Un concept idéal de formation offrant plus de souplesse, de liberté, d efficacité, d économie de. E-learning. e-learning

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1 E-learning Un concept idéal de formation offrant plus de souplesse, de liberté, d efficacité, d économie de temps et de déplacement. 28 Dates et lieux des séminaires :

2 Séminaires Public Équivalence Tarif H.T Durée Référence cible temps par personne d accès s FISCALITÉ FIS mois Collection Prérequis COMPTABILITÉ R mois DROIT CIVIL JUR mois DROIT DES SOCIÉTÉS JUR mois SOCIAL SOC mois Déontologie/ Doctrine professionnelle Social LE COLLABORATEUR FACE AU BLANCHIMENT DES CAPITAUX ET EXP211 4 heures mois AU FINANCEMENT DU TERRORISME COLLABORATEUR DÉBUTANT : LA PROFESSION EXPLIQUÉE EXP mois EN 10 POINTS COTISATIONS TNS : MAÎTRISER LES CALCULS SOC232 5 heures mois ET LES RÉGULARISATIONS Experts-comptables / s NOUVEAU RÉFÉRENTIEL, NOUVELLES NORMES PROFESSIONNELLES : EXP mois CE QUI CHANGE Déontologie/ Doctrine professionnelle RESPONSABILITÉ DU PROFESSIONNEL COMPTABLE EXP heures mois INDÉPENDANT LES PROFESSIONNELS DU CHIFFRE ET DE L'AUDIT FACE AU BLANCHIMENT DES CAPITAUX ET AU FINANCEMENT DU TERRORISME EXP210 CAC 14 heures mois SE FAMILIARISER À LA DÉONTOLOGIE ET AUX NORMES DE LA PROFESSION EXP212 3 heures mois Juridique DÉCRYPTER LES CLAUSES JURIDIQUES DE CONTRATS JUR mois PARTICULIERS CAC Fiscal LA HOLDING : UN OUTIL D'OPTIMISATION À MAÎTRISER L'AUDIT DE LA TVA INTRA COMMUNAUTAIRE FIS161 FIS162 CAC CAC mois mois RETRAITE COLLTIVE : ARTICLE 83 SOC161 CAC 2 heures 98 3 mois Social RETRAITE COLLTIVE : ARTICLE 39 CUMUL EMPLOI RETRAITE : MAÎTRISER POUR OPTIMISER SOC162 SOC163 CAC 2 heures 98 3 mois 3 heures mois PASSIF SOCIAL ET INDEMNITÉS DE FIN DE CARRIÈRE (IFC) SOC164 CAC 2 heures 98 3 mois Dates et lieux des séminaires : 29

3 Séminaires Référence Public Équivalence Tarif H.T Durée cible temps par personne d accès SANTÉ ET PRÉVOYANCE COLLTIVE : SOC165 SÉCURISER VOS DOSSIERS 5 heures mois DÉPART EN RETRAITE : MAÎTRISER POUR OPTIMISER SOC172 (Le rachat de trimestre) 3 heures mois Social (suite) ÉPARGNE SALARIALE : SOC173 LE PERCO TNS : LES CONTRATS MADELIN SOC174 ÉPARGNE SALARIALE : SOC175 L INTÉRESSEMENT CAC 3 heures mois 2 heures 98 3 mois 3 heures mois AVANTAGES EN NATURE : IDENTIFIER, SÉCURISER SOC234 ET CONSEILLER CAC 3 heures mois CONNAÎTRE LE NOUVEL ENVIRONNEMENT BANCAIRE GES187 2 heures 98 3 mois DES ENTREPRISES Gestion GÉRER ET OPTIMISER LES MOYENS DE PAIEMENT DÉTTER LES SOURCES DE FINANCEMENT POUR SON CLIENT GES188 2 heures 98 3 mois GES189 2 heures 98 3 mois MÉCENAT : NOUVELLES MISSIONS GES196 2 heures 98 3 mois Management MAÎTRISER LES FONDAMENTAUX DU MANAGEMENT AU QUOTIDIEN DÉVELOPPER MA CAPACITÉ À NÉGOCIER MAN heures mois MAN heures mois Modalités et obligations Le tarif comprend l accès au contenu de formation concerné de formation en ligne dans le temps d accès indiqué pour une personne. Il comprend également le tutorat (le cas échéant), l accès aux documents en téléchargement, ainsi qu aux tests d autoévaluation et de validation. Attention conformément à la circulaire de la DGEFP 20 juillet 2001, chaque formation dispose d un protocole individuel de formation (PIF) qui doit être signé par l apprenant et l organisme de formation. La PIF est téléchargeable sur le site. Les inscriptions s effectuent auprès de chaque Institut régional de formation (IRF) ou directement auprès du CFPC. Retrouvez toutes les coordonnées des IRF sur 30 Dates et lieux des séminaires :

4 > Fiscalité Collection prérequis Pour vous, collaborateurs non spécialisés en fiscalité, pour acquérir un socle de connaissances de base en fiscalité, entretenir ou développer votre culture fiscale, limiter le risque fiscal sur les missions comptables, assurer le devoir de conseil, etc. Parce que la fiscalité est indissociable de la comptabilité. Vous apprendrez ou conforterez de base sur les principaux impôts des personnes physiques, ainsi que sur les principaux impôts des sociétés. Un prérequis pour suivre avec profit des formations plus techniques en ou en présentiel sur la fiscalité. Analyser les différentes sources de l impôt sur le revenu Faire le lien avec la fiscalité des entreprises non assujetties à l IS (BIC, BNC, BA) Décrire les modalités et conditions de l imposition à l IS Définir la notion de valeur ajoutée Balayer les autres impôts et taxes en les replaçant dans leur contexte : impôts locaux, CET, ISF, droits d enregistrement Définir la notion de bouclier fiscal Les sources de la fiscalité française Les sources nationales du droit fiscal Les sources internationales du droit fiscal La décomposition des recettes de l État Les principaux impôts des personnes physiques L impôt sur le revenu des personnes physiques les caractéristiques de l impôt sur le revenu les revenus catégoriels du revenu global L ISF les contribuables imposables à l ISF le patrimoine imposable le calcul de l ISF Le bouclier fiscal Les impôts locaux la taxe d habitation les taxes foncières Les principaux impôts des personnes morales L impôt sur les sociétés le champ d application de l IS le bénéfice imposable Les autres impôts frappant les sociétés la taxe sur la valeur ajoutée la contribution économique territoriale la taxe sur les véhicules de sociétés Les droits d enregistrement le champ d application des droits d enregistrement les formalités d enregistrement l accomplissement des formalités la détermination des droits exigibles FIS337 est estimée à de formation sur plateforme ; 24 h sur 24, avec une simple connexion votre évolution dans le programme à votre formation (textes de lois.) sont à votre disposition en téléchargement dans l onglet Bibliothèque de la plateforme Des études de cas sont étudiées pendant le programme du Conseil supérieur de l Ordre des Experts-comptables en mode synchrone, sous forme d une consultation par téléphone > Comptabilité Collection prérequis Pour vous, collaborateurs non spécialisés en comptabilité, parce que la comptabilité est indissociable de tout système de gestion, qu elle obéit à des règles précises, que les principaux documents de gestion de toute entreprise (bilan, compte de résultat) en sont directement issus. Cette formation vous offre une vision globale et un socle de connaissances fondamentales en comptabilité. Vous apprendrez ou conforterez vos connaissances de base sur la comptabilité financière, le bilan, le compte de résultat. Un prérequis pour suivre avec profit des formations plus techniques en ou en présentiel sur la comptabilité. R294 Connaître la comptabilité financière : pourquoi une comptabilité : vertus, obligation, buts, comptes annuels et liasse fiscale ; les professionnels de la comptabilité Connaître le bilan : vocabulaire, conventions, partie double, la comptabilisation des opérations de base, de la création au 1 er bilan de l'entreprise Connaître le compte de résultat : comptabiliser charges et produits, déterminer un résultat (bénéfice ou perte) Qu'est-ce que la comptabilité financière? Le langage comptable Comprendre la signification des postes du bilan et du compte de résultat Tenir le dossier du client est estimée à de formation sur plateforme ; 24 h sur 24, avec une simple connexion à votre formation (textes de lois ) sont dans l onglet Bibliothèque de la plateforme Des études de cas sont étudiées pendant le programme du Conseil supérieur de l Ordre des Experts-comptables en mode asynchrone, sous forme de deux consultations par Dates et lieux des séminaires : 31

5 > Droit civil Collection prérequis Pour vous, collaborateurs non spécialisés en juridique, pour acquérir un socle de connaissances de base en droit civil, entretenir ou développer votre culture juridique, comprendre les mécanismes juridiques qui régissent les relations entre les personnes sujets de droits, assurer le devoir de conseil, etc., parce que le droit civil est indissociable de la vie d un client du cabinet. Vous apprendrez ou conforterez de base sur les sources du droit, l organisation judiciaire, la personnalité juridique, le droit des contrats, les principaux régimes matrimoniaux, les libéralités et règles successorales. Un prérequis pour suivre avec profit des formations plus techniques en ou en présentiel sur le juridique. Comprendre l'organisation judiciaire Se familiariser avec les principes juridiques Connaître les bases du droit des contrats Connaître l'essentiel en droit de la famille (régimes matrimoniaux et successions) Les sources du droit et l'organisation judiciaire Hiérarchie des sources Notion de responsabilité civile Système judiciaire La notion de personnalité juridique Personne physique Personne morale Initiation au droit des contrats Règles de forme Caractéristiques d'un contrat Effets à l'égard des parties et des tiers Sanction d'un défaut de validité Responsabilité contractuelle Découverte des principaux régimes matrimoniaux Régimes de communauté Séparation de biens Cas particulier du PACS Initiation au droit des successions Notion de libéralité Règles successorales est estimée à réparties comme suit : de formation sur plateforme ; 24 h sur 24, avec une simple connexion JUR205 à votre formation (textes de lois.) sont dans l onglet Bibliothèque de la plateforme Des études de cas sont étudiées pendant le programme Le tutorat est assuré par une avocate à la Cour, spécialisée en droit civil, en mode asynchrone, sous forme de deux consultations par > Droit des sociétés Collection prérequis Pour vous, collaborateurs non spécialisés en juridique, parce que vous devez entretenir et développer votre culture juridique, que les erreurs en matière juridique mettent en péril la relation client et la mission générale du cabinet pour son client, et parce que le devoir de conseil s impose chaque jour davantage dans vos obligations professionnelles, y compris dans le domaine du droit des sociétés. Le droit des sociétés est indissociable de la comptabilité. Vous apprendrez ou conforterez de base sur l organisation judiciaire relative aux litiges concernant les sociétés, les bases du droit des sociétés, les particularités propres au droit des sociétés, le rôle du commissaire. Un prérequis pour suivre avec profit des formations plus techniques en ou en présentiel sur le juridique. Comprendre l'organisation judiciaire relative aux litiges concernant des sociétés Connaître les bases du droit des sociétés Se familiariser avec les particularités propres aux entreprises sous forme de société Les sources du droit et l'organisation judiciaire Notion de code Notion de responsabilité civile et pénale Tribunaux civils et commerciaux La notion de personne morale Distinction patrimoine privé/patrimoine de l'entreprise en société Capacité juridique Les éléments caractéristiques d'une société Définition de la société Signes distinctifs : nom, forme, objet, siège social, durée, capital Les étapes de la vie d'une société Constitution, importance des statuts et de l'immatriculation Fonctionnement, rôle des mandataires sociaux et des associés Dissolution et liquidation La typologie des sociétés Sociétés de personnes et sociétés de capitaux Sociétés civiles et sociétés commerciales Caractéristiques des sociétés les plus courantes SARL, SAS, SA SCI Le rôle du commissaire est estimée à réparties comme suit : de formation sur plateforme ; 24 h sur 24, avec une simple connexion à votre formation (textes de lois.) sont à votre disposition en téléchargement dans l onglet Bibliothèque de la plateforme Des études de cas sont étudiées pendant le programme. du Conseil supérieur de l Ordre des Experts-comptables en mode asynchrone, sous forme d une consultation par téléphone 32 Dates et lieux des séminaires : JUR206

6 > Social Collection prérequis Pour vous, collaborateurs non spécialisés en social, parce que la matière sociale envahit la vie des affaires, que le risque en matière sociale se paie «cash», que les erreurs dans ce domaine mettent en péril la relation client et la mission générale du cabinet pour son client. Le devoir de conseil s impose chaque jour dans vos obligations professionnelles, y compris dans le domaine social. Si vous ne faites plus de paie, vous devez entretenir votre culture sociale. Si vous faites de la paie, vous avez également besoin d un rappel des fondamentaux du droit du travail en matière de paie, de prévoyance et de conseil, bref, d un socle de connaissances fondamentales pour sécuriser vos travaux. Vous apprendrez ou conforterez de base sur la paie, la protection sociale, les règles juridiques de base, le fonctionnement d un département social et les missions de conseil. Un prérequis pour suivre avec profit des formations plus techniques en ou en présentiel sur le social. SOC231 Connaître les règles de base sur : La paie Les règles juridiques en matière sociale La protection sociale Le fonctionnement d un service social au sein d'un cabinet Notions de base en matière de paie Qu est-ce que le salaire brut? Les cotisations sociales Les composantes salariales qui n entrent pas dans le salaire brut Notions de base en matière de protection sociale Les régimes de retraite de base, complémentaires et supplémentaires Les régimes de prévoyance de base et complémentaire Les missions de conseil dans un service social La fiche d entreprise et son utilité Le contrat de travail Le droit disciplinaire jusqu au licenciement Qu est-ce qu un audit social de conformité? Les représentants du personnel Conseil en matière d épargne salariale est estimée à réparties comme suit : de formation sur plateforme ; 24 h sur 24, avec une simple connexion Internet. Vous pouvez ainsi le voir ou le revoir à votre convenance votre évolution dans le programme à votre formation (textes de lois ) sont à votre disposition en téléchargement dans l onglet Bibliothèque de la plateforme Des études de cas sont étudiées pendant le programme du Conseil supérieur de l Ordre des Experts-comptables en mode asynchrone, sous forme d une consultation par téléphone > Le collaborateur face au blanchiment des capitaux et au financement du terrorisme Pour vous, collaborateurs autonomes, cette formation vous permet de comprendre la problématique du blanchiment d'argent sale et de savoir en quoi consiste le délit de blanchiment. En s'appuyant sur la norme professionnelle «Blanchiment» et sur les textes légaux et réglementaires, vous serez capable d'identifier les obligations et le rôle que vous avez à jouer dans la participation de la profession à cette lutte contre le blanchiment d'argent sale et le financement du terrorisme. Ce rôle est essentiel et concerne tous les dossiers, il se traduit notamment par des obligations de vigilance, de recueil d'informations sur le client et son activité, de communication auprès des dirigeants du cabinet de toute opération pouvant faire naître un soupçon. Comprendre la problématique du blanchiment d argent sale Se sensibiliser à la nécessité d analyser avec attention et discernement les situations atypiques ou suspectes susceptibles de caractériser des doutes nécessitant un examen approfondi Savoir intégrer l évolution récente de la législation Savoir mettre en œuvre les exigences réglementaires d obligation de vigilance constante et éventuellement de déclaration de soupçon Apprendre à maîtriser la modalité d exonération de la déclaration de soupçon La problématique du blanchiment d argent sale à travers l analyse des éléments constitutifs de ce délit, mais également grâce à l examen de différents modes opératoires, illustrés par des cas réels La nécessité d analyser avec attention et discernement les situations atypiques ou suspectes afin de rendre compte à l expert-comptable des éléments de détection susceptibles de caractériser des doutes nécessitant un examen approfondi L évolution récente de la législation relative à la lutte contre le blanchiment (transposition de la troisième directive) à savoir non seulement les nouvelles obligations mais surtout l évolution «philosophique» sous-tendue par ces dispositions La mise en œuvre des exigences réglementaires en terme d obligation de vigilance constante (tout au long de la relation contractuelle) et éventuellement de déclaration de soupçon, dans le respect des règles déontologiques La modalité d exonération de la déclaration de soupçon lorsque les informations sont obtenues dans le cadre d une consultation sur la situation juridique de l entreprise cliente Ce module de formation est estimé à une durée de 4 heures réparties comme suit : EXP211 4 heures 4 heures de formation sur plateforme ; Il est accessible pendant 12 mois, 24 h sur 24, avec une simple connexion Internet. Vous pouvez ainsi le voir ou le revoir à votre convenance votre évolution dans le programme à votre formation (textes de lois, guide de la norme blanchiment etc.) sont à votre disposition en téléchargement dans l onglet Bibliothèque de la plateforme Des études de cas sont étudiées pendant le programme du comité anti blanchiment du Conseil supérieur de l Ordre des Experts-comptables en mode asynchrone, soit deux consultations par Dates et lieux des séminaires : 33

7 E-learning > La profession expliquée en 10 points Les spécificités du métier dans un cabinet comptable Pour vous collaborateurs assistants, débutants ou non dans la profession, afin de vous familiariser rapidement avec le contexte particulier du travail en cabinet d'expertise comptable. Avec cette formation en, vous allez vous initier à la culture professionnelle, vous approprier les outils courants et acquérir les bons réflexes qui vous permettront d'être rapidement opérationnels et de comprendre la relation client. EXP205 Découvrir l'environnement de la profession Connaître les spécificités du cabinet S'approprier les outils Comprendre la relation client Découvrir l'environnement de la profession et les particularités de l'exercice libéral La déontologie La réglementation Les deux métiers : expert-comptable et commissaire Connaître les spécificités du travail en cabinet Les référentiels Le principe de travail en équipe S'approprier les outils Les dossiers de travail Les logiciels, la documentation Comprendre la relation client Le secret professionnel La responsabilité est estimée à de formation sur plateforme ; 24 h sur 24, avec une simple connexion Internet. Vous pouvez ainsi voir ou revoir le contenu à votre convenance Des tests d'autoévaluation permettent sont accessibles en téléchargement Un test final vous permettra d'apprécier > Cotisations TNS : maîtriser les calculs et les régularisations 5 heures Tout ce que vous devez savoir des cotisations sociales des TNS avant de commencer une comptabilité d'artisans, commerçants, professions libérales ou de SARL à gérance majoritaire! Cette formation, organisée en partenariat avec la société Factorielles, expert dans les formations sociales, est indispensable, pour limiter le risque social et assurer le devoir de conseil. La connaissance du régime de cotisations TNS est indissociable de la comptabilité de la plupart des clients des cabinets. Le calcul des acomptes et des régularisations est très compliqué! SOC232 Comprendre toutes les finesses du calcul cotisations sociales obligatoires des TNS Savoir prendre en compte les revenus entrant dans l assiette de calcul Maîtriser le calcul cotisations sociales obligatoires et facultatives des TNS Traiter les cotisations des créateurs et les régularisations Gérer les cotisations Madelin en toute sécurité Les grands principes de cotisations Revenus pris en compte Les cotisations en rythme de croisière La situation des créateurs Les dispenses et les exonérations Les cotisations Loi Madelin Le traitement comptable Ce module de formation est estimé à une durée de 5 heures 5 heures de formation sur plateforme ; 24 h sur 24, avec une simple connexion à votre formation (textes de lois ) sont asynchrone, soit deux consultations par mail 34 Dates et lieux des séminaires :

8 > Nouveau référentiel, nouvelles normes professionnelles : ce qui change Pour vous, dirigeants de cabinet, ce séminaire est indispensable parce que ce nouveau référentiel normatif et déonto logique, conforme aux pratiques internationales, permet aux professionnels de conduire leurs missions selon des critères reconnus par la communauté financière nationale et internationale. Pour exercer sereinement, il convient de comprendre ces changements et de les intégrer dans le fonctionnement et les pratiques du cabinet. Ce séminaire répond aux principales questions que vous vous posez sur la mise en œuvre de ce nouveau dispositif en proposant notamment un comparatif des principales différences entre l'ancien et le nouveau référentiel normatif. Il est accessible à tout moment, à partir d une simple connexion Internet. EXP131 Connaître le nouveau référentiel normatif Connaître les nouvelles normes professionnelles applicables aux professionnels de l'expertise comptable Le nouveau référentiel Objectif de la réforme Quels changements? Calendrier de la réforme Documents ayant fait l'objet d'un agrément ministériel Schéma général du référentiel normatif et déontologique du professionnel de l'expertise comptable et tableau de passage aux nouvelles normes Quels sont les principaux changements? Que deviennent les normes générales? En quoi consiste la norme «maîtrise de la qualité»? Quel est le nouveau format des normes? Que deviennent nos missions dans le nouveau référentiel? Les missions d assurance : audit, examen limité, présentation Les autres missions d assurance dont les missions d attestation particulière Les missions sans assurance dont les missions de compilation et les missions d examen d informations sur la base de procédures convenues est estimée à de formation sur plateforme ; Il est accessible pendant 12 mois, 24 h sur 24, avec une simple connexion à votre formation (textes de lois.) sont dans l onglet Bibliothèque de la plateforme Des études de cas sont étudiées pendant le programme. du Conseil supérieur de l Ordre des Experts-comptables en mode asynchrone, sous forme de deux consultations par > Responsabilité du professionnel comptable indépendant 14 heures Pour vous, dirigeants de cabinet, qui êtes soucieux de la pérennité et de la sérénité de votre exercice professionnel. Vous devez entretenir et développer votre culture en matière d anticipation, prévention, détection et traitement des situations à risques, parce que la responsabilité est indissociable de votre exercice professionnel et que les mises en cause des professionnels de la comptabilité ne cessent de se généraliser. Vous apprendrez ou conforterez de base sur les fondements, sources et causes de la responsabilité et son évolution, la responsabilité civile contractuelle et délictuelle, la responsabilité pénale, disciplinaire, administrative, la maîtrise de la responsabilité, la gestion des sinistres. Enfin, vous aborderez la gestion de crise : risques, comportement, communication EXP102 Connaître l'étendue des obligations professionnelles et ses conséquences Connaître et apprécier les évolutions de l'environnement Maîtriser la responsabilité pour prévenir les mises en cause Savoir gérer les sinistres Disposer d'illustrations et de jurisprudences Sensibilisation à la responsabilité La responsabilité est un des fondements de l'exercice professionnel libéral Responsabilité civile : responsabilité contractuelle ou délictuelle, manquements Responsabilité pénale : délits, blanchiment Responsabilité disciplinaire En pratique Maîtrise de la responsabilité prévention des risques encadrement de la responsabilité couverture d'assurance Gestion des sinistres les procédures la défense la gestion de crise est estimée à 14 heures 14 heures de formation sur plateforme ; Il est accessible pendant 12 mois, 24 h sur 24, avec une simple connexion à votre formation (textes de lois ) sont dans l onglet Bibliothèque de la plateforme Des études de cas sont étudiées pendant le programme du Conseil supérieur de l Ordre des Experts-comptables en mode asynchrone, sous forme de deux consultations par Dates et lieux des séminaires : 35

9 E-learning > Les professionnels du chiffre et de l'audit face au blanchiment des capitaux et au financement du terrorisme Pour vous, dirigeants de cabinet, experts-comptables et commissaires, pour comprendre la problématique du blanchiment d argent sale, analyser les situations atypiques, mettre en œuvre les exigences règlementaires de vigilance constante et de déclaration. La réglementation sur le blanchiment a été traduite par une norme. Cette norme s impose à tous les professionnels de la comptabilité qui doivent y porter une attention particulière dans la relation client. Vous apprendrez ou conforterez de base sur les autorités publiques compétentes et leurs objectifs, l'évolution législative, les chiffres-clés et le rôle des instances ordinales, le délit de blanchiment, la norme Blanchiment, l obligation de déclaration et son exonération, la responsabilité interne, l appréciation des risques, l incidence sur la mission, le recrutement, la formation et l information des collaborateurs, leur rôle et leurs obligations. EXP heures Comprendre la problématique du blanchiment d argent sale Se sensibiliser à la nécessité d analyser avec attention et discernement les situations atypiques ou suspectes susceptibles de caractériser des doutes nécessitant un examen approfondi Savoir intégrer l évolution récente de la législation Savoir mettre en œuvre les exigences réglementaires d obligation de vigilance constante et éventuellement de déclaration de soupçon Apprendre à maîtriser la modalité d exonération de la déclaration de soupçon La problématique du blanchiment d argent sale à travers l analyse des éléments constitutifs de ce délit, mais également grâce à l examen de différents modes opératoires, illustrés par des cas réels La nécessité d analyser avec attention et discernement les situations atypiques ou suspectes afin de rendre compte à l expert-comptable des éléments de détection susceptibles de caractériser des doutes nécessitant un examen approfondi L évolution récente de la législation relative à la lutte contre le blanchiment (transposition de la troisième directive) à savoir non seulement les nouvelles obligations mais surtout l évolution «philosophique» sous-tendue par ces dispositions La mise en œuvre des exigences réglementaires en terme d obligation de vigilance constante (tout au long de la relation contractuelle) et éventuellement de déclaration de soupçon, dans le respect des règles déontologiques La modalité d exonération de la déclaration de soupçon lorsque les informations sont obtenues dans le cadre d une consultation sur la situation juridique de l entreprise cliente Ce module de formation est estimé à une durée de 14 heures réparties comme suit : 14 heures de formation sur plateforme ; Il est accessible pendant 12 mois, 24 h sur 24, avec une simple connexion à votre formation (textes de lois, guide de la norme blanchiment etc.) sont à votre disposition en téléchargement dans l onglet Bibliothèque de la plateforme Des études de cas sont étudiées pendant le programme du comité anti blanchiment du Conseil Supérieur de l Ordre des Experts- Comptables en mode asynchrone, soit deux consultations par > Se familiariser à la déontologie et aux normes de la profession Tout en étant un corpus de principes et de règles qui fixe l'exercice de la profession comptable, la déontologie et les normes professionnelles apparaissent aujourd'hui comme une exigence morale, un gage de professionnalisme, un élément fort de l'identité de la profession. Comment les appliquer au quotidien? Cette formation aborde les principales règles déontologiques au travers de questions pratiques ; elle permet de prendre du recul et d'acquérir les bons réflexes pour créer de la confiance auprès de nos clients et éviter les conflits. Connaître nos valeurs d éthique et les enjeux pour la profession de respecter ces valeurs Repérer les points sensibles en matière de déontologie et les évolutions récentes Savoir appliquer dans la pratique quotidienne les principales règles d éthique Être capable d acquérir les bons réflexes pour éviter les conflits Présentation du référentiel normatif et déontologique du professionnel de l'expertise comptable Schéma général du référentiel 2012 Hiérarchie des textes : les principes généraux et les Normes Missions Les principales règles déontologiques référence aux textes de la profession Les différentes Normes / Missions références aux textes de la profession et portée du référentiel intérêt pour le collaborateur (et ou le salarié AGC) Règles de comportement Compétence Conscience Indépendance Secret professionnel et Devoir de discrétion Devoir d'information et de conseil Confraternité Publicité et démarchage Documentation Exemples pratiques Cas de jurisprudence Acceptation et Maintien des missions Règles générales et anti blanchiment Lettre de mission Honoraires Résiliation Droit de rétention Documentation Liens hypertexte Exemples pratiques Cas de jurisprudence La norme de présentation (Mission d'assurance sur des comptes complets historiques) Le cadre de la mission de présentation La lettre de mission Les diligences Le rapport Documentation Exemples pratiques et cas issus de contrôles qualité Les autres prestations fournies à l'entité (missions sans assurance) Nature des «autres prestations fournies à l'entité» La lettre de mission Le rapport Documentation Cas de jurisprudence et issus de contrôles qualité. Pédagogie QCM de validation Tests d'auto-évaluation 36 Dates et lieux des séminaires : EXP212 3 heures

10 > Décrypter les clauses juridiques de contrats particuliers Pour vous, experts-comptables et commissaires qui souhaitez vous perfectionner dans l'audit des contrats de vos clients en vue d'en maîtriser tous les risques. Les principaux contrats utilisés par les entreprises comprennent souvent des chausse-trapes qu il importe de détecter. Ce séminaire vise à renforcer ou à conforter les connaissances juridiques liées aux clauses essentielles de ces contrats. Être sensibilisé aux risques particuliers de certaines clauses juridiques Connaître les principaux types de contrats juridiques utilisés par les entreprises Connaître les techniques indispensables de détection des pièges contenus dans les contrats Acquérir les compétences nécessaires pour analyser les conséquences comptables et financières de ces contrats Être capable de prendre la mesure de ses possibles interventions dans ce domaine Présentation des règles applicables à tous les contrats Les pièges de certains contrats particuliers Régimes matrimoniaux et pacs Baux commerciaux Autres baux Emprunts Contrats de franchises, de licences de marques Conventions commerciales Covenants bancaires Cessions de parts Les fondamentaux de la responsabilité contractuelle JUR138 est estimée à de formation sur plateforme ; Internet. Vous pouvez ainsi voir ou revoir le contenu à votre convenance Des tests d'autoévaluation permettent Un tutorat est assuré par un expert dans le domaine de formation sont accessibles en téléchargement Un test final vous permettra d'apprécier > La holding : un outil d optimisation à maîtriser Pour vous, experts-comptables et commissaires, qui souhaitez vous perfectionner dans la connaissance et la maîtrise des spécificités des holdings en vue d'en maîtriser tous les risques. La holding est un outil de gestion patrimoniale de plus en plus utilisé. Il est indispensable d en maîtriser les principaux mécanismes pour conduire sans risques les missions d'expertise comptable ou d audit. Ce séminaire permet à l expert-comptable et/ou au commissaire de détecter les difficultés posées par les holdings dans le cadre de leurs missions. FIS161 Connaître l importance des choix en matière de holding Savoir identifier les caractéristiques fondamentales d une holding Maîtriser le fonctionnement de la holding Savoir identifier les zones de risque du traitement des holding Pourquoi une holding? Localisation de la holding à l étranger : enjeux et risques? Société civile ou commerciale? Apport d une société à une holding Achat d une société par une holding Les spécificités fiscales de la holding Le fonctionnement des holding Le traitement de la TVA et de la taxe sur les salaires au sein de la holding Holding animatrice et ISF Les zones de risques en matière de holding Approche de l expert-comptable dans le cadre de la holding Les points clés du contrôle du CAC dans le cadre des holding est estimée à de formation sur plateforme ; Internet. Vous pouvez ainsi voir ou revoir le contenu à votre convenance Des tests d'autoévaluation permettent Un tutorat est assuré par un expert dans le domaine de formation sont accessibles en téléchargement Un test final vous permettra d'apprécier Dates et lieux des séminaires : 37

11 > L audit de la TVA intra communautaire Pour vous, experts-comptables et commissaires, qui souhaitez vous perfectionner dans la maîtrise de la TVA intra communautaire en vue d'en maîtriser tous les risques. Les spécificités de la TVA intracommunautaire et les risques de fraudes qui y sont liés sont importants. Il est indispensable de maîtriser le formalisme. Ce séminaire permet à l expert-comptable ou au commissaire de mener un «audit» de la TVA intracommunautaire et ainsi de détecter les éventuels risques de fraude à la TVA dans le cadre d une mission d expertise comptable ou de commissariat. Connaître les règles applicables en matière de TVA Intracommunautaire Savoir identifier les caractéristiques des différents types d opérations Maîtriser le risque TVA au sein des dossiers Pouvoir auditer les risques liés à la TVA Intracommunautaire Les règles de base en matière de TVA Intracommunautaire Panorama des principales opérations communautaire La TVA intracommunautaire pour les biens La TVA intracommunautaire pour les services Les différents cas particuliers Les opérations complexes en matière de TVA intracommunautaire Comment remplir la déclaration d échange de services Les pièges de la déclaration d échange de biens La prévention des risques par le professionnel comptable FIS162 est estimée à de formation sur plateforme ; Internet. Vous pouvez ainsi voir ou revoir le contenu à votre convenance Des tests d'autoévaluation permettent Un tutorat est assuré par un expert dans le domaine de formation sont accessibles en téléchargement Un test final vous permettra d'apprécier > Retraite collective : article 83 2 heures Pour vous, dirigeants de cabinet, experts-comptables, commissaires, cette formation, organisée en partenariat avec la société Factorielles, expert dans les formations sociales, est indispensable. à l issue de cette formation, vous maîtriserez les différents aspects de la mise en place et de la gestion des contrats retraite d entreprise (couramment appelés «article 83»), vous serez capable de mettre en place et gérer les contrats retraite en toute sécurité, vous maîtriserez les zones de risque du contrat et le cadre social et fiscal des cotisations pour mieux les auditer. Ce séminaire permet au commissaire de vérifier que les dispositifs de retraite sont conformes aux obligations. SOC161 Identifier les obligations des entreprises à l égard de leurs salariés Maîtriser la mise en place des contrats retraite à cotisations définies Connaître le cadre fiscal et social des cotisations et des prestations Comprendre ce qu est un contrat retraite article 83 Maîtriser les zones de risques du contrat Maîtriser le cadre social et fiscal des cotisations pour les audit Maîtriser le cadre fiscal des prestations Ce module de formation est estimé à une durée de 2 heures réparties comme suit : 2 heures de formation sur plateforme ; 15 minutes de test final tutorat compris à votre formation (textes de lois ) sont asynchrone, soit deux consultations par mail 38 Dates et lieux des séminaires :

12 > Retraite collective : article 39 2 heures Pour vous, dirigeants de cabinet, commissaires, cette formation organisée en partenariat avec la société Factorielles, expert dans les formations sociales, est indispensable! à l issue de cette formation, vous maîtriserez les différents aspects de la mise en place et de la gestion des contrats retraite d entreprise (couramment appelés «article 39»). Vous serez capable de mettre en place et gérer les contrats retraite en toute sécurité. Vous maîtriserez les zones de risques du contrat et le cadre social et fiscal de la contribution employeur pour mieux les auditer, vous maîtriserez le cadre fiscal des prestations. Ce séminaire en permet au commissaire de vérifier que les dispositifs de retraite sont conformes aux obligations. SOC162 Identifier les obligations des entreprises à l égard de leurs salariés Maîtriser la mise en place des contrats retraite à prestations définies Connaître le cadre fiscal et social des cotisations et des prestations Comprendre ce qu est un contrat retraite article 39 Maîtriser les zones de risque du contrat Maîtriser le cadre social et fiscal de la contribution employeur pour les auditer Maîtriser le cadre fiscal des prestations Ce module de formation est estimé à une durée de 2 heures 2 h 00 de formation sur plateforme ; 15 minutes de test final tutorat compris à votre formation (textes de lois ) sont asynchrone, soit deux consultations par mail > Cumul emploi retraite : maîtriser pour optimiser 3 heures Pour vous, dirigeants de cabinet, cette formation, organisée en partenariat avec la société Factorielles, expert dans les formations sociales, est indispensable! À l issue de ce parcours, vous maîtriserez les différents aspects du cumul emploi-retraite pour les dirigeants d entreprise et leurs salariés. Vous serez capable de conseiller vos clients pour leur proposer les solutions les mieux adaptées à leur situation. SOC163 Identifier les possibilités offertes par la législation Maîtriser le cumul emploi retraite (qu il soit ou non libéralisé) Découvrir le dispositif méconnu de la retraite progressive Proposer une stratégie optimisée aux clients Comprendre l origine du dispositif de cumul emploi-retraite Maîtriser le cumul emploi retraite non libéralisé Maîtriser le cumul emploi retraite libéralisé Utiliser le dispositif de retraite progressive Optimiser le départ en retraite des dirigeants et de leurs salariés Ce module de formation est estimé à une durée de 3 heures 3 h 00 de formation sur plateforme ; 15 minutes de test final tutorat compris à votre formation (textes de lois ) sont à votre disposition en téléchargement sur la plateforme asynchrone, soit deux consultations par mail Dates et lieux des séminaires : 39

13 > Passif social et IFC 2 heures Pour vous, dirigeants de cabinet, cette formation, organisée en partenariat avec la société Factorielles, expert dans les formations sociales, est indispensable! À l issue de ce parcours, vous maîtriserez les différents aspects du cumul emploi-retraite pour les dirigeants d entreprise et leurs salariés. Vous serez capable de conseiller vos clients pour leur proposer les solutions les mieux adaptées à leur situation. Ce séminaire en permet au commissaire de vérifier que les dispositifs de retraite sont conformes aux obligations. Il permet au commissaire, d apprécier les risques, de définir et de contrôler le passif social. SOC164 Identifier les obligations des entreprises à l égard de leurs salariés Évaluer le montant du passif social Financer le passif social au moyen des Indemnités de Fin de Carrière (IFC) Comprendre les sources du passif social pour les auditer L audit de l évaluation du montant des indemnités dues au titre du passif social Comprendre le cadre social et fiscal des indemnités versées pour apprécier les zones de risque Apprécier la couverture des obligations au moyen des contrats IFC Ce module de formation est estimé à une durée de 2 heures 2 heures de formation sur plateforme ; 15 minutes de test final tutorat compris à votre formation (textes de lois ) sont asynchrone, soit deux consultations par mail > Santé et prévoyance collective : sécuriser vos dossiers 5 heures Pour vous, dirigeants de cabinet, cette formation, organisée en partenariat avec la société Factorielles, expert dans les formations sociales, est indispensable! À l issue de ce parcours, vous maîtriserez les différents aspects de la mise en place et de la gestion des contrats d entreprise santé et prévoyance. Vous serez capable de mettre en place et gérer les contrats collectifs en toute sécurité. SOC165 Identifier les obligations des entreprises à l égard de leurs salariés Maîtriser la mise en place et la gestion des contrats d entreprise santé et prévoyance Sécuriser le maintien des garanties de prévoyance Connaître le cadre fiscal et social des cotisations et des prestations Comprendre l environnement des assurances collectives Connaître les sources des obligations des employeurs Maîtriser les obligations de l assureur Maîtriser le cadre social des cotisations Maîtriser le cadre fiscal des cotisations Maîtriser le cadre social et fiscal des prestations Connaître les prélèvements sociaux Sécuriser le maintien des garanties de prévoyance Ce module de formation est estimé à une durée de 5 heures 5 heures de formation sur plateforme ; à votre formation (textes de lois ) sont asynchrone, soit deux consultations par mail 40 Dates et lieux des séminaires :

14 > Départ en retraite : maîtriser pour optimiser (le rachat de trimestre ) Être en mesure de valider la carrière de l assuré auprès des caisses obligatoires Conseiller sur l âge le mieux adapté pour partir en retraite Pouvoir évaluer les impacts réels d une décote de la pension Évaluer l opportunité de racheter des trimestres Bien comprendre les règles du jeu de la retraite obligatoire 30 mn La retraite de base des régimes alignés La retraite de base des professions libérales Les polypensionnés Les retraites complémentaires S assurer que tous les trimestres ont été validés 30 mn Comment les cotisations valident des trimestres Comment valider des trimestres sans avoir cotisé Comment vérifier que tous les trimestres sont bien reportés sur le RIS E-learning Pour vous, professionnels de l expertise comptable, ce module en vous permet de bien conseiller vos clients sur les règles du jeu de la retraite obligatoire. Ce module, disponible pendant 3 mois, accessible n importe où, vous donne la possibilité de vous former à votre rythme et vous apporte ainsi plus de souplesse dans l organisation de votre temps de formation. Choisir l âge le mieux adapté pour partir en retraite 30 mn À quel âge partir au plus tôt À quel âge partir dans les meilleures conditions Différer l âge de départ pour obtenir les meilleures conditions Subir une décote ou racheter des trimestres 90 mn Poursuivre une activité réduite Accepter une décote et des minorations Racheter des trimestres Ce module de formation est estimé à une durée de 3 heures 3 h 00 de formation sur plateforme ; 15 minutes de test final tutorat compris SOC172 3 heures à votre formation (textes de lois ) sont asynchrone, soit deux consultations par mail > Épargne salariale : le perco 3 heures Pour vous, professionnels de l expertise comptable et commissaires, ce module en va vous permettre de maîtriser la mise en place des Plans d épargne retraite collectif (PERCO) et de connaître le cadre fiscal et social des cotisations et des prestations. Ce module, disponible pendant 3 mois, accessible n importe où, vous permet ainsi de vous former à votre rythme et vous apporte ainsi plus de souplesse dans l organisation de votre temps de formation. Identifier les obligations des entreprises à l égard des salariés Maîtriser la mise en place des Plans d épargne Retraite Collectifs (PERCO) Connaître le cadre fiscal et social des cotisations et des prestations La conformité de l accord 90 mn La conformité du produit d épargne Les conditions d effectif et d ancienneté Les conditions de mise en place Le caractère collectif Le respect du principe de non substitution Les formalités de dépôt L information des salariés Les versements des salariés Participation et Perco Les abondements de l employeur Les transferts Les choix d investissement La conformité du plan 45 mn Les cas de déblocage anticipé La sortie du PERCO Maîtriser les règles fiscales et sociales 45 mn La défiscalisation de la participation et de l intéressement Le statut social et fiscal de l abondement Le forfait social La CSG et le CRDS La fiscalité de la prestation Ce module de formation est estimé à une durée de 3 heures 3 h 00 de formation sur plateforme ; 15 minutes de test final tutorat compris SOC173 à votre formation (textes de lois ) sont asynchrone, soit deux consultations par mail Dates et lieux des séminaires : 41

15 > TNS : les contrats Madelin 2 heures Pour vous, experts-comptables, collaborateurs, cette formation, organisée en partenariat avec la société Factorielles, expert dans les formations sociales, est indispensable. à l issue de cette formation, vous maîtriserez la mise en place des contrats Madelin et connaîtrez le cadre fiscal et social des cotisations et des prestations. Cette formule de 2 heures vous permet de vous former à votre rythme, offrant souplesse, économie de temps et d argent! SOC174 Identifier le cadre juridique des contrats Madelin Maîtriser la mise en place des contrats Madelin Connaître le cadre fiscal et social des cotisations et des prestations Maîtriser la mise en place des contrats Madelin 60 mn Qui peut bénéficier d un contrat Madelin Les risques pouvant être pris en charge au titre des contrats Madelin Les caractéristiques des contrats Madelin Cotisations Madelin pour un couple TNS Les particularités des contrats Madelin agricole Maîtriser le cadre fiscal et social des cotisations et des prestations 60 mn La déductibilité fiscale des cotisations Le cas des gérants majoritaires de SARL La situation particulière des options facultatives des régimes obligatoires de libéraux Les informations précisées sur la DSI Traitement fiscal des prestations Ce module de formation est estimé à une durée de 2 heures 2 heures de formation sur plateforme ; 15 minutes de test final tutorat compris à votre formation (textes de lois ) sont asynchrone, soit deux consultations par mail > Épargne salariale : l intéressement 3 heures Pour vous dirigeants de cabinets, professionnels de l'expertise comptable et commissaires, cette formation, organisée en partenariat avec la société Factorielles est indispensable pour connaître et maîtriser les enjeux autour de l'intéressement. Identifier les obligations des entreprises à l'égard des salariés Maîtriser les caractéristiques et incidences des accords d'intéressement Connaître le cadre fiscal et social des cotisations et des prestations La mise en place de l intéressement 45 mn Quelles entreprises peuvent mettre en place un accord d intéressement? Les bénéficiaires de l accord Les modalités de mise en place La durée de l accord La conformité de l accord d intéressement 90 mn La formule de calcul La période de calcul de l intéressement Le délai de conclusion Le contenu de l accord L intéressement de projet La modification et la dénonciation d un accord La modification de la situation juridique de l entreprise L information des salariés et le suivi de l application de l accord Les formalités de dépôt de l accord Les critères de répartition de l intéressement Les limites de l intéressement Les modalités de versement Le supplément d intéressement Maîtriser les règles fiscales et sociales 45 mn Statut social et fiscal des sommes versées par l entreprise Le crédit d impôt intéressement Statut social et fiscal des sommes versées pour le bénéficiaire Ce module de formation est estimé à une durée de 3 heures dont 3 heures de formation dont 15 minutes de test final Internet SOC175 Tous les textes sont accessibles. La plateforme vous indique votre évolution dans le programme Des tests d'auto-évaluation vous permettent de valider la connaissance acquise Le tutorat est assuré en mode asynchrone par mail par un expert de la société Factorielles (deux mails) Un test final permet d évaluer les connaissances 42 Dates et lieux des séminaires :

16 > Avantages en nature : identifier, sécuriser et conseiller 3 heures En partenariat avec la société Factorielles expert dans les formations sociales, cette formation pour vous, dirigeant de cabinet est indispensable! Parce qu à l issue de ce parcours, vous maîtriserez les différents avantages en nature que les entreprises peuvent mettre en place au profit de leurs salariés. Un concept idéal de formation offrant plus de souplesse, de liberté, d efficacité, d économie de temps, de déplacement donc d argent! Connaître les différents dispositifs offerts aux entreprises Savoir calculer les avantages en nature Connaître leurs caractéristiques pour mieux les contrôler, les analyser Comprendre leurs incidences et les risques Sécuriser leur mise en place Définition, principes et caractéristiques des avantages en nature (60 ) Qu'est-ce qu'un avantage en nature? Comment les mettre en place et les dénoncer? Le principe de non substitution Analyse détaillée de chaque dispositif (120 ) Les avantages en nourriture Les avantages en logement Les avantages en véhicule Les avantages en nature et bons d'achat Les chèques vacances Les CESU Les avantages «CE» pour les entreprises de moins de 50 salariés Les vêtements de travail Les avantages en nature constitués par la fourniture à tarifs préférentiels de produits et services réalisés ou vendus par l'entreprise Les avantages alloués aux salariés par une personne n'ayant pas la qualité d'employeur Les voyages d'affaires et séminaires La prise en charge par l'employeur des cotisations normalement dues par les salariés Ce module de formation est estimé à une durée de 3 heures réparties comme suit : 3 heures de formation sur plateforme ; 15 minutes de test final tutorat compris SOC234 à votre formation (textes de lois ) sont à votre disposition en téléchargement asynchrone, soit deux consultations par mail > Connaître le nouvel environnement bancaire des entreprises 2 heures Le monde bancaire a fortement été bouleversé par la crise économique et financière. Les positions des banques en termes de cotation et de financement des entreprises TPE et PME en ont été impactées. Ce nouvel environnement nécessite que l entreprise veille à sa relation avec son banquier. Le professionnel doit connaître les techniques de cotation bancaire pour accompagner son client chez le banquier en vue d éventuelles négociations. Connaître le nouvel environnement de financement des entreprises Savoir identifier les principes et les attentes des différents types de financeurs Maîtriser les nouveaux outils de financement des entreprises Les obligations des banques liées à Bâle III : une nouvelle donne bancaire Les impacts prévisibles sur le financement des entreprises La cotation des entreprises par les banques : que vaut mon entreprise? Une mission pour le cabinet : accompagner son client chez le banquier Les points clés d une négociation avec son banquier Les nouvelles formes de relation bancaire (e-mobilité) GES187 est estimée à 2 heures 2 heures de formation sur plateforme ; 15 minutes de formation personnelle tutorat compris et 15 minutes de test final Internet. Vous pouvez ainsi voir ou revoir le contenu à votre convenance à votre formation (textes de lois.) sont sur la plate-forme en mode asynchrone, soit deux consultations par mail Dates et lieux des séminaires : 43