Facturer et télétransmettre un dossier d optique. en SESAM-Vitale 1.40
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- Christophe Rivard
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1 Facturer et télétransmettre un dossier d optique en SESAM-Vitale 1.40 Florence CHARLES GIE Area Santé florence.charles@areasante.com Agnès FEDOU VerticalOptic Ivoirnet, Membre du GIE Area Santé agnes.fedou@verticaloptic.com
2 3 Phases dans un dossier client d optique o Devis : réalisation du devis au client o Facturation FSE et/ou DRE : délivrance de l équipement d optique au client et facturation SESAM-Vitale o Retours de paiement et de rejet : vérification du traitement des FSE et/ou DRE dans le logiciel
3 Phase 1 devis de l équipement Réalisation du devis au client : o 1- Lecture de la Carte Vitale : les informations d exonération (données ETM, Exonération du Ticket Modérateur) sont récupérées pour la réalisation du devis. o 2- Création du devis : le PS sélectionne l équipement du client en adéquation avec la prescription du médecin. Si des données à caractère personnel sont transmises aux AMC, le PS doit obtenir le consentement exprès de son client (document signé par le client)
4 À la première visite du client Aller dans le fichier des clients pour lire la Carte Vitale
5 1- Lecture de la Carte Vitale Cliquer sur l icône «Carte Vitale»
6 Sélectionner la date de consultation (date prescription) avant lecture de la Carte Vitale
7 Valider le magasin de rattachement de la CPS (plusieurs situations de facturation peuvent être en CPS)
8 Sélectionner le client bénéficiaire de la prestation d optique
9 Visualisation des droits AMO et AMC lus en carte
10 2- Création d un devis Créer un devis avec un nouvel équipement
11 1- Ajouter les verres
12 2- Sélectionner les verres
13 3- Ajouter la monture
14 4- Sélectionner la monture suivant le choix du client
15 5- Le client accepte le devis, le PS le valide. 6- Le PS fait la demande de Prise En Charge à l AMC pour connaître les montants remboursables au client.
16 Phase 2 livraison et facturation Délivrance de l équipement au client Puis réalisation de la facturation de l équipement d optique : o 1- Validation du dossier client o 2- Saisie des informations SESAM-Vitale o 3- Sécurisation du dossier : FSE DRE o 4- Télétransmission o 5- Envoi des ordonnances
17 1- Validation du dossier client Valider le dossier client : double-cliquer sur la ligne du client ou sur le bouton «Valider»
18 Sélectionner le bénéficiaire de la prestation (relecture de la CV)
19 2- Saisie des informations SESAM-Vitale 1- Sélectionner «gestion AMO/AMC» 2- Renseigner le numéro du prescripteur Puis, cliquer sur l onglet «Récapitulatif», pour créer la FSE et/ou la DRE puis sécuriser
20 3- Répondre à la question de l «Accident de droit commun» 4- Cocher le type de Tiers Payant suivant le conventionnement du PS
21 si Tiers Payant AMC Dans l onglet AMC du Récapitulatif 1 5- Renseigner les informations de la carte mutuelle (attestation papier) : -Numéro de l AMC en gestion unique ou séparée -Date de début et de fin des droits 6- Renseigner les informations à partir de la Prise En Charge à l AMC : - N d accord PEC - Montants accordés pour cette prestation
22 3- Sécurisation du dossier client Dans l onglet Récapitulatif, pour finaliser le dossier 7- «Valider SESAM-Vitale» pour sécuriser le dossier avec la Carte Vitale et la CPS
23 8 Sélectionner la convention DRE de l AMC
24 Affichage du détail de la FSE et/ou DRE avant sécurisation 9- Signer pour sécuriser la FSE et la DRE
25 La part RO est décomptée du reste à payer
26 4- Télétransmission des FSE et DRE Dans l onglet «Liste des factures» 1- Cliquer sur l icône «Télétransmission» 2- Saisir le code porteur de la CPS sur le lecteur de cartes pour sécuriser les lots de FSE et DRE
27 Etat des lots : Expédié ARL positif (réception sous 48h) : le lot a été reçu par le RO et le RC ARL négatif (réception sous 48h) : le lot devra être réémis (problème technique) RSP (réception sous 4 jours environ): le lot est payé ou rejeté par le RO et le RC (RO garantie de paiement si FSE sécurisée)
28 5- Envoi des ordonnances Fréquence des envois papier : 1 fois par mois (à valider avec votre CPAM) 1- Imprimer les bordereaux des ordonnances. Les envois papier en attendant, les envois électroniques = SCOR
29 2- Classer les ordonnances dans l ordre de réalisation des FSE 3- Mettre sous enveloppe les bordereaux avec les ordonnances et les adresser à votre CPAM de rattachement. Y compris pour les autres régimes MSA, RSI, MNH, MGEN
30 Phase 3 retours des AMO et AMC RSP, Retour Signalement Paiement (NOEMIE) : Les FSE et/ou DRE sont intégrées directement dans les applications des AMO et des AMC sans blocage des Pièces Justificatives en mode SESAM-Vitale (avec Carte Vitale du client). Les RSP sont générés par les AMO et les AMC sous 4 jours en moyenne. o 1- Paiements des AMO et AMC o 2- Rejets des AMO et AMC
31 1- Paiements des AMO et AMC Les FSE et les DRE sont listées avec le détail du règlement rapproché. «Valider pointage» : ventile les paiements et solde les dossiers concernés
32 2- Rejets des AMO et AMC Les FSE et les DRE sont listées
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