VI Comité du règlement de visite. MISSIONS PRINCIPALES DU COMITE RV : Sécurité technique des bateaux, construction et équipement des bâtiments

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1 22 VI Comité du règlement de visite MISSIONS PRINCIPALES DU COMITE RV : Sécurité technique des bateaux, construction et équipement des bâtiments VI141 Clarification modernisation des exigences relatives à la stabilité 2012 Annexe II, RVBR, articles 3.02, paragraphe/chiffre 3, 15.03, 15bis.03, 17.06, 17.07, 17.08, Chapitre 22, articles 22bis.04, 22ter.06 JWG VI142 Révision du chapitre 9 "Installations électriques" Annexe II / RVBR Chapitre 9 JWG VI143 Complément aux prescriptions fixant les exigences applicables aux systèmes de propulsion dieselélectrique Annexe II / RVBR JWG

2 23 VI144 Ajout de prescriptions relatives aux installations de diffusion de brouillard d'eau sous pression Annexe II / RVBR Article 10.03ter JWGI VI145 Equipement de certains bateaux à passagers de défibrillateurs externes Annexe II / RVBR RV (13) 49 = RV/G (13) 62 = JWG (13) 47 JWG I VI146 Adaptation des prescriptions relatives aux feux de signalisation, installations radar et indicateurs de vitesse de giration à l'annexe IX de la directive 2006/87/CE RVBR Article 7.05, Annexe M VI147 Tâches susceptibles de résulter du programme de travail du Comité du règlement de police Annexe II / RVBR RP (13) 48 rev.1 RV/G VI148 Harmonisation des prescriptions pour les zones 1, 2 et 4 et ajout de compléments Annexe II Chapitre 19ter, Annexe III et IV JWG I 2 Ces tâches sont inscrites ici à titre d'information, étant donné qu'elles ne concernent que la directive 2006/87/CE.

3 24 VI Ajout à la directive de prescriptions spéciales applicables aux bateaux traditionnels 1 Annexe II Chapitre 19 JWG I VI1410 Révision des prescriptions transitoires 2011 Annexe II / RVBR Chapitre 24 RV (13) 18 = RV/G (13) 28, JWG (13) 44, VI1411 Simplification de la procédure pour la délivrance de recommandations, y compris en cas d'éventuelle expiration de la clause de sauvegarde RVBR, articles 2.19, VI1412 Révision du modèle de certificat de visite / certificat de navigation et adaptation de l'instruction de service relative à la délivrance Annexe V / RVBR Annexe B, instruction de service n 11 JWGI VI1413 Préparation de la réunion commune des commissions de visite JWGI

4 25 VI1414 Travaux portant sur la réduction des émissions de gaz à effet de serre de la navigation intérieure 2017 Résolution 2012II4 3 VI1415 Ajout de prescriptions concernant l'autorisation d'utiliser du GNL en tant que carburant 2013 Annexe II / RVBR Chapitre 8, 8bis RV (13) 18 = RV/G (13) 28, JWG (13) 44, 4 VI1416 Adaptation permanente des prescriptions relatives aux émissions, prise en compte des systèmes de posttraitement des gaz d'échappement RVBR Chapitre 8bis, Annexe J, Instruction de service n 16 Annexe II Chapitre 8bis 4 JWG I 4

5 26 VI1417 VI1418 VI1419 VI1420 VI1421 Examen de la nécessité d'exigences applicables aux installations utilisant une émulsion carburant / eau Ajout à l'article 14bis.07 d'une disposition concernant les réceptions par type réputées équivalentes Atelier consacré aux exigences applicables aux logements et finalisation de la proposition pour la modification du chapitre 12 Abaissement des valeurs limites pour les émissions sonores Elaboration d un standard uniforme pour les prescriptions techniques applicables aux bateaux de la navigation intérieure Annexe II / RVBR 2013 Annexe II / RVBR, article 14bis.07 Annexe II, RVBR, Chapitre Annexe II / RVBR articles 8.10, I I Annexe II / RVBR JWG RVG I 1

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