CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU LUNDI 2 MAI 2016 ORDRE DU JOUR

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1 VILLE DE REIMS CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU LUNDI 2 MAI 2016 ORDRE DU JOUR Mme Valérie BEAUVAIS CM Grande Salle Evénementielle Service public des activités événementielles Lancement de la procédure de délégation de service public M. Arnaud ROBINET CM Plan Local d'urbanisme de Reims Objectifs de la révision M. Arnaud ROBINET CM Plan Local d'urbanisme de Reims Révision Débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables (PADD) M. Arnaud ROBINET CM Reims Métropole Extension des compétences de la Communauté d'agglomération Projet de création d'une Communauté Urbaine Approbation des statuts Mme Elizabeth VASSEUR CM s M. Jean-Marc ROZE CM SA d'hlm Le Foyer Rémois Construction de 11 logements rue Lanson à Reims M. Jean-Marc ROZE CM SA d'hlm Le Foyer Rémois Construction de 38 logements rue de la Ferme des Anglais à Reims M. Jean-Marc ROZE CM SA d'hlm Le Foyer Rémois Construction de 2 logements PLAI 6-8 rue Marteau à Reims M. Jean-Marc ROZE CM SA d'hlm Plurial Novilia Résidentialisation Croix du Sud - 2ème phase 1-13 place Fragonard place Ingres 20 esplanade Cézanne à Reims M. Jean-Marc ROZE CM SA d'hlm Plurial Novilia Construction de 39 logements 412 avenue de Laon à Reims

2 M. Jean-Marc ROZE CM SA d'hlm Plurial Novilia Acquisition - Amélioration d'un logement 32 rue Marcelle Loiseau à Reims M. Jean-Marc ROZE CM SA d'hlm Plurial Novilia Acquisition d'un ensemble immobilier de 16 logements Réalisation de travaux 2 rue des Courtes Martin Modification Mme Silvana SAHO-NUZZO CM Convention de mécénat Projets 2016 Mme Silvana SAHO-NUZZO CM Parc de Champagne "les drôles de cabanes du parc de Champagne" Convention de partenariat avec la société Léon Noël M. Xavier ALBERTINI CM Association des Maisons de Quartier de Reims s Avenant 11 Mme Jocelyne LHOTEL CM Jardin Coup de Pousse Charte de fonctionnement des ateliers intergénérationnels de jardinage pour 2016 Mme Fatima EL HAOUSSINE CM Association "Les Eternelles Etoiles Champenoises et leurs musiciens" Convention de mise à disposition à titre gracieux de matériels M. Bernard LANDUREAU CM Animation des temps périscolaires Prise en charge des repas des agents municipaux Convention avec la Caisse des Ecoles M. Raphaël BLANCHARD CM Dispositifs Jeunesse Reims Vital'été - Festiv'été Modalités d'organisation et de gestion s Complément M. Stéphane LANG CM Jeux Régionaux des jeunes Convention avec le Comité Régional Olympique et Sportif M. Stéphane LANG CM Reims Streetball Kings Convention avec l'association Reims Streetball Kings M. Stéphane LANG CM Championnats de France de Rugby UNSS Convention avec le service régional UNSS M. Stéphane LANG CM Championnat de France de Fleuret Junior Convention avec le Cercle d'escrime de Reims M. Stéphane LANG CM La Foulée des Sacres 2016 Convention avec la Section course à pied des sapeurs-pompiers de Reims (SCAP 18)

3 Mme Christine FRANZIN CM Clubs sportifs amateurs s Conventions annuelles 2016 M. Alban DOMINICY CM Street Art Convention de partenariat avec ERDF Mme Orélie MINGOLLA CM Musée des Beaux-Arts Don du Cercle des Mécènes M. Alban DOMINICY CM Structures culturelles s d'équipement Avenants aux conventions M. Pascal LABELLE CM Association pour le Développement de l'activité Culturelle du Conservatoire Convention M. Jean-Claude PHILIPOT CM Association Société des Amis du Vieux Reims Avenant 2 M. Alban DOMINICY CM Bibliothèque municipale Dépôt de mangas auprès de la bibliothèque de Tinqueux Convention de partenariat M. Alban DOMINICY CM Bibliothèque municipale Programmation de courts-métrages en audiodescription Partenariat avec la Maison des jeunes et de la culture d'ay M. Alban DOMINICY CM Bibliothèque municipale Convention avec l'association Cathédrale Notre Dame de Reims M. Alban DOMINICY CM Bibliothèque Municipale Mise à disposition de casques de protection auditive pour enfants Convention de partenariat avec le Pôle régional des musiques actuelles de Champagne-Ardenne M. Alexandre TUNC CM Bibliothèque municipale Exposition "Archéologie de la mémoire, , distances et raccourcis" Cession de droits par François Lehoux Contrat M. Alexandre TUNC CM Bibliothèque municipale Catalogue de l'exposition "Le goût des livres, Victor Diancourt, collectionneur champenois" Contrats de cession de droits d'auteur M. Pascal LABELLE CM Œuvre "Figures variables VII" de Thierry Pertuisot Donation et cession de droits Mme Orélie MINGOLLA CM SARL Scènes d'œuvres lyriques Exploitation de l'opéra de Reims Modification du contrat d'affermage Avenant 6

4 M. Raphaël BLANCHARD CM Association Nationale des Villes et Pays d'art et d'histoire et des Villes à Secteurs Sauvegardés et Protégés Adhésion M. Charles GERMAIN CM Confédération de l'artisanat des Métiers et des Services de la Marne Convention cadre Convention annuelle d'objectifs 2016 M. Charles GERMAIN CM Les Vitrines de Reims Convention cadre Convention annuelle d'objectifs 2016 Mme Elizabeth VASSEUR CM Maison des syndicats Participation aux charges d'occupation des locaux M. Vincent VERSTRAETE CM Etat des emplois Modifications M. Vincent VERSTRAETE CM Réglement d'attribution des indemnités de frais des déplacements temporaires M. Tarik MAZOUJ CM Appel à projets "Villes respirables en 5 ans" Convention avec l'etat et Reims Métropole M. Xavier ALBERTINI CM Installations classées pour la protection de l'environnement Avis du conseil municipal Mme Valérie BEAUVAIS CM Sanitaires automatiques Actualisation du tarif d'utilisation Mme Valérie BEAUVAIS CM Halles du Boulingrin Marché aux livres - Marché biologique - Nettoiement Tarifs Mme Orélie MINGOLLA CM Implantation de mobiliers enterrés pour la gestion des déchets en habitat collectif Convention cadre d'usage pour les années 2010 à Avenants Convention cadre d'usage pour les années 2016 à 2029 Mme Nathalie MIRAVETE CM Cession d'un immeuble situé à Reims à l'angle des rues Goïot et d'aÿ Mme Nathalie MIRAVETE CM Cession d'un immeuble situé à Reims rue du Petit Delbourg Mme Nathalie MIRAVETE CM Cession d'un immeuble situé à Reims 94 bis rue Saint Thierry Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une partie de la cour de l'école Jardelle Mme Nathalie MIRAVETE CM Cession de terrains sis à Reims lieudit "la Fosse à Fromage", Chemin rural 27 dit "des Petites Vignes" et chemin dit "des Termes"

5 Mme Nathalie MIRAVETE CM Local sis à Reims 16 rue du temple Bail commercial Intervention a l'acte cession de fonds de commerce par la SAS Le Carreau à la SARL La Compagnie de Ginette M. Mario ROSSI CM Chauffage urbain Croix Rouge Délégation de Service Public Avenant 19 M. Mario ROSSI CM Production, transport et distribution de chaleur Quartiers Croix-Rouge et Murigny Délégation de Service Public Rapport annuel du délégataire Information du Conseil municipal M. Arnaud ROBINET CM Délégation du Conseil municipal à l'exécutif Compte rendu ADDITIF A L ORDRE DU JOUR M. Arnaud ROBINET CM Procédure d urgence Musée de l Armée Convention