Règlement intérieur de section

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1 FEDERATION DES CLUBS DE LA DEFENSE CLUB SPORTIF ET ARTISTIQUE DE LA DEFENSE - DUPUIS SECTION PLONGEE Pierrefonds, le 01 septembre 2015 Modifié le 10 octobre 2015 Règlement intérieur de section Article 1 : objectifs La section «plongée» a pour objectif de permettre aux adhérents du Club Sportif et Artistique de la Défense - Dupuis (CSA2D) la pratique de la plongée subaquatique, ainsi que celle de tous les sports et activités subaquatiques, la nage avec accessoires pratiquée en mer, piscine, lac, ou eaux vives. Elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore, et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin. La section respecte les règles d encadrement, d hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par ses membres. Le CSA2D section plongée est affilié à la Fédération Française d Etudes et de Sports Sous-marins (FFESSM) sous le n Elle reconnaît avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur de la FFESSM et s engage à les respecter, de même que les règlements des commissions, les décisions des assemblées générales, du comité directeur et les garanties de technique et de sécurité pour la plongée en scaphandre (Livre III, Titre II, section 3, sous-section 1, du code du sport modifié par arrêté du 06 Avril 2012). De ce fait, elle bénéficie de l assurance fédérale qui garantit la responsabilité civile de ses membres pour une somme limitée. Pour fonctionner, la section doit enregistrer en fin d année en cours (du 01 septembre au 31 août de l année suivante), 11 licenciés, au minimum (sans quoi, la section serait radiée administrativement des effectifs de la FFESSM). Article 2 : composition du bureau de la section Responsable de la section : Philippe (Moniteur Fédéral 1 er degré -MF1) Mail : plongee.resp1.csa2d@gmail.com Suppléant : Fabrice (Moniteur E2) Responsables techniques (administratives) : Philippe Caroline (Plongeuse N3) Responsables techniques (matériel) : Philippe Serge (Moniteur E2) Patrick Xavier (Moniteur E1) Article 3 : conditions d adhésion L'inscription à la FCD et au CSA 2D doit précéder l'inscription à la section. La section est ouverte aux membres du CSA 2D à jour de leurs cotisations. Les mineurs doivent, de plus, fournir une autorisation parentale écrite. Chaque membre doit détenir la licence fédérale, en cours de validité. A cet effet, la section délivre à ses membres et à toute autre personne qui en ferait la demande, une licence valable selon la durée et les modalités définies par la FFESSM. Tout adhérant à la section présentera les documents qui justifient de son niveau de plongeur.

2 Chaque adhérent pourra consulter le règlement de la section sur le site internet du CSA2D (csa2d.com). Un certificat médical d'aptitude à la pratique de la plongée datant de moins d un an et correspondant à l activité réalisée au sein de la section (modèle en annexe I ou I bis) devra être donné lors de l'inscription. Article 4 : tarifs pratiqués Catégorie 1 : 25. Catégorie 2 : 25. Catégorie 3 : 50. Catégorie 4 : 0 (mais limitée au cas par cas sur décision du président du CSA2D et de la section) 1. Le transport du matériel de plongée du CSA2D et sa maintenance étant confiés à la société AQUABABY, prestataire de service lié par convention avec le CSA2D en vue des activités de la présente section, les frais supplémentaires lui sont payés directement et individuellement : Frais de plongée : Licence FFESSM Adulte : 40 Licence FFESSM ans : 28 Licence FFESSM ans : 15 Carnet de 10 plongées en exploration: 230 Carnet de 20 plongées en exploration : 440 Plongée occasionnelle avec prêt de matériel : 40 Plongée baptême cat 1 adultes : 40 Plongée baptême cat1 enfants : 35 jusqu à 12ans Plongée baptême cat 3 adultes : 45 Plongée baptême cat 3 enfants : 40 Plongée de nuit : 25 Formation de plongée : N1 : (comprenant 5 à 6 plongées, licence + carnet de plongée + carte CMAS) 250 PE 40 : (4 à 5 plongées) 150 N2 : (carte CMAS + 10 à 12 plongées) 340 N3 : (10 à 12 plongées) 410 N4 : RIFAP : (1 journée + carte) 70 Sorties en mer : Observation des baleines : 15. Article 5 : organisation des activités L animation de la section se fera sous différentes formes d activités : - des entraînements en piscine qui se dérouleront, au besoin, au Parc des Casernes, et dans le créneau qui sera dévolu à la section, - des sorties en milieu naturel, sur les sites de Saint-Pierre, Saint-Leu ainsi que Saint-Gilles, seront programmées les mercredis après-midi et vendredis matin et après-midi et samedi et dimanche en journée, en fonction de la disponibilité des directeurs de plongée de la section, - des stages ou sorties section, quel qu en soit l objectif (technique, exploration, photo ), qui resteront exceptionnels et qui seront, après approbation du président du CSA2D, organisés par la section à l attention de ses membres, - des sorties en mer pour observer les baleines seront proposées ponctuellement aux adhérents du CSA2D pendant la période hivernale de Juillet à Septembre. Les séances d instruction et les petites tâches administratives de suivi des plongées réalisées au Parc des Casernes seront exclusivement conduites dans la villa CSA2D, sa réservation étant à effectuer coordonner auprès du comité directeur du club. 1 Modifié le 10 oct Modifié le 10 oct. 15

3 Article 6 : accès au Parc des Casernes Les véhicules des membres de la section pourront être correctement stationnés à l intérieur du Parc des Casernes pendant les activités (et uniquement pendant celles-ci). En cas de fermeture ou de blocage du portail d accès au site, celui-ci ne devra en aucun cas être forcé ou détérioré mais le responsable de la section sera contacté, celui-ci prendra contact avec les responsables militaires (OP, AIM Sud). Article 7 : matériel pour l activité Hormis le bateau principal de la section et les matériels qui sont à l intérieur, l'ensemble du matériel est entreposé dans les bâtiments 02 et 03 du 2 ème RPIMa au sein du Parc des Casernes. Pour des raisons diverses, l accès à ces bâtiments devra se limiter à la récupération du matériel, son entretien après utilisation et son remisage. Les personnels n appartenant pas au MINDEF devront impérativement être accompagnés par du personnel militaire ou civil de la Défense, celui-ci prenant en charge les aspects sécurité et prévention. Le personnel du prestataire de service devra quant à lui appliquer les consignes fixées par un protocole de sécurité spécifique. Il peut-être mit à disposition des membres du club, du matériel plongée pour l activité. - Le matériel est perçu puis réintégré à l issu de la séance, rincé et rangé au local de plongée. Chaque adhérent est responsable du matériel qu il emprunte. - Le responsable de la séance vérifie le bon retour du matériel et doit noter toute anomalie éventuelle. Le gonflage des blocs sera fait par les responsables désignés au sein de la section. Les frais sont à la charge des participants (sorties, stages, formation, cf. article précédent). Chaque sortie est préparée en tenant compte de la réglementation en vigueur (Livre III, Titre II, section 3, sous-section 1, du code du sport modifié par arrêté du 06 avril 2012 et prévue par note d activité en indiquant : - les dates et lieu de la sortie, - le nom des participants, - la note d activité sera signée par le référent au sein du comité directeur, - un ordre de service sera visé par le commandant de formation de chaque personnel militaire d active présent sur la sortie. L achat du matériel est décidé par la responsable de section, avec l accord du président de CSA2D. Le matériel (blocs, détendeur, gilets, combinaison, P.M.T) de la section est utilisé par ses membres dans les conditions suivantes : - pour les séances d entraînement piscine, - pour les sorties organisées par la section, - chaque membre doit respecter les normes d utilisation du matériel (rinçage, rangement ), - il peut exceptionnellement être prêté à ses membres, titulaires du niveau 3 (Autonomes), sous condition de le mentionner sur le registre prévu à cet effet, et de verser une caution de garantie. La caution ne sera rendue que si le matériel a été rendu en excellent état de fonctionnement, - toutefois, le matériel peut être prêté aux plongeurs niveau 2, sous condition de prouver qu ils vont plonger au sein d une structure reconnue (fournir le carnet de plongée avec l attestation du club), Ce matériel est composé de : - 21 gilets stabilisateurs - 2 XXS - 3 XS - 2 S - 7 M - 6 L - 1 XL - 37 paires de palmes

4 - 17 détendeurs - 5 étrier (mano+octopus) - 8 DIN (mano+octopus) - 2 DIN encadrant - 2 DIN encadrant secours (mano+octopus) - 24 bouteilles de plongée à l air comprimé - 3 blocs de plongée 6L - 3 blocs de plongée 12 L long - 13 blocs de plongée 12L court - 5 blocs de plongée 15 L - 41 combinaisons - 24 combi shorty - 17 combi longue - 12 masques - 4 parachutes - 1 profondimètre électrique UWATEC - 8 lampes - 2 compresseurs d air - 1 semi-rigide + moteur 90ch + lot de sécurité - 1 GPS - 1 radio NAVICOM RT 330 Le responsable de la section se porte garant de l'état quantitatif et qualitatif du matériel cité ci-dessus. Article 8 : rôle des membres du bureau de la section Responsable de la section : - Gère la section - Assure l interface entre la section et le CSA2D - Assure l interface entre le CSA2D et la fédération - Fait respecter les règles du club, et de la fédération - Garant du cursus de la formation fédérale au sein de la section - Organise et valide les créneaux d entraînement, les stages et les sorties en liaison avec le président du CSA2D - Entraîne, encadre, enseigne et anime les activités liées à la plongée subaquatique conformément à ses prérogatives - Prépare les demandes de soutien par des véhicules militaires et les soumets à son correspondant au sein du comité directeur - Responsable de la partie administrative (note d activité). Responsable technique (administratives) : - Gère le secrétariat de la section - Collecte les renseignements liés à l inscription CSA2D ainsi qu à la licence. Responsable technique (matériels) : - Assurent le suivi de la maintenance du matériel et de la station de gonflage, suivant la règlementation en vigueur - Supervisent l inspection et la requalification des bouteilles - Vérifient le bon entretien et la bonne utilisation du matériel. Article 9 : sécurité Les inspections des blocs doivent être faîtes par un responsable T.I.V. (Technique Inspection Visuel). Les feuilles de plongées doivent correspondre au carnet individuel de plongées. Tous les membres sont couverts par le CSA 2D (assurance FCD).

5 Tout problème physique doit être signalé au responsable de séance. En cas d incident, transmission de l alerte par liaison téléphonique au CMIA SP de la caserne DUPUIS ou aux services de secours spécialisés. Compte rendu au président du CSA2D Le responsable de section Philippe ORIGINAL SIGNE Le président du CSA2D Gilles ORIGINAL SIGNE

6 ANNEXE I fédération française d études et de sports sous-marins FONDEE EN 1955 MEMBRE FONDATEUR DE LA CONFEDERATION MONDIALE DES ACTIVITES SUBAQUATIQUES CERTIFICAT MEDICAL DE NON CONTRE-INDICATION A LA PRATIQUE DES ACTIVITES SUBAQUATIQUES Je soussigné, Docteur : certifie : - avoir pris connaissance de la liste des contre-indications à la pratique de la plongée sous-marine établie par la Commission Médicale et de Prévention Nationale de la FFESSM (cf. verso) - avoir examiné : Mr, Mme, Melle : Né(e) le : Demeurant à : et déclare qu il (elle) ne présente pas à ce jour de contre-indication cliniquement décelable à la pratique des activités sub-aquatiques. Fait à : le : Signature et tampon (obligatoire) Le présent certificat, valable 1 an sauf maladie intercurrente ou accident de plongée est remis en mains propres à l intéressé(e) qui a été informé(e) des risques médicaux encourus. Informations au médecin signataire L article L du Nouveau Code de la Santé Publique prévoit que les Fédérations doivent veiller à la santé de leurs licenciés. En application de l article L de ce Code, la délivrance de ce certificat ne peut se faire qu après un «examen médical approfondi» qui doit permettre le dépistage d une ou plusieurs affections justifiant une contre indication temporaire ou définitive ; la liste indicative de ces affections figure au verso de ce certificat dont la délivrance doit être mentionnée dans le carnet de santé prévu par l article L Si le recours à un Médecin Fédéral FFESSM ou spécialisé en Médecine subaquatique et hyperbare vous paraît souhaitable, la liste de ces médecins est disponible auprès des structures fédérales de la FFESSM ou en consultant les sites web régionaux accessibles à partir de

7 1/2 CONTRE-INDICATIONS à la PLONGEE en SCAPHANDRE AUTONOME Février 2007 Cette liste est indicative et non limitative. Les problèmes doivent être abordés au cas par cas, éventuellement avec un bilan auprès d'un spécialiste, la décision tenant compte du niveau technique (débutant, plongeur confirmé ou encadrant). En cas de litige, la décision finale doit être soumise à la Commission Médicale Régionale, puis en appel, à la Commission Médicale Nationale. Cardiologie Pneumologie Ophtalmologie Neurologie Psychiatrie Hématologie Gynécologie Métabolisme Dermatologie Contre indications définitives Cardiopathie congénitale Insuffisance cardiaque symptomatique Cardiomyopathie obstructive Pathologie avec risque de syncope Tachycardie paroxystique BAV II ou complet non appareillés Shunt D G découvert après accident de décompression à symptomatologie cérébrale ou cochléo-vestibulaire Cophose unilatérale Évidement pétromastoïdien Ossiculoplastie Trachéostomie Laryngocèle Déficit audio. bilatéral à évaluer par audiométrie Otospongiose opérée Insuffisance respiratoire Pneumopathie fibrosante Vascularite pulmonaire Asthme à évaluer (*) Pneumothorax spontané ou maladie bulleuse, même opéré Chirurgie pulmonaire Pathologie vasculaire de la rétine, de la choroïde, ou de la papille Kératocône Prothèse ou implant creux Épilepsie Syndrome déficitaire sévère Pertes de connaissance itératives Effraction méningée neurochirurgicale, ORL ou traumatique Affection psychiatrique sévère Incapacité motrice cérébrale Éthylisme chronique Thrombopénie périphérique, thrombopathies congénitales. Phlébites à répétition, troubles de la crase sanguine découverts lors du bilan d une phlébite. Hémophiles : à évaluer (*) Diabète traité par insuline : à évaluer (*) Diabète traité par antidiabétiques oraux (hormis biguanides) Contre indications temporaires Hypertension artérielle non contrôlée Infarctus récent et angor Péricardite Traitement par anti arythmique Traitement par bêta-bloquants par voie générale ou locale : à évaluer (*) Épisode infectieux Polypose nasosinusienne Obstruction tubaire Syndrome vertigineux Perforation tympanique Pathologie infectieuse Pleurésie Traumatisme thoracique Chirurgie du globe oculaire sur 6 mois, y compris laser Décollement rétinien Traumatisme crânien grave à évaluer Traitement antidépresseur, anxiolytique, par neuroleptique ou hypnogène Alcoolisation aiguë Phlébite non explorée Grossesse Tétanie / Spasmophilie Troubles métaboliques ou endocriniens sévères Différentes affections peuvent entraîner des contre-indications temporaires ou définitives selon leur intensité ou leur retentissement pulmonaire, neurologique ou vasculaire Manchon anti-reflux Hernie hiatale ou reflux gastro-œsophagien à évaluer Oto-rhinolaryngologie Gastro- Entérologie Toute prise de médicament ou de substance susceptible de modifier le comportement peut être une cause de contre-indication La survenue d'une maladie de cette liste nécessite un nouvel examen Toutes les pathologies affectées d un (*) doivent faire l objet d une évaluation, et le certificat médical de non contre indication ne peut être délivré que par un médecin fédéral La reprise de la plongée après un accident de désaturation, une surpression pulmonaire, un passage en caisson hyperbare ou autre accident de plongée sévère, nécessitera l'avis d'un Médecin Fédéral ou d un médecin spécialisé selon le règlement intérieure de la C.M.P.N. ; ce certificat médical devra être visé par le Président de la Commission Médicale Régionale. 2/2

8 ANNEXE I bis fédération française d études et de sports sous-marins FONDEE EN 1955 MEMBRE FONDATEUR DE LA CONFEDERATION MONDIALE DES ACTIVITES SUBAQUATIQUES Je soussigné Docteur Médecin diplômé de médecine subaquatique Médecin fédéral n Médecin du sport (qui ne peut pas signer ce document s il s agit d un enfant de 8 à 14 ans qui n est pas Niveau 1, d un plongeur handicapé ou pour la reprise de la plongée après un accident de plongée) Certifie Avoir examiné ce jour Nom : Né(e) le Demeurant Prénom Ne pas avoir constaté ce jour, sous réserve de l exactitude de ses déclarations, de contre-indication cliniquement décelable : à la pratique de l ensemble des activités fédérales de loisir à la pratique des activités fédérales de loisir suivantes : à l enseignement et à l encadrement de la plongée à la préparation et à la présentation du brevet suivant : Que l enfant désigné ci-dessus a bénéficié des examens prévus par la réglementation FFESSM et qu il ne présente pas à ce jour de contre-indication clinique à la pratique : de la plongée subaquatique avec scaphandre de l ensemble des activités fédérales de loisirs à l exception des activités indiquées ci-dessous : Pour la surveillance médicale des enfants de 8 à 12 ans, je préconise la périodicité suivante : 6 mois 1 an Que l enfant désigné ci-dessus ne présente pas de contre-indication au surclassement pour la discipline suivante : Ne pas avoir constaté ce jour, sous réserve de l exactitude de ses déclarations : de contre-indication à l ensemble des compétitions fédérales de contre-indication aux compétitions dans la discipline suivante : Remarques éventuelles : Fait à le Signature et cachet Nombre de case(s) cochée(s) : (obligatoire) Le présent certificat, valable 1 an sauf maladie intercurrente ou accident de plongée, est remis en mains propres à l intéressé(e) qui a été informé(e) des risques médicaux encourus notamment en cas de fausse déclaration. 1/2

9 CONTRE-INDICATIONS à la PLONGEE en SCAPHANDRE AUTONOME Février 2007 Cette liste est indicative et non limitative. Les problèmes doivent être abordés au cas par cas, éventuellement avec un bilan auprès d un spécialiste, la décision tenant compte du niveau technique (débutant, plongeur confirmé ou encadrant). En cas de litige, la décision finale doit être soumise à la Commission Médicale Régionale, puis en appel, à la Commission Médicale Nationale. Cardiologie Pneumologie Ophtalmologie Neurologie Psychiatrie Hématologie Gynécologie Métabolisme Dermatologie Contre indications définitives Cardiopathie congénitale Insuffisance cardiaque symptomatique Cardiomyopathie obstructive Pathologie avec risque de syncope Tachycardie paroxystique BAV II ou complet non appareillés Shunt D G découvert après accident de décompression à symptomatologie cérébrale ou cochléo-vestibulaire Cophose unilatérale Évidement pétromastoïdien Ossiculoplastie Trachéostomie Laryngocèle Déficit audio. Bilatéral à évaluer par audiométrie Otospongiose opérée Insuffisance respiratoire Pneumopathie fibrosante Vascularite pulmonaire Asthme à évaluer (*) Pneumothorax spontané ou maladie bulleuse, même opéré Chirurgie pulmonaire Pathologie vasculaire de la rétine, de la choroïde, ou de la papille Kératocône Prothèse ou implant creux Épilepsie Syndrome déficitaire sévère Pertes de connaissance itératives Effraction méningée neurochirurgicale, ORL ou traumatique Affection psychiatrique sévère Incapacité motrice cérébrale Éthylisme chronique Thrombopénie périphérique, thrombopathies congénitales. Phlébites à répétition, troubles de la crase sanguine découverts lors du bilan d une phlébite. Hémophiles : à évaluer (*) Diabète traité par insuline : à évaluer (*) Diabète traité par antidiabétiques oraux (hormis biguanides) Contre indications temporaires Hypertension artérielle non contrôlée Infarctus récent et angor Péricardite Traitement par anti arythmique Traitement par bêta-bloquants par voie générale ou locale : à évaluer (*) Épisode infectieux Polypose nasosinusienne Obstruction tubaire Syndrome vertigineux Perforation tympanique Pathologie infectieuse Pleurésie Traumatisme thoracique Chirurgie du globe oculaire sur 6 mois, y compris laser Décollement rétinien Traumatisme crânien grave à évaluer Traitement antidépresseur, anxiolytique, par neuroleptique ou hypnogène Alcoolisation aiguë Phlébite non explorée Grossesse Tétanie / Spasmophilie Troubles métaboliques ou endocriniens sévères Différentes affections peuvent entraîner des contre-indications temporaires ou définitives selon leur intensité ou leur retentissement pulmonaire, neurologique ou vasculaire Manchon anti-reflux Hernie hiatale ou reflux gastro-œsophagien à évaluer Oto-rhinolaryngologie Gastro- Entérologie Toute prise de médicament ou de substance susceptible de modifier le comportement peut être une cause de contre-indication La survenue d une maladie de cette liste nécessite un nouvel examen Toutes les pathologies affectées d un (*) doivent faire l objet d une évaluation, et le certificat médical de non contre indication ne peut être délivré que par un médecin fédéral La reprise de la plongée après un accident de désaturation, une surpression pulmonaire, un passage en caisson hyperbare ou autre accident de plongée sévère, nécessitera l avis d un Médecin Fédéral ou d un médecin spécialisé selon le règlement intérieure de la C.M.P.N. ; ce certificat médical devra être visé par le Président de la Commission Médicale Régionale.