REGLEMENT INTÉRIEUR CONDITIONS D'ADMISSION ET ACTIVITÉS
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- Tristan Marois
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1 REGLEMENT INTÉRIEUR CONDITIONS D'ADMISSION ET ACTIVITÉS L'Espace Jeunes de Muzillac est ouvert à tous les jeunes à partir de 14 ans (et 11 ans pour les séjours vacances) Le dossier d'inscription doit être signé par le représentant légal et accompagné d'une cotisation annuelle calculée selon le quotient familial Toute personne ayant accès à l'espace Jeunes doit respecter le règlement intérieur. Il devra être signé par le jeune et son représentant légal Chaque jeune doit pouvoir justifier d'une responsabilité civile Les tarifs des activités et séjours sont calculés selon le quotient familial DROITS DU JEUNE En participant à la vie de l'espace Jeunes, chacun à le droit de : S'exprimer et d'être écouté D'être respecter De donner vie aux locaux en participant à des projets, des activités, des soirées ou en faisant des propositions (concerts, sorties etc...) DEVOIRS DU JEUNE La consommation de tabac et d'alcool sont interdites au sein de la structure Aucune personne en état d'ébriété ne sera acceptée La consommation de produits stupéfiants est interdite (L'article L. 628 du code pénal interdit tout usage de produits stupéfiants) Respect des autres, du matériel et des locaux Le respect de tous (jeunes, animateurs, adultes, voisins, prestataires...) est indispensable au sein de l'espace Jeunes comme à l'extérieur Du matériel est mis à disposition: c'est en le respectant que l'espace Jeunes restera un endroit agréable Obligation de s'inscrire sur le cahier de présence chaque jour Obligation de garer son deux roues dans la cour de l Espace Jeunes et de ne pas l utiliser dans la cour (ne pas laisser son deux roues sur le trottoir à l extérieur) RESPECT DU REGLEMENT INTÉRIEUR Tout acte de violence, de dégradation ou du non respect de ce règlement intérieur commis par une personne pourra être sanctionné par une exclusion temporaire ou définitive selon l'importance des faits En aucun cas, l Espace Jeunes ne sera responsable des vols, disparitions ou détériorations des vêtements ou autres objets divers dans ses locaux ou lors des sorties Signature du jeune, précédé de «lu et approuvé» Signature du représentant légal, précédé de «lu et approuvé» 1
2 Fiche inscription Cette fiche d inscription est obligatoire pour accéder à l Espace Jeunes et participer aux activités Une cotisation annuelle est obligatoire (si par chèque, à l ordre du Trésor Public) Nom de l'enfant:...né(e) le :... Prénom de l'enfant:... Adresse :... Code Postal : Commune :... N tel : Domicile... Portable... Mail :... Personnes à prévenir en cas d'urgence (Nom, Prénom, n de tel) : Régime d'affiliation pour tarification : Régime général : N de sécurité sociale :... N allocataire CAF :... Nom et prénom de l'allocataire :... Percevez vous les bons CAF Azur : Oui Non (si oui, merci de fournir une copie de l'attestation CAF) Je soussigné(e).....autorise, n'autorise pas (rayez la mention inutile) le responsable de l'espace Jeunes à consulter le site internet de CAF PRO afin de connaître mon quotient familial. MSA 56 :(fournir une copie de votre quotient familial MSA) Nom, Prénom, n d'allocataire... Autres régimes (précisez): Si vous ne disposez d'aucun renseignement sur le régime d'affiliation, vous pouvez fournir une copie de votre avis d'imposition Sans aucun de ces renseignements, le tarif maximum sera appliqué Je soussigné(e).. autorise mon fils, ma fille (rayez la mention inutile) à fréquenter l Espace Jeunes et autorise le responsable à prendre les mesures nécessaires en cas d urgence médicale. Je certifie que mon enfant est couvert par une assurance responsabilité civile individuelle ou familiale. Compagnie d'assurance :... N du contrat... L Espace Jeunes est un accueil libre, votre enfant est libre de sortir lorsqu il le souhaite. Fait à.. Le. Signature du responsable légal Signature de l inscrit Je m engage à respecter le règlement intérieur 2
3 AUTORISATION D UTILISATION D IMAGES Objet : Autorisation de publication de photographies Je soussigné (e), autorise par la présente L Espace Jeunes de Muzillac représenté par son responsable à diffuser la (les) photographie(s) prises lors des activités de la structure sur laquelle (lesquelles) figure mon fils/fille... Cette autorisation est valable : pour l édition de documents de nature pédagogique (journal interne et externe) pour des expositions relatives au centre, aux séjours et sorties pour la publication sur le site internet de l organisateur. Pour la publication d article de presse. Cette autorisation pourra être révoquée à tout moment. La présente autorisation est incessible. Fait à... le..... Signature : Dans le cas d un refus, veuillez le stipuler ci dessous : Je soussigné (e), n autorise pas l utilisation des images de mon enfant. Signature :... Mémento à conserver 3
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