Journal Officiel du District Artois N 413 du mardi 12 aout 2014

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1 Journal Officiel du District Artois N 413 du mardi 12 aout 2014 Chemin des Manufactures LIEVIN Tél : Fax : : secretariat@artois.fff.fr HORAIRES D OUVERTURE JUILLET / AOUT Du lundi au vendredi De 8 heures 30 à 12 heures 30 et de 13 heures 30 à 17 heures. Fermeture le samedi matin COMMISSION d APPEL des LITIGES REUNION DU 6 AOUT 2014 Présents : Nicole DELHAYE - Raymond BRICE - Raymond CARON - Claude RAMET - Michel SERGEANT - Daniel SION. Les membres de la commission ayant appris ce jour le décès de Jean Claude DEVENYNS, la commission après avoir observé un moment de recueillement présente ses sincères condoléances à Madame DEVENYNS et aux membres de la famille Jean Claude. APPEL DE L ENT AGNY FICHEUX D UNE DECISION DE LA COMMISSION DU STATUT DE L ARBITRAGE DU 7 JUIN 2014, PARUE LE 10 JUIN Décision Commission de la Commission du Statut de l Arbitrage : 4 Mutés au lieu de 6 Mutés pour la saison 2014/2015, 80 Euros d amende. Suite au rectificatif fait par la commission DU STATUT de l ARBITRAGE paru le 24 juin 2014 dans le journal Hebdo Foot Artois indiquant que le club de l Ent AGNY FICHEUX n était plus en infraction vis-à-vis du Statut de l Arbitrage. Le club de l Ent AGNY FICHEUX a retiré son appel par courrier en date du 18 JUILLET En conséquence, la commission d Appel prend acte de la décision de la Commission du Statut de l Arbitrage et de la décision du club de retirer son appel et classe le dossier sans l étudier. 1

2 APPEL DE L AAE AIX NOULETTE D UNE DECISION DE LA COMMISSION DU STATUT DE L ARBITRAGE DU 7 JUIN 2014, PARUE LE 10 JUIN Décision Commission de la Commission du Statut de l Arbitrage : 0 Muté au lieu de 6 Mutés pour la saison 2014/2015, 240 Euros d amende et non-accession en division supérieure des la présente saison suivant Art 47-2 du Statut de l arbitrage. Les frais de dossier sont à prélever sur le compte de l AAE AIX NOULETTE. Sur la recevabilité de l appel : Après avoir examiné les pièces au dossier, la commission d Appel des Litiges constate que la Commission du Statut de l Arbitrage s est réunie le samedi 7 juin 2014 pour étudier la situation des clubs du District vis-à-vis du Statut de l Arbitrage, le procès verbal paru le 10 JUIN 2014, déclare le club d AAE AIX NOULETTE en infraction pour la troisième. Le club d AAE AIX NOULETTE avait dix jours à compter du lendemain de la parution pour faire appel de la décision suivant l article 152 des règlements du District. Le District a reçu le courrier d appel par mail le 26 juin 2014, soit six jours après le délai requis. La commission d Appel des Litiges déclare l appel irrecevable. Néanmoins la Commission a tenu à entendre les différentes parties de ce dossier. Après audition de : Monsieur GUFFROY Guy - licence Président de l AAE AIX NOULETTE. Monsieur DUCROCQ Valéry - licence Secrétaire de l AAE AIX NOULETTE. Les personnes auditionnées n ont pris part, ni aux délibérations, ni à la décision. Après étude du dossier : La commission d Appel constate: Qu à ce jour le club de l AAE AIX NOULETTE ne compte aucun arbitre rattaché au club et que vu le niveau ou évolue l équipe fanion il devrait posséder un arbitre. Que le club de l AAE AIX NOULETTE a été régulièrement informé de sa situation vis-à-vis du statut de l arbitrage depuis la saison 2011/2012 et des sanctions qu ils s appliqueraient suivant la non-régularisation de sa situation. Que pour les saisons 2012/2013 et 2013/2014 le club de l AAE AIX NOULETTE avait effectivement un arbitre, mais celui-ci resterai rattaché au club du RC SAINS en GOHELLE jusqu à la fin de saison 2013/2014. En ce qui concerne l application du Statut de l Arbitrage vis à vis du club de L AAE AIX NOULETTE la commission d Appel des Litiges considère que les procédures ont été respectées par la commission du Statut de l Arbitrage, et que le club a été régulièrement informé de sa situation sur les trois dernières saisons. Vu les documents en sa possession la Commission d Appel des Litiges considère qu à ce jour le club de l AAE AIX NOULETTE n a pas rempli ses obligations concernant le Statut de l Arbitrage. Qu aucune dérogation n existe dans le règlement du Statut de l Arbitrage pour que la commission d Appel puisse répondre favorablement aux propositions faites par le club de l AAE AIX NOULETTE. En conséquence, la commission d Appel estime que la commission ayant jugée en première instance a fait une juste application du règlement et confirme cette décision. A savoir : 0 Mutés au lieu de 6 Mutés pour la saison 2014/2015, 240 Euros d amende et non-accession en division supérieure des la présente saison suivant Art 47-2 du Statut de l arbitrage. En ce qui concerne les droits d appel, dit qu il y a lieu de faire application du dernier alinéa de l article 151 des Règlements Généraux du DISTRICT. 2

3 APPEL DE L ES SAINTE CATHERINE D UNE DECISION DU DEPARTEMENT SENIORS PARUE LE 24 JUIN Décision du DEPARTEMENT SENIORS : Interdiction de monter en Excellence en application de l Art 83 des Règlements Généraux. Les frais de dossier sont à prélever sur le compte de l ES St CATHERINE. Sur la recevabilité de l appel : Après avoir examiné les pièces au dossier, la commission d Appel des Litiges déclare l appel conforme à l article 152 des règlements du District. Après audition de : Monsieur DERASSE Paul - licence Président de l ES St CATHERINE. Monsieur THOMASSET Didier - CNI vice-président de l ES St CATHERINE. Monsieur RATAJCZAK Richard - Président du Département Seniors. Les personnes auditionnées n ont pris part, ni aux délibérations, ni à la décision. Après étude du dossier : La commission d Appel constate: Que le club de l ES Ste CATHERINE a été régulièrement informé de sa situation lors de la saison 2013/2014 dans le journal Hebdo Foot Artois, journal officiel de liaison entre le District et l ensemble des clubs. Concernant la parution des clubs en infraction selon l article 83 des Règlements Généraux, trois parutions ont été faites encours de saison suivant le détail ci-dessous : -1 parution le 24/09/13 sur Hebdo Foot Artois N 367 page parution le 01/10/13 sur Hebdo Foot Artois N 368 page parution le 08/04/14 sur Hebdo Foot Artois N 395 page 8. Sur chaque parution le club de l ES Ste CATHERINE apparait en club en infraction. Que les sanctions concernant les interdictions de montée ou de rétrogradation concernant l art 83 sont applicables en chaque fin de saison et ne peuvent pas être reportée sur la saison suivante. La commission a rappelé et expliqué les dispositions de l article 83 des Règlements Généraux du District. La commission d Appel se félicite des dires des représentants de l ES St CATHERINE de la création d une voir plusieurs équipes de jeunes pour la saison 2014/2015, mais ne peut prendre en considération ces créations d équipes. En conséquence, la commission d Appel estime que la commission du DEPARTEMENT SENIORS ayant jugée en première instance a fait une juste application du règlement et confirme cette décision. A savoir : Interdiction de monter en Excellence en application de l Art 83 des Règlements Généraux. En ce qui concerne les droits d appel, dit qu il y a lieu de faire application du dernier alinéa de l article 151 des Règlements Généraux du DISTRICT. Les frais de déplacement de Monsieur RATAJCZAK Richard concernant ce dossier sont à la charge de l ES St CATHERINE. COURRIERS DE L AJ NEUVILLE ST VAAST CONCERNANT LA COMPOSITION DES GROUPES DE DEUXIEME DIVISION PARUE LE 29 JUILLET Sur la recevabilité de l appel : Après avoir examiné les pièces au dossier, la commission d Appel des Litiges déclare que les courriers reçus ne sont pas conforme à l article 152 des règlements du District, pour être considéré comme un appel. De ce fait la commission d appel déclare l appel irrecevable. Néanmoins la Commission a étudié les différents courriers de ce dossier. 3

4 La commission constate que suite à l avis paru sur le site du District dans le journal hebdo foot Artois paru fin mai et début juin, les clubs ayant des souhaits concernant la future saison devaient envoyer au plus tard pour le 30 juin leurs désira ta au Président de la commission des calendriers. Les courriers de l AJ NEUVILLE ont été adressés au District courant juillet. Après avoir vérifier les deux groupes proposés par l AJ NEUVILLE, la commission d Appel constate que les critères établis par la commission des calendriers ont été respectés. De ce fait la commission d appel considère la composition de ces groupes de deuxième division conforme aux critères établis par la commission des calendriers. La commission d appel demande au Président de la commission des calendriers d informer le club de l AJ NEUVILLE de cette décision. Les présentes décisions sont susceptibles d appel devant la commission Régionale d Appel conformément à l article 152 des Règlements Généraux de la Ligue du Nord Pas de Calais. Le Président de la Commission : Le Secrétaire de Séance : Daniel SION. Claude RAMET. COMMISSION des COUPES SENIORS OFFICIALISATION de PARTICIPATION Après vérification des bulletins d engagements des clubs à la date du 10 Aout, veuillez trouver ci-joint la répartition des clubs dans les différentes coupes. COUPE ARTOIS CHALLENGE YVES ST AUBIN: RAPPEL : Engagement OBLIGATOIRE pour tous les clubs disputant les championnats de Ligue de la PHR à la PL et Artois de l Excellence à la Troisième division et les équipes B ou C dont l équipe A disputent les championnats de CFA à la PH. Conformément au règlement des coupes ARTICLE 1 l engagement est obligatoire en coupe ARTOIS, les équipes suivantes ont été incorporées d office en coupe d ARTOIS : ALF AVION - ES BOIS BERNARD - JS BOURECQ - ES CHOCQUES - AS FAMPOUX - US HEUCHIN LISBOURG - FC LA ROUPIE - NOEUX les AUXI. Les clubs du FA ARRAS et CS AVION ne peuvent pas participer à la coupe ARTOIS car aucune équipe n appartient aux critères de participation. Les équipes du Stade BETHUNE et US NOEUX les MINES évoluant en DH ne peuvent participer à la coupe Artois, elles sont remplacées par leurs équipes B. Les équipes de l OS AIRE sur la LYS - US BIACHE St VAAST - US VERMELLES et US VIMY évoluant en DHR ne peuvent participer à la coupe Artois, elles sont remplacées par leurs équipes B. Les équipes de l USO BRUAY, ES BULLY les MINES - Esp CALONNE LIEVIN et US St POL sur TERNOISE évoluant en PH ne peuvent participer à la coupe Artois, elles sont remplacées par leurs équipes B. 4

5 L équipe A de l USSM LOOS en GOHELLE évoluant cette saison en PHR doit participer à la coupe Artois et non son équipe B. A ce jour 180 équipes participeront à la coupe dont 10 équipes B. COUPE FRANÇOIS PLATEAU : RAPPEL : Equipes A disputant les championnats de la PL Ligue à la Première Division, les équipes B ou C engagés dans les même championnats si les équipes A ou B jouent les championnats de DH à la PHR. Les équipes A disputant le championnat de PL ligue peuvent inscrire leur équipe B si celle-ci joue en Excellence, Promotion Excellence ou Première Division. Les équipes B du CS AVION et de l US VERMELLES évoluant cette saison en PHR ne peut pas participer à la coupe PLATEAU. L équipe B de l OS AIRE sur la LYS B évoluant cette saison en PHR ne peut participer à la coupe PLATEAU, elle est remplacée par l équipe C. L équipe A de l USA LIEVIN évoluant cette saison en Excellence, celle-ci doit participer à la coupe PLATEAU et non son équipe B qui ne fait pas partie des conditions de participation repris ci-dessus. Le club de l USA LIEVIN peut- il confirmer sa participation à la coupe PLATEAU pour le 4 Septembre Les engagés à ce jour sont : Equipes de Promo on de Ligue : FC BOUVIGNY - FC CALONNE F6 - ES LABEUVRIERE - AS LENS - SCPP WINGLES - US BIACHE St VAAST B - Stade BETHUNE B. Equipes d Excellence : US ANNEZIN - Car BILLY MONTIGNY - FC LILLERS - AS LOISON - COS MARLES - USOM MEURCHIN - ASSB OIGNIES - US ROUVROY - FC SERVINS - US NOEUX B - Equipe C : AO AIRE sur la LYS C Equipes de Promo on d Excellence : AAE AIX NOULETTE - ES ALLOUAGNE - AS BEAURAINS - FC BETHUNE KENNEDY - AS BREBIERES - US CARVIN RUCH - AS COURRIERES - US CROISILLES - AAE DOURGES - US GONNEHEM - AG GRENAY - ES HAISNES - FC HINGES - RC LABOURSE - ES LAVENTIE - AS MAROEUIL - JF MAZINGARBE - AC NOYELLES GODAULT - AOSC SALLAUMINES - ES St CATHERINE - AS TINCQUIZEL - USSM LOOS en GOHELLE B - US St POL sur TERNOISE B - US VIMY B - Equipes de Première Division : ES ANGRES - ES ANZIN St AUBIN - OS ANNEQUIN AS PTT ARRAS - SC ARTESIEN - CS POGON AUCHEL - US Chts AVION - AS BAILLEUL - AC BAPAUME BERTINCOURT VAULX - ACFL BETHUNE - O BURBURE - UC DIVION - USO DROCOURT - JS ECOURT St QUENTIN - AS FREVENT - JF GUARBECQUE - USA HARNES - O HENIN - AO HERMIES - US HOUDAIN - FC HAUTS LENS - CS DIANA LIEVIN - O LIEVIN - US MONCHY au BOIS - AS SAILLY LABOURSE - ES St LAURENT BLANGY - SCP St PIERRE AUCHEL - AS VIOLAINES - 5

6 US BILLY BERCLAU B - USO BRUAY B - ES BULLY les MINES B - ESD ISBERGUES B - SC St NICOLAS B - Les clubs suivants sont priés de confirmer leurs engagements avant le 4 SEPTEMBRE 2014 FC HERSIN - Esp CALONNE LIEVIN B - FC MONTIGNY - US NOYELLES/LENS - FC TILLOY les MOFFLAINES - 81 équipes peuvent participer à cette coupe. A ce jour 75 se sont engagées réparties en 63 équipes A, 11 équipes B et 1 équipe C. Les équipes suivantes n étant pas cette saison dans les divisions concernées ne peuvent participer à la coupe F. PLATEAU. US COURCELLES - ES ELEU dit LEAUWETTE - FC ESTEVELLES - US FEUCHY - ES HAILLICOURT - FCEB LA BASSEE - USO LENS - O VENDIN le VIEIL - FC VERQUIGNEUL - OSC VITRY en ARTOIS RAPPEL : Concernant les coupes secondaires DEMANDRILLE, LETEVE, MALLEZ, TERNOIS. Equipes A disputant les championnats de la Promotion 1ere Division à la Troisième Division, les équipes B ou C engagés dans les même championnats si les équipes A jouent les championnats de Ligue, Excellence, Promotion Excellence ou Première Division, et une seule équipe par clubs ne peut participer à ces coupes dans son secteur géographique. COUPE DIDIER DEMANDRILLE : Les engagés à ce jour sont : Equipes de Promo on de Première Division : AS AUCHY les MINES - ES ELEU dit LEAUWETTE - AAE EVIN MALMAISON - US GRENAY - FCEB la BASSEE - USO LENS - EC MAZINGARBE - RC SAINS en GOHELLE - ES VENDIN le VIEIL - FC BOUVIGNY B - AS COURRIERES B - UAS HARNES B - AS LENS B - USO MEURCHIN B - FC MONTIGNY en GOHELLE B - US NOYELLES sous LENS B - FC SERVINS B - SCPP WINGLES B - Equipes de Deuxième Division : FC ANNAY sous LENS - FC BEAUMONT - SC FOUQUIERES - O VENDIN le VIEIL - AAE AIX NOULETTE B - ES ANGRES B - US Chts AVION B - US CARVIN RUCH B - AAE DOURGES B - AG GRENAY B - O HENIN B - ES LAVENTIE B - LES HAUTS de LENS B - O LIEVIN B - AS LOISON B - JF MAZINGARBE B - AC NOYELLES GODAULT B - ASSB OIGNIES B - AOSC SALLAUMINES B - AS VIOLAINES B - Equipe C : ESP CALONNE LIEVIN C - Equipes de Promo on de Deuxième Division : ES DOUVRIN - FC ESTEVELLES - FC RICHEBOURG - USO DROCOURT B - ES HAISNES B - CS Diana LIEVIN B - Equipe C : USSM LOOS en GOHELLE C - Equipes de Troisième Division : FC CUINCHY - AS PREV HAISNES - 6

7 Les clubs suivants sont priés de confirmer leurs engagements avant le 4 SEPTEMBRE 2014 AFL AVION - ES BULLY les MINES C - ES BOIS BERNARD - US COURCELLES - FC HERSIN B - Stade HENIN - AFC LIBERCOURT - USA LIEVIN B - FC MERICOURT - AS NEUVIREUIL - AS NOYELLES les VERMELLES - AS PONT à VENDIN - 60 équipes peuvent participer à cette coupe. A ce jour 48 se sont engagées réparties en 18 équipes A, 28 équipes B et 2 équipes C. Les équipes de: l ES ALLOUAGNE - AS BEAURAINS B - ACFLL BETHUNE B - AJ NEUVILLE - US VIMY ne peuvent participer à la coupe DEMANDRILLE car pas dans le secteur LENSOIS. COUPE LOUIS LETEVE : L équipe A de l USA ARLEUX évoluant cette saison en Promotion Première Division celle-ci doit participer à la coupe LETEVE et non son équipe B. L équipe A de l AJ NEUVILLE St VAAST évoluant cette saison en Deuxième Division celle-ci doit participer à la coupe LETEVE et non son équipe B. Les clubs ci-dessus sont priés de confirmer leur participation à la coupe LETEVE pour le 4 SEPTEMBRE Les engagés à ce jour sont : Equipes de Promo on de Première Division : SCF ACHICOURT - USA ARLEUX - ES AGNY-FICHEUX - US BOUBERS sur CANCHE - SUD ARTOIS BEAUMETZ - AJ ARTOIS - OC COJEUL - FC DAINVILLE - US PAS en ARTOIS - AS QUIERY la MOTTE - ES VAL SENSEE - Equipes B: AS BEAURAINS B - FC TILLOY B - Equipes de Deuxième Division : US ABLAIN - US BOIRY St RICTUDE - ES BUISSY - US IZEL les ESQUERCHIN - AJ NEUVILLE St VAAST - CSAL SOUCHEZ - Equipes B: SC ARTESIEN B - AC BAPAUME BERTINCOURT VAULX B - US CROISILLES B - JS ECOURT B - AO HERMIES B - US MONCHY au BOIS B - ES St LAURENT B - ES St CATHERINE B - AS TINCQUIZEL B - Equipes de Promo on de Deuxième Division : RC AVESNES - AS BERNEVILLE - AS BONNIERES - ASC CAMBLAIN - US FEUCHY - CS HABARCQ - US MONDICOURT - FC MONT St ELOI - ES SAULTY - Equipes B: ES ANZIN St AUBIN B - ASPTT ARRAS B - AS BREBIERES B - AS FREVENT B - AS MAROUEIL B - Equipe C: US VIMY C - Equipes de Troisième Division : JS ACHIET le PETIT - ES QUEANT ROCLINCOURT - FC THELUS - OSC VITRY - Equipes B: AS BAILLEUL BERTHOULT B - Les clubs suivants sont priés de confirmer leurs engagements avant le 4 SEPTEMBRE 2014 SC AUBIGNY en ARTOIS - AS FAMPOUX - ES ROEUX - 52 équipes peuvent participer à cette coupe. A ce jour 49 se sont engagées réparties en 31 équipes A, 17 équipes B et 1 équipe C. 7

8 Les équipes de ES ALLOUAGNE - FC ANNAY sous LENS - US Chts AVION B - ES BULLY les MINES C - AS COURRIERES B - USO DROCOURT B - ES ELEU dit LEAUWETTE B - St HENIN BEAUMONT - EC MAZINGARBE - FC MERICOURT - AS NEUVIREUIL - AC NOYELLES Gdlt B - US SAILLY LABOURSE B - O VENDIN le VIEIL - FC VERQUIGNEUL ne peuvent participer à la coupe L. LETEVE car pas dans le secteur ARRAGEOIS. COUPE JEAN-LOUIS MALLEZ : L équipe A de AO ANNEQUIN évoluant cette saison en Première Division et ne peut participer à la coupe MALLEZ elle est remplacée par l équipe B. L équipe A de FC CAMBLAIN évoluant cette saison en Promotion Première Division celle-ci doit participer à la coupe MALLEZ et non son équipe B. L équipe A d US LESTREM évoluant cette saison en Promotion Première Division celle-ci doit participer à la coupe MALLEZ et non son équipe B. L équipe A d AS St VENANT évoluant cette saison en Promotion Première Division celle-ci doit participer à la coupe MALLEZ et non son équipe B. Les clubs ci-dessus sont priés de confirmer leur participation à la coupe LETEVE pour le 4 SEPTEMBRE Les engagés à ce jour sont : Equipes de Promo on de Première Division : USAJ AUCHEL - US BEUVRY - FC CAMBLAIN CHATELAIN - FC LA COUTURE - DR LAMBRES les AIRES - US LAPUGNOY - US LESTREM - CS PERNES - AS St VENANT - AS VENDIN les BETHUNE - Equipes B: OS ANNEQUIN B - US GONNEHEM B - Equipe C: US St POL sur TERNOISE C - Equipes de Deuxième Division : AS BARLIN - AS CAUCHY à la TOUR - US CROISETTE - ES HAILLICOURT - US HAM en ARTOIS - ES HESDIGNEUL - FC LA ROUPIE - US MAISNIL les RUITZ - INT NORRENT FONTES - AS ROBECQ - US SAVY BERLETTE - AEP VERDREL - US ANNEZIN B - FC CALONNE F6 B - US HOUDAIN B - ES LABEUVRIERE B - RC LABOURSE B - FC LILLERS B - COS MARLES les MINES B Equipes de Promo on de Deuxième Division : FC BUSNES - CALONNE LYS - US FLORINGHEM - US MONCHY BRETON - AJ RUITZ - ENT VERQUIN - ES ALLOUAGNE B - CS POGON AUCHEL B - ACFL BETHUNE B - O BURBURE B - UC DIVION B - JF GUARBECQUE B - FC HINGES B - AS SAILLY LABOURSE B - SCP St PIERRE AUCHEL B - Equipes de Troisième Division : R ESTREE BLANCHE - ES THIENNES - Equipes C : ESD ISBERGUES C - Les clubs suivants sont priés de confirmer leurs engagements avant le 4 SEPTEMBRE 2014 : FC BETHUNE KENNEDY B - JS BOURECQ - ES CHOCQUES - US HEUCHIN LISBOURG - NOEUX les AUXI - FC VALHUON - FC VERQUIGNEUL - 8

9 58 équipes peuvent participer à cette coupe. A ce jour 51 se sont engagées réparties en 31 équipes A, 18 équipes B et 2 équipes C. Les équipes de RC AVESNES - US Chts AVION B - AS BEAURAINS B - FC BOUVIGNY C - US RUCH CARVIN B - US COURCELLES B - ES DOUVRIN - FC ESTEVELLES - AAE EVIN MALMAISON B - US FEUCHY - EC MAZINGARBE - USO MEURCHIN B - NOYELLES les VERMELLES - NOYELLES sous LENS B - FC RICHEBOURG - O VENDIN le VIEIL ne peuvent participer à la coupe J-L. MALLEZ car pas dans le secteur BETHUNOIS. COUPE DU TERNOIS : Les engagés à ce jour sont : Equipes de Promo on de Première Division : Equipe A : US BOUBERS sur CANCHE - CS PERNES - Equipe C : US St POL sur TERNOISE C Equipes de Deuxième Division : Equipe A : US CROISETTE - Equipe B: AS TINCQUIZEL B Equipes de Promo on de Deuxième Division : RC AVESNES - AS BONNIERES - ASC CAMBLAIN - US MONCHY BRETON - FC MONT St ELOI - ES SAULTY - Equipe B: AS FREVENT B Equipes de Troisième Division : Equipe A : FC VALHUON - Les clubs suivants sont priés de confirmer leurs engagements avant le 4 SEPTEMBRE 2014 SC AUBIGNY en ARTOIS - US FLORINGHEM - FC HEUCHINLISBOURG - NOEUX les AUXI - 17 équipes peuvent participer à cette coupe. A ce jour 13 se sont engagées réparties en 10 équipes A, 2 équipes B et 1 équipe C. COUPE DU PRESIDENT : L approbation des équipes participantes à la coupe du PRESIDENT aura lieu après réception des derniers bulletins d engagement et la parution des groupes de Troisième division soit, vers le 25 août Les présentes décisions sont susceptibles d appel devant la commission d appel des litiges sportifs et administratifs du District dans un délai de 10 jours à compter de la parution de ces décisions par lettre recommandée, télécopie ou courrier électronique qui devra obligatoirement comporter l en tête du club. Le président de la commission Raymond CARON Le secrétaire de la commission Daniel SION 9

10 COMMISSION des CALENDRIERS SENIORS - VETERANS INFORMATIONS AUX CLUBS Championnat Seniors Troisième Division Les groupes seront formés le 18 Aout et le calendrier paraitra dans les jours suivants. Les clubs désirant engager une équipe dans ce niveau sont invités à le faire avant cette date, sachant qu audelà, tout nouvel engagement ne pourra être accepté que dans la limite des places disponibles. Vétérans à 7 24 clubs ont transmis leur engagement dans cette compétition qui comportera donc 3 groupes de 8 équipes. De nouveaux engagements ne seront acceptés que pour combler des désistements ou pour porter la compétition à 4 groupes (de 8 ou de 7 avec un exempt). Il est rappelé que pour participer à cette épreuve tous les joueurs doivent être munis d une licence «football loisirs». Vétérans à 11 A la réception des bulletins d engagement il apparait que certains ne respectent pas les dispositions votées lors de l Assemblée Générale d ARRAS : Lorsque le samedi après midi ou le dimanche matin sur un même terrain doivent se dérouler une rencontre de jeunes à 11 et une rencontre de vétérans, il n y aura plus d alternance dans les calendriers les vétérans jouant obligatoirement le samedi à 17 heures ou le dimanche à 8 heures 45, et les jeunes à 15 heures le samedi ou à 11 heures le dimanche. Dans les autres cas, terrain dédié ou une seule rencontre (jeunes ou vétérans), les clubs fixent l horaire des rencontres. Le Président du Département Seniors : Richard RATAJCZAK. COMMISSION du STATUT DE L ARBITRAGE RAPPEL Toutes les sanctions sportives prises envers les clubs en infraction (voir PV des 7 JUIN 2014 et du 11 JUIN 2014) sont applicables pour la saison 2014/2015. Les clubs de district n ayant pas formulé de désirata concernant le ou les joueurs mutés supplémentaires ce ou ces derniers seront automatiquement réservés à l équipe Seniors A. Le Président de la Commission : Le Secrétaire de la Commission : Ottorino DIBERNARDO Lucas CICA 10

11 COMMISSION des CALENDRIERS JEUNES COMPOSITION DES GROUPES PRELIGUE U14 et U16 Principe : Sont prioritaires les clubs rétrogradés de Ligue. Les places vacances sont complétées par : En U14 : Les équipes en ayant fait la demande, départagées par leur classement établi par la Commission Foot Animation (classement U ). En U16 : Les équipes en ayant formulé la demande, départagées par leur division , puis comme suit : Clubs maintenus dans la division, dans l ordre de leur classement, puis Clubs accédant dans la division, dans l ordre de leur classement, puis Clubs rétrogradés de la division, dans l ordre de leur classement. GROUPE U16 PRELIGUE : AS LOISON SC ANZIN MAROEUIL CAR.BILLY MONTIGNY - ES ST LAURENT FC TILLOY JF GUARBECQUE - US BILLY BERCLAU US BULLY LES MINES - US BRUAY - US GONNEHEM - US NOEUXOISE - US VIMY - GROUPE U14 PRELIGUE : AS COURRIERES - COS MARLES - ES HAISNES - ES ST LAURENT - FC TILLOY LES MOFFLAINES US GONNEHEM FC MONTIGNY AS PONT A VENDIN - RC LENS 2 AS SAILLY LABOURSE US VERMELOISE - US VIMY - Les clubs ayant fait une demande refusée d engagement en U14 ou U16 Préligue et souhaitant finalement garder leur équipe U15/18 qu ils n avaient pas engagées, doivent le faire savoir avant le 15 AOUT 2014 dernier délai. Si par ailleurs de places se libèrent, ces clubs seront prioritaires, selon les règles établies ci-dessus. Les présentes décisions sont susceptibles d appel devant la commission d appel des litiges sportifs et administratifs du district dans un délai de 10 jours à compter de la parution de ces décisions par lettre recommandée, télécopie ou courrier électronique qui devra obligatoirement comporter l entête du club. RELEVE DES ENGAGEMENTS DES CLUBS Ce document fait état du relevé des engagements effectués par les clubs. Il est demandé à chaque club de bien vouloir vérifier que les informations ci-dessous sont conformes à leur demande (dans le respect des RG du District Artois). En cas d erreur de saisie ou d interprétation, ou si la situation de votre club a évoluée, merci de nous contacter au plus vite par mail. Des modifications peuvent donc encore intervenir. La diffusion définitive ne paraitra qu après les retours des clubs. U15 PRELIGUE Clubs engagés : SC ANZIN MAROEUIL ES ST LAURENT FC TILLOY OS AIRE US GONNEHEM US VIMY BETHUNE STADE - Clubs non engagés (engagés en 2013/14) : US BILLY BERCLAU USO BRUAY CAR BILLY MONTIGNY JF GUARBECQUE AS LOISON - U15 EXCELLENCE Clubs engagés : AJ ARTOIS AS BREBIERES ASBB OIGNIES AC NOYELLES G AS LENS BAP BERT VAULX CS DIANA LIEVIN UC DIVION RC LABOUSE SC FOUQUIERES SCPP WINGLES SC ST NICOLAS US MAISNIL US NOYELLES /s LENS US PAS US RUCH CARVIN US ST POL LOOS USSM - Clubs non engagés (engagés en 2013/14) : US LESTREM JS ECOURT ES BULLY USO MEURCHIN U15 NIVEAU 1 Clubs engagés (engagement par niveau) : AS CAUCHY AS LOISON AS NOYELLE /V AOSC SALLAUMINES CSP ST PIERRE COS MARLES ES LAVENTIE ES C LIEVIN ES LABEUVRIERE ESD ISBERGUES FC LILLERS FC CALONNE F6 FC HINGES FC TERNOIS SUD O. HENIN O. LIEVIN SERVIN LES COLLINES SUD ARTOIS F 11

12 AS TINCQUIZEL UAS HARNES US ANNEZIN US BOUBERS US CHEMINOT AVION US HESDIGNEUL US VERMELLES USA LIEVIN US LAPUGNOY - Il reste 4 places. Merci aux clubs intéressés de nous faire parvenir leur demande par mail. U15 NIVEAU 2 Clubs engagés (engagement par niveau) : AAE EVIN MALMAISON - AFCLL BETHUNE - AS BAILLEUL SB AS VENDIN AS VIOLAINOISE AAE AIX NOULETTE - AS DE BEAURAINS - AS SAILLY LABOURSE - AS PREVOYANCE HAISNES AS PTT ARRAS AS AUCHY LES MINES - AG GRENAY CS PERNOIS - CS POGON AUCHEL - ES VENDIN LE VIEIL - EC MAZINGARBE - FC DAINVILLOIS - FC KENNEDY BETHUNE FC LA ROUPIE ISBERGUES AO HERMIES I. NORRENT FONTES - O. BURBURE AS QUIERY LA MOTTE - RC AVESNES - SC ARTESIEN - SC AUBIGNY- STADE HENINOIS - US BEUVRY - US BOIRY/MONCHY - US CROISILLES - USO LENS - US RUCH CARVIN - US ARLEUX FC VALHUON -O. VENDIN US VERMELLES - Il reste 3 places. Merci aux clubs intéressés de nous faire parvenir leur demande par mail. U18 PRELIGUE Clubs engagés : ASSB OIGNIES 2 - AC NOYELLES GODAULT CS DIANA LIEVIN ESP. CALONNE LIEVIN - ES ST LAURENT BLANGY - FC TILLOY LES MOFFLAINES - SCPP WINGLES - US BIACHOISE US VERMELLES - US VIMY - USO BRUAY LABUISSIERE US CARVIN RUCH - U18 EXCELLENCE Clubs engagés : AJ ARTOIS - AS BREBIEROISE - AS BEAURAINS - AS LENSOISE SC ANZIN MAROEUIL AS BBV - AG GRENAY JS ECOURT USO MEURCHIN - RC LABOURSE - SC FOUQUIERES AS TINCQUIZEL - US CHT AVION - US HOUDAIN USSM LOOS EN GOHELLE - US PAS EN ARTOIS Clubs non engagés (engagés en 2013/14) : US VIMY FC HINGES US ROUVROY US BILLY BERCLAU U18 NIVEAU 1 Clubs engagés : AS COURRIERES CS HHABARCQ - CSP ST PIERRE - CALONNE RICOUART UC DIVION - ES LAVENTIE - ES ANGRES - FC LILLERS - FC BOUVIGNY - FC DAINVILLE - FC MERICOURT - FC BEAUMONT AS LOISON FC MONTIGNY US NOYELLE SOUS LENS - RC SAINS EN GOHELLE - SC ARTESIEN - SC ST NICOLAS LEZ ARRAS ES ST LAURENT - US ST POL 2 BEAUMETZ SUD ARTOIS - US CROISILLES/VAL SENC - USA LIEVIN FC VERQUIGNEUL US GONNEHEM ES ST LAURENT AS LOISON - US NOYELLES S/LENS US ST POL - FC BEAUMONT Clubs non engagés (engagés en 2013/14) : US BEUVRY US GIVENCHY JF GUARBECQUE US HEUCHIN LISBOURG FC LA COUTURE ES STE CATHERINE - U18 NIVEAU 2 Clubs engagés : ESD ISBERGUES USAJ AUCHELLOISE - US GRENAY - UAS HARNES - US COURCELLES - US HESDIGNEUL - US MAISNIL - USO LENS - ES HAISNES O. VENDIN - AS ST VENANT - AS VENDIN ES LABEUVRIERE - AS VIOLAINES - FREVENT TERNOIS SUD AO HERMIES - CS PERNOIS AS AUCHY LES MINES - EC MAZINGARBE - SC AUBIGNY - AS NOYELLES LES VERMELLES US HEUCHIN LISBOURG - STADE HENIN - ESP. CALONNE LIEVIN - AJ ARTOIS - US CROISETTE - FC CUINCHY - AS CAUCHY A LA TOUR - ES ROEUX - AS BARLIN US ANNEZIN AOSC SALLAUMINE - O. LIEVIN AS QUIERY LA MOTTE FC SERVINS COLLINES - US BOUBERS- CONCHY - RC LOCON / HINGES - ASSB OIGNIES - AS PONT A VENDIN AAE DOURGES O. HENIN AAE DOURGES US LESTREM FC VERQUIGNEUL - Clubs non engagés (engagés en 2013/14) : O. BURBURE DR LAMBRES AFC LIBERCOURT FC ANNAY FCH LENS US GIVENCHY/ANGRES AS TINCQUIZEL - AS BAILLEUL US MONCHY BS/BOIRY SCF ACHICOURT US HOUDAIN RC LABOURSE USO BRUAY - U15 A 8 Clubs engagés : SCF ACHICOURT - CS HABARQ - CS POGON AUCHEL - FC DYNAMO CARVIN DR LAMBRES LES AIRE - ES HAILLICOURT FC HAUTS LENS - FC HERSIN - FC MERICOURT - FC CUINCHY US HEUCHIN LISBOURG - OS ANNEQUIN AS TINCQUIZEL US GRENAY - US HESDIGNEUL - US HOUDAIN - US LESTREM -USO DROCOURT FCE LA BASSEE Les groupes seront diffusés début septembre et le championnat débutera le dimanche 21 septembre. Les clubs souhaitant s engager doivent en faire la demande au secrétariat par bordereaux d engagement tardif. 12

13 U19 CHALLENGE Clubs engagés : OS ANNEQUIN CS AVION CS - AS BAILLEUIL BEAUMETZ SUD ARTOIS O. BURBURE FC LA COUTURE ES LAVENTIE - AS LENS US LESTREM - ES VENDIN Si les 10 clubs confirment leur engagement (certains clubs ont communiqué leurs doutes voire leur retrait), la Commission propose de maintenir le challenge. En dessous de 9 équipes, le groupe ne sera pas viable. Il est donc demandé à chacun des clubs de confirmer son engagement par mail au plus vite afin d officialiser la décision concernant ce Challenge. Si d autres clubs sont intéressés, ils peuvent faire parvenir leur engagement tardif par mail au secrétariat du District dans les plus brefs délais. AUTRES INFORMATIONS : Les clubs non engagés, repris en rouge, ont jusqu au 15 aout 2014 pour nous faire parvenir leur engagement tardif. Sans réponse, les places seront attribuées à d autres clubs. Ces clubs doivent noter qu en cas de non engagement en le niveau acquis sera définitivement perdu. Toutes les demandes de dérogations n ont pas encore été traitées. La Commission attend les décisions des clubs au 15 AOUT 2014 concernant les équipes non engagées (listes en rouge). Les groupes seront diffusés le mardi 26 aout Le Président du Département Le Président de la Commission Le Secrétaire de la Commission Jean DENEUVILLE Hervé SIRAUX Rémy DENEUVILLE COMMISSION des CALENDRIERS SENIORS Les calendriers Seniors d Excellence à la Promotion Première Division sont consultables, dès ce jour, sur le site du District Artois. Les Deuxième Division et Promotion Deuxième Division paraitront après la fin du délai d appel. Le Président du Département Seniors : Richard RATAJCZAK. TOURNOIS et RASSEMBLEMENTS HOMOLOGUES 15 aout US ABLAIN Seniors aout AS AUCHY Seniors aout RC LABOURSE Seniors 17 aout US ABLAIN Seniors 13