CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL INTERCLUBS

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL INTERCLUBS"

Transcription

1 CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL INTERCLUBS Règlement Saison 2015/2016 CODEP 94 Règlement Interclubs Saison 2015/2016 Page 1

2 La CDI statuera sur tout cas non prévu par le présent règlement SOMMAIRE 1 ORGANISATION DU CHAMPIONNAT Généralités Promotion, relégations et barrages Promotion Relégation Barrages Conditions particulières pour la promotion et la relégation des équipes INSCRIPTION Inscription Suppression d une équipe Forfait après validation de l inscription Droits d engagement COMPOSITION DES EQUIPES Restrictions Qualification des joueurs Valeur d une équipe de double Hiérarchie des joueurs Echange de joueurs entre différentes équipes Joueurs mutés, joueurs communautaires non assimilés, joueurs extra communautaires non assimilés DEROULEMENT D UNE JOURNEE DE SAISON REGULIERE Nombre de matchs par rencontre Déroulement d une rencontre Buvette Accueil des équipes et du juge-arbitre Volants Salle Horaire Préparation avant matchs Modification des horaires ou du lieu Retard d une équipe Arbitrage Juge arbitrage Remplacement d un joueur Blessure et abandon Protocole et tenue vestimentaire des joueurs Barème des points par match Barème des points par rencontre CODEP 94 Règlement Interclubs Saison 2015/2016 Page 2

3 4.9 Modalité de classement Communication des résultats INTERRUPTION ET PENALITES Interruption des rencontres Forfait sur un match Equipe incomplète Forfait d équipe Forfait général Prise en compte des résultats individuels SANCTIONS ET RECOURS Réclamations Sanctions et recours ANNEXES Annexe 1 : Lexique Annexe 2 : Droits d engagement Annexe 3 : Amendes et sanctions sportives Annexe 4 : Feuille de route d une rencontre interclubs Annexe 5 : Responsable de la Commission Départementale Interclubs (CDI) du Val de Marne CODEP 94 Règlement Interclubs Saison 2015/2016 Page 3

4 1 ORGANISATION DU CHAMPIONNAT 1.1 Généralités Le Championnat Départemental Interclubs oppose les équipes des clubs affiliés tant à la FFBAD qu à la LIFB. Il comporte sept divisions : La Division Départementale 1 (D1) est constituée d une poule de 8 équipes. La Division Départementale 2 (D2) est constituée de 2 poules parallèles de 8 équipes dénommées D2A et D2B. La Division Départementale 3 (D3) est constituée de 2 poules parallèles de 6 à 8 équipes dénommées D3A et D3B. La Division Départementale 4 (D4) est constituée, selon le nombre d inscrits, de 2 à 4 poules parallèles de 6 à 8 équipes dénommées D4A, D4B, D4C, D4D. La division Masculine 1 (M1) est constituée d une poule de 6 à 8 équipes. La Division Masculine 2 (M2) est constituée de 2 poules parallèles de 6 à 8 équipes dénommées M2A et M2B. La division Masculine 3 (M3) est constituée, selon le nombre d inscrits, de une ou 2 poules parallèles de 6 à 8 équipes dénommées M3A, M3B. Pour toutes les poules de chaque division, le championnat se déroule en 2 phases (Aller et Retour) de 5 à 7 journées chacune. 1.2 Promotion, relégations et barrages En fin de saison, et sauf cas particulier décrit plus loin, les promotions, relégations et barrages se feront de la façon suivante : Promotion La 1 ère équipe de D1 accède en Régionale 3 La 1 ère équipe de chaque poule de D2 accède en D1 La 1 ère équipe de chaque poule de D3 accède en D2 La 1 ère équipe de chaque poule de D4 accède en D3 La 1 ère équipe de chaque poule de M2 accède en M1 CODEP 94 Règlement Interclubs Saison 2015/2016 Page 4

5 La 1 ère équipe de chaque poule de M3 accède en M2 Cette promotion ne peut en aucun cas être refusée par l'équipe concernée. Dans le contraire celle-ci sera automatiquement descendue dans la division inférieure Relégation La dernière équipe de D1 descend directement en D2 La dernière équipe de chaque poule de D2 descend directement en D3 La dernière équipe de chaque poule de D3 descend directement en D4 La dernière équipe de M1 descend directement en M2 La dernière équipe de M2 descend directement en M Barrages L équipe terminant 2 ème de D1 est qualifiée pour disputer les barrages R3/D Conditions particulières pour la promotion et la relégation des équipes Le nombre de promotion et de relégation est déterminé de manière à conserver des poules de 8 équipes maximum, dont voici un exemple de cas particuliers : Si aucune équipe de R3 ne descend et que le 2 ème de D1 ne se qualifie pas en R3, pas de condition particulière. Si aucune équipe de R3 ne descend et que le 2 ème de D1 se qualifie en R3, le meilleur 2ème de D2 et D3 accèdent directement en division supérieure. Si une équipe de R3 descend en D1 et que le 2 ème de D1 ne se qualifie pas en R3, les 7 ème de poule de D1 et D2 descendent en division inférieure. Si une équipe de R3 descend en D1 et que le 2 ème de D1 se qualifie en R3, pas de condition particulière. Si la M2 contient deux poules, les 2 dernières équipes de M1 descendent. Afin de déterminer l équipe arrivée meilleure 2ème de division en fin de championnat, le classement est établi comme suit : Si la division ne comprend qu une seule poule, l équipe arrivée 2 ème est automatiquement déterminée suivant les modalités de l article 4.9. Si la division comprend plusieurs poules composées chacune d un même nombre d équipes, le meilleur 2 ème est déterminé en fonction du résultat des équipes arrivées 2 nd de leur poule respective suivant les modalités de l article 4.9. Si la division comprend plusieurs poules composées chacune d un nombre d équipes CODEP 94 Règlement Interclubs Saison 2015/2016 Page 5

6 différent, le meilleur 2 ème est déterminé en fonction du résultat du nombre de points obtenu divisé par le nombre de rencontres joué pour chaque équipe arrivée 2 nd de leur poule. Aucun club ne pourra présenter plus d une équipe par poule, quel que soit la division (D1, D2, D3, D4, M1, M2 et M3). Si une équipe, qualifiée pour la promotion, est du même club qu'une équipe déjà présente au niveau supérieur, elle est remplacée par l équipe classée au rang suivant de la même poule. Si une équipe est reléguée en D1 et que ce même club a déjà une équipe en D1, cette dernière, quel que soit son classement, est reléguée en D2. Si une équipe de D1 est reléguée en D2 et que ce même club a déjà deux équipes en D2, l équipe hiérarchiquement inférieure, quel que soit son classement, est reléguée en D3. Si une équipe de D2 est reléguée en D3 et que ce même club a déjà deux équipes en D3, l équipe hiérarchiquement inférieure, quel que soit son classement, est reléguée en D4. Si une équipe de D3 est reléguée en D4 et que ce même club a déjà une équipe dans chacune des poules en D4, l équipe hiérarchiquement inférieure, quel que soit son classement, ne pourra se réinscrire. Il en va du même principe pour le championnat masculin. Une division incomplète peut être complétée en respectant l article 1.3, par ordre de priorité : Par repêchage d une équipe reléguée ou rétrogradée (hors cas de sanction) dans la division inférieure par promotion d'une équipe non promue La division inférieure est complétée, le cas échéant, selon le même principe. Si nécessaire, une ou plusieurs équipes supplémentaires seront qualifiées pour compléter les divisions. Toute équipe normalement promue, hors repêchage, ne peut refuser sa promotion. La CDI statuera sur les cas particuliers et exceptionnels en fonction du dossier présenté CODEP 94 Règlement Interclubs Saison 2015/2016 Page 6

7 par le club. 2 INSCRIPTION 2.1 Inscription Un club peut décider d inscrire un nombre différent d équipe en interclubs d une année sur l autre. Toute équipe supplémentaire est automatique inscrite dans la poule la plus basse du championnat correspondant. Les clubs doivent retourner avant le 30 septembre 2015 le dossier d inscription complet de leur(s) équipe(s) pour la saison en cours à l adresse indiquée sur le bordereau de paiement (voir formulaires n 1 et 2). Il doit être accompagné : d un chèque à l ordre du CODEP 94 représentant le montant de ses droits d engagement défini à l annexe 2 du présent règlement. d un chèque représentant le solde des amendes éventuelles infligées au club durant la saison en cours. En cas d absence de dossier ou de dossier incomplet à la date limite indiquée, le club se verra infliger une sanction et une amende telle que définie à l annexe 3 «Amendes et Sanctions Sportives». En cas d absence de dossier incomplet au-delà des 5 jours supplémentaires accordés, le club se verra à nouveau infliger une sanction et une amende telle que définie à l annexe 3 «Amendes et Sanctions Sportives». Une équipe qui ne sera pas réengagée par son club sera remplacée selon les modalités de l article Suppression d une équipe En cas de suppression d'équipe, c'est l'équipe hiérarchiquement inférieure qui est automatiquement supprimée. CODEP 94 Règlement Interclubs Saison 2015/2016 Page 7

8 Toutefois et à titre exceptionnel, sur demande écrite justifiée et motivée d un club, et ce au moins 15 jours avant la clôture des inscriptions, il est possible de supprimer une équipe déterminée. Le club devra accompagner sa demande d une liste de joueurs et joueuses susceptibles de participer au championnat départemental dans une équipe hiérarchiquement inférieure l année suivante. La CDI statuera dans les meilleurs délais. 2.3 Forfait après validation de l inscription Dans l hypothèse où une équipe dont l inscription a été validée par la CDI déclare forfait avant le début du championnat : si la composition des poules du championnat n est pas encore officialisée, son inscription sera retirée et l équipe sera remplacée. Les droits d engagement ne seront pas remboursés. si la composition des poules du championnat est officialisée et que le championnat n a pas débuté, l équipe est mise hors championnat. Une amende pour désistement tardif lui sera infligée. Une sanction sportive pourra être prononcée contre le club. Les droits d engagement ne seront pas remboursés. Si le championnat a débuté, l équipe ne peut se désister. Une amende pour forfait général lui sera infligée. Une sanction sportive pourra être prononcée contre le club. Les droits d engagements ne seront pas remboursés. 2.4 Droits d engagement Les montants des droits d'engagement sont définis annuellement par décision du Comité Directeur du Codep et reproduits en annexe 2 «Droits d engagement». 3 COMPOSITION DES EQUIPES 3.1 Restrictions CODEP 94 Règlement Interclubs Saison 2015/2016 Page 8

9 Au cours de la même saison, nonobstant les dispositions du Règlement des Mutations, un joueur ne peut représenter deux clubs différents dans une ou plusieurs divisions du Championnat Élite, National, Régional ou Départemental. Les équipes peuvent être composées de joueurs minimes, cadets, juniors, seniors ou vétérans. Le nombre maximal de participants d une équipe n est pas limité. Un joueur ayant disputé 3 rencontres (et plus) de championnat national ou régional ne peut plus être aligné dans une équipe inférieure de son club. Un joueur ne peut jouer qu'avec une seule équipe de son club par semaine, du lundi au dimanche. En cas de report de journée, c est la date initialement prévue qui fera foi pour le respect des critères de participation des joueurs (mutation, surclassement, licence, ) sauf en cas de suspension (voir article 3.2). En cas de non-respect de l une des règles précitées, le club se verra infliger une sanction et une amende telle que définie à l annexe 3 «Amendes et Sanctions Sportives». 3.2 Qualification des joueurs Tout joueur participant au championnat interclubs doit obligatoirement être licencié dans le club pour lequel il joue au plus tard une semaine avant ladite journée (selon la date originelle), à savoir : être autorisé à jouer en compétition et ne pas faire l objet d une suspension (à la date originelle ou à la date de report éventuel), avoir obtenu (si nécessaire) un classement ou reclassement officialisé par la Commission Nationale Classement ou Commission Régionale Classement, avoir obtenu, le cas échéant, l autorisation de mutation pour la saison en cours, pour les étrangers, être en règle selon le règlement fédéral spécifique aux licenciés étrangers et avoir suivi la procédure en article 3.6. En cas de non-respect de l une des règles précitées, le club se verra infliger une sanction et une amende telle que définie à l annexe 3 «Amendes et Sanctions Sportives». CODEP 94 Règlement Interclubs Saison 2015/2016 Page 9

10 3.3 Valeur d une équipe de double Le barème suivant est appliqué à chaque fois qu'il est nécessaire d'estimer la valeur d une paire de double. N1 12 points D7 6 points N2 11 points D8 5 points N3 10 points D9 4 points R4 9 points P1 3 points R5 8 points P2 2 points R6 7 points P3 1 point Exemple : un double D7-D7 est plus fort qu un double R6-D9. Le classement à prendre en compte pour chaque joueur est le classement dans la discipline de double concernée. 3.4 Hiérarchie des joueurs Aucune limite de classement de joueur n est prévue. La hiérarchie des joueurs est établie selon le classement fédéral au 1 er septembre, ceci devant ressortir sur les feuilles de matchs en simple. Le reclassement de février ne sera donc en aucun cas pris en compte pour les journées se déroulant après le reclassement. La hiérarchie des paires en double est établie selon l article 3.3 et selon le même calendrier que le point précédent. Pour une même journée, le joueur de simple le mieux classé d une équipe doit avoir un classement inférieur ou équivalent à celui du joueur de simple le moins bien classé de l équipe immédiatement supérieur de son club. Il en est de même pour la paire de double et la paire de double mixte. Cette hiérarchie ne s applique pas entre le championnat mixte et le championnat masculin (Un joueur ou une paire de double du championnat masculin pourra avoir un classement supérieur à celui des équipes mixtes). CODEP 94 Règlement Interclubs Saison 2015/2016 Page 10

11 Le classement fédéral ainsi que le statut de chaque joueur sont définis par la base Classement (Poona) qui est consultable sur le site internet de la fédération : A classement égal, le capitaine aura le choix, à chaque rencontre, de la hiérarchie de ses joueurs ou paires. En cas de non-respect de l une des règles précitées, le club se verra infliger une sanction et une amende telle que définie à l annexe 3 «Amendes et Sanctions Sportives». 3.5 Echange de joueurs entre différentes équipes Une seule «descente» de joueur ou de joueuse par rapport à la journée précédente est permise par rencontre. Les joueurs évoluant en championnat National ou Régional sont concernés de la même façon par cet article. De plus pour ces derniers une seule descente entre 2 journées de leur championnat n est permise. Chaque descente sera mentionnée par le capitaine sur la feuille de rencontre et reportée sur la feuille de matchs dans la champ correspondant. Si plusieurs descentes sont constatées entre 2 journées consécutives, seule l équipe qui utilise les joueurs descendus sera pénalisée telle que définie à l annexe 3 «Amendes et Sanctions Sportives». Cependant le nombre de «montée» n est pas limité. En cas de journée de championnat sans rencontre pour une équipe, on considère que la composition de cette équipe exempte est identique à celle de la dernière journée de championnat jouée. Toutefois, une seule «montée» d un membre de cette équipe dans une équipe supérieure du club sera possible, mais aucune descente ne sera tolérée. Il en est de même pour une équipe déclarant forfait. Cependant, s il s agit de l équipe la plus basse du club, les «montées» de joueurs en équipe supérieure ne seront pas limitées. En cas de non-respect de l une des règles précitées, le club se verra infliger une sanction et une amende telle que définie à l annexe 3 «Amendes et Sanctions Sportives». CODEP 94 Règlement Interclubs Saison 2015/2016 Page 11

12 3.6 Classification des licenciés étrangers Note : Le règlement prend en compte la règlementation fédérale en terme de statut du joueur : Les licenciés de nationalité non française sont classés en trois catégories. Catégorie 1 Cette catégorie d étrangers comprend les ressortissants des : - états membres de l Union ; - états de l Espace Économique Européen ; - états assimilés aux deux sous-catégories précédentes. Catégorie 2 Cette catégorie d étrangers comprend les ressortissants des états de pays ayant signé des accords d association, de coopération ou de partenariat avec l Union Européenne. Catégorie 3 Sont classés dans cette catégorie tous les autres étrangers. La liste actuelle des états par catégorie est fournie en annexe 9. Les licenciés des catégories 1 et 2 ne peuvent être considérés comme étrangers par un règlement administratif quelconque. Les licenciés de la catégorie 3 sont considérés comme étrangers Pour être admis à participer au Championnat Départemental Interclubs, les licenciés de nationalité non française doivent fournir les documents suivants : Catégorie 1 : carte d'identité ou passeport en cours de validité le jour de chaque rencontre où le joueur est aligné. Catégorie 2 : carte d'identité ou passeport en cours de validité le jour de chaque rencontre où le joueur est aligné, plus un titre de séjour ou tout autre document délivré par l'administration française ou celle d un des états de catégorie 1, autorisant le demandeur à séjourner sur le territoire français ou celui d un des pays de catégorie 1 et en cours de validité le jour de chaque rencontre où le joueur est aligné. Catégorie 3 : carte d'identité ou passeport en cours de validité le jour de chaque rencontre où le joueur est aligné, plus un titre de séjour ou tout autre document délivré par l'administration française ou celle d un des états de catégorie 1, autorisant le demandeur à séjourner sur le territoire français ou celui d un des pays de catégorie 1 et en cours de validité le jour de chaque rencontre où le joueur est aligné. CODEP 94 Règlement Interclubs Saison 2015/2016 Page 12

13 Les cartes d'identité, passeports et titres de séjour doivent être écrits en caractères latins, quelle que soit la langue utilisée, ou bien traduits en français, la traduction devant alors être certifiée conforme par un traducteur assermenté. Les titres de séjour doivent être reçus par le Codep au plus tard l avant-veille de la journée lors de laquelle le joueur est aligné Indépendamment des clauses permettant de s assurer de l identité des joueurs à défaut des documents mentionnés ou de respect des délais : les licenciés de catégorie 2 sont considérés comme étrangers (de catégorie 3) ; les licenciés de catégorie 3 ne peuvent participer au championnat. 3.7 Joueurs mutés, joueurs étrangers. Tout joueur ayant été licencié à l étranger la saison précédente est considéré comme muté. L'équipe alignée pour chaque rencontre ne doit pas comprendre : plus de 2 joueurs mutés, à l exception des joueurs non classés et classés P3, P2, P1, D9 et D8 (tableaux dans lesquels ils sont alignés). Un joueur classé D7 en simple et D8 en double sera considéré comme muté s il est aligné en simple, non muté s il est aligné seulement en double. plus de 1 joueur étranger de catégorie 3 (voir article 3.6). Un joueur étranger de catégorie 3 et muté cumulera les 2 statuts. Le nombre de joueurs de catégorie 1 et 2 n est pas limité Ces statuts doivent être reportés par le capitaine sur la feuille de rencontre. En cas de non-respect de l une des règles précitées, le club se verra infliger une sanction et une amende telle que définie à l annexe 3 «Amendes et Sanctions Sportives». 4 DEROULEMENT D UNE JOURNEE DE SAISON REGULIERE CODEP 94 Règlement Interclubs Saison 2015/2016 Page 13

14 4.1 Nombre de matchs par rencontre En championnat Mixte, chaque rencontre se déroule en 7 matchs, à savoir : 3 Simples Homme 1 Simple Dame 1 Double Homme 1 Double Dame 1 Double Mixte En championnat Masculin, chaque rencontre se déroule en 6 matchs, à savoir : 4 Simples Homme 2 Doubles Homme Un joueur ne peut disputer lors d une même rencontre ni plus de deux matchs, ni deux matchs dans la même discipline. L ordre dans lequel les joueurs sont alignés en simple et en double doit respecter la hiérarchie établie à l article 3.4. En cas de non-respect de l une des règles précitées, le club se verra infliger une sanction et une amende telle que définie à l annexe 3 «Amendes et Sanctions Sportives». 4.2 Déroulement d une rencontre Le club hôte est responsable de l'organisation sportive (réservation et aménagement du gymnase, mise en rapport avec un éventuel juge-arbitre, tenue de la table de marque, envoi des résultats) et en supporte les frais. En cas de désistement, de défaut d organisation ou d absence de titulaire de SOC, le club est passible d une amende telle que définie à l annexe 3 «Amendes et Sanctions Sportives» Buvette Le club hôte prévoit une restauration appropriée et gratuite dans le gymnase ou à proximité. CODEP 94 Règlement Interclubs Saison 2015/2016 Page 14

15 En cas de non-respect de l une des règles précitées, le club se verra infliger une sanction et une amende telle que définie à l annexe 3 «Amendes et Sanctions Sportives» Accueil des équipes et du juge-arbitre Le club hôte se tient à la disposition des équipes et du juge-arbitre (éventuel) qu il reçoit. Il doit également tenir à disposition une trousse de secours complète afin de pouvoir intervenir en premiers soins Volants Les volants seront fournis par l équipe nommée comme «recevant». Un tube de volants, de la même marque et du même type que ceux de la rencontre, sera mis à disposition de l équipe nommée comme «visiteuse». Les rencontres se jouent avec des volants plumes agréés pour les compétitions fédérales. Pour le NC, l utilisation de volants en plastique à bout en liège est autorisée et prioritaire aux volants plumes Salle Dans la mesure du possible, la salle doit être apte à accueillir une compétition de niveau régional concernant : la hauteur du plafond (minimum 7 mètres) les conditions d'éclairage (verrière obstruée de préférence) un nombre minimum requis de 5 terrains. Une dérogation pourra être accordée par la CDI à un gymnase de 4 terrains si toutes les conditions de jeu requises sont remplies. Pour information, l utilisation d une salle non-conforme en championnat régional sera passible d une amende Horaire Les horaires de réception autorisés sont : CODEP 94 Règlement Interclubs Saison 2015/2016 Page 15

16 à partir de 19h30 du lundi au vendredi ou si le club ne dispose pas d autres créneaux dans la semaine : à partir de 14h le samedi à partir de 09h le dimanche Les clubs doivent disposer d un créneau horaire d au moins 3 heures de jeu s ils n ont à leur disposition que 2 terrains par rencontre disputée un même jour de championnat. S ils disposent de plus de 2 terrains par rencontre, un créneau d au moins 2 heures et demie de jeu est suffisant. Quoiqu il en soit, un club ne peut imposer à une équipe de la recevoir pendant un week-end comportant un jour férié Préparation avant matchs Les capitaines sont seuls responsables de la composition de leur équipe. Une équipe ne doit pas prendre connaissance de la feuille de rencontre de l équipe adverse avant de rédiger sa propre feuille de rencontre, et chaque feuille doit être remplie avant le début de la rencontre. Elles ne doivent pas être complétées ni modifiées au cours de la rencontre. Ne pourront figurer valablement sur la feuille de matchs que les joueurs mentionnés sur les 2 feuilles de rencontres, ainsi qu une liste de remplaçants susceptibles de jouer. L'ordre des matchs à jouer est déterminé par les capitaines afin d améliorer le déroulement de la rencontre (équité sportive, respect des temps de repos, enchaînement des matchs ). Rappel important : les joueurs et les joueuses de simples doivent être soulignés Modification des horaires ou du lieu Aucun report de rencontre ne pourra se faire sans l accord préalable du responsable de la CDI. Les seuls motifs de report acceptés seront : Intempéries Convocation fédérale, régionale ou départementale d au moins 2 membres de l équipe Club organisateur d un tournoi le jour ou le lendemain de la rencontre Plusieurs rencontres prévues dans un même gymnase entraînant moins de 2 terrains disponibles par rencontre (une des rencontres pourra alors être reportée) Gymnase retiré par la mairie CODEP 94 Règlement Interclubs Saison 2015/2016 Page 16

17 Grèves de transport Le déplacement d une rencontre peut résulter d une demande de modification émanant du club organisateur à la suite d un problème de disponibilité de la salle. Cette demande de modification sera accompagnée d un justificatif d empêchement d occupation de la salle à la date initialement prévue. Toute demande de modification du jour et/ou de l horaire des rencontres devra faire l objet d une demande écrite qui devra parvenir à la CDI au plus tard 6 semaines avant la date prévue de la journée concernée. Dans tout les cas, les deux capitaines devront se mettre d accord sur une nouvelle date qui sera proposée à la CDI lors de la demande de report. L équipe subissant le report est prioritaire sur la définition de cette nouvelle date de rencontre; en dernier recours, la CDI prendra une décision ferme et la plus équitable. La décision de la CDI sera communiquée au club hôte au moins 4 semaines avant la date de la journée. En dernier lieu et pour circonstances exceptionnelles, la CDI se réserve le droit de déroger à ce règlement. En cas de modification hors délai du lieu ou des horaires de la rencontre, une amende sera infligée au club organisateur telle que définie à l annexe 3 «Amendes et Sanctions Sportives». En cas de rencontres reportées, la composition des équipes doit être celle qui était autorisée le jour initialement prévu (voir articles 3.1 et 3.2) Retard d une équipe En cas de retard d une équipe sauf cas de force majeure météorologique : de moins d une heure par rapport à l horaire prévu, la rencontre doit être jouée dès l arrivée des retardataires. Pour toute rencontre commencée, l article 5.1 s applique. de plus d une heure, l équipe en retard se verra infligé une sanction et son capitaine devra avoir prévenu en avance le capitaine adverse du retard. Dans le cas contraire, la rencontre est perdue par forfait pour l équipe en retard. 4.3 Arbitrage Juge arbitrage CODEP 94 Règlement Interclubs Saison 2015/2016 Page 17

18 En l absence d un juge-arbitre, les 2 capitaines d équipe sont considérés comme jugesarbitres. Ils doivent veiller au respect des règlements, en particulier à la composition des équipes avant le début des rencontres et des règles officielles en vigueur relatives au coaching, devront s assurer du bon déroulement de la rencontre et être à même de répondre à toute question sur le présent règlement. En cas de doute sur l'identité d'un joueur, ils pourront demander à celui-ci de la justifier. Le présent règlement doit être disponible sur le lieu des rencontres. 4.4 Remplacement d un joueur Lors d'une rencontre, un capitaine peut autoriser le remplacement d'un joueur, à la suite d'une blessure ou d'une circonstance imprévisible, par un autre joueur qualifié conformément aux articles 3.1, 3.2, 3.6 et 3.7, à condition que le joueur remplacé n'ait pas commencé son match et à condition de respecter les articles 3.1, 3.3 et 3.4. Le motif du remplacement est à la seule appréciation des 2 capitaines. On entend par "remplaçant" un joueur ou une joueuse qui ne participe qu'à un seul match ou qui ne participe à aucun match, mais qui est inscrit sur la feuille de rencontre. Le remplaçant ne pourra être utilisé que dans le cas de l'article 4.5, sous réserve que son classement soit équivalent ou inférieur à celui du joueur ou de la joueuse à remplacer. En cas de non-respect de l une des règles précitées, le club se verra infliger une sanction et une amende telle que définie à l annexe 3 «Amendes et Sanctions Sportives». 4.5 Blessure et abandon Lors d'une rencontre, si un joueur se blesse et abandonne, on considère qu'il abandonne la rencontre, sauf accord explicite des 2 capitaines qui décident s il peut jouer son second match s il était prévu. CODEP 94 Règlement Interclubs Saison 2015/2016 Page 18

19 Le score à porter sur la feuille de matchs est celui en cours au moment de l arrêt du match. Si l abandon survient au premier set, le joueur perd par 0 à 2 sets et 0 à 1 point. Si l abandon survient au deuxième set : le joueur qui abandonne a gagné le premier set : il perd alors par 1 set à 2 et 0 point à 1 le joueur qui abandonne a perdu le premier set : il perd alors par 0 set à 2 et 0 point à 1 Si l'abandon survient au troisième set, le joueur qui abandonne perd alors par 1 set à 2 et 0 point à 1. Si le joueur devait disputer un second match, son équipe a la possibilité de faire appel à un remplaçant si celui-ci a été déclaré sur la feuille de rencontre. Si le joueur n est pas remplacé, le match non joué sera perdu 21/0-21/0 sans autre pénalité. Un certificat médical devra impérativement être envoyé à la CDI dans les 8 jours. En cas de non-respect de l une des règles précitées, le club se verra infliger une sanction et une amende telle que définie à l annexe 3 «Amendes et Sanctions Sportives». 4.6 Protocole et tenue vestimentaire des joueurs Avant le démarrage de la rencontre, à l initiative des capitaines d équipe, tous les joueurs des 2 équipes devront s aligner sur l un des terrains dévolus à la rencontre puis se croiser en se serrant la main. Tout joueur participant aux interclubs devra porter une tenue de badminton conforme à la circulaire fédérale en vigueur. La CDI recommande que pour une rencontre, tous les joueurs d une équipe portent des tenues identiques. 4.7 Barème des points par match CODEP 94 Règlement Interclubs Saison 2015/2016 Page 19

20 Le résultat de chaque rencontre est déterminé selon le nombre de matchs gagnés et perdus qui donnent lieu à l attribution de points en application du barème suivant : Match gagné : + 1 point Match perdu : 0 point Match forfait : -1 point Lors de la saison régulière, tous les matchs doivent être joués. 4.8 Barème des points par rencontre Le résultat de chaque rencontre donne lieu à l attribution de points selon le barème suivant : Victoire : + 4 points Nul : + 2 points Défaite : 0 point Forfait : - 2 points Le résultat sur une rencontre perdue par forfait sera de 0-7 (matchs) 0-14 (sets) (points) en championnat mixte, et sera de 0-6 (matchs) 0-12 (sets) (points) en championnat masculin. Par ailleurs, il conviendra de rajouter en championnat mixte : 1 point de «bonus offensif» si l'équipe victorieuse gagne 7/0 1 point de «bonus défensif» si l'équipe perdante perd 3/4 Et en championnat masculin : 1 point de «bonus offensif» si l'équipe victorieuse gagne 6/0 Le point de bonus offensif ne pourra pas être attribué ni sur forfait d équipe adverse ni lors d une victoire sur «tapis vert». A noter qu il peut être attribué même si l équipe adverse est incomplète mais à condition toutefois qu elle ait été en mesure de faire match nul (voir article 5.3). Le point de bonus défensif ne pourra pas être attribué si l un des matchs a été disputé par un joueur non qualifié ou non autorisé. 4.9 Modalité de classement CODEP 94 Règlement Interclubs Saison 2015/2016 Page 20

21 Le classement des équipes est déterminé par le résultat de l'ensemble des rencontres. En cas d'égalité de points entre plusieurs équipes à l'issue de la saison, le classement est établi en fonction de la différence entre le nombre de matchs gagnés et perdus sur l ensemble des rencontres. Si l'égalité persiste, le classement est établi en fonction de la différence entre le nombre de sets gagnés et perdus sur l'ensemble des rencontres. Si l égalité persiste une nouvelle fois, le classement est établi en fonction de la différence entre le nombre de points gagnés et perdus sur l'ensemble des rencontres. En dernier recours, les équipes seront départagées par leur nombre de forfaits puis éventuellement par un classement déterminé par le résultat de leur rencontre particulière, calculé selon les mêmes principes que précédemment Communication des résultats Le club hôte a la charge de saisir les résultats de la rencontre, sur le site Internet Badnet au plus tard 72 heures après la fin des matchs. En cas de non-respect de l une des règles précitées, le club se verra infliger une sanction et une amende telle que définie à l annexe 3 «Amendes et Sanctions Sportives». 5 INTERRUPTION ET PENALITES 5.1 Interruption des rencontres Si une ou plusieurs rencontres ne se terminent pas (moins de 7 matchs joués), un rapport doit être envoyé avec les feuilles de rencontres à la CDI pour expliquer la cause de cet arrêt. Si l'interruption est due à : l'heure de fermeture du gymnase, une coupure électrique, CODEP 94 Règlement Interclubs Saison 2015/2016 Page 21

22 une inondation ou un incendie du gymnase, ou tout autre cas de force majeure le ou les matchs non terminés et non joués seront reportés et terminés ultérieurement sauf accord explicite des capitaines. La nouvelle date sera fixée par la CDI après consultation des capitaines concernés. Si l interruption est due à une cause non majeure (décision à la discrétion de la CDI), le score de la rencontre sera entériné au moment de l interruption en ne prenant en compte que les matchs terminés. 5.2 Forfait sur un match Est considéré comme perdu par forfait : Un match non joué, Un match disputé par un joueur non qualifié ou non autorisé, Un match indûment décalé à la suite d une erreur de hiérarchie (ex : Simple Homme 2 si les Simple Homme 1 et 2 ont été inversés). En cas de forfait de joueurs, les matchs non joués sont ceux hiérarchiquement inférieurs (ex : un forfait en simple homme se fera sur le dernier simple). Un forfait est assimilé à une défaite par WO sur le score de 21-0 / Il est comptabilisé en ce sens selon les modalités de l article 4.8. Si les deux équipes sont forfaits sur le match, le forfait sera comptabilisé 0-0 par set. 5.3 Equipe incomplète Une équipe incomplète pour disputer une rencontre est autorisée à déclarer forfait le ou les matchs qu'elle ne peut effectuer et à jouer le restant des matchs. Dans ce cas, cette équipe concédera une pénalité de -1 point par match non joué et l'équipe adverse marquera le point du match gagné. Toutefois, une équipe incomplète ne pourra s'aligner qu'à condition d'être mathématiquement en mesure soit de remporter la rencontre, soit de faire match nul. CODEP 94 Règlement Interclubs Saison 2015/2016 Page 22

23 En aucun cas, le nombre de points pris en compte dans le décompte final ne pourra être inférieur à zéro. Une équipe ne pourra se présenter qu une seule fois incomplète durant la saison, au delà de cette limite l équipe sera considérée comme forfait pour la rencontre (article 5.4). Cependant, dans le cas où un club aligne plusieurs équipes, une équipe doit se présenter au complet si une des équipes inférieures est effectivement complète. Une dérogation à ce point est acceptée une seule fois pour toute la saison. En cas de non-respect de l une des règles précitées, le club se verra infliger une sanction et une amende telle que définie à l annexe 3 «Amendes et Sanctions Sportives». 5.4 Forfait d équipe Est considéré comme perdue par forfait une rencontre non jouée ou une rencontre disputée par une équipe plus d une fois incomplète durant la saison en cours. Dans le cas d absence d'une des deux équipes, l'équipe présente doit remplir une feuille de rencontre et la saisir sur le site du Codep. La composition de l équipe forfait sera identique à celle enregistrée lors de la rencontre précédente. Si le forfait est constaté lors de la 1ère journée, l équipe concernée devra fournir une composition d équipe fictive à la CDI. Dans le cas où un club aligne plusieurs équipes, si une des équipes déclare «forfait» sur une ou plusieurs rencontres d une journée, les équipes inférieures sont également déclarées «forfait» pour toutes les rencontres de la journée en question. Une dérogation à ce dernier point est acceptée une seule fois pour toute la saison. En cas de non-respect de l une des règles précitées, le club se verra infliger une sanction et une amende telle que définie à l annexe 3 «Amendes et Sanctions Sportives». CODEP 94 Règlement Interclubs Saison 2015/2016 Page 23

24 5.5 Forfait général Une équipe ayant perdu 2 rencontres par forfait (dans le sens de rencontre non disputée) sera déclarée «forfait général» et mise «hors compétition». Toutes les équipes hiérarchiquement inférieures du club seront également mises «hors compétition» mais sans amende. Les équipes mises «hors compétition» descendent toutes d'une division la saison suivante, la dernière disparaît sauf lorsqu'il s'agit de la seule équipe du club, pour laquelle un sursis d'une année est accordé. Cet article s'applique également pour les équipes ayant déclaré «forfait général» spontanément. En cas de non-respect de l une des règles précitées, le club se verra infliger une sanction et une amende telle que définie à l annexe 3 «Amendes et Sanctions Sportives». 5.6 Prise en compte des résultats individuels Les résultats réels des matchs seront pris en compte pour le CPPP même s ils sont soumis à pénalité ou que la rencontre est elle-même soumise à pénalité. 6 SANCTIONS ET RECOURS 6.1 Réclamations Les réclamations éventuelles doivent, sous peine de nullité, sauf si elles résultent d'un fait révélé ultérieurement, être signalées à la CDI ou à défaut notées sur la feuille de matchs et confirmées dans les 5 jours par lettre recommandée avec accusé de réception adressée à la CDI accompagnée d un chèque de caution de 50 à l ordre du Codep 94. La CDI statuera en première instance dans les 15 jours suivant la réception de la lettre de réclamation. Si la réclamation est fondée et validée par la CDI, le chèque de caution sera retourné. CODEP 94 Règlement Interclubs Saison 2015/2016 Page 24

25 6.2 Sanctions et recours La CDI statuera sur la validité des rencontres au plus tard 20 jours après le déroulement de la journée. Les décisions de la CDI prononçant les sanctions seront diffusées sur le site du Codep et notifiées au président et au capitaine du club sanctionné par courrier électronique. En cas de désaccord avec une décision de la CDI, un club pourra par l'intermédiaire de son président et dans un délai de 15 jours à compter de la date de la notification de la décision de la CDI, faire appel de cette décision en adressant sa requête par lettre recommandée avec accusé de réception à la CDI accompagné d un chèque de caution de 86 à l ordre du Codep 94. Les litiges et amendes en cours seront consultables sur le site du Codep. 7 ANNEXES 7.1 Annexe 1 : Lexique FFBAD : Fédération Française de Badminton LIFB : Ligue Ile de France de Badminton CDI : Commission Départementale Interclubs Codep : Comité Départemental Site du Codep : R3 : Régionale 3 D1 : Départementale 1 D2 : Départementale 2 (déclinée en D2A et D2B) D3 : Départementale 3 (déclinée en D3A, D3B) D4 : Départementale 4 (déclinée en D4A, D4B) M1 : Masculine 1 M2 : Masculine 2 (déclinée en M2A et M2B) M3 : Masculine 3 SOC : Stage d Organisation de Compétition CPPP : Classement permanent par points Saison en cours : saison de référence du règlement (voir page 1) CODEP 94 Règlement Interclubs Saison 2015/2016 Page 25

26 Saison précédente ou saison écoulée : saison précédant la saison en cours Club Hôte : équipe du club qui reçoit la journée de championnat 7.2 Annexe 2 : Droits d engagement Les droits d'inscription sont fixés à 67 Euros par équipe pour la saison, auxquels s'ajoute le montant des amendes non réglées de la saison précédente. CODEP 94 Règlement Interclubs Saison 2015/2016 Page 26

27 7.3 Annexe 3 : Amendes et sanctions sportives Dossier absent ou incomplet à la date limite indiquée (Art 2.1) Amende de 50 (cinquante euros) par équipe. Délai supplémentaire de 5 jours sera accordé. Dossier absent ou incomplet au-delà des 5 jours supplémentaires accordés (Art 2.1) Amende de 100 (cent euros) par équipe. Non inscription de l équipe concernée. Désistement tardif d une équipe sans que le championnat ait commencé (Art 2.3) Amende de 100 (cent euros) par équipe. Interdiction possible (selon étude du cas par la CDI) de monter sur une ou plusieurs saisons. Au bout de 2 saisons de non respect, l équipe sera rétrogradée en division inférieure. Désistement tardif d une équipe alors que le championnat a commencé (Art 2.3) Amende de 300 (trois cent euros) par équipe. L équipe est déclarée «forfait général» pour la saison et mise hors compétition. Match disputé par un joueur non autorisé (Art 3.1) ou non qualifié (Art 3.2) Amende de 50 (cinquante euros) par joueur non autorisé ou non qualifié. Si le match est gagné, il est alors déclaré perdu par WO et remonté comme tel dans Poona. Le score de la rencontre est modifié en conséquence. Si le match est perdu, le score reste inchangé. Cette règle est valable pour tous les matchs disputés par tous les joueurs non autorisés ou non qualifié alignés sur la rencontre. Erreur de hiérarchie (Art 3.4) Amende de 50 (cinquante euros) par erreur de hiérarchie. Si le match hiérarchiquement inférieur est gagné, il est alors déclaré perdu par WO. Le score de la rencontre est modifié en conséquence. Si le match est perdu, le score reste inchangé. Cette règle est valable pour tous les matchs disputés par tous les joueurs en défaut alignés sur la rencontre. Non respect des règles d'échange de joueurs (Art 3.5) Amende de 50 (cinquante euros) par joueur en défaut. Si le match est gagné, il est alors déclaré perdu par WO. Le score de la rencontre est modifié en conséquence. Si le match est perdu, le score reste inchangé. Cette règle est valable pour tous les matchs disputés par tous les joueurs en défaut alignés sur la rencontre. Alignement de plus de 2 joueurs mutés ou de plus de 1 joueur étranger (Art CODEP 94 Règlement Interclubs Saison 2015/2016 Page 27

28 3.7) Amende de 50 (cinquante euros) par joueur en défaut. Si le match disputé est gagné, il est alors déclaré perdu par WO et remonté comme tel dans Poona. Le score de la rencontre est modifié en conséquence. Si le match est perdu, le score reste inchangé. Cette règle est valable pour tous les matchs disputés par tous les joueurs en défaut alignés sur la rencontre. Joueur ayant disputé plus de 2 matchs ou 2 matchs dans la même discipline (Art 4.1) Amende de 50 (cinquante euros) par joueur en défaut. Si le match est gagné, il est alors déclaré perdu par WO et remonté comme tel dans Poona. Le score de la rencontre est modifié en conséquence. Si le match est perdu, le score reste inchangé. Cette règle est valable pour tous les matchs disputés par tous les joueurs en défaut alignés sur la rencontre. Défaut d obligations des clubs (Art 4.2) Interdiction possible de monter sur une ou plusieurs saisons. Défaut de buvette (Art 4.2.1) Amende de 100 (cent euros). Modification hors délai du lieu ou des horaires de la rencontre (Art 4.2.7) Amende de 50 (cinquante euros). Remplacement de joueur non autorisé (Art 4.4) Amende de 50 (cinquante euros) par joueur non autorisé. Si le match est gagné, il est alors déclaré perdu par WO et remonté comme tel dans Poona. Le score de la rencontre est modifié en conséquence. Si le match est perdu, le score reste inchangé. Cette règle est valable pour tous les matchs disputés par tous les joueurs non autorisés alignés sur la rencontre. Défaut de certificat médical dans les délais impartis (Art 4.5) Amende de 50 (cinquante euros) par joueur concerné. En cas de récidive, le joueur fera l objet d une suspension de 2 mois. Retard dans la saisie des résultats sur le site du Codep (Art 4.10) Amende de 50 (cinquante euros). Si le retard venait à excéder 7 jours, l amende serait doublée. Equipe incomplète (Art 5.3) -1 sur le barème des points d une rencontre (article 4.8). Forfait pour équipe incomplète alors que les équipes hiérarchiquement inférieures sont complètes (Art 5.3) Amende de 100 (cent euros) par équipe. Descente automatique de division en fin de saison. Une dérogation acceptée avant forfait des équipes hiérarchiquement inférieures. Forfait d équipe (Art 5.4) Amende de 100 (cent euros) par journée. CODEP 94 Règlement Interclubs Saison 2015/2016 Page 28

29 Rencontre perdue par forfait. Une dérogation acceptée avant forfait des équipes hiérarchiquement inférieures. Forfait général (Art 5.5) Amende de 300 (trois cent euros) par équipe. Descente automatique de division en fin de saison. 7.4 Annexe 4 : Feuille de route d une rencontre interclubs Ces taches sont dévolues au club hôte. Le jour même Accès au gymnase avant le début des rencontres Accueil de l'équipe visiteuse Trousse de secours Table de marque Volants et restauration à disposition pour tous les participants Avant la rencontre Chaque capitaine détermine séparément sa composition d équipe et la reporte lisiblement sur sa feuille de rencontre Une fois les 2 feuilles de rencontre dûment remplies, y reporter les informations sur la feuille de matchs Un terrain ou une zone d échauffement est réservé afin de pouvoir démarrer les matchs dans les meilleurs délais Il est recommandé que les 2 capitaines définissent au préalable l ordre des matchs afin d améliorer le déroulement de la rencontre Durant la rencontre Saisir lisiblement et correctement les résultats sur la feuille de matchs au fur et à mesure de la fin des matchs En fin de rencontre Les 2 capitaines vérifient et signent la conformité des informations reportées sur la feuille de matchs. Dans les 72 heures au plus tard après la rencontre Saisie des résultats sur le site internet Badnet : Vérification des résultats saisis par le capitaine adverse CODEP 94 Règlement Interclubs Saison 2015/2016 Page 29

30 7.5 Annexe 5 : Responsable de la Commission Départementale Interclubs (CDI) du Val de Marne Denis NOULIN 6 Passage Paillot Bry sur Marne Comité Départemental du Val de Marne 38/40 rue St Simon Créteil CODEP 94 Règlement Interclubs Saison 2015/2016 Page 30

Règlement du Championnat Départemental. Interclubs Seniors 2015/2016

Règlement du Championnat Départemental. Interclubs Seniors 2015/2016 Règlement du Championnat Départemental Interclubs Seniors 2015/2016 1. Généralités 1.1.1. Le Championnat du Rhône-Lyon Métropole Interclubs (IS69) oppose les équipes des clubs affiliés à la FFBaD. Il comporte

Plus en détail

Fédération Française de Badminton

Fédération Française de Badminton Fédération Française de Badminton Comité départemental du Calvados Adoption: 29/08/2013 Entrée en vigueur : 01/09/2013 Validité : permanente Remplace celui du : 01/09/12 Règlement des interclubs Adultes

Plus en détail

REGLEMENT CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX INTERCLUBS SENIORS MIXTE, HOMME, DAME

REGLEMENT CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX INTERCLUBS SENIORS MIXTE, HOMME, DAME REGLEMENT CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX INTERCLUBS SENIORS SAISON 2015/2016 REGLEMENT INTERCLUBS SENIORS 2015/2016 Sommaire Article I. Généralités... 3 Alinéa 1.01 Organisation... 3 Alinéa 1.02 Divisions

Plus en détail

CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL

CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL COMITE DEPARTEMENTAL DE BADMINTON LOIRE ATLANTIQUE CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL INTERCLUBS MIXTES SENIORS Saison 2015/2016 Tables des matières Article I. Généralités... 3 Alinéa 1.01 Organisation... 3 Alinéa

Plus en détail

CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL

CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL COMITE DEPARTEMENTAL DE BADMINTON LOIRE ATLANTIQUE CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL INTERCLUBS MIXTES SENIORS Saison 2014/2015 Tables des matières Article I. Généralités... 3 Alinéa 1.01 Organisation... 3 Alinéa

Plus en détail

Tous les matchs se joueront en 2 sets gagnants de 21 points en tie-break

Tous les matchs se joueront en 2 sets gagnants de 21 points en tie-break Page : 1/6 Préambule Tous les points non abordés directement dans le présent règlement sont traités dans le règlement du Championnat de France Interclubs (dernière édition en vigueur). Il est à la charge

Plus en détail

INTERCLUBS SENIORS BADMINTON REGLEMENT SAISON 2014-2015. Comité Départemental d Ille et Vilaine

INTERCLUBS SENIORS BADMINTON REGLEMENT SAISON 2014-2015. Comité Départemental d Ille et Vilaine INTERCLUBS SENIORS REGLEMENT SAISON 2014-2015 Article 1 : CONDITIONS DE PARTICIPATION 1 1 Les équipes doivent appartenir à des clubs affiliés à la Fédération Française de Badminton via la Ligue de Bretagne

Plus en détail

COMITE DEPARTEMENTAL DE BADMINTON LOIRE ATLANTIQUE CHALLENGE HOMME

COMITE DEPARTEMENTAL DE BADMINTON LOIRE ATLANTIQUE CHALLENGE HOMME COMITE DEPARTEMENTAL DE BADMINTON LOIRE ATLANTIQUE CHALLENGE HOMME Saison 2015/2016 Tables des matières Article I. Généralités... 3 Alinéa 1.01 Organisation... 3 Alinéa 1.02 Divisions... 3 Alinéa 1.03

Plus en détail

INTERCLUBS HOMMES BADMINTON REGLEMENT SAISON 2014-2015. Comité Départemental d Ille et Vilaine

INTERCLUBS HOMMES BADMINTON REGLEMENT SAISON 2014-2015. Comité Départemental d Ille et Vilaine INTERCLUBS HOMMES REGLEMENT SAISON 2014-2015 Article 1 : CONDITIONS DE PARTICIPATION 1 Les équipes doivent appartenir à des clubs affiliés à la Fédération Française de Badminton via la Ligue de Bretagne

Plus en détail

REGLEMENT du CHAMPIONNAT INTERCLUBS SENIOR 2016

REGLEMENT du CHAMPIONNAT INTERCLUBS SENIOR 2016 REGLEMENT du CHAMPIONNAT INTERCLUBS SENIOR 2016 Préambule : les dispositions des règlements fédéraux s appliquent pour tout ce qui n est pas prévu au présent règlement. Art1. Compétition La compétition

Plus en détail

REGLEMENT OFFICIEL INTERCLUBS DEPARTEMENTAUX SENIORS SAISON 2012-2013

REGLEMENT OFFICIEL INTERCLUBS DEPARTEMENTAUX SENIORS SAISON 2012-2013 REGLEMENT OFFICIEL INTERCLUBS DEPARTEMENTAUX SENIORS SAISON 2012-2013 Adoption : CD Entrée en vigueur : 01/09/12 Nombre de pages : 12 Modifications pour la saison 12/13 : INDICE D Page 1 sur 12 Date limite

Plus en détail

REGLEMENT OFFICIEL INTERCLUBS DEPARTEMENTAUX SENIORS SAISON 2014-2015

REGLEMENT OFFICIEL INTERCLUBS DEPARTEMENTAUX SENIORS SAISON 2014-2015 REGLEMENT OFFICIEL INTERCLUBS DEPARTEMENTAUX SENIORS SAISON 2014-2015 Adoption : C.A. Entrée en vigueur : 01/09/14 Nombre de pages : 10 Modifications pour la saison 14/15 : INDICE F Limite de réception

Plus en détail

REGLEMENT INTERCLUBS DEPARTEMENTAL SENIORS

REGLEMENT INTERCLUBS DEPARTEMENTAL SENIORS COMMISSION DEPARTEMENTALE INTERCLUBS REGLEMENT INTERCLUBS DEPARTEMENTAL SENIORS SAISON 2015-2016 SOMMAIRE : Article 1 er : GENERALITES Article 2 : PROMOTION ET RELEGATION DES EQUIPES Article 3 : CONDITIONS

Plus en détail

Titre Premier - Généralités

Titre Premier - Généralités REGLEMENT DES CHAMPIONNATS DE HAUTE-NORMANDIE INDIVIDUELS SENIORS Saison 2015-2016 Titre Premier - Généralités 1 - Généralités On entend par Championnat de Haute-Normandie une compétition attribuant des

Plus en détail

REGLEMENT CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX PAR ÉQUIPES MASCULINS SAISON 2015-2016. 1. Composition des équipes.

REGLEMENT CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX PAR ÉQUIPES MASCULINS SAISON 2015-2016. 1. Composition des équipes. REGLEMENT CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX PAR ÉQUIPES MASCULINS SAISON 2015-2016 1. Composition des équipes. 1.1 Les équipes sont constituées de 4 joueurs. Le placement des joueurs est libre dans la composition

Plus en détail

RÈGLEMENT DÉPARTEMENTAL CHAMPIONNATS HIVER PAR ÉQUIPES. Seniors & Seniors Plus

RÈGLEMENT DÉPARTEMENTAL CHAMPIONNATS HIVER PAR ÉQUIPES. Seniors & Seniors Plus RÈGLEMENT DÉPARTEMENTAL CHAMPIONNATS HIVER PAR ÉQUIPES Seniors & Seniors Plus Année sportive 2016 CD TENNIS 44 - MAISON DES SPORTS 44 Rue Romain Rolland Bât A - BP 90312-44103 NANTES CEDEX 4 Tél : 02.40.58.61.70

Plus en détail

RÈGLEMENT SPORTIF 2015-2016 Les compétitions cadets-juniors des Hauts-de-seine

RÈGLEMENT SPORTIF 2015-2016 Les compétitions cadets-juniors des Hauts-de-seine Cette compétition standard cherche: - A permettre l expression de l épanouissement du joueur vers la pratique de la compétition - A développer la pratique du plus grand nombre. - A rendre cohérent le circuit

Plus en détail

FFTT LIGUE DE BOURGOGNE CHAMPIONNAT RÉGIONAL FEMININ PAR ÉQUIPES SAISON 2009-2010

FFTT LIGUE DE BOURGOGNE CHAMPIONNAT RÉGIONAL FEMININ PAR ÉQUIPES SAISON 2009-2010 FFTT LIGUE DE BOURGOGNE CHAMPIONNAT RÉGIONAL FEMININ PAR ÉQUIPES SAISON 2009-2010 1. Composition des équipes. 1.1 Les équipes sont constituées de 4 joueuses. Equipe de 4 joueuses en un groupe unique (Article

Plus en détail

INTERCLUBS DEPARTEMENTAUX SENIORS - SAISON 2014-2015

INTERCLUBS DEPARTEMENTAUX SENIORS - SAISON 2014-2015 02.51.44.27.50. codep85badminton@gmail.com http://codep85badminton.sportsregions.fr/ INTERCLUBS DEPARTEMENTAUX SENIORS - SAISON 2014-2015 REGLEMENT PARTICULIER DE LA COMPETITION ce règlement particulier

Plus en détail

CHAMPIONNAT DES CLUBS SENIORS

CHAMPIONNAT DES CLUBS SENIORS Fédération Française de Pétanque et de Jeu Provençal agréée par le Ministère de la jeunesse et des Sports Ligue Rhône-Alpes Comité Départemental de l Isère Maison Départementale des Sports 7, rue de l

Plus en détail

RÈGLEMENTS DES ÉPREUVES DE CHAMPIONNAT DE PRINTEMPS PAR ÉQUIPES SENIORS

RÈGLEMENTS DES ÉPREUVES DE CHAMPIONNAT DE PRINTEMPS PAR ÉQUIPES SENIORS RÈGLEMENTS DES ÉPREUVES DE CHAMPIONNAT DE PRINTEMPS PAR ÉQUIPES SENIORS I- RÈGLE GÉNÉRALE Article 1 Les règlements de la Fédération Française de Tennis sont de pleins droits applicables aux Epreuves Interclubs

Plus en détail

REGLEMENT GENERAL DES COMPETITIONS REGIONALES

REGLEMENT GENERAL DES COMPETITIONS REGIONALES LIGUE DE NORMANDIE DE HANDBALL BP 1 76350 OISSEL 02 35 64 01 47 - Fax 02 35 64 79 81 e-mail : 1700000.coc@handball-france.eu SAISON 2013/2014 REGLEMENT GENERAL DES COMPETITIONS REGIONALES Secrétariat COC

Plus en détail

BULLETIN DEPARTEMENTAL D'INFORMATION DE VOLLEY-BALL LOISIR SAISON 2015/2016

BULLETIN DEPARTEMENTAL D'INFORMATION DE VOLLEY-BALL LOISIR SAISON 2015/2016 BULLETIN DEPARTEMENTAL D'INFORMATION DE VOLLEY-BALL LOISIR SAISON 2015/2016 Mis à jour en septembre 2015 1 Sommaire PARTIE 1. DEROULEMENT DES COMPETITIONS 3 1. Championnat 6X6 3 2. Championnat 2 nd trimestre

Plus en détail

CHAMPIONNAT et COUPE D ETE BNP PARIBAS 2015

CHAMPIONNAT et COUPE D ETE BNP PARIBAS 2015 CHAMPIONNAT et COUPE D ETE BNP PARIBAS 2015 Inscription des équipes Règlement et calendrier Cher(e) Président(e), Vous trouverez ci-joint le dossier du Championnat et de la Coupe d Eté BNP PARIBAS 2015.

Plus en détail

REGLEMENT CHAMPIONNAT PAR EQUIPES DEPARTEMENTAL

REGLEMENT CHAMPIONNAT PAR EQUIPES DEPARTEMENTAL REGLEMENT CHAMPIONNAT PAR EQUIPES DEPARTEMENTAL ARTICLE 1 : Jour et Heure des rencontres Les rencontres se déroulent le Dimanche matin à 9h00 pour toutes les divisions. Les clubs qui en font la demande

Plus en détail

Dispositions Générales

Dispositions Générales LIGUE de TENNIS de TABLE des Pays de la Loire MAISON des SPORTS 44, Rue Romain Rolland - BP 90312-44103 NANTES Cedex 4 Tél. 02 51 80 63 80 e-mail : liguepdl.tt@wanadoo.fr REGLEMENT DU CHAMPIONNAT PAR EQUIPES

Plus en détail

RÈGLEMENTS SPORTIFS DES CHAMPIONNATS DÉPARTEMENTAUX

RÈGLEMENTS SPORTIFS DES CHAMPIONNATS DÉPARTEMENTAUX RÈGLEMENTS SPORTIFS DES CHAMPIONNATS DÉPARTEMENTAUX ARTICLE 1 : ORDRE DE PRIORITÉ DES RENCONTRES SENIORS Championnat de France (jeunes et seniors), Championnat Régional, Championnat Départemental. EXCEPTION

Plus en détail

Badminton collégial Division 1

Badminton collégial Division 1 Badminton collégial Division 1 Conférence Sud-Ouest Règlements de ligue 2015-2016 (Officiel) mise à jour le : 24 août 2015 ARTICLE 0 LES RÈGLEMENTS EN VIGUEUR Les règlements du secteur collégial Les règlements

Plus en détail

COUPE DE PARIS SENIORS 2015

COUPE DE PARIS SENIORS 2015 - 70 - COUPE DE PARIS SENIORS 2015 Règlement général 2015 valable pour les Dames et Messieurs. Hormis pour les questions d index, le terme «joueur» désignera, suivant le cas un joueur ou une joueuse. 1-

Plus en détail

Règlement des Interclubs Épreuves par équipes «Jeunes» 12, 13/14 et 15/16 ans F et G Saison sportive 2016

Règlement des Interclubs Épreuves par équipes «Jeunes» 12, 13/14 et 15/16 ans F et G Saison sportive 2016 Page 1 Règlement des Interclubs Épreuves par équipes «Jeunes» 12, 13/14 et 15/16 ans F et G Saison sportive 2016 Sous réserve des textes spécifiques ci-dessous, les règlements fédéraux 2016 constituent

Plus en détail

FFPJP Ligue de Lorraine

FFPJP Ligue de Lorraine Annexe RI - CRC Ligue de Lorraine Annexe au Règlement FFPJP - Page 1 sur 5 FFPJP Ligue de Lorraine Championnat Régional de Clubs FEMININ (CRC-F) Annexe au RI - CRC FEMININ Tout club participant au CRC-F,

Plus en détail

BADMINTON CHAMPIONNAT INTERCLUBS HOMMES REGLEMENT. Comité Départemental d Ille-et-Vilaine SAISON 2015 2016

BADMINTON CHAMPIONNAT INTERCLUBS HOMMES REGLEMENT. Comité Départemental d Ille-et-Vilaine SAISON 2015 2016 CHAMPIONNAT INTERCLUBS HOMMES REGLEMENT SAISON 2015 2016 Article 1 : CONDITIONS DE PARTICIPATION 1 Les équipes doivent appartenir à des clubs affiliés à la Fédération Française de Badminton via la Ligue

Plus en détail

Championnat Interclubs Promobad des Bouches-du-Rhône

Championnat Interclubs Promobad des Bouches-du-Rhône Championnat Interclubs Promobad des Bouches-du-Rhône Saison 2015-2016 Règlement Article 1 : Généralités Le championnat interclubs Promobad des Bouches-du-Rhône a pour objectif de faciliter l'accès à la

Plus en détail

CHAMPIONNAT DE LA REUNION PAR EQUIPES «SENIORS +» 2015 RÈGLEMENT

CHAMPIONNAT DE LA REUNION PAR EQUIPES «SENIORS +» 2015 RÈGLEMENT CHAMPIONNAT DE LA REUNION PAR EQUIPES «SENIORS +» 2015 RÈGLEMENT L'organisation des épreuves officielles seniors + Interclubs par équipes est assurée par la Commission des Seniors + de la L.R.T. Elles

Plus en détail

2014/2015. Règlements. Tableau des catégories d âges. Calendrier général

2014/2015. Règlements. Tableau des catégories d âges. Calendrier général 2014/2015 Règlements Tableau des catégories d âges Calendrier général REGLEMENTS PARTICULIERS DES COMPETITIONS DEPARTEMENTALES Article 1 : Toutes les compétitions organisées par le Comité du Calvados sont

Plus en détail

STATUT DE L ENTRAIINEUR

STATUT DE L ENTRAIINEUR STATUT DE L ENTRAIINEUR Saison 2012 / 2013 PREAMBULE La formation et le perfectionnement de la joueuse et du joueur, restent les objectifs prioritaires des organismes fédéraux. Ils font appel à l expérience,

Plus en détail

Championnat Départemental par équipes JEUNES 2015 2 ème et 3 ème Divisions

Championnat Départemental par équipes JEUNES 2015 2 ème et 3 ème Divisions Championnat Départemental par équipes JEUNES 2015 2 ème et 3 ème Divisions Règlement du Comité d'ille-et-vilaine Mise à jour le 1er décembre 2014 1 - ORGANISATION Ce championnat par équipes jeunes ne débouche

Plus en détail

REGLEMENT CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL PAR ÉQUIPES JEUNES 2013

REGLEMENT CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL PAR ÉQUIPES JEUNES 2013 REGLEMENT CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL PAR ÉQUIPES JEUNES 2013 ORGANISATION GÉNÉRALE Les inscriptions seront closes le 26 octobre 2012, aucun retard ne sera accepté Les divisions et poules seront constituées

Plus en détail

Championnat par Equipes Jeunes 2 ème PHASE REGLEMENT. Saison 2016 11/12 ANS

Championnat par Equipes Jeunes 2 ème PHASE REGLEMENT. Saison 2016 11/12 ANS Championnat par Equipes Jeunes 2 ème PHASE REGLEMENT Saison 2016 11/12 ANS Comité Départemental de Tennis de Maine-et-Loire - 15 Rue Emile Joulain 49130 LES PONTS DE CE - 02 41.47.47.34 : comite.maine-loire@fft.fr

Plus en détail

REGLEMENT COMMISSION DEPARTEMENTALE D ARBITRAGE 2014-2015

REGLEMENT COMMISSION DEPARTEMENTALE D ARBITRAGE 2014-2015 REGLEMENT COMMISSION DEPARTEMENTALE D ARBITRAGE 2014-2015 ARTICLE 1 : La Commission Départementale d Arbitrage assure les fonctions définies par le règlement intérieur du Comité Départemental des Pyrénées-Atlantiques.

Plus en détail

1. REGLEMENTS SPORTIFS PARTICULIERS AU CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX SENIORS

1. REGLEMENTS SPORTIFS PARTICULIERS AU CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX SENIORS 1. REGLEMENTS SPORTIFS PARTICULIERS AU CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX SENIORS 1.1 EXCELLENCE MASCULINE DEPARTEMENTALE En salle, 12 groupements sportifs. Division accessible à tout groupement. Un groupement

Plus en détail

CHAMPIONNATS PAR ÉQUIPES INTERCLUBS SENIORS PLUS 2016 Phase Qualificative à la Phase Nationale (DQPN)

CHAMPIONNATS PAR ÉQUIPES INTERCLUBS SENIORS PLUS 2016 Phase Qualificative à la Phase Nationale (DQPN) CHAMPIONNATS PAR ÉQUIPES INTERCLUBS SENIORS PLUS 2016 Phase Qualificative à la Phase Nationale (DQPN) RAPPELS RÈGLEMENTAIRES (Extraits des Règlements Sportifs FFT et LCT) Localisation des rencontres Tours

Plus en détail

Les règlements des épreuves par équipes

Les règlements des épreuves par équipes Les règlements des épreuves par équipes Format des DOUBLES en Ligue de Seine et Marne Toutes compétitions par équipes (sauf Senior + : Prénational et 1ère division : catégories 45 55-65 ) Dans les 2 premières

Plus en détail

CRITERIUMS PETIT PION

CRITERIUMS PETIT PION CRITERIUMS PETIT PION Préambule : Cette compétition est réservée aux jeunes des catégories Petits-poussins, Poussins, Pupilles et Benjamins, respectant les conditions de l article 3 ci-dessous. Elle a

Plus en détail

Coupe de Bretagne Seniors : Format éliminatoire

Coupe de Bretagne Seniors : Format éliminatoire Coupe de Bretagne Seniors : Format éliminatoire 1. Formule de la compétition La piste doit être impérativement munie d'une balustrade haute. A. La Coupe de Bretagne Seniors est une compétition ouverte

Plus en détail

CHAMPIONNAT DE FRANCE INTERCLUBS JEUNES

CHAMPIONNAT DE FRANCE INTERCLUBS JEUNES CHAMPIONNAT DE FRANCE INTERCLUBS JEUNES 1. Organisation générale 1.1. Structure Le championnat de France Interclubs Jeunes est organisé chaque saison et comporte 4 divisions : le Top Jeunes, composé d'un

Plus en détail

RÈGLEMENT POUR LES CATÉGORIES JEUNES Saison 2015/2016

RÈGLEMENT POUR LES CATÉGORIES JEUNES Saison 2015/2016 RÈGLEMENT POUR LES CATÉGORIES JEUNES Saison 2015/2016 Les règles éditées par la F.F.B.B. sont évidemment celles à utiliser pour les jeunes ; vous trouverez cependant ci-dessous les précisions nécessaires

Plus en détail

REGLEMENT DU CHAMPIONNAT AJP DES CLUBS. (Ligue régionale de la Fédération Suisse de Pétanque) SAISON 2016

REGLEMENT DU CHAMPIONNAT AJP DES CLUBS. (Ligue régionale de la Fédération Suisse de Pétanque) SAISON 2016 REGLEMENT DU CHAMPIONNAT AJP DES CLUBS (Ligue régionale de la Fédération Suisse de Pétanque) SAISON 2016 Nouveau règlement selon décision prise lors de la réunion du mardi 12 avril 2016 au boulodrome de

Plus en détail

COMITÉ DE SEINE SAINT DENIS - COMITÉ DE PARIS COMMISSIONS DE VOLLEY-BALL. CHAMPIONNAT 4x4 & 6x6 FEMININ

COMITÉ DE SEINE SAINT DENIS - COMITÉ DE PARIS COMMISSIONS DE VOLLEY-BALL. CHAMPIONNAT 4x4 & 6x6 FEMININ COMITÉ DE SEINE SAINT DENIS - COMITÉ DE PARIS COMMISSIONS DE VOLLEY-BALL FSGT SEINE-SAINT-DENIS 16 Avenue Paul Eluard 93000 BOBIGNY Tél. : 01.48.31.12.59 fax : 01.48.32.99.13 e.mail : fsgt93@wanadoo.fr

Plus en détail

CHAMPIONNAT PAR ÉQUIPES DE PRINTEMPS/ÉTÉ JEUNES 2014

CHAMPIONNAT PAR ÉQUIPES DE PRINTEMPS/ÉTÉ JEUNES 2014 COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE LA VENDÉE LIGUE DE TENNIS DES PAYS DE LA LOIRE La Roche sur Yon, le 25 novembre 2013. CHAMPIONNAT PAR ÉQUIPES DE PRINTEMPS/ÉTÉ JEUNES 2014 Madame la présidente, Monsieur le président,

Plus en détail

REGLEMENT DES CHAMPIONNATS D'ALSACE INTERCLUBS SENIOR

REGLEMENT DES CHAMPIONNATS D'ALSACE INTERCLUBS SENIOR LIGUE d ALSACE de BADMINTON 4 rue Jean Mentelin, BP28 67035 Strasbourg Cedex 1/32 REGLEMENT DES CHAMPIONNATS D'ALSACE INDICE DATE DE REVISION D'APPLICATION Z Projet A 01/09/2012 Saison 2012/2013 B 15/06/2013

Plus en détail

CHAMPIONNAT DE FRANCE INTERCLUBS JEUNES

CHAMPIONNAT DE FRANCE INTERCLUBS JEUNES CHAMPIONNAT DE FRANCE INTERCLUBS JEUNES 1. Organisation générale 1.1. Structure Le championnat de France Interclubs Jeunes est organisé chaque saison et comporte 4 divisions : le Top Jeunes, composé d'un

Plus en détail

RUGBY À 5 COUPE DE L ILE DE FRANCE 15/16 - RÈGLEMENT

RUGBY À 5 COUPE DE L ILE DE FRANCE 15/16 - RÈGLEMENT 1. Concept 2. Calendrier 3. Modalités administratives 4. Modalités financières 5. Formule sportive 1. CONCEPT RUGBY À 5 COUPE DE L ILE DE FRANCE 15/16 - RÈGLEMENT Mis à jour au 26 01 15 La Coupe Ile de

Plus en détail

REGLEMENT DES CHAMPIONNATS PAR EQUIPES SENIORS PLUS 2014-2015

REGLEMENT DES CHAMPIONNATS PAR EQUIPES SENIORS PLUS 2014-2015 REGLEMENT DES CHAMPIONNATS PAR EQUIPES SENIORS PLUS 2014-2015 Comme chaque année le Comité de Tennis de la Vienne organise un championnat par équipes pour les catégories + 35 ans, + 45 ans, + 55 ans messieurs.

Plus en détail

CHAMPIONNATS DE FRANCE INTERCLUBS SENIORS DN1A 2016. Cahier des charges d une rencontre de poule

CHAMPIONNATS DE FRANCE INTERCLUBS SENIORS DN1A 2016. Cahier des charges d une rencontre de poule CHAMPIONNATS DE FRANCE INTERCLUBS SENIORS DN1A 2016 Cahier des charges d une rencontre de poule SOMMAIRE 1 INTRODUCTION 2 ORGANISATION SPORTIVE 2.1 - DEROULEMENT DE LA RENCONTRE 2.2 - JUGE ARBITRAGE ET

Plus en détail

REGLEMENT DE CLASSEMENT

REGLEMENT DE CLASSEMENT REGLEMENT DE CLASSEMENT Article 1 Les classements (simple et double) sont établis en fonction des résultats réalisés entre le 1er décembre de l année précédente et le premier dimanche d octobre de l année

Plus en détail

Référentiel du Comité Territorial de Normandie de Rugby. Règlement Rugby à 7 plus de 18 ans.

Référentiel du Comité Territorial de Normandie de Rugby. Règlement Rugby à 7 plus de 18 ans. Référentiel du Comité Territorial de Normandie de Rugby. Règlement Rugby à 7 plus de 18 ans. Règlement Championnat Territorial de Normandie de Rugby à 7. Saison 2015-2016 Édition du 14/07/2015 Version

Plus en détail

CHAMPIONNATS DÉPARTEMENTAUX CATÉGORIES SENIORS

CHAMPIONNATS DÉPARTEMENTAUX CATÉGORIES SENIORS CHAMPIONNATS DÉPARTEMENTAUX CATÉGORIES SENIORS ARTICLE 1 Le règlement applicable aux Championnats Départementaux 2014/2015 est celui qui figure dans l'annuaire Régional sauf dispositions particulières

Plus en détail

Règlement Particulier aux Championnats Interdépartementaux Jeunes

Règlement Particulier aux Championnats Interdépartementaux Jeunes Règlement Particulier aux Championnats Interdépartementaux Jeunes SAISON 2015-2016 (Edition Septembre 2015) INTRODUCTION D une manière générale, en absence de Championnats Départementaux, ces Championnats

Plus en détail

REGLEMENT DE CLASSEMENT

REGLEMENT DE CLASSEMENT REGLEMENT DE CLASSEMENT Article 1 Les classements (simple et double) sont établis en fonction des résultats réalisés entre le 1er décembre de l année précédente et le premier dimanche d octobre de l année

Plus en détail

Speed-ball RÈGLES DU JEU

Speed-ball RÈGLES DU JEU Speed-ball RÈGLES DU JEU VERSION 2 - JUIN 2015 Sommaire Le jeu individuel... 3 ou supersolo Le supersolo relais... 6 Le jeu en simple... 7 Le jeu en double...11 Le coaching...13 Les accidents...14 Les

Plus en détail

REGLEMENT OFFICIEL INTERCLUBS DEPARTEMENTAUX SENIORS SAISON 2013-2014

REGLEMENT OFFICIEL INTERCLUBS DEPARTEMENTAUX SENIORS SAISON 2013-2014 REGLEMENT OFFICIEL INTERCLUBS DEPARTEMENTAUX SENIORS SAISON 2013-2014 Adoption : C.A. Entrée en vigueur : 01/09/13 Nombre de pages : 10 Modifications pour la saison 13/14 : INDICE E Date limite de réception

Plus en détail

Art. 1 Les Championnats "JEUNES" Départementaux se déroulent en deux phases suivant les règles particulières précisées ci-dessous.

Art. 1 Les Championnats JEUNES Départementaux se déroulent en deux phases suivant les règles particulières précisées ci-dessous. SAISON 2015-2016 REGLEMENT SPÉCIFIQUE DU CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL "JEUNES" adopté par le Comité Directeur du 29 mai 2015 Ces dispositions complètent le règlement sportif du Comité du Maine et Loire. Art.

Plus en détail

REGLEMENT DES COUPES DE PICARDIE CATEGORIES Senior, U17, U15 et U13 (Masculin et Féminin)

REGLEMENT DES COUPES DE PICARDIE CATEGORIES Senior, U17, U15 et U13 (Masculin et Féminin) REGLEMENT DES COUPES DE PICARDIE CATEGORIES Senior, U17, U15 et U13 (Masculin et Féminin) Article 1 : La Ligue de PICARDIE organise chaque saison les compétitions de la COUPE DE PICARDIE. Les règlements

Plus en détail

Championnat par Equipes Jeunes 2015

Championnat par Equipes Jeunes 2015 Championnat par Equipes Jeunes 2015 REGLEMENT JEUNES Saison 2015 11-18 ans Comité Départemental de Tennis de Maine-et-Loire - 15 Rue Emile Joulain 49130 LES PONTS DE CE - 02 41.47.47.34 : comite.maine-loire@fft.fr

Plus en détail

SAISON 2014 2015. Compétitions de District Catégories Régionales Carambole REGLEMENT

SAISON 2014 2015. Compétitions de District Catégories Régionales Carambole REGLEMENT Comité Loire-Billard SAISON 2014 2015 Compétitions de District Catégories Régionales Carambole REGLEMENT Libre Cadre Bande 3 bandes Règlement CLB Carambole catégories Régionales 2014-2015 Edition 1 du

Plus en détail

Table des matières. Article 1 Catégories d'âge... 3. Article 2 Composition d'une équipe... 3. Article 3 Inscription des joueurs...

Table des matières. Article 1 Catégories d'âge... 3. Article 2 Composition d'une équipe... 3. Article 3 Inscription des joueurs... Révisée en date du 10 septembre 2015 Table des matières Article 1 Catégories d'âge... 3 Article 2 Composition d'une équipe... 3 Article 3 Inscription des joueurs... 3 Article 4 Ajouts de joueurs (nouveaux

Plus en détail

REGLEMENT DE LA COMMISSION NATIO NALE DE SUIVI ET DE CONTROLE DE GESTION DE LA FEDERATION FRANÇAISE

REGLEMENT DE LA COMMISSION NATIO NALE DE SUIVI ET DE CONTROLE DE GESTION DE LA FEDERATION FRANÇAISE Version 2011-2012 Les modifications apportées au règlement ont été surlignées en BLEU Version 2012-2013 REGLEMENT DE LA COMMISSION NATIONALE DE SUIVI ET DE CONTROLE DE GESTION DE LA FEDERATION FRANÇAISEDE

Plus en détail

CHAMPIONNAT VAUDOIS DE FUTSAL SAISON 2015 16. Modalités. Ces modalités sont valables pour le Championnat vaudois de futsal de la saison 2015 16.

CHAMPIONNAT VAUDOIS DE FUTSAL SAISON 2015 16. Modalités. Ces modalités sont valables pour le Championnat vaudois de futsal de la saison 2015 16. CHAMPIONNAT VAUDOIS DE FUTSAL SAISON 2015 16 Modalités Ces modalités sont valables pour le Championnat vaudois de futsal de la saison 2015 16. Organisation du championnat L Association Cantonale Vaudoise

Plus en détail

Tarif des amendes Chaque amende est évaluée en points - le point vaut 1,50

Tarif des amendes Chaque amende est évaluée en points - le point vaut 1,50 Ligue Francophone Belge de Badminton AFFILIÉE À LA FÉDÉRATION BELGE DE BADMINTON Boulevard Henri Rolin 3/5 14 Waterloo E-mail : secretariat@lfbb.be Site : www.lfbb.be Tarif des amendes Chaque amende est

Plus en détail

COUPE DE LA PARITE. 1. Organisation générale

COUPE DE LA PARITE. 1. Organisation générale COUPE DE LA PARITE 1. Organisation générale 1.1. Structure La Coupe de la parité est organisée chaque saison. Le nombre d'équipes engagées par club n'est pas limité. 1.2. Déroulement de la compétition

Plus en détail

B - REGLEMENT SPORTIF INTERIEUR Approuvé par l'assemblée Générale à BEZIERS le 10 Juin 2011 Modifié par l'assemblée Générale à LUNEL le 15 Juin 2013

B - REGLEMENT SPORTIF INTERIEUR Approuvé par l'assemblée Générale à BEZIERS le 10 Juin 2011 Modifié par l'assemblée Générale à LUNEL le 15 Juin 2013 B - REGLEMENT SPORTIF INTERIEUR Approuvé par l'assemblée Générale à BEZIERS le 10 Juin 2011 Modifié par l'assemblée Générale à LUNEL le 15 Juin 2013 TITRE I : COMPETITIONS TERRITORIALES " + 19 ANS " Le

Plus en détail

Règlements sportifs PRÉAMBULE

Règlements sportifs PRÉAMBULE PRÉAMBULE Ces règlements ont pour objet d assurer le déroulement loyal de toute compétition dans le respect de l éthique sportive. Ils doivent être interprétés en ce sens. TITRE PREMIER Règles générales

Plus en détail

REGLEMENTS APPLICABLES LORS DES TOURNOIS QUALIFICATIFS REGIONAUX ET 1ERE DIVISION DEPARTEMENTALE POUR TOUTES LES CATEGORIES

REGLEMENTS APPLICABLES LORS DES TOURNOIS QUALIFICATIFS REGIONAUX ET 1ERE DIVISION DEPARTEMENTALE POUR TOUTES LES CATEGORIES REGLEMENTS APPLICABLES LORS DES TOURNOIS QUALIFICATIFS REGIONAUX ET 1ERE DIVISION DEPARTEMENTALE POUR TOUTES LES CATEGORIES La Commission Sportive demande instamment à tous les participants de respecter

Plus en détail

Tarif des amendes Chaque amende est évaluée en points - le point vaut 1,50

Tarif des amendes Chaque amende est évaluée en points - le point vaut 1,50 Ligue Francophone Belge de Badminton AFFILIÉE À LA FÉDÉRATION BELGE DE BADMINTON 3/5 Boulevard Henri Rolin 141 Waterloo E-mail : secretariat@lfbb.be Site : www.lfbb.be Tarif des amendes Chaque amende est

Plus en détail

CD TENNIS 44 - MAISON DES SPORTS - 44 - BP 90312-44103 NANTES CEDEX

CD TENNIS 44 - MAISON DES SPORTS - 44 - BP 90312-44103 NANTES CEDEX REGLEMENT 2011 CD TENNIS 44 - MAISON DES SPORTS - 44 Rue Romain Rolland - BP 90312-44103 NANTES CEDEX 4 02.40.58.61.70 - Fax : 02.40.58.61.45 email : comite.loire-atlanti@fft.fr site : www.ligue.fft.fr/pays-loire

Plus en détail

Région du Brabant INTERCLUBS 2016 VADE MECUM

Région du Brabant INTERCLUBS 2016 VADE MECUM + Région du Brabant INTERCLUBS 2016 VADE MECUM 1 SOMMAIRE Introduction Calendrier Principale nouveauté 2016 P. 3 Résultats Réclamations Ajouts Début des rencontres P. 4 Composition d équipe Déroulement

Plus en détail

REGLEMENT CHAMPIONNAT SENIORS DISTRICT ILLE ET VILAINE DE FOOTBALL SAISON 2010 / 2011

REGLEMENT CHAMPIONNAT SENIORS DISTRICT ILLE ET VILAINE DE FOOTBALL SAISON 2010 / 2011 REGLEMENT CHAMPIONNAT SENIORS DISTRICT ILLE ET VILAINE DE FOOTBALL SAISON 2010 / 2011 Article 1: ENGAGEMENTS Les engagements accompagnés des droits doivent parvenir à la ligue pour le 1 juillet dernier

Plus en détail

REGLEMENT SPECIFIQUE DES EPREUVES ORGANISEES PAR LA LIGUE DE BRETAGNE

REGLEMENT SPECIFIQUE DES EPREUVES ORGANISEES PAR LA LIGUE DE BRETAGNE 1 REGLEMENT SPECIFIQUE DES EPREUVES ORGANISEES PAR LA LIGUE DE BRETAGNE Ce Règlement spécifique, adapté aux épreuves organisées par la Ligue de golf de Bretagne, complète la réglementation générale éditée

Plus en détail

DU 09 MAI 2014. Dossier n 60 2013/2014 : Jeunesse Canon 2000 c. Ligue Régionale de Mayotte

DU 09 MAI 2014. Dossier n 60 2013/2014 : Jeunesse Canon 2000 c. Ligue Régionale de Mayotte DU 09 MAI 2014 Dossier n 60 2013/2014 : Jeunesse Canon 2000 c. Ligue Régionale de Mayotte Vu les Règlements de la Ligue Régionale de Mayotte ; CONSTATANT que l association sportive Jeunesse Canon 2000

Plus en détail

Sommaire. CHAPITRE I L ORGANISATION DU 3x3. Préambule

Sommaire. CHAPITRE I L ORGANISATION DU 3x3. Préambule Sommaire CHAPITRE I L ORGANISATION DU 3x3 Préambule TITRE I LES TOURNOIS Article 1 : Age des joueurs Les Catégories Article 2 : Forme et couleur de tournoi a) Le tournoi Isolé b) Le tournoi en réseau c)

Plus en détail

Tournoi de SIXTE. Le dimanche 23 Juin 2013 de 9h30 à 20h00. Stade Municipal de Talence Avenue de Thouars 33400 Talence

Tournoi de SIXTE. Le dimanche 23 Juin 2013 de 9h30 à 20h00. Stade Municipal de Talence Avenue de Thouars 33400 Talence Tournoi de SIXTE Le dimanche 23 Juin 2013 de 9h30 à 20h00 Stade Municipal de Talence Avenue de Thouars 33400 Talence Organisé par l association 1001sourires Dossier d organisation 1 Coordination Association

Plus en détail

RÈGLEMENTS SPÉCIFIQUES BASKETBALL SAISON 2015-2016

RÈGLEMENTS SPÉCIFIQUES BASKETBALL SAISON 2015-2016 RÈGLEMENTS SPÉCIFIQUES BASKETBALL SAISON 2015-2016 *ART. 1 1.1 IDENTIFICATION DES CATÉGORIES CATÉGORIE Date de naissance Benjamine (sec. 1-2) du 1 er octobre 2001 au 30 sept. 2003 Cadette (sec. 3) du 1

Plus en détail

REGLEMENT SPORTIF CHALLENGE DE FRANCE DE BASEBALL 2016

REGLEMENT SPORTIF CHALLENGE DE FRANCE DE BASEBALL 2016 REGLEMENT SPORTIF CHALLENGE DE FRANCE DE BASEBALL 2016 Rédacteur : Commission fédérale de la Réglementation Edition du 4 octobre 2015 REGLEMENT SPORTIF DU CHALLENGE DE FRANCE Article 1 Des objectifs Le

Plus en détail

Phase qualificative et règlement des compétitions Féminines Promotion plus de 18 ans à 7. Saison 2015/2016 - Secteur Nord Est

Phase qualificative et règlement des compétitions Féminines Promotion plus de 18 ans à 7. Saison 2015/2016 - Secteur Nord Est Commissions Féminine 10 octobre 2015 Olivier HEYD 6 ALLEE DES MAGOLIAS 54270 ESSEY LES NANCY 06 73 84 59 45 olival54@free.fr Phase qualificative et règlement des compétitions Féminines Promotion plus de

Plus en détail

REGLEMENT SPORTIF DU COMITE RINK HOCKEY

REGLEMENT SPORTIF DU COMITE RINK HOCKEY PARTIE II REGLEMENT ADMINISTRATIF GENERAL DES COMPETITIONS Cette partie du règlement vient en complément de la NOTE Partie I Règles du jeu, règlement technique et règlement administratif des rencontres

Plus en détail

Règlement administratif TITRE IV - RÈGLEMENT CONCERNANT L ÉTABLISSEMENT DU CLASSEMENT - CHAPITRE 1 - LE CLASSEMENT

Règlement administratif TITRE IV - RÈGLEMENT CONCERNANT L ÉTABLISSEMENT DU CLASSEMENT - CHAPITRE 1 - LE CLASSEMENT TITRE IV - RÈGLEMENT CONCERNANT L ÉTABLISSEMENT DU CLASSEMENT - CHAPITRE 1 - LE CLASSEMENT IV.101 - Généralités Le classement est appliqué aux licenciés traditionnels de la Fédération française de tennis

Plus en détail

Coupe AWBB - saison 2009/2010. SENIORS DAMES

Coupe AWBB - saison 2009/2010. SENIORS DAMES Coupe AWBB - saison 2009/2010. SENIORS DAMES Formulaire d inscription (à remplir en LETTRES MAJUSCULES) Club Matricule Province Engage son (ses) équipe(s) en Coupe AWBB et adhère au règlement en vigueur.

Plus en détail

Saison 2014 / 2015 04/08//2014

Saison 2014 / 2015 04/08//2014 Saison 2014 / 2015 04/08//2014 TABLE des MATIERES CHAPITRE I LA COMMISSION SPORTIVE NATIONALE SNOOKER... 4 Article 1.1 - Composition de la C.S.N. Snooker... 4 Article 1.2 - Attributions... 4 Article 1.3

Plus en détail

STATUT DE L ENTRAINEUR

STATUT DE L ENTRAINEUR STATUT DE L ENTRAINEUR PRÉAMBULE - Objectifs du statut Le présent statut a pour principal objectif de garantir un niveau d encadrement minimal dans tous les championnats de France permettant d assurer,

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR CRC FEMININ PACA 2016

REGLEMENT INTERIEUR CRC FEMININ PACA 2016 FEDERATION FRANCAISE PETANQUE & JEU PROVENCAL LIGUE PROVENCE ALPES COTE D AZUR Agréée par le Ministère de la Jeunesse et des Sports 50, Avenue Saint-Ruf 84000 AVIGNON Site internet : liguepacaffpjp.com

Plus en détail

BASKETBALL SCOLAIRE JUVÉNILE EXCELLENCE FBBQ-RSEQ BASKETBALL SCOLAIRE CADET DIVISION 1. Procédures à connaître et respecter Saison 2015-2016

BASKETBALL SCOLAIRE JUVÉNILE EXCELLENCE FBBQ-RSEQ BASKETBALL SCOLAIRE CADET DIVISION 1. Procédures à connaître et respecter Saison 2015-2016 BASKETBALL SCOLAIRE JUVÉNILE EXCELLENCE FBBQ-RSEQ BASKETBALL SCOLAIRE CADET DIVISION 1 Procédures à connaître et respecter Saison 2015-2016 PROCÉDURES APRÈS-MATCH 2015-2016 1) Mise en ligne du résultat

Plus en détail

REGLEMENT SPORTIF DU CHAMPIONNAT DE SUISSE DES CLUBS (Saison 2011 2012)

REGLEMENT SPORTIF DU CHAMPIONNAT DE SUISSE DES CLUBS (Saison 2011 2012) REGLEMENT SPORTIF DU CHAMPIONNAT DE SUISSE DES CLUBS (Saison 2011 2012) 1. Le fair play Le fair play devra être de rigueur, tant sur le plan de l amitié que de la compétition. 2. Organisation Il est organisé

Plus en détail

1- Engagements. 2 - Classements

1- Engagements. 2 - Classements 1- Engagements Art. 1.1 - droits d'engagement Les droits d'engagement sont fixés par le Comité d'organisation. Les engagements accompagnés de la somme correspondante devront impérativement parvenir aux

Plus en détail

CHAMPIONNAT INTERCLUBS de Nationale VI

CHAMPIONNAT INTERCLUBS de Nationale VI Comité Départemental du Jeu d Echecs des CHAMPIONNAT INTERCLUBS de Nationale VI 1. Organisation générale 2. Organisation de la compétition 3. Déroulement des rencontres 4. Résultats, classements Comité

Plus en détail

REGLEMENT DE SELECTION A LA FORMATION D AIDE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE

REGLEMENT DE SELECTION A LA FORMATION D AIDE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE SERVICE ADMISSION RÈGLEMENT 2013 2014 Agréé par la D.R.J.S.C.S.de Lorraine le 10 Septembre 2007 Modifié le 4 Octobre 2013 REGLEMENT DE SELECTION A LA FORMATION D AIDE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE - Dispositions

Plus en détail

Règlement Général. Site web : http://tournoi.mygalefoot.com Contact : tournoi@mygalefoot.com Organisé par La Mygale Le Séquestre

Règlement Général. Site web : http://tournoi.mygalefoot.com Contact : tournoi@mygalefoot.com Organisé par La Mygale Le Séquestre Règlement Général 14 et 15 février 2015 Parc des Expositions d Albi - Le Séquestre Plus grand tournoi de futsal en France Catégorie U11 (joueurs nés en 2004 et 2005) Site web : http://tournoi.mygalefoot.com

Plus en détail

Inter-régions Ouest 15-16 Règlements généraux

Inter-régions Ouest 15-16 Règlements généraux Inter-régions Ouest 15-16 Règlements généraux Coordination régionale Les tâches ont été partagées et les décisions seront prises en commun accord. Le calendrier CFE sera géré par le CR Sport U de CAEN.

Plus en détail

Corrigée le 6 octobre 2008 Adoptée le 2 octobre 2008. Source : Roni Feldman

Corrigée le 6 octobre 2008 Adoptée le 2 octobre 2008. Source : Roni Feldman Corrigée le 6 octobre 2008 Adoptée le 2 octobre 2008 Source : Roni Feldman TABLES DES MATIÈRES Article 1 Catégories d âges... 3 Article 2 Composition d une équipe... 3 Article 3 Inscription des joueurs...

Plus en détail

MODIFICATIONS REGLEMENTAIRES 2015/2016

MODIFICATIONS REGLEMENTAIRES 2015/2016 MODIFICATIONS REGLEMENTAIRES 2015/2016 1 / 24 Modifications articles 410, 413.2 et 425 des RG Article 410 : Type de licence Périodes d attribution Critères d attribution AS U15 Elite Du 01/07 au 30/11

Plus en détail