Votre service clients

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1 Cette offre est valable aux Antilles et en Guyane sous réserve d éligibilité et de compatibilités techniues et géographiues. Cadre réservé au conseiller de vente : Code point de vente : Vendeur : Création Migration Retour VGA Déménagement Les offres Livebox Fibre 1.1 Offre Type de transaction 1. Offre Livebox Fibre Offres avec engagement 12 mois Offres soumises à conditions et valables, dans les zones éligibles, dans les villes de Pointe-à-Pitre et Basse-Terre en Guadeloupe, Fort-de-France en Martiniue et Cayenne en Guyane et accessibles sous réserve d éligibilité techniue et du raccordement effectif de l immeuble et du domicile du client à la Fibre - nécessitent la location d une Livebox en plus. Vérifier obligatoirement l éligibilité auprès de la HLD. Livebox Infini Fibre Internet - TV - téléphone par internet - Internet via la Fibre (200Mb/s descendant, 50Mb/s montant) - Téléphone par internet illimité vers les fixes des Antilles-Guyane, métropole et de plus de 100 destinations dont les DOM - Téléphone par internet illimité vers les mobiles des Antilles- Guyane, de la métropole et des DOM - Orange TV incluse - Enregistreur TV 80 Go inclus - Accès au Cloud d Orange avec 100 Go de stockage - Accès wifi partagé - Services inclus : Messagerie vocale Voix Haute Définition Secret appel par appel Secret permanent Présentation du n Renvoi d appels Tarif mensuel TTC Engagement 64,90 / mois 12 mois Livebox Infini Fibre Livebox Essentiel Fibre Internet - TV - téléphone par internet - Internet via La Fibre (100Mb/s descendant, 50Mb/s montant) - Téléphone par internet illimité vers les fixes des Antilles-Guyane, métropole et de plus de 100 destinations dont les DOM - Orange TV incluse - Accès au Cloud d Orange avec 10 Go de stockage - Accès wifi partagé - Services inclus : Messagerie vocale Voix Haute Définition Secret appel par appel Secret permanent Présentation du n Renvoi d appels 54,90 / mois 12 mois Livebox essentiel Fibre le client ne souhaite pas activer le service TV Liste des destinations incluses dans les appels illimités vers les Fixes de plus de 100 destinations : Les fixes de France métropolitaine Les fixes des DOM (Réunion, Mayotte, Guadeloupe, Martiniue, Guyane française) et Saint-Pierre-et-Miuelon, Saint-Barthélemy et Saint-Martin. Les fixes de la zone Europe proche / Amériue du Nord (hors Hawaii et Alaska) : Açores, Aland (île), Allemagne, Andorre, Angleterre, Autriche, Baléares (îles), Belgiue, Canada, Canaries, Chypre, Corfou (île), Crête, Cyclades (îles), Danemark, Ecosse, Espagne, Etats-Unis (hors Hawaii et Alaska), Finlande, Grèce, Guernesey, Irlande du Nord, Irlande du Sud, Italie, Jersey, Liechtenstein, Luxembourg, Madère, Monaco, Norvège, Pays-Bas, Pays de Galles, Portugal, Rhodes (île de), Sardaigne, Sicile, Suède, Suisse, Vatican. Les n os premium du Royaume-Uni commençant par et sont exclus. Les fixes de la zone Maghreb : Maroc (sauf n os commençant par ; ; ; ; ; facturés au tarif vers mobile). Les fixes de la zone Reste Europe / Amériue du Nord : Alaska, Bulgarie, Chypre (Turue), Croatie, Estonie, Gibraltar, Hawaii (îles), Hongrie, Islande, Lettonie, Lituanie, Macédoine, Malte, Pologne, Rép. Tchèue, Roumanie, San Marin, Slovauie, Slovénie, Turuie. Les fixes de la zone Afriue et Océanie : Afriue du Sud (rép.), Swaziland. Les fixes de la zone Amériue centrale : Bahamas, Bermudes (îles), Costa Rica, Dominicaine (rép.), Vierges Américaines (îles), Mexiue, Panama, Porto Rico. Les fixes de la zone Amériue du Sud : Argentine, Brésil, Chili, Colombie, Pâues (île), Paraguay, Pérou, Uruguay, Venezuela. Les fixes de la zone Asie 1 : Russie, Australie et Nouvelle-Zélande : Australie, Chine, Christmas (île), Corée du Sud, Hong Kong, Israël, Japon, Malaisie, Nouvelle-Zélande, Russie, Singapour, Taïwan, Tasmanie, Thaïlande. Les fixes de la zone Asie 2 et reste Océanie : Bahreïn, Bengladesh, Brunei, Cambodge, Guam, Inde, Indonésie, Jordanie, Laos, Macao, Mariannes du Nord (îles), Saipan, Samoa américaines, Vietnam. 1/5

2 1.2 Frais d accès au réseau s appliuant aux maisons individuelles Prix hors promotion éventuelle Raccordement souterrain ou aérien : 149 TTC 1.3 Options liées au numéro de téléphone Parution annuaire : le client souhaite être sur liste rouge (la parution annuaire peut être modifiée dans l espace client en ligne) - le client souhaite conserver son numéro numéro à conserver : RIO (Relevé Identité Opérateur) : 1.4 Matériel Frais de mise en service inclus Tarif TTC Guadeloupe, Martiniue Guyane - boîtier fibre optiue mis à disposition - raccordement de votre domicile en fibre optiue et installation inclus dans l offre dans la limite de la longueur des câbles fournis avec votre matériel. Livebox location 2,71 / mois 2,50 / mois Livebox 3 EAN : N série Décodeur haute définition + carte d accès pour la TV Dépôt de garantie Dépôt de garantie (nécessaire pour la souscription au service TV) = 49 = 49 EAN décodeur 1 : N série décodeur 1 : EAN carte viaccess 1 : N série carte viaccess 1 : 2 ème Décodeur haute définition + carte d accès pour la TV (nécessaire pour le Multi Ecran TV) EAN décodeur 2 : N série décodeur 2 : EAN carte viaccess 2 : N série carte viaccess 2 : ENREGISTREUR (si Option Enregistreur TV 80 Go souhaitée) EAN enregistreur : N série enregistreur : 2/5

3 1.5 Je souhaite également souscrire au service suivant (sans coût d abonnement supplémentaire) Paiement à la carte (4) Oui Non (Service activé par défaut) 2. Mes options L ensemble des options est réservé aux clients ayant souscrit à cette offre. Les prix indiués sont TTC. Les différentes options présentées ci-dessous font l objet de Conditions Générales d Utilisation, consultables sur le site Options internet payantes Guadeloupe, Martiniue Guyane Option débit 500/200 (sans engagement) 20 / mois Non disponible Débit descendant jusu à 500Mbit/s, débit montant jusu à 200Mbit/s Non disponible en Guyane Suite de Sécurité Orange (sans engagement) 4,54 / mois 4,18 / mois Giga mail (6) (sans engagement) 1,81 / mois 1,67 / mois Pour bénéficier d une capacité de stockage illimité sur chacune de vos boîtes mails Orange Deezer Premium + 9,99 / mois 9,99 / mois Options de téléphonie payantes Guadeloupe, Martiniue Guyane Appels simultanés (sans engagement) 3 / mois 3 / mois Permet de passer 2 appels simultanément avec 2 téléphones connectés à la Livebox Renvoi d appels premium (sans engagement) 2 / mois 2 / mois Signal d appel (sans engagement) 2 / mois 2 / mois Présentation du nom (sans engagement) 2 / mois 2 / mois Options TV payante Prix TTC Prix TTC hors promotions en cours détaillées dans la fiche tarifaire en vigueur des conditions spécifiues de la TV payante d Orange Bouuet OCS Service disponible sur tous les écrans (smartphone, tablettes, PC/Mac) Bouuet Ciné Séries max Bouuet bein SPORTS Bouuet SPORTS max Bouuet Famille Bouuet Famille max Bouuet Intense Tous les bouuets de la TV d Orange - sans engagement. Option Enregistreur TV 80 Go (inclus avec Livebox Infini Fibre) Multi écran TV Le service permet de visionner simultanément deux programmes différents du bouuet TV d Orange sur deux téléviseurs différents. 13,00 / mois 21,00 / mois 13,00 / mois 16,00 / mois 10,00 / mois 16,00 / mois 45,00 / mois 3,00 / mois 7,00 / mois 3/5

4 3. Mes prestations d installation Prestation d installation Fibre à domicile (obligatoire) RDV Technicien souhaité. Si client toujours présent cocher la case DISPO. lundi mardi mercredi jeudi vendredi DISPO 8h-10h 10h-12h 13h-15h 4. Mes coordonnées M Mme Nom : Prénom : Né(e) le : Profession : à Bât. : Etage : Esc. : N porte : Ville : Code Postal : Tél. : Tél. portable : (important pour nous permettre de vous joindre en journée pour votre rendez-vous d installation) Adresse (important pour vous informer de l avancement de votre commande) : Adresse de facturation (si différente) : M Mme Nom : Prénom : Bât. : Etage : Esc. : N porte : Ville : Code Postal : Tél. : Numéro PTO : Autres informations utiles (précisions sur l adresse, interphone ) : 5. Ma 1 ère adresse électroniue ( ) Vous souhaitez u Orange crée votre première boîte aux lettres avec l adresse suivante * : Nous vous conseillons de choisir votre prénom suivi de votre nom (ex : cecile.bertau@orange.fr)...@orange.fr Je pourrai créer directement en ligne mes 4 autres boîtes aux lettres. * sous réserve de doublon, de contraintes techniues ou déontologiues. 6. Mon éuipement informatiue PC Windows ME 2000 XP Vista 7 8 Macintosh TM OS 8.6 OS 9 OS X Conformément aux dispositions en vigueur du Code de la consommation, le Client ui souscrit à distance a la faculté d exercer son droit de rétractation en contactant le Service Clients Orange dans un délai de vingt-et-un (21) jours calendaires à compter de la date de la commande. En cas de commande d Éuipements, ceux-ci doivent être retournés en boutiue Orange. Les frais de retour des éventuels éuipements sont à la charge du Client. Orange remboursera au Client les paiements effectués dans les 14 jours ui suivent la demande de rétractation. Toutefois, Orange pourra facturer au Client les éventuels usages (prorata d abonnement, communications non incluses, services) effectués pendant le délai de rétractation. 7. Signature Fait à : le : / / Signature de l abonné obligatoire Par la signature du présent formulaire, je déclare avoir pris connaissance et accepté les Conditions Spécifiues applicables à l offre souscrite. Ces Conditions Spécifiues sont consultables sur le site applicables dès réception des codes d'identification. Je déclare être apte à contracter. Je garantis la sincérité des éléments personnels inscrits sur ce formulaire d'abonnement. Par la signature des présentes, le client autorise Orange à utiliser les données relatives à son trafic afin de pouvoir lui proposer les produits ou services d Orange pouvant répondre à ses besoins, et ce pour une durée de douze (12) mois à compter de leur émission. Le client peut s opposer à cette utilisation à tout moment en contactant le Service Clients au 1014 ou sa boutiue Orange. Les informations ui vous sont demandées sont nécessaires au traitement de votre demande de souscription à l'offre Internet choisie. Conformément à la loi relative à l'informatiue, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et d'opposition des données ui vous concernent auprès du Service Clients au 1014 ou auprès de votre boutiue Orange. ATTENTION : n oubliez pas de signer les encadrés 7 et 8. Toute demande incomplète ne pourra être prise en compte. Orange, Société Anonyme au capital de euros 78, rue Olivier de Serres Paris - RCS Paris /5

5 8. Mandat de prélèvement SEPA En signant ce formulaire de mandat, vous autorisez Orange à envoyer des instructions à votre banue pour débiter votre compte et votre banue à débiter votre compte conformément aux instructions d Orange. Vous acceptez u Orange vous prélève à 10 jours à compter de la date d émission de la facture. Vous bénéficiez du droit d être remboursé par votre banue selon les conditions décrites dans la convention ue vous avez passée avec elle. Une demande de remboursement doit être présentée dans les 8 semaines suivant la date de débit de votre compte pour un prélèvement autorisé. Vos droits concernant le présent mandat sont expliués dans un document ue vous pouvez obtenir auprès de votre banue. NOM et ADRESSE DU CRÉANCIER : IDENTIFIANT DE CREANCIER SEPA (ICS) Orange 78 rue Olivier de Serres FR18ZZZ Paris - France NOM et ADRESSE DU PAYEUR Nom, prénom ou raison sociale : Code Postal : Ville : Pays : Numéro de compte internet : (commençant exclusivement par 1 ou 2). Coordonnées IBAN du compte à débiter : (Le compte bancaire doit obligatoirement être domicilié en France) obligatoire si existant Code BIC : Identification du mandat Référence uniue du mandat Type de paiement Récurrent Les Informations contenues dans le présent mandat ui doit être complété sont destinées à n être utilisées par le créancier ue pour la gestion de sa relation avec son client. Conformément à la «Loi Informatiue et Libertés» du 6 janvier 1978 modifiée vous disposez d un droit d accès de rectification et d opposition aux données vous concernant en écrivant à Orange Service Clients Gestion des données personnelles Bordeaux Cedex 9 (Indiuer vos noms, prénoms, adresse, N de téléphone et joindre un justificatif d identité). Fait à : Le : / / 20 Signature du payeur Orange, Société Anonyme au capital de euros 78, rue Olivier de Serres Paris - RCS Paris /5