PROJET D IMPLANTATION D HYDROLIENNES DANS LE FLEUVE SAINT-LAURENT IMPACT DES TURBINES SUR LE PASSAGE DES POISSONS
|
|
- Côme Éthier
- il y a 1 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Région du Québec Secrétariat canadien de consultation scientifique Réponse des Sciences 2012/005 PROJET D IMPLANTATION D HYDROLIENNES DANS LE FLEUVE SAINT-LAURENT IMPACT DES TURBINES SUR LE PASSAGE DES POISSONS Contexte Un projet pilote de démonstration technologique utilisant des hydrolienne est présentement en cours de développement dans le fleuve Saint-Laurent près du port de Montréal à la hauteur du pont de la Concorde. Ce projet constitue la première phase d un projet plus important qui comportera la mise en place d une vingtaine d hydroliennes en phase II, puis d un parc d environ 200 hydroliennes dans ce même secteur lors de phases subséquentes. La Direction de la gestion de l habitat du poisson (DGHP) a entrepris l analyse du programme de suivi proposé par le promoteur et a sollicité le 17 janvier 2012 la collaboration des scientifiques de la Direction régionale des sciences afin de fournir un avis sur les techniques de suivi hydroacoustique. Les préoccupations de la DGHP touchent principalement l évaluation du passage de poissons à travers les turbines, lié notamment à la dévalaison passive d anguilles et de larves ainsi que le déplacement de poissons dans ce secteur étant donné les exigences de leur cycle de vie. (p.ex.: reproduction). Cet élément du programme de suivi s inscrit comme une composante qui permettrait d évaluer l exigence d'établissement de mesures de gestion particulières afin d éviter ou de limiter la mortalité de poissons suite à leur passage dans le secteur (p.ex.: arrêt de la turbine pour des périodes critiques de dévalaison). Considérant le cours délai (avis requis le 17 février 2012), un Processus Spécial de Réponse des Sciences (PSRS) a été entrepris afin de fournir un avis scientifique à la DGHP. Ce rapport de réponse des Sciences découle de l analyse réalisée entre le 13 et 17 février 2012 dans le cadre du PSRS sur l examen des impacts des turbines sur le passage des poissons dans le cadre d un projet d implantation d hydrolienne dans le fleuve Saint-Laurent du Secrétariat canadien de consultation scientifique de Pêches et Océans Canada. Un expert de l'acoustique sous-marine y a participé. Le plan de suivi proposé pour le projet d implantation d un parc d hydroliennes dans le fleuve Saint-Laurent nécessite des mesures particulières compte tenu de l environnement dans lequel les turbines seront installées. L'environnement physique de la zone d'étude sera sans doute très énergique, conduisant à une forte variabilité dans la dynamique spatiale et temporelle de la communauté de poissons. La microrépartition spatiale et la variabilité temporelle des mouvements des poissons seront des variables importantes à considérer. Plusieurs relevés devront être effectuées, à la fois avant et après l'installation, pour estimer cette variabilité naturelle dans la densité de poissons, la composition des espèces et le comportement si l'on veut détecter un effet de l'installation de la turbine. L utilisation d un relevé acoustique horizontal et stationnaire constitue une approche éprouvée pour suivre les mouvements des poissons dans ce type d environnement, mais, il faut être conscient des contraintes et des limites de la méthode afin assurer un déploiement réussi. Avril 2012
2 Renseignements de base Dans le cadre du projet pilote, une hydrolienne de type TRÉC (Turbine de Récupération de l Énergie Cinétique) constituée de quatre pales de 2 m de diamètre est présentement installée à environ 8 m de profondeur à la hauteur de pont de la Concorde dans le fleuve Saint-Laurent près du port de Montréal. Un débit de 30 m 3 /s transite via la turbine. La vitesse du courant dans le secteur est évaluée à environ 2,5 à 3,5 m/s. Analyse et réponse Item 1 : Identification des espèces de poissons migrateurs et résidents dans la zone du projet. Avec des débits élevés, l'environnement physique tout au long de la zone d'étude sera sans doute très énergique, conduisant à une forte variabilité dans la dynamique spatiale et temporelle de la communauté de poissons. La microrépartition spatiale et la variabilité temporelle de mouvement seront des variables importantes à considérer. Par conséquent plusieurs relevés doivent être effectuées, à la fois avant et après l'installation, pour estimer cette variabilité naturelle si l'on veut détecter un effet de l'installation de la turbine. La comparaison de sites avec et sans turbines ne permettra pas de tenir compte de différences naturelles entre les sites dans les déplacements des poissons, la composition et le comportement. Les estimations de densités de poissons vont varier considérablement selon la saison et les schémas de migration des espèces. L'échantillonnage doit être conçu pour couvrir les périodes connus de migration des poissons, à la fois en amont et en aval. Ceci comprend les mouvements actifs (migrateurs) et passifs (transporté) des adultes et des jeunes stades (œufs, larves et juvéniles). Les filets maillants ne sont pas appropriés dans les sections de forts courants. Il serait très difficile de quantifier les captures, le cas échéant, en raison de la variabilité dans l'efficacité des engins. De plus, les filets maillants ne sont pas appropriés pour la capture des jeunes stades. L'utilité d'un sondeur déployé à la surface sera limitée à moins qu'il n'existe une profondeur d'eau suffisante (~ 10 m) tout au long de la zone d'étude pour que le faisceau acoustique soit efficace. En eau peu profonde, le volume d'eau insonifié diminue fortement et la zone aveugle de surface devient une proportion importante de la colonne d'eau. L'aération provenant de la turbulence de l'eau serait probablement aussi un problème, en limitant la gamme des levés acoustiques. Item 2 : Caractérisation du déplacement des poissons et passage autour et à travers la turbine en fonction de la perturbation dans les champs d'écoulement causé par la turbine TREK Un relevé acoustique horizontal et stationnaire est une approche éprouvée pour suivre les mouvements des poissons dans des environnements fluviaux. Cependant, il faut être conscient des contraintes et des limites de la méthode pour assurer un déploiement réussi. Les couches limites (par exemple, le lit de la rivière et la surface de l'eau) limitent la portée à moins que le site d'installation et la configuration du faisceau soient soigneusement choisis. Un faisceau 2
3 étroit ou un transducteur ovale est recommandé pour étendre la portée. Selon la vitesse de l'eau et les obstacles à l'emplacement du site, l'aération provenant de la turbulence va masquer la rétrodiffusion acoustique. La cavitation sur le côté aval des turbines peut également être un facteur limitant la qualité des données. Bien que le faisceau divisé (split-beam) permette des analyses de suivi de cibles, l'identification des cibles à l espèce, ou même au poisson, n'est pas simple, surtout avec la présence de débris et d échos limités par les poissons. Cette technique est aussi appropriée seulement pour les espèces qui ne sont pas associées avec le fond et qui sont d'une taille suffisante pour être détectées au-dessus du rapport signal / bruit (RSB). La caméra acoustique Didson peut constituer une approche utile à proximité de la turbine, en respectant les contraintes mentionnées ci-dessus concernant la technique acoustique, soit par exemple, l'aération et / ou le masquage par cavitation et la portée limitée en raison de sa haute fréquence. Toutefois, cette technologie vient avec les avantages d une résolution beaucoup plus élevée et l'identification moins ambiguë des cibles. Item 4 : Évaluation de l'attrait ou de l'évitement à long terme de la turbine TREK par les poissons Encore une fois, plusieurs relevés doivent être effectuées avant et après l'installation de la turbine TREK pour tenir compte de la variabilité naturelle, spatiale (à travers toute la zone d'étude) et temporelle (périodes de migration, au jour le jour, jour / nuit, etc) dans la densité de poisson, la composition des espèces et le comportement. Des relevés répétés plusieurs fois seront nécessaires pour évaluer la dynamique naturelle du système si on veut détecter un effet de la turbine. L estimation de la taille à partir des données acoustiques du faisceau divisé (split-beam) ne sera possible qu avec des informations sur les groupes d'espèces, voire des espèces individuelles. La puissance de la cible peut varier considérablement en fonction de la physiologie, par exemple, des poissons avec une vessie natatoire, l'angle insonifiant, etc. Donc, des informations biologiques détaillées seront nécessaires pour ce niveau d'analyse. Item 6 : Évaluation de l'impact de la turbine TREK sur la migration des poissons en amont et en aval Voir les commentaires pour l item 2. Le marquage de poisson peut être une approche utile, cependant, comme avec toutes les techniques acoustiques, le rapport signal/bruit (RSB) va diminuer avec la turbulence et aura une incidence sur la qualité des données. Encore une fois, la taille de l'échantillon doit être suffisamment élevée, à la fois avant et après l'installation de la turbine, afin de détecter un changement dans le comportement des poissons qui est certainement variable. Conclusions Le plan de suivi proposé pour le projet d implantation d un parc d hydroliennes dans le fleuve Saint-Laurent à la hauteur du port de Montréal nécessite des mesures particulières compte tenu de l environnement dans lequel les turbines seront installées. L'environnement physique de la zone d'étude sera sans doute très énergique, conduisant à une forte variabilité dans la 3
4 dynamique spatiale et temporelle de la communauté de poissons. La microrépartition spatiale et la variabilité temporelle de mouvement des poissons seront des variables importantes à considérer. Par conséquent, plusieurs relevés devront être effectuées, à la fois avant et après l'installation, pour estimer cette variabilité naturelle, si l'on veut détecter un effet de l'installation de la turbine sur la densité de poissons, la composition des espèces et le comportement. Un relevé acoustique horizontal et stationnaire est une approche éprouvée pour suivre les mouvements des poissons dans des environnements fluviaux. Cependant, il faut être conscient des contraintes et des limites de la méthode pour assurer un déploiement réussi. Des relevés répétés plusieurs fois seront nécessaires pour évaluer la dynamique naturelle du système. De plus, la taille de l'échantillon devra être suffisamment élevée afin de détecter un changement dans le comportement des poissons. Collaborateurs Ian Mcquinn Charley Cyr Direction régionale des Sciences, Mont-Joli Direction régionale des Sciences, Mont-Joli (éditeur) Approuvé par Serge Gosselin Directeur Division d avis, informations et soutien scientifiques Institut Maurice-Lamontagne, Mont-Joli, Québec Date: 24 février
5 Ce rapport est disponible auprès du : Centre des avis scientifiques (CAS) Région du Québec Pêches et Océans Canada Institut Maurice-Lamontagne C.P. 1000, Mont-Joli Québec (Canada) G5H 3Z4 Téléphone : (418) Télécopieur : (418) Courriel : Adresse Internet : ISSN (Imprimé) ISSN (En ligne) Sa Majesté la Reine du Chef du Canada, 2012 An English version is available upon request at the above address. La présente publication doit être citée comme suit : MPO Projet d implantation d hydroliennes dans le fleuve Saint-Laurent impact des turbines sur le passage des poissons. Secr. can. de consult. sci. du MPO. Rép. des Sci. 2012/005. 5
MISE À JOUR DES INDICATEURS DE L ÉTAT DU STOCK DE MORUE DU NORD DU GOLFE DU SAINT-LAURENT (3PN, 4RS) EN 2013
Secrétariat canadien de consultation scientifique Région du Québec Réponse des Sciences 2014/009 MISE À JOUR DES INDICATEURS DE L ÉTAT DU STOCK DE MORUE DU NORD DU GOLFE DU SAINT-LAURENT (3PN, 4RS) EN
INDICE DU RELEVÉ DU STOCK DE NARVALS DU NORD DE LA BAIE D HUDSON AOÛT 2008
Secrétariat canadien de consultation scientifique Avis scientifique 2009/082 INDICE DU RELEVÉ DU STOCK DE NARVALS DU NORD DE LA BAIE D HUDSON AOÛT 2008 Narval, par R. Phillips. Figure 1 : En août, ce stock
Impacts possibles de la prospection sismique sur le crabe des neiges
Rapport sur l état des habitats 2004/003 Impacts possibles de la prospection sismique sur le crabe des neiges Renseignements de base Le 20 octobre 2000, l Office Canada-Nouvelle-Écosse des hydrocarbures
TENDANCES DANS LES RELEVÉS PAR NAVIRE SCIENTIFIQUE DANS LA RÉGION DES MARITIMES BANC GEORGES
Secrétariat canadien de consultation scientifique Région des Maritimes Réponse des Sciences 2014/018 TENDANCES DANS LES RELEVÉS PAR NAVIRE SCIENTIFIQUE DANS LA RÉGION DES MARITIMES BANC GEORGES Figure
Date d entrée en vigueur : printemps 2013.
Q0227/2013 Fleuve Saint-Laurent - Région Centre et Arctique - Carte aucune Transit des navires de fort gabarit et de forte longueur dans le tronçon Québec-Montréal. Définitions : Dans le tronçon Québec-Montréal
EXAMEN DU RAPPORT TECHNIQUE SUR L'ÉTAT INITIAL DU MILIEU AQUATIQUE PROJET SISSON
Secrétariat canadien de consultation scientifique Réponse des Sciences 2013/002 EXAMEN DU RAPPORT TECHNIQUE SUR L'ÉTAT INITIAL DU MILIEU AQUATIQUE PROJET SISSON Contexte La Division de la gestion de l
DOCUMENTATION DE L UTILISATION DE L HABITAT PAR LES ESPÈCES EN PÉRIL ET QUANTIFICATION DE LA QUALITÉ DE L HABITAT
Secrétariat canadien de consultation scientifique Avis scientifique 2007/038 DOCUMENTATION DE L UTILISATION DE L HABITAT PAR LES ESPÈCES EN PÉRIL ET QUANTIFICATION DE LA QUALITÉ DE L HABITAT Figure 1.
Directive pour la réalisation d une étude sur les chauves-souris préalable a un projet de construction de parc éolien pour le NB
Directive pour la réalisation d une étude sur les chauves-souris préalable a un projet de construction de parc éolien pour le NB Pêche sportive et chasse Juin 2009 * Veuillez considérer la présente directive
DEMANDE - PERMIS DE MODIFICATION D UN COURS D EAU ou D UNE TERRE HUMIDE
DEMANDE - PERMIS DE MODIFICATION D UN COURS D EAU ou D UNE TERRE HUMIDE (Conformément au Règlement sur la modification des cours d eau et des terres humides de la Loi sur l assainissement de l eau, chapitre
ÉVALUATION DES MÉTHODES UTILISÉES POUR LE SONDAGE ÉLECTRONIQUE DE L'EFFORT ET DES PRISES DE LA PÊCHE RÉCRÉATIVE
Secrétariat canadien de consultation scientifique Région du Pacifique Avis scientifique 2015/059 ÉVALUATION DES MÉTHODES UTILISÉES POUR LE SONDAGE ÉLECTRONIQUE DE L'EFFORT ET DES PRISES DE LA PÊCHE RÉCRÉATIVE
Synthèse de l article :
Les connectivités longitudinale et latérale des cours d eau sont souvent évoquées comme élément important de la fonctionnalité des cours d eau. Par contre la connectivité verticale avec la nappe d eau
Ébauche. Lignes directrices (incluant la portée de l évaluation environnementale) pour l évaluation environnementale
Ébauche Lignes directrices (incluant la portée de l évaluation environnementale) pour l évaluation environnementale Mars 2012 Page laissée blanche intentionnellement I II Page laissée blanche intentionnellement
ÉVALUATION DU STOCK DE PÉTONCLES D ISLANDE DE LA ZONE TRANSFRONTALIÈRE FRANCO-CANADIENNE DU BANC DE SAINT-PIERRE
Secrétariat canadien de consultation scientifique Avis scientifique 2010/054 ÉVALUATION DU STOCK DE PÉTONCLES D ISLANDE DE LA ZONE TRANSFRONTALIÈRE FRANCO-CANADIENNE DU BANC DE SAINT-PIERRE Contexte Figure
Lignes directrices finales pour l évaluation environnementale (incluant la portée de l évaluation environnementale)
Lignes directrices finales pour l évaluation environnementale (incluant la portée de l évaluation environnementale) Juillet 2012 Page laissée blanche intentionnellement I II Page laissée blanche intentionnellement
Master Sciences d. nnement In. nts P. ngénierie des Hyd. Parcours IMACOF SA. Résumé. é née de Masterr. Seuil de la Sauvagerie.
MasterSciencesd M delaterre,del'eaauetdel'environ nnement In ngénieriedeshyd drosystèmesetdesbassinsversan nts P ParcoursIMACOF ROBERTBenjjamin Juin Aoûtt2012 Maîtredestage:ETIENNEHélène SA AGEClain,ConseiilGénéraldelaVienne
AVIS SUR UN MODÈLE D'ATTRIBUTION DES PRISES DÉBARQUÉES DES STOCKS DE NARVALS DE LA BAIE DE BAFFIN
Région du Centre et de l Arctique Secrétariat canadien de consultation scientifique Avis scientifique 2012/043 AVIS SUR UN MODÈLE D'ATTRIBUTION DES PRISES DÉBARQUÉES DES STOCKS DE NARVALS DE LA BAIE DE
PROJET D UNE NOUVELLE LOI SUR LES EAUX SOUTERRAINES ET LES PUITS DOCUMENT DE TRAVAIL
PROJET D UNE NOUVELLE LOI SUR LES EAUX SOUTERRAINES ET LES PUITS DOCUMENT DE TRAVAIL Conservation et Gestion des ressources hydriques Manitoba PROJET D UNE NOUVELLE LOI SUR LES EAUX SOUTERRAINES ET LES
Édition n 16 : Opérations de couverture
www.bdo.ca CERTIFICATION ET COMPTABILITÉ Comparaison des normes IFRS et des PCGR du Canada Édition n 16 : Opérations de couverture Les normes IFRS et les PCGR du Canada constituent des cadres fondés sur
Québec, le 6 novembre 2012
Québec, le 6 novembre 2012 1 L'aquaresponsabilité municipale Une approche intégrée Englobe toutes les actions réalisées par une ville Pour garantir : la gestion responsable de la ressource eau sur son
ENTENTE DE PROJET POUR LE PROJET DE CENTRALES HYDROÉLECTRIQUES SUR LA PARTIE INFÉRIEURE DU FLEUVE CHURCHILL À TERRE-NEUVE-ET-LABRADOR
PRÉAMBULE ENTENTE DE PROJET POUR LE PROJET DE CENTRALES HYDROÉLECTRIQUES SUR LA PARTIE INFÉRIEURE DU FLEUVE CHURCHILL À TERRE-NEUVE-ET-LABRADOR ATTENDU QUE le gouvernement du Canada s engage à améliorer
Contexte. Région du Pacifique
Secrétariat canadien de consultation scientifique Réponse des Sciences 2012/024 RÉPONSE DU SECTEUR DES SCIENCES AUX DEMANDES D'INFORMATION PRÉSENTÉES LORS DES AUDIENCES SUR L'ÉTUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT
Attestation de la norme de capital réglementaire pour les assureurs-vie
Exposé-sondage Note éducative Attestation de la norme de capital réglementaire pour les assureurs-vie Commission sur la gestion des risques et le capital requis Novembre 2005 Document 205121 This document
ÉVALUATION DU POTENTIEL DE RÉTABLISSEMENT DU CISCO DE PRINTEMPS (COREGONUS SP.)
Secrétariat canadien de consultation scientifique Avis scientifique 2010/009 ÉVALUATION DU POTENTIEL DE RÉTABLISSEMENT DU CISCO DE PRINTEMPS (COREGONUS SP.) Cisco de printemps (photo : Michel Hénault,
Captures de bar maximales autorisées par navire et par mois civil (en kg)
Questions et réponses relatives au bar Informations les plus récentes Quelle est la dernière proposition formulée par la Commission en ce qui concerne le bar? Le 11 novembre, la Commission a adopté une
Évaluation des Prix et des bourses spéciales du CRSH. Résumé
Évaluation des Prix et des bourses spéciales du CRSH Résumé 18 avril 2012 PRÉFACE ET REMERCIEMENTS BOURSES SPÉCIALES ET PRIX DU CRSH Le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH) est l organisme
Le développement éolien au Québec : comment réduire les impacts sur la faune et ses habitats?
Le développement éolien au Québec : comment réduire les impacts sur la faune et ses habitats? 15 novembre 2013 Congrès de l Association des biologistes du Québec, Trois-Rivières 15 novembre 2013 Pascale
Méthodologie. 1 Évaluation des capacités de la gestion de l information
Méthodologie 1 Évaluation des capacités de la gestion de l information Outil et méthodologie 2 Table des matières 3 Table des matières (suite) 4 Aperçu de l outil Évaluation des capacités de la GI 5 Contexte
Mélangeurs et Agitateurs
The Wastewater PROFESSIONALS Mélangeurs et Agitateurs Introduction Dans les applications industrielles et les stations d épuration, les liquides des bassins ouverts et les systèmes de canalisations ouvertes
Politique sur la gestion des prises accessoires
Politique sur la gestion des prises accessoires Cadre pour la pêche durable - 2 - Table des matières 1. Introduction... - 3-2. Portée... - 4-3. Objectif de la politique... - 5-4. Mise en œuvre de la politique...
TABLE RONDE. Communication et langue en navigation intérieure. Rapport succinct
COMMISSION CENTRALE POUR LA NAVIGATION DU RHIN TABLE RONDE Communication et langue en navigation intérieure Rapport succinct AVANT PROPOS Le présent rapport présente les interventions, les débats et les
CHAPITRE 5. Méthode d analyse des effets environnementaux
CHAPITRE 5 Méthode d analyse des effets environnementaux 5. MÉTHODE D ANALYSE DES EFFETS ENVIRONNEMENTAUX L analyse des effets environnementaux s effectue en deux étapes, à savoir leur identification
Critères de conception et de dimensionnement des prises d eau ichtyocompatibles
Colloque R&D Anguilles-Ouvrages, 28-29/11/2011, Paris Critères de conception et de dimensionnement des prises d eau ichtyocompatibles Dominique COURRET, Michel LARINIER Pôle Ecohydraulique ONEMA Cemagref
Bureau du vérificateur général du Canada. Rapport de la revue des pratiques de vérification annuelle. Revues des pratiques effectuées en 2010-2011
Bureau du vérificateur général du Canada Rapport de la revue des pratiques de vérification annuelle Revues des pratiques effectuées en 2010-2011 Janvier 2011 Revue des pratiques et vérification interne
L IMPORTANCE DES FACTEURS
Avril 2007 L IMPORTANCE DES FACTEURS HUMAINS DANS LES AUDITS DE SÉCURITÉ : LE CAS DE L AÉROPORT MONTRÉAL- TRUDEAU Julie Cormier, ING., M.SC.A., M.A. Aéroports de Montréal Chantal Dagenais, ING., M.ING.
IMAGERIE DU PLATEAU CONTINENTAL : DEMANDE D UN SYSTEME MULTIFAISCEAUX TRANSPORTABLE A USAGE PLURI-DISCIPLINAIRE
IMAGERIE DU PLATEAU CONTINENTAL : DEMANDE D UN SYSTEME MULTIFAISCEAUX TRANSPORTABLE A USAGE PLURI-DISCIPLINAIRE Illustration: Modèle numérique de terrain à 2 m de résolution / Geoazur Pourquoi un sondeur
Rencontre d information publique Centre communautaire Elgar, Île-des-Soeurs, Verdun Le 8 juin 2015. Projet de corridor du nouveau pont Champlain
Rencontre d information publique Centre communautaire Elgar, Île-des-Soeurs, Verdun Le 8 juin 2015 Objectif de la rencontre Vous informer au sujet des travaux préparatoires du nouveau pont Champlain sur
Service administratif des tribunaux judiciaires (SATJ) Vérification de la gestion intégrée des risques
Service administratif des tribunaux judiciaires (SATJ) Vérification de la gestion intégrée des risques Version originale signée par LE 21 juillet 2015 M. DANIEL GOSSELIN DATE ADMINISTRATEUR EN CHEF TABLE
Interactions en crue. entre drainage souterrain. et assainissement agricole
Interactions en crue entre drainage souterrain et assainissement agricole Yves NÉDÉLEC 0 Plan de l'exposé I. : Drainage intensif et crues de petits bassins versants II. des mesures de terrain du fossé
Chapitre 10. Programme de compensation
Chapitre 10 Programme de compensation Table des matières...10-i Liste des tableaux... 10-ii Liste des photos... 10-ii Liste des cartes... 10-ii 10 Programme de compensation...10-1 10.1 Compensation pour
Evaluation des impacts hydrodynamiques de l amélioration des accès maritimes du port de Rouen
PROGRAMME D AMELIORATION DES ACCES MARITIMES Evaluation des impacts hydrodynamiques de l amélioration des accès maritimes du port de Rouen GPMR/SCAN 2010 1 TABLE DES MATIERES 1 CADRE ET OBJET DE L ETUDE...
Le Point Rapport de la vérificatrice générale du Canada à la Chambre des communes
2011 Le Point Rapport de la vérificatrice générale du Canada à la Chambre des communes Chapitre 2 Les grands projets de technologie de l information Bureau du vérificateur général du Canada Le Rapport
RÉÉVALUATION DE LA RÉPONSE À LA RECOMMANDATION EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ AÉRIENNE A11-06. Port de vêtement de flottaison individuel
RÉÉVALUATION DE LA RÉPONSE À LA RECOMMANDATION EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ AÉRIENNE A11-06 Contexte Port de vêtement de flottaison individuel Le 29 novembre 2009, le de Havilland DHC-2 MK 1 de Seair Seaplanes
Résolument, Electrabel qui dispose d un parc diversifié entend conforter sa place de premier producteur vert du pays.
Note de presse Octobre 2015 1 La deuxième partie de 2015 marque une accélération dans la réalisation des ambitions éoliennes d Electrabel : 20 éoliennes seront en construction. Ces nouveaux mâts participent
ÉNONCÉ DE TRAVAIL CONCERNANT LES SERVICES PÊCHES ET OCÉANS CANADA
ÉNONCÉ DE TRAVAIL CONCERNANT LES SERVICES PÊCHES ET OCÉANS CANADA 1.0 PORTÉE 1.1 Titre Achèvement d'un toit à pignon à l'écloserie du ruisseau Tenderfoot et travaux connexes 1.2 Introduction Pêches et
«précoce» «tardif» Saumon. Saumon. Ainsi, Échos de France
Saumon Saumon «précoce» «tardif» Par Patrick Martin et Jocelyn Rancon, Conservatoire National du Saumon Sauvage Parmi les principaux facteurs pénalisants les populations de salmonidés abordés on retrouve
Photovoltaïque et optimisation des réseaux de distribution dans un projet d aménagement
Photovoltaïque et optimisation des réseaux de distribution dans un projet d aménagement Photovoltaïque - Fribourg-en-Brisgau ErikHau Le but de cette fiche est de donner aux maîtres d ouvrage d aménagements
«Formation des professionnels du secteur de l aménagement urbain, de la construction et du bâtiment aux défis de la transition énergétique»
Initiative francophone pour la promotion des villes durables en Afrique «Formation des professionnels du secteur de l aménagement urbain, de la construction et du bâtiment aux défis de la transition énergétique»
MISE À JOUR DE L'ÉVALUATION DES STOCKS DE BOCACCIO (SEBASTES PAUCISPINIS) DANS LES EAUX DE LA COLOMBIE-BRITANNIQUE EN 2012
Secrétariat canadien de consultation scientifique Avis scientifique 212/59 MISE À JOUR DE L'ÉVALUATION DES STOCKS DE BOCACCIO (SEBASTES PAUCISPINIS) DANS LES EAUX DE LA COLOMBIE-BRITANNIQUE EN 212 Figure
Adoption anticipée de la norme IFRS 9 Instruments financiers par les banques d importance systémique intérieure Préavis
Référence: Préavis aux banques, SBE, SPB, SFP, ACC, SAV, SAM, SSM, SPA Le 9 janvier 2015 Destinataires : Entités fédérales Objet : Adoption anticipée de la norme IFRS 9 Instruments financiers par les banques
Cahier des Clauses Techniques Particulières
Cahier des Clauses Techniques Particulières C.C.T.P Objet : Etude pour la détermination du débit minimum biologique sur le tronçon de la rivière de Pont l'abbé en aval de la retenue du moulin Neuf Page
Le Crabe commun des eaux côtières du Québec
Pêches et Océans Canada Sciences Fisheries and Oceans Canada Science MPO Sciences Région Laurentienne Rapport sur l état des stocks C-2 (21) 5 16B 16A 17A-C D 16C 16D 16E YZ E-X A-C Le Crabe commun des
Planifier son manège extérieur
Planifier son manège extérieur Par Renel Paquin et Yves Choinière, ingénieur et agronome Préparation des couches successives à partir du terrain naturel, base compactée et surface meuble pour l'entraînement.
Commentaires de la Banque Nationale
Commentaires de la Banque Nationale Livre blanc de l OCRCVM Modifications apportées aux règles concernant l obligation de mise à niveau des compétences et le versement direct de commissions Le 29 avril
Normes comptables pour les organismes sans but lucratif
Normes comptables pour les organismes sans but lucratif Manuel de l ICCA Comptabilité, Partie III Historique et fondement des conclusions Avant-propos Le Conseil des normes comptables (CNC) a publié en
Rheinkraftwerk Iffezheim Zubau Maschine 5
Centrale Électrique Rhénane d Iffezheim Construction du Groupe 5 Présentation technique GC 16/10/2010 Plan 1. Présentation générale du projet 2. Plans principaux de l ouvrage 3. Point d avancement Photographies
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada. Title - Sujet IN THEATRE SENSE. Solicitation No. - N de l'invitation W7701-125337/A
Public Works and Government Services Canada Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 1 1 RETURN BIDS TO: RETOURNER LES SOUMISSIONS À: Réception des soumissions - TPSGC / Bid Receiving - PWGSC
Avis de l Etablissement sur le projet de SAGE Yèvre-Auron
Avis de l Etablissement sur le projet de SAGE Yèvre-Auron Sollicitation de l avis de l Etablissement En application de l article L.212-6 du Code de l Environnement, Monsieur Yvon BEUCHON, Président de
ASPECTS FINANCIERS ET FISCAUX DES TRANSPORTS ROUTIERS. Politique de tarification routière Réaffirmation de la position de principe de la CEMT
CONFÉRENCE EUROPÉENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS EUROPEAN CONFERENCE OF MINISTERS OF TRANSPORT 2 rue André Pascal, F-75775 PARIS CEDEX 16 TEL. 33 (0)1 45 24 97 10 / FAX: 33 (0)1 45 24 97 42 ecmt.contact@oecd.org
Ensembles de données du Programme pancanadien d évaluation (PPCE) : conditions d accès
Ensembles de données du Programme pancanadien d évaluation (PPCE) : conditions d accès Les données sur le rendement des élèves et sur le contexte d apprentissage sont à la disposition du milieu de la recherche
Collaboration client. Ce que vous apprendrez. Contexte. Les quatre éléments de la collaboration client
Collaboration client Ce que vous apprendrez Ce document technique, à destination des décideurs commerciaux, décrit la vision stratégique de Cisco en matière de collaboration client. Une vision qui lancera
RÉÉVALUATION DE LA RÉPONSE À LA RECOMMANDATION EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ FERROVIAIRE R91-01. Règlements relatifs aux clôtures
RÉÉVALUATION DE LA RÉPONSE À LA RECOMMANDATION EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ FERROVIAIRE R91-01 Contexte Règlements relatifs aux clôtures Le 24 mai 1990, vers 21 h, heure avancée de l Est, le train de marchandises
RAPPORT DE VÉRIFICATION INTERNE DU CADRE DE CONTRÔLE DE GESTION FINANCIÈRE DES INITIATIVES LIÉES AU PLAN D ACTION ÉCONOMIQUE DU CANADA (PAE) RAPPORT
RAPPORT DE VÉRIFICATION INTERNE DU CADRE DE CONTRÔLE DE GESTION FINANCIÈRE DES INITIATIVES LIÉES AU PLAN D ACTION ÉCONOMIQUE DU CANADA (PAE) RAPPORT Juillet 2010 PRÉPARÉ PAR LA DIRECTION GÉNÉRALE DE LA
DANS LES OPÉRATIONS FORESTIÈRES :
DANS LES OPÉRATIONS FORESTIÈRES : L ÉCONOMIE DE CARBURANT, ÇA COMPTE! DANS LES OPÉRATIONS FORESTIÈRES : L ÉCONOMIE DE CARBURANT, ÇA COMPTE! L augmentation constante des prix de carburant a fait ressortir
Projet de Règlement de contrôle intérimaire relatif à l implantation d équipements de production d énergie éolienne à des fins commerciales
P Chartierville 10 juin 2013 Projet de Règlement de contrôle intérimaire relatif à l implantation d équipements de production d énergie éolienne à des fins commerciales Détails de la présentation Pourquoi
RAPPEL PLAN DE CONTINUITÉ D ACTIVITÉ ENTRÉE EN VIGUEUR DE L ARTICLE 3012
Négociation - Dérivés sur taux d intérêt Négociation - Dérivés sur actions et indices Back-office - Contrats à terme Back-office - Options Technologie Réglementation CIRCULAIRE Le 10 août 2005 RAPPEL PLAN
Conférence ministérielle africaine sur l environnement. Renforcer la capacité d adaptation au climat en Afrique : de l engagement politique à l action
NATIONS UNIES DOCUMENT DE TRAVAIL POUR LE DIALOGUE MINISTERIEL SUR L ADAPTATION AUX CHANGEMENTS CLIMATIQUES EP Conférence ministérielle africaine sur l environnement Version non éditée Distr.: Générale
Table des matières. Énoncé du vérificateur... 1. I. Introduction... 2 Contexte... 2 Objectif... 2 Portée... 2 Critères... 3. II. Méthodologie...
Vérification des enquêtes de sécurité sur le personnel RAPPORT Division de la vérification et de l évaluation Juillet 2003 Table des matières Énoncé du vérificateur... 1 I. Introduction... 2 Contexte...
CHAPITRE 5 - ENTREPOSAGE HUMIDE
CHAPITRE 5 - ENTREPOSAGE HUMIDE Programme canadien de contrôle «Entreposage humide» s entend de l'entreposage temporaire (moins de 60 jours) de coquillage «vivants» provenant de sources approuvées et destinés
Aglia Quai aux vivres BP 20285 17312 Rochefort Cedex Code du registre de transparence : 252761514474-54
Réponse de l AGLIA à la Consultation de la Commission Européenne concernant l élaboration de plans pluriannuels de gestion pour les pêcheries démersales dans les eaux occidentales de l Union européenne
Caisses populaires et credit unions de l Ontario PERSPECTIVES DU MOUVEMENT
Caisses populaires et credit unions de l Ontario PERSPECTIVES DU MOUVEMENT au deuxième trimestre de 2000 DANS CE NUMÉRO Faits saillants économiques : La forte croissance devrait se poursuivre en l an 2000
Champ de l Etude - SCOPING
Cadrage 1 Champ de l Etude - SCOPING Les principes directeurs de la phase de définition du champ de l étude la définition du champ de l étude n est pas une simple activité la définition du champ de l étude
PROCESSUS RELIÉ À LA GESTION DES ACTIFS. Rapport d'évaluation Plan d action de l agence. avril 2002
PROCESSUS RELIÉ À LA GESTION DES ACTIFS Rapport d'évaluation Plan d action de l agence avril 2002 Document préparé par Andersen pour le compte de Développement économique Canada pour les régions du Québec
Incidents survenus au centre américain de stockage de déchets radioactifs WIPP en février 2014
Le 14 mars 2014 Incidents survenus au centre américain de stockage de déchets radioactifs WIPP en février 2014 Point de la situation au 12 mars 2014 Après quinze ans de fonctionnement, le WIPP 1, centre
BACCALAURÉAT GÉNÉRAL SESSION 2015 SCIENCES ÉPREUVE ANTICIPÉE. SÉRIE ES et L. Durée de l épreuve : 1 heure 30 - Coefficient : 2
BACCALAURÉAT GÉNÉRAL SESSION 2015 SCIENCES ÉPREUVE ANTICIPÉE SÉRIE ES et L Durée de l épreuve : 1 heure 30 - Coefficient : 2 Le sujet comporte 10 pages, numérotées de 1/10 à 10/10, dont une annexe page
Création d un diagramme de constellation
CADRE CANADIEN D ANALYSE DES INCIDENTS Création d un diagramme de constellation 2012 Institut canadien pour la sécurité des patients Tous droits réservés. Une permission est accordée par les présentes
Prise en compte des valeurs des parcs nationaux dans les études d impact des projets en zones tampons
Prise en compte des valeurs des parcs nationaux dans les études d impact des projets en zones tampons Notice de lecture des cartes et premières recommandations techniques Version 1 - mai 2015 Document
Guide EA pour l Application de la norme ISO/CEI 17021:2006 concernant les audits combinés
EA-7/05 Guide EA pour l application de la norme ISO/CEI 17021:2006 pour les audits combinés Référence de la publication Guide EA pour l Application de la norme ISO/CEI 17021:2006 concernant les audits
INVENTAIRE PISCICOLE PAR PECHE ELECTRIQUE SUR LE CHER A L AVAL DU BARRAGE DE PRAT
INVENTAIRE PISCICOLE PAR PECHE ELECTRIQUE SUR LE CHER A L AVAL DU BARRAGE DE PRAT COMMUNE DE TEILLET ARGENTY COMPTE RENDU DE L OPERATION M. LELIEVRE JANVIER 2010 SOMMAIRE 1 INTRODUCTION... 2 2 MATERIEL
Pacte d Istanbul pour l Eau
Pacte d Istanbul pour l Eau Des autorités locales et régionales Réunis à Istanbul en mars 2009, nous Maires et autorités locales et régionales des différentes parties du monde adhérons au présent PACTE
Estimations et modélisations des niveaux de champs. électromagnétiques
Estimations et modélisations des niveaux de champs électromagnétiques dans le cadre d une démarche d information et de concertation entre les opérateurs de téléphonie mobile, les collectivités et la population
L évolution de l immobilier au cours des 30 dernières années
PUBLICATION JLR 2016 L évolution de l immobilier au cours des 30 dernières années www.jlr.ca FAITS SAILLANTS Depuis 1986, le prix réel des unifamiliales dans la RMR de Montréal a augmenté de 121 %. Le
LES GROUPES DE PAROLE A France ALZHEIMER
LES GROUPES DE PAROLE A France ALZHEIMER L Association France Alzheimer est une association de familles créée par des familles et des professionnels du soin en 1985. A cette époque il n existe aucun traitement
Avis sur une politique québécoise de lutte au bruit environnemental : pour des environnements sonores sains
Avis sur une politique québécoise de lutte au bruit environnemental : pour des environnements sonores sains MESSAGES CLÉS ET SOMMAIRE Novembre 2015 Richard Martin, Pierre Deshaies, Maurice Poulin Cet avis
RÈGLEMENT NUMÉRO 318. Résolution :
RÈGLEMENT NUMÉRO 318 Résolution : Règlement d'application de la MRC de Montcalm numéro 318 concernant les constructions, ouvrages et travaux admissibles à une dérogation dans les plaines inondables ainsi
Résumé législatif. Projet de loi S-5 : Loi assurant aux Canadiens la sécurité des véhicules importés du Mexique. Christine Kostiuk
Résumé législatif Projet de loi S-5 : Loi assurant aux Canadiens la sécurité des véhicules importés du Mexique Publication n o 40-3-S5-F Le 5 mai 2010 Christine Kostiuk Division des affaires internationales,
Colloque de restitution 9, 10 et 11 juin 2009, Dijon. Laurent PARIS (Parc naturel régional du Morvan) Pierre DURLET (Parc naturel régional du Morvan)
Colloque de restitution 9, 10 et 11 juin 2009, Dijon Laurent PARIS (Parc naturel régional du Morvan) Pierre DURLET (Parc naturel régional du Morvan) agricole de la zone d intervention Les actions menées
Projet de stratégie financière pour l OMS
CONSEIL EXÉCUTIF EB136/36 Cent trente-sixième session 24 décembre 2014 Point 12.1 de l ordre du jour provisoire Projet de stratégie financière pour l OMS Rapport du Secrétariat 1. En mai 2014, la Soixante-Septième
Phase de revenus initiaux du projet de Mary River Audiences finales Parcs Canada
Phase de revenus initiaux du projet de Mary River Audiences finales Parcs Canada Participation de Parcs Canada à l examen de la proposition concernant la phase de revenus initiaux du projet de Mary River
Identification de personnes Système Mains-libres Lecteur RFID UHF STid GAT
Identification de personnes Système Mains-libres Lecteur RFID UHF STid GAT NOTE D APPLICATION Introduction Le lecteur GAT permet l identification «mains libres» de personnes en mouvement. Ce document a
LE CAHIER DE CHARGE DE LA FORMATION : COMMENT PASSER UNE COMMANDE DE FORMATION A UN CABINET ET L EVALUER?
DESCRIPTIFS DES SEMINAIRES Du 20 au 22 Mai (03 jours) LE CAHIER DE CHARGE DE LA FORMATION : COMMENT PASSER UNE COMMANDE DE FORMATION A UN CABINET ET L EVALUER? Brève présentation du Le cahier des charges
Entretien des cours d'eau et fossés 1. Aspects réglementaires
Entretien des cours d'eau et fossés 1. Aspects réglementaires La police de l'eau - Pourquoi une police de l'eau? Les directives européennes, la loi sur l'eau de 2006 et le Grenelle de l'environnement ont
FICHE DE RENSEIGNEMENTS CONTRE LA MARCHE AU RALENTI
FICHE DE RENSEIGNEMENTS CONTRE LA MARCHE AU RALENTI POURQUOI DEVRAIT ON RÉDUIRE LA MARCHE AU RALENTI DES VÉHICULES? Au Manitoba, plus du tiers des émissions de gaz à effet de serre (GES) provient du secteur
PROGRAMME DE PROMOTION DE LA CONFORMITÉ D ENVIRONNEMENT CANADA
OBJECTIFS PROGRAMME DE PROMOTION DE LA CONFORMITÉ D ENVIRONNEMENT CANADA Par Nathalie Lemay Colloque annuel de l AQVE - 20 novembre 2008 Faire connaître le programme de promotion de la conformité d Environnement
À RETENIR. Méthode. 2 pièges tous les 20 mètres (2 pièges par point) 100 m. 100 m. 200 m
Ligne de piégeage À RETENIR ÉQUIPEMENT: Compas à prismes, chaîne d arpenteur de 30 m, piquets de balisage, feutre marqueur indélébile, batteries de pièges Sherman, appâts, litière, sacs en tissu pour les
DONNÉES PROBANTES CONCERNANT LES PRATIQUES EXEMPLAIRES EN MATIÈRE DE GESTION DE L INVALIDITÉ Sommaire
DONNÉES PROBANTES CONCERNANT LES PRATIQUES EXEMPLAIRES EN MATIÈRE DE GESTION DE L INVALIDITÉ Sommaire Citation: Thompson JM, MacLean MB. Données probantes concernant les pratiques exemplaires en matière
Cadre décisionnel du Plan d'action pour les sites contaminés fédéraux
Cadre décisionnel du Plan d'action pour les sites contaminés fédéraux Le 22 mai 2013 1 Suivi des modifications du document Numéro de la révision Date effectuée Auteur(e)s Brève description des modifications
GUIDE TECHNIQUE DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Page 1/5 GUIDE TECHNIQUE DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF L assainissement non collectif est une technique d épuration des eaux usées domestiques simple, durable et efficace, à condition de respecter
CHAPITRE 4 - ZONE UE
CHAPITRE 4 - ZONE La zone, secteurs destinées à accueillir des constructions à usage d habitation, des équipements collectifs, scolaires, sanitaires, sociaux ou culturels, de sports ou de loisirs. Rappels
Document de travail. Division des sciences, de l'innovation et de l'information électronique
N o 88F0006XIF au catalogue N o 022 ISSN: 1706-8975 ISBN: 0-662-78616-5 Document de travail Division des sciences, de l'innovation et de l'information électronique Caractéristiques des petites entreprises
Manuel d utilisation des vidéos Conclips. statut 08.04.2015, révision 01
Manuel d utilisation des vidéos Conclips statut 08.04.2015, révision 01 Table des matières : 1. Introduction 3 1.1. Concernant le nom 3 1.2. Le projet 3 1.3. Avantages 4 1.4. Éléments innovant 5 2. Pédagogie