REMPLACEMENT DES FAUTEUILS De la salle de spectacle du Centre Culturel de la Pépinière à Belfort. Maître d ouvrage.

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1 REMPLACEMENT DES FAUTEUILS De la salle de spectacle du Centre Culturel de la Pépinière à Belfort Maître d ouvrage VILLE DE BELFORT Service Maintenance bâtiments Hôtel de ville et de la Communauté de l Agglomération Belfortaine Place d Armes BELFORT Cedex Maîtrise d œuvre Ville de Belfort Service Maintenance Bâtiments Tél. : Fax : DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P. LOT 02 REMPLACEMENT DES FAUTEUILS Février 2007

2 DCE - CCTP Lot 02 Remplacement des fauteuils page 2 Sommaire Sommaire 2 1 Généralités Objet du marché Obligations de l entreprise 3 2 Règlements en vigueur 3 Spécifications techniques Limite des prestations Préparation des travaux Mise en œuvre Caractéristiques techniques Protection et nettoyage des ouvrages Echantillons Réservations Stockage des matériaux 4 4 Prescriptions communes à tous les lots Prise de possession du chantier Nettoyage Hygiène et sécurité du chantier Echafaudages Montages Stockages Protection des ouvrages, matériaux, matériels Dossier des Ouvrages exécutés 6 5 Description des ouvrages par article Fourniture et pose des fauteuils 7

3 DCE - CCTP Lot 02 Remplacement des fauteuils page 3 1 Généralités 1.1 Objet du marché Le présent document a pour objet la définition des ouvrages et fournitures constituant le lot : du projet de : LOT 02 Remplacement des Fauteuils remplacement des fauteuils de la salle de spectacle du Centre Culturel de la Pépinière Faubourg de Lyon BELFORT pour le compte de la Ville de BELFORT 1.2 Obligations de l entreprise Les documents établis par le concepteur (descriptifs, quantitatifs, graphiques) renseignent l entreprise sur la nature et la localisation des ouvrages à réaliser. Ils n ont en aucun cas un caractère limitatif. A ce titre, avant remise de son offre, l entreprise devra vérifier, sous sa propre responsabilité, les indications des dits documents et les complétera, le cas échéant par tous moyens en son pouvoir afin de prévoir dans ses prix l ensemble des travaux et installations nécessaires à un parfait achèvement des ouvrages. Enfin, l entreprise est responsable : - du choix des matériaux, - du respect des prescriptions, règlements et moyens de mise en œuvre, - de la protection de ses ouvrages jusqu à réception partielle ou totale des travaux. 2 Règlements en vigueur Règlement de sécurité contre l incendie relatif aux établissements recevant du public et en particulier : - Arrêté du 25 juin 1980 (modifié) article L28 - Arrêté du 12 décembre 1984 (modifié) - articles L28 et AM18 relatifs aux rangés de sièges, à leur fixation et à leur structure L'ensemble des normes françaises définissant les produits entrant dans l'exécution des travaux du présent lot.

4 DCE - CCTP Lot 02 Remplacement des fauteuils page 4 Spécifications techniques 3.1 Limite des prestations L entreprise adjudicataire devra la totalité des ouvrages de fourniture et pose de fauteuils, comprenant : - La fourniture des fauteuils - La mise en œuvre suivant un calepinage respectant la réglementation en vigueur en matière de sécurité dans les ERP, - La mise en parfait état de propreté des fauteuils avant réception des travaux. 3.2 Préparation des travaux Mise en œuvre L entreprise adjudicataire s assurera que l état des supports est conforme aux conditions nécessaires à l exécution de ses travaux. La mise en œuvre de ses ouvrages implique que le titulaire a accepté les supports et que ceux-ci sont conformes aux règles de l art. 3.3 Caractéristiques techniques L entreprise adjudicataire respectera obligatoirement les caractéristiques techniques demandées par le Maître d ouvrage 3.4 Protection et nettoyage des ouvrages L entreprise adjudicataire devra, avant exécution de ses travaux, la protection de tous les ouvrages des autres corps d état. Elle en devra le nettoyage en cas de salissure lors de l exécution de ses travaux. Elle devra également la protection de ses ouvrages jusqu à réception partielle ou totale des travaux. 3.5 Echantillons L entreprise adjudicataire devra obligatoirement, avant exécution de ses travaux, fournir au maître d œuvre les échantillons des matériaux mis en œuvre. 3.6 Réservations Sans objet. 3.7 Stockage des matériaux Le stockage des matériaux sur le chantier ne sera effectué que dans le conditionnement d origine des matériaux, portant les indications de références, qualités et origines.

5 DCE - CCTP Lot 02 Remplacement des fauteuils page 5 4 Prescriptions communes à tous les lots. 4.1 Prise de possession du chantier Du fait de la remise de son offre, chaque entrepreneur est réputé s être rendu sur les lieux du chantier pour connaître notamment les dispositions des lieux, les possibilités d accès, les dispositions qu il a à prendre pour ses installations de chantier, ses zones de stockages,les protections à mettre en œuvre les servitudes dues à l environnement, etc. En conséquence, il n est jamais alloué de supplément quelconque pour sujétions inhérentes à la prise de possession du chantier, qui, bien que non précisée ou imparfaitement précisées aux documents contractuels, s avéreraient nécessaires. Lors de l exécution des travaux, toutes les précautions seront prises, les protections nécessaires réalisées, pour qu au jour fixé pour la réception, les abords et les ouvrages existants et/ou créés soient laissés dans un parfait état de propreté sans gravois, détritus, matériaux, etc. et parfaitement remis en état. 4.2 Nettoyage Il est rappelé que chaque entrepreneur doit le nettoyage parfait des lieux, locaux et abords dans lesquels il travaille ou qu il emprunte pour l exécution de ses travaux. Si le nettoyage des lieux, locaux et abords ne donne pas satisfaction au maître d œuvre, et/ou si les gravois, emballages, chutes, déchets, etc. sont d origine indéterminée, le maître d œuvre fera procéder aux nettoyages et évacuation des déchets chaque fois que nécessaire, par tel entrepreneur de son choix, les frais en résultant étant supportés par le/les entrepreneurs responsables s ils sont identifiés, ou portés au compte prorata dans le cas contraire Hygiène et sécurité du chantier Le chantier est soumis à la loi du 31 Décembre 1993 modifiant les dispositions du Code du Travail applicables aux opérations de bâtiment et de génie civil en vue d assurer la sécurité et de protéger la santé des travailleurs. Egalement au décret du 26 Décembre 1994, relatif à l intégration de la sécurité et à l organisation de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé lors des opérations de bâtiment ou de génie civil et modifiant le Code du Travail. 4.4 Echafaudages Montages Stockages Sans objet.

6 DCE - CCTP Lot 02 Remplacement des fauteuils page Protection des ouvrages, matériaux, matériels L entrepreneur est tenu pour responsable de l ensemble de ses ouvrages. Il devra donc les protéger jusqu à la réception. Il est en outre précisé que : Les détériorations constatées en cours de chantier seront réparées par et aux frais de l entrepreneur, quelle que soit la provenance de ces détériorations, à charge pour lui de se faire couvrir éventuellement par son assurance, L entrepreneur est responsable des matériaux et matériels qu il a approvisionnés et de ses outils de chantier. L entrepreneur est tenu pour responsable des dommages causés à l aspect des parements apparents des ouvrages destinés à rester bruts (béton, bois, agglos, etc.) en conséquence, il veillera à ce que la main d œuvre employée par lui sur le chantier n exécute sur ces parements ni graffitis, épaufrures, rayures ou autres. Tout manquement à cette clause, et non réparable sans porter préjudice à l aspect de l ouvrage, est sanctionné par la démolition et la réfection de l ouvrage incriminé aux frais de l entrepreneur. Toutes ces réparations, remise en état, remplacements, quoique étant exécutés pendant le délai contractuel d exécution, ne peuvent entraîner d augmentation dudit délai. En aucun cas, les frais résultant de l application du présent article ne peuvent être imputés au maître de l ouvrage. 4.6 Dossier des Ouvrages exécutés Les entreprises après finition de tous leurs travaux, remettront un dossier intitulé DOSSIER DES OUVRAGES EXECUTES dans les trois semaines qui suivant la réception. Ces dossiers comprendront : Les plans d ensemble et de détails ainsi que les schémas généraux et particuliers conformes à l exécution Les pièces contractuelles utiles à l entretien des ouvrages Le nombre d exemplaire à fournir sera de 3 exemplaires dont un reproductible

7 DCE - CCTP Lot 02 Remplacement des fauteuils page 7 5 Description des ouvrages par article Fourniture et pose des fauteuils Fauteuils de type MOLIERE de chez QUINETTE GALLAY ou équivalent Encombrement, assise relevée, 47 cm pour Installation au pas de 83 cm en arc de cercle Entraxe à la place : 53 cm Hauteur maxi Dos : 90 cm du sol Piétement latéraux adaptés à la pente du sol (environ 7%) Assises relevables par contrepoids incorporé et entièrement houssée Housses d assise et de dossier amovibles par fermeture à glissière Dossier avec cale rein, habillage arrière par carter en CP de hêtre massif Accoudoirs communs en intermédiaire + un en extrémité de rangé finition dito carter Revêtement velours polyester uni de la gamme BLAFO Oscar, ou VELTOSEAT de TF création ou équivalent. Teinte au choix du Maître d Ouvrage Métré : Ensemble Localisation : Salle de spectacle selon calepinage DCE FEVRIER 2007

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