Chapitre 5 DISPOSITIONS RELATIVES à L'AMÉNAGEMENT ET à L'UTILISATION DES ESPACES EXTÉRIEURS

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1 Tle des mtières 5.10 Pisines et sps...1 ) Distnes minimles...1 ) Terrsse entournt une pisine...2 ) Appreils méniques pour pisine (le filtre, l pompe, l thermopompe, et.)...3 d) Clôture utour d une pisine...3 e) Terrin résidentiel djent u L Sint-Louis...9 f) Protetion et érn visuel oligtoires pour les sps...9 g) Élirge...9 h) Pente...9 i) Plongeoir...10 j) Câles ériens...10 k) Remplissge des pisines Pisines et sps ) Distnes minimles i) Toute pisine reusée doit respeter les distnes minimles suivntes : 1,52 mètre (5 pieds) de toute limite ltérle ou rrière du terrin; 2,5 mètres (8,2 pieds) de l emprise de rue, pour une pisine située à l fois dns l mrge vnt seondire d un terrin de oin et dns le prolongement de l mrge rrière; 4,5 mètres (14,8 pieds) si l mrge vnt seondire donne sur le hemin du Bord-du-L-- Lkeshore (f. roquis A); 1,52 mètre (5 pieds) de tout âtiment prinipl, de s terrsse ttennte et de ses esliers; 5-1

2 d 1,2 mètre (3,9 pieds) de toute utre struture telle une lôture, une terrsse indépendnte, un non, un âtiment essoire ou toute utre onstrution semlle; de fçon à lisser un espe lire utour de l pisine. ii) Toute pisine hors-terre ou semi-reusée doit respeter les distnes minimles suivntes : 2 mètre (6,6 pieds) de toute limite ltérle ou rrière du terrin; 4,5 mètres (14,8 pieds) de l emprise de rue, pour une pisine située à l fois dns l mrge vnt seondire d un terrin de oin et dns le prolongement de l mrge rrière (f. roquis B); d 2 mètres (6,6 pieds) de tout âtiment prinipl et de s terrsse ttennte (sns les esliers); 1,2 mètre (3,9 pieds) de toute utre struture telle une lôture, des esliers, une terrsse indépendnte, un non, un âtiment essoire ou toute utre onstrution semlle; de fçon à lisser un espe lire utour de l pisine. Ces distnes minimles sont toujours lulées pr rpport à l ligne d eu, est-à-dire l ligne imginire séprnt l ordure de l pisine du déut de l surfe de l eu. iii) Tout sp (inlunt ses ppreils méniques) doit respeter les distnes minimles suivntes : 1,52 mètre (5 pieds) de toute limite du terrin; 0 mètre (0 pied) de tout âtiment d hittion, pourvu que le sp ne soit ps situé devnt une porte de mnière à en empêher l usge. ) Terrsse entournt une pisine i) Une terrsse omplémentire à une pisine ne peut ps empiéter dns l mrge vnt. ii) Une terrsse omplémentire à une pisine peut empiéter d'un mximum de 3 mètres (9,8 pieds) dns l mrge vnt seondire sur un lot de oin, en utnt qu'elle ne s'pprohe ps à moins de 4,5 mètres (14,8 pieds) de l limite d'emprise de l rue. 5-2

3 iii) Auune terrsse desservnt une pisine ne peut empiéter dns une mrge ltérle minimle ou s pproher à moins de 2 mètres (6,6 pieds) de toute limite rrière du terrin. ) Appreils méniques pour pisine (le filtre, l pompe, l thermopompe, et.) Auun ppreil ménique pour pisine ne peut ps être instllé dns l mrge vnt priniple. Lorsqu instllé dns l mrge ltérle ou dns l mrge vnt seondire, un ppreil ménique pour pisine doit être dissimulé de l rue pr un érn opque en ois ou en PVC, ou pr une hie de onifères touffue. À moins d être instllés dns un âtiment essoire onforme ou plé sous l terrsse intégrée à une pisine hors terre, tout ppreil ménique pour pisine doit respeter les distnes minimles suivntes : i) Appreil ménique pour pisine reusée : 1,52 mètre (5 pieds) de toute limite ltérle ou rrière du terrin; 4,57 mètres (15 pieds) de toute limite vnt ou vnt seondire du terrin; 1,2 mètre (3,9 pieds) de l ligne d eu de l pisine reusée; de fçon à lisser un espe lire utour de elle-i. ii) Appreil ménique pour pisine hors-terre ou semi-reusée : d) Clôture utour d une pisine 2 mètres (6,6 pieds) de toute limite ltérle ou rrière du terrin; 4,57 mètres (15 pieds) de toute limite vnt ou vnt seondire du terrin; 1,2 mètre (3,9 pieds) de l ligne d eu d une pisine hors terre sns terrsse dont les prois et le grde-orps intégré onstituent l «lôture» règlementire requise. Toute pisine doit être entourée pr une lôture oligtoire et/ou pr une portion sns ouverture d un mur de âtiment. De plus, dns ertins s, elle doit être séprée du âtiment prinipl pr une lôture seondire. Ces lôtures doivent être instllées onformément ux dispositions du présent prgrphe. i) Emplement L lôture utour d une pisine doit être située sur ou près des lignes du terrin sur lequel se trouve l pisine ou enore sur le terrin lui-même utour de l pisine. Dns tous les s, un espe lire d u moins 1,2 mètre (3,9 pieds) de lrgeur doit être mintenu entre l lôture et l pisine. Toute lôture séprnt une pisine d un âtiment ou d une terrsse doit ussi être distnée d u moins 1,2 mètre (3,9 pieds) de e âtiment ou de ette terrsse. Amendement PC-2784 (18 mi 2011) ii) Huteur minimle L huteur minimle d une lôture oligtoire utour d une pisine, mesurée entre le niveu du sol sur le ôté extérieur de ette lôture jusqu u sommet de elle-i, est de 1,52 mètre (5 pieds). L huteur minimle d une lôture seondire utour d une pisine, mesurée entre le niveu du sol sur le ôté extérieur de ette lôture jusqu u sommet de elle-i, est de 1,2 mètre (3,9 pieds). Les roquis suivnts illustrent quelques possiilités d emplement de telles lôtures: 5-3

4 Pisine reusée Pisine hors-terre ou semi-reusée Une pisine hors terre dont l huteur de l proi est d u moins 1,2 mètre (3,9 pieds) en tout point pr rpport u sol ou une pisine démontle dont l huteur de l proi est de 1,4 mètre (4,6 pieds) ou plus n s ps à être entourée d une lôture seondire lorsque l ès à l pisine s effetue de l une des fçons suivntes : iii) - u moyen d une éhelle munie d une portière de séurité qui se referme et se verrouille utomtiquement pour empêher son utilistion; - u moyen d une éhelle ou à prtir d une terrsse dont l ès est protégé pr une lôture seondire; - à prtir d une terrsse rtthée u âtiment prinipl et méngée de telle fçon que s prtie ouvrnt sur l pisine soit protégée pr une lôture seondire. Autres règles de séurité L lôture doit être onstruite d éléments en ois, en PVC ou en fer forgé, instllés vertilement ou onstituée de milles entrelées utres que le treillis. 5-4

5 L lrgeur mximle de l espement entre 2 éléments vertiux est de 10 entimètres (4 poues). Dns le s d une lôture onstituée de milles entrelées, l longueur mximle des ôtés des losnges est de 5 entimètres (2 poues). d L distne mximle entre le niveu du sol et le s de elle-i est de 5 entimètres (2 poues), mesurée du ôté extérieur de l lôture,. e f Une rrière doit être méngée dns l lôture fin de donner ès à l espe lôturé. Cette rrière doit être munie d un ferme-porte et d un loquet gissnt utomtiquement lorsque l rrière est utilisée. Le loquet doit être situé du ôté intérieur de l lôture à l huteur de 1,22 mètre (4 pieds) u-dessus du niveu du sol. Ce loquet doit être verrouillé à lé ou l rrière être denssée lorsque l pisine n est ps sous l surveillne direte d un dulte. Toute pisine doit être pourvue d une éhelle ou d un eslier permettnt d entrer dns l eu et d en sortir. Les roquis suivnts illustrent quelques s de lôtures oligtoires: 5-5

6 iv) Grde-orps intégré à une pisine hors-terre sns terrsse Nonostnt l teneur des sous-prgrphes i) à 0 préédents, l instlltion d une lôture utour d une pisine hors-terre sns terrsse n est ps oligtoire dns l mesure où il est possile de séuriser ldite pisine pr l emploi simultné des mesures de séurité dérites ux sousprgrphes suivnts: Un grde-orps doit être instllé sur le reord de l pisine, sur tout le périmètre de elle-i, de fçon à e que l huteur ominée de e grde-orps et de l proi extérieure de l pisine soit égle ou supérieure à 1,52 mètre (5 pieds). Une rrière ve loquet doit être méngée dns le grde-orps fin de donner ès à l pisine. Le loquet doit être verrouillé à lé ou l rrière être denssée lorsque l pisine n est ps sous l surveillne direte d un dulte. Dns le s d une pisine hors-terre sns terrsse et dont les prois et le grde-orps onstituent l «lôture», l éhelle donnnt ès à une telle pisine doit être enlevée lorsque l pisine n est ps sous l surveillne direte d un dulte. v) Pisine hors-terre ve terrsse rtthée u âtiment prinipl Nonostnt l teneur des sous-prgrphes i) à 0 préédents, l instlltion d une lôture utour d une pisine hors-terre ve terrsse, rtthée u âtiment prinipl n est ps oligtoire dns l mesure où il est possile de séuriser ldite pisine pr l méngement d un enlos utour de l eslier onduisnt à l pisine et pr l mise en ple d utres moyens de protetion, le tout onformément ux règles énonées ux sous-prgrphes suivnts: Les ôtés de l terrsse, non djents à un mur du âtiment prinipl ou à l pisine, doivent être protégés pr une lôture d'une huteur minimle de 1,52 mètre (5 pieds), onforme ux dispositions du sous-prgrphe

7 d e f L espe ompris entre le sol et le plnher de l terrsse, doit être msqué à l mnière d une lôture fite d'éléments vertiux seulement, onformément u sous-prgrphe 0 et d i-dessus. Un grde-orps doit être instllé sur le reord de l pisine, sur tout le périmètre de elle-i qui n est ps imméditement ontigu à l terrsse de fçon à e que l huteur ominée de e grde-orps, dditionnée à l huteur de l proi extérieure de l pisine soit égle ou supérieure à 1,52 mètre (5 pieds). Sur l terrsse, entre le âtiment prinipl et l pisine, une lôture seondire d une huteur de 1,2 mètre (3,9 pieds) doit être instllée à une distne minimle de 1,2 mètre (3,9 pieds) de l ligne d eu. Un enlos doit être méngé à u moins 1,2 mètre (3,9 pieds) de tout eslier onduisnt du niveu du sol vers l terrsse et à u moins 1,2 mètre (3,9 pieds) de toute prtie de terrsse qui n est ps fermée pr une lôture ynt l huteur minimle de 1,52 mètre (5 pieds). L lôture onstitunt et enlos doit être d une huteur d u moins 1,52 mètre (5 pieds) et être onstruite onformément ux dispositions du sous-prgrphe 0. Les roquis suivnts illustrent quelques s permis de tels méngements d enlos: vi) Pisine hors-terre ve terrsse, déthées du âtiment prinipl. Nonostnt l teneur des sous-prgrphes i) à 0 préédents, l instlltion d une lôture, utour d une pisine hors-terre ve terrsse, lorsqu il s git d instlltions qui sont déthées du âtiment prinipl, n est ps oligtoire dns l mesure ou il est possile de séuriser ldite pisine pr l méngement d un enlos utour de l eslier onduisnt à l terrsse et pr l mise 5-7

8 en ple d utres moyens de protetion, le tout, onformément ux règles énonées ux sousprgrphes suivnts: d e f Les ôtés de l terrsse, non djents à l pisine ou à l eslier, doivent être protégés pr une lôture d'une huteur minimle de 1,52 mètre (5 pieds) onforme ux dispositions du sous-prgrphe 0. L espe ompris entre le plnher de l terrsse et le sol doit être msqué à l mnière d une lôture, fite d'éléments vertiux seulement, onformément u sous-prgrphe 0 et d i-dessus. Un grde-orps doit être instllé sur le reord de l pisine, sur tout le périmètre de elle-i qui n est ps imméditement ontigu à l terrsse, de fçon à e que l huteur ominée de e grde-orps, dditionnée à elle de l proi extérieure de l pisine, soit égle ou supérieure à 1,52 mètre (5 pieds). Un enlos doit être méngé à u moins 1,2 mètre (3,9 pieds) de tout eslier onduisnt du niveu du sol vers une terrsse et à u moins 1,2 mètre (3,9 pieds) de toute prtie de terrsse qui n est ps fermée pr une lôture ynt l huteur minimle de 1,52 mètre (5 pieds). L lôture onstitunt et enlos doit être d une huteur d u moins 1,52 mètre (5 pieds) et être onstruite onformément ux dispositions du sous-prgrphe 0. Dns le s où un eslier n'est ps instllé en permnene et qu'une éhelle est utilisée pour éder à l terrsse utour de l pisine, une rrière doit être méngée dns le grdeorps fin de donner ès à l terrsse. Cette rrière doit être munie d'un loquet. Ce loquet doit être verrouillé à lé ou l rrière être denssée et l'éhelle doit être enlevée, lorsque l pisine n'est ps sous l surveillne direte d'un dulte. 5-8

9 Les roquis suivnts illustrent quelques s permis de et méngement d enlos en vertu du présent prgrphe: e) Terrin résidentiel djent u L Sint-Louis Dns le s d un terrin résidentiel djent u L Sint-Louis et situé totlement u sud du hemin du Bord-du-L--Lkeshore, il n est ps oligtoire d instller une lôture sur l ligne de terrin séprnt e terrin du l, en utnt que l pisine soit entourée d une lôture seondire. f) Protetion et érn visuel oligtoires pour les sps Tout sp doit être hé de toute rue qui longe le terrin pr un érn visuel opque mesurnt u moins 1,22 mètre (4 pieds) de hut; tout sp doit être muni d un ouverle fermé et denssé lorsqu il n est ps utilisé. g) Élirge L ire d une pisine doit être onvenlement élirée et le système d élirge être disposé de fçon à éviter l élirge diret d une propriété voisine. h) Pente L pente de l prtie peu profonde de l pisine jusqu à l ligne de démrtion d ve l prtie profonde ne peut exéder 30,5 entimètres (1 pied) vertilement, sur 2,13 mètres (7 pieds) horizontlement. 5-9

10 i) Plongeoir Il est permis d instller des plongeoirs utour des pisines privées, pourvu que l instlltion soit onforme à l norme du Bureu de normlistion du Quée (BNQ), reltive ux pisines résidentielles dotées d'un plongeoir, et qu un élirge sous-mrin soit instllé dns l pisine. j) Câles ériens Une pisine ne doit ps être méngée en dessous d une ligne ou de fils életriques. k) Remplissge des pisines Auune pisine ne peut être remplie à une huteur supérieure à 45,7 entimètres (18 poues) d eu si elle n est ps entourée d une lôture onforme ux exigenes du prgrphe d). 5-10