France-Limoges: Produits surgelés 2013/S Avis de marché. Fournitures

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1 1/7 Cet avis sur le site TED: France-Limoges: Produits surgelés 2013/S Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE Section I: Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact CHU de Limoges Direction du patrimoine, des équipements et des achats, 2 avenue Martin Luther King À l'attention de: M. le directeur général FRANCE Téléphone: Fax: Adresse(s) internet: Adresse générale du pouvoir adjudicateur: Adresse du profil d acheteur: Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Centre hospitalier universitaire direction du patrimoine, des équipements et des achats secteur alimentation 2 avenue Martin Luther King À l'attention de: Peyronnet Pascal Téléphone: Fax: Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Centre hospitalier universitaire hôpital du Cluzeau cellule des marchés 23 avenue Dominique Larrey À l'attention de: Bertrandias Cécile Fax: Adresse internet: Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Centre hospitalier universitaire hôpital du Cluzeau cellule des marchés 23 avenue Dominique Larrey S138 1/7

2 2/7 I.2) I.3) I.4) Adresse internet: Type de pouvoir adjudicateur Autre Activité principale Santé Attribution de marché pour le compte d autres pouvoirs adjudicateurs Section II: Objet du marché II.1) Description II.1.1) II.1.2) II.1.3) II.1.4) II.1.5) II.1.6) II.1.7) II.1.8) II.1.9) II.2) II.2.1) II.2.2) II.2.3) II.3) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture de surgelés. Type de marché et lieu d exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Lieu principal d exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Centre hospitalier universitaire,. Code NUTS FR633 Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique L avis concerne la mise en place d'un accord-cadre Information sur l accord-cadre Accord-cadre avec plusieurs opérateurs Nombre de participants à l accord-cadre envisagé: 5 Durée de l accord-cadre Durée en années: 4 Description succincte du marché ou de l acquisition/des acquisitions Fourniture de surgelés. Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics), , , , Information concernant l accord sur les marchés publics (AMP) Marché couvert par l accord sur les marchés publics (AMP): oui Lots Division en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots Variantes Des variantes seront prises en considération: non Quantité ou étendue du marché Quantité ou étendue globale: La consultation est décomposée en 10 lots décrits au cahier des clauses techniques particulières. À titre indicatif, le montant annuel des achats est de l'ordre de EUR (HT). Information sur les options Reconduction Durée du marché ou délai d'exécution des travaux Information sur les lots S138 2/7

3 3/7 Lot nº: 1 Abats. Lot nº: 2 Volailles. Lot nº: 3 Viandes (boeuf, veau, agneau...). Lot nº: 4 Préparations à base de viandes. Lot nº: 5 Poissons S138 3/7

4 4/7 Lot nº: 6 Préparation à base de poissons Lot nº: 7 Légumes Lot nº: 8 Fruits. Lot nº: 9 Pâtisseries. Lot nº: 10 Glaces S138 4/7

5 5/7 Section III: Renseignements d ordre juridique, économique, financier et technique III.1) Conditions relatives au contrat III.1.1) III.1.2) III.1.3) III.1.4) III.2) III.2.1) III.2.2) III.2.3) III.2.4) III.3) III.3.1) III.3.2) Cautionnement et garanties exigés: Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Financement: budget d'exploitation de l'établissement. Paiement: avance délai de 50 jours à compter de la date de réception de la facture. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Autres conditions particulières Conditions de participation Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC 1), déclaration du candidat (dc 2), déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se référe le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices, liste de références similaires à l'objet du marché, notamment dans le domaine des établissements de santé, pour chacune des 3 dernières années. Les candidatures seront appréciées sur la base du chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices et d'une liste de références similaires à l'objet du marché, notamment dans le domaine des établissements de santé, pour chacune des 3 dernières années. Capacité économique et financière Capacité technique Informations sur les marchés réservés Conditions propres aux marchés de services Information relative à la profession Membres du personnel responsables de l'exécution du service Section IV: Procédure IV.1) Type de procédure IV.1.1) IV.1.2) IV.1.3) IV.2) IV.2.1) IV.2.2) Type de procédure Ouverte Limites concernant le nombre d opérateurs invités à soumissionner ou à participer Réduction du nombre d opérateurs durant la négociation ou le dialogue Critères d attribution Critères d attribution Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous 1. Critère économique évalué en fonction du taux de remise applicable à la cotation snm (septembre 2013) et du taux de remise applicable au tarif du candidat (septembre 2013).. Pondération Diversité des produits proposés évaluée en fonction du nombre de références de produits proposés.. Pondération 30 Enchère électronique S138 5/7

6 6/7 IV.3) IV.3.1) IV.3.2) IV.3.3) IV.3.4) IV.3.5) IV.3.6) IV.3.7) IV.3.8) Renseignements d'ordre administratif Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: AC no DPEA-Alimentation. Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :00 Date d envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l offre ou la demande de participation français. Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres) Modalités d ouverture des offres Section VI: Renseignements complémentaires VI.1) Renouvellement VI.2) VI.3) Information sur les fonds de l'union européenne Informations complémentaires La consultation est lancée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles 33, et 57 à 59 du code des marchés publics et d'un accord-cadre en application de l'article 76 du code des marchés publics. Les critères d'attribution mentionnés ci-dessus (critère économique: 70 points et diversités des produits proposés: 30 points) doivent conduire au choix économique de cinq (5) opérateurs économiques par lot (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) et à la conclusion avec chacun d'eux d'un accord-cadre. Les titulaires des accords-cadres seront ensuite remis en compétition, pour chaque lot et par ligne de produit le composant, en cas de survenance des besoins et selon les modalités définies dans le cahier des charges. Avec le ou les lauréats et par lot sera conclu un marché subséquent. Les marchés subséquents sont des marchés à bons de commande sans indication de quantités ou de montants minimum et maximum, selon les dispostions de l'article 77 du code des marchés publics. Cependant des quantités prévisionnelles seront indiquées par lot. Les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale d'un an à compter du Ils sont susceptibles d'être reconduits trois (3) fois par période annuelle de douze (12) mois sans que la durée totale n'excéde le Le dossier de consultation peut être consulté et téléchargé sur le site internet Il peut également être demandé: à l'adresse indiquée au présent avis, par télécopie au , par mail à l'adresse Il sera alors transmis: par la poste, ou par courrier électronique. Les plis (candidatures et offres) doivent parvenir soit: S138 6/7

7 7/7 VI.4) VI.4.1) VI.4.2) VI.4.3) VI.5) par la poste en recommandé avec avis de réception ou par tout autre mode d'acheminement permettant de certifier la date et l'heure d'arrivée, au Centre hospitalier universitaire hôpital du Cluzeau cellule des marchés 23 avenue Dominique Larrey 87042, Limoges Cedex, par porteur du lundi au vendredi de 08:30 à 16:00 contre remise d'un récépissé justifiant de la date et de l'heure d'arrivée, à l'adresse indiquée ci-dessus, de manière dématerialisée sur le site internet Il est précisé que le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre. Le mode de transmission «Papier» est souhaité. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: Procédures de recours Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif 1 cours Vergniaud Limoges Téléphone: Fax: Introduction des recours Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif 1 cours Vergniaud Limoges Téléphone: Fax: Date d envoi du présent avis: S138 7/7

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