GENDARMERIE NATIONALE

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "GENDARMERIE NATIONALE"

Transcription

1 CCTP Rénovation des Systèmes Sécurité Incendie des Bâtiments Hébergement Ecole Gendarmerie Montluçon 1/8 MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR, GENDARMERIE NATIONALE MARCHÉ PASSÉ SELON LA PROCÉDURE ADAPTÉE (article 28 du Code des Marchés Publics) concernant : Rénovation des Systémes de Sécurité incendie des bâtiments d'hébergement caserne RICHEMONT MONTLUCON C.C.T.P. M.A.P.A. N 10 / 2014 CAHIER n

2 CCTP Rénovation des Systèmes Sécurité Incendie des Bâtiments Hébergement Ecole Gendarmerie Montluçon 2/8 SOMMAIRE ARTICLE 1 : Généralités 1.1 Objet des travaux 1.2 Prescriptions générales d'exécution des travaux 1.3 Hygiène et sécurité 1.4 Offre de prix 1.5 Démarrage des travaux 1.6 Réception des travaux 1.7 Délai d'exécution des travaux 1.8 Garantie ARTICLE 2 : Description des travaux Périmètre des travaux Base de travail et normes Matériels et prestations Mode opératoire ARTICLE 3 : Répartition des lots ARTICLE 4 : Nettoyage de fin de chantier ANNEXE 1 : Attestation de visite

3 CCTP Rénovation des Systèmes Sécurité Incendie des Bâtiments Hébergement Ecole Gendarmerie Montluçon 3/8 ARTICLE 1 : Généralités 1.1 Objet des travaux Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) concerne l exécution des prestations nécessaires à la rénovation des Systèmes de Sécurité Incendie des bâtiments d'hébergement de l'école de Gendarmerie de Montluçon, 95 avenue Jules Guesde à Montluçon. 1.2 Prescriptions générales d'exécution des travaux L entreprise prendra à sa charge toutes les prestations nécessaires au parfait achèvement de ses travaux et au bon fonctionnement de ses installations : dépose et évacuation des existants si nécessaire, approvisionnement des matériaux et matériels neufs, transport, manutention, mise en œuvre dans les règles de l art, mise en service, essais, réglages, contrôle du fonctionnement, nettoyage soigné. L entreprise prendra soin de ne pas dégrader l environnement intérieur et extérieur du site ; elle prendra à sa charge tout dommage qu'elle aurait pu causer. L entrepreneur évacuera ses déchets quotidiennement et devra maintenir les circulations et locaux partagés avec les agents et le public dans un état de propreté permanent. Toutes les précautions seront prises pour ne pas provoquer de dégradations dans les bâtiments à l'occasion des travaux et du déplacement des matériaux. 1.3 Hygiène et sécurité : L entreprise devra prendre en compte les dépenses d'hygiène et de sécurité liées à ses travaux. La grande majorité des travaux seront réalisés dans des bâtiments en activité, ainsi : Les zones de travaux et d activité du site ne pouvant être clairement séparées, un plan de prévention sera établi avant le démarrage des travaux, conformément à l'instruction n /DEF/DFP/PER/5 du 16 mars 1998 relative aux mesures de prévention concernant les travaux ou prestations de services effectués dans un organisme de la défense par une ou plusieurs entreprises extérieures ; L entreprise renseignera et signera le plan de prévention établi par le maître d ouvrage après une inspection commune de la totalité du site. Un permis feu devra être établi chaque fois que cela sera nécessaire, notamment si l entreprise procède à des travaux de découpage ( tronçonnage anciennes fixations ) ; L entreprise mettra en place les balisages et protections nécessaires pour prévenir, à tout moment, tout danger pouvant être occasionné par son intervention vis-à-vis d un tiers. L'entrepreneur prendra toutes les dispositions utiles pour assurer la protection des personnes, des appareils, des véhicules ; il assurera toutes les prestations nécessaires au bon déroulement des travaux, telles que les mesures de sécurité envers ses ouvriers, les tiers et le nettoyage général des lieux en fin de travaux. L entreprise pourra disposer, sur le site, des installations sanitaires du client.

4 CCTP Rénovation des Systèmes Sécurité Incendie des Bâtiments Hébergement Ecole Gendarmerie Montluçon 4/8 1.4 Offre de prix : Le prix de l'entrepreneur comprendra tous les travaux, fournitures et sujétions nécessaires pour le parfait achèvement des ouvrages, leur conformité avec les règlements en vigueur et les essais et vérifications de bon fonctionnement. Le candidat devra compléter sa connaissance du dossier par une visite obligatoire sur le site afin de bien prendre en compte l ensemble des sujétions d exécution des travaux, parmi lesquelles notamment les contraintes d accès, de coactivités,... Une attestation de visite lui sera remise (modèle ci-joint). Le candidat devra également vérifier les indications portées au C.C.T.P. et, le cas échéant, demander des renseignements complémentaires au maître d'ouvrage. Le postulant détaillera le prix de la main d'œuvre, de la fourniture du matériel ( désignation et caractéristiques techniques). 1.5 Démarrage des travaux : Au démarrage des travaux, l entreprise remettra les documents techniques nécessaires au maître d ouvrage (descriptif technique et qualitatif de la solution proposée ainsi que le mode opératoire). 1.6 Réception des travaux : Lors de la réception des travaux, l entreprise remettra ses dossiers d ouvrages exécutés et une notice technique sur les matériels mis en place. 1.7 Délai d exécution des travaux : Les travaux devront être obligatoirement réalisés dans un délai de 5 mois à réception de commande. 1.8 Garantie : Pendant la période de garantie d une durée d un an à compter de la réception, l entreprise prendra entièrement à sa charge la totalité des coûts de réparation, ou de remplacement si nécessaire, de tout ou partie du matériel qui s avérerait défectueux. Durant cette période, l entreprise assurera l intervention de réparation dans un délai normal fixé au cas par cas par le maître d ouvrage. Passé ce délai, ce dernier pourra faire procéder aux réparations par un tiers aux frais de l entreprise défaillante.

5 CCTP Rénovation des Systèmes Sécurité Incendie des Bâtiments Hébergement Ecole Gendarmerie Montluçon 5/8 ARTICLE 2 : Description des travaux Périmètre des travaux - Les bâtiments d'hébergement de la caserne RICHEMONT (MONTLUCON) (bâtiments 005, 004, 017, 018, 023, 024, 056, 057, 051, 052 et 050) 2.2 Base de travail et normes Les travaux répartis par lots seront exécutés suivant les règles de l'art et conformément aux normes et règlements en vigueur les concernant et notamment : - la norme NF-C et ses additifs ; - la norme NF-C et ses additifs - la directive CEM 2004/108/CE - la directive 73/23/CEE - prescriptions techniques de l'ute - NF S 61930, NFS 61931, NFS 61932, NFS 61933, NFS 61934, NFS 61935, NFS NFS 61937, NFS 61938, NFS 32001, NFS Matériels et prestations - Les matériels proposés devront être impérativement compatibles avec l'existant. L'entreprise devra s'assurer de la compatibilité et de la mise en œuvre avec le matériel existant. Le type exact et la marque du matériel seront clairement indiqués ; - Les centrales incendie seront de type «adressables «et «communicantes», les informations seront renvoyés sur le système de supervision TITAN. - Le câblage des sirènes sera de type CR1 (Câble pour système de téléphonie ignifuge de type CR1). - Une attention particulière sera apportée sur le rebouchage des trous dans les «trémis» des gaines techniques. Le mur sur lequel est fixée l'ancienne centrale sera repeint ou retapissé selon le cas. - A la suite des travaux, le titulaire fournira un dossier d'identité incendie comprenant notamment : * les plans et synoptiques avec les zones de compartimentage * les programmations des centrales * les PV de conformité des centrales incendie * les PV d'associativité entre les centrales et les détecteurs * les PV d'essais et de réception 2.4 Mode opératoire Les interventions seront réalisées bâtiment par bâtiment. Une planification sera fournie par le postulant. Chaque responsable de bâtiment devra être avisé avant intervention. (BBS/SIE si pas de responsable désigné).

6 CCTP Rénovation des Systèmes Sécurité Incendie des Bâtiments Hébergement Ecole Gendarmerie Montluçon 6/8 ARTICLE 3 : Répartition des lots Lot 1 - Bâtiments 004, 005, 017, 018, 023, 024, 056, 057, 051, 052 remplacement des 10 centrales incendie (minimum 2 bus, 8 fonctions) Lot 2 - option 1 - Bâtiments 004, 005, 017, 018, 023, 024, 056, 057, 051, 052 remplacement des sirènes existantes et ajout de 8 par bâtiment Lot 3 - option 2 - Bâtiments 004, 005, 017, 018, 023, 024. ajout de 8 détecteurs «adressables» dans chaque combles ajout de 1 détecteur «adressables» dans chaque armurerie Lot 4 - option 3 - Bâtiments 004, 005, 017, 018, 023, 024. ajout de 8 détecteurs «adressables» dans chaque combles ajout de 1 détecteur «adressables» dans chaque armurerie Lot 5 option 4 - Bâtiments 004, 005, 017, 018, 023, 024, 056, 057, 051, 052 ajout de 5 détecteurs «adressables» dans chaque sous-sol Lot 6 - option 5 - Bâtiment 050 (Hôtel MONCEY) remplacement de la centrale incendie remplacement des sirènes existantes et ajout de 8 Lot 7 option 6 - Bâtiment 050 (Hôtel MONCEY) ajout de 8 détecteurs «adressables» dans les combles ajout de 6 détecteurs «adressables» dans le sous-sol ARTICLE 4 : Nettoyage de fin de chantier Le nettoyage de fin de chantier des lieux devra faire disparaître toutes traces de travaux. Il comprendra : - L'évacuation de tous les éléments ayant été utiles au chantier ; - le nettoyage et la remise en état des zones de travaux ; - la reprise d éléments éventuellement détériorés par l entreprise pendant les travaux. (notamment les emplacements des centrales ; les trous devront être rebouchés et peints )

7 CCTP Rénovation des Systèmes Sécurité Incendie des Bâtiments Hébergement Ecole Gendarmerie Montluçon 7/8 ANNEXE 01 ATTESTATION DE VISITE C.C.T.P. M.A.P.A. N 10 / 2014 du 25/11/2014 DOCUMENT À JOINDRE OBLIGATOIREMENT AU DOSSIER DE CANDIDATURE ATTESTATION DE VISITE Objet : Marché relatif à la rénovation des Systèmes de Sécurité Incendie de la Caserne RICHEMONT, 95 Avenue Jules Guesde MONTLUCON, Je soussigné (Nom, grade, fonction)... atteste que : Monsieur Madame... (Rayez la mention inutile) de la société... s est rendu sur site afin d apprécier l étendue de ses obligations dans le cadre de ce marché. Fait à, le... (Cachet, signature de l'autorité habilitée)

8 CCTP Rénovation des Systèmes Sécurité Incendie des Bâtiments Hébergement Ecole Gendarmerie Montluçon 8/8 ANNEXE 02 CRITERES DE NOTATIONS C.C.T.P. M.A.P.A. N 10 / 2014 du 25/11/2014 DOCUMENT À JOINDRE OBLIGATOIREMENT AU DOSSIER DE CANDIDATURE BATIMENT CRITERES TECHNIQUE PRIX DELAI Nbre de Jours Dates Prévisionnelles Lot 1 Remplacement des 10 centrales incendie (minimum 2 bus, 8 fonctions) Bâtiments 005, 004, 017, 018, 023, 024, 056, 057, 051, 052 Lot 2 Option 1 Remplacement des sirènes existantes et ajout de 8 par bâtiment Bâtiments 005, 004, 017, 018, 023, 024, 056, 057, 051, 052 Lot 3 Option 2 Ajout de 8 détecteurs «adressables» dans chaque combles ; ajout d'1 détecteur «adressables» dans chaque armurerie Bâtiments 005, 004, 017, 018, 023, Lot 4 Option 3 Ajout de 8 détecteurs «adressables» dans chaque combles ; ajout d'1 détecteur «adressables» dans chaque armurerie Bâtiments 024, 056, 057, 051, 052 Lot 5 Option 4 Ajout de 5 détecteurs «adressables» dans chaque sous-sol Bâtiment 050 (Hôtel MONCEY) Lot 6 Option 5 Remplacement de la centrale incendie ; remplacement des sirènes existantes et ajout de 8 Bâtiment 050 (Hôtel MONCEY) Lot 7 Option 6 Ajout de 8 détecteurs «adressables» dans les combles ; ajout de 6 détecteurs «adressables» dans le sous-sol Bâtiment 050 (Hôtel MONCEY) Nettoyage de fin de chantier

L objectif du projet est la mise en oeuvre d une chaudière à granulés bois et d un plancher chauffant à basse température

L objectif du projet est la mise en oeuvre d une chaudière à granulés bois et d un plancher chauffant à basse température PRESENTATION DU PROJET L objectif du projet est la mise en oeuvre d une chaudière à granulés bois et d un plancher chauffant à basse température 1 - ETENDUE DE LA PRESTATION Les travaux concernent la conception

Plus en détail

Dossier de Consultation des Entreprises. Réfection de la terrasse de la cour de l Institut Supérieur de Mécanique de Paris SUPMÉCA

Dossier de Consultation des Entreprises. Réfection de la terrasse de la cour de l Institut Supérieur de Mécanique de Paris SUPMÉCA Dossier de Consultation des Entreprises Réfection de la terrasse de la cour de l Cahier des Clauses Techniques Particulières C.C.T.P. 1 GÉNÉRALITÉS... 2 1.1 OBJET DES TRAVAUX... 2 1.2 CLASSEMENT DE L ÉTABLISSEMENT...

Plus en détail

Commune de Chambly CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES REMPLACEMENT DE VOLETS DANS BATIMENTS COMMUNAUX

Commune de Chambly CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES REMPLACEMENT DE VOLETS DANS BATIMENTS COMMUNAUX Commune de Chambly CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES REMPLACEMENT DE VOLETS DANS BATIMENTS COMMUNAUX 1 SOMMAIRE GENERALITES...3 1.1 OBJET DU MARCHE...3 1.2 INTERVENANTS...3 1.3 DELAIS D EXECUTION...3

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Du 22.03.2013

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Du 22.03.2013 Ministère de l Education Nationale Académie de Nancy-Metz 57290 FAMECK CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Du 22.03.2013 Relatif à la fourniture et l installation d'un système de contrôle d'accès

Plus en détail

Rénovation des logements de Griffeuille 2012 2014 C.C.T.P. (Cahier des clauses techniques particulières) LOT 2 CHAUFFAGE

Rénovation des logements de Griffeuille 2012 2014 C.C.T.P. (Cahier des clauses techniques particulières) LOT 2 CHAUFFAGE Rénovation des logements de Griffeuille 2012 2014 C.C.T.P (Cahier des clauses techniques particulières) LOT 2 CHAUFFAGE SOMMAIRE SOMMAIRE... 2 ÉTENDUE DES TRAVAUX REGLEMENTATIONS NORMES... 3 1. Étendue

Plus en détail

Services Techniques MARCHE DE TRAVAUX DE RAVALEMENT DES FACADES DE L ECOLE BERLINGUEZ CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.

Services Techniques MARCHE DE TRAVAUX DE RAVALEMENT DES FACADES DE L ECOLE BERLINGUEZ CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T. 1 COMMUNE DE Services Techniques MARCHE DE TRAVAUX DE RAVALEMENT DES FACADES DE L ECOLE BERLINGUEZ CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) Marché passé selon la procédure : En application

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES LOT 2 : COUVERTURE ÉTANCHÉITÉ CCTP LOT2 COUVERTURE / ETANCHEITE - page 1 LOT 2 COUVERTURE / ETANCHEITE ARTICLE 1 CONSISTANCE DES TRAVAUX... 3 2.01 Réfection

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Bendejun Berre les Alpes Blausasc Cantaron Châteauneuf Villevieille Contes Drap L Escarène Lucéram Peille Peillon Touët de l Escarène MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

Plus en détail

VILLE DE LORMONT. Personne publique : VILLE DE LORMONT Service des Marchés Publics rue André Dupin BP n 1-33305 LORMONT Cedex

VILLE DE LORMONT. Personne publique : VILLE DE LORMONT Service des Marchés Publics rue André Dupin BP n 1-33305 LORMONT Cedex VILLE DE LORMONT Personne publique : VILLE DE LORMONT Service des Marchés Publics rue André Dupin BP n 1-33305 LORMONT Cedex MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES REFECTION

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières Commun (C.C.T.P.C.) Remplacement de la canalisation de gaz du stade Jean Bouin

Cahier des Clauses Techniques Particulières Commun (C.C.T.P.C.) Remplacement de la canalisation de gaz du stade Jean Bouin Cahier des Clauses Techniques Particulières Commun (C.C.T.P.C.) Remplacement de la canalisation de gaz du stade Jean Bouin 11.028 T MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX 1 OBJET DU MARCHE Le présent cahier des clauses

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) OBJET DU MARCHE : FOURNITURE ET POSE DE FENETRES ET AU PRESBYTERE et a la BIBLIOTHEQUE de WITTERNHEIM REPRESENTANT LEGAL DU MAITRE D'OUVRAGE Monsieur

Plus en détail

Commune de Chambly RENOVATION PARTIELLE DE LA COUVERTURE AUX TENNIS COUVERTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P)

Commune de Chambly RENOVATION PARTIELLE DE LA COUVERTURE AUX TENNIS COUVERTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) Commune de Chambly RENOVATION PARTIELLE DE LA COUVERTURE AUX TENNIS COUVERTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) 1 SOMMAIRE GENERALITES...3 1.1 OBJET DU MARCHE...3 1.2 INTERVENANTS...3

Plus en détail

MARCHÉ PUBLIC À PROCÉDURE ADAPTÉE. Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.)

MARCHÉ PUBLIC À PROCÉDURE ADAPTÉE. Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) MARCHÉ PUBLIC À PROCÉDURE ADAPTÉE N 2016 01 Centre Communal d Action Sociale (C.C.A.S.) de Bergues Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Pouvoir adjudicateur C.C.A.S. de Bergues, Hôtel

Plus en détail

VILLE DE FEYZIN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) TRAVAUX DE REHABILITATION DE L'ECOLE DE MUSIQUE. Marché N 15.

VILLE DE FEYZIN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) TRAVAUX DE REHABILITATION DE L'ECOLE DE MUSIQUE. Marché N 15. VILLE DE FEYZIN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) TRAVAUX DE REHABILITATION DE L'ECOLE DE MUSIQUE Marché N 15.018T Lot unique : Peinture SOMMAIRE 1 - GENERALITES 1.1 Objet du marché

Plus en détail

MARCHES DE MAÎTRISE D ŒUVRE pour les travaux de détection incendie et de sûreté des œuvres dans les cathédrales de Besançon et de Saint-Claude

MARCHES DE MAÎTRISE D ŒUVRE pour les travaux de détection incendie et de sûreté des œuvres dans les cathédrales de Besançon et de Saint-Claude MINISTERE DE LA CULTURE et DE LA COMMUNICATION DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE FRANCHE COMTE CONSERVATION REGIONALE DES MONUMENTS HISTORIQUES MARCHES DE MAÎTRISE D ŒUVRE pour les travaux

Plus en détail

LOT MENUISERIES ALUMINIUM ET PEINTURE

LOT MENUISERIES ALUMINIUM ET PEINTURE MAITRE D'OUVRAGE TRAVAUX DE REMPLACEMENT DES MENUISERIES DE L ECOLE PRIMAIRE JEAN JAURES A SAINT-POL-SUR-MER LOT MENUISERIES ALUMINIUM ET PEINTURE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.)

Plus en détail

Lot N 05 ELECTRICITE

Lot N 05 ELECTRICITE MAITRE D OUVRAGE LOGEHAB 18 rue Blatin 63000 CLERMONT FERRAND Pavillons TERRAIL RENOVATION EXTERIEURE DES BATIMENTS Cahier des Clauses Techniques Particulières C.C.T.P Lot N 05 ELECTRICITE 27/03/2015 MAÎTRE

Plus en détail

Maître de l ouvrage : EPLEFPA Les Sardières 79 Avenue de JASSERON 01000 BOURG-EN-BRESSE

Maître de l ouvrage : EPLEFPA Les Sardières 79 Avenue de JASSERON 01000 BOURG-EN-BRESSE EPLEFPA Les Sardières Atelier technologique agroalimentaire 79, Avenue de Jasseron 01000 Bourg en Bresse 04 74 45 50 91 04 74 45 50 70 francois.peyroud@educagri.fr Maître de l ouvrage : EPLEFPA Les Sardières

Plus en détail

Accord-cadre concernant les petits travaux d entretien et les réparations courantes au profit de l Inserm ADR Paris VII et de ses unités rattachées

Accord-cadre concernant les petits travaux d entretien et les réparations courantes au profit de l Inserm ADR Paris VII et de ses unités rattachées Administration Déléguée Régionale Paris VII Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT N 1 : ELECTRICITE (CCTP) Accord-cadre concernant les

Plus en détail

TRAVAUX NEUFS, D ENTRETIEN ET DE REPARATIONS ELECTRIQUES DANS LES BATIMENTS DE LA VILLE DE COUPVRAY

TRAVAUX NEUFS, D ENTRETIEN ET DE REPARATIONS ELECTRIQUES DANS LES BATIMENTS DE LA VILLE DE COUPVRAY DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES TRAVAUX NEUFS, D ENTRETIEN ET DE REPARATIONS ELECTRIQUES DANS LES BATIMENTS DE LA VILLE DE COUPVRAY MARCHE A BONS DE COMMANDE MARCHÉ N 1/ST/2013 REGLEMENT DE LA

Plus en détail

AMBASSADE DE FRANCE EN ROUMANIE MARCHE DE TRAVAUX ------------ CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

AMBASSADE DE FRANCE EN ROUMANIE MARCHE DE TRAVAUX ------------ CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES AMBASSADE DE FRANCE EN ROUMANIE MARCHE DE TRAVAUX ------------ CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES OPERATION : Galați Cimetière Eternitatea de la ville Rénovation du carré militaire français SOMMAIRE

Plus en détail

DEPARTEMENT DE LA MAYENNE ARRONDISSEMENT DE CHATEAU GONTIER ****

DEPARTEMENT DE LA MAYENNE ARRONDISSEMENT DE CHATEAU GONTIER **** DEPARTEMENT DE LA MAYENNE ARRONDISSEMENT DE CHATEAU GONTIER **** REAMENAGEMENT & MISE AUX NORMES D ACCESSIBILITE Du RDC DE LA MAIRIE Place de La Mairie B.P. 74 53400 CRAON REGLEMENT PARTICULIER APPEL A

Plus en détail

Réalisation d une installation de chauffage dans la zone C1 de l hôtel d entreprises PROCEDURE ADAPTEE ART 28 REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)

Réalisation d une installation de chauffage dans la zone C1 de l hôtel d entreprises PROCEDURE ADAPTEE ART 28 REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) N 05 2012 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Réalisation d une installation de chauffage dans la zone C1 de l hôtel d entreprises PROCEDURE ADAPTEE ART 28 REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) MAITRE D'OUVRAGE COMMUNAUTE

Plus en détail

Les entreprises pourront éventuellement sous leur responsabilité présenter des variantes avec du matériel de

Les entreprises pourront éventuellement sous leur responsabilité présenter des variantes avec du matériel de 18.1 GÉNÉRALITÉS DE CONSISTANCE ET DE DESCRIPTION DE TRAVAUX 18.1.1 Préambule Ce CCTP fait partie intégrante de l'ensemble du CCTP comportant les Prescriptions Communes TCE et 19 lots dont le présent lot

Plus en détail

Parking Les Ormes 6-12 jean Moulin - Montreuil (93) Ver 1.0 13/04/2007 MAITRE D OUVRAGE

Parking Les Ormes 6-12 jean Moulin - Montreuil (93) Ver 1.0 13/04/2007 MAITRE D OUVRAGE Parking Les Ormes 6-12 jean Moulin - Montreuil (93) Ver 1.0 13/04/2007 MAITRE D OUVRAGE Syndic de copropriété PATRIMONIA LE PRE 7, rue André-Joineau 93315 Le Pré-Saint-Gervais Cedex Programme de Stabilisation

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES PARTICULIERES

CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES PARTICULIERES CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES PARTICULIERES Mise en conformité des ascenseurs de la «Délégation régionale Paris V» Localisation : Délégation régionale Paris V 2 rue d Alésia 75014 Paris U 894 Centre de

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Aménagement d une salle de cours de l'ira Structure et mobilier de l auditorium : CCTP MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Pouvoir adjudicateur exerçant

Plus en détail

TRAVAUX D AMENAGEMENT INTÉRIEUR DE LA PLATEFORME STI2D CAHIER DES CHARGES

TRAVAUX D AMENAGEMENT INTÉRIEUR DE LA PLATEFORME STI2D CAHIER DES CHARGES LYCEE DE L ALBANAIS Rue du Lycée BP 102 74152 RUMILLY CEDEX TRAVAUX D AMENAGEMENT INTÉRIEUR DE LA PLATEFORME STI2D CAHIER DES CHARGES Lot N 03 ELECTRICITE Beauquier architectes 2, Avenue d'aléry - 74000

Plus en détail

C.C.T.P. Remplacement de deux chaufferies communales. Maître d'ouvrage : Commune de Fismes

C.C.T.P. Remplacement de deux chaufferies communales. Maître d'ouvrage : Commune de Fismes Organisme qui passe le marché : Commune de Fismes - Monsieur le Maire de Fismes Place de l Hôtel de Ville 51170 FISMES Tél. : 0326480550 Fax. : 0326488225 courriel : contact@fismes.fr C.C.T.P Remplacement

Plus en détail

DOSSIER DCE CCTP Cahier des Prescription communes. mardi 20 octobre 2009

DOSSIER DCE CCTP Cahier des Prescription communes. mardi 20 octobre 2009 DOSSIER DCE CCTP Cahier des Prescription communes mardi 20 octobre 2009 LOT N 002 CAHIER DES PRESCRIPTIONS COMMUNES mardi 20 octobre 2009 1/7 1 Liste des corps d états Lot 001 Cahier des charges particulières

Plus en détail

LOT N 5 RAVALEMENT / ECHAFAUDAGE

LOT N 5 RAVALEMENT / ECHAFAUDAGE LOT N 5 RAVALEMENT / ECHAFAUDAGE Page 1/5 5.1 PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES 5.1.1 Généralités Les présents prescriptions techniques particulières au lot ravalement / échafaudage sont complémentaires

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES Service des Marchés Publics 3 Place Roger Delthil Tél: 0563046363 TRAVAUX DE PEINTURES ROUTIERES Date et heure limites de réception des offres

Plus en détail

CONSULTATION PAR PROCEDURE ADAPTEE

CONSULTATION PAR PROCEDURE ADAPTEE CONSULTATION PAR PROCEDURE ADAPTEE Pouvoir adjudicateur : Centre Hospitalier de Béziers 2 rue Valentin Haüy BP 740 34525 BEZIERS Libellé de la consultation* : CONTRAT ANNUEL D ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES «ACHAT DE MATERIEL DE CUISINE» PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics)

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES «ACHAT DE MATERIEL DE CUISINE» PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES «ACHAT DE MATERIEL DE CUISINE» PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) Numéro de marché : N PA 2011-12

Plus en détail

CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NICE

CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NICE CENTRE HOSPITALIER NIVERSITAIRE DE NICE M A I T R E D E L 'O V R A G E C.H.. de NICE Direction de la Stratégie et des Travaux - Hôpital de CIMIEZ - Bât.D - 3ème étage - 4 Avenue Reine Victoria - BP 79

Plus en détail

Rénovation de la toiture terrasse du bâtiment central de l'ex-ifsi ÉTANCHÉITÉ

Rénovation de la toiture terrasse du bâtiment central de l'ex-ifsi ÉTANCHÉITÉ ÉTANCHÉITÉ 1. GENERALITES 1.1. NORMES ET REGLEMENTATION Les travaux faisant l objet du présent lot devront, tant en ce qui concerne la qualité des matériaux, leur provenance, leurs caractéristiques normalisées

Plus en détail

Aménagement d'un point Multi-services

Aménagement d'un point Multi-services 1 MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Aménagement d'un point Multi-services (marché n 10.054 T) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) LOT N 1 MACONNERIE 2 SOMMAIRE 1 OBJET ET DETAIL DU MARCHE...3

Plus en détail

Marché de création d une aire de jeux cour d Ecole G.DESARGUES de Vourles

Marché de création d une aire de jeux cour d Ecole G.DESARGUES de Vourles Marché de création d une aire de jeux cour d Ecole G.DESARGUES de Vourles MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES POUVOIR ADJUDICATEUR : Mairie de Vourles OBJET DU MARCHÉ : Création d une aire de jeux et dépose d

Plus en détail

MARCHE DE PRESTATION FORMATIONS CACES, FORMATIONS FIMO/FCO, PERMIS TOUTES CATEGORIES

MARCHE DE PRESTATION FORMATIONS CACES, FORMATIONS FIMO/FCO, PERMIS TOUTES CATEGORIES ARRONDISSEMENT DE BORDEAUX REPUBLIQUE FRANCAISE MAIRIE DE CESTAS Tél. : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 MARCHE DE PRESTATION FORMATIONS CACES, FORMATIONS FIMO/FCO, PERMIS TOUTES CATEGORIES PROCEDURE

Plus en détail

2013-614 PERISCOLAIRE ORCHAMPS VENNES PAGE 1/10. COMMUNE D ORCHAMPS VENNES 2, rue de la Mairie 25390 ORCHAMPS VENNES mairie.orchamps.vennes@wanadoo.

2013-614 PERISCOLAIRE ORCHAMPS VENNES PAGE 1/10. COMMUNE D ORCHAMPS VENNES 2, rue de la Mairie 25390 ORCHAMPS VENNES mairie.orchamps.vennes@wanadoo. 2013-614 PERISCOLAIRE ORCHAMPS VENNES PAGE 1/10 COMMUNE D ORCHAMPS VENNES 2, rue de la Mairie 25390 ORCHAMPS VENNES mairie.orchamps.vennes@wanadoo.fr REHABILITATION D UN BATIMENT COMMUNAL EN PERISCOLAIRE

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION Maître de l Ouvrage : CENTRE HOSPITALIER DE PERIGUEUX 80, avenue Georges Pompidou CS 61205 Opération : CHAMBRE FROIDE BATIMENT N 25 RENOVATION DU MONTE CHARGE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX SUIVANT «PROCEDURE

Plus en détail

C.C.T.P (Cahier des clauses techniques particulières)

C.C.T.P (Cahier des clauses techniques particulières) Rénovation des pavillons du Foyer François BERNARD à Salin de Giraud C.C.T.P (Cahier des clauses techniques particulières) LOT 5 MENUISERIES ET SIGNALISATION SOMMAIRE Sommaire... 2 ETENDUE DES TRAVAUX

Plus en détail

DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES VILLE DE MOULINET C A H I E R D E S C L A U S E S T E C H N I Q U E S P A R T I C U L I E R E S ( C. C. T. P.

DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES VILLE DE MOULINET C A H I E R D E S C L A U S E S T E C H N I Q U E S P A R T I C U L I E R E S ( C. C. T. P. DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES VILLE DE MOULINET C A H I E R D E S C L A U S E S T E C H N I Q U E S P A R T I C U L I E R E S ( C. C. T. P. ) MAITRE DE L OUVRAGE : VILLE DE MOULINET MAITRE D ŒUVRE :

Plus en détail

CCTP. LOT 2 : Toiture. RENNOVATION ÉNERGÉTIQUE DE LA SALLE POLYVALENTE MAIRIE DE MASSIEUX. Place de l Eglise 01600 Massieux

CCTP. LOT 2 : Toiture. RENNOVATION ÉNERGÉTIQUE DE LA SALLE POLYVALENTE MAIRIE DE MASSIEUX. Place de l Eglise 01600 Massieux CCTP LOT 2 : Toiture. RENNOVATION ÉNERGÉTIQUE DE LA SALLE POLYVALENTE MAIRIE DE MASSIEUX Place de l Eglise 01600 Massieux SIRET : 21010238000032 Téléphone : 04 78 98 00 43 Télécopie : 04 78 98 38 76 E-mail

Plus en détail

MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Remplacement d une chaudière dans le bâtiment n 4 du centre de Rennes d AGROCAMPUS OUEST PROCEDURE ADAPTEE (Articles 26.2 et 28 du code

Plus en détail

Opération : Désamiantage, déconstruction et démolition bâtiments «Elevage canards» Cahier des charges

Opération : Désamiantage, déconstruction et démolition bâtiments «Elevage canards» Cahier des charges 1/12 Centre de Recherches de Toulouse Secteur Travaux Site d AUZEVILLE Unité : SDAR Opération : Désamiantage, déconstruction et démolition bâtiments «Elevage canards» Cahier des charges Lieux de l opération

Plus en détail

CCTP Système de Sécurité Incendie

CCTP Système de Sécurité Incendie UNAF 26 place Saint Georges 75009 Paris IMMEUBLE DE BUREAUX 26 place Saint Georges 75009 Paris REMPLACEMENT DE L EQUIPEMENT D ALARME B.E.T. PREVENTION INCENDIE INGENIERIE MAÎTRISE D ŒUVRE 52 rue Jacques

Plus en détail

Accord-cadre concernant les petits travaux d entretien et les réparations courantes au profit de l Inserm ADR Paris VII et de ses unités rattachées

Accord-cadre concernant les petits travaux d entretien et les réparations courantes au profit de l Inserm ADR Paris VII et de ses unités rattachées Administration Déléguée Régionale Paris VII Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT N 2 : PLOMBERIE- SANITAIRE (CCTP) Accord-cadre concernant

Plus en détail

Travaux de reprise technique des concessions funéraires et de construction d un ossuaire

Travaux de reprise technique des concessions funéraires et de construction d un ossuaire Travaux de reprise technique des concessions funéraires et de construction d un ossuaire Cahier des charges Sommaire 1 Objet du marché... 3 2 Forme du marché... 3 3 Délai d exécution du marché... 3 4 Caractéristiques

Plus en détail

FOURNITURE ET INSTALLATION D'UN PLATEAU MULTISPORTS

FOURNITURE ET INSTALLATION D'UN PLATEAU MULTISPORTS Ville de Cysoing Hôtel de Ville 2, place de la République BP 67 59830 CYSOING Tél : 03.20.79.44.70. Fax : 03.20.79.57.59. N Cys FOURNITURE ET INSTALLATION D'UN PLATEAU MULTISPORTS Cahier des Clauses Administratives

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P) APPEL D OFFRES ADAPTE Objet du marché n 2012/08 : Travaux de rénovation/réaménagement intérieur Agence de Romans sur Isère MSA ARDECHE DROME LOIRE

Plus en détail

COMMUNE DE SAINT-GENEST-MALIFAUX

COMMUNE DE SAINT-GENEST-MALIFAUX COMMUNE DE SAINT-GENEST-MALIFAUX Marché à procédure adaptée Art. 28 du Code des Marchés Publics «Fourniture, installation et maintenance de l équipement pour la projection numérique du cinéma municipal

Plus en détail

ACHAT D'UN VEHICULE ELECTRIQUE UTILITAIRE NEUF AVEC LOCATION DE BATTERIE 13.014 FCS CCTP (CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES)

ACHAT D'UN VEHICULE ELECTRIQUE UTILITAIRE NEUF AVEC LOCATION DE BATTERIE 13.014 FCS CCTP (CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES) ACHAT D'UN VEHICULE ELECTRIQUE UTILITAIRE NEUF AVEC LOCATION DE BATTERIE 13.014 FCS CCTP (CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES) Ville de Feyzin - achat d'un véhicule neuf de type utilitaire électrique

Plus en détail

Commune de Chambly RENOVATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE AU GYMNASE ARISTIDE BRIAND CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.

Commune de Chambly RENOVATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE AU GYMNASE ARISTIDE BRIAND CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T. Commune de Chambly RENOVATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE AU GYMNASE ARISTIDE BRIAND CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) 1 SOMMAIRE GENERALITES...3 1.1 OBJET DU MARCHE...3 1.2 INTERVENANTS...3

Plus en détail

MARCHE PUBLIC. Personne responsable du marché : Monsieur le président du Conseil général. Comptable assignataire : Monsieur le payeur départemental

MARCHE PUBLIC. Personne responsable du marché : Monsieur le président du Conseil général. Comptable assignataire : Monsieur le payeur départemental MARCHE PUBLIC Installation et remplacement des équipements de traitement hygrométrique de l air des locaux de stockage de l Historial de la Grande Guerre de Péronne Personne responsable du marché : Monsieur

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Maître de l ouvrage Commune d Oudezeele Tél : 03-28-42-41-02 Fax : 03-28-42-41-94 Courriel : mairie.oudezeele@wanadoo.fr Objet du marché R.P.A.O. REGLEMENT PARTICULIER DE L'APPEL

Plus en détail

Construction d un centre espace social, culturel et sportif 90200 GIROMAGNY DCE CCTP Lot 20 Sécurité incendie Page 2 GÉNÉRALITÉS

Construction d un centre espace social, culturel et sportif 90200 GIROMAGNY DCE CCTP Lot 20 Sécurité incendie Page 2 GÉNÉRALITÉS DCE CCTP Lot 20 Sécurité incendie Page 2 OBJET DES TRAVAUX GÉNÉRALITÉS Le présent document a pour objet la définition des ouvrages et fournitures constituant le lot : du projet de : 20 Sécurité incendie

Plus en détail

C.C.A.P. (Cahier des Clauses Administratives Particulières)

C.C.A.P. (Cahier des Clauses Administratives Particulières) «Réfection des parkings et voies d accès sur le site du Mont Gros» C.C.A.P. (Cahier des Clauses Administratives Particulières) Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Observatoire de la Côte d Azur (Établissement

Plus en détail

Marché de prestations de services Lot 3 Vérification et maintenance des moyens de lutte contre l incendie

Marché de prestations de services Lot 3 Vérification et maintenance des moyens de lutte contre l incendie GROUPEMENT D ACHAT DES EPLE PUBLICS DE LA HAUTE-LOIRE Etablissement coordonnateur: Lycée Professionnel Jean Monnet 45 boulevard Président Bertrand BP 100 43009 LE PUY EN VELAY cedex Marchés des collectivités

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE DE DIGOIN SERVICES TECHNIQUES 14, PLACE DE L HOTEL DE VILLE Tél: 03 85 53 73 24 FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIEL INFORMATIQUE Date et heure

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P)

Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P) Dossier de consultation des entreprises Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P) Marché à procédure adaptée Et à Bons de commande Article 28 du Code des Marchés Publics Article 40 du

Plus en détail

TRAVAUX D ECLAIRAGE PUBLIC 2015

TRAVAUX D ECLAIRAGE PUBLIC 2015 OPÉRATION : TRAVAUX D ECLAIRAGE PUBLIC 2015 Maître de l ouvrage 8 rue Picard 02 47 56 31 97 (R.D.C.) RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION Mode de consultation Procédure adaptée En application des articles 28 et

Plus en détail

CRECHE INTERCOMMUNALE TRAVAUX EXTERIEURS DE REFECTION DU SOL DE LA COUR

CRECHE INTERCOMMUNALE TRAVAUX EXTERIEURS DE REFECTION DU SOL DE LA COUR CRECHE INTERCOMMUNALE TRAVAUX EXTERIEURS DE REFECTION DU SOL DE LA COUR REGLEMENT DE LA CONSULTATION En application de l article 28 du Code des Marchés Publics Maître d Ouvrage : Communauté de communes

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières Consultation d entreprises Procédure adaptée article 28 du CMP Cahier des Clauses Techniques Particulières Installation de chauffage de l église de Kunheim Remplacement du générateur d air Date limite

Plus en détail

OPERATION DE TRAVAUX

OPERATION DE TRAVAUX Maîtrise d Œuvre : C3C 18 Bd Nicolas Thiessé 76440 FORGES LES EAUX Tél : 06.32.89.12.95 Fax : 09.58.83.45.69 E-mail : c3c.capelle@gmail.com Maître d Ouvrage LYCEE Toulouse Lautrec 131 avenue de la Celle

Plus en détail

MISE EN PEINTURE DES CANDÉLABRES EN FONTE CCTP

MISE EN PEINTURE DES CANDÉLABRES EN FONTE CCTP MISE EN PEINTURE DES CANDÉLABRES EN FONTE CCTP CCTP - 1 - SOMMAIRE Article 1 : Article 2 : Article 3 : Article 4 : Article 5 : Article 6 : Article 7 : Consistance des travaux Etat et qualité des candélabres

Plus en détail

COMMUNE DE MEYRARGUES (13650)

COMMUNE DE MEYRARGUES (13650) COMMUNE DE MEYRARGUES (13650) MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (Art. 26 II 2 et 28 du C.M.P.) Objet : INSTALLATION, ENTRETIEN ET MAINTENANCE D UN PANNEAU D INFORMATION ELECTRONIQUE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)

Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) LOT SIGNALÉTIQUE L épée : usages, mythes et symboles Exposition programmée au musée de Cluny du 27 avril au 26 sept 2011 Maîtrise d ouvrage : Musée de

Plus en détail

Objet de la consultation

Objet de la consultation CAHIER des CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES C.C.A.P. MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Passé en application de l article 28 du Code des Marchés Publics Objet de la consultation VERIFICATION ET MAINTENANCE

Plus en détail

TRAVAUX DE RÉNOVATION DE LA SALLE DES FETES A AUBERVILLE-LA-CAMPAGNE COMMUNE DE PORT-JÉRÔME-SUR-SEINE

TRAVAUX DE RÉNOVATION DE LA SALLE DES FETES A AUBERVILLE-LA-CAMPAGNE COMMUNE DE PORT-JÉRÔME-SUR-SEINE COMMUNE DE PORT-JÉRÔME-SUR-SEINE TRAVAUX DE RÉNOVATION DE LA SALLE DES FETES A AUBERVILLE-LA-CAMPAGNE COMMUNE DE PORT-JÉRÔME-SUR-SEINE LOT N 2: REMPLACEMENT DE LUMINAIRES Cahier des Clauses Techniques

Plus en détail

Cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P)

Cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P) MAITRE D OUVRAGE : Commune de LAPOUTROIE Cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P) Marché de fournitures et services Mode de passation : procédure adaptée suivant articles 28 et 40 du Code

Plus en détail

LOT n 6 PLATRERIE - STAFF

LOT n 6 PLATRERIE - STAFF DOMFRONT EGLISE ST JULIEN Lot n 6 Plâtrerie - Staff - Page 1 Maître d'ouvrage VILLE DE DOMFRONT Hôtel de Ville Place Roirie 61700 DOMFRONT --------------------- EGLISE ST JULIEN RESTAURATION DU CLOCHER

Plus en détail

C.C.A.P. (cahier des clauses administratives particulières)

C.C.A.P. (cahier des clauses administratives particulières) COMMUNE DE LE PERCY 38 930 tél : 04 76 34 46 04 - fax : 04 76 34 46 04 Mail : mairielepercy@wanadoo.fr REFECTION DE LA COUVERTURE DE L ANCIEN BÂTIMENT CUMA C.C.A.P. (cahier des clauses administratives

Plus en détail

REMPLACEMENT DES FAUTEUILS De la salle de spectacle du Centre Culturel de la Pépinière à Belfort. Maître d ouvrage.

REMPLACEMENT DES FAUTEUILS De la salle de spectacle du Centre Culturel de la Pépinière à Belfort. Maître d ouvrage. REMPLACEMENT DES FAUTEUILS De la salle de spectacle du Centre Culturel de la Pépinière à Belfort Maître d ouvrage VILLE DE BELFORT Service Maintenance bâtiments Hôtel de ville et de la Communauté de l

Plus en détail

Cahier des clauses techniques particulières

Cahier des clauses techniques particulières Cahier des clauses techniques particulières Remplacement des chaudières pour la Mairie, l école Roger Salengro et le Gymnase Raymond Joly, ainsi que le remplacement du générateur d air chaud au gymnase

Plus en détail

CCTG - CCTP. Création d'un Restaurant scolaire & d'une Salle de loisir CCTP LOT 10 NETTOYAGES. Mairie de Corneilla Del Vercol ARCHI CONCEPT

CCTG - CCTP. Création d'un Restaurant scolaire & d'une Salle de loisir CCTP LOT 10 NETTOYAGES. Mairie de Corneilla Del Vercol ARCHI CONCEPT 21006 Restaurant scolaire & Salle de loisir à Corneilla Del Vercol CCTP LOT 10 NETTOYAGES MAITRE D'ŒUVRE : ARCHI CONCEPT 2, Boulevard des Pyrénées - 66000 PERPIGNAN Tel : 04-68-34-59-42 Fax : 04-68-34-02-40

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX VILLE DE GARDANNE DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES SERVICE Marché ENTRETIEN, AMENAGEMENT ET REPARATION DU RESEAU TELEPHONIE ET INFORMATIQUE DES BATIMENTS Date et heure limites

Plus en détail

EXTENSION RESTRUCTURATION DE LA HALTE-GARDERIE «Les Bout Choux»

EXTENSION RESTRUCTURATION DE LA HALTE-GARDERIE «Les Bout Choux» SYNDICAT INTERCOMMUNAL AUTRANS MEAUDRE 38112 EXTENSION RESTRUCTURATION DE LA HALTE-GARDERIE «Les Bout Choux» CCTP DPGF LOT 13 SIGNALETIQUE Architecte PASQUALON ARCHITECTURES 58, Impasse de la Scie 38880

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION Maître d Ouvrage Communauté de communes de la Planèze Le bourg 15300 USSEL REGLEMENT DE LA CONSULTATION Objet Travaux d aménagement paysager dans le village du Sailhant Architecte Philippe MAGENTIES Pagros

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Commune de Le Boulou - Service Marchés Avenue Leon-Jean Grégory 66162 LE BOULOU Cédex FOURNITURE ET POSE D UNE CABINE DE TOILETTES PUBLIQUES AUTONETTOYANTES

Plus en détail

Lot : n 1 DESAMIANTAGE

Lot : n 1 DESAMIANTAGE République Française Institut National de la Recherche Agronomique Centre de Recherche de Clermont-Ferrand Theix Lyon MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Cahier des clauses Techniques Particulières Lot : n 1 DESAMIANTAGE

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE DE GARDANNE DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES SERVICE Marché Avenue de Nice Résidence Saint Roch MAINTENANCE DES ALARMES ANTI-EFFRACTION, DES

Plus en détail

LOT 01 Gros Œuvre - Ravalement

LOT 01 Gros Œuvre - Ravalement Maître d œuvre : C3C CAPELLE Cyrille 21, rue Normande 28230 EPERNON Tél : 06 32 89 12 95 Maître de l ouvrage Lycée Michelet 5, rue Jullien 92170 VANVES --------- - TRAVAUX DE REPARATION D UNE PARTIE DU

Plus en détail

ACHAT ET INSTALLATION D UN SYSTEME DE CHAUFFAGE CENTRAL POUR LA SALLE COMMUNALE

ACHAT ET INSTALLATION D UN SYSTEME DE CHAUFFAGE CENTRAL POUR LA SALLE COMMUNALE Pièce contractuelle n 2 COMMUNE D AUMONT EN HALATTE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES ---------------------------- ACHAT ET INSTALLATION D UN SYSTEME DE CHAUFFAGE CENTRAL POUR LA SALLE COMMUNALE

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX MAIRIE DE LAGORD 1 rue de la Métairie BP 29 17140 LAGORD Tél: 05 46 00 62 00 FOURNITURE ET DE POSE D UNE CLOTURE EN BARREAUDAGE DE 2 METRES DE HAUTEUR AVEC UN PORTAIL COULISSANT

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P.

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P. Maître d ouvrage : Conservatoire d'espaces naturels de Lorraine Objet du marché : Travaux au siège social du Conservatoire d'espaces naturels de Lorraine

Plus en détail

TRAVAUX D INSTALLATION D UNE CLIMATISATION A LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE LA VILLE DE BALMA

TRAVAUX D INSTALLATION D UNE CLIMATISATION A LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE LA VILLE DE BALMA Marché public de travaux VILLE DE BALMA 6, avenue François Mitterrand 31132 BALMA Cedex TRAVAUX D INSTALLATION D UNE CLIMATISATION A LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE LA VILLE DE BALMA Règlement de consultation

Plus en détail

TRAVAUX DE RENOVATION TOITURE DE LA HALLE Tranche n 3

TRAVAUX DE RENOVATION TOITURE DE LA HALLE Tranche n 3 TRAVAUX DE RENOVATION TOITURE DE LA HALLE Tranche n 3 C.C.T.P Lot n 4 : PEINTURE Page 1 SOMMAIRE 1. GENERALITES : 1.1 Présentation du projet 1.2 Présentation de l offre 1.3 Connaissance des lieux 1.4 Documents

Plus en détail

SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES

SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES POUR LE CHAUFFAGE ET L'INDUSTRIE Société à responsabilité limitée au capital de 50 000 R.C Saint-Etienne 64 B 96 ECF/A 15, rue de l'eternité- 42.000 SAINT-ETIENNE Téléphone

Plus en détail

Marché n : 2015_BRIEC_S_001_Diagnostic assainissement. Objet : Prestations d inspection des réseaux d assainissement

Marché n : 2015_BRIEC_S_001_Diagnostic assainissement. Objet : Prestations d inspection des réseaux d assainissement CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP) VALANT ACTE D ENGAGEMENT Marché n : 2015_BRIEC_S_001_Diagnostic assainissement Objet : Prestations d inspection des réseaux d assainissement Cette consultation a

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHE DE TRAVAUX ALFA3A 14, rue Aguétant 01500 AMBERIEU EN BUGEY Tél : 04.74.38.29.77 CONSTRUCTION DE 3 LOGEMENTS EN HABITAT ADAPTE POUR LES GENS DU VOYAGE IMPASSE DES PONTETS 74320 SEVRIER Date et heure

Plus en détail

C.C.A.P. (Cahier des Clauses Administratives Particulières)

C.C.A.P. (Cahier des Clauses Administratives Particulières) «Chauffage du bâtiment Pavillon Henri Chrétien de l Observatoire de la Côte d Azur» C.C.A.P. (Cahier des Clauses Administratives Particulières) Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Conducteur d opération

Plus en détail

Cahier des clauses administratives et techniques particulières CCATP

Cahier des clauses administratives et techniques particulières CCATP Commune de Piolenc Direction de la commande publique Marché public de travaux N DCP/travaux d abattage et d élagage d arbres Cahier des clauses administratives et techniques particulières CCATP N DCP /

Plus en détail

Cahier des Clauses Particulières CCATP

Cahier des Clauses Particulières CCATP Cahier des Clauses Particulières CCATP Objet du marché : Réfection de l étanchéité sur la toiture de L école Kergomard. Adresse du chantier : Ecole Maternelle KERGOMARD Rue des Planches 27700 Les Andelys

Plus en détail

V I L L E D E G U I P A V A S

V I L L E D E G U I P A V A S V I L L E D E G U I P A V A S TRAVAUX DE PEINTURE INTERIEURE ET DE RAVALEMENT DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation Communauté de Communes du Mené La Croix Jeanne-Even 22330 COLLINÉE Appel d offres aux entreprises en vue de la Construction d une plateforme de stockage de bois déchiqueté sur la commune de Langourla Règlement

Plus en détail

CCTP. Renseignements généraux d ordre Technique. Maître d Ouvrage : Mairie de Guipavas. Mairie de Guipavas Services Techniques

CCTP. Renseignements généraux d ordre Technique. Maître d Ouvrage : Mairie de Guipavas. Mairie de Guipavas Services Techniques V I L L E D E G U I P A V A S SERVICES TECHNIQUES LOT : 3 ELECTRICITE CCTP Renseignements généraux d ordre Technique Maître d Ouvrage : Mairie de Guipavas Mairie de Guipavas Services Techniques Monsieur

Plus en détail

CCTP / DEVIS DESCRIPTIF QUANTITATIF LOT N 7 - ELECTRICITE

CCTP / DEVIS DESCRIPTIF QUANTITATIF LOT N 7 - ELECTRICITE 7 ELECTRICITE -1/9 - ECOLE DE MUSIQUE INTERCOMMUNALE DU GRANDVAUX CREATION DE SALLE DE REPETITION EN SOUS SOL 6 Place Charles Thévenin ST LAURENT EN GRANDVAUX 39150 Maître d Ouvrage COMMUNAUTE DE COMMUNES

Plus en détail

C.C.T.P. Objet du marché :

C.C.T.P. Objet du marché : 3 rue Alfred et Edme Sommier 77950 - Maincy C.C.T.P. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES N : CCTP SB/MW-2015 Objet du marché : DIAGNOSTICS DE PERFORMANCE ENERGETIQUE DU PATRIMOINE DE LA VILLE DE

Plus en détail

COMMUNE D AGOS VIDALOS CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP)

COMMUNE D AGOS VIDALOS CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) COMMUNE D AGOS VIDALOS CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) Maître d ouvrage : SIVU du Pibeste Aoulhet 2bis avenue du Lavedan 6540 Agos Vidalos Maîtrise d œuvre : Architecte : Thetis

Plus en détail