LYCÉE HAROUN TAZIEFF

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "LYCÉE HAROUN TAZIEFF"

Transcription

1 LYCÉE HAROUN TAZIEFF REGLEMENT DE CONSULTATION VALANT CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES I) Identification de la personne publique : Dénomination et adresse de l établissement et du service acheteur : Lycée Haroun TAZIEFF SAINT-PAUL-LES-DAX Personne responsable du marché : Monsieur le Proviseur du Lycée Haroun TAZIEFF Comptable assignataire : Madame l Agent Comptable du Lycée Haroun TAZIEFF II) Procédure : Le marché est passé selon la procédure adaptée conformément aux dispositions de l article 28 du code des marchés publics. III) Objet du marché : Le marché a pour but la fourniture de matériel numérique constitué en lot: - 32 ordinateurs portables avec option pour 47 et périphériques - 9 ordinateurs de bureaux - 43 ordinateurs de bureaux IV) Description des fournitures ou prestations : LOT n 1 : 32 ordinateurs portables - 32 ordinateurs portables avec proposition d une option pour 42 ordinateurs (32+15) ayant les caractéristiques suivantes : o Ecran 14 pouces minimum o Résolution 1366x768 minimum o Processeur double cœur 2GHZ minimum o Disque dur 200 Go minimum o Lecteur DVD o Windows Seven 64 bit - 1 borne wifi sécurisée par édition de ticket utilisateur et de son imprimante à ticket - 1 imprimante laser couleur

2 LOT n 2 : 9 ordinateurs de bureaux - 9 ordinateurs complets ayant les caractéristiques suivantes : o Ecran 19 pouces minimum o Résolution 1440x900 minimum o Carte graphique dualview chipset Nvidia avec sorties vidéo VGA o Processeur à double cœur 3 Ghz minimum o Disque dur 160 Go minimum o 2 USB en façade au minimum o Lecteur DVD au minimum o Clavier et souris filaire o Windows Seven PRO Downgradable XP64 en option si possible. LOT n 3 : 43 ordinateurs de bureaux - 43 ordinateurs complets ayant les caractéristiques suivantes : o Ecran 19 pouces minimum o Résolution 1366x768 minimum o 1 sortie vidéo VGA, chipset Nvidia o Processeur à double cœur 3 Ghz minimum o 2 USB en façade au minimum o Disque dur 400 Go Minimum o Lecteur DVD au minimum o Clavier et souris filaire o Windows Seven PRO Downgradable XP64 en option si possible. V) Contact : tous les renseignements administratifs utiles peuvent être obtenus auprès de Madame Michelle MUNOS ; tel ; fax ; adresse électronique : tous les renseignements techniques utiles peuvent être obtenus auprès de Monsieur Xavier FAURÉ tél : , adresse électronique : VI) Limite de transmission des offres et modalités de transmission : Les offres devront être parvenues au service Intendance du Lycée Haroun TAZIEFF au plus tard le 2 mai 2012, 12 heures par ou par courrier. VII) Contenu des offres : L offre devra contenir 1 - l acte d engagement selon le modèle joint dûment signé par le candidat ; 2 -le descriptif détaillé de la prestation également daté et signé portant les délais d exécution, 3- les fiches techniques relatives aux matériels proposés, 4- la lettre de candidature incluant l habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement momentané d entreprises, la déclaration du candidat incluant : les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, la déclaration sur l honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés

3 à l'article 43 du code des marchés publics, le cas échéant, si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet. Le dossier de consultation peut être retiré gratuitement par voie électronique sur le site VIII) Critère de jugement des offres : les critères de jugement des offres sont : - Valeur technique des produits : 45% - Prix : 45% - Délais d exécution : 10% IX) Délai de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres. X) Prix et règlements des comptes : Contenu des prix : les prix proposés sont fermes et définitifs ; une clause de sauvegarde peut être prévue en cas de changement radical des conditions économiques : elle doit être prévue dans l acte d engagement. Les prix sont exprimés hors taxes ; le montant de la TVA et des éventuelles autres taxes devront apparaître clairement dans la proposition de prix. Les prix comprennent tous les frais afférents à la livraison et éventuellement au montage ou à l installation ; les frais complémentaires éventuels devront figurer expressément sur l offre. XI) Règlement : le règlement s effectuera par mandat administratif avec virement dans un délai de 45 jours après réalisation de la fourniture. Aucun acompte ne sera versé à l entreprise titulaire du marché sauf dans les cas prévus par la circulaire MENF C. XII) Notification : le marché sera notifié au titulaire par courrier postal. XIII) Exécution du marché : le marché sera exécuté par ordre de service. Les prestations ou fournitures devront être réalisés avant le 20 juin A Saint-Paul-Lès-Dax, le 16 mars 2012 Le Proviseur, pouvoir adjudicateur Pierre BOLLE

4

5 ERROR: syntaxerror OFFENDING COMMAND: --nostringval-- STACK: ( RŁglement de consultation ORDINATEURS PORTABLES ET ORDINATEURS DE BUREAU ) /Title () /Subject (D: ) /ModDate () /Keywords (PDFCreator Version 0.8.0) /Creator (D: ) /CreationDate (gestion1) /Author -mark-

OFFRE D ACHAT ET REGLEMENT DE CONSULTATION POUR L ACQUISITION

OFFRE D ACHAT ET REGLEMENT DE CONSULTATION POUR L ACQUISITION OFFRE D ACHAT ET REGLEMENT DE CONSULTATION POUR L ACQUISITION D un logiciel et de matériels de laboratoire de langues et la formation à son utilisation 1-Identification de la personne publique Dénomination

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICE ACHAT D UN LOT DE 48 ORDINATEURS DE BUREAU LYCEE JEAN LURCAT. Cahier des clauses particulières

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICE ACHAT D UN LOT DE 48 ORDINATEURS DE BUREAU LYCEE JEAN LURCAT. Cahier des clauses particulières MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICE ACHAT D UN LOT DE 48 ORDINATEURS DE BUREAU LYCEE JEAN LURCAT Cahier des clauses particulières 21 janvier 2011 Page 1 sur 7 1. IDENTIFICATION DE LA PERSONNE PUBLIQUE

Plus en détail

MARCHE DE MAINTENANCE ET OPERATIONS DE DEPANNAGE DES ASCENSEURS COMMUNAUX. Règlement de Consultation (RC)

MARCHE DE MAINTENANCE ET OPERATIONS DE DEPANNAGE DES ASCENSEURS COMMUNAUX. Règlement de Consultation (RC) COMMUNE DE QUINCIEUX 30 rue de la République 69650 Quincieux Tél. 04.78.91.10.11 Fax : 04.78.91.17.83 Mail : contact@quincieux.fr MARCHE DE MAINTENANCE ET OPERATIONS DE DEPANNAGE DES ASCENSEURS COMMUNAUX

Plus en détail

BANC DE PREREGLAGE D OUTILS

BANC DE PREREGLAGE D OUTILS Le Centre de Formation d'apprentis du Lot (dont le siège est au Lycée Monnerville à Cahors) vous informe qu il lance une procédure adaptée pour l acquisition d un banc de préréglage d outils. BANC DE PREREGLAGE

Plus en détail

C A H I E R D E S C H A R G E S

C A H I E R D E S C H A R G E S Pouvoir adjudicateur : Chambre des Métiers et de l Artisanat de Région(CMAR) de Martinique Représentée par son Président Monsieur Hervé LAUREOTE Adresse : Morne TARTENSON, 2 rue du Temple Tél. 0596.71.32.22

Plus en détail

Dossier de consultation des entreprises (DCE)

Dossier de consultation des entreprises (DCE) MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE DE MATERIEL ET SERVICES INFORMATIQUES Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gers 4 Place Maréchal Lannes BP 80002 32001 AUCH Cedex Tél: 05

Plus en détail

AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE VALANT REGLEMENT DE CONSULTATION ET CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (administratives et techniques)

AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE VALANT REGLEMENT DE CONSULTATION ET CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (administratives et techniques) AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE VALANT REGLEMENT DE CONSULTATION ET CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (administratives et techniques) Établi en application de l Article 28 du CMP procédure adaptée

Plus en détail

Centre de Gestion et de Formation C G F

Centre de Gestion et de Formation C G F République française Polynésie française Centre de Gestion et de Formation C G F ACQUISITION DE MATERIELS INFORMATIQUE Marché sans formalité particulière Article 321 du code des marchés publics passés

Plus en détail

MARCHE N 15/03 AVIS DE PUBLICATION

MARCHE N 15/03 AVIS DE PUBLICATION MARCHES PUBLICS Procédure adaptée (article 28 du CMP) MARCHE N 15/03 OBJET DU MARCHE : FOURNITURE DE MANUELS SCOLAIRES AVIS DE PUBLICATION I) Identification de l organisme : Lycée Charles Peguy - 1, Cours

Plus en détail

Avis d appel à la concurrence Cahier des charges

Avis d appel à la concurrence Cahier des charges Avis d appel à la concurrence Cahier des charges Fourniture d une salle de formation informatique Nom et adresse de l organisme qui passe la commande : Chambre de Métiers et de l Artisanat de la Côte d

Plus en détail

PERSONNE PUBLIQUE : Inspection Académique de la Moselle 1 rue Wilson BP 31 044 57 036 METZ CEDEX

PERSONNE PUBLIQUE : Inspection Académique de la Moselle 1 rue Wilson BP 31 044 57 036 METZ CEDEX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES ET TECHNIQUES PARTICULIERES VALANT ACTE D ENGAGEMENT PERSONNE PUBLIQUE : Inspection Académique de la Moselle 1 rue Wilson BP 31 044 57 036 METZ CEDEX OBJET

Plus en détail

OFFRE D ACHAT ET REGLEMENT DE CONSULTATION. Pour un voyage pédagogique en Normandie

OFFRE D ACHAT ET REGLEMENT DE CONSULTATION. Pour un voyage pédagogique en Normandie 1-Identification de la personne publique OFFRE D ACHAT ET REGLEMENT DE CONSULTATION Pour un voyage pédagogique en Normandie Dénomination et adresse de l établissement et du service acheteur : Lycée Val

Plus en détail

ACTE D ENGAGEMENT Lot : Matériel Ordinateur de Bureau fixe (A.E)

ACTE D ENGAGEMENT Lot : Matériel Ordinateur de Bureau fixe (A.E) ACTE D ENGAGEMENT Lot : Matériel Ordinateur de Bureau fixe (A.E) (A joindre un exemplaire par proposition et variante) LYCEE de SAINT PAUL IV 363 route de SAVANNAH BP 20 97411 BOIS DE NEFLES SAINT PAUL

Plus en détail

* * * * * Marché en Procédure Adaptée Article 28 du Code des Marchés Publics. 12 Avril 2013

* * * * * Marché en Procédure Adaptée Article 28 du Code des Marchés Publics. 12 Avril 2013 VILLE de Pont d l Arche * * * * * Marché en Procédure Adaptée Article 28 du Code des Marchés Publics Location de matériel informatique et services de maintenance pour la commune de Pont de l Arche - CAHIER

Plus en détail

MARCHE PUBLIC POUR EQUIPEMENT INTERACTIF DE L ECOLE COMMUNALE «MON ECOLE» DE SAINT JEAN CAP FERRAT

MARCHE PUBLIC POUR EQUIPEMENT INTERACTIF DE L ECOLE COMMUNALE «MON ECOLE» DE SAINT JEAN CAP FERRAT Marché n 001/18012011 POUVOIR ADJUDICATEUR : COMMUNE DE SAINT JEAN CAP FERRAT HOTEL DE VILLE 06230 SAINT JEAN CAP FERRAT MARCHE PUBLIC POUR EQUIPEMENT INTERACTIF DE L ECOLE COMMUNALE «MON ECOLE» DE SAINT

Plus en détail

Acquisition de matériels informatiques. Règlement de consultation (RC) Dossier de consultation - Pièce n 1

Acquisition de matériels informatiques. Règlement de consultation (RC) Dossier de consultation - Pièce n 1 Acquisition de matériels informatiques MARCHES PUBLICS (ARTICLE 28 PROCEDURE ADAPTEE) Règlement de consultation (RC) Dossier de consultation - Pièce n 1 Date et heure limite de la remise des offres : Lundi

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION REGLEMENT DE LA CONSULTATION PROCÉDURE ENSNP 2014 / 002 Fourniture de matériels informatiques à l école nationale supérieure de la nature et du paysage 1 ACHETEUR PUBLIC 1- nom de l organisme : l école

Plus en détail

Fourniture et livraison de Titres Restaurant pour les agents de la collectivité

Fourniture et livraison de Titres Restaurant pour les agents de la collectivité DEPARTEMENT DE L ARIEGE SICTOM DU COUSERANS Fourniture et livraison de Titres Restaurant pour les agents de la collectivité MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES A procédure adaptée établi en application des articles

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES MICRO ORDINATEURS ET PERIPHERIQUES REGLEMENT DE LA CONSULTATION

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES MICRO ORDINATEURS ET PERIPHERIQUES REGLEMENT DE LA CONSULTATION 1 MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES MICRO ORDINATEURS ET PERIPHERIQUES REGLEMENT DE LA CONSULTATION Objet : Achat de micro-ordinateurs, d ordinateurs portables, de périphériques, et de logiciels réseau et breautique.

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION VALANT A.A.P.C MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. «ACHAT et INSTALLATION DE MODULAIRE» Saint Cyr en Retz (BOURGNEUF EN RETZ)

REGLEMENT DE CONSULTATION VALANT A.A.P.C MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. «ACHAT et INSTALLATION DE MODULAIRE» Saint Cyr en Retz (BOURGNEUF EN RETZ) REGLEMENT DE CONSULTATION VALANT A.A.P.C MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX «ACHAT et INSTALLATION DE MODULAIRE» Saint Cyr en Retz (BOURGNEUF EN RETZ) DOSSIER n 2-2015 PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés

Plus en détail

Les candidats sont autorisés à répondre à un seul ou à la totalité des lots.

Les candidats sont autorisés à répondre à un seul ou à la totalité des lots. AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE 1 - Nom et adresse officiels de la personne publique : Pouvoir adjudicateur : Monsieur le Président 12, rue LAPIQUE - BP 60559-55012 BAR LE DUC CEDEX Tél : 03.29.79.56.31

Plus en détail

VILLE DES ANDELYS APPAREILLAGE DE SYSTÈME DE VIDEO PROTECTION FOURNITURE, POSE ET MAINTENANCE REGLEMENT DE CONSULTATION

VILLE DES ANDELYS APPAREILLAGE DE SYSTÈME DE VIDEO PROTECTION FOURNITURE, POSE ET MAINTENANCE REGLEMENT DE CONSULTATION Document 1 VILLE DES ANDELYS APPAREILLAGE DE SYSTÈME DE VIDEO PROTECTION FOURNITURE, POSE ET MAINTENANCE REGLEMENT DE CONSULTATION Marché public de Fourniture et de Service en Procédure Adaptée Passé en

Plus en détail

Marché Public de Services

Marché Public de Services Marché Public de Services REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) Maître d'ouvrage Commune de Calvisson Commune de Calvisson 30.420 - CALVISSON établi en application du Code des Marchés publics Décret n 2006-975

Plus en détail

MAIRIE DE JOUY-SUR-MORIN 11 place du Bouloi 77320 Jouy-sur-Morin Tél. : 01 64 04 07 07 Fax : 01 64 20 32 94 mairie-de-jouy-sur-morin@wanadoo.

MAIRIE DE JOUY-SUR-MORIN 11 place du Bouloi 77320 Jouy-sur-Morin Tél. : 01 64 04 07 07 Fax : 01 64 20 32 94 mairie-de-jouy-sur-morin@wanadoo. MAIRIE DE JOUY-SUR-MORIN 11 place du Bouloi 77320 Jouy-sur-Morin Tél. : 01 64 04 07 07 Fax : 01 64 20 32 94 mairie-de-jouy-sur-morin@wanadoo.fr Marché public de prestations intellectuelles ***** Elaboration

Plus en détail

DATE DE DIFFUSION DE L APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE : 12 septembre 2013. DATE LIMITE DE RÉCEPTION DES OFFRES : 4 octobre 2013 à 12h00

DATE DE DIFFUSION DE L APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE : 12 septembre 2013. DATE LIMITE DE RÉCEPTION DES OFFRES : 4 octobre 2013 à 12h00 AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE IDENTIFICATION DE L ORGANISME ACHETEUR : Commune de Tournefeuille Place de la Mairie 31170 TOURNEFEUILLE Téléphone : 05.62.13.21.21 Télécopie : 05.62.13.21.00 Adresse

Plus en détail

Marché Public de fournitures (marché à bons de commande) PROCEDURE ADAPTEE (article 28 du code des marchés publics)

Marché Public de fournitures (marché à bons de commande) PROCEDURE ADAPTEE (article 28 du code des marchés publics) Lycée de l Image et du Son d Angoulême Marché Public de fournitures (marché à bons de commande) PROCEDURE ADAPTEE (article 28 du code des marchés publics) FOURNITURE DE MATERIELS INFORMATIQUES Cahier des

Plus en détail

MARCHE DES ASSURANCES DE LA COMMUNE DE VOURLES

MARCHE DES ASSURANCES DE LA COMMUNE DE VOURLES COMMUNE DE VOURLES 26 Rue de Bertrange Imeldange 69390 Vourles Tél. 04.78.05.12.05 Fax : 04.72.31.06.98 Mail : commune-de-vourles@wanadoo.fr MARCHE DES ASSURANCES DE LA COMMUNE DE VOURLES Règlement de

Plus en détail

Acquisition de matériels informatiques

Acquisition de matériels informatiques Acquisition de matériels informatiques MARCHES PUBLICS (ARTICLE 28 PROCEDURE ADAPTEE) Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Dossier de consultation - Pièce n 3 Date et heure limite de réception

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES REGLEMENT DE LA CONSULTATION CAHIER CLAUSES PARTICULIERES

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES REGLEMENT DE LA CONSULTATION CAHIER CLAUSES PARTICULIERES LYCEE de la VENISE VERTE 71 rue Laurent BONNEVAY BP 3600 79012 NIORT CEDEX Tél. 05.49.32.48.00 Fax 05.49.09.18.29 1 MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES REGLEMENT DE LA CONSULTATION CAHIER CLAUSES PARTICULIERES

Plus en détail

Marché Public de fournitures (marché à bons de commande) PROCEDURE ADAPTEE (article 28 du code des marchés publics)

Marché Public de fournitures (marché à bons de commande) PROCEDURE ADAPTEE (article 28 du code des marchés publics) Lycée de l Image et du Son d Angoulême Marché Public de fournitures (marché à bons de commande) PROCEDURE ADAPTEE (article 28 du code des marchés publics) FOURNITURES DE PLOMBERIE POUR L ENTRETIEN COURANT

Plus en détail

Règlement de consultation

Règlement de consultation COMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHÉ de Fourniture Procédure Adaptée Règlement de consultation Personne publique : Blangy Pont l Evêque Intercom Personne Responsable du Marché : Monsieur Le président, Hubert

Plus en détail

DIAGNOSTICS ENERGETIQUES DE BATIMENTS PUBLICS

DIAGNOSTICS ENERGETIQUES DE BATIMENTS PUBLICS PETR du Pays du Sud Toulousain BP17, 68 rue de l Eglise DIAGNOSTICS ENERGETIQUES DE BATIMENTS PUBLICS Règlement de consultation Date limite de réception des offres : le 6 novembre 2015 à 12 h 00 MARCHE

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES EQUIPEMENT INFORMATIQUE ET SUITE LOGICIELLE

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES EQUIPEMENT INFORMATIQUE ET SUITE LOGICIELLE APPRENTISSAGE FORMATION CONTINUE 2 rue du Collège Technique CS 6006 33327 Eysines Cedex Tél : 05 56 16 12 05 Fax : 05 56 16 13 00 MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES EQUIPEMENT INFORMATIQUE

Plus en détail

Marché n 24-2012 CCP valant AE PG/RA 14/05/2012 MARCHES PUBLICS *** Marché n 24-2012

Marché n 24-2012 CCP valant AE PG/RA 14/05/2012 MARCHES PUBLICS *** Marché n 24-2012 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES VALANT ACTE D ENGAGEMENT MARCHES PUBLICS *** OBJET DU MARCHE Marché n 24-2012 Remplacement du groupe froid sur le site de Meudon du musée Rodin Personne publique : Établissement

Plus en détail

FOURNITURE, LIVRAISON ET MONTAGE DE RAYONNAGES

FOURNITURE, LIVRAISON ET MONTAGE DE RAYONNAGES MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE DE CENON 1, avenue Carnot 33151 CENON Cedex Tél. : 05 57 80 70 00 REGLEMENT DE CONSULTATION ARTICLE 42 DU C.M.P. FOURNITURE, LIVRAISON ET MONTAGE

Plus en détail

ACHAT ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS POUR LE CRDP

ACHAT ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS POUR LE CRDP MARCHES PUBLICS RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHE PHOTOCOPIEURS A TRAVAUX B FOURNITURES C SERVICES Section I - Identification de l acheteur Etablissement public national Section II - Nom ou raison sociale

Plus en détail

Marché de Travaux VALANT. Acte d Engagement et Cahier des clauses administratives particulières

Marché de Travaux VALANT. Acte d Engagement et Cahier des clauses administratives particulières Marché de Travaux VALANT Acte d Engagement et Cahier des clauses administratives particulières Réalisation de travaux d étanchéité sur deux toitures plates Marché à procédure adaptée (article 28 du Code

Plus en détail

RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION

RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION Document facultatif 1 DC-1 MARCHES PUBLICS RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION (Modèle conforme à l arrêté du 10 juin 2004 pris en application de l'article 42 du CMP) Les mentions figurant dans ce modèle n'ont

Plus en détail

CAISSE DES ECOLES BOUFFEMONT Avril 2015 MARCHE DE LOCATION ET MAINTENANCE DE 5 PHOTOCOPIEURS CAHIER DES CHARGES ET REGLEMENT DE CONSULTATION

CAISSE DES ECOLES BOUFFEMONT Avril 2015 MARCHE DE LOCATION ET MAINTENANCE DE 5 PHOTOCOPIEURS CAHIER DES CHARGES ET REGLEMENT DE CONSULTATION 1. IDENTIFICATION DE LA PERSONNE PUBLIQUE CAISSE DES ECOLES MAIRIE DE BOUFFEMONT 45, rue de la république 95570 BOUFFEMONT 2. MODE DE PASSATION La présente consultation est lancée selon la procédure adaptée

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHES PUBLICS DE TECHNIQUES DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION REGLEMENT DE LA CONSULTATION Acheteur public : Centre Hospitalier Victor DUPOUY D ARGENTEUIL Objet du marché : MIGRATION D UN SYSTEME

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION CHAMBRE D AGRICULTURE DE VAUCLUSE Site Agroparc TSA 58432 84912 Avignon cedex 9 MARCHE PUBLIC DE DE SERVICE AUDIT ENERGIE CHAIS Marché à procédure adaptée en application des articles 26 et suivants du

Plus en détail

MARCHE DE FOURNITURE DE GAZ

MARCHE DE FOURNITURE DE GAZ AVIS D APPEL PUBLIC A CONCURRENCE VALANT REGLEMENT DE CONSULTATION ET CAHIER DES CHARGES MARCHE DE FOURNITURE DE GAZ PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) Numéro de marché CDG-2015-03

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières Valant acte d engagement MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

Cahier des Clauses Administratives Particulières Valant acte d engagement MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE n 04/Investissements/MAPA/2009 Marché de travaux Fourniture et pose de menuiseries et volets motorisés Cahier des Clauses Administratives Particulières Valant acte

Plus en détail

Cahier des Clauses Particulières

Cahier des Clauses Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES GRETA NORD AQUITAINE Lycée Camille JULLIAN 29, rue de la Croix Blanche CS 11235 33074 BORDEAUX Cedex FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE Date et heure

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES VOYAGES PEDAGOGIQUES ET CULTURELS USA CHINE MEXIQUE. Avril / Mai 2016

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES VOYAGES PEDAGOGIQUES ET CULTURELS USA CHINE MEXIQUE. Avril / Mai 2016 Au Touquet, le 21 décembre 2015 Service Intendance MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES VOYAGES PEDAGOGIQUES ET CULTURELS USA CHINE MEXIQUE Avril / Mai 2016 Le présent document est le support unique

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION R.C. Marché passé en application de l article 27 du décret 2016-360 du 25 mars 2016

REGLEMENT DE LA CONSULTATION R.C. Marché passé en application de l article 27 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L AGGLOMERATION DE LONGWY 2 rue de Lexy CS 11432 54414 LONGWY CEDEX Tél. 03.82.26.03.00. Fax. 03.82.26.03.01. OBJET DU MARCHE : Marché de maintenance et d exploitation des installations

Plus en détail

Marché de fourniture et de maintenance d'un photocopieur couleur et maintenance de 2 photocopieurs

Marché de fourniture et de maintenance d'un photocopieur couleur et maintenance de 2 photocopieurs Communauté de communes du Pays de Colombey et du Sud Toulois 6 impasse de la Colombe 54170 COLOMBEY LES BELLES Marché de fourniture et de maintenance d'un photocopieur couleur et maintenance de 2 photocopieurs

Plus en détail

Dossier de Consultation

Dossier de Consultation Avril 2015 Dossier de Consultation FOURNITURE DE GAZ PROPANE EN CITERNE ET MISE EN OEUVRE Règlement de consultation Marché de Gaz Propane Règlement de Consultation 1/5 1/ Identification de la personne

Plus en détail

MARCHE DE FOURNITURES

MARCHE DE FOURNITURES 1/5 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DU RUSSEY MARCHE DE FOURNITURES ACQUISITION ET LIVRAISON D UN VEHICULE UTILITAIRE Règlement de la Consultation (R.C.) Date limite de remise des offres : le vendredi

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION PROCEDURE ADAPTEE articles 26 et 28 du code des marchés publics

REGLEMENT DE LA CONSULTATION PROCEDURE ADAPTEE articles 26 et 28 du code des marchés publics REGLEMENT DE LA CONSULTATION PROCEDURE ADAPTEE articles 26 et 28 du code des marchés publics ARTICLE 1 - IDENTIFICATION DE LA COLLECTIVITE QUI PASSE LE MARCHE SYMSAGEB 5 RUE DE L EGLISE Représentant du

Plus en détail

CONSULTATION : MAT_INFO_2012_01. Marché à procédure adaptée (MAPA) n CRI-2012-01

CONSULTATION : MAT_INFO_2012_01. Marché à procédure adaptée (MAPA) n CRI-2012-01 Ministère de l enseignement Supérieur et de la recherche SUPMECA INSTITUT SUPERIEUR DE MECANIQUE DE PARIS 3 Rue Fernand Hainaut 93406 Saint-Ouen cedex CONSULTATION : MAT_INFO_2012_01 Marché à procédure

Plus en détail

TRAVAUX D INSTALLATION D UNE CLIMATISATION A LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE LA VILLE DE BALMA

TRAVAUX D INSTALLATION D UNE CLIMATISATION A LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE LA VILLE DE BALMA Marché public de travaux VILLE DE BALMA 6, avenue François Mitterrand 31132 BALMA Cedex TRAVAUX D INSTALLATION D UNE CLIMATISATION A LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE LA VILLE DE BALMA Règlement de consultation

Plus en détail

Acte d Engagement. (signature) (signature) (signature) (signature)

Acte d Engagement. (signature) (signature) (signature) (signature) Acte d Engagement à une consultation par marché public et habilitation du mandataire par ses co-traitants. En cas de candidature groupée, remplir une seule lettre de candidature pour l ensemble du groupement.

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX N 2016-01 PROGRAMME DE REMPLACEMENT DE CHAUDIERES 2016 1- REGLEMENT

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX N 2016-01 PROGRAMME DE REMPLACEMENT DE CHAUDIERES 2016 1- REGLEMENT MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX N 2016-01 PROGRAMME DE REMPLACEMENT DE CHAUDIERES 2016 1- REGLEMENT OBJET DU MARCHE : REMPLACEMENT DE LA CHAUDIERE DU GYMNASE REMPLACEMENT DE LA CHAUDIERE ET DU CHAUFFE-EAU DES

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE Procédure adaptée REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE Procédure adaptée REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE Procédure adaptée REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Maître de l ouvrage Commune de CLUNY Objet de la consultation Fourniture d un camion Poids Lourds tribenne Remise des offres

Plus en détail

MARCHE D IMPRESSION DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION DE L ONDE-THEATRE ET CENTRE D ART

MARCHE D IMPRESSION DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION DE L ONDE-THEATRE ET CENTRE D ART Vélizy-Villacoublay MARCHE D IMPRESSION DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION DE L ONDE-THEATRE ET CENTRE D ART MARCHE PASSE SELON LA PROCEDURE ADAPTEE MARCHE A BONS DE COMMANDE (article 28 et 30 du code des marchés

Plus en détail

Gestion administrative et technique de l Aire d Accueil des Gens du Voyage située à Lavelanet. Règlement de la Consultation (RC)

Gestion administrative et technique de l Aire d Accueil des Gens du Voyage située à Lavelanet. Règlement de la Consultation (RC) N MAPA 03/2013 Marché de service Gestion administrative et technique de l Aire d Accueil des Gens du Voyage située à Lavelanet Règlement de la Consultation (RC) MAITRE D'OUVRAGE CENTRE INTERCOMMUNAL D

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP 11-12)

Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP 11-12) Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP 11-12) Objet : Marché Á Procédure Adaptée relatif à la fourniture de matériel informatique de L Jean L Herminier Adresse de l acheteur : Route des Roches

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION ACQUISITION DE GROS MATERIELS POUR LE CTM

REGLEMENT DE CONSULTATION ACQUISITION DE GROS MATERIELS POUR LE CTM MARCHE PUBLIC FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Ville de Cenon 1 Avenue Carnot 33151 CENON CEDEX TEL. 05.57.80.70.00 REGLEMENT DE CONSULTATION (ARTICLE 42 DU CODE DES MARCHES PUBLICS) ACQUISITION DE GROS

Plus en détail

Le 14 SEPTEMBRE 2012 à 16 heures

Le 14 SEPTEMBRE 2012 à 16 heures MARCHE DE FOURNITURE ET DE SERVICE FLUIDES MEDICAUX ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE DISTRIBUTION DES FLUIDES MEDICAUX REGLEMENT DE CONSULTATION Etablie dans le cadre d une procédure adaptée en application

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION PROCEDURE ADAPTEE REGLEMENT DE LA CONSULTATION Pouvoir Adjudicateur : Communauté d'agglomération du Choletais Communauté d'agglomération du Choletais 49321 Cholet Cedex Objet de la consultation : FOURNITURE

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES MAPA 2013-09 Cahier des Clauses Techniques Particulières Pouvoir adjudicateur Mairie de Saint Hilaire de Brethmas 1, chemin du stade 30560 Saint Hilaire de Brethmas Tel. :

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION VALANT CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES

REGLEMENT DE CONSULTATION VALANT CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES REGLEMENT DE CONSULTATION VALANT CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Marché A Procédure Adaptée du 10 janvier 2012 pour la fourniture de matériel informatique Article 1 : DISPOSITIONS GENERALES MODALITES

Plus en détail

MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES A BONS DE COMMANDE REGLEMENT DE LA CONSULTATION

MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES A BONS DE COMMANDE REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES A BONS DE COMMANDE REGLEMENT DE LA CONSULTATION Mise en concurrence (article 28 du code des Marchés Publics) OBJET DU MARCHE : IMPRESSION, REPROGRAPHIE ET DIFFUSION DE

Plus en détail

Règlement de consultation

Règlement de consultation MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES Procédure adaptée Fourniture et livraison de véhicules neufs Règlement de consultation Date et heure limite de réception des offres : Lundi 2 novembre 2015, 12h Siège social

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION AMIENS METROPOLE Pôle Juridique et Assemblées BP 2720 80027 AMIENS CEDEX 1 ACCORD CADRE ASSISTANCE ET REPRESENTATION JURIDIQUES REGLEMENT DE CONSULTATION Nom et adresse de l organisme acheteur : Objet

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION. MARCHE n 16.001

REGLEMENT DE LA CONSULTATION. MARCHE n 16.001 Ecole Nationale Supérieure d Informatique pour l Idustrie et l Entreprise 1, square de la résistance 91025 EVRY CEDEX REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHE n 16.001 Fourniture et installation d un contrôleur

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION Centre international d études pédagogiques 1, avenue Léon-Journault 92318 Sèvres Cedex Tél. : 33 (0)1 45 07 60 16 - Fax : 33 (0)1 45 07 60 31 Site Internet : www.ciep.fr REGLEMENT DE LA CONSULTATION POUVOIR

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE SERVICES OBJET DU MARCHE COLLECTE, AFFRANCHISSEMENT, DISTRIBUTION ET REMISE A DOMICILE DU COURRIER REGLEMENT DE LA CONSULTATION

MARCHE PUBLIC DE SERVICES OBJET DU MARCHE COLLECTE, AFFRANCHISSEMENT, DISTRIBUTION ET REMISE A DOMICILE DU COURRIER REGLEMENT DE LA CONSULTATION REPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES MARCHE PUBLIC DE SERVICES SIEDS Syndicat Intercommunal d'energie des Deux-Sèvres 14 rue Notre-Dame BP 90421-79004 NIORT Cedex OBJET DU MARCHE COLLECTE,

Plus en détail

Fourniture de matériels informatique

Fourniture de matériels informatique CCTP Fourniture de matériels informatique N 13 APC 29 SOMMAIRE 1. Objet du marché... 3 2. Matériels demandés... 3 2.1. Lot 1... 3 2.1.1. Ordinateurs de bureau de type «Wintel»... 3 2.1.2. Option du lot

Plus en détail

VILLE D AIX EN PROVENCE AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE N 2010-27

VILLE D AIX EN PROVENCE AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE N 2010-27 VILLE D AIX EN PROVENCE AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE N 2010-27 LOCATION, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE HUIT SANITAIRES PUBLICS A ENTRETIEN AUTOMATIQUE Marché de fournitures courantes et services

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES SMICTOM DU CARCASSONNAIS ZA Lannolier 1075, bd François Xavier Fafeur 11890 CARCASSONNE cedex 09 Tél: 04.68.11.97.00 PETITS TRAVAUX DE METALLERIE ET

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION REGLEMENT DE CONSULTATION Maître d ouvrage : SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BREDA ET DE LA COMBE DE SAVOIE pour les déchets ménagers Siège : Mairie de Pontcharra BP 49 95 Avenue de la gare 38530 PONTCHARRA

Plus en détail

MAINTENANCE DES CHAUDIERES GAZ DU CH MONTPERRIN

MAINTENANCE DES CHAUDIERES GAZ DU CH MONTPERRIN Marchés Publics de Services Centre Hospitalier Montperrin Cellule Marchés Publics 109, avenue du Petit Barthelémy 13617 Aix en Provence Cedex 01 MAINTENANCE DES CHAUDIERES GAZ DU CH MONTPERRIN (RC) Date

Plus en détail

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES Poses et fournitures de clôtures

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES Poses et fournitures de clôtures DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES Poses et fournitures de clôtures M.A.P.A. n 08-2007 Article 1 - Type de marché : 1. REGLEMENT DE CONSULTATION Marché de travaux composé en 4 lots : un lot en tranche

Plus en détail

Date et heure limites de réception des offres : Le lundi 8 juin 2015 à 14 heures (délai de rigueur)

Date et heure limites de réception des offres : Le lundi 8 juin 2015 à 14 heures (délai de rigueur) COMMUNE DE MIOS Hôtel de ville Place du XI Novembre BP 13 33380 Service Marchés publics M. Pradayrol 05.57.17.10.46 / @ : g.pradayrol@villemios.fr MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURE PASSÉ SELON LA PROCÉDURE ADAPTÉE

Plus en détail

MARCHE DE PRESTATION FORMATIONS CACES, FORMATIONS FIMO/FCO, PERMIS TOUTES CATEGORIES

MARCHE DE PRESTATION FORMATIONS CACES, FORMATIONS FIMO/FCO, PERMIS TOUTES CATEGORIES ARRONDISSEMENT DE BORDEAUX REPUBLIQUE FRANCAISE MAIRIE DE CESTAS Tél. : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 MARCHE DE PRESTATION FORMATIONS CACES, FORMATIONS FIMO/FCO, PERMIS TOUTES CATEGORIES PROCEDURE

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C)

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) TRAVAUX DE RESTAURATION DU CLOS ET COUVERT DE L EGLISE SAINT MARTIN DE GLAGEON REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) 1. Acheteur public Mairie de GLAGEON Monsieur Le Maire, B. CHAUDERLOT 17 rue du général

Plus en détail

AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DES PYRENEES-ORIENTALES

AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DES PYRENEES-ORIENTALES AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DES PYRENEES-ORIENTALES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES PRESTATIONS DIVERSES DE COMMUNICATION Conseil, création, conception

Plus en détail

Marchés Publics de Fournitures. Service de Soins Infirmiers A Domicile du CCAS de Nogent le Rotrou

Marchés Publics de Fournitures. Service de Soins Infirmiers A Domicile du CCAS de Nogent le Rotrou Marchés Publics de Fournitures Service de Soins Infirmiers A Domicile du CCAS de Nogent le Rotrou 1, rue de Sully BP 10065 28400 Nogent le Rotrou MARCHE A PROCEDURE ADAPTE Référence : S.S.I.A.D-J2015/01

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives particulières. Installation d une cabine sanitaire encastrée dans un local existant sur la commune d ESTAIRES

Cahier des Clauses Administratives particulières. Installation d une cabine sanitaire encastrée dans un local existant sur la commune d ESTAIRES Cahier des Clauses Administratives particulières Installation d une cabine sanitaire encastrée dans un local existant sur la commune d ESTAIRES ARTICLE 1 OBJET DU MARCHE DISPOSITIONS GENERALES 1-1 Objet

Plus en détail

Le présent marché à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.

Le présent marché à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum. AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE 1 - Nom et adresse officiels de la personne publique : Pouvoir adjudicateur : Communauté d Agglomération Bar le Duc Sud Meuse (en groupement de commandes avec la Ville

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES COMMUNE DE SAINT-YORRE Marché de Fournitures courantes et Services CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES ACHAT D UN VEHICULE NEUF Représentant de la personne publique Monsieur le Maire de Saint-Yorre Mairie

Plus en détail

Evaluation externe du service d aide à domicile de la Communauté de Communes de Haute Combraille dans le cadre du renouvellement de l agrément qualité

Evaluation externe du service d aide à domicile de la Communauté de Communes de Haute Combraille dans le cadre du renouvellement de l agrément qualité Evaluation externe du service d aide à domicile de la Communauté de Communes de Haute Combraille dans le cadre du renouvellement de l agrément qualité ACTE D ENGAGEMENT DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES

Plus en détail

Fourniture et livraison de repas cuisinés en liaison froide au domicile de particuliers sur la commune de CAZERES/GARONNE -=-=-

Fourniture et livraison de repas cuisinés en liaison froide au domicile de particuliers sur la commune de CAZERES/GARONNE -=-=- DELEGATION DE SERVICE PUBLIC -=--=- Fourniture et livraison de repas cuisinés en liaison froide au domicile de particuliers sur la commune de CAZERES/GARONNE -=-=- Règlement de consultation (RC) Date limite

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION ----------------------- R.C

REGLEMENT DE LA CONSULTATION ----------------------- R.C MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Préfecture région Bretagne DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE BRETAGNE 6, rue du Chapitre 35044 RENNES CEDEX Tél.99.29.67.67. MARCHES PUBLICS

Plus en détail

Ville de Montélimar AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Ville de Montélimar AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Ville de Montélimar AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSE ET POINT DE CONTACT Nom officiel : Ville de Montélimar Adresse postale : Hôtel de Ville, Place

Plus en détail

DOSSIER DE CONSULTATION

DOSSIER DE CONSULTATION COLLEGE MAX LINDER 15 AVENUE CAJUS BP 34 33451 SAINT LOUBES DOSSIER DE CONSULTATION MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (article 28 CMP) CONTRAT ABONNEMENT TELEPHONIQUE Le dossier ci-après constitue le dossier

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE. pour l acquisition de trois solutions de visioconférence haute-définition pour l Inserm. Règlement de la consultation

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE. pour l acquisition de trois solutions de visioconférence haute-définition pour l Inserm. Règlement de la consultation Délégation régionale Grand Ouest 63, quai Magellan BP 32116 44021 NANTES cedex MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE pour l acquisition de trois solutions de visioconférence haute-définition pour l Inserm Règlement

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION REGLEMENT DE LA CONSULTATION Objet de la consultation : Achat d une embarcation et de matériel nautique DATE et HEURE LIMITES DE REMISE DES OFFRES : Le 15 mars 2013 à 12h00 1 Article 1 Pouvoir adjudicateur

Plus en détail

LETTRE DE CONSULTATION. Objet : Achat de 4 serveurs pour le service informatique

LETTRE DE CONSULTATION. Objet : Achat de 4 serveurs pour le service informatique Nîmes, le 8 février 2011 A l attention de xxxxxxx x x x LETTRE DE CONSULTATION Procédure : Consultation par présentation d une offre en application de l article 28 du code des marchés publics. Objet :

Plus en détail

DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES : Mercredi 4 Juin 2014 à 12h00

DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES : Mercredi 4 Juin 2014 à 12h00 REPUBLIQUE FRANCAISE Direction des Services Techniques Service de la Commande Publique VA MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MARCHE N 2014/03/PA ACTE D ENGAGEMENT Contrôle et Maintenance

Plus en détail

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES 1/1 DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES MISE EN CONCURRENCE SUIVANT AVIS DE PUBLICITÉ consultable sur le site de l URFIST de Paris http://urfist.enc.sorbonne.fr/ N de référence du marché : 08-Inform-2

Plus en détail

Marché de FOURNITURES. Lettre de Consultation

Marché de FOURNITURES. Lettre de Consultation Marché de FOURNITURES MARCHÉ A PROCÉDURE ADAPTÉE N 2015-117 Lettre de Consultation Pouvoir Adjudicateur : UNIVERSITE DE BRETAGNE OCCIDENTALE Présidence Service de la commande publique 3, rue des Archives

Plus en détail

TRAVAUX NEUFS, D ENTRETIEN ET DE REPARATIONS ELECTRIQUES DANS LES BATIMENTS DE LA VILLE DE COUPVRAY

TRAVAUX NEUFS, D ENTRETIEN ET DE REPARATIONS ELECTRIQUES DANS LES BATIMENTS DE LA VILLE DE COUPVRAY DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES TRAVAUX NEUFS, D ENTRETIEN ET DE REPARATIONS ELECTRIQUES DANS LES BATIMENTS DE LA VILLE DE COUPVRAY MARCHE A BONS DE COMMANDE MARCHÉ N 1/ST/2013 REGLEMENT DE LA

Plus en détail

MARCHE PUBLIC A BON DE COMMANDE POUR FOURNITURE DE FLEURS, D ENGRAIS ET DE TERRE VEGETALE POUR LE SERVICE MUNICIPAL DES ESPACES VERTS

MARCHE PUBLIC A BON DE COMMANDE POUR FOURNITURE DE FLEURS, D ENGRAIS ET DE TERRE VEGETALE POUR LE SERVICE MUNICIPAL DES ESPACES VERTS Marché n 012/12072010 POUVOIR ADJUDICATEUR : COMMUNE DE SAINT JEAN CAP FERRAT HOTEL DE VILLE 06230 SAINT JEAN CAP FERRAT MARCHE PUBLIC A BON DE COMMANDE POUR FOURNITURE DE FLEURS, D ENGRAIS ET DE TERRE

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.)

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES 000 REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) 000 Pouvoir adjudicateur : VILLE DE MONTELIMAR Représentant légal du pouvoir adjudicateur : Monsieur le Député-maire de Montélimar ou

Plus en détail

Règlement de consultation

Règlement de consultation Chambre d Agriculture de Seine-et-Marne Marché de location et de maintenance d appareils d impression et de copies noir et blanc et couleur Règlement de consultation Date et heure limite de réception des

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION REGLEMENT DE LA CONSULTATION Numéro d ordre du marché : CONS-14-66 601 Fourniture et maintenance annuelle des extincteurs portatifs Service gestionnaire : Secrétariat Général de l EPLEFPA de Marmilhat

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES PROCEDURE NEGOCIEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES PROCEDURE NEGOCIEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Greta des Hautes-Pyrénées BP 51634 65016 TARBES CEDEX MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES PROCEDURE NEGOCIEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Procédure de consultation : Marché à procédure

Plus en détail