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1 Les eux Dossier de candidature des jeunes A remettre avant le 21 octobre h00 Dossier à retourner : Conseil économique, social et environnemental Rhône-Alpes Concours «Jeux des Jeunes» 78 route de Paris BP Charbonnières-les-Bains cedex ou par mail : Contact Carole Vermot : tél Valérie Bêche : tél «Les informations recueillies font l objet d un traitement informatique destiné au concours «Jeux des Jeunes». Le destinataire des données est le CESER Rhône-Alpes. Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d un droit d accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser au CESER Rhône-Alpes. ConseilÊŽconomique,ÊsocialÊetÊenvironnementalÊrŽgionalÊRh ne-alpes LaÊsociŽtŽÊcivileÊdansÊsaÊdiversitŽ

2 1. Coordonnées Responsable du projet Nom, prénom : Fonction : Organisme pour les candidatures collectives : Adresse : CP, ville : Téléphone fixe : Téléphone portable : Mail : Etablissement / Association / Institution / Entreprise Nom : Objet : Adresse : CP, ville : Téléphone fixe : Téléphone portable : Mail : Cachet de l établissement : Représentant légal pour les mineurs concourant à titre individuel, valant autorisation à concourir Père / Mère / Représentant légal (rayer la mention inutile) Nom, prénom : Adresse : CP, ville : Téléphone fixe : Téléphone portable : Mail : Signature : Date :

3 2. Liste du ou des participants Nombre de personnes concernées : Nom Prénom Date de naissance Statut 1 1 Collégien, lycéen, apprenti, étudiant, jeune travailleur, etc.

4 3. présentation générale de la création Intitulé de la création : Moyen d expression utilisé : Résumé du projet :

5 4. Les autorisations Exploitation des productions (conformément aux articles L , L , L du Code de la propriété intellectuelle). Les porteurs des créations autorisent le CESER à utiliser et diffuser librement et gratuitement leur œuvre, dans le cadre de la valorisation de ces productions, pour une durée d un an à compter de la fin du concours, sur tout le territoire, national et international. Le CESER pourra les utiliser, les reproduire, les exposer, les publier, les éditer, sur toutes formes de support : écrit, électronique, audiovisuel, affichage L ensemble de ces utilisations ne pourra donner lieu à une rétribution ou à un versement de droits d auteur. CONVENTION DE CESSION Je soussigné, (représentant légal pour les mineurs) nom / adresse (à compléter) autorise le CESER, à reproduire, représenter et exploiter ma création, conformément aux conditions énumérées ci-avant, dans le respect du code de la propriété intellectuelle, avec exonération des droits pour cette seule exploitation. Le titulaire des droits devra s'assurer de toute autre autorisation utile, le cas échéant, au titre des droits des tiers (droits photographiques, personnes représentées, noms ou marques, titres, slogans, etc.). Date : Le titulaire des droits d'auteur (signature) Droits à l image Les porteurs des créations doivent s assurer de l autorisation de reproduction et de représentation, par accord écrit, des personnes photographiées ou filmées, et des propriétaires de lieux ou de biens figurant sur les productions. Autorisation parentale La personne majeure représentant un groupe de mineurs participants (enseignant, professeur de sport, responsable d association ) doit s assurer d avoir les autorisations parentales nécessaires pour la diffusion de l image du jeune. Les concurrents mineurs proposant une création à titre individuel doivent, pour concourir, faire état d une autorisation parentale les autorisant à concourir, participer à la cérémonie de remise des prix et autoriser la diffusion de leur image et/ou de leur création.

6 Recopier le texte suivant en le personnalisant + signature du représentant légal : (Je soussigné (e), m./mme X, représentant légal de X, agissant en qualité de père/mère, autorise (prénom et nom de l enfant) à participer au concours les Jeux des Jeunes organisé par le CESER, à assister à la cérémonie de remise des prix et à diffuser son image et/ou son œuvre dans le cadre de la valorisation de sa production. Sans cette autorisation signée, les créations des mineurs ne pourront être retenues. Date : Lieu : Signature du représentant légal : Signature du participant : Le CESER en quelques mots... Les eux des jeunes Le CESER concourt à l administration de la région aux côtés du Conseil régional et de son Président. Il s agit d une assemblée consultative qui émet des avis (saisines) et contributions (autosaisines). Elle est représentative de la vie économique et sociale de la région. Expression de la société civile dans toute sa diversité, les propositions du CESER éclairent les choix des décideurs régionaux. Contact Conseil économique, social et environnemental Rhône-Alpes 78 route de Paris BP 19 Carole Vermot : tél Charbonnières-les-Bains cedex Valérie Bêche : tél

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