!!! DEVIS DESCRIPTIF!!! ARCHITECTURE!!! POUR SOUMISSION

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "!!! DEVIS DESCRIPTIF!!! ARCHITECTURE!!! POUR SOUMISSION"

Transcription

1 !! RÉFECTION D UNE SALLE DE TOILETTES!!!! ÉCOLE SECONDAIRE PAUL-ARSENEAU (031)!!! L Assomption (Québec) J5W 3L1!!! DEVIS DESCRIPTIF!!! ARCHITECTURE!!! POUR SOUMISSION!!!!! LUC DESMARCHAIS ARCHITECTE 808, rue Sardaigne Repentigny (Québec) J5Y 2W4 / !!! Date: Le 18 décembre 2019! Dossier: 1926

2 !!!! LISTE DES INTERVENANTS!! Propriétaire:!! COMMISSION SCOLAIRE DES AFFLUENTS!! 80, rue Jean-Baptiste-Meilleur!! Repentigny (Québec) J6A 6C5!! Tél: !! Représentante du propriétaire:!! Madame Jennifer Dea, chargée de projet!! Service des ressources matérielles!! 81, rue de Normandie!! Repentigny (Québec) J6A 7B3!! Téléphone: p.4371!! Télécopie: !! Courriel: Architecte:!! LUC DESMARCHAIS ARCHITECTE!! 808, rue Sardaigne!! Repentigny (Québec) J5Y 2W4!! Courriel: Téléphone: !! Cellulaire: !! Courriel: Ingénieurs en mécanique/électricité:!! Piette Rivest & Associés Inc.!! 147, bd. Louis-Philippe-Picard, bureau 103b!! Repentigny (Québec) J5Y 0A8!! Téléphone : !! Courriel: Monsieur Jean-François Rivest, ing, président!! Cellulaire: !! Ingénieurs en structure:!! CLA Experts-Conseils Inc.!! 629, rue Notre-Dame!! Repentigny (Québec) J6A 2V5!! Téléphone: !! Télécopieur: !! Courriel: Projet:!! RÉFECTION D UNE SALLE DE TOILETTES!! ÉCOLE SECONDAIRE PAUL-ARSENEAU!! ESPA (031)!! 170, boul. Hector-Papin!! L Assomption (Québec) J5W 3L1!! Dossier de l'architecte: : 1926

3 !! TABLE DES MATIÈRES École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 1 de 1 Division 00 - MARCHÉ Section ! Section ! INSTRUCTIONS SUPPLÉMENTAIRES AUX SOUMISSIONNAIRES CONDITIONS GÉNÉRALES SUPPLÉMENTAIRES Division 01 - GÉNÉRALITÉS Section ! EXIGENCES GÉNÉRALES Division 02 - AMÉNAGEMENT DE L'EMPLACEMENT Section ! DÉMOLITION ET RAGRÉAGE Division 04 - MAÇONNERIE Section ! MAÇONNERIE Division 05 - MÉTAUX Section ! FABRICATION D OUVRAGES MÉTALLIQUES Division 06 - BOIS ET PLASTIQUE Section ! MENUISERIE GÉNÉRALE Section ! MENUISERIE DE FINITION Division 08 - PORTES ET FENETRES Section ! CADRES EN ACIER Section ! PORTES EN BOIS Section ! QUINCAILLERIE ARCHITECTURALE Division 09 - FINIS Section ! Section ! Section ! Section ! Division 10 - SPÉCIALITÉS Section ! Section ! CLOISONS MÉTALLIQUES ET GYPSE CARRELAGES PANNEAUX ACOUSTIQUES PEINTURE CLOISONS DE TOILETTES ACCESSOIRES DE TOILETTES Division 15 - MÉCANIQUE!! voir plans et devis de l'ingénieur Division 16 - ÉLECTRICITÉ!! voir plans et devis de l'ingénieur ANNEXE 'A'! ANNEXE 'B'! TABLEAU DES FINIS TABLEAU DES PORTES ET CADRES AUTRES! Plans, coupes et détails!! Plans de structure v. ing.

4 !! INSTRUCTIONS SUPPLÉMENTAIRES!! AUX SOUMISSIONNAIRES École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 1 de 1 1.0! APPLICATION! Les "Instructions supplémentaires aux soumissionnaires" ci-jointes ajoutent aux INSTRUCTIONS AUX SOUMISSIONNAIRES, et font partie intégrante des documents contractuels. 2.0! Dossier de soumission!.1) Le dossier de soumission comprend tous les documents décrits à l'index général du cahier des charges ainsi que TOUS les plans et détails (incluant ceux des consultants).!.2) LE SOUMISSIONNAIRE A LA RESPONSABILITÉ ET L'OBLIGATION DE DIVULGUER TOUTES ANOMALIES, AMBIGUÏTÉS OU CONTRADICTIONS DANS LES DOCUMENTS DE SOUMISSION, ET CE AVANT L'OUVERTURE DES SOUMISSIONS.!.3) S'il survient d'autres ambiguïtés ou contradictions après l'ouverture des soumissions, qui auraient pour effet de faire varier le prix du contrat, il est entendu que la solution la plus coûteuse sera considérée comme INCLUSE AU CONTRAT, sans frais additionnels pour le propriétaire. 3.0! Addenda!.1) Tout doute, ambiguïté et divergence d'opinion dans le dossier de soumission doit être porté à l'attention de l'architecte PAR ÉCRIT, au moins neuf (9) jours de calendrier avant la date d'ouverture des soumissions.!.2) S'il y a lieu, l'architecte (et/ou les ingénieurs ) émettra un ou des addenda qui seront transmis PAR LA COMMISSION SCOLAIRE au moins sept (7) jours de calendrier avant la date d'ouverture des soumissions, à toutes les personnes ayant reçu un dossier de soumission.!.3) Les entrepreneurs soumissionnaires devront tenir compte de cet ou ces addenda, le cas échéant, dans leur soumission; seuls ces addenda pourront modifier le dossier de soumission, et en font partie intégrante. 4.0! Informations!.1) Toutes demandes d information concernant le déroulement des soumissions doivent se faire directement à la Commission scolaire Des Affluents. 5.0! Calendrier des travaux!.1) Suivre les exigences de la section EXIGENCES GÉNÉRALES, articles! 9.0 JOURS FÉRIÉS et 18.0 HORAIRE DES TRAVAUX.!.2) Suivre également les dates de réalisation du contrat indiquées à la FORMULE DE SOUMISSION.!.3) TOUS LES TRAVAUX DE DÉMOLITION ET DE RÉFECTION DU PLANCHER DOIVENT ÊTRE EXÉCUTÉS DANS LA SEMAINE DE RELÂCHE SCOLAIRE, SOIT DU! 24 FÉVRIER 2020 AU 28 FÉVRIER 2020, INCLUSIVEMENT.!.4) LE RESTE DES TRAVAUX DEVRONT ÊTRE EXÉCUTÉS EN DEHORS DES HEURES DE CLASSE. CONSULTER L HORAIRE DE L ÉCOLE. 6.0! Matériaux susceptibles de contenir de l'amiante (MSCA)!!.1) Les COMPOSÉS À JOINTS des plafonds de gypse sont considérés comme des matériaux susceptibles de contenir de l'amiante, selon l'analyse des échantillons prélevés par le laboratoire. Ce rapport est inclus à l'annexe C du devis.!!.2) L'Entrepreneur a la responsabilité de l'enlèvement des matériaux susceptibles de contenir de l'amiante (MSCA), en suivant les normes et règlements de la CNESST en vigueur. Toutes les procédures d'enlèvement, de nettoyage et de gestion des débris doivent être respectées, selon les méthodes approuvées.!!.4) L'entrepreneur est responsable du mode d'application des normes en ce qui à trait à la gestion des poussières de démolition, de quelques natures qu'elles soient.!!.5) Voir également la section , article 4.9), la section ainsi que la section , articles 3.2 & 3.3.

5 !! CONDITIONS GÉNÉRALES SUPPLÉMENTAIRES École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 1 de 5 1.0! APPLICATION! Les "Conditions générales supplémentaires" ci-jointes modifient, suppriment ou ajoutent aux << CONDITIONS GÉNÉRALES >>, et font partie intégrante des documents contractuels. 2.0! DÉFINITIONS SUPPLÉMENTAIRES!.1) Le "Responsable des travaux" tel que défini à l'article et/ou l'appellation! << l'architecte >> désignent, pour le présent projet:! LUC DESMARCHAIS ARCHITECTE! 808, rue Sardaigne! Repentigny (Québec) J5Y 2W4! Les ingénieurs en structure, mécanique et électricité désignés par le donneur d ouvrage sont "responsables des travaux" pour leurs parties respectives, et font partie de l ensemble des professionnels du bâtiment.!.2) Le "Donneur d'ouvrage" tel que défini à l'article et/ou l'appellation! << propriétaire >> ou << maître de l'ouvrage >> désignent la:! COMMISSION SCOLAIRE DES AFFLUENTS (CSDA)! 80, rue Jean-Baptiste-Meilleur! Repentigny (Québec) J6A 6C5!.3) "L'ENTREPRENEUR GÉNÉRAL" ou "Entrepreneur" tel que défini à l'article 1.2.6, est désigné comme maître-d'œuvre au sens de la Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST) (voir article 4.3). L'entrepreneur général devra se conformer au code de sécurité, dans son édition la plus récente. Le comité de chantier "santé et sécurité" sera sous la responsabilité de l'entrepreneur général.!.4) "Sous-traitant" tel que défini à l'article ou "Entrepreneur spécialisé": Personne ou entité qui a conclu un contrat directement avec l'entrepreneur pour exécuter une ou plus d une partie de l'ouvrage ou pour fournir des produits façonnés spécialement pour l'ouvrage.!.5) "Ouvrage": Ensemble de la construction exigée par les documents contractuels, y compris les services qui s'y rattachent.!.6) "Prévoir": Fournir et mettre en place (matériaux et main d'œuvre inclus au prix du contrat).!.7) "Directive de chantier": Instruction supplémentaire que le responsable des travaux émet pour compléter les documents contractuels lorsque cela est nécessaire à l'exécution de l'ouvrage et qui est compatible avec les documents contractuels, qui n'a pas d'effet sur le prix du contrat (sauf dans le cas d une demande de modification de l ouvrage), ni le délai d'exécution, et qui se présente sous forme de devis, de dessin, de tableau, d'échantillon, de modèle ou d'instruction écrite.!.8) "Avenant de modification" ou "Ordre de changement": Document préparé par l'architecte en conformité avec l'article 5.6 pour apporter un changement au contrat, que le propriétaire et l'entrepreneur ont signé pour faire état de leur accord sur une modification à l'ouvrage ainsi que la méthode de rajustement ou le montant du rajustement du prix du contrat, lorsqu'il y a lieu.!.9) "Montant de la soumission": Montant stipulé à l'article 2.2 de la "FORMULE DE SOUMISSION". Ce montant est AVANT les taxes (TPS & TVQ) applicables.!.10) "Prix du contrat": Montant stipulé à l'article 4.1 du "CONTRAT DE CONSTRUCTION À FORFAIT". Ce montant COMPREND les taxes (TPS & TVQ) applicables.!.11) "Règlement": Règlement sur les contrats de travaux de construction des organismes publics.!.12) "Ragréage" ou «ragréer»: Fournir et poser tous les matériaux requis pour remettre à neuf un ouvrage (murs, planchers, plafonds) après des travaux de démolition ou de démantèlement, incluant et sans limitation, nouvelle brique, blocs de béton, nouveau mortier, montants métalliques, isolation, placoplâtre, tirage de joints, sablage, peinture, dalle de béton, fini de plancher, plafond suspendu, etc..

6 !! CONDITIONS GÉNÉRALES SUPPLÉMENTAIRES École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 2 de 5 3.0! ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE GÉNÉRALE!.1) Cet article complète l'article 3. des Conditions générales.!.2) L'entrepreneur doit maintenir en vigueur les polices d'assurance demandées aux documents contractuels. 4.0! SANTÉ, SÉCURITÉ ET PROTECTION!.1) Cet article complète l'article 4. des Conditions générales.!.2) L'entrepreneur doit déclarer son contrat à la Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST) et en fournir la preuve au propriétaire.!.3) L'entrepreneur détient à lui seul la responsabilité de maître d'œuvre pour les fins de l'application de la Loi sur la Santé et la Sécurité du Travail (ch. S-2.1) quant à l'exécution de l'ensemble des travaux du chantier de construction (voir également le paragraphe.8). L'entrepreneur s'engage à indemniser le propriétaire de toutes pénalités, dépenses, réclamations ou actions de quelque nature que ce soit, et découlant directement ou indirectement des travaux exécutés par lui ou par un de ses sous-traitants.!.4) L'entrepreneur doit prendre toutes les mesures nécessaires afin d'assurer la sécurité sur le chantier et doit se conformer à toutes les normes et lois applicables; de plus, l'entrepreneur sera dans l'obligation absolue de protéger les ouvrages complétés, en cours d'exécution et/ou les parties existantes, et de prendre toutes les précautions raisonnables pour protéger les personnes et la propriété de la Commission scolaire.!.5) L'entrepreneur doit protéger ses travaux, matériaux, produits et outillage à pied d'œuvre contre les intempéries, le vol, et le vandalisme (grillages, barricades, bâches, etc.).!.6) L'entrepreneur doit prendre toutes les mesures nécessaires afin de permette aux usagés du bâtiment existant de continuer à occuper les lieux. Il doit coordonner ses travaux avec ceux-ci de façon à ne pas nuire au fonctionnement normal.!.7) Le propriétaire conservera le privilège de faire cesser tous les travaux qu'il jugera nuisibles au déroulement de ses opérations et ce, sans recours pour coûts supplémentaires.!.8) Zone des travaux et fermeture temporaire (voir également et )! i) L'entrepreneur devra délimiter la zone des travaux conformément aux plans en construisant les cloisons temporaires, avec porte verrouillée en tout temps, afin d'assurer la protection du public. Des barricades, rubans jaunes, affiches et autres moyens devront être mis en place afin d'aviser les usagers.! ii) Pendant les travaux de démolition, l'entrepreneur devra PROTÉGER LES MURS ET PLANCHER DES CORRIDORS À L AIDE DE CONTREPLAQUÉ SUR PLASTIQUE 6 MIL.!!iii) Coordonner l'arrivée des matériaux ainsi que le stationnement des véhicules avec la direction, et ce avant le début des travaux.! iv) L'entrepreneur aura la responsabilité de fournir un conteneur et de maintenir les portes barrées après chaque journée de travail.! v) L'entrepreneur aura la responsabilité de maintenir les clôtures barrées après chaque journée de travail.!.9) L'Entrepreneur a la responsabilité de l'enlèvement des matériaux et débris en suivant les normes et règlements en vigueur. Toutes les procédures de nettoyage et de gestion des débris doivent être respectées, selon les méthodes approuvées par la CNESST.!!.10) L'Entrepreneur a la responsabilité de l'application de la «Loi concernant la lutte contre le tabagisme» dans les établissements d enseignement en vigueur au Québec. IL EST STRICTEMENT INTERDIT DE FUMER (incluant vapotage et cannabis) SUR UN LIEU OU SITE OCCUPÉ PAR UN ÉTABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT, Y COMPRIS LE BÂTIMENT ET L ENSEMBLE DU TERRAIN EXTÉRIEUR, JUSQU À LA LIMITE DU TROTTOIR MUNICIPAL.

7 !! CONDITIONS GÉNÉRALES SUPPLÉMENTAIRES École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 3 de 5 5.0! CALENDRIER DES TRAVAUX!.1) L'échéancier du projet sera celui établi par la Commission scolaire.!.2) Voir l'article 18.0, section ainsi que la section «INSTRUCTIONS SUPPLÉMENTAIRES AUX SOUMISSIONNAIRES». 6.0! GARANTIE!.1) Cet article complète et modifie l'article 6.3 des Conditions générales.!.2) L'entrepreneur doit fournir au propriétaire une lettre ou Certificat de garantie.!.3) Cette lettre doit stipuler que:! «L entrepreneur garantie ses travaux pour une période de douze (12) mois à partir de la date de RÉCEPTION DÉFINITIVE.» 7.0! PAIEMENTS!.1) Cet article complète et modifie l'article 7.3 des Conditions générales.!.2) L'entrepreneur devra fournir le formulaire 3F standardisé de l'ordre des architectes du Québec "DEMANDE DE PAIEMENT".!.3) L'architecte, dans les dix (10) jours de la réception d'une demande de paiement soumise par l'entrepreneur, envoie au maître de l'ouvrage un "CERTIFICAT DE PAIEMENT" au montant demandé ou à tout autre montant qu'il considère comme effectivement dû (sous réserve de l'approbation des ingénieurs pour leurs parties respectives). Lorsque les professionnels modifient la demande, ils doivent en prévenir promptement l'entrepreneur en donnant les raisons qui justifient les modifications.!.4) Le maître de l'ouvrage doit, dans les trente (30) jours qui suivent l'émission du certificat de paiement, et sur réception des quittances demandées, payer à l'entrepreneur la somme due.!.5) Une retenue cumulative de 10% sera appliquée sur chaque demande de paiement durant la durée des travaux.!.6) Aucun paiement ne sera effectué pour des matériaux ou des produits non incorporés à l'ouvrage.!.7) L'architecte exigera, à compter de la deuxième demande de paiement, que l'entrepreneur fournisse avec chaque demande de paiement une DÉCLARATION STATUTAIRE assermentée devant juge de paix, notaire ou Commissaire pour la prestation du serment déclarant que les tous les ouvriers et fournisseurs ont été payés à la date de la demande (original de formule type).!.8) L'entrepreneur devra fournir les quittances partielles des sous-traitants pour des paiements autorisés le mois précédent (l'original et DEUX copies). UNE RETENUE POUR QUITTANCES NON COUVERTES PEUT ÊTRE APPLIQUÉE, LE CAS ÉCHÉANT, SI LES SOMMES DUES À L'ENTREPRENEUR NE SONT PAS SUFFISANTES POUR REMBOURSER LES SOMMES DÉCLARÉES PAR LES SOUS-TRAITANTS ET/OU FOURNISSEURS DE MATÉRIAUX.!.9) À la demande de paiement final, l'entrepreneur devra produire une DÉCLARATION STATUTAIRE (telle que numéro 9A "certificat final" de l'association de la construction du Québec) assermentée devant juge de paix, notaire ou Commissaire pour la prestation du serment déclarant que l'entrepreneur a complété les travaux et a rempli tous les engagements légaux et acquitté toutes les réclamations légales signifiés ou autrement dues découlant de l'exécution de ces travaux et qu'aucune hypothèque légale n'a été enregistrée au Bureau d'enregistrement.!.10) Fournir également les lettres de conformité de la CCQ et CNESST (l'original).

8 !! CONDITIONS GÉNÉRALES SUPPLÉMENTAIRES École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 4 de 5 8.0! CHANGEMENTS!.1) Le maître de l ouvrage peut, sans frapper le contrat de nullité, apporter, par l entremise du responsable des travaux, des modifications à l ouvrage, sous forme d ajouts, suppressions ou autres modifications, au moyen d avenants de modifications.!.2) L entrepreneur ne peut apporter de modification à l ouvrage sans avenant de modification.!.3) Directive de chantier! Lorsqu une modification est projetée ou exigée, le responsable des travaux présente à l entrepreneur une directive de chantier ou un avis de changement, qui peut affecter ou non le prix du contrat. L entrepreneur doit présenter une proposition de modification à PRIX FORFAITAIRE, qui sera analysée par le responsable concerné et qui pourra ou non être acceptée par le maître de l ouvrage.!.4) Lorsque le maître de l ouvrage et l entrepreneur s entendent sur un rajustement du prix du contrat et du délai d exécution du contrat, cette entente entre en vigueur immédiatement et est confirmée par un avenant de modification, sur lequel le maître de l ouvrage et l entrepreneur apposent leur signature. La valeur du travail exécuté en vertu de l avenant de modification apparaîtra dans les demandes de paiement.!.5) VALEUR D UN CHANGEMENT! L entrepreneur doit présenter la proposition de modification sous forme de prix forfaitaire ventilé en conformité avec le <<Règlement sur les contrats de travaux de construction des organismes publics>>, soit le coût des matériaux et de la main d œuvre majorés d un pourcentage pour tous les frais généraux (frais d'administration et profits de l'entrepreneur), en tenant compte du pourcentage de majoration indiqué, selon le cas, aux suivantes:!! a) Lorsque les travaux sont exécutés par l'entrepreneur: 15%;!! b) Lorsque les travaux sont exécutés par un sous-traitant:!! 15% pour le sous-traitant et!! 10% pour l'entrepreneur.!.6) Les taxes (TPS et TVQ) sont applicables sur le prix révisé du contrat.!.7) S il y a contradiction entre ce document et les clauses du Règlement, le règlement aura toujours préséance. 9.0! DOCUMENTS DE FIN DES TRAVAUX ET QUITTANCES! 1) Rassembler tous les documents soumis et vérifiés ainsi que les documents préparés par les sous-traitants, les fournisseurs et les fabricants. Soumettre tous les documents appropriés avant de faire une demande de paiement finale.! 2) Soumettre les données d'exploitation et fiches d'entretien. Fournir TOUTES les garanties DATÉES DU CERTIFICAT DE FIN DES TRAVAUX.! 3) Fournir les lettres de quittances FINALES pour chacun des sous-traitants et fournisseurs ayant dénoncé leur contrat conformément au Code civil du Québec.!.4) LA LIBÉRATION DE LA RETENUE CONTRACTUELLE NE PEUT ÊTRE EFFECTUÉE AVANT LA RÉCEPTION DE TOUTES LES QUITTANCES FINALES (100%).

9 !! CONDITIONS GÉNÉRALES SUPPLÉMENTAIRES École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 5 de ! LA FIN DES TRAVAUX ET RÉCEPTION DE L'OUVRAGE!.1) Cet article complète l'article 6 des conditions générales. 10.1! Définitions particulières:!.1) La "Fin des travaux provisoire" << a lieu lorsque l'ouvrage est exécuté et en état de servir conformément à l'usage auquel on le destine >> (C.C.Q., art. 2110). C'est à ce moment que la RÉCEPTION PROVISOIRE peut avoir lieu, de même que la prise de possession de l'ouvrage et l'occupation des lieux. L'architecte émet un CERTIFICAT D ACHÈVEMENT SUBSTANTIEL DE L OUVRAGE.!.2) Le "Fin des travaux définitive" correspond à la RÉCEPTION DÉFINITIVE. Cette date marque la totale exécution des travaux et la fin du contrat et le début des périodes de garantie. L'architecte émet un CERTIFICAT DE FIN DES TRAVAUX. 10.2! Mise en marche du processus de fin des travaux!.1) Lorsque l'entrepreneur estime que les travaux sont terminés (ou si la valeur résiduelle n'excède pas 0,5% du montant du marché), l'entrepreneur doit en aviser par écrit l'architecte. Cette demande d'attestation d'achèvement substantiel de l'ouvrage doit être accompagnée d'une liste de parachèvement, préparée par l'entrepreneur.!.2) Cette liste énumère les travaux à parachever ou à corriger, la valeur de chacun des travaux, ainsi que la date à laquelle chacun de ces travaux seront terminés.!.3) L'architecte, dans les dix (10) jours de le réception de la demande de l'entrepreneur, procède à une visite de l'ouvrage en compagnie du propriétaire, des consultants et de l'entrepreneur. À cette occasion, une version révisée de la liste de parachèvement sera dressée par l'architecte, en identifiant les corrections s'il y a lieu.!.4) Dans les sept (7) jours de cette visite, l'architecte fait connaître à l'entrepreneur sa décision quant à l'achèvement substantiel de l'ouvrage. 10.3! Parachèvement de l'ouvrage!.1) Immédiatement après l'émission du CERTIFICAT D ACHÈVEMENT SUBSTANTIEL DE L OUVRAGE, l'entrepreneur, de concert avec l'architecte, doit fixer une date raisonnable pour le parachèvement de l'ouvrage.!.2) Les travaux ne seront réputés parachevés qu'après l'émission du CERTIFICAT DE FIN DES TRAVAUX par l'architecte. L'entrepreneur ne pourra mettre en demeure ni le propriétaire, ni l'architecte, de produire ce dit certificat de fin des travaux avant d'avoir compléter tous les travaux et effectué toutes les corrections et/ou réparations.!.3) L'entrepreneur doit également remettre à l'architecte tous les documents et certificats d'approbation d'usage, requis par les lois provinciales et les règlements municipaux locaux. 10.4! Prise de possession anticipée!.1) Cet article complète l'article 6.4 des conditions générales.!.2) Dans certains cas, le propriétaire se réserve le droit de prendre possession d'une partie de l'ouvrage, et ce après entente avec l'entrepreneur.!.3) L'architecte procèdera à l'émission d'une "ATTESTATION DE PRISE DE POSSESSION AVANT LA FIN DES TRAVAUX" (formulaire 9F standardisé OAQ).!.4) Cette prise de possession n affecte en rien les droits du maître de l ouvrage relativement à la qualité des travaux et au degré d achèvement de l ouvrage et ne modifie en rien les droits et obligations des parties, sauf pour ce qui est expressément indiqué à la dite attestation. 11.0! RETARDS!.1) L'entrepreneur est tenu de respecter la durée des travaux établie dans le calendrier des travaux.!.2) Si l'entrepreneur ne peut exécuter l'ouvrage à l'intérieur du calendrier prévu, il devra en justifier les raisons, par écrit, à l'architecte et au propriétaire, le cas échéant.!.3) Le propriétaire se réserve le droit d'appliquer les dispositions de l'article 8.3 des Conditions générales, et ce à son entière discrétion.

10 !! EXIGENCES GÉNÉRALES École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 1 de 4 NOTE: Cette section est complémentaire aux Conditions générales et Conditions générales supplémentaires, et en fait partie intégrante. Voir également les définitions supplémentaires à la section ! DOCUMENTS CONTRACTUELS!.1) Les documents contractuels se complètent les uns les autres et tout travail requis par un document et non-mentionné dans l'autre devra être exécuté comme s'il était requis dans TOUS les documents.!.2) Le contrat couvre tous les travaux qui doivent être faits par l'entrepreneur et les sous-traitants sans qu'il soit nécessaire d'inclure dans le devis, le détail de tous les travaux provenant de l'exécution des plans.!.3) Les descriptions de matériaux ou de travaux qui ont une signification courante dans leur domaine respectif, sont sensées se rapporter aux normes ainsi habituellement acceptées, à moins de précisions spéciales.! 4) S'il y a contradiction entre les documents contractuels ou conflit entre les plans au moment de l'exécution des travaux, l'architecte est l'interprète, en premier lieu, des exigences des documents contractuels et formule des conclusions sur l'exécution, par chacune des parties, de ses obligations contractuelles.! 5) Aucune dimension ne sera prise à l'échelle sur les plans; seules les dimensions écrites font foi.! 6) Pour toutes ambiguïtés dans les plans ou devis, l'entrepreneur devra référer à l'architecte pour clarification. À défaut de se faire, il sera tenu responsable et devra réparer et refaire, à ses frais, ces parties des travaux sans aucun recours contre le propriétaire. 2.0! RÔLE DU RESPONSABLE DES TRAVAUX!.1) L'architecte administre le contrat pendant les travaux jusqu'à l'émission du certificat de paiement final.!.2) L'architecte et les ingénieurs visitent le chantier à des intervalles appropriées à la progression des travaux, dans le but de se tenir bien informé de leur avancement et de leur qualité et de déterminer si, de manière générale, la construction de l'ouvrage avance conformément aux documents contractuels.!.3) L'architecte et les ingénieurs ont autorité pour rejeter tout travail qui, à leur avis, n'est pas conforme aux documents contractuels.!.4) L'architecte et les ingénieurs peuvent, pendant les travaux, donner des instructions supplémentaires.!.5) L'architecte prépare les avenants de modification, les certificats de paiement, et émet les certificat d'achèvement substantiel et certificat de parachèvement de l'ouvrage.!.6) L architecte n a ni autorité, ni responsabilité, ni fonctions de surveillance à l égard des moyens, méthodes, techniques, séquences ou procédés de construction, ou à l égard des mesures et programmes de protections et de sécurité nécessaires à l ouvrage conformément aux dispositions légales pertinentes touchant la sécurité des travaux de construction, aux autres règlements ou aux règles de l art de la construction. Il ne peut être tenu responsable du défaut de l entrepreneur d exécuter l ouvrage conformément aux documents contractuels. Il n a ni la responsabilité, ni la maîtrise des actions ou omissions de l entrepreneur, des sous-traitants et des fournisseurs, ou de leurs agents ou employés, ou de toute autre personne exécutant une partie quelconque de l ouvrage. 3.0! PORTÉE DES TRAVAUX!.1) Les travaux décrits dans les articles intitulés "Portée des travaux" ne doivent limiter d'aucune façon les travaux à exécuter. Ils n'ont pour but que de servir d'aide-mémoire.!.2) L'ENTREPRENEUR GÉNÉRAL A LA SEULE RESPONSABILITÉ DE L ATTRIBUTION DES TRAVAUX AUX SOUS-ENTREPRENEURS QU IL JUGE HABILITÉS EN VERTU DES LOIS ET NORMES EN VIGUEUR. IL DEVRA S'ASSURER DE L'EXÉCUTION INTÉGRALE DES TRAVAUX NÉCESSAIRES À L'ACHÈVEMENT DE L'OUVRAGE. 4.0! OUVRAGES CONNEXES! Au même titre que l'article précédent, tous les points énumérés aux articles "Ouvrages connexes" ne sont soumis qu'à titre indicatif afin de faciliter la coordination et la progression des travaux. Ils ne doivent en aucun temps limiter l'exécution des travaux aux éléments décrits.

11 !! EXIGENCES GÉNÉRALES École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 2 de 4 5.0! EXAMEN PRÉALABLE!.1) Inspecter l'état des lieux, les surfaces et les conditions des lieux. Aucun travail ne sera entrepris à moins que l'état des lieux ne soit en condition satisfaisante.!!.2) Les décisions de commencer des travaux partiellement ou totalement impliquent que l'entrepreneur juge que les conditions existantes sont satisfaisantes. Le travail fait sur des surfaces ou des conditions défectueuses sera repris aux frais de l'entrepreneur.!.3) Les imperfections, erreurs et/ou omissions qui se glisseraient dans les travaux d'un corps de métier ne serviront ni d'excuse ni de prétexte à des erreurs, omissions ou imperfections dans le travail d'un autre corps de métier.!.4) Vérifier toutes les mesures et les gabarits avant d'entreprendre tout travail. 6.0! SURVEILLANCE ET ESSAIS!.1) L'architecte se réserve le droit d'exiger des analyses de laboratoire, essais, épreuves, études spécialisées ou études particulières sur des matériaux à employer ou déjà incorporés aux travaux.!.2) Faciliter l'accès au chantier à tout inspecteur et collaborer avec ce dernier dans des opérations requises pour la surveillance et les épreuves. Des essais seront requis seulement dans le cas où l'entrepreneur ne pourra prouver, par d'autres moyens l'exactitude des matériaux employés et dans ce cas ces essais seront à ses frais.!.3) L'architecte se réserve également le droit de visiter, ou de faire visiter par un inspecteur, les ateliers, les magasins et les entrepôts pour s'assurer que les travaux sont exécutés selon les dessins et le présent devis. 7.0! RÉUNION AVANT LE DÉBUT DES TRAVAUX! Une réunion de coordination sera convoquée par le représentant du propriétaire avant le début des travaux. L'entrepreneur doit y convoquer les sous-traitants et toutes les autres personnes concernées. 8.0! RÉUNIONS PÉRIODIQUES DE CHANTIER!.1) Des assemblées de chantier auront lieux sur le site des travaux à chaque semaine, selon l'avancement des travaux.!.2) L'entrepreneur doit y convoquer les sous-traitants et toutes les autres personnes concernées.!.3) Les comptes rendus de ces assemblées sont rédigés par l'architecte et distribués aux personnes présentes lors de l'assemblée suivante. Les procès-verbaux font partie du contrat et sont acceptés tels que lus, lorsqu'aucune objection n'a été apportée à leur contenu par les personnes présentes. 9.0! JOURS FÉRIÉS!.1) L'entrepreneur doit prévoir que les travaux pourront se poursuivre les fins de semaines et jours de fêtes, afin de réaliser les travaux à l'intérieur du calendrier.!.2) L'entrepreneur devra prendre les arrangements nécessaires auprès des organismes réglementant la construction au Québec afin de poursuivre les travaux à son chantier durant toute la période du calendrier d'exécution et selon les dispositions prévues au décret de la construction.

12 !! EXIGENCES GÉNÉRALES École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 3 de ! DESSINS D'ATELIER!.1) Soumettre les dessins d'atelier des produits utilisés, et ce avant la fabrication. Les dessins d'atelier indiqueront clairement l'arrangement général, la qualité du produit, les dimensions, les finis, les réserves, l'armature, les ancrages, les crochets, les fonds de clouage nécessaires ainsi que les données techniques.!.2) Les dessins d'éléments structuraux (escaliers, paliers, garde-corps, etc.) devront être signés et scellés par un ingénieur en structure reconnu au Québec.!.3) Pour tous les ouvrages devant être fabriqués à l'usine, et chaque fois que l'architecte l'estimera nécessaire pour expliquer les travaux projetés, l'entrepreneur devra fournir en temps opportun aux professionnels, tous les dessins ou diagrammes d'atelier et d'assemblage.!.4) Sera considéré comme nul et non-avenu tout changement quelconque fait aux dessins ou au devis descriptif par l'entrepreneur, sans avis spécifique par écrit à cette fin, accompagnant les dessins d'atelier soumis aux professionnels.!.5) Les matériaux finis, achetés ou fabriqués sans dessins d'atelier examinés, le seront entièrement aux risques de l'entrepreneur.!.6) L'examen des dessins d'atelier est fait dans le but de constater la conformité avec le concept général; il ne signifie pas que l'architecte approuve les dessins d'atelier dans leurs détails; cette responsabilité demeurant celle de l'entrepreneur qui les a soumis. Cette procédure ne relève pas l'entrepreneur de sa responsabilité pour les erreurs ou omissions contenues dans les dessins d'atelier ni de son obligation de satisfaire à toutes les exigences des documents contractuels. L'entrepreneur est responsable des dimensions qui doivent être confirmées et mises en corrélation au chantier, de l'information quant aux procédés de fabrication ou aux techniques de construction et de pose et de la coordination du travail de tous les sous-traitants.!.7) Les dessins d'atelier doivent être paraphés par les professionnels avant le début des travaux. Ces dessins doivent être conformes aux exigences de chaque discipline. Un délai de sept (7) jours ouvrables est à prévoir pour la vérification.!.8) Sauf indication contraire fournir une (1) copie format PDF (ou une copie papier). Une copie annotée en format PDF sera retournée à l'entrepreneur général. 11.0! MAIN-D'ŒUVRE ET EQUIPEMENT!.1) Les travaux doivent être exécutés par des ouvriers de métier et qualifiés dans leurs disciplines respectives. Un minimum de 5 ans d expérience est requis.!.2) Tout le travail sera exécuté suivant les directives des professionnels, en utilisant l'équipement le plus apte pour chaque travail. 12.0! ENTREPOSAGE DES MATÉRIAUX! Entreposer les matériaux livrés dans les contenants originaux et non détériorés; les étiquettes et scellés devront demeurer intacts. On devra apporter les plus grands soins à la manutention et à l'entreposage de tous les matériaux pour les préserver de tout dommage, et éviter les dommages au bâtiment EXISTANT. 13.0! OUVRAGES DISSIMULÉS! Ne pas cacher ni enfouir les ouvrages destinés à être cachés par d'autres ouvrages ou à être enfouis sans avoir obtenu au préalable l'approbation de l'architecte ou de l'ingénieur.

13 !! EXIGENCES GÉNÉRALES École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 4 de ! DÉCOUPAGE ET RÉPARATION!.1) Exécuter les travaux de percement, d'ajustement et de scellement nécessaires pour que les ouvrages devant être raccordés ou liés à d'autres, le soient avec précision et sans jeu. Faire des percements de manière que les rives soient propres et lisses, et faire en sorte que les joints de scellement soient le moins apparents possible.!.2) Procéder à la réparation de toute partie endommagée par l'entrepreneur ou un de ses sous-traitants, et ce sans frais pour le propriétaire.!.3) Obtenir l'approbation de l'architecte avant de percer, de couper ou de modifier un élément porteur ou d'y insérer un manchon. 15.0! MENUS TRAVAUX! L'entrepreneur sera tenu de faire à ses frais, tous les menus travaux qui ne sont pas particulièrement décrits aux dessins ou aux devis mais qui sont usuels dans les règles de l'art et nécessaires au parachèvement complet de l'ouvrage. 16.0! PROPRETÉ ET NETTOYAGE FINAL!.1) Évacuer du chantier les matériaux de démolition, les rebuts et les débris à intervalles 1926réguliers ou en disposer selon les directives de l'architecte. Ne pas brûler les matériaux de construction sur le chantier.!.2) Lorsque les travaux sont quasi achevés, enlever les matériaux de surplus, les outils, la machinerie et le matériel de construction qui ne sont plus requis pour l'exécution des travaux qu'il reste à faire. 17.0! LOI SUR L'ÉCONOMIE DE L'ÉNERGIE!.1) Les travaux touchant l'enveloppe extérieure doivent être exécutés conformément à la Loi sur l'économie de l'énergie dans les nouveaux bâtiments (L.R.Q. c. E-1.1).!.2) À la fin des travaux, l'entrepreneur devra fournir, le cas échéant, une "lettre d'attestation de conformité", quant aux travaux et à la main d'œuvre. 18.0! HORAIRE DES TRAVAUX!.1) Le propriétaire continuera d'occuper le bâtiment pendant l'exécution des travaux. LES TRAVAUX DEVRONT ÊTRE EXÉCUTÉS EN DEHORS DES HEURES DE CLASSES et durant les jours de congés, samedis, journées pédagogiques et/ou VACANCES SCOLAIRES (à coordonner avec l'école).!.2) Assurer la protection du système de ventilation mécanique.!.3) Dans tous les cas, les exigences du propriétaire prévaudront sur celles de l'entrepreneur. Le propriétaire conservera le privilège de faire cesser EN TOUT TEMPS tout travail qu'il jugera nuisible au déroulement de ses activités et ce, sans recours pour coûts supplémentaires.!.4) L'entrepreneur devra coordonner ses travaux de façon à ne pas nuire aux activités du centre. Il devra faire cesser immédiatement le mouvement de véhicules de livraison, de machinerie, GRUES ou camionnage dans le périmètre environnant la zone des travaux.

14 !! DÉMOLITION ET RAGRÉAGE École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 1 de 4 PARTIE 1 - GÉNÉRALITÉS 1.1! Portée des travaux! Fournir tous les matériaux, la main-d'œuvre, la surveillance, les outils, les échafaudages, l'équipement et tous les services nécessaires pour l'exécution de tous les travaux décrits dans ce devis et/ou indiqués ou non sur les dessins, nécessaires à la parfaite réalisation des travaux et incluant principalement, mais NON exclusivement:! -LA FERMETURE TEMPORAIRE (voir également section );! -L'enlèvement des éléments de murs (cloisons), planchers et plafonds de gypse** (voir 1.5.3))! incluant gypse, panneaux acoustiques et suspension, ou autres, où requis;! -L'enlèvement, prolongement ou ragréage des plafonds suspendus (gypse, trame! et/ou suspension) lorsque requis;! -L enlèvement, percement, découpage et ragréage de la maçonnerie où requis;! -Le découpage, percements et ragréages des murs, planchers, dalles de béton et plafonds où requis;! -L'enlèvement de toutes les moulures, supports, tablettes, armoires, étagères, bases au! plancher, tableaux d'affichage, miroirs, distributeurs à papier et autres vissés aux murs;! -L'enlèvement des stores à lamelles/rouleaux, rideaux, tentures et rails (à réinstaller) dans les locaux affectés par les travaux,! -L'obturation des trous des murs INTÉRIEURS ET EXTÉRIEURS;! -Tous les percements et ragréages de murs et toitures extérieurs, lorsque nécessaire;! -LA PROTECTION, DÉMOLITION ET RAGRÉAGE NÉCESSAIRES DANS LES LOCAUX! ADJACENTS, non montrés aux plans, mais requis pour la réalisation des travaux;! -Tous les percements, découpages ou enlèvements de cloisons, murs EXTÉRIEURS, plafonds ou planchers non spécifiquement décrits mais nécessaires à la parfaite réalisation des travaux,! INCLUANT ceux requis par la structure, la mécanique et l'électricité;! -L'enlèvement par meulage, scarifiage ou autre méthode, des chapes, coulis,! ciment, mortier et/ou colle des planchers existants;! -Le remplissage des imperfections du plancher jusqu'à 2" d'épaisseur;! --L enlèvement des céramiques existantes aux planchers et plinthes,! -L enlèvement du plafond existant en gypse **,! -L enlèvement des vanités existantes,! -L enlèvement des cloisons de toilettes existantes,! -L enlèvement des accessoires de toilettes (À RÉCUPÉRER et à réinstaller après les travaux),! -L enlèvement des blocs de béton pour enlever la plomberie et les accessoires encastrés,! -Le remplissage des joints, ragréage des ouvertures et obturation des trous des murs en blocs de béton,! -Le RAGRÉAGE et remise en état de toutes les surfaces DANS LA ZONE DES TRAVAUX, non montrées aux plans, mais nécessaires et requis pour l'exécution parfaite des travaux. 1.2! Ouvrages connexes! -Les nouvelles cloisons de blocs de béton!! section ! -Nouveaux carreaux composé de vinyle (CCV)!! section ! -Modifications des conduites et tuyauterie!! Voir plans de l' ingénieur! -RÉFECTION DES DALLES DE BÉTON!! VOIR INGÉNIEUR EN STRUCTURE 1.3! Examen des lieux! Avant de débuter ses travaux, l'entrepreneur devra examiner les travaux et les conditions de chantier qui touchent aux travaux de la présente section ainsi que des travaux connexes. 1.4! Coopération! Cet entrepreneur est appelé à travailler en étroite collaboration avec d'autres entrepreneurs; cette collaboration est essentielle à la bonne marche des travaux et l'architecte ne tolérera aucun défaut dans l'exécution des travaux causé par un manque de coopération. 1.5! Codes et normes!.1) Les travaux doivent être exécutés en conformité avec la norme CSA S350, au "Code canadien de sécurité en construction", ainsi que la partie 8 du Code national du bâtiment.!.2) L'entrepreneur est responsable de la mise en application des normes de la CNESST pour la sécurité au chantier. **!.3) MSCA: L'enlèvement des matériaux susceptibles de contenir de l'amiante sera effectué en stricte conformité avec les normes applicables de la CNESST.! Voir la section , INSTRUCTIONS SUPPLÉMENTAIRES AUX SOUMISSIONNAIRES, ainsi que la section , CONDITIONS GÉNÉRALES SUPPLÉMENTAIRES.

15 !! DÉMOLITION ET RAGRÉAGE École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 2 de 4 1.6! Appuis, ouvrages et installations temporaires!.1) L'entrepreneur est seul responsable de la conception, de la construction, de l'utilisation, de l'entretien et de l'enlèvement des appuis, ouvrages et installations temporaires, ainsi que de la conception et de l'application des méthodes de construction nécessaires à leur utilisation.!.2) L'entrepreneur doit engager et rémunérer un personnel d'ingénieurs professionnels compétents dans les disciplines appropriées.!.3) Toutes les procédures d'étaiement et de support temporaire doivent être établie de façon à assurer la sécurité des ouvriers et de préserver les éléments du bâtiment existant. Suivre les directives de l'ingénieur en structure. 1.7! Main d'œuvre!.1) Les travaux de démolition et découpages doivent être exécutés par des spécialistes connaissant bien les produits affectés et de façon à ne pas endommager l'ouvrage ni à le mettre en danger. 1.8! Préparation et protection (FERMETURE TEMPORAIRE)!.1) Protéger les réseaux d'électricité, téléphonie, informatique, ALARME-INCENDIE, intrusion et éclairage d'urgence qui alimentent les parties affectées, selon les exigences du propriétaire, de l'ingénieur et/ou des autorités compétentes.!.2) Prendre toutes les mesures nécessaires pour bien délimiter le périmètre des travaux extérieurs par des rubans jaunes.!.3) Travaux intérieurs: Construire des cloisons temporaires ÉTANCHES À LA POUSSIÈRE en 2 X 16 c/c recouverts de polyéthylène 6 mil et d un contreplaqué 5/8 vissé en place et PEINT en blanc côté extérieur. Installer une porte verrouillée en tout temps (clé à remettre au propriétaire). Prévoir le ragréage des surfaces APRÈS l enlèvement.!.4) Installer des bâches, toile de plastique ou autre méthode, et bien assujettir et supporter de façon à protéger les parties à conserver.!.5) TOUS LES DOMMAGES CAUSÉS AUX PARTIES EXISTANTES OU DÉJÀ FINIES PAR UN ACCIDENT, ACTES DE VANDALISME, BRIS OU INFILTRATIONS DE PLUIE OU DE NEIGE SERONT SOUS LA RESPONSABILITÉ ENTIÈRE DE L'ENTREPRENEUR ET DEVRONT ÊTRE CORRIGÉS, RAGRÉÉS ET RÉPARÉS PROMPTEMENT PAR L'ENTREPRENEUR. 1.9! Nettoyage!.1) Effectuer le nettoyage périodique afin d'éviter une accumulation de débris. Évacuer du chantier les matériaux de démolition, les rebuts et les débris à intervalles réguliers ou en disposer selon les normes en vigueur. Utiliser des aspirateurs muni de filtres selon les normes.!.2) Ne pas brûler les matériaux de démolition sur le chantier.!.3) L'emplacement de conteneurs devra être coordonné avec la direction de l'école. 1.10! Ragréage (définition)!.1) Fournir et poser tous les matériaux requis pour remettre à neuf un ouvrage (murs, planchers, plafonds) après des travaux de démolition, incluant et sans limitation la reconstruction de montants métalliques, placoplâtre, blocs de béton, isolation, tirage de joints, sablage, peinture, dalle de béton, finis de plancher, plafonds suspendus, etc.!.2) LE RAGRÉAGE DE TOUTES LES SURFACES AFFECTÉES PAR LES TRAVAUX DE DÉMOLITION FAIT PARTIE INTÉGRANTE DES TRAVAUX REQUIS PAR L'ENTREPRENEUR. IL LUI INCOMBE LA RESPONSABILITÉ D'ATTRIBUER À CHAQUE SOUS-TRAITANT LA PART DE RAGRÉAGE REQUIS POUR COMPLÉTER LES TRAVAUX.!

16 !! DÉMOLITION ET RAGRÉAGE École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 3 de 4 PARTIE 2 - PRODUITS 2.1! Propriété et récupération!.1) À moins d'indications contraires, et sous réserve de l'article.2), les matériaux provenant de la démolition deviennent la propriété de l'entrepreneur, et devront être transportés à l'extérieur du site.!.2) Avant l'enlèvement d'un élément (quel qu'il soit), prendre toutes les dispositions pour s'enquérir de la pertinence de la récupération, si celui-ci se trouve en bonne condition, et le cas échéant, remettre au propriétaire. 2.2! Accessoires récupérés!.1) Prendre toutes les précautions pour ne pas endommager les éléments récupérés. Entreposer temporairement tous ces produits jusqu'au moment où ils sont requis pour la réinstallation par les sous-traitants concernés (le cas échéant).!.2) Le propriétaire se réserve le droit de remettre à l'entrepreneur les éléments non requis ou désirés, qui devront être transportés à l'extérieur du site, sans frais supplémentaires pour la durée des travaux.!.3) RÉCUPÉRER LES BLOCS DE BÉTON EXISTANTS, AINSI QUE LES ACCESSOIRES DE TOILETTES EXISTANTS POUR LES TRAVAUX DE RÉINSTALLATION. 2.3! Ciment niveleur!.1) Mortier à base de ciment auto-niveleur, modifié aux polymères, Sikatop 123 ou équivalent. Remplissage des imperfections de surface jusqu'à 2" d'épaisseur.!.2) Chape de béton liquide auto-niveleur Sikafloor Level 50 de Sika ou équivalent. PARTIE 3 - EXÉCUTION 3.1! Préparation et protection!.1) Protéger les réseaux d'électricité, téléphonie, informatique, ALARME-INCENDIE, alarme-intrusion et éclairage d'urgence qui alimentent les parties affectées. SUIVRE RELIGIEUSEMENT TOUTES LES EXIGENCES DU PROPRIÉTAIRE, DE L'INGÉNIEUR ET/OU DES AUTORITÉS COMPÉTENTES.!.2) Fermer temporairement les systèmes de ventilation dans la zone des travaux pour éviter de répandre la poussière dans d'autres zones.!.3) Prendre toutes les mesures nécessaires pour bien délimiter la zone des travaux. Construire des cloisons temporaires en 2" X 4" recouverts de polyéthylène 6 mil et de contreplaqué 5/8".!.4) Protéger les planchers à conserver par des panneaux de contreplaqué 5/8" (16 mm) déposés sur des feuilles de polyéthylène 6 mil.!.5) Enlever les stores à lamelles et les rideaux (incluant les rails au besoin), les entreposer avec soin et les réinstaller après la fin des travaux.!.6) Enlever tous les accessoires fixés aux murs des locaux, tels que moulures de bois périmétriques, écrans et supports d'écran, aiguisoirs muraux, etc., les entreposer avec soin et les réinstaller après la fin des travaux.!.7) Protéger toutes les parties du bâtiment servant au transport des marchandises, outillage et rebuts de démolition. L'ENTREPRENEUR DEVRA NETTOYER ET/OU RÉPARER TOUTES LES PARTIES ENDOMMAGÉES PAR SES TRAVAUX.!.8) TOUS LES TRAVAUX CAUSANT DU BRUIT, DES VIBRATIONS, DES ODEURS ET/OU DES POUSSIÈRES DOIVENT ÊTRE EXÉCUTÉS EN DEHORS DES HEURES D'OCCUPATION DU BÂTIMENT. L'ENTREPRENEUR DEVRA COORDONNER SES TRAVAUX AVEC L'HORAIRE DU PROPRIÉTAIRE.! Assurer une ventilation indépendante du système du bâtiment existant.!.9) Les travaux de l'entrepreneur ne devront pas affecter le fonctionnement du système d'alarme-intrusion du bâtiment existant à défaut de quoi le propriétaire engagera un service de gardiennage de façon à assurer la sécurité des installations. Les frais de gardiennage seront à la charge de l'entrepreneur.

17 !! DÉMOLITION ET RAGRÉAGE École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 4 de 4 3.2! Démolition!.1) Ne pas démolir plus d'ouvertures qu'il ne sera possible de refermer dans une même journée de travail.!.2) Ne jamais laisser une couverture sans protection contre les intempéries, la pluie ou le vent.!.3) Procéder avec soin et prendre toutes les précautions nécessaires pour ne pas détériorer les parties à conserver, spécifiquement les accessoires récupérés.!.4) LE PLÂTRE, CIMENT ET/OU LA MAÇONNERIE DOIVENT TOUJOURS ÊTRE COUPÉS À LA SCIE ROTATIVE. Les traits de scie doivent être bien droits et parfaitement alignés à la verticale ou à l'horizontale selon le cas. UTILISER DES ASPIRATEURS MUNIS DE FILTRES HEPA, AINSI QUE LA PROTECTION NÉCESSAIRE SELON LES NORMES EN VIGUEUR.!.5) Éviter les manoeuvres susceptibles de causer des excès de bruits et de poussières. Effectuer le nettoyage périodique afin d'éviter une accumulation de débris.!.6) Laisser les ouvrages prêts à recevoir la nouvelle construction et les nouveaux finis.!.7) Ne pas démolir plus d'ouvertures qu'il ne sera possible d'obturer dans une même journée de travail. Ne jamais laisser une ouverture sans protection contre les intempéries, le vol ou le vandalisme.!.8) Procéder à l'enlèvement des parements de brique ou métal où demandé aux plans. Laisser les surfaces prêtes pour les solins et refaire le parement de brique, selon les règles de l'art. 3.3! Découpage, meulage, scarifiage et préparation!.1) L'entrepreneur doit exécuter les découpages, meulages, scarifiages et réparations nécessaires au bon raccordement des différentes parties de l'ouvrage.!.2) L'entrepreneur doit coordonner et agencer les travaux de façon à réduire au minimum les découpages et réparations.!.3) Exécuter les travaux de percement, d'ajustement et de scellement nécessaires pour que les ouvrages devant être raccordés ou liés à d'autres, le soient avec précision et sans jeu. Faire des percements de manière que les rives soient propres et lisses, et faire en sorte que les joints de scellement soient le moins apparents possible.!.4) Obtenir l'approbation de l'architecte et l'ingénieur en structure avant de percer, de couper ou de modifier un élément porteur ou d'y insérer un manchon.!.5) Procéder à l'enlèvement des finis de plancher en découpant au pourtour de chaque pièce, de façon à dégager le sous-plancher.!.6) Procéder à la préparation du plancher avant la pose du nouveau fini. Décaper la veille colle, ciment, mortier et/ou peinture en utilisant, au besoin, la méthode "blastrak" (scarifiage mécanique) ou tout autre méthode appropriée. Meuler aux endroits plus relevés. Fournir et poser un enduit de ciment niveleur (SIKA TOP ou équivalent) de façon à corriger les imperfections jusqu'à 2" (50 mm) d'épaisseur. 3.4! Nettoyage!.1) Évacuer du chantier les matériaux de démolition, les rebuts et les débris à intervalles réguliers et en disposer selon les normes en vigueur. Ne pas brûler les matériaux de construction sur le chantier.!.2) Nettoyer les locaux à l'aide d'aspirateurs muni de filtres haute efficacité HEPA. S'assurer de bien éliminer les poussières à la source afin de ne pas les répandre dans d'autres zone du bâtiment. 3.5! Ragréage!.1) Procéder avec soin aux ragréages de toutes les surfaces touchées par les travaux, incluant ceux demandés par la structure, mécanique et électricité.!.2) Toutes les surfaces seront du même type et même fini que la surface adjacente. Le ragréage devra se faire à la satisfaction de l'architecte et du propriétaire.!.3) Effectuer toutes les réparations et ragréages découlant des travaux de démolition qui ne sont pas décrits spécifiquement mais nécessaires au parachèvement complet de l'ouvrage. 3.6! MENUS TRAVAUX! L'entrepreneur sera tenu de faire à ses frais, tous les menus travaux qui ne sont pas particulièrement décrits aux dessins ou aux devis mais qui sont usuels dans les règles de l'art et nécessaires au parachèvement complet de l'ouvrage.!

18 !! MAÇONNERIE École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 1 de 5 PARTIE 1-GÉNÉRALITÉS 1.1! Portée des travaux!.1) Fournir tous les matériaux, la main-d'œuvre, la surveillance, les outils, les échafaudages, l'équipement et tous les services nécessaires pour l'exécution de tous les travaux décrits dans ce devis et/ou indiqués sur les TOUS les dessins (voir plans de l ingénieur) et incluant principalement:!! -LA RÉCUPÉRATION DES BLOCS EXISTANTS! -Le ragréage et reconstruction de la maçonnerie où requis après la démolition.! -Le blocage des ouvertures demandées aux plans.!.2) La construction inclut la fourniture et la pose de:! -L'armature horizontale et verticale,! -Ancrages et attaches,! -LES SUPPORTS LATÉRAUX EN TÊTE DES CLOISONS DE BLOCS DE BÉTON,! -Mortier,! -Boulons d'ancrage,! -Linteaux libres (le cas échéant),! -Les travaux de ragréage de bloc de béton dans les murs existants.!.3) La pose de tous les éléments incorporés à la maçonnerie, tels que:! -Cadres d'acier (où requis),! -Grilles et trappes d'accès murales (voir mécanique)! -Scellement des cloisons coupe-feu (voir section ). 1.2! Ouvrages connexes! -Le percement des murs de maçonnerie!! section ! -LA RÉCUPÉRATION DES BLOCS EXISTANTS! (voir aussi section )! -Cadres d'acier!!! section ! Normes! Tous les ouvrages seront conformes aux normes suivantes:! -Code de construction du Québec et NFPA no 80,! -CAN4-S106-M80 «Essais de comportement au feu des fenêtres et des briques de verre»,! -CSA A371, Maçonnerie des bâtiments,! -Guide de l'institut de la maçonnerie du Québec «Travaux de maçonnerie pour les bâtiments»,! -Règlements provinciaux de construction,! -Instructions ou recommandations des fabricants des matériaux utilisés, ainsi qu'aux règles de l'art propres à ce métier. Tout l acier d armature doit être exempt de rouille, d huile, de graisse, de béton, de peinture ou autre. 1.4! Examen des lieux!.1) Avant de débuter ses travaux, l'entrepreneur devra examiner les travaux des autres entrepreneurs ainsi que les services s'y rattachant et les conditions de chantier qui touchent aux travaux de la présente section.!.2) Il lui incombera de relever toute erreur ou défectuosité aux travaux existants qui pourrait nuire à la parfaite exécution de ses travaux et de la signaler immédiatement par écrit à l'architecte.!.3) Aucun travail ne devra être entrepris avant que cette erreur ou défectuosité n'ait été corrigée. Le fait de débuter les travaux sera considéré comme l'acceptation des ouvrages existants et de l'état des lieux. 1.5! Inspection et essais! Afin d'assurer la parfaite exécution des ouvrages, l'architecte pourra exiger que l'entrepreneur fasse faire par un laboratoire choisi et accepté par l'architecte, des essais des mortiers qu'il emploie.

19 !! MAÇONNERIE École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 2 de 5 1.6! Livraison, entreposage et protection!.1) Les matériaux seront livrés, manipulés et entreposés dans les contenants originaux et non détériorés, et de façon à ne subir aucun dommage. Ils seront déposés sur des plateformes de façon à éviter tout contact avec le sol, et recouverts convenablement jusqu'au temps de la pose pour les protéger contre les intempéries. Tout élément de maçonnerie écorné ou endommagé sera rejeté et remplacé aux frais de l'entrepreneur.!.2) Le ciment, la chaux et les mortiers qui durcissent à l'air doivent être entreposés dans des remises étanches, à l'épreuve des intempéries et dont le plancher est surélevé. Le sable en vrac devra être déposé sur une toile et protégé contre les intempéries.!.3) L'entrepreneur devra prendre toutes les précautions nécessaires pour protéger convenablement la structure et les ouvrages des autres entrepreneurs lors de la livraison, l'entreposage, la manipulation, la pose et le nettoyage des travaux de maçonnerie au chantier. Les planchers du bâtiment ne devront, en aucun temps, être chargés au delà de 75 livres au pied carré pour une accumulation de matériaux et d'équipement.!.4) Tous les dommages causés par l'entrepreneur aux ouvrages adjacents déjà complétés ou en cours de construction seront réparés à ses frais à la satisfaction de l'architecte. PARTIE 2-PRODUITS 2.1.1! Blocs réguliers! Bloc de béton lourd, moulé sous pression et séché sous humidité contrôlée, de grandeur uniforme, compression minimum de 7.5 MPa, selon la norme A M85 de l'acnor.! Formats de 190 H X 390 L X 140 et/ou 190 d'épaisseur. Fournir également les blocs linteaux, demi-blocs, plaques de 40 mm d'épaisseur ainsi que toutes autres pièces nécessaires. 2.2! Armatures et attaches!.1) Armature horizontale des cloisons intérieures en échelle (Type LADUR-53L-HD) fini galvanisé (Mill). Tiges en acier de 3,8 mm Ø soudées.!.2) Placées à 200 mm du bas (premier rang) et à 400 mm c/c de bas en haut (à chaque deux rangs SUBSÉQUENTS de blocs).!.3) Armature verticale en barres d acier crenelées #15M conformes à G30.18 nuance 400R.! Espacés à 1200 mm c/c (pour tous les murs et cloisons de blocs de béton).! Les chevauchements doivent être conformes à CSA S304-M84.!.4) Cellules remplies de béton. Hauteur de chute maximale de 1400 mm.!.5) Attaches à la structure ou murs existants: Connecteurs en acier ondulé de 0,8 mm d épaisseur (cal 20) x 22mm de larg x 75 mm de long avec bout replié en L et pré-percé pour montage en surface de SENNECO inc. 2.3! Mortier et eau!.1) Mortier de type 'S' à base de ciment Portland, chaux hydratée et sable! suivant les instructions du fabricant des unités et selon la norme CSA-A !.2) L'eau devra être de l'eau potable, propre et exempte de toutes substances! nuisibles comme les huiles, les acides, les sels et les matières organiques. 2.4! Linteaux libres (aux nouvelles ouvertures)!.1) Cornières en acier en 'L' simples pour maçonnerie de <100 mm et doubles! pour blocs de 140 et 190 mm, avec peinture d'apprêt anti-rouille en atelier.! -pour largeurs d'ouvertures de 1200 mm et moins: L 90 X 90 X 6 mm.! -pour largeurs d'ouvertures entre 1200 et 1800mm: L 100 X 90 X 8 mm.! -pour largeurs d'ouvertures entre 1800 et 2400mm: L 125 X 90 X 8 mm.! -pour largeurs d'ouvertures entre 2400 et 3000mm: L 150 X 90 X 10 mm.! -Les largeurs supérieures devront être calculées par un ingénieur (par ent.)!.2) Les cornières doivent avoir une longueur d'appui d'au moins 150 mm. 2.5! Supports latéraux en tête (toutes cloisons de bloc neuves ou existantes modifiées)! Cornières en acier, avec peinture d'apprêt anti-rouille en atelier,! L 50 X 50 X 5 mm X 300mm de longueur boulonnées à la structure de béton 800 mm c/c., de chaque côté des cloisons (décalées de 400 mm).

20 !! MAÇONNERIE École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 3 de 5 2.6! Matériaux récupérés!.1) L'entrepreneur doit utiliser les blocs de béton RÉCUPÉRÉS DE LA DÉMOLITION (format impérial). S'assurer de sélectionner les blocs les plus sains, sans fissures, écaillures, épaufrures, ni coins éclatés.!.2) Fournir toute la main d'œuvre et l'outillage nécessaires pour le démantèlement, la manipulation, les déplacements, le sciage ainsi que la pose des blocs récupérés comme s'ils étaient neufs. PARTIE 3 - EXÉCUTION 3.1! Mélange du mortier!.1) Le matériel doit toujours être mesuré afin d'assurer que le dosage prescrit soit contrôlé et soutenu durant la marche de tous les travaux.!.2) Tout le matériel utilisé doit être mélangé à fond au malaxeur. Préparer seulement la quantité de mortier nécessaire à l'usage immédiat. La teneur d'eau du mélange doit être optimale pour être maniable. Il faut éviter d'y ajouter trop d'eau.!.3) Le mortier doit être préparé en doses pouvant être utilisées en moins de deux heures (2h) après le gâchage. Pendant les grandes chaleurs, les temps froids ou venteux ou lorsque la teneur en humidité est très basse, le mortier doit être préparé en doses pouvant être utilisées en moins de une heure et demi (1 1/2h) après le gâchage. Le mortier qui a durci ne doit pas être utilisé.!.4) Les caissons mélangeurs doivent être tenus raisonnablement propres entre les dosages; le mortier frais ne doit jamais entrer en contact avec du mortier durci.!.5) Installer les armatures verticaux demandés en chevauchant les barres sur au moins 200 mm de long.. Toute armature doit être installée de façon à garder un dégagement minimal de 15 mm des parois tout en conservant une ligne verticale continue de cellules à être remplies. Prévoir un joint de mortier aux parois et âmes transversales ainsi que des ouvertures de nettoyage à chaque cellule armée qui devront être nettoyées avant le remplissage. 3.2! Pose des cadres d'acier!.1) Les cadres doivent être posés d'équerre, d'aplomb et au bon niveau par rapport à la finition du plancher. Les points d'ancrage doivent être fixés solidement aux blocs adjacents.!.2) Les cadres doivent être maintenus fermement en place pendant les travaux de construction. Les barres d'espacement temporaires en acier (fournies par le fabricant) doivent être conservées et renforcies par des pièces en bois (2X4) à plat au plancher pour préserver la largeur uniforme.!.3) Les cadres doubles seront munis de 2 supports temporaires (2X4) verticaux pendant au moins 48 h après la pose des blocs linteaux.!.4) Tenir compte du fléchissement de la structure du bâtiment pour empêcher la transmission des charges sur les cadres. 3.3! Ragréage!.1) Effectuer tous les travaux de ragréage de brique, de bloc décoratif et de bloc de béton des parties existantes requis pour le percement, modification ou blocages des ouvertures. Fournir et construire les linteaux en bloc remplis de béton, béton armé ou acier (2 cornières dos à dos) au dessus des nouvelles ouvertures. Ragréer les murs identiques à l'existant.!.2) Fournir et poser tous les éléments de maçonnerie de béton (brique de remplissage et BLOCS DE BÉTON RÉCUPÉRÉS DE LA DÉMOLITION) ou autre requis pour compléter tous les travaux à la satisfaction de l'architecte et du maître de l'ouvrage.

21 !! MAÇONNERIE École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 4 de 5 3.4! Pose des blocs de béton!.1) La maçonnerie doit être toujours érigée d'aplomb, les joints parfaitement horizontaux et verticaux, toujours de la même épaisseur. Le bloc apparent sera EMPILÉ et posé de sorte que tous les joints verticaux soient parfaitement alignés et continus de haut en bas.!.2) Installer l'armature horizontale et verticale en plein mortier. Chevaucher les longueurs d'au moins 200 mm (1/2 bloc de long). (voir articles & 18)!.3) Tous les joints verticaux doivent être remplis de mortier. Lorsque les blocs sont posés et pressés les uns contre les autres, le mortier doit baver sur les deux faces.!.4) Lorsqu'il est nécessaire de tailler un bloc, quelle qu'en soit la raison, il doit être taillé avec une scie à maçonnerie.!.5) Le jointoiement sera effectué au fer en utilisant un outil légèrement plus grand que les joints, en forme de "V", avant que le mortier ne durcisse. Presser le mortier fortement contre le bloc sur les deux côtés du joint.!.6) Jointoyer verticalement en premier et horizontalement par la suite. Tous les joints intérieurs ou extérieurs, apparents ou non, devront être complètement appareillés.!.7) Il est interdit de mouiller les blocs de béton avant de les poser.!.8) Les murs en bloc de béton doivent être posés avec des joints de 10 mm de largeur. L'architecte sera particulièrement exigeant pour l'alignement des joints et la régularité de leur largeur. AGENCER AVEC L EXISTANT (BLOC IMPÉRIAL).!.9) Support latéraux en tête:! Les cloisons de bloc doivent se poursuivre jusqu'en dessous des structures du bâtiment. Laisser un jeu de 20 mm. Fournir et installer les supports latéraux sous la dalle de béton. Remplir le vide de laine minérale et calfat coupe-feu de chaque côté.!.10) Les travaux interrompus devront l'être en laissant la maçonnerie en gradins et non pas en dentelure. Cependant, la différence de hauteur entre le haut et le bas des gradins ne devra pas excéder 900 mm de haut.!.11) Ancrer solidement les blocs aux colonnes d'acier, de béton ou murs de refend existants. Ajouter des attaches en fixant directement dans les colonnes, aux endroits où l'espacement ne correspond pas à un rang de bloc, ou aux endroits non munis d'ancrages.!.12) Fournir et poser des attaches #207 pour ancrages aux éléments de charpente aux endroits requis pour conserver l'espacement requis.!.13) Les surfaces de murs extérieurs à être recouvertes d'isolant doivent être convenablement uniformes afin de permettre la pose de l'isolant.!.14) L'entrepreneur devra prévoir dans ses ouvrages de maçonnerie tous les enfoncements, soufflages et ouvertures nécessaires à l'installation d'équipements, appareils, tuyauterie, portes, fenêtres et autre éléments de construction fournis et posés par d'autres entrepreneurs, les joints entre les ouvrages en maçonnerie et les autres ouvrages doivent être fermés hermétiquement.!.15) Les fonds de clouage, les ancrages et les autres insertions en bois ou en métal, tels que cadres, trappes ou manchons, requis dans la maçonnerie pour les travaux d'autres entrepreneurs doivent être incorporés à la maçonnerie.!.16) L'entrepreneur fournira tous les blocs de bout, les demi-blocs d'angles, les blocslinteaux et tous les autres modèles d'éléments de maçonnerie nécessaires à la mise en place des pièces encastrées, aux découpages et pour obtenir les profils architecturaux montrés aux plans. L'entrepreneur devra collaborer avec tous les autres entrepreneurs dont il obtiendra les indications pour l'exécution des ouvrages requis par ces derniers et inclus au présent contrat.!.17) EFFECTUER TOUS LES TRAITS DE SCIE REQUIS POUR S AGENCER AVEC LES BLOCS EXISTANTS (BLOC IMPÉRIAL), soit par la longueur ou la largeur des traits. Effectuer les coupes de coins à 45 si nécessaire pour agencer l existant.

22 !! MAÇONNERIE École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 5 de 5 3.4! Pose des blocs de béton / Suite!.18) Installer les armatures verticaux demandés en chevauchant les barres sur au moins 200 mm de long.. Toute armature doit être installée de façon à garder un dégagement minimal de 15 mm des parois tout en conservant une ligne verticale continue de cellules à être remplies. Prévoir un joint de mortier aux parois et âmes transversales ainsi que des ouvertures de nettoyage à chaque cellule armée qui devront être nettoyées avant le remplissage.!.19) Au moins 12h après la pose des blocs, effectuer le remplissage des cellules au mortier type S en s'assurant de bien vibrer mécaniquement les cellules. Après que la perte d'eau initiale et le tassement ont eu lieu, exécuter une seconde vibration.!.20) De chaque côté des ouvertures des fenêtres ou des portes, poser une barre verticale No. 15M et remplir de béton les cellules des blocs.!.21) Tous les ouvrages inachevés doivent être couverts avec du papier imperméable, canevas ou autre méthode approuvée par l'architecte. 3.5! Linteaux libres!.1) Fournir et poser les linteaux d'acier constitués de cornières dos à dos dissimulées dans le bloc.!.2) Ces linteaux devront avoir une surface d'appui de 150 mm minimum de chaque côté de l'ouverture à franchir.!.3) Les blocs de béton doivent être sciés pour chevaucher les cornières 3.6! Cloisons existantes!.1) L'entrepreneur doit prendre toutes les mesures nécessaires afin d'assurer la solidité et l'intégrité structurale des cloisons de bloc existantes.!.2) Étayer et solidifier par toute méthode nécessaire SANS FRAIS ADDITIONNELS, toutes les parties de bloc affectées par les travaux. 3.7! Propreté et nettoyage!.1) Les faces apparentes des ouvrages de maçonnerie, ainsi que de toutes les autres surfaces (aluminium des fenêtres, brique et parements existants, cloisons existantes etc.) devront être nettoyées de toute tache ou éclaboussures de mortier immédiatement, au fur et à mesure de l'avancement des travaux.!.2) Débarrasser les surfaces des blocs de verre de tout excédent de mortier au moment de l'arasement et du façonnage des joints. L'excédent de mortier devrait être enlevé pendant que celui-ci est encore plastique, au moyen d'une éponge propre mouillée ou d'une brosse à récurage douce. Les moyens utilisés pour le nettoyage doivent être conformes aux recommandations du fabricant.!.3) L'entrepreneur procédera à un nettoyage final des surfaces de maçonnerie de verre. Effectuer un lavage au savon et à l'eau claire avec une brosse à fibres rudes non métalliques (en commençant par le haut) et un rinçage à fond des surfaces avec de l'eau propre au fur et à mesure.!.4) Le dosage à l'acide muriatique ou l'utilisation de brosses métalliques ne seront pas permis.!.5) Avant ce nettoyage final, l'entrepreneur devra s'assurer que tous les joints sont bien remplis et, partout où nécessaire, il reprendra le jointoiement des endroits défectueux.!.6) À la fin de ses travaux l'entrepreneur devra enlever des lieux les échafaudages, débris et surplus de matériaux résultant de l'exécution de ses travaux.

23 !!! FABRICATION D'OUVRAGES MÉTALLIQUES École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 1 de 3 PARTIE 1 - GÉNÉRALITÉS 1.1! Portée des travaux! Fournir tous les matériaux, la main-d'œuvre, la surveillance, les outils, l'équipement et tous les services nécessaires pour l'exécution de tous les travaux décrits dans ce devis et/ou indiqués sur les dessins et incluant principalement:! -LA FOURNITURE ET POSE DES PLAQUES DE PROTECTION;! -LA FOURNITURE ET POSE DU PICTOGRAMME;! -Les boulons d'ancrage;! -Toutes les pièces d'acier demandées aux plans. 1.2! Travaux connexes! -Les plaques de mélamine!! Section ! -Les blocages et fonds de clouage!! Section ! Examen des lieux!.1) Avant de débuter ses travaux, l'entrepreneur devra examiner les travaux des autres entrepreneurs ainsi que les services s'y rattachant et les conditions de chantier qui touchent aux travaux de la présente section.!.2) Il lui incombera de relever toute erreur ou défectuosité aux travaux existants qui pourrait nuire à la parfaite exécution de ses travaux et de la signaler immédiatement par écrit à l'architecte. Aucun travail ne devra être entrepris avant que cette erreur ou défectuosité n'ait été corrigée. Le fait de débuter les travaux sera considéré comme l'acceptation des ouvrages existants et de l'état des lieux. 1.4! Dessins d'exécution et de montage!.1) L'entrepreneur devra soumettre des dessins d'exécution pour vérification et examen avant de commencer la fabrication.!.2) Ces dessins indiqueront clairement l'arrangement général, les dimensions, les finis et la qualité du produit.!.3) Ces dessins seront transmis par courriel en format PDF.!.4) Les dessins d'éléments structuraux tels que paliers, limons et ancrages de garde-corps doivent être calculés selon le Code de construction, édition en vigueur, et être signés et scellés par un ingénieur en structure (O.I.Q.). 1.5! Échantillons!.1) L'entrepreneur devra fournir à l'architecte des échantillons des matériaux qu'il emploiera.!.2) Tous les échantillons devront être soumis en deux (2) exemplaires dont l'un sera retourné à l'entrepreneur une fois approuvé et l'autre sera conservé sur le chantier.!.3) Chaque échantillon sera facilement identifiable par le nom du projet, le nom du fournisseur et le nom du fabricant. 1.6! Coopération! Cet entrepreneur est appelé à travailler en étroite collaboration avec d'autres entrepreneurs; cette collaboration est essentielle à la bonne marche des travaux et l'architecte ne tolérera aucun défaut dans l'exécution des travaux causé par un manque de coopération.

24 !!! FABRICATION D'OUVRAGES MÉTALLIQUES École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 2 de 3 1.7! Compétence! Le fabricant devra être agréé par le "Bureau Canadien de la Soudure". L'entrepreneur devra utiliser une main-d'oeuvre spécialisée et l'outillage approprié pour la parfaite exécution des travaux. 1.8! Normes! Tous les matériaux employés devront être conformes aux spécifications ASTM et! ACNOR, dernière édition, ainsi qu'aux spécifications du gouvernement canadien.! Acier:! ACNOR! G-40-8! Soudure:! ACNOR! W47, W48, W55 et W59! Peinture:! ONGC! 1-GP-14.d! Aluminium:! ACNOR! HA! Acier galvanisé:! ASTM! A123-59! Acier inoxydable:! ASTM! A-167! Boulons et écrous:! ACNOR! B.33.1 et B.35.1 PARTIE 2 - PRODUITS 2.1! Quincaillerie de fixation! Boulons, rondelles, tire-fonds, chevilles, rivets,! etc... de type WEJ-IT ou HILTI, seront en acier inoxydable lorsque noyés dans la maçonnerie ou dans le béton et pour la fixation aux murs extérieurs. 2.2! Plaques de protection!.1) Plaques en acier inoxydable type 304 fini brossé 1/4 d épaisseur X largeur pour protection des murets, selon les indications aux plans.!.2) Trous de vis à têtes fraisées pour finition d'affleurement avec la surface.!.3) Couper les pièces horizontales en longueurs égales d'environ 8'-0" chacune (à répartir selon les emplacements). Joints butés un à l'autre.!.4) Pièces verticales en une seule pièce sans joints. 2.3! PICTOGRAMME!.1) Plaques en acier inoxydable type 304 fini brossé CALIBRE 20 découpé et plié selon les indications aux plans.!.2) Lisser et meuler les bords pour éliminer les accrocs.!.3) Adhésif approprié pour fixation au mur.!.4) FOURNIR DESSIN D ATELIER POUR APPROBATION.

25 !!! FABRICATION D'OUVRAGES MÉTALLIQUES École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 3 de 3 PARTIE 3 - EXÉCUTION 3.1! Généralités!.1) Vérifier toutes les dimensions sur les lieux avant de faire les dessins d'atelier ou avant de procéder à l'exécution. Fabriquer seulement lorsque les dessins d'atelier ont étés examinés par l'architecte.!.2) Monter les assemblages d'équerre, d'aplomb et en ligne droite. Raccorder les éléments par des joints solides. Serrer avec énergie les boulons et vis d'assemblage. L'équipement de soudure devra être conforme aux exigences les plus récentes.!.3) Toutes les soudures devront être lisses, propres et résistantes et les soudures apparentes devront être limées ou meulées et ensuite polies.!.4) Tous les coins, arrêtes, bords et surfaces (spécialement les mains courantes) seront arrondis, lissés, meulés et polis. 3.2! Surfaçage à l'atelier!.1) Les surfaces de métal devront être soigneusement raclées et nettoyées et époussetées avec une brosse de poil raide. Les huiles, paraffines ou graisses devront être éliminées.!.2) Toutes les pièces de métal qui doivent être en contact avec le béton, doivent recevoir deux (2) couches de peinture bitumineuse. 3.3! Montage!.1) Tous les assemblages ou les éléments devront être ancrés au bon endroit, en accord avec les dessins.!.2) Faire tous les percements, fraisage, limage, raccords et travaux semblables exigés pour une installation complète.!.3) Prévoir tous les boulons, douilles, ancrages, tiges, barres et supports nécessaires pour faire le montage complet. 3.4! Plaques de protection!.1) Fournir et poser les plaques ainsi que tous les ancrages, fonds de clouage et blocages nécessaires à la pose des plaques, tel que montré aux dessins.!.2) Prévoir la largeur des cloison pour calculer la largeur des plaques.!.3) Les plaques de mélamine pour l'appui des plaques d'acier inoxydable sont fournies à la section !.4) Disposer les joints de façon régulière à chaque emplacement (Fournir dessin d'atelier).!.5) Limer les arêtes vives et les bordures coupantes. Adoucir les coins afin d éviter les accrocs. 3.5! PICTOGRAMME!.1) Fournir et poser les plaques ainsi que les adhésifs appropriés et nécessaires pour la fixation murale sans vis ni attaches visibles.!.2) Suivre les indications et dimensions aux plans.!.3) Installer droit et d équerre. Éliminer toutes traces de colle ou bavures d adhésif.

26 !! MENUISERIE GÉNÉRALE École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 1 de 5 NOTE: Certains travaux de cette section peuvent être attribués à différents corps de métiers ou à d autres sous-entrepreneurs. L entrepreneur général a la seule responsabilité de l attribution des travaux aux sous-entrepreneurs qu il juge habilités en vertu des lois et normes en vigueur. Il devra s'assurer de l'exécution intégrale des travaux nécessaires à l'achèvement de l'ouvrage. PARTIE 1 - GÉNÉRALITÉS 1.1! Portée des travaux! Fournir toute la main-d'œuvre, les matériaux et de tout l'outillage, l'équipement, échafaudages et services nécessaires à l'exécution de tous les travaux décrits dans ce devis et indiqués sur les dessins et incluant principalement:! -La FERMETURE TEMPORAIRE (voir également section );! -Les ouvrages de protection des travaux et la sécurité au chantier;! -Le ragréage des finis à l'intérieur des pièces;! -Les blocages, fonds de clouage et cales d'ajustement;! -L'obturation des trous de murs, plafonds et planchers;! -Le ragréage des planchers et plinthes;! -La coulée des nouvelles chapes de béton en pente sur les dalles existantes,! -La modification du béton de la dalle, DEMANDÉ PAR LA MÉCANIQUE ET L ÉLECTRICITÉ (V. INGÉNIEURS),! -La pose des accessoires de toilettes;! -La fourniture et pose de trappes d accès (FOURNIR 6 AU CONTRAT);! -La fourniture et pose des cornières de protection de coins;! -LES DIFFUSEURS DES VALENCES D'ÉCLAIRAGE;! -La modification de la signalisation existante;! -L'ajout de nouvelle signalisation! -Le lavage du verre et le nettoyage final;! -Les menus travaux. 1.2! Ouvrages connexes! -Démolition et ragréage!!! section ! -Pictogramme INOX!!! section ! -Accessoires de toilettes!! section ! Normes applicables! ACNOR ! ACNOR ! ACNOR ! ACNOR B ! ACNOR G ! Examen des lieux!.1) Avant de débuter ses travaux, l'entrepreneur devra examiner les travaux et les conditions de chantier qui touchent aux travaux de la présente section.!.2) Il lui incombera de relever toute erreur ou défectuosité aux travaux existants qui pourrait nuire à la parfaite exécution de ses travaux et de les signaler immédiatement par écrit à l'architecte.!.3) Aucun travail ne devra être entrepris avant que ces erreurs ou défectuosités n'aient été corrigées. Le fait de débuter les travaux sera considéré comme l'acceptation des ouvrages existants et de l'état des lieux. 1.5! Coopération! Cet entrepreneur est appelé à travailler en étroite collaboration avec d'autres entrepreneurs; cette collaboration est essentielle à la bonne marche des travaux et l'architecte ne tolérera aucun défaut dans l'exécution des travaux causé par un manque de coopération. 1.6! Garantie!.1) Les travaux de pose devront porter une garantie écrite de deux (2) ans, à compter de la date de la fin des travaux. Si des défauts se manifestent durant cette période de temps, le travail devra être remplacé ou repris, sans frais pour le propriétaire.

27 !! MENUISERIE GÉNÉRALE École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 2 de 5 PARTIE 2 - PRODUITS 2.1! Bois de construction!.1) Le bois de construction devra porter le cachet de classification d'un organisme! agréé par le "Conseil d'administration et de la Division des Normes Canadienne sur! le bois".!.2) La teneur en humidité du bois de finition sera de 10% maximum au moment de! son utilisation. Tout le bois sera redressé d'équerre et droit sur toutes ses faces.!.3) Agent de préservation: Lorsqu'installé à l'extérieur ou sur une dalle de béton, le bois recevra un traitement au CAQ (cuivre alcalin quaternaire) sous-pression, en usine, conforme à la norme CSA O ! Bois de finition!.1) Pin: Pin blanc ou rouge conforme à la norme CAN/CSA O !.2) Érable ou merisier: bois dur conforme à la norme CSA O115-M ! Contreplaqué: Sapin Douglas conforme à la norme CSA -O ! Quincaillerie! Boulons, écrous, rondelles, vis (en acier inoxydable), etc. recommandés par les! fabricants et nécessaires pour compléter l'ouvrage. 2.5! Calfat!.1) Extérieur: Scellant élastomère mono-composé à base d'uréthane Sika CAN/CGSB M87, capacité de mouvement de ±50%, de couleur assortie à la surface adjacente.!.2) Intérieur: Scellant mono-composé à base de Latex thermo-élastomère Mulco ONGC 19-GP-5M-1984; pour être peint sur place. 2.6! Isolant mousse: Polyuréthane moussé-en-place en contenants à deux! composants, SANS CFC, tel que FROTH-PAK. Densité de 28 kg/m ! Pellicule: Plastique de polyéthylène 6 mil, avec joints scellés au ruban adhésif 75 mm larg. 2.8! Isolant en nattes: Fibre de verre de John's Manville sans CFC. Épaisseurs nécessaires pour remplir les espaces disponibles sans comprimer l'isolant. 2.9! Gypse: Panneaux de gypse Denshield 5/8" TYPE X et WR, résistant au feu et à l humidité. 2.10! Béton de remplissage (au besoin): Béton pré-mélangé 25 Mpa à petits aggrégats. 2.11! Ciment niveleur:!.1) Chape de béton liquide auto-niveleur Sikafloor Level 50 de Sika ou équivalent.!.2) Mortier à base de ciment, modifié aux polymères, Sikatop 123 ou équivalent.! PRÉVOIR REMPLISSAGE JUSQU'À 2" D'ÉPAISSEUR, sans frais additionnels. 2.12! Scellant coupe-feu (au besoin)!.1) Sika-Firestop ou équivalent. Scellant aux silices polymériques en pâte malléable de couleur noir.!.2) Remplissage de fond en laine minérale. 2.13! Trappe d'accès murale!.1) Porte d'accès en acier INOXYDABLE 304-4, modèle CTR, de Cendrex.!.2) Charnière dissimulée et verrouillage à clé-outil à six pans creux.!.3) Dimensions: 16"X 16" (408 X 408 mm) ou moins (à déterminer sur place). 2.14! CORNIÈRES DE PROTECTION DE COINS!.1) Cornières en L 90 de 1 1/2 X 1 1/2 X 108 en acier inoxydable calibre 16, de type 304, fini brossé satin No ! DIFFUSEURS d éclairage: Diffuseurs plastique paraboliques en acrylique moulé 1 1/2" X 1 1/2" X 1" d'épaisseur, tel que SLCU-02-AG1248-CFP-SA.! Fini aluminium satiné. (Distributeur Cuvitech Tel : ). 2.16! Plaque de signalisation (Fournir dessins d'atelier)!.1) Feuille de plastique ABS de 1,8 mm d'épaisseur, tel que "Gravoply" de Gravures National ou équivalent, collée et vissée aux murs. Blanc sur fond bleu avec contour blanc.!.2) Cornières de support en aluminium dos à dos pour montage en coin (identique à l existant dans A-113).!.3) Pictogramme mural découpé à partir d acier inoxydable 304 cal. 20, v. plan.

28 !! MENUISERIE GÉNÉRALE École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 3 de 5 PARTIE 3 - EXÉCUTION 3.1! Généralités!!.1) Exécuter les travaux d'après les meilleures méthodes connues dans le métier.! Les lignes et profils devront être bien nets. Les ouvrages de menuiserie devront! être machinés avec soin, passés au grattoir et finis lisses au papier de verre.!.2) La menuiserie devra être assujettie aux fonds de clouage et retenue en place de façon à garder les surfaces uniformes, d'aplomb, de niveau et dans les plans exigés; ajuster, fixer et finir, d'après les exigences de l'architecte.!.3) Fournir et poser tous les ancrages,fonds de clouage et blocages nécessaires à tous les corps de métier. 3.2! Exigences de la sécurité et protection!.1) Construire tous les ouvrages requis pour la protection des travaux et la! sécurité des ouvriers; les modifier, les déplacer et les réparer selon les besoins! durant tout le cours des travaux, conformément aux exigences du Ministère du! Travail et/ou de la CNESST.!.2) Assurer la protection des sorties qui doivent être libres EN TOUT TEMPS durant toute la construction. 3.3! Fermeture temporaire (voir également sections et )!.1) Fabriquer sur place toutes les barricades et cloisons temporaires ÉTANCHES À L AIR, demandées aux CONDITIONS GÉNÉRALES et DÉMOLITION ET RAGRÉAGE du présent cahier des charges. Fixer solidement et maintenir en bon état pour toute la durée des travaux.!.2) Fournir et poser tous les éléments requis et nécessaires, même si non spécifiquement décrits.!.3) Procéder à l'enlèvement au moment opportun, selon l'avancement des travaux. Prévoir le ragréage des trous (et peinture) sur les surfaces affectées. 3.4! Blocages et fonds de clouage!.1) Procéder au découpage de la planche de gypse des murs pour la pose des FONDS DE CLOUAGE EN CONTREPLAQUE 3/4" VISSÉ SUR BLOCAGES ENTRE LES MONTANTS. Ragréer le fini de planche murale de gypse.!.2) Coordonner l'emplacement exact en suivant les exigences du Code de construction pour l'accessibilité universelle, ainsi que les gabarits de pose.!.4) Fixer solidement à l'emplacement indiqué. 3.5! Contreplaqué des murs!.1) Fournir et poser un contreplaqué 3/4" derrière les panneaux électriques, de téléphonie, les contrôles et autres appareils muraux, ainsi que derrière les vanités et urinoirs où nécessaire (à coordonner avec les divers intervenants). Voir aussi les plans de l'ingénieur. 3.6! Main d'œuvre!.1) Procéder à la pose des portes, cadres et quincaillerie des portes:! Installer les portes et cadres en acier fournies à la section ! Installer les portes en bois fournies à la section ! Installer TOUTE la quincaillerie architecturale des portes fournies à la section ! Se référer à la PARTIE-3 de chaque section, pour les exigences d'installation.!.2) PRÉVOIR L INSTALLATION DES ACCESSOIRES DE TOILETTES fournies à la section , AINSI QUE TOUS LES ACCESSOIRES RÉCUPÉRÉS ET/OU FOURNIS PAR LE PROPRIÉTAIRE (PAPIERS, SAVON, ETC).!.3) Procéder à la modification de la signalisation existante et pose de nouvelles plaquettes d'identification des locaux selon les numéros de pièces aux plans (section 08710).!

29 !! MENUISERIE GÉNÉRALE École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 4 de 5 PARTIE 3 - EXÉCUTION / suite 3.7! Boulons et ancrages!.1) Fournir tous les boulons et ancrages requis pour assujettir les ouvrages de bois, de béton ou de maçonnerie. 3.8! Ragréage (réparation et obturation des trous)!.1) Procéder avec soin aux ragréages, obturation des trous et réparations de toutes les surfaces dans la zone des travaux, incluant ceux demandés par la structure, mécanique et électricité. Consulter l'architecte.!.2) Toutes les surfaces seront du même type et même fini que la surface adjacente. Le ragréage devra se faire à la satisfaction de l'architecte et du propriétaire.!.3) Effectuer toutes les réparations et ragréages découlant des travaux, qui ne sont pas décrits spécifiquement, mais nécessaires au parachèvement complet de l'ouvrage.!.4) EFFECTUER LE RAGRÉAGE DES SURFACES REQUISES PAR LES TRAVAUX DE MÉCANIQUE ET D ÉLECTRICITÉ, même s»ils ne sont pas spécifiquement décrits. 3.9! Menus travaux! L'entrepreneur est tenu de faire à ses frais, tous les menus travaux qui ne sont pas! particulièrement décrits aux dessins ou aux devis mais qui sont usuels dans les! règles de l'art et nécessaires au parachèvement complet de l'ouvrage. 3.10! Trappes d accès!.1) FOURNIR et installer les trappes d'accès aux endroits nécessaires (aux murs). Fixer solidement au pourtour.!.2) Poser dans les ouvertures préparées à cet effet. Découper proprement les bords pour ne pas laisser de vide.!.3) Effectuer le jointoiement au pourtour de façon à dissimuler parfaitement et selon les règles de l art. 3.11! CORNIÈRES DE PROTECTION DE COINS!.1) Installer les cornières en acier inoxydable sur les coins extérieurs à 90 des murs des pièces où demandé aux plans.!.2) Installer sur la pleine hauteur au dessus de la plinthe (pièce à couper pour ajustement sur place.!.3) Utiliser un adhésif résistant à l eau et aux détersifs. S assurer de bien couvrir toute la surface de contact. 3.12! DIFFUSEURS (valence au dessus des lavabos)!.1) Fournir et poser tous les grillage paraboliques requis pour tous les appareils d'éclairage dans les valences où demandé aux plans. Découper soigneusement.!.2) Fournir et poser les moulures péri-métrique en ESCALIER «SHADOW MOULDING» aluminium pré-peint de ARMSTRONG ou équivalent, selon le détail aux plans. 3.13! Le nettoyage final!.1) À la fin des travaux, l'entrepreneur devra nettoyer toutes les surfaces de plancher, murs, plafonds, comptoirs, etc. dans les pièces visées par les travaux, ainsi que tous les locaux EXISTANTS ADJACENTS (incluant corridors, cages d'escalier, ascenseurs, etc.) affectés par les travaux.!.2) Nettoyer également les miroirs ainsi que le vitrage des portes et cadres intérieurs et extérieurs, le cas échéant.

30 !! MENUISERIE GÉNÉRALE École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 5 de 5 PARTIE 3 - EXÉCUTION / suite 3.14! Pictogrammes!.1) Fournir et poser les pictogrammes en acier inoxydable aux murs selon les indications aux plans. Utiliser les adhésifs appropriés sans vis apparentes (identiques à l existant toilettes garçons A-113).!.2) Filles/fauteuil roulant: Installer également les plaquettes doubles (2 côtés) au coin de mur à l aide de cornières dos à dos vissées aux murs. Prévoir l angle des plaquettes à 45 du coin de béton.!.3) Fournir et poser la plaquette de cabine d essayage 100 x 100 mm sur la porte de la cabine dans A-109a.!!!

31 MENUISERIE DE FINITION École secondaire Paul-Arseneau Section Dossier: 1926 Page 1 de 4 PARTIE 1 - GÉNÉRALITÉS 1.1 Portée des travaux Fournir tous les matériaux, la main-d'œuvre, les outils, l'équipement et tous les services nécessaires pour l'exécution de tous les travaux décrits dans ce devis et/ou indiqués sur les dessins et incluant principalement: -Les nouveaux miroirs, incluant le miroir illuminé; -Les blocages, fonds de clouage et cales d'ajustement; -Les planches de mélamine des murets; -Le banc en stratifié; -La tablette murale; -Les menus travaux. 1.2 Ouvrages connexes -Diffuseurs section PLOMBERIE ET ÉLECTRICITÉ voir ingénieur 1.3 Normes applicables ACNOR ACNOR ACNOR ACNOR B ACNOR G Examen des lieux.1) Avant de débuter ses travaux, l'entrepreneur devra examiner les travaux et les conditions de chantier qui touchent aux travaux de la présente section..2) Il lui incombera de relever toute erreur ou défectuosité aux travaux existants qui pourrait nuire à la parfaite exécution de ses travaux et de les signaler immédiatement par écrit à l'architecte. Aucun travail ne devra être entrepris avant que ces erreurs ou défectuosités n'aient été corrigées. Le fait de débuter les travaux sera considéré comme l'acceptation des ouvrages existants et de l'état des lieux. 1.5 Dessins d'exécution et de montage.1) L'entrepreneur devra soumettre à l'architecte en format PDF, des dessins d'atelier pour examen avant de commencer la fabrication..2) Ces dessins indiqueront clairement l'arrangement général, les dimensions, les finis, la qualité des matériaux et les éléments de finition. 1.6 Échantillons.1) L'entrepreneur devra fournir à l'architecte des échantillons des matériaux qu'il emploiera..2) Tous les échantillons devront être soumis en deux (2) exemplaires dont l'un sera retourné à l'entrepreneur une fois approuvé et l'autre sera conservé sur le chantier..3) Chaque échantillon sera facilement identifiable par le nom du projet, le numéro du contrat, le nom du fournisseur et le nom du fabricant Coopération Cet entrepreneur est appelé à travailler en étroite collaboration avec d'autres entrepreneurs; cette collaboration est essentielle à la bonne marche des travaux et l'architecte ne tolérera aucun défaut dans l'exécution des travaux causé par un manque de coopération. Garantie.1) Le travail de plastique stratifié (matériaux et main-d'œuvre) devront porter une garantie écrite de deux (2) ans contre tout gauchissement, délaminage, décollage interne, fissuration ou cisaillement, à compter de la date de la FIN DES TRAVAUX (ACCEPTATION DÉFINITIVE)..2) Si des défauts se manifestent durant cette période de temps, le travail devra être remplacé ou repris, sans frais pour le propriétaire.

32 MENUISERIE DE FINITION École secondaire Paul-Arseneau Section Dossier: 1926 Page 2 de 4 PARTIE 2 - PRODUITS 2.1 Bois.1) Le bois de construction devra porter le cachet de classification d'un organisme agréé par le "Conseil d'administration et de la Division des Normes Canadienne sur le bois".2) La teneur en humidité du bois de finition sera de 10% maximum au moment de son utilisation. Tout le bois sera redressé d'équerre et droit sur toutes ses faces. 2.2 Quincaillerie Boulons, écrous, rondelles, vis (en acier plaqué cadmium), charnières, coulisseaux, poignées, serrures, crémaillères et barres à cintres nécessaires pour compléter l'ouvrage, selon les indications aux plans et descriptions à la partie Panneaux mélamine Panneau de particules de bois agglomérées ayant une densité de 700 kg/m3 et conforme à la norme CAN M78 (catégorie R) de l'acnor, avec faces fini mélamine et champs recouverts de plastique stratifié. Épaisseurs: 16 et 19 mm. 2.4 Plastique stratifié régulier.1) Laminé haute résistance de FORMICA ou équivalent..2) Épaisseur de 1,2 mm, conforme à la norme ACNOR A ) Couleurs au choix de l'architecte, dans toute la gamme des produits (sauf DécoMétal), SANS FRAIS ADDITIONNELS. 2.5 Adhésif pour plastique stratifié Colle à l'urée-formol conforme à la norme ACNOR Contreplaqué: Sapin Douglas conforme à la norme ACNOR Pin: Pin blanc ou rouge conforme à la norme ANCOR Panneaux de particules Bois aggloméré d'une densité de 700 Kg/m 3, conforme à la norme CAN M78 (catégorie R), de 3/4" d'épaisseur. 2.9 Miroirs.1) Verre plat 1/4" (6 mm d'épaisseur) enduit d'un miroir argenté qualité no 1, type 1B, garantie 10 ans. Bords meulés et polis..2) Film plastique: Plastique de sécurité anti-bris ARMORGARD de 8 mils à installer derrière les miroirs..3) MIROIR ILLUMINÉ: Miroir de salle de bain 600mm Ø illuminé au DEL de 5500 K, 7 lumens, 0,7W avec interrupteur à capteur intégré de Vanity Art ou équivalent Plastique stratifié SOLIDE.1) Laminé haute résistance FORMICA Compact, avec surface traitée Chemtop2 (résistant aux produits chimiques)..2) Épaisseur de 19 mm (3/4 ), conforme à la norme ASTM G-22..3) Dimensions maximales de feuilles de 60 X 144 (à déterminer par les dimensions des surfaces à couvrir et des couleurs demandées)..4) Couleurs au choix de l'architecte, SANS FRAIS ADDITIONNELS..5) Bordure NOIRE fini lisse. Ponçage sur place requis..6) Chanfreiner uniformément les rives apparentes à environ 20.

33 MENUISERIE DE FINITION École secondaire Paul-Arseneau Section Dossier: 1926 Page 3 de 4 PARTIE 3 - EXÉCUTION 3.1 Fabrication générale Relever et vérifier toutes les dimensions sur place avant d'entreprendre la fabrication. Suivre fidèlement les dessins et détails. Prévoir les chevilles d espacement et bandes d'ajustement pour corriger les alignements et déviations sur les lieux. 3.2 Plastique stratifié régulier.1) Les bords droits seront faits de revêtement standard de 1.6 mm et les coins arrondis de revêtement profilé. Faire la pose avec le même adhésif pour les dessus..2) Finir les rebords en biseau régulier d'environ 20 à l'aide d'une toupie à couteau rotatif..3) Faire concorder les joints des feuilles avec les joints décoratifs déjà prévus. Les dessus des comptoirs doivent être continus (sans joint) pour chaque module type (voir plan). AUCUN AUTRE EMPLACEMENT DE JOINT NE SERA TOLÉRÉ..4) Enduire les rebords de colle ou d'apprêt. Découper le revêtement tel que requis pour garnitures, grilles, appareils, boîte d'électricité, ou tout autre accessoire..5) Arrondir les angles et biseauter les rebords autour des découpages pour éviter les écaillures du plastique..6) MÉNAGER DES JOINTS DE CONTRÔLE A CERTAINS ENDROITS STRATÉGIQUES, LORSQUE NÉCESSAIRE, DE FAÇON À ÉLIMINER LE RISQUE DE FISSURATION DU STRATIFIÉ..7) Les profils du fond et de la surface devront concorder pour assurer un support continu et un encollage parfait sur la surface entière..8) Assembler l'ouvrage d'aplomb, droit et d'équerre. Placer les morceaux adjacents de plastique de manière à ce que les couleurs et les motifs se raccordent..9) Après la pose, faire disparaître tous repères d'assemblage et nettoyer les surfaces de plastique. 3.3 Installation générale.1) Exécuter la menuiserie d'après les meilleures méthodes connues dans le métier. Les moulures, lignes et profils devront être bien nets. Les ouvrages de menuiserie devront être machinés avec soin, passés au grattoir et finis lisses au papier de verre. Assemblages à tenon, mortaise, queue d'aronde et emboîtés, bloqués, cloués, vissés et boulonnés, tel qu'approuvé et de manière à permettre le libre jeu des panneaux..2) Les joints devront être parfaitement ajustés, collés et chevillés.3) Les extrémités apparentes des moulures en saillie devront être finies à l'onglet avec retour..4) La menuiserie devra être assujettie aux fonds de clouage et retenue en place de façon à garder les surfaces uniformes, d'aplomb, de niveau et dans les plans exigés; ajuster, fixer et finir, d'après les exigences de l'architecte..5) Les attaches devront être dissimulées autant que possible; sinon, utiliser les vis avec capuchons en acier chromé. de Berenson ou équivalent...6) Les travaux devront être exécutés conformément aux dimensions prises sur le chantier..7) Toutes les surfaces exposées devront être polies au papier de verre et à la polisseuse pour les rendre propres à recevoir la peinture ou autre fini. 3.4 Miroirs Fournir et poser les miroirs circulaires (et rectangulaire) construits de la façon suivante:.1) Bâti et endos en panneaux de contreplaqué 19 mm (3/4") recouvert de plastique stratifié, suivant les détails montrés aux plans..2) Fournir et poser les plaques de miroir avec plastique de sécurité anti-bris ARMORGARD de 8 mils à installer derrière le miroir..3) Installer de façon sécuritaire et solide. Prévoir des moulures de contour de 1 1/4" avec vis dissimulée pour permettre le remplacement des miroirs, le cas échéant..4) Fixer solidement en place à la hauteur déterminée. Respecter l espacement requis..5) Sceller proprement les contours au silicone..6) Dans la cabine d essayage, installer le miroir illuminé dans le cadre en stratifié, comme les autres miroirs demandés. Coordonner le raccordement électrique avec l entrepreneur.

34 MENUISERIE DE FINITION École secondaire Paul-Arseneau Section Dossier: 1926 Page 4 de 4 PARTIE 3 - EXÉCUTION / suite 3.5 Blocages et fonds de clouage.1) Fournir et poser tous les ancrages,fonds de clouage et blocages nécessaires à tous les corps de métier. 3.6 Planches de mélamine.1) Fournir et poser les planches de mélamine aux divers endroits montrés aux dessins..2) Fournir notamment aux bouts de murets sous les plaques d acier inoxydable. 3.7 Banc dans cabine d essayage.1) Fournir et poser le banc en panneaux de STRATIFIÉ SOLIDE 19 mm (3/4") EN UNE PIÈCE CONTINUE, SANS JOINTS (couleur au choix de l'architecte)..2) Chanfreiner uniformément les rives apparentes à environ 20..3) SABLER ET PONÇER TOUTES LES RIVES ET BORDURES DE FAÇON À CE QUELLES SOIENT LISSES AU TOUCHÉ..4) Fixer solidement aux murs de façon invisible, en éliminant tout mouvements, à l'aide de cornières latérales, équerres centrales, avec vis et ancrages appropriés, vissées PAR DESSOUS..5) Fournir et poser des supports robustes en acier de 380 mm de projection en dessous à 400 mm c/c, modèle de Richelieu, fixées solidement aux murs à l aide de vis papillons..6) Suivre les instructions de pose du fabricant. e robuste est parfait pour l'atelier de travail, le bureau, le so NS TECHNIQUES Tablette dans cabine d essayage.1) Fournir et poser la tablette murale en contreplaqué 19 mm entièrement recouvert de plastique stratifié. Hauteur totale de 150 mm x 200 de profond x 600 mm de longueur..2) Fournir et poser un réceptacle pour séchoir à mains 75mmØ x 60 mm No de Richelieu en acier fini chrome, à la droite. 3.9 Nettoyage.1) Pendant la durée des travaux, nettoyer périodiquement les surfaces de stratifié. Enlever débris, poussières, traces de colle et saletés..2) À la fin des travaux, l'entrepreneur devra nettoyer toutes les surfaces de comptoirs et armoires. Utiliser des produits et méthodes compatibles avec les surfaces..3) Suivre les recommandations du manufacturier. FICATIONS TECHNIQUES roduit Fini u Acier Solutions MATION IMPORTANTE 3.10 Menus travaux L'entrepreneur est tenu de faire à ses frais, tous les menus travaux qui ne sont pas particulièrement décrits aux dessins ou aux devis mais qui sont usuels dans les règles de l'art et nécessaires au parachèvement complet de l'ouvrage. Diamètre: 1 1/2 po 3 po Longueur: 60 mm 103 mm Bride: e mesure additionnelle, veuillez vous référer au dessin technique. 11 mm 14 mm No de produit Applicat Séchoir Fer à fri

35 !! CADRES EN ACIER École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 1 de 2 PARTIE 1 - GÉNÉRALITÉS 1.1! Portée des travaux! Fournir tous les matériaux, la main-d'œuvre, les outils, l'équipement et tous les services nécessaires pour l'exécution de tous les travaux décrits dans ce devis et/ou indiqués sur les dessins et incluant principalement:! -La fourniture des cadres en acier,! -La fourniture des moulures à vitrage,! -La fourniture et la pose des tampons amortisseurs des portes. 1.2! Ouvrages connexes! -La pose des portes et cadres!! section ! -La fourniture de la quincaillerie!! section ! -Peinture!!! section ! TABLEAU DES PORTES ET CADRES!! ANNEXE B 1.3! Coopération et collaboration!.1) L'entrepreneur devra fournir aux autres corps de métier tout matériel qui peut leur être nécessaire et il avertira ces corps de métier des préparations qui peuvent être requises afin que ce matériel soit fixé proprement et de façon sécuritaire, ou d'autres précautions à prendre, nécessitées par ce corps de métier.!.2) Cet entrepreneur est appelé à travailler en étroite collaboration avec d'autres entrepreneurs; en particulier les sous-entrepreneurs en maçonnerie et en cloisons de gypse. Cette collaboration est essentielle à la bonne marche des travaux et l'architecte ne tolérera aucun défaut dans l'exécution des travaux causé par un manque de coopération. 1.4! Dessins d'exécution!.1) L'entrepreneur devra soumettre des dessins d'exécution pour vérification et approbation avant de commencer la fabrication..!.2) Ces dessins indiqueront clairement l'arrangement général, les dimensions, les finis, la qualité du produit et la quincaillerie.!.3) Ces dessins seront soumis en format PDF. 1.5! Codes, normes et règlements applicables!.1) Les portes et cadres en acier embouti devront rencontrer les exigences des normes de l'association des manufacturiers de cadres et de portes en acier.!.2) Les portes et cadres coupe-feu doivent porter l'étiquette d un organisme d accréditation reconnu au Canada, soit "ULC", Underwriters Laboratories of Canada ou «WH» Warnock Hersey, ou «ETL» Intertek, lorsque requis.!.3) Les composantes doivent répondre à la norme NFPA-80 et avoir été évaluées et étiquetées pour répondre à la norme CAN4-S104-M, «Essais de comportement au feu des portes».

36 !! CADRES EN ACIER École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 2 de 2 PARTIE 2 - PRODUITS 2.1! Cadres d'acier!.1) Cadres fabriqués d'acier laminé, calibre 14, traité au zinc de type! "Satincoat", selon la norme ASTM A , classe A 01, avec ancrages pour murs! et planchers. Voir profil montré aux plans.!.2) Faces et meneaux de 2 ; retours de 1/2 standard vers l intérieur. Profondeur voir plan.!.3) Moulures à vitrage en acier plié en U où requis.!.4) Étiquette ULC ou WH où demandé aux plans ou au tableau des portes et cadres.!.5) Ancrage pour mur existant FRAISÉ avec renfort en tube.!.6) Ancrage pour mur de gypse et colombage métallique avec renfort en Z.!.7) BASE ET ARRÊT SANITAIRE DE 6 de haut du plancher avec arrêt à 45 ET PROFIL DU BAS EN ACIER INOXYDABLE Type 304 cal. 20, d affleurement et en continu avec le cadre... PARTIE 3 - EXÉCUTION 3.1.1! Cadres en acier!.1) Les coins seront soudés à l'intérieur au moyen de soudure continue, meulés et retouchés à l'aide de pâte métallique pour obtenir un fini lisse sans joints apparents. Retoucher d'une couche de peinture d'apprêt à base de chromate de zinc les endroits où la couche de zinc a été endommagée.!.2) Les cadres auront les profils tels que demandés au tableau des portes et aux plans. Fournir les moulures pour le vitrage aux endroits indiqués. Prévoir l'espace pour le vitrage thermo double dans les cadres extérieurs.!.3) Chaque cadre sera muni de deux (2) fer "U" soudés à la base du cadre pour assurer l'alignement et l espacement.!.4) Pour chaque cadre, fournir au moins six (6) ancrages s'adaptant au type de cloison dans laquelle ils seront installés. Les ancrages au plancher seront en acier laminé de calibre 16.!.5) Les cadres seront percés et renforcés pour recevoir la quincaillerie (mortaisée selon le cas) suivant les gabarits. Les renforts de quincaillerie posés en surface, seront perforés et filetés sur le chantier lors de l'installation des portes. Les renforts de charnières, ferme porte et gâches seront en acier laminé de 3,6 mm.!.6) Les renforts des serrures et des charnières seront protégés à l'aide de boîtes à mortier en acier laminé de calibre mm.!.7) Tous les cadres pour portes doubles seront renforcés à la tête au moyen de deux (2) cornières en acier de 31.8 x 31.8 x 3.2 mm.!.8) Chaque cadre sera muni de deux tampons amortisseurs de caoutchouc pour les portes doubles et de trois tampons de caoutchouc pour les portes simples. Ces tampons seront encastrés dans le cadre. 3.2! Peinture d'apprêt!.1) Les portes et cadres en acier doivent recevoir en atelier une couche d'apprêt sur toutes les surfaces apparentes, y compris l'intérieur des cadres.!.2) Apprêt à l'alkyde à base de poudre de zinc, conforme à la norme ONGC 1-GP-178.!.3) Les surfaces doivent être sèches, propres et exempte de graisse, d'huile ou de rouille.!.4) Mélanger et appliquer l'apprêt en suivant les recommandations du fabricant. L'épaisseur minimale du feuil sec doit être de 1,5 mil.

37 !!! PORTES EN BOIS École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 1 de 2 PARTIE 1 - GÉNÉRALITES 1.1! Portée de travaux! Fournir tous les matériaux, la main-d'œuvre, les outils, l'équipement et tous les services nécessaires pour l'exécution de tous les travaux décrits dans ce devis et/ou indiqués sur les dessins et incluant principalement:! -La fourniture des portes intérieures en bois,! -La fourniture des impostes, le cas échéant. 1.2! Ouvrages connexes! -La pose des portes et quincaillerie!! section ! -La fourniture de la quincaillerie!! section ! -TABLEAU DES PORTES ET CADRES!! ANNEXE 'B' 1.3! Échantillons et fiche technique!.1) Soumettre, pour acceptation, un échantillon d'une porte montrant la construction intérieure et le fini (deux coins de 300 x 300 mm environ).!.2) Soumettre, pour acceptation, une fiche technique de porte montrant la construction intérieure et le fini (format PDF).!.3) Ne pas procéder à la fabrication de ces portes avant d'avoir reçu l'acceptation des fiches techniques. 1.4! Entreposage!.1) Livrer les portes dans leur emballage de protection intact avec le nom du produit et le nom du manufacturier ainsi qu'un numéro correspondant à la cédule des portes.!.2) Entreposer les portes à l'abri dans un endroit sec et les garder emballées jusqu'au moment de leur mise en place. Les portes seront empilées horizontalement l'une sur l'autre, éloignées de tout radiateur ou bouche de chaleur.!.3) Le chantier doit être exempt de toute humidité au dessus du degré normal de l'humidité relative et de toute sécheresse et chaleur au dessous du degré normal de l'humidité relative. Protéger les panneaux contre tout gauchissement, contre les égratignures et autres dommages. 1.5! Garantie!.1) Fournir une garantie écrite certifiant que les ouvrages exécutés sont exempts de tout défaut de matériau et de main-d'œuvre pour une période de trois (3) ans pour les portes intérieures, à partir de la date de FIN DES TRAVAUX, tel que certifié par l'architecte.!.2) Cette garantie s'appliquera sans réserve, selon l'ouvrage, aux défauts tels que le gauchissement, le délaminage, la dislocation, la pénétration de l'eau, l'infiltration du froid, l'opération défectueuse et l'usure normale des parties mobiles et tout autre défaut anormal et couvrira le coût de toute dépense occasionnée par la réparation de tel défaut spécifié et de tout autre dommage à l'édifice résultant des défauts des ouvrages de cette section.!.3) Le certificat sera émis au nom du propriétaire.

38 !!! PORTES EN BOIS École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 2 de 2 PARTIE 2 - PRODUITS 2.1! Portes et panneaux (impostes)!.1) Porte à âme pleine de 45 mm, (1 3/4") en bois aggloméré, densité de 449 kg/m3 conforme à la norme CAN M78.!.2) Battants verticaux en merisier de 109 mm lamellés et collés incluant tranche de finition de 16 mm.!.3) Traverses de 57 mm en bois de basse densité lamellé.!.4) Étiquette ULC ou WH tel que demandé au tableau des portes.!.5) Faces planes recouvertes de plastique stratifié collé sous-pression en usine.!.6) Couleurs au choix de l'architecte, dans toute la gamme des produits (sauf DécoMétal),! SANS FRAIS ADDITIONNELS. Prévoir une couleur par porte:!! a) Extérieur en FORMICA ou ARBORITE au choix sur toute la surface.!! b) Intérieur en FORMICA ou ARBORITE au choix sur toute la surface. PARTIE 3 - EXÉCUTION 3.1! Fabrication!.1) Toutes les surfaces seront parfaitement dressées, rabotées et polies au papier de verre sans offrir aucune tache ou trace d'outil.!.2) Les portes seront posées par l'entrepreneur général. Elles seront ajustées et taillées de telle sorte qu'un espace égal soit laissé sur leurs pourtour et qu'elles s'ajustent sans pliage.!.3) Les portes seront plaquées avec le même matériau sur les deux côtés.!.4) Les portes seront découpées et préparées pour recevoir tout le vitrage et toute la quincaillerie architecturale (fournie à la section ).!.5) QUINCAILLERIE ÉLECTRIFIÉE: Prévoir tous LES PASSES FILS À L INTÉRIEUR des portes pour la pose de la quincaillerie électrifiée (le cas échéant). 3.2! Installation (instructions pour préparation des portes)!.1) Biseauter la tranche opposée aux charnières de 3 mm.!.2) Installer les portes de façon à ce qu'elles s'ouvrent librement, et restent ouvertes d'ellesmêmes en quelque position que ce soit.!.3) Ajuster les portes dans les chambranles avec une tolérance maximale de 1.5 mm à la tête et aux jambages et 13 mm sous la porte au-dessus du revêtement sauf où indiqué autrement.!.4) Retoucher la couche d'impression aux tranches des portes après taillage ainsi qu'aux endroits endommagés.!.5) PEINDRE LES TRANCHES de couleur au choix de l architecte.

39 QUINCAILLERIE ARCHITECTURALE École secondaire Paul-Arseneau Section Dossier: 1926 Page 1 de 4 PARTIE 1-GÉNÉRALITÉS 1.1 Portée des travaux.1) Ce devis régit la fourniture de la quincaillerie de finition nécessaire à l'exécution de tous les travaux décrits dans ce devis et indiqués sur les dessins..2) Fournir et livrer toute la quincaillerie demandée sur les plans et dans les tableaux, MÊME SI TOUTES LES PIÈCES DE QUINCAILLERIE NE SONT PAS SPÉCIFIÉES EN DÉTAIL DANS LA PRÉSENTE SECTION. FOURNIR TOUS LES ÉLÉMENTS NÉCESSAIRES AU PARACHÈVEMENT DE L'OUVRAGE, SANS FRAIS ADDITIONNELS POUR LE PROPRIÉTAIRE..3) Fournir tous les accessoires et pièces de fixation sans exception tels que vis, boulons, tampons expansibles et autres, propres à chaque article et indispensable pour une pose impeccable et un fonctionnement irréprochable. 1.2 Ouvrages connexes -La pose de la quincaillerie section Les portes architecturales section Codes, normes et règlements applicables.1) La quincaillerie des portes coupe-feu doit rencontrer les normes des Underwriters Laboratories of Canada. (ULC)..2) Serrures ANSI A156.2, Séries 4000 Grade Bordereau de quincaillerie.1) Soumettre en un bordereau de la quincaillerie en format PDF donnant la description exacte pour chacune des portes..2) Fournir également une copie des dessins d'atelier COULEUR pour chaque item de quincaillerie en format PDF..3) FOURNIR OBLIGATOIREMENT LES DIAGRAMMES COMPLETS DE CONTRÔLES BAS-VOLTAGE (12V DC) DE CHACUNE DES PORTES ÉLECTRIFIÉE POUR APPROBATION DE LA COMMISSION SCOLAIRE (LE CAS ÉCHÉANT). 1.5 Livraison et entreposage.1) Entreposer la quincaillerie dans un endroit propre, sec et fermé à clé..2) Emballer chaque article de quincaillerie séparément ou par groupe, attacher une étiquette à chaque emballage en définissant l'article et son emplacement selon la cédule des portes. 1.6 Fiches d'entretien Fournir les fiches d'entretien pour chaque type de ferme-porte, serrure et bras d'arrêt. Fournir des directives au personnel d'entretien concernant l'entretien approprié relatif à la quincaillerie telles que lubrification des serrures, ajustement des ferme-portes, nettoyage et entretien général, etc. Fournir deux (2) jeux de clés d'ajustement pour les ferme-portes et les serrures. 1.7 Barillets et cylindres.1) Tous les barillets (noyaux de serrures) et cylindres de type MÉDÉCO devront être assujettis à la grande clé maîtresse de l'école, et sont inclus au présent contrat. Le fournisseur de quincaillerie devra s'approvisionner chez le fournisseur accrédité PAR la Commission scolaire des Affluents et inclure le codage et le montage du système de clés (chemin de clés). (Voir Serrurier Vincent au ).2) Fournir les cylindres temporaires "de construction" sur les portes extérieures. Remplacer ces derniers par les cylindres permanents au moment opportun. 1.8 Système de clef.1) Le système de clé sera adapté au système existant dans l'école.

40 QUINCAILLERIE ARCHITECTURALE École secondaire Paul-Arseneau Section Dossier: 1926 Page 2 de Garantie.1) Fournir un certificat de garantie couvrant la quincaillerie contre tout défaut de matériaux et de main-d'œuvre pour une période de deux (2) ans. Ce certificat sera émis au nom du propriétaire..2) L'entrepreneur s'engage à remplacer ou à réparer sans frais toute pièce jugée défectueuse pendant la durée de la garantie. PARTIE 2 - PRODUITS 2.1 Pièces de quincaillerie.1) N'utiliser que des produits provenant d'un seul fabricant dans le cas de pièces de même nature. Chaque article de quincaillerie sera neuf, de modèle et de qualité prescrits dans la liste de quincaillerie..2) Toutes les gâches de serrure seront fournies avec des boîtiers anti-poussière. Fournir les barillets temporaires pour la construction et adaptés au système de clés existant..3) La liste des groupes ci-incluse est donnée à titre indicatif seulement. L'Entrepreneur est tenu de fournir toutes les pièces de quincaillerie nécessaires au bon fonctionnement des portes, et ce même si elles ne sont pas spécifiquement indiquées. 2.2 Plaquettes de signalisation.1) Feuille de plastique ABS de 1,8 mm d'épaisseur, tel que "Gravoply" de Gravures National ou équivalent..2) Plaquettes de numérotation des pièces (un numéro par porte). Dimensions: 1 1/2" X 3" collée et vissée au centre de la tête du cadre de porte (blanc sur fond noir ou identique à l'existant, selon le cas)..3) Pictogrammes, voir tableau des groupes. Fournir dessin d'atelier pour déterminer choix final. PARTIE 3 - EXÉCUTION 3.1 Instructions pour l'installation.1) Fournir tous les gabarits et instructions nécessaires au fabricant de portes et cadres en métal ainsi qu'à l'installateur des portes afin qu'ils puissent préparer adéquatement leur travail pour la mise en place de la quincaillerie..2) Éliminer toute la quincaillerie désuète, non-fonctionnelle, endommagée ou à remplacer..3) Boucher tous les trous de vis avec de la pâte métallique (automobile) et lisser parfaitement..4) PRÉVOIR UN INSTALLATEUR QUALIFIÉ ET SPÉCIALISÉ EN QUINCAILLERIE POUR LA POSE, RACCORDEMENTS ET BON FONCTIONNEMENT DES ÉLÉMENTS DE QUINCAILLERIE. AUCUNE RÉCLAMATION DUE À L IGNORANCE DES CONDITIONS MENTIONNÉES PRÉCÉDEMMENT NE SERA PRISE EN CONSIDÉRATION. 3.2 Pièces de fixation.1) Les pièces de fixation apparentes doivent être assorties au fini des pièces de quincaillerie..2) Là où il faut une tirer et une pousser, fournir les pièces de fixation nécessaires et les poser de façon que la poignée soit assujettie de part et d'autre de la porte. Poser la pousser de façon à masquer les fixations..3) Utiliser des pièces de fixation faites d'un matériau compatible avec celui quelle traversent. 3.3 Fonctionnement.1) Effectuer tous les essais requis pour s'assurer du bon fonctionnement des portes (fermeture, enclenchement, vitesse des ferme-portes, serrures, cléage, etc.). Ajuster la quincaillerie en conséquence après chaque cycle de 5 répétitions..2) Réajuster les ferme-portes À LA FIN DES TRAVAUX.

41 QUINCAILLERIE ARCHITECTURALE École secondaire Paul-Arseneau Section Dossier: 1926 Page 3 de Liste des groupes de quincaillerie Groupe Quantité Description Fini Fabricant O1 Porte en bois solide 36" X 84" cadre acier P01 3 Charnières STS FBB191 4½ x 4 (114 x 101mm) 626 STANLEY toilette 1 Mortaise L9496LD x 06B x L indicateur "OCCUPÉ" 626 SCHLAGE universelle 1 Cylindre à noyau interchangeable sfic 626 MEDECO 1 Noyau Médéco X4 sfic 7 PIN x KIK/KIL x CM 626 MEDECO 1 Ferme-porte P4041 DEL-72DS1-SCUSH-18G côté intérieur 626 LCN 2 Plaques WA-A x C-SUNK x KP x 24" HAUT x larg. 630 TRIMCO +1/2" de retour sur la tranche (pliage en L) 1 Plaquette 1 1/2" x 3", Gravoply 1/8" No de pièce A-109b ident. à l'exist. 1 Pictogramme Fauteuil 6 x 6 Blanc sur fond bleu avec points surélevés en braille au bas 3.5 Images de quincaillerie Les images sont données à titre d information. Les éléments spécifiés peuvent être différents de ceux montrés. Optional, Non-handed Designer Series Metal Cover

42 QUINCAILLERIE ARCHITECTURALE École secondaire Paul-Arseneau Section Dossier: 1926 Page 4 de Images de quincaillerie Les images sont données à titre d information. Les éléments spécifiés peuvent être différents de ceux montrés. 2-1/4 (57) 7-1/2 (190) 4-13/16 (122) 2-5/8* (67) WA-A Plaque pliée en L

43 !! CLOISONS MÉTALLIQUES ET GYPSE École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 1 de 4 PARTIE 1 - GÉNÉRALITÉS 1.1! Portée des travaux! Fournir tous les matériaux, la main-d'œuvre, l'outillage, l'équipement, l'échafaudage et tous les services nécessaires pour l'exécution de tous les travaux décrits dans ce devis et/ou indiqués sur les dessins et incluant principalement:! -Les revêtements de planche de gypse sur les murs intérieurs et plafonds,! colonnes, soufflages, fausse-poutres, valences, retombées, etc. où requis,! -Les revêtements de panneaux de ciment sur les murs intérieurs pour recevoir! les carrelages muraux,! -La fourrure métallique et barre de suspension pour plafonds, où requis,! -Le découpage et percements nécessaires aux autres corps de métier,! -La pose des moulures de dilatation dans les murs et plafonds, où requis,! -Le traitement des joints des planches de gypse et le sablage,! -La fourniture et la pose de moulures métalliques et calfat acoustique;! aux rencontres avec d'autres matériaux,! -La fourniture et la pose des trappes d'accès INOX, (2 incluses au contrat);! -Le ragréage des surfaces de gypse existantes, le cas échéant. 1.2! Ouvrages connexes! Autres trappes d accès!! section ! Carrelages muraux!!! section ! MÉCANIQUE!!! section ! ÉLECTRICITÉ!!! section ! Examen des lieux!.1) Avant de débuter ses travaux AINSI QU'EN COURS D'EXÉCUTION, l'entrepreneur devra examiner les travaux et les conditions de chantier qui touchent aux travaux de la présente section.!.2) Il lui incombera de relever toute erreur ou défectuosité aux travaux DES AUTRES SOUS-TRAITANTS qui pourraient nuire à la parfaite exécution de ses travaux et de les signaler immédiatement par écrit à l'architecte. Aucun travail ne devra être entrepris avant que ces erreurs ou défectuosités n'aient été corrigées. Le fait de débuter les travaux sera considéré comme l'acceptation des ouvrages existants et de l'état des lieux.!.3) Aucune dimension ne sera prise à l'échelle sur les plans; seules les dimensions écrites font foi. SI UN ÉLÉMENT N'EST PAS COTÉ ET A UNE INCIDENCE SUR L'ASPECT VISUEL ET L'APPARENCE FINALE (tels que appareil, spot, luminaire encastré, luminaire en surface, prise de courant, appareil de chauffage, etc.), S'ENQUÉRIR DE L'EMPLACEMENT EXACT AUPRÈS DE L'ARCHITECTE AVANT LA POSE, PERCEMENT OU DÉCOUPAGE DE LA PLANCHE DE GYPSE. COORDONNER AVEC LES AUTRES SOUS-TRAITANTS (voir également 1.4). 1.4! Coopération! Cet entrepreneur est appelé à travailler en étroite collaboration avec d'autres entrepreneurs; cette collaboration est essentielle à la bonne marche des travaux et l'architecte ne tolérera aucun défaut dans l'exécution des travaux causé par un manque de coopération. 1.5! Manutention et entreposage! Entreposer les matériaux à l'abri des intempéries, dans un endroit sec, en ayant soin d'empiler les panneaux muraux à plat sans qu'ils dépassent 600 mm (24") de hauteur totale. Distribuer les piles de panneaux au dessus des poutres principales, et le plus près possible des colonnes, afin d'éviter toute surcharge. 1.6! Conditions ambiantes! La température des lieux doit être maintenue entre 12 C et 20 C, sept jours avant de débuter les travaux et durant toute la période de pose. Les lieux doivent être ventilés et sans humidité excessive.

44 !! CLOISONS MÉTALLIQUES ET GYPSE École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 2 de 4 PARTIE 2 - PRODUITS 2.1! Profilés métalliques!.1) Barres de suspension: Profilés en acier conforme à ASTM A525.! Profondeur 38 mm ( mm (48") c/c. Critère de L/500 de l'écartement.! Broche de suspension de 3,6 mm Ø.!.2) Colombages des SOUFFLAGES INTÉRIEURS:! Montants et sablières en acier de calibre 20, revêtus d'une couche d'électro-zinc! Dimensions: 41, 64 ou 92 mm (1 5/8", 2 1/2" ou mm (12") c/c.!.3) Colombages des cloisons INTÉRIEURES:! Montants et sablières en acier de calibre 25, revêtus d'une couche d'électro-zinc! Dimensions: 41, 64 ou 92 mm (1 5/8", 2 1/2" ou mm (16") c/c.!.4) Fourrures de métal: profilés de 22 mm d'épaisseur en acier zinqué. 2.2! Planches de recouvrement!.1) Panneaux de ciment Durock 1/2" sur toutes les surfaces de murs devant recevoir des carrelages.!.2) Panneaux de gypse "Type X" (fire code C) et WP (à l'épreuve de l'humidité) de 16 mm (5/8") d'épaisseur conforme à ACNOR A82.27-M1977, où requis. 2.3! Isolant acoustique! Coussins insonorisants de 64 ou 89 mm (2 1/2" ou 3 1/2") d'épaisseur en fibre! minérale Roxul ou équivalent. 2.4! Jointoiement! Ruban de renforcement et le composé à joints ou ciment de remplissage à joints de! CGC ou équivalent conformes à ASTM C ! Moulures de finition!.1) Garniture en "L" en acier galvanisé d'épaisseur appropriée.! Modèle 200-A de CGC. Les moulures en "J" NE SONT PAS ACCEPTÉE.!.2) Cornières d'angle de 32 mm (1 1/4") en acier galvanisé.!.3) Moulures de dilatation: #093 de CGC en acier zinqué avec papier protecteur. 2.6! Vis et ancrages!.1) Type S de 32 mm (1 1/4") à tête trompette et autres vis appropriées.!.2) Vis à béton et rondelles pour panneaux de ciment de type recommandé par le fabricant. 2.7! Scellants!.1) Calfat acoustique conforme à la norme ONGC 19-GP-21M.!.2) Sika-Firestop ou équivalent. Scellant aux silices polymériques en pâte malléable de couleur noir ou rouge. 2.8! Trappes d'accès murales (VÉRIFIER L EMPLACEMENT AVANT LA COMMANDE)!.1) Porte d'accès en acier INOXYDABLE type 304 fini 4 modèle CTR, de Cendrex.!.2) Charnière dissimulée et verrouillage à clé-outil à six pans creux.!.3) Dimensions: 16"X 16" (406 X 406 mm) ou moins (à déterminer sur place).! 2.9! Trappes d'accès aux plafonds de gypse (le cas échéant)!.1) Porte d'accès en acier calibre 16 de type AHA-GYP de Cendrex ou équivalent, avec retrait de 5/8 pour panneaux de gypse.!.2) Charnière de type piano. Verrouillage à clé à six pans creux.!.3) Fini à l'apprêt gris. Coins en acier galvanisé dissimulés pour placoplâtre.! Dimensions: 16"X 16" (406 X 406 mm). Emplacement à déterminer sur place. 2.10! Trappes d'accès (coupe-feu lorsque requis)!.1) Porte d'accès en acier cal 16 modèle PFN, de Cendrex ou équivalent. R-feu de 1 1/2h.!.2) Charnière de type piano et verrouillage à enclenchement automatique avec clé-outil.!.3) Dimensions: 16"X 16" (406 X 406 mm) ou moins (à déterminer sur place).

45 !! CLOISONS MÉTALLIQUES ET GYPSE École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 3 de 4 PARTIE 3 - EXÉCUTION 3.1! Suspension!.1) Espacer les fils de suspension (cal. 8) à 1200 mm c/c sur les profilés de support et les placer à moins de 150 mm (6") des extrémités de la longueur des profilés de supports. Dans le béton, fixer les suspensions en les attachant avec des boucles noyées d'au moins 51 mm (2").!.2) Positionner les profilés de façon qu'ils soient au niveau et à la hauteur prescrite, soit égal à l'existant. Aux jonctions des profilés, emboîter les rebords de façon que les extrémités se chevauchent de 300 mm (12") et fixer chaque extrémité avec un fil double de cal. 18.!.3) Monter les profilés de fourrure métallique à angle droit sur les profilés de support de 38 mm. Espacer les fourrures à 400 mm (16") c/c et les placer à moins de 150 mm (6") des murs.!.4) Les extrémités des fourrures seront placées à pas plus de 25 mm (1") de toutes les cloisons attenantes, murs ou autres constructions.!.5) Les fourrures seront solidement fixées par des agrafes d'ancrage, ou des attaches aux support avec du fil cal. 18.!.6) Aux jonctions, emboîter les fourrures d'au moins 200 mm (8") et bien attacher chaque extrémité avec du fil double cal. 18.!.7) Aux logements d'appareils électriques ou mécanique, le cas échéant, installer des traverses de renfort supplémentaires pour rétablir la stabilité latérale du treillis. 3.2! Pose des colombages et de la planche de gypse (ou de ciment)!.1) Ériger les colombages métalliques en suivant les manuels de pose du fabricant. Installer les lisses de façon à permettre les mouvements de la charpente du bâtiment. Construire les retombées, soufflages, ouvertures de portes et autres cloisons requises, selon les profils montrés aux plans et selon les règles de l'art.!.2) Poser la planche de gypse avec les bords longs parallèles aux éléments de la charpente. Toutes les extrémités et tous les bords d'aboutement se trouveront sur les rebords des montants. Disposer les joints du côté opposé de la cloison de façon à arriver sur des montants différents.!.3) Couper avec soin la planche de gypse pour bien l'ajuster autour des boîtes de sorties et d'interrupteurs électriques. Le travail exécuté par cet entrepreneur sera coordonné avec soin avec celui des autres corps de métier.!.4) Prévoir l'espace pour le calfeutrage acoustique. Couper les planches de surface afin de prévoir le retrait désiré. Sceller tous les joints du gyplap au ruban adhésif.!.5) Installer le gypse des soufflages en même temps que la pose des montants pour assurer la résistance au feu requise.!.6) Installer les moulures de dilatation à la rencontre avec l'existant. Installer également les moulures de retrait le long des murs. 3.3! Scellement des cloisons (le cas échéant)!.1) Les cloisons seront insonorisées suivant les indications aux plans. Lorsque le gypse est installé, procéder au calfeutrage des boîtes électriques, prises de courant, tuyaux. Calfeutrer entièrement l'espace entre la planche de gypse et le plancher & plafond ou pontage, avec du scellant acoustique (de chaque côté des cloisons).!.2) Vérifier à ce que les appareils ne soient pas installés dos-à-dos; ils devront être espacés d'au moins 400 mm c/c et attachés à des montants différents.!.3) L'endos de toutes ces boîtes et la circonférence de tous les tuyaux ou conduits perforant la planche seront entièrement recouverts de scellant acoustique, d'une épaisseur d'environ 6 mm à 10 mm.!.4) Les coussins devront être insérés à l'intérieur des montants adjacents. La surface entière de la cloison devra être recouverte; aucun espace ne sera toléré.!.5) TOUTES LES CLOISONS COUPE-FEU DOIVENT ÊTRE CONTINUES DU PLANCHER À LA DALLE SUPÉRIEURE ET SCELLÉES AU POURTOUR (CALFAT C-FEU).

46 !! CLOISONS MÉTALLIQUES ET GYPSE École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 4 de 4 PARTIE 3 - EXÉCUTION /suite 3.4! Finition des joints (GYPSE ET PANNEAUX DE CIMENT)!.1) On doit mélanger le composé à joints en stricte conformité avec les instructions du fabricant.!.2) On doit appliquer le composé à rubanage ou d'enrobage en couche mince et uniforme sur tous les joints et les angles à renforcer. Poser immédiatement le ruban de renfort bien centré sur le joint et noyé dans le composé. Laisser suffisamment de composé sous le ruban pour assurer une bonne adhérence. Appliquer immédiatement la couche d'amincissement en composé pour enrober le ruban, mais cette couche ne servira pas de deuxième couche. On doit plier et enrober correctement le ruban dans tous les angles, pour avoir un angle d'aplomb. Laisser sécher entièrement la couche de rubanage ou d'enrobage avant l'application de la deuxième couche.!.3) Appliquer la deuxième couche de composé sur la couche d'enrobage, pour remplir le joint des planches jusqu'au ras de la surface. Recouvrir la couche de remplissage d'un ruban et l'amincir légèrement au-delà du ruban. Sur les joints des bords non amincis, recouvrir le ruban et amincir la deuxième couche d'au moins 100 mm de chaque côté du ruban. Laisser sécher entièrement la deuxième couche avant l'application de la couche de finition.!.4) Étendre uniformément la couche de finition sur tous les angles rubanés pour recouvrir le ruban et le composé de rubanage, pour avoir un angle d'aplomb. Lorsque ce sera nécessaire, sabler entre les couches et continuer par l'application finale du composé pour obtenir une surface uniforme prête pour la peinture. 3.5! Percements! Tout le travail de gypse sera remis propre et en parfait état avant que les ouvrage de peinture intérieure ne soient commencés. L'entrepreneur fera toutes les reprises des percements occasionnés par les travaux des autres corps de métier. 3.6! Moulure en "L"! Installer ces moulures à tous les endroits indiqués aux dessins ainsi qu'à toutes les arêtes ou bords exposés. Note: Les moulures en "J" ne doivent pas être utilisées avant l'approbation de l'architecte. 3.7! Cornière d'angle! Installer les cornières à tous les angles saillants. Ne pas poser de ruban sur ces cornières. Finir les deux pans de part et d'autre des coins au composé à joints. 3.8! Moulures de dilatation!.1) Installer les moulures # 093 pour la dilatation des parties de gypse, aux changements de structure, à la rencontre avec les plafonds existants, ainsi que partout où demandé par l'architecte sur le chantier.!.2) Finir les deux côtés de part et d'autre de la moulure au composé à joints. À la fin des travaux, enlever le plastique protecteur. 3.9! Trappes d'accès!.1) FOURNIR et installer les trappes d'accès aux endroits nécessaires (aux mur et aux plafonds). Fixer solidement au pourtour.!.2) Poser la planche de gypse à l intérieur des portes préparées à cet effet. Découper proprement les bords des panneaux pour ne pas laisser de vide.!.3) Effectuer le jointoiement au pourtour de façon à dissimuler parfaitement. 3.10! Nettoyage! Au fur et à mesure que le travail progresse et dès la fin des travaux, nettoyer les lieux et enlever les déchets et surplus de matériaux provenant des travaux.

47 !! CARRELAGES École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 1 de 4 PARTIE 1 - GÉNÉRALITÉS 1.1! Portée des travaux! Fournir tous les matériaux, la main-d'œuvre, la surveillance, les outils, l'équipement et tous les services nécessaires pour l'exécution de tous les travaux décrits dans ce devis et/ou indiqués sur les dessins et incluant principalement:! -La préparation des surfaces,! -Le mortier de ciment de correction des pentes,! -Les carrelages aux planchers et plinthes (motif voir plan),! -Les carreaux vernissés aux murs (motif voir plan),! -Le mortier, moulures et autres accessoires,! -Les adhésifs,! -Le remplissage des joints. 1.2! Ouvrages connexes! -Les nouvelles chapes de béton!! section ! -Les panneaux de ciment!! section ! -TABLEAU DES FINIS!!! ANNEXE 'A'! -Drains de plancher!!! voir ingénieur 1.3! Examen préalable!.1) Le sous-traitant doit s'assurer avant le début des travaux que le fond est de niveau, droit, propre, solide, avoir bien mûri, être sec avec une variation de surface de moins de 3 mm dans 2400 mm (sauf pour les pentes aux drains). La dalle ne doit pas contenir plus de 16% d'humidité.!.2) L'entrepreneur doit faire rapport par écrit à l'architecte avant le début des travaux de tout manque ou défaut aux surfaces de bases.!.3) Le début des travaux implique que les conditions existantes ont été jugées satisfaisantes. 1.4! Normes! Les normes applicables du Tile Handbook (Tile Council of America) et de l'association Canadienne de terrazzo, tuile et marbre, ayant trait aux matériaux, préparation des surfaces, exécution de travail, jointoiement, et nettoyage doivent être considérées comme faisant partie de ce devis. 1.5! Échantillons!.1) Les patrons du carrelage seront déterminés par l'architecte. De plus, un prototype d'échantillon de 900 x 900 mm de chacun des types d'ouvrage devra être construit puis soumis à l'acceptation de l'architecte avant le début des travaux.!.2) Ces échantillons serviront de critères d'uniformité, de qualité et d'exemple à suivre pour le cours des travaux. Les échantillons non acceptés par l'architecte seront repris aux frais de l'entrepreneur. 1.6! Protection!.1) Toute circulation doit être interdite pendant une période d'au moins 48 heures après le jointoiement.

48 !! CARRELAGES École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 2 de 4 1.7! Main-d'œuvre et outillage!.1) L'entrepreneur devra maintenir tout au long des travaux des ouvriers compétents pour la pose de céramiques. Le contremaître ainsi qu'au moins un ouvrier de l'équipe devront posséder chacun une expérience minimale de cinq (5) ans.!.2) Toutes les coupes devront être exécutés avec un banc de scie à eau. 1.8! Entretien! L'entrepreneur devra fournir à l'architecte une recommandation concernant l'entretien du produit selon les normes du fabricant. 1.9! Garantie! Fournir un certificat garantissant toutes les surfaces de céramique et de grès-cérame contre tout défaut de fabrication et d'installation pour une période de deux (2) ans à partir de la date d'acceptation des travaux. PARTIE 2-PRODUITS! Tous les carreaux doivent provenir du même lot de fabrication pour chaque couleur ! Carrelages de plancher (CGC)!.1) Carreaux de plancher de porcelaine, 300 X 300 X 8 mm (12" X 12")! OMNIA, PORPHYRY & SPECTRA de Tuile Olympia.!.2) Plinthe de porcelaine coupée à partir de carrelages de 300 X 300 X 8 mm (12" X 12")! de même modèle que le plancher. Profilé métallique JOLLY continu sur le dessus.!.3) COULEURS ET MOTIFS DE POSE AU CHOIX DE L ARCHITECTE ! Carreaux muraux (CM)!.1)Tuile murale vernissée, 4" X 16", COLLECTION COULEUR ET DIMENSION de Tuile Olympia.!.2) Couleurs et accents: GROUPE 3-fini brillant ou moindre!! (prévoir 100% dans la gamme du groupe 3)!.3) Motifs, disposition et nombre de couleurs (MAXIMUM 10) au choix de l'architecte. 2.2! Adhésif!.1) Système haute performance en deux parties de MAPEI ou équivalent:! Additif au latex acrylique flexible «Keralastic» ajouté au! Ciment-colle «Kerabond» conforme aux normes ANSI A118.4 et A !.2) Suivre les recommandations du fournisseur de carrelages. 2.3! Joints (FOURNIR ÉCHANTILLONS POUR APPROBATION)!.1) Planchers: Coulis ciment sable «Keracolor S» de Mapei ou équivalent.!.2) Murs: Coulis ciment «Keracolor U» de Mapei ou équivalent.!.3) Coulis conforme à la norme ANSI A118.6.! COULEURS AU CHOIX DE L ARCHITECTE et agencés selon chaque carrelage.!.4) Suivre les recommandations du fournisseur de carrelages. 2.4! Moulures de coins et de dilatation!.1) Profilé métallique de coin en acier inoxydable ECK-E de Schlüter de dimensions appropriées.!!.2) Joint de coins intérieurs DILEX-EKE de Schlüter.! À INSTALLER DANS TOUS LES COINS INTÉRIEURS SUR LA PLEINE HAUTEUR.

49 !! CARRELAGES École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 3 de 4 2.5! Coulis de réparation et de correction de pentes!.1) Composé de ciment à prise rapide, modifié aux polymères Plani/Patch de Mapei ou équivalent. Suivre les instructions de pose du fabricant.!.2) Mortier pré-mélangé à prise rapide, à base de ciment hydraulique, modifié aux polymères, mono-composé Mapecem ou équivalent. Suivre les instructions de pose du fabricant. 2.6! Seuils!.1) Seuils en MARBRE biseauté 2 côtés. HAUTEUR MAXIMALE NETTE de 1/2". Largeur à déterminer sur place (8 ±).!.2) Couleur au choix de l'architecte. 2.7! Savon!.1) FOURNIR UN ÉCHANTILLON (500 ml) DU PRODUIT NETTOYANT RECOMMANDÉ PAR LE FABRICANT DE CARRELAGES (AC-60) et remettre au propriétaire. PARTIE 3 - EXÉCUTION 3.1! Préparation!.1) Appliquer les mortiers de réparation appropriés de façon à uniformiser la surface.!.2) Appliquer un mortier en couche mince pour élever les pentes de façon positive et continue du périmètre des murs jusqu'aux drains de planchers.!.3) Finir à la truelle d'acier pour obtenir une surface uniforme et lisse de façon à faciliter la pose du carrelage de plancher (sans accrocs ni découpes d'angles). Suivre toutes les recommandations du manufacturier pour la pose et spécifiquement pour la période de séchage, ainsi que des instructions de l'architecte sur le chantier. 3.2! Installation sur couche de ciment pour prise à sec!.1) L'adhésif doit être mélangé, préparé et appliqué selon les strictes recommandations du manufacturier. L'épaisseur minimum du lit de prise doit être de 3 mm (1/8"). Utiliser une truelle dentelée de 6 mm (1/4" x 1/4" x 1/4").!.2) Appuyer fermement les feuilles de carrelage dans le ciment et battre en position voulue en assurant un contact maximal avec le ciment.!.3) Enlever le papier, s'il y a lieu et poser le mélange d'espacement dans tous les joints.!.4) Le pourtour des murs de céramique, des appareils de plomberie et des planchers sera scellé à l'aide d'un composé plastique "silicone".!.5) Installer toutes les moulures de transition et de dilatation de type Schlüter à la jonction entre deux finis, sur les plinthes ainsi que sur les coins.!.6) Poser la plinth de CGC sur les bases de tous les murs AVEC MOULURE SCHLUTER CONTINUE AU DESSUS, tel que demandé au tableau des finis, et ce indépendamment du fini du mur. TOUS LES PLANCHERS EN CGC DOIVENT ETRE ACCOMPAGNÉS DE PLINTHE EN CGC, ET NON EN CARREAUX VERNISSÉS. 3.3! Installation des carreaux vernissés muraux!.1) Toute la surface de la planche murale à revêtir de tuile céramique (du dessus de la plinthe en CGC au plafond) doit recevoir une couche d'un apprêt et d'un bouche-pores hydrofuge compatible avec la matière adhésive de la tuile et la planche murale. Tous les joints et les têtes de vis de la planche murale doivent être remplis sous la tuile céramique.!.2) Appliquer l'adhésif avec une truelle dentelée. Pour assurer un complet contact entre la tuile et l'adhésif, presser fermement la tuile contre le mur. Prenez soin de ne pas refouler l'adhésif entre les tuiles. Assurer l'alignement et le nivellement de l'ouvrage.

50 !! CARRELAGES École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 4 de 4 PARTIE 3 - EXÉCUTION /(suite) 3.3! Installation des carreaux vernissés muraux /(suite)!!.3) Le pourtour des murs de céramique et des appareils de plomberie sera scellé à l'aide d'un composé plastique "silicone".!.4) Enlever l'adhésif sur les tuiles au fur et à mesure que le jointoiement avance.!.5) PROCÉDER AUX DÉCOUPAGES DANS LES COINS ET À LA RENCONTRE D OBSTACLES. DÉCOUPER ÉGALEMENT LES CARREAUX POUR RÉALISER LES FIGURES MONTRÉES AUX ÉLÉVATIONS. Les coupes doivent être droites et sans éraflures de la surface.!.6) Le nettoyage final peut se faire au moyen d'une machine à laver équipée de tampons à nettoyer en nylon. 3.4! Finition des joints!.1) On doit mélanger le coulis à joints en stricte conformité avec les instructions du fabricant.!.2) Verser tout le matériau du contenant de pâte. Pour améliorer la fluidité et la texture, prendre le temps qu il faut pour verser tout le contenu afin qu il puisse s écouler hors du contenant. Toujours mélanger des unités complètes. Ne pas ajouter d autres matériaux à ce mélange.!.3) Utiliser un outil d aplanissement en caoutchouc rigide avec un bord affûté pour remplir les joints de coulis de façon continue, de sorte que le coulis affleure le rebord des carreaux.!.4) S'assurer que le coulis est bien tassé dans tous les joints et que ces derniers sont exempts de vides et de trous. Remplir les joints avec le plus de coulis possible.!.5) Enlever l'excédent de coulis sur la surface des carreaux avant la perte de plasticité ou la prise initiale du coulis. Tenir l outil d aplanissement à un angle de 90 par rapport à la surface des carreaux et procéder diagonalement aux joints en laissant le moins possible de coulis sur la surface.!.6) Nettoyer les carrelages immédiatement après l'application de chaque unité de coulis. Jointoyer et nettoyer par petites zones à la fois.!.7) Ne pas tenter d'utiliser plus d'une unité avant de nettoyer les carreaux. Ne pas laisser le coulis durcir sur la surface des carreaux. Dans le cas des projets de plus grande envergure, des équipes de 2 ou 3 personnes sont recommandées pour simplifier l'installation. 3.5! Nettoyage!.1) La face des carrelages, marches et plinthes doit être nettoyée avec un torchon humide ou un tampon à récurer blanc en nylon non tissé, lorsque les joints sont suffisamment fermes et avant qu'une pellicule sèche ne durcisse sur les carreaux.!.2) Appliquer une quantité généreuse d'eau froide sur la surface fraîchement jointoyée. Frotter la surface des carreaux diagonalement aux joints. Appliquer suffisamment de pression sur le tampon pour détacher toute pellicule formée, sans enlever le coulis des joints. Rincer les tampons fréquemment pendant le nettoyage. Remarque: Prendre soin de ne pas envoyer d'eau dans les espaces non jointoyés.!.3) Enlever le résidu de coulis et l'eau résiduelle au moyen de la méthode «à serviette traînée». Tenir une serviette humide par deux de ses coins et la traîner diagonalement aux joints de coulis. Rincer souvent la serviette et changer régulièrement l'eau des seaux afin d'éviter les accumulations résiduelles.!.4) L'entrepreneur devra nettoyer le chantier aussitôt son travail terminé. Tous les déchets de tuile ou de contenants seront rapidement enlevés des lieux.!.5) Effectuer au moins deux (2) lavages à fond en utilisant le SAVON AC-60 RECOMMANDÉ PAR LE FOURNISSEUR DE CARRELAGES, tout en évitant les surplus d'eau lors du nettoyage. Le lavage à l'acide est interdit.!.6) Procéder à un troisième et dernier lavage en faisant disparaître toute trace de ciment et d'efflorescence. On utilisera si nécessaire un frottage avec une brosse ou tampon à récurer pour assurer que les tuiles retrouvent leur couleur, et ce à la satisfaction du propriétaire.! (L'Entrepreneur devra reprendre le lavage à ses frais jusqu'à la satisfaction du propriétaire).!.7) FOURNIR UN ÉCHANTILLON DU PRODUIT NETTOYANT RECOMMANDÉ PAR LE FABRICANT DE CARRELAGES et remettre au propriétaire.

51 !! PANNEAUX ACOUSTIQUES École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 1 de 3 PARTIE 1 - GÉNÉRALITÉS 1.1! Portée des travaux! Fournir tous les matériaux, la main-d'œuvre, les outils, l'équipement et tous les services nécessaires pour l'exécution de tous les travaux décrits dans ce devis et/ou indiqués sur les dessins et incluant principalement:! -Système bi-directionnel de suspension à "T" renversés apparents;! -Fourniture et installation des panneaux acoustiques (PA);! -Ragréage de la trame existante, où requis. 1.2! Ouvrages connexes! -Démolition et ragréage!!! section ! -Équipements de mécanique et électricité intégrés au plafond! voir ing. 1.3! Normes!.1) CAN/CGSB-92.1-M89, Éléments acoustiques préfabriqués absorbant le son.!.2) CAN/ULC-S102-M88, Essai caractéristique de combustion superficielle des! matériaux de construction et des assemblages. 1.4! Coopération! Cet entrepreneur doit avertir les autres corps de métier de l'avancement de ses travaux afin de permettre de finaliser les installations de l'entre-plafond avant qu'il termine ses propres travaux. 1.5! Conditions des lieux! Les travaux ne doivent être entrepris que si les conditions d'humidité relative sont inférieures à 70%, la température ambiante est supérieure à 15 C et que les travaux humides sont terminés. 1.6! Examen! L'entrepreneur devra s'assurer que les conditions du chantier sont satisfaisantes à l'exécution des travaux décrits et rapporter toute défectuosité à l'architecte. Le début des travaux implique que le sous-traitant juge les conditions existantes comme satisfaisantes. 1.7! Échantillons!.1) L'entrepreneur fournira à l'architecte des échantillons des matériaux qu'il emploiera.!.2) Tous les échantillons devront être soumis en trois (3) exemplaires, dont l'un sera retourné à l'entrepreneur une fois approuvé et l'autre sera conservé sur le chantier.!.3) Chaque échantillon sera facilement identifiable par le nom du projet, le nom du fournisseur et le nom du fabricant. 1.8! Manutention des matériaux!.1) Livrer et entreposer les matériaux dans un endroit sec, à l'abri des intempéries, dans leur emballage d'origine en ayant soin de ne pas briser les étiquettes et cachet du fabricant. Emmagasiner bien à plat, sur une surface unie et de niveau.!.2) Ouvrir les emballages 24 heures avant l'utilisation des produits dans les pièces concernées pour permettre à l'humidité et à la température de la pièce et des matériaux de s'équilibrer. 1.9! Garantie! Fournir un certificat garantissant les travaux, de même que tous les matériaux et la maind'œuvre contre tout défaut de fabrication, d'installation et d'affaissement pour une période de un (1) ans à partir de la date de fin des travaux. Le certificat sera émis au nom du propriétaire.

52 !! PANNEAUX ACOUSTIQUES École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 2 de 3 PARTIE 2 - PRODUITS 2.1! Panneaux acoustiques (PA)!.1) Panneaux CÉRAMAGUARD FINE FISSURED perforé, fabriqués par Les Industries mondiales Armstrong Canada Limitée, (conformes à la norme SS-S-118B).! FORMATS: modèle no 607 de 24" x 24" x 5/8" (610 x 610 x 15 mm), bordure carrée et! modèle no 608 de 24" x 48" x 5/8" (610 x 1220 x 15 mm), bordure carrée.! Coefficient de réduction du bruit (CRB): 0,55;! Classe d'atténuation du plafond (CAP): 38 et 40; Réflectivité lumineuse: 0,82;!.2) Panneaux rigides ignifuges mixtes en fibre minérale céramique. Fini de plastique récurable appliqué en usine.!!couleur: blanc standard, motif fissuré.!.3) À la fin des travaux, fournir une quantité de panneaux pleins, dans des cartons! fermés, équivalent à 5% de la surface installée. 2.2! Suspension parasismique! Note: Suivre les normes d installation en vigueur.!.1) Système de grillage exposé Prélude 15/16 de Armstrong ou équivalent approuvé.!.2) Les parties constituantes seront fabriquées d'acier roulé à froid recouvertes d'une couche de zinc électrolyte et peintes à l'avance. Le fini exposé à la vue sera blanc satin et lustre mat. Le système de suspension supportera le montage de plafond à déclinaison maximum de 1/500 de l'écartement.!.3) Le motif du plafond sera constitué principalement des parties suivantes:! Té principal à genre double joues avec bulbe rectangulaire, 38 mm X 3600 L;! Collet exposé de 23 mm avec un chapeau cylindrique;! Perforations de Té secondaires à 150 mm c/c; Trous d'accroche à 50 mm c/c;! Penture réversible intégrale. Broche de suspension de 3,6 mm Ø.!.4) MOULURE PÉRIMÉTRIQUE "EN ESCALIER" : MS154 «Shadowline» de CGC.! A=⅞"! B=¾"! C=¾"! D=⅞" A C B D!.5) Autre moulure périmétrique: Cornière murale du type "L" en tôle peinte de 0,48 mm d'épaisseur, largeur du support de 22 mm min.!.6) Les dispositifs de suspension comprendront l'ensemble des pièces de raccord, agrafes, glissières de bordure, du type standard du fabricant, nécessaires à l'installation visée. Les accessoires métalliques recevront la même finition que l'ossature.!.7) Installer toutes les attaches BERC2 de Armstrong sur tout le peŕime tre aux Tés principaux et Té secondaires. Laisser un jeu de 19mm minimum entre le Té principal et la moulure murale sur deux murs adjacents, et aucun espace sur les deux autres murs adjacents.!.8) Installer les poteaux de compression en montants me talliques de mm de calibre 25 min., à 12-0 (3600 mm) c/c dans les deux directions, entre la suspension et la dalle structurale, en suivant TOUTES les instructions de pose du fabricant.

53 !! PANNEAUX ACOUSTIQUES École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 3 de 3 PARTIE 3 - EXÉCUTION 3.1! Installation!.1) Effectuer l'installation de la suspension et des panneaux en suivant les recommandations du fabricant de chaque élément.!.2) Adopter dans la pièce une trame symétrique pour que les panneaux acoustiques de rive aient au moins la moitié de leurs dimensions normales. Poser, soit à l'emplacement d'un panneau, soit centrés sur cet emplacement, les appareils d'éclairage, grilles ou diffuseurs de ventilation et autres équipements requis aux plafonds.!.3) Soumettre tout cas litigieux sur ce sujet à la décision de l'architecte AVANT LA MISE EN PLACE. 3.2! Mise en place de la suspension!.1) Monter les ossatures de suspension de plafonds acoustiques suivant les directives écrites fournies par le fabricant, et le motif demandé au plan des plafonds.!.2) Encadrer les plafonniers, diffuseurs et ouvertures encastrées. Fournir et installer les moulures requises à ces équipements. Les suspentes porteront l'ossature sans prendre appui aux murs, colonnes, tuyaux ou conduits; elles seront espacées à un maximum de 1220 mm (4'-0") d'axe en axe, le long de l'ossature porteuse, sans qu'elles puissent se trouver à plus de 150 mm (6") des extrémités.!.3) La tolérance maximum d'horizontalité dans le plan du plafond est de 1:500 (1/4" sur 10'-0"±).!.4) Les Tés primaires apparents seront aussi longs que possible pour réduire le nombre de joints. Ces derniers seront droits, serrés, sans dénivellement et renforcés par des pièces de raccord. Ils seront suspendus à l'aide de fils à tous les 1200 mm c/c. Les fils de suspension seront plombés et alignés. 3.3! Encastrements!.1) Là où l'on fera l'installation de luminaires encastrés ou des sorties de distribution électrique ou de ventilation, faire la charpente de l'ouverture dans le plafond suspendu et installer des supports servant à attacher les appareils.!.2) Coordonner les travaux avec les différents corps de métier.!.3) Fournir et installer toutes les moulures de finition nécessaires autour des appareils précédemment mentionnés. 3.4! Hauteur des plafonds!.1) La hauteur libre entre le plafond et le plancher sera identique à l'existant ou, s'il n'y a pas de plafond, la plus haute dimension possible compte tenue des obstacles.!.2) L'entrepreneur devra signaler à l'architecte tout anomalie qui pourrait nuire à la réalisation des travaux ou à l'installation aux hauteurs demandées. 3.5! Propreté!.1) S'assurer de maintenir toutes les surfaces propres durant les travaux (plafonds, murs et planchers). Nettoyer et retoucher les panneaux acoustiques et les tés selon les recommandations du fabricant.!.2) Installer les panneaux le plus près de la fin des travaux pour éviter de les manipuler et de les endommager.!.3) TOUS les panneaux tachés, brisés ou endommagés de quelque façon seront remplacés, sans frais pour le Propriétaire, jusqu'au parachèvement COMPLET de l'ouvrage.

54 !! PEINTURE École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 1 de 3 PARTIE 1 - GÉNÉRALITÉS 1.1! Portée des travaux! Fournir toute la main-d'œuvre, les matériaux, l'outillage, l'échafaudage, l'équipement et services nécessaires à l'exécution de tous les travaux décrits dans ce devis et/ou indiqués sur les dessins et incluant principalement:! -La peinture des surfaces endommagées par la circulation des ouvriers ou des matériaux de construction, le cas échéant;! -La peinture des murs de gypse et blocs de béton (POURTOUR extérieur bloc toilettes),! -La peinture des retombées en gypse (surfaces horizontales et verticales),! -La peinture des valences en gypse (surfaces intérieures et extérieures),! -La peinture de l'acier des cadres de portes,! -La peinture de la tranche des portes en bois (stratifié seulement);! -La peinture des plinthes électriques et/ou trappes d accès d acier, le cas échéant,! -La peinture de tous les conduits électriques apparents,! -La préparation et nettoyage de toutes les surfaces. 1.2! Ouvrages connexes! -Ragréage!!! section ! -Emplacements!!! voir plans! 1.3! Précautions spéciales! Assurer la protection des surfaces existantes par bâches, plastiques et rubans à masquer, ainsi que sur les surfaces ne devant pas être peintes:! -Pas de peinture sur les carreaux de céramique (murs, planchers);! -Pas de peinture sur les comptoirs, armoires ou vanités, s.i.c.;! -Pas de peinture sur les planchers FINIS;! -Pas de peinture sur les cloisons de toilettes;! -Pas de peinture sur les stores à lamelles;! -Pas de peinture sur les tableaux à craie et tableaux blancs;! -Pas de peinture sur les portes vernies et fini stratifié, sauf indication contraire (s.i.c.);! -Pas de peinture sur les panneaux acoustiques,! -Pas de peinture sur les cadres de portes et fenêtres en aluminium,! -PAS DE PEINTURE SUR L ACIER INOXYDABLE. 1.4! Codes, normes et règlements applicables! Les matériaux, la préparation et l'application doivent répondre aux exigences des normes de l'ongc en vigueur. 1.5! Examen des lieux!.1) Avant de débuter ses travaux, l'entrepreneur devra examiner les travaux des autres entrepreneurs ainsi que les conditions de chantier qui touchent ses travaux.!.2) Il lui incombera de relever toute erreur ou défectuosité aux travaux existants qui pourrait nuire à la parfaite exécution de ses travaux et de les signaler immédiatement. Le fait de débuter les travaux sera considéré comme l'acceptation des ouvrages existants et de l'état des lieux. 1.6! Échantillons! Soumettre à l'architecte deux (2) échantillons de chaque couleur de peinture pour vérification. Chaque échantillon sera facilement identifiable par le nom du projet, le nom du fournisseur et le nom du fabricant. 1.7! Coopération! Cet entrepreneur est appelé à travailler en étroite collaboration avec d'autres entrepreneurs. Cette collaboration est essentielle à la bonne marche des travaux et l'architecte ne tolérera aucun défaut dans l'exécution des travaux causé par un manque de coopération.

55 !! PEINTURE École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 2 de 3 PARTIE 2 - PRODUITS 2.1! Peinture!.1) Peintures à faibles odeurs et faibles COV. Tous les produits de peinture doivent provenir d'un même fabricant et être compatibles entre eux. SICO ou équivalent.!.2) Les couleurs devront être pré-mélangés avec les recettes du fabricant afin d'assurer une continuité entre les lots de peinture.!.3) Les couleurs devront être agencées avec celles de l'existant aux endroits où une réparation ou des retouches sont effectuées pour "rattraper" l'existant (comme un corridor par exemple). Une ligne verticale sera alors déterminer sur place par l'architecte. 2.2! Apprêts (1 couche):!.1) Apprêt recommandé par le fabricant pour l'application sur la surface désirée.! Appliquer sur les surfaces neuves, déjà peintes ou non peintes.!.2) Prévoir un apprêt bouche-pores pour le bloc de béton;! Prévoir un apprêt super-adhérant pour les surface métalliques;! Prévoir un apprêt de transition pour surfaces déjà peintes à l'alkyde. 2.3! Finition (2 couches sur neuves, 1 couche sur déjà peintes**):! **L'ENTREPRENEUR DEVRA VÉRIFIER LA COMPATIBILITÉ DES TYPES DE PEINTURE DES SURFACES DÉJÀ PEINTES AVEC LES PRODUITS À APPLIQUER.!.1) Finition pour planche de gypse, plâtre et bloc de béton:! Peinture à base de résine époxy-acrylique additionnée de silicone ÉPOXY PLUS fini Perle! de Peintures MF ou équivalent.!!.2) Finition pour acier intérieur et extérieur (cadres, portes, garde-corps, escaliers, échelles et autres surfaces métalliques):! Peinture a base de reśine eṕoxy-acrylique additionneé de silicone ÉPOXY PLUS , fini Semilustré de Peintures MF ou équivalent.!.3) Finition pour le bois peint (le cas échéant):! Peinture à base de résine époxy-acrylique additionnée de silicone ÉPOXY PLUS 3200 fini Perle! de Peintures MF ou équivalent.!!.4) Finition pour le bois à laisser apparent (le cas échéant):! Teinture de couleur IDENTIQUE À L'EXISTANT (préparer échantillons) plus vernis à l'eau, fini MAT.!.5) Finition pour parement métallique (le cas échéant):! Peinture à base de résine époxy-acrylique additionnée de silicone ÉPOXY PLUS 3200 fini Perle! de Peintures MF ou équivalent. 2.4! Choix de couleurs!.1) Toutes les couleurs sont au choix de l'architecte.!.2) Prévoir au moins 5 couleurs différentes, sans frais additionnels.

56 !! PEINTURE École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 3 de 3 PARTIE 3 - EXÉCUTION 3.1! Préparation!.1) Masquer de façon appropriée les éléments qui ne doivent pas être peints. Utiliser également un ruban à masquer pour délimiter une zone de peinture ou entre deux couleurs (le cas échéant).!.2) Boucher tous les trous de vis, clous, écorchures ou autres avec le produit approprié à la surface à traiter.!.3) Effectuer le remplissage des imperfections mineures des murs et plafonds. Sabler et poncer toutes les surfaces rugueuses avant la première application.!.4) AVISER L'ENTREPRENEUR GÉNÉRAL DE TOUTES DÉFECTUOSITÉS MAJEURES DANS LES SURFACES NEUVES OU EXISTANTES. LES RÉPARATIONS POURRONT ÊTRE FAITES MÊME SI ELLES DEVIENNENT APPARENTES APRÈS UNE PREMIÈRE APPLICATION DE PEINTURE.!.5) Surfaces déjà peintes: Procéder au lavage et ou sablage des surfaces de façon à éliminer toutes traces de graisses, saletés, poussières et autres débris. Laisser sécher adéquatement. Suivre rigoureusement toutes les instructions du fabricant de peinture. 3.2! Application!.1) Suivre toutes les recommandations des fabricants de peinture quant au choix d'apprêt et pour l'application de la peinture.!.2) L'application doit se faire au moyen de pinceaux et de rouleaux seulement. Aucune peinture par pulvérisation (au fusil) ne sera permise.!.3) Sabler et épousseter entre chaque couche pour enlever toute rugosité visible.!.4) Après ajustement, appliquer la peinture sur les portes.!.5) Peinturer entièrement les cadres des portes nécessitant une finition.!.6) Peinturer les panneaux et boîtes de mécanique et électricité, les portes d'accès, les cabinets de convecteurs et d'aérothermes, et autres équipements similaires (consulter l'architecte). A moins d'indication au devis de l'ingénieur, ces travaux de peinture s'appliquent lorsque dans une pièce, les murs et/ou les plafonds sont peints. 3.3! Sécurité!.1) Suivre les instructions et mises en garde des fabricant pour l'entreposage et la manutention des produits dissolvants pour teinture.!.2) Prendre toutes les dispositions pour réduire les risques d'incendie pendant la durée des travaux. 3.4! Nettoyage!.1) Périodiquement au cours des travaux ainsi qu'à leur achèvement, faire disparaître les taches de peinture des planchers, murs, quincaillerie, verre, cadres d'aluminium etc... et évacuer des lieux tous débris et surplus de matériaux résultant des travaux de cette section.!.2) Le nettoyage de l'outillage doit se faire dans un endroit bien ventilé hors du chantier, en suivant toutes les recommandations du fabricant de peinture.

57 !! CLOISONS DE TOILETTES École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 1 de 3 PARTIE 1 - GÉNÉRALITÉS 1.1! Portée des travaux! Fournir tous les matériaux, la main-d'œuvre, les outils, l'équipement et tous les services nécessaires pour l'exécution de tous les travaux décrits dans ce devis et/ou indiqués sur les dessins et incluant principalement:! -Les cloisons de toilettes;! -La quincaillerie des portes;! -Les supports et les ancrages au plancher;! -Les écrans et/ou séparateurs d'urinoirs (avec poteaux);! -Les ancrages continus aux murs pour les panneaux verticaux,! -Tous les panneaux de fermeture requis pour compléter les cloisons. 1.2! Ouvrages connexes! Cloisons de gypse!!! section ! Carrelages!!! section ! Codes et normes!.1) Les cabines universelles (handicapés) doivent être conformes aux exigences du Code de construction, partie 3.8.!.2) Les matériaux doivent être résistant au feu conformément à CAN/ULC-S102-M. (propagation de la flamme 20, dégagement des fumées 35-60). 1.4! Échantillons! Soumettre un (1) échantillon mesurant 300 X 300 mm, et illustrant le fini des deux rives, des deux faces, ainsi que le détail de l'âme. 1.5! Dessins d'atelier!.1) Soumettre les dessins d'atelier en format PDF pour examen.!.2) Ces dessins doivent indiquer clairement les détails de fabrication, les plans, les hauteurs, les détails des pièces de quincaillerie ainsi que ceux relatifs à l'installation. 1.6! Fiche d'entretien! Fournir les instructions nécessaires à l'entretien, et les joindre aux manuels d'entretien. 1.7! Garantie!.1) Fournir un certificat de garantie, signé et émis au nom du Propriétaire, stipulant que les ouvrages de plastique stratifié sont garantis contre le gauchissement et le délaminage pour une période de cinq (5) ans à compter de la date de FIN DES TRAVAUX.!.2) La quincaillerie est également couverte pour une période de cinq (5) ans à compter de la date de signature du CERTIFICAT DE FIN DES TRAVAUX.

58 !! CLOISONS DE TOILETTES École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 2 de 3 PARTIE 2-PRODUITS / suite 2.1! Panneaux de portes, pilastres, écrans et séparateurs!.1) Cloisons de toilettes «INTIMITÉ» fixées au plancher avec barre de tête de marque SIGNATURE Prestige de Decolam Inc. ou équivalent.!.2) Les portes, séparateurs d'urinoirs et pilastres seront en lamellé phénolique MASSIF solide de 3/4" (19 mm) d'épaisseur, avec option cache-vue au pourtour des portes.!.3) Les panneaux latéraux seront en lamellé phénolique MASSIF solide de 3/4" (19 mm) d'épaisseur conforme à la norme CAN3-A172-M79, catégorie SS.!.4) Fournir et poser les barres de têtes anti-vandale en aluminium extrudé anodisé clair de 1 7/8 de haut, fixées solidement en continu sur les pilastres du devant.!.6) DIMENSIONS:!! Portes 71 de haut. à 4 du plancher!! Panneaux latéraux 71 de haut sur supports ajustables en acier inoxydables cal 13.!! Pilastres de 79 haut. à 4 du plancher.!! Hauteur totale de barre de tête de 83 du plancher au dessus. 2.2! Choix de couleur!.1) Formica ou Arborite au choix de l architecte.!.2) Couleurs au choix de l'architecte, dans toute la gamme des produits (sauf DécoMétal),! SANS FRAIS ADDITIONNELS.!.3) PRÉVOIR UNE COULEUR DIFFÉRENTE ENTRE PORTES ET PILASTRES. 2.3! Quincaillerie!.1) Les portes seront munies de charnières ultra-robustes de type enveloppante et résistante à la corrosion, en métal non ferreux (ZAMAC No 5) avec un fini chrome satiné, autolubrifiantes, à oscillation vers l'intérieur comme vers l'extérieur, à mouvement de retour par gravité, munie d un mécanisme sur double came en nylon, réglable de façon à pouvoir caler la porte dans un angle maximal de 90.!.2) Verrou et gâche: coulés en métal non ferreux (ZAMAC No 5) permettant un accès rapide au compartiment de toilette en cas d'urgence en soulevant la porte.!.3) Butée de porte: moulé en métal non ferreux (ZAMAC No 5) avec amortisseur de caoutchouc.!.4) Crochet à vêtements: crochet et butoir de porte combinés coulés en métal non ferreux (ZAMAC No 5).!.5) Poignées de porte: du type approprié en J aux portes régulières battants vers l'extérieur et en D pour compartiments de toilette pour handicapés Fournir également un arrêt de porte, une poignée intérieure, une poignée extérieure, un verrou et un crochet.!.6) Les pilastres seront fixés au plancher à l'aide de supports ajustables en acier inoxydable calibre 13.!.7) Les supports muraux et d assemblage des séparateurs d urinoirs ET PANNEAUX DE TOILETTES seront en profilés en L d'aluminium fini brossé 1 1/2" X 1 1/2" de chaque côté, et continues sur la pleine hauteur des panneaux.!.8) Attaches: vis apparentes inviolables. en acier inoxydable de type 410.!.9) Cache-vue ou astragale: Feutre de polypropylène noir incrusté de part et d autre des portes et des cloisons.!

59 !! CLOISONS DE TOILETTES École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 3 de 3 PARTIE 3-EXÉCUTION 3.1! Fabrication!.1) TOUTES LES DIMENSIONS DOIVENT ÊTRE VÉRIFIÉES SUR PLACE AVANT LA FABRICATION. L'ENTREPRENEUR EST LE SEUL RESPONSABLE DES DIMENSIONS ET AUCUNE RÉCLAMATION NE PEUT ÊTRE FAITE POUR DES DIMENSIONS PRISES SUR LES DESSINS.!.2) Fabriquer les pilastres et les portes, les séparateurs et cloisons d'urinoirs selon les dimensions ET FORMES indiquées.!.3) Chanfreiner uniformément les rives apparentes à environ ! Montage des cloisons!.1) Monter les cloisons solidement, d'aplomb et d'équerre. Laisser un espace de 13 mm entre le mur et un panneau ou montant d'extrémité.!.2) Assujettir solidement les consoles aux murs creux à l'aide de boulons et d'ancrages à bascule. Fixer les panneaux et montants aux supports à l'aide de tire-fonds, manchons, boulons et écrous.!.3) Pallier les changements de niveau du plancher à l'aide de baril de gravité avec écrou d'ajustement fixés aux semelles d'acier inoxydable.!.4) Ajuster et aligner les pièces de quincaillerie pour assurer un fonctionnement souple et convenable. Les portes doivent s'ouvrir vers l'extérieur des cabines lorsque l'accès aux fauteuils roulants est requis (sauf indication contraire).!.5) Fournir et poser les barres transversales supérieures en aluminium extrudé anodisé, fixées solidement aux pilastres ainsi qu'aux murs latéraux.!.6) Fournir et poser les barres de têtes anti-vandale en aluminium extrudé anodisé, fixées solidement entre les pilastres du devant ainsi qu'au mur arrière.!.7) Munir chaque porte de charnières, d'un loquet et d'un crochet à vêtements.!.8) Construire les cabines de toilettes adaptées aux fauteuils roulants en suivant les exigences de la partie 3.8 du Code de construction (dernière version). Munir, entre autres, la porte d'une poignée spéciale à l'emplacement déterminée.!.9) Poser solidement tous les écrans et/ou séparateurs d'urinoirs aux murs à l'aide de cornières CONTINUES DE HAUT EN BAS en acier inoxydable brossé. Assujettir aux vanités, le cas échéant, à l'aide de vis et cache-vis en acier inoxydable (Berenson) 3.3! Fonctionnement!.1) Faire les vérifications nécessaires pour s'assurer que les portes fonctionnent parfaitement. Une ou des portes mal ajustées devront être corrigées, et des joints défectueux seront repris.!.2) Ajuster le haut des portes pour qu'il soit parallèle aux entretoises lorsque les portes sont en position fermée.!.3) Ajuster et aligner les pièces de quincaillerie pour assurer un fonctionnement souple et convenable. Fixer à 30 l'entrebâillement de la porte en position de repos.!.4) Prévoir l'ouverture vers l'extérieur des portes des cabines universelles. Prévoir la largeur requise pour le passage d'un fauteuil roulant, et l'ajout d'une poignée à tirer, en conformité avec les exigences du Code de construction du Québec (dernière version). 3.4! Nettoyage!.1) Au fur et à mesure que les travaux progressent et dès la fin des travaux, nettoyer les lieux et enlever les déchets et surplus de matériaux provenant de ces travaux. Nettoyer les surfaces finies pour qu'elles soient exemptes de souillures et de taches.!.2) Nettoyer également les surfaces des panneaux et portes pour enlever toutes traces de saleté ou de graisse.!.3) Polir les pièces métalliques et remplacer celles qui sont défectueuses ou abimées.

60 !!! ACCESSOIRES DE TOILETTES École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 1 de 2 PARTIE 1 - GÉNÉRALITÉS 1.1! Portée des travaux! Ce devis régit la fourniture de tous les accessoires de toilettes pour les pièces demandées au tableau des finis, incluant:! -Les réceptacles à rebuts,! -Les réceptacles à serviettes sanitaires,! -Les barres d'appui (handicapés),! -Le dossier et autres accessoires. 1.2! Ouvrages connexes! -Blocages et fonds de clouage!! section ! -Installation des accessoires!! section ! -Les miroirs!!! section ! -Les sèche-mains!!! voir ingénieur 1.3! Liste d'accessoires!.1) Soumettre la liste des accessoires en format PDF.!.2) Toutes les inscriptions sur les accessoires doivent être en français.!.3) Voir emplacement au tableau des finis. 1.4! Livraison et entreposage! Entreposer les accessoires dans un endroit propre, sec et fermé à clé.! Emballer chaque article séparément ou par groupe, attacher une étiquette à chaque emballage en définissant l'article et son emplacement. PARTIE 2 - PRODUITS 2.1! Description!.1) A moins d'indications contraires, les accessoires qui font partie du présent contrat, seront tous construits entièrement d'acier inoxydable (type 304, jauge 20). Les surfaces exposées seront polies au fini satiné no 4.!.2) Les produits de divers fabricants reconnus comme équivalents seront acceptés. 2.2! Liste des groupes d'accessoires! GROUPE A1--Toilette filles! --2 réceptacles à rebuts surface FR "L X 24.25"H X 11.5"P! capacité de 68L en acier inoxydable 304 avec sac amovible en vinyle.! réceptacles à serviettes sanitaires FR-622 de 8"L X 13 1/4"H X 4 1/2"P,! en acier inoxydable type 304 fini brossé no 4, au mur du fond des cabines.! GROUPE A2-109b-Toilette universelle (handicapés)! --1 Barre d'appui 1 1/4 Ø FR X 36" long (bride dissimulée, empoigne rugueuse)! (fini acier inoxydable, posée à l'horizontale à 34" du plancher, sur le mur latéral)! --1 Barre d'appui 1 1/4 Ø FR X 24" long (bride dissimulée, empoigne rugueuse)! (fini acier inoxydable, posée à l'horizontale à 34" du plancher, centrée à l arrière)! --1 Dossier 1 1/4 Ø FR " long (Stratifié solide blanc 4 x 10 )! (fini acier inoxydable, posée à l'horizontale à 24" du plancher, à l arrière)! --1 Réceptacle à rebuts surface FR-327 de 15.25"L X 24.25"H X 11.5"P! capacité de 68L en acier inoxydable 304 avec sac amovible en vinyle.! --1 Tablette rétractable B-287 en acier inoxydable 14 1/2 x 5 3/4 à 1200mm du plancher.! --1 Crochet B-983 anti-vandal 4 x 4 X 2 de projection à 1200mm du plancher.

61 !!! ACCESSOIRES DE TOILETTES École secondaire Paul-Arseneau!! Section Dossier: 1926!!! Page 2 de 2 PARTIE 3 - EXÉCUTION 3.1! Installation!.1) La pose de ces accessoires est à la charge de l'entrepreneur.! (Voir section Menuiserie générale). Suivre également les instructions et gabarits de pose du fabricant.!.2) Les accessoires seront bien fixés aux cloisons qui auront des renforcements appropriés à cet effet. Ils seront posés d'aplomb; il faudra respecter la symétrie des appareils de plomberie et des vanités.!.3) Installer tous les accessoires de toilettes en suivant les normes adaptées aux fauteuils roulants selon les exigences de la partie 3.8 du Code de construction du Québec (dernière version). Vérifier les hauteurs et emplacements prescrits.! Les exigences du Code prévaudront sur toute autre information.!.4) Les barres d'appui seront fixées solidement aux cloisons. Prévoir tous les blocages nécessaires à cet effet. Elles doivent être posées à l'horizontale, sur le mur latéral et arrière, et être centrées avec le DEVANT du WC. Elles doivent être installées à 34" c/c du plancher.!.5) Installer les barres verticales de part et d autre d un urinoir, selon le Code, et situées à au plus 380 mm (15 ) du centre de l urinoir. Elles doivent être installées à 1000 mm! (39 3/8") c/c du plancher.!.6) Éviter d'endommager au cours des travaux les ouvrages exécutés par les autres corps de métier.!.7) L'entrepreneur doit promptement réparer ou faire réparer toutes surfaces ou matériaux endommagés (fissures, brisures, écaillures ou autres) à ses frais avant l'acceptation des travaux.!.8) L ENTREPRENEUR DOIT ÉGALEMENT INSTALLER TOUS LES ACCESSOIRES, TELS QUE DISTRIBUTEURS À PAPIER HYGIÉNIQUE ET À SAVON RÉCUPÉRÉS ET/OU FOURNIS PAR LE PROPRIÉTAIRE.

MAISON de RETRAITE DEPARTEMENTALE de la LOIRE ST-JUST, ST-RAMBERT = = = = = = = = = = REAMENAGEMENT DE LOCAUX

MAISON de RETRAITE DEPARTEMENTALE de la LOIRE ST-JUST, ST-RAMBERT = = = = = = = = = = REAMENAGEMENT DE LOCAUX SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES POUR LE CHAUFFAGE ET L'INDUSTRIE Société à responsabilité limitée au capital de 50 000 R.C Saint-Etienne 64 B 96 C/A 15, rue de l'eternité- 42.000 SAINT-ETIENNE Téléphone :

Plus en détail

COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE

COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE SOUMISSION - MARCHE POUR TRAVAUX PUBLICS ENTRE D'UNE PART : La COMMUNE DE MONTAMISE 11, Place de la Mairie 86360 MONTAMISE,

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PRATICULIERES (CCTP)

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PRATICULIERES (CCTP) MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PRATICULIERES (CCTP) Pouvoir adjudicateur Institut d'etudes Politiques de Rennes Représentant du pouvoir adjudicateur Monsieur le

Plus en détail

VILLE DE MORSANG SUR ORGE Services Techniques. Marché de prestation de service afin d assurer le nettoyage des rideaux

VILLE DE MORSANG SUR ORGE Services Techniques. Marché de prestation de service afin d assurer le nettoyage des rideaux VILLE DE MORSANG SUR ORGE Services Techniques Marché de prestation de service afin d assurer le nettoyage des rideaux CAHIER DES CHARGES NOVEMBRE 2010 1 SOMMAIRE Article 1 : Objet du marché Article 2 :

Plus en détail

Estimation, 2 e édition

Estimation, 2 e édition Estimation, 2 e édition Solutionnaire Chapitre 10 Exercice 10.1 LES BONNES CONSTRUCTIONS Inc. Montréal, le 30 mars 2006 Clinique Docteur Macabée À l attention du Dr Macabée Objet : Construction de la Clinique

Plus en détail

VILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE

VILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE Département du Rhône (69) VILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE CENTRE DE LOISIRS 1 RUE DES BLEUETS Ville

Plus en détail

ACCORD DE PRÊT. Membre ou Conseil de (ci-après appelé «l'emprunteur»)

ACCORD DE PRÊT. Membre ou Conseil de (ci-après appelé «l'emprunteur») ACCORD DE PRÊT INTERVENU CE jour du mois de 20. N o de prêt du Prêteur : ENTRE : La Société canadienne d'hypothèques et de logement ou Un prêteur approuvé par la Société canadienne d'hypothèques et de

Plus en détail

Poseuse de systèmes intérieurs

Poseuse de systèmes intérieurs Poseuse de systèmes intérieurs Le plan de formation des apprentissages (poseuse de systèmes intérieurs) Les tâches du métier de poseuse de systèmes intérieurs Tâche 1 : Tâche 2 : Tâche 3 : Tâche 4 :

Plus en détail

«RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie

«RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie «RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Marché : Objet : Mode de consultation : Personnes à contacter

Plus en détail

Présentation à l Association des Cadres Scolaires du Québec Par Daniel Rondeau 6 novembre 2014. Assurance pour les projets de construction

Présentation à l Association des Cadres Scolaires du Québec Par Daniel Rondeau 6 novembre 2014. Assurance pour les projets de construction Présentation à l Association des Cadres Scolaires du Québec Par Daniel Rondeau 6 novembre 2014 Assurance pour les projets de construction Agenda Assurance chantier Assurance wrap-up Autres assurances Cautionnement

Plus en détail

FIN DE CHANTIER DEFINITION DE LA RECEPTION

FIN DE CHANTIER DEFINITION DE LA RECEPTION FIN DE CHANTIER Article 1792-6 du Code civil DEFINITION DE LA RECEPTION «La réception est l'acte par lequel le maître de l'ouvrage déclare accepter l'ouvrage avec ou sans réserves. Elle intervient à la

Plus en détail

1. GENERALITES MOBILIER D ARCHIVAGE 2. DESCRIPTIF ET LISTE DES OUVRAGES

1. GENERALITES MOBILIER D ARCHIVAGE 2. DESCRIPTIF ET LISTE DES OUVRAGES 1. GENERALITES MOBILIER D ARCHIVAGE 1.1 - Objet 1.2 - Qualification 1.3 - Offre 2. DESCRIPTIF ET LISTE DES OUVRAGES 2.0 Mobilier d archivage fixe 2.1 Meuble à plan 2.2 Armoire à produits dangereux 2.3

Plus en détail

VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT

VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée Place René LESCOT CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE...3

Plus en détail

DESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX

DESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX LYCÉE LYCÉE GÉNÉRAL TECHNOLOGIQUE G ÉNÉRAL TECHNOLOGIQUE PIERRE BROSSOLETTE 161 cours Émile Zola - 69628 VILLEURBANNE Cedex CRÉATION DE LOCAUX DE STOCKAGE ANCIEN SANITAIRES DESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX

Plus en détail

HABITATION LES MÉANDRES IMMEUBLE A 2291, rue des Bienfaits Québec. RÈGLEMENT D IMMEUBLE Un Toit en Réserve de Québec inc.

HABITATION LES MÉANDRES IMMEUBLE A 2291, rue des Bienfaits Québec. RÈGLEMENT D IMMEUBLE Un Toit en Réserve de Québec inc. HABITATION LES MÉANDRES IMMEUBLE A 2291, rue des Bienfaits Québec RÈGLEMENT D IMMEUBLE Un Toit en Réserve de Québec inc. 1. Entretien du logement L entretien normal du logement est aux frais de l occupant.

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Pouvoir adjudicateur : Centre Hospitalier de Béziers 2 rue Valentin Haüy BP 740 34525 BEZIERS Libellé de la consultation* : SITE MONTIMARAN SERVICE RADIOLOGIE (objet du marché)

Plus en détail

5211 Entretien général d immeubles. Fiches descriptives. Reconnaissance des acquis et des compétences FP2009-12

5211 Entretien général d immeubles. Fiches descriptives. Reconnaissance des acquis et des compétences FP2009-12 Formation professionnelle et technique et formation continue Direction de la formation continue et du soutien 5211 Entretien général d immeubles Fiches descriptives Reconnaissance des acquis et des compétences

Plus en détail

Municipalité de Saint-Marc-sur- Richelieu

Municipalité de Saint-Marc-sur- Richelieu Plania Municipalité de Saint-Marc-sur- Richelieu Chapitre 11 Dispositions particulières applicables à certaines zones P031607 303-P031607-0932-000-UM-0023-0A Municipalité de Saint-Marc-sur-Richelieu 102

Plus en détail

CONVENTION DE SERVICE D'INSPECTION D'UN IMMEUBLE PRINCIPALEMENT RÉSIDENTIEL ET : SPÉCIMEN. Téléphone : No du membre. Courriel :

CONVENTION DE SERVICE D'INSPECTION D'UN IMMEUBLE PRINCIPALEMENT RÉSIDENTIEL ET : SPÉCIMEN. Téléphone : No du membre. Courriel : CONVENTION DE SERVICE D'INSPECTION D'UN IMMEUBLE PRINCIPALEMENT RÉSIDENTIEL Numéro de dossier 1. PARTIES ENTRE : Représenté par : 2. OBJET DU CONTRAT Les services de L'INSPECTEUR sont retenus par l'acheteur

Plus en détail

VILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.

VILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A. VILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P) (le présent cahier des clauses administratives contient 10 pages dont

Plus en détail

PLACE DE L ACADIE MISE À JOUR DES ÉTUDES ACOUSTIQUES À PARTIR DES PLANS DE SITE RÉVISÉS SOUMIS EN DATE DU 3 DÉCEMBRE 2008

PLACE DE L ACADIE MISE À JOUR DES ÉTUDES ACOUSTIQUES À PARTIR DES PLANS DE SITE RÉVISÉS SOUMIS EN DATE DU 3 DÉCEMBRE 2008 MJM CONSEILLERS EN ACOUSTIQUE INC MJM ACOUSTICAL CONSULTANTS INC 55, Côte des Neiges, Bureau 0 Montréal (Québec) Tél.: (5) 77-98 HS A6 Fax: (5) 77-986 Site internet: www.mjm.qc.ca Courrier électronique:

Plus en détail

LOT N 7: ESCALIER EXTERIEUR

LOT N 7: ESCALIER EXTERIEUR MISE EN CONFORMITE ACCESSIBILITE DU PARKING, DU BATIMENT D ACCUEIL & AMENAGEMENT DES SANITAIRES BATIMENT D ACCUEIL DES PUNTAS 65 110 CAUTERETS MAÎTRE D'OUVRAGE SEM DU PONT D Espagne MAIRIE DE CAUTERETS

Plus en détail

Cahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO

Cahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO Cahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO Le présent marché a pour objet la réhabilitation électrique. Une précédente consultation inclus les travaux peintures

Plus en détail

Contrat Type DroitBelge.Net. Contrat de travail AVERTISSEMENT

Contrat Type DroitBelge.Net. Contrat de travail AVERTISSEMENT http://www.droitbelge.net infos@droitbelge.net Contrat de travail Auteur: Me Arnaud Carlot, avocat E-mail: (Bruxelles) arnaudcarlot@skynet.be Tel / @lex4u.com 02.346.00.02 Fax: AVERTISSEMENT Le contrat

Plus en détail

FORMULAIRE STANDARD DE LA GARANTIE, COMPAGNIE D ASSURANCE DE L AMÉRIQUE DU NORD ENTENTE SUR LES MESURES D ATTÉNUATION

FORMULAIRE STANDARD DE LA GARANTIE, COMPAGNIE D ASSURANCE DE L AMÉRIQUE DU NORD ENTENTE SUR LES MESURES D ATTÉNUATION CAUTIONNEMENTS FORMULAIRE STANDARD DE LA GARANTIE, COMPAGNIE D ASSURANCE DE L AMÉRIQUE DU NORD ENTENTE SUR LES MESURES D ATTÉNUATION À UTILISER AVEC LE DOCUMENT INTITULÉ CAUTIONNEMENT D EXÉCUTION HEADSTART

Plus en détail

LA GARANTIE LÉGALE DU VENDEUR

LA GARANTIE LÉGALE DU VENDEUR LA GARANTIE LÉGALE DU VENDEUR Tous les produits achetés auprès d'apple, y compris les produits qui ne sont pas de la marque Apple, bénéficient de la garantie légale de conformité de 2 ans du vendeur, prévue

Plus en détail

DU 3 JUILLET 1978 RELATIVE AUX CONTRATS DE TRAVAIL, LA CONVENTION COLLEC- MENSUEL GARANTI AUX OUVRIERS EN CAS D'INCAPACITE DE TRAVAIL

DU 3 JUILLET 1978 RELATIVE AUX CONTRATS DE TRAVAIL, LA CONVENTION COLLEC- MENSUEL GARANTI AUX OUVRIERS EN CAS D'INCAPACITE DE TRAVAIL CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL N 12 BIS DU 26 FEVRIER 1979 ADAPTANT A LA LOI DU 3 JUILLET 1978 RELATIVE AUX CONTRATS DE TRAVAIL, LA CONVENTION COLLEC- TIVE DE TRAVAIL N 12 DU 28 JUIN 1973 CONCERNANT

Plus en détail

Présenté par. Carl Tremblay, ing.

Présenté par. Carl Tremblay, ing. Présenté par Carl Tremblay, ing. Familiariser les participants avec la réglementation québécoise. Familiariser les participants avec la notion de modification et de modernisation des appareils de transport

Plus en détail

François Dussault, T.P. Inspecteur en bâtiment. Repentigny, le 31 août 2010

François Dussault, T.P. Inspecteur en bâtiment. Repentigny, le 31 août 2010 Repentigny, le 31 août 2010 Monsieur François Dussault, propriétaire 76 rue Vinet Repentigny, Qc. J6A 1K9 Objet : Infiltration dans la salle de bains au 76 Vinet Monsieur Dussault, C est avec plaisir que

Plus en détail

Travaux de rénovation partielle de bureaux et de laboratoires

Travaux de rénovation partielle de bureaux et de laboratoires Travaux de rénovation partielle de bureaux et de laboratoires Centre de recherche Saint Antoine UMR-S 893 Site de l Hôpital Saint Antoine Bâtiment Inserm Raoul KOURILSKY 6 ème étage Equipe 13 Alex DUVAL

Plus en détail

TRAVAUX D ELECTRICITE POUR LA LEVEE DES OBSERVATIONS DU RAPPORT DE CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES

TRAVAUX D ELECTRICITE POUR LA LEVEE DES OBSERVATIONS DU RAPPORT DE CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES TRAVAUX D ELECTRICITE POUR LA LEVEE DES OBSERVATIONS DU RAPPORT DE CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES RAPPORT DEKRA N 044688791201 R 001 (Vérifications réalisées du 26/12/2012 au 07/03/2013) C C T

Plus en détail

LOI DU 3 JUILLET 1978 RELATIVE AUX CONTRATS DE TRAVAIL, LA CONVENTION D'UN SALAIRE MENSUEL GARANTI A CERTAINS EMPLOYES EN CAS

LOI DU 3 JUILLET 1978 RELATIVE AUX CONTRATS DE TRAVAIL, LA CONVENTION D'UN SALAIRE MENSUEL GARANTI A CERTAINS EMPLOYES EN CAS CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL N 13 BIS DU 26 FEVRIER 1979 ADAPTANT A LA LOI DU 3 JUILLET 1978 RELATIVE AUX CONTRATS DE TRAVAIL, LA CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL N 13 DU 28 JUIN 1973 CONCERNANT L'OCTROI

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES PELLETAGE DES AIRES COMMUNES (PERRONS MARCHES ET TROTTOIRS) SAISON 2014-2015 CONTRAT : 2014-PEL01

CAHIER DES CHARGES PELLETAGE DES AIRES COMMUNES (PERRONS MARCHES ET TROTTOIRS) SAISON 2014-2015 CONTRAT : 2014-PEL01 CAHIER DES CHARGES PELLETAGE DES AIRES COMMUNES (PERRONS MARCHES ET TROTTOIRS) SAISON 2014-2015 CONTRAT : 2014-PEL01 Rimouski, 10 novembre 2014 Table des matières 1 - CONDITIONS DE SOUMISSION... 3 1.1

Plus en détail

Clause assurance des conventions de Maîtrise d œuvre > 15 M HT

Clause assurance des conventions de Maîtrise d œuvre > 15 M HT Clause assurance des conventions de Maîtrise d œuvre > 15 M HT Article 00 Assurances. Dans la mesure où les garanties préconisées ou souscrites par le Maître de l ouvrage, sont accordées selon des clauses

Plus en détail

LOT N 7 - PEINTURE SELARL D'ARCHITECTURE AGENCE JP ESNAULT

LOT N 7 - PEINTURE SELARL D'ARCHITECTURE AGENCE JP ESNAULT SELARL D'ARCHITECTURE AGENCE JP ESNAULT 49 RUE GAMBETTA - BP 80218 28203 CHATEAUDUN CEDEX Tél. : 0237453604 Fax. : 0237459652 Dossier n 132012 GITE DE GROUPE DE LA VALLEE DE L'AIGRE 31, Rue Porte Dunoise

Plus en détail

LOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU

LOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU LOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU 1 - PRESCRIPTIONS GENERALES 1.1 - CONSISTANCE DES TRAVAUX Le présent lot a pour objet l'exécution des travaux suivants : - Fourniture et pose d éviers 2 bacs

Plus en détail

CONTRAT DE SERVEUR DEDIE HEBERGEMENT GESTION DE NOM DE DOMAINE ET MAIL

CONTRAT DE SERVEUR DEDIE HEBERGEMENT GESTION DE NOM DE DOMAINE ET MAIL CONTRAT DE SERVEUR DEDIE HEBERGEMENT GESTION DE NOM DE DOMAINE ET MAIL Entre, DiffusionNet, SARL au capital de 7 700 uros, RCS 435 068 440 de Reims, Allée des Bleuets - 51400 LES PETITES LOGES, ci-après

Plus en détail

MARNE REIMS PALAIS DU TAU

MARNE REIMS PALAIS DU TAU CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE CHAMPAGNE-ARDENNE, Maître d'ouvrage délégué CONSERVATION REGIONALE DES MONUMENTS HISTORIQUES 3, FAUBOURG SAINT-ANTOINE 51

Plus en détail

CONCOURS D OUVRIER PROFESSIONNEL SPÉCIALITÉ "AGENCEMENT INTÉRIEUR" CONCOURS EXTERNE ET INTERNE

CONCOURS D OUVRIER PROFESSIONNEL SPÉCIALITÉ AGENCEMENT INTÉRIEUR CONCOURS EXTERNE ET INTERNE CONCOURS D OUVRIER PROFESSIONNEL SPÉCIALITÉ "AGENCEMENT INTÉRIEUR" CONCOURS EXTERNE ET INTERNE NATURE DES ÉPREUVES Arrêté du 24 janvier 1992 (publié au Journal officiel du 14 février 1992) Les épreuves

Plus en détail

CIRCULAIRE N 000333 DU 2 JUILLET 2002

CIRCULAIRE N 000333 DU 2 JUILLET 2002 Bruxelles, le 2 juillet 2002 Administration Générale des Personnels de l Enseignement Cellule des Accidents du Travail de l enseignement CIRCULAIRE N 000333 DU 2 JUILLET 2002 Objet : Accidents du travail

Plus en détail

Rapport d'évaluation CCMC 12835-R IGLOO Wall Insulation

Rapport d'évaluation CCMC 12835-R IGLOO Wall Insulation CONSTRUCTION Rapport d'évaluation CCMC 12835-R IGLOO Wall Insulation RÉPERTOIRE Révision Jamais Réévaluation Non : NORMATIF : 07 21 23.06 Publication en de l'évaluation : 1997-12-08 Réévaluation cours

Plus en détail

LOT 1 - PARIS. Salles de Bureaux. Circulations Ascenseurs dépôts à réunion l'étage (740 m²) (80 m²) (200 m²) (4 m²) (10 m²) (12 m²) (70m²) 1

LOT 1 - PARIS. Salles de Bureaux. Circulations Ascenseurs dépôts à réunion l'étage (740 m²) (80 m²) (200 m²) (4 m²) (10 m²) (12 m²) (70m²) 1 Ref. Ares(2014)4124941-09/12/2014 SN : si nécessaire - : 1x par jour - : 1 x par semaine - 2M : 2 x par mois - : 1 x par mois - 4A : 1 x par trimestre - 2A : 1 x tous les six mois - 1A : 1 x par an techni

Plus en détail

Information Technology Credits (ITCredits)

Information Technology Credits (ITCredits) Informations générales Information Technology Credits (ITCredits) Vous pouvez faire appel à tout moment à notre service technique (tarifs horaires standard) en cas d installations, intervenions à distance

Plus en détail

VILLE DE CHÂTEAUGUAY FOURNITURE ET INSTALLATION D UN BÂTIMENT PRÉFABRIQUÉ ET TRAVAUX CONNEXES POUR LA VILLE DE CHÂTEAUGUAY

VILLE DE CHÂTEAUGUAY FOURNITURE ET INSTALLATION D UN BÂTIMENT PRÉFABRIQUÉ ET TRAVAUX CONNEXES POUR LA VILLE DE CHÂTEAUGUAY VILLE DE CHÂTEAUGUAY FOURNITURE ET INSTALLATION ET TRAVAUX CONNEXES POUR LA VILLE DE CHÂTEAUGUAY DOCUMENT D APPEL D OFFRES NO : SP-14-144 CHAPITRE E CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES FOURNITURE

Plus en détail

ETUDE D UN BATIMENT EN BETON : LES BUREAUX E.D.F. A TALENCE

ETUDE D UN BATIMENT EN BETON : LES BUREAUX E.D.F. A TALENCE 1 ENSA Paris-Val de Seine Yvon LESCOUARC H ETUDE D UN BATIMENT EN BETON : LES BUREAUX E.D.F. A TALENCE Architecte : Norman FOSTER 2 LES BUREAUX EDF A TALENCE Ce bâtiment de bureaux conçu par l'agence de

Plus en détail

HABITATIONS DESPROS INC. ENTREPRENEUR GÉNÉRAL DEVIS DE CONSTRUCTION

HABITATIONS DESPROS INC. ENTREPRENEUR GÉNÉRAL DEVIS DE CONSTRUCTION HABITATIONS DESPROS INC. ENTREPRENEUR GÉNÉRAL DEVIS DE CONSTRUCTION Nous avons sélectionnés avec minutie nous ouvriers & collaborateurs pour formés une équipe compétente pour la réalisation de votre maison

Plus en détail

SUJETS DE LA FICHE-CONSEILS

SUJETS DE LA FICHE-CONSEILS SUJETS DE LA FICHE-CONSEILS 1. Lignes directrices 2. Issue extérieure au niveau du sol Accès et aire de manœuvre Sécurité fonctionnelle 3. Étages desservis par un Bâtiment protégé par des extincteurs automatiques

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté d Agglomération Amiens Métropole Direction des affaires juridiques et générales Service gestion centralisée du courrier Place de l Hôtel

Plus en détail

LES RÉPARATIONS. locatives. Le petit mémo pour y voir plus clair

LES RÉPARATIONS. locatives. Le petit mémo pour y voir plus clair LES RÉPARATIONS locatives Le petit mémo pour y voir plus clair En matière de réparations locatives, les obligations du bailleur et celles du propriétaire sont définies par le Décret du 26 aôut 1987 et

Plus en détail

BIBLIOTHÈQUE PUBLIQUE DE CORNWALL POLITIQUES ET PROCÉDURES

BIBLIOTHÈQUE PUBLIQUE DE CORNWALL POLITIQUES ET PROCÉDURES Titre de la politique : Politique sur la location de salles Catégorie de politique : Administrative Entrée en vigueur : le 26 mai 2009 ÉNONCÉ DE POLITIQUE La Bibliothèque publique de Cornwall offre des

Plus en détail

FICHE TECHNIQUE SikaLatex

FICHE TECHNIQUE SikaLatex FICHE TECHNIQUE SikaLatex RÉSINE À MÉLANGER À L'EAU DE GÂCHAGE DES MORTIERS DESCRIPTION DU PRODUIT Le SikaLatex est une dispersion aqueuse de résine synthétique qui se présente sous la forme d un liquide

Plus en détail

MoniCom 15 et 19 Guide de l utilisateur Documentation Version: 27-09-2012

MoniCom 15 et 19 Guide de l utilisateur Documentation Version: 27-09-2012 15 et 19 Guide de l utilisateur Documentation Version: 27-09-2012 Notre site internet: www.symcod.com Courriel : support@symcod.com Garantie Symcod garanti ce produit pour une période d une année suivant

Plus en détail

FOYER RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES CHANTEGRILLET DE FRANCHEVILLE (69340)

FOYER RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES CHANTEGRILLET DE FRANCHEVILLE (69340) FOYER RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES CHANTEGRILLET DE FRANCHEVILLE (69340) CONTRAT DE SEJOUR Code de la Construction et de l'habitation (CCH) Code de l'action Sociale et des Familles (CASF) Document validé

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES MARCHE 2013-1. Nettoyage des locaux du CRDP De CORSE

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES MARCHE 2013-1. Nettoyage des locaux du CRDP De CORSE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES MARCHE 2013-1 relatif au Nettoyage des locaux du CRDP De CORSE CRDP de CORSE Immeuble Castellani Avenue du Mont Thabor BP 70961 20700 Ajaccio Cedex 9 Ce C.C.P. comporte

Plus en détail

Un pavillon se compose de murs et d'un toit qui peuvent être réalisés de différentes façons suivant le budget donné :

Un pavillon se compose de murs et d'un toit qui peuvent être réalisés de différentes façons suivant le budget donné : Un pavillon se compose de murs et d'un toit qui peuvent être réalisés de différentes façons suivant le budget donné : l'assemblage de parpaings le moulage dans un coffrage donnant une forme circulaire

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente 1. Définitions Gonzague TROUFFIER est auto-entrepreneur domiciliée à Sainte Maxime, 9 avenue des Sardinaux, 83 120. SIRET : 481 839 702 00042 - APE : 7734Z Son activité principale

Plus en détail

Comment bien utiliser votre assurance «Dommages-Ouvrage»

Comment bien utiliser votre assurance «Dommages-Ouvrage» Comment bien utiliser votre assurance «Dommages-Ouvrage» Ce document est édité par l Agence Qualité Construction, association dont la mission est d améliorer la qualité des constructions. Il a été rédigé

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P)

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) Marché privé de travaux - pièce n 3 Maître de l ouvrage : Fonds Calédonien de l Habitat Objet du marché : RESTRUCTURATION DE 103 LOGEMENTS «Rivière

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RAVALEMENTS DE FACADE BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE 21/23 Rue JEAN JAURES MARCHEAPROCEDUREADAPTEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) Représentant de la personne publique contractante : Monsieur

Plus en détail

APPEL A CANDIDATURE Marché en entreprise générale TCE.

APPEL A CANDIDATURE Marché en entreprise générale TCE. NOISY LE SEC HABITAT 7 RUE SAINT JUST 93 130 NOISY LE SEC PROJET DE REHABILITATION ET DE RESIDENTIALISATION DU SITE DE «LA RENARDIERE» 60 rue de la Dhuys 93130 NOISY LE SEC -------- -------- APPEL A CANDIDATURE

Plus en détail

CONTRAT DE LOCATION DE LOCAUX À COURT TERME TERMES ET CONDITIONS

CONTRAT DE LOCATION DE LOCAUX À COURT TERME TERMES ET CONDITIONS CONTRAT DE LOCATION DE LOCAU À COURT TERME TERMES ET CONDITIONS EN CONTREPARTIE des engagements mutuels ci-énoncés, les parties conviennent de ce qui suit : L Université loue au locataire les locaux susmentionnés,

Plus en détail

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois 04 RESSOURCES MOBILIÈRES ET IMMOBILIÈRES

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois 04 RESSOURCES MOBILIÈRES ET IMMOBILIÈRES 04 RESSOURCES MOBILIÈRES ET IMMOBILIÈRES 04.01 Gestion des ressources immobilières - Fichier informatique Fichier contenant des données utilisées pour contrôler l'inventaire et la gestion des immeubles,

Plus en détail

Vfoyers centraux chauffent

Vfoyers centraux chauffent Fiche technique - Série 9000 LES FOYERS isibles depuis tous les coins de la maison, nos Vfoyers centraux chauffent jusqu'à 1500 pi. car. sans besoin de ventilateurs électriques. Ils dégagent une douce

Plus en détail

Université de Montréal CONDITIONS GÉNÉRALES Page 1 de 61

Université de Montréal CONDITIONS GÉNÉRALES Page 1 de 61 Page 1 de 61 SECTION 1 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1- Champ d application 2- Définitions 3- Documents fournis à l Entrepreneur 4- Préséance 5- Interprétation des documents contractuels 6- Accès aux documents

Plus en détail

Proposition Technologie de l information pour l Association québécoise des technologies (AQT)

Proposition Technologie de l information pour l Association québécoise des technologies (AQT) Proposition Technologie de l information pour l Association québécoise des technologies (AQT) Ceci est une proposition pour une assurance contre les erreurs et omissions. Veuillez indiquer si vous demandez

Plus en détail

CONTRAT DE GARANTIE & MAINTENANCE D un logiciel Informatique Spécifique

CONTRAT DE GARANTIE & MAINTENANCE D un logiciel Informatique Spécifique CONTRAT DE GARANTIE & MAINTENANCE D un logiciel Informatique Spécifique ENTRE LES SOUSSIGNÉS : La Société SCANTECH, SARL au capital de 300.000 TND sise au 98 avenue d Afrique El- Menzah VMF 373293A/AM/000,Représentée

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ARTICLE PREMIER - Champ d'application Les présentes conditions générales de vente constituent le socle de la négociation commerciale et s'appliquent sans réserve et en priorité

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Ville de Noisy-le-Sec Direction des Finances et le la Commande Publique Service des Marchés Publics Place du Maréchal Foch 93134 NOISY-LE-SEC Cedex Tél: 01 49 42 66 00 INSTALLATION

Plus en détail

TABLE DES MATIÈRES A. INTRODUCTION B. LIGNES DIRECTRICES C. COMMENTAIRES

TABLE DES MATIÈRES A. INTRODUCTION B. LIGNES DIRECTRICES C. COMMENTAIRES TABLE DES MATIÈRES A. INTRODUCTION A-1 Domaine d application 1 A-2 Principes généraux 1 A-3 Contenu du Guide d application 2 A-4 Référence au chapitre I, Bâtiment 3 A-5 Entretien et réparation 4 A-6 Mise

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP Mairie de BRAILLANS 9 rue de la mairie 25640 BRAILLANS 03 81 57 93 30 Email : mairie.braillans@orange.fr MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

Plus en détail

COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28

COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28 COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28 Du Code des Marchés Publics CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P FOURNITURE

Plus en détail

Dans le présent règlement, les mots suivants signifient :

Dans le présent règlement, les mots suivants signifient : PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE MONT-LAURIER RÈGLEMENT NUMÉRO : 119 Règlement sur la salubrité et l entretien des logements. À la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Mont-Laurier, tenue le

Plus en détail

18 Février 2011 à 12 Heures

18 Février 2011 à 12 Heures MARCHES PUBLICS DE SERVICES Ville d Auterive Place du 11 novembre 1918 31190 AUTERIVE 05 34 28 19 30 Cahier des Clauses Administratives Particulières Création d une médiathèque dans le bâtiment dénommé

Plus en détail

Membres du CAW conventions 1, 2 et 3 et membres du CFTCDPEV

Membres du CAW conventions 1, 2 et 3 et membres du CFTCDPEV Membres du CAW conventions 1, 2 et 3 et membres du CFTCDPEV La Great-West est l un des principaux assureurs de personnes sur le marché canadien. Les conseillers en sécurité financière de la Great- West

Plus en détail

CONSIDÉRANT QUE la Ville désire attirer sur son territoire de nouvelles familles et favoriser la construction de nouvelles habitations;

CONSIDÉRANT QUE la Ville désire attirer sur son territoire de nouvelles familles et favoriser la construction de nouvelles habitations; RÈGLEMENT NUMÉRO 252 INTITULÉ «RÈGLEMENT ÉTABLISSANT UN PROGRAMME DE REVITALISATION FAVORISANT LA CONSTRUCTION DE NOUVELLES HABITATIONS DANS CERTAINS SECTEURS DE LA VILLE» CONSIDÉRANT QUE la Ville désire

Plus en détail

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES de PRODUITS CONSOMMABLES et ADAPTES

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES de PRODUITS CONSOMMABLES et ADAPTES CUFR JF CHAMPOLLION Place de Verdun 81000 ALBI CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.A.P MARCHE DE SERVICE 2012 N 101-2012 PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES

Plus en détail

GITE D'ETAPE "chez Mimile"

GITE D'ETAPE chez Mimile GITE D'ETAPE "chez Mimile" Notre gîte d'étape est en train de voir le jour, après des mois et des années d'études et de recherche de fonds pour sa réalisation. Merci au Conseil Général, à la Région, au

Plus en détail

CAP Serrurier-métallier REFERENTIEL D ACTIVITES PROFESSIONNELLES PRESENTATION DES ACTIVITES ET TACHES

CAP Serrurier-métallier REFERENTIEL D ACTIVITES PROFESSIONNELLES PRESENTATION DES ACTIVITES ET TACHES REFERENTIEL D ACTIVITES PROFESSIONNELLES PRESENTATION DES ACTIVITES ET TACHES ACTIVITES : TACHES 1 - Prendre connaissance des documents, des consignes écrites et orales. 2 - Relever des cotes pour l'exécution

Plus en détail

ACCESSOIRES ET TEMPORAIRES AUTORISÉS DANS LES COURS ET LES MARGES

ACCESSOIRES ET TEMPORAIRES AUTORISÉS DANS LES COURS ET LES MARGES TERMINOLOGIE (RÈGLEMENT 5001, ART.21) ABRI D AUTO PERMANENT (CAR-PORT) Construction accessoire reliée à un bâtiment principal formée d'un toit appuyé sur des piliers, dont un des côtés est mitoyen au bâtiment

Plus en détail

CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE MISE A JOUR SITE INTERNET

CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE MISE A JOUR SITE INTERNET CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE MISE A JOUR SITE INTERNET Entre les soussignés : La société Creerweb.fr Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Perpignan sous le numéro Siret : 795

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DU DIALOGUE SOCIAL Ordonnance n o 2015-380 du 2 avril 2015 relative au portage salarial

Plus en détail

Du 1 avril 2013 au 31 mars 2014 DEMANDE D'ADMISSION/ FORMULAIRE D'INSCRIPTION AU TABLEAU DES MEMBRES À TITRE DE TRAVAILLEUR SOCIAL

Du 1 avril 2013 au 31 mars 2014 DEMANDE D'ADMISSION/ FORMULAIRE D'INSCRIPTION AU TABLEAU DES MEMBRES À TITRE DE TRAVAILLEUR SOCIAL er Du 1 avril 2013 au 31 mars 2014 DEMANDE D'ADMISSION/ FORMULAIRE D'INSCRIPTION AU TABLEAU DES MEMBRES À TITRE DE TRAVAILLEUR SOCIAL Étape 1 VOIR 015 Pour assurer le bon traitement de votre dossier, il

Plus en détail

Principes régissant les travaux du GIEC PROCÉDURES FINANCIÈRES DU GROUPE D'EXPERTS INTERGOUVERNEMENTAL SUR L'ÉVOLUTION DU CLIMAT (GIEC)

Principes régissant les travaux du GIEC PROCÉDURES FINANCIÈRES DU GROUPE D'EXPERTS INTERGOUVERNEMENTAL SUR L'ÉVOLUTION DU CLIMAT (GIEC) Principes régissant les travaux du GIEC Appendice B PROCÉDURES FINANCIÈRES DU GROUPE D'EXPERTS INTERGOUVERNEMENTAL SUR L'ÉVOLUTION DU CLIMAT (GIEC) Adoptées à la douzième session du GIEC (Mexico, 11-13

Plus en détail

AVIS DE CHANGE N 5 DU MINISTRE DU PLAN ET DES FINANCES RELATIF AUX COMPTES DE NON-RESIDENTS. ( Publié au J.O.R.T. du 5 octobre 1982 )

AVIS DE CHANGE N 5 DU MINISTRE DU PLAN ET DES FINANCES RELATIF AUX COMPTES DE NON-RESIDENTS. ( Publié au J.O.R.T. du 5 octobre 1982 ) AVIS DE CHANGE N 5 DU MINISTRE DU PLAN ET DES FINANCES RELATIF AUX COMPTES DE NON-RESIDENTS ( Publié au J.O.R.T. du 5 octobre 1982 ) Le présent texte pris dans le cadre de l'article 19 du décret n 77-608

Plus en détail

Mairie de Colligny 4, rue Principale 57530 COLLIGNY

Mairie de Colligny 4, rue Principale 57530 COLLIGNY Monneren le 04 avril 2014 Mairie de Colligny 4, rue Principale 57530 COLLIGNY Agrandissement et réhabilitation de la mairie COLLIGNY LOT N 08 VENTILATION - PLOMBERIE - SANITAIRES DÉCOMPOSITION DU PRIX

Plus en détail

''Le couteau suisse du chantier'' www.alphamech.ch 022 755 05 05. Contrat de location. entre

''Le couteau suisse du chantier'' www.alphamech.ch 022 755 05 05. Contrat de location. entre Alpha Mechanics ''Le couteau suisse du chantier'' 3 rue du village CH-1295 Mies www.alphamech.ch 022 755 05 05 Contrat de location entre Alpha Mechanics et Le locataire Objet: Prix du loyer: Durée de la

Plus en détail

Portage salarial : effets de l ordonnance n 2015-380 du 2 avril 2015

Portage salarial : effets de l ordonnance n 2015-380 du 2 avril 2015 CIRCULAIRE N 2015-10 DU 11 JUIN 2015 Direction des Affaires Juridiques INSX011-ACE Titre Portage salarial : effets de l ordonnance n 2015-380 du 2 avril 2015 Objet Suppression de l attestation spécifique

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION R.C. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION R.C. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION. Maître de l ouvrage : Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : Date limite de remises des offres : 11 janvier 2013 à

Plus en détail

Construisez, rénovez le patrimoine de votre collectivité, nous assurons la sécurité budgétaire de vos projets. >Assurance construction

Construisez, rénovez le patrimoine de votre collectivité, nous assurons la sécurité budgétaire de vos projets. >Assurance construction Construisez, rénovez le patrimoine de votre collectivité, nous assurons la sécurité budgétaire de vos projets >Assurance construction Assurance construction Depuis plus de 40 ans, SMACL Assurances accompagne

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES _ MAIRIE DE BP 9 33611 CESTAS CEDEX www.mairie-cestas.fr Tel : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) MARCHE DE MAINTENANCE, VERIFICATION, RENOUVELLEMENT

Plus en détail

RÈGLEMENT relatif au programme Remise en argent

RÈGLEMENT relatif au programme Remise en argent RÈGLEMENT relatif au programme Remise en argent Règlement Le programme Remise en argent Banque Laurentienne est assujetti au règlement suivant, sous réserve de modifications sans préavis. Si vous décidez

Plus en détail

Le Groupe Luxorama Ltée

Le Groupe Luxorama Ltée TRANSACTIONS ET RESTRUCTURATION Le Groupe Luxorama Ltée Le 14 novembre 2012 APPEL D OFFRES SOUS SEING PUBLIC Mémo d informations kpmg.ca KPMG inc. Tour KPMG Bureau 1500 600, boul. de Maisonneuve Ouest

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières Marché Public de Services Cahier des Clauses Administratives Particulières n 2011 20 73 du 18/11/2011 Personne publique Ville de Sainte Geneviève des Bois Personne Responsable du Marché Monsieur le Maire

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE BOLTON-OUEST AUX CONTRIBUABLES DE LA SUSDITE MUNICIPALITÉ AVIS PUBLIC

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE BOLTON-OUEST AUX CONTRIBUABLES DE LA SUSDITE MUNICIPALITÉ AVIS PUBLIC PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE BOLTON-OUEST AUX CONTRIBUABLES DE LA SUSDITE MUNICIPALITÉ AVIS PUBLIC EST PAR LA PRÉSENTE DONNÉ PAR LE SOUSSIGNÉ SECRÉTAIRE-TRÉSORIER DE LA SUSDITE MUNICIPALITÉ, QUE:

Plus en détail

Asssurance du bâtiment en vertu de l assurance Trois-en-un MC

Asssurance du bâtiment en vertu de l assurance Trois-en-un MC Proposition Asssurance du bâtiment en vertu de l assurance Trois-en-un MC Si vous avez besoin d aide pour remplir la présente, appelez le : CDSPI Services consultatifs Inc. 1 877 293-9455 (sans frais)

Plus en détail

LE PLAN DE PREVENTION

LE PLAN DE PREVENTION 1 Association des Directeurs et Responsables de Services Généraux Facilities Manag ers Association LE PLAN DE PREVENTION Avertissement : ce document est un exemple établi pour un besoin particulier. Il

Plus en détail

Chapitre 4. 4.1 La structure de la police 4.2 Les dispositions générales 4.3 L analyse des formules et garanties

Chapitre 4. 4.1 La structure de la police 4.2 Les dispositions générales 4.3 L analyse des formules et garanties Chapitre 4 4.1 La structure de la police 4.2 Les dispositions générales 4.3 L analyse des formules et garanties 4.1 La structure de la police Les dispositions selon le Code civil du Québec L assurance

Plus en détail

STANDARD DE CONSTRUCTION CONDUITS, ATTACHES ET RACCORDS DE

STANDARD DE CONSTRUCTION CONDUITS, ATTACHES ET RACCORDS DE , ATTACHES ET RACCORDS DE PARTIE 1 - GÉNÉRALITÉS 1.1 EMPLACEMENT DES 1.1.1 Les conduits posés devraient être indiqués sur les plans. Ils devraient être installés perpendiculairement aux lignes du bâtiment.

Plus en détail

Royal (Jordan) Inc RE/MAX. Marché d acheteur. Marché de vendeur. C est lorsque la demande diminue que le surplus

Royal (Jordan) Inc RE/MAX. Marché d acheteur. Marché de vendeur. C est lorsque la demande diminue que le surplus ACHETER DANS UN MARCHÉ DE VENDEUR OU MARCHÉ ACHETEUR Marché d acheteur On reconnaî t un marché d acheteur à l augmentation marquée de l inventaire des maisons à vendre qui résulte en plus d acheteurs que

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES

CONDITIONS GENERALES CONDITIONS GENERALES 1. Sauf stipulation contraire écrite, toutes offres et toutes conventions (même celles à venir) sont régies par les présentes conditions, lesquelles en font partie intégrante et priment

Plus en détail