Guide sur la mise en œuvre des Normes internationales d information financière au Canada IAS 16 Immobilisations corporelles

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1 COLLECTION CANADIENNE Guide sur la mise en œuvre des Normes internationales d information financière au Canada IAS 16 Immobilisations corporelles Irene Wiecek, FCPA, FCA Martha Dunlop, FCPA, FCA Jane Bowen, FCPA, FCA RÉDACTEUR PRINCIPAL : Alex Fisher, CPA, CA INFORMATION FINANCIÈRE

2 COLLECTION CANADIENNE Guide sur la mise en œuvre des Normes internationales d information financière au Canada IAS 16 Immobilisations corporelles Irene Wiecek, FCPA, FCA Martha Dunlop, FCPA, FCA Jane Bowen, FCPA, FCA RÉDACTEUR PRINCIPAL : Alex Fisher, CPA, CA INFORMATION FINANCIÈRE

3 IAS 16 Immobilisations corporelles iii Table des matières Préface 1 Ressources aux fins des recherches 4 Avis au lecteur 4 Introduction à IAS 16 7 Faits nouveaux en matière de normalisation 8 IASB 8 Modes d amortissement 8 IFRIC 9 Principales normes abordées dans la présente publication 10 Définitions tirées d IAS Vue d ensemble des principales exigences 12 Analyse des questions pertinentes 14 Champ d application 14 Comptabilisation des coûts initiaux et ultérieurs 17 Éléments acquis pour des raisons de sécurité ou des raisons liées à l environnement 17 Pièces de rechange, pièces de sécurité et matériel d entretien 18 Coûts ultérieurs 18 Évaluation lors de la comptabilisation 20 Coût d un actif construit par l entité pour elle-même 23 Coûts d emprunt 23 Cessation de la comptabilisation des coûts 24 Produits et charges liés aux opérations accessoires 24 Actifs acquis à l aide de subventions publiques 25 Actifs détenus en vertu d un contrat de location-financement 25 Opérations non monétaires 26 Transferts d actifs provenant de clients [IFRIC 18] 27 Évaluation après comptabilisation 28 Modèle du coût 29 Modèle de la réévaluation 29

4 iv Guide sur la mise en œuvre des Normes internationales d information financière au Canada Coûts liés au démantèlement et l enlèvement des IC et à la remise en état du site (coûts de démantèlement) et variations de ces coûts 36 Amortissement 38 Comptabilisation par composants 39 Valeur résiduelle 40 Durée d utilité 41 Date du commencement de l amortissement 44 Date de cessation de l amortissement 45 Mode d amortissement 45 Dépréciation et indemnisations liées à la dépréciation 48 Indemnisations liées à la dépréciation 49 Décomptabilisation d une IC 49 Informations à fournir 51 Choix de méthodes comptables 56 Jugements et estimations importants 58 Annexe A Sigles 60 Liste des extraits Extrait 1 États financiers de 2012 de The Brick Ltd. Note 3 Principales méthodes comptables 15 Extrait 2 États financiers de 2012 de Sherritt International Corporation Note 2 Résumé des principales méthodes comptables 18 Extrait 3 États financiers de 2012 d Air Canada Note 2 Mode de présentation et principales méthodes comptables 19 Extrait 4 États financiers de 2012 de Saskatchewan Transportation Company Note 4 Principales méthodes comptables 19 Extrait 5 États financiers de 2012 de Bombardier Inc. Note 2 Sommaire des principales méthodes comptables 20 Extrait 6 États financiers de 2012 de Rogers Communications Inc. Note 2 Principales méthodes comptables 23

5 Table of Contents v Extrait 7 états financiers de 2012 de Potash Corporation of Saskatchewan Inc. Note 5 Immobilisations corporelles 24 Extrait 8 états financiers de 2012 de Cenovus Energy Inc. Note 3 Sommaire des méthodes comptables 25 Extrait 9 états financiers annuels de 2012 de The Great Canadian Gaming Corporation Note 3 Critical accounting estimates and judgments 26 Extrait 10 états financiers de 2012 de The Brick Ltd. Note 3 Principales méthodes comptables 29 Extrait 11 états financiers de 2012 de Husky Energy Inc. Note 3 Principales méthodes comptables 38 Extrait 12 états financiers de 2012 d Air Canada Note 2 Mode de présentation et principales méthodes comptables 40 Extrait 13 états financiers de 2012 de Westjet Airlines Ltd. Note 1 Exposé des méthodes comptables 41 Extrait 14 états financiers de 2012 de Newalta Corporation Note 2 Principales méthodes comptables 42 Extrait 15 états financiers de 2012 de Sears Canada Inc. Note 2 Principales méthodes comptables 48 Extrait 16 états financiers de 2012 de la Banque Royale du Canada Note 2 Sommaire des principales méthodes comptables, estimations et jugements 48 Extrait 17 états financiers de 2012 de Shoppers Drug Mart Note 3 Principales méthodes comptables 51 Extrait 18 états financiers de 2012 de Telus Corporation Note 15 Immobilisations corporelles 55 Extrait 19 états financiers de 2012 d Enerflex Ltd. Note 4 Estimations et jugements importants 59

6 vi Guide sur la mise en œuvre des Normes internationales d information financière au Canada Liste des illustrations Illustration 1 Coûts inclus dans les IC et coûts exclus 21 Illustration 2 Application du modèle de la réévaluation 29 Illustration 3 Comptabilisation des variations découlant d une réévaluation 33 Illustration 4 IFRIC 1 Variation des passifs existants relatifs au démantèlement ou à la remise en état et des autres passifs similaires 37 Illustration 5 Détermination de la durée d utilité attendue d une IC 41 Illustration 6 Sommaire des informations à fournir selon IAS Illustration 7 Jugements importants et sources importantes d incertitude relative aux estimations pouvant découler de l application d IAS 16 58