Livrable D3.2 Date: juin 2013, mise á jour avril 2014 Autheurs: D. van Beek & M.S. Godschalk (IF Technology) Base de Données Manuel de l Utilisateur

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1 Livrable D3.2 Date: juin 2013, mise á jour avril 2014 Autheurs: D. van Beek & M.S. Godschalk (IF Technology) Base de Données Manuel de l Utilisateur

2 SOMMAIRE Remarques préliminaires Introduction Objectif de la base de données Comment fonctionne la base de données? Questions/helpdesk Détail & explication par Champs 7 Section A: données du propriétaire/ demandeur... 8 Section B: Localisation de l opération... 8 Section C: Informations sur le bâtiment... 9 Section D : information relative aux systèmes géothermiques de faible profondeur Section E : système en circuit fermé Section F : système ouvert Section G : pompes à chaleur Section H : permis requis LISTE DES FIGURES Figure 1: apperçu de la base de données.. 6 Figure 2 : système ouvert / ATES 10 Figure 3 : système en circuit fermé / BTES 10 Figure 4 : horizontale Figure 5 : inclinée.. 11 Figure 6 : autre, panier fermé.. 11 Figure 7 : types de sonde géothermique 12 Figure 8 : extrémité d'un tube en U. 13 1

3 Figure 9 : simple (gauche), double (droite). 13 Figure 10 : champ de sonde avec une distance moyenne de 7,5 m entre les tubes. 14 Figure 11 : effets thermiques calculés.. 17 Figure 12 : rayons thermiques calculés avec l équation à l aide d un modèle 17 Figure 13 : limites du système pour la mesure du FPS et de Q utilisable 21 Remarques préliminaires 2

4 Liste des principales abréviations et acronymes utilisés Technique: ATES Aquifer Thermal Energy Storage Stockage thermique en aquifère BHE Borehole Heat Exchangers Sonde géothermique / Echangeur thermique vertical BTES Borehole Thermal Energy Storage Stockage géothermique COP Coefficient of Performance Coefficient de performance GIS Geographical Information System Système d information géographique (SIG) GSHP Ground Source Heat Pump Pompe à chaleur sol-eau GW Groundwater Eau souterraine H&C Heating and Cooling Chauffage et rafraîchissement HVAC Heating, Ventilating, and Air Conditioning Chauffage, ventilation et conditionnement d air RES Renewable Energy Sources Sources d énergie renouvelables SGE Shallow Geothermal Energy Energie géothermique superficielle (peu profonde) SPF Seasonal Performance Factor Coefficient de performance saisonnier TRT Thermal Response Test Test de réponse thermique (TRT) UTES Underground Thermal Energy Storage Stockage thermique souterrain Administratif: EED: Energy Efficiency Directive Directive 2012/27/UE relative à l'efficacité énergétique EPBD: European Performance of Building Directive Directive 2010/31/UE sur la performance énergétique des bâtiments LCC: Life Cycle Cost Coût du cycle de vie NREAPs: National Renewable Energy Action Plans Plans d'action nationaux en matière d'énergies renouvelables 3

5 PCM: Project Cycle Management Gestion du cycle de projet RES Directive: SEAPs: Directive on the promotion of the use of energy from renewable sources Sustainable Energy Action Plans (for cities) Directive 2009/28/CE relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables Plan d'actions (des municipalités) en faveur de l'énergie durable WFD Water Framework Directive Directive cadre sur l'eau Note: Le terme général pour toutes les technologies abordées dans le projet est «l'énergie géothermique de faible profondeur". La Géothermie est définie à l'article 2 (c) de la directive 2009/28/CE, et «faible profondeur» se réfère normalement à une profondeur inférieure à 400 m (dans la plupart des cas, de l ordre de 100 m ou moins). Les technologies incluses sous ce terme générique sont d une part les pompes à chaleur géothermiques(gshp) avec des dispositifs de «boucle ouverte» ou «boucles fermées», ainsi que les dispositifs de stockage souterrain de l'énergie thermique (UTES). Les deux technologies ne sont pas clairement délimitées dans le cas de grandes installations. (L Annexe 8 de l IEA ECES a tenté d'établir une ligne de démarcation en 1998). UTES peut être subdivisé en ATES (stockage en aquifère), BTES (stockage par sondes géothermiques), et éventuellement d'autres variantes. Pour les pompes à chaleur géothermique (GSHP), plusieurs sources de chaleur / froid sont envisageables. Dans le projet, le terme géothermie superficielle (peu profonde) est utilisé en termes génériques ; les termes pompes à chaleur Géothermiques (GSHP) ou stockage sous-terrain (UTES) sont utilisés lorsque ces technologies sont clairement distinguées. 4

6 1. Introduction Cette base de données a été créée pour proposer une méthode d'enregistrement des installations de géothermie superficielle, commune à toute l Europe. Cette base de données devrait en premier lieu être adoptée par les villes engagées dans le projet; d'autres villes pourraient rejoindre l'initiative, à travers les échanges établis dans le cadre de la Convention des Maires. 1.1 Objectif de la base de données Quel est l'objectif de cette base de données? Avec cette base de données, les administrations locales ou régionales disposent d'un outil d enregistrement des informations sur les opérations/installations géothermiques: nombre total d opérations en exploitation et capacité totale installée; localisation et dimension (capacité installée) de chaque système; descriptif technique. Les informations sur la localisation et le dimensionnement des systèmes peuvent être utilisées pour évaluer les interactions des systèmes entre eux et avec l'environnement. C est aussi un outil de planification urbaine permettant d éviter les interférences entre dispositifs voisins. Les données relatives aux caractéristiques techniques des systèmes, telles que les caractéristiques des pompes à chaleur et leur puissance, l utilisation en mode chauffage et/ou refroidissement des bâtiments, peuvent être utilisées pour calculer les économies d'énergie et la réduction des émissions de CO2 obtenues par l'utilisation de ces systèmes. Qui peut utiliser les informations de la base de données? Les informations recueillies dans cette base sont principalement destinées aux administrations locales et régionales, en charge de la surveillance de l'environnement, de l'urbanisme et des politiques énergétiques, afin de mieux appréhender et monitorer les principaux impacts des opérations de géothermie superficielle. Les fonctionnaires publics ont généralement besoin de compiler les informations sur les opérations locales /régionales pour quantifier leur capacité, pour la planification urbaine en fonction des infrastructures souterraines et afin d effectuer des choix en matière d efficacité énergétique ainsi que d évaluer les économies d énergie / CO2 dans le cadre des objectifs européens à l'horizon

7 Selon le pays, l'administration locale régionale fournit les informations à l'administration nationale dans le but d effectuer les calculs nationaux d économies d'énergie, qui contribueront à la réalisation des statistiques de production d énergie géothermique. Qui se charge de compléter la base de données? Les données doivent être introduites par le propriétaire de l installation, ou son représentant, dans le cadre la procédure administrative (autorisation ou déclaration). Avec l aide éventuelle de l entreprise de conception/installation. Le propriétaire de l'installation est responsable de l exactitude des données saisies dans cette base de données. 1.2 Comment fonctionne la base de données? Il s agit d une feuille de calcul Excel avec menu déroulant pour les options. Cette structure a été choisie pour faciliter l intégration dans les SIG existant et/ou déjà utilisés par les administrations locales / régionales. La figure 1 montre un aperçu de la feuille de saisie des données. A B Figure 1: apperçu de la base de données La base de données est constituée de différentes sections (A à H). Chaque section comprend plusieurs questions couvrant un sujet. Les champs de réponses sont soit «ouverts» soit «à choix multiples». Dans les champs «ouverts», la «réponse est libre, comme par exemple dans la figure 1 la zone encerclée A. Dans les champs «choix multiples», il faut sélectionner la réponse dans le choix proposé dans le menu déroulant ; comme par exemple dans la figure 1 la zone encerclée B. 6

8 Les champs marqués d'une astérisque (*) sont obligatoires car ils reprennent les informations de base nécessaires pour répondre aux objectifs de cette base de données, à savoir: 1. faciliter le calcul de l'économie d'énergie générée par ces installations de géothermie; 2. utiliser les informations spécifiques au système pour la planification urbaine 3. appréhender l'impact environnemental de ces systèmes et prévenir toute influence négative. Les champs facultatifs fournissent les informations nécessaires à la communication avec le propriétaire du système et des informations supplémentaires sur la situation géographique et le système. NB. Les administrations locales / régionales ont la possibilité d'ajouter des informations dans la base de données, si la situation ou la réglementation locale l exigen (exemple : procédure d autorisation spécifique au contexte local ). 1.3 Questions/helpdesk L'administration locale / régionale fournit une assistance pour le fonctionnement et l utilisation de la base de données. 7

9 2. Détail & explication par Champs Ce chapitre décrit, pour chaque section, le type d information demandé. Section A: Données du propriétaire/demandeur Cette section comprend les données d identification du propriétaire du système(ou du bâtiment équipé). L administration locale/régionale utilisera cette information pour contacter le propriétaire du système (si nécessaire). A1. Nom du propriétaire A2. Adresse (Rue, Numéro, Code Postal) A3. Ville A4. Téléphone A5. Tous ces champs sont facultatifs. Section B: Localisation de l opération Cette section sert à localiser l opération de géothermie concernée. Cette information est utile à la planification urbaine. B1. Adresse (Rue, Numéro, Code Postal) B2. Ville L adresse et la ville sont des champs facultatifs B3. Entité locale B4. Région/Province A remplir que lorsque ces informations sont pertinentes pour le pays considéré. Champs facultatifs. B5. Coordonnées (x, y, ou unités de référence nationales) Ce sont les coordonnées de l emplacement du système. Dans le cas d'un système à plusieurs puits/boucles, le point central de ces puits/boucles doit être utilisé. Les coordonnées peuvent être exprimées dans le système local/national. Ce champ est obligatoire B6. Unité Cadastrale En complément de l adresse et des coordonnées, la référence au cadastre peut être ajoutée. L'entrée des données cadastrales dépend du pays. L'administration locale/régionale doit donner des instructions à ce sujet. Ce champ est facultatif 8

10 B7. Carte de localisation La carte doit montrer l'emplacement du système. Soit l'emplacement de chaque forage ou sonde, ou le point central dans le cas d'un système à boucle ou forages multiples (voir aussi B5). Chaque emplacement indiqué sur la carte doit inclure ses coordonnées. L échelle de la carte doit être précisée. La carte peut être téléchargée dans la base. Le fichier téléchargé peut avoir différents formats : doc, pdf, tiff, jpg, etc. La carte est obligatoire. Section C: Informations sur le bâtiment Cette section regroupe les informations sur le bâtiment qui est chauffé et/ou refroidi grâce à la géothermie. Il comprend également des informations sur les quantités de chaleur et de froid distribués. Tous les champs sont obligatoires. C1. Type de bâtiment et année de construction Ce champ décrit le type de bâtiment chauffé et/ou refroidi par la géothermie. La réponse doit être choisie dans la liste suivante : - Résidentiel: bâtiment d habitation - commercial: tout type de magasins, centres commerciaux, etc. - public: bâtiments publiques, comme les gares, les bibliothèques, les hôpitaux, les écoles, les universités, etc. - Bureau: immeubles de bureaux - industriel: bâtiments de production, usines, etc. C2. Superficie des bâtiments (m 2 ) Il s'agit de la superficie totale de plancher du bâtiment. Si le bâtiment compte plusieurs étages, la superficie de ces étages doit également être comptabilisée. C3. Besoin annuel de chaleur [kwh] et [% Géothermie] C4. Besoin annuel de froid [kwh] et [% Géothermie] C5. Besoin annuel en eau chaude sanitaire [kwh] ] et [% Géothermie] Ces champs comprennent les besoins annuels pour les différents services du bâtiment (chauffage, refroidissement et eau chaude sanitaire). La première case correspond au Besoin Net pour le bâtiment (en kwh), la deuxième case identifie la contribution de la Géothermie (en % des besoins totaux). Si un (ou deux) de ces services n est pas assuré dans le bâtiment, remplir '0' dans la (les) case(s) correspondantes. 9

11 Section D: Information relative aux systèmes géothermiques de faible profondeur Cette section identifie les caractéristiques générales du système. Toutes les sections doivent obligatoirement être complétées. D1. Date de première mise en service Indiquez dans cette section la date de première utilisation. Il s'agit de la date à laquelle le système est mis en service ou réceptionné et donc pas la date d installation. D2. Type de système Cette section sert à décrire le type de système utilisé. Les options sont les suivantes : système ouvert : un système à circuit ouvert (ATES), utilise l énergie thermique accumulée dans des nappes aquifères situées entre 20 et 250 mètres sous la surface du sol. En période hivernale, de l eau est extraite d un aquifère, la chaleur est extraite de cette eau et l eau relativement plus froide est réinjectée via un autre puits distant du premier dans le même aquifère. En période estivale, le froid est extrait de l eau souterraine et de l eau relativement plus chaude est réinjectée. La figure 2 présente le principe d un système ouvert. système fermé : un système en circuit fermé (BTES) consiste en un circuit fermé de conduits verticaux enterrés sous la surface du sol. Un réseau tubes est placé dans le sol à une profondeur comprise entre 50 et 200 mètres. Les sondes géothermiques sont remplies d un fluide frigorigène capable d échanger de la chaleur avec le volume de terre qui l entoure. Ces échangeurs de chaleur verticaux captent la chaleur du sous-sol pour chauffer ou refroidir le bâtiment. La figure 3 illustre le principe d un système fermé. Figure 2 : système ouvert / ATES Figure 3 : système en circuit fermé / BTES D3. Conception du système Cette section décrit l'orientation des forages/du réseau de tubes. Les options de forage sont les suivantes : forage vertical (figures 2 et 3) forage horizontal (figure 4) forage incliné (figure 5) 10

12 autre, par exemple un système de «corbeille» (figure 6). Figure 4 : horizontale Figure 5 : inclinée Figure 6 : autre, panier fermé Section E : Système en circuit fermé Cette section décrit les caractéristiques du système géothermique en circuit fermé. Cette section ne doit être complétée que si un système en circuit fermé est installé. E1. Type de sonde Cette section concerne le type de sonde utilisée pour le système. Cette section doit obligatoirement être complétée. Les options sont (figures 7, 8, 9) : sonde verticale composée d un tube en U : il s agit d une sonde tubulaire simple ; sonde verticale composée de deux tubes en U : ce type de sonde consiste en une combinaison de deux sondes verticales composées chacune d'un tube en U ; géosonde coaxiale ou concentrique : dans ce type de sonde, le fluide descend au centre de la sonde et ressort à l extrémité de la sonde, à l extérieur de la section descendante ; autre : autre type de tubulure, par exemple un panier fermé (figure 6). 11

13 Figure 7 : types de sonde géothermique 12

14 Figure 8 : extrémité d'un tube en U Figure 9 : simple (gauche), double (droite) E2. La capacité installée d un système de sondes verticales en circuit fermé [kw] La capacité ou puissance installée est la quantité d énergie que le système peut générer en une heure. La capacité installée théorique maximale du système doit être saisie dans ce champ de la base de données. La capacité installée théorique n est pas nécessairement égale à la capacité réelle du système. Cette section est obligatoire. E3. Nombre de forages C est le nombre de forages réalisés pour les sondes installées sous la surface du sol. Un forage est effectué pour chaque sonde. Une sonde verticale composée de deux tubes en U équivaut à une sonde. Cette section est obligatoire. E4. Géosondes: longueur totale des tubes en U [m] C est la longueur totale des sondes individuelles (puits de forage) combinées en un seul système. Dans le cas de sondes verticales ou inclinées, la longueur de la sonde est définie comme la distance entre le sommet du puits de forage et le coude (ou le raccord) au point le plus bas du puits de forage. Pour la sonde verticale composée de deux tubes en U, cette valeur n est comptabilisée qu une seule fois. Par exemple, si un système comporte trois géosondes, il faut additionner la longueur des trois sondes. Pour les sondes horizontales, la longueur totale de conduites enterrées dans le sol doit être indiquée. 13

15 Cette section est obligatoire. E5. Géosondes : profondeur totale des tubes en U [m] C est la profondeur forée maximale à laquelle les sondes sont installées. Cette section est obligatoire. E6. Distance moyenne entre sondes [m] C est la distance entre les sondes d un système. Si la distance entre les sondes diffère sur l ensemble du site, la distance moyenne peut être choisie. La figure 10 présente un exemple de champ de sondes. Cette section est facultative. 5 m 10 m Figure 10 : champ de sonde avec une distance moyenne de 7,5 m entre les tubes E7. Type de fluide frigorigène et concentration dans les tubes [g/m³] La première case identifie le type de fluide antigel utilisé dans le circuit fermé. Les options sont les suivantes : eau : dans ce cas, pas d ajout d antigel ; eau + antigel : dans ce cas, de l antigel est additionné à l eau, mais le type d antigel n est pas connu ; alcool : de l alcool est additionné à l eau ; 14

16 glycol : du glycol est additionné à l eau. La deuxième case sert à indiquer la concentration d antigel utilisée dans les circuits fermés. Si l on utilise que de l eau, indiquez «0». Ces sections sont facultatives parce qu'on ne sait pas toujours quel fluide est utilisé dans les sondes. E8. Valeur du Test de Réponse Thermique (conductivité thermique (λ) et résistance thermique du puits de forage Un Test de Réponse Thermique (TRT) est appliqué pour déterminer les propriétés thermiques effectives réelles du sol. Si un TRT est réalisé, les résultats du test peuvent être indiqués dans ces cases. Les informations compilées au départ de cette section permettent une meilleure compréhension des propriétés du sous-sol. La conductivité thermique (λ) est exprimée en [W/m/K] et la résistance thermique (R) en [(m 2 K)/W]. Cette section est facultative. Section F: Système ouvert Cette section décrit les caractéristiques du système ouvert. Cette section n est pertinente que si un système à circuit ouvert est installé. F1. Nombre de puits Cette section indique le nombre de puits réalisés pour la production et/ou la réinjection. Cette section est obligatoire. F2. Profondeur maximale des puits [m] Cette section indique la profondeur maximale des puits réalisés, faisant partie intégrante du système. Cette section est obligatoire. 15

17 F3. Débit [m 3 /h] Cette section indique le débit nominal des puits, autrement dit combien de mètres cube d eau sont pompés en une heure. Le débit installé théorique maximal du système doit être saisi dans cette base de données. Le débit théorique n est pas nécessairement égal au débit réel du système. Cette section est obligatoire. F4. Impact thermique [m] C est la zone d influence thermique créée par un puits. Cette section est facultative. Les effets thermiques peuvent être calculés à l aide d'un modèle thermique (figure 11). Si aucun modèle n est disponible, la formule suivante peut être utilisée pour calculer le rayon thermique global (figure 12) : (Eq. 1) où : r th rayon thermique de la chaleur ou du froid stocké [m] Q quantité d eau pompée par saison d un puits vers un autre [m 3 ] H hauteur de crépine dans le puits [m] C w capacité calorifique volumétrique de l eau [MJ/(m 3 K)] = 4.19 C a capacité de chaleur volumétrique de la nappe aquifère [MJ/(m 3 K)] = (Eq. 1a) où : n porosité [-] C w capacité de chaleur volumétrique de l eau [MJ/(m 3 K)] = 4.19 C s capacité de chaleur volumétrique du solide [MJ/(m 3 K)] 16

18 Type de sol* C s Type de sol* C s Craie Grès Calcaire Sable Argile/limon * d autres types de sol sont disponibles sur VDI 4640 page 1 (rectification). r th Figure 11 : effets thermiques calculés Figure 12 : rayons thermiques calculés avec l équation 1 à l aide d un modèle 17

19 F5. Usage de l eau prélevée dans la nappe : Cette question identifie ce qui est fait de l eau extraite de la nappe. Les options sont les suivantes : eau réinjectée : c est le cas dans un système à accumulation ; eau évacuée dans les égouts ; eau déversée dans les eaux de surface. Cette section est obligatoire. Section G : Pompes à chaleur Cette section comprend les informations techniques sur les pompes à chaleur. G1. Nombre de pompes à chaleur Cette question identifie le nombre de pompes à chaleur qui sont installées dans un système. Il est par exemple possible qu un doublet de puits ou un champ de sondes en circuit fermé soit utilisé pour le chauffage et/ou le refroidissement de plusieurs appartements ayant chacun leur propre pompe à chaleur. Cette section est facultative. G2. Capacité installée (chauffage et refroidissement) Il s'agit de la puissance de chauffage et de refroidissement maximale (exprimée en kw) que peut produire la pompe à chaleur. Si plusieurs pompes à chaleur sont raccordées à un même champ de sondes, c est la quantité totale combinée de chauffage et de refroidissement qui doit être indiquée. Cette section est obligatoire. G3. COP / SCOP / FPS H2 Il s agit du Coefficient de Performance pour le chauffage (COP), du Coefficient de Performance Saisonnier pour le chauffage et le refroidissement (SCOP) et du Facteur de Performance Saisonnière moyen (FPS). Le COP d une pompe à chaleur est le rapport entre la chaleur ou le froid fourni et l énergie électrique consommée pour alimenter le compresseur. Le COP fournit une mesure de la performance des pompes à chaleur en condition standard de test, analogue au rendement thermique des cycles de production. 18

20 Dans la base de données, vous pouvez choisir entre les options suivantes pour assurer les performances du système : 1. COP : Déclaration du coefficient de performance suivant EN SCOPnet : Déclaration du coefficient de performance saisonnier (SCOPnet) calculé suivant EN 14825: FPSH2 : Calcul de FPSH2 au départ des données de mesures sur le champ de sondes. Utilisez l équation 3 pour calculer FPSH2 et utilisez les données de mesure du champ comme entrée. (Remarque : FPSH2 nécessite des données de performance du système mesurées, typiquement sur une année d exploitation, et ne peut dès lors pas être appliqué au stade initial d un projet ou d un avant-projet.) 1. COP où : et (Eq. 2) Q chauffage Q froid W quantité de chaleur produite par la pompe à chaleur (en kwh) quantité de froid produit par la pompe à chaleur (en kwh) quantité d énergie (électricité) consommée par la pompe à chaleur (en kwh) Les pompes à chaleur comportent une plaquette signalétique qui indique une COP à une puissance nominale suivant EN Ce COP est uniquement valable pour le chauffage des locaux dans les conditions spécifiées. Par exemple, le COP pour un système de chauffage à basse-température est donné à 0/35, ce qui correspond à une température de la source de chaleur de 0 C et une température de sortie de la pompe à chaleur de 35 C. 2. SCOP net SCOP net désigne le coefficient de performance saisonnier net en mode actif. Cette valeur doit être calculée suivant EN 14825:2012. Il est valable pour le chauffage des locaux sans chauffage d appoint (mode monovalent). Le chauffage de l eau sanitaire n est pas considéré par cet indicateur. Dans SCOP net, les COP dans différentes conditions d utilisation sont pondérés pour estimer une performance saisonnière durant une année. Il est tenu compte de la demande de chaleur d une maison fictive qui correspond à la capacité de la pompe à chaleur. Différentes températures ambiantes pendant une année typique sont prises en compte pour des durées définies. La valeur SCOP net est dérivée de l étude d implémentation du système et basé sur les hypothèses de conception de l installateur. 19

21 3. PFS H2 Considérant la valeur du FPS, il conviendrait de respecter les limites du système illustrées à la figure 13, conformément à la décision de la Commission européenne du 1 er mars 2013 (2013/114/UE). Avec cette limite de système, le FPS H2 est calculé comme suit : où : (Eq. 3) Q H_hp Q W_hp quantité de chaleur HP en mode de chauffage de locaux [kwh] quantité de chaleur HP en mode d eau chaude domestique [kwh] E S_ventilateur/pompe énergie électrique utilisée à la source de la PAC : ventilateur ou pompe à saumure/puits pour le chauffage de locaux et l eau chaude sanitaire [kwh] E HW_hp énergie électrique utilisée par la PAC pour le chauffage de locaux et la production d eau chaude sanitaire [kwh] Cette section est obligatoire. 20

22 Figure 13 : limites du système pour la mesure du FPS et de Q utilisable. Décision de la Commission européenne du 1 er mars 2013 (2013/114/UE) établissant les lignes directrices relatives au calcul, par les États membres, de la part d énergie renouvelable produite à partir des pompes à chaleur pour les différentes technologies de pompes à chaleur conformément à l article 5 de la directive 2009/28/CE du Parlement européen et du Conseil. G4. Température de chauffage - méthode de calcul [ C] Il s'agit de la température théorique que la pompe à chaleur produira pour le chauffage. C est la température de l installation, et non la température réelle, qui est pré calculée. La température réelle peut être supérieure ou inférieure à la température calculée en raison des influences climatiques. Cette section est facultative. G5. Température de refroidissement - méthode de calcul [ C] Il s'agit de la température théorique que la pompe à chaleur produira pour le refroidissement. C est la température de l installation, et non la température réelle, qui est pré calculée. La température réelle peut être supérieure ou inférieure à la température de calcul en raison des influences climatiques. Cette section est facultative. 21

23 Section H : permis requis Cette section concerne tous les permis ou déclarations potentiels ainsi que les types ou niveaux d administration impliqués dans l installation d un système SGE. Les données suivantes de chaque permis/déclaration doivent être saisies : - le type de permis (spécifiez dans cette section le permis adéquat) ; - le niveau de permis, ce qui signifie le niveau d administration. Les options sont les suivantes : o national ; o provincial ; o régional ; o municipal ; - un numéro de référence et la date de délivrance. Chaque pays doit ajouter ses propres permis et déclarations spécifiques à son propre système juridique. La liste suivante de permis et déclarations potentiels a été créée pour donner une idée du type d autorisations rencontrées : - permis d installation : un permis est indispensable pour l installation du système SGE ; - permis de production : un permis est nécessaire pour le démarrage opérationnel du système. Il suit la période de mise en service de l installation et est généralement délivré après le permis d installation ; - exception : concerne les installations qui sont exclues de la procédure de délivrance de permis ; - permis d exploitation à petite échelle : permis alternatif qui peut remplacer l exception ou le permis d installation, voire les deux, en fonction des dispositions réglementaires spécifiques à chaque pays ou région; - permis d utilisation d eau : permis requis pour pouvoir extraire de l eau des nappes aquifères avec un système ATES ; - permis de rejet : un permis peut être nécessaire pour autoriser le rejet d eau du système ou pour le nettoyage d un puits (ATES) impliquant un rejet d eau ; - permis d environnement : un permis doit être délivré pour installer ou exploiter un très grand système ou un système projeté dans des zones écologiquement sensibles. REMARQUE : le contenu du menu déroulant peut être modifié en fonction de la situation locale. 22