BFT "CREDIT 6 MOIS" PROSPECTUS COMPLET

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "BFT "CREDIT 6 MOIS" PROSPECTUS COMPLET"

Transcription

1 BFT "CREDIT 6 MOIS" PROSPECTUS COMPLET BFT CREDIT 6 MOIS MAJ : 21 octobre 2011

2 SOMMAIRE PROSPECTUS SIMPLIFIE...1 PARTIE A STATUTAIRE...1 PARTIE B STATISTIQUE...7 NOTE DETAILLEE...10 REGLEMENT...22 BFT CREDIT 6 MOIS

3 PROSPECTUS SIMPLIFIE BFT CREDIT 6 MOIS Conformité aux normes européennes PARTIE A STATUTAIRE CODE ISIN DENOMINATION FORME JURIDIQUE COMPARTIMENTS/NOURRICIER SOCIETE DE GESTION GESTIONNAIRE COMPTABLE PAR DELEGATION DEPOSITAIRE CONSERVATEUR PAR DELEGATION DU DEPOSITAIRE - Conservateur par délégation pour les valeurs mobilières - Conservateur par délégation pour les autres instruments financiers jusqu à la reprise directe par CACEIS Bank CENTRALISATEUR PAR DELEGATION DE LA SOCIETE DE GESTION COMMISSAIRE AUX COMPTES COMMERCIALISATEUR(S) Part E: FR Part I : FR BFT CREDIT 6 MOIS Fonds commun de placement (FCP) de droit français NON BFT GESTION CACEIS Fastnet CACEIS BANK CREDIT AGRICOLE TITRES BFT-BANQUE DE FINANCEMENT ET DE TRESORERIE CREDIT AGRICOLE TITRES CABINET CONSEILS ASSOCIES BFT GESTION Informations concernant les placements et la gestion Classification : Obligations et autres titres de créances libellés en euros. OPCVM d OPCVM : Non. Inférieur à 10 % de l'actif net. Objectif de gestion : L'OPCVM a pour objectif d'obtenir, sur un horizon de 6 mois,, un rendement supérieur à celui du taux du marché monétaire au jour le jour, EONIA capitalisé OIS, diminué des frais de fonctionnement et de gestion réels, propres à chacune des catégories de parts (les investisseurs sont invités à se reporter au tableau des frais de fonctionnement et de gestion ainsi qu'à la partie B statistique du prospectus simplifié). L'OPCVM a pour objectif complémentaire une volatilité ex post associée à ce rendement ne dépassant pas 0,50%. Indicateur de référence : EONIA (Euro Overnight Index Average) qui correspond à la moyenne des taux au jour le jour de la zone euro. Il est calculé par la Banque Centrale Européenne et représente le taux sans risque de la zone euro. BFT CREDIT 6 MOIS Prospectus simplifié 1

4 L'EONIA capitalisé OIS correspond au rendement d un placement au taux EONIA renouvelé chaque jour ouvré. Stratégie d investissement : BFT CREDIT 6 MOIS est un fonds spécialisé sur le risque de crédit étatique ou non. Le risque de taux fait l objet de couvertures globales réduisant la sensibilité à une fourchette comprise entre 0 et 0,20. Le risque de change éventuel est couvert systématiquement. Pour l ensemble du portefeuille, la performance du fonds est dépendante du supplément de rendement lié aux spreads de crédit (différence entre le taux de rendement d une obligation émise par une entreprise et celui du swap de même maturité) et est soumise à leur évolution. La stratégie d'investissement qui consiste à détenir, avec un objectif de portage, des instruments à marge offrant un bon couple risque/rentabilité est la plus fréquente. Cependant, le gérant pourra céder des titres qu ils soient en gain ou non, pour les remplacer par des titres disposant d un potentiel d appréciation jugé meilleur. Le portefeuille de l OPCVM sera exposé à hauteur de 80 % maximum de son actif en titres de créances à taux fixe, taux variable ou taux révisable d émetteurs étatiques ou privés de la zone euro (obligations, titres de créances négociables et assimilés de droit français et étranger), instruments du marché monétaire. Ces titres sont le plus souvent libellés en Euro. Ils peuvent être complétés par des titres émis en d autres devises (par exemple le dollar, la livre sterling, le franc suisse, le yen ) d un pays membre de l OCDE sous réserve que le risque de change et le risque de taux étranger soient couverts. Les titres répondent à une contrainte de rating minimum à l acquisition de BBB- (agence de notation Standard and Poor s et équivalent Moody s et Fitch) ou équivalente pour les titres non notés. En l'absence de notation officielle, les émissions dont une notation interne du groupe Crédit Agricole est jugée équivalente au niveau "Investment Grade" sont autorisées. Des limites définies et contrôlées par la société de gestion permettent d'encadrer la gestion (poids d'un émetteur dans l'actif net du fonds en fonction de son rating, pourcentage maximum d'un titre en fonction de son échéance, durée de vie moyenne du portefeuille). Les titres auront une maturité maximum de 2 ans, la maturité moyenne du portefeuille restant inférieure à 12 mois. Ces limites sont décrites dans la note détaillée et ne s'appliquent qu'aux titres détenus en direct (les titres reçus en pension ne sont pas soumis à ces règles de notation et de durée). Compte tenu de la durée de placement recommandée du fonds, le gérant se réserve une poche de liquidités à hauteur de 10 % minimum de l'actif, qui pourra être investie : en parts ou actions d'opcvm, français et européens, conformes à la directive européenne. Ils pourront être gérés par le prestataire ou une société liée. Il s agira d OPCVM relevant de la classification "monétaire" et "obligataire". en prises en pension (acquisition temporaire de titres) en dépôts à vue rémunérés. Enfin, l'opcvm peut intervenir sur des instruments dérivés négociés sur les marchés réglementés, organisés et de gré à gré, afin de prendre des positions en vue de couvrir le portefeuille contre le risque de taux. Les interventions sur les marchés de futures et les swaps permettent de ramener le risque de taux d intérêt à l intérieur d une fourchette de sensibilité comprise entre 0 et 0,20. L'utilisation d'instruments dérivés permet également au gérant de couvrir systématiquement le risque de change résultant des investissements en titres libellés en autres devises que l euro. Profil de risque : Votre argent sera principalement investi dans des instruments financiers sélectionnés par la société de gestion. Ces instruments connaîtront les évolutions et aléas des marchés. Les principaux risques encourus par les porteurs de parts sont les suivants : Risque de perte en capital : le fonds n'offrant aucune garantie en capital, ni protection, les fluctuations de marché peuvent l'amener à ne pas restituer la totalité du capital investi. Risque de crédit : le risque de crédit est le risque de dégradation de la qualité d un émetteur (dégradation de notation due notamment à sa situation financière et économique) ou de défaillance de celui-ci (impossibilité de répondre à ses engagements financiers). Le risque de crédit est par conséquent BFT CREDIT 6 MOIS Prospectus simplifié 2

5 susceptible d entraîner une baisse de la valeur du titre de l émetteur en question et ainsi une diminution de la valeur liquidative du FCP. Risque de gestion discrétionnaire : le style de gestion discrétionnaire de l'opcvm repose sur l'anticipation de l'évolution du marché du crédit. Il existe un risque que l'opcvm ne soit pas investi à tout moment sur les valeurs les plus performantes. Risque de taux : il s'agit du risque de dépréciation des instruments de taux découlant des variations de taux d'intérêt, pouvant entraîner une baisse de la valeur liquidative du fonds. S'agissant d'un fonds dont la fourchette de sensibilité est comprise entre 0 et 0,20, ce risque est résiduel. Une présentation plus complète des risques se trouve dans la note détaillée. Souscripteurs concernés et profil de l investisseur type : Le FCP comporte deux catégories de parts : Parts "E" : tous souscripteurs et plus particulièrement les entreprises et associations, Parts "I" : tous souscripteurs et plus particulièrement les investisseurs institutionnels. La part "I" est également destinée aux OPCVM nourriciers et mandats de gestion gérés par la société de gestion. L OPCVM est destiné aux investisseurs recherchant une rémunération de leurs liquidités supérieure à celle d'un OPCVM monétaire euro ayant une durée de placement conseillée plus courte et acceptant en contrepartie une volatilité supérieure Pour les personnes physiques, le montant qu il est raisonnable d investir dans cet OPCVM dépend de la situation personnelle de l investisseur. Pour le déterminer, il doit tenir compte de son patrimoine personnel, de ses besoins d argent actuels et à 6 mois, mais également de son souhait de prendre des risques ou au contraire de privilégier un investissement prudent. Il est également recommandé de diversifier suffisamment les investissements afin de ne pas les exposer uniquement aux risques de cet OPCVM. D une manière générale, il est recommandé au souscripteur de diversifier suffisamment ses investissements afin de ne pas les exposer uniquement aux risques d un seul placement. Tout investisseur est donc invité à étudier sa situation particulière avec son conseiller en gestion de patrimoine habituel. Durée de placement recommandée : 6 mois Informations sur les frais, commissions et fiscalité Frais et commissions : Commissions de souscription et de rachat : Les commissions de souscription et de rachat viennent augmenter le prix de souscription payé par l investisseur ou diminuer le prix de remboursement. Les commissions acquises à l OPCVM servent à compenser les frais supportés par l OPCVM pour investir ou désinvestir les avoirs confiés. Les commissions non acquises reviennent à la société de gestion, au commercialisateur, etc. Frais à la charge de l investisseur prélevés lors des souscriptions et des rachats Commission de souscription non acquise à l OPCVM Commission de souscription acquise à l OPCVM Commission de rachat non acquise à l OPCVM Commission de rachat acquise à l OPCVM Assiette Valeur liquidative PART E ou PART I x nombre de parts Valeur liquidative PART E ou PART I x nombre de parts Valeur liquidative PART E ou PART I x nombre de parts Valeur liquidative PART E ou PART I x nombre de parts Taux maximum 0 % 0 % 0 % 0 % BFT CREDIT 6 MOIS Prospectus simplifié 3

6 Frais de fonctionnement et de gestion Ces frais recouvrent tous les frais facturés directement à l OPCVM, à l exception des frais de transactions. Les frais de transactions incluent les frais d intermédiation (courtage, impôts de bourse, etc.) et la commission de mouvement, le cas échéant, qui peut être perçue notamment par le dépositaire et la société de gestion. Aux frais de fonctionnement et de gestion peuvent s ajouter : - des commissions de surperformance. Celles-ci rémunèrent la société de gestion dès lors que l OPCVM a dépassé ses objectifs. Elles sont donc facturées à l OPCVM ; - des commissions de mouvement facturées à l OPCVM ; - une part du revenu des opérations d acquisition et cession temporaires de titres. Une partie des frais de gestion peut rémunérer le placement de l'opcvm effectué par un distributeur. Pour plus de précision sur les frais effectivement facturés à l OPCVM, se reporter à la partie B du prospectus simplifié. La «PARTIE STATISTIQUE» du prospectus simplifié sera établie chaque année dans les 3 mois et demi qui suivent la clôture de chaque exercice. PART E (tous souscripteurs et plus particulièrement les entreprises et associations) Frais facturés à l OPCVM Assiette Taux barème Frais de fonctionnement et de gestion TTC Actif net 0,28 % TTC (incluant tous les frais hors honoraires du Taux maximum commissaire aux comptes, frais de transaction, de surperformance et frais liés aux investissements dans des OPCVM ou fonds d investissement) Commission de surperformance Actif net Néant PART I (tous souscripteurs et plus particulièrement les investisseurs institutionnels) Frais facturés à l OPCVM Assiette Taux barème Frais de fonctionnement et de gestion TTC Actif net 0,15 % TTC (incluant tous les frais hors honoraires du Taux maximum commissaire aux comptes, frais de transaction, de surperformance et frais liés aux investissements dans des OPCVM ou fonds d investissement) Commission de surperformance Actif net Néant Régime fiscal : L OPCVM est un FCP de capitalisation : les produits capitalisés ne sont pas imposables au titre des revenus mobiliers, mais en tant que plus-values de cession de valeurs mobilières, lors du rachat des parts du FCP. Selon votre régime fiscal, les plus-values et revenus éventuels liés à la détention de parts de l OPCVM peuvent être soumis à taxation. Nous vous conseillons de vous renseigner à ce sujet auprès du commercialisateur de l OPCVM. Conditions de souscription et de rachat : Informations d ordre commercial Etablissements désignés par la société de gestion pour recevoir les souscriptions et les rachats : - BFT-Banque de Financement et de Trésorerie 11 avenue d Iéna Paris - CACEIS Bank, 1-3 place Valhubert Paris L'attention des actionnaires/porteurs est attirée sur le fait que les ordres transmis à des établissements autres que ceux mentionnés ci-dessus doivent tenir compte du fait que l'heure limite de centralisation des ordres s'applique aux dits établissements vis-à-vis de Crédit Agricole Titres. En conséquence, ces établissements peuvent appliquer leur propre heure limite, antérieure à celle mentionnée ci-dessous, afin de tenir compte de leur délai de transmission des ordres à Crédit Agricole Titres. BFT CREDIT 6 MOIS Prospectus simplifié 4

7 Montant minimum de la première souscription : PART E : une part. PART I : une part. Montant minimum des souscriptions ultérieures : PART E : en millièmes de parts. PART I : en millièmes de parts. Valeur liquidative d origine : PART E : euros. PART I : euros Date et heure de réception des ordres : Les souscriptions et les rachats sont centralisés chaque jour à 12h00. Les demandes de souscription et de rachat parvenant au guichet de Crédit Agricole Titres ou aux guichets d un établissement désigné ci-dessus pour recevoir les souscriptions et les rachats avant cette heure seront exécutées sur la base de la prochaine valeur liquidative. Souscriptions et rachats à cours inconnu. Règlement le lendemain. Date de clôture de l exercice : Dernier jour de bourse du mois de septembre (date de clôture du premier exercice : septembre 2010). Affectation du résultat : Capitalisation : les sommes distribuables sont intégralement capitalisées chaque année. Date et périodicité de la valeur liquidative : Calculée quotidiennement, chaque jour de bourse ouvert à Paris (calendrier officiel d Euronext), à l exclusion des jours fériés légaux en France. Lieu et modalités de publication ou de communication de la valeur liquidative La valeur liquidative est disponible auprès de la société de gestion, des établissements désignés pour recevoir les souscriptions/rachats et sur le site Internet : Devise de libellé des parts : Type de part Code isin Affectation des résultats Devise de libellé Souscripteurs concernés Part E FR Capitalisation Euro Tous souscripteurs plus particulièrement les entreprises et les associations. Part I FR Capitalisation Euro Tous souscripteurs plus particulièrement les investisseurs institutionnels Date de création : Cet OPCVM a été agréé par l'autorité des Marchés Financiers le 22 septembre Il a été créé le 5 novembre BFT CREDIT 6 MOIS Prospectus simplifié 5

8 Informations supplémentaires Le prospectus complet de l OPCVM et les derniers documents annuels et périodiques sont adressés dans un délai d une semaine sur simple demande écrite du porteur auprès de : BFT GESTION - 11 avenue d Iéna PARIS 90 boulevard Pasteur Paris (à compter du mois de septembre 2011) Le prospectus simplifié est également disponible sur le site Contact où des explications supplémentaires peuvent être obtenues si nécessaire : par courrier à BFT GESTION 11 avenue d Iéna Paris 90 boulevard Pasteur Paris (à compter du mois de septembre 2011) ou auprès des commercialisateurs Le site de l AMF ( contient des informations complémentaires sur la liste des documents réglementaires et l ensemble des dispositions relatives à la protection des investisseurs. Le présent prospectus simplifié doit être remis aux souscripteurs préalablement à la souscription. BFT CREDIT 6 MOIS Prospectus simplifié 6

9 PARTIE B STATISTIQUE Performances annuelles de BFT Crédit 6 Mois (E) 5,00 0,87 0, Les performances passées ne préjugent pas des performances futures. Elles ne sont pas constantes dans le temps Les calculs de performance sont réalisés coupons nets réinvestis (le cas échéant) Performances annuelles de BFT Crédit 6 Mois (I) 5,00 0,99 0, Les performances passées ne préjugent pas des performances futures. Elles ne sont pas constantes dans le temps Les calculs de performance sont réalisés coupons nets réinvestis (le cas échéant) BFT CREDIT 6 MOIS Prospectus simplifié 7

10 Les frais de fonctionnement et de gestion Ces frais recouvrent tous les frais facturés directement à l OPCVM, à l exception des frais de transaction, et le cas échéant, de la commission de surperformance. Les frais de transaction incluent les frais d intermédiation (courtage, impôts de bourse, ) et la commission de mouvement (voir ci-dessous). Les frais de fonctionnement et de gestion incluent notamment les frais de gestion financière, les frais de gestion administrative et comptable, les frais de dépositaire, de conservation et d audit. Coût induit par l achat d OPCVM et/ou de fonds d investissement Certains OPCVM investissent dans d autres OPCVM ou dans des fonds d investissement de droit étranger (OPCVM cibles). L acquisition et la détention d un OPCVM cible (ou d un fonds d investissement) font supporter à l OPCVM acheteur deux types de coûts évalués ici : des commissions de souscription/rachat. Toutefois, la part de ces commissions acquise à l OPCVM cible est assimilée à des frais de transaction et n est donc pas comptée ici. des frais facturés directement à l OPCVM cible, qui constituent des coûts indirects pour l OPCVM acheteur. BFT CREDIT 6 MOIS Prospectus simplifié 8

11 Dans certains cas, l OPCVM acheteur peut négocier des rétrocessions, c est-à-dire des rabais sur certains de ces frais. Ces rabais viennent diminuer le total des frais que l OPCVM acheteur supporte effectivement. Autres frais facturés à l OPCVM D autres frais peuvent être facturés à l OPCVM. Il s agit : des commissions de surperformance. Celles-ci rémunèrent la société de gestion dès lors que l OPCVM a dépassé ses objectifs. des commissions de mouvement. La commission de mouvement est une commission facturée à l OPCVM à chaque opération sur le portefeuille. Le prospectus complet détaille ces commissions. La société de gestion peut en bénéficier dans les conditions prévues dans la première partie du prospectus simplifié. L attention de l investisseur est appelée sur le fait que ces autres frais sont susceptibles de varier fortement d une année sur l autre et que les chiffres présentés ici sont ceux constatés au cours de l exercice précédent. Les transactions entre la société de gestion pour le compte des OPCVM qu elle gère et les sociétés liées ont représenté sur le total des transactions de cet exercice : BFT CREDIT 6 MOIS Prospectus simplifié 9

12 NOTE DETAILLEE BFT CREDIT 6 MOIS I 1 FORME DE L OPCVM I CARACTERISTIQUES GENERALES Conformité aux normes européennes Dénomination BFT CREDIT 6 MOIS Forme juridique et état membre dans lequel l OPCVM a été constitué Fonds commun de placement (FCP) de droit français, constitué en France Date de création et durée d existence prévue Le 5 novembre ans. Synthèse de l offre de gestion Souscripteurs concernés Montant minimum de la première souscription Montant minimum des souscriptions ultérieures Valeur liquidative d origine Code ISIN Affectation du résultat Devise de libellé PART E : tous souscripteurs plus particulièrement les entreprises et les associations. PART I : tous souscripteurs plus particulièrement les investisseurs institutionnels PART E : une part PART I : une part PART E : en millièmes de parts PART I : en millièmes de parts PART E : euros PART I : euros PART E : FR PART I : FR Capitalisation Euro Lieu où l on peut se procurer le dernier rapport annuel et le dernier état périodique Les derniers documents annuels et périodiques sont adressés dans un délai d une semaine sur simple demande écrite du porteur auprès de : BFT GESTION 11 avenue d Iéna PARIS 90 boulevard Pasteur Paris (à compter du mois de septembre 2011) Le prospectus complet est disponible sur le site Contact où des explications supplémentaires peuvent être obtenues si nécessaire Par courrier à : BFT GESTION 11 avenue d Iéna Paris 90 boulevard Pasteur Paris (à compter du mois de septembre 2011) ou auprès des commercialisateurs. I 2 ACTEURS Société de gestion Dépositaire BFT GESTION Société par actions simplifiée, agréée par la COB sous le n GP en qualité de société de gestion de portefeuille 11 avenue d Iéna PARIS - BP PARIS CEDEX boulevard Pasteur Paris (à compter du mois de septembre 2011) CACEIS Bank Société anonyme Banque et prestataire de services d investissement agréé par le CECEI le 1 er avril 2005 Siège social : 1-3 place Valhubert Paris BFT CREDIT 6 MOIS Note détaillée 10

13 Conservateur par délégation du dépositaire CREDIT AGRICOLE TITRES Conservateur par délégation pour les valeurs mobilières Entreprise d investissement, agréée par le CECEI en date du 4 mars avenue d Alsace BP MER Il assure la conservation des valeurs mobilières et la gestion du passif BFT BANQUE DE FINANCEMENT ET DE TRESORERIE Conservateur par délégation pour les autres instruments financiers jusqu à la reprise directe par CACEIS Bank Société anonyme, agréée par le Comité des Etablissements de Crédit le 18 juillet 1985 en qualité de Banque 11 avenue d Iéna PARIS BP PARIS CEDEX 16 Centralisateur par délégation de la société de gestion Gestionnaire comptable par délégation Commissaire aux comptes Commercialisateur(s) Conseiller CREDIT AGRICOLE TITRES Entreprise d investissement, agréée par le CECEI en date du 4 mars avenue d Alsace BP MER Il assure la conservation des valeurs mobilières et la gestion du passif CACEIS Fastnet Société anonyme 1-3 place Valhubert Paris CACEIS Fastnet S.A. est l entité du groupe Crédit Agricole spécialisée sur les fonctions de gestion administrative et comptable des OPCVM pour une clientèle interne et externe du groupe. CONSEILS ASSOCIES 50 avenue de Wagram Paris Signataire : M. Eric BERLOTY BFT GESTION Néant II MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET DE GESTION II 1 CARACTERISTIQUES GENERALES Caractéristiques des parts - Nature du droit attaché à la catégorie de parts : chaque porteur de parts dispose d un droit de copropriété sur les actifs de l OPCVM proportionnel au nombre de parts possédées. - Inscription à un registre ou précision de modalités de tenue du passif : le CA-Titres assure la tenue du compte émetteur en Euroclear France pour les OPCVM admis aux opérations de cet organisme et la tenue du registre des titres nominatifs pour les OPCVM non admis en Euroclear-France. Il est précisé que l administration des parts de cet OPCVM est effectuée en Euroclear France. - Droits de vote : aucun droit de vote n est attaché aux parts, les décisions étant prises par la société de gestion. - Forme des parts : au porteur pour les parts admises en Euroclear France ou en nominatif administré pour les parts non admises en Euroclear France. - Décimalisation : oui. Il peut être souscrit ou racheté des millièmes de parts. Date de clôture Dernier jour de bourse du mois de septembre (date de clôture du premier exercice : septembre 2010). Indications sur le régime fiscal L OPCVM n est pas assujetti à l impôt sur les sociétés et les distributions ou les plus ou moins values sont imposables entre les mains de ses porteurs. Le régime fiscal applicable aux sommes distribuées par les OPCVM, ou aux plus ou moins-values latentes ou réalisées par l OPCVM, dépend de la situation particulière de l investisseur et/ou de la juridiction d investissement de l OPCVM. En cas de doute sur sa situation fiscale, il est recommandé au porteur de s adresser à un conseiller spécialisé. BFT CREDIT 6 MOIS Note détaillée 11

14 L OPCVM est un fonds de capitalisation : les produits capitalisés ne sont pas imposables au titre des revenus mobiliers, mais en tant que plus-values de cession de valeurs mobilières, lors du rachat des parts du FCP. II 2 DISPOSITIONS PARTICULIERES Codes ISIN PART E FR PART I FR Classification Obligations et autres titres de créances libellés en euros. Objectif de gestion : L'OPCVM a pour objectif d'obtenir, sur un horizon de 6 mois,, un rendement supérieur à celui du taux du marché monétaire au jour le jour, EONIA capitalisé OIS, diminué des frais de fonctionnement et de gestion réels, propres à chacune des catégories de parts (les investisseurs sont invités à se reporter au tableau des frais de fonctionnement et de gestion ainsi qu'à la partie B statistique du prospectus simplifié). L'OPCVM a pour objectif complémentaire une volatilité ex post associée à ce rendement ne dépassant pas 0,50%. Indicateur de référence : EONIA (Euro Overnight Index Average) qui correspond à la moyenne des taux au jour le jour de la zone euro. Il est calculé par la Banque Centrale Européenne et représente le taux sans risque de la zone euro. L'EONIA capitalisé OIS correspond au rendement d un placement au taux EONIA renouvelé chaque jour ouvré. Stratégie d investissement : 1) Stratégies utilisées BFT CREDIT 6 MOIS est un fonds spécialisé sur le risque de crédit étatique ou non. Le risque de taux fait l objet de couvertures globales réduisant la sensibilité à une fourchette comprise entre 0 et 0,20. Le risque de change éventuel est couvert systématiquement. Pour l ensemble du portefeuille, la performance du fonds est dépendante du supplément de rendement lié aux spreads de crédit (différence entre le taux de rendement d une obligation émise par une entreprise et celui du swap de même maturité) et est soumise à leur évolution. La stratégie d'investissement qui consiste à détenir, avec un objectif de portage, des instruments à marge offrant un bon couple risque/rentabilité est la plus fréquente. Cependant, le gérant pourra céder des titres, qu ils soient en gain ou non, pour les remplacer par des titres disposant d un potentiel d appréciation jugé meilleur. Le processus d investissement repose sur plusieurs étapes : une diversification géographique (approche «top down») : pays de la zone euro. Les pays présentant les meilleurs fondamentaux macroéconomiques sont retenus. une sélection des titres (approche «bottom up») : critère de notation («investment grade), critères de gouvernance (transparence dans la communication financière, respect des engagements vis-à-vis des créanciers), pertinence du modèle économique de l entreprise (part de marché, perspectives, potentiel de croissance, politique de gestion financière.), fondamentaux de l entreprise (ratios de liquidité et de solvabilité, solidité des marges, génération de «free cash flows», rentabilité des fonds propres). la construction du portefeuille : limitation du poids de chaque émetteur dans la sélection finale afin de réduire le risque spécifique. Les choix d investissement s inscrivent dans le cadre d un processus général de gestion qui s appuie sur plusieurs comités mis en place par la société de gestion et qui réunissent, entre autres, les gérants de portefeuilles et les analystes financiers : - les comités prévisions mensuels qui présentent les scénarios macroéconomiques, définissent les stratégies opérationnelles et les prévisions financières chiffrées sur les taux d intérêt, le change, les actions et la courbe des taux, - les comités de marchés qui étudient l évolution des principaux marchés concernés et la politique menée en la matière par les OPCVM de la société de gestion : un comité pour les spreads de taux BFT CREDIT 6 MOIS Note détaillée 12

15 d intérêt, un comité mensuel d'analyse sectorielle, un comité d'analyse financière et de revue des portefeuilles actions, un point quotidien regroupant l'ensemble des gérants, - les comités de gestion mensuels (taux d intérêt et de change, actions, gestion diversifiée et gestion déléguée) qui passent en revue les performances et stratégies des OPCVM concernés, - les comités mensuels de risk management, organisés par type de gestion : ils permettent d'assurer le suivi des orientations de gestion définies tant réglementairement que contractuellement ou de façon interne à la société de gestion. 2) Instruments financiers entrant dans la composition de l actif (actifs hors dérivés intégrés) Titres de créances et instruments du marché monétaire Le portefeuille de l OPCVM sera exposé à hauteur de 80 % maximum de son actif en titres de créances à taux fixe, taux variable ou taux révisable d émetteurs étatiques ou privés de la zone euro (obligations, titres de créances négociables et assimilés de droit français et étranger), instruments du marché monétaire. Ces titres sont le plus souvent libellés en Euro. Ils peuvent être complétés par des titres émis en d autres devises (par exemple le dollar, la livre sterling, le franc suisse, le yen ) d un pays membre de l OCDE sous réserve que le risque de change et le risque de taux étranger soient couverts. Les titres répondent à une contrainte de rating minimum à l acquisition de BBB- (agence de notation Standard and Poor s et équivalent Moody s et Fitch) ou équivalente pour les titres non notés. En l'absence de notation officielle, les émissions dont une notation interne du groupe Crédit Agricole est jugée équivalente au niveau "Investment Grade" sont autorisées. Des limites définies et contrôlées par la société de gestion permettent d'encadrer la gestion (poids d'un émetteur dans l'actif net du fonds en fonction de son rating, pourcentage maximum d'un titre en fonction de son échéance, durée de vie moyenne du portefeuille). Elles ne s'appliquent qu'aux titres détenus en direct (les titres reçus en pension ne sont pas soumis à ces règles de notation et de durée) : à l acquisition, le poids d un émetteur est limité à 3 % de l actif net du fonds lorsque la notation de cet émetteur est inférieure à A-. échéance supérieure à 12 mois : 50 % maximum échéance supérieure à 24 mois : néant durée de vie moyenne du portefeuille ramenée à 100 % de l actif : un an maximum. Les règles de liquidité pour les titres de créance ne s'appliquent qu'à une gestion active : les limites définies ci-dessus peuvent être dépassées suite à des rachats ou à des changements dans la valorisation relative des différents investissements en portefeuille ; aussi longtemps qu'une limite est dépassée, le gérant ne peut procéder à un investissement qui accentuerait ledit dépassement. Les dépassements liés à une dégradation de la notation feront l'objet d'un examen par le gérant, le responsable du pôle de gestion concerné et la direction de la société de gestion pour déterminer l'attitude à adopter dans le respect des intérêts des porteurs. Le gérant mettra en application les décisions en matière de montant et de délais maximum pour la régularisation de la situation. Parts ou actions d OPCVM Compte tenu de la durée de placement recommandée du fonds, le gérant se réserve une poche de liquidités à hauteur de 10 % minimum de l'actif, qui pourra être investie en parts ou actions d'opcvm français ou européens conformes à la directive européenne et de droit français non conformes à la directive. Ils pourront être gérés par le prestataire ou une société liée. Il s agira d OPCVM relevant de la classification "monétaire" et "obligataire". 3) Instruments dérivés * Nature des marchés d intervention : - réglementés : oui - organisés : oui - de gré à gré : oui * Risques sur lesquels le gérant désire intervenir : - action : non - taux : oui - change : oui - crédit : non BFT CREDIT 6 MOIS Note détaillée 13

16 - autres risques : non * Nature des interventions, l ensemble des opérations devant être limitées à la réalisation de l objectif de gestion : - couverture : oui - exposition : non - arbitrage : non - autre nature : non * Nature des instruments utilisés : - futures : oui - options : oui - swaps : oui taux fixe taux variable (indexés sur l Eonia, l Euribor, ou toute autre référence de marché) - change à terme : oui - dérivés de crédit : non - autre nature : non * Stratégie d utilisation des dérivés pour atteindre l objectif de gestion : - couverture du risque de taux : les interventions sur les marchés de futures et les swaps permettent de ramener le risque de taux d intérêt à l intérieur d une fourchette de sensibilité comprise entre 0 et 0,20. - couverture du risque de change : l'utilisation d'instruments dérivés permet également au gérant de couvrir systématiquement le risque de change résultant des investissements en titres libellés en autres devises que l euro. 4) Titres intégrant des dérivés (warrants, credit linked notes, EMTN, bons de souscription, etc.) L OPCVM n a pas pour objet de chercher à acquérir directement des actifs de cette nature. 5) Dépôts à terme L OPCVM se réserve la possibilité d effectuer des dépôts d une durée maximale de douze mois. Ces dépôts pourront contribuer dans la limite de 10 % de l actif à la réalisation de l objectif de gestion ou permettront à l OPCVM de gérer sa trésorerie. 6) Emprunts d espèces L OPCVM se réserve la possibilité d effectuer des emprunts d espèces dans la limite de 10 % de son actif, notamment en vue d optimiser la gestion de sa trésorerie. 7) Opérations d acquisitions et cessions temporaires de titres * Nature des opérations utilisées : Prises et mises en pension livrée par référence au Code monétaire et financier, conclues dans le cadre de la convention de place, avec des établissements de crédit français ayant la qualité de dépositaire, avec possibilité d interruption à tout moment sous 24 heures, à l initiative de l OPCVM. Prêts et emprunts de titres par référence au Code monétaire et financier Autre nature * Nature des interventions, l ensemble des opérations devant être limitées à la réalisation de l objectif de gestion : Gestion de la trésorerie Optimisation des revenus de l OPCVM Contribution éventuelle à l effet de levier de l OPCVM Autre nature * Niveau d utilisation envisagé et autorisé : Jusqu à 100 % de l actif. * Effets de levier éventuels : non * Rémunération : les revenus éventuels seront acquis en totalité à l OPCVM. BFT CREDIT 6 MOIS Note détaillée 14

17 Profil de risque Votre argent sera principalement investi dans des instruments financiers sélectionnés par la société de gestion. Ces instruments connaîtront les évolutions et aléas des marchés. Les risques encourus par les porteurs de parts sont les suivants : Risque de perte en capital : le fonds n'offrant aucune garantie en capital, ni protection, les fluctuations de marché peuvent l'amener à ne pas restituer la totalité du capital investi. Risque de crédit : le risque de crédit est le risque de dégradation de la qualité d un émetteur (dégradation de notation due notamment à sa situation financière et économique) ou de défaillance de celui-ci (impossibilité de répondre à ses engagements financiers). Le risque de crédit est par conséquent susceptible d entraîner une baisse de la valeur du titre de l émetteur en question et ainsi une diminution de la valeur liquidative du FCP. Ce risque est encadré par des règles de notation minimale (Investment Grade). Toutefois, en l'absence de notation d'une agence spécialisée, le gérant peut avoir recours à une notation interne au groupe Crédit Agricole. Risque de gestion discrétionnaire : le style de gestion discrétionnaire de l'opcvm repose sur l'anticipation de l'évolution du marché du crédit. Il existe un risque que l'opcvm ne soit pas investi à tout moment sur les valeurs les plus performantes. Risque de taux : il s'agit du risque de dépréciation des instruments de taux découlant des variations de taux d'intérêt, pouvant entraîner une baisse de la valeur liquidative du fonds. S'agissant d'un fonds dont la fourchette de sensibilité est comprise entre 0 et 0,20, ce risque est résiduel. Risque de contrepartie : il s'agit d'un risque lié à l'utilisation par cet OPCVM d'instruments financiers à terme, de gré à gré, et/ou au recours à des opérations d'acquisitions et de cessions temporaires de titres. Ces opérations conclues avec une ou plusieurs contreparties, exposent potentiellement l'opcvm à un risque de défaillance de l'une de ces contreparties pouvant conduire à un défaut de paiement et induire une baisse de la valeur liquidative de l'opcvm. Souscripteurs concernés et profil de l investisseur type : Le FCP comporte deux catégories de parts : Parts "E" : tous souscripteurs et plus particulièrement les entreprises et associations, Parts "I" : tous souscripteurs et plus particulièrement les investisseurs institutionnels. La part "I" est également destinée aux OPCVM nourriciers et mandats de gestion gérés par la société de gestion. L OPCVM est destiné aux investisseurs recherchant une rémunération de leurs liquidités supérieure à celle d'un OPCVM monétaire euro ayant une durée de placement conseillée plus courte et acceptant en contrepartie une volatilité supérieure Pour les personnes physiques, le montant qu il est raisonnable d investir dans cet OPCVM dépend de la situation personnelle de l investisseur. Pour le déterminer, il doit tenir compte de son patrimoine personnel, de ses besoins d argent actuels et à 6 mois, mais également de son souhait de prendre des risques ou au contraire de privilégier un investissement prudent. Il est également recommandé de diversifier suffisamment les investissements afin de ne pas les exposer uniquement aux risques de cet OPCVM. D une manière générale, il est recommandé au souscripteur de diversifier suffisamment ses investissements afin de ne pas les exposer uniquement aux risques d un seul placement. Tout investisseur est donc invité à étudier sa situation particulière avec son conseiller en gestion de patrimoine habituel. Durée de placement recommandée : 6 mois Modalités de détermination et d affectation des revenus Le résultat net de l'exercice est égal au montant des intérêts, arrérages, dividendes, primes et lots, jetons de présence ainsi que tous produits relatifs aux titres constituant le portefeuille du fonds majoré du produit des sommes momentanément disponibles et diminué des frais de gestion et de la charge des emprunts. Les sommes distribuables sont égales au résultat net de l'exercice augmenté des reports à nouveau et, majoré ou diminué du solde des comptes de régularisation des revenus afférents à l'exercice clos. Capitalisation : les sommes distribuables sont intégralement capitalisées chaque année. BFT CREDIT 6 MOIS Note détaillée 15

18 Fréquence de distribution : Non applicable Caractéristiques des parts Type de part Code isin Affectation des résultats Devis e de libellé Souscripteurs concernés Part E FR Capitalisation Euro Tous souscripteurs plus particulièrement les entreprises et les associations. Part I FR Capitalisation Euro Tous souscripteurs plus particulièrement les investisseurs institutionnels Modalités de souscription et de rachat Montant minimum de la première souscription : PART E : une part. PART I : une part. Montant minimum des souscriptions ultérieures : PART E : en millièmes de parts. PART I : en millièmes de parts. Valeur liquidative d origine : PART E : euros. PART I : euros Etablissements désignés par la société de gestion pour recevoir les souscriptions et les rachats : - BFT-Banque de Financement et de Trésorerie 11 avenue d Iéna Paris - CACEIS Bank, 1-3 place Valhubert Paris L'attention des actionnaires/porteurs est attirée sur le fait que les ordres transmis à des établissements autres que ceux mentionnés ci-dessus doivent tenir compte du fait que l'heure limite de centralisation des ordres s'applique aux dits établissements vis-à-vis de Crédit Agricole Titres. En conséquence, ces établissements peuvent appliquer leur propre heure limite, antérieure à celle mentionnée ci-dessous, afin de tenir compte de leur délai de transmission des ordres à Crédit Agricole Titres. Date et heure de réception des ordres : Les souscriptions et les rachats sont centralisés chaque jour à 12h00. Les demandes de souscription et de rachat parvenant au guichet de Crédit Agricole Titres ou aux guichets d un établissement désigné ci-dessus pour recevoir les souscriptions et les rachats avant cette heure seront exécutées sur la base de la prochaine valeur liquidative. Souscriptions et rachats à cours inconnu. Règlement le lendemain. Cas de limitation ou d arrêt des souscriptions et des rachats : Non applicable Modalités et conditions de rachat, possibilités de suspension, modalités de passage à un autre compartiment et conséquences fiscales : Non applicable Modalités de passage à une autre catégorie de parts et conséquences fiscales : Non applicable Méthode et périodicité de calcul de la valeur liquidative : Périodicité : Calculée quotidiennement, chaque jour de bourse ouvert à Paris (calendrier officiel d Euronext), à l exclusion des jours fériés légaux en France. Méthode : la valeur liquidative est établie sur la base des cours de clôture. BFT CREDIT 6 MOIS Note détaillée 16

19 Lieu et publication de la valeur liquidative : la valeur liquidative est disponible auprès de la société de gestion, des établissements désignés pour recevoir les souscriptions/rachats et sur le site Internet : Frais et commissions Commissions de souscription et de rachat Les commissions de souscription et de rachat viennent augmenter le prix de souscription payé par l investisseur ou diminuer le prix de remboursement. Les commissions acquises à l OPCVM servent à compenser les frais supportés par l OPCVM pour investir ou désinvestir les avoirs confiés. Les commissions non acquises reviennent à la société de gestion, au commercialisateur, etc. Frais à la charge de l investisseur, prélevés lors des souscriptions et des rachats Commission de souscription non acquise à l OPCVM Commission de souscription acquise à l OPCVM Commission de rachat non acquise à l OPCVM Commission de rachat acquise à l OPCVM Assiette Valeur liquidative PART E ou PART I x nombre de parts Valeur liquidative PART E ou PART I x nombre de parts Valeur liquidative PART E ou PART I x nombre de parts Valeur liquidative PART E ou PART I x nombre de parts Taux maximum 0 % 0 % 0 % 0 % (*) Cas d'exonération de la commission de rachat : - lors des opérations de souscription et de rachat effectuées le même jour, sur la base de la même valeur liquidative et portant sur un nombre identique de parts du FCP. - à la dissolution du fonds. Frais de fonctionnement et de gestion Ces frais recouvrent tous les frais facturés directement à l OPCVM, à l exception des frais de transactions. Les frais de transactions incluent les frais d intermédiation (courtage, impôts de bourse, etc.) et la commission de mouvement, le cas échéant, qui peut être perçue notamment par le dépositaire et la société de gestion. Aux frais de fonctionnement et de gestion peuvent s ajouter : - des commissions de surperformance. Celles-ci rémunèrent la société de gestion dès lors que l OPCVM a dépassé ses objectifs. Elles sont donc facturées à l OPCVM ; - des commissions de mouvement facturées à l OPCVM ; - une part du revenu des opérations d acquisition et cession temporaires de titres. Une partie des frais de gestion peut rémunérer le placement de l'opcvm effectué par un distributeur. Pour plus de précision sur les frais effectivement facturés à l OPCVM, se reporter à la partie B du prospectus simplifié. La «PARTIE STATISTIQUE» du prospectus simplifié sera établie chaque année dans les 3 mois et demi qui suivent la clôture de chaque exercice. PART E (tous souscripteurs et plus particulièrement les entreprises et associations) Frais facturés à l OPCVM Assiette Taux barème Frais de fonctionnement et de gestion TTC (incluant tous les frais hors honoraires du commissaire aux comptes, frais de transaction, Actif net 0,28 % TTC Taux maximum de surperformance et frais liés aux investissements dans des OPCVM ou fonds d investissement) Commission de surperformance Actif net Néant Prestataires percevant des commissions de mouvement : Montant de chaque - Société de gestion : 100 % opération - Dépositaire : 0 % - Autres prestataires : 0 % Barème maximum sur opérations : Opérations sur contrat à terme : facturée 13 TTC par contrat à terme et 4 TTC par option. BFT CREDIT 6 MOIS Note détaillée 17

20 PART I (tous souscripteurs et plus particulièrement les investisseurs institutionnels) Frais facturés à l OPCVM Assiette Taux barème Frais de fonctionnement et de gestion TTC (incluant tous les frais hors honoraires du commissaire aux comptes, frais de transaction, Actif net 0,15 % TTC Taux maximum de surperformance et frais liés aux investissements dans des OPCVM ou fonds d investissement) Commission de surperformance Actif net Néant Prestataires percevant des commissions de mouvement : Montant de chaque - Société de gestion : 100 % opération - Dépositaire : 0 % - Autres prestataires : 0 % Barème maximum sur opérations : - Opérations sur contrat à terme : facturée 13 TTC par contrat à terme et 4 TTC par option. Précisions supplémentaires Frais indirects : Néant Pratique en matière de commissions en nature : Néant Modalités de calcul et de partage de la rémunération sur les opérations d acquisitions et cessions temporaires de titres ainsi que sur toute opération équivalente en droit étranger : Néant Pour toute information complémentaire, le souscripteur peut se reporter au rapport annuel de l OPCVM Description succincte de la procédure de choix des intermédiaires Agissant dans l intérêt des porteurs de parts ou d actions, les gérants ont la liberté du choix des intermédiaires avec lesquels ils travaillent, à condition qu ils aient fait l objet d une procédure d autorisation. L inscription sur la liste des intermédiaires autorisés est effectuée par le Comité des risques qui procède également à une revue régulière de cette liste. Il se prononce en prenant en compte un ensemble de critères tels que la solidité financière, le statut, la qualité de la prestation d exécution, le coût, etc. Par ailleurs, les swaps, les acquisitions/cessions temporaires de titres, les opérations de change et les dépôts sont généralement traités soit avec la table de négociation d Amundi Group, soit avec le groupe CACEIS pour des raisons de taille, de commodité, de qualité d exécution, de coût et de risque global. III INFORMATIONS D ORDRE COMMERCIAL Lieu où l on peut se procurer le dernier rapport annuel et le dernier état périodique Les derniers documents annuels et périodiques sont adressés dans un délai d une semaine sur simple demande écrite du porteur auprès de : BFT GESTION 11 avenue d Iéna PARIS 90 boulevard Pasteur Paris (à compter du mois de septembre 2011) Le prospectus complet est disponible sur le site Contact où des explications supplémentaires peuvent être obtenues si nécessaire Par courrier à : BFT GESTION 11 avenue d Iéna Paris 90 boulevard Pasteur Paris (à compter du mois de septembre 2011) ou auprès des commercialisateurs. BFT CREDIT 6 MOIS Note détaillée 18

21 IV REGLES D INVESTISSEMENT OPCVM CONFORME AUX NORMES EUROPEENNES INVESTISSANT MOINS DE 10 % EN OPCVM S'agissant d'un OPCVM coordonné investissant moins de 10 % en parts ou actions d'autres OPCVM ou fonds d'investissement, il respecte les règles d'investissement décrites dans les dispositions communes aux OPCVM du Code Monétaire et Financier, définies aux articles L et R et suivants. Méthode utilisée par le FCP pour mesurer son engagement dans les instruments financiers dérivés à terme : - méthode linéaire V REGLES D EVALUATION ET DE COMPTABILISATION DES ACTIFS V 1 REGLES D EVALUATION DES ACTIFS Les comptes annuels sont établis conformément aux dispositions prévues par le règlement du comité de la réglementation comptable n modifié relatif au plan comptable des organismes de placement collectif en valeurs mobilières. Instruments financiers et valeurs négociées sur un marché réglementé Actions / Obligations Ces actions/obligations sont évaluées chaque jour de bourse : - Pour les valeurs françaises cotées : sur la base du cours de clôture ; - Pour les valeurs étrangères cotées : sur la base du dernier cours coté à Paris ou du cours de leur marché principal converti en euro suivant le cours des devises à Paris au jour de l évaluation ; - Pour les instruments financiers dont le cours n a pas été coté le jour de l évaluation ainsi que pour les autres éléments du bilan, la Société de Gestion corrige leur évaluation en fonction des variations que les événements en cours rendent probables. La décision est communiquée au commissaire aux comptes. OPCVM Les actions de SICAV et les parts de FCP ainsi que les OPC sont évaluées à la dernière valeur liquidative connue. Les portefeuilles des OPCVM Nourriciers sont valorisés avec la valeur liquidative de l OPCVM Maître du même jour calendaire. Les opérations d equalisation fees, liées aux investissements dans des fonds étrangers, font l objet d une comptabilisation en compte de tiers. Titres de créances négociables TCN dont la durée de vie résiduelle est supérieure à 3 mois : Les titres de créances négociables faisant l objet de transactions significatives sont évalués au prix de marché. En l absence de transactions significatives, une évaluation de ces titres est faite par application d une méthode actuarielle, utilisant un taux de référence éventuellement majoré d une marge représentative des caractéristiques intrinsèques de l émetteur. Taux de référence : TCN en euros : TCN en devises : Taux des swaps Taux officiels principaux des pays concernés. BFT CREDIT 6 MOIS Note détaillée 19

22 TCN dont la durée de vie résiduelle est égale ou inférieure à 3 mois : Les TCN dont la durée de vie résiduelle est inférieure ou égale à 3 mois font l objet d une évaluation à leur valeur de marché. Instruments financiers négociés sur un marché non réglementé Pour les instruments financiers à revenu fixe dont le marché s effectue principalement de gré à gré auprès de spécialistes : au prix de marché, sur la base du dernier cours de transaction affiché par le spécialiste. En l absence de transactions significatives, une évaluation de ces titres est faite par application d une méthode actuarielle, utilisant un taux de référence (taux des emprunts d Etat) éventuellement majoré d une marge représentative des caractéristiques intrinsèques de l émetteur. Les instruments financiers non cotés sont évalués en utilisant des méthodes fondées sur la valeur patrimoniale et le rendement, en prenant en considération les prix retenus lors de transactions significatives récentes. Contrats Opérations à terme fermes et conditionnelles Les contrats à terme sont évalués au dernier cours de compensation connu. Les options sont évaluées selon la même méthode que leur valeur support : premier cours pour les valeurs françaises, cours de leur marché d origine convertis en euro pour les valeurs étrangères non cotées sur un marché français. Les opérations d échange de taux sont valorisées au prix de marché. Instruments financiers à terme de gré à gré La valorisation des instruments financiers à terme de gré à gré résulte de modèles mathématiques externes ou développés par la société de gestion. La valeur liquidative de ces instruments est évaluée à la valeur actuelle, mais pas à la valeur de révocation ; elle ne tient pas compte des éventuelles indemnités de résiliation. Dépôts à terme Ils sont enregistrés et évalués pour leur montant nominal, même s ils ont une échéance supérieure à 3 mois, car ils ne peuvent être ni cédés, ni dénoués par une opération de sens inverse. Ce montant est majoré des intérêts courus qui s y rattachent. Autres instruments Acquisitions cessions temporaires de titres Pensions Les titres pris en pension sont évalués à partir du prix de contrat, par l application d une méthode actuarielle utilisant un taux de référence (EONIA au jour le jour) correspondant à la durée du contrat. Les titres donnés en pension continuent d être valorisés à leur prix de marché. La dette représentative des titres donnés en pension est calculée selon la même méthode que celle utilisée pour les titres pris en pension. Prêts de titres Les titres prêtés sont valorisés au prix du marché. L indemnité encaissée y afférent est enregistrée en produits sur acquisitions et cessions temporaires de titres. Méthodes de valorisation des engagements hors-bilan Les positions prises sur les marchés à terme fermes ou conditionnels sont valorisées à leur prix de marché ou à leur équivalent sous-jacent. Les contrats d échange de taux réalisés de gré à gré sont présentés à leur valeur nominale. Change à terme de devises Les opérations d achat et vente à terme de devises sont enregistrées dès la négociation à l actif et au passif dans les postes de «créances» et «dettes» pour les montants négociés. BFT CREDIT 6 MOIS Note détaillée 20

INEDIT PEA COURT TERME

INEDIT PEA COURT TERME PROSPECTUS SIMPLIFIE INEDIT PEA COURT TERME PARTIE A STATUTAIRE Présentation succincte Code ISIN : FR0000990483 Dénomination : INEDIT PEA COURT TERME Forme juridique : Fonds Commun de Placement (FCP) de

Plus en détail

PROSPECTUS SIMPLIFIE

PROSPECTUS SIMPLIFIE OPCVM conforme aux normes européennes PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE Code ISIN : FR0010112102 Dénomination : Forme juridique : Fonds Commun de Placement (FCP) de droit français Société de gestion

Plus en détail

FORTIS MULTISTRATEGIES 1/34

FORTIS MULTISTRATEGIES 1/34 PROSPECTUS COMPLET 1/34 SOMMAIRE PROSPECTUS SIMPLIFIE... 3 I - PARTIE A STATUTAIRE... 3 II - PARTIE B STATISTIQUE... 11 NOTE DETAILLEE... 14 I CARACTERISTIQUES GENERALES... 14 II MODALITES DE FONCTIONNEMENT

Plus en détail

PROSPECTUS SIMPLIFIE

PROSPECTUS SIMPLIFIE PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE PRESENTATION Code ISIN : FR0010036962 Dénomination : ATOUT VERT HORIZON Forme juridique : Fonds Commun de Placement (F.C.P) de droit français. Société de gestion

Plus en détail

PROSPECTUS SIMPLIFIE

PROSPECTUS SIMPLIFIE PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE PRESENTATION Code ISIN : FR0010249888 Dénomination : ATOUT VIVACTIONS Forme juridique : Fonds commun de placement (FCP) de droit français Société de gestion : Crédit

Plus en détail

SAINT-HONORE SIGNATURES PLUS

SAINT-HONORE SIGNATURES PLUS PROSPECTUS SIMPLIFIE FONDS COMMUN DE PLACEMENT CONFORME AUX NORMES EUROPEENNES 23 avril 2007 MB/MaM Conforme aux normes européennes PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE PRESENTATION SUCCINCTE Code

Plus en détail

PARTIE A STATUTAIRE. Gestionnaire administratif et comptable par délégation : HSBC Securities Services (France)

PARTIE A STATUTAIRE. Gestionnaire administratif et comptable par délégation : HSBC Securities Services (France) PROSPECTUS SIMPLIFIE OPCVM conforme aux normes européennes PARTIE A STATUTAIRE Présentation succincte : Dénomination : Forme juridique : HSBC OBLIG EURO COURT TERME Fonds Commun de Placement de droit français

Plus en détail

PROSPECTUS SIMPLIFIE

PROSPECTUS SIMPLIFIE PROSPECTUS SIMPLIFIE OPCVM conforme aux normes européennes PARTIE A STATUTAIRE PRESENTATION SUCCINCTE Code ISIN : FR0010843029 Dénomination : LCL SECURITE 100 (MARS 2010) Forme juridique : Fonds Commun

Plus en détail

SWISS LIFE FUNDS (F) MONEY MARKET EURO

SWISS LIFE FUNDS (F) MONEY MARKET EURO SWISS LIFE FUNDS (F) MONEY MARKET EURO Société d Investissement à Capital Variable - SICAV Conforme aux normes européennes PROSPECTUS SIMPLIFIE Siège social : 86, boulevard Haussmann 75 008 PARIS 403 409

Plus en détail

PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE. Présentation succincte

PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE. Présentation succincte PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE Présentation succincte Code ISIN du compartiment : FR0007056163 Dénomination du compartiment : ETOILE DISTRIBUTION EUROPE Forme juridique : FCP de droit français

Plus en détail

Fonds commun de placement

Fonds commun de placement FINOGEST Groupe UNOFI UNOFI-OBLIG Fonds commun de placement Prospectus simplifié OPCVM conforme aux normes européennes A - PARTIE STATUTAIRE A.1 PRESENTATION SUCCINCTE Code ISIN : Dénomination : Parts

Plus en détail

PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE. Présentation succincte. Informations concernant les placements et la gestion

PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE. Présentation succincte. Informations concernant les placements et la gestion PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE Présentation succincte Code ISIN de l OPCVM : Dénomination : Forme juridique : Nourricier : Société de Gestion : Gestionnaire comptable par délégation : Dépositaire

Plus en détail

PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE

PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE Présentation succincte Code ISIN : Dénomination : Forme juridique : Compartiment / nourricier : Société de gestion : Délégataire de gestion administrative et comptable:

Plus en détail

FR0010094839. Planisfer. Non / Non. Aviva Investors France. Société Générale. Euro Net Asset VAlue. Aviva Investors France G.I.E.

FR0010094839. Planisfer. Non / Non. Aviva Investors France. Société Générale. Euro Net Asset VAlue. Aviva Investors France G.I.E. PARTIE A STATUTAIRE I- Présentation succincte Code ISIN : Dénomination : Forme juridique : Compartiments / nourricier : FR0010094839 Fonds Commun de Placement (FCP) de droit français Non / Non Société

Plus en détail

Global Ecologic Performance

Global Ecologic Performance Invest Managers «Faites de vos convictions, un choix d investissement» Présente la NOTICE SIMPLIFIEE de son nouveau FCP : Global Ecologic Performance Conforme aux normes européennes. 1 PARTIE A STATUTAIRE

Plus en détail

LBPAM PEA COURT TERME

LBPAM PEA COURT TERME FCP respectant les règles d'investissement et d'information de la directive 2009/65/CEE PROSPECTUS SIMPLIFIE LBPAM PEA COURT TERME (FCP à catégories de parts : part E, part I et part R) PARTIE A STATUTAIRE

Plus en détail

PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE. Présentation succincte. Compartiment n 1 du FCP Etoile Déve loppement Durable Nourricier :

PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE. Présentation succincte. Compartiment n 1 du FCP Etoile Déve loppement Durable Nourricier : PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE Présentation succincte Code ISIN du compartiment : FR0010502088 Dénomination du compartiment : ETOILE ENVIRONNEMENT Forme juridique : FCP de droit français Compartiment

Plus en détail

Federal Finance Secours Catholique: Prospectus Simplifié

Federal Finance Secours Catholique: Prospectus Simplifié Federal Finance Secours Catholique: Prospectus Simplifié PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE Code ISIN : FR0010433375 Dénomination : Federal Finance Secours Catholique Forme juridique : Fonds Commun

Plus en détail

FEDERAL PEA SECURITE

FEDERAL PEA SECURITE FEDERAL PEA SECURITE PROSPECTUS SIMPLIFIE OPCVM conforme aux normes européennes PARTIE A - STATUTAIRE Présentation succincte : Codes ISIN : FR0010323766 Dénomination : Fédéral PEA Sécurité Forme juridique

Plus en détail

AXA FRANCE OPPORTUNITES

AXA FRANCE OPPORTUNITES AXA FRANCE OPPORTUNITES PROSPECTUS SIMPLIFIE OPCVM conforme aux normes européennes PARTIE A - STATUTAIRE Présentation succincte : Codes ISIN : Parts «C» de Capitalisation : FR0000447864 Parts «D» de Distribution

Plus en détail

CONFIANCE SOLIDAIRE. Prospectus simplifié. Partie A statutaire. Faim & Développement Agir CCFD «FDA» Agir avec la Fondation Nicolas Hulot «FNH»»

CONFIANCE SOLIDAIRE. Prospectus simplifié. Partie A statutaire. Faim & Développement Agir CCFD «FDA» Agir avec la Fondation Nicolas Hulot «FNH»» OPCVM respectant les règles d investissement et d information de la directive 85/611/CE modifiée CONFIANCE SOLIDAIRE Prospectus simplifié Partie A statutaire Présentation succincte Code ISIN Libellé complet

Plus en détail

LBPAM OBLI CREDIT. (FCP à catégories de parts : part E et part I) PARTIE A STATUTAIRE

LBPAM OBLI CREDIT. (FCP à catégories de parts : part E et part I) PARTIE A STATUTAIRE CONFORME AUX NORMES EUROPEENNES PROSPECTUS SIMPLIFIE LBPAM OBLI CREDIT (FCP à catégories de parts : part E et part I) PARTIE A STATUTAIRE Présentation succincte Dénomination : LBPAM OBLI CREDIT Forme juridique

Plus en détail

PROSPECTUS SIMPLIFIE

PROSPECTUS SIMPLIFIE OPCVM conforme aux normes européennes PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE Présentation succincte : Code ISIN : Parts A FR0010610741 (euro) Parts B FR0010627257 (euro) Parts C FR0010627281 (euro) Parts

Plus en détail

Tikehau Taux Variables

Tikehau Taux Variables Informations clés pour l investisseur Ce document fournit des informations essentielles aux investisseurs de cet OPCVM. Il ne s agit pas d un document promotionnel. Les informations qu il contient vous

Plus en détail

INTENSEO PEA COURT TERME 4 PROSPECTUS COMPLET

INTENSEO PEA COURT TERME 4 PROSPECTUS COMPLET INTENSEO PEA COURT TERME 4 PROSPECTUS COMPLET SOMMAIRE Prospectus simplifié p. 3 Note détaillée p. 9 Règlement p. 17 Prospectus complet / INTENSEO PEA COURT TERME 4 (25/01/2012) p. 2/19 PROSPECTUS SIMPLIFIE

Plus en détail

FLEXIBLE COURT TERME FONDS COMMUN DE PLACEMENT

FLEXIBLE COURT TERME FONDS COMMUN DE PLACEMENT FLEXIBLE COURT TERME FONDS COMMUN DE PLACEMENT OPCVM conforme aux normes européennes FLEXIBLE COURT TERME FONDS COMMUN DE PLACEMENT A PROSPECTUS SIMPLIFIE 19 juillet 2010 PARTIE A - STATUTAIRE I PRESENTATION

Plus en détail

PROSPECTUS SIMPLIFIE

PROSPECTUS SIMPLIFIE PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE Codes ISIN : Part C : FR0010501569 Part D : FR0010501585 Dénomination : Forme juridique : Fonds Commun de Placement (FCP) de droit français Société de gestion de

Plus en détail

Invesco Euro Equity. 2 novembre 2009. Informations. Classification. Objectif de gestion. Indicateur de référence

Invesco Euro Equity. 2 novembre 2009. Informations. Classification. Objectif de gestion. Indicateur de référence PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE Informations Dénomination : Structure juridique : Société de gestion : Gestionnaire financier par délégation : Gestionnaire comptable par délégation : Durée d existence

Plus en détail

2 Informations concernant les placements et la gestion

2 Informations concernant les placements et la gestion PROSTECTUS SIMPLIFIE DU FCP COUPOLE IM SECURITE 4 I PARTIE A STATUTAIRE 1 Présentation succincte CODE ISIN : Parts C : FR0000985996 DENOMINATION : COUPOLE IM SECURITE 4 FORME JURIDIQUE : Fonds commun de

Plus en détail

PROSPECTUS SIMPLIFIE

PROSPECTUS SIMPLIFIE PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE PRESENTATION SUCCINCTE Code ISIN : FR0010434761 Dénomination : CA AUTO REMU Forme juridique : Fonds Commun de Placement (F.C.P.) de droit français. Nourricier :

Plus en détail

FONDS COMMUN DE PLACEMENT

FONDS COMMUN DE PLACEMENT ODDO EURO CREDIT FONDS COMMUN DE PLACEMENT PROSPECTUS COMPLET PROSPECTUS SIMPLIFIE NOTE DETAILLEE REGLEMENT 1 OPCVM conforme aux normes européennes ODDO EURO CREDIT PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE

Plus en détail

PROSPECTUS DU FONDS COMMUN DE PLACEMENT

PROSPECTUS DU FONDS COMMUN DE PLACEMENT PROSPECTUS DU FONDS COMMUN DE PLACEMENT INVEST LATITUDE MONDE 1/24 INVEST LATITUDE MONDE I - PROSPECTUS SIMPLIFIE OPCVM Conforme aux normes européennes PARTIE A STATUTAIRE Présentation succincte Code ISIN

Plus en détail

PROSPECTUS SIMPLIFIE

PROSPECTUS SIMPLIFIE PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE Codes ISIN : Part C : FR0010501619 Part D : FR0010501627 Dénomination : Forme juridique : Fonds Commun de Placement (FCP) de droit français Société de gestion de

Plus en détail

UFF IMMO CONTEXT Fonds Commun de Placement

UFF IMMO CONTEXT Fonds Commun de Placement UFF IMMO CONTEXT Fonds Commun de Placement PROSPECTUS COMPLET Date de publication : 11 mars 2011 1/22 UFF IMMO CONTEXT PARTIE A STATUTAIRE I - PRÉSENTATION SUCCINCTE Code ISIN Dénomination Forme juridique

Plus en détail

NOTICE D'INFORMATION DU FCPE "UFF ÉPARGNE COURT TERME" (N code AMF : 07371)

NOTICE D'INFORMATION DU FCPE UFF ÉPARGNE COURT TERME (N code AMF : 07371) NOTICE D'INFORMATION DU FCPE "UFF ÉPARGNE COURT TERME" (N code AMF : 07371) Compartiment : non Nourricier : oui Un fonds commun de placement d'entreprise (FCPE) est un organisme de placement collectif

Plus en détail

EURO SIGNATURES PRIVÉES 1

EURO SIGNATURES PRIVÉES 1 PROSPECTUS SIMPLIFIE EURO SIGNATURES PRIVÉES 1 FONDS COMMUN DE PLACEMENT CONFORME AUX NORMES EUROPEENNES Conforme aux normes européennes PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE PRESENTATION SUCCINCTE

Plus en détail

PROSPECTUS COMPLET PARTIE A STATUTAIRE

PROSPECTUS COMPLET PARTIE A STATUTAIRE PROSPECTUS COMPLET PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE Présentation succincte : Code ISIN : Dénomination : Forme juridique : Compartiments/nourricier : Société de gestion : Gestionnaire administratif

Plus en détail

PRO BTP FINANCE PROSPECTUS COMPLET DU FCP SAF FONDS SEREIN - 1 -

PRO BTP FINANCE PROSPECTUS COMPLET DU FCP SAF FONDS SEREIN - 1 - PRO BTP FINANCE PROSPECTUS COMPLET DU FCP SAF FONDS SEREIN - 1 - SOMMAIRE PROSPECTUS SIMPLIFIE... 3 A PARTIE STATUTAIRE... 3 B PARTIE STATISTIQUE... 8 NOTE DETAILLEE... 10 I CARACTERISTIQUES GENERALES...

Plus en détail

UFF PEP 2010 PROSPECTUS COMPLET

UFF PEP 2010 PROSPECTUS COMPLET UFF PEP 2010 PROSPECTUS COMPLET Date publication prospectus 26 mars 2007 UFF PEP 2010 Prospectus simplifié PARTIE A STATUTAIRE I - Présentation succincte Code ISIN : FR0007045026 Dénomination : UFF PEP

Plus en détail

FONDS COMMUN DE PLACEMENT

FONDS COMMUN DE PLACEMENT ODDO GENERATION FONDS COMMUN DE PLACEMENT PROSPECTUS COMPLET PROSPECTUS SIMPLIFIE NOTE DETAILLEE REGLEMENT 1 OPCVM conforme aux normes européennes ODDO GENERATION PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE

Plus en détail

Prospectus complet. Fonds Commun de Placement. Dollarcash 1

Prospectus complet. Fonds Commun de Placement. Dollarcash 1 DOLLARCASH Prospectus complet Fonds Commun de Placement Dollarcash 1 SOMMAIRE CHAPITRE I PROSPECTUS SIMPLIFIE...3 Partie A Statutaire... 3 Partie B - Statistique... 10 CHAPITRE II NOTE DETAILLEE...13 I

Plus en détail

Obligations Privées 2012

Obligations Privées 2012 Obligations Privées 2012 PROSPECTUS SIMPLIFIE I. Présentation succincte Dénomination : Obligations Privées 2012 PARTIE A STATUTAIRE Code ISIN : Part C: FR0010705475 Forme juridique : Fonds commun de Placement

Plus en détail

LBPAM RESPONSABLE OBLI CREDIT

LBPAM RESPONSABLE OBLI CREDIT FCP respectant les règles d'investissement et d'information de la directive 85/611/CE modifiée PROSPECTUS SIMPLIFIE LBPAM RESPONSABLE OBLI CREDIT (FCP à catégories de parts : part E, part I et part O)

Plus en détail

PROSPECTUS SIMPLIFIE

PROSPECTUS SIMPLIFIE AGPM OPPORTUNITÉ 3 OPCVM conforme aux normes européennes PROSPECTUS SIMPLIFIE L OPCVM AGPM OPPORTUNITÉ 3 est construit dans la perspective d un investissement sur la durée de la formule. Il est donc fortement

Plus en détail

Rémunération Compte-Titres Fond Commun de Placement

Rémunération Compte-Titres Fond Commun de Placement Rémunération Compte-Titres Fond Commun de Placement PROSPECTUS COMPLET AVIVA INVESTORS FRANCE Siège social : 24-26 rue de la Pépinière- 75008 PARIS Tél. : 01 76 62 90 00 Fax. : 01 76 62 91 00 Société Anonyme

Plus en détail

GESTYS SANTE BIOTECH PROSPECTUS COMPLET

GESTYS SANTE BIOTECH PROSPECTUS COMPLET GESTYS SANTE BIOTECH PROSPECTUS COMPLET SOMMAIRE PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE I. PRESENTATION SUCCINCTE II. INFORMATIONS CONCERNANT LES PLACEMENTS ET LA GESTION III. INFORMATIONS SUR LES FRAIS,

Plus en détail

OCEA ACTIONS RENDEMENT EURO

OCEA ACTIONS RENDEMENT EURO Informations clés pour l'investisseur Ce document fournit des informations essentielles aux investisseurs de cet OPCVM. Il ne s agit pas d un document promotionnel. Les informations qu il contient vous

Plus en détail

FCPE ULTIMA EQUILIBRE ENTREPRISES Fonds Commun de Placement d Entreprise (FCPE) - Code valeur : 990000105559. Notice d Information

FCPE ULTIMA EQUILIBRE ENTREPRISES Fonds Commun de Placement d Entreprise (FCPE) - Code valeur : 990000105559. Notice d Information FCPE ULTIMA EQUILIBRE ENTREPRISES Fonds Commun de Placement d Entreprise (FCPE) - Code valeur : 990000105559 Compartiment oui non Nourricier oui non Notice d Information Un Fonds Commun de Placement d

Plus en détail

ORSAY TRADING PROSPECTUS COMPLET

ORSAY TRADING PROSPECTUS COMPLET ORSAY TRADING PROSPECTUS COMPLET 1 ORSAY TRADING TABLE DES MATIERES I- Prospectus simplifié Page 3 A - Partie statutaire Page 3 B - Partie statistique Page 7 II- Note détaillée Page 9 A - Caractéristiques

Plus en détail

HIXANCE SKYLINER Part C : FR0011440460 360Hixance am

HIXANCE SKYLINER Part C : FR0011440460 360Hixance am Informations clés pour l investisseur «Ce document fournit des informations essentielles aux investisseurs de cet OPCVM. Il ne s agit pas d un document promotionnel. Les informations qu il contient vous

Plus en détail

DIVA. Fonds Commun de Placement PROSPECTUS COMPLET DIVA

DIVA. Fonds Commun de Placement PROSPECTUS COMPLET DIVA PROSPECTUS COMPLET DIVA DIVA Fonds Commun de Placement PROSPECTUS SIMPLIFIE...Erreur! Signet non défini. NOTE DETAILLEE...Erreur! Signet non défini. REGLEMENT DU FONDS COMMUN DE PLACEMENT...21 Prospectus

Plus en détail

FCP EQUI-ACTIONS SUISSE Parts R FR0011540566 Société de gestion : Equigest

FCP EQUI-ACTIONS SUISSE Parts R FR0011540566 Société de gestion : Equigest Informations clés pour l investisseur Ce document fournit des informations essentielles aux investisseurs de cet OPCVM. Il ne s agit pas d un document promotionnel. Les informations qu il contient vous

Plus en détail

TOCQUEVILLE ULYSSE Part C (ISIN : FR0010546903) Ce fonds est géré par Tocqueville Finance

TOCQUEVILLE ULYSSE Part C (ISIN : FR0010546903) Ce fonds est géré par Tocqueville Finance INFORMATIONS CLES POUR L INVESTISSEUR Ce document fournit des informations essentielles aux investisseurs de cet OPCVM. Il ne s agit pas d un document promotionnel. Les informations qu il contient vous

Plus en détail

FCPE AG2R LA MONDIALE ES EdR PATRIMOINE GLOBAL. Notice d Information

FCPE AG2R LA MONDIALE ES EdR PATRIMOINE GLOBAL. Notice d Information FCPE AG2R LA MONDIALE ES EdR PATRIMOINE GLOBAL Fonds Commun de Placement d Entreprise (FCPE) - Code valeur : 990000047899 Compartiment oui non Nourricier oui non Notice d Information Un Fonds Commun de

Plus en détail

PALATINE HORIZON 2015

PALATINE HORIZON 2015 PALATINE HORIZON 2015 OPCVM respectant les règles d investissement et d information de la directive 85/611/CE modifiée PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE - A - STATUTAIRE Présentation succincte : Code ISIN :

Plus en détail

ELAN USA INDICE PARTIE A STATUTAIRE. Prospectus Simplifié Elan USA Indice

ELAN USA INDICE PARTIE A STATUTAIRE. Prospectus Simplifié Elan USA Indice ELAN USA INDICE PARTIE A STATUTAIRE OPCVM respectant les règles d investissement et d information de la directive 85/611/CE Présentation succincte Code ISIN : FR0007030564 Dénomination : ELAN USA INDICE

Plus en détail

ELLIPSIS SHORT TERM CREDIT FUND

ELLIPSIS SHORT TERM CREDIT FUND ELLIPSIS SHORT TERM CREDIT FUND Xxx Prospectus pour la Suisse La Société de Gestion : Le Représentant en Suisse : ELLIPSIS ASSET MANAGEMENT CARNEGIE FUND SERVICES S.A. La Banque Dépositaire : SOCIETE GENERALE

Plus en détail

A - PARTIE STATUTAIRE

A - PARTIE STATUTAIRE UNOFI- MONETAIRE Fonds commun de placement Prospectus simplifié OPCVM conforme aux normes européennes A - PARTIE STATUTAIRE A.1 PRESENTATION SUCCINCTE Code ISIN : Dénomination : FR0011029560 UNOFI MONETAIRE

Plus en détail

Aviva Actions Euro PROSPECTUS COMPLET AVIVA INVESTORS FRANCE

Aviva Actions Euro PROSPECTUS COMPLET AVIVA INVESTORS FRANCE PROSPECTUS COMPLET AVIVA INVESTORS FRANCE Siège social : 24-26 rue de la Pépinière- 75008 PARIS Tél. : 01 76 62 90 00 Fax. : 01 76 62 91 00 Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital

Plus en détail

PROSPECTUS. Distribution des revenus. Devises de libellé. Capitalisation

PROSPECTUS. Distribution des revenus. Devises de libellé. Capitalisation Conforme aux normes européennes PROSPECTUS I Caractéristiques générales Dénomination : Forme juridique : Fonds commun de placement de droit français Date de création et durée d'existence prévue : FCP crée

Plus en détail

FCP DAUPHINE PLACEMENT PROSPECTUS SIMPLIFIÉ

FCP DAUPHINE PLACEMENT PROSPECTUS SIMPLIFIÉ FCP DAUPHINE PLACEMENT PROSPECTUS SIMPLIFIÉ PARTIE A STATUTAIRE I. Présentation succincte : Code ISIN : FR0007462841 Dénomination : DAUPHINE PLACEMENT Forme juridique : FCP de droit français Compartiments/nourricier

Plus en détail

SAINT-HONORE CONVERTIBLES

SAINT-HONORE CONVERTIBLES SAINT-HONORE CONVERTIBLES FONDS COMMUN DE PLACEMENT CONFORME AUX NORMES EUROPEENNES PROSPECTUS COMPLET MeM 1 er septembre 2010 OPCVM conforme aux normes européennes PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE

Plus en détail

EUROCASH. Prospectus complet. Fonds Commun de Placement

EUROCASH. Prospectus complet. Fonds Commun de Placement EUROCASH Prospectus complet Fonds Commun de Placement Eurocash 1 SOMMAIRE CHAPITRE I PROSPECTUS SIMPLIFIE...3 Partie A Statutaire... 3 Partie B - Statistique... 8 CHAPITRE II NOTE DETAILLEE...14 I - Caractéristiques

Plus en détail

PROSPECTUS FEVRIER 2012 UBAM CONVERTIBLES Société d'investissement à Capital Variable France Les souscriptions ne sont valables que si elles sont faites sur la base du prospectus en vigueur, accompagné

Plus en détail

PROSPECTUS COMPLET DU FONDS COMMUN DE PLACEMENT PIM America FCP

PROSPECTUS COMPLET DU FONDS COMMUN DE PLACEMENT PIM America FCP PROSPECTUS COMPLET DU FONDS COMMUN DE PLACEMENT PIM America FCP PIM Gestion France SA 5, Boulevard Montmartre 75002 Paris www.philippe-group.com 01 40 28 16 52 01 40 28 00 55 1 Sommaire PROSPECTUS SIMPLIFIE

Plus en détail

DORVAL CONVICTIONS. PROSPECTUS FCP conforme aux normes européennes

DORVAL CONVICTIONS. PROSPECTUS FCP conforme aux normes européennes DORVAL CONVICTIONS PROSPECTUS FCP conforme aux normes européennes Page 1 DORVAL CONVICTIONS Forme de l OPCVM : Dénomination Forme juridique Date de création I. CARACTERISTIQUES GENERALES DORVAL CONVICTIONS

Plus en détail

CREDIT MUTUEL POTENTIEL MONDE 2010

CREDIT MUTUEL POTENTIEL MONDE 2010 PROSPECTUS SIMPLIFIE CREDIT MUTUEL POTENTIEL MONDE 2010 CREDIT MUTUEL POTENTIEL MONDE 2010 est construit dans la perspective d un investissement sur la durée totale de vie du Fonds et donc d un rachat

Plus en détail

DBENCH FUTURES UCITS D Bench Futures Ucits. Présentation succincte. Informations concernant les placements et la gestion PARTIE A STATUTAIRE

DBENCH FUTURES UCITS D Bench Futures Ucits. Présentation succincte. Informations concernant les placements et la gestion PARTIE A STATUTAIRE Prospectus simplifié OPCVM CONFORME AUX NORMES EUROPEENNES PARTIE A STATUTAIRE Présentation succincte Code ISIN : FR0010916064 Dénomination : DBENCH FUTURES UCITS (ci-après «le FCP») Forme juridique :

Plus en détail

Objectifs et politique d investissement

Objectifs et politique d investissement Informations clés pour l investisseur CLARESCO PME P ISIN : FR0011681915 Ce document fournit des informations essentielles aux investisseurs de cet OPCVM. Il ne s agit pas d un document promotionnel. Les

Plus en détail

FRUCTI PEA SERENITE PROSPECTUS COM PLET

FRUCTI PEA SERENITE PROSPECTUS COM PLET FRUCTI PEA SERENITE PROSPECTUS COM PLET PROSPECTUS COMPLET FRUCTI PEA SERENITE PLAN A PROSPECTUS SIMPLIFIE... A-1 PARTIE A STATUTAIRE...A-1 I PRESENTATION SUCCINCTE...A-1 II INFORMATIONS CONCERNANT LES

Plus en détail

AMILTON OBLIGATION FLEXIBLE

AMILTON OBLIGATION FLEXIBLE PROSPECTUS & DICI Juillet 2015 AMILTON OBLIGATION FLEXIBLE Société de gestion Dépositaire AMILTON ASSET MANAGEMENT CACEIS BANK FRANCE 49, avenue Franklin D. Roosevelt 1-3 Place Valhubert 75008 PARIS 75

Plus en détail

MONTSEGUR RENDEMENT PART C (ISIN : FR0010263574) Cet OPVM est géré par MONTSEGUR FINANCE

MONTSEGUR RENDEMENT PART C (ISIN : FR0010263574) Cet OPVM est géré par MONTSEGUR FINANCE Ce document fournit des informations essentielles aux investisseurs de cet OPCVM. Il ne s agit pas d un document promotionnel. Les informations qu il contient vous sont fournies conformément à une obligation

Plus en détail

SWISS LIFE FUNDS (F) MONEY MARKET EURO

SWISS LIFE FUNDS (F) MONEY MARKET EURO SWISS LIFE FUNDS (F) MONEY MARKET EURO Société d Investissement à Capital Variable - SICAV Conforme aux normes européennes PROSPECTUS COMPLET 86, boulevard Haussmann 75 008 PARIS 403 409 691 RCS PARIS

Plus en détail

Edmond de Rothschild Patrimoine Global

Edmond de Rothschild Patrimoine Global Edmond de Rothschild Patrimoine Global (EdR Patrimoine Global) Ex LCF Patrimoine Flexible FONDS COMMUN DE PLACEMENT CONFORME AUX NORMES EUROPEENNES PROSPECTUS COMPLET MeM 5 juillet 2011 OPCVM conforme

Plus en détail

SCOR EURO HIGH YIELD

SCOR EURO HIGH YIELD Informations clés pour l investisseur Ce document fournit des informations essentielles aux investisseurs de cet OPCVM. Il ne s agit pas d un document promotionnel. Les informations qu il contient vous

Plus en détail

Informations clés pour l'investisseur

Informations clés pour l'investisseur Informations clés pour l'investisseur Ce document fournit des informations essentielles aux investisseurs de cet OPCVM. Il ne s agit pas d un document promotionnel. Les informations qu il contient vous

Plus en détail

PROSPECTUS SIMPLIFIE

PROSPECTUS SIMPLIFIE PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE Code ISIN : FR0010990093 Dénomination : TESTAMENT OBSEQUES FINANCEMENT Forme juridique : Fonds Commun de Placement (FCP) de droit français Société de gestion de

Plus en détail

FRAIS PERFORMANCES PASSEES INFORMATIONS PRATIQUES

FRAIS PERFORMANCES PASSEES INFORMATIONS PRATIQUES Informations clés pour l investisseur «Ce document fournit des informations essentielles aux investisseurs de cet OPCVM. Il ne s agit pas d un document promotionnel. Les informations qu il contient vous

Plus en détail

INFORMATIONS CLÉS POUR L INVESTISSEUR. AMPLEGEST PROACTIF Part AC (FR0010532119) Cet OPCVM est géré par AMPLEGEST

INFORMATIONS CLÉS POUR L INVESTISSEUR. AMPLEGEST PROACTIF Part AC (FR0010532119) Cet OPCVM est géré par AMPLEGEST INFORMATIONS CLÉS POUR L INVESTISSEUR Ce document fournit des informations essentielles aux investisseurs de cet OPCVM. Il ne s agit pas d un document promotionnel. Les informations qu il contient vous

Plus en détail

PATRIMOINE PRO-ACTIF

PATRIMOINE PRO-ACTIF Prospectus simplifié Patrimoine Pro-Actif PATRIMOINE PRO-ACTIF Fonds commun de placement PROSPECTUS COMPLET 1/24 Prospectus simplifié Patrimoine Pro-Actif PATRIMOINE PRO-ACTIF PROSPECTUS SIMPLIFIE PRESENTATION

Plus en détail

PROSPECTUS COMPLET du FCP BATI ENTREPRENDRE USA

PROSPECTUS COMPLET du FCP BATI ENTREPRENDRE USA PROSPECTUS COMPLET du FCP BATI ENTREPRENDRE USA 1 PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE 1. Présentation Succincte CODE ISIN DENOMINATION FORME JURIDIQUE COMPARTIMENTS/NOURRICIER SOCIETE DE GESTION DEPOSITAIRE

Plus en détail

Informations clés pour l'investisseur

Informations clés pour l'investisseur Informations clés pour l'investisseur Ce document fournit des informations essentielles aux investisseurs de ce fonds. Il ne s agit pas d un document promotionnel. Les informations qu il contient vous

Plus en détail

PALATINE MONETAIRE PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE - A - STATUTAIRE

PALATINE MONETAIRE PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE - A - STATUTAIRE PALATINE MONETAIRE PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE - A - STATUTAIRE Présentation succincte : Code ISIN : FR0010137315 parts C / FR0010137323 parts D. Dénomination : PALATINE MONETAIRE Forme juridique : Fonds

Plus en détail

UFF OBLIGATIONS 7-10 A

UFF OBLIGATIONS 7-10 A UFF OBLIGATIONS 7-10 A PROSPECTUS COMPLET Date de publication : 06 mars 2012 1/18 UFF OBLIGATIONS 7-10 A Prospectus simplifié PARTIE A STATUTAIRE I - Présentation succincte Code ISIN : Dénomination : Forme

Plus en détail

MANDARINE VALEUR PROSPECTUS COMPLET

MANDARINE VALEUR PROSPECTUS COMPLET PROSPECTUS COMPLET Conforme aux normes européennes MAJ :04/05/09 1/25 PROSPECTUS SIMPLIFIE DU FONDS COMMUN DE PLACEMENT I.11.. PRESENTATION SUCCINCTE I.1.1 CODE ISIN : I. PARTIE A - STATUTAIRE Parts R

Plus en détail

PROSPECTUS SIMPLIFIE

PROSPECTUS SIMPLIFIE PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE Code ISIN : FR0010467001 Dénomination : Forme juridique : Fonds Commun de Placement (FCP) de droit français Société de gestion de portefeuille : ETOILE GESTION

Plus en détail

PRO-FEDERAL OBLIGATIONS

PRO-FEDERAL OBLIGATIONS PRO-FEDERAL OBLIGATIONS PROSPECTUS I- CARACTERISTIQUES GENERALES Forme de l OPCVM Dénomination : pro-federal Obligations Forme juridique et Etat membre dans lequel l OPCVM a été constitué : Fonds Commun

Plus en détail

OBLIVAL. Fonds Commun de Placement. OPCVM respectant les règles d investissement et d information de la directive 85/611/CE modifiée

OBLIVAL. Fonds Commun de Placement. OPCVM respectant les règles d investissement et d information de la directive 85/611/CE modifiée OBLIVAL Fonds Commun de Placement OPCVM respectant les règles d investissement et d information de la directive 85/611/CE modifiée PROSPECTUS COMPLET OBLIVAL SOMMAIRE Chapitre I - Prospectus simplifié

Plus en détail

Votre FCP changera également de dénomination qui deviendra «OCEA ABSOLUTE RETURN».

Votre FCP changera également de dénomination qui deviendra «OCEA ABSOLUTE RETURN». LETTRE AUX PORTEURS DU FCP CALAÏS ISIN : FR0007079215 - PART R Paris, le 12 novembre 2015 Madame, Monsieur, Vous détenez des parts du FCP CALAÏS (FR0007079215 - part R), et nous vous remercions de votre

Plus en détail

FONDS COMMUN DE PLACEMENT DE DROIT FRANÇAIS OLYMPIA STRATEGIES PATRIMOINE PROSPECTUS COMPLET

FONDS COMMUN DE PLACEMENT DE DROIT FRANÇAIS OLYMPIA STRATEGIES PATRIMOINE PROSPECTUS COMPLET Au 28 octobre 2009 FONDS COMMUN DE PLACEMENT DE DROIT FRANÇAIS OLYMPIA STRATEGIES PATRIMOINE PROSPECTUS COMPLET Page 1 Au 28 octobre 2009 FONDS COMMUN DE PLACEMENT DE DROIT FRANÇAIS OLYMPIA STRATEGIES

Plus en détail

Coupole IM Excellence Multigestion PROSPECTUS COMPLET

Coupole IM Excellence Multigestion PROSPECTUS COMPLET Coupole IM Excellence Multigestion PROSPECTUS COMPLET Coupole IM Excellence Multigestion A PROSPECTUS SIMPLIFIE Coupole IM Multi Audace PARTIE A STATUTAIRE I PRESENTATION SUCCINCTE CODE ISIN FR0000988180

Plus en détail

SWISS LIFE FUNDS (F) FINANCIAL CREDIT Fonds commun de placement

SWISS LIFE FUNDS (F) FINANCIAL CREDIT Fonds commun de placement SWISS LIFE FUNDS (F) FINANCIAL CREDIT Fonds commun de placement Conforme aux normes européennes PROSPECTUS COMPLET Société de gestion SWISS LIFE ASSET MANAGEMENT (France) 86, boulevard Haussmann 75008

Plus en détail

PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE. Présentation succincte :

PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE. Présentation succincte : PROSPECTUS SIMPLIFIE Avertissements 1 - FCP à règles d investissement allégées L'OPCVM «ETOILE DUO GARANTI JANVIER 2008» est un OPCVM à règles d'investissement allégées sans effet de levier. Il n'est pas

Plus en détail

PROSPECTUS COMPLET. Stratégie Dollar Court-Terme

PROSPECTUS COMPLET. Stratégie Dollar Court-Terme PROSPECTUS COMPLET Stratégie Dollar Court-Terme Document d Informations Clés pour l Investisseur (DICI) Prospectus Règlement INFORMATIONS CLÉS POUR L INVESTISSEUR Ce document fournit des informations essentielles

Plus en détail

EUROPE RENDEMENT PROSPECTUS COMPLET FONDS COMMUN DE PLACEMENT CONFORME AUX NORMES EUROPEENNES. ByD

EUROPE RENDEMENT PROSPECTUS COMPLET FONDS COMMUN DE PLACEMENT CONFORME AUX NORMES EUROPEENNES. ByD FONDS COMMUN DE PLACEMENT CONFORME AUX NORMES EUROPEENNES PROSPECTUS COMPLET ByD 08 février 2010 OPCVM conforme aux normes européennes PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE PRESENTATION SUCCINCTE Dénomination

Plus en détail

INFORMATIONS CLES POUR L INVESTISSEUR

INFORMATIONS CLES POUR L INVESTISSEUR INFORMATIONS CLES POUR L INVESTISSEUR Ce document fournit des informations essentielles aux investisseurs de cet OPCVM. Il ne s agit pas d un document promotionnel. Les informations qu il contient vous

Plus en détail

OCEA Gestion LETTRE AUX PORTEURS DU FCP SELECTION INTERNATIONALE PRIVEE ISIN : FR0007082060 - PART C. Filiale de. Paris, le 12 janvier 2016

OCEA Gestion LETTRE AUX PORTEURS DU FCP SELECTION INTERNATIONALE PRIVEE ISIN : FR0007082060 - PART C. Filiale de. Paris, le 12 janvier 2016 LETTRE AUX PORTEURS DU FCP SELECTION INTERNATIONALE PRIVEE ISIN : FR0007082060 - PART C Madame, Monsieur, Paris, le 12 janvier 2016 Vous détenez des parts du FCP SELECTION INTERNATIONALE PRIVEE (FR0007082060-

Plus en détail

OPCVM RELEVANT DE LA DIRECTIVE EUROPEENNE 2009/65/CE VARENNE VALEUR FCP. DICI, Prospectus et Règlement

OPCVM RELEVANT DE LA DIRECTIVE EUROPEENNE 2009/65/CE VARENNE VALEUR FCP. DICI, Prospectus et Règlement OPCVM RELEVANT DE LA DIRECTIVE EUROPEENNE 2009/65/CE VARENNE VALEUR FCP DICI, Prospectus et Règlement 1 Informations clés pour l investisseur «Ce document fournit des informations essentielles aux investisseurs

Plus en détail

PROSPECTUS SIMPLIFIE DU FCP MAIF INVESTISSEMENT RESPONSABLE EUROPE A. PARTIE STATUTAIRE 1 - PRESENTATION SUCCINCTE

PROSPECTUS SIMPLIFIE DU FCP MAIF INVESTISSEMENT RESPONSABLE EUROPE A. PARTIE STATUTAIRE 1 - PRESENTATION SUCCINCTE PROSPECTUS SIMPLIFIE DU FCP MAIF INVESTISSEMENT RESPONSABLE EUROPE A. PARTIE STATUTAIRE 1 - PRESENTATION SUCCINCTE DÉNOMINATION : FORME JURIDIQUE : COMPARTIMENTS : NOURRICIER : SOCIÉTÉ DE GESTION : DELEGATAIRE

Plus en détail

TRIPLÉO 2. OPCVM conforme aux normes européennes. Prospectus simplifié

TRIPLÉO 2. OPCVM conforme aux normes européennes. Prospectus simplifié TRIPLÉO 2 Éligible au PEA Prospectus simplifié Le FCP TRIPLÉO 2 est construit dans la perspective d un investissement pour toute la durée de vie de la formule. Il est donc fortement recommandé de n acheter

Plus en détail