Consultation restreinte
|
|
- Emma Ricard
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Cnsultatin restreinte Garantie des Risques Lcatifs - Furniture, installatin et mise en service d un serveur de messagerie sus Exchange Le 25/10/2011 Assciatin Pur l Accès Aux Garanties Lcatives Lucie CAHN, Directeur Général 31 rue Falguière Paris Tel: / Fax: Curriel: lcahn@apagl.fr / Web :
2 Infrmatins préalables : Les sumissinnaires s'engagent à cnserver strictement cnfidentiels et à ne pas divulguer à des tiers u à des membres de leur persnnel qui ne participent pas à la cnsultatin, les termes de la présente cnsultatin ainsi que les cntenus des différents dcuments et cmmentaires furnis dans ce cadre. Le sumissinnaire purra insérer tut dcument qu il juge utile à l évaluatin de sa prpsitin par l APAGL. Dans un suci d efficacité de la démarche, il est demandé aux sumissinnaires de remettre leur meilleure prpsitin dès la première répnse à la cnsultatin, l APAGL entendant autant que pssible limiter dans le temps le prcessus de négciatin et d ajustement. L APAGL se réserve cependant le drit de demander de nuvelles prpsitins aux sumissinnaires, au cas ù celles-ci ne seraient pas jugées satisfaisantes. L APAGL se réserve la pssibilité d interrmpre, de reprter u d annuler la présente cnsultatin sans avir à le justifier et sans qu il sit dû la mindre indemnisatin aux Prestataires répndant à la cnsultatin. APAGL/JUR 09/11/2011 Page 2 sur 7
3 SOMMAIRE 1. Présentatin d APAGL Objet du marché et dispsitins générales Mntant et mdalités d exécutin de la prestatin Mdalités de répnse à la cnsultatin... 7 APAGL/JUR 09/11/2011 Page 3 sur 7
4 1. PRESENTATION DE L APAGL - l APAGL L Assciatin Pur l Accès aux Garanties Lcatives (APAGL) régie par la li de 1901 a été créée en 2005 avec pur missin d rganiser le dispsitif de Garantie des Risques Lcatifs (GRL) cnfrmément à la li n du 25 mars 2009 de mbilisatin pur le lgement et la lutte cntre l exclusin et en applicatin du décret n du 30/09/2009 appruvant ses statuts. La GRL est un dispsitif d assurance cntre les risques d impayés de lyers, cnçu par les partenaires sciaux d Actin Lgement et sutenu par l Etat, dnt l bjet est de faciliter l accès au lgement de candidats lcataires ne puvant répndre aux critères habituels de slvabilité exigés par les bailleurs et les assureurs. La GRL permet d ffrir à tus les prpriétaires bailleurs du parc privé, quel que sit le prfil de sn candidat lcataire dans la limite d un taux d effrt de 50% (Lyer+charges/ressurces), un scle cmmun de garanties minimum identiques (prise en charge des lyers impayés, des dégradatins lcatives, et des frais de cntentieux). Les missins et myens de l APAGL L APAGL a en charge la gestin des cnventins avec les assureurs, le cntrôle de la mise en œuvre par les assureurs de la GRL, le traitement amiable des impayés de lyers en lien avec les CIL (Cllecteurs Interprfessinnels pur le Lgement) d Actin Lgement, ainsi que l évaluatin de l efficacité écnmique et sciale du dispsitif GRL.. L effectif de l Assciatin se cmpse de 45 persnnes réparties sur deux sites d activité, un siège scial à Paris et un établissement à Brdeaux, quelques salariés réalisent leurs activités «à distance» (télétravail u déplacements fréquents). Pur réaliser ses missins l APAGL met à dispsitin de chacun de ses salariés un équipement infrmatique fixe u prtable avec accès réseau et cnnexin internet (quelques utilisateurs dispsent de smartphnes), ces myens assurent les échanges de dnnées tant en «interne» qu en «externe» avec les partenaires du dispsitif GRL : UESL, CIL, Etat, Assureurs, institutinnels, mais aussi des administrateurs de biens, des bailleurs particuliers, des lcataires 2. OBJET DU MARCHE ET DISPOSITIONS GENERALES Identifiant de l rganisme qui passe le marché APAGL, Assciatin pur l Accès Aux Garanties Lcatives 31 rue Falguière Paris Objet du marché : Prestatin de furniture, installatin et mise en service d un serveur de messagerie La présente cnsultatin a pur bjet la réalisatin d une prestatin intégrant à la fis la furniture d un matériel «serveur de messagerie», sn installatin et sa mise en service. L APAGL dispse dans les lcaux de sn siège scial à Paris d un serveur de messagerie Exchange 2003 qui sert 50 utilisateurs et 95 bîtes, implantés à Paris et à Brdeaux avec une cnnexin SDSL (2Mb/s) en VPN par des pare-feux, et des cnnexins ADSL (18 Mb/s) pur le surf sur Internet. Le réseau relie 3 serveurs et 80 PC de bureaux et prtables. Prtcles http, services mail POP3, SMTP, OMA. Utilisateurs répartis en Grupes de sécurité et de distributin. APAGL/JUR 09/11/2011 Page 4 sur 7
5 A Paris, deux serveurs Windws Server 2003 Standard Editin : un serveur de fichiers (disques 450 G dnt 50 libres) et de sauvegarde LTO-1 et un serveur Exchange 2003 (disque 450 G dnt 300 libres) dnt la banque pèse 70 G. Le serveur Exchange a atteint la limite de sa capacité de traitement. A Brdeaux, un serveur de fichier (800 G dnt 250 libres) sus Windws Server 2008 prte des ressurces lcales et une unité de sauvegardes LTO-2. Le parc se cmpse d rdinateurs fixes et prtables type bureautique vieux de 0 à 4 ans, sus Windws prfessinnel XP/Vista/Seven, et équipés du pack Office 2003/2007/ utilisateurs en permanence snt itinérants, 5 dispsent d Iphnes et de Blackberry, 20 rdinateurs prtables peuvent se cnnecter au VPN par carte 3G u clé USB 3G d Orange Business Everywhere. Tus les utilisateurs gèrent les messages, les cntacts et les calendriers avec Outlk u par webmail en https. La sécurité est assurée ntamment par des pare-feu sur chaque site, VPN sur lignes redndantes sur chaque site, relai antispam sur équipements tiers via MX du dmaine, antivirus client et serveur. Les sauvegardes cmplètes des deux serveurs du site de Paris se fnt sur deux supprts hebdmadaires, avec cmplément incrémental qutidien, sus Symantec. La prestatin bjet du présent marché devra intégrer les éléments précédemment indiqués (le serveur Exchange 2003 étant le matériel à remplacer), la slutin attendue devra cmprter les caractéristiques, fnctinnalités et évlutins spécifiées ci-après cmpte tenu de l évlutin du nmbre d utilisateurs et des cnnexins et au regard des besins crissants exprimés avec l bjectif d amélirer la dispnibilité du service de messagerie, apprter des améliratins dans différents dmaines (partage des ressurces, sauvegardes ) et une ptimisatin du cût ntamment par la récupératin des licences. Furniture d un serveur de messagerie Cnfiguratin minimale : Mémire 4 G Disque Raid, capacité dispnible des disques durs 300 G (extensin pssible à 800 G) Frmat rackable 2U Duble alimentatin Garanties - Matériel incluant une garantie de 3 ans sur site J+1 (pièce, main d œuvre et déplacement cmpris). Garantie sus frme d un dépannage sur site et nn par envi u enlèvement vers le fabriquant. Autres spécificités - Fnctinnalités (les prpsitins peuvent présenter une slutin avec serveur virtuel et une sans) : Cmpatibilité licences existantes (cf. annexe «Slutin actuelle») APAGL/JUR 09/11/2011 Page 5 sur 7
6 Partage des ressurces sus Outlk avec apprbatin autmatique et impssibilité de mdifier sauf utilisateur autrisé Gestin des cntacts partagés Sauvegarde des archives lcales des clients (en myenne 4 G par utilisateur) Mise en place de qutas sur bîte mail Exchange Mise en place de qutas sur les pièces jintes des bîtes mail Exchange, sur envis en interne Installatin et mise en service - Installatin du matériel, des lgiciels, transfert de dnnées et des cmptes utilisateurs de l ancien serveur vers le nuveau, paramétrages serveurs et tus clients, mise en place nuvelles fnctinnalités, recette de bn fnctinnement, furniture dcumentatin spécifiant les paramétrages mis en œuvre, permettant la maintenance du serveur. - Délai maximum de réalisatin : 4 jurs - Durée de l interruptin du service : 2 heures maximum par cmpte Exchange hrs smartphnes 3. MONTANT ET MODALITES D EXECUTION DE LA PRESTATION Calendrier La réalisatin sur site se dérulera sur 4 jurs cnsécutifs maximum dans la plage cmprise entre le 28/11/2011 et le 29/12/2011. Le planning définitif dit être arrêté avant la signature du cntrat. Durée du marché Le marché sera cnclu à cmpter de la signature du cntrat/bn de cmmande et s achèvera à l issue de la réalisatin de l intégralité de la prestatin validée par un dcument de fin d interventin signé par l APAGL attestant le cas échéant des réserves relatives à des nn-cnfrmités relevées dans la prestatin. Mdalités financières Le mntant du présent marché est fixé entre (dix mille) et (quinze mille) eurs hrs taxes. Le prix cmprendra la furniture du matériel, la livraisn, les cûts d interventin pur l installatin et les paramétrages, la mise en service et la recette de bn fnctinnement ainsi qu un temps destiné aux échanges/frmatin des techniciens infrmatiques de l APAGL. Le taux de TVA applicable est le taux légal en vigueur, et les prix cmprennent tus les frais afférents à la réalisatin de la prestatin que le prestataire purra supprter directement u indirectement. Le paiement de la prestatin s effectuera après «service-fait», et achèvement ttal de la prestatin, sur présentatin d une facture détaillée. Respect des cnditins d'exécutin - sanctins En cas d infractin caractérisée aux clauses cntractuelles du marché, l APAGL ntifiera ses bservatins au prestataire par lettre recmmandée avec accusé de réceptin. Le titulaire dispsera d un délai de 2 (jurs) jurs à cmpter de la date de l accusé de réceptin pur infrmer l APAGL des dispsitins prises pur une meilleure exécutin du marché. APAGL/JUR 09/11/2011 Page 6 sur 7
7 Résiliatin Cessin du marché En cas de manquement du prestataire à tute u partie de ses bligatins, telles que définies dans le présent cntrat, l APAGL se réserve la pssibilité de résilier le cntrat sans indemnité pur le prestataire. Le présent marché ne peut faire l bjet d une cessin sans l accrd préalable de l APAGL. 4. MODALITES DE REPONSE A LA CONSULTATION Réceptin de l ffre La prpsitin devra être envyée par mail à l adresse suivante MARCHE_SI arbase apagl pint fr avant le lundi 21 nvembre 2011 au plus tard à 12 h 00. Merci de jindre à vtre répnse le dcument «Dépôt de dssier» daté, renseigné et signé. Tut dssier nn reçu par mail à la date mentinnée, ne sera pas accepté. Le sumissinnaire sera infrmé de la décisin de l APAGL le 25/11/2011. Critères de sélectin du Prestataire Slutin matérielle et lgicielle cnfrme aux exigences du cahier des charges Cût de la prestatin Degré d atteinte des améliratins suhaitées Evlutivité matérielle et lgicielle du système livré Myens humains et techniques mis à dispsitin pur réaliser la prestatin à la date et dans le délai défini Capacité à furnir les 4 jurs de prestatin lrs des semaines listées par rdre de préférence décrissante : semaine du 26/12/2011, du 19/12/2011, du 5/12 u du 12/12/2011. Capacité à dcumenter le paramétrage afin de faciliter la maintenance du système Attributin de la missin Le candidat retenu sera celui qui répnd le mieux aux critères de sélectin et d évaluatin énncées ci-dessus. Le candidat retenu devra respecter les engagements ntifiés dans sa répnse ainsi que ceux décrivant la missin pur laquelle il a été chisi. APAGL/JUR 09/11/2011 Page 7 sur 7
2 ) LA RESIDENCE URBAINE DE FRANCE
CHARTE de REFERENCEMENT Bureaux d études techniques Sciétés et adresses : IMMOBILIERE 3F : 159, rue Natinale 75638 Paris Cedex 13 RSF : 3, allée de la Seine 94200 Ivry sur Seine RUF : 32 curs du Danube
Plus en détailService de mobilité interbancaire - Règlement
versin 1.0-28/10/2009 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire
Plus en détailCAHIER DES CHARGES Consultation expert en investissement participatif
CAHIER DES CHARGES Cnsultatin expert en investissement participatif Date de publicatin : 06/04/2014 Date de reprt des candidatures : 10/01/2014 à 13h00 Le présent cahier des charges a pur bjet une missin
Plus en détailArticle I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique
Identificatin du prestataire de service Nm et adresse : TransGirnde Tel : 0974 500 033 Fax : S.A.S. au capital de RCS Siret : - APE : E-mail : Site web : transgirnde.fr Ci-après dénmmée : TransGirnde Cnditins
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
MAIRIE DE BP 9 33611 CESTAS CEDEX www.mairie-cestas.fr Tel : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Cde des Marchés Publics) MAINTENANCE ET ASSISTANCE INFORMATIQUE DES SYSTEMES
Plus en détailGUIDE INSTALLATION IAS
Guide d installatin IAS 1 IMPACT TECHNOLOGIES se réserve le drit de mdifier à tut mment le cntenu de ce dcument. Bien que l exactitude des renseignements qu il cntient sit cntrôlée avec sin, IMPACT TECHNOLOGIES
Plus en détailProjet de renouvellement de l infrastructure informatique de la Mairie de Châtel-Guyon. Cahier des charges
Prjet de renuvellement de l infrastructure infrmatique de la Mairie de Châtel-Guyn Cahier des charges SOMMAIRE Chapitre I : Présentatin du prjet 02 Chapitre II : Infrastructure existante 03 Chapitre III
Plus en détailService de mobilité interbancaire - Règlement
versin 3-1/7/2011 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire
Plus en détailLIVRET SERVICE QUADRA EXPERT ON DEMAND
LS - Quadra - Expert - OD 01/2012 LS - Quadra - Expert - OD 01/2012 Page 1/9 LIVRET SERVICE QUADRA EXPERT ON DEMAND ARTICLE 1 : OBJET Le présent Livret Service fait partie intégrante du Cntrat et ce cnfrmément
Plus en détailVille de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal
Ville de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal MARCHE de Service REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION R. P. C. n 074 B 037/05 Mde de cnsultatin : marché passé en la frme d une prcédure adaptée
Plus en détailRèglement de consultation
Mairie de Salaise sur Sanne BP 20318 19 rue Avit Niclas 38150 SALAISE SUR SANNE Tel : 04.74.29.00.80 Marché de prestatins de services divers Règlement de cnsultatin Objet du marché à bns de cmmande Vidé
Plus en détailNous proposons 3 syntaxes au choix :
Slutin d envi de SMS Dcumentatin technique 1. Créatin et gestin de cmpte 2. Envi par email 3. Envi via l interface Web 4. Envi par cmmande http 5. Envi via le lgiciel 123SMS 6. Publipstage SMS persnnalisés
Plus en détailCommunauté de Communes du Rhône aux Gorges de l'ardèche
Cmmunauté de Cmmunes du Rhône aux Grges de l'ardèche Prtcle pur l établissement d un réseau de distributin d eau ptable en vue de sn intégratin au réseau public. Prtcle validé par délibératin en Cnseil
Plus en détail- culture - tourisme - sport - actions sociales
NOTICE de demande de subventin - culture - turisme - sprt - actins sciales Le dssier de demande de subventin a été créé dans le but d harmniser les subventins accrdées par la COMPA (Cmmunauté de Cmmunes
Plus en détailCharte de l Association Suisse de Portage des Bébés (ASPB)
Charte de l Assciatin Suisse de Prtage des Bébés (ASPB) 1. Rôle et missin L ASPB est une assciatin à but nn lucratif et indépendante de tutes marques,qui suhaite prmuvir un prtage respectueux du dévelppement
Plus en détailPROPOSITION DE CREATION DE SITE INTERNET
PROPOSITION DE CREATION DE SITE INTERNET OBJET : La fédératin départementale Sarthe Nature Envirnnement (SNE) suhaite dévelpper un site Internet. Celui-ci ayant pur but de diffuser du cntenu rganisé. Ce
Plus en détailFIELD MANAGER V3, la solution dédiée aux métiers du multiservice
FIELD MANAGER V3, la slutin dédiée aux métiers du multiservice Les 4 bénéfices Un retur sur investissement garanti grâce à un mdèle écnmique adapté à vtre vlume d activité Une augmentatin de la satisfactin
Plus en détailKDJHU HQHUJ\ manuel de l'xwlolvdteur tebis
manuel de l' teur tebis SOMMAIRE SOMMAIRE Page 1. PRESENTATION GENERALE DU SITE HAGER-ENERGY... 2 2. CONNEXION AU SITE... 3 3.... 4 3.1 COMPTE... 4 3.2 PAGE D ACCUEIL... 5 3.3 APPAREILS... 5 3.4 MON LOGEMENT...
Plus en détailCoefficient 4. L ACRC est validé par le contrôle des compétences suivantes :
BTS MUC CCF Finalités et bjectifs E5 ANALYSE ET CONDUITE DE LA RELATION COMMERCIALE Cefficient 4 Cette épreuve permet d évaluer les aptitudes du candidat à prendre en respnsabilité des activités curantes
Plus en détailPartage de documents entre tablettes et transfert de ressources
Le 25 avril 2012 Partage de dcuments entre tablettes et transfert de ressurces C Objectif : permettre le partage de dcuments sur le réseau d'établissement entre les tablettes des prfesseurs et les tablettes
Plus en détailGUIDE DE L UTILISATEUR
GUIDE DE L UTILISATEUR Réseau privé virtuel VPN SERVICE DES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION TABLE DES MATIÈRES Page 1. Intrductin...3 2. Sutien technique...3 3. Pur accéder au service...3 4. Cnfiguratin
Plus en détailCAHIER DES CHARGES «Téléphonie fixe» Déploiement d une solution de téléphonie fixe.
Centre Francilien de l Innvatin, le 17 septembre 2013 / Cahier des charges «Téléphnie fixe» / Appel à d ffres : Dépliement d une slutin de téléphnie fixe. CAHIER DES CHARGES «Téléphnie fixe» Dépliement
Plus en détailREGLEMENT COMPLET «3D World Koksijde»
REGLEMENT COMPLET «3D Wrld Kksijde» ARTICLE 1 Sciété rganisatrice ASSA ABLOY, situé au Heide 9, 1780 Wemmel, rganise du 03/07/2015 au 31/07/2015 inclus un jeu natinal avec bligatin d achat appelé «Yale
Plus en détailRestitution. Enquête FNOGEC auprès des principaux éditeurs de logiciels. Mise en conformité aux normes SEPA
Fédératin Natinale des Organismes de Gestin des Établissements de l Enseignement Cathlique 277 rue Saint-Jacques 75240 PARIS Cedex 05 Tél. : 01.53.73.74.40 - Fax : 01.53.73.74.44 - mail : cntact@fngec.rg
Plus en détailRÈGLEMENT MUTUALISTE
Mutuelle d Entreprises Schneider Electric SIREN n 390 820 058, Mutuelle sumise aux dispsitins du livre II du Cde de la Mutualité. RÈGLEMENT MUTUALISTE Appruvé par l Assemblée Générale du 24 avril 2014
Plus en détailBasculer entre un réseau domestique et celui de votre lieu de travail
Prise en main de Windws : Cnnexin de vtre rdinateur prtable du travail à vtre réseau dmestique www.univ-infrmatique.cm Dans cet article Basculer entre un réseau dmestique et celui de vtre lieu de travail
Plus en détailACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION
ACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION L ASF et les rganisatins de cnsmmateurs c-signataires snt cnvenues de ce qui suit!: Le présent accrd cncerne le recuvrement amiable, c est-à-dire
Plus en détailDM/Administrator fonctionne sans agents d administration spécifiques sur les contrôleurs de domaines.
FastLane DM/Administratr ffre enfin la pssibilité de déléguer les drits d administratin à l intérieur d un dmaine u au travers de plusieurs dmaines. Dm/Administratr permet aux administrateurs Windws NT
Plus en détailCONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES
CONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES Le présent cahier des charges définit le périmètre de la prestatin attendue, en vue
Plus en détailEn collaboration avec la direction territoriale du MFA
Prpsitins pur faciliter l utilisatin de l Entente de services de garde à cntributin réduite. En cllabratin avec la directin territriale du MFA Nus recherchns des slutins visant à : Simplifier le prcessus;
Plus en détailGUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS. Préparation aux examens de l AMF. Pour : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES
GUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS Préparatin aux examens de l AMF Pur : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES Prfesseur : Jacques Bélanger 04-2012 TABLE DES MATIÈRES I.
Plus en détailDéveloppement Durable et Énergies Renouvelables
Dévelppement Durable et Énergies Renuvelables Vus êtes artisan, cmmerçant, prfessin libérale, rganisme de lgements sciaux, cllectivité lcale, assciatin, entreprise, agriculteur, prpriétaire de lcaux prfessinnels
Plus en détailRèglement du concours de POCKET FILM organisé par le Département de la Haute-Vienne
Règlement du cncurs de POCKET FILM rganisé par le Département de la Haute-Vienne Article 1: OBJET DU CONCOURS Le Département de la Haute-Vienne rganise un cncurs de POCKET FILM sur le thème «Hérs/hérïnes»
Plus en détailAnnexe 1 Annexe technique de la convention d habilitation «expert en automobile»
Annexe 1 Annexe technique de la cnventin d habilitatin «expert en autmbile» «Expert en autmbile indépendant» (cnventin cmplète) 1 Ntice explicative... 2 1.1 Préambule...2 Principe général de l habilitatin...2
Plus en détailProcédure d installation
Prcédure d installatin «Prjet SuriQuat» WSSW/SuriQuat- 12 rue des Pies 38360 Sassenage inf@suriquat.cm / www.suriquat.cm 1 CONFIGURATION...3 2 INSTALLATION DE SURIQUAT...4 3 MISE A JOUR DE SURIQUAT...6
Plus en détailDemande d Information : Solution de messagerie et outils collaboratifs pour l État
La Directin Interministérielle des Systèmes d Infrmatin et de Cmmunicatin en cllabratin avec le Service des Achats de l État Demande d Infrmatin : Slutin de messagerie et utils cllabratifs pur l État 1
Plus en détailClub des Léopards de Rouen
Club des Lépards de Ruen Saisn 201 4 / 2015 Qui et quand dis-je vir rendre le dssier d inscriptins? Après les entrainements en direct avec les nms/mails suivants : Les lundis et mercredis pur les sénirs/flag
Plus en détailREGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile
ARTICLE 1 Sciété rganisatrice REGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile UNILEVER FRANCE, Sciété par actins simplifiée au capital de 28 317 129, immatriculée au Registre du Cmmerce et des
Plus en détailSECURITE FINANCIERE DU PROPRIETAIRE NON OCCUPANT
CONDITIONS SPECIALES SECURITE FINANCIERE DU PROPRIETAIRE NON OCCUPANT L bjet du présent dcument est de décrire les cnditins d assurance de L assurance «Sécurité financière du prpriétaire nn ccupant» Ce
Plus en détailFinancement des investissements Page 1 sur 6
Financement des investissements Page 1 sur 6 Une UC a tujurs besin d investir que ce sit pur : - Remplacer du matériel bslète (ex : investir dans l util infrmatique) - Augmenter sa capacité de vente (ex
Plus en détail- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES. Outils de gestion prévisionnelle, d'analyse financière et du contrôle de gestion. TABLE DES MATIERES
- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES Objectif(s) : Pré requis : Mdalités : Présentatin du tableau de brd, Principes de la remntée des cmptes. Outils de gestin prévisinnelle, d'analyse financière
Plus en détailLogiciel de gestion des inscriptions en CPGE
Admissin CPGE Lgiciel de gestin des inscriptins en CPGE La réfrme du mde de recrutement en classes préparatires aux Grandes Écles intervenu en 2003 a prfndément mdifié la gestin par les établissements
Plus en détailDescription de service Dell
Descriptin de service Dell Services de planificatin et d intégratin d Azure : preuve de cncept de sauvegardes et récupératins Intrductin Dell est heureux de furnir au client (le «client» u «vus») les services
Plus en détailDélibération n 01/2014
Délibératin n 01/2014 instituant un régime de licence pur la pêche prfessinnelle autur des Dispsitifs Cncentrateurs de Pissns ancrés dans les eaux du département de la Réunin. Vu le règlement (CE) n 2371/2002
Plus en détailManuel d utilisation de Nomad Trading
Manuel d utilisatin de Nmad Trading INTRODUCTION NmadTrading est un util qui vus permet d'accéder à vtre envirnnement de trading à distance. Cmment fnctinne-t-il? NmadTrading s'installe sur vtre platefrme
Plus en détailCahier des charges pour la mise en place d une plateforme collaborative pour les salariés de l Apur 23 août 2011
Cahier des charges pur la mise en place d une platefrme cllabrative pur les salariés de l Apur 23 aût 2011 1 Présentatin de l Apur 2 1.1 Créatin, missins 2 1.2 Statuts et membres 2 1.3 Fnctinnement 2 2
Plus en détailDSP compétences professionnelles région NPC Groupe de travail n 1
DSP cmpétences prfessinnelles régin NPC Grupe de travail n 1 Identificatin des mdalités de mise en œuvre pératinnelle par les pérateurs futurs délégataires Questin : Eléments de répnse Exemples : 2 Faciliter
Plus en détailFourniture d'une solution de stockage réseau
Département Infrmatique et Dnnées Marines Service Ressurces Infrmatiques et Télécmmunicatins Eric Bernard Anne Thmas Daré Janvier 2014 Furniture d'une slutin de stckage réseau Cahier des charges N : 14/2
Plus en détailLes conditions générales de vente du SERVICE ZADS CLOUD
Les cnditins générales de vente du SERVICE ZADS CLOUD Nm du Partenaire Cmmercial: Adresse du Partenaire Cmmercial: Dmaine(s) (URL) du Client Final Qui utilisera le Lgiciel ZADS en mde hébergé CLOUD Signature
Plus en détailFORMATION SUR «CLOUD COMPUTING : CONCEPTS, TECHNOLOGIES ET APPROCHES DE MIGRATION»
FORMATION SUR «CLOUD COMPUTING : CONCEPTS, TECHNOLOGIES ET APPROCHES DE MIGRATION» DU 18 AU 23 MAI 2015 TUNIS (TUNISIE) CLOUD COMPUTING : CONCEPTS, TECHNOLOGIES ET APPROCHES DE MIGRATION Les bjectifs de
Plus en détailGroupe ERAMET. MODIFICATION CGT - Rajouter avenant 1 et 2 Paris le 18 octobre 2012. Préambule. 1. Salariés bénéficiaires
Grupe ERAMET Accrd Cmpte Epargne Temps Grupe MODIFICATION CGT - Rajuter avenant 1 et 2 Paris le 18 ctbre 2012 Préambule La Directin du Grupe ERAMET et les Organisatins Syndicales nt suhaité cmpléter les
Plus en détailIDENTIFICATION DU POSTE. N de l emploi : Contractuel. Intitulé du poste : Chargé de mission FC
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES 34, Avenue Carnt - B.P. 185-63006 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 FICHE DE POSTE IDENTIFICATION DU POSTE N de l empli : Cntractuel Intitulé du pste : Chargé de missin FC FILIERE
Plus en détailMISSIONS COMMERCIALES
DEVELOPPEMENT ET OBJECTIFS MISSIONS COMMERCIALES Prcédure et bjectifs Le but d'une missin cmmerciale est de distribuer et prmuvir les prduits u services d'une entreprise. Les démarches à suivre snt les
Plus en détailAGOBA SERVICES SARL Mr Zuili 0662352453 jphzuili@agoba-services.fr Date : 09/09/2010
AGOBA SERVICES SARL Mr Zuili 0662352453 jphzuili@agba-services.fr Date : 09/09/2010 Référence Date Interlcuteur Versin 20100909-0184-AGOB-YCA-V1 09/09/2010 Yannick Calise V1 Smmaire SOMMAIRE... 2 1/ CONTEXTE
Plus en détailDossier de Presse. 1 ier guide Interactif pour créateurs et entrepreneurs
Dssier de Presse 1 ier guide Interactif pur créateurs et entrepreneurs «Une applicatin innvante accmpagnée par les leaders du marché» www.e-parcurs.fr (Micrsft, Gan Assurances, Cegid, Accr Services France,
Plus en détailCONSULTATION «SOUSCRIPTION D UN CONTRAT POUR L EXECUTION DE PRESTATIONS
N 14/ 01 CONSULTATION «SOUSCRIPTION D UN CONTRAT POUR L EECUTION DE PRESTATIONS D ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE DE LOCAU TERTIAIRES» CAHIER DES CHARGES Nm et adresse de l'acheteur public : SYNERGIA Pôle Dévelppement
Plus en détailPolitique de sécurité de l information
Plitique de sécurité de l infrmatin Versin 2.3 Identificateur de dcument : 3541 Avis de drit d auteur 2015 cybersanté Ontari Tus drits réservés Il est interdit de reprduire le présent dcument, en ttalité
Plus en détailPHASE 1 : choix et définition du sujet du TM.
PHASE 1 : chix et définitin du sujet du TM. Le chix du sujet est une partie imprtante du TM. Ce chix se fait durant la 1 ère phase. La prblématique du thème cncerne le rapprt entre la chimie et la vie
Plus en détailBOURSE EXPLO RA SUP (Région Rhône-Alpes) Toutes destinations-séjour académique et stage
BOURSE EXPLO RA SUP (Régin Rhône-Alpes) Tutes destinatins-séjur académique et stage A/Demande de burse Expl RA Sup 1/Eligibilité La mbilité (stage u séjur académique) dit être validée par des crédits ECTS
Plus en détailCONVENTION DEPARTEMENTALE POUR LA LUTTE CONTRE LE TRAVAIL ILLEGAL DANS LE SECTEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU DEPARTEMENT DE L ARDÈCHE
CONVENTION DEPARTEMENTALE POUR LA LUTTE CONTRE LE TRAVAIL ILLEGAL DANS LE SECTEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU DEPARTEMENT DE L ARDÈCHE Le Préfet de l Ardèche, Le Prcureur de la République près
Plus en détailDons des entreprises. Objet. Forme. Conditions
Dns des entreprises Vus êtes une entreprise, relevant de l IS (impôt sur les sciétés) u de l IR (impôt sur le revenu)? Vus puvez apprter un sutien matériel à une assciatin u une fndatin à travers des pératins
Plus en détailDescription de service Dell
Descriptin de service Dell Services de planificatin et d intégratin d Azure : preuve de cncept d extensin de ressurces vers le clud Intrductin Dell est heureux de furnir au client (le «client» u «vus»)
Plus en détailNote de cadrage de la version Apogée 4.10
APOGEE Auteur : Département Editin Intégratin Apgée Date de créatin : 09/11/2009 Dernière mdificatin : Nmbre de pages : 15 Destinataires Les établissements Apgée Pur infrmatin : Mts Clés : Accessibilité
Plus en détailCONSEIL NATIONAL D ÉVALUATIONS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE APPEL D OFFRES
Cnseil Natinal d Évaluatins de la Frmatin Prfessinnelle CONSEIL NATIONAL D ÉVALUATIONS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE APPEL D OFFRES ÉVALUATION DES PRATIQUES D INGENIERIE DE FORMATION EN ENTREPRISE ET
Plus en détailDescription de service Dell
Descriptin de service Dell Services de planificatin et d intégratin d Azure : preuve de cncept de reprise après sinistre Intrductin Dell est heureux de furnir au client (le «client» u «vus») les services
Plus en détailOUI OUI OUI. Attention : Un maximum de 2 primes B de type différents (excepté B8) peuvent être demandées pour un même bâtiment par année civile.
PRIME ÉNERGIE B5 TOITURE VERTE Décisin du 08 nvembre 2012 du Guvernement de la Régin de Bruxelles-Capitale d apprbatin du prgramme d exécutin relatif à l ctri d aides financières en matière d énergie A-
Plus en détailI N A M I Institut National d Assurance Maladie-Invalidité
I N A M I Institut Natinal d Assurance Maladie-Invalidité Circulaire aux Offices de tarificatin Circ. OT 2011/023 Service des Sins de Santé Crrespndant: Blandine Divry Attaché Tél: 02/739 78 01 Fax: 02/739
Plus en détailMAJORES vous libère des. tâches administratives quotidiennes.
MAJORES vus libère des tâches administratives qutidiennes. Ntre ffre de services MAJORES vus prpse de prendre en charge tus vs sucis et tracas administratifs qutidiens, et vus ffre une assistance cmplète
Plus en détailHesperi@ Newsletter Printemps 2011. i n f o r m a t i q u e. Actualités Hesperia. 1) La course des 3 chances. 2) Du nouveau dans l équipe
Hesperi@ i n f r m a t i q u e Newsletter Printemps 2011 Actualités Hesperia 1) La curse des 3 chances Rien de tel qu une petite curse à pied pur saluer l arrivée du Printemps et des beaux jurs. Hesperia
Plus en détailLe dispositif de qualification OPQIBI pour les audits énergétiques (réglementaires)
Le dispsitif de qualificatin OPQIBI pur les audits énergétiques (réglementaires) (01/12/14) 1. Rappel du cntexte réglementaire Depuis le 1 er juillet 2014, cnfrmément à la Li n 2013-619 du 16 juillet 2013
Plus en détailVu le code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.5214-27 et L.5721-1 et suivant,
REPUBLIQUE FRANÇAISE -------------------------- DEPARTEMENT LANDES EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D YCHOUX NOMBRE DE MEMBRES Afférents au Cnseil Municipal En exercice
Plus en détailFOURNITURE, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE DE DEFIBRILLATEURS JUILLET 2014
DOSSIER DE CONSULTATION FOURNITURE, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE DE DEFIBRILLATEURS JUILLET 2014 Date de remise des ffres : 25/07/2014 HDF Dssier de Cnsultatin pur Défibrillateurs 1/13 I. OBJET DE LA
Plus en détailSoutien aux projets Transmedia & Web
Régin Prvence-Alpes-Côte d'azur Fnds d aide cinéma et audivisuel Sutien aux prjets Transmedia & Web L aide aux prjets transmedia & web est destinée à sutenir des prjets prpsant des écritures innvantes
Plus en détailPour l étude d un logiciel documentaire : o Mener une réflexion technique sur les ressources d un logiciel documentaire : Caractériser le logiciel
IDENTIFICATION Intitulé de l Unité de frmatin : Biblithécaire - Frmatin Niveau d études : C & D technique et prfessinnelle Intitulé du curs : Infrmatique Réseaux Gestin Nmbre de crédits ECTS : dcumentaire
Plus en détailhttp://espaceassure.apgis.com Siège social : 12, rue Massue - 94684 Vincennes cedex
apgis Institutin de prévyance 12 rue Massue 94684 Vincennes cedex Espace Assuré APGIS : http://espaceassure.apgis.cm QUELQUES EXPLICATIONS Siège scial : 12, rue Massue - 94684 Vincennes cedex APGIS - Institutin
Plus en détailGUIDE D ENTRETIEN POUR LA PHASE 1
GUIDE D ENTRETIEN POUR LA PHASE 1 DE DESCRIPTION DE L EXISTANT Avant-prps : Le terme «infrastructure» cuvre les vlets suivants : 1. Vlet applicatif, bases de dnnées, plates-frmes infrmatiques 2. Vlets
Plus en détailGUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES
GUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES Nvembre 2009 Table des matières Intrductin...1 1. Règles de cnfrmité...3
Plus en détailLOGICIELS ET BASES DE DONNÉES PROTECTION ET VALORISATION
LOGICIELS ET BASES DE DONNÉES PROTECTION ET VALORISATION LA PROTECTION DES LOGICIELS CADRE LÉGISLATIF Li du 3 juillet 1985 : recnnaissance du lgiciel cmme œuvre de l esprit Directive cmmunautaire du 14
Plus en détailAnnexe 2 Annexe technique de la convention individuelle d habilitation «professionnel de l automobile»
Annexe 2 Annexe technique de la cnventin individuelle d habilitatin «prfessinnel de l autmbile» 1 Ntice explicative... 2 1.1 Préambule...2 1.2 Principe général de l habilitatin... 3 1.3 L habilitatin «prfessinnel
Plus en détailClip Industrie. Environnement & Architecture GPAO Clipper
Clip Industrie GPAO Clipper Objet du dcument Ce dcument a pur but de furnir aux prfessinnels de l infrmatique, des éléments techniques nécessaires à la prise de décisin, en vue d une implémentatin de Clipper,
Plus en détailConditions d utilisation du site Internet
Cnditins d utilisatin du site Internet Le site Internet Sevenhugs, accessible à l adresse http://www.seven-hugs.cm (Ci-après le «Site Internet») est édité par la sciété 7HUGS LABS, Sciété par actins simplifiée,
Plus en détailCible de Sécurité - Blancco DataCleaner+ v4.8
1. Identificatin Du prduit Organisatin éditrice Lien vers l rganisatin Nm cmmercial du prduit Blancc Ltd. www.blancc.cm Blancc - Data Cleaner+ Numér de la versin évaluée Versin 4.8 Catégrie de prduit Effacement
Plus en détailConsultation : Soutien à la réalisation du plan de communication du Pôle PASS
Cnsultatin : Sutien à la réalisatin du plan de cmmunicatin du Pôle PASS Page 1 1 > INTRODUCTION 1.1 > PRESENTATION DES ACTEURS Le Pôle de cmpétitivité Parfums Arômes Senteurs Saveurs (PASS) représente
Plus en détailMarché public de prestations intellectuelles ETUDE PRELIMINAIRE DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION D UNE DECHETERIE A PLAISANCE DU TOUCH (31)
Syndicat Mixte DECOSET 6 bis avenue des Pyrénées BP 39 31242 L Unin Cedex Tel : 05.62.89.03.41 Fax : 05.62.89.03.40 Curriel : cntact@decset.fr Marché public de prestatins intellectuelles ETUDE PRELIMINAIRE
Plus en détailCONTEXTE DE LA CONSULTATION...
N Pirae, le Cahier des clauses techniques particulières Acquisitin et mise en œuvre d'un prgiciel de gestin des ressurces humaines, des prestatins et des mises à jur inhérentes Table des matières 1. CONTEXTE
Plus en détailSERVEUR HORUS NG dans les EPLE
SIAR Mntpellier le 03/07/13 SERVEUR HORUS NG dans les EPLE INSTALLATION DU SERVEUR ADMINISTRATIF Ce serveur cntient les dnnées utilisateurs et les applicatins lcales de l établissement. Installatin du
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE. Programme Executive MBA
Pht d identité NOM : Prénm : DOSSIER DE CANDIDATURE Prgramme Executive MBA Nta Bene : vus devez remplir signeusement ce dssier (le jury s appuiera dessus lrs de vtre entretien ral) et y jindre les pièces
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE article 1 : Objet...2 article 2 : Les titres de transprt...2 article 3 : La tarificatin...4 article 4 : L achat du titre de transprt...4 Article 4.1 L achat a brd des cars...4
Plus en détailEnvironnement & Architecture GPAO Clipper
Clip Industrie Envirnnement & Architecture GPAO Clipper Ed. Mdificatin Rédacteur Vérificateur Apprbateur Date 1 Créatin du dcument 01/01/2010 2 Versin 15 SCAP CROU CROU 01/10/2013 3 Ce dcument est la prpriété
Plus en détailVente de Capacités de Stockage de gaz du 13 mai 2015
Vente de Capacités de Stckage de gaz Prduit & Quantité Prpsée SEDIANE NORD 120 90 JUIN 2015 1 TWh sur le Grupement Sediane Nrd. Type de prduit Capacité Nminale de Stckage : vlume dnnant drit à des capacités
Plus en détailLes dossiers de FO RÉSIDENCE PRINCIPALE. Prêts soumis à conditions de revenus : o Critères d attribution :
Les dssiers de FO Maj septembre 2013 RÉSIDENCE PRINCIPALE Prêts sumis à cnditins de revenus : Critères d attributin : Salarié sus cntrat à durée indéterminée dnt l'ancienneté minimale est de 1 an, en vue
Plus en détailContenu de version 2.1.13
Cntenu de versin 2.1.13 Auteur : CGI DIFFUSION Respnsables clients Versin Date Rédacteur Cmmentaires 0.0 19/03/2014 RDUB Initialisatin du dcument 1.0 20/04/2015 TLEC Mdificatin du dcument ENT_V2 1 13_Cntenu
Plus en détailServeur de FAX Réseau - Hylafax
Serveur de FAX Réseau - Hylafax Hylafax est un lgiciel libre de serveur de fax fnctinnant sur les platefrmes UNIX et Windws assurant l émissin et la réceptin de fax depuis plusieurs machines du réseau.
Plus en détailAVANT VOTRE ARRIVEE... 2. 1. Pour votre inscription administrative, préparer les documents suivants:... 2. 2. Pour votre logement...
Cntenu AVANT VOTRE ARRIVEE... 2 1. Pur vtre inscriptin administrative, préparer les dcuments suivants:... 2 2. Pur vtre lgement... 2 UNE SEMAINE AVANT VOTRE ARRIVEE:... 3 A VOTRE ARRIVEE... 3 1. Accès
Plus en détailCATALOGUE DE FORMATION «EXPERTS COMPTABLES ET AVOCATS»
CATALOGUE DE FORMATION «EXPERTS COMPTABLES ET AVOCATS» APS Frmatin 15 Rue de Ngent 51100 REIMS Tel : 03.26.82.84.84 / Fax : 03.26.82.58.23 www.apscnsult.fr CONTEXTE Dans l Entreprise, le rôle de l Expert-Cmptable
Plus en détailL évaluation L évaluation externe Questions Questions / / réponses
L évaluatin L évaluatin externe externe uestins uestins / / répnses répnses Les symbles utilisés dans le texte : 1.1 1.1 Les questins snt classées par thème et snt numértées dans le thème. Face à ce symble,
Plus en détailSAP SAP ERP SAP ERP FINANCIALS
SAP SAP prpse une gamme cmplète d'applicatins d'entreprises et de slutins Business pur répndre à vs besins pératinnels en terme de gestin d'entreprise. Xerya intervient sur SAP ERP et SAP Business intelligence
Plus en détailPremier ministre. Agence nationale de la sécurité des systèmes d information. Prestataires de réponse aux incidents de sécurité
Premier ministre Agence natinale de la sécurité des systèmes d infrmatin Prestataires de répnse aux incidents de sécurité Référentiel d exigences Versin 0.3 du 7 juillet 2014 HISTORIQUE DES VERSIONS DATE
Plus en détail