Université Montpellier 2 UFR Sciences. Licence Sciences, Technologies, Santé Master Sciences, Technologies, Santé

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1 Université Montpellier 2 UFR Sciences Licence Sciences, Technologies, Santé Master Sciences, Technologies, Santé Modalités de contrôle des connaissances et de progression Préambule Les diplômes sont délivrés conformément aux habilitations accordées par le Ministère. Le diplôme de Licence STS sanctionne un niveau validé par l obtention de 180 crédits européens (cf. Art. 2 Arrêté du 23/04/02). Le diplôme de Master STS sanctionne un niveau correspondant à l obtention de 120 crédits européens au-delà du grade de Licence (cf. Art. 3 Arrêté du 25/04/02). I Organisation des enseignements Article 1 L UFR Sciences de l Université Montpellier 2 organise l offre de formation de la Licence et du Master Sciences, Technologies, Santé (STS) sous forme de semestres (6 pour la Licence et 4 pour le Master). Chaque semestre correspond à 30 crédits européens et forme un ensemble cohérent d unités d enseignements (UE). L année universitaire est organisée en deux périodes, l une dite d automne (de septembre à janvier) et l autre dite de printemps (de février à mai). Article 2 Les enseignements conduisant à la Licence STS et au Master STS sont structurés en mentions. Chaque mention de Licence ou de Master est placée sous la responsabilité d une équipe de formation de la mention dirigée par un responsable de mention. Article 3 Chaque mention est organisée sous la forme de parcours types de formation initiale et continue. A ce titre, l étudiant sera dans la suite de ce texte entendu au titre de la formation initiale et de la formation continue. Ces parcours-types sont organisés de manière à permettre aux étudiants d élaborer progressivement leur projet de formation et, au-delà, leur projet professionnel. Pour cela l UFR Sciences de l Université Montpellier 2 propose des semestres types correspondant à ces parcours-types. Eventuellement, dans le cadre d un projet personnel, l étudiant peut soumettre à l équipe de formation de la mention concernée une composition personnelle d UE pour un ou plusieurs semestres. Ces semestres personnalisés devront être approuvés a priori par l équipe de formation concernée qui veillera au respect des exigences définies dans le document d habilitation. Article 4 Les six semestres de la Licence STS (notés S1, S2, S3, S4, S5 et S6) et les quatre semestres du Master STS (notés S1, S2, S3 et S4) comprennent des UE obligatoires et des UE choisies par l étudiant au sein de listes fixées par l UFR Sciences. L UFR Sciences garantit la compatibilité des emplois du temps des enseignements des UE obligatoires au sein des semestres types.

2 La formation associe, à des degrés divers et selon les parcours, des enseignements théoriques, méthodologiques, pratiques et appliqués, et des travaux personnels (projets tuteurés, rédactions de mémoires, travaux en autonomie guidée, stages ). Les parcours de Licence STS comportent tous des UE non scientifiques obligatoires (langues vivantes, lettres et communication, méthodologie, projet professionnel) pour au moins 15 crédits européens. L UFR Sciences propose chaque année une liste d UE dites de «Culture Générale» (Culture, Arts, Sciences et Société, Sport, Epistémologie, Histoire des Sciences, ). La formation comprend en outre dans le cadre du Master STS une initiation à la recherche. Article 5 Les semestres types sont décrits pour chaque mention. Le contenu pédagogique, les objectifs et le mode de contrôle des connaissances de chaque UE sont définis sur la fiche UE correspondante transmise dans le document d habilitation. Ces documents sont mis à disposition des étudiants. Article 6 Chaque UE est organisée au moins une fois par an, au cours d une des deux périodes soit d'automne, soit de printemps. L'ouverture des UE est conditionnée par l'effectif des étudiants intéressés. II - Inscriptions administrative et pédagogique Article 7 Inscription administrative Toute personne désirant suivre un enseignement de Licence ou de Master doit être régulièrement inscrite à l'université. Elle prend une inscription administrative annuelle valable sur l'ensemble du territoire. L inscription en 1 ère année de Licence est de droit pour tout bachelier. L inscription en 2 ème ou 3 ème année de Licence est conditionnée par la validation des semestres antérieurs pour les étudiants déjà inscrits à l UFR Sciences de l Université Montpellier 2. Elle est conditionnée par l avis favorable d une commission pédagogique constituée par l équipe de formation concernée, pour les étudiants qui ont choisi : - de se réorienter, - de reprendre leurs études après une interruption, - d effectuer une mobilité depuis un autre établissement d enseignement supérieur français ou étranger vers l UFR Sciences de l Université Montpellier 2. Pour être inscrit en 1 ère année de Master STS, l étudiant doit : - soit justifier d un diplôme national conférant le grade de Licence dans un domaine compatible avec celui du diplôme national de Master. - soit d'une des validations prévues aux articles L , L et L du code de l'éducation au titre de la VAE (validation des acquis de l expérience) ou de la VAP (validation des acquis professionnels). L accès aux spécialités et parcours du Master STS est soumis pour évaluation et orientation à l examen d un dossier déposé par l étudiant. Article 8 Inscription pédagogique Tout étudiant inscrit administrativement doit s inscrire pédagogiquement à chacune des deux périodes, d automne et de printemps de l année administrative.

3 Au début de chaque période, un étudiant choisit de s'inscrire à un ensemble d UE ouvrant droit à un maximum de 30 crédits européens. Cet ensemble correspond soit à un semestre type soit à un semestre personnalisé, et dans les deux cas, il constitue un ensemble cohérent d UE qui permettra la validation du semestre (cf. Art. 16 et 17). L étudiant inscrit ce choix dans un contrat pédagogique semestriel (CPS). Article 9 UE hors habilitation UFR Sciences (LMD2) Lorsqu un étudiant a obtenu des crédits européens antérieurement à l année universitaire en cours, soit extérieurement à l Université Montpellier 2 soit dans cette université mais hors LMD2, sans qu un semestre complet puisse être validé, il peut demander à l équipe pédagogique que ces UE soient inscrites dans son contrat pédagogique semestriel. Lorsqu un étudiant souhaite suivre simultanément des UE extérieures à l UFR Sciences de l Université Montpellier 2, il peut demander à ce que ces UE remplacent des UE du parcourstype et soient prises en compte dans son CPS. Lorsqu un étudiant souhaite effectuer un semestre dans une université étrangère (Erasmus, Crepuq ), son projet doit être validé par l équipe de formation et les UE choisies seront identifiées dans son CPS. Article 10 UE supplémentaires Exceptionnellement et au début de chaque période, l étudiant peut demander à suivre une ou des UE supplémentaires jusqu à un maximum de 35 crédits européens. Sur proposition de l'équipe de formation, l'ufr Sciences pourra accorder la dérogation nécessaire en soulignant que cette ou ces UE supplémentaires, bien qu inscrites dans le CPS, n entrent pas dans les règles de validation du semestre (cf. Art. 16 et 17). Article 11 Approbation du Contrat Pédagogique Semestriel (CPS) A chaque début de période, le CPS est examiné par l'équipe de formation de la mention la mieux adaptée à l'objectif d'études, qui veille à la cohérence du projet de l étudiant avec l'objectif d'études et au respect des règles de progression. Cette approbation est automatique dans le cadre d'un parcours type. Cette approbation donne autorisation d'inscription pédagogique semestrielle. Si le projet de l étudiant est refusé, il doit reformuler un nouveau choix en tenant compte des recommandations de l'équipe de formation. Article 12 Validation des acquis La validation des acquis professionnels et de l'expérience relève d'une procédure mise en place par l'université. La validation des acquis professionnels (VAP) ou de l'expérience (VAE) est prononcée par le Président de l'université sur proposition des jurys ou des commissions compétentes définies par ailleurs. III Validation d UE Article 13 Les aptitudes et l acquisition des connaissances sont appréciées soit par un contrôle continu et régulier (CC), soit par un contrôle terminal (CT), soit par un contrôle pratique (CP), soit par une combinaison de deux ou trois de ces modes (dans ce cas, les différents modes comptent au prorata de leur coefficient). La nature de ces modes de contrôle (écrit, oral, projet, rapport), la durée et le coefficient de chaque épreuve définissent les modalités de contrôle des

4 connaissances particulières de chaque UE qui sont affichées en début d année universitaire pour l année en question. Pour le contrôle terminal, l'ufr Sciences organise deux sessions annuelles conformément au calendrier universitaire voté par les conseils de l'université. Seules les UE non acquises peuvent être présentées par l étudiant en 2 ème session. Pour le contrôle pratique, le responsable de chaque UE organise 1 ou 2 sessions annuelles en tenant compte du calendrier des épreuves terminales. Le contrôle continu est évalué par deux notes au minimum et il n est pas organisé de session de rattrapage (la note obtenue en session 1 est reportée en session 2 si l UE n a pas été acquise en session 1). Dès que l UE comprend une part de contrôle continu et une part de contrôle terminal, la règle dite du maximum, telle que le CC n est pris en compte que lorsqu il affecte positivement la note de l UE, est appliquée. Au cours d une même année universitaire, la meilleure des deux notes obtenues à chaque session est conservée. Un soutien pédagogique est proposé entre les 2 sessions des semestres S1 et S2 de Licence STS. L UFR Sciences garantit la compatibilité des examens pour les UE du contrat pédagogique semestriel de chaque étudiant. Toute UE non acquise au cours de l année universitaire est en dette pour les années suivantes. Article 14 Acquisition d'ue Une UE est acquise dès lors que l'étudiant y a obtenu une note au moins égale à 10/20, conformément aux modalités de contrôle des connaissances correspondantes. L'acquisition de l'ue entraîne l'acquisition des crédits européens correspondants. Pour les UE n appartenant pas à l offre de formation LMD2 de l UFR Sciences, seul un relevé de notes officiel transmis au service des examens justifiera leur acquisition. En l absence de ce document, une note égale à 0 sera affectée à l UE concernée. Article 15 - Capitalisation Les UE acquises sont capitalisables, c'est-à-dire utilisables ultérieurement sans limite de temps, à condition toutefois que leurs contenus restent adaptés au nouveau parcours envisagé. Toute UE non acquise n est pas capitalisable, il ne peut y avoir conservation des notes d une année universitaire sur l autre. IV Validation de semestre Article 16 Lorsque toutes les UE inscrites au CPS (hormis la ou les UE supplémentaires) ont été acquises, alors le semestre correspondant est validé et les 30 crédits européens acquis. Une UE ne peut intervenir que dans la validation d un seul semestre d un parcours de formation. Article 17 Compensation semestrielle Conformément aux articles 27 et 28 de l'arrêté du 23 avril 2002, un étudiant n ayant pas acquis toutes les UE de son semestre pourra néanmoins le valider (et acquérir les 30 crédits européens) : - si la moyenne générale des UE inscrites au Contrat Pédagogique Semestriel (y compris les UE extérieures à l UFR Sciences dans lesquelles l étudiant est inscrit mais hormis la ou les UE supplémentaires, cf. Art. 10) et pondérée par le nombre de crédits affectés à chaque UE, est supérieure ou égale à 10/20,

5 - si le jury semestriel concerné le décide lorsque la moyenne générale est inférieure à 10 sur 20 (points jury accordés sur le semestre et/ou sur les UE) ou lorsque l étudiant a suivi un semestre dans une autre université sans y avoir acquis les 30 crédits européens correspondants. Le jury semestriel est composé du responsable de mention ou son représentant, du responsable de parcours et d un responsable ou son représentant de chaque UE. V Progression Article 18 Progression au cours de l année administrative La validation d un semestre permet la progression automatique dans le semestre suivant. Toutefois, lorsque l étudiant n a pas validé son semestre de période d automne, il est autorisé à s inscrire dans le semestre consécutif de période de printemps mais il est fortement encouragé à tout mettre en œuvre pour acquérir lors de la deuxième session des examens terminaux les UE non acquises. La validation des deux premiers semestres (S1 et S2) de Master STS est indispensable pour accéder au semestre 3. Article 19 Progression par anticipation Lorsque l étudiant n a pas validé un semestre lors d une année universitaire de Licence STS, une progression par anticipation l autorise à s inscrire administrativement dans l année suivante (cf. Art. 28 Arrêté du 23/04/02). Il doit donc s inscrire pédagogiquement dans les UE du semestre de l année dans laquelle il est inscrit administrativement mais il doit également se réinscrire dans le semestre antérieur non validé (semestre en dette). Lors de la ré-inscription à un semestre non validé, la note des UE acquises est conservée alors que la note de la ou des UE non acquises est automatiquement effacée (cf. Art 15). L étudiant a le choix de se réinscrire à toutes les UE non acquises ou seulement à certaines d entre elles (selon la position du semestre non validé dans l ensemble des 6 semestres). Il est rappelé que la priorité doit être donnée aux UE non acquises du semestre non validé. Il est possible pour l'étudiant de modifier le CPS de son semestre en dette à condition d'obtenir l'approbation de l'équipe de formation en début de période pour ce nouveau CPS (cf. Art. 11).Toute ré-inscription à un semestre en dette entraîne un nouveau calcul de la moyenne du semestre. Article 20 Redoublement En cas de redoublement local, l étudiant souscrit un contrat pédagogique semestriel présentant toutes les UE y compris les UE acquises, pour permettre un calcul de validation du semestre sur l ensemble des UE du CPS. Les notes des UE acquises sont conservées (capitalisation, cf. Art. 15) alors que les notes des UE non acquises sont automatiquement effacées du fait de la nouvelle inscription. En cas de redoublement proposé par la commission pédagogique et accepté par un étudiant en réorientation ou en mobilité (cf. Art 7), les crédits européens des UE acquises antérieurement sont capitalisés et inscrits dans le CPS. Les notes associées, si elles existent, ne seront pas prises en compte du fait de différences des systèmes de notation qui existent entre établissements. Cela implique que ces UE acquises extérieurement à l établissement n entrent pas dans l ensemble des UE sur lequel la compensation semestrielle s exerce.

6 VI Obtention du diplôme de Licence et de Master Article 21 - Obtention du diplôme de Licence STS Le diplôme de Licence STS, assorti de la mention d inscription conformément aux habilitations données par le Ministère, est délivré à tout étudiant ayant validé chacun des six semestres (cf. Art. 16 et 17). Article 22 - Obtention du diplôme de Master STS Le diplôme de Master STS, assorti d une mention d inscription conformément aux habilitations données par le Ministère, est délivré à tout étudiant ayant validé chacun des quatre semestres (cf. Art. 16 et 17). Article 23 - Supplément au diplôme La délivrance du diplôme s accompagne d un supplément au diplôme décrivant la formation suivie, les connaissances et les compétences validées par ce titre. Article 24 Mentions au mérite En accord avec la circulaire n du 8 décembre 2006, lors de la délivrance du diplôme de Licence STS ou de Master STS, il n est pas précisé de mention au mérite (très bien, bien, assez bien, passable). Article 25 Délivrance du diplôme de DEUG Conformément à l article 2 de l arrêté du 23 avril 2002, les parcours permettent la délivrance, au niveau intermédiaire, du diplôme de DEUG «Sciences, Technologies et Santé» sanctionnant un niveau correspondant à l obtention de 120 crédits européens. Les étudiants ayant validé les quatre premiers semestres (soit 120 crédits européens) dans le cadre d'un projet individuel d'études de Licence approuvé par l'équipe de formation de la mention, et qui en font la demande par anticipation au cours de l année d inscription administrative correspondant au L2, obtiendront le diplôme de DEUG assorti de la mention correspondante. Article 26 Délivrance du diplôme de Maîtrise Conformément à l article 7 de l arrêté du 25 avril 2002, les parcours permettent la délivrance, au niveau intermédiaire, du diplôme de Maîtrise «Sciences, Technologies et Santé» sanctionnant un niveau correspondant à l obtention des 60 premiers crédits européens acquis après la Licence. Les étudiants ayant validé les deux premiers semestres du Master STS (soit 60 crédits européens) dans le cadre d'un projet individuel d'études de Master approuvé par l'équipe de formation de la mention, et qui en font la demande par anticipation au cours de l année d inscription administrative correspondant au M1, obtiendront le diplôme de Maîtrise assorti de la mention correspondante.

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