ROYAUME DU MAROC CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES (CPS) Appel d'offres ouvert sur offres de prix N 01/2013 (lot unique) (Séance publique)

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1 ROYAUME DU MAROC Université Mohammed V -Agdal Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES (CPS) Appel d'offres ouvert sur offres de prix N 0/203 (lot unique) (Séance publique) OBJET: Achat de Matériel et Mobilier de Bureau Destinataire: Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales Rabat-Agdal Avenue des Nations Unies Agdal - Rabat

2 Université Mohammed V -Agdal Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Appel d'offres ouvert sur offres de prix n 0/203 (lot unique) Achat de Matériel et Mobilier de Bureau (Séance publique) Appel d offres ouvert sur offres de prix en séance publique, en application des dispositions de l article 09, 6 paragraphe alinéa 2 et 7 paragraphe et 3 alinéa 3 du Règlement relatif aux conditions et formes de passation des marchés de l Université Mohammed V - Agdal, Rabat, approuvé par le Ministre de l Economie et des Finances le 04 Février 203. Entre les soussignés : La Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales Rabat-Agdal représentée par Monsieur le Doyen D'une part, Et. - Monsieur :... - Agissant au nom et pour le compte de : Au capital de :... - Faisant élection de domicile à : Inscrit au Registre de Commerce de :... Sous le n : Affilié à la C.N.S.S. sous le n : Patente n : Titulaire du compte bancaire ouvert au : Sous le N : Et désigné ci- après par le «concurrent» Il a été convenu et arrêté ce qui suit D'autre part. 2

3 Université Mohammed V -Agdal Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Appel d'offres ouvert sur offres de prix n 0/203 (lot unique) Achat de Matériel et Mobilier de Bureau (Séance publique) En application des dispositions de l article 09, 6 paragraphe alinéa 2 et 7 paragraphe et 3 alinéa 3 du Règlement relatif aux conditions et formes de passation des marchés de l Université Mohammed V Agdal, Rabat, approuvé par le Ministre de l Economie et des Finances le 04 Février 203 ARTICLE 0 : OBJET DE L APPEL D OFFRES Le présent appel d'offres ouvert a pour objet : Achat de Matériel et mobilier de Bureau destiné à la Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales Rabat-Agdal, Avenue des nations Unies Agdal-Rabat. Lieu d exécution : Préfecture de Rabat ARTICLE 02 : PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE Les pièces constitutives du marché sont les suivantes : ) -L acte d engagement. 2)- Le cahier des prescriptions spéciales. 3)- Le bordereau de prix - détail estimatif. 4)- C.C.A.G.T. En cas de contradiction ou de différence entre les pièces constitutives du marché, ces pièces prévalent dans l'ordre où elles sont énumérées ci-dessus. ARTICLE 03 : DOCUMENTS GENERAUX Le titulaire est soumis aux dispositions des textes généraux énumérés ci-après : La loi n relative au contrôle financier de l Etat sur les entreprises publiques et autres organismes promulguée par le dahir n du 6 ramadan 424 ( novembre 2003). Le Dahir n instituant la TVA en date du 0 Hijja 427 (0/0/2007). Le Règlement relatif aux conditions et formes de passation des marchés de l Université Mohammed V Agdal, Rabat approuvé par le Ministre de l Economie et des Finances le 04 Février 203. Textes relatifs aux nantissements : Dahir du 28/8/948 modifié et complété par les Dahirs du 3/0/96 et du 29/0/962. La circulaire n 796/SGP du 5/4/953 en application du Dahir du 28/8/948. 3

4 Le Décret Royal n du 0 Moharrem 387 (2 Avril 967) portant règlement général de la comptabilité publique. Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés de Fournitures exécutés pour le compte de l Etat, approuvé par le Décret n du 29 Moharrem 42 (4 mai 2000) Tous les textes réglementaires rendus applicables à la date de la signature du marché. Ainsi que tous les textes réglementaires se rapportant à l objet de ce marché. Le titulaire devra se procurer ces textes s il ne les possède pas déjà et ne pourra en aucun cas exciper de leur ignorance ni de se dérober aux obligations qui y sont contenues. ARTICLE 04 : CONFIDENTIALITE DES RENSEIGNEMENTS Le titulaire, sauf consentement préalable donné par écrit par le maître d ouvrage, ne communiquera le marché, ni aucune de ses clauses, ni aucune des spécifications ou informations fournies par le maître d ouvrage ou en son nom et au sujet du marché, à aucune personne employée par le titulaire à l exécution du marché. Les informations transmises à une telle personne le seront confidentiellement et seront limitées à ce qui est nécessaire à ladite exécution. Tout document autre que le marché lui-même demeurera la propriété du maître d ouvrage et tous ses exemplaires seront retournés au maître d ouvrage, sur sa demande après exécution des obligations contractuelles. ARTICLE 05: MODE JUGEMENT - NATURE DES PRIX- PROSPECTUS DOCUMENTS DESCRIPTIFS Le jugement est par lot. Les prix du marché sont fermes et non révisables durant toute la période d exécution du marché. Ils doivent être formulés en Dirhams Marocain avec tous les frais et hors taxes, ensuite préciser le pourcentage et le montant de la T.V.A ensuite avec toutes les taxes comprises (TTC) et ce conformément au bordereau des prix détail estimatif joint en annexes. Les soumissionnaires seront tenus de présenter les prospectus et documents descriptifs pour chaque article du lot. Les prospectus et documents descriptifs doivent comporter toutes les références et indications nécessaires pouvant guider la commission à trouver l'objet de l'offre sur les catalogues et prospectus exigés (n de lot, n d article, n d appel d offres, cachet.). ARTICLE 06 : CAUTIONNEMENT Le cautionnement provisoire est fixé à la somme de: Vingt Cinq Mille Dirhams (25.000,00DH). Le cautionnement provisoire sera libéré immédiatement après constitution de la caution définitive, pour les concurrents non retenus ladite caution sera restituée dans les conditions prévues au CCAG. 4

5 Le cautionnement définitif est fixé à 3% du montant initial du marché. La constitution de cette dernière doit avoir lieu dans les trente (30) jours qui suivent la date de la notification de l approbation du marché. Elle sera libérée dans les conditions prévues au CCAGT. ARTICLE 07 : VALIDITE DU MARCHE Le marché qui résultera du présent appel d offres ne sera valable, définitif et exécutoire qu après son visa par le Contrôleur d Etat de l Université Mohammed V - Agdal et notification de son approbation à l'attributaire par le Doyen de la Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales Rabat-Agdal. L approbation du marché est notifiée à l attributaire dans un délai maximum de Soixante Quinze (75) jours à compter de la date fixée pour l ouverture des plis. ARTICLE 08 : SOUS-TRAITANCE Les dispositions de l article 4 du Règlement relatif aux conditions et formes de passation des marchés de l Université Mohammed V Agdal, Rabat approuvé par le Ministre de l Economie et des Finances le 04 Février 203, sont applicables au Marché qui résultera du présent appel d offres. Les sous-traitants doivent satisfaire aux conditions requises des concurrents prévues à l article 24 du règlement des marchés de l Université Mohammed V Agdal Rabat. En aucun cas, la sous-traitance ne peut dépasser 50 % du montant du marché. ARTICLE 09 : NANTISSEMENT Dans l éventualité d une affectation en nantissement du marché qui résultera du présent Appel d Offres, il est à préciser que:. La liquidation des sommes dues par la Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales Rabat-Agdal en exécution du présent marché sera opérée par les soins de Monsieur le Doyen de la Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales Rabat-Agdal. 2. La personne chargée de fournir au titulaire du marché ainsi qu aux bénéficiaires des nantissements ou subrogations, les renseignements et états prévus par l article 7 du dahir du 23 Chaoual 367 (28 Août 948) relatif au nantissement des marchés publics est le Doyen de la Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales Rabat- Agdal. 3. Les paiements prévus au présent marché seront effectués par le Trésorerie Payeur de l Université Mohammed V - Agdal seul qualifié pour recevoir les significations des créanciers du marché. En cas de nantissement du marché l administration délivrera au titulaire du marché sur sa demande écrite l exemplaire unique certifié conforme de son marché. Les frais de timbres de l exemplaire unique et ceux de l original conservé par l administration sont à la charge du titulaire du marché. 5

6 ARTICLE 0 : ELECTION DE DOMICILE. Les notifications du maître d ouvrage et de l administration sont valablement faite au domicile élu et au siège social du titulaire mentionné dans l acte d engagement. 2. En cas de changement de domicile, le titulaire est tenu d en aviser le maître d ouvrage par lettre recommandée avec accusé de réception, dans les 5 jours suivant la date du changement. 3. Les notifications peuvent être faites par courrier porté contre récépissé ou par lettre recommandée avec accusé de réception. ARTICLE : REGLEMENT DE CONTESTATIONS En cas de contestation entre le maître d ouvrage et le titulaire, il sera fait recours à la réglementation en vigueur. Tout litige entre l administration et le titulaire du marché sera soumis aux tribunaux administratifs de Rabat. ARTICLE 2: RESILIATION DU MARCHE Le marché peut être résilié dans les cas suivants : L inexactitude de la déclaration sur l honneur; Prononcé d un jugement de faillite; Dissolution de l entreprise; Lorsque le titulaire ne se conforme pas aux obligations contractuelles du marché. ARTICLE 3 : FRAIS D ENREGISTREMENT ET DE TIMBRE Les frais d enregistrement de l original du marché sont à la charge du titulaire du marché, qui doit en outre timbrer la facture soldant le marché. ARTICLE 4 : DELAI D EXECUTION - LIEU DE LIVRAISON - PENALITE POUR RETARD Le délai de livraison des articles est fixé à deux mois (2mois), il prendra effet à compter du lendemain du jour de la notification de l ordre de service prescrivant son commencement. Le fournisseur est tenu de livrer et d'installer le matériel à la Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales Rabat-Agdal, Avenue des Nations Unies BP 72 Agdal Rabat. A défaut de livraison dans le délai prescrit, et sans qu il soit besoin d une mise en demeure préalable, il sera appliqué une pénalité de (un pour mille) pour chaque jour de retard, elle cessera lorsqu elle atteint 0% du montant initial du marché complété par les avenants, le cas échéant, et ce conformément à l article 60 du C.C.A.G. ARTICLE 5 : CONDITIONS DE LIVRAISON ET D'INSTALLATION Le fournisseur est tenu de livrer et d'installer les articles objet du présent marché aux services destinataires. Les frais de transport et la détérioration des produits ou du matériel imputable à un défaut d emballage sont à la charge du titulaire. 6

7 Si des articles sont reconnus non conformes aux spécifications exigées, ceux-ci sont rejetés. ARTICLE 6 : RECEPTION PROVISOIRE a. avant toute livraison ou installation, le fournisseur devra inviter l administration à désigner une commission chargée de contrôler la conformité des articles aux spécifications du marché. Cette commission est désignée par le Doyen de la Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales Rabat-Agdal. b. si la commission constate que les fournitures ou l'installation ne répondent pas aux spécificités exigées, elle refuse de prononcer la réception. La décision de la commission est irrévocable et les fournitures sont rejetées. c. en cas d acceptation, la livraison des fournitures présentées doit faire l objet d un bon de livraison signé conjointement par le fournisseur et un représentant de l administration. d. la réception provisoire sera prononcée après livraison totale, installation et mise en main dans les conditions normales d utilisation du matériel objet du marché dans l administration bénéficiaire. ARTICLE 7 : RECEPTION DEFINITIVE La réception définitive qui implique l'expiration du délai de garantie sera prononcée dans les mêmes conditions que la réception provisoire. ARTICLE 8 : PAIEMENT DU MARCHE Le paiement des articles, objet du présent marché, sera effectué par virement aux comptes courants postal ou bancaire après livraison des fournitures reconnues quantitativement et qualitativement conformes aux spécifications du marché, sur présentation de factures ou décomptes provisoires et définitifs en quatre (4) exemplaires portant la signature du fournisseur, appuyés du bon de livraison portant la date de dépôt de marchandises. Le fournisseur doit en outre rappeler l intitulé exact de son compte courant postal ou bancaire. ARTICLE 9 : GARANTIE - DELAI DE GARANTIE Le titulaire du marché garantit que toutes les fournitures, livrées en exécution du marché, n'auront aucune défectuosité due à leur fabrication aux matériaux utilisés ou à leur mise en œuvre. La durée de cette garantie est de douze (2) mois après prononciation de la réception provisoire. Pendant le délai de garantie le titulaire du marché demeure responsable de ses fournitures. Si au moment de la réception définitive il est reconnu que certaines fournitures sont défaillantes, le délai de garantie est prolongé jusqu'à ce que le fournisseur ait remédié aux anomalies constatées. Le fournisseur est tenu d'assurer dans le délai de garantie un service après vente c'est-àdire disposé de pièces de rechange et de représentants qualifiés dans les conditions ordinaires du commerce. 7

8 La garantie portera sur la fourniture gratuite des pièces de remplacement, les frais de main-d œuvre et de déplacement du personnel, il est précisé que la garantie consentie s'applique à tout défaut mécanique, à tout vice de construction non imputable à une fausse manœuvre du personnel de l'administration. ARTICLE 20 : RETENUE DE GARANTIE Il sera prélevé au titre de la retenue 7% du montant initial du marché, augmenté, le cas échéant, du montant des avenants. Elle pourra être remplacée par une caution bancaire personnelle et solidaire, délivrée par les établissements bancaires autorisés à cet effet. Elle sera libérée dans les trois (3) mois suivant la date de la réception définitive. ARTICLE 2 : INSTALLATION - MISE EN MAIN RACCORDEMENTS Les opérations d'installation, de mise en service et d'initiation technique seront organisées durant le délai d'exécution. Outre les vérifications techniques ou de qualités propres à la réception, il sera demandé au fournisseur de procéder aux démonstrations de fonctionnement de son matériel et d'assurer ainsi sa mise en main auprès du personnel qualifié de l'administration destiné à le prendre en charge. Lors de la réception, la documentation complète en français ou en anglais sera remise avec manuel T.P. et les accessoires pour la mise en marche du matériel. Le fournisseur est censé s'être rendu sur les lieux de l'installation et connaître les conditions dans lesquelles il devra réaliser les installations et raccordements. Il est précisé qu'en ce qui concerne le courant électrique, des variations de plus ou moins 5% de la tension doivent être admises, les appareils nécessitant une meilleure stabilité devront donc être équipés d'un système de régulation conforme à leurs besoins. Les frais y afférents seront à la charge du titulaire du marché. Il est à signalé à titre indicatif, que la tension uniformisée est 380V/220V triphasé + neutre, 50 Hertz, à travers tout le Royaume; Toutefois le fournisseur est tenu de vérifier ces données au préalable auprès de l'administration concernée. Pour les machines qui le nécessitent, le fournisseur devra prévoir un silent bloc (Anti- Vibration). Lu et accepté. Fait à Rabat, le 8

9 Université Mohammed V- Agdal Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales Rabat جامعة محمذ الخامس اكذال كلية العلوم القانونية واالقتصادية واالجتماعية الرباط APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N /203 (lot unique) SEANCE PUBLIQUE L achat de matériel et mobilier de bureau BORDERAU DES PRIX-DETAIL ESTIMATIF N des articles Désignation des prestations Qté ENSEMBLE DE BUREAU COMPOSE DE : - Table de travail en bois mélaminé épaisseur 43mm - Dimension : 2000x000x750mm - Retour (Crédence) sur roulettes, en bois mélaminé épaisseur 43mm - Dimension : 200x460x650mm à deux portes coulissantes fermant à clé, avec étagère intermédiaire - Caisson mobile à 3 tiroirs (deux tiroirs simples et le 3 ème pour dossiers suspendus) fermeture - Table basse en bois mélaminé :dimension : 600x600x450mm, épaisseur 43mm 27 Prix unitaire en DH (HTVA) En chiffres En lettres Prix total (HTVA) 2 3 ARMOIRE BIBLIOTHEQUE : 2 meubles vitrines dimension : 800x40x980mm - La partie haute en verre fumé trempé d épaisseur 5mm, avec serrure - La partie basse avec deux portes battantes, couleur acajou brillant avec serrure. - Structure en mélaminé interne positionnables. Base munie de patins réglables. - Top en mélaminé, bord périmetral en profilé d abs arrondi - Portes battantes en mélaminé, serrure à cylindre avec clé pliable. FAUTEUIL PRSIDENT EN SIMILI CUIR - Blocable en position avec sécurité anti-retour - Assise en similicuir rembourré en mousse injecté. - Accoudoirs en métal ALLU, manchettes en similicuir - Vérin pneumatique

10 Piétements à cinq branches en métal ALLU sur roulettes FAUTEUIL VISITEUR EN SIMILI CUIR DOSSIER BAS - Blocable en position avec sécurité anti-retour - Assise en similicuir rembourré en mousse injecté. - Accoudoirs en métal ALLU, manchettes en similicuir - Vérin pneumatique Piétements à cinq branches en métal ALLU sur roulettes TABLE DE REUNION MODULABLE EN BOIS STRATIFIER EP :25mm -piétement métallique elliptique à la base avec enjoliver indiquant le passage de câbles se forme en L, et voile de fond en bois stratifié, épaisseur 25mm, composée de 04 : - 2 Tables de dimension :600x800x7400mm - 2 Tables de dimension :800x800x740-4 Liaisons de 90 sur poutres métalliques de diamètre 60mm réglable FAUTEUIL DIRECTION EN SIMILI CUIR - Mécanisme basculant, réglable en hauteur par vérin à gaz - Socle à 5 branches sur roulettes - Accoudoirs en polypropylène COMPTOIR DE RECEPTION Comptoir en bois stratifié composé de : - 2 rangements à l'extrémité de dimension: 500x650x200 mm - Avec 4 tiroirs et une niche - table de travail de dimension: 500x650x760 mm - Dimension total : 2500x650x200 mm FAUTEUIL POUR COMPTOIR - Fauteuil dossier mi-haut en tissu - Contact permanent en 3 mécanismes de réglage - Hauteur réglable par vérin à gaz. - Piétements en 5 branches ALLU sur roulettes

11 Accoudoirs ALLU avec manchettes en pvc dur incassable. FAUTEUIL ROULANT - Mécanisme basculant réglable en hauteur par vérin à gaz - Socle à 5 branches sur roulettes Accoudoirs en polypropylène SALON EN TISSU ER CHOIX COMPOSE DE 3 ELEMENS - Un de trois places en tissu de dimension 2800x900mm - Un de deux places en tissu de dimension : 800x900mm Un d une place en tissu de dimension : 200x900 TAPIS SALON : Tapis extra de dimension :600x200 mm TABLE SALON : Table en bois massif pour salon avec verre en double usage de dimension : 600x800x400mm ARMOIRE BASSE A RIDEAU - Carcasse en tôle d acier de 0/0 ème - Porte coulissante à rideaux - Deux tablettes intermédiaires Dimension : 000x200x450mm FAUTEUIL POUR AGENT - Fauteuil dossier bas en tissu monocoque - Mécanisme basculant réglable en hauteur par vérin à gaz - Socle sur 5 branches, sur roulettes - Accoudoirs polypropylène. ARMOIRE EN BOIS MELAMINE - Deux portes battantes avec serrure et 3 tablettes intermédiaires - Dimension : 600x400x800mm

12 CLAPET A 0 CASES tôle d'acier 0/0eme Dimension H x l x P : 980 x 390 x290 mm COPIEUR NUMERIQUE Caractéristiques Catégorie imagerie numérique multifonction Système Transfert électrostatique sec laser Système de développement Image Server Mémoire Standard Go de RAM maximum,5 Go RAM Disque dur: 80 Go Max Copier Réservation 0 offres d'emploi Résolution de numérisation 200ppp x 200ppp Résolution d'impression 600 ppp x 600 ppp Résolution Moteur: 600 ppp x 600 ppp vitesse : 30 PPM /MN (nombre de pages par min) Alimentation papier : chargeur automatique de documents recto verso : de 40x20mm à 297x432mm Deux magasins pour papiers de 40x82mm à A3 Délai première copie 4,3 secondes (B / W) Copies multiples à 999 Agrandissement 25% - 400% (paliers de %) livrée avec socle et 2 tonner FAX MULTIFONCTION - Imprimante multifonction, type Laser ; connexion :USB, vitesse copie noir et blanc :23p/mn - Résolution optique du scanner : 9600dpi Livrée avec 2 toners PORTRAIT en pléxiglace - Portrait en pléxiglace décoration au choix - Dimension : 650x550mm

13 ABAT JOUR - Lampe de bureau type 228 tm avec base abat-jour coloré - Finition acier brossé, interrupteur sur abat jour, base ronde fonctionne avec ampoule 60w, voltage 220/230 volts RADIATEUR A BAIN D'HUILE ELECTRIQUE MOBILE - Radiateur à bain d'huile mobile de 7 éléments 500w - 3 allures de chauffages : 600x900 et 500 waths thérmostat : électromécanique et poignée de transport RIDEAUX EN TISSU Rideaux en tissu y compris tringles et accessoires (m2) Total HT TVA 20% Total TTC 3

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