École de criminologie Automne 2015 Université de Montréal. SIP 3090 Le Renseignement

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1 École de criminologie Automne 2015 Université de Montréal Cours enseigné par : SIP 3090 Le Renseignement André Boisjoly (andre.boisjoly@videotron.ca) Tony Brien (tony.brien@umontreal.ca) Syllabus L intérêt premier de ce cours est de développer des compétences en matière de traitement de l information. Afin d atteindre cet objectif, nous proposons d aborder la question du renseignement dans une optique méthodologique. En effet, nous allons nous attarder à chacune des étapes du processus de renseignement afin d identifier et de comprendre les méthodes qui les sous-tendent. De plus, il sera question d explorer les applications pratiques de ces méthodes aux différents niveaux du traitement de l information. Enfin, nous explorerons les grandes orientations du renseignement ainsi que les limites intrinsèques des activités qui le constitue. Objectif L objectif principal du cours est de familiariser les étudiants avec les différentes étapes du processus de renseignement et de favoriser une expérience personnelle suffisante pour pouvoir intégrer les méthodes de traitement de l information. L expérience pratique acquise pendant le cours vise à permettre à l étudiant une maîtrise suffisante des étapes et des méthodes utilisées en renseignement pour le préparer adéquatement aux objectifs d'apprentissage des stages dans une organisation policière ou dans une entreprise de sécurité intérieure. Méthode pédagogique La méthode pédagogique privilégiée sera composée d exposés magistraux, de démonstrations, de travaux pratiques effectués par l étudiant, puis commentés et analysés en sous-groupes avec les professeurs. Toutefois, pour appuyer ou compléter nos propos, des conférenciers invités viendront nous entretenir sur certains aspects de l application des méthodes utilisées en renseignement. Puisqu'il s'agit essentiellement d'un cours visant la maîtrise d un processus de traitement de l information, l étudiant sera appelé à effectuer de brèves synthèses à partir d une masse d informations, d analyser divers documents papiers ou électroniques et à recueillir de nouveaux renseignements à partir de sources d informations diverses. Les exercices pratiques seront complétés par des lectures obligatoires et l exposé de notions théoriques présentées à chaque cours. 1

2 Mode d évaluation Le mode évaluatif est en étroite relation avec les objectifs visés. Une section distincte présentant les directives pour la réalisation du travail d analyse suit cette description sommaire. Un examen de mi-session comptant pour 40% de la note finale portera sur les lectures ainsi que la matière vue en classe Date de l examen : le jeudi 22 octobre 2015 à 16h00. Les étudiants devront produire une fiche synthèse d une page (500 mots maximum) sur une problématique importante liée à des questions criminelles et/ou de sécurité. Les professeurs détermineront en temps opportun le sujet de la fiche et assignera un mandat prioritaire basé sur des éléments précis de l actualité. Cette fiche comptera pour un total de 20% de la note finale. Date de remise de la fiche synthèse papier en classe et de façon électronique sur StudiUM: le jeudi 12 novembre 2015 à 16h00. Il s agira de rédiger une fiche synthèse comptant pour 20% de la note finale dont les critères d évaluation seront les suivants : 5 points pour la densité/concision et esprit de synthèse; 7 points pour les hypothèses supportées (avec références dans le texte); 5 points pour la qualité et la diversité des références (celles-ci doivent être accessibles aux chargés de cours en tout temps et sur demande); 3 point pour le français/ la structure des phrases et la logique. Un travail d analyse réalisé en équipe portant sur un problème criminel ou une menace potentielle. Cet exercice compte pour 40% de la note finale. Date de remise du travail d analyse papier en classe et de façon électronique sur StudiUM: le jeudi 19 novembre 2015 à 16h00. Travail d analyse Le travail d analyse portera sur un problème criminel et/ou une menace potentielle. En utilisant les étapes du processus du renseignement et en formulant une demande d accès à l information appropriée, les étudiants devront réaliser un travail d intégration qui tient compte des méthodes et des stratégies du traitement de l information qui ont été vues en classe. Le travail devra comporter 15 pages (interligne et demi). Il devra être réalisé en équipe de 6 personnes qui formeront une «unité de renseignement» chargé de travailler sur un «mandat» de leur choix mais accepté préalablement par les professeurs. De plus, les chargés de cours s accordent en tout temps le privilège de modifier, au besoin, la composition des équipes. Ce travail d analyse et la présentation qui y est associée compteront pour 40% de la note finale. Les «unités de renseignement» devront produire, à la mi- session, un plan d orientation dans lequel les cibles prioritaires et les méthodes de cueillette d informations seront dévoilées. Cet exercice comptera pour 5% de la note finale. Date de remise du plan d orientation papier en classe et de façon électronique sur StudiUM: le jeudi 8 octobre 2015 à 16h00. 2

3 Lors de la rédaction du travail, les étudiants devront prévoir un Sommaire exécutif qui résumera les faits saillants et les principales conclusions/recommandations du rapport (une page maximum à interligne simple). Cette partie comptera pour 5% de la note finale. Enfin, les étudiants exposeront leurs travaux de session, sous forme de présentation par affiche, lors des cours du 26 novembre et du 3 décembre Les présentations orales seront effectuées par deux des cinq étudiants de chacune des «unités de renseignement». Les quatre autres étudiants devront être présents lors des exposés et être en mesure de répondre aux questions complémentaires des chargés de cours et des autres étudiants à la fin de la présentation. Le travail d analyse sera évalué en fonction des éléments suivants : - Clarté de l argumentaire (2 points); - Le sujet est bien circonscrit (2 points); - Précision de la recherche (2 points); - Recommandations réalistes et applicables (2 points); - Vue d ensemble de la situation (2 points); - Démarche du général au particulier (2 points) (respect des étapes du processus de renseignement); - Texte qui suscite de l intérêt (2 points); - Utilisation de références scientifiques, techniques et/ou humaines pertinentes. Le contenu de ces références doit être accessible en tout temps à la demande des chargés de cours. (2 points); - Originalité et pertinence de la démarche (2 points); - Appréciation générale (2 point) - Présentation orale (10 points) Total 30% Accessibilité aux références techniques, scientifiques et/ou humaines : Lors de la réalisation de tous vos travaux pour ce cours, il est important de noter que le contenu de toutes vos références doivent être accessibles et vérifiables sur demande par les chargés de cours. Il est donc très important que ces limites à la confidentialité soient clairement établies avec les personnes desquelles vous obtiendrez des documents ou des témoignages (ex. notes d entrevues). Dans les cas où certains documents seraient inaccessibles aux chargés de cours, le travail alors remis pourrait être refusé et la note zéro pourrait être attribuée. Notation : Il est attendu que les membres de chaque équipe se partagent le travail de façon équitable. Bien qu un ou deux membres puissent y accorder un peu plus de temps que les autres, cela ne doit pas donner lieu à un déséquilibre franc au niveau de la participation. De plus, il est attendu que toutes les équipes seront en mesure de gérer les conflits qui peuvent survenir au sein de leur équipe. Advenant un problème majeur de fonctionnement d équipe qui justifierait l attribution de notes différentes aux membres de l équipe, l équipe complète doit en faire la demande au professeur concerné au plus tard le 29 octobre. Comme une telle demande ne constituerait d aucune façon une séance de médiation ni de négociation avec le professeur, il est attendu que les arguments qui soutiennent la demande seront présentés sommairement par écrit et que ce document sera signé par chaque membre de l équipe. 3

4 Politiques de l École de criminologie La qualité du français : la correction de la langue compte parmi les critères d évaluation. 10% des points peuvent être attribués pour la qualité du français (règlement no. 6 de la FAS) Les retards : tout travail doit être remis en version papier et électronique au plus tard à 19h00 le jour prévu. Les travaux remis en retard sans motif valable seront pénalisés de 10% le premier jour et de 5% pour chacun des quatre jours suivants. Ce délai ne peut excéder 5 jours. Les jours de fin de semaine sont inclus dans ce calcul. Disponibilités Nous nous rendrons disponibles les jeudis avant et après le cours. Vous pouvez également nous rejoindre aux coordonnées suivantes : André Boisjoly : Cellulaire (514) ou par courriel : andre.boisjoly@umontreal.ca Tony Brien : Cellulaire : (819) ou par courriel : tony.brien@umontreal.ca Utilisation des appareils électroniques en classe L utilisation d appareils électroniques en classe (ordinateurs portables, téléphones cellulaires, tablettes électroniques et enregistreurs, entre autres) est autorisée pour la prise de notes, la consultation de ressources et de données en ligne ou lors d événements spéciaux lorsque l utilisation est explicitement autorisée par les chargés de cours (conférences, présentations à distance, etc.). L utilisation du téléphone cellulaire intelligent, des médias sociaux sur son ordinateur portable ou sur la tablette électronique n est pas autorisée lors des périodes de cours. Calendrier des cours Cours 1 3 septembre Présentation du plan de cours et des modalités d évaluation Cours 2 Principes fondamentaux et cycle du renseignement 10 septembre Planification stratégique et tactique de la collecte d informations Cours 3 Collecte d informations 17 septembre Exercice phase I de M. Paradis Cours 4 Organisation des données policières au Québec et au Canada 24 septembre Programme de Déclaration uniforme de la criminalité (DUC) Cours 5 Collecte d informations, validation et classement 1 er octobre Exercice phase II de M. Paradis Cours 6 Analyse de renseignement et produits d analyse 8 octobre Remise du «Plan d orientation» par les «unités de renseignement» (remise du document papier et électronique) 4

5 15 octobre Semaine de relâche Cours 7 22 octobre Examen mi- session Cours 8 Diffusion et évaluation du processus 29 octobre Exercice de fiche synthèse Cours 9 Analyse de renseignement et produits d analyse 5 novembre L analyse géostratégie des vols d automobiles : l expérience du Service de police de Sherbrooke Consignes de la fiche synthèse (travail évalué pour 20%) Cours 10 Loi d accès à l information 12 novembre Problématique Intro à Sherbrooke Remise de la fiche synthèse (remise du document papier et électronique) Cours 11 Exercices d évaluations de menaces, d états de situations et de veilles stratégiques 19 novembre Conférencier Remise du travail d analyse des unités de renseignement et du sommaire exécutif (remise du document papier et électronique) Cours novembre Présentation des travaux par les unités de renseignement Cours 13 3 décembre Présentation des travaux par les unités de renseignement Bibliographie Cusson, M. Dupont, B. et Lemieux, F. (2007). Traité de sécurité intérieure. Éditions Hurtubise, 712 pages. Godin-Bodnar Vanessa, (2012). Quels sont les avantages et désavantages de l approche de l intelligenceled policing (police de renseignement criminel)?, travail de session de l étudiante du Bac. SIP, 10 pages. Heuer Richard J. Jr. (1999). Psychology of Intelligence Analysis. Center for the Study of Intelligence, 173 pages. - disponible via (ISBN: ) Lemieux, F. (2006). Normes et pratiques en matière de renseignement criminel : une comparaison internationale. Les Presses de l Université Laval, 200 pages. Lemieux, F. et Dupont B. (2005). La militarisation des appareils policiers. Les Presses de l Université Laval, 288 pages. Ratcliffe, Jerry.H. (2008) Intelligence-Led Policing. Cullompton: Willan Publishing. 5

6 Autres références De Pierrebourg, Fabrice (2007). Montréalistan: enquête sur la mouvance islamiste. Montréal, (Québec), Canada, Éditions Stanké, 360 pages (ISBN ). De Pierrebourg, Fabrice; Juneau-Katsuya, Michel (2010) trad. de Ray Conlogue, Ces espions venus d'ailleurs : Enquête sur les activités d'espionnage au Canada, [«Nest of Spies: The Startling Truth About Foreign Agents at Work Within Canada's Borders. Éditions Stanké, 402 pages (ISBN ). Gendarmerie royale du Canada (2001). Guide du programme des renseignements criminels : rôle et fonctions. Direction des renseignements criminels, Ottawa. Lemieux, Frédéric (2005). De la police guidée par le renseignement à la complexité des appareils policiers : les limites et l usage des renseignements dans la conduite des affaires policières. Criminologie, vol. 38, no 2. Peterson, Marilyn B.; Palmiei, Lisa. and Jacques Leo M. (2005). Intelligence Led Policing : Getting Started. International Association of Law Enforcement Intelligence Analysts, Lawrenceville, NJ; Third edition. Peterson, M.; Wright, R. and Morehouse, B. (2000). Intelligence 2000: Revising the Basic Elements. Lawrenceville, NJ: International Association of Law Enforcement Intelligence Analysts and Law Enforcement Intelligence Unit. Peterson, Marilyn B.; Jacques, Leo M.; Martinez, Ritchie A. (2001). Starting an Analytic Unit for Intelligence Led Policing. International Association of Law Enforcement Intelligence, Lawrenceville, NJ; Second edition. Ratcliffe, Jerry H. (2004). Strategic Thinking in Criminal Intelligence. Federation Press, Annandale, NSW, Australia. Service canadien du renseignement criminel (2008). Feuillet d information sur le MCRC. Ottawa. Service canadien de renseignement criminel (2005). Guide à l intention des unités de renseignement criminel. Ottawa. Service du renseignement criminel du Québec (2002). Séminaire sur la mise en place des structures de renseignements criminels au Québec tenu les 4 et 5 juin Nicolet, Québec. Service du renseignement criminel du Québec (2004). Portrait préliminaire de pratiques d intérêt en matière de cueillette d informations sous la gouverne de services policiers de renseignement au Québec. Rapport du comité des praticiens, annexe C. Service du renseignement criminel du Québec (2006). Pour une pratique policière en renseignement criminel. Doctrine et recommandations. Ministère de la Sécurité publique du Québec. Service du renseignement criminel du Québec (2006). Guide de gestion d un bureau de renseignement. Montréal, Québec. Service du renseignement criminel du Québec (2007). Principes fondamentaux en renseignements criminels. Montréal, Québec. 6

7 Service du renseignement criminel du Québec (2007). Les notions de protection de documents. Montréal, Québec. Service du renseignement criminel du Québec (2009). Interdépendance du renseignement tactique, opérationnel et stratégique en renseignement criminel. Montréal, Québec. Service du renseignement criminel du Québec (2007). Recueil sur le renseignement. Édition revue et mise à jour (2012). Montréal, Québec. 7

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