Agencement des bars du nouveau ZÅnith d Amiens.

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1 RÄglement de Consultation du nouveau ZÅnith d Amiens. MarchÅ public de travaux MaÉtre d Ouvrage DÅlÅguÅ Amiens AmÅnagement 14 boulevard d Alsace Lorraine Amiens Cedex 1 TÅl. : Fax : La Personne Responsable du MarchÅ : Monsieur le Directeur. MaÉtre d'ouvrage CommunautÅ d AgglomÅration Amiens MÅtropole 12 rue FrÅdÅric Petit Amiens Lieu d exåcution des travaux Avenue de l Hippodrome Ö Amiens. Mode de passation ProcÅdure adaptåe passåe en application de l article 28 du Code des MarchÅs Publics Date et heure limites de remise des offres Le lundi 16 juillet 2008 Ö 12h00 1

2 SOMM AIRE Article 1 Objet de l appel d offres...3 Article 2 Conditions de l appel d offres Etendue de la consultation et mode d appel d offres MaÉtrise d œuvre DÅcomposition des lots Variantes et options Forme juridique de l attributaire DÅlais d exåcution DÅlai de validitå des offres Modification de dåtail au dossier de consultation... 4 Article 3 Mode de räglement...4 Article 4 Langue franáaise...4 Article 5 - Justificatifs Ö produire La premiäre enveloppe à Candidature â - Contenu de la candidature La deuxiäme enveloppe à Offre â - Contenu de l offre... 5 Article 6 CritÄres de sålection des candidatures...5 Article 7 - CritÄres de sålection des offres...5 Article 8 - PrÅsentation et remise des offres...5 Article 9 - Remise et envoi des offres Dossiers papier : Dossiers Ålectroniques : Sanction... 6 Article 10 Renseignements complåmentaires...6 2

3 Article 1 Objet de la consultation La pråsente consultation concerne l agencement des trois espaces bars du hall d accueil du public et du bar dans le local VIP dans le nouveau ZÅnith d Amiens. La prestation de l entreprise portera sur : - La fourniture et la pose des meubles de bars et des plans de travail en bois stratifiå noir (RAL 7021) - La fourniture et la pose de l ensemble du mobilier avec serrures sur toutes les portes - La fourniture et la pose des alimentations Ålectriques (Le tableau de distribution gånåral Åtant Ö proximitå) - La fourniture et la pose des Åquipements d habillage et de mise en lumiäre. - La fourniture et la pose des Åclairages en faux plafond (en option) Les prestations suivantes ne seront pas Ö la charge de l entreprise : - Fourniture et pose des rideaux måtalliques - Fourniture et pose des faux plafonds - La fourniture et la pose de l ensemble des Åquipements liås aux bars (Åviers, robinets, Åvacuation, pompes Ö biäres, frigos). Article 2 Conditions de l appel d offres 2.1 Etendue de la consultation et mode d appel d offres ProcÅdure adaptåe en application de l article 28 du Code des MarchÅs Publics. 2.2 MaÉtrise d œuvre La maétrise d œuvre est assuråe par le cabinet d architecture Fuksas en charge du projet. 2.3 DÅcomposition des lots Le marchå n est pas diviså en lot. 2.4 Variantes et options Variantes Les variantes ne sont pas autorisåes Options Sans objet 2.5 Forme juridique de l attributaire Aucune forme juridique n est imposåe. 2.6 DÅlais d exåcution Le dålai global d intervention est laisså Ö l'initiative des candidats. En tout Åtat de cause, la prestation doit ätre terminåe pour le 15 septembre 2008 dernier dålai. 2.7 DÅlai de validitå des offres L'entrepreneur reste engagå par son offre pendant un dålai de 90 jours Ö compter de la date limite de remise des offres. 3

4 2.8 Modification de dåtail au dossier de consultation Le maétre d ouvrage dålåguå se råserve le droit d'apporter au plus tard 6 jours avant la date limite fixåe pour la remise des offres, des modifications de dåtail au dossier de consultation. Les candidats devront, alors, råpondre sur la base du dossier modifiå sans pouvoir n Ålever aucune råclamation Ö ce sujet. Si, pendant l'åtude du dossier par les candidats, la date limite fixåe pour la remise des offres est reportåe, la disposition pråcådente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Article 3 Mode de räglement Les paiements de la prestation apräs råception des travaux et apräs validation de la facture par le maétre d ouvrage dålåguå, seront effectuås par virement dans les 45 jours apräs la råception de la facture. Article 4 Langue franáaise Les candidatures et les offres seront rådigåes en langue franáaise ou ätre transmises avec une traduction en langue franáaise. Article 5 - Justificatifs Ö produire 5.1 La premiäre enveloppe à Candidature â - Contenu de la candidature Il est rappelå que le signataire doit ätre habilitå Ö engager la sociåtå. Les entreprises auront Ö produire un dossier complet comprenant les piäces suivantes : Renseignements permettant d Åvaluer les capacitås professionnelles, techniques et financiäres (Chiffre d Affaire) du candidat, documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitåe pour l engager, conformåment Ö l article 45-1ã du code des marchås publics, RÅfÅrences de prestations similaires au cours des trois derniäres annåes, expåriences comparables, Copie du ou des jugements prononcås, si le candidat est en redressement judiciaire, conformåment Ö l article 45-2ã du code des marchås publics DÅclaration que le candidat ne fait pas l objet d une interdiction Ö concourir, conformåment Ö l article 45-3ã b du code des marchås publics Une dåclaration sur l honneur dåment datåe et signåe, justifiant qu il a satisfait aux obligations fiscales et sociales, conformåment Ö l article 45-3 du code des marchås publics Une attestation sur l honneur du candidat indiquant qu il n a pas fait l objet, au cours des cinq (5) derniäres annåes, d une condamnation inscrite au bulletin nã 2 du casier judiciaire pour les infractions visåes aux articles L 324-9, L , L et L du Code du Travail, conformåment Ö l article 45-3ãc du code des marchås publics Documents ou attestations figurant Ö l article R du code du travail, conformåment Ö l article 45-5ã du nouveau code des marchås publics. Le candidat est admis Ö remettre un formulaire DC4 et un formulaire DC5 faisant office des dåclarations sur l honneur. 4

5 5.2 La deuxiäme enveloppe à Offre â - Contenu de l offre un acte d engagement (A.E.) : cadre ci-joint Ö complåter, dater et signer par les repråsentants qualifiås de toutes les entreprises candidates ayant vocation Ö ätre titulaires du marchå ; Cahier des Clauses Administratives ParticuliÄres : cahier ci-joint Ö accepter sans modification ; Cahier des Clauses Techniques ParticuliÄres : cahier ci-joint Ö accepter sans modification ; et ses annexes Åventuelles. Devis ÅlaborÅ par le candidat faisant office de bordereau des prix unitaires Article 6 CritÄres de sålection des candidatures RÅfÅrences de prestations similaires de moins de 3 ans. CapacitÅs financiäres au vu du chiffre d affaires. CapacitÅs professionnelles et techniques du candidat. Article 7 - CritÄres de sålection des offres L offre Åconomiquement la plus avantageuse appråciåe en fonction des critäres ÅnoncÅs cidessous : Valeur technique de l offre appråciåe au regard de la qualitå des prestations dåjö råalisåe et d un måmoire technique en rapport avec la prestation : 30% Montant de l offre appråciåe au vu du montant global fixå Ö l acte d engagement : 40% DÅlai : 30% La personne repråsentant le pouvoir adjudicateur examinera l'offre de chacun des candidats afin d'åtablir un classement par ordre dåcroissant. ConformÅment Ö l'article 46 alinåa 1 du Code des marchås publics, afin que le marchå lui soit attribuå, le candidat retenu doit produire les certificats dålivrås par l'administration et les organismes compåtents dans un dålai d'une semaine calendaire Ö compter de la date de notification de la lettre invitant le candidat Ö remettre lesdits documents. En cas de non råception par le maétre d ouvrage dålåguå dans ce dålai des certificats, l'ålimination du candidat sera prononcåe par la personne repråsentant le Pouvoir Adjudicateur qui retiendra le candidat suivant conformåment au classement des offres. Article 8 - PrÅsentation et remise des offres L enveloppe extårieure (comportant les 2 enveloppes intårieures) portera impårativement la mention suivante : à ProcÅdure AdaptÅe du ZÅnith d Amiens Ne pas ouvrir â. 1 Äre enveloppe intårieure portera impårativement la mention suivante : à ProcÅdure AdaptÅe du ZÅnith d Amiens Candidatureâ. 5

6 Cette premiäre enveloppe sera constituåe des justificatifs demandås Ö l article 5.1 du pråsent räglement de consultation. 2 e enveloppe intårieure portera impårativement la mention suivante : à ProcÅdure AdaptÅe du ZÅnith d Amiens Ne pas ouvrir - Offre â Cette deuxiäme enveloppe sera constituåe des justificatifs demandås Ö l article 5.2 du pråsent räglement de consultation. Article 9 - Remise et envoi des offres 9.1 Dossiers papier : Les offres sont transmises sous double enveloppe par tout moyen assurant la confidentialitå et donnant date certaine de råception (lettre recommandåe avec AR, Chronopost ) ou remises contre råcåpisså Ö l adresse suivante, pour les råponses Åmises sur papier : AMIENS AMENAGEMENT - 14, boulevard d Alsace Lorraine AMIENS CEDEX - TÅl Dossiers Ålectroniques : Pour les råponses Ålectroniques, la transmission des offres est autorisåe via le site : La taille des documents envoyås ne devra pas dåpasser 50 mågaoctets par document. Lorsque les documents dåpassent cette taille, le candidat est tenu d envoyer sa soumission par voie papier. 9.3 Sanction Toute offre qui parviendra Ö Amiens AmÅnagement au-delö de cette date, sera jugåe irrecevable. Toute offre, dont les conditions de pråsentation, de remise et d'envoi ne seront pas respectåes, sera jugåe irrecevable. Article 10 Renseignements complåmentaires Amiens AmÅnagement 14 boulevard d Alsace Lorraine Amiens Cedex 1. TÅl : Contacts : M. Pierre Marie VITSE Fax : Mme Fadilah THOMAS 6