ÉQUIPES DE L OISE ÉVOLUANT AU NIVEAU NATIONAL ANNEE CIVILE 2014

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1 ÉQUIPES DE L OISE ÉVOLUANT AU NIVEAU NATIONAL ANNEE CIVILE 2014 ASSOCIATION : DOSSIER À REMPLIR EN COCHANT LES DOCUMENTS JOINTS ET À RETOURNER AVEC LE DOSSIER COMPLET AU CONSEIL GÉNÉRAL DE L OISE 1 rue Cambry CS BEAUVAIS Cedex POUR LE 30 SEPTEMBRE 2013 (Délai de rigueur) Dossier d aide départementale aux équipes évoluant au niveau national Le dernier bilan et compte de résultats approuvés lors de l A.G. Les documents attestant la régularité de la situation du club au regard de l administration fiscale et des organismes sociaux Attestation de l URSSAF D.A.D.S si employeur (Déclaration Annuelle des Données Sociales) Attestation ASSEDIC Attestation du Centre des Impôts Formulaire d engagement de Communication (page 7) Attestation sur l honneur du Président (page 8) Calendrier sportif fédéral pour la saison 2013/2014 Tous les autres supports ou annexes liés à l activité du club (plaquettes, guide fédéral de la discipline, statistiques, etc.) Copie du projet associatif CNDS 2013 Projet du club R.I.B. au nom de l Association (Obligatoire) Signaler tout changement de coordonnées bancaires (changement de banque, de compte, cession de créances, affacturage, etc.) 1

2 TITRE EXACT DE L ASSOCIATION : I RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS N déclaration à la préfecture N agrément jeunesse et sport N affiliation à la fédération SIEGE SOCIAL : Site internet : PRESIDENT : ADRESSE DE CORRESPONDANCE : Correspondant : Fonction : 2

3 VICE-PRESIDENT : SECRETAIRE : TRESORIER : 3

4 II INFORMATIONS CONCERNANT LA DEMANDE DE SUBVENTION SUBVENTION : Subvention sollicitée globale : (incluant les aides à la vie sportive locale) INFORMATIONS SPORTIVES SUR LA OU LES QUIPES EVOLUANT AU NIVEAU NATIONAL : Niveau fédéral : Equipe(s) engagé(es) en championnat : hommes femmes mixte Nombre de sportifs titulaires dans l équipe : (hors remplaçant) Nombre de jeunes formés par le club et évoluant dans les équipes nationales Nombre de rencontres dans le championnat : Objectif sportif de la saison : (montée, maintien, ) - Merci de bien vouloir joindre votre calendrier sportif de la saison 2013/2014 EFFECTIFS : Hommes femmes Total Nombre de licenciés du club : Nombre de licenciés de moins de 18 ans : ENCADREMENT : Entraîneurs ou éducateurs sportifs BEES 2 ou DPJEPS salariés: BEES 1 ou BPJEPS salariés: CQP salariés: BEES bénévoles: Autres bénévoles (entraîneurs fédéraux): Nombre ETP (équivalent temps plein) - 1 ETP (Equivalent Temps Plein) = 35 heures par semaine soit heures travaillées dans l année Exemple : si 20 heures par semaine alors 20/35, soit 0,57 ETP Si heures par an alors 1.500/1.820, soit 0,82 ETP - REMPLIR UNE FICHE ENTRAINEUR POUR CHACUN DES ENTRAINEURS SALARIES. 4

5 BUDGET : Recettes Dépenses Montant du budget 2013/2014 ou 2014 (recettes/dépenses) : INFORMATIONS DIVERSES : Section handisport : Oui Non Nombre de sportifs concernés : Equipes de jeunes engagés en championnat national Oui Non Nombre d équipes concernées : Labels fédéraux : Oui Non Enumérer : EQUIPES ENGAGEES DANS LES DIFFERENTS CHAMPIONNATS PAR CATEGORIE D AGE Nombre Catégories d équipes Intitulés des championnats 5

6 III AUTRES INFORMATIONS 1-OBJECTIFS DU CLUB POUR L ANNEE 2014 OBJECTIF N 1 : OBJECTIF N 2 : OBJECTIF N 3 : OBJECTIF N 4 : OBJECTIF N 5 : 2- ACTIONS SPECIFIQUES EN COURS VERS DES PUBLICS CIBLES Descriptif des actions * MILIEU SCOLAIRE (classes promotionnelles, sport-études, mise à disposition d éducateurs au niveau des cycles scolaires,... PUBLIC FEMININ HANDICAP QUARTIER SENSIBLE ZONE RURALE JEUNES (écoles de sports, stages pendant les vacances scolaires, ) * Pour chaque projet, vous pouvez fournir des documents complémentaires (descriptif, coût, ) 6

7 IV ENGAGEMENT DE COMMUNICATION ENTRE: Le Département de l Oise, représenté par Monsieur Yves ROME, Président du Conseil Général de l Oise, ET : L Association représentée par son (sa) Président (e), Mr /Mme. Cet engagement a pour but d assurer la promotion de l image du Département de l Oise à l occasion des compétitions sportives organisées par le club ainsi que lors des rencontres sportives effectuées à l extérieur. Le bénéficiaire de la subvention s engage à respecter les termes de cet engagement et à se rapprocher de la Direction Adjointe des Sports du Pôle Education Jeunesse et Sports du Conseil Général de l Oise pour convenir de l ensemble des engagements concernant la promotion du Département de l Oise, parmi lesquels ; - faire apparaître le logo du Conseil Général de l Oise sur tous les supports imprimés à l occasion des compétitions sportives organisées à domicile, dans le respect de la charte graphique qui vous est adressée (pièce jointe en annexe téléchargeable). - apposer les jours de compétitions ou de façon permanente des banderoles ou panneaux produits «en dur» du Conseil Général sur les lieux des compétitions, - apposer le logo du Conseil Général de l Oise sur les tenues sportives (et éventuellement de réception portées lors des compétitions), ainsi que sur les véhicules financés en partie servant aux déplacements effectués à l extérieur, - mentionner systématiquement la participation financière du Conseil Général de l Oise dans les documents destinés à la presse, - associer le Président du Conseil Général de l Oise à toutes les manifestations de relations publiques liées à la manifestation, - adresser des invitations pour les manifestations au Président du Conseil Général ainsi qu à la Direction Adjointe des Sports du Pôle Education Jeunesse et Sports. A, le Signature du Président : Charte et logo du Département disponibles sur : 7

8 V ATTESTATION SUR L HONNEUR Je soussigné (e), (nom et prénom), Président(e) représentant (e) légal (e) de l association.. - certifie que l association est régulièrement déclarée - certifie que l association est en règle au regard de l ensemble des déclarations sociales et fiscales ainsi que des cotisations et paiements correspondants. - certifie exactes et sincères toutes les informations relatives à cette demande de subvention. Fait à :.., le Signature du Président : 8

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