APONEM BP PONTOISE CERGY PONTOISE CEDEX

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1 VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUE LE MERCREDI 16 DECEMBRE 2015 A 13H30. HOTEL des VENTES Rue des Fossettes GENICOURT. VEHICULES APPARTENANT A LA SCP GILLET-SEURAT, MORETTON 15 RUE RAYMOND POINCARE FRAIS DE VENTE JUDICIAIRE : % TTC FRAIS DE VENTE VOLONTAIRE : 17.5 % + 60 TTC Lot Marque Modéle Option DateMec CV Kms 1 YAMAHA T MAX juil RENAULT 3 MERCEDES MAGNUM 500 DXI EURO 5 ATEGO CAISSE AVEC HAYON 4 MERCEDES PORTEUR VEREM 6 SAAB 9,3 TID SEMI PORTE ENGIN 3 ESSIEUX 7 CITROEN JUMPY HDI 8 VOITURE ELECTRIQUE DEMONTE 9 RENAULT MEGANE BATTERIE HS - ROUE GAUCHE HS PTAC 45T - 13,65m X 2,53m - RAMPES HYDRAULIQUE, TREUIL ELECTRIQUE, COL DE CYGNE VEHICULE NON ROULANT -, CLIM, POSTE MOTEUR HS - PORTE LATERALE, VITRES, BARRE DE TOIT, POSTE NON ROULANTE - VITRES, CLIM, POSTE, 28-mai nov févr nov juin juil juin CITROEN BERLINGO HDI 11 RENAULT KANGOO 1,5 DCI 3 PLACES, AIDE AU STATIONNEMENT, PORTE LATERALE,, POSTE, CLIM, INT TRES SALE - PARE BRISE HS - PORTE LATERALE, VITRES ET RETROS, POSTE 25-oct juil

2 12 MERCEDES SPRINTER 313 CDI 13 RENAULT CLIO III STE 1,5 DCI 14 CITROEN C3 1,4 ESSENCE 3 PLACES, PORTE LATERALE,, ATTELAGE, POSTE, CLIM, LIM DE VITESSE 2 ROUES HS - VITRES, CLIM, POSTE, BRUIT DE COURROIE- VOYANT MOTEUR ALLUME - VITRES ELECTRIQUE, AUTORADIO 01-oct avr déc VOLKSWAGEN GOLF VII R 2,0 TFSI 16V 4MOTION BLUE 300CV BOITE AUTO DSG 6 RAPPORTS -, JANTES ALU, GPS, POSTE,, AVANT ET 12-août VOLKSWAGEN GOLF SW 2,0 TDI BVA, JANTES ALU, TELEPHONE BLUETOOTH, CLIM? GPS, POSTE, LIM ET REG DE ET AVANT 11-janv NISSAN JUKE 1,5 DCI 18 KIA PICANTO 5 PLACES ESSENCE 19 RENAULT CLIO III 1,5 DCI SYE 20 CITROEN C2 STE HDI 21 RENAULT CLIO III 1,5 DCI 22 RENAULT MASTER L2H2 DCI 125CH CUIR,, JANTES ALU, TELEPHONE BLUETOOTH, CLIM, GPS, POSTE, REG ET LIM DE VITRES, TELEPHONE BLUETOOTH, POSTE VEHICULE VENDU POUR PIECES DETACHEES - VITRES, CLIM, POSTE, CLIM, POSTE, GPS, POSTE, CLIM,, PORTE LATERALE, VITRES ET RETROS, POSTE 28-mai mai oct janv avr juin

3 23 MERCEDES 24 MERCEDES 25 IVECO SPRINTER 311 CDI 20M3 SPRINTER CAISSE 20M3 DAILY 2,3 HPI 20M3 CAISSE 26 RENAULT CLIO II 1,5 DCI STE 27 RENAULT SCENIC DCI 3 PLACES 14-mai BATTERIE HS - VOYANT FRS ALLUME - TOLERIE IMPORTANT -? POSTE, CLIM, LIM DE VITESSE VOYANT ABS - EBD ALLUME -, POSTE, CLIM, 3 PLACES VITRES, CLIM, REG ET LIM DE VITESSE, JANTES ALU, TELEPHONE BLUETOOTH, TOIT OUVRANT, CLIM AUTO, GPS, POSTE,, 04-févr févr oct mars VOLKSWAGEN GOLF VII SW TDI 2,0 BVA, JANTES ALU, TELEPHONE BLUETOOTH, CLIM, GPS, POSTE, LIM ET REG DE STATIONNEMENT AVANT ET 11-janv CITROEN C5 HDI 30 RENAULT KANGOO 1,5 DCI 31 CITROEN C4 PICASSO HDI, JANTES ALU, TELEPHONE BLUETOOTH, CLIM, GPS, POSTE, REG ET LIM DE STATIONNEMENT AVANT ET PORTE LATERALE, VITRES ET RETROS, GPS, POSTE, CLIM, JANTES ALU, TELEPHONE BLUETOOTH, CLIM, GPS, POSTE, REG ET LIM DE 15-juin mai oct

4 32 FIAT SCUDO 120 CH MULTIJET 33 IVECO 35C15 BENNE PORTE LATERALE, VITRES ET RETROS, POSTE, CLIM,, ATTELAGE, POSTE, CLIM, REG DE VITESSE 11-déc déc VEHICULES APPARTENANT A LA SCP MSA ET LA SVV APONEM 41 RUE DES FOSSETTES GENICOURT FRAIS DE VENTE JUDICIAIRE : 14.40% TTC FRAIS DE VENTE VOLONTAIRE : 12% TTC Ordre Marque Modéle Option DateMec Puissance Kms 02-mars- 100 ALFA ROMEO MITO SANS CLEF RENAULT 102 RENAULT ESPACE 103 FORD MEGANE - SANS CLEF TRANSIT L2H2 100T VOLKSWAGEN DEPANNEUSE LT SCANIA 106 IVECO 107 OPEL PORTE 5 VOITURES M EUROCARGO 130E18 TRIBENNE MERIVA CDTI 95 BUSINESS SANS CLEF 30-nov-06 7 TURBO HS - 7 PLACES - AUTORADIO, VITRES ET RETROS 12-sept NON ROULANT - ATTELAGE 24-déc POUR 2 VEHICULES AVEC TREUIL ET PANIER - 3 PLACES ATTELAGE, AIDE AU ET AVANT, POSTE, CLIM, GPS,, REG ET LIM DE VITESSE 10-nov nov mai déc CITROEN C31.4 HDI FAP CONFORT ANTI BROUILLARD AVANT - AUTORADIO - CLIM,VITRES ET RETROS, 21-avr

5 109 OPEL ZAFIRA 2L CDTI 130 BUSINESS PC AVANT ENDOMMAGE - 5 PLACES - AIDE AU STATIONNEMENT AVANT ET, AUTORADIO, CLIM, GPS, REG ET LIM DE VITESSE,, COMMANDE AU VOLANT 21-janv CITROEN 111 SEAT 112 NISSAN MICRA NEMO VU BUSINESS HDI 75 IBIZA.3P.SC.VAN VITREE.TDI.75. PORTE LATERALE, VITRES ET RETROS, DETECTEUR DE RECUL, POSTE, POSTE, CLIM, TOLERIE SUR L ENSEMBLE DU VEHICULE - DIRECTION ASSISTEE NE FONCTIONNE PAS - CLIM, AUTORADIO, 09-août juil avr RENAULT MEGANE 5P SOCIETE1.5 DCI AIR AUTORADIO, CLIM, REG ET LIM DE VITESSE, VITRES ET RETROS, COMMANDE AU VOLANT 20-mai FIAT 500C CABRIOLET AUTORADIO, AIDE AU, JANTES ALU, POSTE, CLIM,, COMMANDE AU VOLANT, SEMI CUIR 03-avr RENAULT KANGOO EXPRESS1.5 DCI L1 EXTRA PORTE LATERALE, AIDE AU STATIONNEMENT, AUTORADIO, CLIM, REG ET LIM DE VITESSE, VITRES ET RETROS 25-janv CITROEN NEMO VU BUSINESS HDI 75, POSTE, PORTE LATERALE, DETECTEUR DE RECUL 03-nov RENAULT MEGANE.5P.AIR. STE.1.5.DCI.90., REG ET LIM DE VITESSE, POSTE, CLIM 22-avr

6 118 SMART SMART FORTWO AUTORADIO, VITRES, JANTES ALU, TOIT OUVRANT 20-mai PEUGEOT ION ELECTRIQUE 26-mai YAMAHA SCOOTER 50CM3 30-oct YAMAHA SCOOTER 50CM3 CLEF CASSE A L INTERIEUR DU NEIMAN - VOYANT MOTEUR ALLUME 14-déc YAMAHA SCOOTER 50CM3 19-févr YAMAHA SCOOTER 50CM3 18-avr YAMAHA SCOOTER 50CM3 17-avr YAMAHA SCOOTER 50CM3 10-mai YAMAHA SCOOTER 50CM3 NE DEMARRE PAS 17-déc FORD TRANSIT CONNECT1.8 TDCI 200C AUTORADIO, CLIM, VITRES ET RETROS 20-oct CITROEN BERLINGO.FG.CRT BUSINESS HDI.75 TOLERIE SUR L ENS DU VEHICULE - PORTE LATERALE, VITRES ET RETROS, POSTE, CLIM, DETECTEUR DE RECUL 03-nov FORD KA STE 130 RENAULT ESPACE 4 2,2 DCI PLACES 131 RENAULT KANGOO 132 RENAULT TWINGO STE 133 CITROEN 134 PEUGEOT 308 HDI C 3 ENTREPRISE 1.4 HDI FAP ATTENTION COMPTEUR KILOMETRIQUE A 5 CHIFFRES - POSTE, CLIM, VITRES AUTORADIO, CLIM, VITRES ET RETROS, BARRE DE TOIT, AIDE AU, PORTE LATERALE, AUTORADIO, VITRES ET RETROS, CLIM POSTE, CLIM, REG ET LIM DE VITESSE, VITRES ET RETROS, JANTES ALU, TELEPHONE BLUETOOTH, CLIM AUTO, POSTE, REG ET LIM DE 28-sept mai avr juil janv janv

7 135 LAND ROVER FREELANDER BVA 136 RENAULT MODUS 1,5 DCI 70 PAS DE MARCHE - JANTES ALU, TOIT OUVRANT, CUIR, AUTORADIO, POSTE, CLIM,, COMMANDE AU VOLANT, ATTELAGE POSTE, CLIM, VITRES 07-mai oct RENAULT KANGOO EXPRESS 1.5 DCI L1 EXTRA TOLERIE IMPORTANTE LATERAL GAUCHE - PORTE LATERALE, AIDE AU STATIONNEMENT, POSTE, CLIM, REG ET LIM DE VITESSE, 25-janv RENAULT CLIO³.3P.SOCIET AIR.DCI.70CH. VITRES, CLIM, POSTE, REG ET LIM DE VITESSE 06-août RENAULT TWINGO STE GPL VITRES 15-nov FORD TOURNEO CONNECT 5 PLACES COUP SUR PORTE ET AILE AVANT DROITE - DOUBLE PORTE LATERALE, VITRES ET RETROS 09-janv FIAT DUCATO L2H2 120CH MULTIJET - 7 PLACES TOLERIE SUR L ENSEMBLE DU VEHICULE - AIDE AU STATIONNEMENT, PORTE LATERALE, AUTORADIO, 09-janv FIAT 143 CITROEN DUCATO L2H2 120CH MULTIJET 7 PLACES JUMPER L1H1 110 FAP CONFORT 144 RENAULT KANGOO, AUTORADIO, PORTE LATERALE, 3 PLACES, AUTORADIO, CLIM, PORTE LATERALE, AIDE AU STATIONNEMENT, AUTORADIO, VITRES ET RETROS 12-janv févr avr RENAULT TWINGO AUTORADIO 19-oct

8 146 PEUGEOT 206 XR ESSENCE MANQUE POMMEAU DE VITESSE - VITRES 21-juil PEUGEOT PARTNER ORIGIN 1.6 HDI GALERIE, PORTE LATERALE, 11-juil BMW X5 3L DA LUXE POSTE, GPS, CLIM, AIDE AU ET AVANT, REG ET LIM DE VITESSE,, CUIR, JANTES ALU, TOIT OUVRANT 29-nov PEUGEOT 309 D 27-sept FORD TRANSIT COURRIER 151 RENAULT KANGOO PORTE LATERALE, VITRES ET RETROS, BARRE DE TOIT, POSTE, CLIM, REG ET LIM DE VITESSE PORTE LATERALE, AIDE AU STATIONNEMENT, POSTE, 10-mars mars RENAULT TWINGO 1,2 STE ESSENCE CLIM, 13-juil RENAULT CLIO 1,9D STE AUTORADIO 09-juil TOYOTA IQ 1,0 VVT MULTIDRIVE 68CH VOYANT MOTEUR ET ABS ALLUMES - VITRES ET RETROS, JANTES ALU, CLIM, POSTE, 11-juin RENAULT KANGOO 1,5 DCI COMPACT,, POSTE,CLIM, 16-avr RENAULT KANGOO 1,5 DCI COMPACT,, POSTE, CLIM, 16-avr RENAULT KANGOO 1,5 DCI COMPACT,, POSTE, CLIM, 16-avr

9 158 RENAULT KANGOO 1,5 DCI COMPACT,, POSTE, CLIM, 16-avr LISTE NON EXHAUSTIVE CONDITION DE VENTE DES VEHICULES Les véhicules sont vendus par ordre de numéro de 1 à (suivant liste). Tous les véhicules sont vendus avec carte grise ou attestation la remplaçant (sauf les épaves et les véhicules en VGA) quelle que soit leur provenance : judiciaire, réalisation de gage, ) ou volontaire (location, réalisation de leasing, ). Certaines cartes grises seront disponibles dans un délai de huit jours La vente est faite sans garantie aucune notamment en ce qui concerne l état mécanique ou le kilométrage (kilométrage compteur). Les renseignements sur la mécanique et le kilométrage ne sont donnés qu à titre indicatif sans engagement de responsabilité. Jusqu au 30 Juin 2000, la notion d année modèle était définie par l arrêté du 2 mai 1979, modifié par l arrêté du 27 mai A dater du 1 er Juillet 2000, la notion d année modèle est supprimée par décret n du 28 juin Tout véhicule, une fois adjugé est sous la responsabilité de l acheteur, qui doit faire son affaire personnelle de l assurance aussitôt l adjudication prononcée. Pour tout achat intracommunautaire, une caution en espèce du montant de TVA sera EXIGEE sinon ni les papiers ni le véhicule ne seront délivrés MODALITES DE REGLEMENT : POUR UN PARTICULIER - CHEQUE DE BANQUE, VIREMENT OU CARTE BANCAIRE ET DEUX PIECES D IDENTITEE POUR UNE SOCIETE CHEQUE DE BANQUE, VIREMENT OU CARTE BANCAIRE + KBIS ET PIECE D IDENTITEE DU GERANT (Article 101 de la Loi de Finances pour 2000 et article 8 de la Loi du 24 Janvier 1984) EXPORTATION Remboursement de TVA : l acheteur doit rapporter ou envoyer à l étude moins de 3 mois après la date de vente les documents suivants : - EX1 mentionnant la société de vente - Copie du bordereau d achat - Procuration si la TVA est remboursée à une personne autre que le titulaire du bordereau d achat. Passé ce délai aucun remboursement de TVA sera possible. GARDIENNAGE. L étude accepte de prêter son parking bénévolement du jour de la vente au lundi suivant sans que sa responsabilité puisse être engagée. Passé ce délai, il sera perçu des frais de gardiennage de : - 5 EUROS par jour HT pour les véhicules légers - 10 EUROS par jour HT pour les camions et les engins.