TRAITEMENT COMPTABLE DES OPERATIONS DE VENTES. d'analyser les factures de DOIT relatives aux opérations de vente, d'enregistrer les opérations.

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1 TRAITEMENT COMPTABLE DES OPERATIONS DE VENTES Objectif(s) : être capable : o o d'analyser les factures de DOIT relatives aux opérations de vente, d'enregistrer les opérations. Pré-requis : o o connaissance des documents commerciaux : factures de DOIT, maîtrise des opérations de facturation. Modalités : o série d'exemples de difficultés progressives. TABLE DES MATIERES CAS PRATIQUE Présentation Ventes de prestations de services Document Remarques Annexes Annexe 1a : Comptes Annexe 1b : Journal Correction Travail 1a : Comptes Travail 1b : Journal Ventes de produits finis avec réduction commerciale Document Remarques Annexes Annexe 2a : Comptes Annexe 2b : Journal Correction Travail 2a : Comptes Travail 2b : Journal Ventes de marchandises avec réduction commerciale et financière Document Remarques Annexes Annexe 3a : Comptes Annexe 3b : Journal Correction Travail 3a : Comptes Travail 3b : Journal IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations de ventes - Daniel Antraigue - Page n 1 / 25

2 4. Facture avec emballages non récupérables Document Remarques Annexes Annexe 4a : Comptes Annexe 4b : Journal Correction Travail 4a : Comptes Travail 4b : Journal Facture avec emballages récupérables consignés Document Remarques Annexes Annexe 5a : Comptes Annexe 5b : Journal Correction Travail 5a : Comptes Travail 5b : Journal Facture avec frais accessoires (port) Document Remarques Annexes Annexe 6a : Comptes Annexe 6b : Journal Correction Travail 6a : Comptes Travail 6b : Journal Ventes de marchandises à l'exportation (hors U.E.) Document Remarques Annexes Annexe 7a : Comptes Annexe 7b : Journal Correction Travail 7a : Comptes Travail 7b : Journal Livraisons intracommunautaires de produits finis Document Remarques Annexes Annexe 8a : Comptes Annexe 8b : Journal Correction Travail 8a : Comptes Travail 8b : Journal IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations de ventes - Daniel Antraigue - Page n 2 / 25

3 9. Ventes de marchandises avec avance ou acompte Document Remarques Annexes Annexe 9a : Comptes Annexe 9b : Journal Correction Travail 9a : Comptes Travail 9b : Journal SYNTHESE IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations de ventes - Daniel Antraigue - Page n 3 / 25

4 CAS PRATIQUE Présentation. L entreprise VOGUE réalise diverses activités : commerciales (du négoce), industrielles (des fabrications), services (des prestations). Employé au service «comptabilité» vous devez traiter les factures de ventes envoyées ce jour à différents clients : 1. Ventes de prestations de services. 2. Ventes de produits finis avec réduction commerciale. 3. Ventes de marchandises avec réduction commerciale et financière. 4. Facture avec emballages non récupérables. 5. Facture avec emballages récupérables consignés. 6. Facture avec frais accessoires (port). 7. Ventes de marchandises à l'exportation (hors U.E.). 8. Livraisons intracommunautaires de produits finis. 9. Ventes de marchandises avec avance ou acompte. TRAVAIL A FAIRE : 1 ) Imputez les montants des factures de doit ci-après (1 à 9) dans les comptes de l entreprise VOGUE. 2 ) Enregistrez-les dans le journal (journal des ventes). IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations de ventes - Daniel Antraigue - Page n 4 / 25

5 1. Ventes de prestations de services Document Remarques. La comptabilisation doit avoir pour effet de constater : une créance sur le client pour le montant TTC de la vente, une vente de prestations de services pour le montant hors taxes, une TVA collectée à reverser (dette envers le Trésor Public) Annexes Annexe 1a : Comptes. IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations de ventes - Daniel Antraigue - Page n 5 / 25

6 Annexe 1b : Journal Correction Travail 1a : Comptes Travail 1b : Journal. IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations de ventes - Daniel Antraigue - Page n 6 / 25

7 2. Ventes de produits finis avec réduction commerciale Document Remarques. La comptabilisation doit avoir pour effet de constater : une créance sur le client pour le montant TTC de la vente, une vente de produits finis pour le montant HT net commercial, une TVA collectée à reverser (dette envers le Trésor Public) Annexes Annexe 2a : Comptes. IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations de ventes - Daniel Antraigue - Page n 7 / 25

8 Annexe 2b : Journal Correction Travail 2a : Comptes Travail 2b : Journal. IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations de ventes - Daniel Antraigue - Page n 8 / 25

9 3. Ventes de marchandises avec réduction commerciale et financière Document Remarques. La comptabilisation doit avoir pour effet de constater : une créance sur le client pour le montant TTC de la vente, une réduction financière accordée (escompte inconditionnel), une vente de marchandises pour le montant HT net commercial, une TVA collectée à reverser (dette envers le Trésor Public) calculée sur la base du montant net financier HT Annexes Annexe 3a : Comptes. IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations de ventes - Daniel Antraigue - Page n 9 / 25

10 Annexe 3b : Journal Correction Travail 3a : Comptes Travail 3b : Journal. IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations de ventes - Daniel Antraigue - Page n 10 / 25

11 4. Facture avec emballages non récupérables Document Remarques. La comptabilisation doit avoir pour effet de constater : une créance sur le client pour le montant TTC de la vente, une vente de marchandises pour le montant total HT (incluant la valeur des emballages perdus facturés), une TVA collectée à reverser (dette envers le Trésor Public) calculée sur la base du montant total HT. Par ailleurs, l'escompte est conditionnel. Le client peut en bénéficier si son règlement intervient dans les huit jours suivant la facture. Dans l'immédiat, il n'est donc pas comptabilisé Annexes Annexe 4a : Comptes. IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations de ventes - Daniel Antraigue - Page n 11 / 25

12 Annexe 4b : Journal Correction Travail 4a : Comptes Travail 4b : Journal. IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations de ventes - Daniel Antraigue - Page n 12 / 25

13 5. Facture avec emballages récupérables consignés Document Remarques. La comptabilisation doit avoir pour effet de constater : une créance sur le client pour le montant TTC de la vente, une vente de marchandises pour le montant HT net commercial, une dette envers le client conditionnée par le retour des emballages consignés, une TVA collectée à reverser (dette envers le Trésor Public) calculée sur la base du montant net commercial HT Annexes Annexe 5a : Comptes. IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations de ventes - Daniel Antraigue - Page n 13 / 25

14 Annexe 5b : Journal Correction Travail 5a : Comptes Travail 5b : Journal. IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations de ventes - Daniel Antraigue - Page n 14 / 25

15 6. Facture avec frais accessoires (port) Document Remarques. La comptabilisation doit avoir pour effet de constater : une créance sur le client pour le montant TTC de la vente, une vente de marchandises pour le montant HT, un produit d'activités annexes lié à des frais de port (forfaitaires) HT, une TVA collectée à reverser (dette envers le Trésor Public) calculée sur la base du montant total HT (incluant les frais de port facturés). Par ailleurs, l'escompte est conditionnel. Le client peut en bénéficier si son règlement intervient dans les huit jours suivant la facture. Dans l'immédiat, il n'est donc pas comptabilisé Annexes Annexe 6a : Comptes. IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations de ventes - Daniel Antraigue - Page n 15 / 25

16 Annexe 6b : Journal Correction Travail 6a : Comptes Travail 6b : Journal. IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations de ventes - Daniel Antraigue - Page n 16 / 25

17 7. Ventes de marchandises à l'exportation (hors U.E.) Document Remarques. Les exportations étant exonérées de TVA, l a comptabilisation doit avoir pour effet de constater : une créance sur le client pour le montant HT de la vente, une vente de marchandises pour le montant HT Annexes Annexe 7a : Comptes. IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations de ventes - Daniel Antraigue - Page n 17 / 25

18 Annexe 7b : Journal Correction Travail 7a : Comptes Travail 7b : Journal. IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations de ventes - Daniel Antraigue - Page n 18 / 25

19 8. Livraisons intracommunautaires de produits finis Document Remarques. Les exportations à destination de pays membres de l'union Européenne sont exonérées de TVA. La comptabilisation doit avoir pour effet de constater : une créance sur le client pour le montant HT de la vente, une vente de produits finis pour le montant HT net commercial Annexes Annexe 8a : Comptes. IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations de ventes - Daniel Antraigue - Page n 19 / 25

20 Annexe 8b : Journal Correction Travail 8a : Comptes Travail 8b : Journal. IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations de ventes - Daniel Antraigue - Page n 20 / 25

21 9. Ventes de marchandises avec avance ou acompte Document Remarques. La comptabilisation doit se faire en trois temps : Comptabilisation de l'acompte reçu : o o constat de l'augmentation de l'avoir en banque, constat d'une dette envers le client tant que l'opération commerciale n'est pas terminée. Comptabilisation de la facture : o constat d'une créance sur le client : pour le montant TTC total si l'acompte est régularisé lors de l'encaissement du solde, pour le montant TTC net d'acompte si celui-ci est régularisé dès la facturation. o constat d'une annulation de dette envers le client liée à l'acompte si celui-ci est régularisé dès la facturation, o o constat d'une vente de marchandises pour le montant total HT, constat d'une TVA collectée à reverser (dette envers le Trésor Public) calculée sur la base du montant total HT. Comptabilisation du solde reçu : o o constat de l'augmentation de l'avoir en banque, constat d'une annulation de dette envers le client liée à l'acompte si celui-ci est régularisé lors du versement du solde, o constat de l'annulation de la créance sur le client : pour le montant TTC total si l'acompte est régularisé lors de l'encaissement du solde, pour le montant TTC net d'acompte si celui-ci est régularisé dès la facturation. IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations de ventes - Daniel Antraigue - Page n 21 / 25

22 9.3. Annexes Annexe 9a : Comptes. IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations de ventes - Daniel Antraigue - Page n 22 / 25

23 Annexe 9b : Journal Correction Travail 9a : Comptes. IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations de ventes - Daniel Antraigue - Page n 23 / 25

24 Travail 9b : Journal. IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations de ventes - Daniel Antraigue - Page n 24 / 25

25 SYNTHESE. IUT Brive GEA S1 712-Activités courantes : Traitement comptable des opérations de ventes - Daniel Antraigue - Page n 25 / 25

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