F I N A N C E M E N T T R A V A U X

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1 CREDIT TRAVAUX MAISON 11 rue Warabiot ECOUCHE Tél. : F I N A N C E M E N T T R A V A U X TOUS LES TRAVAUX INTERIEURS ET EXTERIEURS Financez vos travaux aux meilleures conditions Energie renouvelable Travaux classiques Photovoltaïque Travaux Travaux Travaux. Isolation, chauffage,. Revêtements murs et sols. Matériel photovoltaïque. Fenêtres, portes. Aménagements. Pose et raccordements. Performance énergétique. Agrandissements. Mise en service. : cf fiche "énergie renouvelable". Piscine, Prêt Prêt Prêt. Taux fixe. Taux fixe. Taux fixe. Maxi : euros. Maxi : euros. Maxi : euros. Durée : 1 à 15 ans. Durée : 1 à 20 ans. Durée : 2 à 20 ans. Différé de paiement : 12 mois. Différé de paiement : 3 mois. Différé de paiement jusqu'à perception de la rente solaire COMMENT FAIRE Complétez la "demande de financement". Réunissez les pièces à joindre (voir ci-après) Adressez par voie postale : demande de financement + pièces à joindre. Adresse : 11 rue du Général Warabiot ECOUCHE. IMPORTANT : Envoi des pièces à réaliser exclusivement par voie postale, toutes les pièces - à l'exception des cartes d'identité - étant à transmettre en original, en application des dispositions de la Loi LAGARDE. Renvoi des pièces originales, par retour de courrier Traitement : Accord de principe et accord définitif de financement. 1 - Dossier recevable : sous 24 heures, l'offre de prêt vous est adressée valant accord de principe + info par Signez l'offre et retournez là. 3 - Sous 14 jours (délai légal de rétractation), vous recevez l'accord définitif de financement, sous réserve de l'accord de la banque Paiement. 1 - Travaux effectués : adressez par votre facture signée + PV de réception de chantier + consuel (pour photovoltaïque). 2 - Sous 4 jours, le crédit est débloqué par virement sur votre compte bancaire Comment calculer les échéances (avec ou sans assurance). Voir document "calcul rapides des échéances" Des questions?. Téléphone : Service plus. Dossier complet = traitement rapide La performance de vos financements Acceptation client Exclusions client. Propriétaire. Clients fichés FICP, FCC. CDI avec période d'essai révolue, pensionnés, retraités. Retards d'impôts. Emplois précaires acceptés, si revenus stables. Rejets de prélèvements. Age mini : 18 ans. Cession sur salaires, ATD. Age maxi : 75 ans (fin de prêt). Endettement maxi : 33 % : Sous réserve d'acceptation, conditions au 20 août 2013, annule et remplace tous autres documents antérieurs Tél. : Fax : site web : sarl au capital de euros - rcs ALENCON tva FR rc prof. : LLOYD'S 2006 PCA MOBSP

2 DEMANDE DE FINANCEMENT 1/2 - INFOS : Document contractuel destiné à l'étude du financement demandé, gratuitement et sans engagement A ENVOYER PAR à ou PAR FAX au PROJET (euros) Montant Particularités. Crédit travaux classiques. Crédit énergie renouvelable. Crédit photovoltaïque. Crédit immobilier. Rachat de crédits. Autre. Total du projet. Apport personnel. Report échéances. Financement demandé. Assur. emprunteur. Durée du financement souhaitée. Assur. co-emprunteur ETAT CIVIL Emprunteur co-emprunteur. Nom. Nom de jeune fille. Prénom. Né le. A. Nationalité. Situation familiale. Enfants à charge (nombre). Années de naissance des enfants COORDONNEES Emprunteur co-emprunteur. Adresse 1. Adresse 2. Code postal - ville. Téléphone. . Résidence principale ACTIVITE PROFESSIONNELLE. Emploi / fonction Année de construction Emprunteur Année d'achat co-emprunteur. Date d'entrée cdi hors cdi Fonctionnaire. Nature de l'emploi (à entourer) Trav. indépendant Retraité / pensionné cdi hors cdi Trav. indépendant Fonctionnaire Retraité / pensionné - web : Tél. : Fax : Web : sarl au capital de euros - rcs ALENCON siret tva FR MOBSP RC prof. : LLOYD'S 2006 PCA 254

3 DEMANDE DE FINANCEMENT 2/2 - INFOS : Document contractuel destiné à l'étude du financement demandé, gratuitement et sans engagement Document à envoyer par à ou à faxer au REVENUS / CHARGES (euros/mois) Emprunteur co-emprunteur. Revenus principaux. APL. Allocations familiales. Revenus fonciers. Revenus accessoires. Pensions reçues. Pensions versées ENDETTEMENT (euros) échéance/mois. Crédits immobiliers. Crédits consommation. Découverts bancaires. Autres dettes PRESTATAIRE éléments date + signature. Entreprise. Adresse. Interlocuteur. Téléphone. MENTIONS LEGALES Loi LAGARDE, Code de la consommation Article L «Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager». Loi MURCEF du 11 décembre 2001 «Aucun versement de quelque nature que ce soit ne peut être exigé d un particulier, avant l obtention d un ou plusieurs prêts d argent». Décret du 26 janvier 2012 Le texte intégral du Décret du 26 janvier 2012 est disponible sur ou consultable au Journal Officiel Intermédiation bancaire en matière de rachat de crédits, en qualité de mandataire : Cfcal, Creatis, Crédit Lift Intermédiation bancaire en matière de crédits immobiliers, en qualité de courtier : Bpi, Cic, Crédit Agricole, Crédit Foncier de France Intermédiation bancaire en matière de crédits consommation, en qualité de mandataire : Crédit Foncier de France Intermédiation bancaire en matière de financements autres, en qualité de courtier : Bred, Kbl, Lixxcredit Recours et réclamation : SIGMA CREDIT, 11 rue du Général Warabiot ECOUCHE, Autorité de contrôle prudentiel : ACP, 61 rue Taitbout PARIS cedex 09 Déclaration CNIL n Conformément aux Articles 39 et suivants de la loi n du 6 janvier 1978 relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, les informations recueillies faisant l objet d un traitement informatique à un usage commercial et administratif par la société SIGMA CREDIT et ses partenaires. Pour exercer ce droit, s adresser à, NB : Liste des pièces à joindre en annexe - web : Tél. : Fax : Web : sarl au capital de euros - rcs ALENCON siret tva FR MOBSP RC prof. : LLOYD'S 2006 PCA 254

4 C A L C U L R A P I D E ECHEANCE MENSUELLE - fonction de la durée Durée Emprunt Taux Frais Échéance hors assurance sans report report 3 mois report 12 mois Tableau permettant de caculer rapidement l'échéance du financement souhaité à partir de l'échéance d'un emprunt de euros. 1 an 1 000,00 4,60% 0,00% 85,42 114, ans 1 000,00 4,60% 0,00% 43,69 50,34 89,10. 3 ans 1 000,00 4,80% 0,00% 29,88 32,80 45,75. 4 ans 1 000,00 4,80% 0,00% 22,94 24,62 31,22. 5 ans 1 000,00 4,80% 0,00% 18,79 19,89 23,97. 6 ans 1 000,00 4,80% 0,00% 16,02 16,82 19,62. 7 ans 1 000,00 4,80% 0,00% 14,04 14,66 16,73. 8 ans 1 000,00 5,60% 0,00% 12,95 13,46 15,18. 9 ans 1 000,00 5,60% 0,00% 11,81 12,24 13, ans 1 000,00 5,60% 0,00% 10,90 11,26 12, ans 1 000,00 5,60% 0,00% 10,16 10,48 11, ans 1 000,00 5,80% 0,00% 9,66 9,94 10, ans 1 000,00 5,80% 0,00% 9,14 9,40 10, ans 1 000,00 5,80% 0,00% 8,71 8,94 9, ans 1 000,00 5,80% 0,00% 8,33 8,54 9, ans 1 000,00 6,80% 0,00% 8,56 8,79 9, ans 1 000,00 6,80% 0,00% 8,29 8,50 9, ans 1 000,00 6,80% 0,00% 8,05 8,24 8, ans 1 000,00 6,80% 0,00% 7,83 8,02 8, ans 1 000,00 6,80% 0,00% 7,64 7,82 8,33 : Le taux mentionné est le "taux nominal". Le TAEG sera mentionné dans l'offre de prêt : Les reports s'entendent inclus (ex : durée 120 mois = 3 mois de report échéances) : Assurance décès facultative : euros/mois par personne et par tranche de euros En pratique. Pour le montant que vous souhaitez financer Empr = euros. Choisissez la durée de votre choix D = 9 ans sans report d'échéance. Retenez l'échéance fonction de la durée choisie Ech = euros/mois pour une durée de 9 ans. Pour obtenir votre échéance, appliquez la formule Empr x Ech / soit : x / = euros/mois : Information sans valeur contractuelle L'échéance mensuelle (assurance comprise) pour un emprunt de euros est de euros/mois pendant une durée de 9 ans sans report SIGMA CREDIT, 11 rue du Général Warabiot ECOUCHE Tél. : Fax : Web : sarl au capital de euros - rcs ALENCON tva fr rc prof LLOYD'S 2006 PCA 254

5 CREDIT TRAVAUX MAISON 11 rue Warabiot ECOUCHE Tél. : P R E T E N E R G I E R E N O U V E L A B L E Crédit jusqu'à euros. Objet. Economie d'énergie, perfomance énergétique, (cf liste jointe). Type de financement. Crédit classique. À partir de. De à euros. Durée. 12 à 180 mois. Taux. Taux fixe Pièces à fournir en original (sauf carte d'identité) - Toutes personnes Professions libérales. Monsieur - carte d'identité (recto-verso), carte de séjour ou passeport valide. Dernière déclaration n Monsieur - dernier bulletin de paie (si salarié). Madame - carte d'identité (recto-verso), carte de séjour ou passeport valide Non salariés. Madame - dernier bulletin de paie (si salariée). Dernier bilan fiscal. Just. domicile moins de 3 mois (facture EDF, eau, gaz, téléphone sauf portable). Taxe Foncière 2012 (2 pages) Revenus fonciers. Avis d'imposition 2012 (toutes pages). Dernière déclaration n 2044 ou RIB. Devis daté et signé du ou des projets, avec mention "bon pour accord" (tous documents toutes pages). Présente fiche (à compléter dans le bas) Si prêt égal ou supérieur à euros. Dernier relevé de banque où sont domiciliés les revenus (salaires, retraite, ) Si prêt inférieur à euros, sans charges financières déclarées. Dernier relevé de banque où sont domiciliés les revenus (salaires, retraite, ) Le plus Différé d'amortissement possible sur 12 mois Transmission des documents. Courrier : 11 rue du Général Warabiot ECOUCHE. Les pièces originales vous sont retournées par retour de courrier La performance de vos financements Acceptation Exclusions. Propriétaire. Clients fichés FICP, FCC. CDI avec période d'essai révolue, pensionnés, retraités. Retards d'impôts. Emplois précaires acceptés, si revenus stables. Rejets de prélèvements. Age mini : 18 ans. Cession sur salaires, ATD. Age maxi : 75 ans (fin de prêt). Taux d'endettement maxi : 33 % C A D R E A C O M P L E T E R Je soussigné (nom, prénom) déclare sur l'honneur :. Avoir des emprunts dont les échéances sont de :. N'avoir ni emprunt ni charges financières Prêt demandé (date) euros/mois : A compléter ou barrer, en fonction de votre situation Montant (euros) (signature) Durée Différé de prélèvement (12 mois) Assurance, emprunteur Assurance, co-emprunteur (mois) Date de prélèvement souhaitée le 05 le 15 le 25 : Sous réserve d'acceptation, conditions au 20 août 2013, annule et remplace tous autres documents antérieurs Tél. : Fax : site web : sarl au capital de euros - rcs ALENCON tva FR rc prof. : LLOYD'S 2006 PCA MOBSP

6 CREDIT TRAVAUX MAISON 11 rue Warabiot ECOUCHE Tél. : P R E T E N E R G I E R E N O U V E L A B L E Travaux extérieurs éligibles au crédit "énergie renouvelable". Isolation des murs extérieurs (+ de 50 % de la surface totale). Isolation thermique (ravalement) sur plus de 50 % de la surface totale. Isolation totale de la toiture. Amélioration de la performance énergétique extérieure. Remplacement de plus de 50 % des fenêtres Travaux intérieurs éligibles au crédit "énergie renouvelable". Remplacement de plus de 50 % des fenêtres. Pompe à chaleur certifiée. Chauffage ou production d'eau chaude réversible matériel certifié. Géothermie matériel certifié. Chaudière certifiée. Insert / poële à bois, matériel certifié. Chaudière bois, matériel certifié. Capteurs solaires, matériel certifié. Isolation totale de la toiture La performance de vos financements Pour tous autres travaux, voir "crédit travaux classiques" ou "prêt photovoltaïque" : Sous réserve d'acceptation, conditions au 20 août 2013, annule et remplace tous autres documents antérieurs Tél. : Fax : site web : sarl au capital de euros - rcs ALENCON tva FR rc prof. : LLOYD'S 2006 PCA MOBSP

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F I N A N C E M E N T T R A V A U X CREDIT TRAVAUX MAISON 11 rue Warabiot 61150 ECOUCHE Tél. : 0977 701 390 F I N A N C E M E N T T R A V A U X TOUS LES TRAVAUX INTERIEURS ET EXTERIEURS Financez vos travaux aux meilleures conditions Energie

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