Salle de spectacle SALLE JEAN-GRIMALDI Cégep André-Laurendeau. Guide de location. 1111, rue Lapierre, Arrondissement LaSalle Montréal

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Salle de spectacle SALLE JEAN-GRIMALDI Cégep André-Laurendeau. Guide de location. 1111, rue Lapierre, Arrondissement LaSalle Montréal"

Transcription

1 Salle de spectacle SALLE JEAN-GRIMALDI Cégep André-Laurendeau Guide de location 1111, rue Lapierre, Arrondissement LaSalle Montréal 1

2 SALLE JEAN-GRIMALDI Logée dans les murs du Cégep André-Laurendeau, la Salle Jean-Grimaldi est la plus grande salle de spectacle à l ouest du Centre Bell. Elle est aussi le pôle de développement culturel régional pour le sud-ouest de Montréal, la rive-sud et les environs. La beauté de la salle, sa capacité d accueil de 888 places, la qualité de ses équipements scéniques, la compétence de l équipe technique, sa situation géographique (près des autoroutes 10, 15 et 20, à quelques minutes des ponts Champlain et Mercier), ainsi que son stationnement de près de 1000 places en font un lieu hautement privilégié par les producteurs d événements. La gestion et l exploitation de la Salle Jean-Grimaldi est assurée par la Société de la salle Jean- Grimaldi, un organisme à but non lucratif qui a pour partenaires le Cégep André-Laurendeau et l Arrondissement LaSalle. Un service courtois, des conseils professionnels et un soutien pour les aspects techniques vous sont offerts en tout temps. Informations : Salle Jean-Grimaldi du Cégep André-Laurendeau 1111, rue Lapierre Arrondissement LaSalle Montréal, Québec H8N 2J4 Contact : Marie-Eve Besner, Agente de développement des marchés Téléphone : (514) Courriel : Site web : 2

3 Guide de location Pour chaque location, le locataire peut prévoir les frais suivants : 1. TARIF DE BASE (Salle seulement) Salle de 888 places 500$ Salle intime de 314 places (avec rideau) 400$ 2. STATIONNEMENT D une capacité de près de 1000 places, le stationnement du Cégep est un avantage important : pas de temps perdu à chercher un stationnement. TARIF HORAIRE OU QUOTIDIEN Tarif de stationnement par jour : 9,00 $ / jour. Tarif de stationnement par heure : 2,00 $ / heure. LOCATION AVEC STATIONNEMENT INCLUS Vous pouvez louer la salle et offrir le stationnement gratuit à vos spectateurs lors de votre événement, de 1 heure avant, à 1 heure après le spectacle, en ajoutant les frais suivants : Stationnement avec location de la salle de 888 places : 500$ Stationnement avec location de la salle intime de 314 places : 300$ 3. ÉQUIPEMENT ET RESPONSABLE TECHNIQUE Tous les aspects techniques du spectacle sont régis par le personnel de la Salle Jean-Grimaldi. Par conséquent, seule l équipe technique de la Salle Jean-Grimaldi, composée de techniciens compétents et expérimentés, est autorisée à opérer les équipements. Au coût de location de base de la salle s ajoute un coût de 150$ de l heure pour les équipements de sonorisation et d éclairage tels que décrits dans le devis technique, ainsi que les services du responsable technique. Le tarif horaire d utilisation de la salle de spectacle s applique pour le montage, le spectacle, le démontage et la ou les répétitions. 3

4 4. PERSONNEL DE SALLE Techniciens 24$ / heure (minimum 4h) Personnel d accueil 15$ / heure (minimum 4h) Vestiaire 35$ / heure (minimum 4h) pour 2 préposés Agent de sécurité* 26$ / heure (minimum 4h) *Un agent de sécurité est obligatoire avec la location de la salle, à partir d une heure avant à une heure après la représentation. Pour tout événement présenté pour une audience de plus de 314 personnes, un agent de sécurité supplémentaire est requis. Dans certains cas, le locataire doit également fournir des agents de sécurité d une agence reconnue, à raison d un agent par 100 personnes, plus un agent à l extérieur du bâtiment, au minimum. 5. SERVICE DE BAR La Salle Jean-Grimaldi est l unique exploitant des vestiaires, bars et restaurants se trouvant sur les lieux. Le service de bar est offert sans frais supplémentaire. L ensemble des revenus générés est conservé par la Société de la salle Jean-Grimaldi. Aucun bar autogéré n est autorisé. 6. SERVICE ET ÉQUIPEMENT (CERTAINS OFFERTS AVEC SUPPLÉMENT) Projecteur de poursuite Micro combo sans fil Machine à fumée Modules de scène Lutrin Tables Chaises 200$/ 4 heures, incluant le service d un technicien 75$/ jour (bloc de 8 heures) 75$/ jour 7. AUTRES LOCAUX DISPONIBLES POUR LOCATION Salles de classes Salon du personnel Cafétéria (jusqu à 800 personnes) Café Inn Salle des Pas Perdus (250 personnes) Salles de réunion 4

5 8. BILLETTERIE La Société de la Salle Jean-Grimaldi est seule responsable de l impression des billets pour votre événement. Option 1 Billets imprimés par la Société et remis au locataire pour la vente. Coût d impression des billets : 283$ pour 888 billets, incluant la programmation. 132$ pour 314 billets, incluant la programmation. Option 2 La Salle Jean-Grimaldi est membre du Réseau Admission. Les billets de votre événement peuvent être mis en vente sur le Réseau Admission moyennant les frais suivants : Frais d administration (ouverture de dossier lors d une première location) 50.00$ Programmation de billets 50.00$ Coût du billet à l'unité 0,70$ Frais de carte de crédit (Visa et Mastercard) 2,50 % Frais de carte de crédit (autres) 4 % *Frais de service pour les billets achetés directement à la SSJG : 1,00 $/billet *Frais de service pour les billets achetés sur le Réseau Admission : 5,15 $ et plus /billet Le service de mise en vente de billets via le Réseau Admission implique la présence obligatoire d un préposé à la billetterie lors de l évènement, facturable (54$ pour 3 heures). La Société de la salle Jean-Grimaldi émettra un chèque au responsable de l événement au minimum trois semaines après la tenue de l événement, soit une fois qu elle aura reçu le paiement du Réseau Admission. Ce chèque sera équivalent au solde des revenus de ventes du Réseau Admission, duquel seront soustraits les frais du Réseau Admission. 9. MODALITÉS DE PAIEMENT À la signature du contrat, un dépôt équivalent à 50% du montant total de la location est exigible. Le solde doit obligatoirement être réglé 30 jours avant l événement. Le règlement du contrat peut s effectuer en argent comptant, par débit, chèque, ou carte de crédit (Visa ou Mastercard). Des frais de 15$ s appliquent pour tout chèque sans provision. 10. DEPOT DE SÉCURITÉ La signature du contrat s accompagne d un dépôt de sécurité OBLIGATOIRE, représentant 15% du contrat. Le dépôt sera remboursé si les clauses du contrat ont été respectées. Dans le cas où l événement excède le nombre d heures prévues au contrat, le taux horaire du personnel technique et de salle sera calculé à temps et demi et prélevé à même le dépôt de sécurité, la différence sera remboursée par chèque. 5

6 11. ANNULATION Toute demande d annulation doit être formulée par écrit. Aucun remboursement n est effectué. Selon le délai d annulation (voir ci-dessous), un crédit applicable à une location future sera émis. Cette location future doit être effectuée dans un délai d un an après la date d annulation, selon la disponibilité de la salle. Délai d annulation : 30 jours et plus : un crédit équivalent à 50% de la valeur totale du contrat. 15 à 30 jours : un crédit équivalent à 25% de la valeur du contrat. 15 jours et moins : aucun crédit. 12. SOCAN (Société canadienne des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique) Dans tous les cas où l événement offre un contenu musical, la SOCAN fait suivre un formulaire au client concernant les droits d auteurs. Ce dernier doit le compléter et le retourner à la SOCAN avec le paiement des droits correspondants. Pour plus d information, vous pouvez visiter leur site Internet ou communiquez avec la SOCAN par téléphone au COMMENT SE RENDRE Transport en commun : À moins de cinq minutes du métro Angrignon, Autobus 110 ou 113 En voiture : Autoroute 20 : sortie boul. Angrignon, boul. Angrignon jusqu au bout, boul. De La Vérendrye à droite, rue Lapierre à droite Autoroute 15 : Autoroute 15, direction Pont Champlain, sortie boul. De La Vérendrye/Verdun, suivre le boul. De La Vérendrye, rue Lapierre à droite Du pont Mercier : sortie LaSalle/rue Airlie, rue Airlie devient boul. De La Vérendrye, rue Lapierre à gauche 6

7 14. RÈGLEMENTS a. Le responsable technique est la personne en autorité dans la salle. b. Aucune consommation d aliments, de breuvages ou de boissons alcoolisées n est tolérée dans la salle, dans les corridors menant à la salle de spectacle ou dans les classes. Les frais d entretien supplémentaires seront facturés au client si ce règlement n est pas respecté. Le client risque également l expulsion si cette règle n est pas respectée. c. Le monte-charge peut être utilisé uniquement avec du personnel qualifié de la salle ou avec l approbation du responsable technique. d. Les éléments de décors doivent être ignifugés obligatoirement. e. Le locataire ne peut construire ni peindre un décor ou un élément de décor. f. Les décors peuvent être déposés seulement à partir du début de la location à l arrièrescène. Les panneaux électriques, les sorties d urgence et les accès doivent être obligatoirement dégagés en tout temps. g. Seule la gommette est autorisée pour la pose d affiches et autres documents sur les murs. h. L utilisation de chandelles, étincelles ou pyrotechnie durant le spectacle est formellement interdite. i. Les décorations constituées d essences arboricoles telles que le sapin, le pin ou l épinette, d arbres résineux, de nitrocellulose ou de papier crêpé sont interdites dans les lieux de rassemblement. j. L utilisation de confettis, serpentins et autres items de ce type est interdite. Les frais d entretien seront facturés au client si ce règlement n est pas respecté. k. En aucun cas, la cuisson d aliments n est autorisée à l intérieur du Cégep. l. Veuillez noter que tout enfant doit se trouver sous la supervision de professeurs, accompagnateurs ou bénévoles responsables de l évènement. m. Dans le cas d une utilisation abusive ou contraire à l usage des lieux, le locataire 7

8 devra assumer les frais inhérents à la remise en état des lieux. n. La Salle Jean-Grimaldi est responsable de l entretien ménager de la salle de spectacle. Toutefois une malpropreté excessive des lieux entraînera des coûts additionnels pour le locataire. o. La salle ouvre à l heure indiquée sur le contrat. L horaire prévu lors de la signature doit être respecté ou des frais supplémentaires seront facturés. p. Conformément à la réglementation de la Régie des alcools et des courses du Québec à l égard des détenteurs de permis, le locataire s abstiendra d apporter quelconque boisson alcoolisée dans l enceinte de la Salle Jean-Grimaldi, incluant les loges. q. Le locataire s engage, à ses frais, à maintenir un ordre irréprochable, à sécurité maximum, à l intérieur du/des local/locaux loué(s), les corridors ou passages conduisant à tel(s) local/locaux loué(s) tout au long de leur utilisation. À ce titre, le locataire a la responsabilité d interdire aux participants à son événement de circuler dans les zones réservées au personnel et aux techniciens et plus particulièrement les zones d équipements techniques. r. Si le locataire ne se conforme pas aux exigences de ces articles, le représentant de la Salle pourra annuler la ou les représentations tant et aussi longtemps que le locataire ne s y sera pas conformé et ce, sans pour autant renoncer aux droits résultants des présentes, notamment quant à la perception du loyer et des autres charges. Pour toutes questions, nous vous invitons à contacter Marie-Eve Besner par téléphone au , ou par courriel au 8

SALLE JEAN-GRIMALDI www.sallejeangrimaldi.com

SALLE JEAN-GRIMALDI www.sallejeangrimaldi.com SALLE JEAN-GRIMALDI www.sallejeangrimaldi.com La Salle Jean-Grimaldi est l endroit tout indiqué pour la présentation d un événement spécial... Politique de location et règlements SALLE JEAN-GRIMALDI 1111

Plus en détail

Direction de la Programmation

Direction de la Programmation Direction de la Programmation CONDITIONS DE LOCATION ET RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX SAISON 2011-2012 Loyer de base par représentation plus Loyer variable (% sur les billets vendus) Salle Wilfrid-Pelletier

Plus en détail

LOCATION DE LOCAUX. L article 93 et 110,4 de la Loi sur l instruction publique qui stipule :

LOCATION DE LOCAUX. L article 93 et 110,4 de la Loi sur l instruction publique qui stipule : Page 6010-1 LA COMMIION COLAIRE DE L ETUAIRE 1.0 Cadre juridique L article 93 et 110,4 de la Loi sur l instruction publique qui stipule : Le conseil d établissement approuve l utilisation des locaux ou

Plus en détail

GUIDE DU CLIENT SALLE ALPHONSE-DESJARDINS

GUIDE DU CLIENT SALLE ALPHONSE-DESJARDINS GUIDE DU CLIENT SALLE ALPHONSE-DESJARDINS INFORMATION AUX CLIENTS SALLE ALPHONSE-DESJARDINS COORDONNATRICE AUX ÉVÉNEMENTS Dès la signature de votre contrat, la coordonnatrice aux événements du Centre Caztel

Plus en détail

Requête présentée par le locataire pour obtenir un remboursement dû par le locateur

Requête présentée par le locataire pour obtenir un remboursement dû par le locateur Formule T1 Requête présentée par le locataire pour obtenir un remboursement dû par le locateur Directives Section A : Quand utiliser cette formule.. p. 1 Section B : Comment remplir cette formule p. 2

Plus en détail

MUNICIPALITÉ D ALBANEL POLITIQUE DE LOCATION DE SALLES 2014

MUNICIPALITÉ D ALBANEL POLITIQUE DE LOCATION DE SALLES 2014 MUNICIPALITÉ D ALBANEL POLITIQUE DE LOCATION DE SALLES 2014 Adopté le 7 juillet 2014 Résolution numéro 14-176 TABLE DES MATIÈRES Contenu ORGANISMES ADMISSIBLES...3 FRAIS DE LOCATION...3 HORAIRE DES SALLES...3

Plus en détail

RÉSERVATION ET LOCATION DE LOCAUX ET D ESPACES No. : 17 Date : 2007-03-26 Page : 1 de 5

RÉSERVATION ET LOCATION DE LOCAUX ET D ESPACES No. : 17 Date : 2007-03-26 Page : 1 de 5 Page : 1 de 5 BUT Établir la façon de procéder pour traiter les demandes de réservation de locaux et d espaces, locations de locaux et d espaces et autres locations. DÉFINITION Réservation de locaux et

Plus en détail

HAVRE-SAINT-PIERRE POLITIQUE DE LOCATION

HAVRE-SAINT-PIERRE POLITIQUE DE LOCATION HAVRE-SAINT-PIERRE POLITIQUE DE LOCATION 1 POLITIQUE DE LOCATION La Municipalité de Havre-Saint-Pierre entend mettre à jour sa Politique de location et ainsi définir les utilisations, les orientations

Plus en détail

POLITIQUE DE LOCATION DES SALLES MUNICIPALES ET DES TERRAINS D ACTIVITÉS SPORTIVES

POLITIQUE DE LOCATION DES SALLES MUNICIPALES ET DES TERRAINS D ACTIVITÉS SPORTIVES VILLE DE KINGSEY FALLS POLITIQUE DE LOCATION DES SALLES MUNICIPALES ADOPTÉE LE 3 MAI 2004 (Résolution no 04-117) MODIFIÉE LE 6 AVRIL 2009 (Résolution no 09-87) MODIFIÉE LE 12 AVRIL 2010 (Résolution no

Plus en détail

Le responsable doit être présent du début à la fin de l événement et joignable par cellulaire en tout temps lors de l événement

Le responsable doit être présent du début à la fin de l événement et joignable par cellulaire en tout temps lors de l événement Guide de planification d'événements Service des événements spéciaux Annexe a FICHE DESCRIPTIVE DE L ÉVÉNEMENT La fice descriptive permet de rassembler les détails importants de votre événement afin d en

Plus en détail

RECUEIL DE GESTION SECTEUR RESSOURCES MATÉRIELLES IDENTIFICATION CODE : 5233-04-01 TITRE :

RECUEIL DE GESTION SECTEUR RESSOURCES MATÉRIELLES IDENTIFICATION CODE : 5233-04-01 TITRE : 1. FONDEMENTS 1.1 La présente politique fait suite au pouvoir qu a le conseil d'établissement de permettre, au nom de la commission scolaire, à des personnes ou à des organismes l'utilisation des locaux

Plus en détail

Service de garde «Les Explorateurs» École Notre-Dame-du-Sourire. Règles de fonctionnement Service de garde

Service de garde «Les Explorateurs» École Notre-Dame-du-Sourire. Règles de fonctionnement Service de garde Service de garde «Les Explorateurs» École Notre-Dame-du-Sourire Règles de fonctionnement Service de garde Année 2015-2016 Table des matières 1. Critères d admission 2. Horaire 2.1. Heures d ouverture et

Plus en détail

CONGRÈS Services DEPremière Ligne DES. en action. 18 FÉVRIER 2016 Palais des congrès, Montréal DÉTAILS DE L ÉVÉNEMENT

CONGRÈS Services DEPremière Ligne DES. en action. 18 FÉVRIER 2016 Palais des congrès, Montréal DÉTAILS DE L ÉVÉNEMENT CONGRÈS 2016 18 FÉVRIER 2016 Palais des congrès, Montréal DÉTAILS L ÉVÉNEMENT BIENVENUE AU TOUT PREMIER CONGRÈS SERVICES PREMIÈRE LIGNE L ACMQ! L Association des cliniques médicales du Québec est heureuse

Plus en détail

VILLE DU PRADET. Règlement régissant l utilisation de l Espace des Arts

VILLE DU PRADET. Règlement régissant l utilisation de l Espace des Arts VILLE DU PRADET Règlement régissant l utilisation de l Espace des Arts CHAPITRE I : GENERALITES Article 1 : Description L Espace des Arts comprend différentes salles pouvant être mises à disposition :

Plus en détail

1. Contrat de cession du droit d exploitation d un spectacle en France

1. Contrat de cession du droit d exploitation d un spectacle en France Exemple d un contrat de cession et ses avenants N.B. Les exemples de contrats qui sont présentés ne sont que des supports de travail. A chaque situation correspond un contrat particulier. 1. Contrat de

Plus en détail

*La Cité des Prairies* Guide de Location. Société du Centre Francophone de Lethbridge (SCFL) 2104, 6 e Ave S, Lethbridge, Alberta

*La Cité des Prairies* Guide de Location. Société du Centre Francophone de Lethbridge (SCFL) 2104, 6 e Ave S, Lethbridge, Alberta *La Cité des Prairies* Guide de Location Société du Centre Francophone de Lethbridge (SCFL) 2104, 6 e Ave S, Lethbridge, Alberta 2 Le SCFL est un organisme à but non lucratif qui est responsable de la

Plus en détail

Théâtre Centrepointe frais de location 2014

Théâtre Centrepointe frais de location 2014 Théâtre Centrepointe frais de location 2014 Offrant une capacité de 954 sièges, le théâtre Centrepointe est un espace entièrement équipé à Ottawa-Ouest. Ses excellents équipements, son personnel serviable

Plus en détail

CADRE ORGANISATIONNEL DU SERVICE DE GARDE DE L ÉCOLE SAINT-JEAN-BAPTISTE

CADRE ORGANISATIONNEL DU SERVICE DE GARDE DE L ÉCOLE SAINT-JEAN-BAPTISTE CADRE ORGANISATIONNEL DU SERVICE DE GARDE DE L ÉCOLE SAINT-JEAN-BAPTISTE (Guide pratique à l intention des parents et des enfants) Préparé par : Jean Thivierge Technicien en service de garde Révisé le

Plus en détail

Modalités d échange de points MasterCard MD HSBC Advance

Modalités d échange de points MasterCard MD HSBC Advance Modalités d échange de points MasterCard MD HSBC Advance Remise en argent de HSBC Versement sur votre prêt hypothécaire de la HSBC Dépôt dans votre compte d épargne personnel de la HSBC Réservez vous-même

Plus en détail

Nouveautés de 2015. Quelques nouveautés sont intégrées à l édition 2015, entre autres :

Nouveautés de 2015. Quelques nouveautés sont intégrées à l édition 2015, entre autres : Nouveautés de 2015 Encore en 2015, nous nous sommes attardés au plan de collaboration afin de continuer de porter une attention particulière aux partenaires supportant déjà Agile Québec. Quelques nouveautés

Plus en détail

GUIDE D ÉTUDES de la FORMATION À DISTANCE FORMATION PROFESSIONNELLE DEP SECRÉTARIAT (5212) DEP COMPTABILITÉ (5231)

GUIDE D ÉTUDES de la FORMATION À DISTANCE FORMATION PROFESSIONNELLE DEP SECRÉTARIAT (5212) DEP COMPTABILITÉ (5231) GUIDE D ÉTUDES de la FORMATION À DISTANCE FORMATION PROFESSIONNELLE DEP SECRÉTARIAT (5212) DEP COMPTABILITÉ (5231) Septembre 2010 La forme masculine est utilisée afin d alléger le texte. Table des matières

Plus en détail

25-26 avril 2016 GUIDE DE L EXPOSANT. en collaboration avec

25-26 avril 2016 GUIDE DE L EXPOSANT. en collaboration avec 25-26 avril 2016 GUIDE DE L EXPOSANT en collaboration avec DANS LE CADRE DE LA organisé par : Table des matières 1. INTRODUCTION... 2 2. PROMOTEUR... 2 3. LIEU DE L ÉVÉNEMENT... 2 4. COORDONNATEUR LOGISTIQUE...

Plus en détail

Frais de déplacement Changements importants

Frais de déplacement Changements importants 203 À l'intention des médecins omnipraticiens et spécialistes 4 mars 2010 Frais de déplacement Changements importants La Régie a revu ses processus de traitement dans le but d alléger et d optimiser la

Plus en détail

Ingénieurs, diplômés et étudiants en génie. Les programmes financiers

Ingénieurs, diplômés et étudiants en génie. Les programmes financiers Ingénieurs, diplômés et étudiants en génie Les programmes financiers Les avantages offerts aux professionnels Le programme financier comprend : Trois comptes bancaires en $ CA ou en $ US 1 sans frais de

Plus en détail

CONVENTION DE RÉSIDENCE D ARTISTES

CONVENTION DE RÉSIDENCE D ARTISTES CONVENTION DE RÉSIDENCE D ARTISTES ENTRE LES SOUSSIGNEES : MAIRIE DE FÉGRÉAC 1, rue de la Mairie 44460 FÉGRÉAC représentée par Monsieur Yvon MAHÉ, en sa qualité de Maire N SIRET : 214 400 574 00015 Code

Plus en détail

GUIDE D ORGANISATION POUR UNE FÊTE DE RUE

GUIDE D ORGANISATION POUR UNE FÊTE DE RUE GUIDE D ORGANISATION POUR UNE FÊTE DE RUE QU EST-CE QU UNE FÊTE DE RUE? Une fête de rue est un événement familial et communautaire organisé par un groupe de citoyennes et citoyens résidants à proximité

Plus en détail

Règles de fonctionnement AMENDÉES 2014-2015

Règles de fonctionnement AMENDÉES 2014-2015 COMMISSION SCOLAIRE DE LAVAL ÉCOLE MARCEL- VAILLANCOURT 150, avenue Legrand Laval, Québec H7N 3T3 Téléphone : 450.662.7000 poste 5990 Télécopieur : 450.662.5837 www.cslaval.qc.ca/ marcelvaillancourt/ Règles

Plus en détail

RECUEIL DES POLITIQUES FIN12-DA

RECUEIL DES POLITIQUES FIN12-DA RÉSOLUTION 387-09 87-13 C.E. C.E. Date d adoption : 15 décembre 2009 23 avril 2013 3 mars 2014 19 octobre 2015 En vigueur : 1 er février 2010 1 er septembre 2013 3 mars 2014 19 octobre 2015 Modifié le

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES et CONTRACTUELLES

CONDITIONS GÉNÉRALES et CONTRACTUELLES Conditions_Générales_2015-1/9 CONDITIONS GÉNÉRALES et CONTRACTUELLES Table des matières I. OBJET ET CHAMP D APPLICATION... 3 Article 1... 3 II. INSCRIPTIONS... 3 Article 2 ADMISSION... 3 Article 3 ÉMOLUMENTS...

Plus en détail

LES PROGRAMMES D AIDE FINANCIÈRE DE DERNIER RECOURS ET L AVOIR LIQUIDE (SOMMES D ARGENT ET ACTIFS)

LES PROGRAMMES D AIDE FINANCIÈRE DE DERNIER RECOURS ET L AVOIR LIQUIDE (SOMMES D ARGENT ET ACTIFS) LES PROGRAMMES D AIDE FINANCIÈRE DE DERNIER RECOURS ET L AVOIR LIQUIDE (SOMMES D ARGENT ET ACTIFS) Lorsque vous faites une demande d admission au Programme d aide sociale ou au Programme de solidarité

Plus en détail

Notre mission. Nous sommes heureux et fiers d avoir pu les aider. Des gens d expérience...au service de gens d expérience

Notre mission. Nous sommes heureux et fiers d avoir pu les aider. Des gens d expérience...au service de gens d expérience Notre mission Des gens d expérience......au service de gens d expérience Le Centre Eurêka est un organisme privé à but non lucratif dont la mission est de faciliter la transition d emploi des plus de 40

Plus en détail

Modalités d échange de points MasterCard MD HSBC Premier World. Remise en argent de HSBC PUBLIC

Modalités d échange de points MasterCard MD HSBC Premier World. Remise en argent de HSBC PUBLIC Modalités d échange de points MasterCard MD HSBC Premier World Remise en argent de HSBC Versement sur votre prêt hypothécaire de la HSBC Dépôt dans votre compte d épargne personnel de la HSBC Réservez

Plus en détail

BALISES DE FONCTIONNEMENT COMITÉ PARITAIRE DE PERFECTIONNEMENT DU PERSONNEL DE SOUTIEN CSN

BALISES DE FONCTIONNEMENT COMITÉ PARITAIRE DE PERFECTIONNEMENT DU PERSONNEL DE SOUTIEN CSN BALISES DE FONCTIONNEMENT COMITÉ PARITAIRE DE PERFECTIONNEMENT DU PERSONNEL DE SOUTIEN CSN 2013-2014 RH-E-1213-DC-011 BALISES DE FONCTIONNEMENT DU COMITÉ PARITAIRE DE PERFECTIONNEMENT DU PERSONNEL DE SOUTIEN

Plus en détail

DIRECTIVES AUX EXPOSANTS Congrès de la SCMO et de l UGC, 29 mai au 2 juin 2016 Palais des congrès de Fredericton, Fredericton (N.-B.

DIRECTIVES AUX EXPOSANTS Congrès de la SCMO et de l UGC, 29 mai au 2 juin 2016 Palais des congrès de Fredericton, Fredericton (N.-B. DIRECTIVES AUX EXPOSANTS Congrès de la SCMO et de l UGC, 29 mai au 2 juin 2016 Palais des congrès de Fredericton, Fredericton (N.-B.) Exposition au Congrès de la SCMO L aire d exposition du congrès est

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE Office de Tourisme de Bayonne Place des basques BP 819 64108 Bayonne Cedex Tél. 0820 42 64 64 / Fax 33 (0) 5 59 59 37 55 resa@bayonne tourisme.com www.bayonne tourisme.com

Plus en détail

MODALITÉS RÉGISSANT L UTILISATION DE LA CARTE ENTREPRISE MASTERCARD MD BANQUE NATIONALE DU CANADA

MODALITÉS RÉGISSANT L UTILISATION DE LA CARTE ENTREPRISE MASTERCARD MD BANQUE NATIONALE DU CANADA MODALITÉS RÉGISSANT L UTILISATION DE LA CARTE ENTREPRISE MASTERCARD MD BANQUE NATIONALE DU CANADA Chaque Carte Entreprise est régie par les modalités énoncées dans cette Convention. Votre première utilisation

Plus en détail

FICHE DE RENSEIGNEMENTS LOCATION DU THEATRE DE THALIE

FICHE DE RENSEIGNEMENTS LOCATION DU THEATRE DE THALIE FICHE DE RENSEIGNEMENTS LOCATION DU THEATRE DE THALIE Le Théâtre de Thalie est un équipement culturel intercommunal de diffusion du spectacle vivant. En dehors des plages d utilisation du théâtre par la

Plus en détail

POSSIBILITÉS D HÉBERGEMENT POUR LES FAMILLES DES PATIENTS (Campus Civic)

POSSIBILITÉS D HÉBERGEMENT POUR LES FAMILLES DES PATIENTS (Campus Civic) POSSIBILITÉS D HÉBERGEMENT POUR LES FAMILLES DES PATIENTS (Campus Civic) ÉTABLISSEMENT DESCRIPTION TARIFS Cardinal Suites (installations près des trois campus) 613-792-4949 Maison Abbeyfield 425, avenue

Plus en détail

INFORMATIONS POUR LES EXPOSANTS

INFORMATIONS POUR LES EXPOSANTS INFORMATIONS POUR LES EXPOSANTS Congrès de l AQPF 2013, Montréal, du 20 novembre au 22 novembre 2013 2 Informations pour les exposants TABLE DES MATIÈRES 1 CONGRÈS DE L AQPF 2013... 3 2 CONTACT À L AQPF...

Plus en détail

L O C AT I O N D E S S A L L E S

L O C AT I O N D E S S A L L E S LOCATION DES SALLES Notre mission Des gens d expérience......au service de gens d expérience Le Centre Eurêka est un organisme privé à but non lucratif dont la mission est de faciliter la transition d

Plus en détail

LIGNES DIRECTRICES DU PROGRAMME DE FINANCEMENT POUR LA PRODUCTION D ENREGISTREMENTS SONORES

LIGNES DIRECTRICES DU PROGRAMME DE FINANCEMENT POUR LA PRODUCTION D ENREGISTREMENTS SONORES LIGNES DIRECTRICES DU PROGRAMME DE FINANCEMENT POUR LA PRODUCTION D ENREGISTREMENTS SONORES Ce programme a pour objectif de soutenir la production manitobaine d enregistrements sonores culturellement importants

Plus en détail

Service de garde «Les Explorateurs» École Notre-Dame-du-Sourire. Règles de fonctionnement Service de garde

Service de garde «Les Explorateurs» École Notre-Dame-du-Sourire. Règles de fonctionnement Service de garde Service de garde «Les Explorateurs» École Notre-Dame-du-Sourire Règles de fonctionnement Service de garde Année 2014-2015 1. Critères d admission 1.1 Critères d admission Table des matières 2. Horaire

Plus en détail

Infirmier(ères)s, infirmier(ères)s auxiliaires et étudiant(e)s de ces professions. Les programmes financiers

Infirmier(ères)s, infirmier(ères)s auxiliaires et étudiant(e)s de ces professions. Les programmes financiers Infirmier(ères)s, infirmier(ères)s auxiliaires et étudiant(e)s de ces professions Les programmes financiers Les avantages offerts aux professionnels Le programme financier comprend : Deux comptes bancaires

Plus en détail

POUR S'INSCRIRE AUX TIRAGES AU SORT EN LIGNE

POUR S'INSCRIRE AUX TIRAGES AU SORT EN LIGNE Tirages au sort Chasse Modalités POUR S'INSCRIRE AUX TIRAGES AU SORT EN LIGNE Vous devez être résident du Québec et être détenteur d un certificat du chasseur valide. Sélectionnez dans la page d'accueil

Plus en détail

ANNEXE QC-177. Processus d acquisition des 4 propriétés visées par le Projet

ANNEXE QC-177. Processus d acquisition des 4 propriétés visées par le Projet ANNEXE QC-177 Processus d acquisition des 4 propriétés visées par le Projet EXTENSION DE LA MINE AURIFÈRE CANADIAN MALARTIC ET DÉVIATION DE LA ROUTE 117 À L ENTRÉE EST DE LA VILLE DE MALARTIC PROCESSUS

Plus en détail

GUIDE D ORGANISATION POUR LES FÊTES DE RUE ET DE VOISINAGE

GUIDE D ORGANISATION POUR LES FÊTES DE RUE ET DE VOISINAGE GUIDE D ORGANISATION POUR LES FÊTES DE RUE ET DE VOISINAGE 1 QU EST-CE QU UNE FÊTE DE RUE? Une fête de rue est un événement familial et communautaire organisé par un groupe de citoyennes et citoyens résidant

Plus en détail

AGENCE RECEPTIVE - COLMAR TOURISME Certificat d immatriculation au Registre des Opérateurs de Voyages et de Séjours ATOUT France : IM068100027

AGENCE RECEPTIVE - COLMAR TOURISME Certificat d immatriculation au Registre des Opérateurs de Voyages et de Séjours ATOUT France : IM068100027 CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTES AGENCE RECEPTIVE - COLMAR TOURISME Certificat d immatriculation au Registre des Opérateurs de Voyages et de Séjours ATOUT France : IM068100027 Il est expressément précisé,

Plus en détail

RÈGLEMENTS DES SALONS DU VR MC

RÈGLEMENTS DES SALONS DU VR MC RÈGLEMENTS DES SALONS DU VR MC 1. LES OBJECTIFS DES SALONS L Association des commerçants de véhicules récréatifs du Québec («l A.C.V.R.Q») a pour mission de promouvoir l industrie du véhicule récréatif,

Plus en détail

Cicculata di Natale : L Association du Chocolat fête Noël! Les samedi 13 et dimanche 14 décembre 2014 Boulodrome de Lupino, Quartier Sud de Bastia

Cicculata di Natale : L Association du Chocolat fête Noël! Les samedi 13 et dimanche 14 décembre 2014 Boulodrome de Lupino, Quartier Sud de Bastia Toute l équipe de l Association du Chocolat & des Délices de Corse a à cœur de démontrer que de l union et de la combinaison de toutes les volontés, on peut repartir de plus belle! C est ainsi que nous

Plus en détail

LOCATIONS AU MIERSCHER KULTURHAUS LISTE DE PRIX DES SALLES (Valable à partir du 1 er octobre 2012)

LOCATIONS AU MIERSCHER KULTURHAUS LISTE DE PRIX DES SALLES (Valable à partir du 1 er octobre 2012) LOCATIONS AU MIERSCHER KULTURHAUS LISTE DE PRIX DES SALLES (Valable à partir du 1 er octobre 2012) REMARQUES IMPORTANTES 1) Toute demande de prix fera l objet d un devis détaillé. Ce devis comporte : le

Plus en détail

GUIDE À L INTENTION DU PERSONNEL ENSEIGNANT. Directeur du Département: François Dumont poste 2239 Francois.Dumont@lit.ulaval.ca

GUIDE À L INTENTION DU PERSONNEL ENSEIGNANT. Directeur du Département: François Dumont poste 2239 Francois.Dumont@lit.ulaval.ca DÉPARTEMENT DES LITTÉRATURES FACULTÉ DES LETTRES GUIDE À L INTENTION DU PERSONNEL ENSEIGNANT Pavillon Charles-De Koninck, local 3307 Téléphone : 656-3151 Télécopieur : 656-2991 Adresse électronique : lit@lit.ulaval.ca

Plus en détail

DOCUMENTS D INFORMATION DU SERVICE DE GARDE

DOCUMENTS D INFORMATION DU SERVICE DE GARDE DOCUMENTS D INFORMATION DU SERVICE DE GARDE ECOLE LOUISBOURG - CSDM ANNÉE 2012-2013 APPROUVÉ PAR LE CONSEIL D ÉTABLISSEMENT : 30 mai 2011 DIRECTION : MICHEL PERRON TECHNICIENNE AU SERVICE DE GARDE : CLAIRE

Plus en détail

Concours «Renouvelez et partez à Paris!» RÈGLEMENT DE PARTICIPATION

Concours «Renouvelez et partez à Paris!» RÈGLEMENT DE PARTICIPATION Concours «Renouvelez et partez à Paris!» RÈGLEMENT DE PARTICIPATION 1. Le concours «Renouvelez et partez à Paris!.» (ci-après le «Concours») est organisé par Transat Tours Canada inc. (ci-après «Transat»)

Plus en détail

REGLEMENT COMMUNAL. Utilisation et location de la Grande Salle de Penthaz et ses annexes *********

REGLEMENT COMMUNAL. Utilisation et location de la Grande Salle de Penthaz et ses annexes ********* REGLEMENT COMMUNAL Utilisation et location de la Grande Salle de Penthaz et ses annexes ********* La Commune de Penthaz possède, au sein du Complexe de la Léchire, un bâtiment dit «la Grande Salle». Il

Plus en détail

Politique sur l utilisation de la téléphonie mobile

Politique sur l utilisation de la téléphonie mobile Politique sur l utilisation de la téléphonie mobile 1. Contexte 2. SST La présente politique vise à définir l utilisation permise de la mobilité chez ENGLOBE ainsi que le contrôle des coûts. Ces nouvelles

Plus en détail

Le concours «Sur la route de Champlain avec Air Canada» des Rendez-vous de la Francophonie 2016

Le concours «Sur la route de Champlain avec Air Canada» des Rendez-vous de la Francophonie 2016 Le concours «Sur la route de Champlain avec Air Canada» des Rendez-vous de la Francophonie 2016 Règlements du concours : 1. Généralités Le concours «Sur la route de Champlain avec Air Canada» des Rendez-vous

Plus en détail

SOUTIEN DES ORGANISMES

SOUTIEN DES ORGANISMES POLITIQUE 2008-28 RELATIVE À LA RECONNAISSANCE ET AU SOUTIEN DES ORGANISMES MISSION : La Municipalité se veut un leader facilitateur dans cette démarche. La prise en charge et le faire faire par des partenaires

Plus en détail

Prospectus Commandite, exposition et publicité

Prospectus Commandite, exposition et publicité Prospectus Commandite, exposition et publicité Le Congrès annuel de l Association Canadienne des Inspecteurs de Biens Immobiliers (ACIBI) se tient cette année à Montréal, les 24, 25 et 2 6 s e p t e m

Plus en détail

CONCOURS «Bar à pain MD Pacini!» Règlements de participation 1. Le concours Bar à pain MD Pacini!, vous pouvez vous mériter jusqu à 10,000 $ en prix.

CONCOURS «Bar à pain MD Pacini!» Règlements de participation 1. Le concours Bar à pain MD Pacini!, vous pouvez vous mériter jusqu à 10,000 $ en prix. CONCOURS «Bar à pain MD Pacini!» Règlements de participation 1. Le concours Bar à pain MD Pacini!, vous pouvez vous mériter jusqu à 10,000 $ en prix. Il y a en tout 17 prix, le tout d une valeur de 10,000

Plus en détail

LES CONDITIONS DE VENTE DE LA BILLETTERIE DU PALAIS DES CONGRES ET DE LA CULTURE DU MANS ET DU SITE WWW.JESORSAUMANS.COM

LES CONDITIONS DE VENTE DE LA BILLETTERIE DU PALAIS DES CONGRES ET DE LA CULTURE DU MANS ET DU SITE WWW.JESORSAUMANS.COM LES CONDITIONS DE VENTE DE LA BILLETTERIE DU PALAIS DES CONGRES ET DE LA CULTURE DU MANS ET DU SITE WWW.JESORSAUMANS.COM LES TARIFS Billetterie individuelle Pour les spectacles de La saison culturelle

Plus en détail

LES ÉTOILES FILANTES

LES ÉTOILES FILANTES École Marie-Rivier Commission scolaire des Hautes-Rivières 511, rue Pierre Caisse Saint-Jean-sur-Richelieu (Québec) J3A 1N5 Téléphone : 450-348-0958 Télécopieur : 450-348-3148 Courriel : epmarierivier@csdhr.qc.ca

Plus en détail

Cartes de crédit avec garantie

Cartes de crédit avec garantie Cartes de crédit avec garantie Une carte de crédit avec garantie pourrait vous être utile si : Vous devez établir des antécédents en matière de crédit ou vous désirez remédier à une mauvaise cote de solvabilité

Plus en détail

CADRE D ORGANISATION SERVICE DE GARDE 2014 SERVICE DE GARDE LES TOURNESOLS

CADRE D ORGANISATION SERVICE DE GARDE 2014 SERVICE DE GARDE LES TOURNESOLS SERVICE DE GARDE LES TOURNESOLS CADRE D ORGANISATION SERVICE DE GARDE 2013-2014 2014 Francine Leduc Technicienne Directrice Service de garde Secrétariat 450 491-6182 450 491-5065 École au Cœur-du-Boisé

Plus en détail

Guide. de permis de restauration et de vente au détail

Guide. de permis de restauration et de vente au détail Guide Demande de permis de restauration et de vente au détail Liste des éléments à joindre à votre envoi afin d obtenir votre permis Avant d envoyer votre demande au ministère de l Agriculture, des Pêcheries

Plus en détail

248, rue du Village Les Éboulements (Québec) G0A 2M0 M U N I C I P A L I T É D E S É B O U L E M E N T S

248, rue du Village Les Éboulements (Québec) G0A 2M0 M U N I C I P A L I T É D E S É B O U L E M E N T S 248, rue du Village Les Éboulements (Québec) G0A 2M0 M U N I C I P A L I T É D E S É B O U L E M E N T S POLITIQUE DE LOCATION DE SALLES La municipalité des Éboulements met les salles de l Édifice municipal

Plus en détail

Planifions votre mariage!

Planifions votre mariage! Planifions votre mariage! Je peux être présente : dans toutes vos démarches ou seulement durant quelques étapes de l organisation de cette merveilleuse journée Je peux également être : la petite fée discrète

Plus en détail

Veuillez prendre le temps de consulter les renseignements portant sur les commandites et les exposants.

Veuillez prendre le temps de consulter les renseignements portant sur les commandites et les exposants. Au nom de l Association of Canadian Ergonomists/Association canadienne d ergonomie (ACE) et du comité organisateur du 45e congrès annuel, nous vous invitons à soutenir l ergonomie au Canada en participant

Plus en détail

À p r o p o s d e s q u e s t i o n s f i n a n c i è r e s

À p r o p o s d e s q u e s t i o n s f i n a n c i è r e s À p r o p o s d e s q u e s t i o n s f i n a n c i è r e s C o n d i t i o n s f i n a n c i è r e s 2 0 10-201 1 P o l i t i q u e c o n c e r n a n t l e p a i e m e n t d e s d r o i t s e t f r a

Plus en détail

Guide d accueil. Hôpital de Val-d Or

Guide d accueil. Hôpital de Val-d Or Guide d accueil Hôpital de Val-d Or Juin 2007 Table des matières BOTTIN TÉLÉPHONIQUE Hébergement pour la clientèle régionale...3 Sécurité dans l Hôpital...3 Consignes en cas d urgence et sorties d urgence.4

Plus en détail

Organisation d une activité étudiante

Organisation d une activité étudiante Organisation d une activité étudiante Vous désirez organiser une activité ou un événement? Vous avez un projet en tête? Avant d'entreprendre vos démarches, vous devez savoir qu'il existe certaines règles

Plus en détail

La location de salles au Musée canadien de l immigration du Quai 21

La location de salles au Musée canadien de l immigration du Quai 21 La location de salles au Musée canadien de l immigration du Quai 21 Le Musée canadien de l immigration du Quai 21 est le sixième musée national canadien et seulement le deuxième à être situé hors de la

Plus en détail

RÈGLEMENT DE PARTICIPATION

RÈGLEMENT DE PARTICIPATION Concours Sélection COOL! À l achat d un film dans la section COOL!, tu cours la chance de gagner un laissezpasser pour assister à l avant-première du film Célibataire... ou presque! RÈGLEMENT DE PARTICIPATION

Plus en détail

Nous espérons que ces renseignements, de même que les services rendus, sauront répondre à vos attentes.

Nous espérons que ces renseignements, de même que les services rendus, sauront répondre à vos attentes. DROITS AFFÉRENTS ET AUTRES FRAIS À PAYER AU CÉGEP DE SAINT-HYACINTHE POUR LE TRIMESTRE D HIVER 2015 Des statistiques démontrent que, parmi les provinces canadiennes, c est encore au Québec qu il en coûte

Plus en détail

CENTRE D ENSEIGNEMENT DR FRÉDÉRIC-GRUNBERG RÈGLES RELATIVES À LA LOCATION, À LA SÉCURITÉ ET

CENTRE D ENSEIGNEMENT DR FRÉDÉRIC-GRUNBERG RÈGLES RELATIVES À LA LOCATION, À LA SÉCURITÉ ET CENTRE D ENSEIGNEMENT DR FRÉDÉRIC-GRUNBERG RÈGLES RELATIVES À LA LOCATION, À LA SÉCURITÉ ET À L UTILISATION DES SALLES ET DE L ÉQUIPEMENT Les salles du Centre d enseignement Dr Frédéric-Grunberg sont dédiées

Plus en détail

Règlement d utilisation de la Salle communale (édition 1993, modifiée en août 2002) R È G L E M E N T

Règlement d utilisation de la Salle communale (édition 1993, modifiée en août 2002) R È G L E M E N T (édition 1993, modifiée en août 2002) Préambule La Salle communale comprend : la grande salle, la scène, la buvette, l office, le vestiaire d entrée, la cuisine en sous-sol. Le présent règlement a pour

Plus en détail

MODALITÉS. Toute interprétation des modalités du programme Privilège Delta sont à la seule discrétion de Delta.

MODALITÉS. Toute interprétation des modalités du programme Privilège Delta sont à la seule discrétion de Delta. MODALITÉS L abonnement au programme Privilège Delta est gratuit et offert aux résidents de pays dont la législation permet la participation à des programmes pour grands voyageurs. L abonnement et la demande

Plus en détail

Formulaire «A» PROGRAMME D ASSISTANCE FINANCIÈRE POUR LES ÉVÈNEMENTS SPORTIFS FÉDÉRÉS DE TROIS-RIVIÈRES

Formulaire «A» PROGRAMME D ASSISTANCE FINANCIÈRE POUR LES ÉVÈNEMENTS SPORTIFS FÉDÉRÉS DE TROIS-RIVIÈRES Formulaire «A» PROGRAMME D ASSISTANCE FINANCIÈRE POUR LES ÉVÈNEMENTS SPORTIFS FÉDÉRÉS DE TROIS-RIVIÈRES AVIS AUX PROMOTEURS Afin de faciliter le traitement des demandes financières, les promoteurs d événements

Plus en détail

Conditions générales Programme Leonardo AdvantageCLUB

Conditions générales Programme Leonardo AdvantageCLUB Conditions générales Programme Leonardo AdvantageCLUB 1. Dispositions générales L adhésion au programme de fidélité Leonardo AdvantageCLUB et les avantages qui en découlent sont proposés par Sunflower

Plus en détail

«Salle MANSOURAH / Salle EL KIFFANE»

«Salle MANSOURAH / Salle EL KIFFANE» HOTEL IBIS TLEMCEN «Salle MANSOURAH / Salle EL KIFFANE» Notre sélection exclusive de services : IBIS, première chaine d hôtels économiques, agit pour offrir à tous ses clients dans tous ses hôtels un service

Plus en détail

Mon offre saisie sur Open Ssytem est en ligne sur mon site internet. Comment se passe ensuite les réservations?

Mon offre saisie sur Open Ssytem est en ligne sur mon site internet. Comment se passe ensuite les réservations? Mon offre saisie sur Open Ssytem est en ligne sur mon site internet. Comment se passe ensuite les réservations? Réservation via mon site ou un autre site qui référence mon offre? a) Le client réserve en

Plus en détail

Date limite d inscription : 4 mai 2012

Date limite d inscription : 4 mai 2012 MISSION COMMERCIALE OUEST CANADIEN DÉTAIL & HRI CALGARY & VANCOUVER 29-31 MAI 2012 Le Groupe Export agroalimentaire Québec-Canada, Transaq, le Bureau du Québec à Toronto ainsi que son antenne de Vancouver,

Plus en détail

Vertdure Paix d esprit Du 26 avril au 31 mai 2015

Vertdure Paix d esprit Du 26 avril au 31 mai 2015 RÈGLEMENT DU CONCOURS Vertdure Paix d esprit Du 26 avril au 31 mai 2015 Le concours Vertdure Paix d esprit est organisé par Le Groupe Vertdure. Le public peut se procurer le texte des règlements du concours

Plus en détail

CONVENTION DE LOCATION DE SALLE MUNICIPALE 2016 CONDITIONS PARTICULIERES

CONVENTION DE LOCATION DE SALLE MUNICIPALE 2016 CONDITIONS PARTICULIERES CONVENTION DE LOCATION DE SALLE MUNICIPALE 2016 CONDITIONS PARTICULIERES Le présent contrat a pour objet la location de la salle municipale, Entre Madame le Maire de la commune de Plougasnou, d une part,

Plus en détail

FOURNITURE D UN SERVICE D AUTOBUS EN LOCATION POUR LES SERVICES RÉCRÉATIFS ET COMMUNAUTAIRES DE LA VILLE DE CHÂTEAUGUAY

FOURNITURE D UN SERVICE D AUTOBUS EN LOCATION POUR LES SERVICES RÉCRÉATIFS ET COMMUNAUTAIRES DE LA VILLE DE CHÂTEAUGUAY FOURNITURE D UN SERVICE D AUTOBUS EN LOCATION POUR LES SERVICES RÉCRÉATIFS ET COMMUNAUTAIRES DE LA VILLE DE CHÂTEAUGUAY SP-12-22 La Ville de Châteauguay demande des soumissions pour la Fourniture d un

Plus en détail

La surveillance des risques pour l entreprise (SRE)

La surveillance des risques pour l entreprise (SRE) La surveillance des risques pour l entreprise (SRE) Demande d admission APERÇU DU COURS Le nouveau cours d une journée de l IAS intitulé «La surveillance des risques pour l entreprise» permettra aux administrateurs

Plus en détail

MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT

MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT Approuvées par le conseil d établissement lors de la réunion du 2015-05-26 Résolution 028 CÉ 14/15 35 2264, rue Lemieux, Québec, G1P 2V1 418-686-4040 (poste 3284) sgarde.mosaique@cscapitale.qc.ca MODALITÉS

Plus en détail

Voici les étapes principales à suivre pour faire une réservation de voiture en ligne :

Voici les étapes principales à suivre pour faire une réservation de voiture en ligne : Conditions générales de la réservation en ligne Les présentes Conditions de réservation en ligne sont applicables à compter du 1er janvier 2016. Nous vous remercions de bien vouloir prendre connaissance

Plus en détail

RÈGLEMENTS RÉGISSANT LES DEMANDES DE BOURSE POUR LE MOIS DE LA RECHERCHE ÉTUDIANTE

RÈGLEMENTS RÉGISSANT LES DEMANDES DE BOURSE POUR LE MOIS DE LA RECHERCHE ÉTUDIANTE MRE RÈGLEMENTS RÉGISSANT LES DEMANDES DE BOURSE POUR LE MOIS DE LA RECHERCHE ÉTUDIANTE DATE LIMITE DE PRÉSENTATION DES DEMANDES Aucune demande ne sera acceptée après le 15 janvier. Les demandes incomplètes

Plus en détail

La plage du Parc régional des Îles-de-Saint-Timothée Fiche technique des réservations de groupe

La plage du Parc régional des Îles-de-Saint-Timothée Fiche technique des réservations de groupe La plage du Parc régional des Îles-de-Saint-Timothée Fiche technique des réservations de groupe Horaire La plage est en opération du 18 juin au 21 août 2016, et les fins de semaine du 4-5 juin, 11-12 juin,

Plus en détail

Entretien et réparations

Entretien et réparations Entretien et réparations Renseignements fournis dans cette brochure La Loi sur la location à usage d'habitation (la «Loi») établit des règles relatives à l entretien des logements locatifs et aux réparations

Plus en détail

POLITIQUE SUR LE REMBOURSEMENT DES DÉPENSES ADOPTÉE PAR LE CONSEIL D ADMINISTRATION LE 7 FÉVRIER 2014 PAR VOIE DE RÉSOLUTION N O 14 CA(AMT) 03

POLITIQUE SUR LE REMBOURSEMENT DES DÉPENSES ADOPTÉE PAR LE CONSEIL D ADMINISTRATION LE 7 FÉVRIER 2014 PAR VOIE DE RÉSOLUTION N O 14 CA(AMT) 03 POLITIQUE SUR LE REMBOURSEMENT DES DÉPENSES ADOPTÉE PAR LE CONSEIL D ADMINISTRATION LE 7 FÉVRIER 2014 PAR VOIE DE RÉSOLUTION N O 14 CA(AMT) 03 TITRE DE LA POLITIQUE : N o : Politique sur le remboursement

Plus en détail

régissant les manifestations, les réservations de chambres et les séminaires au Hôtel Spitzhorn Saanen - Gstaad (HS).

régissant les manifestations, les réservations de chambres et les séminaires au Hôtel Spitzhorn Saanen - Gstaad (HS). General Terms & Conditions régissant les manifestations, les réservations de chambres et les séminaires au Hôtel Spitzhorn Saanen - Gstaad (HS). Veuillez observer les présentes conditions générales. Elles

Plus en détail

Événements externes Informations importantes

Événements externes Informations importantes Événements externes Informations importantes Pour organiser un événement à l ÉTS, vous devez être parrainé par un employé de l ÉTS. Votre parrain interne fera toutes les démarches pour vous (appels de

Plus en détail

ÉNERGIE 106.1 CONCOURS. «Trouve la voiture du Salésien» RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION

ÉNERGIE 106.1 CONCOURS. «Trouve la voiture du Salésien» RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION ÉNERGIE 106.1 CONCOURS «Trouve la voiture du Salésien» RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION Le concours «Trouve la voiture du Salésien» (ci-après le «concours») est organisé par Bell Média, (ciaprès les «Organisateurs

Plus en détail

Passion Aventure Voyages 4350, boul. des Forges, Trois-Rivières, G8Y 1W4 819-373-4411 / 1-800-574-7472 / fax. : 819-373-6006

Passion Aventure Voyages 4350, boul. des Forges, Trois-Rivières, G8Y 1W4 819-373-4411 / 1-800-574-7472 / fax. : 819-373-6006 Passion Aventure Voyages 4350, boul. des Forges, Trois-Rivières, G8Y 1W4 819-373-4411 / 1-800-574-7472 / fax. : 819-373-6006 Joindre une photo S. V. P. Fiche d'inscription - - - - - - - - - - - - - - -

Plus en détail

Introduction. Renseignements sur le régime de congé de salaire différé (RCSD) 1

Introduction. Renseignements sur le régime de congé de salaire différé (RCSD) 1 Renseignements sur le régime de congé de salaire différé (RCSD) Province du Nouveau-Brunswick ISBN: 978-1-55471-612-8 juin 2013 TABLE DES MATIÈRES Introduction... 1 Résumé du régime... 2 Adhésion... 3

Plus en détail

Relevé des dépenses. Guide de l utilisateur

Relevé des dépenses. Guide de l utilisateur Relevé des dépenses Guide de l utilisateur Services comptables et de la trésorerie 1 mai 2010 Table des matières Introduction...3 Informations générales...3 Définition des rôles...3 Définition des statuts

Plus en détail

PROGRAMME DE PARTENARIAT

PROGRAMME DE PARTENARIAT PROGRAMME DE PARTENARIAT L Association québécoise de vérification environnementale (AQVE) est le seul organisme canadien de certification de personnes accrédité par le Conseil canadien des normes (CCN),

Plus en détail

Règlements des courses

Règlements des courses Règlements des courses 1 Général 1.1 Ce document a été créé à l origine en anglais. Dans le cas d une différence entre le texte d origine et ce document traduit, le document anglais aura priorité pour

Plus en détail

RÈGLEMENTS RÉGISSANT LES DEMANDES DE BOURSE POUR LE FONDS D AIDE AUX PROJETS D ÉTUDES

RÈGLEMENTS RÉGISSANT LES DEMANDES DE BOURSE POUR LE FONDS D AIDE AUX PROJETS D ÉTUDES FAPE RÈGLEMENTS RÉGISSANT LES DEMANDES DE BOURSE POUR LE FONDS D AIDE AUX PROJETS D ÉTUDES DATE LIMITE DE PRÉSENTATION DES DEMANDES Il n y a aucune date limite de présentation des demandes. Votre rapport

Plus en détail