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2 EDITO

3 PATRIMOINE 1.ANALYSE 11. a na e atri onia e 111. Analyse civile Situation familiale Régime matrimonial Avantages matrimoniaux Dispositions entre époux Donations Testaments 112. Analyse de l acti Patrimoine immobilier d usage Patrimoine immobilier de rapport Contrats assurance vie Valeurs mobilières Liquidités Patrimoine professionnel 113. Analyse du passi 114. Analyse sociale Statut Prévoyance Retraite 115. Analyse scale et budgétaire Impôt sur le revenu Impôt de solidarité sur la fortune Budget et revenu disponible 116. Analyse successorale

4 PATRIMOINE 2.DETENTION 21. Stratégie e étention atri oine i o i ier er onne et o ro e ionne 211. SCI IR/option IS 212. Détention SCI IR par une société à l IS 213. Meublé en société 214. Location aménagée 215. Démembrement Démembrement par rétention Co-acquisition démembrée (cédant IS/IR) Co-construction démembrée Construction par l usufruitier Démembrement parts de SCI 216. Bail à construction 217. Investissements en parts de SCPI 218. Crédit bail immobilier 219. Fiducie gestion 22. Stratégie e étention atri oine ro e ionne 221. Mise en société 222. Holding animatrice 223. Holding 224. SPFPL 23. Stratégie e étention atri oine ri é 231. Restructuration du patrimoine privé 232. Organisation du patrimoine des incapables 233. Assurance-vie 234. Contrat de capitalisation 235. PEA / PEA-PME 236. Contrat de capi par une société civile 237. Conseils sur l expatriation

5 PATRIMOINE 3.GESTION 31. Stratégie o ti i ation a e e re en ro e ionne 311. Mise en société 312. Investissement Girardin pour société IS 32. Stratégie o ti i ation a e e re en ar tre er 321. Girardin industriel 322. Girardin logement social 33. Stratégie o ti i ation a e e re en ar i o i ier 331. Du ot 332. LMNP 333. SCPI dé cit oncier 334. Dé cit oncier 335. Malraux / MH 3. Stratégie o ti i ation i a e e re en ar e ri ate e it 341. Souscription au capital d une PME 342. FCPI / FIP 3. Stratégie o ti i ation a e e re en on ier 351. SCI IR / Option IS 352. Apport de parts de SCI par une société IS 353. Démembrement Démembrement par rétention Co-acquisition démembrée (cédant IS/IR) Co-construction démembrée Construction par l usufruitier Démembrement parts de SCI Investissement immobilier en nue-propriété 354. Stratégie de location meublée pro essionnelle 355. Passage location nue à meublée 3. Stratégie o ti i ation e i t r a ort ne 361. Audit / Conseils sur les biens pro essionnels 362. Pacte Dutreil ISF 363. LMP 364. Optimisation du pla onnement de l ISF 365. Donations d usu ruit temporaire 366. Souscription au capital d une PME 367. FCPI / FIP 368. Contrat de capitalisation 369. Investissement immobilier en nue-propriété 3. e tion e ontentie a 371. Accompagnement sur la régularisation d acti s 372. Accompagnement contrôle / redressement scal 3. Stratégie e i tration ge tion e a tré orerie ne o iété S 381. Acquisition usu ruit de SCPI 382. Investissement contrat de capitalisation 383. Réduction de capital

6 PATRIMOINE 4.TRANSMISSION 1. ran i ion titre onére 411. Phase d anticipation Stratégies de nancement LB - B Stratégies d optimisation scale Apport-cession Donation-cession 412. Phase de transmission proprement dite Stratégies d optimisation scale Cession intrafamiliale Cession en cas de départ à la retraite (150 D ter) Cession en cas de départ à la retraite (151 septies A) Cession-remploi Cession entreprise individuelle (151 septies) Cession entreprise individuelle (238 quindecies) Stratégies juridiques de transmission Conseils garantie actif/passif LB - B 2. ran i ion titre grat it 421. Stratégies d optimisation scale Pacte Dutreil Transmission Pacte Dutreil Transmission DPAS Donation entreprise individuelle Aménagement clauses béné ciaires de l ass. vie Apport en SCI et transmission Don manuel d un contrat de capitalisation Assurance vie Paiement différé et fractionné Démembrement croisé de parts de SCI 422. Stratégies d optimisation civile Donations d usufruit temporaire Donations en nue-propriété Donations transgénérationnelles Donations résiduelles Donations graduelles Donations / Donations-partage Don manuel d un contrat de capitalisation Tontine Société d acquêts Régimes matrimoniaux Aménagement des avantages matrimoniaux Aménagement clauses béné ciaires de l ass. vie Testament Pacte Dutreil Transmission DPAS Mandat de protection future Mandat à effet posthume Démembrement croisé de parts de SCI Commodat

7 PATRIMOINE 5.SUIVI 1. S i i atri onia 511. Situation patrimoniale 512. Mise à jour de l analyse patrimoniale 513. Reporting nancier 514. Veille juridique et scale 515. Accompagnement aux déclarations scales

8 PATRIMOINE 1.ANALYSE 2.DETENTION 3.GESTION 4.TRANSMISSION 5.SUIVI 11. Pack Analyse patrimoniale 21. Stratégies de détention du patrimoine immobilier personnel et/ou professionnel 31. Stratégies d optimisation scale des revenus professionnels 41. Transmission à titre onéreux 51. Suivi patrimonial 22. Stratégies de détention du patrimoine professionnel 32. Stratégies d optimisation scale des revenus par l utremer 42. Transmission à titre gratuit 23. Stratégies de détention du patrimoine privé 33. Stratégies d optimisation scale des revenus par l immobilier 34. Stratégies d optimisation scale des revenus par le private equity 35. Stratégies d optimisation scale des revenus fonciers 36. Stratégies d optimisation de l impôt sur la fortune 37. Gestion des contentieux scaux 38. Stratégie d ex ltration /gestion de la trésorerie d une société IS

9 RÉMUNÉRATION ET PROTECTION SOCIALE 1.ANALYSE SOCIALE 11. Ré nération irigeant 111. Statut 112. Sources de rémunération 12. ré o an e irigeant 121. Régime obligatoire 122. Régime complémentaire 13. Retraite irigeant 131. Régime obligatoire 132. Régime complémentaire 1. oint a erte 1. e e ré e ion

10 RÉMUNÉRATION ET PROTECTION SOCIALE 2.REMUNERATION 21. Dirigeant 211. Stratégies d optimisation du statut du dirigeant Travailleur non salarié Article 62 du CGI Entrepreneur individuel Assimilé salarié 212. Stratégies de gestion des distributions Arbitrage prime/dividendes Calcul du coût d une distribution 22. Conjoint 221. Stratégies d optimisation du statut du conjoint du dirigeant Conjoint salarié Conjoint collaborateur Conjoint associé 23. Sa arié 231. Epargne salariale Plans d épargne salariale Plan d épargne inter-entreprise (PEI) Plan d épargne retraite collectif inter-entreprises (PERC I) Intéressement contractuel / supplément Participation obligatoire / dérogatoire 232. Périphériques à la rémunération Titres de services Titre restaurant Chèque cadeaux Chèque culture Chèque vacances Chèque emploi service universel (CESU) Pré- nancé Logement de fonction / personnel Véhicule de fonction / personnel

11 RÉMUNÉRATION ET PROTECTION SOCIALE 3.PROTECTION SOCIALE 31. Santé 311. Collective Mise en place Mise en conformité 312. Individuelle 32. ré o an e 321 Collective Mise en place Mise en conformité 322 Individuelle 33. Retraite 331. Obligatoire Bilan retraite Rachat points / trimestres Cumul emploi / retraite Retraite progressive 332. Facultative Collective Individuelle 3. C age 341. Mise en place garantie chômage dirigeant

12 RÉMUNÉRATION ET PROTECTION SOCIALE 4.SUIVI 1. t a i ation e ana e o ia e 411. Mise à jour de l analyse sociale 412. Veille juridique et règlementaire 2. S i i e o tion i e en a e 421. Accompagnement dans la protection sociale individuelle et collective Prévoyance TNS / collective Retraite TNS / collective 422. Accompagnement en épargne salariale et gestion des accords Plans d épargne salariale Accord d intéressement et /ou de participation 423. Optimisation de la rémunération du dirigeant Arbitrage prime / dividendes

13 RÉMUNÉRATION ET PROTECTION SOCIALE 1.ANALYSE SOCIALE 2.REMUNERATION 3.PROTECTION SOCIALE 4.SUIVI 11. Rémunération du dirigeant 21. Dirigeant 31. Santé 41. Suivi des contrats et actualisation 12. Prévoyance du dirigeant 22. Conjoint 32. Prévoyance 42. Suivi de la situation sociale de l entreprise 13. Retraite du dirigeant 23. Salariés 33. Retraite 14. Points d alerte 34. Chômage 15. Axes de ré exion

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