C.C.T.P. Marché de Nettoyage des bâtiments intercommunaux

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "C.C.T.P. Marché de Nettoyage des bâtiments intercommunaux"

Transcription

1 Communauté de Communes 59, Rue Pasteur Brie-Comte-Robert Brie-Comte-Robert Chevry-Cossigny Servon : : : C.C.T.P. Marché de Nettoyage des bâtiments intercommunaux ARTICLE 1 Objet du présent C.C.T.P Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) a pour objet de définir la nature et la consistance des prestations suivantes : - «Nettoyage et entretien des bâtiments communaux» Il inclut : - le nettoyage des sols, - le nettoyage des carrelages muraux, - le nettoyage des vitreries, polycarbonates, miroiteries et de la lustrerie. ARTICLE 2 Désignation des locaux à entretenir Equipements désignés correspondant au minimum du présent marché : - Gymnase Blaise Pascal 2, sis 2 rue du Commandant Guesnet BRIE-COMTE-ROBERT - Bâtiment multisports, sis rue Albert Dauvergne CHEVRY-COSSIGNY - Tennis couvert intercommunal, sis Chemin du Patis SERVON y compris le local des joueurs de pétanque dans cette aire de sports et de loisirs. - Piscine intercommunale, sise rue du 19 mars BRIE-COMTE-ROBERT - 1 -

2 ARTICLE 3 Critères de qualité Les prestations seront exécutées en tenant compte de la nature et de la fréquentation des locaux. L attention du titulaire du marché est attirée sur le fait que la qualité des prestations devra dans chaque cas particulier, être satisfaisante au regard des 3 critères ci-après : - Hygiène, - Aspect, - Confort. Critères d appréciation L hygiène : Dans le domaine du nettoyage, l hygiène repose sur l assainissement aussi bien des surfaces que les atmosphères ambiantes. Aspect : Dans le domaine du nettoyage, l aspect est la première impression visuelle de netteté et de propreté qu offre un local et ses équipements. Les prestations de nettoyage devront évidemment être adaptées aux lieux. Confort : C est l ensemble des facteurs qui détermine une sensation de bien être. Les prestations devront : 1. Supprimer ou éventuellement masquer, par l utilisation de produits appropriés, les mauvaises odeurs dues aux souillures de différentes natures. 2. Être effectuées de telle sorte que les surfaces traitées ne soient pas désagréables à la vue et au toucher. 3. Les prestations devront être conduites de manière à éviter tout bruit intempestif entraînant une perturbation de l environnement. En matière de sécurité, les techniques et produits utilisés pour le nettoyage des sols, murs, etc. devront être sélectionnés afin que ces derniers ne présentent aucune surface glissante susceptible de présenter un danger pour les usagers. A cet effet, il devra être tenu compte des risques particuliers que présentent les lieux tels que les locaux sanitaires, locaux et équipement concernant les ordures pour lesquels la qualité d hygiène sera éventuellement appréciée par des constations et contrôles périodiques effectués contradictoirement. ARTICLE 4 Nature des sols et surface - voir plans et descriptifs des finitions en annexe 1 ARTICLE 5 Fréquence et périodicité des travaux Gymnase Blaise Pascal 2 à Brie-Comte-Robert : Nettoyage hebdomadaire*, 3 fois par semaine : le lundi, mercredi et vendredi avant 8h00. Un nettoyage en profondeur sera réalisé durant les vacances du mois de février et durant l été. * (voir le descriptif des prestations à l article 6) Les locaux de rangement font partie intégrante du nettoyage du site

3 Multisports à Chevry-Cossigny : Nettoyage hebdomadaire : - 4 fois par semaine de la partie occupée par les joueurs de foot, - 6 jours par semaine des WC extérieur, - 2 fois par semaine de tout le reste, - pour la salle de réunion, à la demande (à l intervention). Un nettoyage en profondeur sera réalisé durant les vacances du mois de février et durant l été. Tennis de Servon : Nettoyage hebdomadaire, 1 fois par semaine : - des locaux du tennis, sauf des deux cours intérieurs, - du local des joueurs de pétanque, - des sanitaires extérieurs, - vidange des poubelles extérieures de l aire. Un nettoyage en profondeur sera réalisé durant les vacances du mois de février et durant l été. Piscine : Intervention ponctuelle, environ 38 jours par an, répartis durant les vacances scolaires. ARTICLE 6 Descriptif des travaux de nettoyage 6.1 Périodicité Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Gymnase Blaise Pascal 2 : Salle patrice Conti Salle tennis de table Vestiaires et sanitaires Bâtiment multisports de Chevry-Cossigny Salle de réunion 1 et 2 A la demande (à l intervention) Quatre vestiaires de foot Sanitaires extérieurs Local des boulistes Accueil Hall Sanitaires de l entrée Salles à l étage (y compris aspiration des tatamis) Tennis couvert de Servon Bureau Vestiaires Club housse Sanitaires Vidanges des 12 poubelles extérieures (y - 3 -

4 compris des deux poubelles à déjections canines) (2 fois par semaine : juin juillet août) (de septembre à juin : 1 fois par semaine) Local des boulistes Sanitaires extérieurs Piscine A la demande (à l intervention) 6.2 Désignation des prestations Travaux hebdomadaires - Aération des locaux, désodorisation au besoin. - Balayage et nettoyage des sols en thermoplastique (suivant la fiche technique en annexe), en carrelage et en pierre. - Collecte des papiers et détritus récupérés dans les corbeilles : à évacuer à chaque intervention. - Dépoussiérage des dessus de bureaux, des tables, des meubles, ceux-ci étant dégagés, et objets meublants, nettoyage avec de l eau additionnée de détergent suivant la nécessité. - Dépoussiérage par aspiration des tatamis et des tapis brosse. - Enlèvement des traces aux sols. - Enlèvement des traces de doigts sur les portes et interrupteurs. - Evacuation des cartons. - L entreprise doit assurer la manutention du mobilier nécessaire à un bon nettoyage (tables et chaises). - Nettoyage des sièges. - Remise en état par roulement des sols en thermoplastique et en pierre par méthode Spray à l aide d une mono brosse. - Remise en place des chaises et des tables après le nettoyage des sols. - Nettoyage de tous les appareils sanitaires, robinetteries comprises Utilisation de produits détartrants, désinfectants et désodorisants. - Désinfection des poignées de portes des sanitaires. - Nettoyage des carrelages muraux. - Lessivage des murs des pièces d eau. - Ramassage des papiers et détritus divers. - Verrouillage des fenêtres avant le départ de l entreprise titulaire. - Extinction des lumières Travaux durant les vacances scolaires - Décapage et remise en état des sols thermoplastique et carrelés. - Décapage et désinfection des sols et murs carrelés des vestiaires et sanitaires

5 - Dépoussiérage général des pièces (poussières, toiles d araignées, etc.) y compris dans les grandes hauteurs. - Désinfection des appareils téléphoniques. - Lavage et désinfection par roulement des corbeilles à papiers. - Nettoyage approfondi des dessus de table, bancs et chaises. - Nettoyage des dessous de tables, bancs et chaises. - Nettoyage de la lustrerie sans démontage. - Nettoyage des escaliers (nez de marche et contremarche). - Nettoyage des miroirs, vitres et polycarbonates ainsi que de leurs encadrements. - Nettoyage des portes, poignées y compris des verrous et huisseries. - Nettoyage des salissures sur les murs. - Nettoyage des sièges et piétements avec un produit approprié. - Remise en état par méthode spray de toutes les circulations. - Enlever les tatamis ainsi que les tapis brosse afin de les nettoyer, de même que leur emplacement. - Verrouillage des fenêtres avant le départ de l entreprise titulaire - Remise en place des mobiliers et tapis. - Extinction des lumières. ARTICLE 7 Information sur les prestations supplémentaires qui pourront être demandées (liste des prestations non exhaustives) La Communauté de Communes de l'orée de la Brie étant en pleine expansion certains équipements complémentaires à ceux déjà existant pourraient être construit et mis en fonction pendant la période du marché. Les prestations de ces équipements feront l objet de bon de commande. ARTICLE 8 Conditions d exécution des prestations L entreprise devra mettre à disposition une équipe constituée en permanence. Cette équipe sera encadrée par un Contre-Maître pendant l exécution de toutes les prestations. Celui-ci sera responsable de l encadrement et de la discipline du personnel, du mode d exécution des prestations et d une manière générale de l application des clauses techniques particulières. Cet effectif demeurera invariable. En cas d absence ou d arrêt maladie d un des membres de l équipe, le responsable des travaux devra pallier ce dysfonctionnement par un remplacement temporaire afin de maintenir à tout moment l effectif prévu. Il ne sera pas accepté d effectif réduit pouvant entraîner une baisse de la qualité des prestations demandées. Celles-ci au demeurant, pouvant faire l objet d un refus dans le cadre d un contrôle et par voie de conséquences d une réfection ou d une révision sur le montant de la prestation. En complément des stipulations du C.C.A.P, l attention du titulaire du Marché est attirée sur les points suivants : Organigramme - 5 -

6 Le prestataire fournira au responsable du marché un organigramme détaillé précisant les fonctions et responsabilités des personnes affectées à la prestation et faisant apparaître le taux d encadrement. Le prestataire devra désigner nommément un responsable de site, interlocuteur des services techniques de la communauté de communes. Personnel Liste nominative des ouvriers a. Le titulaire devra fournir, dans un délai de 15 jours suivant la notification, la liste nominative du personnel devant intervenir dans les locaux communaux. b. Cette liste devra être tenus à jour des modifications d effectif et notamment à chaque fois qu un personnel cessera ou débutera le travail sur le chantier. Vêtement de travail Le titulaire devra doter son personnel d exécution de vêtements appropriés et de protection lui permettant d être identifié et de travailler en toute sécurité. En outre, tous les agents en activité, y compris le personnel d encadrement, devront porter en permanence un badge spécifique à leur fonction. Comportement du personnel Le personnel de l entreprise titulaire devra faire preuve d un comportement exempt de tout reproche vis-à-vis des tiers. En cas de manquement aux règles normales d usages, le remplacement d un ou plusieurs personnels du titulaire pourra être demandé par la Communauté de Communes de l'orée de la Brie. Particulières Il appartient au titulaire de prendre toutes les dispositions nécessaires pour assurer la sécurité de son personnel (fourniture de protections individuelle / gants, harnais de sécurité ), dans l exécution des prestations demandées et d en assurer l entière responsabilité. Accès aux locaux et équipements Pour les interventions ayant lieu dans les établissements en l absence du personnel sur place, le titulaire du marché sera responsable de l ouverture et de la fermeture des locaux. Il devra fournir à la commune un moyen de communication direct avec le contre maître ou son remplaçant (exemple : téléphone portable) et le nom du responsable des fermetures de sites. Mise en place d un cahier de liaison La mise en place d un cahier de liaison permettra d assurer la coordination des travaux avec le maître d ouvrage ou le maître d œuvre et de consigner les remarques ou défauts d exécution éventuels

7 Circonstance des prestations La fourniture des matériels et des produits nécessaires à l exécution des prestations sera à la charge du titulaire et dans le respect de la réglementation inhérente aux lieux nettoyés. L approvisionnement et la fourniture des dévidoirs papier et des recharges de savon font partie intégrante du marché. Finalité des prestations - Les prestations seront exécutées en tenant compte de la nature et de la fréquentation des locaux. - Leur qualité devra être satisfaisante au regard des trois critères de qualité. - L entreprise de nettoyage devra proposer un projet d organisation pour toutes les périodes du chantier de nettoyage ainsi qu un contrôle de la qualité des prestations. - Les prestations incluront le nettoyage des vitres, des polycarbonates et l hygiène des sanitaires. Provenance, qualité des matériels et produits - Le titulaire du marché est seul responsable du matériel qu il met à disposition de son personnel et des usagers du site. En conséquence, il veillera au respect des normes et réglementations en vigueur, tant pour son personnel que pour le matériel et les produits à sa disposition ou celle des usagers. - Le titulaire devra fournir la liste des matériels proposés pour l exécution des prestations. Cette liste sera accompagnée d une notice technique précisant la provenance et, des références d utilisation. Tout matériel défectueux devra être mis hors service et remplacé, par le titulaire, à ses frais. - Les échafaudages devront obligatoirement être conformes à la réglementation. Ces matériels ne devront pas être aux contacts directs avec les parois verticales. - Les extrémités supérieures des échelles et escabeaux seront protégées, leurs pieds seront munis de patins protecteurs. - Un dommage causé aux installations et aux équipements après attachement contradictoire sera mis à la charge du titulaire du marché qui sera averti par lettre recommandée avec accusé de réception. - Le titulaire du marché devra respecter les normes de sécurité en vigueur, pour le nettoyage des fenêtres et baies translucides pour les établissements concernés. - Il est rappelé que la nature des produits sera utilisée en fonction de la nature des surfaces à nettoyer. - Les produits doivent être composés de matières propres à assurer la bonne conservation des surfaces traitées et, par conséquent, ne doivent pas être susceptibles de détériorer les supports. - Les cires utilisées ne doivent, ni coller, ni marquer aux pas après lustrage. Les produits de lessive et les désinfectants ne doivent renfermer ni alcalis caustiques ni acides. - Le titulaire devra fournir les fiches techniques des produits utilisés

8 Protection des installations - Les matériaux combustibles, y compris les emballages en papier, carton, bois, matière plastique, devront être évacués, sans délai, des lieux d exécution des prestations intéressées et au plus tard, à la fin de chaque vacation. - Le titulaire devra éviter toute obstruction ou dégradation des canalisations d évacuation des eaux. Fluides et outils de travail - Les fournitures d énergie électrique et d eau nécessaire à l exécution proprement dite des prestations seront assurées gratuitement par la Communauté de Communes de l'orée de la Brie. - Le titulaire du marché devra éviter tout éclairage superflu. - Le branchement simultané de plusieurs appareils électriques sur la même prise, même par l intermédiaire de fiches multiples sera interdit. - Le titulaire devra également prendre toutes les dispositions pour ne pas laisser couler l eau inutilement et laisser ses outils et lieux de travail, en parfait état de propreté (balayettes des toilettes, serpillière, ). Sujétions résultant de l exploitation Le titulaire ne pourra se prévaloir, ni éluder les obligations du marché, ni pour élever aucune réclamation, des sujétions occasionnées par l exploitation des locaux, notamment par l interruption ou le report de toutes les prestations décidées par la Personne Responsable du Marché, (P.R.M.). Dans le cadre d un partenariat effectif, le prestataire et la P.R.M. examineront toutes les suggestions visant à améliorer la prestation, tant en qualité qu en coût. ARTICLE 9 pénalités En cas de non exécution de l une des prestations prévue au présent marché, le titulaire subira une pénalité de 150 euros par prestation non exécutée. Il devra la réaliser dans les 24 heures suivantes. A défaut, le titulaire subira, en sus une pénalité de 150 par jour de retard supplémentaire. Le décompte des jours de retard comprend le jour suivant la non exécution de la prestation. L application des pénalités est notifiée et adressée par lettre recommandée avec accusé de réception. Lu et accepté par l entrepreneur : Le représentant du pouvoir adjudicateur : Monsieur AUBERT - Président A... Le... A Brie-Comte-Robert Le

9 ANNEXE 1 Fiche d entretien des sols sportifs des salles du Gymnase Blaise Pascal 2 Mondoflex Entretien quotidien : Aspiration ou balayage à sec Entretien hebdomadaire : Fréquence à adopter : minimum une fois par semaine, passage de l auto laveuse avec un disque bleu ou rouge, avec un détergent neutre puis un rinçage. Si encrassement : Remise en état des sols comme expliqué ci-dessus : Nettoyage du revêtement avec auto laveuse (ou mono brosse) équipée de disque vert. Produit liquide à utiliser : décapant. Mode opératoire : étaler le mélange, laisser agir une dizaine de minutes, passer la machine, rincer

CONSULTATION PROPRETE DES LOCAUX

CONSULTATION PROPRETE DES LOCAUX CONSULTATION PROPRETE DES LOCAUX Exécution de prestations de nettoyage de locaux administratifs situés : - site n 1 : 24 rue des Ingrains 36022 CHATEAUROUX - site n 2 : 10 rue d Olmor 36400 LA CHATRE Critères

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES. Marché de nettoyage des locaux du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Bas-Rhin

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES. Marché de nettoyage des locaux du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Bas-Rhin CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Marché de nettoyage des locaux du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Bas-Rhin 2/10 SOMMAIRE I DISPOSITIONS COMMUNES A TOUS LES LOTS :

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PRATICULIERES (CCTP)

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PRATICULIERES (CCTP) MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PRATICULIERES (CCTP) Pouvoir adjudicateur Institut d'etudes Politiques de Rennes Représentant du pouvoir adjudicateur Monsieur le

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MAITRE DE L OUVRAGE : Université de Polynésie Française BP 6570 98702 FAA'A Tahiti Polynésie française Tél. : (+689)803 894/803 803 - Fax : (+689)803 804 OBJET

Plus en détail

CCTP - ANNEXE I Descriptif des opérations d entretien des locaux réguliers et en période estivale

CCTP - ANNEXE I Descriptif des opérations d entretien des locaux réguliers et en période estivale CCTP Annexe I - Page 1 sur 18 CCTP - ANNEXE I Descriptif des opérations d entretien des locaux réguliers et en période estivale 1 Salle Polyvalente Périodes d ouverture : ouvert 48 semaines fermé de mi

Plus en détail

ENTRETIEN HEBDOMADAIRE

ENTRETIEN HEBDOMADAIRE ENTRETIEN HEBDOMADAIRE Complexe multisports de Chevry-Cossigny Surfaces Périodicité Lundi Mardi Mercredi Jeudi vendredi Nombre de personnes affectées à l entretien Montant annuel HT Montant annuel TTC

Plus en détail

DECOMPOSITION DU PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE LOT N

DECOMPOSITION DU PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE LOT N Ville de PRINGY 1 bis rue des Ecoles - 77310 PRINGY Tél : 01 60 65 83 00 - Fax : 01 64 38 16 14 Email : mairie@pringy77.fr www.mairie-pringy77.fr Canton de Saint-Fargeau-Ponthierry DECOMPOSITION DU PRIX

Plus en détail

Commune de Saint André de Corcy Route de Monthieux Bp 29 01390 Saint André de Corcy

Commune de Saint André de Corcy Route de Monthieux Bp 29 01390 Saint André de Corcy CAHIER DES CHARGES ENTRETIEN DES SALLES DE SPORT Commune de Saint André de Corcy Route de Monthieux Bp 29 01390 Saint André de Corcy Tél : 04 72 26 10 30 Fax : 04 72 26 13 36 Objet du marché NETTOYAGE

Plus en détail

NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX. Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.)

NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX. Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) 16/06/2011-1 - APPEL D OFFRES OUVERT (articles 33 et 57 à 59 Code des Marchés Publics) JUIN 2011 NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Page 2 16/06/2011-2

Plus en détail

Dossier de consultation des entreprises Nettoyage des locaux

Dossier de consultation des entreprises Nettoyage des locaux 1 Dossier de consultation des entreprises Nettoyage des locaux 2 1 Cahier des clauses administratives particulières DC1 Règlement de la consultation DC4 Lettre de candidature DC5 Déclaration du candidat

Plus en détail

AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE : marché de services Objet : prestations de nettoyage de locaux et de surfaces

AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE : marché de services Objet : prestations de nettoyage de locaux et de surfaces AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE : marché de services Objet : prestations de nettoyage de locaux et de surfaces Lieu d exécution : Ecole supérieure des métiers CFA Chemin de la Pyramide 31600 Muret

Plus en détail

MARCHE DE NETTOYAGE MAISON DE L ENFANCE. Cahier des clauses techniques particulières

MARCHE DE NETTOYAGE MAISON DE L ENFANCE. Cahier des clauses techniques particulières MARCHE DE NETTOYAGE MAISON DE L ENFANCE Cahier des clauses techniques particulières ESPACE D ACCUEIL ET D ECHANGE NATURE DES SURFACES ET SUPERFICIE Il est précisé que les locaux restent ouverts en période

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES. Entretien et nettoyage des locaux scolaires et périscolaires

CAHIER DES CHARGES. Entretien et nettoyage des locaux scolaires et périscolaires CAHIER DES CHARGES Entretien et nettoyage des locaux scolaires et périscolaires DESIGNATION DES LOCAU Bâtiment des Maternels Bâtiment des Primaires 2 Bâtiment des Maternels Salles de classe 3 Locaux communs

Plus en détail

COMMUNE DE ROCHEMAURE (07) NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION

COMMUNE DE ROCHEMAURE (07) NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION Commune de Rochemaure Page 1 sur 11 Commune de Rochemaure 2 Place de la Mairie BP19 07400 ROCHEMAURE Maître d ouvrage COMMUNE DE ROCHEMAURE (07) NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION

Plus en détail

VICE RECTORAT DE MAYOTTE

VICE RECTORAT DE MAYOTTE VICE RECTORAT DE MAYOTTE MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) MARCHE PUBLIC DE NETTOYAGE COURANT DE LOCAUX ET DE VITRAGES DU VICE

Plus en détail

CIRCULATIONS ET ESCALIERS

CIRCULATIONS ET ESCALIERS PRESTATIONS GLOBALES Ecole GERBAULT CIRCULATIONS ET ESCALIERS L M Me J V 5 fois/an 3 fois/an 1 fois/an Aspiration et lavage des sols Dépoussiérage des rampes Dépoussiérage des portes manteau Dépoussiérage

Plus en détail

Cahier des charges 2015 Entretien des locaux : Anses Agence nationale du médicament vétérinaire - Fougères

Cahier des charges 2015 Entretien des locaux : Anses Agence nationale du médicament vétérinaire - Fougères Cahier des charges 2015 Entretien des locaux : Anses Agence nationale du médicament vétérinaire - Fougères I- DESIGNATION DES LOCAUX I.1 - Bâtiment Administratif A niveau 1 et niveau 0 Les cases en grisé

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES POUR UN CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE DE NETTOYAGE DE LOCAUX

CAHIER DES CHARGES POUR UN CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE DE NETTOYAGE DE LOCAUX UNION DES SECTEURS D ENERGIE DU DEPARTEMENT DE L'AISNE CAHIER DES CHARGES POUR UN CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE DE NETTOYAGE DE LOCAUX NOM ET ADRESSE DE L ACHETEUR PUBLIC OBJET DU CONTRAT Union des

Plus en détail

Annexe 2 au CCTP Présentation des prestations par type de locaux

Annexe 2 au CCTP Présentation des prestations par type de locaux Annexe 2 au CCTP Présentation des prestations par type de locaux Les fréquences d opération indiquées ci-après sont données à titre indicatif et sont susceptibles d être réajustées selon les résultats

Plus en détail

Cahier des charges Nettoyage et entretien des locaux

Cahier des charges Nettoyage et entretien des locaux Mission Val de Loire 81 rue Colbert BP 4322 37043 TOURS CEDEX 1 Siret 254 503 048 00012 Cahier des charges Nettoyage et entretien des locaux Règlement de consultation Date limite de réception des offres

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES (C.C.T.P.)

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES (C.C.T.P.) Marchés de fourniture de services relevant de l article 28 du Code des marchés publics CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES (C.C.T.P.) OBJET : Service de nettoyage de bureaux de la MSA de la Corse

Plus en détail

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY Mairie de COUPVRAY PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES (C.C.T.P) DU MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES n 04/MG/2015 13

Plus en détail

Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Pyrénées-Atlantiques Maison des Communes Cité administrative BP 609 64006 PAU CEDEX

Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Pyrénées-Atlantiques Maison des Communes Cité administrative BP 609 64006 PAU CEDEX CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Pyrénées-Atlantiques Maison des Communes Cité administrative BP 609 64006 PAU CEDEX Objet : prestation de nettoyage

Plus en détail

REPRESENTACION PERMANANTE DE ESPAÑA ANTE LA UNION EUROPEA

REPRESENTACION PERMANANTE DE ESPAÑA ANTE LA UNION EUROPEA CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES SERVICE D ENTRETIEN DES LOCAUX DE LA REPRESENTATION (BRUXELLES) 1. LOCAUX À ENTRETENIR Les bâtiments à nettoyer sont ceux situés : Bd. du Régent 50 à 1000 Bruxelles:

Plus en détail

VILLE D ESTAIRES ENTRETIEN DES LOCAUX SPORTIFS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.)

VILLE D ESTAIRES ENTRETIEN DES LOCAUX SPORTIFS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) DEPARTEMENT DU NORD VILLE D ESTAIRES ENTRETIEN DES LOCAUX SPORTIFS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) CHAPITRE I : DESCRIPTION DES OUVRAGES ARTICLE 1 : GENERALITES Le présent Cahier

Plus en détail

1. Objet du marché. 2. Durée du marché

1. Objet du marché. 2. Durée du marché CAHIER DES CHARGES NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE DU VAL DE LIGNE MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE article 28 du code des marchés publics 1. Objet du marché Le présent cahier des

Plus en détail

LOT 1 - PARIS. Salles de Bureaux. Circulations Ascenseurs dépôts à réunion l'étage (740 m²) (80 m²) (200 m²) (4 m²) (10 m²) (12 m²) (70m²) 1

LOT 1 - PARIS. Salles de Bureaux. Circulations Ascenseurs dépôts à réunion l'étage (740 m²) (80 m²) (200 m²) (4 m²) (10 m²) (12 m²) (70m²) 1 Ref. Ares(2014)4124941-09/12/2014 SN : si nécessaire - : 1x par jour - : 1 x par semaine - 2M : 2 x par mois - : 1 x par mois - 4A : 1 x par trimestre - 2A : 1 x tous les six mois - 1A : 1 x par an techni

Plus en détail

CCTP. Annexe n 1 DOSSIER TECHNIQUE

CCTP. Annexe n 1 DOSSIER TECHNIQUE CCTP Annexe n 1 DOSSIER TECHNIQUE Direction des Achats et de la Logistique Octobre 2014 Lot N 1 - CMP Adultes - Maison de la Santé 3, avenue du Général Leclerc BEAUJEU - CMP Enfants et Adultes locaux Mairie

Plus en détail

Plateaux de bureau, bureaux

Plateaux de bureau, bureaux LOT 1 Siège central de Fedasil Plateaux de bureau, bureaux SOLS 2x par an Dépoussiérer tous les sols à l aide d un balai muni de voiles imprégnés Enlever les taches éventuelles sur les sols Aspirer à fond

Plus en détail

ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHE

ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHE VILLE DE FROUARD PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES VITRES DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX C.C.T.P (Cahier des Clauses Techniques Particulières) ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHE 1.1 Présentation Les stipulations du

Plus en détail

Visite hygiène du du 02 octobre 2009

Visite hygiène du du 02 octobre 2009 1/10 Présents : Monsieur BONDU (Société AZUR NET), Micheline GUILLOTEAU, Odile MICHONNEAU et Nadine OUACHENE Ordre du jour : Point sur la prestation d AZUR NET Compte-rendu : Rappel de la visite hygiène

Plus en détail

ANNEXE 1 - LISTE DES PRESTATIONS

ANNEXE 1 - LISTE DES PRESTATIONS ANNEE 1 - NETTOYAGE COURANT VIDAGE ET ESSUYAGE HUMIDE DES CORBEILLES ESSUYAGE DES BUREAU ET TABLES ESSUYAGE DES OBJETS MEUBLANTS ESSUYAGE DES OBJETS MEUBLANTS DANS PC SECURITE DANS SAS ACCES A COUR ESSUYAGE

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) SITE DU RESTAURANT ADMINISTRATIF DU CNRS

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) SITE DU RESTAURANT ADMINISTRATIF DU CNRS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) SITE DU RESTAURANT ADMINISTRATIF DU CNRS 1 - PRESENTATION DU SITE 1.1 - Nature et localisation RESTAURANT ADMINISTRATIF Allée de La Boëtie 33600 PESSAC

Plus en détail

MARCHE DE PRESTATION DE NETTOYAGE DE LOCAUX ET DE VITRERIE

MARCHE DE PRESTATION DE NETTOYAGE DE LOCAUX ET DE VITRERIE Chambre de Métiers et de l Artisanat de l'isère CCTP MARCHE PUBLIC DE SERVICES Passé en application des articles 28-29 et 40 du code des marchés publics CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE L'ISERE

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE SERVICES PROGRAMME DES PRESTATIONS. Caractéristiques Techniques

MARCHE PUBLIC DE SERVICES PROGRAMME DES PRESTATIONS. Caractéristiques Techniques MARCHE PUBLIC DE SERVICES PROGRAMME DES PRESTATIONS Caractéristiques Techniques Objet de la consultation Nettoyage, hygiène des locaux et entretien des espaces verts de la DEAL Mission Territoriale situé

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) Marché de services relatif au nettoyage de l école Maternelle «Charles Perrault»

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) Marché de services relatif au nettoyage de l école Maternelle «Charles Perrault» Ville de PRINGY 1 bis rue des Ecoles - 77310 PRINGY Tél : 01 60 65 83 00 - Fax : 01 64 38 16 14 Email : mairie@pringy77.fr www.mairie-pringy77.fr Canton de Saint-Fargeau-Ponthierry CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES

Plus en détail

Demande de devis. Objet : entretien des locaux d Arcadi

Demande de devis. Objet : entretien des locaux d Arcadi Demande de devis (Procédure adaptée à bons de commande articles 28 et 77 du code des marchés publics) Référence à rappeler obligatoirement sur toute correspondance ARCADI MPFCS 12-2012/01 Objet : entretien

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.) RENOVATION PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE DES BATIMENTS COUR VAUTHIER.

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.) RENOVATION PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE DES BATIMENTS COUR VAUTHIER. CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.) RENOVATION PLOMBERIE/SANITAIRE/CHAUFFAGE DES BATIMENTS COUR VAUTHIER. PERSONNE PUBLIQUE : MAIRIE D HAILLICOURT OBJET DU MARCHE : Rénovation Plomberie/Sanitaire/Chauffage

Plus en détail

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY Mairie de COUPVRAY PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES (C.C.T.P) DU MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES n 12/MG/2015 13

Plus en détail

REPRESENTACION PERMANANTE DE ESPAÑA ANTE LA UNION EUROPEA

REPRESENTACION PERMANANTE DE ESPAÑA ANTE LA UNION EUROPEA CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES SERVICE D ENTRETIEN DES LOCAUX DE LA REPRESENTATION (BRUXELLES) 1. LOCAUX À ENTRETENIR Les bâtiments à nettoyer sont ceux situés : Bd. du Régent 50 à 1000 Bruxelles:

Plus en détail

COMMUNE DE CHATEAUFORT

COMMUNE DE CHATEAUFORT COMMUNE DE CHATEAUFORT MARCHE DE SERVICES : NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX Procédure Adaptée (article 28 du Code des Marchés Publics) CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES 1 ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE DISPOSITIONS

Plus en détail

AMBASSADE DE FRANCE EN BELGIQUE REPRÉSENTATION PERMANENTE DE LA FRANCE AUPRÈS DE L UNION EUROPÉENNE

AMBASSADE DE FRANCE EN BELGIQUE REPRÉSENTATION PERMANENTE DE LA FRANCE AUPRÈS DE L UNION EUROPÉENNE AMBASSADE DE FRANCE EN BELGIQUE REPRÉSENTATION PERMANENTE DE LA FRANCE AUPRÈS DE L UNION EUROPÉENNE APPEL D OFFRE POUR UN MARCHE DE NETTOYAGE Pouvoir adjudicateur Monsieur Bernard VALERO, ambassadeur de

Plus en détail

Bureaux et assimilés, locaux techniques, locaux archives ) Vidage des corbeilles. balayage humide des sols

Bureaux et assimilés, locaux techniques, locaux archives ) Vidage des corbeilles. balayage humide des sols BATIMENT A ANNEXE 1 Fréquence des prestations : périodicité Nature des prestations Q H M T A Local dédié au agents d'entretien : chambre F1 ET F20 internat filles ET G18 internat gatçon Bureau et assimilés,

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE SERVICES

MARCHE PUBLIC DE SERVICES CCTP - Page 1 sur 11 MARCHE PUBLIC DE SERVICES Appel d offres ouvert (Article 33 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) Objet de la consultation :

Plus en détail

MARCHE D ENTRETIEN DES LOCAUX CAHIER DES CHARGES

MARCHE D ENTRETIEN DES LOCAUX CAHIER DES CHARGES Département du Rhône Commune de Simandres MARCHE D ENTRETIEN DES LOCAUX CAHIER DES CHARGES ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE Le présent marché a pour objet l entretien du groupe scolaire et ponctuellement d

Plus en détail

DESCRIPTIF - TABLEAU Ia LOCAUX DE TRAVAIL ET CIRCULATIONS

DESCRIPTIF - TABLEAU Ia LOCAUX DE TRAVAIL ET CIRCULATIONS Institu : Parlement européen DESCRIPTIF - TABLEAU Ia LOCAUX DE TRAVAIL ET CIRCULATIONS DEFINITION ET FREQUENCE DE NETTOYAGE HORAIRE DES PRESTATIONS* : 07h30 à 9h30 (2 heures effectives) * les mardi, jeudi

Plus en détail

Bureaux et assimilés, locaux techniques, locaux archives ) Vidage des corbeilles. balayage humide des sols

Bureaux et assimilés, locaux techniques, locaux archives ) Vidage des corbeilles. balayage humide des sols BATIMENT A ANNEXE 1 Fréquence des prestations : périodicité Nature des prestations Q H M T A Local dédié au agents d'entretien : chambre F1 ET F20 internat filles ET G18 internat gatçon Bureau et assimilés,

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MAIRIE DE SAINT AUNES - SERVICES TECHNIQUES Place de la Mairie 34130 SAINT AUNES Tél: 04 67 87 48 48 BALAYAGE MANUEL DE LA VOIRIE COMMUNALE Mairie de

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP Mairie de BRAILLANS 9 rue de la mairie 25640 BRAILLANS 03 81 57 93 30 Email : mairie.braillans@orange.fr MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

Plus en détail

DEPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME COMMUNE DE ROMAGNAT MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES A BONS DE COMMANDE

DEPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME COMMUNE DE ROMAGNAT MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES A BONS DE COMMANDE DEPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME COMMUNE DE ROMAGNAT MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES A BONS DE COMMANDE PROCEDURE ADAPTEE SELON ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS NETTOIEMENT DES BATIMENTS COMMUNAUX

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES MARCHE 2013-1. Nettoyage des locaux du CRDP De CORSE

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES MARCHE 2013-1. Nettoyage des locaux du CRDP De CORSE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES MARCHE 2013-1 relatif au Nettoyage des locaux du CRDP De CORSE CRDP de CORSE Immeuble Castellani Avenue du Mont Thabor BP 70961 20700 Ajaccio Cedex 9 Ce C.C.P. comporte

Plus en détail

DESCRIPTIF - TABLEAU 2 LOCAUX DE TRAVAIL ET CIRCULATIONS

DESCRIPTIF - TABLEAU 2 LOCAUX DE TRAVAIL ET CIRCULATIONS HORAIRE DES PRESTATIONS* : 07h30 à 9h30 (2 heures effectives) * les mardi, jeudi et samedi LEGENDE : SN : suivant nécessité - 5S : 5 x par semaine (jour) - 1S : 1 x par semaine - 2M : 2 x par mois - :

Plus en détail

Marché de nettoyage des locaux - CCTP Immeuble du siège social situé à Le Mée-sur-Seine

Marché de nettoyage des locaux - CCTP Immeuble du siège social situé à Le Mée-sur-Seine Chambre d Agriculture 418, rue Aristide Briand 77350 LE MEE SUR SEINE Marché de nettoyage des locaux - CCTP Immeuble du siège social situé à Le Mée-sur-Seine Le prestataire s engage à effectuer le nettoyage

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) Maître d œuvre : MAIRIE DE CASTELNAU-DE-MEDOC Maître d ouvrage : MAIRIE DE CASTELNAU-DE-MEDOC Objet du marché : REFECTION

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIRES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIRES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIRES Prestations de nettoyage des locaux de l IUFM La procédure de consultation utilisée est celle de l appel d offre ouvert en application de l article 28 du Code

Plus en détail

ANNEXE au CCP NETTOYAGE DES LOCAUX LISTE DES PRESTATIONS DE NETTOYAGE A REALISER DANS LE CADRE DU CONTRAT

ANNEXE au CCP NETTOYAGE DES LOCAUX LISTE DES PRESTATIONS DE NETTOYAGE A REALISER DANS LE CADRE DU CONTRAT ANNEXE au CCP NETTOYAGE DES LOCAUX LISTE DES PRESTATIONS DE NETTOYAGE A REALISER DANS LE CADRE DU CONTRAT CCP - Consultation Nettoyage des Locaux SEM Numerica Août 2011 Page 1 sur 12 Article 1. Prestations

Plus en détail

ANNEXE 1 DU CCTP - DETAIL DES PRESTATIONS Appel d'offres ouvert n 2015-01 Nettoyage des locaux et des vitreries des bâtiments communaux

ANNEXE 1 DU CCTP - DETAIL DES PRESTATIONS Appel d'offres ouvert n 2015-01 Nettoyage des locaux et des vitreries des bâtiments communaux COMMUNE DE DRUMETTAZ CLARAFOND 102 Route du Chef Lieu 73420 DRUMETTAZ-CLARAFOND légende : =PERIODE SCOLAIRE = HORS PERIODE SCOLAIRE ANNEXE 1 DU CCTP - DETAIL DES PRESTATIONS Appel d'offres ouvert n 2015-01

Plus en détail

Marché en Procédure Adaptée (article 28 du Code des marchés publics) Objet du marché : MARCHÉ D ENTRETIEN DES LOCAUX Inserm (Lille Rouen)

Marché en Procédure Adaptée (article 28 du Code des marchés publics) Objet du marché : MARCHÉ D ENTRETIEN DES LOCAUX Inserm (Lille Rouen) Marché en Procédure Adaptée (article 28 du Code des marchés publics) Objet du marché : MARCHÉ D ENTRETIEN DES LOCAUX Inserm (Lille Rouen) Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) N LIL-06-02-PREST

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE MISE SOUS ALARMES DES PORTES EXTERIEURES CENTRE HOSPITALIER DE BEZIERS

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE MISE SOUS ALARMES DES PORTES EXTERIEURES CENTRE HOSPITALIER DE BEZIERS MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Pouvoir adjudicateur : Centre Hospitalier de Béziers 2 rue Valentin Haüy BP 740 34525 BEZIERS Libellé de la consultation* : MISE SOUS ALARMES DES PORTES EXTERIEURES CENTRE HOSPITALIER

Plus en détail

LOCAUX ADMINISTRATIFS. SAS entrée principale : Lustrage des baies vitrées et essuyage humide des montants sur les 2 faces

LOCAUX ADMINISTRATIFS. SAS entrée principale : Lustrage des baies vitrées et essuyage humide des montants sur les 2 faces LOCAUX ADMINISTRATIFS CENTRE DE SOUTIEN Adresse Prestations Fréquence SAINT AUBIN SUR SCIE Rue de la Briqueterie SAS entrée principale : Lustrage des baies vitrées et essuyage humide des montants sur les

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) n 13 17 du 03 octobre 2013

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) n 13 17 du 03 octobre 2013 Centre international d études pédagogiques 1, avenue Léon Journault 92318 Sèvres Cedex Tél. : 33 (0)1 45 07 60 16 - Fax : 33 (0)1 45 07 60 01 Site Internet : www.ciep.fr CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

Plus en détail

Établissement public du musée national de la Marine 17, place du Trocadéro 75116 Paris

Établissement public du musée national de la Marine 17, place du Trocadéro 75116 Paris Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) Établissement public du musée national de la Marine 17, place du Trocadéro 75116 Paris Prestations de nettoyage des locaux, de la vitrerie et la fourniture

Plus en détail

NETTOYAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DE LA CHAPELLE SAINT MESMIN N 12/102

NETTOYAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DE LA CHAPELLE SAINT MESMIN N 12/102 VILLE DE LA CHAPELLE SAINT MESMIN Direction des Services Techniques ************* Marché public de fournitures courantes et de services NETTOYAGE DES BATIMENTS COMMUNAU DE LA VILLE DE LA CHAPELLE SAINT

Plus en détail

Cahier des clauses techniques particulières CCTP

Cahier des clauses techniques particulières CCTP ANNEXE N 1 Cahier des clauses techniques particulières CCTP Nettoyage des locaux et entretien de la vitrerie Marché à procédure adaptée M.A.P.A. en application de l article 28 du Code des marchés publics

Plus en détail

Contexte professionnel n 3 : Éco Clean

Contexte professionnel n 3 : Éco Clean Contexte professionnel n 3 : Éco Clean Table des matières I - Conditions de travail 3 II - Éco Clean : entretien d'immeubles et communs 5 III - Appartement meublé - résidence Calypso 7 IV - Classement

Plus en détail

Cahier des Clauses Particulières (CCP)

Cahier des Clauses Particulières (CCP) Internat d Excellence de Sourdun 100, rue de Paris BP 20001 - Sourdun 77487 PROVINS cedex Objet du marché : Prestations concourant à la gestion du site de l Internat d Excellence à Sourdun Gestion du nettoyage

Plus en détail

PREFECTURE DE LA MARTINIQUE

PREFECTURE DE LA MARTINIQUE MINISTERE DE L INTERIEUR PREFECTURE DE LA MARTINIQUE MARCHE DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET ENTRETIEN DE LA VITRERIE DE LA PREFECTURE DE LA MARTINIQUE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Préfecture

Plus en détail

CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA SEINE-MARITIME Chemin de la Bretèque BP59 76 232 Bois-Guillaume - Bihorel Cedex NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES LOCAUX

CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA SEINE-MARITIME Chemin de la Bretèque BP59 76 232 Bois-Guillaume - Bihorel Cedex NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES LOCAUX CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA SEINE-MARITIME Chemin de la Bretèque BP59 76 232 Bois-Guillaume - Bihorel Cedex NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES LOCAUX Règlement de consultation Date limite de réception des offres

Plus en détail

CONTRAT D ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE

CONTRAT D ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE 1/16 Association des Responsables de Services Généraux CONTRAT D ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE Avertissement : ce document est un exemple de contrat de ménage établi pour un besoin particulier. Il ne s'agit

Plus en détail

TREGUNC CAHIER DES CHARGES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

TREGUNC CAHIER DES CHARGES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE TREGUNC MAIRIE TI KER CAHIER DES CHARGES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE PRESTATION DE MENAGE ET DE NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX Du 1 er octobre 2015 au 30 septembre 2017 Etabli en application

Plus en détail

Prestations de nettoyage et d entretien des locaux, y compris la vitrerie de la Maison des Services Publics (MSP)

Prestations de nettoyage et d entretien des locaux, y compris la vitrerie de la Maison des Services Publics (MSP) Prestations de nettoyage et d entretien des locaux, y compris la vitrerie de la Maison des Services Publics (MSP) CAHIER DES CHARGES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Maître d'ouvrage / Pouvoir Adjudicateur

Plus en détail

MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES DE MENAGE ET D ENTRETIEN DES RESIDENCES POUR LA PREFECTURE DU FINISTERE

MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES DE MENAGE ET D ENTRETIEN DES RESIDENCES POUR LA PREFECTURE DU FINISTERE MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES DE MENAGE ET D ENTRETIEN DES RESIDENCES POUR LA PREFECTURE DU FINISTERE Procédure adaptée en application de l article 28 du code des marchés publics Cahier des clauses

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) SITE DE LA DELEGATION

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) SITE DE LA DELEGATION CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) SITE DE LA DELEGATION 1 - PRESENTATION DU SITE 1.1 - Nature et localisation Délégation Régionale Aquitaine-Limousin Esplanade des Arts et Métiers 33400

Plus en détail

Nettoyage de l ensemble des locaux du Fresnoy

Nettoyage de l ensemble des locaux du Fresnoy MARCHÉ DE PRESTATIONS DE SERVICE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Nettoyage de l ensemble des locaux du Fresnoy Marché passé après appel d offres ouvert en application des articles 29 et 30

Plus en détail

Désamiantage et réfection en tôles bac acier polyuréthane de la toiture de la salle attenante au Presbytère et de celle du foyer du club de football.

Désamiantage et réfection en tôles bac acier polyuréthane de la toiture de la salle attenante au Presbytère et de celle du foyer du club de football. CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.) REFECTION DE TOITURES EN BAC ACIER POLYURETHANE. PERSONNE PUBLIQUE : MAIRIE D HAILLICOURT OBJET DU MARCHE : Désamiantage et réfection en tôles

Plus en détail

COMMUNE DU ROURET DESCRIPTIF DU MARCHE MARCHE DE PRESTATION DE NETTOYAGE DE BATIMENTS COMMUNAUX. Marché n 2014 NETTOYAGE locaux communaux

COMMUNE DU ROURET DESCRIPTIF DU MARCHE MARCHE DE PRESTATION DE NETTOYAGE DE BATIMENTS COMMUNAUX. Marché n 2014 NETTOYAGE locaux communaux COMMUNE DU ROURET DESCRIPTIF DU MARCHE MARCHE DE PRESTATION DE NETTOYAGE DE BATIMENTS COMMUNAUX Marché n 2014 NETTOYAGE locaux communaux Marché de service CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Date limite de

Plus en détail

CONTRAT D EXPLOITATION DE LA DECHETTERIE. Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)

CONTRAT D EXPLOITATION DE LA DECHETTERIE. Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) CONTRAT D EXPLOITATION DE LA DECHETTERIE Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) SOMMAIRE ARTICLE 1 OBJET DU MARCHE ARTICLE 2 LIEUX D EXECUTION DU SERVICE ARTICLE 3 LES OBLIGATIONS DU TITULAIRE

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C. C. T. P

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C. C. T. P CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C. C. T. P Numéro d'identification du marché : N ENSAVT 2013-05 Etabli en application des articles 33 du Code des marchés publics et relatif au nettoyage et

Plus en détail

FOIRE D AUTOMNE Du 23 octobre au 1er novembre 2015 Paris Porte de Versailles

FOIRE D AUTOMNE Du 23 octobre au 1er novembre 2015 Paris Porte de Versailles 7 8 Condition d accès Montage Ouverture - Démontage Planning Horaires exposants En dehors des horaires indiqués, le travail dans le pavillon est interdit pour des raisons de sécurité. Dates de MONTAGE

Plus en détail

HOTEL D ENTREPRISES 14 avenue de l industrie Charleville-Mézières

HOTEL D ENTREPRISES 14 avenue de l industrie Charleville-Mézières HOTEL D ENTREPRISES 14 avenue de l industrie Charleville-Mézières PRESENTATION L hôtel d entreprises est une structure d accueil temporaire destiné aux entreprises en création ou en phase de croissance,

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P.

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P. Maître d ouvrage : Conservatoire d'espaces naturels de Lorraine Objet du marché : Travaux au siège social du Conservatoire d'espaces naturels de Lorraine

Plus en détail

C.C.T.P. Lot N 3 PEINTURE ET NETTOYAGE

C.C.T.P. Lot N 3 PEINTURE ET NETTOYAGE C.C.T.P. Lot N 3 PEINTURE ET NETTOYAGE Les prestations dues par l Entrepreneur du présent lot suivent strictement les prescriptions énoncées dans le présent lot. Ci-après toutes fournitures et ouvrages

Plus en détail

Commune de Chambly RENOVATION PARTIELLE DE LA COUVERTURE AUX TENNIS COUVERTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P)

Commune de Chambly RENOVATION PARTIELLE DE LA COUVERTURE AUX TENNIS COUVERTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) Commune de Chambly RENOVATION PARTIELLE DE LA COUVERTURE AUX TENNIS COUVERTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) 1 SOMMAIRE GENERALITES...3 1.1 OBJET DU MARCHE...3 1.2 INTERVENANTS...3

Plus en détail

Cahier des charges spécifiques Entretien, nettoyage parties communes de la copropriété

Cahier des charges spécifiques Entretien, nettoyage parties communes de la copropriété Cahier des charges spécifiques Entretien, nettoyage parties communes de la copropriété Entité : Domaine des Poetes Adresses : 50, 52, 54, 56 et 58 Avenue Frédéric Joliot Curie 109a, 109b et 109c Avenue

Plus en détail

MAPA- ENTRETIEN DES LOCAUX DE L INRA de THONON- CARRTEL

MAPA- ENTRETIEN DES LOCAUX DE L INRA de THONON- CARRTEL MAPA- ENTRETIEN DES LOCAUX DE L INRA de THONON- CARRTEL Cahier des Charges valant Acte d Engagement Marché à procédure adaptée Administration contractante : Institut National de la Recherche Agronomique

Plus en détail

Lanrivoaré (29) salle multifonctions et réhabilitation du complexe attenant Octobre 2011 Phase DCE LOT 08 PEINTURE page 1/5 IMPORTANT

Lanrivoaré (29) salle multifonctions et réhabilitation du complexe attenant Octobre 2011 Phase DCE LOT 08 PEINTURE page 1/5 IMPORTANT LOT 08 PEINTURE page 1/5 LOT 08 PEINTURE IMPORTANT LOT 00 : Les entrepreneurs doivent impérativement prendre connaissance des prescriptions communes (lot 00) ainsi que des autres lots. ETAT DES LIEUX :

Plus en détail

Communauté de Communes Service Public d Assainissement Non Collectif 18, rue du Général Leclerc 58220 DONZY

Communauté de Communes Service Public d Assainissement Non Collectif 18, rue du Général Leclerc 58220 DONZY Communauté de Communes Service Public d Assainissement Non Collectif 18, rue du Général Leclerc 58220 DONZY http://ccendonziais.jimdo.com COMMUNE DE OBJET: CONVENTION D ENTRETIEN DES OUVRAGES D ASSAINISSEMENT

Plus en détail

Marché à Procédure Adaptée Marché n 2012-I01 ENTRETIEN DES LOCAUX DESCRIPTIF ANNEXE 1

Marché à Procédure Adaptée Marché n 2012-I01 ENTRETIEN DES LOCAUX DESCRIPTIF ANNEXE 1 Marché à Procédure Adaptée Marché n 2012-I01 ENTRETIEN DES LOCAUX ANNEXE 1 Date limite de réception des offres: 12 janvier 2012 Page 1 sur 6 LOT 1 PRESTATIONS «Prestations régulières» 1-1 : DES PRESTATIONS

Plus en détail

Cahier des Charges Administratives Particulières. Marché public Prestation de nettoyage de locaux extrahospitaliers

Cahier des Charges Administratives Particulières. Marché public Prestation de nettoyage de locaux extrahospitaliers Centre Hospitalier Cahier des Charges Administratives Particulières Marché public Prestation de nettoyage de locaux extrahospitaliers Octobre 2014 1 Article 1 - Objet du marché, procédure et dispositions

Plus en détail

ENTRETIEN DES BUREAUX & SANITAIRES

ENTRETIEN DES BUREAUX & SANITAIRES ENTRETIEN DES BUREAUX & SANITAIRES METHODE PRODUITS Usine & bureaux : Z.I. La Croix-St-Pierre - 19800 EYREIN - Tél. 05 55 27 65 27 - Fax 05 55 27 66 08 - www.eyrein-industrie.com ENTRETIEN DES BUREAUX

Plus en détail

CENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES

CENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES CENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES L ensemble des règles définies ci-après constitue le Règlement Intérieur du Centre nécessaire à sa bonne marche et à la satisfaction

Plus en détail

SOUSCRIPTION D UN CONTRAT POUR L EXECUTION DE PRESTATIONS D ENTRETIEN

SOUSCRIPTION D UN CONTRAT POUR L EXECUTION DE PRESTATIONS D ENTRETIEN SOUSCRIPTION D UN CONTRAT POUR L EECUTION DE PRESTATIONS D ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE DE LOCAU POUR LA PEPINIERE D ENTREPRISES LE TRANSFO A DOUVRES-LA-DELIVRANDE CAHIER DE CHARGES 1 Nom et adresse de l'acheteur

Plus en détail

Conditions d accès. Plan du site. Par les transports en communs. Par la route

Conditions d accès. Plan du site. Par les transports en communs. Par la route Conditions d accès Plan du site Par les transports en communs Métro : Ligne 12, station Porte de Versailles Ligne 8, station Balard Bus : Ligne 39, Porte de la Plaine Ligne 42, Balard Ligne 80, Porte de

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES AMIENS METROPOLE DIRECTION DE L AMENAGEMENT POLE ESPACES PUBLICS VOIRIE Place de l hôtel de ville BP 2720 80027 AMIENS CEDEX LOCATION ET MAINTENANCE

Plus en détail

Travaux d amélioration du Foyer Honoré Daumier Chemin Bescherelle 95760 Valmondois. C.C.T.P

Travaux d amélioration du Foyer Honoré Daumier Chemin Bescherelle 95760 Valmondois. C.C.T.P C.C.T.P Lot n 05 : PEINTURE/REVÊTEMENTS DE SOLS SOUPLES/RAVALEMENT DE FACADE Travaux d amélioration du Foyer Honoré Daumier Chemin Bescherelle 95760 Valmondois. n 1-10 SOMMAIRE 1. CONSISTANCE DES TRAVAUX

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Centre Communal d Action Sociale de CARNOULES Département du Var Préparation de repas journaliers pour le service de portage à domicile CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES AHI MARCHE PUBLIC

Plus en détail

LOT 2 - MARSEILLE. Horaire des prestations : entre 7h30 et 10h30 ou entre 16h30 et 18h30

LOT 2 - MARSEILLE. Horaire des prestations : entre 7h30 et 10h30 ou entre 16h30 et 18h30 Ce programme s'entend fournitures comprises tous les produits sanitaires et nettoyage nécessaires. travail et circulations (Superficie totale : 411 m²) Légen : : si nécessaire - : 1x par jour - 1S : 1

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) MAIRIE DE MONTLOUIS ECOLE EMILE GERBAULT REFECTION DU CHAUFFAGE REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) DATE LIMITE DE RECEPTION DES OFFRES : 22 AVRIL 2010 A 17 H 00 DELAI DE RIGUEUR DIRECTION DES BÂTIMENTS

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.A.T.P.)

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.A.T.P.) MARCHE PUBLIC DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.A.T.P.) (CCATP N NETTOYAGE CREPS 01-10-2012) Pouvoir adjudicateur exerçant la maitrise d ouvrage CREPS DE LA

Plus en détail

MARCHE PUBLIC POUR LA FOURNITURE DE SACS POUBELLES

MARCHE PUBLIC POUR LA FOURNITURE DE SACS POUBELLES COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MIEY DE BEARN MARCHE PUBLIC POUR LA FOURNITURE DE SACS POUBELLES ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ CCATP Cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières Date limite

Plus en détail