François CHARPENTIER. Les retraites. en France et dans le monde. Nouvelles problématiques. 63 ECONOMICA 49, rue Héricart, Paris

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1 François CHARPENTIER Les retraites en France et dans le monde Nouvelles problématiques 63 ECONOMICA 49, rue Héricart, Paris

2 Sommaire Avertissement VII Introduction 1 PREMIÈRE PARTIE LES RETRAITES EN FRANCE Chapitre I. Les régimes obligatoires Les régimes de salariés L'assurance vieillesse L'Agirc et l'arrco L'Ircantec Les régimes spéciaux Régime des salariés agricoles de la MSA Les régimes de fonctionnaires Service des pensions de l'état CNRACL (Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales) Retraite additionnelle de la fonction publique Les régimes des non-salariés RSI (Régime social des indépendants) CNAVPL (Caisse nationale d'assurance vieillesse des professions libérales) CNBF (Caisse nationale des barreaux français) Le régime des exploitants agricoles de la CCMSA La Cavimac (Caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes) 115 Chapitre II. Les régimes facultatifs Contrats souscrits dans un cadre collectif Régimes supplémentaires d'entreprise 118

3 XII Les retraites en France et dans le monde 1.2. Régimes constitués via l'épargne salariale Contrats souscrits dans un cadre individuel Assurance-vie Pep et PEA Contrats Madelin Perp (Plan d'épargne retraite populaire) : Assurance retraite des agriculteurs Épargne retraite des fonctionnaires L'épargne retraite des élus locaux : Fonpel et Carel Un bilan contrasté Des politiques paradoxales La chasse aux «niches sociales» est ouverte 150 DEUXIÈME PARTIE LES RETRAITES DANS LE MONDE Chapitre I. Les retraites en Europe Les régimes «bismarckiens Allemagne Italie Autres régimes «bismarckiens» (Autriche, Belgique, Espagne, Luxembourg, Portugal, Suisse, Turquie) Les régimes «beveridgiens» Royaume-Uni Pays-Bas Irlande Les régimes nordiques Danemark, Norvège, Finlande Le cas suédois Les régimes à l'est Pays d'europe centrale et orientale (Peco) République de Russie 229 Chapitre II. Les retraites en Amérique du Nord États-Unis Canada 244 Chapitre III. Les retraites en Amérique latine L'expérience chilienne à l'épreuve L'onde de choc latino-américaine (Brésil, Argentine) 258 Chapitre IV. Les retraites en Asie Chine, Singapour, Hong-Kong 270

4 Sommaire XIII 2. Corée du Sud Inde Japon 283 Chapitre V. Les retraites en Afrique Afrique du Nord : Algérie, Maroc, Tunisie Afrique sub-saharienne 293 Chapitre VI. Les régimes en Océanie Australie Nouvelle-Zélande 305 TROISIÈME PARTIE LES NOUVELLES PROBLÉMATIQUES A comme Âge de la retraite : jusqu'où le relever? Les effets limités de l'allongement de la durée de cotisation L'impact d'un relèvement de l'âge de la retraite Ce que font les autres 319 C comme Comptes notionnels, annuités, points : le débat Trois modalités d'acquisition des droits Les effets de ces différents modes d'acquisition des droits Le système des comptes notionnels est-il transposable? 329 D comme Démographie : ce qu'il faut savoir La situation française Une Europe vieillissante Un regard sur le monde 336 D comme Dépendance : comment la financer? Le constat Un quart de siècle de tâtonnements Des questions en suspens Ce que font les autres pays 353 E comme Épargne retraite : comment la sécuriser? Un lourd passif En 2007, 10,8 milliards d'euros d'épargne retraite Des scénarios pour demain 364

5 XIV Les retraites en France et dans le monde F comme Fonds de pension : touchés mais pas coulés Le panorama de l'ocde en Retour aux fondamentaux Une démonstration contestée Vers des fonds «intelligents»? 378 F comme Fonds de réserve : lissage ou fonds permanent? Le fonds de réserve en France Les fonds de réserve à l'étranger Les fonds de réserve bousculés par la crise 386 I comme Information des assurés : un nouveau droit et des services Le début de l'histoire Du principe à la pratique Vers de nouveaux services Un droit universel. 402 M comme Majorations familiales : une remise à plat? De quoi parle-t-ori? Un environnement nouveau Les pistes pour une réforme Les expériences étrangères 41,4 M comme Montant de la retraite : combien garantir? La question des «petites pensions» Salaire et niveau de vie : La situation dans les pays de l'ocde 428 P comme Pilotage et Paritarisme : quelle gouvernance? Quels principes de gouvernance? Paritarisme : bilan et perspectives ' Questions pour demain 443 R comme Réversion : la réformer ou la supprimer? Le constat de la Cour des comptes Le rapport du Sénat de Le COR relance la réflexion Une approche différente en Europe 460 S comme Seniors : comment les maintenir en activité? L'état des lieux Une étude comparative de l'ofce 470

6 Sommaire XV 3. Un rapport de l'ocde Changer de paradigme 475 UE comme Union européenne : de plus en plus présente Quatre sources de droit De nouvelles contraintes 488 V comme vieillissement : la contrainte majeure Papy-boom, «octoboom» et... badaboum! Le «bien vieillir» n'est pas donné à tout le monde J'ai même rencontré des retraités heureux Un gisement d'«or gris» 501 Conclusions 505 Remerciements ' 509 Liste des sigles utilisés dans les parties I et III 511 Bibliographie 519 Table des matières 521

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