RÉUNION DU CTR 6 OCTOBRE 2014 Compte rendu

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "RÉUNION DU CTR 6 OCTOBRE 2014 Compte rendu"

Transcription

1 RÉUNION DU CTR 6 OCTOBRE 2014 Compte rendu Membres présents (par ordre alphabétique) : Thierry Aubry, Jean-François Delmas, Patrick Lamotte, Fabienne Le Bars, Pascale Milly, Gilles Munck, Hélène Richard, Philippe Vallas, Magali Vène Invités : Justine Dujardin (Bm de Bordeaux), Marie-Claire Waille (Bm de Besançon) SLL : Noëlle Balley, Claude Gardeur, François Lenell En début de séance, François Lenell informe les membres du Comité qu'isabelle de Conihout a quitté la Bibliothèque Mazarine pour diriger le département des livres et manuscrits de Christie's Paris. De ce fait, Isabelle de Conihout a annoncé sa démission du CTR. BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE COLMAR Rapporteur : Mme Fabienne Le Bars Devis : Coralie Barbe VIII 36 INC Biblia Bâle :Amerbach, 1479 Ms 352 Psautier adapté àl'usage cistercien Manuscrit, XIIIème siècle Le Comité demande à pouvoir réexaminer (Fabienne Le Bars et Gilles Munck) ces deux ouvrages lors de leur arrivée à l'atelier de Coralie Barbe, afin de savoir : - si une dépose de la couvrure est nécessaire, ou si un soulèvement partiel suffit pour savoir ce qui se trouve sous l'ais supérieur de l'incunable VIII 36 - s'il est nécessaire ou non de déposer la couvrure du manuscrit Ms 352 Autres recommandations formulées : - incunable VIII 36 : combler le mors inférieur avec du parchemin ou de la peau de truie - manuscrit Ms 352 : préciser le protocole de traitement des supports de couture et les modalités de consolidation de la couture ; proposer un traitement de la tranchefile BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BESAN ÇON Rapporteur : Mme Hélène Richard Devis : Luc Espouy (Ms 836 et Inc 666), Agnès Vallet (732) Le Comité remarque avec satisfaction la qualité des devis de Luc Espouy, qui sont plus précis et détaillés que ceux établis précédemment par ce restaurateur. Ms 836 Les fais et concquestes du noble roy Alexandre... Manuscrit, vers pour les tranchefiles, la bibliothèque a le choix entre la réfection des bâtis (sur bandes de parchemin roulé) ou le fixage des fils d'œuvre à la colle d'amidon + papier japonais 30 g

2 Inc 666 Barzizza (Gasparino) Epistolae.. Paris : Gering, Crantz et Friburger, Weis (Johan Martin) Représentation des fêtes données par la ville de Strasbourg pour la convalescence du roi Paris : Laurent Aubert, 1745 avec la recommandation de consolider seulement les tranchefiles. Il est conseillé au restaurateur de voir s'il est nécessaire ou non de supprimer les divers papiers de renfort. BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE N ÎMES Rapporteur : M. Jean-François Delmas Devis : Cédric Lelièvre Le Comité demande qu'un état de la collection Séguier soit effectué afin de définir des protocoles de traitements des documents selon leurs types et selon leurs dégradations. Une telle demande figurait déjà dans le compte rendu de la réunion du CTR le 17 novembre 2008 ("Le Comité demande que la bibliothèque réalise un état de la collection Séguier : nombre et volumétrie de documents reliés ; brochés ; en liasses"). Le Comité demande que la bibliothèque adresse, à l'avenir, des projets s'inscrivant dans un programme de restauration, et non plus des projets concernant quelques ouvrages isolés. Ms 112 Recueil n 5 (recueil d'inscriptions latines et grecques) Ms 116 Séguier (Jean -François) Recueil de planches sur le temple de Diane à Nîmes - fabriquer une boîte de conservation pour y placer en défet la reliure qui aura été démontée - préciser si des interventions sont prévues sur les dessins et planches gravées présentant des altérations, lacunes ou des déchirures, et sur la sanguine qui a déchargé - protéger les divers documents graphiques (dessins, planches gravées, sanguine) par des feuillets intercalaires de protection Ms 123 Recueil n 12

3 Ms 124 Recueil n 17 avec la recommandation de ne pas retirer les anciennes étiquettes de cotes, ou bien de les décoller et de les monter sur des soufflets en papier Ms 160 Diverses notes bibliographiques - numéroter chaque feuillet et estampiller chaque planche - ne pas faire de nouvelle reliure pour chacun des 5 ensembles composant le "corps d'ouvrage" - faire des chemises à rabats, afin de protéger les tranches Ms 174 Recueil n 7 - ne pas laver les feuillets 106 à 110, en raison de la présence d'encres ferrogalliques - retirer les taches sur ces feuillets, et doubler ceux-ci au papier japonais et à la Klucel G Ms 198 Recueil n 41 BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BORDEAUX Rapporteur : Mme Magali Vène Devis : Claude Benoist, Atelier Erasme, Didier Eininger Ms 2168 Livre de raison de la famille Mauriac à Malagar Manuscrit, Le devis de Didier Eininger n'est pas retenu, car il est estimé trop interventionniste (réalisation d'un demi en peau). Le Comité émet un avis favorable au devis de l'atelier Erasme et à celui de Claude Benoist. Cet avis favorable est assorti des recommandations suivantes : pour les deux devis : - si l'existence d'une apprêture du dos est constatée et que celle-ci permet l'ouvrabilité satisfaisante de l'ouvrage, il ne sera pas nécessaire de déposer cette apprêture d'origine, ni de déposer la couture existante - doubler les plans sur calques au papier japonais et à la Klucel G

4 - utiliser du carton de conservation pour réaliser la boîte pour le devis de Claude Benoist : - poser un soufflet en papier Le Comité estime que le devis de Claude Benoist prévoit un temps trop important (13 heures) pour les opérations de numérisation. J 911/ 1 Rés Montesquieu (Charles Louis de Secondat, baron de) De l'esprit des Lois, tome 1 Genève : Barillot, 1748 Le devis de Didier Eininger n'est pas retenu, car il propose des interventions inadaptées ou inutiles (nettoyage du cuir de la couvrure ; réfection de tranchefiles à l'identique). Le Comité émet un avis favorable au devis de l'atelier Erasme et à celui de Claude Benoist, avec la recommandation de fabriquer une boîte de conservation en toile Buckram. BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE D'ORL ÉANS Rapporteur : M. Thierry Aubry Devis : Cédric Lelièvre, Marie Messager Le Comité estime que les valeurs d'assurance de ces manuscrits sont trop élevées, bien que ces documents soient de très grande valeur. Ms 29 Hugo de Sancto Caro Postillae in Bibliam (Luc) 1234 Les deux devis sont acceptés avec la recommandation de fabriquer une boîte sabot (book shoe) qui laisse visible le dos. Ms 69 Babio (Gaufridus) Glossae super Matthaeum 1er tiers du XIIème siècle Les deux devis sont acceptés avec les recommandations suivantes : - stabiliser l'existant du dos - préciser le mode de rattachement des ais (par rétablissement des supports de couture?) - fabriquer une boîte sabot (book shoe) Ms 285 Constantinus Africanus Pantegni Theorica Début du XIIème siècle Les deux devis sont acceptés avec les recommandations suivantes : - ne pas réaliser d'ais inférieur en carton neutre, mais opter pour du bois, et adapter alors le protocole

5 - insérer des gardes mobiles pour protéger les feuillets - si le restaurateur enlève quelque chose, les élements retirés seront légendés et placés en défets Ms 295 Donatus Ars minor, ars major 2ème tiers du IXème siècle Les deux devis sont acceptés avec les recommandations suivantes : - rattacher les plats soit par une apprêture, soit par prolongation des supports de couture - conserver les éléments d'œuvre de la couture - tenir compte des pigments des illustrations (lettrines) BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE PÉRIGUEUX Rapporteur : M. Gilles Munck Devis : Atelier Legrand (Périgueux) INC 2 Biblia Basel : Johannes Amerbach, 1482 Le devis n'est pas accepté car sa proposition de restauration des plats est inappropriée. Le Comité fait les recommandations suivantes : - dépoussiérer et décormer les feuillets froissés INC 15 Johannes de Sancto Geminiano De exemplis et similitudinibus rerum.. Basel : J. Petri et J. Froben, 1499 Le devis n'est pas accepté car il prévoit l'utilisation de la colle Elasta N, déconseillée, pour restaurer les plats. Un nouveau devis devrait inclure les recommandations suivantes : - dépoussiérer le document - réaliser une légère appprêture du dos - consolider les coins, en évitant d'utiliser la colle Elasta N - effectuer un test de pulvérulence sur les plats, avant de stabiliser, si nécessaire, avec de la Klucel G en solution alcoolique INC 17 Angeli de Clavasio Summa angelica de casibus conscientiae Venezia : Giorgio Arrivabene, 1489 Le devis n'est pas accepté car sa proposition de restauration des plats est inappropriée Le Comité recommande de se limiter au dépoussiérage de l'ouvrage et à la fabrication d'une boîte de conservation en toile Buckram (Fantasia)

6 INC 18 Herolt (Johannes) Sermones discipuli de tempore.. Lyon : N. Philippi et M. Reinhart, 1483 Le devis n'est pas accepté car sa proposition d'intervention sur la couvrure est inappropriée, et l'utilisation de la colle Elasta N pour recoller les coins de cuir sur les ais est déconseillée. Le Comité recommande de se limiter à recoller les petites parties de cuir qui se soulèvent. DD Herodianus Herodiani Histori Graeci libri octo.. Paris : Simon de Colines, 1529 Le devis n'est pas accepté car sa proposition de dépose du cuir est inappropriée Le Comité recommande de se limiter à recoller le cuir des plats (ne pas utiliser la colle Elasta N) et à fabriquer une boîte de conservation en toile Buckram (Fantasia) Le Comité s'interroge sur la capacité de cet atelier à affectuer les interventions qu'il propose dans ses devis. BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT-BRIEUC Ms 11 Coutumes de Bretagne Manuscrit, fin du Xvème siècle Validation éventuelle du nouveau devis de restauration (atelier Pergamena), suite aux recommandations du CTR réuni le 17 mars 2014 Le nouveau devis est accepté avec la recommandation de fabriquer une boîte de conservation en toile Buckram (Fantasia), car le Comité estime que le prix (425 euros) de la boîte est trop élevé. Il est convenu que Fabienne Le Bars voie l'ouvrage, après qu'il aura été restauré. BIBLIOTH ÈQUE D'AGGLOM ÉRATION DE SAINT-OMER Inc 70 Le grand herbier en français Paris : Guillaume Nyverd, s.d. [1521] Validation éventuelle du nouveau devis (Isabelle Lacheré), suite aux recommandations du CTR réuni le 12 mai 2014 Le nouveau devis est accepté avec la recommandation d'éviter le contact direct de la Laponite avec les documents d'oeuvre. BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE VALENCIENNES Ms 670, Ms 680, Ms 681, Ms 682, Ms 683 Validation éventuelle des nouveaux devis (Marie Messager), suite aux recommandations du CTR réuni le 23 juin 2014

7 Ms 670 Le nouveau devis (proposition de traitement n 1 : confection d'une nouvelle apprêture) est accepté, au regard des précisions fournies Ms 680 Le nouveau devis (proposition de traitement n 2 : réalisation d'un demi en veau à l'identique) est accepté Ms 681 Le nouveau devis est accepté Ms 682 Le nouveau devis est accepté Ms 683 Le nouveau devis est accepté BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE DIJON Eventuelle validation de principe de 2 projets de restaurations d'objets conservés dans cet établissement. Par leur nature, ces 2 objets sont hors du champ de compétences du CTR, mais doivent lui être présentés pour qu'il puissse fournir des éléments d'appréciation au préfet de région, chargé d'émettre ses avis consultatifs sur ces projets (Code du patrimoine, article R ). - Maquette (1804) du tombeau de Philippe le Hardi - Fragments sculptés polychromes, époque médiévale Thierry Aubry avait proposé de solliciter les avis de restaurateurs spécialisés (enseignants à l'institut national du patrimoine) sur les projets et devis. Il donne lecture de ces avis : - Pour la maquette du tombeau de Philippe le Hardi : Christian Binet a fait remarquer qu'il convient de faire attention aux couches picturales quant à l'utlisation de plextol et autres solvants aqueux présents dans les produits cités dans le devis. En postulant que cette attention avait déjà été portée lors de l'établissement du document, qui n'en fait cependant pas mention. - pour les fragments sculptés d'époque médiévale : Marie Payre met en garde contre le poids des pièces en rapport avec la résistance des conditionnements en polypropylène (en postulant aussi que cela a été pris en compte)

ARCHIVES DIPLOMATIQUES PRESERVATION ET CONSERVATION

ARCHIVES DIPLOMATIQUES PRESERVATION ET CONSERVATION PRESERVATION ET CONSERVATION 1. Anticiper les dégradations Prévenir : tel est le maître-mot qui doit dicter nos actions lorsqu il faut préserver l état matériel d un document et allonger ainsi sa durée

Plus en détail

04 67 67 37 50 missionarchives@cdg34.fr. Tenue des registres des actes administratifs

04 67 67 37 50 missionarchives@cdg34.fr. Tenue des registres des actes administratifs Tenue des registres des actes administratifs Depuis le 11 juillet 2010, les registres des actes administratifs font l objet d une nouvelle réglementation qui précise les contenus des registres et les modalités

Plus en détail

Manuscrits du Moyen Age

Manuscrits du Moyen Age Manuscrits du Moyen Age (Dossier pédagogique réalisé par le service éducatif de la MGT) 1. Qu est-ce qu un manuscrit? Voici deux ouvrages conservés à la MGT. Histoire des quatre fils Aymons, XVIIe siècle

Plus en détail

Le test s'est déroulé en trois étapes successives

Le test s'est déroulé en trois étapes successives TEST SUR LES BASES BIBLIOGRAPHIQUES Rapport* du bureau Marcel van Dijk L'étude qui suit présente les résultats du test quantitatif et qualitatif de 5 bases bibliographiques disponibles en France : BNOPALE

Plus en détail

Grandes Heures d Anne de Bretagne

Grandes Heures d Anne de Bretagne Grandes Heures d Anne de Bretagne Travesera de Gracia, 17-21 08021 Barcelone - Espagne Tél. (+33) 09 70 44 40 62 Tél. +34 93 240 20 91 Fax +34 93 201 50 62 www.moleiro.com www.moleiro.com/online Grandes

Plus en détail

Les métiers de la ville 1. Joffrey 5 3 HISTOIRE-GÉOGRAPHIE, ANNÉE 2009-2010 LES MÉTIERS DE LA VILLE AU MOYEN-ÂGE

Les métiers de la ville 1. Joffrey 5 3 HISTOIRE-GÉOGRAPHIE, ANNÉE 2009-2010 LES MÉTIERS DE LA VILLE AU MOYEN-ÂGE Les métiers de la ville 1 Joffrey 5 3 HISTOIRE-GÉOGRAPHIE, ANNÉE 2009-2010 LES MÉTIERS DE LA VILLE AU MOYEN-ÂGE Les métiers de la ville 2 SOMMAIRE INTRODUCTION P.3 - PREMIÈRE PARTIE : LES MÉTIERS P.4 DEUXIÈME

Plus en détail

Numérisation et valorisation des fonds patrimoniaux dans les collectivités

Numérisation et valorisation des fonds patrimoniaux dans les collectivités Numérisation et valorisation des fonds patrimoniaux dans les collectivités Les Archives municipales d Aubervilliers David Desbans Archives municipales et Documentation d Aubervilliers Objectifs et enjeux

Plus en détail

Appel à communication Colloque. 16 et 17 octobre 2014

Appel à communication Colloque. 16 et 17 octobre 2014 Appel à communication Colloque 16 et 17 octobre 2014 «IFRS Bâle Solvency : Impacts des contraintes comptables et réglementaires sur les établissements financiers» IAE de Poitiers Laboratoire CEREGE Le

Plus en détail

EXPERTS NATIONAUX. Tél. 01.40.20.50.61. Département des antiquités grecques, étrusques et romaines : M. Alain PASQUIER

EXPERTS NATIONAUX. Tél. 01.40.20.50.61. Département des antiquités grecques, étrusques et romaines : M. Alain PASQUIER EXPERTS NATIONAUX I - Chefs des 14 départements patrimoniaux : 1) musée du Louvre : Palais du Louvre 34, quai du Louvre 75058 PARIS CEDEX 01 Standard général : 01.40.20.50.50 Département des antiquités

Plus en détail

Politique de gestion des archives de l Université de Strasbourg,

Politique de gestion des archives de l Université de Strasbourg, Politique de gestion des archives de l Université de Strasbourg, Procédurier Validé par la Direction Générale des Services de l Université de Strasbourg 16/12/2010 Validé par les Archives départementales

Plus en détail

M. Jérôme Bérubé, conseiller au siège n o 5, est absent.

M. Jérôme Bérubé, conseiller au siège n o 5, est absent. PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DES HAUTEURS CTÉ MATAPÉDIA À une séance ordinaire du conseil municipal des Hauteurs tenue mercredi le 3 juillet 2013 au lieu et à l heure ordinaire des séances sont présents(es)

Plus en détail

Compte rendu de la séance du mercredi 14 janvier 2015

Compte rendu de la séance du mercredi 14 janvier 2015 Compte rendu de la séance du mercredi 14 janvier 2015 Monsieur Michel DIAZ Monsieur Gerard LEMAIRE Monsieur Luc VIDAL Monsieur Alexandre DOUTRE Monsieur Thierry BELIARD Monsieur Edouard MIQUEL Monsieur

Plus en détail

Situations d apprentissage. Mat-2101-3

Situations d apprentissage. Mat-2101-3 Situations d apprentissage Mat-2101-3 Un vendredi au chalet (Activités 1, 2 et 3) Le taxi (Activités 1 et 2) Un entrepôt «sans dessus dessous» (Activités 1, 2, 3 et 4) France Dugal Diane Garneau Commission

Plus en détail

Annexe n 1 Modèle de procès-verbal. Procès-verbal de décharge et de prise en charge des archives de la commune de xxx

Annexe n 1 Modèle de procès-verbal. Procès-verbal de décharge et de prise en charge des archives de la commune de xxx Annexe n 1 Modèle de procès-verbal Procès-verbal de décharge et de prise en charge des archives de la commune de xxx M(me)..., (nom, prénoms, profession et domicile), maire sortant, M(me)..., (nom, prénoms,

Plus en détail

Les biens culturels :

Les biens culturels : www.cicrp.fr Imagerie scientifique Jean-Marc Vallet & Odile Guillon Journée «Contrôle non destructif» Paris - 6 octobre 2011 Les biens culturels : - Caractère unique et précieux - Notion d ancienneté,

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 21/12/2010 Reçu en Préfecture le : CERTIFIE EXACT, Séance du lundi 20 décembre 2010 D -20100712

Plus en détail

Masters Banque. des Professionnels. Master : Economie et Finance Internationales. Master : Activités bancaires. entreprises

Masters Banque. des Professionnels. Master : Economie et Finance Internationales. Master : Activités bancaires. entreprises Masters Banque Faculté d économie appliquée 3, avenue Robert Schuman 13628 AIX-EN-PROVENCE Cedex 1 M2 : Analyse Bancaire et Marchés des Professionnels http://www.fea-upcam.fr/categorie_2-13_ Masters.html

Plus en détail

CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE --- 2006-147 SEANCE PUBLIQUE DU 19 OCTOBRE 2006

CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE --- 2006-147 SEANCE PUBLIQUE DU 19 OCTOBRE 2006 FONCIER / HABITAT CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE --- 2006-147 SEANCE PUBLIQUE DU 19 OCTOBRE 2006 09/ OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT DU SECTEUR RIVE-GAUCHE

Plus en détail

Grisaille décorative (baie 25)

Grisaille décorative (baie 25) Grisaille décorative (baie 25) Cathédrale Saint-Gervais-Saint-Protais place Cardinal-Binet Soissons Dossier IM02005331 réalisé en 2004 Copyrights Copyrights Auteurs (c) Région Picardie - Inventaire général

Plus en détail

Ci-après, la liste des masters proposés par les universités françaises pour se former, en 2 ans après la licence, à l un des métiers de la culture.

Ci-après, la liste des masters proposés par les universités françaises pour se former, en 2 ans après la licence, à l un des métiers de la culture. Masters culture Ci-après, la liste des masters proposés par les universités françaises pour se former, en 2 ans après la licence, à l un des métiers de la culture. activités culturelles anthropologie métiers

Plus en détail

Plans de prévention des risques technologiques :

Plans de prévention des risques technologiques : Plans de prévention des risques technologiques : Autorisations d urbanisme et contrôle des constructions Jeudi 4 décembre 2014 136 avenue des Champs-Elysées 75008 Paris - Tél. : +33 (0)1 53 93 30 00 Fax

Plus en détail

Guide d'installation et de programmation Serrures modernes levier du clavier

Guide d'installation et de programmation Serrures modernes levier du clavier Guide d'installation et de programmation Serrures modernes levier du clavier ASSA ABLOY, le leader mondial en matière de solutions de porte Contenu de la boîte 4a 4b 5 4c 2 4d 1 3 9 6 4 6 7 8 ARTICLE N

Plus en détail

TPE : ce que le CDI peut vous apporter. CDI Lycée Notre-Dame Valenciennes CMS

TPE : ce que le CDI peut vous apporter. CDI Lycée Notre-Dame Valenciennes CMS TPE : ce que le CDI peut vous apporter TPE : ce que le CDI peut vous apporter même si vous ne travaillez pas dans le CDI! des documents Livres documentaires et manuels scolaires Articles et dossiers de

Plus en détail

Livret de visite. Collège À LA DÉCOUVERTE DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA DORDOGNE

Livret de visite. Collège À LA DÉCOUVERTE DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA DORDOGNE Livret de visite Collège À LA DÉCOUVERTE DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA Nom, Prénom : _ Classe : _ Le lieu L institution Les Archives départementales sont une institution ancienne. Elles ont été créées

Plus en détail

2. Indique le type de chacune de ces contraintes. a) L objet doit avoir des couleurs neutres. Contrainte humaine.

2. Indique le type de chacune de ces contraintes. a) L objet doit avoir des couleurs neutres. Contrainte humaine. ACTIVITÉS 1. Avant d entreprendre un projet technologique, il est important de prendre connaissance de son cahier des charges. Quelle est l utilité d un cahier des charges? Un cahier des charges définit

Plus en détail

: fours-cellules : à dégourdi : 3 machines à convertir : fours-cellules à dégourdi

: fours-cellules : à dégourdi : 3 machines à convertir : fours-cellules à dégourdi Département : 87 Aire d'étude Commune Adresse : Limoges centre : Limoges : Albert-Thomas (avenue) 27, 43 ; Genève (rue de) 1, 25 IM87001670 Edifice contenant : usine de porcelaine Guerry et Delinières,

Plus en détail

Contrat de location Studio-Orcieres Merlette. Mettre le prix de votre séjour ici

Contrat de location Studio-Orcieres Merlette. Mettre le prix de votre séjour ici le présent contrat de location de vacances est conclu entre les soussignés : Nom, adresse Haghnazar Clarisse, PHENICIA International ZA les Pradeaux 13850 GREASQUE Dénommé le bailleur d une part (le propriétaire)

Plus en détail

Réseau CAI Bpifrance L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE

Réseau CAI Bpifrance L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE [Mise à jour : 10 mai 2014] 1 L équipe Siège UBIFRANCE Paris Michel Bauza Chef de Département UBIFRANCE siège, Paris Téléphone fixe 01 40 73 35

Plus en détail

Le livre numérique désigne le contenu de lecture que l on intègre dans ces liseuses. Ses synonymes sont : le livre électronique, l ebook et le livrel.

Le livre numérique désigne le contenu de lecture que l on intègre dans ces liseuses. Ses synonymes sont : le livre électronique, l ebook et le livrel. Cette installation vous propose de tester de nouveaux appareils de lecture : les liseuses électroniques. Le mot liseuse désigne le contenant, le matériel permettant de lire un livre numérique. Il existe

Plus en détail

Monsieur Alain JUPPE - Maire

Monsieur Alain JUPPE - Maire EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 28/05/13 Reçu en Préfecture le : 04/06/13 CERTIFIÉ EXACT, Séance du lundi 27 mai 2013 D - 2 0

Plus en détail

Conditions Générales pour le Commerce de Gros des Produits Floricoles.

Conditions Générales pour le Commerce de Gros des Produits Floricoles. Conditions Générales pour le Commerce de Gros des Produits Floricoles. établies par la "Vereniging van Groothandelaren in Bloemkwekerijprodukten" (VGB - Association des Grossistes en Produits Floricoles)

Plus en détail

Groupe de travail : gestion, conservation et communication des archives

Groupe de travail : gestion, conservation et communication des archives DE L'ARIEGE Groupe de travail : gestion, conservation et communication des archives Mercredi 26 octobre 2011 9h - 12h 4 Rue Raoul Lafagette 09000 FOIX Tél : 05.34.09.32.40 Fax : 05.34.09.30.88 www.cdg09.fr

Plus en détail

L auto-archivage en maths, quoi de neuf?

L auto-archivage en maths, quoi de neuf? L auto-archivage en maths, quoi de neuf? Anna Wojciechowska Rencontres RNBM : 1-5 Octobre 2007 Questionnaires 1er questionnaire : novembre 2005 : 128 réponses Participants : Besançon, Bordeaux, Clermont

Plus en détail

Les badges de chantier*

Les badges de chantier* Fabienne Muller Université de Strasbourg - Octobre 2013 Les badges de chantier* * Travail réalisé à partir de l'exploitation des questionnaires envoyés aux partenaires concernés par les dispositifs, éventuellement

Plus en détail

Lcommunales. es archives

Lcommunales. es archives Lcommunales es archives rchives es archives communales Les archives sont l ensemble des documents quels que soient leur date, leur forme et leur support matériel, produits ou reçus par toute personne physique

Plus en détail

1750 : INAUGURATION DU MUSÉE DU LUXEMBOURG, PREMIER MUSÉE OUVERT AU PUBLIC

1750 : INAUGURATION DU MUSÉE DU LUXEMBOURG, PREMIER MUSÉE OUVERT AU PUBLIC 1750 : INAUGURATION DU MUSÉE DU LUXEMBOURG, PREMIER MUSÉE OUVERT AU PUBLIC Dans la galerie Est du Palais du Luxembourg (aujourd hui l Annexe de la Bibliothèque) s ouvre le 14 octobre 1750 le Cabinet du

Plus en détail

Fournitures scolaires pour l'entrée au Collège 2015 /2016

Fournitures scolaires pour l'entrée au Collège 2015 /2016 Fournitures scolaires pour l'entrée au Collège 2015 /2016 Cette liste établie par les conseils d'enseignement doit être respectée par l'ensemble des enseignants. Les manuels Ils sont fournis par l'établissement

Plus en détail

COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL. 26 Mars 2015 20 h 00 (convocation du 20 mars 2015)

COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL. 26 Mars 2015 20 h 00 (convocation du 20 mars 2015) COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL 26 Mars 2015 20 h 00 (convocation du 20 mars 2015) PRESENTS : Mr Jean-Louis LAFAURIE, Maire,, Madame Pierrette QUEROL, adjointe au Maire, Mr Régis FONTES, adjoint au Maire,

Plus en détail

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 AVRIL 2008 NOTE DE SYNTHESE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 AVRIL 2008 NOTE DE SYNTHESE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1 AVRIL 28 NOTE DE SYNTHESE L an deux mille huit, le dix avril, le Conseil communautaire s est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Patrick PETITJEAN, Président. Nombre

Plus en détail

Monsieur Alain JUPPE - Maire

Monsieur Alain JUPPE - Maire EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 28/01/14 Reçu en Préfecture le : 28/01/14 CERTIFIÉ EXACT, Séance du lundi 27 janvier 2014 D -

Plus en détail

Formant quorum sous la présidence du maire, monsieur Réal Ouellet. Proposé par monsieur Gaétan Blier Appuyé par monsieur Luc Dastous

Formant quorum sous la présidence du maire, monsieur Réal Ouellet. Proposé par monsieur Gaétan Blier Appuyé par monsieur Luc Dastous VILLE DE PLESSISVILLE PROVINCE DE QUÉBEC CANADA Séance ordinaire du conseil de la Ville de Plessisville, tenue ce 4 e jour du mois de septembre 2012, aux heure et lieu habituels des séances du conseil,

Plus en détail

Versez votre I.S.F à la Fondation d Hautecombe, c est partager

Versez votre I.S.F à la Fondation d Hautecombe, c est partager Versez votre I.S.F à la, c est partager L impôt sur la fortune Une manière efficace de partager avec la Histoire de l Abbaye Bâtie au XII e siècle par les moines cisterciens, l Abbaye d Hautecombe a subi

Plus en détail

Faculté de droit de l Université Jean Moulin Lyon 3. Année universitaire 2007-2008 DOSSIER PEDAGOGIQUE DU MASTER 2 «DROIT ET INGENIERIE FINANCIERE»

Faculté de droit de l Université Jean Moulin Lyon 3. Année universitaire 2007-2008 DOSSIER PEDAGOGIQUE DU MASTER 2 «DROIT ET INGENIERIE FINANCIERE» Faculté de droit de l Université Jean Moulin Lyon 3 Année universitaire 2007-2008 MASTER : DROIT DES AFFAIRES MASTER 2 : DROIT ET INGENIERIE FINANCIERE Directrice : Madame S. DANA-DEMARET DOSSIER PEDAGOGIQUE

Plus en détail

Code du Patrimoine. Loi du 15 juillet 2008. Décembre 2009. Archives courantes

Code du Patrimoine. Loi du 15 juillet 2008. Décembre 2009. Archives courantes FICHE ARCHIVES N 2 LE CLASSEMENT DES ARCHIVES COURANTES Archives courantes Conseils en matière de classement (principalement pour les communes) 1. Choisir le bon conditionnement 2. Quelques conseils de

Plus en détail

PRÉFET DE LA LOIRE R E C U E I L D E S A C T E S A D M I N I S T R A T I F S N SPECIAL - 17

PRÉFET DE LA LOIRE R E C U E I L D E S A C T E S A D M I N I S T R A T I F S N SPECIAL - 17 PRÉFET DE LA LOIRE R E C U E I L D E S A C T E S A D M I N I S T R A T I F S N SPECIAL - 17 Date de parution : 12 avril 2011 1 SOMMAIRE DU RAA SPECIAL N 17 DU 12 AVRIL 2011 DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES

Plus en détail

Conclusion : -30- 41 Voir Annexe p.33

Conclusion : -30- 41 Voir Annexe p.33 Conclusion : Les trois collections universitaires qui viennent d être évoquées sont les seules des universités françaises que l on peut toujours visiter. Toutes les autres collections universitaires comme

Plus en détail

1. AIDE MUNICIPALE POUR LE RAVALEMENT DE FAÇADE M. MYRIAM MICHEL 2. CREATION D UN POSTE D ADJOINT TECHNIQUE AGENT POLYVALENT

1. AIDE MUNICIPALE POUR LE RAVALEMENT DE FAÇADE M. MYRIAM MICHEL 2. CREATION D UN POSTE D ADJOINT TECHNIQUE AGENT POLYVALENT COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014 L'an deux mille quatorze, le vingt juin, à 19 H 00, le Conseil Municipal de la Commune de Jarnac, dûment convoqué le 13 juin 2014, s'est

Plus en détail

La bibliothèque. Département des restaurateurs

La bibliothèque. Département des restaurateurs La bibliothèque Département des restaurateurs La bibliothèque, créée en 1978, est un espace de consultation et de recherche qui assure, en France et en Europe, le rôle de bibliothèque de référence dans

Plus en détail

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL. 03 juillet 2013 ***

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL. 03 juillet 2013 *** PREFET DE LA SAVOIE SECRETARIAT GENERAL DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE pref-recueil-administratif@savoie.gouv.fr RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL 03 juillet 2013 *** Direction générale

Plus en détail

Un exemple de valorisation d archives d entreprise : La restauration de boîtes à chocolats anciennes des Ets. Weiss

Un exemple de valorisation d archives d entreprise : La restauration de boîtes à chocolats anciennes des Ets. Weiss Un exemple de valorisation d archives d entreprise : La restauration de boîtes à chocolats anciennes des Ets. Weiss Eva M Baye Philippe Thiollière En vue de sa participation au 19ème Salon du Chocolat

Plus en détail

DOSSIER DE PRESSE ZENGO LA SOLUTION CHRONOPOST 3 EN 1 POUR LA GESTION DES FLUX SAV ALLER-RETOUR DE PRODUITS HIGH TECH

DOSSIER DE PRESSE ZENGO LA SOLUTION CHRONOPOST 3 EN 1 POUR LA GESTION DES FLUX SAV ALLER-RETOUR DE PRODUITS HIGH TECH DOSSIER DE PRESSE ZENGO LA SOLUTION CHRONOPOST 3 EN 1 POUR LA GESTION DES FLUX SAV ALLER-RETOUR DE PRODUITS HIGH TECH ZENGO, QU EST-CE QUE C EST? LA «REVERSE LOGISTIQUE» (ou «logistique des retours») définit

Plus en détail

D 155 Annex 20, page 1. Projet : D155 Sous-classe : B42D Office européen des brevets, Direction de la Classification

D 155 Annex 20, page 1. Projet : D155 Sous-classe : B42D Office européen des brevets, Direction de la Classification Annex 20, page 1 CIB Révision WG Projet de définition Projet : D155 Sous-classe : B42D Office européen des brevets, Direction de la Classification Proposition consolidée du rapporteur Date : 04 mai 2012

Plus en détail

D 155 Annex 16, page 1. Projet : D155 Sous-classe : B42D Office européen des brevets, Direction de la Classification

D 155 Annex 16, page 1. Projet : D155 Sous-classe : B42D Office européen des brevets, Direction de la Classification Annex 16, page 1 CIB Révision WG Projet de définition Projet : D155 Sous-classe : B42D Office européen des brevets, Direction de la Classification Proposition consolidée du rapporteur Date : 16 février

Plus en détail

MAIRIE DE BRENNILIS LE BOURG 29690 BRENNILIS EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE BRENNILIS.

MAIRIE DE BRENNILIS LE BOURG 29690 BRENNILIS EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE BRENNILIS. MAIRIE DE BRENNILIS LE BOURG 29690 BRENNILIS EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE BRENNILIS. L'an deux mille douze, le 7 janvier à 10h30. Le Conseil Municipal de BRENNILIS, dûment

Plus en détail

Nom Prénom chapter. Repas seul

Nom Prénom chapter. Repas seul Nom Prénom chapter nombre de lieu Repas + conducteur passager motos d'arrivée Nuit 1 DROUX Michel BOURGOGNE 1 1 VERDUN 1 2 BOURDON Jean Marc BRAVEHEART DES DEUX CAPS 1 1 VERDUN 1 3 BOURDON Raphaëlle BRAVEHEART

Plus en détail

POSTE INFORMATIQUE. Mr DUJARDIN a acheté du matériel informatique sur une boutique en ligne afin de se monter un PC. N'y

POSTE INFORMATIQUE. Mr DUJARDIN a acheté du matériel informatique sur une boutique en ligne afin de se monter un PC. N'y NOM : Prénom : Classe : POSTE INFORMATIQUE Date : CI4 : TRANSPORT & TRANSMISSION DES SIGNAUX SUPPORT DE L INFORMATION AVM11 : Assemblage d un poste informatique Problématique Mr DUJARDIN a acheté du matériel

Plus en détail

LES FORMALITÉS DE DÉDOUANEMENT À L IMPORT

LES FORMALITÉS DE DÉDOUANEMENT À L IMPORT LES FORMALITÉS DE DÉDOUANEMENT À L IMPORT Les formalités accomplies auprès du GUCE par les transitaire / CAD se résument aux opérations suivantes : Dépôt de la déclaration en douane et obtention du BAE,

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS Séance du 30 septembre 2013

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS Séance du 30 septembre 2013 République Française Département de l'yonne Commune de SAINT-PÈRE (89450) EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS Séance du 30 septembre 2013 Membres en exercice : 11 Présents : 7 Votants: 9 Secrétaire de

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Lot 12: Equipements sportifs Lot 13: Revêtements de sol sportif Pose d un bardage

Plus en détail

ERIC FRECHON. La cuisine pour un vélo, cela semble bien surprenant. Et pourtant, c est bien pour cela qu Eric Frechon est arrivé aux fourneaux.

ERIC FRECHON. La cuisine pour un vélo, cela semble bien surprenant. Et pourtant, c est bien pour cela qu Eric Frechon est arrivé aux fourneaux. Roméo Balancourt Roméo Balancourt ERIC FRECHON Portrait d un homme Portrait d un Chef La cuisine pour un vélo, cela semble bien surprenant. Et pourtant, c est bien pour cela qu Eric Frechon est arrivé

Plus en détail

40 1 ELXIR DE CHARTREUSE 1602 41 1 ELXIR DE CHARTREUSE 0925 42 1 CONTRâLE TECHNIQUE 3034 43 PORTE VELO 1480 44 1 BOITE OUTILS 0945 45 1 NIVEAU 1158

40 1 ELXIR DE CHARTREUSE 1602 41 1 ELXIR DE CHARTREUSE 0925 42 1 CONTRâLE TECHNIQUE 3034 43 PORTE VELO 1480 44 1 BOITE OUTILS 0945 45 1 NIVEAU 1158 LOT TOMBOLA APASH Nø du ticket 1 1 PAIRE DE SKI 0710 2 1 PAIRE DE SKI 0312 3 1 PAIRE DE SKI 1520 4 1 SURF 0186 5 1 SURF 1579 6 1 BLOUSON ROSSIGNOL 0869 7 1 BLOUSON ROSSIGNOL 0464 8 1 CHEQUE CADEAU POUR

Plus en détail

Comedy Magic vous présente l'animation Casino Factice

Comedy Magic vous présente l'animation Casino Factice Comedy Magic vous présente l'animation Casino Factice Distribuez gratuitement des billets de Casino aux participants. Laissez flamber ou fructifier l argent factice. Pimentez le terme de la soirée Casino

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 décembre 2014 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI dix neuf décembre deux mille quatorze LE CONSEIL MUNICIPAL

Plus en détail

Association Nationale des Retraités de La Poste, de France Télécom et de leurs filiales

Association Nationale des Retraités de La Poste, de France Télécom et de leurs filiales Association Nationale des Retraités de La Poste, de France Télécom et de leurs filiales Groupe MEUSE Compte rendu de l Assemblée Générale Groupe Meuse du 19 mars 2015 L ANR Meuse organise son Assemblée

Plus en détail

TITRE III PRÉVENTION DES RISQUES D'EXPOSITION AU BRUIT. CHAPITRE Ier Dispositions générales

TITRE III PRÉVENTION DES RISQUES D'EXPOSITION AU BRUIT. CHAPITRE Ier Dispositions générales Code du travail nouveau : TITRE III - PREVENTION DES RISQUES D'EXPOSITION AU BRUIT TITRE III PRÉVENTION DES RISQUES D'EXPOSITION AU BRUIT CHAPITRE Ier Dispositions générales SECTION 1 Définitions Art.

Plus en détail

2014 09 04 Réunion bureau Centrale Business Angels salle du 6ème étage. 01 70 74 30 70, code: 313462#.

2014 09 04 Réunion bureau Centrale Business Angels salle du 6ème étage. 01 70 74 30 70, code: 313462#. 2014 09 04 Réunion bureau Centrale Business Angels salle du 6ème étage. 01 70 74 30 70, code: 313462#. Rappel de l ODJ : Revue des actions réunion de bureau du 18/06/14, Actualité Association des Centraliens

Plus en détail

DHL Global Forwarding PARIS LUXE

DHL Global Forwarding PARIS LUXE DHL Global Forwarding France DHL Global Forwarding PARIS LUXE Le spécialiste Français ais de la logistique du Luxe Departement Marketing 2009 PARIS LUXE, L expert DHL Global Forwarding France pour la mise

Plus en détail

Séance du 1er Juillet 1960 Etaient présents : M. Duffaut, Maire-Président ; M. Girard, Vice- Président, M. Gagnière, Exécuteur Testamentaire, M.

Séance du 1er Juillet 1960 Etaient présents : M. Duffaut, Maire-Président ; M. Girard, Vice- Président, M. Gagnière, Exécuteur Testamentaire, M. Séance du 1er Juillet 1960 Etaient présents : M. Duffaut, Maire-Président ; M. Girard, Vice- Président, M. Gagnière, Exécuteur Testamentaire, M. Vouland et le Dr. Arlaud, Administrateurs. S'étaient fait

Plus en détail

MASTER PREVENTION DES RISQUES ET NUISANCES TECHNOLOGIQUES

MASTER PREVENTION DES RISQUES ET NUISANCES TECHNOLOGIQUES MASTER PREVENTION DES RISQUES ET NUISANCES TECHNOLOGIQUES 1 I. Les textes applicables Décret du 8 janvier 1965 modifié qui concerne les mesures de protection applicables aux établissements dont le personnel

Plus en détail

ART DIRECTION GRAPHIC DESIGN - ILLUSTRATION - FILM PAULINE SCHLEIMER. Berlin - Paris

ART DIRECTION GRAPHIC DESIGN - ILLUSTRATION - FILM PAULINE SCHLEIMER. Berlin - Paris PORTFOLIO ART DIRECTION GRAPHIC DESIGN - ILLUSTRATION - FILM PAULINE SCHLEIMER Berlin - Paris www.paulineschleimer.com - paulineschleimer@gmail.com - 00 49 176 96 97 96 34 INFO EDUCATION CLIENTS Pauline

Plus en détail

CUIR RECYCLÉ. Dimensions : à plat : 11 x 20 x 0,6 cm 80 gr monté : 11 x 16 x h 6,6 cm

CUIR RECYCLÉ. Dimensions : à plat : 11 x 20 x 0,6 cm 80 gr monté : 11 x 16 x h 6,6 cm Organiseur de bureau Modèle déposé Design : Marc Lonchamp. Organiseur de Bureau Cet organiseur pliable de bureau en cuir recyclé avec couture sellier se monte très facilement et permet de ranger dans les

Plus en détail

Notice de travai consigne de livraison

Notice de travai consigne de livraison Notice de travai consigne de livraison Consigne de livraison pour cartonnages ESCHA S.A.S. Sommaire 1. Objectif Fonction 2. Domaine d'application 3. Délai de livraison et retard de livraison 4. Présentation

Plus en détail

Prise en main par Guy BIBEYRAN Chevalier médiéval époque XIII / XIV siècle métal 75mm Atelier Maket Référence AM75-010 Sculpteur: Benoit Cauchies

Prise en main par Guy BIBEYRAN Chevalier médiéval époque XIII / XIV siècle métal 75mm Atelier Maket Référence AM75-010 Sculpteur: Benoit Cauchies Prise en main par Guy BIBEYRAN Chevalier médiéval époque XIII / XIV siècle métal 75mm Atelier Maket Référence AM75-010 Sculpteur: Benoit Cauchies Cette prise en main est destinée à ceux qui voudraient

Plus en détail

Par combien de zéros se termine N!?

Par combien de zéros se termine N!? La recherche à l'école page 79 Par combien de zéros se termine N!? par d es co llèg es An dré Do ucet de Nanterre et Victor Hugo de Noisy le Grand en seignants : Danielle Buteau, Martine Brunstein, Marie-Christine

Plus en détail

2015-2016 Master2 Psychologie du travail- management des organisations

2015-2016 Master2 Psychologie du travail- management des organisations 2015-2016 Master2 Psychologie du travail- management des organisations Université Lille 3, UFR de psychologie Responsable : Desrumaux Pascale, Professeur de Psychologie du travail et des organisations

Plus en détail

GERER SES DOSSIERS PAPIER P INFORMATIQUES (EXTRAIT DES FICHES PRATIQUES DU PIAF)

GERER SES DOSSIERS PAPIER P INFORMATIQUES (EXTRAIT DES FICHES PRATIQUES DU PIAF) FICHE ARCHIVES N 21 GERER SES DOSSIERS PAPIER P ET INFORMATIQUES (EXTRAIT DES FICHES PRATIQUES DU PIAF) Gérer ses dossiers? 1. Tenir ses dossiers papier en ordre 2. Gérer ses dossiers sur ordinateur Actualités

Plus en détail

COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012

COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012 COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012 Etaient présents : Mrs BLEVIN Pierre ; BONNET Claude ; GODERE Yannick ; MOUE Philippe ; MORICEAU Bertrand ; QUELVEN Jacques ; SEITZ Alfred ; SUISSE Michel

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 Janvier 2014

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 Janvier 2014 COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 Janvier 2014 L an deux mille quatorze, le treize du mois de janvier, le Conseil Municipal de la Commune de la Mothe-Achard, dûment convoqué par Monsieur

Plus en détail

Éléments de présentation et de mise en pages d un rapport technique

Éléments de présentation et de mise en pages d un rapport technique Extrait de : VINET, Robert, PRÉGENT, Richard, CHASSÉ, Dominique. 2004. Introduction au génie et aux projets d ingénierie. 3 e éd. Presses internationales de Polytechnique. Éléments de présentation et de

Plus en détail

ACTE D ENGAGEMENT (A.E.)

ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) D E P A R T E M E N T D E L ' E S S O N N E COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOURDANNAIS EN HUREPOIX CREATION D UN RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES SAINT CHERON TRAVAUX D AMENAGEMENT ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) MARCHE

Plus en détail

Présentation en quatre parties :

Présentation en quatre parties : Présentation en quatre parties : 1. Les objectifs de la réforme - DDE 2. Les CU et les divisions du sol - Géomètres 3. Les délais et les procédures - DDE 4. Les contrôles de conformité - Notaires Une réforme

Plus en détail

Le compte épargne temps

Le compte épargne temps 2010 N 10-06- 05 Mi à jour le 15 juin 2010 L e D o i e r d e l a D o c 1. Définition Sommaire 2. Modification iue du décret n 2010-531 3. Principe du compte épargne temp Bénéficiaire potentiel Alimentation

Plus en détail

Vous souhaitez : En cas de problème contactez notre service assistance au 03.21.16.86.46

Vous souhaitez : En cas de problème contactez notre service assistance au 03.21.16.86.46 Vous souhaitez : Retirer un dossier de consultation, Déposer votre offre au format électronique, Obtenir vos codes d accès, Obtenir un Certificat de Signature Electronique, Connaître nos projets, Suivre

Plus en détail

Est aussi présent, Monsieur Patrick Côté, directeur général & secrétaire-trésorier. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE PAR UNE PRIÈRE

Est aussi présent, Monsieur Patrick Côté, directeur général & secrétaire-trésorier. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE PAR UNE PRIÈRE PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE BELLECHASSE MUNICIPALITÉ DE SAINT-GERVAIS 150, RUE PRINCIPALE SAINT-GERVAIS (QUÉBEC) G0R 3C0 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-GERVAIS, M.R.C. DE

Plus en détail

ADMINISTRATION ETABLISSEMENTS SOUS TUTELLE. Délégations de signature de la Caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salariés

ADMINISTRATION ETABLISSEMENTS SOUS TUTELLE. Délégations de signature de la Caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salariés ADMINISTRATION ETABLISSEMENTS SOUS TUTELLE Délégations de signature de la Caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salariés NOR : SJSX0830738X Le directeur général, M. Frédéric Van Roekeghem,

Plus en détail

Aujourd'hui 26 janvier 2015, à 15h13,

Aujourd'hui 26 janvier 2015, à 15h13, EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 27/01/15 Reçu en Préfecture le : 28/01/15 CERTIFIÉ EXACT, Séance du lundi 26 janvier 2015 D -

Plus en détail

SÉANCE DU 27 FEVRIER 2015

SÉANCE DU 27 FEVRIER 2015 Convocation du 13 février 2015 SÉANCE DU 27 FEVRIER 2015 Logement communal n 2 : Le Conseil Municipal prend connaissance du courrier de Mr Rémi CRESPIN concernant son souhait d accéder à partir du 02 janvier

Plus en détail

FONDS CHARLES COURNAULT (1815-1904)

FONDS CHARLES COURNAULT (1815-1904) ARCHIVES MUNICIPALES DE NANCY 3 Z FONDS CHARLES COURNAULT (1815-1904) REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE THIBAUD PETER SOUS LA DIRECTION DE DANIEL PETER, CONSERVATEUR, NANCY 2008 2 FICHE DESCRIPTIVE CHAMP DESCRIPTION

Plus en détail

Comité de Bâle sur le contrôle bancaire. Banques fictives et établissements d enregistrement

Comité de Bâle sur le contrôle bancaire. Banques fictives et établissements d enregistrement Comité de Bâle sur le contrôle bancaire Banques fictives et établissements d enregistrement Janvier 2003 Groupe de travail sur les activités bancaires transfrontières Coprésidents : M. Charles Freeland,

Plus en détail

Instructions de montage

Instructions de montage LA SÉCURITÉ AU PLUS HAUT NIVEAU Easi - Dec Plateforme d accès de 2 mètres Instructions de montage Kee Safety SAS 30 bld Pasteur 75015 Paris Tél : + 33 1 53 58 14 26 Fax : + 33 1 53 58 14 11 Dispositif

Plus en détail

STATUTS du CERCLE DIPLOMATIQUE DE GENÈVE

STATUTS du CERCLE DIPLOMATIQUE DE GENÈVE STATUTS du CERCLE DIPLOMATIQUE DE GENÈVE Art. I Nature juridique Le Cercle diplomatique de Genève est une association au sens de l art. 60 du Code civil suisse, fondée par Assemblée constitutive le 9 juillet

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES ETIQUETTES MP06-EU (FORMAT ODETTE)

CAHIER DES CHARGES ETIQUETTES MP06-EU (FORMAT ODETTE) Mars 2006 MAT/SF CAHIER DES CHARGES ETIQUETTES MP06-EU (FORMAT ODETTE) CAHIER DES CHARGES : ETIQUETTE MP06-EU (format ODETTE) Sommaire 1. Objet... 2 2. Domaine d'application... 2 3. Type de supports d'étiquettes

Plus en détail

FAÇONNÉS CARNETS D ADRESSES CARNETS DE NOTES CAHIERS DE NOTES ETUIS TABLETTE LIVRES D OR ALBUMS TIMBRES FEUILLETS REPOSITIONNABLE BLOC CUBE

FAÇONNÉS CARNETS D ADRESSES CARNETS DE NOTES CAHIERS DE NOTES ETUIS TABLETTE LIVRES D OR ALBUMS TIMBRES FEUILLETS REPOSITIONNABLE BLOC CUBE CARNETS D ADRESSES CARNETS DE NOTES CAHIERS DE NOTES ETUIS TABLETTE LIVRES D OR ALBUMS TIMBRES FEUILLETS REPOSITIONNABLE BLOC CUBE CARNETS D ADRESSES AVEC INDEX ALPHABÉTIQUE PLASTIFIÉ CARNETS D ADRESSES

Plus en détail

Santé et prévoyance collective, la réponse des assureurs aux nouvelles obligations

Santé et prévoyance collective, la réponse des assureurs aux nouvelles obligations Santé et prévoyance collective, la réponse des assureurs aux nouvelles obligations 2 Présentation S.A. à DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE. DIRIGEANTS : THIERRY NEFF PRÉSIDENT DU DIRECTOIRE LAURENT

Plus en détail

Table des matières. 7 Gérer des ordres 5 Formater des paramètres OptionStation Pro 9

Table des matières. 7 Gérer des ordres 5 Formater des paramètres OptionStation Pro 9 Leçon n 9 Table des matières OptionStation Pro 1 Gérer des positions réelles 5 Créer des positions d options théoriques 3 SpreadMaster 6 Placer une transaction 4 Représenter graphiquement des positions

Plus en détail

Optimiser les e-mails marketing Les points essentiels

Optimiser les e-mails marketing Les points essentiels Optimiser les e-mails marketing Les points essentiels Sommaire Une des clés de succès d un email marketing est la façon dont il est créé puis intégré en HTML, de telle sorte qu il puisse être routé correctement

Plus en détail

IL PERCORSO OCCITANO La plus belle randonnée culturelle du Piémont : la vallée Maira

IL PERCORSO OCCITANO La plus belle randonnée culturelle du Piémont : la vallée Maira IL PERCORSO OCCITANO La plus belle randonnée culturelle du Piémont : la vallée Maira randonnée accompagnée de 7 jours/ 6 nuits/ 6 jours de marche C est sans doute la vallée la moins connue du Piémont.

Plus en détail