Protégez votre investissement. Optez pour ConfortPlus et profitez de nos produits de service performants.
|
|
- Josephine Faubert
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Protégez votre investissement. Optez pour ConfortPlus et profitez de nos produits de service performants
2
3 Plus de services, plus de confort: ConfortPlus. Les pompes à chaleur de STIEBEL ELTRON ne nécessitent en règle générale que peu de nettoyage et d entretien. Cependant, le réglage et la régulation de l installation jouent un rôle déterminant, car ces éléments permettent d optimiser la puissance et la consommation énergétique. Avec ConfortPlus, STIEBEL ELTRON dispose du produit de service à la clientèle permettant de satisfaire toutes les exigences. Vous assurez ainsi une protection optimale de votre investissement et vous apportez de surcroît une contribution importante au maintien de la valeur de votre installation.
4
5 Votre produit sur mesure pour un intérieur chaleureux. Peu importe que vous souhaitiez bénéficier d un entretien et d un service de nettoyage régulier, garantir la configuration optimale de votre installation ou vous protéger en cas de réparations n hésitez pas à nous contacter, nous vous aiderons à trouver le produit approprié pour vous. Avantages avec ConfortPlus Augmentation de l efficacité énergétique Nettoyage et entretien réguliers Coûts d entretien prévisibles Protection optimale et préservation de la valeur de l installation Respect automatique des prescriptions légales Vous pouvez nous contacter de la manière suivante Hotline Service gratuite: Aux heures de bureau (8 à 17 heures), nous sommes à votre disposition pour un conseil technique. Les messages d erreur urgents sont traités 24 h jour / 7 jours de la semaine. Pour les messages d erreur ne pouvant être différés, vous serez suivis par notre service de piquet jusqu à 21 heures.
6 Prestations de service Entretien et nettoyage périodiques Réparations nécessaires Dépannage Vérification et optimisation du système Mise à jour logicielle Contrôle d étanchéité prescrits Diagnostic à distance si possible techniquement Matériels et pièces de rechange Nettoyage des systèmes de distribution d air Main-d œuvre et forfait d intervention Intervention de piquet Prolongation de la garantie Protection pour 5 ans de plus. Avec ce produit, vous prolongez la garantie après expiration de la garantie d usine de deux ans jusqu à la fin de la 7 e année de fonctionnement. La prestation comprend un entretien unique de votre pompe à chaleur, en règle générale au cours de la sixième année de service. La décalcification du chauffe-eau ne fait pas partie du contrat et doit être exécutée par une entreprise spécialisée. Service+ Choyé pendant et entretenu 12 ans. Service+ peut être souscrit à tout moment. Le contrat se renouvelle chaque année jusqu à la fin de la 12 e année de fonctionnement de la pompe à chaleur, s il n est pas résilié. L entretien de la pompe à chaleur tous les 2 ans par nos spécialistes est également inclus dans les prestations. Le contrat ne comprend pas l échange de la pompe à chaleur et ne couvre que les réparations autorisées par la législation. Les dommages et incidents survenus avant la souscription du contrat ne sont pas couverts par le contrat. La décalcification du chauffe-eau ne fait pas partie du contrat et doit être exécutée par une entreprise spécialisée. All inclusive Bien assuré dans tous les cas. All inclusive comprend tous les travaux de réparation de votre pompe à chaleur. En outre, un entretien est effectué chaque année, pour la première fois au cours de la deuxième année du contrat. Vous réglez un montant forfaitaire à cet effet. All inclusive est un contrat avec tacite reconduction annuelle, sauf résiliation. All inclusive peut être souscrit jusqu à 3 ans après la mise en service de la pompe à chaleur et utilisé jusqu à la fin de la 12 e année d exploitation de la pompe à chaleur. La décalcification du chauffeeau ne fait pas partie du contrat et doit être exécutée par une entreprise spécialisée.
7 Entretien et nettoyage périodiques Réparations nécessaires Dépannage Vérification et optimisation du système Mise à jour logicielle Contrôle d étanchéité prescrits Diagnostic à distance si possible techniquement Matériels et pièces de rechange Nettoyage des systèmes de distribution d air Main-d œuvre et forfait d intervention Intervention de piquet Entretien 1 et 2 Contrôlé et bien entretenu. Avec les contrats d entretien 1 ou 2, votre pompe à chaleur est entretenue annuellement (entretien 1) ou tous les deux ans (entretien 2). Entretien 1 et 2 peuvent être souscrits pendant toute la durée de vie de la pompe à chaleur sous forme d abonnement ou en qualité de prestation unique. Ce sont des contrats reconduits automatiquement, sauf résiliation. STIEBEL ELTRON réalise en principe les entretiens d avril à septembre. La décalcification du chauffe-eau ne fait pas partie du contrat et doit être exécutée par une entreprise spécialisée. Contrôle d étanchéité Mieux vaut prévenir que guérir. Ce contrat comprend l exécution des contrôles d étanchéité prescrits par la loi pour de nombreuses pompes à chaleur. Nettoyage du système de distribution d air L hygiène en lettres capitales. Cette prestation peut être commandée en cas de besoin. Elle comprend le nettoyage professionnel et hygiénique dans les règles de l art de tous les conduits d air et silencieux. Contrats de service individuels En cas de superpositions de plusieurs appareils, il est possible de conclure des contrats spécialement adaptés à des conditions avantageuses. C est avec plaisir que nous vous ferons parvenir un devis.
8 Aperçu des prix ConfortPlus pour pompes à chaleur Des solutions de service pour pompes à chaleur sur mesure, adaptées à vos besoins Type d appareil/ série Prolongation de la garantie Service+ All inclusive Entretien 1 (annuel) Entretien 2 (tous les 2 ans) Contrôle d étanchéité * Prix en Frs. unique annuel annuel annuel annuel sur commande/ en supplémenet d une intervention Pompes à chaleur air eau WPL 5 N / WPL 10/13/18/ / WPL 15/25 (pompe à chaleur Split) / WPL 15/25 compact / WPL 26 AZ / WPL 33/47/ / WPL 44/ / WPL / Pompes à chaleur eau glycolée eau WPF 4/5/7/10/13/16, WPC 5/7/10/ / WPF 20/ / WPF 27 HT, / WPF 35/40/52 WPF / Tous les prix sont en CHF, TVA incluse, sous réserve de modifications de prix. * Carnet d entretien + vignette non inclus.
9 Aperçu des prix ConfortPlus pour systèmes de ventilation (à partir de janvier 2016) Des solutions de service pour pompes à chaleur sur mesure, adaptées à vos besoins Type d appareil/ série Prolongation de la garantie Service+ All inclusive Entretien 1 (annuel) Entretien 2 (tous les 2 ans) Contrôle d étanchéité * Prix en Frs. unique annuel annuel annuel annuel sur commande/ en supplémenet d une intervention Systèmes de ventilation Nettoyage des systèmes de distribution d air sur commande jusqu à 7 entrées d air (par entrée d air supplémentaire) LWA / LWA 203/ / LWA 252, WWK / LWZ 70/100/ / LWZ 303/ / LWZ 304/404/ / LWZ 270/ / Tous les prix sont en CHF, TVA incluse, sous réserve de modifications de prix. * Carnet d entretien + vignette non inclus.
10
11 Univers service Surveillance, contrôle et commande digitale de la PAC «Univers services» est la solution complète permettant la surveillance et le contrôle numérique de votre installation. La conduite s effectue en fonction du produit sélectionné via Internet ou smartphone, ainsi que la notification en cas de dysfonctionnement. Enfin, les données de fonctionnement peuvent être enregistrées et consultées sur une période de sept jours. Pour cette solution, il convient de prévoir des coûts supplémentaires pour la partie hardware (ISG), la mise en service et, selon le cas, pour le changement de régulateur. C est avec plaisir que nous vous ferons parvenir un devis approprié. N hésitez pas à nous contacter pour obtenir des informations complémentaires. Univers service Comfort Conduite de l appareil à partir du réseau domestique ou par smartphone Conduite à l aide d un navigateur standard Micro-Logging (historique 7 jours) Notification d anomalies par Accès à des offres et promotions complémentaires Assistance simplifiée Coûts: CHF 65. /an
12 Êtes-vous intéressé? Pour plus d informations, visitez notre site ou appelez notre Service Hotline STIEBEL ELTRON AG Industrie West Gass Lupfig Téléphone info@stiebel-eltron.ch Indication légale Bien que ce prospectus ait été établi méticuleusement, nous ne pouvons garantir que les informations qu'il contient soient absolument exemptes d'erreurs. Les caractéristiques de l'équipement décrites dans ce prospectus ne s'entendent pas comme assurances contractuelles quant à la nature de nos produits. Certaines caractéristiques peuvent entre-temps être modifiées ou supprimées en raison du développement de nos produits. Toute reproduction ou utilisation quelconque des contenus du prospectus, en tout ou partie, exige l'autorisation préalable de l'éditeur.
Accumuler la chaleur avec des ballons système individuels.
ÉNERGIES RENOUVELABLES Ballons système Accumuler la chaleur avec des ballons système individuels. BALLON TAMPON BALLON D EAU CHAUDE / CHAUFFE-EAU BALLON COMBINÉ / À PRÉPARATION D EAU CHAUDE INSTANTANÉE
Plus en détailLe contrat de maintenance
Le contrat de maintenance > Votre installation de chauffage nécessite également un service régulier Une vérification régulière en vaut la peine Sincèrement, quand est-ce que l on se
Plus en détailsaa Swiss Automotive Aftermarket Case postale 154 Obstgartenstrasse 28 8006 Zurich 35 info@aftermarket.ch 0900 711 385 (CHF 2.
saa Swiss Automotive Aftermarket Case postale 154 Obstgartenstrasse 28 8006 Zurich 35 info@aftermarket.ch 0900 711 385 (CHF 2.50 la minute) Les garagistes pourront désormais respirer. En effet, de nombreuses
Plus en détailzone 1 zone 2 zone 3 zoe 4 zone 5 zon 6 Abo mensuel 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 0,0498 0,0504 0,0511 0,0518 0,0524 0,0532
DIRECT ENERGIE Direct Energie SA Capital : 9 786 660 - - immatriculée au RCS de Paris sous le n 448 570 057 - SIRET : 448 572 057 00058- Siège : 2 bis rue Louis Armand 75015 Paris Fiche Descriptive de
Plus en détail4 rue Alfred Kastler 19, rue du Daguenet 44307 NANTES 49100 Angers
ENTRE ECOLE DES MINES DE NANTES ET OPENPORTAL SOFTWARE 4 rue Alfred Kastler 19, rue du Daguenet 44307 NANTES 49100 Angers Contrat de maintenance des services de Mises à jour et Support des logiciels de
Plus en détailNF X 50-011 GAZ. Sommaire. Page
Sommaire Page Avant-propos...5 1 Domaine d application...6 2 Caractéristiques...6 3 Conditions générales...6 3.1 Services ou prestations compris dans le contrat d abonnement...6 3.2 Durée et dénonciation...7
Plus en détailSPECIMEN CONTRAT DE CONTRÔLE ANNUEL. POUR POMPES À CHALEUR AIR / EAU, eau / EAU OU EAU glycolée / eau. Un fabricant à votre service
crédit Photo : Fotolia CONTRAT DE CONTRÔLE ANNUEL d ÉtanchÉitÉ et d entretien POUR POMPES À CHALEUR AIR / EAU, eau / EAU OU EAU glycolée / eau Un fabricant à votre service Par téléphone, du lundi au vendredi,
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION RELATIVES A L UTILISATION D AUTOBIZ-DIRECT
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION RELATIVES A L UTILISATION D AUTOBIZ-DIRECT Éditeur Autobiz-Direct est édité par : Shakazoola (France) S.A. au capital de 296 000 RCS Nanterre 440 238 772
Plus en détailConvention d assistance EXTENSION DE GARANTIE
Bénéficiaire: DÉFINITIONS Personne majeure, propriétaire des appareils garantis ayant souscrit le contrat pour son propre compte ou pour le compte de laquelle le contrat a été souscrit, ou son conjoint.
Plus en détailConditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente PREAMBULE Le client souhaite se doter d un site internet Il a lancé une consultation préalable, qui a été communiquée à Nexus Création et a permis d élaborer une proposition
Plus en détailCONTRAT D ENTRETIEN N pour convecteur, boiler, chauffe-eau, chauffe-bain, chaudières au gaz souscrit par..
A compléter par Saniflo : Mois d exécution :. Date d effet :././ Date de réception :../ /.. Durée de validité du service choisi :. CONTRAT D ENTRETIEN N pour convecteur boiler chauffe-eau chauffe-bain
Plus en détailCONTRAT DE SERVEUR DEDIE HEBERGEMENT GESTION DE NOM DE DOMAINE ET MAIL
CONTRAT DE SERVEUR DEDIE HEBERGEMENT GESTION DE NOM DE DOMAINE ET MAIL Entre, DiffusionNet, SARL au capital de 7 700 uros, RCS 435 068 440 de Reims, Allée des Bleuets - 51400 LES PETITES LOGES, ci-après
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES D UTILISATION ET D ABONNEMENT AUX SERVICES EN LIGNE ACCESSIBLE SUR BATIPÉDIA
CONDITIONS GÉNÉRALES D UTILISATION ET D ABONNEMENT AUX SERVICES EN LIGNE ACCESSIBLE SUR BATIPÉDIA ARTICLE 1 - DEFINITIONS ARTICLE 2 DISPOSITIONS PRELIMINAIRES ARTICLE 3 OBJET ARTICLE 4 PIECES CONTRACTUELLE
Plus en détailContrat de maintenance Elaborate
Contrat de maintenance Elaborate Une entreprise, petite ou grande, doit prendre soin de vérifier et d entretenir son matériel informatique. C'est le gage d'un service optimal. Ce service étant différent
Plus en détailContrat à Internet, l Internet Mobile et la location d une Tablette
Version 2 Belgacom S.A. Boulevard du Roi Albert II, 27, 1030 Bruxelles T.V.A. : BE 202.239.951 - RPM Bruxelles 587.163 Le contrat suppose la souscription d un abonnement de durée déterminée. Passé cette
Plus en détailEau chaude à partir de demain plus qu il n en faut
SYSTEME DE VENTILATION A CONDUIT UNIQUE Eau chaude à partir de demain plus qu il n en faut LIMODOR-Plus se charge de couvrir vos besoins quotidiens en eau chaude LIMODOR-PLUS La ventilation confort au
Plus en détailL énergie est notre avenir, économisons-la! TARIFS 2015. Z.A.C. du Luc - 59187 DECHY. aux tarifs 2014 CHAUFFAGE
Z.A.C. du Luc - 59187 DECHY Tél. : 03 27 94 42 42 - Télécopie : 03 27 94 42 49 E-mail : m.d.chauffage@wanadoo.fr TARIFS 2015 aux tarifs 2014 VOUS PROPOSE : CHAUFFAGE CHAUDIÈRES À CONDENSATION CHAUDIÈRES
Plus en détailLocation de machines Tarif 03/2015. Tél 032 867 20 53 locations@bernardfrei.ch
Location de machines Tarif 03/2015 locations@bernardfrei.ch Livraison dans toute la suisse romande Bernard Frei & Cie SA Rue des Moulins 22 CH - 2114 Fleurier Tél 032 867 20 20 Fax 032 867 20 30 locations@bernardfrei.ch
Plus en détailContrats d entretien pour augmenter la sécurité et le confort
Contrats d entretien pour augmenter la sécurité et le confort Contrats d entretien Un service individuel adapté aux besoins Des installations durablement fiables grâce produisent les grands effets: des
Plus en détailLES CONTRATS D ENTRETIEN ET D EXPLOITATION DE CHAUFFAGE J-M R. D-BTP
LES CONTRATS D ENTRETIEN ET D EXPLOITATION DE CHAUFFAGE J-M R. D-BTP 2006 1 Généralités Terminologie Les solutions pour le client Les marchés La prestation L évaluation des postes Les entreprises Durée
Plus en détailSUFFREN ASSURANCES ASSOCIES
SUFFREN ASSURANCES ASSOCIES 26, avenue de Suffren - 75015 PARIS Téléphone 01 70 64 41 70 - Télécopie 01 70 64 41 78 www.socaf.fr Assurance Responsabilité Civile Professionnelle Contrat groupe SAA Pour
Plus en détailÉCOCONCEPTION ET ÉTIQUETAGE ÉNERGÉTIQUE
ÉCOCONCEPTION ET ÉTIQUETAGE ÉNERGÉTIQUE 2 1 LE CONTEXTE LES OBJECTIFS DES DIRECTIVES ÉCOCONCEPTION ET ÉTIQUETAGE ÉNERGÉTIQUE Protéger l environnement (1), sécuriser l approvisionnement énergétique (2)
Plus en détailCahier des Clauses Administratives Particulières
MARCHES PRIVES DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES FONDATION IMAGINE 24, Boulevard de Montparnasse 75015 PARIS MARCHE DE CONDUITE, D EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE SUR LE BATIMENT DE LA FONDATION IMAGINE
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES D UTILISATION DES OPTIONS DE JEUX
CONDITIONS GÉNÉRALES D UTILISATION DES OPTIONS DE JEUX ARTICLE 1. DÉFINITIONS Les parties conviennent d entendre sous les termes suivants : --Client : personne physique ou morale abonnée à une offre d
Plus en détailTable des matières TITRE I : LES BAUX DU CODE CIVIL (100) (Les références entre parenthèses renvoient aux numéros des paragraphes)
Table des matières (Les références entre parenthèses renvoient aux numéros des paragraphes) SOMMAIRE... 1390 INTRODUCTION... 1392 TITRE I : LES BAUX DU CODE CIVIL (100) SECTION 1 : LES CHARGES LOCATIVES
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE PRODUITS & SERVICES SPGO HIGH TEC
CONDITIONS GENERALES DE VENTE PRODUITS & SERVICES SPGO HIGH TEC ARTICLE I : Les présentes conditions générales de vente concernent exclusivement la vente d équipements de sécurité avec ou sans prestations
Plus en détailCatalogue 2014 OFFRE DE SERVICES. Solutions de services CVC complètes et sur-mesure pour vos installations SERVICE
Catalogue 2014 OFFRE DE SERVICES Solutions de services CVC complètes et sur-mesure pour vos installations SERVICE 1 Sommaire Vous êtes entre de bonnes mains! Un service de proximité Une équipe à votre
Plus en détailCONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTE POUR LES PROFESSIONNELS
1/6 CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTE POUR LES PROFESSIONNELS Les présentes conditions spécifiques dérogent aux conditions générales de vente des prestations Courrier-Colis de La Poste 1, lesquelles restent
Plus en détailOffres en cartes et clés 3G+ Internet illimité
Offres en cartes et clés 3G+ Internet illimité " Retrouvez votre environnement professionnel en mobilité depuis votre ordinateur portable" Notre solution pour vous faciliter votre business o Simplicité
Plus en détailL assurance est une relation de confiance. Tarifs et conditions d assurance pour les véhicules de collection. en partenariat avec Axa Assistance
L assurance est une relation de confiance Tarifs et conditions d assurance pour les véhicules de collection en partenariat avec Axa Assistance Cotisations annuelles toutes taxes comprises Responsabilité
Plus en détailHoval TopSafe L assurance qualité de votre chauffage 12 ans de garantie totale pour un prix prédéterminé.
Hoval TopSafe Le contrat d entretien pour votre chauffage L assurance qualité de votre chauffage 12 ans de garantie totale pour un prix prédéterminé. Avec Hoval TopSafe, offrez-vous le luxe d oublier votre
Plus en détail1995 2010 15 ans Logiciels MEGA Liste de prix valable dès janvier 2010
1995 2010 15 ans Logiciels MEGA Liste de prix valable dès janvier 2010 CRM Produit / Module Licence de base Plus Pack par an Produit 200.- 80.- Produit - Pack 3 licences 500.- 200.- Produit - Pack 10 licences
Plus en détailCGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER
CGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER Entre : le client (ci-après dénommé «le Client») ; Informations Le Client, personne physique ou morale, qui opère, dans le cadre
Plus en détailConditions spécifiques de ventes applicables aux offres AUTISCONNECT ADSL110101 Page 1 sur 5
CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTES APPLICABLES AUX OFFRES AUTISCONNECT ADSL ARTICLE 1. DÉFINITIONS Dans les présentes conditions particulières, les termes suivants ont, sauf précision contraire, le sens
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE FICHIERS. Date : Avril 2015
CONDITIONS GENERALES DE VENTE FICHIERS Date : Avril 2015 1. Identification du vendeur Chambre de Commerce et d Industrie Territoriale Littoral Normand- Picard 80142 Abbeville Cedex N SIRET 13000330400024
Plus en détailSAV SAVDivision Grand Public MAINTENANCE
SAV SAVDivision Grand Public MAINTENANCE CE SCHILLER France SAS Téléphone: +33(0)1.64.66.50.00 7, rue Raoul Follereau Télécopie: +33(0)1.64.66.50.10 77 608 Bussy Saint Georges Internet: http://www.schiller-france.fr
Plus en détailCONTRAT DE MAINTENANCE "Matériel informatique"
FF-CONCEPT M.Frédéric TRANCHART 426, rue de Visse AIGNEVILLE, 80210 Téléphone: 0322605550 Télécopie: 0821916134 Adresse de messagerie: frederictranchart@ff-concept.com Site Web : www.ff-concept.com CONTRAT
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES «Emission de titres de transports train et avion et services annexes» Appel d offres ouvert (Article
Plus en détailCONTRAT D ASSISTANCE PREMUNIL
CONTRAT D ASSISTANCE PREMUNIL Toutes marques Défibrillateurs en accès public Vous accompagner dans L accès public à la défibrillation Z031013-12 1 Référence Tarif H.T 2014-2015 ANNUEL PAR APPAREIL SERVICES
Plus en détailLe présent contrat prendra effet à la date de la signature entre les deux (02) parties pour une durée de (01) an renouvelable.
Article 1 : Objet du contrat La société EVENT S PRESTATIONS s engage à assurer dans les conditions définies ci-après, les opérations de maintenance à savoir l entretien du matériel informatique référencé
Plus en détail2. OBJET ET ETENDUE DES GARANTIES 2.1 Assurance obligatoire conformément à la loi du 10 avril 1971 sur les Accidents du travail (personnel rémunéré).
- AD1074 1. GENERALITES 1.1 De quelles garanties se compose cette assurance Gens de maison? 1.1.1 Le personnel rémunéré (Article 2.1.). L assurance obligatoire Gens de maison (personnel salarié) garantit
Plus en détailInformation Technology Credits (ITCredits)
Informations générales Information Technology Credits (ITCredits) Vous pouvez faire appel à tout moment à notre service technique (tarifs horaires standard) en cas d installations, intervenions à distance
Plus en détailConditions générales de vente et d utilisation
Ces conditions générales d utilisation matérialisent un accord passé entre Xavier ARNAL - Développeur Web et vous-même («l'abonne»). En passant une commande à Xavier ARNAL - Développeur Web, vous acceptez
Plus en détailConditions Générales de Vente
Table des matières 1. Application des conditions générales de vente... 1 2. Les offres DeskAvocat... 1 2. 1 La licence confort... 1 2. 1. 1 Une Gestion clients avec laquelle il peut... 1 2. 1. 2 Un module
Plus en détailConditions générales du service «Assist Elec» destiné aux particuliers.
Conditions générales du service «Assist Elec» destiné aux particuliers. Définitions Client : Signifie tout client particulier d EDSB titulaire d un contrat au tarif réglementé en vigueur de fourniture
Plus en détailLibre choix du réparateur en assurance automobile
Mise à jour du 05/01/2015 Libre choix du réparateur en assurance automobile Que dit la Loi? La Loi impose aux Assureurs de mentionner la faculté pour l assuré, en cas de dommage garanti par le contrat,
Plus en détailMARCHE DE PRESTATION DE SERVICES DE NETTOYAGE DES AUTORAILS CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
Société Anonyme d Economie Mixte Locale BP 237 20294 BASTIA : 04.95.32.80.55 : 04.95.34.01.14 MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES DE NETTOYAGE DES AUTORAILS CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
Plus en détailContrat de maintenance à distance
Contrat de maintenance à distance 10.01.2014 Contrat de maintenance à distance de logiciels relatifs aux systèmes de dictée numérique et de reconnaissance vocale. La maintenance à distance telle qu'exposée
Plus en détailL assurance véhicules à moteur
Clients privés/clients Entreprises L assurance véhicules à moteur Offres modulaires pour véhicules de tourisme et motos. Conseil personnalisé et garanties de service en cas de sinistre inclus. Innovants:
Plus en détailMise en place de l option pour l abattement de 10 %
Chap. 04/2 : La rémunération N o 04/2-100 Mise en place de l option pour l abattement de 10 % Vous souhaitez mettre en place l option pour l abattement supplémentaire pour frais professionnels dans votre
Plus en détailConditions Générales de l assistance à distance
Conditions Générales de l assistance à distance 1 définitions Dans les présentes Conditions Générales, on entend par : " Poste de Travail" : l'ordinateur individuel, équipé d'un système d'exploitation,
Plus en détailVotre installation de chauffage a besoin d un entretien régulier.
climate of innovation Group Le contrat de maintenance Viessmann «Check me!» Votre installation de chauffage a besoin d un entretien régulier. C est bien lorsque l on y prête attention régulièrement Pour
Plus en détailSwisscom Fixnet AG KMU Swisscom Gasse 4600 Olten Téléphone 062 832 18 18 Fax 062 286 44 66 e-mail ICT.OL@swisscom.com
Swisscom Fixnet AG KMU Swisscom Gasse 4600 Olten Téléphone 062 832 18 18 Fax 062 286 44 66 e-mail ICT.OL@swisscom.com 121558 BCP Broschüre fr Swisscom Fixnet SA PME Case postale 1000 Lausanne 22 Téléphone
Plus en détailCONVENTION DE PARTENARIAT AGENCES
CONVENTION DE PARTENARIAT AGENCES ENTRE, La société SHOPPING FLUX SARL, dont le siège social est situé : 21 avenue du Fort 92120 Montrouge Immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro
Plus en détailConditions d usage du service. «MS Dynamics CRM On Demand» V1.4
Conditions d usage du service «MS Dynamics CRM On Demand» V1.4 I. PREAMBULE La société PRODWARE est spécialisée dans l installation, l'évolution et la maintenance de solutions informatiques. Dans ce cadre,
Plus en détailL énergie de créer. EDF Entreprises vous accompagne pour vous aider à mieux choisir vos énergies et mieux maîtriser votre consommation.
L énergie de créer EDF Entreprises vous accompagne pour vous aider à mieux choisir vos énergies et mieux maîtriser votre consommation. Votre projet grandit avec notre énergie EDF Entreprises vous accompagne
Plus en détailPROTECTION «VIE ENTIÈRE» M.A.A.
Société d assurance mutuelle à cotisations fixes Entreprise régie par le code des assurances. Créée en 1931 PROTECTION «VIE ENTIÈRE» M.A.A. CONDITIONS GÉNÉRALES SOMMAIRE Article 1 OBJET DU CONTRAT... 2
Plus en détailannexe 4 Modèles de convention d occupation précaire 1. Convention d hébergement ENTRE L HÉBERGEANT ET L HÉBERGÉ ENTRE LES SOUSSIGNÉS :
annexe 4 Modèles de convention d occupation précaire 1. Convention d hébergement ENTRE L HÉBERGEANT ET L HÉBERGÉ CAS DE FIGURE Le propriétaire des locaux frappés d un arrêté de police tenu à l obligation
Plus en détailCONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale
CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale Entre la société PRESTAFORMA 98 bis Boulevard de LA TOUR-MAUBOURG 75007 PARIS SAS AU CAPITAL DE 40 000,00 immatriculé au Greffe du Tribunal de Commerce
Plus en détailConditions générales de vente de prestation de services PINGWY Monitoring (en vigueur à compter du 01/02/2012)
Conditions générales de vente de prestation de services PINGWY Monitoring (en vigueur à compter du 01/02/2012) Article 1 - Champ d application des conditions générales de vente Les présentes conditions
Plus en détailConditions d'abonnement Premium (durée : 1 an)
Table des matières 1. Préambule... 1 2. Application des Conditions générales d utilisation... 2 3. Postulations et vacations en avant-première... 2 4. Accès illimité aux Modèles de la Bibliothèque des
Plus en détailCONTRAT DE MAINTENANCE DE LOGICIEL
CONTRAT DE MAINTENANCE DE LOGICIEL IMPORTANT VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LE PRESENT CONTRAT DE MAINTENANCE DE LOGICIEL EST UN CONTRAT DE MAINTENANCE VOUS (QUE CE SOIT EN TANT QUE PERSONNE PHYSIQUE, QU
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D'ABONNEMENT Particuliers V2.0 21 août 2008
CONDITIONS GENERALES D'ABONNEMENT Particuliers V2.0 21 août 2008 PREAMBULE Les conditions générales de vente Particuliers (ci-après dénommées «CGV») s'appliquent à toutes les ventes réalisées par la société
Plus en détailCahier des Clauses Administratives Particulières
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté de Communes du Volvestre Direction Générale des Services Service des Marchés Publics 34 avenue de Toulouse BP 9 31390 CARBONNE Tél: 05 61
Plus en détailCONTRAT D'ASSISTANCE INFORMATIQUE
Audit Conseil Management de projets Assistance à appel d'offres SAS au capital de 15.000 Tel 01.82.52.19.30 (Administration) Fax 09.72.11.85.56 Email contact@camexin.com CONTRAT D'ASSISTANCE INFORMATIQUE
Plus en détailEREE - DIRECT SOLAR vous propose quatre FORFAITS pour être au plus proche de vos besoins
EREE - DIRECT SOLAR vous propose quatre FORFAITS pour être au plus proche de vos besoins POUR LES CENTRALES PHOTOVOLTAÏQUES DE 1 à 36 KWC (au-delà de 36kwc merci de nous consulter) 1. LA SOLUTION ECONOMIQUE
Plus en détailLes services e-tron. A3 Sportback e-tron. Audi Vorsprung durch Technik
Les services e-tron A3 A3 Sportback e-tron Audi Vorsprung durch Technik Introduction Les véhicules électriques/hybrides offrent une opportunité unique pour redéfinir une mobilité, toujours plus durable
Plus en détailCahier des Clauses Administratives Particulières
Ville de Cysoing Hôtel de Ville 2, place de la République BP 67 59830 CYSOING Tél : 03.20.79.44.70. Fax : 03.20.79.57.59. 2012-08 VERIFICATION ET MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE DES E.R.P. DE LA VILLE
Plus en détailProfits et rendements maximum.
Profits et rendements maimum. Nos services d eploitation et de maintenance pour centrales solaires Tout pour le bon fonctionnement de votre installation. Un service complet pour une eploitation sans soucis
Plus en détailConditions Générales de Vente «Cogito-Sport» entre «Proximity-Softwares Sàrl» Case Postale 241 1018 Lausanne, 18 (ci-après PXY) d une part
Conditions Générales de Vente «Cogito-Sport» entre «Proximity-Softwares Sàrl» Case Postale 241 1018 Lausanne, 18 (ci-après PXY) d une part et «Client». (ci-après le Client) d autre part. Préambule : AVIS
Plus en détailPrestation de service Lieu d accueil enfants - parents. Juin 2013 1/5
LES CONDITIONS PARTICULIERES Prestation de service Lieu d accueil enfants - parents Juin 2013 1/5 2/5 L objet de la convention Elle encadre les modalités d intervention et de versement de la prestation
Plus en détailConditions Générales de Réservation V2015 5 Date de dernière mise à jour le 09/09/2015
Conditions Générales de Réservation V2015 5 Date de dernière mise à jour le 09/09/2015 Rent All SAS (ci-après désigné comme «Loueur») a pour activité principale la location de véhicules utilitaires en
Plus en détailCONSULTATION PAR PROCEDURE ADAPTEE
CONSULTATION PAR PROCEDURE ADAPTEE Pouvoir adjudicateur : Centre Hospitalier de Béziers 2 rue Valentin Haüy BP 740 34525 BEZIERS Libellé de la consultation* : CONTRAT ANNUEL D ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE
Plus en détail- Vos frais et honoraires d assistance pendant le déroulement des opérations de vérification de la comptabilité de vos clients.
ALSINA PROFISC LE SOUSCRIPTEUR : L Expert comptable, la Société d Expertise comptable ou le Centre de gestion agréé qui souscrit le contrat et qui s engage pour son propre compte. L ASSURE : L Expert Comptable,
Plus en détailRÈGLEMENT MUTUALISTE GÉNÉRAL
RÈGLEMENT MUTUALISTE GÉNÉRAL Approuvés par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 CHAPITRE I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES Article 1 : Objet Le présent règlement définit le contenu des engagements contractuels
Plus en détailMentions Légales. Webmaster. Propriété intellectuelle
Mentions Légales Site web édité et hébergement par l auto-entreprise Axxom de Delorme Andy. N de Siret : 518 501 572 00011 17 chemin du petit clora 63400 Chamalières Téléphone : 06-21-53-88-99 Mail : contact@axxom.fr
Plus en détailCONTRAT D EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE POUR CHAUDIERES MURALES
CONTRAT D EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE POUR CHAUDIERES MURALES Entre les soussignés : OUEST DEPANNAGE ci-après dénommé le S.A.V. D une part, Et : SDC Les Zurbaines de Malakoff 9 passage du Théâtre 92240
Plus en détailCODE DES ASSURANCES DES ETATS MEMBRES DE LA CIMA
CODE DES ASSURANCES DES ETATS MEMBRES DE LA CIMA DEUXIEME EDITION 2001 L assureur est tenu, avant la conclusion du contrat de fournir une fiche d information sur le prix, les garanties et les exclusions.
Plus en détailExtrait gratuit du guide Formulaire Social BTP commenté
Extrait gratuit du guide Formulaire Social BTP commenté Chap. 03/1 : Élaborer les règles de discipline dans l entreprise N o 03/1-060 Note de service sur la rémunération des temps de trajet Vous gérez
Plus en détailL eau chaude sanitaire. Le confort et l efficacité.
EAU CHAUDE ÉNERGIES RENOUVELABLES CHAUFFAGE L eau chaude sanitaire. Le confort et l efficacité. CHAUFFE-EAUX INSTANTANÉS Chauffage de l eau décentralisé pour une haute efficacité énergétique 09 2012 Le
Plus en détailConditions Générales de Vente des produits et services EBP SOFTWARE DE GESTION
Conditions Générales de Vente des produits et services EBP SOFTWARE DE GESTION A. CGVU et Contrat de licence des progiciels EBP SOFTWARE DE GESTION Article 1. Préambule En achetant un progiciel EBP SOFTWARE
Plus en détailContrat d abonnement aux services de mise à jour et de support des logiciels de la gamme OpenPortal (Référence : CSM_OPSW_2_7) N SAV 2010-01100
Contrat d abonnement aux services de mise à jour et de support des logiciels de la gamme OpenPortal (Référence : CSM_OPSW_2_7) N SAV 2010-01100 ENTRE ET GROUPE ESC RENNES OPENPORTAL SOFTWARE 2, rue Robert
Plus en détailContrat de maintenance des serveurs et du parc informatique
Contrat de maintenance des serveurs et du parc informatique Entre Qui sera communément appelé dans le reste du document «Le Client» Et LogicAL Systems S.P.R.L. Boulevard de la Sauvenière, 103 4000 Liège
Plus en détail«Les 3 jours de la Copropriété» - 3ème édition du salon de l ARC
Contrat d entretien et de maintenance en copropriété Faire baisser les charges =>En 2011-2012 l ARC met en place une aide spéciale à la renégociation des contrats =>Le guide gratuit diffusé au Salon fait
Plus en détailPLONGEZ AUX SOURCES DU CONFORT... Chauffe-eau électrique Chauffe-eau thermodynamique Chauffe-eau solaire ÉDITION 2013-2014
PLONGEZ AUX SOURCES DU CONFORT... Chauffe-eau électrique Chauffe-eau thermodynamique Chauffe-eau solaire ÉDITION 2013-2014 2 atlantic Avec ATLANTIC, Fabriqué en France vous trouverez toujours le chauffe-eau
Plus en détailVILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.
VILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P) (le présent cahier des clauses administratives contient 10 pages dont
Plus en détailCONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTES APPLICABLES AUX OFFRES OPENCONNECT ADSL
ARTICLE 1. DÉFINITIONS CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTES APPLICABLES AUX OFFRES OPENCONNECT ADSL Dans les présentes conditions particulières, les termes suivants ont, sauf précision contraire, le sens qui
Plus en détailConditions Générales de Vente (CGV) de PC30 COOL
Article 1. Conditions Générales de Vente (CGV) de PC30 COOL Définitions 1.01 «PC30» est la marque déposée de SOLUTIONS 30, Société Anonyme au capital de 3 592 410, dont le siège est au 61, Rue de l Arcade
Plus en détailCONTRAT D ENTRETIEN POUR VOTRE CHAUDIÈRE
CONTRAT D ENTRETIEN POUR VOTRE CHAUDIÈRE ANTICIPEZ ET PRENEZ VOS PRÉCAUTIONS... ABONNEZ-VOUS AU CONFORT DE VIE!... SIGNEZ UN CONTRAT D ENTRETIEN POUR VOTRE CHAUDIÈRE 04 ENTRETIEN RÉGULIER DE VOTRE CHAUDIÈRE
Plus en détailConditions générales d utilisation
Conditions générales d utilisation L utilisation du site internet www.fastt-mut.org (le Site) est régie par les présentes Conditions générales d utilisation. Les présentes Conditions générales d utilisation
Plus en détailCONVENTION DE TENUE DE COMPTES
CONVENTION DE TENUE DE COMPTES CONSERVATION DE PARTS DANS LE CADRE D UN PLAN D EPARGNE SALARIALE CONVENTION DE TENUE DE COMPTES CONSERVATION DE PARTS DANS LE CADRE D UN PLAN D EPARGNE SALARIALE SIGNÉE
Plus en détailCONDITIONS GENERALES
CONDITIONS GENERALES Complex IT sàrl Contents 1 Conditions générales de vente 2 1.1 Préambule............................... 2 1.2 Offre et commande.......................... 3 1.3 Livraison...............................
Plus en détailCGV SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LE SITE INTERNET NORD ECLAIR. Informations
CGV SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LE SITE INTERNET NORD ECLAIR Informations Entre : le client personne physique ou morale (ci-après dénommé «le Client») ; Et : La Voix du Nord, locataire gérant de Nord éclair,
Plus en détailMUNICIPALITE DE GLAND
MUNICIPALITE DE GLAND Préavis municipal n 56 relatif à l octroi d un crédit pour financer la rénovation des installations de chauffage des vestiaires sis au centre sportif "En Bord". Madame la présidente,
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D UTILISATION DU SERVICE ESPACE ENTREPRISES
CONDITIONS GENERALES D UTILISATION DU SERVICE ESPACE ENTREPRISES ARTICLE 1 : PRESENTATION GENERALE L accès à l Espace Entreprises permet l accès gratuit aux Services tels qu ils sont définis à l article
Plus en détailLocation longue durée sans option d'achat N XXX
www.maxiloclocationtp.fr Location longue durée sans option d'achat N XXX Entre, Maxiloc N 76, RD 312 Chemin de Lagnieu 69360 Ternay Dénommé Le Loueur d une part, et XXX adresse précise XXX N Client : XXX
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉCONOMIE ET DES FINANCES ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE ET CONSOMMATION Arrêté du 31 décembre 2013 relatif aux factures des services de communications
Plus en détailGARANTIE DÉCENNALE. Les bonnes mesures pour protéger votre responsabilité. GUIDE MAAF
GARANTIE DÉCENNALE Les bonnes mesures pour protéger votre responsabilité. GIDE MAAF SOMMAIRE LA GARANTIE DÉCENNALE EN CLAIR Principe et application de la garantie décennale... Page 4 Dommages concernés
Plus en détailConditions générales du contrat Dynatic-Vol de Atral-Services
Conditions générales du contrat Dynatic-Vol de Atral-Services Préambule Dynatic-Vol d Atral services est un service innovant permettant au Client équipé d un boitier télématique, embarqué dans son véhicule,
Plus en détail