BAC / h + td 15 h 5 (3) II - Unité complémentaire Droit des affaires 95 h 14

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1 BAC /2016 I/ DROIT DES AFFAIRES, Banque et Fiscalité Etudiants ayant validé IELTS en 3 droit prennent Anglais Volume horaire Ects (coeff.) Droit bancaire avec td + td + td II - Unité complémentaire Droit des affaires 99 h 14 Instruments de paiement et de crédit III - Au choix, unité optionnelle 1, 2 ou 3 Unité Droit des affaires optionnelle 1 72 h 6 international Droit du commerce international 1 sans td Unité Droit des affaires optionnelle 2 66 h 6 Régimes matrimoniaux sans td Unité Droit des affaires optionnelle 3 48 h 6 Droit des contrats spéciaux Volume horaire S1 étudiant [249 h h] Entreprises en difficultés + td + td II - Unité complémentaire Droit des affaires 95 h 14 Droit européen des affaires sans td Droit des marchés financiers Droit de la distribution III - Au choix, unité optionnelle 1, 2 ou 3 Unité Droit des affaires optionnelle 1 60 h 6 international Pratique des contrats internationaux Unité Droit des affaires optionnelle 2 66 h 6 Régime général de l obligation Droit des sûretés Unité Droit des affaires optionnelle 3 66 h 6

2 Volume horaire S2 [257 h 263 h] Volume horaire annuel S1 + S2 [506 h - 5] 60 II/ DROIT DES AFFAIRES, GESTION DU PATRIMOINE ET NOTARIAT I - Unité fondamentale Droit des affaires GPN 96 h 10 Régimes matrimoniaux avec td + + II - Unité complémentaire Droit des affaires GPN 93 h 14 Droit des contrats spéciaux Droit rural Unité Droit des affaires GPN optionnelle 1 78 h 6 Droit bancaire sans td Unité Droit des affaires GPN optionnelle 2 66 h 6 Droit international privé 1 (Nationalité et étrangers) sans td Volume horaire S1 255 h I - Unité fondamentale Droit des affaires GPN 90 h 10 Droit des successions + + II - Unité complémentaire Droit des affaires GPN 99 h 14 Droit des sûretés Droit international privé 2 (Conflits de lois/juridictions) sans td Unité Droit des affaires GPN optionnelle 1 66 h 6 Régime général de l obligation Unité Droit des affaires GPN optionnelle 2 60 h 6 Droit des successions internationales Volume horaire S2 [249 h 255 h] Volume horaire annuel S1 + S2 [504 h 510 h] 60

3 III/ DROIT PRIVE Volume horaire Ects (coeff.) I - Unité fondamentale Droit privé 96 h 10 Droit des régimes matrimoniaux avec td Droit bancaire avec td + + II - Unité complémentaire Droit privé 99 h 14 Droit International Privé 1 (Nationalité et étrangers) sans td Droit des contrats spéciaux Atelier de professionnalisation Unité Droit privé optionnelle 1 48 h 6 Instruments de paiement et de crédit Unité Droit privé optionnelle 2 60 h 6 Volume horaire S1 étudiant [243 h 255 h] I - Unité fondamentale Droit privé 90 h 10 Droit des successions Droit des entreprises en difficultés + + II - Unité complémentaire Droit privé 99 h 14 Droit international privé 2 (Conflits de lois/juridictions) sans td Régime général de l obligation Droit des sûretés Atelier de professionnalisation Unité Droit privé optionnelle 1 66 h 6 Droit de la distribution Unité Droit privé optionnelle 2 66 h 6 Volume horaire S2 255 h Volume horaire annuel S1 + S2 [498 h h] 60

4 IV/ DROIT INTERNATIONAL ET EUROPEEN Etudiants ayant validé IELTS en 3 droit prennent Anglais Volume horaire Ects (coeff.) I - Unité fondamentale Droit international 87 h 10 Droit du commerce international 1 avec td Droit International Privé 1 (Nationalité et étrangers) avec td h II - Unité complémentaire Droit international 87 h 12 Economie internationale Droit comparé international III - Au choix, unité optionnelle 1, 2, 3 ou 4 Unité Droit international optionnelle 1 66 h 8 Unité Droit international optionnelle 2 66 h 8 Unité Droit international optionnelle 3 66 h 8 Unité Droit international optionnelle 4 66 h 8 Volume horaire S1 étudiant 240 h I - Unité fondamentale Droit international 102 h 10 Droit européen des affaires avec td Droit international privé 2 (Conflits de lois/juridictions) avec td + + II - Unité complémentaire Droit international 117 h 14 Droit du commerce international 2 Pratique des contrats internationaux international III - Au choix, unité optionnelle 1, 2, 3 ou 4 Unité Droit international optionnelle 1 60 h 6 Unité Droit international optionnelle 2 54 h 6 Droit des successions internationales

5 Unité Droit international optionnelle 3 60 h 6 Unité Droit international optionnelle 4 60 h 6 Droit des successions internationales Volume horaire S2 [273 h h] Volume horaire annuel S1 + S2 [513 h 519 h] 60 V/ DROIT DES AFFAIRES, PRATIQUE, CONNAISSANCE ET FONCTIONNEMENT DE L ENTREPRISE Volume horaire Ects (coeff.) SEMESTRE 1 30 (17) Droit bancaire avec td + td + td II - Unité complémentaire Droit des affaires 87 h 12 OU III Module Pratique des affaires HEAD 50 h 8 Initiation à la rédaction contractuelle Argumentation orale 20h Volume horaire S1 étudiant 239 h SEMESTRE 2 30 (17) Entreprises en difficultés + td + td II - Unité complémentaire Droit des affaires 69 h 12 Droit européen des affaires sans td OU III Module Pratique des affaires HEAD 50 h 8 Fonctionnement de l entreprise Contentieux Analyse de l entreprise Volume horaire S2 221 h Volume horaire annuel S1 + S2 460 h 60

6 BAC + 4 DROIT PUBLIC Volume horaire Ects (coeff.) SEMESTRE 1 30 I Unité fondamentale 90 h 14 (6) Droit des services publics + td + td II Unité complémentaire 96 h 16 (6) Philosophie du droit Droit de la commande publique Droit du patrimoine culturel Contentieux constitutionnel Volume horaire S1 186 h SEMESTRE 2 30 I Unité fondamentale Droit des affaires 90 h 14 (6) Droit public des affaires Droit de la fonction publique + td + td II Unité complémentaire Droit des affaires 72 h (hors mémoire) 16 (7) Histoire des idées politiques Droit des collectivités territoriales Droit de l environnement Volume horaire S2 162 h Volume horaire annuel S1 + S2 348 h 60

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