s conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code

Plus en détail

Liste des marchés de fournitures conclus en 2013

Liste des marchés de fournitures conclus en 2013 Liste des marchés de fournitures conclus en 2013 Marchés de fournitures dont le montant est égal ou supérieur à 20 000 HT et inférieur à 90 000 HT Objet du marché Date du marché Nom de l'attributaire Code

Plus en détail

Centre Hospitalier de Salon de Provence ( 13300 )

Centre Hospitalier de Salon de Provence ( 13300 ) Centre Hospitalier de Salon de Provence ( 13300 ) Article 133 : liste des s conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des

Plus en détail

Liste des marchés publics conclus par la Communauté de Communes de l'agglomération de Longwy ANNEE 2008

Liste des marchés publics conclus par la Communauté de Communes de l'agglomération de Longwy ANNEE 2008 Liste des marchés publics conclus par la Communauté de Communes de l'agglomération de Longwy ANNEE 2008 1- Marchés de travaux - tranche de 4 000 à 19 999,99 HT 4 776, 00 12/12/08 C.I.M. 54 430 REHON LOT

Plus en détail

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Juillet 2014

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Juillet 2014 4971 Travaux de désamiantage, déconstruction et démolition de bâtiments - 173 rue Léon Blum - lot 1 : déconstruction, démolition PERRIER CONSTRUCTION/ GRAPINET TP 229 850,00 25/07/14 4978 plein air de

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 (article 133 du code des marchés publics) OBJET DU MARCHE DATE NOM DE L'ATTRIBUTAIRE CODE POSTAL

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 (article 133 du code des marchés publics) OBJET DU MARCHE DATE NOM DE L'ATTRIBUTAIRE CODE POSTAL LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 (article 133 du code des marchés publics) MARCHES DE FOURNITURES OBJET DU MARCHE DATE NOM DE L'ATTRIBUTAIRE CODE POSTAL achat de serveurs VMWare acquisition d'un oestéodensitomètre

Plus en détail

MARCHES PUBLICS LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014

MARCHES PUBLICS LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 MARCHES PUBLICS LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 Publication conforme à l article 133 du code des marchés publics (décret 2006-975 du 1er août 2006) et à l arrêté du 21 juillet 2011 MARCHES DE TRAVAUX

Plus en détail

Article 133 : Ville de GERZAT (63360)

Article 133 : Ville de GERZAT (63360) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES < 20 000 HT Extension et réaménagement du club house tennis - Lot 2 Charpente bois bardage Extension et réaménagement du club house tennis - Lot 3 Couverture bac acier, zinguerie

Plus en détail

Ville de COUERON MARCHES DE TRAVAUX

Ville de COUERON MARCHES DE TRAVAUX Ville de COUERON LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 26 Décembre 2007 (article 133 du code des s publics 2006) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS ANNEE 2010

LISTE DES MARCHES CONCLUS ANNEE 2010 LISTE DES MARCHES CONCLUS ANNEE 2010 (Arrêté du 31 décembre 2009 pris en application de l article 133 du code des marchés publics et relatif à la liste des marchés conclus l année précédente par des personnes

Plus en détail

07/06/2012 ARNAL SOFOCEV 30520 Lot 13 Clôtures - Espaces verts Travaux courants et réparations exécutés annuellement dans les bâtiments et voiries

07/06/2012 ARNAL SOFOCEV 30520 Lot 13 Clôtures - Espaces verts Travaux courants et réparations exécutés annuellement dans les bâtiments et voiries CENTRE HOSPITALIER D'ALES-CEVENNES 811, avenue du Dr Jean Goubert BP 20139 30103 - ALES CEDEX LISTE DES MARCHES CONCLUS POUR L'ANNEE 2012 MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 15 000 à 89 999.99 EUROS HT 07/06/2012

Plus en détail

05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626

05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626 Collectivité: CH DE SAINT LAURENT DU PONT LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 28/08/2015 à 21 h 56 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux Marchés publics de travaux d un montant hors taxe

Plus en détail

postal 2011100020 T ROUX 74308 85 138,45 14/06/2011 6 20 000 à 89 999 Lot Couverture Tuiles

postal 2011100020 T ROUX 74308 85 138,45 14/06/2011 6 20 000 à 89 999 Lot Couverture Tuiles N du Marché Type de Code Date de Durée (en Objet du marché Attributaire du marché Montant HT prestation postal notification mois) utilisée Tranche de marché (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) 11-519

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 240414-J CONSTRUCTION D UN CENTRE AQUATIQUE SAUNAS VIKNA SAUNAS 28630 LE COUDRAY 240414-H

Plus en détail

ETABLISSEMENT : 0170028N LYCEE JEAN DAUTET La Rochelle Cedex 1 ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE 2012

ETABLISSEMENT : 0170028N LYCEE JEAN DAUTET La Rochelle Cedex 1 ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE 2012 PAGE : 1 pour les achats de fournitures et de services, et par opération pour les travaux, en fonction des d'achat retenues. Fournitures F101- FOURNITURES ENSEIGNT ARTISTIQ. 5 000.00 5 000.00 F102- FOURNITURES

Plus en détail

Communauté de Communes de l'arpajonnais

Communauté de Communes de l'arpajonnais Communauté de Communes de l'arpajonnais Parution de la liste des marchés conclus en 2012 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des

Plus en détail

AVIS D ATTRIBUTION selon l article 133 du code des Marchés publics et l arrêté du 21 juillet 2011 TRAVAUX

AVIS D ATTRIBUTION selon l article 133 du code des Marchés publics et l arrêté du 21 juillet 2011 TRAVAUX AVIS D ATTRIBUTION selon l article 133 du code des Marchés publics et l arrêté du 21 juillet 2011 IDENTIFICATION DE LA COLLECTIVITE PASSANT LE MARCHE HABITAT 51 rue Robespierre 52000 Tél : 03 25 32 54

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE 57206 SARREGUEMINES LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 Arrêté du 27 mai 2004 pris en application de l'article 138 du code des marchés publics et relatif à la liste des marchés

Plus en détail

Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013

Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013 Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013 Article 133 : liste des s conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté

Plus en détail

Article 133 : Ville de Maisons-Laffitte (78600)

Article 133 : Ville de Maisons-Laffitte (78600) Article 133 : Ville de Maisons-Laffitte (78600) Article 133 : liste des marchés conclu en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 21 juillet 2011 MARCHES DE TRAVAUX

Plus en détail

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS Entre le : 0/0/ et // S/ S/ 8/0/08 ASSURANCE - RISQUES STATUTAIRES SOFCAP-SOFAXIS- CNP 0S/ 0S/ 8/0/08 PRESTATION DE MAINTENANCE ET DE DEPANNAGE DES ASCENSEURS ET DE L ELEVATEUR ELECTRIQUE VERTICAL 0S/

Plus en détail

MARCHÉS DE FOURNITURES. Tranche de 20 000 à 89 999, 99 EUROS HT

MARCHÉS DE FOURNITURES. Tranche de 20 000 à 89 999, 99 EUROS HT MARCHÉS DE FOURNITURES Objet du marché Date de notification Nom de l'attributaire Code Postal de l'attributaire Achat de trois caméras tourelle et d'une station de réalisation proposant mélageurs audio

Plus en détail

Numéro du marché. Attributaire. groupement Moreau Mathon Boulin 2013PA023. Bouygues Energies et Services 2013PA025. Les Peintures Parisiennes

Numéro du marché. Attributaire. groupement Moreau Mathon Boulin 2013PA023. Bouygues Energies et Services 2013PA025. Les Peintures Parisiennes Liste des s conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 20 000 à 89 999,99 EUROS

Plus en détail

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini Collectivité: SARREGUEMINES CONFLUENCES HABITAT LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2012 (art. 133) Date impression: 24/06/2016 à 02 h 27 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2012 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l article 133 du Code des marchés publics

Liste des marchés conclus en 2012 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l article 133 du Code des marchés publics MARCHES DE TRAVAUX Lot n 6 : Menuiseries extérieures aluminium Lot n 7 : Métallerie serrurerie Lot n 8 : Cloisons doublages faux plafonds Lot n 9 : Menuiseries intérieures bois Lot n 4 : Charpente métallique

Plus en détail

Nom et adresse de l organisme acheteur : VILLE DE SAINT ANDRE DE CUBZAC 8 Place Raoul Larche, BP 97, 33 240 Saint André de Cubzac

Nom et adresse de l organisme acheteur : VILLE DE SAINT ANDRE DE CUBZAC 8 Place Raoul Larche, BP 97, 33 240 Saint André de Cubzac Nom et adresse de l organisme acheteur : VILLE DE SAINT ANDRE DE CUBZAC 8 Place Raoul Larche, BP 97, 33 240 Saint André de Cubzac LISTE DES MARCHÉS D UN MONTANT SUPÉRIEUR À 15 000 HT CONCLUS EN 2014 Conformément

Plus en détail

RÉSULTAT DE MARCHÉ TRAVAUX

RÉSULTAT DE MARCHÉ TRAVAUX marches-securises.fr ÉTABLISSEMENT PUBLICATION Département du Lot Avenue de l'europe - Regourd - BP 91 6005 CAHORS Cedex 9 RÉSULTAT DE MARCHÉ TRAVAUX Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) NOM, ADRESSES

Plus en détail

LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2015

LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2015 LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN Nature des s : FOURNITURES Seuil : de 0 à 25 000 HT (depuis l'ordonnance d'octobre ) Durée : 3 ans fermes à compter du 1er janvier 2016 et jusqu'au 31 décembre 2018

Plus en détail

COMMISSION PERMANENTE. Séance du 26 novembre 2007 TRAVAUX DE REHABILITATION DU BÂTIMENT DES AUGUSTINS DEVOLUTION DU MARCHE

COMMISSION PERMANENTE. Séance du 26 novembre 2007 TRAVAUX DE REHABILITATION DU BÂTIMENT DES AUGUSTINS DEVOLUTION DU MARCHE COMMISSION PERMANENTE Séance du 26 novembre 2007 CP 07/11-34 TRAVAUX DE REHABILITATION DU BÂTIMENT DES AUGUSTINS DEVOLUTION DU MARCHE Le marché a pour objet les travaux de réhabilitation du bâtiment des

Plus en détail

MARCHES DE FOURNITURES ANNEE 2014 Dont le montant est égal ou supérieur à 20 000 HT et inférieur à 90 000 HT

MARCHES DE FOURNITURES ANNEE 2014 Dont le montant est égal ou supérieur à 20 000 HT et inférieur à 90 000 HT Dont le montant est égal ou supérieur à 20 000 HT et inférieur à 90 000 HT «Acquisition de Périphériques» conclu sur la base de l accord cadre 14/07-4 «Acquisition de matériels informatiques et de logiciels

Plus en détail

Article 133 : VILLE DE FEURS - ANNEE 2011

Article 133 : VILLE DE FEURS - ANNEE 2011 Article 133 : VILLE DE FEURS - ANNEE 2011 Article 133 : liste des s conclus en 2011 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 20

Plus en détail

Article 133 : Chambre régionale de Métiers et de l'artisanat d'ile de France

Article 133 : Chambre régionale de Métiers et de l'artisanat d'ile de France Article 133 : Chambre régionale de Métiers et de l'artisanat d'ile de France Article 133 : liste des marchés conclus en 2015 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet

Plus en détail

AVIS ANNUEL RELATIF A LA LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2008

AVIS ANNUEL RELATIF A LA LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2008 AVIS ANNUEL RELATIF A LA LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2008 A. Marchés de Four nitures Objet du marché Date de notification Attributaire Code postal attributaire 1. Marchés de 4 000 à 19 999,99 HT Art.

Plus en détail

AVIS ANNUEL RELATIF A LA LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007

AVIS ANNUEL RELATIF A LA LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 AVIS ANNUEL RELATIF A LA LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 A. MARCHÉS DE FOURNITURES Code postal MAPA 07 00001 : fourniture de matériel électroménager et de mobilier 09 janvier CAMIF 13854 (chambre/restauration)

Plus en détail

Mairie de BRETIGNY SUR ORGE

Mairie de BRETIGNY SUR ORGE Mairie de BRETIGNY SUR Article 133 : liste des s conclus en 2012 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) MARCHES DE TRAVAUX

Plus en détail

Article 133 : liste des marchés conclus en 2013 en application de l arrêté du 21 juillet 2011 (Article 133 du code des marchés publics)

Article 133 : liste des marchés conclus en 2013 en application de l arrêté du 21 juillet 2011 (Article 133 du code des marchés publics) Article 133 : liste des s conclus en 2013 en application de l arrêté du 21 juillet 2011 (Article 133 du code des s publics) TRAVAUX Marchés compris entre 20 000 et 89 999 Année de Lot n 03 - Etanchéité

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CCI 71 PASSES EN 2011 APPELS D OFFRES

LISTE DES MARCHES CCI 71 PASSES EN 2011 APPELS D OFFRES LISTE DES MARCHES CCI 71 PASSES EN 2011 APPELS D OFFRES FOURNITURES Intitulé du marché Entreprise retenue Adresse Montant Type marché Acquisition d une locomotive au Port de Mâcon Entreprise SIFEL 02650

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX. MARCHES DE 4 000 à 19 999 EUROS HT

MARCHES DE TRAVAUX. MARCHES DE 4 000 à 19 999 EUROS HT Article 133 : liste des marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des marchés publics) Publication de cette liste

Plus en détail

Rapport pour la commission permanente du conseil régional OCTOBRE 2014

Rapport pour la commission permanente du conseil régional OCTOBRE 2014 Rapport pour la commission permanente du conseil régional OCTOBRE 2014 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france CPER 2007-2013 UNIVERSITE DE PARIS OUEST NANTERRE LA DEFENSE

Plus en détail

Date du marché. Attributaires 10/03/2014 PIVETTA BATIMENT 60150 10/03/2014 BELVALETTE 60871 10/03/2014 ARTISAL 60100 10/03/2014 DE BAETS 60360

Date du marché. Attributaires 10/03/2014 PIVETTA BATIMENT 60150 10/03/2014 BELVALETTE 60871 10/03/2014 ARTISAL 60100 10/03/2014 DE BAETS 60360 MARCHES DE TRAVAUX AMENAGEMENT DES LOCAUX DE LA FRICHE ANCIENNEMENT POCLAIN - 1ère tranche 10/03/2014 PIVETTA BATIMENT 60150 10/03/2014 BELVALETTE 60871 10/03/2014 ARTISAL 60100 10/03/2014 DE BAETS 60360

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX. Date du marché. Attributaires

MARCHES DE TRAVAUX. Date du marché. Attributaires 1. POUR INFORMATION LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 Au cours du premier trimestre de chaque année, le pouvoir adjudicateur publie, sur le support de son choix, une liste des s conclus l'année précédente,

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 90 000 et inférieure à 5 000 000 HT Travaux de peinture intérieure et de remplacement des sols dans les sites de l

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS SAINT-LO AGGLO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS SAINT-LO AGGLO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS SAINT-LO AGGLO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux Marchés publics de travaux d un montant hors taxe

Plus en détail

Décision n 11-DCC-145 du 3 octobre 2011 relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Climater par la société Weinberg Capital Partners

Décision n 11-DCC-145 du 3 octobre 2011 relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Climater par la société Weinberg Capital Partners RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Décision n 11-DCC-145 du 3 octobre 2011 relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Climater par la société Weinberg Capital Partners L Autorité de la concurrence, Vu le dossier

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 12ATX120 12ATX123 Zinguerie Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT FERBLANTERIE-CUIVRERIE PETITJEAN CHRISTOPHE S.A.R.L. 74200

Plus en détail

Liste annuelle des marchés conclus en 2014. Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de passation 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL

Liste annuelle des marchés conclus en 2014. Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de passation 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL Mairie de Chagny 4 rue de Beaune Liste annuelle des marchés conclus en 2014 Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL notification Lot 1 vêtements pour personnel

Plus en détail

Recensement des marchés passés en 2009 Personne publique : Ville de Paray Vieille Poste

Recensement des marchés passés en 2009 Personne publique : Ville de Paray Vieille Poste Recensement des marchés passés en 2009 Personne publique : Ville de Paray Vieille Poste En application de l article 133 du Code des Marchés et de l arrêté du 26 décembre 2007 pris en application de celui

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Lot 12: Equipements sportifs Lot 13: Revêtements de sol sportif Pose d un bardage

Plus en détail

ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE...

ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE... Académie :. Etablissement : ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE... Conformément à l'article 27 du code des marchés publics, ces marchés sont classés par catégories homogènes ou

Plus en détail

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE Marché de travaux d'exécution SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR SECTION II: OBJET DU MARCHE SECTION IV: PROCEDURE

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE Marché de travaux d'exécution SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR SECTION II: OBJET DU MARCHE SECTION IV: PROCEDURE AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE Marché de travaux d'exécution Directive 2004/18/CE SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Centre Hospitalier de Béziers Marie-Agnès ULRICH

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 2013/54 Acquisition-amélioration d un immeuble collectif de 10 logements, rue Franiatte

Plus en détail

2015-3-20 marches conclus en 2014 EPSMal.xls Page 1 / 10

2015-3-20 marches conclus en 2014 EPSMal.xls Page 1 / 10 Numéro de consultation Exercice de Numéro de Date début Catégorie marché création marché Objet du marché marché Date fin marché Prévu (HT) Code fournisseur Nom fournisseur Code postal fournisseur Impression

Plus en détail

LISTE DES MARCHÉS CONCLUS EN 2006 en application du l'arrêté du 27 mai 2004 (article 138 du Code des Marchés Publics 2004) Attributaires

LISTE DES MARCHÉS CONCLUS EN 2006 en application du l'arrêté du 27 mai 2004 (article 138 du Code des Marchés Publics 2004) Attributaires MARCHÉS DE TRAVAUX CHAMBRE D'AGRICULTURE DE LA GIRONDE MARCHÉS DE 4 000 à 19 999 EUROS HT : tranche facultative en 2006 / à renseigner pour les s conclu à partir du 01/01/07 revêtements sols résines 11/07/06

Plus en détail

ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE

ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE COLLEGE César Lemaître 13 rue Saint Lazare Séance du Conseil d'administration 27200 VERNON du 26/03/09 ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE EXERCICE 2009 Conformément à l'article 27 du Code des marchés

Plus en détail

SEM DE LA VILLE DE CLUSES

SEM DE LA VILLE DE CLUSES Travaux de démolition de bâtiments en gare SNCF 25/02/2013 BENEDETTI 74190 Travaux de désamiantage d'un bâtiment situé rue Gallet Réfection étanchéité et peinture de coursives Lot 01 : étanchéité 13/03/2013

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 14T04-03 Restauration de l église Saint-Pierre - Saint Paul - Réorganisation des espaces

Plus en détail

Mairie de MACON Liste des marchés publics conclus en 2014 Article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE SERVICES

Mairie de MACON Liste des marchés publics conclus en 2014 Article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE SERVICES Mairie de MACON Liste des marchés publics conclus en 2014 Article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE SERVICES N de Objet Date Nom de l'attributaire Code postal marché Marchés dont le montant est

Plus en détail

AVIS D ATTRIBUTION selon l article 133 du code des Marchés publics et l arrêté du 21 juillet 2011 TRAVAUX

AVIS D ATTRIBUTION selon l article 133 du code des Marchés publics et l arrêté du 21 juillet 2011 TRAVAUX AVIS D ATTRIBUTION selon l article 133 du code des Marchés publics et l arrêté du 21 juillet 2011 IDENTIFICATION DE LA COLLECTIVITE PASSANT LE MARCHE CHAUMONT HABITAT 51 rue Robespierre 52000 CHAUMONT

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2006

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2006 CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE 57206 SARREGUEMINES LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2006 Arrêté du 27 mai 2004 pris en application de l'article 138 du code des marchés publics et relatif à la liste des marchés

Plus en détail

MARCHES 2005. Arrêté 7-01-2004 Article 138 C.M.P.

MARCHES 2005. Arrêté 7-01-2004 Article 138 C.M.P. FOURNITURES Montant HT 05-05 SAMBA 38240 Matériel archivage 19/01/2005 74.790,00 05-36 UVK-LAB 78196 Analyseur Acides Aminés 16/06/2005 70.000,00 05-66 GETINGE 91492 Stérilisateur à vapeur 15/07/2005 53.710,00

Plus en détail

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE (SIRESCO)

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE (SIRESCO) SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE (SIRESCO) LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2010 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 (article 133 du code des marchés publics 2006) MARCHES

Plus en détail

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PAYS DE FLERS

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PAYS DE FLERS COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PAYS DE MARCHES CONCLUS EN 2014 (POUVOIR ADJUDICATEUR) MARCHES DE TRAVAUX TRANCHE 20 000 89 999,99 H.T. 31.03.14 Remplacement des climatiseurs à la Médiathèque de Flers 17.04.14

Plus en détail

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL Du 23 FEVRIER à 19 H 00

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL Du 23 FEVRIER à 19 H 00 PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL Du 23 FEVRIER à 19 H 00 Le conseil municipal est réuni sous la présidence de : BONNEAUD Didier, Maire A été convoqué le : 16/02/2012 PRESENTS: M COMBIN- JM RAYMOND- L FOUSSAT-

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 Pour des Travaux 20140701 Travaux de restructuration pour le projet METABOHUB - Chimie 3 - Campus des Cézeaux lot n 1 démolition 20140758 Travaux de réfection des toilettes

Plus en détail

MARCHES DE SERVICES. MARCHES DE 4 000 à 19 999,99 EUROS HT INDICATIONS OBLIGATOIRES. MARCHES DE 20 000 à 49 999,99 EUROS HT INDICATIONS FACULTATIVES

MARCHES DE SERVICES. MARCHES DE 4 000 à 19 999,99 EUROS HT INDICATIONS OBLIGATOIRES. MARCHES DE 20 000 à 49 999,99 EUROS HT INDICATIONS FACULTATIVES LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2010 PAR L'AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 10 mars 2009 (article 133 du code des s publics) MARCHES DE

Plus en détail

Article 133 : Communauté de Communes du Val d'essonne

Article 133 : Communauté de Communes du Val d'essonne Article 133 : Communauté de Communes du Val d'essonne Article 133 : liste des s conclus en 2013 en application du Code des Marchés Publics MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 15 000 à 89 999,99 EUROS HT Marché

Plus en détail

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini BC Maxi

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini BC Maxi Collectivité: MAIRIE DE FONTENAY-AUX-ROSES LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2010 (art. 133) Date impression: 07/02/2016 à 07 h 31 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 13TRA39J 13TRA33A 14TRA17 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT MENUISERIES EXTERIEURES REHABILITATION DU SYSTEME DE CHAUFFAGE

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2008 article 133 du code des marchés publics MARCHES DE TRAVAUX

Liste des marchés conclus en 2008 article 133 du code des marchés publics MARCHES DE TRAVAUX Ville de Bernin Service technique MARCHES DE TRAVAUX Liste des marchés conclus en 2008 article 133 du code des marchés publics MARCHES DE TRAVAUX De 4 000 à 19 999,99 21/04/2006 Entretien du marquage routier

Plus en détail

PUBLICATION ANNUELLE DES MARCHES DE FOURNITURES, SERVICES ET TRAVAUX - 2009

PUBLICATION ANNUELLE DES MARCHES DE FOURNITURES, SERVICES ET TRAVAUX - 2009 PUBLICATION ANNUELLE DES MARCHES DE FOURNITURES, SERVICES ET TRAVAUX - 2009 MARCHES DE FOURNITURES Objet du Nom MARCHE DE FOURNITURES INFERIEURS A 20 000 EUROS FOURNITURES EPI VETEMENT PROFESSIONNEL 01/01/2009

Plus en détail