Sur proposition de madame Marjolaine Girard, il est résolu à l unanimité d adopter l ordre du jour de la séance avec les ajouts suivants :

Transcription

1 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DU LAC-SAINT-JEAN 74 e Séance (extraordinaire) Procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif du conseil des s de la Commission scolaire du Lac-Saint-Jean tenue le 25 janvier 2011 à 17 h, au 350, boulevard Champlain Sud à Alma, à laquelle il y avait quorum. Sont présents les s suivants : Madame Sylvie Charest Madame Nathalie Côté Monsieur Alain Gauthier Madame Marjolaine Girard Madame Nathalie Savard Madame Roxanne Thibeault Madame Andrée Verreault Madame Nancy Verreault Monsieur Michel Friolet -parent -parent Aussi présents : Monsieur Eric Blackburn, directeur général, madame Christine Fortin, directrice générale adjointe et madame Christine Flaherty, secrétaire générale et directrice des communications. 1.1 Conformité de la convocation À la demande de madame Roxanne Thibeault, présidente, M me Christine Flaherty, secrétaire générale et directrice des communications, explique que l avis de convocation à cette séance extraordinaire du 25 janvier 2011 a été transmis à tous les membres du comité exécutif dans les délais prescrits. Constatation est faite à l effet que la procédure de convocation a été respectée et que la réunion a été régulièrement convoquée. 1.2 Ordre du jour/acceptation CE Sur proposition de madame Marjolaine Girard, il est résolu à l unanimité d adopter l ordre du jour de la séance avec les ajouts suivants : 4.1 Transport du midi : paiement 4.2 Récréations au primaire : travaux du comité de réflexion

2 1.3 Procès-verbaux/Acceptation CE Sur proposition madame Nancy Verreault, il est résolu à l unanimité de dispenser la secrétaire générale de lire le procès-verbal de la séance du 21 décembre 2010 (72 e réunion) puisque chaque membre du comité exécutif en a reçu une copie au moins 6 heures avant le début de la séance; et d accepter ce procès-verbal. 2. DÉPÔT DE DOCUMENTS/PRÉSENTATIONS Aucun 3. OBJETS DE DÉCISIONS 3.1 Réfection de la chaufferie de l école Jean XXIII : choix de l entrepreneur Considérant l appel d offres pour le projet de réfection de la chaufferie de l école Jean XXIII située à Métabetchouan-Lac-à-la-Croix; Considérant l ouverture des soumissions le 12 novembre 2010 à 10 heures; Considérant que cinq entreprises ont déposé des offres : Raoul Beaulieu inc. Groupe PGS 2009 inc. Considérant que l entreprise Chauffage moderne inc. a déposé la soumission la plus basse, laquelle est conforme; CE En conséquence, sur proposition de madame Nathalie Savard, il est résolu à de retenir la soumission de l entreprise Chauffage moderne inc., pour la réfection de la chaufferie de l école Jean XXIII, au prix de $ (taxes exclues); 2

3 3.2 Réfection de la chaufferie du pavillon Damase-Boulanger: choix de l entrepreneur Considérant l appel d offres pour le projet de réfection de la chaufferie du pavillon Damase-Boulanger située à Alma; Considérant l ouverture des soumissions le 12 novembre 2010 à 10 heures; Considérant que six entreprises ont déposé des offres : Mécanique POG inc. Groupe PGS 2009 inc. Plomberie Roy Alma ltée Considérant que l entreprise Pro Combustion inc. a déposé la soumission la plus basse, laquelle est conforme; CE En conséquence, sur proposition de madame Nathalie Côté, il est résolu à de retenir la soumission de l entreprise Pro Combustion inc., pour la réfection de la chaufferie du pavillon Damase-Boulanger, au prix de ,31 $ (taxes exclues); 3.3 Réfection des chaufferies de sept bâtiments: choix de l entrepreneur Considérant l appel d offres pour le projet de réfection de sept chaufferies; Considérant l ouverture des soumissions le 16 novembre 2010 à 10 heures; Considérant que six entreprises ont déposé des offres : Mécanique POG inc. Raoul Beaulieu inc. 3

4 Groupe PGS 2009 inc. Considérant que l entreprise Chauffage moderne inc. a déposé la soumission la plus basse, laquelle est conforme : Établissement Municipalité Montant École Albert-Naud Alma $ École du Bon-Conseil Hébertville-Station $ Centre d entretien Jean-Dequen Alma $ École Mgr-Victor Métabetchouan-Lac-à-la-Croix $ École Saint-Bruno Saint-Bruno $ École Saint-Pierre Alma $ École Sainte-Hélène Saint-Henri-de-Taillon $ CE En conséquence, sur proposition de madame Sylvie Charest, il est résolu à de retenir la soumission de l entreprise Chauffage moderne inc, pour la réfection des chaufferies de sept bâtisses citées ci-haut, au prix global de $ (taxes exclues); 3.5 Frais de déplacement : approbation Considérant la recommandation de Samson, Bélair, Deloitte & Touche, vérificateurs externes de la commission scolaire, concernant la mise en place de mesures de contrôle additionnelles au sein de la structure financière de la commission scolaire (décision CC ); Considérant qu en application de ces recommandations, les demandes de remboursement des membres du conseil des s et de la Direction générale pour les frais de déplacement encourus dans le cadre de leurs fonctions doivent être approuvés par le comité exécutif; Considérant les demandes de remboursement de dépenses produites par les s et la Direction générale entre le 21 décembre 2010 et le 24 janvier 2011 soumises au comité exécutif pour approbation; 4

5 Considérant que ces demandes de remboursement ont fait l objet d une vérification de conformité par rapport à la politique en vigueur à la commission scolaire; Considérant que ces demandes sont raisonnables; CE En conséquence, sur proposition madame Nathalie Savard, il est résolu à l unanimité d approuver les demandes de remboursement de dépenses produites par les s et la Direction générale entre le 21 décembre 2010 et le 24 janvier INFORMATION 4.1 Transport du midi : paiement Madame Nancy Verreault, -parent, demande s il serait possible d envisager le paiement des frais du transport du midi en trois versements. Monsieur Eric Blackburn, directeur général, accueille la demande et assurera un suivi. 4.2 Récréations au primaire : travaux du comité de réflexion Madame Sylvie Charest,, s interroge quant à l état des travaux d un comité qui avait été chargé d analyser la situation des quelques écoles primaires qui n avaient pas à leur horaire une récréation dans l après-midi. Monsieur Eric Blackburn, directeur général, accueille la demande et fera les vérifications nécessaires. 5. LEVÉE DE L ASSEMBLÉE CE La séance est levée à 17 h 15 sur une proposition de monsieur Alain Gauthier, laquelle est adoptée à l unanimité. Roxanne Thibeault Présidente Christine Flaherty Secrétaire générale et directrice des communications 5