LES FAUSSES IDENTITÉS

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1 Université Panthéon -Assas (Paris II) LES FAUSSES IDENTITÉS UNE CRIMINALITÉ AUX CONSÉQUENCES VOLONTAIREMENT IGNORÉES Mémoire pour le diplôme d'université Analyse des 1999 Par

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4 AVERTISSEMENT "L'université n'entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans les mémoires; ces opinions doivent être considérées comme propres à leurs auteurs." 3

5 SOMMAIRE AVERTISSEMENT 3 SOMMAIRE 4 INTRODUCTION 7 PREMIÈRE PARTIE LE CONCEPT DE FAUSSE IDENTITÉ LA FAUSSE IDENTITÉ : FUITE DE LA RESPONSABILITÉ FAUSSE IDENTITÉ DES PERSONNES PHYSIQUES FAUSSE IDENTITÉ DES PERSONNES MORALES LES FAUSSES IDENTITÉS CRÉATION D IDENTITÉ VIRTUELLE Les pseudonymes Approche historique des identités virtuelles Actes isoles et mobiles divers Apparition des trafics de faux papiers USURPATION D IDENTITÉ SUR DES PERSONNES PHYSIQUES Approche historique des usurpations d identité Actes isoles et mobiles divers USURPATION D IDENTITÉ VIRTUELLE Les cartes bancaires Les cartes téléphoniques Les cartes d achats La signature électronique USURPATION D IDENTITÉ DES PERSONNES MORALES SUBSTITUTIONS D IDENTITÉS Cas général Les substitutions post-mortem VOLS D IDENTITÉS Approche historique des vols d identités L IDENTITÉ PATRONYMIQUE LA RÈGLE OCCIDENTALE LES PROBLÈMES DE TRANSLITÉRATION LES PROBLÈMES DE CALENDRIER LES DIFFÉRENTS CONCEPTS D IDENTITÉ PATRONYMIQUE DANS LE MONDE L AFRIQUE LES ARABES LES COMORES CHINE JAPON CORÉE(s) VIETNAM MONGOLIE LES OCCIDENTAUX PAKISTAN INDE ET BANGLADESH LES RUSSES 102 4

6 4. LES SUPPORTS IDENTITAIRES LES PAPIERS DE LÉGITIMITÉ LES VRAIS «FAUX» LES FAUX «VRAIS» L UTILISATION DE FAUX «VRAIS PAPIERS» PAR DES SERVICES DE L ÉTAT LES DOCUMENTS DE VOYAGE LES PASSEPORTS LES VISAS LES CONTRÔLES D IDENTITÉ CADRE JURIDIQUE LIÉ AUX CONTRÔLES D IDENTITÉ MOYENS TECHNIQUES DE CONTRÔLE LA LUTTE CONTRE LES FAUX PAPIERS 129 DEUXIÈME PARTIE L APPROPRIATION DES TRAFICS DE FAUX PAPIERS PAR LE CRIME ORGANISE LES FAUSSES IDENTITÉS : UN SUPPORT INDISPENSABLE AUX ACTIVITÉS CRIMINELLES TYPOLOGIE DES TRAFICS DE FAUX PAPIERS Afrique centrale Afrique de l Ouest Amérique du Nord Amérique du Sud Asie Europe de l Est Europe Occidentale Maghreb Russie LE CONTRÔLE DES FLUX MIGRATOIRES A DES FINS CRIMINELLES INHIBITION DES ACTIONS JUDICIAIRES LE COÛT SOCIAL LIÉ AUX FAUSSES IDENTITÉS LA DÉSTABILISATION COMPLÈTE DU SYSTÈME CITOYEN CONSÉQUENCES DE L UTILISATION DES FAUSSES IDENTITÉS SUR LES PRESTATIONS SOCIALES CONSÉQUENCES DE L UTILISATION DES FAUSSES IDENTITÉS SUR LE SYSTÈME BANCAIRE CONSÉQUENCES DE L UTILISATION DES FAUSSES IDENTITÉS SUR LES ENTREPRISES CONSÉQUENCES DE L UTILISATION DES FAUSSES IDENTITÉS SUR LE SYSTÈME DE PROTECTION MÉDICALE CONSÉQUENCES DE L UTILISATION DES FAUSSES IDENTITÉS SUR LES CONTRÔLES AUX FRONTIÈRES CONSÉQUENCES DE L UTILISATION DES FAUSSES IDENTITÉS SUR LE SYSTÈME JUDICIAIRE COÛT DES FAUSSES IDENTITÉS 200 5

7 TROISIÈME PARTIE LUTTE CONTRE LES FAUX PAPIERS ARSENAL JURIDIQUE MOYENS TECHNIQUES DE DÉTECTION DES FAUX COOPÉRATION INTERNATIONALE 220 Les pays de l Est en général 220 L exemple de la Pologne et de l Allemagne 221 Chine et pays impérialistes 222 Europe de l Ouest 222 Pays d Afrique, du Maghreb et pays d Europe de l ouest 223 Amérique du Nord 224 Dernière technique imparable : la création «légale» d un pays 224 Conclusion PROSPECTIVE L APPROCHE GÉOPOLITIQUE L APPROCHE DÉMOGRAPHIQUE L IDENTITÉ BIOMÉTRIQUE Principes de fonctionnement de la biométrie Identité biométrique et comportement Identité biométrique et morphologie L IDENTITÉ ABSOLUE Le profil génétique et l identité absolu Les avantages de l identité absolue Problèmes et contraintes de l identité absolue 274 CONCLUSION 278 REMERCIEMENTS 282 BIBLIOGRAPHIE 284 GLOSSAIRE ET ACRONYMES 285 INDEX 287 6

8 INTRODUCTION L utilisation d une fausse identité est désormais chose courante. Au point même, que cette infraction pénale 1 est reléguée au rang des banalités dont l opinion publique ne fait plus cas. Mis à part quelques affaires très médiatiques, les exemples sont tellement nombreux qu ils passent quasiment inaperçus. On se souvient du vrai - faux passeport d Yves CHALIER, ancien chef de cabinet d un ministre de la république, parti prudemment se réfugier à l étranger sous une fausse identité, dans l hypothèse où la justice lui demanderait des explications dans l affaire dite du «carrefour du développement». C était en septembre 1986! A Londres en 1997, un réseau de plusieurs femmes d origine nigériane (une trentaine environ), a été démantelé. Ces dernières ont été arrêtées pour escroquerie, après avoir touché des prestations sociales sous 2000 identités et à 500 adresses différentes. Le montant de la fraude connue a été estimé a par semaine pendant 6 ans, soit un préjudice de 468 MF pour l état britannique. Plus près de nous, en août 1998, Sylvie REHLINGER 3, mère de famille de 36 ans, apprend qu elle a un lourd casier judiciaire, qu elle a été incarcérée à deux reprises, qu elle a 11 enfants (sans compter ses 4 enfants légitimes), qu elle a des dettes auprès de divers organismes financiers, qu elle est poursuivie pour être auteur de plusieurs chèques sans-provisions, etc. L enquête, toujours en cours, démontrera qu une femme a usurpé l identité de Sylvie REHLINGER pendant 21 ans! Cela étant, et dans l attente d un jugement contraire, elle doit assumer les dettes, les saisies, les 1 Infraction réprimée par les articles et du Code Pénal. (de 2 à 7 ans d emprisonnement, et de 200 à francs d amende). 2 LE MONDE du 29/05/1997 page 17. Voir en annexe. 3 Cf Usurpation d identité sur les personnes physiques. 7

9 interdictions de crédit, les doutes de son entourage familial, sans compter sa responsabilité de mère pour les 15 enfants qu elle a désormais. On mentionnera également depuis 1997, la régularisation clandestine des «sans-papiers» par des associations (très souvent clandestines) qui fournissent gratuitement une fausse identité française à des étrangers, sur le fondement de causes humanitaires et/ou politiques. Dernier exemple en date : A la suite d une perquisition en juin 2000, la justice découvre que le Parti Social Démocrate (PSD, l une des composantes de l UDF), présidé par André SANTINI 4, abritait avec la complicité d employés et de militants, dont le secrétaire général adjoint, une officine d attributions de faux papiers 5. A travers ces quelques exemples on comprend bien qu une fausse identité n est pas seulement une infraction en tant que telle, mais une infraction connexe à une autre infraction primaire plus grave ou plus essentielle. C est le début d un processus de déstructuration de l état de droit. Le fonctionnement de notre société repose sur l entité «individu», le seul acteur d une relation politique. Encore faut-il pouvoir discerner l individu de la masse. Depuis les origines de l humanité, l homme existe du fait de son nom. C est ainsi que naît le concept d identité. S agit-il d un concept dépassé? L identité d une personne, au sens large, est multiple. Pour une personne physique, être identifiée dans la masse, c est savoir être distinguée, reconnue comme un élément unique du groupe. L identité est donc le support de base de la responsabilité d un individu dans tous les actes de sa vie courante. Quoi qu il fasse de sa vie, un individu est responsable de ses actions, sauf les cas où sa responsabilité aura été altérée pour diverses raisons. Une personne physique a besoin d une identité pour conserver des repères dans l espace social. Les diverses appartenances culturelles sont en cela des remparts structuraux de toutes les sociétés humaines. 4 Député Maire d Issy-les-Moulineaux, auteur de l ouvrage : «Sécurité : enjeu publique N 1» - Michel LAFON CARRERE - 5 MARIANNE du 03/07/2000. Voir en annexe. 8

10 Malheureusement, nous assistons depuis quelques décennies, à une multiplication inquiétante d utilisation de fausses identités. Tant que le phénomène était négligeable, il n y avait pas lieu de s en alarmer. Aujourd hui, le nombre toujours croissant de découvertes de personnes vivant, dans les pays occidentaux notamment, sous de fausses identités est préoccupant. Comme c est le cas pour d autres activités criminelles, les pouvoirs publics continuent de travailler essentiellement dans la logique du principe de précaution électoral, tandis que les organisations criminelles s accaparent tranquillement le nouveau marché mondial des faux papiers de légitimité ou des documents de voyage, en exploitant au passage la misère économique de quelques individus bien naïfs. Et pourtant, quand il y a usurpation d identité, d une personne physique, c est l ensemble du système social qui s effondre. La notion de responsabilité sur laquelle repose notre droit civil, pénal ou commercial, s efface pour laisser la place aux escroqueries les plus diverses, aux abus en tous genres, à la perte de contrôle des flux migratoires, à l impunité judiciaire et à ses conséquences en matière de récidive, bref à plus ou moins long terme à l effondrement de l état de droit. Si les pouvoirs publics n ont toujours pas réalisé, ou refusent aujourd hui de réaliser, l ampleur du phénomène, les grands acteurs économiques, eux, commencent à mesurer l importance du problème du fait de préjudices toujours croissants qu ils subissent. Même si l État est trop indifférent, les conséquences sont sans appel : le système citoyen est déstructuré (verra t-on un jour un citoyen élu sous une fausse identité?), la sécurité sociale et les allocations familiales ne maîtrisent plus le paiement de leurs prestations pour des individus n ayant pas d existence réelle, les banques intègrent discrètement dans leur bilan comptable le coût des comptes débiteurs ouverts sous de fausses identités, la justice abandonne tout aussi discrètement un nombre croissant de poursuites sur des individus inexistants et parfois même s acharne sur les victimes dont l identité à été usurpée, l état civil est abusé, etc. Cette incapacité actuelle à gérer l identité intrinsèque de nos concitoyens, quelle que soit leur nationalité d origine, s explique de quatre façons : La volonté des gouvernements d identifier tous leurs citoyens grâce à un support identitaire destiné à contrôler les actes de la vie civile 9

11 (naissance, décès, mariages, filiation, migrations, successions, niveau d enseignement, etc.) est récente. Le fait d avoir voulu occidentaliser tous les supports d identification des documents de voyage, tant par un alphabet qui n a pas encore de réalité dans la majorité des pays du monde, que par un calendrier non universel. La multiplication des états dont le nombre a varié de 50 vers 1945 à 200 en La pression démographique dans des pays économiquement faible, (principalement ceux dont la population est jeune), générant des flux migratoires importants. Il ne fait pas de doute que nous connaissons dès à présent les limites d un dispositif technique inadapté pour contrôler les identités, que ce soit celles de nos propres ressortissants, mais également celles des personnes étrangères. La conception des supports d identification est certes techniquement performante, mais elle est inadaptée aux hommes du XXI ème siècle parce qu elle se base sur le fonctionnement ancien des identités occidentales, c est à dire d une identité basée sur le patronyme d un individu. Or l identité patronymique n à toujours pas court dans le reste du monde. On a bien tenté de l imposer durant quelques épisodes de l histoire coloniale à des administrations étrangères. En vain. En Afrique par exemple (là même où l état civil n existait pas) ; en Asie (les enfants changent de nom au fur et à mesure de leur vie, pour éviter d être reconnu par de mauvais génies) ; aujourd hui seulement, on commence à en mesurer les limites. L identité patronymique est tout à fait insuffisante pour assurer la protection identitaire des citoyens du monde. Donc assurer à chacun l unicité de son existence, la garantie de sa liberté intrinsèque en tant que personne unique et responsable. Il faut désormais raisonner sur de nouveaux concepts. Pourquoi le support identitaire de l individu ne serait-il pas l individu lui même? BERTILLON, au siècle dernier, avait bien réalisé qu il faudrait s appuyer sur les caractéristiques morphologiques de l homme pour progresser vers une identification certaine, une identification absolue. Ce furent les débuts de la biométrie! La dactylotechnie permettra quelques décennies plus tard d identifier une personne grâce à ses empreintes digitales. Mais cette technique a 10

12 un faible potentiel mathématique, sans rapport avec les dénombrements que nous impose les contraintes démographiques actuelles ou futures. De nombreux concepts, anciens ou modernes, parfois discutables, ont été proposés. L identité absolue est bien le concept de l avenir. Est-ce donc dans la biologie, par l établissement du profil génétique d un individu que l intégrité identitaire d une personne sera le mieux protégée? L identité absolue, est-ce la certitude de sa propre unicité 6? Si c est effectivement le cas, c est la responsabilisation incontournable de toute personne, c est aussi la garantie de la protection des libertés individuelles. Il convient également de se poser la question de savoir si l identification absolue d un individu est un «plus» pour la communauté sociale. Va t- on mieux utiliser nos ressources financières? Cela va t-il améliorer le fonctionnement de nos institutions comme l éducation, la Police, les services sociaux, ou la Justice? Peut-on supprimer les infractions liées aux fausses identités? Cette tension permanente entre le discours politique rassurant, la fermeté affichée, et la réalité quotidienne a pour conséquence de questionner notre citoyenneté. 6 Sauf dans le cas de naissances multiples homozygotes. 11

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14 PREMIÈRE PARTIE FAUSSES IDENTITÉS : ALTÉRATION DU FONCTIONNEMENT DES PRINCIPES DE BASE DE L ÉTAT DE DROIT 13

15 1. LE CONCEPT DE FAUSSE IDENTITÉ La question de l identité n est pas légère. Parce qu elle implique notre responsabilité d homme. Qu est-ce que l identité? Le fait de définir le concept d identité nous permettra par l absurde d approcher le concept de «fausse identité» et de le décliner. L une des premières réponses nous vient des mathématiques qui nous démontrent que l identité «remarquable» est un principe fondamental de la logique traditionnelle, selon lequel toute chose est égale à elle même 7. Est-elle pour autant identique? C est là une première approche de la fausse identité. La fausse identité est-elle quelque chose d appréhendable? Gottlob FREGE a observé en 1894 que l identité est indéfinissable ; «puisque toute définition est une identité, l identité elle même ne saurait être définie». Avant d aborder le concept des fausses identités, il faut admettre qu il y a une difficulté intrinsèque à saisir scientifiquement le concept d identité, sur les plans les plus divers, que ce soit d un point de vue philosophique, psychologique, anthropologique ou mathématique. De là, nous étayons une première ébauche de réponse : le concept de fausse identité existe du fait de l existence de contrôle de l identité des personnes. Sans qu il soit question d approfondir ces sujets très complexes, il est donc essentiel de s y intéresser avant de pénétrer dans une logique criminelle. Cette longue introduction sur le concept «d identité» et de «fausse identité» est donc un préalable indispensable. Philosophiquement ARISTOTE a cherché quels sont les critères de l identité. La distinction entre une identité par accident (celle de la naissance par exemple), par coïncidence (l identité culturelle de chacun d entre nous), et une autre qui l est de plein droit, n est pas satisfaisante pour le philosophe. En effet, l identité d une personne est plurielle, c est à dire qu elle se compose de ces trois substances identitaires complémentaires. A 7 X = X. Théorème des anneaux dans un ensemble de Bool. Jean Luc VERLEY, Cours d Algèbre Hermann. 14

16 l inverse, la fausse identité est singulière, c est à dire qu elle marque l unité. En effet, une personne ayant une fausse identité n usera que des avantages de droit. Impossible d associer une histoire véritable. Tout au plus, la personne sous fausse identité rattachera à sa nouvelle identité, sa propre culture et parfois une partie de son histoire personnelle, sans quoi il peut y avoir perte de cohérence. David HUME, un philosophe anglais du siècle des lumières, est persuadé que l identité est une fiction 8. L identité véritable se dit seulement des êtres «dont la matière est une, soit par la forme, soit par le nombre, ainsi que des êtres dont la substance est une». L identité se rapporte en effet à l existence dans le temps et à la variation de celui-ci, et elle présuppose l unicité qualitative : le même s oppose au différent. Pour ce faire, il s interroge sur l identité des objets, en se demandant si un objet observé à l instant T est toujours le même que celui qu il observa à l instant T-1. Il réfléchit beaucoup, et il lui sembla que non. L action du temps avait transformé l objet. Il en est de même avec une personne, sauf qu un objet peut être remplacé par un autre, tandis qu un être reste «une unité d être». Si dès lors l identité n existe pas pour David HUME, on en déduit automatiquement que la fausse identité n existe pas non plus! Voilà donc deux points de vue différents sur l identité et la fausse identité. Beaucoup d autres philosophes ont avancé des théories sur l identité, toutes aussi complexes les unes et les autres. On conviendra donc simplement que l identité ne s applique qu aux êtres. Par déduction, le concept de fausse identité ne se conçoit que pour des êtres, non pour des animaux ou des objets. Psychologiquement Sur le plan psychologique la fausse identité est une transformation partielle du moi. C est aussi la négation de l identité personnelle, prise au sens littéral de similitude absolue, (je suis moi). Les êtres varient dans le temps et évoluent parfois. Nous ne sommes plus les enfants que nous avons été. Être sous une fausse identité, ce n est pas «je suis un autre», c est «j ai changé volontairement quelque chose en moi». 8 David HUME, A treatise of Human Nature. Londres 1739, édité chez LAUBIER en

17 Pour simplifier : Alors que j ai été Moi à un instant T avec une identité X. Je suis désormais Moi à un instant T+1 9 avec une identité Y. Pourtant, je suis toujours le (la) même. C est la fausse identité! On ajoutera d ailleurs que la fausse identité requiert un acte strictement intentionnel. Psychologiquement, on peut donc affirmer que la fausse identité est une transformation de l identité personnelle. L identité interpersonnelle «Je suis un autre» mène à une réflexion différente, qui n a rien à voir avec le concept de fausse identité. L acte n est plus volontaire. Ce sont les cas des personnes qui ne reconnaissent pas leur propre sexe et qui en changent : les transsexuels avant leur transformation. Que dire également des personnes qui souffrent de pathologies schizophréniques parce que leur personnalité est déstructurée et qu elles s imaginent être un (une) autre. Toutefois, on a beau s imaginer être quelqu un d autre, on n en reste pas moins soi. En un sens restreint, l identité personnelle concerne le «sentiment d identité» (idem, mêmeté), c est à dire le fait que l individu se perçoit le même, reste le même dans le temps, même s il évolue avec l âge. Mon identité, c est donc ce qui me rend semblable à moi même et différent des autres ; c est ce par quoi je me sens exister aussi bien en mes personnages (fonctions et rôle sociaux) qu en mes actes de personnes (signification, valeurs orientations). Mon identité, c est ce par quoi je me définis et me connais, ce par quoi je me sens accepté et reconnu comme tel par autrui. A partir du moment où je prends une fausse identité, c est pour requérir une reconnaissance ou un statut différent de celui que mon identité véritable m apporte. Il est donc nécessaire de conclure que nous nous fabriquons notre identité au fur et à mesure de notre vie. Pour se rapprocher de la définition d ARISTOTE, la fausse identité n est qu un accident de parcours dans cette construction. 9 La variation dans le temps va évidemment dans les deux sens. 16

18 Anthropologiquement C est l approche du concept de l identité en anthropologie qui nous amènera à mieux saisir le concept de fausse identité. L identité des individus est partout culturellement codée, notamment à l occasion des rituels jalonnant la vie et de ce qui marque l appartenance à certains groupes. Tout individu s inscrit au sein d une classe d êtres humains donnée, opposée à d autres. Par exemple les hommes et les femmes, les adultes et les enfants, les vieux et les jeunes, les aînés et les cadets, les bons et les méchants, les instruits et les ignorants, les honnêtes citoyens des malhonnêtes, les émigrés en situation régulière de ceux qui ne le sont pas, etc. C est évident, la fausse identité permet de donner l impression à la collectivité, qu une personne appartient à une classe spécifique de l espace social, bien que cela ne corresponde pas à la réalité. Quelle que soit la société dans laquelle on vit, l imposition du nom «propre» personnel 10 est une étape essentielle de l inscription d un individu comme singularité à l intérieur et à l extérieur de ces différentes classes d appartenance. C est la première étape de l identification. La question de l identité, vraie ou fausse, est inséparable de celle de l individualité, c est à dire de la différenciation par rapport aux autres. Pour identifier une ou plusieurs personnes à d autres, il faut bien les distinguer de tout ce qu elles ne sont pas ; et à l inverse, pour éviter d être identifié il faut échapper à ce qui se rapproche de sa propre identité véritable. Pour résumer, tous les individus ont besoin d être identifiés par rapport à d autres individus, pour construire leur propre identité. Simplifions le fait que la fausse identité est une anomalie volontaire de cette construction identitaire, anomalie destinée à empêcher l identification. 10 En France par exemple, on attribuera à un nouveau né un ou plusieurs prénoms qui seront rattachés au nom du père. En Espagne, on attribuera à un nouveau né un ou plusieurs prénoms qui seront rattachés au nom du père et au nom de la mère. 17

19 Mathématiquement Comme toujours en mathématique, il faut partir dans le sens inverse de ce vers quoi on souhaite aboutir. Ainsi, dans la logique de l identité, deux mathématiciens britanniques, RUSSEL et WHITEHEAD ont essayé de démontrer par l absurde que ce qui ne pouvait être substitué à autre chose était unique. S appuyant sur les travaux de LEIBNIZ 11, ils démontrent que le principe de la substitution dit salva veritae, ou loi de LEIBNIZ, peut être formulé de plusieurs façons qui reviennent toujours à la définition suivante : ( x = y) Df.( f )[ f ( x) f ( y) ] Autrement dit, x et y sont identiques s ils se correspondent dans toutes leurs propriétés. L identité constitue t-elle une égalité, et laquelle? En tous cas, l identité s évalue par la substitualité de signes, de concepts ou de propositions. Ainsi il est possible de déduire les lois de l identité : symétrie, réflexivité et transitivité. C est ce que l on appelle une «relation d équivalence». Les lois de l identité obéissent à une relation d équivalence, mais pas à une relation d égalité! Les lois de la fausse identité obéissent à des règles différentes. 11 Mathématicien, philosophe, théologien, linguiste, historien, géographe allemand qui a écrit en 1703 une série d ouvrages intitulés : Nouveaux essais sur l entendement humain. 18

20 La réflexivité : L antisymétrie : La transitivité : Je suis «Moi» ; même si je vis sous une fausse identité, je reste «Moi». Je me fais passer pour lui(elle), ce que lui(elle) ne fait pas. L autre n essaye pas systématiquement de se faire passer pour moi. Aux yeux des autres, je suis lui (elle). Bien qu étant en réalité moi-même, je joue le jeu. Sur le schéma précédent, on suppose que le carré à une fausse identité, alors que le rond et le triangle ont une identité véritable. Les lois de la fausse identité obéissent à une relation d ordre partiel 12. On peut donc décrire les lois qui régissent la relation de l identité et celle de la fausse identité. Si l on souhaite approfondir la question, une nouvelle problématique consistera à se demander à quels axiomes peut satisfaire la relation de l identification? C est le mathématicien américano-polonais Alfred TARSKI qui confirme en 1941 que la loi de LEIBNIZ est qualifiable en toute rigueur, d identité absolue (absolute identity). Selon lui, x=y si x a toutes les propriétés de y et y toutes les propriétés de x. 12 Si le carré le rond et le triangle étaient tout trois sous une fausse identité, on pourrait dire que la relation de la fausse identité est une relation d ordre total. 19

21 On retrouve une analyse légèrement différente avec ce que l on appelle en algèbre, les «identités remarquables». Il s agit cette fois de raisonner par comparaison. Pour qu une identité soit remarquable, il faut que les deux éléments étudiés puissent commuter l un avec l autre selon les lois suivantes : ( ) n n 1 n 1 p n p x+ y = + y y x C n x C n x n x n y n = ( ) n 1 n 2 n n 1 x y y... x x x y y Ce que l on qualifie d identité remarquable est donc une démonstration du concept d égalité de deux entités, capables de commuter entre eux et de donner un résultat identique. A ne pas confondre avec le concept d identité absolue au sens d unicité absolue. Il faut simplement retenir de ces deux démonstrations mathématiques que égalité (identité remarquable) est différent de identité (identité absolue). Ce qui est égal n est pas forcément identique. Cette idée est essentielle, principalement lorsque nous aborderons les principes de contrôle identitaire grâce à l outil biologique Un exemple scientifique simple : Les caractéristiques génétiques de deux jumeaux monozygotes sont parfaitement identiques. Sur le plan biologique leur identité est remarquable, ce qui veut dire que l électrophorèse réalisée sur un prélèvement d ADN de chacun des deux jumeaux donnera un résultat parfaitement identique. C est le concept d égalité mathématique transposé à la biologie. Mais les deux jumeaux ne sont pas les mêmes personnes. Chacun d eux à une identité propre. Pouvoir déterminer objectivement cette différenciation sans aucune erreur possible, c est mathématiquement le concept d identité absolue. 20

22 1.1. LA FAUSSE IDENTITÉ : FUITE DE LA RESPONSABILITÉ La responsabilité consiste dans l acte de répondre de ses actes ou de ses fautes. Une fausse identité permet à l évidence d éviter de répondre de sa propre responsabilité des actes que l on a commis. Que l on soit criminel averti, ou à la solde d un service secret, l utilisation d une fausse identité est, en général, destinée à éviter une identification qui permettrait la mise en cause d une organisation ou d un gouvernement. On trouvera ainsi quatre possibilités d éviter de supporter les conséquences de ses actes : Soit en rejetant sa propre responsabilité sur une personne virtuelle 14 Soit en rejetant sa propre responsabilité sur une personne physique. C est l usurpation d identité 15. Soit en échangeant sa responsabilité contre une autre : c est la substitution volontaire d identité 16. Soit en préméditant l extinction de sa propre responsabilité, en la rejetant sur un cadavre. C est le vol d identité 17. L utilisation première d une fausse identité, c est d éviter la culpabilité. Pour paraphraser une formule désormais célèbre 18, c est être : «Ni responsable, Ni coupable!». L apparition d une responsabilité implique d abord la constatation d un fait exigeant une réponse de droit. Mais elle implique également l existence d un sujet auquel l appel est adressé en raison de sa participation au fait. L avantage premier d utiliser une fausse identité est justement de protéger le sujet générateur de la faute, et d obliger la justice à abandonner ses poursuites. Ce fut par exemple, le pari de Klaus BARBIE qui s exila en Bolivie il y a 40 ans sous le nom 14 Cf les identités virtuelles, page Cf les usurpations d identité, page Cf les substitutions d identité, page Cf les vols d identité, page Georgina DUFOIX : Dans l affaire du sang contaminé, alors qu elle était Ministre des affaires sociales du Gouvernement FABIUS, elle avait déclaré devant les caméras de TF1 en 1991 qu elle se sentait «responsable mais pas coupable» du drame vécu par les familles des personnes transfusées par du sang contaminé par le virus HIV. 21

23 de Klaus ALTMANN. La justice internationale le retrouva en 1975, mais ne fut extradé qu en 1982 et jugé à Lyon en Toutefois, on distinguera deux cas spécifiques où la fausse identité n est pas destinée à éviter l endossement d une responsabilité : les affaires à caractère familial (mal d enfant), les mineurs sous fausses identité. Les affaires à caractère familial l analyse précise de l objectif est souvent de récupérer une responsabilité par le biais d une substitution d identité (l accouchement d une mère porteuse se déclarant X alors qu elle est Y) pour faire bénéficier à un tiers des pleins droits de maternité. Hormis les rares cas de mère porteuse strictement déclarés, ou l on procède par la suite à une adoption normale, c est le système de l état civil qui est floué 19 par une manœuvre clandestine de récupération d un enfant. On notera que même si l intention n est pas de créer un trouble à l ordre public, les conséquences pour l enfant devenu adulte peuvent devenir dramatiques (perte identitaire, défaut de succession, changement d avis de la part de la mère naturelle, etc.) Les mineurs sous fausse identité Par définition, un mineur n est pas responsable. Il arrive que des parents choisissent de donner un fausse identité à un enfant mineur pour lui permettre d obtenir un droit ou un avantage. C est le cas de Paule-Chanelle KIFOULA BANZOUZI 20, congolaise de naissance, renommée vers l âge de 6 ans Fanny MIENAMZAMBI (du nom de son oncle, 19 Les cas sont fréquents pour les droits de paternité, et n ont rien à voir avec des substitution d identité puisque la reconnaissance paternelle est déclarative ou s effectue par défaut. C est à dire que pour une femme mariée, le père de son enfant est automatiquement son mari, sauf déclaration contraire de la mère. 20 Le cas de Paul-Chanelle KIFOULA BANZOUZI sera développé page

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